Presse et revues
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- LOIS, DECRETS, DECISIONS PRESIDENTIELLES.
- JUILLET 1884.Pages.
- 20. Décret portant ouverture au Ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1884, d'un crédit de 200,000 francs pour la réorganisation du casernement à Rouen.
- AOUT 1884.
- 21. Décret portant ouverture au budget de la guerre, pour l'exercice 1882, d'un chapitre spécialement destiné à recevoir l'imputation des dépenses de solde antérieures à cet exercice.
- 29. Loi portant ouverture au Ministre de la guerre de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à 1,200,000 francs pour l'exercice 1883, et à 3,431,950 francs pour l'exercice 1884.
- 29. Décret portant ouverture au Ministre de la guerre, au titre du budget ordinaire de l'exercice 1884, d'un crédit de 68,524 fr. 87 c., applicable à divers travaux militaires.
- OCTOBRE 1884.
- 31. Décret portant ouverture au Ministre de la guerre, sur le budget ordinaire de l'exercice 1884, d'un crédit de 6,000 francs, pour la location du magasin central d'habillement et de campement, à Toulouse.
- NOVEMBRE 1884.
- 15. Décret nommant un directeur, un sous-directeur et un chef de service dans l'administration centrale du ministère de la guerre.
- 21. Décret nommant quatre commissaires du Gouvernement dans la discussion du budget du ministère de la guerre de l'exercice 1885.
- DECEMBRE 1884.
- 3. Décret relatif aux opérations préliminaires de l'appel de la classe de 1884.
- 4. Décret nommant conseiller d'Etat, en service extraordinaire, M. BIROUSTE, contrôleur général, directeur du contrôle au ministère de la guerre.
- 19. Décret portant ouverture au Ministre de la guerre d'un crédit de 430,000 francs, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1884.
- DECISIONS, CIRCULAIRES, LETTRES COLLECTIVES, INSTRUCTIONS, NOTES MINISTERIELLES, ETC.
- JUILLET 1884.
- 1 er . Ouverture d'un concours pour trois emplois d'officiers d'administration élèves-vérificateurs du matériel de l'habillement.
- 4. Cahier des charges pour la fourniture des effets de harnachement et des couvertures de cheval nécessaires aux différents corps et légions de gendarmerie pendant les années 1885, 1886, 1887.
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- 12. Lettre collective relative au maintien dans leurs foyers des militaires libérables d'ici au 30 juin 1885, qui sont actuellement en permission ou en congé.
- 12. Note ministérielle relative à la suppression du service de la Revue militaire de l'Etranger, fait aux officiers supérieurs commandant les régiments territoriaux de cavalerie et les escadrons territoriaux de chasseurs d'Afrique.
- 16. Décision ministérielle relative aux ceinturons de cavalerie.
- 17. Récompenses accordées à des officiers du génie.
- 17. Note ministérielle relative au prix de remboursement de la toile d'emballage hors de service, cédée par le service de l'habillement pour l'entretien des mannequins dont font usage les corps de cavalerie dans les exercices du sabre, à pied.
- 18. Note ministérielle relative au couchage des militaires punis de salle de police.
- 22. Avis de la mise en exploitation de nouvelles voies ferrées.
- 22. Lettre collective au sujet des manoeuvres d'automne et de la convocation des réservistes et des territoriaux dans la 15e région.
- 23. Lettre collective relative à un emploi de professeur d'histoire militaire, de stratégie et de tactique générale à l'Ecole supérieure de guerre.
- 23. Note ministérielle relative au mode de justification, dans la comptabilité en matières, des expéditions des modèles-types effectuées par le dépôt des modèles.
- 23. Note ministérielle relative à une addition à faire à la nomenclature générale du matériel du service de santé.
- 26. Supplément à la 10e liste des sous-officiers candidats à des emplois civils ou militaires, classés par la commission instituée en exécution de l'article 8 de la loi du 24 juillet 1873.
- 29. Circulaire relative à l'envoi en congé des militaires libérables d'ici au 30 juin 1885, et à l'envoi dans la disponibilité des militaires de la 2e portion de la classe de 1882.
