Rappel de votre demande:

Format de téléchargement: : Texte

Vues 1 à 32 sur 32

Nombre de pages: 32

Notice complète:

Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Éditeur : Journaux officiels (Paris)

Date d'édition : 1918-12-10

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Notice du catalogue : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r/date

Type : texte

Type : publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 640344

Description : 10 décembre 1918

Description : 1918/12/10 (A50,N336).

Description : Note : GG14181.

Description : Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères

Description : Collection numérique : Traités, accords et conventions

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k63709889

Source : DILA, 2009-100524

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 06/05/2013

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 99%.

jo" abonds sont instamment prié. de toujours J. Oitl,ire ano des dernières bandes Aleurs ilarnaatln de renouvellement, de changement d'al. om à r. réclamations.

SOMMAIRE

PARTIE OFFICIELLE

Ministère de la justice, Secret rapportant le décret du 9 janvier 1915.

rattachant des tribunaux au ressort de ta cour d'appel d'Amiens (page 10620.

- nommant un conseiller d'Etat en service extraordinaire (page 10620).

- instituant une session de l'examro professionnel d'entrée dans la magistrature (page 10620).

- Admettant un magistrat à faire valoir ses droits à la retraite (page 10320).

- Portant nominations dans les Justices de paix d'Algérie (page 10620).

- complétant le décret du 1er octobre 1918 relatif aux décorations posthumes (erratum) (page 10620).

Ministère de l'intériear.

tïïitê autorisant des œuvres de guerre à faire appel à la générosité publique (page 1%20

Ministère des financea.

désignant les représentants dt), la chambre syndicale des propriétaires d'apparteInents meublés de Paris auprès de la commission de classement des établisse ments de luxe de la Seine (page 10620).

Ministère de la guerre.

Décrels et décisions portant promotions. nominahons, affectations : Service d'état-major (page 10621).

Infanterie (page 10621).

Vétérinaires militaires (page 14 Ministère de la marine.

& ahf * la réglementation des salaires une catégorie spéciale da sténadactyi1n0™S, »aphes (page 10035).

Ministère de l'instruction publique et dei beaux arts.

Décrets portant nomination de professeurs et da professeurs adjoints de facultés '(Pc18 106;J6).

Ministère du commerce, de l'industrie.

des postes et de$ télégraphes, , de, tran!pol'trharitime!l et de la marine marchande.

Arrêté instituant auprè3 du conservatoire des arts et métiers des conseillers techniques du musle national de cet - établissement (page L>336).

Décret modifiant le statut des receveurs et das aides, des poites et des télégraphes (pag3 10637).

Ministère de l'agriculture et du ravitaillement.

Décret fixant les -prix de vente maxima des graines et fruits oléagineux et des profiuiti qui en dérivent" (huiles, tourteaux, etc., etc.) (page 10633).

Ministère des coloaies.

Décret portant promotions et nominations dans la Légion d'honneur (page 10642..

Arrêté élevant le traitement d'un directeur à l'administration centrale (page 10642).

Décret portant nominations dans le personnel des gouverneurs des colonies (page 10642).

- déléguant un administrateur en chef de lre classe des colonies dans les fonctions de secrétaire général du gouvernement da la côte française des Somalis' (page 1062).

— portant admissions fc - la retraite. dans le personnel des administrateurs des colonies (page 13612).

- et arrêté portant admission à la retraite, mouvement dans le personnel, maintien en disponibilité, nomiuatiou dans le personnel de la magistrature coloniale (page 10642)Arrêté plaçant un administrateur des colonies en congé hors cadres (page 1064:0 — portant maintien en disponibilité d'une institutrice principale dit service de l'enseignement en Indo-Chine (page 10643).

- plaçant un médecin de l'assistance médicale'en Indo-Chine dans id position de disponibilité (page i0043,

- placant un patron de la flottille des douanes et régies de l'Indo-Chine dans ta position hors cadres (page 106'i3).

Arrêté plaçant un directeur d'agriculture auM- négal dans la position de congé lurs cadres et sans solde (page 10643).

- autorisant l'exportation sans autorisation spécialedes marbres bruts ou sciés pour certaines destinations (page 10613).

sdbordonnant les savons antiseptiques da pirtumcric à la formalité dd l'autorisaion préalable (page 10643).

Pensions. — Concession da pensions (guerre (page 10643).

Nominations à des emplois réservés ([trige 10644).

',Y- PARTIE NON OFFICIELLE - .,

Présidence de la République. - V~y~e du Président de la République en Lorraine et eo Alsace (page 10644).

Communiqués relatifs aux opérations militaires (page 10646).

Sénat. - Ordre da jour (page 10646).

Chambre des députés. — Dépôt ercepHonqel de rapport (art. 33 du règlement). — !~ ponses des ministres aux questions écri tes. — Ordre du jour. — ConraeiitÙu.

de commissions (page lOoiT).

Avis, communications et Lafownatlioas.

- lOlflffTfcaB Des rimàncaî iiuis aux exportateurs (page 10643).

ïamBTfcas oa OOftloaCII. DB- i/nroasTam, DU pognm ri osa TKC.K QRAPHKS, DBS TRANSPORTS MARITIMES BT DU LA MARITTH MARtîHAMOB Situatien de la caisse nationale d'épargne an 31 juillet 1913 (page 10643).

imrUTAXlB DU BLOCUS air oas REGIONS UDàaâaf» Avis aux exportateurs (page 10543).

Annonces (page 10650).

CHAMBRES

Sénat. — Annexas : feuille 4.1 (pour gliditiob complète). (Voir le sommaire des annexât au Journal offlsttl de chaque lundi ) — — —

PARTIE OFFICIELLE

MINISTÈRE DE LA JUSTICE Par décret en date du 6 décembre 1918» , rendu sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, est rapporté le dé- cret du 9 février 1915 rattachant provisoirement au ressort de la cour d'appel d'Amiens : 1° Les tribunaux de première instance de Dunkerque et d'Hazebrouck, le tribunal de commerce de Dunkerque ; 2° Les tribunaux de première instance d'Arras, de Béthune, Boulogne, Montrcuil, Saint-Omer et Saint-Pol, les tribunaux de commerce d'Arras, de Boulogne, Calais et Saint-Omer (art. 1er, § 2, de la loi du 6 février 1915).

- +

Le Président de la République française, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, président du conseil d'Etat;Vu la loi du 24 mai 1872, portant réorganisation du conseil d'Etat; Vu les lois des 30 novembre 1895 et 30 décembre 1906 et l'article 97 de la loi de finances du 8 avril 1910,

Décrète :

Art. 1er. — M. Constatin (Joseph-LouisMarius-Emmanuel), directeur des chemins de fer au ministère des travaux publics et des transports, est nommé conseiller d'Etat en service extraordinaire en remplacement de M. Michaux, dont la délégatioa à l'administration centrale des travaux publics et des transports a pria fin le 1" décembre 4918.

Art. 2. — Le garde des sceaux, ministre de la justice, président du conseil d'Etat, est chargé de l'exécution du présent décret.

Fait à Paris, le 6 décembre 1918.

R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de la justice, président du conseil d'Êtat.

LOUIS NAIL.

+» —

Le Président de la République française, Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, Vu l'article 38 de la loi de finances du 17 avril 1906, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1906 ; Vu le décret du 13 février 1908 portant règlement d'administration publique sur le recrutement et l'avancement des magistrats, modifié par les décrets des 10 décembre 1908,9 mars et 28 juin 1910,10 avril et 13 août 1912, 20 juin 1913 et 25 décembre 1916,

Le conseil d'ELat entendu, Décrète : Art. 1er. — Par dérogation au paragraphe 1" de l'article 3 du décret du 13 février

1908, il sera ouvert, en février 1919, une session de l'examen professionnel institué par l'article 1er de ce décret.

Un arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, publié au Journal officiel avant le 1er janvier 1919, indiquera la date de l'ouverture de cette session.

Le même arrêté statuera sur les modifications qu'il pourra être nécessaire d'apporter aux délais fixés par les articles 3, 4, 5 et 10 du décret du 13 février 1908.

Art. 2. — Les militaires des armées de terre et de mer se trouvant sous les drapeaux à la date de la publication du présent décret et les anciens militaires desdites

armées, réformés n° 1 ou n° 2 ou retraités par suite d'infirmités résultant de blessures reçues ou de maladies contractées devant l'ennemi au cours de la guerre actuelle, pourront, à titre exceptionnel et par dérogation à l'article 2 du décret du 13 février 1908, être admis à prendre part à l'examen, s'ils remplissent les conditions prescrites par la loi du 20 avril 1810, sans avoir à justifier d'aucune des autres conditions exigées par l'article 2 précité.

Art. 3. — Les anciens militaires réformés ou retraités, mentionnés à l'article qui précède, ne pourront se faire inscrire en vue de l'examen que s'ils sont reconnus physiquement aptes au service à effectuer dans l'administration centrale du ministère de la justice ou dans la magistrature.

Les formes et conditions dans lesquelles sera constatée l'aptitude physique de ces candidats seront déterminées par l'arrêté ministériel prévu à l'article 1er du présent décret.

Art. 4. — Le garde des sceaux, ministre j de la justice, est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié c.U Journal

officiel et inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 6 décembre 1918.

n. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le garde des sceaux, ministre de ta justice, LOUIS NAIL.

4 -

Par décret en date du 6 décembre 1918, rendu sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice : M. Bonnefond, président da tribunal de première instance de Sousse, est admis à faire valoir ses droits à la retraite (loi du 9 juin 1853, art. 5, § 1" et décret du Ie* mars m2) et nommé président honoraire.

; +

Par décret en date du 6 décembre 1918, sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice : M. Couleard-Desforges, juge de paix de Palestro, est nommé, sur sa demande, juge de paix de Collo, en remplacement de M. Delpech, qui a été nommé juge de paix de Saint-Arnaud.

Sont nommés suppléants rétribués des juges de paix de : Tiaret, M. Pacaut ( PierTe-Henri-Léon-Raymond), avocat, en remplacement de M. Renucci, qui a été nommé juge de paix à Aïn-elArba.

Taher, M. de Nucé de Lamothe (Marie-JeanBaptiste-Henri), avocat, en remplacement de M. Bernissant, dont la démission a été acceptée.

Sont nommés suppléants non rétribués des juges de paix de : Lalla-Marnia, M. Dinand (Charles-Joseph), en

remplacement de M. Tante, dont la démission est acceptée,

Montagnac (poste créé), M. Buael (Heurt.

Victor).

>—»——— m i » il «I

Erratum au Journal officiel du 8 décembre 1918: page 10565, lre colonne, article 1er, 5e 'Je" au lieu de : « récompenser des actions a eu»* lire : « récompenser des actions d'éclat ».

MINISTÈRE DE L'IITÉRIEUR Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 9 décembre 1918, ont été autorisées a fair.

appel à la générosité publique dans les conditions prévues par la loi du 30 mai 1916 décret du 18 septembre 1916, les œuvres de guerre ci-après dénommées : ALLIER Comité des dames de la Croix-Rouçe dO Saint-Pourçain-sur-Sioule, à Saint-Pourçainsur-Sioule.

ALPES-MARITIMES Comité de secours aux dockers, marins, char" retiers et balayeurs mobilisés de Kice, à J<~f* CHARENTE Comité de secours aux réfugiés de La Rochefoucauld, à La Rochefoucauld.

Comité confolentais de secours aux réfugiéfl et rapatriés à Confolens.

GHARENTB-INFÉRIEURB Ravitaillement des blessés et malades àl* gare de la Rochelle, à la Rochelle.

BURB Foyer du Soldat, à Breteuil-sur-Iton.

FINTSIAR* Le Paquet du prisonnier de Concarneau, à Concarneau.

LOT-ET-GARONNE Comité d'assistance matérielle et morale ao< réfugiés de Marmande et de l'arrondissement de Marmande, ù Marmande.

J4ANCHB Association des mutilés et réformes ne 1 de la guerre de 1914 pour l'arrondissement de Cherbourg, à Cherbourg.

PYRÉNÉES-ORIENTALES Comité roussillonnais d'assistance aux réfugiés, à Perpignan.

MINISTÈRE DES FINANCES

RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISS

Paris, le 27 novembre 1S18.

Monsieur le Président, Aux termes de l'article 3 du décret du 5 février 1918 déterminant les conditions de fonctionnement des commissions des départements chargées, par application des dispositions de l'article 28 de la loi du 31 décembre 1917, d'opérer le classement deO établissements de luxe, les listes prinll- tives et complémentaires des membre' titulaires et suppléants des commission départementales sont publiées par décretUn décret du 3 juin 1918 a publié la listB primitive de la commisaien départemental de la Seine.

Cette commission ayant été complété par l'adjonction de membres titulaires et S'Jp- pléants chargés d'y représenter la chauin*

ln.dicale des appartements meublés à fari^ nous avons l'honneur de soumettre à voi-« ® approbation un décret portant publications Une hste complémentaire compre"ant es noms des nouveaux membres de 1l4 a. émission.

S vou prions d'agréer, monsieur le reSI ent., l'assurance de notre profond reSp Le ministre des finance, L.- L. KLOTZ, L J''irde des sceaux, ministre de la justice, LOUIS NAIL.

Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marrhande, CLÉMENTEL.

te Président de la République française, d ur le rapport du ministre des finances, du garde des sceaux, ministre de la justice fi U ministre du commerce, de l'industrie, * Postes et des télégraphes; Vu le décret du 5 février 1918, détermina ? les conditions de fonctionnement des (Jlnissions de département chargées, par application des dispositions de l'article 28 fi o la loi du 31 décembre 1917, d'opérer le < la Semen* des établissement de luxe, nomment les dispositions ainsi conçues : '• — Gommissûms de département.

«

a Art. 3. — Les membres suppléants sont l Jlpelés successivement dans l'ordre de tftur. ^ésignation, à remplacer les membres titulaires démissionnaires, décédés ou emJechés.

d haquc fois que deux vacances se pro(j '18ent parmi les membres suppléants déIgnés, soit par le ou les tribunaux de ttimerce, soit par le syndicat de chaque ITîI?erce intéressé, il y est pourvu dans iamême forme.

