Bulletin mensuel de l'Administration des postes

Accueil
1 Numéros trouvés page 1 sur 1
Consultation
Années disponibles
Consultation

France. Administration des postes. Auteur du texte

consulter fascicule précédent

...

consulter fascicule suivant

Ce document est disponible en mode texte

1867
1868
1869
1870

Jan.
Fev.
Mars
Avr.
Mai
Juin
Juil.
Août
Sept.
Oct.
Nov.
Dec.

Presse et revues

43 pages

Titre : Bulletin mensuel de l'Administration des postes

Auteur : France. Administration des postes. Auteur du texte

Éditeur : Administration des postes (Paris)

Date d'édition : 1869-12-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32729505j

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 13748 Nombre total de vues : 13748

Description : 01 décembre 1869 01 décembre 1869

Description : 1869/12/01 (N18)-1869/12/31. 1869/12/01 (N18)-1869/12/31.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5511663c

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-80

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 24/01/2011

Aller à la page de la table des matières631
SOMMAIRE. N° 18 SUPPLEMENTAIRE. DECEMBRE 1869.
- EXPIRATION de la convention de poste conclue, le 2 mars 1857, entre l'Administration des postes de France et l'Office des postes des Etats-Unis. - Notification d'un décret impérial concernant les correspondances échangées entre la France et l'Algérie, d'une part, et les Etats-Unis d'Amérique et les pays auxquels les Etats-Unis d'Amérique servent d'intermédiaire, d'autre part
  .......... Page(s) .......... 631 à 634
- TEXTE du décret
  .......... Page(s) .......... 635 à 639
- 8^e SUPPLEMENT au Tarif général n° 1185
  .......... Page(s) .......... 640 à 659
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES CONTENUES DANS LE PREMIER VOLUME DU BULLETIN MENSUEL. (De Juillet 1868 à Décembre 1869 inclusivement.)
- Accusés de réception.
- Transmission des accusés de réception de chargements. - Obligation de les réclamer lorsqu'ils ne parviennent pas dans les délais voulus. - Avis à donner à l'Administration et aux chefs de service s'il n'est pas satisfait aux réclamations. - Modèles d'avis et d'enveloppes d'accusés de réception de chargements 11 13 " ^er
  .......... Page(s) .......... 385 à 390
- Affranchissements.
- Affranchissements des journaux au moyen des timbres mobiles de l'enregistrement 7 6 " ^er
  .......... Page(s) .......... 234 à 237
- Produit de l'affranchissement des journaux au moyen des timbres mobiles de l'enregistrement. - Nouveau Mode de comptabilité 8 10 " ^er
  .......... Page(s) .......... 263, 264
- Arrêtés ministériels.
- Arrêté ministériel relatif au retrait des anciennes monnaies d'argent 6 " "
  .......... Page(s) .......... 217, 218
- Arrêté ministériel déterminant la forme dans laquelle le montant des droits d'affranchissement des journaux par le timbre de l'enregistrement sera versé aux caisses des receveurs des postes 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 268
- Articles d'argent.
- Constatation sur les mandats d'articles d'argent de la perception du droit de timbre omis 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 520
- Du payement des mandats destinés aux sapeurs-pompiers de la ville de Paris 18 " " " 1 ^er
- Assurances en cas de décès ou d'accidents. (Voir CAISSES d'assurance.)
- Avis de réception de chargements.
- Demandes d'avis de réception de chargements formées par les envoyeurs postérieurement à leur expédition 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 511
- Avis de recettes.
- Les avis périodiques de recette doivent être adressés à la direction du département 1 sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 28
- Billets d'avertissement.
- Taxe des billets d'avertissement en conciliation émanés des justices de paix 4 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 129
- Boîtes aux lettres.
- Boîtes aux lettres établies indûment pour le service d'une agence. - Arrêt de la Cour de cassation. - Condamnation 13 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 498, 499
- Remplacement des boîtes rurales. - Substitution des portes en fer, système Thiéry, aux portes en bois. - Transmission des demandes y relatives 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 512
- Fixation du prix des clefs des boîtes aux lettres urbaines et rurales 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 519
- Bulletins de vote. (Voir CIRCULAIRE électorales.)
- Bulletin mensuel.
- Errata au Bulletin mensuel nos 1 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 292
- Errata au Bulletin mensuel 2 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 84
- Errata au Bulletin mensuel 3 4 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 129
- Errata au Bulletin mensuel 5 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 211
- Errata au Bulletin mensuel 9 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 367
- Errata au Bulletin mensuel 10 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 437
- Errata au Bulletin mensuel 13 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 519
- Bureaux ambulants.
- Nouvelle organisation de la Section de Paris à Calais. 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 152, 153
- Prolongation des services de la Rochelle à Tours jusqu'a Paris, et de Paris à Rennes jusqu'à Guingamp 18 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 610, 611
- Caisses d'assurance.
- Du service des caisses d'assurance. - Calcul des primes et taxations 18 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 616
- Cautionnements.
- Notification d'un décret modifiant les bases des cautionnements des comptables des postes 6 sup. 5 " ^er
  .......... Page(s) .......... 231, 232
- Chargements.
- Paquets de chargements disparus dans le service des bureaux ambulants. - Responsabilité des chefs de brigade. - Défaut d'action et de surveillance. - Mesures administratives 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 244, 245
- Transmission des accusés de réception de chargements. (Voir ACCUSES de réception.)
- Demandes d'avis de réception de chargements. (Voir Avis de réception de chargements.)
- Chargements de valeurs cotées.
- Distribution à domicile des valeurs cotées à destination des communes rurales 8 8 1 à 3 ^er
  .......... Page(s) .......... 261, 262
- Chargements de valeurs déclarées.
- Distribution à domicile des valeurs déclarées à destination des communes rurales 8 8 1 à 3 ^er
  .......... Page(s) .......... 261, 262
- Chiffres -taxes.
- Du versement du prix des chiffres-taxes employés dans les bureaux de distribution. - Formalités à remplir 1 sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 27
- Circonscription des bureaux de poste.
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 1 sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 36
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 2 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 63
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 89
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 4 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 133
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 159
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 221
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 247, 248
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 275, 276
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 337, 338
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 369
