Titre : Cours de droit civil français : d'après la méthode de Zachariae. Tome 11 / par MM. Aubry et Rau,...
Auteur : Aubry, Charles (1803-1883). Auteur du texte
Auteur : Rau, Charles-Frédéric (1803-1877). Auteur du texte
Auteur : Falcimaigne, Charles (1851-1927). Auteur du texte
Auteur : Gault, Maurice. Auteur du texte
Auteur : Bartin, Étienne (1860-1948). Auteur du texte
Éditeur : Marchal et Billard (Paris)
Éditeur : puis Marchal et Godde (Paris)
Date d'édition : 1897-1922
Sujet : Droit civil
Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30416330g
Type : monographie imprimée monographie imprimée
Langue : français
Format : 12 vol. ; in-8 12 vol. ; in-8
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k5493452g
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F-9595 (11)
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 10/10/2009
DE
DROIT CIVIL FRANÇAIS
D'APRES LA MÉTHODE DE ZACHARIAE
PAR
MM. AUBRY ET RAU
CONSEILLERS A LA COUR DU CASSATION
CINQUIÈME EDITION
TOME ONZIÈME
revu et mis au courant de la législation et ce la Jurisprudence
PAR
M. Etienne BARTIN
Professeur de droit civil à la Faculté de Paris
PARIS
IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE GÉNÉRALE DE JURISPRUDENCE
MARCHAL ET BILLARD
MARCHAL ET GODDE, Successeurs
EDITEURS, LIBRAIRES DE LA COUR DE CASSATION
27, Place Dauphine, Paris (1er)
1919
Tous droits réservés.
DROIT CIVIL FRANÇAIS
D'APRES LA MÉTHODE DE ZACHARIAE
PAR
MM. AUBRY ET RAU
CONSEILLERS A LA COUR DU CASSATION
CINQUIÈME EDITION
TOME ONZIÈME
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PAR
M. Etienne BARTIN
Professeur de droit civil à la Faculté de Paris
PARIS
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