Les listes primitives et complémentaires s membres titulaires et suppléants des ^missions départementales sont publiées Par décret.

Décrète : (\ Art. 1er, Font partie de la commission a PjV^ementale de la Seine chargée, par application des dispositions de l'article 28 (ù, a loi du 31 décembre 1917, d'opérer le cj iment des établissements de luxe, les la l'sonnes désignées ci-après, déléguées par la chambre syndicale des propriétaires des Parlements meublés à Paris.

Membres titulaires.

M' Mau.rice Labrousse, 1, avenue Dee, à La Yarenne (Seine).

AI, Léon Bery, 24, rue Bayard, à Paris.

Membres suppléants.

^aurice Jacquault, 5, rue Champ-' fi ettry, à Paris.

M, Henry ^uimont, 25, rue de Lisbonne, à s y JUln10nt, 25, rue c 15 onne, a Art , c), , , des finances, le garde h' ®s sceaux, ministre de la justice le le rnf es sceaux, ministre de la justice et .Jlo8te nlstre- rlu commerce, de l'industrie, des S et des télégraphes sont chargés, cha-

cun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret.

Fait à Paris, le 27 novembre 1918.

r. poincark.

Par te Président de la République: Le ministre des financés, L.-T,. KÏ.OTZ.

Le garde des sceaux, minisire de la justice, LOUIS NAn.,

Le ministre dit commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande.

CLHMENTSL.

MINISTÈRE DE LA GUERRE

SERVICE D ETAT MAJOR Armée active.

Par décision ministérielle du !» décembre 1918.

M. Berlin (Charles-Emile), capilaine breveté au 10e rég. d'infanterie. est mis en activité hors cadres (état-major)et affecté à l état-major de l'armée (service).

de t'ai-iiiéb — +» — INFANTERIE PROMOTIONS

Réserve.

Par décision ministérielle en date du 5 décembre 1918, et par application de la loi du 27 juillet 1918, les sous-lieutenants de réserve à titre temporaire dont les noms suivent sont promus à titre temporaire au grade de lieutenant de réserve :

(Rang du 28 juillet 1918.), M. Accart (G.-A,), du 123* rég. d'infanterie.

M. Albuchcr (G.-J.j, du 18 rég. d'infanterie.

M. Ancelet (A.-E.-G.), du 33° rég. d'infanterie (détaché service de l'intendance).

M. Anchier (G.-C.), du 50e rég. d'infanterie.

M. AndrieuK (I.-'I-.), du 150* rég. d'infanterie.

M. Ansoux (J.-C), du 58 bataillon de chasseurs.

M. ArchambauU (t.), du 258* rég. d'infanterie.

M. Armand (J.-L.), du 3039 rég. d'infanterie (détaché ministère armement).

M. Ascoli (H.-K\, du 3324 rég. d'infanterie.

M. Assaud (V.-G.-J.), du 7ie rég. d'infanterie.

M. Assorquet (F.), du 103e rég. d'infanterie.

M. Audié (M.-J.-P.-G.), du 8e bataillon de chasseurs à pied.

M. Audouard (L.-M.), du 58e rég. d'infanterie.

M, Àudureau (A.-L.), du 171e rég. d'infanterie.

M. Auger (D.-F.-L.), du 66e rég. d'infanterie.

M. Auger en,) du 8;-;8 rég. d'infanterie.

M. Avertant (E.-C.-J.), du 14* rég. d'infanterie

M. Aynié (L -O.), du M" rég. d'infanterie.

M. Baget (J.-L.), du 131e rég. d'infanterie.

M. Bagnaud (H.-A ), du 784 rég. d'infanterie.

M. Baladda (G.), lu le,' rég. de tirailleurs.

M. Ballereau (L.-E.-C.), du 29* rég, d'infanterie) M. Baral (H.), du 6* rég. d'infanterie, M. Barbier (G. V.), du 73* rég. d'infanterie, M, Barbier (H ), du 7/.# rég. d'infanterie.

M. Bar j ou (l«.), du JLCiBs rég.d'infanterie.

M. -Bar al, (F.), du 133e rég. d'infanterie.

M. Bacrat (P.). du 3"» rég. de t initie uc> (dita ché missions).

M. Barthés (R.-E.), du 81* rég. d'infanterie.

M, Bastier (A.-L.), du 131' rég d'iafanteri*.

M. Baton (Z.-T ). du 8i* rég. d'infanterie.

M. Baumier (M.-A.-L.), du 115-* rég. "d'iafanteria.

M. Btur.ve (G.-C.-T.). du t".: rég. de zouaves.

M. Beaufort (A. A ), ii V)., rég. d'infanterie.

M. Beaaviiîain (A.), du iU> rég. d'iufauterie. 1\1, fHin (M.-L.-J ), du 37*-rég: d'infanterie, M. B'jju'mand (P.-R.), du i îo5 rég. d'infanterie.

M. Bélot (C.-C.-A.), du 121e rég. j'inrallterie.

M. Bénézet (H.), du 27V rég. d'iufaaterie.

M. Bentz (P.-K.-G.), dû 3'3* rég. dlnfaut^ria (détaché P.G.i H. Rerland (t.-A.), du 4L5 rég. d'infanterie.

M, Bernard (M, -N. -D.), du 81e rég. d'infoo" terie.

M. Bernard (R -I,.-!,.), du 13* rég. territorial d'infanterie.

M- de Bernardi (P.), du 1), bataillon da chasseurs (détaché ministère da la guerre).

M. B:).é.Ùi'e (A.), du 3' rég. d'infanlerie.

M. Besson W.-J.-A.), du 17* i-=Sg. d'infantari».

M. Beurnier (G.-H.), du lt'e' rég. d'infant jr^e.

M. Beyneix (L.), du 100e rég. d'infanterie , M. Béziers-Lafosse (E.-A.-A.). du 48! rég d'infanterie.

M. Bigay (J.-J.-A.-A.). du 105* rég. d'infaùterie. ;

M. Birambaux (H. D.), du 127' rég. ,Iinflnr terie.

M. Birsanski (M.-E.). du 152' rég. l'infan- terie.

M. Blabon (J.-l.-B ), du 71' rég. d infaa. ^eto, M. Blanc (J.-A.). du 25e bataillon da Chlg seurs.

M. Blanc (P.-H.), du 30* bataulou d^3 chj>i ; sur".

M. Blanlœil (J .-H. -M.), du T;- rég. d lufauterie.

M. Blazy (P.), du 131* réff. d'infanterie(dé< aofai

service des chemins de f'i) M. 810dt (M.-A.), du 155' rig. d'infant vie.

M. Bloch (L.), du service des prisonniers ds

guerreM. Biais (J.-E.-A.), du 127* rég. d'iafirt'^ne.

M. Blondet (R.), du m* rég. d infant M Bodelle (G.-E.), d ; 13e bata^ton de Clas-

M. Boileau (E.-B.), duGS- rég. d iafantene : seurs..

M. Bein (R.), du 27 rég. d'inf ir.'erie.

M. Bonhoure (G.-F.-F.), c'a t>>! rég- 'd'infanterie.

M. Boniface (/.-L.), du 17J rég. d'infinf^ia.

M. Bonnard (G.-O ), du 8lJ rég. dintwf';)¡,i\', M. Borcard (M.-8.), du U6.' rég. d'inf interia.

M. Boudet (L.-A-. Ë ). du 31" rég. d infanterie.

M. Bouhter (E.-J .-M.), da 137* réEr. d'infaa terie.

11. Bourdin (J.-P.-V.). du 70' rég. d'inf-intecie.

M. Bourguignon (L.-J.), de la base russe M. n'Jury (A -R ), du 121' rég. d'infanterie.

M. Brand (A.-A.-L.), du 8)" rég. d'mfanietia.

M. Brice (H -L.-V.), du 4* rég d'infanterie.

M. Bridon (P.), du 27s rég. d'infanterie.

M. Broche (E.-D.), du lU" rég. d'infanterie.

"d Broqua (H.-O.-R.). du 14e rég. cl'Infllft¡" teiie.

M.'8tl.H4t (M.-F.-&: du 152* rég. d'mftH terta.

M. Bureau (G -A.-N.). dû l ,. rég. dé zouave^ -

M. Cahen, dit Nathan (P.), du bataillon des Mobilisés de Rabat.

M. Callery (P.-M.-L.), du 35' rég. territorial d'infanterie.

M. Calmus (P.-C.), du 168e rég. d'infanterie.

M. Calon lM,), du 272e rég. d'infanterie.

M. Canaud (A.-A.-J .), du 158° rég. dïnfan- terie.

M. Carbonnier (H.-A.-A.), du 71e rég. d'infan- tcrie.

M. Carlotti (J.-F.), du 81e rég. d'infanterie.

M. Caron (A.-L.-A.), du 18e rég. territorial d infanterie.

M. Caron (E.-C.). du 74" rég. d'infanterie.

M. Carré (A.-A.-E.), du 51" rég. d'infanterie.

M. Carré (R.-A.-F.), du 8' bataillon de chasseurs.

M. Carriot (H.-A.), du 15813 rég. d'infanterie.

M. Casenille (P.), du 108° rég. d'infanterie.

M. Castan (A.), du 232' rég. d'infànterie.

M. Castel (G.-D.), du 258e rég. d'infanterie.

M. Cathalifaud (F.), du 12Ge rég. d'infanterie.

M. Cautière (A.-A.), du 119e rég. territorial d'infanterie (détaché troupes coloniales).

M. Cense (M.-H.), du 169° rég. d'infanterie.

M. Chabert (L.-J.), du 158e rég. d'infanterie.

M. Chaix (M.-A.-E.), du 89e rég. d'infanterie.

M. Chamayou (P.), du 26e rég, d'infanterie.

M. de Chanrond (H.-M.-J.), du 120* rég. d'infanterie.

M. Chardon (C.-F.), du 14e bataillon de chasseurs.

M. Charpentier (J.-J.-M.), du 131e rég. d'infanterie.

M. Charrier (P.), du 98e rég. d'infanterie.

M. Charton (A.-N.-E.), du 20* bataillon de chasseurs.

M. Châtelain (G.-L.-E.), du 161e rég. d'infanterie.

M. Clieneaux (A.-E.),du 307e rég. d'infanterie.

M. Cheval (A.-L.), du 520 rég. d'infanterie.

M. Chevenet (G.), du 10a rég. d'infantererie.

M. Chevroux (E.-E.), du 126' rég. d'infanterie.

M. Chicoisne (A.-J.), du 91' rég. d'infanterie.

M. Chochina (L.-E.-H.), du 91e rég. d'infanterie.

M. Chorein (A.-J.-M.-D.), du 217e rég. d'infanterie.

M. Clarou (A.-F.-C.), du 73e rég. d'infanterie.

M. Claude (M.-E.), du 106e bataillon de chasseurs.

M. Clédat (P.), du 144' rég. d'infanterie.

M. Clichy (E.-A.), 'du service des prisonniers de guerre.

M. Cliquet (H.-A.-F.-X.), du 10' bataillon de chasseurs.

M. Cocordan (G.), du iOe rég. territorial d'infanterie.

M. Colomiès (P.-J.-H.), du 17e rég. d'infanterie.

M. de Commines de Marsilly (H.-J.-E.), du 410e rég. d'infanterie.

M. Comoz (J.-M.-L-V.-P,), 4a 90* rég. d'infanterie.

M. Compain (J,-A,), du 54e rég. d'infanterie.

M. Conry (P.), du 73e rég. d'infanterie.

M. Coquelin (H.-C.), du 130® rég. d'infanterie.

M. Coquerelle (A.-L,-J ) du 73e rég. d infanterie. ,

M. Cordier (A.-G.), du 70* rég. d'infanterie.

M. Couet (E.-H.-A ), du 85e rég. d'infanterie.

M. Couillard (R.-E.), du 74e rég. d'infanterie.

teriê. mat du M* rég. d'infan.

terie.

M. Crochet (L.-O.), du 1641 bataillon de chasseurs.

M. Cros (A.-L.-J .-II.), du 53* rég. d'infanterie.

M. Cros (M.-L.-T.), du 158e rég. d'infanterie.

M. Curtet (J.-F.), du 22f rég. d'infanterie.

M. Custot (J. H. F.-R.), du 67e rég. d'infanterie (détaché service état-major).

M. Dalverny (E.-A. A ), du 164e rég. d'infanterie.

M. Damions (A.-F.), du 1 il* rég. d'infanterie.

M. Daniel (L.-J.-B.), du 71e rég. d'infanterie.

M. Darcy (C.-E.-J.-M.), du. 144e rég. d'infanterie. - -

M. Daulaud (G.-J.-B.), du 17e rég. d'infanterie.

M. Daygrand (G.-J.-L.), du 47e rég. d'infanterie.

M. Debard (V.-H.), du 105e rég. d'infanterie.

M. Décieux (E.), du 1er rég. de zouaves.

M. Defroyenne (M.), dut2e rég. d'infanterie.

M. Delav.aux- (A.-II.), du 158e rég. d'infanterie.

M. du 104e rég. d'infanterie (détache service état-major).

M. Delcy (J.-M.), du 2ge rég. d'infanterie.

M. Delhomme (M.-L.-L:), du 120e rég. d'infanterie. M. Delière (P.-J.), du 168e rég. (l'infanterie.

M. Délisse (E.-E.-G.), du service des.prisonniers de guerre.

M. Delus (M.-T.-A.), du 14e rég. d'infanterie.

M. Deschamps (M.-G.), du 164* rég. d'infanterie.

M. Desgranges (J.-A.), du 27e rég. d'infanterie.

M. Desjardins (P.), du rie rég. d'infanterie.

M. Despas (J.-V.-J.), du 91e rég. d'infanterie.

M. Desreumaux (G.-C.), du service des prisonniers de guerre.

M. Desruelles (H.-C.), du 56* bataillon de chasseurs.

M. Devignes (C.-L.-J.),du 208e rég. d'infanterie.

M. Dheilly (F.-L.-N.), du 518 rég. d'infanterie.

M. Diard (L.), du IH, rég. d'infanterie.

M. Diligent (F.-L.-T.), du 73e rég. d'infanterie.

M. Dolias (F.-L.-J.-M.), du 136e rég. d'infanterie.

M. Dolivet (A.-P.-L.-M.), du 162e rég. d'infanterie. -

M. Dorémus (L.-N.), du 82e rég. d'infanterie.

M. Douhairio (P.-G.), du 14e bataillon de chasseurs.

M. de Drée (H.-T.-S.), du 37e rég. d'infanterie.

M. Driant (M.), du 41* rég. d'infanterie.

t M. Drouin (P.-M.-J du 155e rég. d'infanterie.