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 11 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 396
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 446
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 13 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 485
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 521, 522
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 15 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 546
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 16 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 571
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 17 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 599
- Changements dans la circonscription de bureaux de poste 18 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 620
- Circulaires électorales.
- Affranchissement, expédition et distribution des circulaires électorales et des bulletins de vote 11 11 bis. 1 à 3 ^er
  .......... Page(s) .......... 382 à 384
- Contraventions.
- Lettres transportées en fraude, de Constantinople à Marseille, par un cuisinier de l'équipage du paquebot des Messageries impériales le Tanaïs 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 533 à 535
- Contre-seings. (Voir FRANCHISES.)
- Correspondances de service. (Voir FRANCHISES.)
- Correspondances étrangères.
- Acheminement des correspondances entre la France et Malte. - Marche des services 1 sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 32, 33
- Acheminement des correspondances entre la France et Malte. - Marche des services 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 87, 88
- Acheminement des correspondances entre la France et Malte. - Marche des services 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 154 à 156
- Acheminement des correspondances entre la France et Malte. - Marche des services 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 292 à 294
- Acheminement des correspondances entre la France et Malte. - Marche des services 11 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 393
- Acheminement des correspondances entre la France et Malte. - Marche des services 18 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 611 à 615
- Nouveau service britannique sur le Brésil et la Plata 2 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 61
- Nouveau service britannique sur le Brésil et la Plata 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 513
- Double service anglais sur le Cap de Bonne-Espérance 2 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 62
- Notification d'un décret portant fixation des taxes à percevoir en France et en Algérie sur les lettres et les imprimés de toute nature provenant des pays d'outremer, dirigés par la voie des paquebots britanniques et de la péninsule Ibérique 3 2 1 à 5 ^er
  .......... Page(s) .......... 80
- Correspondances pour le Brésil et la Plata. (Voie de Belgique.) 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 87
- Correspondances pour le Brésil et la Plata. (Voie de Belgique.) 4 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 130
- Substitution en Belgique du timbre Recommandé au timbre chargé 4 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 130
- Suppression d'un service des paquebots britanniques de Southampton pour New-York 4 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 131
- Notification d'un décret portant fixation des taxes à percevoir en France et en Algérie sur les correspondances originaires ou à destination des côtes occidentales de l'Amérique du Sud, transmises au moyen de bâtiments à vapeur 5 3 1 à 4 ^er
  .......... Page(s) .......... 146, 147
- Notification d'un décret portant fixation des taxes à percevoir en France et en Algérie sur les correspondances originaires ou à destination des côtes occidentales de l'Amérique du Sud, transmises au moyen de bâtiments à vapeur 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 362
- Notification d'un décret portant fixation des taxes à percevoir en France et en Algérie sur les correspondances originaires ou à destination des côtes occidentales de l'Amérique du Sud, transmises au moyen de bâtiments à vapeur 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 438
- Notification d'un décret portant fixation des taxes à percevoir en France et en Algérie sur les correspondances originaires ou à destination des côtes occidentales de l'Amérique du Sud, transmises au moyen de bâtiments à vapeur 17 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 596
- Nouveau service de paquebots britanniques entre l'Angleterre et les Indes occidentales 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 153
- Rétablissement de l'escale de Penang pour les paquebots anglais 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 153, 154
- Création d'un bureau autrichien à Widdin (Turquie d'Europe) 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 157
- Correspondances provenant ou à destination de Curaçao. - Notification d'un décret concernant les lettres échangées entre la France et Curaçao, tant par la voie des paquebots français que par la voie des paquebots britanniques et néerlandais. - Instructions à ce sujet 6 4 1 à 11 ^er
  .......... Page(s) .......... 204 à 206
- Acheminement par les paquebots français des correspondances pour la ligne de Saint-Thomas à Aspinwal 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 210
- Départs des paquebots des lignes de l'Egypte, de l'Inde, de l'Australie, de la Chine, du Japon et de la Réunion et Maurice 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 210
- Suppression du service de paquebots de la ligne de Panama à Wellington 8 9 1 à 3 ^er
  .......... Page(s) .......... 262, 263
- Ligne de Marseille au Brésil et à la Plata. - Dates des départs des paquebots 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 271, 272
- Nouveau service entre le Havre et les Etats-Unis 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 272
- Nouveau service entre le Havre et les Etats-Unis 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 361
- Nomenclature des bureaux de poste de l'empire d'Autriche 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 296 à 336
- Ouverture de la voie de Lisbonne et des paquebots portugais à la transmission des correspondances échangées entre la France et les pays d'outre-mer 10 11 1 à 10 ^er
  .......... Page(s) .......... 352 à 354
- Correspondances de ou pour la Moldavie et la Valachie 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 360
- Correspondances pour la Russie. - Libellé de leur suscription 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 361
- Lettres à destination de Fou-chou, Swalow, Amoy, Canton et Monaco 11 12 1 à 3 ^er
  .......... Page(s) .......... 384
- Translation du bureau français de Sinope à Ordou 11 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 391, 392
- Création d'un bureau autrichien à Port-Saïd (Egypte) 11 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 392, 393
- Création d'un bureau autrichien à Port-Saïd (Egypte) 15 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 538
- Exécution du décret du 26 mai 1869, portant fixation des taxes à percevoir en France et en Algérie sur les lettres à destination des îles Sandwich 12 14 1 à 5 ^er
  .......... Page(s) .......... 408, 409
- Exécution de la convention additionnelle à la convention de poste du 3 décembre 1857, conclue entre la France et la Belgique le 28 février 1865. - Tableau indiquant la direction à donner aux chargements de valeurs déclarées à destination de la Belgique 12 15 1 à 17 ^er
