Bulletin mensuel de l'Administration des postes

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Presse et revues

82 pages

Titre : Bulletin mensuel de l'Administration des postes

Auteur : France. Administration des postes. Auteur du texte

Éditeur : Administration des postes (Paris)

Date d'édition : 1856-04-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32729505j

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 13748 Nombre total de vues : 13748

Description : 01 avril 1856 01 avril 1856

Description : 1856/04/01 (N8)-1856/04/30. 1856/04/01 (N8)-1856/04/30.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5511354c

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-80

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 24/01/2011

Aller à la page de la table des matières337
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
- 1^re DIVISION. - 3^e BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 340 à 343
  - Pages.
  - PRESCRIPTIONS relatives à l'annotation de l'Instruction générale
    .......... Page(s) .......... 340 à 343
  - CIRCULAIRE N° 1. - 1^re DIVISION. - 3^e BUREAU.
    COUR DES COMPTES. Pièces authentiques exigées par cette cour à l'appui des retenues pour congé
    .......... Page(s) .......... 343, 344
    TRANSMISSION des dossiers et des feuilles n° 355, concernant les agents et sous-agents appelés du service sédentaire des départements ou du service des bureaux ambulants au service d'exploitation à Paris, et réciproquement; du service des bureaux ambulants dans le service départemental, et réciproquement; de l'une des deux circonscriptions des bureaux ambulants dans l'autre, des ou différents services actifs au service administratif; enfin les agents décédés
    .......... Page(s) .......... 344, 345
    INTERDICTION aux agents de tous grades des bureaux ambulants de se charger d'aucune commission non plus que du transport de marchandises ou de fonds, de s'immiscer dans des recouvrements quelconques, et de se livrer personnellement à aucune entreprise industrielle ou commerciale
    .......... Page(s) .......... 345, 346
  - CIRCULAIRE N° 2. - 2^e DIVISION. - 3^e BUREAU.
    MODIFICATIONS dans la mandature des traitements du personnel de l'inspection et des agents de tous grades non comptables
    .......... Page(s) .......... 347, 348
    REMPLACEMENT des facteurs locaux et ruraux par suite de maladie, décès, suspension de fonctions, démission ou révocation
    .......... Page(s) .......... 348, 349
    LETTRES EXPEDIEES des armées à l'étranger pour la France. Doivent être déposées dans les bureaux de poste militaires pour éviter les surtaxes
    .......... Page(s) .......... 349
  - CIRCULAIRE N° 3. - 2^e DIVISION. - 5^e BUREAU.
    REGISTRES A SOUCHE N° 16. Doivent rester en dépôt dans chaque bureau pendant huit années révolues
    .......... Page(s) .......... 350, 351
  - CIRCULAIRE N° 4. - 1^re DIVISION. - 3^e BUREAU.
    REGLEMENT concernant la correspondance arrivante et partante, sa conservation, son classement et la remise qui doit en être faite, en cas de mutations de personnel, par le titulaire sortant au titulaire entrant
    .......... Page(s) .......... 351 à 358
    CARTES DE VISITE écrites à la main
    .......... Page(s) .......... 358
  - CIRCULAIRE N° 5. - 1^re DIVISION. - 4^e BUREAU.
    LETTRES revêtues de timbres-postes ayant déjà servi, et tombées en rebut
    .......... Page(s) .......... 359
    TRANSPORTS illicites de correspondances
    .......... Page(s) .......... 359
    BILLETS d'avertissements en conciliation
    .......... Page(s) .......... 359
    AVERTISSEMENTS des percepteurs aux contribuables
    .......... Page(s) .......... 360
