Bulletin mensuel de l'Administration des postes

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29 pages

Titre : Bulletin mensuel de l'Administration des postes

Auteur : France. Administration des postes. Auteur du texte

Éditeur : Administration des postes (Paris)

Date d'édition : 1877-10-01

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32729505j

Type : texte texte

Type : publication en série imprimée publication en série imprimée

Langue : français

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Description : 01 octobre 1877 01 octobre 1877

Description : 1877/10/01 (N103,VOL8)-1877/10/31. 1877/10/01 (N103,VOL8)-1877/10/31.

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5502022d

Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LC5-80

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 24/01/2011

Aller à la page de la table des matières413
1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
- INSTRUCTION N° 252. - 1^re DIVISION. - 1^er BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 414
  - ANNOTATION à placer par les courriers convoyeurs sur les lettres recueillies dans une boîte mobile de gare ou reçues à la main par ces sous-agents. Taxe dont ces lettres sont passibles
    .......... Page(s) .......... 414, 415
- INSTRUCTION N° 253. - 2^e DIVISION. - 1^er BUREAU.
  .......... Page(s) .......... 416
  - PAYEMENT des mandats internationaux. - Justification de l'identité du Porteur
    .......... Page(s) .......... 416, 417
2° NOTIFICATIONS DIVERSES.
- NOMINATIONS dans les emplois supérieurs
  .......... Page(s) .......... 417, 418
- AUGMENTATION du nombre des brigades effectuant alternativement le service du bureau ambulant de Paris à Rennes
  .......... Page(s) .......... 418
- ARMEE territoriale. - Correspondance de service échangée entre les commandants de corps, de détachements ou de sous-détachements. - Taxes indûment appliquées. - Recommandations aux agents
  .......... Page(s) .......... 419
- PUBLICATION d'un 37^e supplément au Manuel des franchises
  .......... Page(s) .......... 419 à 421
- CORRESPONDANCE avec les Etats-Unis et l'Australie par la voie d'Angeleterre
  .......... Page(s) .......... 420, 421
- TAXE de recommandation adoptée par l'office de Luxembourg
  .......... Page(s) .......... 421
- ECHANTILLONS de liquides pour l'étranger
  .......... Page(s) .......... 421, 422
- CREATIONS, suppressions et modifications dans la nomenclature des bureaux de poste allemands
  .......... Page(s) .......... 422 à 425
- NOMENCLATURE des bureaux de poste britanniques
  .......... Page(s) .......... 425, 426
- RECHERCHE du doryphora dans les sacs à dépêches ou correspondances provenant de divers pays
  .......... Page(s) .......... 427
- MODIFICATIONS apportées aux timbres-poste italiens de 10 c. et de 20 c.
  .......... Page(s) .......... 427, 428
- CONCESSION d'établissement de facteurs-boîtiers hors cadres, dits municipaux, en exécution de la décision organique de M. le Ministre des finances du 3 mars 1877
  .......... Page(s) .......... 428
- ALGERIE. Création de bureaux de poste. - Conversion d'établissements de facteurs-boîtiers en recettes. - Conversion de bureaux entrepôts en établissements de facteurs-boîtiers
  .......... Page(s) .......... 429
- CHANGEMENTS dans la circonscription des bureaux de poste
  .......... Page(s) .......... 430
- ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des Postes
  .......... Page(s) .......... 431 à 433
- LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer
  .......... Page(s) .......... 434, 435
3^e STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES ET JURISPRUDENCE DES COURS ET TRIBUNAUX
- § 1^er. Statistique des affaires contentieuses.
  .......... Page(s) .......... 436 à 438
  - CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856 et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé
    .......... Page(s) .......... 436 à 438
  - EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial an IX
    .......... Page(s) .......... 438
- § 2. Jurisprudence des cours et tribunaux.
  .......... Page(s) .......... 439
  - OUTRAGES à une receveuse et violences et voies de fait envers un facteur dans l'exercice de leurs fonctions
    .......... Page(s) .......... 439
4° FAITS DIVERS.
- ACTES de probité et de dévouement
  .......... Page(s) .......... 439 à 442

t. »_»■*• N° 103.

N° 30. ■,.-.. ;T ,„.• ;,;

;«HÉliEÏÏBl

MENSUEL

DEf C^rtlSteATIQM DES POSTES.

^—-'OCTOBRE 187 7.

SOMMAIRE.
• 1 ° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION. ;"

Pages.

■/' INSTRUCTION N° 252. — 1" DIVISION.— 1" BUREAU.'\"'V'.':' -.-:'''"'''

ANNOTATION à placer par les courriers convoyeurs sur les lettres recueillies

dans une boite mobile dé gare ou reçues à la main par ces sous-agc'uts. '• '*•:'
Taxe dont ces lettlres sont passibles. ....;....';.;,; Yiii'ct 4i5

INSTRUCTION N\253. — 2* DIVISION.--r-.lv- BUREAU.

PAYEMENT des mandais internationaux. — Justification dé l'identité du

Porteur .-...... ,: .. .'.V...... .?...> ..î/i". ;v.'.".'". ' 4ï6 et 417

2° NOTIFICATIONS DIVERSES. . : . :

NOMIHATIONS dans les emplois supérieurs. ltif et 418

AUGMENTATION du nombre des brigades effectuant alternativement le service

dû bureau ambulant de Paris à Rennes. 4i8

AriiiÉn. territoriale. ~Correspondance de service éebangee entre les com-
mandants de corps,. de détachements ou; de sous-détacbenicnts. — Taxes

indûment appliquées. — Recommandations aux agents. 4in

PUBLICATION d'Un îrj) supplément au Manuel, des..franchises.'........... -il9 à Aai

CORRESPONDANCE avec les États-Unis et l'Australie par la voie d'Angleterre. 42oet.4ii '
TAXE de recommandation adoptée par l'office de Luxembourg.......'..!. Aai ;

ECHANTILLONS de liquides poiir l'étranger. ........,.. ...... ;v....'.'.. /ni et A 2 2

CRÉATIONS,: suppressions et modifiealions-dans la .nomenclature des bu- :

reaux de poste allemands. .......;...;... ' ....;: 422 à 4^5

NOMENCLATURE des bureaux do posie britamiiqyes.,'. .., 425 et"4i6

RÉCIIERCIIS du doryplïora dans les sacs à dépeches bui correspondances pro-
venant de divers pays. -..'.';.. ..-...-.."....'. ...... .. ■..'.' 4V7

MODIFICATIONS apportées aux limbies-posle italiens de 10 c. et de 30 c... /127 et A'2'8
Bcix. MESS. K° 103. — 8* VOL. /,2

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