  .......... Page(s) .......... 410 à 415
- Exécution des articles additionnels à la convention de poste franco-autrichienne du 3 septembre 1857, signés le 12 février 1869. - Instructions à ce sujet 12 16 1 à 9 ^er
  .......... Page(s) .......... 418 à 420
- Exécution de la convention de poste conclue entre la France et le royaume d'Italie, le 3 mars 1869. - Instructions à ce sujet 13 17 1 à 35 ^er
  .......... Page(s) .......... 460 à 466
- Notification d'un décret fixant les taxes à percevoir sur les lettres à destination ou provenant du cap de Bonne-Espérance, de Port-Natal et des îles Falkland, et sur les échantillons de marchandises à destination ou provenant du cap de Bonne-Espérance, de Port-Natal et de Sainte-Hélène 13 18 1 à 9 ^er
  .......... Page(s) .......... 476 à 478
- Suppression des bureaux autrichiens d'Alexandrette, Lattaquié, Mersina et Tripoli de Syrie 13 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 480, 481
- Direction des correspondances pour le Val d'Arau (Espagne) 13 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 481, 482
- Itinéraire des paquebots britanniques desservant la côte occidentale d'Afrique 13 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 482, 483
- Suppression du droit de timbre à l'égard des imprimés des Pays-Bas pour la France 13 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 483
- Notification d'un décret portant suppression du droit acquitté par les destinataires des correspondances affranchies d'origine espagnole 14 19 1 à 3 ^er
  .......... Page(s) .......... 502, 503
- Notification d'un décret concernant les lettres de ou pour la Roumanie expédiées par l'intermédiaire des postes austro-hongroises. - Instructions à ce sujet 14 20 1 à 5 ^er
  .......... Page(s) .......... 504, 505
- Correspondances de et pour un bureau de poste français créé à Kustendjé 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 514
- Changements dans la marche des paquebots anglais de la ligne de Southampton au Brésil et à la Plata 16 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 566, 567
- Direction sur Suez des correspondances pour l'Arabie 16 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 567
- Notification d'un décret concernant les correspondances de ou pour la Servie expédiées par l'intermédiaire des postes austro-hongroises 17 22 1 à 4 ^er
  .......... Page(s) .......... 588, 589
- Admission des boîtes comme mode d'envoi des échantillons franco-autrichiens 17 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 597
- Expiration de la convention de poste conclue le 2 mars 1857, entre l'Administration des postes de France et l'Office des postes des Etats-Unis. - Notification d'un décret concernant les correspondances échangées entre la France et l'Algérie, d'une part, et les Etats-Unis d'Amérique et les pays auxquels les Etats-Unis d'Amérique servent d'intermédiaire, d'autre part 18 sup. 23 1 à 9 ^er
  .......... Page(s) .......... 631 à 634
- Décrets, lois, etc.
- Décret portant fixation des taxes à percevoir, en France et en Algérie, sur les lettres et imprimés de toute nature provenant des pays d'outre-mer, dirigés par la voie de Lisbonne et des paquebots britanniques 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 81
- Décret portant fixation des taxes à percevoir en France et en Algérie, sur les correspondances originaires ou à destination de la côte occidentale de l'Amérique du sud, transmises au moyen de bâtiments à vapeur 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 147 à 149
- Décret concernant les dépêches échangées entre les habitants de la France et de l'Algérie et les habitants de Curaçao, tant par la voie des paquebots français que par la voie des paquebots britanniques et néerlandais 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 207
- Décret modifiant les bases des cautionnements des comptables des postes 6 sup. 5 " ^er
  .......... Page(s) .......... 231, 232
- Décret portant fixation des taxes à percevoir, en France et en Algérie, sur les lettres, échantillons de marchandises et les imprimés de toute nature à destination ou provenant des pays d'outre-mer, acheminés par la voie de Lisbonne et les paquebots portugais 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 354 à 356
- Décret portant fixation des taxes à percevoir sur les lettres affranchies de la France pour les îles Sandwich, expédiées par l'intermédiaire des postes américaines 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 409, 410
- Décret pour l'exécution de la convention additionnelle à la convention de poste du 3 décembre 1857, conclue et signée le 28 février 1865, entre la France et la Belgique 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 416 à 418
- Décret pour l'exécution des articles additionnels à la convention de poste, conclue entre la France et l'Autriche le 3 septembre 1857, et signée à Paris le 12 février 1869 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 420 à 422
- Décret pour l'exécution de la convention de poste conclue le 3 mars 1869 entre la France et le royaume d'Italie 13 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 466 à 470
- Décret portant fixation des taxes à percevoir sur les lettres à destination, ou provenant du cap de Bonne-Espérance, de Port-Natal et des îles Falkland, et sur les échantillons de marchandises à destination ou provenant du cap de Bonne-Espérance, de Port-Natal et de Sainte-Hélène 13 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 478, 479
- Décret portant suppression du droit fixe acquitté par les destinataires des correspondances affranchies d'origine espagnole 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 503, 504
- Décret portant fixation des taxes à percevoir, en France et en Algérie, sur les lettres originaires ou à destination de la Roumanie, acheminées par la voie d'Autriche 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 505, 506
- Décret portant fixation des taxes à percevoir, en France et en Algérie, sur les correspondances originaires ou à destination de la Servie, acheminées par la voie d'Autriche 17 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 590, 591
- Décret impérial concernant les correspondances originaires ou à destination des Etats-Unis d'Amérique et des pays auxquels les Etats-Unis servent d'intermédiaire. 18 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 635 à 639
- Décret impérial concernant les correspondances originaires ou à destination des Etats-Unis d'Amérique et des pays auxquels les Etats-Unis servent d'intermédiaire. sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 635 à 639
- Dictionnaire des postes.
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 1 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 37
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 37
- Annotations à transcrire textuellement au supplément 1 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 37
- Annotations à transcrire textuellement au supplément sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 37
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 91
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 2 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 63
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 90
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 4 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 133
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 160
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 222
