Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

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Presse et revues

93 pages

Titre : Rapports et délibérations / Conseil général du Doubs

Auteur : Doubs. Conseil général. Auteur du texte

Éditeur : Impr. de Sainte-Agathe aîné (Besançon)

Éditeur : Impr. Dodivers et CieImpr. Dodivers et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. ordinaire et CieImpr. ordinaire et Cie (Besançon)

Éditeur : Impr. Millot frères et CieImpr. Millot frères et Cie (Besançon)

Date d'édition : 1893-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb344389506

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 avril 1893 01 avril 1893

Description : 1893/04/01-1893/04/30. 1893/04/01-1893/04/30.

Description : Collection numérique : Fonds régional :... Collection numérique : Fonds régional : Franche-Comté

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k56201611

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK16-69

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 01/12/2010

Aller à la page de la table des matières89
PREMIERE PARTIE
- CHAPITRE I^er
  .......... Page(s) .......... 11
  - Service des enfants assistés. - Propositions de l'Inspecteur
    .......... Page(s) .......... 11
  - Concours régional agricole à Besançon en 1893. - Rattachement au budget des subventions communales
    .......... Page(s) .......... 13
  - Liquidation de pension en faveur de Mme veuve Parnin
    .......... Page(s) .......... 14
- CHAPITRE II
  .......... Page(s) .......... 15
  - Mobilier des bâtiments départementaux. - Palais de justice de Pontarlier
    .......... Page(s) .......... 15
  - Service des routes, du canal du Rhône au Rhin et hydraulique. - Rapport de M. Châtel, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 16
  - Chemins de fer en exploitation. - Rapport de M. Galliot, ingénieur ordinaire du contrôle
    .......... Page(s) .......... 20
  - Chemin de fer de Lure à Loulans-les-Forges. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 21
  - Canal de Montbéliard à la haute Saône. - Rapport de M. Bouvaist, ingénieur en chef
    .......... Page(s) .......... 24
  - Police de la pêche
    .......... Page(s) .......... 27
  - Police de la pêche. - Ruisseau du Cuisancin
    .......... Page(s) .......... 28
  - Etablissement de pisciculture de Saint-Hippolyte. - Solde des dépenses de construction
    .......... Page(s) .......... 29
  - Mines. - Rapport de M. Maison, ingénieur ordinaire
    .......... Page(s) .......... 30
  - Service forestier. - Forêts communales
    .......... Page(s) .......... 31
  - Service vicinal. - Suite donnée aux voeux émis par les conseils d'arrondissement et adoptés par le Conseil général dans sa session d'août 1892
    .......... Page(s) .......... 36
  - Chemin de grande communication n° 2. - Reconstruction du pont de Lac-ou-Villers
    .......... Page(s) .......... 44
  - Chemin de grande communication n° 30. - Rectification de la côte de Vaîte au moyen d'un tunnel. - Déclaration d'utilité publique
    .......... Page(s) .......... 44
  - Chemin d'intérêt commun n° 4. - Rectification au territoire de Torpes
    .......... Page(s) .......... 45
  - Chemin d'intérêt commun n° 5. - Rectification dans la traverse du village de la Marne, commune de Montferrand
    .......... Page(s) .......... 45
  - Chemin d'intérêt commun n° 19. - Avant-projet de classement du chemin de Ferrières à Lanthenans comme embranchement de ce chemin
    .......... Page(s) .......... 46
  - Avant-projet de classement parmi les chemins d'intérêt commun des chemins compris entre la gare de Rigney et le pont de Blarians
    .......... Page(s) .......... 47
  - Service vicinal. - Rattachement au budget de 1893 de contingents communaux pour travaux neufs
    .......... Page(s) .......... 47
  - Service vicinal. - Emprunt de 20.000 fr., autorisé par la loi du 22 juillet 1892. - Rattachement au budget de 1893 du solde de cet emprunt à réaliser
    .......... Page(s) .......... 48
  - Service vicinal. - Rattachement en recette et en dépense, au budget départemental de 1893, de la somme de 516 fr. à verser par diverses communes sur subventions accordées par le département en vertu de la loi du 12 mars 1880
    .......... Page(s) .......... 48
  - Travaux sur les grandes lignes vicinales. - Emprunt
    .......... Page(s) .......... 49
  - Service vicinal. - Chemins ruraux. - Emploi de prestations
    .......... Page(s) .......... 51
  - Service vicinal. - Demande de secours de Mme veuve Machabey
    .......... Page(s) .......... 52
- CHAPITRE IV
  .......... Page(s) .......... 53
  - Mendicité
    .......... Page(s) .......... 53
  - Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'industrie. - Application de la loi du 2 novembre 1892. - Commissions départementales. - Comités de patronage. - Commission administrative
    .......... Page(s) .......... 56
  - Sourdes-muettes
    .......... Page(s) .......... 58
  - Comices agricoles. - Répartition des subventions départementales
    .......... Page(s) .......... 58
  - Chambre de commerce. - Revision des listes électorales
    .......... Page(s) .......... 58
  - Commune de Pierrefontaine, chef-lieu de canton. - Dénomination officielle du nom de la commune
    .......... Page(s) .......... 59
  - Circonscriptions électorales. - Distraction de la section de Chaudron de la commune de Montperreux, et érection de cette section en commune séparée
    .......... Page(s) .......... 59
  - Débits de tabacs. - Commission de classement
    .......... Page(s) .......... 60
  - Erection d'un monument à Emile Augier. - Demande de subvention
    .......... Page(s) .......... 60
  - Demande de souscription à un ouvrage sur l'apiculture
    .......... Page(s) .......... 60
  - Suite donnée aux voeux. - Affaires diverses et travaux publics
    .......... Page(s) .......... 63
  - Rapport de la Commission départementale
    .......... Page(s) .......... 73

DEPARTEMENT DU DOUBS

SESSION D'AVRIL 1893

PREFET DU DEPARTEMENT

BESANÇON

IMPRIMERIE M IL L O T FRERES E T C

20, RUE GAMBETTA, 20

1893

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