Cours analytique de Code civil. Tome 6 / par A. M. Demante,... ; continué depuis l'article 980, par E. Colmet de Santerre,...

TITRE CINQUIEME.

Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux
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CHAP. I Dispositions generales.
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CHAP II Du regime en communauté
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I^re PARTIE De la communauté légale
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SECT I De ce qui compose la communauté activement et passivement
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§ 1. De l'actif de la communauté
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§ 2 Du passif de la communauté, et des actions qui en resultent contre la communaute
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I Des dettes contractées par la femme avant la celébration du mariage
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II. Des dettes résultant des successions ou dependant des donations
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III Des dettes contractées par la femme pendant le mariage
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SECT II De l'administration de la communaute, et de l'effet des actes de l'un et de l'autre époux relativement à la société conjugale
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§ 1. De l'administration de la communauté, et de l'effet des actes de l'un ou de l'autre epoux, principalement sous le rapport de la disposition des biens, et des engagements des associes envers les tiers
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§ 2 De l'effet des actes de l'un ou de l'autre epoux, principalement sous le rapport des recompenses ou indemnités auxquelles ils donnent lieu
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SECT. III De la dissolution de la communauté, et de quelques-unes de ses suites
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§ 1. Formes et conditions de la séparation de biens
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§ 2. Suites de la séparation de biens
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SECT IV De l'acceptation de la communauté et de la renonciation qui peut y être faite, avec les conditions qui y sont relatives
.......... Page(s) .......... 264
SECT V Du partage de la communauté après l'acceptation
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§ 1 Du partage de l'actif
.......... Page(s) .......... 278
§ 2 Du passif de la communauté et de la contribution aux dettes
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SECT VI De la renonciation à la communauté, et de ses effets
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DISPOSITION relative à la communaute legale, lorsque l'un des époux ou tous deux ont des enfants de précedents mariages
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II^e PARTIE De la communauté conventionnelle, et des conventions qui peuvent modifier ou meme exclure la communauté légale
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SECT I De la communauté reduite aux acquêts
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SECT II De la clause qui exclut de la communauté le mobilier en tout ou en partie
.......... Page(s) .......... 339
SECT III De la clause d'ameublissement
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SECT IV De la clause de separation des dettes
.......... Page(s) .......... 376
SECT V De la faculte accordee à la femme de reprendre son apport franc et quitte
.......... Page(s) .......... 395
SECT VI Du preciput conventionnel
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SECT VII Des clauses par lesquelles on assigne à chacun des epoux des parts inegales dans la communaute
.......... Page(s) .......... 417
SECT VIII De la communauté à titre universel
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DISPOSITIONS communes aux huit sections ci-dessus
.......... Page(s) .......... 427
SECT IX. Des conventions exclusives de la communaute
.......... Page(s) .......... 429
§ 1 De la clause portant que les époux se marient sans communaute.
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§ 2 De la clause de séparation de biens
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CHAP III Du caractères non reproduits

dotal

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SECT I De la constitution de dot

.......... Page(s) .......... 442

SECT II De droits du mari sur les biens dotaux, et de l'inaliénabilité du fonds dotal

.......... Page(s) .......... 449

SECT III De la restitution de la dot

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SECT IV Des biens paraphernaux

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DISPOSITION particulière

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FIN DE LA TABLE DES MATIERES