    DROITS DE POSTE perçus en exécution de l'article 18 de la loi du 5 mai 1855, pour l'instruction des affaires criminelles
    .......... Page(s) .......... 360, 361
  - CIRCULAIRE N° 6. - 1^re DIVISION. - 5^e BUREAU.
    ENQUETE prescrite aux inspecteurs touchant la constatation des produits et non-valeurs sans contrôle en 1855
    .......... Page(s) .......... 362 à 364
    ETABLISSEMENT de la proportion des rebuts
    .......... Page(s) .......... 364, 365
    COMPLEMENTS de taxe à titre de bons-trouvés
    .......... Page(s) .......... 365
    CONFIRMATION des instructions contenues dans la circulaire spéciale n° 10 (5^e bureau), du 10 février 1855
    .......... Page(s) .......... 365, 366
    COMPTABILIT2 DES TIMBRES-POSTES. - Inexactitudes dans la rédaction des comptes n° 12 sexiès. - Ecritures à passer des livraisons de timbres-postes
    .......... Page(s) .......... 366, 367
  - CIRCULAIRE N° 7. - 1^re DIVISION. - 2^e BUREAU.
    CORRESPONDANCES échangées entre la France et le Portugal par la voie d'Espagne
    .......... Page(s) .......... 367 à 373
  - CIRCULAIRE N° 8. - 1^re DIVISION. - 3^e BUREAU.
    INSTRUCTIONS DE TOURNEE DE 1856
    .......... Page(s) .......... 373 à 390
  - CIRCULAIRE N° 9. - 1^re DIVISION. - 3^e BUREAU.
    RENVOI et vente des registres et formules de comptabilité périmés
    .......... Page(s) .......... 391, 392
    NOTES à fournir par les inspecteurs, par la voie des états n° 459 bis, sur les agents et sous-agents attachés au service de leur inspection. - Moyennes des erreurs de tri, de taxe et de compte
    .......... Page(s) .......... 392, 393
    REPERTOIRES destinés à l'enregistrement sommaire de la correspondance arrivante et partante. - Doivent être établis aux frais des agents. - Ne sont fournis par l'Administration que les registres et formules portant des numéros d'ordre
    .......... Page(s) .......... 393, 394
    MODIFICATIONS introduites dans l'impression du registre n° 18 du dépôt des chargements
    .......... Page(s) .......... 394, 395
  - CIRCULAIRE N° 10. - 1^re DIVISION. - 3^e BUREAU.
    REFONTE des monnaies de cuivre. - Instructions relatives au décret du 12 mars 1856, qui fixe les derniers termes de la démonétisation de ces monnaies
    .......... Page(s) .......... 396 à 398
    SUITE à donner aux vérifications de l'inspection des finances
    .......... Page(s) .......... 398, 399
    DECRET IMPERIAL du 12 mars 1856
    .......... Page(s) .......... 399, 400
2° JURISPRUDENCE ET TRIBUNAUX.
- REPRESSION DE LA FRAUDE. - Emploi de timbres-postes ayant déjà servi. - Transports illicites de correspondances
  .......... Page(s) .......... 403
3° FAITS DIVERS.
- MESURES disciplinaires prononcées par le Conseil d'administration
  .......... Page(s) .......... 404 à 407

BULLETIN MENSUEL

DE

L'ADMINISTRATION DÉS POSTES,

AVRIL 1856.

SOMMAIRE.

1" INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

V DIVISION. — 3« BUREAU.

Péages.
PRESCRIPTIONS relatives à l'annotation de l'Instruction générale... . 340à 343

CIRCULAIRE N° 1, -^ 1 " DIVISION. — 3? BUREAU.

Coun DES COMPTES. Pièces authentiques exigées par cette cour à
l'appui des retenues pour congé , 343 et 344

TRANSMISSION des dossiers et^ des feuilles n" 355, concernant ies
agents et sous-agents appelés du service sédentaire des départe^
monts ou du service des bureaux ambulants au service d'exploi-
tation à Paris, et réciproquement; du Service des bureaux am-
bulants dans le service départemental, et réciproquement; de
l'une des deux circonscriptions des bureaux ambulants dans
l'autre, des ou différents services actifs au service administratif;

enfin les agents décédés,. 344 et 345

N° 8, . S5

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