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- Ire PARTIE. COMPTE DE L'ANNEE 1873, COMPTES DES BUDGETS ET BILAN AU 1er JANVIER 1874. VERIFICATION DES ECRITURES CENTRALES DE L'ADMINISTRATION DES FINANCES ET COMPARAISON DE LEURS RESULTATS AVEC CEUX DES COMPTES PUBLIES PAR LES MINISTRES.
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- Divisions du compte:
- § 1er. - COMPTE DES OPERATIONS DE L'ANNEE 1873.
- § 2. - COMPTES DES BUDGETS.
- 2° Compte provisoire de l'exercice 1873.
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- 3° Situation des opérations effectuées par anticipation sur le budget de l'exercice 1874.
- § 3. - BILAN ET SITUATION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DES FINANCES AU 1er JANVIER 1874.
- Passif. Excédant de recette des services spéciaux.
- .......... Page(s) .......... 21
- .......... Page(s) .......... 21 à 23
- §§ 4 et 5. - COMPTES SPECIAUX.
- IIe PARTIE. SERVICE DE LA DIRECTION DE LA DETTE INSCRITE.
- 2° Compte des emprunts pour ponts, canaux et travaux divers.
- .......... Page(s) .......... 27
- .......... Page(s) .......... 28
- IIIe PARTIE. COMPTES DES DEBETS ET CREANCES LITIGIEUSES, DES PRETS AU COMMERCE EN 1830, DES AVANCES AUX ASSOCIATIONS OUVRIERES ET DES PRETS A L'INDUSTRIE (LOI DU 1er AOÛT 1860).
- .......... Page(s) .......... 30
- IVe PARTIE. EXAMEN DES COMPTES PUBLIES PAR LES MINISTRES POUR L'EXERCICE 1872.
- .......... Page(s) .......... 31
- .......... Page(s) .......... 31
- OBSERVATIONS SPECIALES.
- Ministère des affaires étrangères.
- .......... Page(s) .......... 33
- Ministère de la justice.
- Gouvernement général de l'Algérie.
- Ministère des finances.
- .......... Page(s) .......... 35
- Ministère de la guerre.
- .......... Page(s) .......... 35
- .......... Page(s) .......... 36
- Ministère de la marine et des colonies.
- .......... Page(s) .......... 36
- .......... Page(s) .......... 36
- Ve PARTIE. EXAMEN DES COMPTES GENERAUX EN MATIERES.
- Ministère de l'agriculture et du commerce.
- .......... Page(s) .......... 38
RAPPORT ET PROCÈS-VERBAL
l)K
LA COMMISSION DE VÉRIFICATION
ES COMPTES DES MINISTRES
WUR L'EXERCICE 1872 ET L'ANNEE 1873.
PARIS.
IMPRIMERIE NATIONALE.
1879.
l)K
LA COMMISSION DE VÉRIFICATION
ES COMPTES DES MINISTRES
WUR L'EXERCICE 1872 ET L'ANNEE 1873.
PARIS.
IMPRIMERIE NATIONALE.
1879.
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