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 249
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 277
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 339
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 370, 371
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 11 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 397
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 447
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 13 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 486
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 523
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 15 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 547
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 16 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 572
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 17 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 600
- Annotations à transcrire textuellement au dictionnaire 18 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 620
- Direction départementale.
- Recommandation aux directeurs départementaux au sujet de l'établissement du rapport annuel sur la situation du service 16 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 566
- Distribution à domicile.
- Distribution à domicile des valeurs cotées et des valeurs déclarées à destination des communes rurales 8 8 1 à 3 ^er
  .......... Page(s) .......... 261, 262
- Distribution des circulaires électorales et bulletins de vote 11 11bis 3 ^er
  .......... Page(s) .......... 383
- Droits de poste.
- Droits de poste perçus à l'occasion de l'instruction des affaires criminelles et correctionnelles. - Mode de comptabilité 8 10 " ^er
  .......... Page(s) .......... 263 à 268
- Echantillons.
- Echantillons de soie grége ou filée pour l'Allemagne du Nord 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 211
- Echantillons de soie grége ou filée pour l'Allemagne du Nord 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 242
- Admission des échantillons de soie dans les rapports entre l'administration française et l'office badois 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 270, 271
- Admission des échantillons de soie dans les rapports entre l'administration française et l'office bavarois 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 295
- Elévation de la limite de poids de certains échantillons de marchandises dans les rapports entre la France et l'Angleterre 11 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 393
- Echantillons de métaux pour la Grande-Bretagne 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 514
- Limite de poids des échantillons pour l'Autriche et les pays auxquels l'Autriche sert d'intermédiaire 16 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 518
- Ecrits périodiques. (Voir JOURNAUX.)
- Errata à l'instruction générale et au Bulletin mensuel. (Voir INSTRUCTION générale et Bulletin mensuel.)
- Etablissements de poste. (Création, conversion, suppression, translation, etc.)
- Translation d'établissements de poste 1 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 35
- Translation d'établissements de poste sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 35
- Translation d'établissements de poste 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 160
- Translation d'établissements de poste 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 220
- Translation d'établissements de poste 16 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 570
- Changement de dénomination de bureaux de poste 1 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 35
- Changement de dénomination de bureaux de poste sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 35
- Changement de dénomination de bureaux de poste 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 337
- Création d'établissement de poste 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 89
- Création d'établissements de poste 4 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 132
- Création d'établissements de poste 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 219, 220
- Création d'établissements de poste 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 245
- Création d'établissements de poste 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 274
- Création d'établissements de poste 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 336
- Création d'établissements de poste 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 368
- Création d'établissements de poste 11 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 395
- Création d'établissements de poste 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 445, 446
- Création d'établissements de poste 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 521
- Création d'établissements de poste 15 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 546
- Création d'établissements de poste 16 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 570
- Création d'établissements de poste 18 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 618, 619
- Conversion d'établissements de poste 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 158, 159
- Conversion d'établissements de poste 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 220
- Conversion d'établissements de poste 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 246
- Conversion d'établissements de poste 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 274
- Conversion d'établissements de poste 11 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 395
- Conversion d'établissements de poste 13 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 484
- Conversion d'établissements de poste 16 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 570
- Conversion d'établissements de poste 17 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 597, 598
- Suppression d'établissements de facteurs-boîtiers 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 368
- Suppression d'établissements de facteurs-boîtiers 18 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 617
- Etats. (Voir FORMULES.)
- Etiquettes. (Voir FORMULES.)
- Examens.
- Examen du 2e degré. - Avis aux agents qui veulent y prendre part 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 152
- Examen du 2^e degré. - Avis aux agents qui veulent y prendre part 17 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 596
- Facteurs de ville.
- Les facteurs de ville desservant la banlieue de leur résidence doivent être munis du timbre O. L. et du part n° 688 ter 1 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 28
- Les facteurs de ville desservant la banlieue de leur résidence doivent être munis du timbre O. L. et du part n° 688 ter sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 28
- Franchises et contre-seings.
- Objets assimilés à la correspondance de service:
- Journaux échangés, à titre politique, entre les préfets, les sous-préfets, les maires et les procureurs impériaux 1 " ^er
  .......... Page(s) .......... 31
- Journaux échangés, à titre politique, entre les préfets, les sous-préfets, les maires et les procureurs impériaux sup. " ^er
  .......... Page(s) .......... 31
- Gabarets destinés à la vérification des engins de pêche 11 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 391
- Gabarets destinés à la vérification des engins de pêche 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 437
