Bulletin mensuel de l'Administration des postes

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64 pages

Titre : Bulletin mensuel de l'Administration des postes

Auteur : France. Administration des postes. Auteur du texte

Éditeur : Administration des postes (Paris)

Date d'édition : 1878-03-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32729505j

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 mars 1878 01 mars 1878

Description : 1878/03/01 (N108,VOL8)-1878/03/31. 1878/03/01 (N108,VOL8)-1878/03/31.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5525937f

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-80

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 24/01/2011

Aller à la page de la table des matières71
SOMMAIRE. MARS 1878. N° 8.
- 1° INSTRUCTION DE L'ADMINISTRATION. INSTRUCTION N° 261. - 2^e DIVISION. - 1^er BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 72 à 76
  - ENTREE de la république Argentine dans l'Union générale des Postes. Décret portant fixation des taxes applicables aux correspondances à destination ou provenant de divers pays étrangers
    .......... Page(s) .......... 72 à 76
- 2° NOTIFICATIONS DIVERSES.
  .......... Page(s) .......... 76
  - NOMINATIONS dans les emplois supérieurs
    .......... Page(s) .......... 76, 77
  - BOITES aux lettres supplémentaires. - Arrêtés portant autorisation d'installation de ces boîtes aux frais des municipalités, chez les débitants de tabacs des villes de Carcassonne, Béziers, Dunkerque, Douai, Villefranche-sur-Saône, Aix-les-Bains, Saint-junien et Châteauroux
    .......... Page(s) .......... 77
  - VALIDITE des mandats tirés de la France sur les Indes orientales néerlandaises
    .......... Page(s) .......... 77, 78
  - CORRESPONDANCES pour les îles Fiji
    .......... Page(s) .......... 78
  - NOMENCLATURE des bureaux de poste belges
    .......... Page(s) .......... 78
  - NOMENCLATURE des bureaux de poste italiens
    .......... Page(s) .......... 78, 79
  - NOMENCLATURE des bureaux de poste britanniques
    .......... Page(s) .......... 79, 80
  - NOMENCLATURE des bureaux de poste néerlandais
    .......... Page(s) .......... 80
  - RELATIONS avec Constantinople par la voie d'Odessa
    .......... Page(s) .......... 80, 81
  - NOUVEAUX bureaux ouverts au service des mandats télégraphiques. - Le bureau de Paris-Batignolles 2° est autorisé à payer les mandats de l'espèce
    .......... Page(s) .......... 81
  - ANNOTATIONS au Tarif général n° 1185 et réimpression du tableau D
    .......... Page(s) .......... 82
  - CORRECTIONS au Bulletin mensuel
    .......... Page(s) .......... 82
  - CONCESSION d'établissements de facteurs-boitiers hors cadres, dits municipaux, en exécution de la décision de M. le Ministre des finances du 3 mars 1877
    .......... Page(s) .......... 83
  - CHANGEMENTS dans la circonscription des bureaux de poste
    .......... Page(s) .......... 84
  - ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des postes
    .......... Page(s) .......... 84
  - LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer
    .......... Page(s) .......... 85, 86
- 3° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES ET JURISPRUDENCE DES COURS ET TRIBUNAUX
  - § 1^er. Statistique des affaires contentieuses.
    CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé
    .......... Page(s) .......... 87 à 89
    EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial an IX
    .......... Page(s) .......... 89
  - § 2. Jurisprudence des cours et tribunaux.
    FACTURES. - Avis de traite. - Contravention à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856. - Arrêt de la Cour d'Orléans, en date du 4 février, infirmant un jugement du Tribunal de Tours
    .......... Page(s) .......... 90, 91
- 4° FAITS DIVERS.
  .......... Page(s) .......... 91 à 93
  - ACTES de probite et de dévouement
    .......... Page(s) .......... 91 à 93
SOMMAIRE. MARS 1878. PARU EN AVRIL. N° 10.
- INSTRUCTION N° 263. - 3^e DIVISION. - 1^er BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 111 à 130
  - COMPTABILITE des postes et des télégraphes. - Reprise dans la comptabilité des receveurs des postes des opérations en recette et en dépense du service télégraphique
    .......... Page(s) .......... 111 à 130

18*8. N° 108.

N° 8.

BULLETIN

MENSUEL

EÉ^'L'iDMMSTRATION DES POSTES.

MARS 187 8.

SOMMAIRE.

1° INSTRUCTION DE L'ADMINISTRATION.

INSTRUCTION N" 201. — 2' DIVISION. — 1" BUREAU.

P»go«.
IisTP.ÙF. do la république Argentine dans l'Union générale dos Postes.
Décret, portant fixation des taxes applicables aux correspondances à des-
tination ou provenant de divers pays étrangers 72 à. 76

2° NOTIFICATIONS DIVERSES.

NOMINATIONS dans les emplois supérieurs. 76 cl 77

BOITES aux lettres supplémentaires. — Arrêtés portant autorisation d'ins-
tallation de ces boîtes aux Irais des municipalités, chez les débitants de
tabacs des villes de Carcassonnc, Bézicrs, Dunkerrpic, Douai, Vîllc-

franclic-sur-Saônc, Aix-les-Bains, Saint-Junicn cl Châleauroux 77

VALIDITÉ des mandais tirés (le la France sur les Indes orientales néerlan-
daises 77 et 7S

Cor.RESPONDAKcr.s pour les îles Fiji , 78

NosiiiNGi.ATUBi! des bureaux de poste belges 78

NoMBKCLATuiii; des bureaux de poste italiens.. 78 et 79

NOMENCLATURE des bureaux de poste britanniques . 79 et 80

NoMRKCLATiir.ii des bureaux de poste néerlandais 80

RELATIONS avec Constaiitinople par la voie d'Odessa 80 cl Si

NOUVEAUX bureaux ouverts au service des mandats télégraphiques. •—■ Le
bureau de ,Paris-Balignolles a° est autorisé à payer les mandats de l'es-
pèce ... . 81

AI^,OTATIONS au Tarit général n° n85 et réimpression du lableau D. ... 82

GOUMSCTIOSS au Bulletin mensuel 82

CONCESSION d'établissements de facteurs-boîtiers hors.cadres, dits muni-
cipaux^ en exécution de la décision de M. le Ministre des finances-du
"3 mars 1877...' ', 83

BULL, MENS. N° 108. — 8° VOL. 9

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