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Full notice

Title : Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Publisher : (Paris)

Publication date : 1921-11-20

Type : text

Type : printed serial

Language : french

Language : français

Format : Nombre total de vues : 640344

Description : 20 novembre 1921

Description : 1921/11/20 (A53,N313).

Description : Note : GG14181.

Description : Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères

Description : Collection numérique : Traités, accords et conventions

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)

Rights : public domain

Identifier : ark:/12148/bpt6k6447608t

Source : Bibliothèque nationale de France, département Centre technique du livre, 2009-100524

Relationship : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Provenance : Bibliothèque nationale de France

Date of online availability : 22/10/2013

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ANNONCES ¡JJ.. L'Administration et les Fermiers déclinent toute responsabilité quant à la tente des annonces. — ANNONCES

ehez M' Weiss. à Strasbourg, 5, rue de la Nuée- Bleue, ainsi qu'un bordereau indiquant les numéros desdites actions. Ces actions pourront également faire l'objet d'un dépôt chez un notaire.

Poutay, le ib novembre 1921.

LA DIRECTION.

OBLlGATIONS TUNISIENNES 3 0/0 1892 Les porteurs d'OBLIGATIONS TUNISIENNES 3 o iS92 sont informés qu'il sera procédé, le jeudi 1er décembre 1921, à quatorze heures, en séance publique, au COMPTOIR NATIONAL D'ESCOMPTE DE pARis, H, rue Bergère, au tirage au sort de 860 numéros d'obligations, gui doivent être extraits de la roue conformément au tableau d'amortissement inscrit au dos de chaque titre.

DÉCLARATIONS D'ASSOCIATIONS (Art. 1er du décret du 16 août J 90 J.)

81

ocnhÉ DE CHASSK DE MARCO-EX-OSTHEVENT (Nord). Objet : chasses en commun et sur-

veillance de la chasse. Siège social : 98, rue de Paris, Douai. Déclaration du 25 août 1921.

11 est fondé à Saint-Maur-des-Fossés (Seine), i une société sous le titre : ETOILE SPORTIVE DU PAne SAINT-MAUR (E. S. P. S. M.). La société a son siège social au restaurant Marius, 3. boulevard National, à Saint-Maur-des-Fossés (Seine).

Elle a été déclarée à la préfecture de police le 20 octobre 1921, sous le no 160592.

Elle a pour but de faire revivre à Saint-Maur le sport cycliste sous forme d'excusions et de courses.

21 août 1921. ASSOCIATION AMICALE DES ANCIENS ÉLÈVES DK L'ÉCOLE PRIMAIRE SUPERIEURE DE PONTLEVOY (Loir-et-Cher).

But : aide mutuelle, prospérité de l'école.

Siège social : école supérieure de Pontlevoy.

1

1 a été constitué une société do chasse sous le titre : ASSOCIATION DES CHASSEURS DE GLI-

COURT, ayant pour objet ae iaire garaer la chasse et d'en Réserver le droit aux habitants de la commune ou propriétaires.

Le siègesoeial est àGlicourt (Seine-Inférieure).

La déclaration en a été faite le 22 octobre 1921.

A

SSOCIATION AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA COMMUNE D'ARC-LES-GRAY ( ilaute-

Saône). But : union, solidarité. Siège social : mairie. Déclaration du 22 octobre 1921.

D

éclaralion du 27 octobre 1921 (récépissé du 9 novembre). SECTION DES ANCIENS COMBAT-

TANTS DE BAPAUME ET DE LA RÉGION. But : entretenir entre tous ses membres des liens de camaraderie et de mutuelle solidarité ; venir en aide à tous ceux de ses membres dans le besoin et les conseiller dans leurs droits et devoirs ; honorer et perpétuer la mémoire des combattants morts pour la patrie ; organiser des fêtes au profit d'œuvres sociales ou de bienfaisance. Siège social : au domicile du président, 43, faubourg de Péronne, Bapaume, P.-C.