- Du dépôt des dépêches contre-signées au guichet des bureaux établis dans Paris 1 " 2 ^er
  .......... Page(s) .......... 31
- Du dépôt des dépêches contre-signées au guichet des bureaux établis dans Paris sup. " 2 ^er
  .......... Page(s) .......... 31
- Indication complémentaire à porter à l'état n° 5. (Inspections des lignes télégraphiques.) 2 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 61
- Indication complémentaire à porter à l'état n° 5. (Inspections des lignes télégraphiques.) 4 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 129
- Indication complémentaire à porter à l'état n° 6. (Circonscriptions des directions des prisons départementales.) 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 84
- Indication complémentaire à porter à l'état n° 6. (Circonscriptions des directions des prisons départementales.) 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 209
- Indication complémentaire à porter à l'état n° 6. (Circonscriptions des directions des prisons départementales.) 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 241, 242
- Indication complémentaire à porter à l'état n° 6. (Circonscriptions des directions des prisons départementales.) 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 512
- Droits de franchise réciproques des directeurs des contributions directes et des géomètres chargés des opérations cadastrales 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 84
- Transmission en franchise des annales et comptes rendus de la société centrale de sauvetage des naufragés. 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 85
- Transmission en franchise des annales et comptes rendus de la société centrale de sauvetage des naufragés 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 96 à 119
- Décision du ministre des finances portant concession de franchises à divers fonctionnaires du département de la guerre 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 85
- Décision du ministre des finances relative à l'expédition, sous pli fermé, de la correspondance de service de l'aumônier en chef de l'armée 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 85
- Concession de franchises à divers fonctionnaires des affaires étrangères, de la marine, de l'agriculture et du commerce et des travaux publics 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 153, 166 à 197
- Concession ou suppression de franchises
- 78^e supplément au Manuel des franchises sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 44 à 49
- 79^e supplément au Manuel des franchises 2 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 68 à 73
- 80^e supplément au Manuel des franchises 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 96 à 119
- 81^e supplément au Manuel des franchises 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 166 à 197
- 82^e supplément au Manuel des franchises 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 252, 253
- 83^e supplément au Manuel des franchises 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 280 à 283
- 84^e supplément au Manuel des franchises 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 342, 343
- 85^e supplément au Manuel des franchises 11 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 400, 401
- 86^e supplément au Manuel des franchises 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 450, 451
- 87^e supplément au Manuel des franchises 13 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 490 à 493
- 88^e supplément au Manuel des franchises 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 526, 527
- 89^e supplément au Manuel des franchises 16 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 576 à 580
- 90^e supplément au Manuel des franchises 18 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 624, 625
- Formules, états, registres, etc.
- Feuille n° 557 quater. - De son emploi dans les bureaux de distribution 1 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 27
- Feuille n° 557 quater. - De son emploi dans les bureaux de distribution sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 27
- Sommiers 7-11 et 8-11 bis. - Modifications nécessitées par les nouvelles opérations de comptabilité relatives aux primes d'assurances en cas de décès et d'accidents 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 215
- Formule n° 769. (Demandes de timbres mobiles de l'enregistrement.) - Rectifications à opérer sur les exemplaires restants 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 216
- Suppression de la formule n° 277 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 241
- Etats nos 123 bis, 123 ter et 262, cessent de faire partie des états mensuels 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 243
- Modifications des registres et formules nos 25, 25 ter, 30 et 1091 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 266, 267
- Demande, sur formule n° 766, des états internationaux nos 50 bis, 662 bis; des étiquettes nos 123 bis, 123 ter, des états n^os 29, 46, 262, 443 et des feuilles intercalaires nos 35, 41, 50, 126 et 662 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 336
- Etats n° 290. - Les colonnes n^os 12 et 13 ne seront pas momentanément remplies 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 336
- Instruction générale.
- Errata à l'instruction générale 1 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 23
- Errata à l'instruction générale 1 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 28 à 31
- Errata à l'instruction générale sup. 2 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 57, 60
- Errata à l'instruction générale 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 84
- Errata à l'instruction générale 4 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 128
- Errata à l'instruction générale 5 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 152
- Errata à l'instruction générale 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 209
- Errata à l'instruction générale 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 240, 241
- Errata à l'instruction générale 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 292
- Errata à l'instruction générale 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 367
- Errata à l'instruction générale 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 437
- Errata à l'instruction générale 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 528
- Modification aux articles 889 et 769. - Mode d'approvisionnement de timbres mobiles 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 215
- Restriction momentanée apportée aux prescriptions de l'article 1517 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 336
- Journaux, écrits périodiques.
- Les suppléments de journaux ou écrits périodiques assujettis au cautionnement, sont, dans certains cas, exempts du timbre et des droits de poste 1 sup. " 1 ^er
  .......... Page(s) .......... 31
- Affranchissement des journaux au moyen des timbres mobiles de l'enregistrement 7 6 " ^er
  .......... Page(s) .......... 234 à 237
- Envoi des exemplaires du Journal officiel aux maires des communes rurales 8 7 1 à 3 ^er
  .......... Page(s) .......... 260, 261
- Comptes rendus officiels des débats législatifs expédiés en exemption de droits de poste 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 270
- Lettres.
- Des lettres adressées à des militaires ou marins français non présents sous les drapeaux ou pavillons. - Extention abusive de la loi du 27 juin 1792 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 242, 243