- 30. Inscription d'office au tableau d'avancement, pour le grade de capitaine dans l'infanterie, de M. le lieutenant Vernet.
- 30. Liste nominative des officiers, sous-officiers et caporaux qui ont obtenu des récompenses aux cours des écoles normale et régionales de tir, clos le 12 juillet 1884.
- 30. Etat nominatif des officiers, sous-officiers, caporaux, soldats et marins qui ont obtenu des récompenses aux cours de l'Ecole normale de gymnastique et d'escrime, clos le 12 juillet 1884.
- AOUT 1884.
- 1 er . Mouvements de troupes.
- 1 er . Liste nominative des sous-officiers appelés pendant le mois de juillet 1884 à un emploi civil ou militaire, en exécution de la loi du 24 juillet 1873.
- 2. Lettre collective relative à l'instruction des réservistes appartenant aux corps d'infanterie.
- 6. Note ministérielle relative aux engagés volontaires qui demandent à être dirigés sur le 4e régiment d'infanterie de marine.
- 8. Lettre collective relative à la convocation des réservistes et aux manoeuvres d'automne dans les 13e, 14e et 16e régions.
- 9. Mouvements de troupes.
- 10. Note ministérielle relative aux grades à conférer aux anciens engagés conditionnels convoqués en qualité de réservistes pour accomplir une période d'instruction.
- 11. Note ministérielle concernant la reprise de la confection en drap bleu de ciel et gris de fer foncé 19 ains des dolmans de brigadier et de soldat des chasseurs à cheval, des hussards et du train des équipages militaires.
- 13. Circulaire relative à la classe de 1883. Division en deux portions de la première partie de la liste du recrutement cantonal. Attributions des ajournés des classes de 1882 et de 1881 à la première ou à la deuxième portion. Formation du contingent de la marine. Permutations.
- 14. Note ministérielle rectifiant la note du 17 mars 1884, rappelant à l'observation des prescriptions réglementaires, en ce qui concerne le nombre de cartouches à balle à consommer annuellement par les régiments de cavalerie.
- 14. Note ministérielle déterminant l'entrée en jouissance de la haute-paye d'ancienneté pour les sous-officiers de la classe de 1879, rengagés antérieurement au renvoi de cette classe.
- 21. Instruction sur le mode d'adjudication des fournitures des fourrages à la ration.
- 21. Cahier des charges pour la fourniture des fourrages à la ration. (Erratum, p. 556).
- 21. Lettre collective portant instructions pour le renouvellement des marchés de fournitures de fourrages à la ration.
- 21. Notice indicative des mesures d'exécution que comporte la mise en adjudication de la fourniture des fourrages à la ration.
- 28. Note ministérielle suspendant les engagements volontaires pour le 4e régiment de zouaves et le 4e régiment de chasseurs d'Afrique.
- 28. Note ministérielle relative à l'introduction de bandes à pansement en tarlatane dans la nomenclature générale du matériel du service de santé et à leur emploi dans les hôpitaux militaires.
- 29. Note ministérielle suspendant les engagements volontaires pour les sections d'infirmiers militaires, les escadrons du train des équipages militaires et les sections de commis et ouvriers militaires d'administration.
- SEPTEMBRE 1884.
- 8. Addition au tableau d'avancement au grade de capitaine dans la cavalerie, pour l'année 1884.
- 11. Liste nominative des sous-officiers qui ont été nommés pendant le mois d'août 1884 à des emplois civils ou militaires, en exécution de la loi du 24 juillet 1873.
- 12. Inscription d'office au tableau d'avancement pour le grade de chef de bataillon dans l'infanterie, de M. le capitaine Coumès.
- 13. Inscription d'office au tableau d'avancement pour le grade de chef d'escadrons dans la cavalerie.
- 16. Circulaire relative aux locaux affectés aux bureaux des trésoriers dans les casernes.
- 16. Note ministérielle relative à l'achat de l'abrégé du manuel de législation, d'administration et de comptabilité militaires, par M. le major Beaugé.
- 24. Inscription d'office au tableau d'avancement de six officiers du corps de santé militaire.
- 27. Témoignages officiels de satisfaction accordés aux militaires qui se sont distingués durant la dernière épidémie cholérique.
