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- Ordonnance concernant la police de la navigation.
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SUPPLÉMENT
AU
TRAITÉ DELA PERCEPTION
DES
DROITS DE NAVIGATION ET DE PÉAGE
Sl'R
les Fleuves, Rivières ut Canaux navigables ou flottables entrains, etc.
CONTENANT
Le» CHANGEMENTS FAIT» AUX TARIF» des canaux de» Ardenne», — d'Arles à Bouc. — de
Bretagne,—latéral a la Loire, — du Rhône au Rhin. — delà Somme, — d'Hazebrouck,
— de la Nieppe et de Pré-à-Ven, — de l'Oureq, de la Sambre à l'Oise et Sambre cana-
lisée.—Ordonnance du 35 octobre 1840, concernant la police de la navigation pour
l'approvi»ionnemenl de Paris.
PAR ERNEST G RANGEZ,
AlUché «n DépAt de» Pools et Ghaugstes.
Prix dt ce Snpplénrat. . If 50 c.
LE SUPPLÉMENT AVEC LA CARTE 6 f.
LE TRAITÉ DE NAVIGATION ET LE SUPPLÉMENT RÉUNIS. . 10
^4-ES MÊMES AVEC LA CARTE 14
m;y PARIS,
J^JUH*RAIRIE SCIENTIFIQUE-INDUSTRIELLE
DE L. MATHIAS (AUGUSTIN),
QUAI MALAQUAIS, 15.
1841.
AU
TRAITÉ DELA PERCEPTION
DES
DROITS DE NAVIGATION ET DE PÉAGE
Sl'R
les Fleuves, Rivières ut Canaux navigables ou flottables entrains, etc.
CONTENANT
Le» CHANGEMENTS FAIT» AUX TARIF» des canaux de» Ardenne», — d'Arles à Bouc. — de
Bretagne,—latéral a la Loire, — du Rhône au Rhin. — delà Somme, — d'Hazebrouck,
— de la Nieppe et de Pré-à-Ven, — de l'Oureq, de la Sambre à l'Oise et Sambre cana-
lisée.—Ordonnance du 35 octobre 1840, concernant la police de la navigation pour
l'approvi»ionnemenl de Paris.
PAR ERNEST G RANGEZ,
AlUché «n DépAt de» Pools et Ghaugstes.
Prix dt ce Snpplénrat. . If 50 c.
LE SUPPLÉMENT AVEC LA CARTE 6 f.
LE TRAITÉ DE NAVIGATION ET LE SUPPLÉMENT RÉUNIS. . 10
^4-ES MÊMES AVEC LA CARTE 14
m;y PARIS,
J^JUH*RAIRIE SCIENTIFIQUE-INDUSTRIELLE
DE L. MATHIAS (AUGUSTIN),
QUAI MALAQUAIS, 15.
1841.
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