- Mandats internationaux.
- Bureaux autorisés à émettre et à payer des mandats internationaux:
- Bureaux italiens 1 sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 34
- Bureaux italiens 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 243
- Bureaux italiens 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 516
- Bureaux suisses 4 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 130, 131
- Bureaux suisses 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 271
- Bureaux suisses 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 517
- Nouveaux bureaux français 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 295, 296
- Nouveaux bureaux français 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 518
- Bureaux belges 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 438 à 443
- Irrégularités commises dans l'émission des mandats internationaux 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 444
- Matériel (Objets de).
- Corrections à faire aux tarifs des fournisseurs auxquels le bureau du matériel sert d'intermédiaire avec les agents de l'Administration 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 273
- Monnaies.
- Retrait des anciennes monnaies d'argent. - Derniers versements à faire par les comptables aux recettes des finances et par les recettes au Trésor. - Circulaire du mouvement général des fonds 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 216, 217
- Recueil de législation.
- Additions au recueil de législation annexé à l'instruction générale 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 366, 367
- Registres. (Voir FORMULES.)
- Relais.
- Envoi en janvier de certificats attestant l'existence des maîtres de poste, et l'état et le nombre des chevaux des relais 18 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 611
- Scellés-postes.
- Cordes servant à la fermeture des scellés-postes 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 269
- Scellés-postes des boîtes mobiles. - Remplacement du numéro d'ordre par le nom de l'établissement de poste auquel ils sont confiés 8 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 273
- Services maritimes.
- Nouvel itinéraire de la ligne d'Italie 4 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 131, 132
- Itinéraire des paquebots français des lignes de la Chine, du Japon, des Indes et de la Réunion pour l'année 1869 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 212 à 214
- Changements apportés dans les jours de départ des paquebots de la ligne W de Marseille à Civita-Vecchia 11 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 394
- Nouvel itinéraire de la ligne du Brésil et de la Plata 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 444, 445
- Ajournement des modifications apportées dans le service de la ligne du Brésil et de la Plata 15 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 484
- Suppression de la ligne de la Havane à la Nouvelle-Orléans 13 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 484
- Création d'un bureau français de distribution à Kustendjé (Turquie) 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 519
- Itinéraire des paquebots français de la ligne J de Bordeaux à Rio-Janeiro et à Buénos-Ayres 15 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 539 à 541
- Itinéraire de la ligne de Fort-de-France à Porto-Cabello et Curaçao 15 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 542, 543
- Nouvel itinéraire des lignes de Syrie 15 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 544, 545
- Réorganisation du personnel des agents du service maritime 16 21 " ^er
  .......... Page(s) .......... 556 à 558
- Règlement du personnel et du service des agents des paquebots 16 " 1 à 43 ^er
  .......... Page(s) .......... 558 à 565
- Statistique.
- Restriction momentanée apportée aux prescriptions de l'article 1517 9 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 336
- Suppléments de journaux. (Voir JOURNAUX.)
- Tarif.
- 1^er supplément au tarif général n° 1185 3 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 82, 83
- 2^e supplément au tarif général n° 1185 4 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 150, 151
- 3^e supplément au tarif général n° 1185 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 358, 359
- 4^e supplément au tarif général n° 1185 12 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 424 à 435
- 5^e supplément au tarif général n° 1185 13 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 472, 473
- 6^e supplément au tarif général n° 1185 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 508, 509
- 7^e supplément au tarif général n° 1185 17 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 592, 593
- 8^e supplément au tarif général n° 1185 18 sup. " " ^er
  .......... Page(s) .......... 640 à 659
- Extrait du tarif général 10 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 364, 365
- Errata au tarif général 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 519
- Taxes.
- Taxes appliquées sur les lettres adressées à des militaires ou marins français non présents sous les drapeaux et pavillons. - Extension abusive de la loi du 27 juin 1792 7 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 242, 243
- Timbres à date.
- Attribution au bureau de Lagny d'un timbre spécial opérant le timbrage et l'affranchissement des journaux et imprimés, affranchis en numéraire 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 511
- Modifications apportées dans la confection des timbres à date à quatre pièces 16 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 569
- Attribution au bureau n° 3, à Paris, d'un timbre spécial, opérant le timbrage et l'affranchissement des journaux et imprimés affranchis en numéraire 18 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 617
- Timbre mobile.
- Modé d'approvisionnement de timbres mobiles de l'enregistrement. - Modification à l'article 889 de l'instruction générale 6 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 215
- Affranchissement des journaux et écrits périodiques au moyen du timbre mobile de l'enregistrement 7 6 " ^er
  .......... Page(s) .......... 234 à 239
- Constatation sur les mandats d'articles d'argent de la perception du droit de timbre mobile omis 14 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 520
- Timbres-postes.
- Avis d'émission de timbres-postes à 5 francs 16 " " ^er
  .......... Page(s) .......... 568, 569
- Valeurs cotées. (Voir CHARGEMENTS DE VALEURS COTEES.)
- Valeurs déclarées. (Voir CHARGEMENTS DE VALEURS DECLAREES.)
TABLEAU indiquant les divers articles de l'Instruction générale qui ont été modifiés, ajoutés ou abrogés par les instructions et notifications insérées aux Bulletins mensuels du n° 1 au n° 18 inclusivement (de juillet 1868 à décembre 1869).
- 19 " " "
  .......... Page(s) .......... 28
- 108 " " "
  .......... Page(s) .......... 28
- 110 " " 5
  .......... Page(s) .......... 231, 232
- 153 " " "
  .......... Page(s) .......... 152
- 184 " " "
  .......... Page(s) .......... 28
- 192 " " "
  .......... Page(s) .......... 520
- 199 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 200 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 202 " " "
  .......... Page(s) .......... 28
- 225 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 244 " " 6
  .......... Page(s) .......... 236
- 246 " " 6
  .......... Page(s) .......... 236, 237
- 252 " " 10
  .......... Page(s) .......... 264