- OCTOBRE 1884.
- 1 er . Circulaire portant instruction pour le recensement des chevaux, juments, mulets et mules, à opérer pour l'année 1885, en exécution de la loi du 3 juillet 1877.
- 1 er . Lettre collective relative à l'enseignement donné dans les écoles régimentaires de cavalerie.
- 3. Note ministérielle relative à la tondeuse Peugeot employée pour la coupe des cheveux des hommes.
- 3. Inscription d'office au tableau d'avancement, pour le grade de chef d'escadrons de M. Delanneau, capitaine de cavalerie hors cadre.
- 4. Inscription d'office au tableau d'avancement, pour le grade de chef d'escadron, de M. Fortoul, capitaine d'artillerie hors cadre.
- 6. Avis de la mise en exploitation de nouvelles voies ferrées.
- 8. Liste nominative des sous-officiers qui ont été nommés pendant le mois de septembre 1884 à un emploi civil ou militaire, en exécution des lois du 24 juillet 1873 et du 23 juillet 1881.
- 10. Note ministérielle relative à la reliure de l'édition refondue de l'instruction du 28 décembre 1879, sur l'administration des hommes de la disponibilité, de la réserve et de l'armée territoriale.
- 13. Note ministérielle autorisant les anciens engagés conditionnels d'un an, appartenant à différentes catégories, à prendre part aux examens pour le grade de sous-lieutenant de réserve.
- 14. Note ministérielle relative aux vétérinaires militaires dont les rapports annuels pour 1882, sur les différentes questions d'hygiène hippique, ont été reconnus dignes d'une mention particulière.
- 17. Circulaire relative à la mise en adjudication des entreprises de fourniture et de fabrication de pain de troupe à la ration pour l'année 1885.
- 17. Instruction sur le mode d'adjudication des entreprises de fourniture et de fabrication de pain de troupe à la ration.
- 17. Cahier des charges pour la fourniture et la fabrication de pain de troupe à la ration.
- 19.Circulaire relative à la répartition entre les divers corps de l'armée de terre des jeunes soldats de la classe 1883, pagination spéciale n°100.
- 20. Circulaire relative à l'appel des volontaires d'un an.
- 22. Inscription au tableau d'avancement de cinq officiers d'administration adjoints de 1re classe du service des bureaux de l'intendance militaire.
- 24. Note ministérielle autorisant les corps de troupe de cavalerie à faire l'acquisition de l'ouvrage intitulé: "Législation de l'armée française et jurisprudence militaire, par M. Dislère", conseiller d'Etat.
- 24. Note ministérielle relative au prix de remboursement et au taux de ration des conserves de soupe à l'oignon et de bouillon concentré, pour les quantités provenant de fournitures faites en 1881-1882.
- 25. Note ministérielle relative aux frais de gestion des effets des gendarmes réservistes et territoriaux.
- 25. Inscription d'office au tableau d'avancement, pour le grade de colonel dans l'infanterie, de M. le lieutenant-colonel Donnier.
- 30. Appendice à la décision ministérielle du 16 juillet 1884, relative aux ceinturons de cavalerie.
- NOVEMBRE 1884.
- 4. Note ministérielle relative à l'application de l'art. 83 du règlement du 8 juin 1883 et de l'art. 9 du décret du 18 février 1863, modifié par le décret du 30 juin 1881, concernant les militaires traités dans les hôpitaux en Algérie et en Tunisie.
- NOVEMBRE 1884.Pages.
- 6. Liste nominative des sous-officiers qui ont été, pendant le mois d'octobre 1884, pourvus d'emplois civils ou militaires, en exécution des lois du 24 juillet 1873 et du 23 juillet 1881.
- 10. Note ministérielle relative au versement à l'administration des domaines de documents devenus inutiles.
- 10. Inscription d'office au tableau d'avancement, pour le grade de chef de bataillon du génie, de M. le capitaine Renard.
- 12. Lettre collective relative au renvoi dans leurs foyers des jeunes soldats de la 2e portion maintenus sous les drapeaux comme illettrés.
