Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

1889
1890
1891
1892

Jan.
Fev.
Mars
Avr.
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

109 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1891-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 76448 Nombre total de vues : 76448

Description : 01 avril 1891 01 avril 1891

Description : 1891/04/01-1891/04/30. 1891/04/01-1891/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5620606j

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières103
PREMIERE PARTIE
- CHAPITRE I^er
  .......... Page(s) .......... 11
  - Suite donnée aux voeux émis à la session d'août 1890
    .......... Page(s) .......... 11
DEUXIEME PARTIE
- CHAPITRE I^er
  .......... Page(s) .......... 21
  - Comptes des produits éventuels départementaux de 1890
    .......... Page(s) .......... 21
  - Fonds d'abonnement des sous-préfectures. - Pétition des employés de la sous-préfecture de Montbéliard
    .......... Page(s) .......... 22
  - Edifices du culte. - Travaux. - Demande de secours. - Commune de Bugny
    .......... Page(s) .......... 22
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 25
  - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Réparations et acquisition de mobilier
    .......... Page(s) .......... 25
  - Ecoles normales d'instituteurs de Besançon et Montbéliard. - Vente d'objets hors d'usage
    .......... Page(s) .......... 25
  - Ecole normale d'instituteurs de Besançon. - Entretien du matériel d'enseignement de l'école annexe
    .......... Page(s) .......... 25
  - Ponts et chaussées. - Service des routes nationales, hydraulique et du canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 26
  - Service vicinal. - Revision du classement des grandes lignes vicinales. - Rapport de M. l'Agent voyer en chef
    .......... Page(s) .......... 31
  - Emprunt de 900.000 fr. pour les chemins vicinaux ordinaires. - Rattachement au budget de 1891 d'une portion de cet emprunt
    .......... Page(s) .......... 41
  - Chemin de grande communication n° 2. - Aliénation d'une partie du talus de remblai dans la traverse de Mamirolle
    .......... Page(s) .......... 41
  - Chemin de grande communication n° 10. - Modification du tracé de rectification dans la traverse du village de Fournet-Blancheroche
    .......... Page(s) .......... 41
  - Chemin de grande communication n° 17. - Reconstruction du pont de Cramans. - Rattachement de la subvention de l'Etat au budget de 1891
    .......... Page(s) .......... 42
  - Chemin de grande communication n° 17. - Aliénation
    .......... Page(s) .......... 43
  - Chemin de grande communication n° 25. - Construction du pont de Tressandans. - Solde de la quote-part de la Haute-Saône. - Rattachement en recette et en dépense au budget de 1891
    .......... Page(s) .......... 43
  - Chemin de grande communication n° 32. - Elargissement à Pierrefontaine
    .......... Page(s) .......... 44
  - Chemin d'intérêt commun n° 21. - Amélioration à Dampierre-les-Bois
    .......... Page(s) .......... 44
  - Chemin d'intérêt commun n° 34. - Contingents de 1891
    .......... Page(s) .......... 45
  - Classement au rang des chemins d'intérêt commun d'un chemin de Besançon au pont de Laissey par Arcier
    .......... Page(s) .......... 46
  - Commune de Tournedoz. - Demande de classement d'intérêt commun du chemin de Ferrière à Lanthenans
    .......... Page(s) .......... 47
  - Demande de classement d'intérêt commun de chemins vicinaux ordinaires de Cubrial et de Cubry
    .......... Page(s) .......... 47
  - Service vicinal. - Pont interdépartemental de Bonnal. - Réfection du tablier
    .......... Page(s) .......... 48
  - Service vicinal. - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 48
  - Service vicinal. - Subventions industrielles. - Décharges
    .......... Page(s) .......... 49
  - Communes de Montjoie et de Rosureux. - Contingents de 1891. - Décharge
    .......... Page(s) .......... 49
  - Service vicinal. - Secours
    .......... Page(s) .......... 50
  - Archives départementales. - Rapport de M. l'Archiviste
    .......... Page(s) .......... 50
  - Archives communales et hospitalières. - Rapport de M. l'Archiviste
    .......... Page(s) .......... 51
- CHAPITRE III
  .......... Page(s) .......... 60
  - Institutions de bienfaisance. - Secours de l'Etat
    .......... Page(s) .......... 60
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 61
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 61
  - Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur
    .......... Page(s) .......... 65
  - Bureaux téléphoniques municipaux. - Demande de la commune de Gonsans
    .......... Page(s) .......... 74
  - Service des enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental
    .......... Page(s) .......... 74
  - Mendicité. - Rapport de M. le Directeur du dépôt de mendicité
    .......... Page(s) .......... 76
  - Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 79
  - Chasse
    .......... Page(s) .......... 80
  - Commune de Fourg. - Maintien du ban des vendanges
    .......... Page(s) .......... 80
  - Société de fromagerie de Bavans. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 80
TROISIEME PARTIE
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 83
  - Pouilley-Français. - Sectionnement électoral
    .......... Page(s) .......... 83
  - Rapport de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 87

DÉPARTEMENT DU DOUBS

CONSEIL GÉNÉRAL

SESSION D'AVRIL 1891

i

RAPPORTS

PRÉSENTÉS AU CONSEIL

IE>a,:r 3VH. G-. G-JR^.XJX:

PRÉFET DU DÉPARTEMENT

I

BESANÇON

IMPRIMERIE MILLOT FRÈRES ET C'«

20, RUE GAMBETTA, 20

189 1

Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 96.17%.
En savoir plus sur l'OCR

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 96.17%.

Collections numériques similaires
Bède le Vénérable Bède le Vénérable
de Temporibus sive de Sex aetatibus hujus seculi liber incipit Axiomata philosophica venerabilis Bedae,... ex Aristotele et aliis praestantibus philosophis diligenter collecta, una cum brevibus quibusdam explicationibus ac limitationibus, quibus accescere theses aliquot philosophicae, in diversis Academiis disputatae

Paul Diacre Paul Diacre
Auteurs similaires
Bède le Vénérable Bède le Vénérable
de Temporibus sive de Sex aetatibus hujus seculi liber incipit Axiomata philosophica venerabilis Bedae,... ex Aristotele et aliis praestantibus philosophis diligenter collecta, una cum brevibus quibusdam explicationibus ac limitationibus, quibus accescere theses aliquot philosophicae, in diversis Academiis disputatae

Paul Diacre Paul Diacre

Page

chiffre de pagination vue 5/109