- 260 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 288 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 290 " " "
  .......... Page(s) .......... 511
- 312 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 334 " " "
  .......... Page(s) .......... 240
- 335 " " "
  .......... Page(s) .......... 528
- 365 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 367 " " "
  .......... Page(s) .......... 240
- 402 " " 6
  .......... Page(s) .......... 237
- 407 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 412 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 425 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 428 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 464 " " "
  .......... Page(s) .......... 292
- 464 " " "
  .......... Page(s) .......... 437
- 471 " " "
  .......... Page(s) .......... 23
- 482 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 534 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 546 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 547 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 567 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 571 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 581 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 582 " " 10
  .......... Page(s) .......... 265
- 588 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 592 " " 13
  .......... Page(s) .......... 387
- 593 " " "
  .......... Page(s) .......... 84
- 604 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 604 " " 7
  .......... Page(s) .......... 261
- 628 " " "
  .......... Page(s) .......... 152
- 640 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 643 " " 8
  .......... Page(s) .......... 262
- " " 665 8
  .......... Page(s) .......... 262
- 666 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 667 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- " " 673 8
  .......... Page(s) .......... 262
- 695 " " "
  .......... Page(s) .......... 128
- 714 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 714 " " "
  .......... Page(s) .......... 309
- 722 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 722 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 727 " " "
  .......... Page(s) .......... 29
- 729 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 731 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 750 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 792 " " "
  .......... Page(s) .......... 209
- 822 " " "
  .......... Page(s) .......... 57
- 847 " " 10
  .......... Page(s) .......... 265
- 866 " " "
  .......... Page(s) .......... 152
- 868 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- 889 " " "
  .......... Page(s) .......... 215, 216
- 971 " " "
  .......... Page(s) .......... 209
- 1090 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- 1090 " " "
  .......... Page(s) .......... 241
- 1027 " " "
  .......... Page(s) .......... 57, 58
- 1031 " " "
  .......... Page(s) .......... 23
- 1102 " " "
  .......... Page(s) .......... 128
- " " 1104 10
  .......... Page(s) .......... 265
- 1114 " " 10
  .......... Page(s) .......... 265
- " 1115 bis. " 10
  .......... Page(s) .......... 265
- " 1116 bis. " 10
  .......... Page(s) .......... 265
- " " 1118 10
  .......... Page(s) .......... 265
- 1215 " " "
  .......... Page(s) .......... 209
- 1222 " " "
  .......... Page(s) .......... 269
- 1223 " " "
  .......... Page(s) .......... 58
- 1226 " " "
  .......... Page(s) .......... 58, 59
- 1255 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- 1260 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- 1262 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- 1272 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- 1276 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- 1294 " " "
  .......... Page(s) .......... 59
- 1306 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- 1308 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- " 1330 bis. " 10
  .......... Page(s) .......... 265, 266
- 1346 " " "
  .......... Page(s) .......... 128
- 1346 " " "
  .......... Page(s) .......... 241
- 1356 " " "
  .......... Page(s) .......... 59
- 1356 " " "
  .......... Page(s) .......... 437
- 1357 " " "
  .......... Page(s) .......... 59
- 1365 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- 1368 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- 1041 " " 10
  .......... Page(s) .......... 266
- 1413 " " "
  .......... Page(s) .......... 394
- 1420 " " 10
  .......... Page(s) .......... 266
- 1426 " " "
  .......... Page(s) .......... 84
- 1456 édition réduite. " " "
  .......... Page(s) .......... 58
- 1457édition réduite. " " "
  .......... Page(s) .......... 58
- 1471 " " "
  .......... Page(s) .......... 241
- 1472 " " "
  .......... Page(s) .......... 520
- 1476 " " "
  .......... Page(s) .......... 59
- 1476 " " "
  .......... Page(s) .......... 520
- 1477 " " "
  .......... Page(s) .......... 59
- 1481 " " "
  .......... Page(s) .......... 59
- 1482 " " 10
  .......... Page(s) .......... 266
- 1483 " " "
  .......... Page(s) .......... 59
- 1490 " " "
  .......... Page(s) .......... 59
- 1492 " " 11
  .......... Page(s) .......... 387, 388
- 1494 " " "
  .......... Page(s) .......... 59
- 1497 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- 1502 " " "
  .......... Page(s) .......... 59
- 1518 " " "
  .......... Page(s) .......... 84
- 1519 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- 1519 " " "
  .......... Page(s) .......... 84
- 1524 " " "
  .......... Page(s) .......... 30
- 1551 " " "
  .......... Page(s) .......... 59
- 1552 " " "
  .......... Page(s) .......... 241
- 1552 " " "
  .......... Page(s) .......... 611
- 1556 " " "
  .......... Page(s) .......... 60
Modifications apportées aux Appendices, aux Tables et au Recueil de législation.
- Appendices. N° 9, page 890
  .......... Page(s) .......... 58
- Appendices. 10, 893, 894
  .......... Page(s) .......... 30
- Appendices. 14, 903
  .......... Page(s) .......... 30
- Appendices. 14, 903
  .......... Page(s) .......... 58
- Appendices. 14, 903
  .......... Page(s) .......... 569
- Appendices. 24, 913, 914
  .......... Page(s) .......... 52
- Appendices. 24, 913, 914
  .......... Page(s) .......... 58
- Appendices. 24, 913, 914
  .......... Page(s) .......... 270
- Appendices. 25, 915
  .......... Page(s) .......... 30
- Appendices. 26, 691, édition réduite
  .......... Page(s) .......... 128
- Appendices. 26, 915, édition complète
  .......... Page(s) .......... 128
- Appendices. 29, 917
  .......... Page(s) .......... 262
- Appendices. 43, 956
  .......... Page(s) .......... 30
- Appendices. 45, 959
  .......... Page(s) .......... 269
- Appendices. 46, 961
  .......... Page(s) .......... 60
- Appendices. 53, 966
  .......... Page(s) .......... 31
- Tables Page 790, ligne 10
  .......... Page(s) .......... 84
- Tables 594, édition réduite, dernière ligne
  .......... Page(s) .......... 58
- Tables 804, édition complète, ligne 10
  .......... Page(s) .......... 58
- Tables 822, ligne 29
  .......... Page(s) .......... 30
- Tables 642, édition réduite, ligne 20
  .......... Page(s) .......... 30
- Tables 864, édition complète, ligne 31
  .......... Page(s) .......... 30
- Recueil de législation. Page 1005
  .......... Page(s) .......... 241
- Recueil de législation. 1052
  .......... Page(s) .......... 366
- Recueil de législation. 1083
  .......... Page(s) .......... 367
- Recueil de législation. 1083
  .......... Page(s) .......... 31
- Recueil de législation. 1093
  .......... Page(s) .......... 60