M. Dubernat (R.),. du 11e rég. d'infanterie.

M. Dubois (A.-O.), du 67e rég. d'infanterie.

M. Dubois (B.-M.-J.), du 41e rég. d'infanterie.

M. Dubois (D.-L.-V.), du 156e rég. d'infanterie.

M. Duchéne (R.-G.), du 20* bataillon de chaseurs.

M. Dufour (E.-L.), du 108e rég. d'infanterie.

M. Dufour (G.-H.-D.J, du service des prisonniers de guerre.

M. Duguet (P.-C.), du 8e rég. d'infanterie.

M. Dumas (A.), du 55* rég. d'infanterie.

M. Dumas (J.), du 224* rég. d'infanterie.

M. Dumon (F.), du 162e rég. d'infanterie.

M. Dupont (H.-L.-J.), du 170e rég. d'infanterie.

M. Dupré (V.-M.-J.y, du 69e rég. d'infanterie.

M. Duranthon (L,-C-J,), du 201" rég. d'infanterie.

M. Dutheil (E.-L). du le rég. d'infanterie.

M. Duval (J.-H.-E.), du 70e rég. d'infanterie.

M. Elgue (N.-M.-M.), du 8e bataillon de chasseurs.

M. Ernst (L.-C), du 74e rég. d'infanterie..

M. Escaich (L.), du 157* rég. d'infanterie.

M. Escalle. (L.-A.-G), du 4e rég. de zouaves.

M. Eseoffler (C.), du 98* rég. d'infanterie.

M. Escomel (II.-J.), du 201e rég. d'infanterie.

M. Estang (R.), du 2:4e rég. d'infanterie.

M. Esticnne (L.-C.) du 81 rég. d'infanterie M. Expert (A.-P.-T.), du 90e rég. d'infanterie.

M. Faivre (G.-M.), du tH- rég. d'infanterie.

M. Falquc (G.-M.-J.), du 58e rég. d'infanterie.

M. Fargues (V.-J.), du i'.2' rég. d'infanterie.

.M. Farré (IL-A.), du 136e rég. d'infanterie.

M. Félix P.-E.), du 5e bataillon de chasseurs.

M. de Fols (II.-P.), du 141 rég. d'infanterie.

M. Féon (G.-C.), du 93e rég. d'infanterie.

M. Ferrière (J.-L.), du 157e rég. d'infanterie.

M. Fichet (L.-II.), du 124e rég. d'infanterie.

M. Fiorio (E.-J.), du 3e rég. de zouaves.

M. Floury-Dastis (G.-R.), du 166e rég. d'iiifai' terie.

M. Follenfant (R.-L.-C.-M.), du 135e rég. d'il" fanterie.

M. Foralson (L.), du 4e rég. de zouaves.

M. Fournier (A.), du 90e rég. d'infanterie.

M. Fournioux (C.-C.), du 137e rég. d'infanterie (détaché service intendance).

M. de Fradel (J.-M.-B.), du Will rég. d'infan- terie.

M. Freleliière (M.-J.) du 37e rég. d'infanterie (détaché service du génie).

M. Gadet (A.-P.), du 36e rég. d'infanterie (délaché service aéronau t iq Ut'.

M. Gandy (J.-M.), du 157e rég. d'infanterie.

M. Garnier (A,-F.-M:), du 136e rég. d'infan terie.

M. Carras (J.-A.), du 139e rég. d'infanterie (détaché justice miliiaire).

M. Garry (P.-E.-C.), du 144e rég. d'infanterie.

M. Gayet (E.-M.-S.), du 158* rég. d'infanterie.

M. Gazet (II.-P.-G.), du 74e rég. d'infanterie.

M. Gense (L.-P.-M.), du 272e rég. d'infanterie.

M. Gensollen (M.-E.-A .-L. du 1639 rég. d infanterie.

M. Gérard (C.-F.) du 36e rég. d'infanterie.

M. Gérar(l du M. Gérard (L.), du 169e rég. d'infanterie.

M. Gérard (M.-L.-D.), du 153e rég. d'infanterie.

M. Germain (L.), du 112e rég. d'infanterie.

M. Girard (C.-A.), du 130e rég. d'infanterie.

M. Girard (L.-A.-A.), du 161e rég. d'infanterie.

M. Giraud (A.-E), du 217e rég. d'infanterie.

M. Giraud (B.-M.-A.), du iHO& rég. d'infanterie (détaché ministère armcmcnt).

M. Gire (A.-F.), du 4e rég. de zouaves.

M. Goasdoué (A.), du 102e bataillon de chasseurs.

M. Gouailliardou (P.-I.), du 18e rég. d'infanterie.

M. Goudet (L.-G.), du service des prisonniers de guerre.

M. Gourichon (A.-P.), du 32e rég. d'infanterie.

M. Graisely (P.-A.), du 60e rég. d'infanterie.

M. Grandidier (M.-A.), du 26e rég. d'infanterieM. Grapin (E.), du 217e rég. d'infanterie.

M. Grenaud (E.-P.), du 1er rég. de zouaves.

M. Grenier (H.-G.), du 320e rég. d'infanterieM. Grisollier (M.-H.), du 171* rég. d'infanterie.

M. Gros (T.), du 81* rég. d'infanterie.

M. Guerry (G.-A.-A.), du 135e rég. d'infanterie (détaché artillerie).

M. Gueullette (P.-G.), du 27e rég. d'infanterie.

M. Guibourgé (L.-F.), du 54e rég. d'infanterie.

M. Guichard (L.-P.), du 163* rég. d'infanterie ^détaché service aéronautique).

M. Guilchet (L.-M.-C.), du 130* rég. d'infanterie.

M. Guillerand (A.), du tWe rég. d'infanterieM. Guingand (M.-E.), du 202' rég. d'infanterie.

M. Guiotat (A.-J.-L.), du 137e rég. d'infanterie.

M, Gulhmann (L.), du 108 rég. d'infanterie.

M. Haag (E.-J.\ du 4e rég. d'infanterie.

M, Hardouin (F.-L.), du 168e rég. d'infanterie.

M. Hardy (L.-M.), du 29e rég. d'infanterie.

M. rlïJallsy (P.-V.), du 11e rég. d'infanterie.

M. Henneton (D.-P.-J.-B.), du 162,, r é ,-,.

M. Henry (L - du 25e bataillon de chasseurs. 1 Her" E.-A. ) , du 162e rég. d'infanM. Henry (R.-L.), du 15ie rég. d'infanterie.

M- Héraut (P.-J.), duC2* rég. d'infanterie.

M. Herlemont (C.) du 16e bataillon de chasseurs. Homanl 'M.-T.-M.), du 96e rég. d'infan'rIe..

M', Heuzé (J.-A.), du 47' rég. d'infanterie.

ri e. Hirondart (H .-L.-G .), du 54' rég. d'infan(Ii I. Hilière (J.-E.), du 36e rég. d'infanterie etaché service aéronautique).

h.M- Hosser (G.-R.-J.), du 35e rég. territorial Infanterie.

s.",: Huchet J.-J.-.), du 5e bataillon de chas'll ..,. Xl Humbert (G.-M.-M.), du 5' bataillon de l'beurs.

4j'M. Ifumeau du 68e rég. territorial IIlranterie.

- M. linon (f.), du service des prisonniers de e'U'ITC.

M. Bils :J,-B,), du 122e rég. d'infanterie.

l M- H ut eau (L.-P.-A.), du 105* rég. d'infan"ic.

J aï s (M.R.), du 127* rég. d'infanterie.

M. Jammes (E.), du 558 rég. d'infanterie.

M- Jaubert (M.-J .-L.-H.), du 48 rég. de z, ouaves.

f M. Javaud (M.), du Cie rég. territorial d'inanterjp.

t M. Jeanne (G.-A.-H.), du 158e rég. d'infanel'1e, M. Jeheanno (J.-M.), du 113e rég. d'infanterie.

M- Jolibois (M.-P.-C.), du 298 bataillon de c lasSCUI't'- .- ., , M. Jouanneau (R.-P.), du 131e rég. d'infancrIe. M. Joubert (J.-L.), du 70e rég. d'infanterie.

AI, Jullien (F.-S.), du 99e rég. d'infanterie.

I. Labrot (A.), du 16e bataillon de chasseurs rie. de Lacvivicr (P.), du il2' rég. d'infanM. Ladouce (J.-A.), du 91e rég. d'infanterie.

M. Lafon (A.), du 144* rég. d'infanterie.

M. Lafont (L.), du 78* rég. d'infanterie.

M. Lafrasse (E.-L.), du 317* rég. d'infanterie.

M. Lagache (L.-J.-R.), du 1er rég. de zouaves.

tel-le. Laiteurte (M.-L.-I.), du 162' rég. d'infanf&e- hagarde (À.), du 109e rég. territorial d'innterie.

M. L<il!emand (L.-V.-P.), du 93e rég. d'infanrie.

1 Lamarche (H.-E.-A.-F.), du 69* bataillon d ae chasseurs.

tee,am})ert (A.-L.-H.), du 251' rég. d'infante^ Lambert (M.-L.-L ), du 35e rég. d'infanAt. Lanoé (G.-P.), du 168' rég. d'infanterie.

fe la Porte des Vaux (A.-M.-J.-R.), du 44 bataillon de chasseurs.

Jj- Lapouble (A.-P.), du 50e rég. d'infanterie.

d'in'radet la Rochefoucauld (L.-F.-A.), du 131e rég.

n CI'le.

14. Lassalle (P.), du 91e rég. d'infanterie.

M. Lassalvy (J.), du 55e rég. d'infanterie.

M. Latour (R.-L.), du 47e rég. d'infanterie.

M. Laurent (J.-P.-A.-C.), du 19e bataillon de chasseurs.

M. Laval (J.-M.), du 109e rég. d'infanterie.

M. Lavion (R.-P.), du 137* rég. d'infanterie.

M. Le Breton de Vanunise (R -O.-F.-M.), du 29a bataillon de chasseurs.

M. Lebrun (F.-M.-A.), du 93* rég. d'infanterie.

M. Lebrun (L.-A.-S,), du 127* rég. d'infanterie.

M. Lebrun (R.-M.), du 131e rég, d'infanterie.

M. Lecerf (G.-D.), du 117e rég. dinfanterie.

M. Leclerc (A.-A ), du 205e rég. d'infanterie.

M. Leclercq (P.-L.), du 62e rég. d'infanterie (détaché missions). 'o.

M. Lccoanet (A.-J.-A.), du 20e bataillon de chasseurs (dé'tftehé ministère armement).

M. Lecoyer (H.-G.-M), du 155* rég. d'infanterie. ;' M. Leeman (G.-E.-T.), du 2e rég. de zouaves.

M. Lefèvre (R,), du 20* bataillon do chasscurs.

M. Légat (A.), du 22® rég, d'infanterie.

M. Legraiid (C.-E,), du 102* rég. d'infanterie.

M. Lejay (G.-P.), du ltH* rég. d'infanterie.

M. Lematre (L.-V.), du 16e bataillon de chasseurs. M. Lenglet (A.), du 131e rég. d'infanterie.

M. Le Perron (A.), du 43" rég. d'infanterie.

M. Lepeytre (J.-B.-L.), du 10»ie rég. d'infanterie, détaché service des chemins de fer et des étapes. M. Leroy (J.-F.-M.-J.), du 25e rég. d'infanterie, détache service aéronautique.

M. Lesieur (L.-E ), du 80e rég. d'infanteria.

M. Lesnes (J.-J.). du 1G2« rég. d'infanterie.

M. Létard (E.-A.), du 162e rég. d'infanterie.

M. Letertre (E.-C.-D.), du 93e rég. d'infanterie.

M. Le ToumeUn (E.-V.-M ), du 110* rég. d'infanterie.

M. Le Troquer (A.-L.-A.\ du 18e bataillon de chasseurs.

M. Levas (O.-E.), du 162* rég. d'infanterie.

M. ré,, d'in !anterie.

M. Leviander (E.-G.-A.), du 69* bataillon de chasseurs. M. Lhabitaal{M.-P.}. du 350e rég. d'infanterie.

M. Lherminier (P.-B.-A.-M.), du 26* bataillon de chasseurs.

M. Lopin (C.-E.). du 294* reg d infanterie.

M. Loret (M.-A-L.), du 317e rég. d'infanterie.

M. Lourdeaux (J.-L.-A.), du 73e rég. d'infanterie. M. Louste (C.-M.). du 163* rég. d'infanterie.

M. Louvel (A.-F.-H.-C.). du 2' rég. d'iafanterie.

M. Macaud (C.), du 80e rég. d'infanterie.

M. Magnier (A.-P.-J.), du 208e rég. d'infanterie.

M. Magoalier (n. du 108e rég. d'infanterie.

M. Maguin (R.-A.-I.), du 95e rég. d'infan- terie.

M. MaiUard (F.-L.-J.), du 130e rég. d infanterie.

M. Maisonneuve (J.-E.), du UT'! rég. d'infanterie.

M. Malbec (C.), du 30" rég. d'infanterie.

M. Malique (P.), du 70 rég. dinfanterie.

M. Mairie (G. G ), du 80e rég. d'infanterie.

M. Manet (G.-L.), du 25e rég. d'infanterie.

M. Mangin (J.-J.), du 164* rég. d'infanlerie.

M. Marchai (J.-S.), du 42* rég. d'infanterie.

M. Marcou (G.-M.), du 103e rég. d'infanterie.

M. Marie (M.-J .), du 39* rég. d'infanterie.

M. Marron (J.-J.-B.), du 35e rég. d'infanteria.

M. Mars (L.-D.). du 80* r-Sg d'infanterie.

M. Marteaux (G.-T.), du 1554 rég. d'infanterie.

M. Martin (E.-A.), du 13* rég. d'infanterie.

M. Martin (F.-E.-Ada 315e rég. d'infanterie.

M. Martin (J.-B.-M ), du 35* rég. d'infanterie.

M. Martin (J.-G.), du 350* rag, d'infanterie.

M. Martin (j.-p.-F.), du service des prisonniers de guerre.

M. Martin (L.-H.). du 21» bataillon de chas" seurs, M. Mas (J.-M. P.). dul))! rg. d'infanterie.

M. de Massia (J.-M.), du M* rég. S d'infanterie.M. Massis (H.-A.-F.), du 26e bataillon de cillis" seurs.

M. Masson (F -J ), da DG! rég. d'infanterie.

M. Maulinas (J.). du 56e rég. d'infanterie.

M. Maupas (N.-V.-A.), du 36, rég. d'infanterie.

M. Maurel (C .-E.-E.-P.), du 17e rég. d'infanterie.

M a.1 r 7 du 1380 rég. 1'inhntrie.

