PALAIS
L'ASSEMBLÉ
NATIONALE.
CONFERENCE ECONOMIQUE.
La Conférence se réunit mercredi prochain, à 8 heures
et demie précises du soir, au local du 12e Bureau.
Vous êtes invité à vous y trouver exactement, à l'heure
indiquée.
Cette lettre est. personnelle et doit être présentée.
Le Président,
POUGEARD.
Le Vice-Président,
WALDECK-ROUSSEAU.
Les Secrétaires,
LAUSSEDAT, CLÉMENT
ORDRE BU JOUR.
Examen du projet de décret sur les emprunts hypothécaires, élaboré
par le comité de l'agriculture et du crédit foncier (exposition
par M. Durand Savoyat, membre de ce comité).
Exposé d'un système général de crédit privé et public (par M. Con-
sidérant). .
Discussion d'un système de crédit qui aurait pour base l'impôt sur
la Rente, avec cours légal au pair (système exposé par M. Pou-
geurd dans la précédente séance).
Propositions diverses.
Imprimerie d'E. DUVERGER rue de Vernenil. n. 4.
1848
L'ASSEMBLÉ
NATIONALE.
CONFERENCE ECONOMIQUE.
La Conférence se réunit mercredi prochain, à 8 heures
et demie précises du soir, au local du 12e Bureau.
Vous êtes invité à vous y trouver exactement, à l'heure
indiquée.
Cette lettre est. personnelle et doit être présentée.
Le Président,
POUGEARD.
Le Vice-Président,
WALDECK-ROUSSEAU.
Les Secrétaires,
LAUSSEDAT, CLÉMENT
ORDRE BU JOUR.
Examen du projet de décret sur les emprunts hypothécaires, élaboré
par le comité de l'agriculture et du crédit foncier (exposition
par M. Durand Savoyat, membre de ce comité).
Exposé d'un système général de crédit privé et public (par M. Con-
sidérant). .
Discussion d'un système de crédit qui aurait pour base l'impôt sur
la Rente, avec cours légal au pair (système exposé par M. Pou-
geurd dans la précédente séance).
Propositions diverses.
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1848
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