Cours analytique de Code civil. Tome 3 / par A.-M. Demante,... ; [puis] continué depuis l'article 980, par E. Colmet de Santerre,...

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446 pages

Titre : Cours analytique de Code civil. Tome 3 / par A.-M. Demante,... ; [puis] continué depuis l'article 980, par E. Colmet de Santerre,...

Auteur : Demante, Antoine Marie (1789-1856). Auteur du texte

Éditeur : G. Thorel (Paris)

Éditeur : [puis] Plon frères (Paris)

Date d'édition : 1849-1884

Contributeur : Colmet de Santerre, Édouard (1821-1903). Continuateur

Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30321222d

Type : monographie imprimée monographie imprimée

Langue : français

Format : 9 vol. ; in-8 9 vol. ; in-8

Droits : Consultable en ligne

Identifiant : ark:/12148/bpt6k54897115

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F-1638 (3)

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 07/12/2009

Aller à la page de la table des matièresI
SOMMAIRES.
- LIVRE III. DES DIFFERENTES MANIERES DONT ON ACQUIERT LA PROPRIETE.
  .......... Page(s) .......... 1
  - 1. Instroduction. Page
    .......... Page(s) .......... 1
  - 1 bis. Observation sur le sens large attribué ici au mot propriété.
    .......... Page(s) .......... 1
  - DISPOSITIONS GENERALES.
    2-4. Des moyens d'acquérir la propriété originaires - dérivés; - à titre universel; - à titre particulier; - à titre gratuit; - à titre onéreux.
    .......... Page(s) .......... 2
    5. Art. 711, 712.
    .......... Page(s) .......... 2
    5 bis. I. De la transmission de la propriété par l'effet des obligations.
    .......... Page(s) .......... 3
    5 bis. II. Des obligations qui ont pour objet des choses futures ou des choses indéterminées.
    .......... Page(s) .......... 3
    5 bis. III. La translation de la propriété peut-elle résulter des obligations qui se forment sans convention? L'affirmative peut se soutenir en théorie.
    .......... Page(s) .......... 3
    6. De l'accession. Renvoi au livre II.
    .......... Page(s) .......... 4
    7, 8. De l'occupation et de la tradition.
    .......... Page(s) .......... 5
    8 bis. Exemples d'acquisition par la tradition.
    .......... Page(s) .......... 5
    9. Art. 713.
    .......... Page(s) .......... 5
    9 bis. Historiquement expliqué, cet article n'exclut pas le droit d'occupation.
    .......... Page(s) .......... 5
    10. Art. 714.
    .......... Page(s) .......... 6
    11. Art. 715.
    .......... Page(s) .......... 6
    11 bis. I. Loi du 3 mai 1844 sur la chasse.
    .......... Page(s) .......... 7
    11 bis. II. Lois et ordonnances sur la pêche fluviale et sur la pêche maritime.
    .......... Page(s) .......... 7
    11 bis. III. De l'acquisition du gibier par le chasseur sur le terrain d'autrui. Quid au cas de pêche?
    .......... Page(s) .......... 9
    12. Art. 716.
    .......... Page(s) .......... 9
    12 bis. I. De la découverte d'un trésor. - Le droit de l'inventeur est-il subordonné à une prise de possession effective?
    .......... Page(s) .......... 10
    12 bis. II. De l'invention par le fait d'un ouvrier ou d'un domestique à gages. Distinction.
    .......... Page(s) .......... 10
    12 bis. III. Du droit du propriétaire du fonds.
    .......... Page(s) .......... 10
    13. Art. 717, al. 1^er.
    .......... Page(s) .......... 10
    13 bis. I. Des lois maritimes sur le sujet, les naufrages, bris et échouements.
    .......... Page(s) .......... 11
    13 bis. II. Du varech.
    .......... Page(s) .......... 12
    14. Art. 717, al. dernier.
    .......... Page(s) .......... 12
    14 bis. I. Des lois particulières sur l'acquisition des choses perdues.
    .......... Page(s) .......... 12
    14 bis. II. Principes à suivre en l'absence de loi particulière. - Décision du ministre des finances du 3 août 1825.
    .......... Page(s) .......... 14
    14 bis. III. Des devoirs de l'inventeur d'une chose perdue.
    .......... Page(s) .......... 14
  - TITRE PREMIER. DES SUCCESSIONS.
    15. Sens divers du mot succession.
    .......... Page(s) .......... 15
    16. Division de la matière.
    .......... Page(s) .......... 15
TABLE DES MATIERESCONTENUES DANS CE VOLUME.
- LIVRE TROISIEME.
  .......... Page(s) .......... 1
  - Des différentes manières dont on acquiert la propriété
