Des devoirs du roi envers la royauté , par M. Cottu,...

Livres

178 pages

Aller à la page de la table des matièresNP
DES DEVOIRS DU ROI ENVERS LA ROYAUTE.
- CHAPITRE I. De la situation faite à la royauté par les dispositions réunies de la Charte et de la loi des Elections.
  .......... Page(s) .......... 1
- CHAPITRE II. Nouvelles réflexions sur le droit qui appartient au Roi de changer la loi des Elections.
  .......... Page(s) .......... 41
- CHAPITRE III. Nouvelles réflexions sur les principes qui doivent présider à l'organisation des colléges Electoraux dans l'ordre de choses établi par la Charte.
  .......... Page(s) .......... 87
- CHAPITRE IV. De la marche à suivre dans les circonstances actuelles, et du recouvrement de l'impôt.
  .......... Page(s) .......... 143

DES

DEVOIRS DU ROI

ENVERS

LA ROYAUTÉ ;

CONSEILLER A LA COUR ROYALE DE PARIS.

Illos patefactus ad auras
Reddit equus , laetique cavo se robore promunt
Thessandrus Sthenelusque duces, et dirus Ulyxes.

A PARIS,

A LA LIBRAIRIE DE RUSAND ET Cie,

rue du Pot-de-Fer Saint-Sulpice , n° 8 ;

A LYON, MÊME MAISON.

1830.

Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.98%.
En savoir plus sur l'OCR

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99.98%.