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27 pages

Titre : Bulletin mensuel de l'Administration des postes

Auteur : France. Administration des postes. Auteur du texte

Éditeur : Administration des postes (Paris)

Date d'édition : 1875-08-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32729505j

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 13748 Nombre total de vues : 13748

Description : 01 août 1875 01 août 1875

Description : 1875/08/01 (N77,VOL6)-1875/08/31. 1875/08/01 (N77,VOL6)-1875/08/31.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5513055c

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-80

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 24/01/2011

Aller à la page de la table des matières319
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
- INSTRUCTION N° 169. - 1^re DIVISION. - 3^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 320
  - ENCARTAGE d'imprimés dans les journaux à déposer à la dernière limite d'heure. - Suppression de la formalité d'autorisation préalable
    .......... Page(s) .......... 320, 321
- INSTRUCTION N° 170. - 1^re DIVISION. - 3^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 321 à 323
  - RELEVE trimestriel du nombre des brochures politiques non périodiques distribuées. - Addition d'un article 1515 bis à l'Instruction générale. - Décision de M. le Ministre des finances du 17 août 1875
    .......... Page(s) .......... 321 à 323
  - NOTIFICATIONS DIVERSES.
    AUX AGENTS de tous grades de l'Administration des postes
    .......... Page(s) .......... 323 à 325
    PROMOTION et nomination dans l'ordre national de la Légion d'honneur
    .......... Page(s) .......... 326
    INSTRUCTIONS ministérielles relatives à la légalisation des actes expédiés à l'étranger
    .......... Page(s) .......... 326, 327
    ETAT des agents qui ont subi avec succès les épreuves des examens du second degré et qui ont été déclarés aptes à prétendre aux emplois supérieurs
    .......... Page(s) .......... 327 à 329
    INDEMNITES pour surcroît de travail. - Justifications à fournir, chaque mois, par les directeurs, sur les duplicatas des reçus des parties prenantes adressés à l'Administration
    .......... Page(s) .......... 329
    SAISIES de lettres. - Rappel aux prescriptions de l'instruction n° 143
    .......... Page(s) .......... 330
    ERRATUM au nouvel état des circonscriptions des dépôts d'étalons
    .......... Page(s) .......... 330
    ERRATUM et corrections au Tarif général n° 1185
    .......... Page(s) .......... 330, 331
    TRANSLATION et nouvelle dénomination d'un bureau de poste
    .......... Page(s) .......... 331
    CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste
    .......... Page(s) .......... 331, 332
    ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des postes
    .......... Page(s) .......... 332
    LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer
    .......... Page(s) .......... 332, 334
2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES ET JURISPRUDENCE DES COURS ET TRIBUNAUX.
- § 1^er. Statistique des affaires contentieuses.
  .......... Page(s) .......... 335 à 337
  - CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé
    .......... Page(s) .......... 335 à 337
  - EXECUTION de l'article 3 de l'arrêté du 27 prairial, an IX
    .......... Page(s) .......... 337
- § 2. Jurisprudence des cours et tribunaux.
  .......... Page(s) .......... 338
  - CONDAMNATION pour voies de fait envers un facteur des postes
    .......... Page(s) .......... 338
3° FAITS DIVERS.
- ACTES de probité et de dévouement
  .......... Page(s) .......... 338 à 341

N» 77.

*Wj BULLETIN

MENSUEL

DE L'ADMINISTRATION DES POSTES.

j^OÙT 1875.

vv —

■/SOMMAIRE.

1" INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

Pag..».

INSTRUCTION N° 169.— 1" DIVISION. — 3' BUREAU.

ENGARTAGE d'imprimés dans ,lcs journaux à déposer à la dernière limite

d'heure. — Suppression de la formalité d'autorisation préalable 3aoct3ai

INSTRUCTION N" 170. — 1" DIVISION. — 3e BUREAU.

RELKVIÎ trimestriel du nombre des brochures politiques non périodiques
distribuées. — Addition d'un article 151 5 bis à l'Instruction générale.
— Décision de M. le Ministre des finances du 17 août 1875 32i à 3a3

NOTIFICATIONS DIVERSES.

Aux AGENTS de tous grades de l'Administration des postes 3a3 à 3a5

PROMOTION et nomination dans l'ordre national de la Légion d'honneur... 3s6

INSTRUCTIONS ministérielles relatives à la légalisation des actes expédiés à

l'étranger 326«t327

ETAT des agents qui ont subi avec succès les épreuves des examens du
second degré et qui ont été déclarés aptes a prétendre aux emplois supé-
rieurs 3 ?. 7 à 3 2 9

INDEMNITÉS pour surcroît de travail. — JuslUicalions à fournir, chaque
mois, par les directeurs, sur les duplicatas des reçus des parties pre-
nantes adressés à l'Administration 029

SAI5IKS de lettres.— Rappel aux prescriptions de l'instruction n° i/i3. . . 33o

ERRATUM au nouvel étal des circonscriptions des dépôts d'étalons. ...... 33o

ERRATUM et corrections au Tarif général u° 1185 ;.. . 33oct33i

TRANSLATION et nouvelle dénomination d'un bureau de poste 33i

CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste 331 et332

ANNOTATIONS «transcrire textuellement au Dictionnaire des postas 33a

I.ISTK des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-
mer 33s ct33A

BOLL. MENS. N" 77. — 6' VOT.. S -\

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