M. Maytin (M.-L.) du 96e rég. d'infanterie.

M. Mayronne (M ), du IM- ràg. d'infanterie.

M. Mazars (P.-A.). du 158e rég d'infanterie.

M. Ménot (H.-N.-J.), du 63* rég. d'infanterie.

M. Menuet (L.-E ), du 139* rég. d'infanterie.

M. Mercier (R.), du 4" rég. da zouaves.

M. Merle (J-M ). du 30* bataillon de chasseurs M. Mertens (J.-P.). du 173* rég d'infanterie.

M. Meunier (G.-J.), du 404 rég. d'infanterie.

M. Micbaul (E ), du 0e rég. d'infanterie.

M. Michel (H-L), du 23* bataillon da chassaars.

M Michel (L.-P.) du 25* rg. d'infinteriî M. Mille camps (P.-A ), du 127* rég. d'iufan* terie.

M Millet (E.-A.), du 332* rJg. d'jafanterie. M. Mille ville (H.-A.), du SG'bataiUan de chasseurs.

M. Million (M.-B.), du 9i* rég. d'infanterie.

M. Mltivié (A.-J.-M.). d'i 171*rég. d'infmterie.

M: Molinîs C-E.), du 15* bataillon de chasseurs.

M. Momméja (J.-A), du 83* rég. d'infanterie, M Momy (A.-J.-B.-E), du 25« rég. d'infanterie.

M. Monin-Boisse (A ), du 112' rég. d'iafaaterie.

M. Monnier (M -A da 24* rég d'infanterie.

M. Monory (L.-D t, lu blt 11Hon de chasseurs.

M. Morand (G.-O.), du 35" rég territorial d'in- fanterie M. Morellet (L.-F.M), du 31* rég. d'infanterie.

M. Moroy (A -C ), du 155e rég. d'infanterie.

M. Mouche (P.-M.). du 412e rég. d'infanterie.

M. Mouion (AJ, du 95- rég. d'infanterie.

M. Muller (G.-L.), du t*r rég de ?:o>xavj?s.

M. Niay (E.-J.), du 294e rég d'infanterie M. Nicolas (II ), du 91* rég d'infanterie.

M. Noirot (M.) du 2T* têg. d'infanterie.

M. No^ière (J.-J.-L.), i;i 20e bataillon de chas, seurs.

'M: Obérai (P -F .). du 1081 rég d'infanterie.

M. CMivier (J -L.). du 25* bataillon de chasseurs.

M. Olivier (R .-G.-P.), du OT8 rég. d'infanterie» M. Ouvrard (E -F.), du service des prison niers da gu .'ire.

M. Ozange (M.-A.-M ), li 45' rég 4'infin* terie.

M. Pai'iar-J (IL-A;, da 171 eîg. d iufi;tî m-h.

M. Paii'et (K.-L -(*.), du 204- rsg. l'infan'eriei M. Paj ii fJ -v ), du 113" Hg. d'infant-M i-*.

M. P*l;n iro'-(L -M.), du 39» rég. d'infanterie.

M. Pantet (P.-E.-J.), du 138* rég. d'infanterie.

M. Pantin (V.J.), du 5' rég. d'infanterie.

M. Paquet (R.-F:), du 18e rég. d'infanterie.

M. Pariat (R.-J,), du 332' rég. d'infanterie.

M. Parisot (C.-L.-L.), du 44e rég. territorial d'infanterie détaché troupes coloniales).

M. Parisot (P.-F.-G.), du 155e rég. d'infanterie.

M. Parizot (A.), du 27e rég. d'infanterie.

M. Parzy (L.), du 66' rég. d'infanterie.

M. Pasquet (P.-L.), du 63e rég. d'infanterie.

M. Pavard (E.-J.-R.), du 3661, rég. d'infanterie.

M. Payen (P.-J.), du 3e rég. de zouaves.

M. Penez (H.-E.), du 81' rég. d'infanterie.

M. P/jrrodin (R.-M.-M.), du 133e rég. d'infanterie.

M. Perrot (R.-P.), du 10Se rég. d'infanterie.

M. Pertin (J.-V.), du 42e rég. d infanterie.

M. Peytoureau (A.), du 898 rég. d'infanterie.

M. Philbert (P.-V.), du 1er bataillon d infanterie légère d'Afrique.

M. Philippe (B.-A.), du 204e rég. d'infanterie.

M. Picard (L.-G.), du 37,0 rég. d'infanterie.

M. Pillet (M.-A.), du 33* rég. territorial d'infanterie.

M. Pillotin (J.-P.), du 45' rég. d'infanterie.

M. Piot (E.-D.-T.), du 28 rég. d'infanterie.

M. Plagnol (H,,A.), du 61' rég. d'infanterie.

M. Planty (J.), du 107* rég. d'infanterie.

M. Poirier (G.-M.), du 26e bataillon de chasseurs.

M. Porcher (J.), du 100e rég. d'infanterie.

M. Postel (M.-E.-A.), du 251' rég. dinfan terie.

M. Poueyou (A.), du ISe rég. ïnfanterie.

M. Poujois (L.-H.), du 1068 rég. d'infanterie.

M. Prissette (E. -J.), du 1000 rég. d'infanterie.

M. Prouhet (J.-A.), du 3b® rég. d'infanterie, M. juillet (L.-M.), du 113* rég. d'infanterie.

M. Rabineau (J.-M.), du lr rég. d'infanterie.

M. Ragot (C.-J.), du 420 rég. d'infanterie.

M. Rancezot (M.-J.-J.-L.-J.-E.), du 18* .rég.

l'infanterie.

M. Randoux (M-H -C), du 63e rég. d'iufanterie.

M. Raoul (A.), du H2' rég. d'infanterie.

M. Raymond (J,-D.-A.), du 93* rég. d'infanterie.

M. Raynal(M.-A.-F-), du 80e rég. d'infanterie.

M. Raynaud (F.), du i33* rég. d'infanterie.

M.Renneçon (H.-L.), du 106e rég. d'infanterie.

M. Renvoisé (G.-A.-A.), du 918 rég. d'infanterie.

M. Reyter (C.), du 21, - rég. de zouaves.

M. Richou (J.-F.-M.-L-), du 1Oe rég. d'infanterie.

M. Rinn (C.), du 1128 rég. d'infanterie.

M. Riu (J.-B.), du 143* rég. d'infanterie.

M.. Robert (M.-P.-V.), du 238 bataiilon de chasseurs.

M. Robier (E.-A.), du 66e rég. d'infanterie.

M. Roger (L.-P.-E,), du servite des prisonniers de guerre.

M. Rostaing (J,). du 1er rég. de tirailleurs.

M. Rougcron (G.-P.), du 85e rég. d infanterie' M. Rougier (J.-M.-S.), du 2e rég. de zouaves.

(A.-J.-N,), du 3e bataillon d'Afrique (déta?héAys(o:"J-"N )' du 3e bataillon d'Afrique Rousseau (E,-A.-I.), du He rég. d'infanterie.

M. Roussel (J.-J.), du 98e,rég. d'infanterie M. Rousselet (C.-J.-M,), du 55e rég. d'infanterie.

III, Royer (E.-H.), du iboe rég. d'infanterie.

M. Ruby (M.), du 100e rég. d'infanterie.

M. Ruet (N.-J.-A.), du 27* rég. d'infanterie.

M. Sack (E.-A.), du tOle rég. d'infanterie.

M. Saint-Germain (L.-F.), du service des prisonniers de guerre.

1!1 d'infanM. Saint-Mieux (R.-M.), du 47* rég. d'infanterie. ,

M. Sambourg (R.-L.), du service des prisonniers de guerre.

M. Samson (G.-J.-B.), du 25" rég. d'infanterie.

M. Sans (E.-F.), du 227e rég-. d'infanterie (détaché service des chemins de fer et étapes).

M. Saumont (P.-G,-J,), du 120° rég. d'infanterie.

11. Saurent (J.-M.), du 4e rég. cle zouaves.

(Rang du 20 juillet 1918.) M. Sauze (C.-J.-L.-L.), du 20* bataillon de chasseurs .(détaché service .aéronautique).

M. Savary (P.-J.-A.), du 77e rég. d'infanterie (détaché M. armement).

M. Schœsler (G.-E.), du 21° bataiilon de chasseurs (détaché P. G.).

M. Séguin (L.-P.-J.), du 4e rég. d'infanterie.

M. Sézille (M.-J.), du 13le rég. d'infanterie.

M. Sicard (A.-E.), du 416e rég. d'infanterie.

M. Simon (A.-D,), du service des prisonniers de guerre.

(Rang du 28 juillet 1918.)

M. Sire (E.-L.), du 156* rég.-d'infanterie.

M. Sors (L.), du 80e rég. d'infanterie.

M. Soton (M.-A.), du 17* rég. d'infanterie.

M. de oyres, (B.), du 412e rég. d'infanterie.

M. Stéfani (F.-F.), du 65® rég. d'infanterie.

M, Steinmetz du bataillon de M, Stcinmetz (E.-J.-J',-N:)¡ du 9' bataUlon d.e chasseurs, M. Taillebot (J.-A.), du 26e bataillon de chasseurs.

M. Taitot (G.-J.-B ), du 56' rég. d'infanterie.

M. Taurines (J.), du 968 rég. d'infanterie, M. TeilholW,.R,}, du 112* rég, d'infanterie.

M. Teillier (E.-A.-P .), du 133® rég. d'infanterie.

M. Tenidàs (L.),'du 126* rég. d'infanterie.

M. Terrasson de Fougères (V.-L.), service des prisonniers de guerre.

M. Têtard (A.), du 72e rég. d'infanterie.

M. Thébault (L.-M;-J:),' du 47e rég. d'infanterie.

M, Thévenin (R.-F.), du 317e rég. d'infanterie.

M. Thiriet (J.-JP.), du l'.rég. d'infanterie.

M. Thirion (A.-G.-G.), du 115o rég. d'infanterie (détaché service. des chemins de fer et des étapes).

M. Thirouin (R.), du 89* rég. d'infanterie.

M. Thomas (A.-M.), du 71e rég. d'infanterie.

M. Toillon (J.-H.), du 142e rég. d'infanterie.

M. Tombret (E.-A.-A), du loit rég. d'infanterie.

M. Tommasi (C.-G.), du 332e rég. d'infanterie.

M. Triolle (E.-P.), du 1580 rég. d'infanterie.

M. Troin (A.-M.-L.), du 41e rég. d'infanterie.

M. Trouche (J.-M.-E.), du 7e rég. de tirailleurs.

M. Turbaux (G.), du 87e rég. d'infanterie.

M. d'Urbal (G.-J.-A.), du 4e rég. de zouaves.

M. Valéry (G.-M.-J.), du 95e rég. d'infanterie.

M. Valiier (L.-C.), du 153e rég. d'infanterie, M. Vanelsche (P.-B.-A-A.), du 155e rég. d'infanterie, M. Varangue (A.-C.-J.), du 25* rég. d'infanterie.

M. Véril (L.-L.), du 401* rég. d'infanterie.

M. V ic (J .-M.-V .), du 144e rég. d'infanterie.

M. Vidal (J.-L.), du 124e rég. d'infanterie.

M. Vidal de Lauzun (J.:M.-I.), du 51* rég.

territorial d'infanterie (détaché service des prisonniers de guerre). 1 M. Vieilly (C.), du 98e rég. d'infanterie.

M. Villain (M.-A.-L.), du 26e rég. d'infan terie.

M. Villevieille (F.-M.), du 173® rég. d'infan- terie (détaché service état-major).

M, Vinet (L.-E.-A.-O.), du 25' rég. d'infanterie.

M. Viseur (A.-IL), du 127* rég. d'infanterie.

M. Wafflard (J.-L.), du 1708 rég. d'infanterie (détaché service aéronautique).

(Rang du 29 juillet 1918.) M. Janniaud (J.), du 218 rég. d'infanterie.

(Rang du 3 août 1918.) M. Poix (II.-E.), du 117' rég. d'infanterie.

(Rang du 15 août 1918.) M. Tilliette (H.-E.-G.), du 66* rég. d'infanterie.

(Rang du 16 août 1918.) M. Croizat-BIanc (L.-F.), du 2* rég. de zouaves.

(Rang du 21 août 1918.) M. Rolland (L.-H.-M.), du 1638 rég. d'infanterie.

(Rang du 22 août 1918.)

M. Dekeyser (L.), du 141' rég, d'infanterie.

(Rang du 25 août 1918.) M. Nicoli (C.-J.), du 1378 rég. d'infanterie.

(Rang du 29 août 1918.) M. Quarez (H.-A.-A.), du 1er rég. de zouaves.

M. Richard (J.-M.), du 41 bataillon d'Afrique.

(Rang du 30 août 1918.) M. Schmidt (E.), du 568 rég. d'infanterie.

