Bulletin mensuel de l'Administration des postes

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44 pages

Titre : Bulletin mensuel de l'Administration des postes

Auteur : France. Administration des postes. Auteur du texte

Éditeur : Administration des postes (Paris)

Date d'édition : 1858-01-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32729505j

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 janvier 1858 01 janvier 1858

Description : 1858/01/01 (N29)-1858/01/31. 1858/01/01 (N29)-1858/01/31.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5516184c

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-80

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 24/01/2011

Aller à la page de la table des matières1
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
- CIRCULAIRE N° 73. - 1^re DIVISION. - 3^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 3
  - ENVOI de trois tables des matières contenues dans les Bulletins mensuels du n° 17 au n° 28 inclusivement. - Recommandation de faire réunir en un seul volume relié ces numéros et les tables qui leur font suite
    .......... Page(s) .......... 3, 4
  - LES SEPT PREMIERS numéros du Bulletin mensuel sont épuisés et ne seront pas réimprimés
    .......... Page(s) .......... 5
  - AFFRANCHISSEMENT des journaux au moyen du timbre de l'Administration de l'enregistrement. - Droits de poste perçus par les receveurs du timbre et devant figurer dans les écritures des directeurs des postes
    .......... Page(s) .......... 5, 6
  - SUPPRESSION de la formalité du chargement prescrite par l'article 2186 de l'Instruction générale pour le renvoi, aux inspecteurs, des arrêtés de vérification
    .......... Page(s) .......... 7
  - LES DEPECHES de bureau sédentaire à bureau sédentaire ne doivent pas être renfermées dans des sacs. - Rappel, en ce qui concerne la confection de ces dépêches, aux dispositions de l'article 484 de l'Instruction générale
    .......... Page(s) .......... 7, 8
  - INTERDICTION aux agents de s'immiscer dans les abonnements aux journaux et dans la gérance d'affaires étrangères au service. - Rappel des dispositions des articles 1486 et 1487 de l'Instruction générale
    .......... Page(s) .......... 8, 9
  - EXPEDITION de dépêches officielles par la voie télégraphique. - Abus de ce mode exceptionnel de correspondance. - Notification d'une décision ministérielle à ce relative
    .......... Page(s) .......... 9, 10
  - RELEVE annuel des erreurs de compte, de taxe et de tri et rapport général à fournir par les inspecteurs au commencement de chaque année, pour l'année précédente
    .......... Page(s) .......... 10, 11
- NOTIFICATION DIVERSES.
  .......... Page(s) .......... 12
  - CREATION d'un troisième emploi d'inspecteur des bureaux ambulants. - Division de l'inspection de ce service en trois nouvelles circonscriptions
    .......... Page(s) .......... 12, 13
  - SURVEILLANCE des inspecteurs départementaux sur les agents des bureaux ambulants. - Ordre de service du 18 décembre 1857.
    .......... Page(s) .......... 13, 14
  - SUSPENSION de fonctions de cinq agents des bureaux ambulants et d'un agent du service des paquebots de la Méditerranée pour introduction et transport d'objets étrangers au service et pour contraventions en matière d'octroi ou de douane
    .......... Page(s) .......... 14
  - DECISIONS concernant des agents des bureaux ambulants notifiées, suivant leur teneur, en dehors du relevé général des punitions
    .......... Page(s) .......... 14, 15
  - CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste à dater du 1^er janvier 1858
    .......... Page(s) .......... 16, 17
  - SUPPRESSION des bureaux de poste autrichiens de Caïfa, Jaffa, Tscheschmeh et Tulscha. - Création de bureaux de poste autrichiens à Andrinople et à Chio. - Direction de correspondances pour Thonon et Evian
    .......... Page(s) .......... 18
  - PAQUEBOTS réguliers devant partir du Havre, de Southampton ou de Liverpool pour les Etats-Unis en 1858
    .......... Page(s) .......... 19
  - SUPPRESSION de la ligne des paquebots-postes britanniques de Dartmouth à Calcutta. - Etablissement d'un nouveau service entre Devonport et le Cap de Bonne-Espérance
    .......... Page(s) .......... 20
  - TABLEAU indiquant la nouvelle organisation du service des paquebots à vapeur de la compagnie des Messageries impériales de la ligne de Syrie
    .......... Page(s) .......... 21
  - BATIMENTS en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer
    .......... Page(s) .......... 22, 23
  - NOMENCLATURE des colonies et autres pays d'outre-mer avec lesquels la France peut correspondre par la voie des services britanniques
  - TABLEAU indiquant l'itinéraire ainsi que les jours de départ et d'arrivée des paquebots britanniques
    .......... Page(s) .......... 32 à 35
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
- REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les paquets d'imprimés d'échantillons ou de papiers d'affaires
  .......... Page(s) .......... 36
3° FAITS DIVERS.
- MESURES disciplinaires prononcées par le conseil d'administration pendant le mois de décembre 1857
  .......... Page(s) .......... 37 à 42
- APPLICATION d'amendes en exécution des articles 1470, 2155, 2161 et 2203 de l'Instruction générale et du § 4 de la circulaire n° 59
  .......... Page(s) .......... 43

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