27 octobre 1921.CLUB DES X. But : théâtre, chant.

Siège : 2, rue E.-Millard, à Troyes (Aube).

L

e 28 octobre 1921, a été déclarée la constitution d'une association ayant pour titre :

ASSOCIATION D ÉDUCATION POPULAIRE D ANET, et pour but, l'éducation physique et artistique exercée au moyen de séances, de distractions titiles et honnêtes, des sports, en développant les idées d'épargne et de solidarité. Le siège Social est situé, 13, rue Pbiiibert-Delorme, à Anet (Eure-et-Loir).

1.

L

e 28 octobre 1921 a été déclarée à la préfectùre d'Alger une association dite SOCIÉTÉ

AMICALE MAINE-ANJOU-TOURAINE, SECTION D ALGER, dont le siège social est à Alger, 56, rue Michelet. Son but est de grnuper, prêter aide et assistance, le cas échéant, aux originaires de ces trois provinces, fournir tous les renseignements possibles sur l'Afrique du Nord aux compatriotes de la métropole.

c

IRCULO CERVANTES, Alger. Groupe amical déclaré le 29 octobre 1921.

2 novembre 1921. ŒUVRE DES ENFAHTS TUBERCULEUX, NÉCESSITEUX DE SAINT-DIÉ, DES RÉGIONS LIBÉRÉES ENVIRONNANTES ET DU PRÉVENTORIUM D'ORMONT. But : entretien du dispensaire, création d'un préventorium. Siège: hôpital Saint-Charles, Saint-Dié (Vosges).

2 novembre 1921. FÉDÉRATION DES GROUPES COMMERCIAUX ET INDUSTRIELS DE LA RÉGION CORBEIL-ETAMPES. But : constituer un lien entre les groupements commerciaux et industriels.

Siège social : mairie de Juvisy (Seine-etOise).

s

ociété de chasse LA FRATERNELLE, déclarée le 3 novembre 1921, ayant pour but la répres-

sion du braconnage.

Siège social : au domicile du président, à Pernois (Somme)..

5 novembre 1921. GROUPE AMICAL DES GRADÉS ET INSPECTEURS DES SERVICES ACTIFS RÉPRESSIFS DE LA POLICE JUDICIAÎRE, 36, quai des Orfèvres, Paris.

But : défense des intérêts professionnels.

6 novembre 1921. Déclaration de I'AMICALE DES CHASSEURS D'UCIION (Saône-et-Loire). But : répression du braconnage. Siège social : mairie d Uchon.

D

ate de la déclaration: 7 novembre 1921.

UNION SPORTIVE APCHONXATSE. - But : sports.

Siège social : maino Saint-André dApehon (Loire).

7 novembre 1921.

LES ENFANTS DE GUER, rue de Verdun, Guer (Morbihan). But : éducation populaire, culture morale et physique, préparation militaire.

L

e 7 novembre 1921, a été déclarée à la préfecture de l'Allier, une association ayant pour

titre : ASSOCIATION NOTARIALE DE L'ARRONDISSEMENT DE MOULINS. Objet : étudier et résoudre les questions d'intérêt général ou particulier concernant le notariat, concourir à la défense des droits des notaires et leur faciliter l'accomplissement de leurs fonctions.

Siège : 15, rue Diderot, Moulins.

Date de la déclaration : 7 novembre 1921.

SOCIÉTÉ DES CONCERTS POPULAIRES DB LILLE.

But : propager le goût de la musique classique.

Siège social : Conservatoire de Lille.

II

NION RÉPUBLICAINE DE MOULLE (P.-de-C.). Déclaration du 8 novembre 1921. But : développer

l'éducation civique et les principes républicains en facilitant l'exercice régulier du droit de réunion.

Siège social : chez M. Caron-Lecucq, Moulle.

8 novembre 1921.