(Rang du 2 septembre 1918.) M. Barbière (J.-.), du 46e rég. d'infanterie.

M. Caillaud (F.-X.-A.), du 6e rég. d'infanterie.

M. Décorce (L.-J.-G.), du 47* rég. d'infanterie.

M. Grégoire (A.-S.), du 20ie rég. d'infanterie.

M. Xakache (A.-H.-A.), du 82* rég. d'infanterie.

M. René (J.), du 32Se rég. d'infanterie.

M. Reynaud (L.-G.), du 63e rég. d'infanterie.

M. Sauviat (J.), du 4. rég. d'infanterie.

M. Sicres (J.-B.), du 77* rég. d'infanterie.

M. Silhol (P.-A.-E.), du 107* rég. territorial d'infanterie.

M. Vidal (E.-P.-E.), du 41* rég. d'infanterie.

(Rang du 3 septembre 1918.) M. Drucker (R.-R.), du 86' rég. d'infanterie.

M. Lalande (L.-A.-J.), du 115* rég. d'inlan- teric.

(Rang du 4 septembre 1918.) M. Barré (A.-A.), du 131e rég. d'infanterie.

M. Casamayou (J.-P.-L.), du 131* rég. dinfanterie.

M. Guinchet (IL-F.), du 87* rég. d'infanterie.

M. Jaunon (A.-F.), du 131e rég. d'infanterie.

(Rang du 7 septembre 1918.) M. Ronehe (M.-G.), du 17* rég. d'infanterie.

(Rang du 9 septembre 1918.) M. Carnet (P.-L.), du 2Ge rég. d'infanterie.

M. Chagot (E.-C.-J.), du 60* rég. d'infanterie.

M. Charpentier (M.-C.-A.), du 26* rég. d infanterie.

M. Dion (E.-A.),,du 26e rég. d'infanterie.

(Rang du 11 septembre 1918.) M. Chateau (C.-G.-L.), du 113* rég. d'infanterie.

(Rang du 18 septembre 1918.) M. Moncelon (C.-E.-M.). du 102* rég. d'infanterie (détaché service état-major) (G. M. P,).

M. richard (L.-H.), du 33e rég. d'infanterie.

(Rang du 20 septembre 1918.) M. Belle (P-L.-A.), du 63e rég. d'infanterie.

ch^seSr?elaère (P "Ada 268 bataUloa do Ob&Sseurs.

Il, Soudan (P.-C.), du 33" rég. d'infanterie.

(Rang du 21 septembre 1918.) if. )iannoui (S.-U,,), du 1" bataillon de chas(Rang du 24 septembre 1918.) UXel (T.-C.), du 41' rég. d'infanterie.

(Rang du 27 septembre 1918.) • Bossu (L.), du 404 e rég. d'infanterie.

*• GiHotiL.-P.-K), du 169* rég. d'infanterie.

(Rang du 30 septembre 1918.) Lafitte-Barrout (J.), service des prisonniers guerre.

(Rang du 2 octobre 1913.) "1. Ferras (C.-E.), du 102e rég. d'infanterie.

(Rang du 5 octobre 1918.) AI. Mordelet (J.-B.), du 48e rég. d'infanterie.

(Rang du 6 octobre 1918.) )4. IIuguét (E.-G.), du 412e rég. d'infanterie.

^c*ine*der (E.-A.), du 217e rég. d'înfan(Rang du 8 octobre 1918.) "1. Laroye (G.-G.-J.), du 86' rég. d'infanterie.

(Rang du 9 octobre 1918.) Mathieu (A.-A.-II.), du 201e rée. d'infan(Rang du 11 octobe 1918.) (d' Legrand (G.-E.-D), du 25' rég. d'infanterie (détaché servire aéronautique,) M. Stiglich (A.), du 115* rég. territorial d'inn crie.

(Rang du 12 octobre 1918.) 1t. Bonnaud (M H.), du 162* rég. d'infanterie.

fil Ptf. Renard (L.-C.), du 18e rég. territorial d'innterlC, (Rang du 13 octobre 1918.) Ricoux (E.-M,), du 31e bataillon de chasUrs à pied.

(Rang du 14 octobre 1918.) )4. Benoist (L;), du 468 rég. d'infanterie, (Rang du 15 octobre 1918.) M. Morin (C.-A.), du 258 rég. d'infanterie.

hi- Petit (G,-H,), du service des prisonniers e guerre. (Rang du 17. octobre 1918.) d'\!' Lowenbruck (R.), du 18e rég. territorial faitterie.

(Rang du 20 octobre 1913.) terie oes^e^ndt (P.-A.), du 43e rég. d'infanrie.

(Rang du 23 octobre 1918.) terie. Destanwille (L.-F.), du 413" rég. d'infan(Rang du 8 novembre 1913.) td, Maillard (F.-F.), du lG38 rég. d'infanterie.

Réserve.

c i* décision ministérielle en date du 5 dé10 1918 et par application de la loi du t'trf? 1918 les sous-lieutenants de réserve à.

titre temporaire dont les noms suivent sont Prom à titre temporaire au grade de lieutet de réserve : (Rang du il août 1917.) énard (H.-F.), du 89* rég d'infanterie aux troupes coloniales). Labat (J -B.-J.), du 23* rég. d'infanterie missions).

raè:égUévaques (L.-G.-M.), du 15e rég, d'in6e ré le (détaché à la compagnie Bu/6 du Il (Rang du 10 octobre 1917 ) • Bunel (4.-A.-P.), du 128e rég. ,d,'iilr.t'.rid.

*

(Rarfg du 3 mars 1313.) M. Liaras (P.-M ). du tY ril'i i rie.

M. Poiré (P.-M.), du '? "7' rég. l'infanterie (détaché service aéronautique).

(Rang du 25 ;,i >rs 1 f» 13.) M. Rouzés (J,-H.), du f rég. de 2-njives (détaché A. S.).

(Rang du 29 mars 1313.) M. Roussel (KY.). du 71' r'*g-. d'infanterie.

(Rang du 1? avril 19!$..) M. GaUn(K.-F ), du lîs- rég. d'iafaaterie.

(Rang du Ii avril tL.) M. Foussat (F.-X), du s.v rég. l'infanterie.

(Rang du 3t mai 13-13.) M. Escarpe (E.), du E1 ¡",. d.i,lr.lnt¡r¡e (détaché service aéronautique).

(Uang du G ji:i' i}B.)

M. Auger (A.-O.-J ). fi■ i :>** rég. d'ia'ariferie.

M. Legendré, (L.). du' i\*g. d'in;'a:iterie.

(Rang du H juin UH.ï M. Heuranl (II.-A.), du 297" rég. J'infjaterie.

(Rang du 5 1J13.) M. Fabre (l'.-P.-G.-H.;, du lôv> rég. d'infan- terie.

M. Lambert (A.-F.), du 407" rég. d'infanterie.

M. Picault (HA.:¡.), du 53=» rég. d'infaa- terie.

(Rang du 11 juillet. 1913.) M. Giraud (S.), du 13» rég. d'inf uiterie, (Rang du 13 juilleiv1913.) M. Saintpierrs (C.-L.), du 1)3' rég. d'infanterie.

(Rang du 27 juillet 1913.) M. Rideau (M.-E ), du 14* rég. d'infanterie.

(Rang du t r août 1913.) M. Grillet (P.-M.), du 227 rég. d'infanterie.

M. Tissot (E.-F.-G.-H.), du Ha rég. J'infanterie.

(Rang du 9 août 1313.) r M. Faucher (P.-A.), des tirailleurs marocains.

M Hézarl (t,-M.-H.). du l)a'rg..l'infanterie (détaché service aéronautique).

M. Renard (J E ), du l«7e rég. d'iaraaterie.

(Rang du 14 août 1913.) M. Parent (L.), du service aéronautique, (Rang du V> août 1913.) M. Piarron (È.), d:i X>* rég. d'infanterie.

(Rang du 22 août 1913.) M. Bézard (J.-J.-L.), du 153* rég. d'intanterie

(Rang da 21 août 1913.) M. Desroseaux (E.-G.-A.). du 119e rég. d'infanterie.

(Raal, du 29 août 1918.) M. Bernard (P.-F ), du 156* rég. d'infanterie (détaché base russe).

M. Heyraul (A.-U.), du 227» rég. l'infanterie.

M. Sabineu (J.-A.-J.), du 99e rég. d'infanterie.

(Ring du 30 août 1913.) M. Porte (L-E.) 81e rég. d'infanterie.

(Rang du 31 août 1913 ) M. Cohendet (i".I, du :)!" rég. d'iafintaria.

M. Math?v?t (A.), du 339'' rég. d'iafanteria.

(Rang du lîr, septembre 1913.) M. Toudet (iî.-E.j, dû .87» rég. 11:nraritcrla.

(Rang du 2 seplanabr?. 1913.) M. -Batailley (J -R ), du l531 rég. d'infanterie.

M. Carré 168, d'infanterie.

M. Eec'iout (A G ),"du 43" rég d'iâfdateria.

M. Estrade (J.), da t'me rég. d'infanterie.

M. Fofrion (R ). du 9S balailioH de ciiasseui* à pied ( létac-ié service aéroitautUje).

M. Gîtliaana (J.-E.), du S3'r,;. d'infanterie.

M. Guittoa (M.-M.-J.), du 30e rég. d infan- terie.

M. Houdy (P.-L.), du 3l« rég. (détaché à l'armée polonaise).

M. leaa (A.-A.-L.-A.), du 52e rég. d'infanterie.

M. Labtond (L.-E.), du 1!!" rég. d'infaalerie.

M. Lecierc (L.), du t;),t" rég. d'itiJanleria.

M. Lenail (J.-M.-B.), du 200* rég. d infanterie.

M. Lesag" (L.-J.-M.), du 143' rôg. d infauteria (détaché service aérou¿wtique;, M. Millet (F.-M.). du iZ* rég. d infanterie.

M. Nicolas (R.-G.-H.>, du 172* rég. d'infanterie.

"f. Pouget (E.-Y.), du 45e rég. d'infanterie.

M. Rabot (T.-l.-H.), du 324 l'ég. d'infanterie.

M. Waller (L.-R ), du G" balaiiloa de chasseurs à pied.

(Rang du 3 seplsmhro Î913.Î M. Boulet (A.-A.), du HG" rég. d'ia'anterie.

M. Oainpierr-i (U.-ii M. ,. du GO" ha- (Rang du 4 seplerniire 1.)I8.) M- Eymard-Duvernav (V.-M !, du H(js iratail-

Ion de chasseurs à pied.

H. Hue (F.-E.). du ",je r. d'ii-.f.-iut^rie fd$-.

taché servte 'aé¡'on.lnlir¡UB!.

M. Klein (A.), du Tt»* rég. d'ii.fanteria.' (Rang du 7 seplomîire 1013.) M. Capy (E.), du 297" l'é. d'infanterie.

(Rang du 8 septembre 1913.)

M Brisset (J.-A.-G.), du 1G2'- rég. d'infanterie., (détaché service aéçoll,luUql(;,

(Raag du 9 septembre 1913.) M. Boucher (.), du 25e rég. d'iafaw-, terie.

M. Guépratt? (P.-A.-J.), du 42* rég. d'iiifaa- terie.

(Rang du 10 septembre 1913.) M. Courtoux (A.), du He rég. d'infanterie.

M. Perfodou (J.-M ), du 25e rég. d'infanterie).

(Raag du 11 saplembre 1918 ) M. Agrel (G.-E.-A.). du lnr rég. de tirailleur*.

M. I«abauae (I-.-O ), du 52e rég. d infauteria (détaché au service aéronauHipte!-.

(Rang du Ii septembre 1913.) M. Corfs (G.), du 319e rég. d'inranterte.

(Rang du 13 septembre 1913.) M. Rabier (A.-E. J ), du !ile rég. d'infanterie.

(Rang du 19 septembre 1918.) M. Eckmann (J.-L.-M.-J.), du Ue l'ég. d'infanterie (détaché A. S).

M. Etienae (L.-L.), du 165e rég. d infanterie.

M. Hanot (F.), du 1er rég. d'infanterie. 'M Kind (C.-F.), du 3<îe rég. d'infanterie.

M. Mascaras (P.-J.-P ), du 1er rég. d infanterie (détaché service aéronautique).

M. Vissoaneau (A.-C.-E.), du 93 rég. d'in- fanterie.

(Rang du 29 septembre 1918.) IL Jobin (A.-P.-E.). du 25" rég d'inranterie.

M. Le Caro (F. L.), du 43e rég. d'infanterie.

M. Lemaitre (L.-A.-A.), du 130e rég. d'infanterie.

II. Tardy (H. M.), du 1631 rég. d'inranleria.

(Rang du 21 septembre 1918.) M. Bornot (H.), du 24 rég. da tirailleurs.

M. Cebiet (l.-H ), da 129» rég. d'iiifanterîa, détaché eu* troupes coloniales.

M. Pellerin (A.-A ), du 35* rég. d'infanterie.

M. Renard (R A -C ), du 150e rég. d'infanterie.

(Rang du 22 septembre 1918.) M". Lailler (L.-G.), du 77e rég. d'infanterie. (Rang du 23 septembre 1918.) M. Plaisir (R.-A.), du 96e rég. d'infanterie. (Rang du 24 septembre 1918.) M. Balzard (M.-G.), du 47e rég. d'infanterie.

M. Schitf (G.-L.), du T rég. d'infanterie (déta- clié en missions).

(Rang du 25 septembre 1918.)

M. Lalucque (L.-E.), du 344e rég. d'infanterie.

(Rang du 26 septembre 1918.) M. Humbert (C.-V.), du 279e rég. d'infanterie.

(Rang du 27 septembre 1918.) M. Aurcllou (L.-R.-M.), du 2' rég. de tirailleurs marocains.

M. Gerdil (L.), du 404. rég. d'infanterie.

M. Lallier (F.-V,), du 153e rég. d'infanterie.

M. Lechat (G.-L.-H.-M.). du 264e rég. d'infanterie (détache service aéro nautique).

M. Stéphant (J.-E.-F.). du 2G2e rég. d'infanterie.

(Raug du 28 septembre 1918.) M. Cheval ier-Cli antepie du 1er rég.

de marche d'Afrique.

