Bulletin mensuel de l'Administration des postes

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69 pages

Titre : Bulletin mensuel de l'Administration des postes

Auteur : France. Administration des postes. Auteur du texte

Éditeur : Administration des postes (Paris)

Date d'édition : 1857-03-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32729505j

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 mars 1857 01 mars 1857

Description : 1857/03/01 (N19)-1857/03/31. 1857/03/01 (N19)-1857/03/31.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5513761h

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-80

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 24/01/2011

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1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
- CIRCULAIRE N° 45. - 1^re DIVISION. - 2^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 93
  - NOTIFICATION d'un décret concernant les correspondances expédiées de la France et de l'Algérie pour la Nouvelle-Galles du Sud, Victoria, l'Australie méridionale, l'Australie occidentale, la Tasmanie et la Nouvelle-Zélande, et vice versa
    .......... Page(s) .......... 93, 94
  - DECRET impérial relatif aux correspondances expédiées de la France et de l'Algérie, par la voie de l'isthme de Suez, pour la Nouvelle-Galles du Sud, Victoria, l'Australie méridionale, l'Australie occidentale, la Tasmanie et la Nouvelle-Zélande, et vice versa
    .......... Page(s) .......... 95, 96
- CIRCULAIRE N° 46. - 1^re DIVISION. - 3^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 97 à 100
- CIRCULAIRE N° 47. - 1^re DIVISION. - 5^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 121 à 126
  - CONSTATATION de la taxe d'affranchissement des jouranux, imprimés, etc., sur les listes nominatives
    .......... Page(s) .......... 121 à 126
  - MESURES de comptabilité en ce qui concerne les compléments de taxe à appliquer aux lettres réexpédiées
    .......... Page(s) .......... 126, 127
- CIRCULAIRE N° 48. - 2^e DIVISION. - 5^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 127
  - MANDATS d'articles d'argent périmés et visés pour date. - Doivent être frappée d'un timbre spécial
    .......... Page(s) .......... 127, 128
  - NOTIFICATIONS DIVERSES.
    NOMINATION d'un directeur provisoire des bureaux ambulants de la ligne des Pyrénées
    .......... Page(s) .......... 128, 129
    DECISION du ministre des finances, en date du 27 février 1857, complémentaire de celle du 15 juin 1856, autorisant, sur la proposition de l'administration, la mise en vente de 300 exemplaires de l'Instruction générale, format in-8°
    .......... Page(s) .......... 129
    MANUEL des franchises fourni à titre gratuit aux commis attachés aux inspections où il n'existe pas de sous-inspecteurs
    .......... Page(s) .......... 130
    AVIS de l'envoi d'un 6^e supplément au Manuel des franchises
    .......... Page(s) .......... 130
    EXTENSION de la franchise des receveurs généraux des finances avec les receveurs des contributions indirectes près les salines de l'intérieur
    .......... Page(s) .......... 130
    MODIFICATIONS à opérer au Manuel des franchises
    .......... Page(s) .......... 131
    SIXIEME supplément au Manuel des franchises
    .......... Page(s) .......... 132 à 137
    CREATION, transformation et suppression d'établissements de poste
    .......... Page(s) .......... 138
    CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste
    .......... Page(s) .......... 139, 140
    TRANSMISSION des correspondances pour Penang, Singapore et la Chine
    .......... Page(s) .......... 141
    LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer
    .......... Page(s) .......... 142, 143
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
- REPRESSION de la fraude. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances. - Insertion de lettres ou notes manuscrites dans les imprimés, échantillons et paquets de papiers d'affaires
  .......... Page(s) .......... 144
3° FAITS DIVERS.
- MESURES disciplinaires prononcées par le conseil d'administration pendant le mois de février 1857
  .......... Page(s) .......... 145 à 148
- APPLICATION d'amendes en exécution des articles 1470 et 2203 de l'Instruction générale
  .......... Page(s) .......... 149

N°19.

BULLETIN MENSUEL

DE

L'ADMINISTRATION DES POSTES.

MARS 1857.

SOMMAIRE.

1" INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

CIRCULAIRE N" 45. — ln DIVISION. — 2' BUREAU.

NOTIFICATION d'un décret concernant les correspondances expé-
diées de la France et de l'Algérie pour la Nouvelle-Galles dû
Sud, Victoria, l'Australie méridionale, l'Australie occidentale,
la Tasmanie et la Nouvelle-Zélande, et vice versa 93 et 94

DÉCRET impérial relatif aux correspondances expédiées de la
France et de l'Algérie, par la voie de l'isthme de Suez, pour la
Nouvelle-Galles du Sud, Victoria, l'Australie méridionale, l'Aus-
tralie occidentale, la Tasmanie et la Nouvelle-Zélande, et
vice versa 95 et 96

CIRCULAIRE N° 46. — l" DIVISION. — 3' BUREAU.

INSTRUCTIONS de tournée de 1857. — Ouverture et durée de la
tournées — Liquidation de l'indemnité pour frais y afférents.

— Imprimés consacrés à cette partie du service 97 à 100

V 10. S

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