- 12. Note ministérielle sur le résultat de la visite de l'armement des corps de troupe stationnés à l'intérieur et en Algérie.
- 13. Circulaire relative à l'appel à l'activité des jeunes soldats de la classe de 1883 affectés aux armées de terre et de mer.
- 14. Liste nominative par arme, par grade et par ancienneté dans chaque grade des officiers de l'Ecole supérieure de guerre qui ont obtenu, aux examens de sortie de 1884, le brevet d'état-major.
- 17. Cahier des charges pour la fourniture des effets de harnachement nécessaires aux gendarmes indigènes des trois divisions de l'Algérie, du 1er janvier 1885 au 31 décembre 1887.
- 17. Cahier des charges pour la fourniture des effets d'habillement et de grand équipement nécessaires aux gendarmes indigènes des trois divisions de l'Algérie, du 1er janvier 1885 au 31 décembre 1889.
- 19. Lettre collective relative à l'instruction sur l'organisation et le fonctionnement des pelotons d'instruction dans les corps de troupe d'infanterie.
- 19. Instruction sur l'organisation et le fonctionnement des pelotons d'instruction dans les corps de troupe d'infanterie.
- 19. Circulaire relative à la marche annuelle de l'instruction dans les corps de troupe d'infanterie.
- 22. Avis de la mise en exploitation de nouvelles voies ferrées.
- 24. Répartition du legs de Perrin-Brichambault entre les trois plus anciens militaires de chaque régiment du génie.
- 30. Lettre collective relative aux compositions écrites des candidats à l'Ecole de sous-officiers de l'artillerie et du génie.
- DECEMBRE 1884.
- 1 er . Liste nominative des sous-officiers qui ont été, pendant le mois de novembre 1884, appelés à des emplois civils ou militaires, en exécution des lois du 24 juillet 1873 et du 23 juillet 1881.
- 2. Décision ministérielle relative aux ceinturons de cavalerie.
- 3. Circulaire relative aux opérations préliminaires de l'appel de la classe de 1884.
- 4. Circulaire rappelant les prescriptions relatives aux soldats employés comme ordonnances ou plantons.
- 6. Circulaire relative au remarquage de la lettre de type, du numero de subdivision et d'autres mesures apposées sur la doublure des effets d'habillement.
- 6. Instruction ayant pour objet de remarquer les effets d'habillement existant dans les magasins des corps de troupe de toutes armes et dans les magasins administratifs, et de mettre les lettres de types, les numéros de subdivision et les diverses mesures apposées sur la doublure des effets en concordance avec les nouveaux tableaux de pointure.
- 6. Etat nominatif, par arme et par ancienneté dans chaque grade, des officiers supérieurs qui ont obtenu le brevet d'état-major en 1884, conformément aux dispositions du paragraphe 4 de l'article 3 de la loi du 20 mars 1880 et du règlement ministériel du 25 novembre 1883.
- 8. Note ministérielle au sujet du programme des connaissances générales et professionnelles exigées des candidats au grade de sous-lieutenant de réserve d'infanterie.
- 8. Note ministérielle relative aux récompenses accordées pour le concours de 1883 entre les vétérinaires militaires.
- 11. Avis de la mise en exploitation de nouvelles voies ferrées.
- 12. Etat nominatif des capitaines d'infanterie ayant suivi, en 1884, les cours de l'Ecole des travaux de campagne de Versailles, et auxquels le Ministre a accordé des récompenses.
- 17. Note ministérielle relative à la fourniture des effets de harnachement et couvertures de cheval de la gendarmerie.
- 19. Lettre collective au sujet de la délivrance des objets et matières nécessaires en 1885 pour les exercices pratiques de la cavalerie sur l'emploi de la dynamite.
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- 24. Cahier des charges pour la fourniture ou la confection des effets d'habillement et de grand équipement nécessaires aux trois régiments de spahis pendant les années 1885, 1886, 1887, 1888 et 1889.
- .......... Page(s) .......... 852
- .......... Page(s) .......... 857
- 31. Circulaire portant instructions relatives à la régularisation des pertes en chevaux dans les corps de troupes à cheval et à la fixation des contingents de remonte de ces corps.
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