M. Duvernoy (J.-A.), du 60* rég. d'infanterie.

(Rang du 30 septembre 1918.)M. Vérin (A.), du H9* rég. d'infanterie.

(Rang du 1er octobre 1918.) M. Guyet (G.-L. J.-M.), du 44e bataillon de chasseurs à pied.

(Rang du 2 octobre 1918.) M. Musey (G,-'L,-E,), du 1.02o rég. d'infanterie.

(Rang du 4 octobre 1918.) M. Roblot (P.-L.), du 340e rég. d'infanterie.

(Rang du 6 octobre 1918.) M. Daguet (M.-G.-G.), du 748 rég. d'infanterie.

M. Loreille (L,), du 87* rég. d'infanterie (détaché service aéronautique).

M. Lucas (R.-A.-E.), du 87» rég. d'infanterie (détaché service de l'artillerie).

(Rang du 8 octobre 1918.) M. Préau (F.), du 448 rég. d'infanterie.

(Rang du 10 octobre 1918.) M. Bardin (G.-E.), du 1338 rég. d'infanterie.

terô f Eichenlaub (C.-A.), du 148 rég. d'infan- Eichenlaub (C.-A.), du Ili@ rég. d'infau, (Rang du il octobre 1918.) M. Dufour (R.-R.), du 738 rég. d'infanterie, îyi. Rocca (L.'F.), du 1278 rég. d'infanterie.

M. terrade (J.-P.), du 2018 rég. d'infanterie.

M. Vayssières (P.-S.), du 62* rég. d'infanterie.

(Rang du 12 octobre 1918.), M. Burdallet (F. E.), du 80 bataillon. de chasseurs à lied.

(d M. C'àstets (J.-B.), du 162' rég. d'infanterie (détaché service aéronautique).M. Porget (F.-A.), du 162" rég. d'infanterie.

M. Hugo (E.-L.), du 5' rég. de tirailleurs.

-M. Monnet (A.-J.), du 638 rég. d'infanterie.

teîiePrU(ltl0mme (L.-L,), du 1624 rég. d'infanterie.

(Rang du 14 octobre 1918.), M. Chatelin, (lI.-P,), du 46» rég. d'infanterie, (Rang du 15 octobre 1918 ) te M. Depecker (H.-J .-!J..), du 3e reg. d'infanterie.

M. Faivre (C.), du. 86 bataillon de chasseurs à pied.

M. Soumoniac (A.-M.-T.-F.), du 307e rég.

d'infanterie.

M. Tixier (J.-A.), du 8e bataillon de chasseurs à pied.

M. Verne (G.-D.), du 171e rég. d'infanterie.

(Rang du 17 octobre 1918.) M. Brothier (R.-E.-C.), du. 127* rég. d'infanterie.

M. Depierre (F.-H.), du 127e rég. d'infanterie.

M. Gorroz (R.-L.-P.), du 80e rég. d'infanterie (détaché service aéronautique).

M. Zallé (A.-J.), du 23ie rég. d'infanterie.

(Rang du 18 octobre 1918.) M. Kauiïmanu (ILE,), du 760 rég. d'infanterie.

M. Sogny (A.-H.), du 99e rég. d'infanterie.

(Rang du 29 octobre 1918.) M. Germain (L.-R.), du 95e rég. d'infanterie (détaché service aéronautique).

M. Lachaud (A.-E.-M.), du 135" rég. d'infanterie.

M. Lemaitre (H.), du 43e rég. d'iutameric.

(Rang du 21 octobre 1918.) M. Hanriot (C.-A.-L.), du 210 rég. d'infanterie.

(Rang du 25 octobre 1918.) M. CoHandre (A.), du 52° bataillon de chasseurs à pied.

M. Dansot (R.-II.-J.), du 72* rég. d'infanterie.

M. llautoy (R.-11.-A.), du 33° rég. d'infanterie.

(Rang du 26 octobre 1918.) M. Filleul (U.-G.-P.)j du 20 bataillon de chasseurs à pied.

(Rang du 30 octobre 1918.)

M. Fougères (J .-L.-A.), du 31° rég. d'infanterie (détaché missions).

M. Perrot (J.-Y ), du Hce rég. d'infanterie.

(Rang du 1er novembre 1918.) M. Jandet (O.-C.), du 48e rég. d'infanterie.

M. Silbon (0.), du 71e rég. d'infanterie.

(Rang du 8 novembre 1918.) M. Chevallier (P.-E.), du 30 rég. de marche de tirailleurs.

M. Jaulin (L.-A.-F.), du 138e rég. d'infanterie.

M. Mader (R.-C.-A.), du 2® bis rég. de marche de zouaves.

M. Richard (A.-M.), du 3e bataillon d'infanterie légère d'Afrique.

M. Scribe (E.-L.), du 1758 rég. d'infanterie.

M. Tanet (G. ,J.-F .), du 840 rég. 'd'infanterie.

(Rang du 9 novembre 1918.) M. Delubac (A.), du 4* bataillon d'Afrique.

(Rang du 13 novembre 1918.) M. Castro (A.-H.-E.), du 328e rég. d'infanterie.

M. Thomas (C.-L.-H.-F.), du 328e rég. d'infanterie.

(Rang du 15 novembre 1918.) M. Weisgerber (A.-G.), du 2®^i« rég. de marche de zouaves.

(Rang du 19 novembre 118.) M. Varenne (J,-C.-M.), du 159« rég. d'inran terie. *

(Rang du 22 novembre 1918.) M. Broussy (E.-T.), du 142. rég. d'infanterie.

M. Cohen (M.-S.-R.), du 9(}e rég. d'infanterie (détaché service d'état-major).

M. Guézenec (M.-C.), du 142" rég. d'infanterie.

M. Miquelard (A.-P.), du 142e Úg d'infanterie.

(Rang du 29 novembre 1918.) M. Poisson (J.-A.-V.L du 82* rég. d'infanterie.

M. Quirillé (E.-E.-S.), du 82" rég. tfinfanwr**M. Rateau (H.-A.), du 82' rég. d'infanterie(Rang du 30 novembre 1918.) M. Lautier (E.-A.), du 25e rég. d'infanterie.

Par décret du Président de la République l'pl date du 6 décembre 1918, rendu sur le rapport du président du conseil, ministre de la guerre, sont promus au grade île lieutenant de réserv pour prendre rang des dates ci-après, les lieutenants de réserve d'infanterie dont w* noms suivent : (Rang du s août 1916.) M. Semet (F.-O ), du 1710 ré>;. d'infanterie.

(Rang du 10 mai 1917.) M. Febvre (J.-C.), lieutenant de réserve & titre temporaire au noerég. 4 infanterie (déta- ché aux troupes coloniales).

(Rang du 14 mars 1918.) M. Rattesti (F.), du 166e rég. d'infanterie.

(Rang du 11 mars 1918.) M. Nouguies (M.-I.-H.-E.), lieutenant de réserve au 6ue rég. d'iufinterie.

(Rang du 19 mars 19.'S.y M. Ilabourdin (L.-A.), du 127e rég. d'infail, terie.

M. Roger (II.-C.-J.), du 130e rég. d'infanterie.

(Rang du 23 mars 1918.) M. Brout (J.-G.), du 3iWe rég. dinfanterie.

(Rang du 24 mars 1918.) M, Le Hénaff (A.-Y.), lieutenant de réserve à titre temporaire au 21ge rég. d'infanterie.

M. Guiton (J.-E.-M.), lieutenant de réserve à [ titre temporaire au 411e rég. d'infanterie.

(Rang du 25 mars 1918 ) M. Hubert (P.-A.-A.), lieutenant de réserve à titre temporaire au 417e rég. d'infanterie (détaché au service d'état-major).

(Rang du 29 mars 1918.) M. Thomas (P.-L.-E.), lieutenant de réserve à titre temporaire au 49 rég. d'infanterie.

(Rang du 15 avril 1918.) M. Pény (P.-R.), du 127e rég. d'infanterie.

(Rang du 23 mai 1918.) M. Roblot (M.-F.), lieutenant de réserve à à titre temporaire au 355e rég. d'infanterie.

(Rang du 10 juin 1915.) M. Sézille (A.-M.-G.), du 155e rég. d'infanterie(Rang du 14 juin 1918.) M. Loizel (li.-L,), du 18* rég. d'infanterie.

(Rang du 5 juillet 1918.) M. Daillens (J.-E.), du service aéronautique, (Rang du 29 juillet 1918.) M. Petit (M.-A.), du 164e rég. d'infanterie.

(Rang du tu août 1918.) M. Praud (F.-M.-J.), du 265" rég. d'infanterie.

(Rang du 4 ao&fc 491&) M. Avez (C.-H.), du 127e rég. d'infanterie.

(Rang du 11 août i9tFiy M, Péronnet (C.), du 38 rég. de zouaves.

(Rang du 15 aoQt 1918.),

M. Olivier (J .-M.-P.-J ,-C.}; lieutenant de M" serve à titre temporaire au 329* rég. d'infa»terie.

M.Lazaro (J.-C ), lieutenant de réserve à titre temporaire au 60 rég. de tirailleurs.

(Raug du 19 août 1918.) M. Legrand {J.-L.), lieutenant, de réserve A titre temporaire au 321e rég. d'infanterie ldéa- , ché au service aéronautique ) ;

(Rang du 24 août 1918.) à Pied. (m.-A.), du 48* bataillon de chas(Rang du 28 août 1918.) (ù' t,vêque (J.-M.), du 41* rég. d'infanterie IlCuÓ au service aéronautique).

(Rang du 4 septembre 1918.) taeti^A reJ du 35e rég. d'infanterie (déA. S.).

Al- Mounier (J.), du 116e rég. d'infanterie.

(Rang du 6 septembre 1918.) M. Nigoul (Z.), du Goe rég. d'infanterie.

(Rang du 8 septembre 1918.) , Barnay (J.-M.-F.), du 75* rég. d'infanterie.

(Rang du 10 septembre 1918.) fit \l, Yanery-Hadot (M.-R.-R.), du 4Ge rég. d'in- lllene (détaché au service d'état-major).

terfê de Pérelti (IL-L.), du nat rég. d'infanà ji1^ temporaire au 9e bataillon de chasseurs JIcd.

(Rang du il septembre 1918.) tït'" Huguct (H.-V.), capitaine de réserve à "6 temporaire au 415e rég. d'infanterie.

(Rang du 12 septembre 1918.) Relagoutte du Vivier (J.-E.-M.-E.), du rfco- d'infanterie.

(Rang du 18 septembre 1918.) Pouey (M.-V.-D.-E.), du 128e rég. d'incrie.

(Rang du 20 septembre 1918.) )J, Lazou (J.-F.), du 23e rég. d'infanterie, (Rang du 21 septembre 1918.)

» M- Simon (R.-G.-P.-E.), lieutenant de réserve ! l'a temporaire au 3e rég. de zouaves.

(Rang du 22 septembre 1918.) UtM. Hucliet fJ.-J .-A.\ lieutenant de réserve à liti-é temporaire au 5* bataillon de chasseurs.

(Rang du 23 septembre 1918.) },f, Hagiag (M.-R.), du 3e rég. de tirailleurs.

(Rang du 24 septembre 1918.) g~ verncuil (G.-J.-P.), du 8e rég. de marche B zouaves.

(Rang du 27 septembre 1918.) s ,':': Brouquières (J.-A.-G.), lieutenant de réCI "e a titre temporaire au 3e rég. de zouaves.

M. Jézêquel (A.-J.), du 2e rég. de tirailleurs ^ai'ocains.

fRang du 30 septembre 1918.) jjX Waller (A.-J.-J." lieutenant de réserve à j, j|Memperaire au 54e bataillon de chasseurs (Rang du 4 octobre 1918.) ttlit". Lobut (R.-F.-M.), du 346e rég. d'infan(Rang du 6 octobre 1918.) Ni. Jacqueinct (A.-T.-C.), du 11e rég. d'infan(Rang du 9 octobre 1918.) NI. Ir-ranier (J.-A.), du 1er rég. d'infanterie. —

tenu détaché.

III (Rang du 14 octobre 1918.) clias's }hlalre (M.-A.-A.), du 29* bataillon de M (Rang du 17 octobre 1918.) tt¡è.te Couster (E.-J.-M.), du 70e rég. d'infan*4\?e BomHano de Lacoste (A.-H.), du lM- infanterie.

- Juiliard (E.-L.), du 413e rég. d'infanterie.

MteÏ2Ui5sVd(A.-E.-A.), du'i" bataillon dio* ierie 're d'Afrique.

(Rang du 22 octobre 1918.) M. Ponncl (R.-M.-J.), du 500* rég. territorial ù'inliin ttil',ie,

(Rang du 2i octobre 1918.) ..,.

M. Desmarest (M.-C.-ll.), du 77e rég. d'infanterie.

M. Duhomez (H-E.), du 165e rég. d'infanterie.

M. Tulpain (J.-L.-A ), du 171e rég. d'infanterie.

(Rang du 26 octobre 1918.) ;¡. M. Rey (L.-L.), du 9e bataillon de chasseurs à pied.

(Rang du 28 octobre 1918.) M. Pnnu (F.-E.), du 49e bataillon de chasseurs à pied.

(Rang du 1" novembre 1918.) t; M. Juillard (U.-P,-L,-G.), du 48e rég. d'infanterie.

{Rang du 7 novembre 1918.) M. Pujol (R.), du 1er ré £ do marche de zouaves.

(Rang du 10 novembre 1918.) ., M. Sarron {A.-J.-T.), du 10e bataillon de tirailleurs marocains.

(Rang du 11 novembre 1918.) M. Poinsot (J.-M.-A.), du 112e rég. d'infanterie.

(Rang du 15 novembre 1918.) M. Chassan (O.-C.-E), du 225e rég. d'infanterie.