N° 18 SUPPLÉMENTAIRE.

' ~ MENSUEL

DE L'ADMINISTRATION DES POSTES.

'DECEMBRE 1869.

SOMMAIRE.

Pages.

K.\PMAT]OK de In convention de poste conclue, io :'. mars 1867, entre
l'Administration des postes de France et l'Office (les postes des Elais-Unis.
— Niolilir.alion d'un décret impérial concernant les correspondances
échangées entre la France et l'Algérie , d'une part,, et les États-Unis
d'Amérique cl les pays auxquels les Etais-Unis d'Amérique servent d'in-
termédiaire , d'autre part 63 1 à 63 /1

TUXTE du décret 035 à G3o.

8' scri'j.KJiEKT au Tarif général n° 118b (>4o à 65y

INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

INSTRUCTION N° 23.

2° DIVISION. 1™ BUKEA.U. CORRESPONDA.KCE ETRANGERE.

EXPIRATION DE LA CONVENTION DE POSTE CONCLUE, LE 2 MARS 1807, ENTRE
L'ADMINISTRATIOX DES POSTES DE FRANCE ET L'OFFICE .DES -POSTES DES
ÉTATS-UNIS: NOTIFICATION D-UN DÉCRET IMPÉRIAL CONCERNANT LES COR-
RESPONDANCES ÉCHANGÉES ENTRE LA FRANCE ET L'ALGERIE, D'UNE.PART,
ET LES ÉTATS-UNIS D'AMERIQUE ET LES PAYS AUXQUELS LES ETATS-UNIS
D'AMÉRIQUE SE1WENT D'INTERMÉDIAIRE, D'AUTRE PART.

S 1er. La Convention de poste du 2 mars 1857, qui règle actuelle-
ment l'échange des correspondances entre la France et les Etals-Unis,
BDLL. MEKS. S" lH SOTPL. — 1er VOL. 45

Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 67.91%.
En savoir plus sur l'OCR

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 67.91%.

Auteurs similaires
Wauchier de Denain Wauchier de Denain
Wauchier de Denain, Histoire ancienne jusqu'à César;Faits des Romains Wauchier de Denain,Histoire ancienne jusqu’à César (Sections VI-X)

Manessier Manessier

Page

chiffre de pagination vue 1/43

Recherche dans le document
×

Recherche dans le document
Partage et envoi par courriel
×

Partager

Facebook
Facebook

Twitter
Twitter

Pinterest
Pinterest

Intégrer
Intégrer

Email
Email

Lien
Lien

le document en entier

Taille : px

Ajustable

Affichage :
Simple page

Double page

Feuilletage :
Automatique secondes

Manuel

une partie de l'image

Utilisez le curseur pour sélectionner dans l'image la zone souhaitée
Téléchargement / impression

×

Téléchargement et impression

Choisir le format du fichier :
PDF JPEG (seulement la page en cours) TXT
Télécharger :

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et je les accepte. Vous devez accepter les conditions d'utilisation.

}

Si vous souhaitez utiliser cette image dans une publication, une exposition, une production audiovisuelle, un service ou un produit payant, un support à vocation promotionnelle ou commerciale, merci de consulter cette page
Mise en scène
×

Mise en scène
Créer facilement :

Une exposition interactive

Une vidéo ou une image animée
Marque-page
×

Gérer son espace personnel

Ajouter ce document
Ajouter/Voir ses marque-pages

Mes sélections ()

Titre
Acheter une reproduction
×

×
Acheter le livre complet
×
Signalement d'anomalie
Aide
× Aide