Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie. Tome 1 / par Mr Proudhon,...

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CHAPITRE PREMIER. De la Nature du droit d'Usufruit.

DEFINITION de l'usufruit,
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Constitution de l'usufruit considérée en elle-même,
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L'usufruit considéré dans celui qui en est revêtu,
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L'usufruit considéré dans l'objet auquel il s'applique,
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CHAPITRE II. Des Qualités qu'on doit reconnaître dans l'Usufruitier.

Il est propriétaire de son droit d'usufruit,
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Il est possesseur civil de ce même droit,
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Il n'est que détenteur précaire du fonds dont il jouit,
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Il est gardien de la chose soumise à l'usufruit,
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Il est fondé de pouvoir dans les causes où ses intérêts sont liés avec ceux du propriétaire,
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CHAPITRE III. De l'Usufruit comparé.

Comparaison des legs d'usufruit et de propriété,
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Comparaison des droits d'usufruit et d'usage,
.......... Page(s) .......... 48
Comparaison du legs d'usufruit avec celui des revenus d'un fonds,
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Comparaison du droit d'usufruit avec celui qui appartient à l'héritier envoyé en possession des biens de l'absent,
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Comparaison du legs d'usufruit et du legs annuel,
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Comparaison de la constitution d'usufruit et du fidéicommis,
.......... Page(s) .......... 75
Comparaison de l'usufruit et des servitudes réelles,
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Comparaison de l'usufruit et de la jouissance fondée sur le prêt,
.......... Page(s) .......... 79
Comparaison du droit d'usufruit avec celui de jouissance par antichrèse,
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Comparaison de l'usufruit et de l'emphytéose,
.......... Page(s) .......... 102
Comparaison des droits d'usufruit et de location,
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Comparaison des droits d'usufruit et de superficie,
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CHAPITRE IV. De la Division de l'Usufruit.

Sous le rapport de sa cause, il se divise en légal et conventionnel,
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Différentes espèces d'usufruit légal,
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Sous le rapport de l'objet sur lequel il porte, on le divise en proprement dit et improprement dit,
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CHAPITRE V. De l'Usufruit paternel.

SECTION I.^re
.......... Page(s) .......... 153
- Ce que c'est que l'usufruit paternel; - quelle est son origine; - à qui il appartient; - quel est l'esprit particulier du code à ce sujet,
  .......... Page(s) .......... 153
SECTION II.
.......... Page(s) .......... 170
- De l'étendue du droit d'usufruit légal: la règle générale est qu'il porte sur tous les biens des enfans,
  .......... Page(s) .......... 170
- Première exception dans le cas du divorce prononcé entre les père et mère,
  .......... Page(s) .......... 176
- Deuxième exception dans le cas où la mère survivante convolerait à secondes noces,
  .......... Page(s) .......... 181
- Troisième exception dans le cas où des biens seraient acquis aux enfans par l'effet d'une industrie séparée,
  .......... Page(s) .......... 187
- Quatrième exception dans le cas où des biens auraient été donnés aux enfans sous la condition que leurs père et mère n'en jouiraient pas,
  .......... Page(s) .......... 192
- Cinquième exception dans le cas où une succession serait dévolue aux enfans par rapport à l'indignité de leur père ou de leur mère,
  .......... Page(s) .......... 200
- Sixième exception dans le cas où le survivant des père et mère aurait omis de faire inventaire des effets de la communauté,
  .......... Page(s) .......... 208
SECTION III.
.......... Page(s) .......... 232
- Des charges dont l'usufruit paternel est spécialement affecté,
  .......... Page(s) .......... 232
- Première espèce: celles auxquelles sont tenus tous les usufruitiers,
  .......... Page(s) .......... 233
- Deuxième espèce: la nourriture, l'entretien et l'éducation des enfans selon leur fortune,
  .......... Page(s) .......... 235
- Troisième espèce: le payement des arrérages ou intérêts des capitaux,
  .......... Page(s) .......... 258
- Quatrième espèce: les frais funéraires et ceux de dernière maladie,
  .......... Page(s) .......... 264
SECTION IV.
.......... Page(s) .......... 279
- Quand et comment finit l'usufruit paternel,
  .......... Page(s) .......... 279

CHAPITRE VI. Du Douaire.

Du douaire préfix ou divis,
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Du douaire coutumier,
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CHAPITRE VII.

De l'usufruit qui résulte de la célébration du mariage soit au profit de la communauté sur les propres des époux, soit au profit du mari sur les biens dotaux de la femme,
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CHAPITRE VIII.

De l'usufruit qui appartient aux titulaires des bénéfices ecclésiastiques,
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CHAPITRE IX.

De l'usufruit qui appartient au Roi sur le domaine de la Couronne,
.......... Page(s) .......... 372

CHAPITRE X.

De l'usufruit conventionnel,
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SECTION I.^re
Par qui l'usufruit conventionnel peut-il être établi?
.......... Page(s) .......... 375
SECTION II.
Au profit de qui l'usufruit conventionnel peut-il être établi?
.......... Page(s) .......... 379
SECTION III.
Sur quelles choses l'usufruit conventionnel peut-il être établi?
.......... Page(s) .......... 410
SECTION IV.
Comment l'usufruit conventionnel peut être établi?
.......... Page(s) .......... 478
§. I.
De la constitution d'usufruit pure et simple,
.......... Page(s) .......... 478
§. II.
De la constitution conditionnelle de l'usufruit,
.......... Page(s) .......... 513
§. III.
De la constitution d'usufruit à certain jour ou à terme,
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FIN DE LA TABLE DU TOME PREMIER.