M. Guillotin (P.-E.-M.), du 65e rég. d'infanterie. (Rang du 19 novembre 1918.) ,5

M. Roux (L.-C.-R). lieutenant de réserve à titre temporaire au 97e l'ég, d'infanterie. ±

(Rang du 20 novembre 1918.) M. Schill (G.-L.), lieutenant de réserve à titre temporaire au 7e rég. d'infanterie (détaché missions).

M. Brodu (F.-L.-M.-J.), du 01e rég. d'infanterie.

(Rang du 25 novembre 1918.) M. Ackman (J.-L.-M.-J.), lieutenant de réserve à titre temporaire au 43e rég. d'infanterie (détaché A. S.). -t (Rang du 28 novembre 1918.) M. Rideau (ME.), lieutenant de réserve à titre temporaire au 14e rég. d'infanterie.

(Rang du 29 novembre 1918.) M. Taurin (B,-A.), du 230e rég. d'infanterie.

(Rang du 30 novembre 1918.) n'

M. Larouë (G.-O.-M.), lieutenant de réserve à titre temporaire au 448 rég. d'infanterie.

M. Volpillière (L.-E.), du 52' rég. d'infanterie.

(Rang du 1er décembre 1918.) M. Loubignac (J.), du 149e rég. d'infanterie.

Par décret du Président de la République-en date du 6 décembre 1918, rendu sur la proposition du président du conseil, ministre de la guerre, sont promus à titre définitif au grade *de lieutenant de réserve pour prendre rang des dates indiquées ci-après, les sous-lieutenants de réserve dont les noms suivent : M. Achard(M.-A.), lieutenant à titre temporaire au 99e rég. d'infanterie (10 octobre 1917).

M. Auberger (L.-E.), au 98e rég. d'infanterie (il avril 1918).

M. Augeix (L.-F.), lieutenant à titre temporaire au 307* rég. d'infanterie (détaché au service aéronautique) (12 janvier 1918).

M. Bée (C.-R-G.), lieutenant à titre temporaire au 73e rég. d'infanterie (6 mai 1917).

M. Bernard de Lavernette Saint-Maurice (M J.-A.), lieutenant à titre temporaire tUe xég.

d'infanterie 18 avril 1918).

M. Bertin (C,-J,-E.), lieutenant à titre temporaire au 99e rég. d'infanterie (9 novembre 1917).

M. Moutn CA.-H.-C,), lieutenant à titre temporaire au 2iCe rég. d'infanterie (18 janvier M. Bpeuval (G.-F ), lieutenant à titra tempo*» raire au 27C rég. d'infanterie (26 août 1917).

M. Clément (J.-c.-A.-c.), lieutenant à titra temporaIre au 320e rég. d'infanterie (10 jailli M. Cot.Cl'oi fE.-J.-M.-A.-R.), lieutenant à titra temporaire au 113e rég. d'infanterie (25 avril 1918).

M. Denantes dit Dumont (M.-H.-R.) du 172* rég. d'infanterie (2 septembre 1918) M. Dernoncourt (L.-M.-F.-P.-A.-J.), lieutenant à titre temporaire au 45e rég. d'infanterie (30 septembre 1917).

M. Dubos (P.-L.), lieutenant à titre temporaire au 317e rég. d'infanterie (26 mai 1918).

M. DufTaud (A.-J.), du Me ré-. d'infanterie lU octobre 1918).

M. Estienne (P.), lieutenant à titre temporaire au 173e rég. d'infanterie (détaché service aéronautique) (11 novembre 1917).

M. Eslivals (J.-U.-D.), lieutenant à titre temporaire au 128 rég. d'infanterie (1er août 1918).

M. Gerville-Réache (L.-L.-G.), lieutenant à titre temporaire au 40ie rég. d'infanterie (25 août 1918).

M. Gilloz (J.-H.), lieutenant à titre temporaire au 13e rég. d'infanterie (8 novembre 1918).

M. Gourvès (J.-M.), lieutenant à titre temporaire au 64e rég. d'infanterie (2 novembre 1917).

M. Grimardias(M.-G.), du 29erég. d'infanterie (détaché au service aéronautique) (2 septembre 1018).

M. Gueymard (A.-A.-C.), du 141e rég. d'infanterie (2 septembre 4918).

M. Guidé (L.-P.-G.), lieutenant a titre temporaire au 73° rég. d'infanterie (18 septembre 1918).

M. Guilly (G.-E.-C.). lieutenant à titre temporatre au 84e rég. d'infanterie (2 février 1918)..

M. Hamelin (C.-E.), lieutenant à titre temporaire au 168e rég. d'infanterie (23 mars 1918).

M. Helie (J.-H,-A,), du 295* rég. d'infanterie (14 juillet 1918). ,

M. Hue (W.-P.), du 53e rcg. d'infanterie (3 mat 1917)..

M. Hue (M.-A.), du 4e rég. mixte de zouaves et tirailleurs (5 août 1918).

M. Inglebert (A .-H.), du 174e rég. d'infanterie (27 septembre 1916).

M. Janin (F.-A.), du 14* bataillon de chasseurs \24 août 1918).

M. Josse (R.-J.), lieutenant à titre temporaire au 958 rég. d infanterie (détaché service aéronautique) (15 août 1918).

M. Lachèze (P.-A.), lieutenant à titre temporaire au 74' rég. d'infanterie (détaché service aéronautique) (15 févrief 1917). - , M. Lacourt (Z.-A.), lieutenant à titre temporaire au li7* rég. d'infanterie (5 septembre 1918).

M. Lanxeyra (A.-C.-A.), Iseutenant à titre temporaire * au 79' rég. d'infanterie (30 avril 1918).

M. Landrivcm (C.-F.), lieutenant A titre temporaire au 54e bataillon de chasseurs (2 septembre 1918% M. Lanoote (F.-F.-L.), lieutenant à titre temporaire au tG. bataillon de chasseurs (16 mai 1918).

M. Lavault (L.-C.), lieutenant à titre temporaire au 137e rég. d'infanterie (lG avril 1918).

M. Le Bot (J.-P.-J.-M.). lieutenant a titre temporaire au 198 rég..d'infanterie (26 mai 1917).

M. Le Bras (J.-F.), lieutenant à titre temporaire au 4die rég. d'infanterie (23 mars 1918).

M. Lelièvre (A.-E.-G.), du 119. rég. d'infanterie (24 juin 1918).

M. Lemoine (M. H.-C.), lieutenant à titre

temporaire au 74* rég. d'infanterie (6 juin fUiS.I.

M. I.esourd (M.-R.), lieutenant à titre tempoMire au 70e rég. (l'infanterie (détaché service aéronautique) (au janvier 1917).

M. Loiseau (Y.-A.-A,), lieutenant à titre temporaire au 44e rég. d'infanterie (26 septembre l'ils).

M. Lucas (G.-J.-R.), :du 113e rég. (l'infanterie (Il septembre 1918).

M. Marcbadour J.-M.), du 219' rég. d'infanterie (li juillet M. Marlin (E.-M.-L.), du 96e rég. d'infanterie S# juillet 11117).

M. Ménard (R.-L.), lieutenant à titre temporaire au 162e l'ég. d'infanterie (6 avril 1918).

M. Pages CR .-L), lieutenant à titre temporaire au 3e rég. d'infanterie (16 juillet 1918).

M. Paquolin (L-G.), du 27e rég. d'infanterie :':¡) décembre 1917).

M. Pavart (G. E.-P.\ du H« rég. d'infanterie (détache service aéronautique) (-28 août 1918).

M. Ptîtellat (J.-P ), lieutenant à titra temporaire au 03e bataillon de chasseurs (19 novembre t't-t'.

M Plaira (E.-J.-C.}. lieutenant fi titre temporaire. au 26ie rég. d'infanterie ( 3 mai 1918).

M. Poli (J.-C,), lieutenant à titre temporaire au 't' bataillon de chasseurs (9 mai 1918).

M. Poueydebasque (P.), lieutenant à titre temporaire au 3*e rég. d'infanterie (12 juin 19.1*».

M. Prévost (R.-L.-E.), lieutenant à titre tem* pordire au 151* rég. d'infanterie (détaché service état-major) (10 mars 1918).

M. Quéaux (IL-X." lieutenant à titre temporaire au 147e rég. d'infanterie (18 septembre ms».

M. Quémencr (P.-N.), lieutenant à titre temporaire au 12-6 rég. d'infanterie (16 mars llt;

M. Quinet (Il.-G.), du 54e rég. d'infanterie (détaché aux troupes coloniales) (9 février 1917;..

- M. Bambuiès (F.-C.), lieutenant à titre temporaire. au 158e rég. d'infanterie (13 juillet WIS.

M. Regnault (E.-J.-M.), du 70» rég. d'infall- terie (tJ mars 1917).

M. Ilicard (J.-R.\ du 365' rég. d'infanterie (4 septembre 1918}.

M. Richard (G.), lieutenant à titre temporaire au 123e rég. d'infanterie (31 mai 1918).

M. Rodaro (J.-J.), lieutenant à titre temporaire au 287e rég. d'infanterie (Ler septembre un*.

M. Roumy (A.\ lieutenant à titre temporaire ait w rég, d'infanterie (22 novembre 1917).

M. HOllsselot do Saint-Céran (C.-F.-C.), lieutenant à titre temporaire au 28* bataillon de chasseurs (détaché missions) (27 avril 1818).

M. Rupé (M.-F.), lieutenant à titre temporaire au 283e rég. d infanterie (6 avril 1917).

M. Sagot (J *-J *) capitaine à titre temporaire au 219e rég. d'infanterie (14 novembre 1916).

M. Sajous (A.-M.), lieutenant à titre temporaire au 73e rég. d'infanterie (20 avril 1918 M. Sautarel (R.-A.), lieutenant à titre temporaire au 91* rég. d'infanterie (2 juillet 1917), M. Slht-me de Jubëcourt (A.-J.), du 208e rég.

d'infanterie (1er décembre 1918).

M. Tétaud (C.-J.-E.-S.), du 153* rég. d'infant» m (20 janvier 1917).

M. Thévcneau (A-L.-P.-E.), du 10' rég. d'iniauiei te juillet 1917). D M. 'homil. (P;-.}.-r.:), lieutenant à titre tantCH;tH" au 41e l'ego d'lnfanterie (19 mai t91).

M. l'ilbergiiien (L.-E - ) , .-lieutenant à titre i,.'ni\UC au 2b- ,rég. d'intaftterie ( -juin M. Tuaillon (G.-V.-J.), lieutenant * t;t** temporaire au 22,. rée. d'ial.alêrie (4 \91B.!, -¡J. i M. Vacant (A.-P.) lieutenant à titre temporaire au 29 e rég. d infanterie (18juiU«t l9i.

M.Védié (A.-H.), lieutenant à titre temporaire au 3178 rég. d'infanterie (détaché service aéronautique) (5 août 1918).

M. Zimberlin (M.-A.-G.-L.), capitaine à titre temporaire au 130' rég. d'infanterie (21 juillet 1917).

APPLICATION DB LA LOI DU 10 AOUT 1917 Le rang d'ancienneté des sous-lieutenants de complément dont les noms suivent est fixé comme ci-après : Réserve.

M. Achard (M.-A.), du 99' rég. d'infanterie (10 octobre 1915).

M. Anssens (A.-E.), du 27* rég. d'infanterie (13 janvier 1917).

M. Auberger (L -E.), du 988 rég. d'infanterie (Il avril 19l6);j

M. Augeix (L.-F.), du 307' rég. d'infanterie (détaché service aéronautique) (12 janvier 1916).

M. Ausset (8.), du 11* rég. de marche de tirailleurs (24 mai 1917).

M. Becker (P.-L.-J.), du 176e rég. d'infanterie (23 mars 1917).

M. Bée (C.-R.-G.), du 73' rég. d'infanterie (6 mai 1915).

M. Bernard (P.-F.), du 1566 rég. d'infanterie (détaché à la base russe) (23 avril 1917).

M. Bernard de Lavernette Saint-Maurice (I.-I.A,), du 134,1 rég. d'infanterie (8 avril 1916).

M. Berlin (C.-J.-E.), du 9e rég. d'infanterie (9 novembre 1915).

M. Blouin (A.-H.-C.), du 2461 rég. d'infanterie (18 janvier 1916).

M. Rouquin (J.-L.), du 414* rég. d'infanterie (Ier mars 1917).

M. Breuval (G.-F.), du 27e rég, d'infanterie (26 août 1915).

M. Brisset (J.-A.-G.), du IG2e rég d'infanterie (détaché au service aéronautique) (29 mai 1917).

M. Bugeon (A.-M.), du 272e rég. d'infanterie (15 janvier 1917).

M. Gance (J.-G.), du Ie rég. d'infanterie (6 juin 1917).

M. Casalunga (P.), du 1738 rég, d'infanterie (5 septembre 1917).

M* Chasserai (G.-J.), du 155e rég. d'infanterie (9 janvier 1917).

M. Chevalier (P.), du 41' rçg, d'infanterie (31 octobre 1917).

M. Clémens (J.-C.-A.-C), du 320e rég. d'infanterie (10 juillet 1916).

M. Cormerais (J.-J.), du 265 rég. d'infanterie (5 mai 1917). M. Corniglion (A.-G.), du 10e rég. d'infanterie (7 juillet 1917).

M. Coteret (E.-J.-M.-A.-R.), du 113e rég. d'infanterie (25 avril 1916): M. Hehornois (M.-R.), du 108" rég. d'infanterie (17 janvier 1917).

M.Delélang(C.-M.-J.), du 101 rég. d'infanterie, détaché au service d'état-major (8 avril 1918).

M. Denantes dit Dumont (M.-II.-R.), du 172» rax. d infanterie (2 septembre 1915).

M. Dernoncourt (L.-M.-F.-P.-A.), du 45e rég.

d'infanterie (30 septembre 1915).

