Cours analytique de Code civil. Tome 3 / par A. M. Demante,... ; continué depuis l'article 980, par E. Colmet de Santerre,...

Des successions

.......... Page(s) .......... 15

CHAP. I. De l'ouverture des successions et de la saisine des héritiers

.......... Page(s) .......... 16

CHAP. II. Des qualités requises pour succéder

.......... Page(s) .......... 29

§ 1. De la capacité

.......... Page(s) .......... 29

§ 2. De l'indignité

.......... Page(s) .......... 38

CHAP. III. Des divers ordres de succession, ajoutons régulière

.......... Page(s) .......... 53

SECT. I. Dispositions générales

.......... Page(s) .......... 53

SECT. II. De la représentation

.......... Page(s) .......... 59

SECT. III. Des successions déférées aux descendants

.......... Page(s) .......... 68

SECT. IV. Des successions déférées aux ascendants

.......... Page(s) .......... 71

§ 1. De la succession ordinaire des ascendants

.......... Page(s) .......... 71

§ 2. De la succession des ascendants aux choses par eux données

.......... Page(s) .......... 72

§ 3. De la succession des père et mère en concours avec des frères, soeurs ou descendants d'eux

.......... Page(s) .......... 84

SECT. V. Des successions collatérales

.......... Page(s) .......... 87

CHAP. IV. Des successions irrégulières

.......... Page(s) .......... 91

SECT. I. Des droits des enfants naturels sur les biens de leur père ou mère, et de la succession aux enfants naturels décédés sans postérité

.......... Page(s) .......... 92

§ 1. Droits des enfants naturels

.......... Page(s) .......... 92

§ 2. Succession aux enfants naturels

.......... Page(s) .......... 120

SECT. II. Des droits du conjoint survivant et de l'Etat, et, généralement, des obligations imposées aux successeurs irréguliers appelés à défaut de parents

.......... Page(s) .......... 127

CHAP. V. De l'acceptation et de la répudiation des successions

.......... Page(s) .......... 137

SECT. I. De l'acceptation

.......... Page(s) .......... 138

SECT. II. De la renonciation aux successions

.......... Page(s) .......... 162

SECT. III. Du bénéfice d'inventaire, de ses effets, et des obligations de l'héritier bénéficiaire

.......... Page(s) .......... 187

SECT. IV. Des successions vacantes

.......... Page(s) .......... 224

CHAP. VI. Du partage et des rapports

.......... Page(s) .......... 230

SECT. I. De l'action en partage et de sa forme

.......... Page(s) .......... 231

§ 1. Quand a lieu l'action en partage

.......... Page(s) .......... 231

§ 2. De la capacité requise pour procéder au partage

.......... Page(s) .......... 237

§ 3. Forme du partage

.......... Page(s) .......... 246

§ 4. Du droit appelé par quelques auteurs retrait successoral

.......... Page(s) .......... 274

§ 5. De l'exécution du partage

.......... Page(s) .......... 280

SECT. II. Des rapports

.......... Page(s) .......... 280

§ 1. Du rapport en général, et quand il est dû

.......... Page(s) .......... 281

§ 2. Par qui est dû le rapport, et à quelle succession

.......... Page(s) .......... 287

§ 3. De quoi est dû le rapport

.......... Page(s) .......... 292

§ 4. A qui est dû le rapport

.......... Page(s) .......... 308

§ 5. En quoi consiste l'obligation du rapport. - Comment s'opère le rapport. - Quels sont ses effets

.......... Page(s) .......... 311

SECT. III. Du paiement des dettes

.......... Page(s) .......... 333

SECT. IV. Des effets du partage et de la garantie des lots

.......... Page(s) .......... 374

SECT. V. De la rescision en matière de partage

.......... Page(s) .......... 390

FIN DE LA TABLE DES MATIERES.