    .......... Page(s) .......... 1
  - Dispositions générales
    .......... Page(s) .......... 2
  - TITRE PREMIER.
    Des successions
    .......... Page(s) .......... 15
    CHAP. I. De l'ouverture des successions et de la saisine des héritiers
    .......... Page(s) .......... 16
    CHAP. II. Des qualités requises pour succéder
    .......... Page(s) .......... 28
    § 1. De la capacité
    .......... Page(s) .......... 28
    § 2. De l'indignité
    .......... Page(s) .......... 37
  - CHAP. III. Des divers ordres de succession, ajoutons régulière
    .......... Page(s) .......... 53
  - SECT. I. Dispositions générales
    .......... Page(s) .......... 53
  - SECT. II. De la représentation
    .......... Page(s) .......... 58
  - SECT. III. Des successions déférées aux descendants
    .......... Page(s) .......... 67
  - SECT. IV. Des successions déférées aux ascendants
    .......... Page(s) .......... 70
  - § 1. De la succession ordinaire des ascendants
    .......... Page(s) .......... 70
  - § 2. De la succession des ascendants aux choses par eux données
    .......... Page(s) .......... 71
  - § 3. De la succession des père et mère en concours avec des frères, soeurs ou descendants d'eux
    .......... Page(s) .......... 83
  - SECT. V. Des successions collatérales
    .......... Page(s) .......... 85
  - CHAP. IV. Des successions irrégulières
    .......... Page(s) .......... 89
  - SECT. I. Des droits des enfants naturels sur les biens de leur père ou mère, et de la succession aux enfants naturels décédés sans postérité
    .......... Page(s) .......... 90
  - § 1. Droits des enfants naturels
    .......... Page(s) .......... 90
  - § 2. Succession aux enfants naturels
    .......... Page(s) .......... 115
  - SECT. II. Des droits du conjoint survivant, et de l'état, et, généralement, des obligations imposées aux successeurs irréguliers appelés à défaut de parents
    .......... Page(s) .......... 122
  - CHAP. V. De l'acceptation et de la répudiation des successions
    .......... Page(s) .......... 132
  - SECT. I. De l'acceptation
    .......... Page(s) .......... 133
  - SECT. II. De la renonciation aux successions
    .......... Page(s) .......... 156
  - SECT. III. Du bénéfice d'inventaire, de ses effets, et des obligations de l'héritier bénéficiaire
    .......... Page(s) .......... 175
  - SECT. IV. Des successions vacantes
    .......... Page(s) .......... 206
  - CHAP. VI. Du partage et des rapports
    .......... Page(s) .......... 213
  - SECT. I. De l'action en partage et de sa forme
    .......... Page(s) .......... 213
  - § 1. Quand a lieu l'action en partage
    .......... Page(s) .......... 213
  - § 2. De la capacité requise pour procéder au partage
    .......... Page(s) .......... 220
  - § 3. Forme du partage
    .......... Page(s) .......... 228
  - § 4. Du droit appelé par quelques auteurs retrait successoral
    .......... Page(s) .......... 256
  - § 5. De l'exécution du partage
    .......... Page(s) .......... 262
  - SECT. II. Des rapports
    .......... Page(s) .......... 262
  - § 1. Du rapport en général, et quand il est dû
    .......... Page(s) .......... 263
  - § 2. Par qui est dû le rapport, et à quelle succession
    .......... Page(s) .......... 269
  - § 3. De quoi est dû le rapport
    .......... Page(s) .......... 274
  - § 4. A qui est dû le rapport
    .......... Page(s) .......... 289
  - § 5. En quoi consiste l'obligation du rapport. - Comment s'opère le rapport. - Quels sont ses effets
    .......... Page(s) .......... 292
  - SECT. III. Du paiement des dettes
    .......... Page(s) .......... 315
  - SECT. IV. Des effets du partage et de la garantie des lots
    .......... Page(s) .......... 354
  - SECT. V. De la rescision en matière de partage
    .......... Page(s) .......... 371
  - FIN DE LA TABLE DES MATIERES.

COURS ANALYTIQUE

DE

CODE NAPOLÉON

PAR

A. M. DEMANTE,

AVOCAT A LA COUR IMPÉRIALE, PROFESSEUR A LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS,
ANCIEN MEMBRE DES ASSEMBLÉES NATIONALES.

TOME TROISIÈME.

ART. 711 — 892.

PARIS,

HENRI PLON, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

SUCCESSEUR DE GUSTAVE THOREL,

RUE GARANCIÈRE, 8.

1855

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