Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

1909
1910
1911
1912

Presse et revues

108 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1910-12-17

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 17 décembre 1910 17 décembre 1910

Description : 1910/12/17. 1910/12/17.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k56230747

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières53
TABLE METHODIQUE DES RAPPORTS SESSION EXTRAORDINAIRE DU 17 DECEMBRE 1910
- PREMIERE PARTIE Voeux
  .......... Page(s) .......... 3
  - Suite donnée à un certain nombre de voeux généraux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa session d'août 1910
    .......... Page(s) .......... 3
- DEUXIEME PARTIE Finances
  .......... Page(s) .......... 7
  - Application de l'art. 85 de la loi de finances du 8 avril 1910. - Demandes présentées par MM. Martel et Chatard, chef de cabinet et ancien chef de cabinet du Préfet du Doubs. - Proposition de délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 7
  - Caserne de gendarmerie d'Audincourt. - Eclairage électrique
    .......... Page(s) .......... 8
  - Téléphones. - Circuit Besançon-Lyon
    .......... Page(s) .......... 9
- TROISIEME PARTIE Voies de communication
  .......... Page(s) .......... 13
  - Chemin de fer d'intérêt local de Belfort à Sochaux (section du Doubs). - Emplacement de la gare de Nommay
    .......... Page(s) .......... 13
  - Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers. - Abaissement des tarifs. - Avenant du 22 juin 1910. - Observations de M. le Ministre des Travaux publics du 11 octobre 1910
    .......... Page(s) .......... 19
  - Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Règlement des dépenses. - Différend avec la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 30
  - Relèvement des salaires des cantonniers des routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 31
  - Tramways départementaux. - Prolongement dans le département du Doubs de la ligne à l'étude de Beaucourt à Delle
    .......... Page(s) .......... 33
- QUATRIEME PARTIE Service vicinal
  .......... Page(s) .......... 37
  - Service vicinal. - Dégâts causés aux chemins par les orages de juin 1910
    .......... Page(s) .......... 37
  - Service vicinal. - Modifications au budget supplémentaire de 1910
    .......... Page(s) .......... 41
  - Service vicinal. - Budget primitif de 1911. - Propositions de modifications
    .......... Page(s) .......... 44
- CINQUIEME PARTIE Assistance et Hygiène publiques
  .......... Page(s) .......... 51
  - Application de la loi du 14 juillet 1905. - Propositions de modification du taux d'allocation
    .......... Page(s) .......... 51
TABLE ALPHABETIQUE DES RAPPORTS ET DES DELIBERATIONS Session extraordinaire du 17 Décembre 1910
- A
  - PAGES Rapports du Préfet PAGES Délibérations du Conseil général
  - Allocution du Président "
    .......... Page(s) .......... 4
  - Application de la loi du 14 juillet 1905. - Propositions de modification du taux d'allocation
    .......... Page(s) .......... 51, 22
  - Application de l'article 85 de la loi de finances du 8 avril 1910. - Demandes présentées par MM. Martel et Chatard, chef de cabinet et ancien chef de cabinet du Préfet du Doubs. - Proposition de délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 7, 4
- C
  .......... Page(s) .......... 31
  - Cantonniers des routes nationales (Relèvement des salaires des). - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 31, 26
  - Caserne de gendarmerie d'Audincourt. - Eclairage électrique
    .......... Page(s) .......... 8, 20
  - Chemins de fer:
    Chemin de fer d'intérêt local de Belfort à Sochaux (section du Doubs). - Emplacement de la gare de Nommay
    .......... Page(s) .......... 13, 10, 37
    Chemin de fer d'intérêt local de Besançon à Amathay-Vésigneux "
    .......... Page(s) .......... 29
    Chemin de fer d'intérêt local de Mouthe à Foncine-le-Haut, de Pontarlier à Amathay-Vésigneux avec embranchement sur Levier "
    .......... Page(s) .......... 27
    Chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Trévillers. - Abaissement des tarifs. - Avenant du 22 juin 1910. - Observations de M. le Ministre des Travaux publics du 11 octobre 1910
    .......... Page(s) .......... 19, 30
    Chemin de fer d'intérêt local de Vesoul à Besançon. - Règlement des dépenses. - Différend avec la Haute-Saône
    .......... Page(s) .......... 30, 25
    Chemins de fer d'intérêt local. - Dispositions en faveur des ouvriers et des retraites ouvrières "
    .......... Page(s) .......... 30
- Clôture de la session extraordinaire "
  .......... Page(s) .......... 38
- E
  .......... Page(s) .......... 21
  - Elections consulaires. - Vote par correspondance. - Voeu de MM. P. Peugeot, Grosjean, Magnin, Zuber. Pâris, Lucas et Vandel "
    .......... Page(s) .......... 21
  - Excuses de conseillers généraux ne pouvant assister à la séance "
    .......... Page(s) .......... 3
- L
  .......... Page(s) .......... 51
  - Loi du 14 juillet 1905 (Application de la). - Propositions de modification du taux d'allocation
    .......... Page(s) .......... 51, 22
  - Loi de finances du 8 avril 1910 (Application de l'art. 85 de la). - Demandes présentées par MM. Martel et Chatard, chef de cabinet et ancien chef de cabinet du Préfet du Doubs. - Proposition de délégation à la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 7, 4
- O
  .......... Page(s) .......... 3
  - Ouverture de la session extraordinaire "
    .......... Page(s) .......... 3
- P
  .......... Page(s) .......... 24
  - Polygone de Palente. - Question de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 24
  - Proposition de M. Mélin. - Secours aux vignerons "
    .......... Page(s) .......... 28
- Q
  .......... Page(s) .......... 24
  - Questions de M. Grosjean. - Polygone de Palente et reconstruction du pont de Battant "
    .......... Page(s) .......... 24
- R
  .......... Page(s) .......... 25
  - Reconstruction du pont de Battant. - Question de M. Grosjean "
    .......... Page(s) .......... 25
  - Routes nationales. - Relèvement des salaires des cantonniers. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 31, 26
- S
  .......... Page(s) .......... 28
  - Secours aux vignerons. - Proposition de M. Métin "
    .......... Page(s) .......... 28
  - Service vicinal:
    Budget primitif de 1911. - Propositions de modifications
    .......... Page(s) .......... 44, 8
    Dégâts causés aux chemins par les orages de juin 1910
    .......... Page(s) .......... 37, 27
    Modifications au budget supplémentaire de 1910
    .......... Page(s) .......... 41, 6
- T
  - Téléphones:
    Circuit Besançon-Lyon
    .......... Page(s) .......... 9, 4
    Création d'un circuit téléphonique Baume-Montbéliard. - Voeu de M. Métoz "
    .......... Page(s) .......... 6
  - Tramways départementaux:
    Dispositions en faveur des ouvriers et des retraites ouvrières "
    .......... Page(s) .......... 30
    Prolongement dans le département du Doubs de la ligne à l'étude de Beaucourt à Delle
    .......... Page(s) .......... 33, 19
- V
  .......... Page(s) .......... 28
  - Vignerons (Secours aux). - Proposition de M. Métin "
    .......... Page(s) .......... 28
  - Voeux:
    Création d'un circuit téléphonique Baume-Montbéliard. - Voeu de M. Métoz "
    .......... Page(s) .......... 6
    Elections consulaires. - Vote par correspondance. - Voeu de MM. P. Peugeot, Grosjean, Magnin, Zuber. Pâris, Lucas et Vandel "
    .......... Page(s) .......... 21
    Suite donnée à un certain nombre de voeux généraux émis ou renouvelés par le Conseil général au cours de sa session d'août 1910
    .......... Page(s) .......... 3, 22

DEPARTEMENT DU DOUBS

«MPORTS DU PRÉFET

<
DES DÉLIBÉRATIONS

DU

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION EXTRAORDINAIRE DU 17 DECEMBRE 1010

M. ALBERT MILLETEAU *

PREFET DU DEPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE ET LITHOGRAPHIE J. MILLOT ET O
20, RUE GAMBETTA, 20

1910

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