ASSOCIATION SPORTIVE NÈFFIÈSÇOISE.

But: sports, football. Siège : Neffiès (Hérault).

8 novembre 1921. SOCIÉTÉ DE CHASSE D'AVILLEY (Doubs). But : lutte contre le braconnage, protection et repeuplement du gibier.

L

a société : L'ETOILE DU NORD, 38, boulevard Riquet à Toulouse, a été déclarée à la préfec-

ture de la Haute-Garonne, le 9 novembre 1924.

But : enseignement gymnastique et tir, préparation militaire.

10 novembre 1921.

UNION DES SAPEURS-POMPIERS DE RoUl.

Objet : assistance, secours aux membres actifs et sociétaires vétérans. Siège : Station centrale des sapeurs-pompiers de Rouen.

11 novembre 1921. L'ALERTE DE REPLONGES.

But : préparation militaire. Siège social : com.

mune de Replonges-le-Bourg (Ain).

11 novembre 1921. CLUB ATHLÉTIQUE VINCENNOIS. But: encouragement aux sports. Siège; 9, avenue de la République, Vincennes (Seine).

12 novembre 1921. ETOILE SPORTIVE ÉTAULAISE, à Etaules (Charente-Inférieure). But: gymnastique et sports. Siège: salle Jeanne-d'Arc.

15 novembre 1921. Déclaration à la sous-préfecture de Roanne de la FÉDÉRATION STÉNOGRA* NIIQUE DU CENTRE. But: vulgarisation de la sténographie. Siège social: chambre de commerce, Roanne.

Date de la déclaration : 15 novembre 1921.

UNION SPORTIVE D'ECUISSES.

Siège social : hôtel Tissier, à Ecuisses (Saôneet-Loire). Objet : sports athlétiques, football, course à pied.

1G novembre 1921. SOCIÉTÉ D'ÉDUCATION POPU* LAIRE DE LA GARNACIIE (Vendée).

16 novembre 1921. ASSOCIATION AMICALE DES!

CHASSEURS D'EpERNAY (Marne). But : répression du braconnage.

17 novembre 1921. GROUPEMENT DES SINISTRÉS DE GUERRE ESPAGNOLS DE LA MARNE, à @ Epernay* But: défense des intérêts des sinistrés.

L

e 18 novembre 1921 a été déclarée à la souspréfecture de Quimperlé- (Finistère) une as.

sociation ayant pour titre : ASSOCIATION NOTARIALE DE L'ARRONDISSEMENT Di QUIMPERLÉ ef pour objet d'étudier et résoudre les questions d'intérêt général ou particulier concernant le notariat, de concourir à la défense des droits des notaires et de leur faciliter l'accomplissement de leurs fonctions. Son siège social est situé à Quimperlé, place Hervo.

L

e 18 novembre 1921 a été déclarée à la souspréfecture de Bourganeuf (Creuse) une asso-

ciation ayant pour titre : ASSOCIATION NOTARIALE DE L'ARRONDISSEMENT DE BOURGANEUR (Creuse) et pour objet d'étudier et résoudre les questions d'intérêt général ou particulier con- cernant le notariat, concourir à la défense des droits des notaires et leur faciliter l'accomplissement de leurs fonctions. -' Son siège social est situé à Bourganeuf, ail Palais de justice.

ANNONCES Publicité concernant l'Alsace et la Lorrains.

{

Avis.

Sur le registre des associations, volume III, no 23 : CAISSE D'ÉPARGNE ET DE PRÊTS, de Pfaffenheim, a. i. a. r. i,, à PfafTenheim, l'inscription suivante a été faite : f Par décision de l'assemblée 'générale do 16 octobre 1921, le membre de l'association M. Alfred Beck, cultivateur, à Plaffenheim, a été élu membre du comité de direction ea remplacement de M. Hanauer (Joseph).

Colmar, le 28 octobre 1921.

Tribunal de bailliage.'