M. Deschamps eL.); du 174e rég. d'infanterie (30 août 1917).

M. Desplan (R.-F.-M.). du 2" rég. d'infanterie (détaché au service aéronautique) (17 janvier 1917).

M. Dubos (P.-L.), du 317erég. d'infanterie (26 mai 1916).

M. Duffaud (A.-J.), du 283* rég. d'infanterie (Il octobre 1916).

M. Estienne (P.-E.), du 173e rég. d'infanterie.

(détaché au service aéronautique) (11 novembre 1915). M. Estivals (J.-B.-D.); du 12* rég. d'infanterie (1« août 1916). M. Froemer (L.-J.), du 14* rég. d'infanterie (SU mai 1917).

M. Gastinel du 261* rég. d'infanw rie (8 octobre 1917).

M. Gerville-Réache (L.-L.-G.), du 404' rég.

d'infaïxterie (25 août 1916).

M. Gilloz (J.-H.), du 13e reg. d infanterie (8 novembre 1916).

M. Gourvés (J.-M.), du 64e rég. d'infanterie (2 novembre 1915).

M. Grimardias (M.-GO, du-29e rég. d'infanterie (détaché au service aéronautique) (2 sep., tembre 1916).

M. Gneymard (A.-A.-C.), du 141e rég. d'iofat1* terie (2 septembre 1916).

M. Guidé (L.-P.-G.), du 73e r é, (18 septembre 1916).

M. Guilly (G.-E.-C.), du 848 rég. d'infanterie (2 février 1916). ,

M. II a me Un (C.-E ), du 168 rég. d'infanterie (23 mars 1916).

M. Hélié (J.-H.-A.), du 295' rég. d'infanterie (14 juillet 1916).

M. Hue (W.-P. ). du 53e rég. d'infanterie (3 mai 1915).

M. Hue (F.-E.), du 4Ge rég. d'infanterie (détaché au service aéronautique)' (17 ma:'s 191 u' M. Inglebert (A.-II.), du 174e rég. d'infanterie (détaché aux troupes coloniales) (27 septembre 191 i)..

M. Janin (F.-A.), du 14e bataillon de chasseurs à pied (24 août 1916).

M. Josse (R.-J.), du 95e rég. d'infanterie (détaché au service aéronautique) ( 15 août 1916;.

M. Joussaume (S.-M.-F.), du Gl'rég. dïnfanterie (23 septembre 1917).

M. Kondratowiez (R.-L.-M ), du 101* rég. d'in* fanterie (3 février 1918).

M. Lachaud (A.-E.-M.), du 135e rég. d'infanterie (24 avril 1917).

M. Lac-liéze (P.-A.), du 7ie rég. d infanterie (détaché au service aéronautique) (15 février 1915).

M. Laconrt (Z.-A.), du 147e rég. d'infanterie (5 septembre 1916.).

M. de la Ferté (P.), du service aéronautique (13 septembre 1917).

M. Lameyra (A.-C.-A.), du 79e rég. d'infanterie (30 avril 19t6).

M. Landrivon (C.-F:) du 5ie bataillon 'de chasseurs à pied (2 septembre 1916).

M. Lancote (F.-F.-L.), du 10e bataillon de chasseurs à pied (16 mai 1916).

M. Lavault (L.-C.), du 137e rég. d'infanterie

(10 avril 1916).

M. Le Bot (J.-P.-J.-M.), du 19e rég. d'infanterie (26 mai 1915).

M. Le Bras (J.-l7.), du 411e rég. d'infanterie

(23 mars 1916). ,.' M. Lecoconnier (L.-C.-ïï.). du 5e rég. d'infan- terie (détaché service d état-major) lO janvier 1917).

M. Le Filleul des Guerrots (G.-P.-M.-J.-J.), du 101* rég. d'infanterie (29 juillet 1918).

M. Lelièvre (A -E.-G.), du 119e rég. d'infanterie (21 juin 1910).

M. Lemoine (M.-H.-C.), du 74* rég. d'infanrie (6 juin 1916).

M. Lesourd (M.-R ). du 70e rég. d'infanterie (détaché service aéronautique; (33. janvier 1915).

M. LeTet (U.), du 101e rég. d'infanterie (29 janvier 1918).

M. Lévi (J.-J.), du 79e rég.,dïnfanterie (21 fé..

vrier 1917).

M. Lévy (M.-I.), du 401* rég. d'infanterie (25 mai 1917).

M. L'Hospital (II.-T,-n. du 3ie rég. d'infanterie (détaché A. S.) (13 décembre 1916).

M. Loiseau (Y.- V.-A.), du 4îe rég. d'infanterie (26 septembre 1916).

M. Lorain (D.-Il.), du 69e rég. d'infaîvtef'0 (29 avril 1910- - ,

M. Lucas (G.-J.-R.), du 113* régf d'infanterie (11 septembre 1916). - , .!j- : * *

M. Marchadour (J.-M.), du 219e rég. d'infan- terie (14 juillet 1916). teibalJr)' du 44e rég, d'infanterie (H déM. Martin (E.-M.-L.), du 968 rég, d'infanterie (5 juillet 1915) M. Martin (J.-P.-F.), du service des prisonniers de guerre (8 juillet 1917).

M. Ménard (R.-L.), du 162e rég. d'infanterie (6 fI 1916).

[3. 1erCk (R.-J.-J.), du 42e rég. d'infanterie (3 mai 917), M. Migayrou (J.-L.-J), du 28* bataillon de chasseurs à pied (5 janvier 1917).

M. Notheber (J.-J.), du 28a rég. d'infanterie (18 juillet 1917).

M. Ozange (M.-A.-A.), du 45e rég. d'infanterie février 1917).

M. Pagés (R.-M.), du 38 rég. d'infanterie (16 juillet 1916).

M. Paquelin (L.-G.), du 278 rég. d'infanterie (30 décembre 1915).

M. Payart (G.-E.-P.), du 41e rég. d'infanterie (détaché service aéronautique) (28 août 1916.) jJfjjReliât (J.-P.), du 63e bataillon de chasseu rs a pied (19 novembre 1916).

(al- laire(E.-J,-C,), du 264e ég. d'infanterie M. oli (J.-C.), du 4e bataillon de chasseurs à pied (9 mai 1916).

M. Poueydebasque (P.), du 34* rég. d'infanterie (12 juin 1916).

M. Pouzet (L.-R.), du 409e rég. d'infanterie (20 janvier 1917).

M. Pradère (J.-F.), du 15e rég. d'infanterie (22 juin 1917) M. Prévost (R.-L.-E.). du 151e rég. d'infanterie (détaché au service d'état-major) (10 mars 1916).

M. Python (H.-J-L.), du 950 rég. d'infanterie (4 mars 1918). ) , du 95° rég. d'infanterie M. Quéaux (H.-X.), du 147e rég. d'infanterie (18 septembre 1916).

M. Quéméner (P.-N.), du 122e rég. d'infanterie (16 mars 1916).

M. Quinet (G.), du 54e rég. d'infanterie (dôtaché aux troupes coloniales) (9 février 1945).

M. Rafié (P.), du 283e rég. d'infanterie (30 décembre 1916).

M. Rambuiès (F.-C), du 158e rég. d'infanterie (13 juillet 1916).

M. Raspaud (R.), du 59e r6g. d'infanterie.

l'lai 1917).

M. Ravot (P.-E.), du 333e rég. d'infanterie (15 mars 1917).

M. Régnault (E.-J.-M.), du 70e rég. d'infanterie U3 mars 1915).

M. Ricard (J.-R.), du 365e rég. d'infanterie (4 septembre 1916).

M. Richard (G.), du 123* rég. d'infanterie (iM, Itillibert (J .-A.-M.), du 77e rég. d'infanterie (4 septembre 1917).

Odaro (J.-J.), du 287e rég. d'infanterie M septembre 1916).

M. l\OUf! (M.), du 8e rég. de marche de zouaves (26 septembre 1917). M. Roumy (A.), du 80e rég. d'infanterie (22 no- vembr e 1915). M. ba Usselot de Saint - Céran (C. - F.), du ~28e bataillon de chasseurs à pied (détaché mis..

sions) 27 avril 1916).

M. Roy (n,-J,), du 3e ré", de zouaves (26 avril.

1917).

(\},: ré ua.\1t du Plessis-Vaidière (P.-F.), du At g, d'infanterie (17 juillet 1917).

(2 4vriiU|o®r. (M,-J,,:.L), du 38e rég. d'infanterie (2 avril D '* M. Rupé (M.-F.), du 283e rég. d'infanterie (6 avril *yi«> ).

M. Sagnot .(F.-J.), du 1268 rég. d'infanterie (détaché service aéronautique) (19 octobre 1917).

M. Sagot (J.-J .), du 219e rég. d'infanterie (14 novembre 1914).

M. Sajous (A.-M,), du 138 rég. d'infanterie (20 avril 1916). M. Samuet (A.), du 106' rég. d'infanterie (3 mai 1917).

M. Sautarel (R.-A.), du 91» rég. d'infanterie (2 juillet 1915). M. Séror (J.-L.), du 137e rég. d'infanterie (23 avril 1917).

M. Sicre (J.-O.), du 48 rég. mixte de zouaves et tirailleurs (13 janvier 1917).

M. Sicres (J.-B.), du 778 rég. d'infanterie (2 mars 1917).

M. Soulet (P.-H.), du 16' rég. d'infanterie (dt- taché service aéronautique) (21 février 1917). M. Sthème de Jubécourt (A.-J), du 208e rég.

d'infanterie tlU décembre 1916).

M. Tétaud (C.-J.-E.-N.), du 155e rég. d'infan- terie (20 janvier 1915).

M. Theillier (E.-L.), du 10* rég. d'infanterie (e2 mai 1917). M. Tliéveneau (A.-L.-P.-E.), du 10e rég. d'infanterie (25 juillet 1915).

M. Thomas (P.-J.-G.), du 44e rég. d'infanterie (19 mai 19JL6J, M. Tiberghien (L.-E.), du 288* rég. d'infant rie (9 juin 1916).

M. Trouche (A.-G.-M.), du 121e rég. d'iujane terie (28 avril 1917). M. Tuaillon (C.-V.-J.), du 224e rég. d'infante-

rie (25 avril 1916).

M. Vacant C4,-P.), du 29' rég. d'infanterie (18 juillet 1915. M. Vallet (J.-A.-L.), du 41 rég. mixte de zou.

ves et tirailleurs (3 mars 1917). m M. Védie (A.-H.), du 317' rég. d'infanterie (détaché service aéronautique) (5 août 1916).

M. Veyrenc (A.-M.-A.), du 95' rég. d'infanterie ; (15 mai 1917).

:: M. WidJing (,(:,-D.-L.), du 2* bataillon dit t chasseurs à pied (8 août 1917).

,: M. Zimberlin, (M.-A.-G.-L.), du 130e rég. d'infanterie v'^1 juillet 191 £ k

Armée territoriale.

M. Abadie (J.-B.-D.), du. 83e rig. d'infanterie (30 septembre 1916).

M. Astruc (L.-J.), du ua. rég. territorial a;jp.

fanterie (8 février 1915).

M. Baudry (P. r. du 28* rég. territorial d'infanterie (29 mars 1916).

M. Bajotet (P.-J.), du 205. rég. d infanterie (15 février 1917).

M. Bidois (J.-A.-M.), du 103® rég. d'infanterie (6 octobre 1916).

M. Billard (D.-J.-A.), du 79e rég. d'infanterie (27 janvier 1915).

M. Boileau (C.), du 44e rég. d'infanterie (8 janvier 1917).

M. Boitel (L.-J.-J.-B.-O), du 43e rég. d'infanterie (17 juillet 1915).

M. Boulanger (E.-F.-L.), du 6i. rég. d'infanterie (12 novemDre 1917).

M. Bouquet (M.-M.-C.), du 219e rég. d'infanterie (16 mai 1916).

M. Bouvin (L.-F.-H.), du 32° rég. territorial d'infanterie (4 février 1916).

M. Brazier (H.-L.-F.), du 117e rég. d'infanterie territoriale (12 janvier 1916).

M. Briquet (A.-C.-E.), du. l'je rég. territorial d'infanterie (10 janvier 1917).

M. Chausson (J.-P.), du iole rég. d'infanterie (9 octobre 1916). .¡ M. Coroller (F.-J.-M.), du 500e rég. territorial d'infanterie (11 janvier 1916). ., M. Delivet (E.-L.-M.). du 32' rég. territorial; d'infanterie (3 août 1916).

M. Delom (C.-V.), du 414e rég. d'infanterie (8 juin 1916).

M. Drubay (J.-C.-C.), du 29ie rég. d'infanterie (détaché missions) (26 mai 1916).

M. Dubois (A.-M.-S.), du 3e rég. territorial d'infanterie (31 juillet 1915).

M. Dubus (A.-J.), du 91° rég. territorial d'infanterie (3 juin 1915). - M. Dupeyrou (L.-J.-U.), du 137e rég. territorial d'infanterie (20 septembre 1916).

M. Duvernay (E.), du 2' rég. de tirailleurs

(14 février 1917).

M. Fontaine (A.-G.-A.), du iSO. rég. d'infanterie (25 mars 1917).

M. Gasztowott ( M.-J.-A.-G.y, du U. bataillon de chasseurs à pied (détaché au ministère de la guerre) (6 septembre 196).M. Gau (L.-F.), du 237e rég. territorial d'infan.

terie (20 mars 1916).

M. Gazier (H.-L.-L.), du 27* rég. territorial d'infanterie (détaché au service de la justice militaire) (10 mars 1917).

M. Germond (M.-E.), du 265* rég. d'infanterie (17 septembre 1916).

M. Godard (R.-V.), du 8e rég. de tirailleurs (d6 mai 1917).

M. Granger (A.), du i69* rég. d'infanterie (24 août 1916). -

M. Greuling (A.-J.), du 10® rég. territorial d'infanterie (11 juin 1915).

M. Guillotin (J.-C.), du 428 rég. territorial d'infanterie (22 mai 1916).

M. Hébréard (C.), de la compagnie des mobilisées de Marrrakech. (27 mai 1915).

M. Helly (M.-J .-E.-L.), du lit bataillon territorial de chasseurs (10 octobre 1-915); M. Hubert (E.-F.). du 110e rég. territorial d'infanterie (20 février 1915).

M. Hubert (P.). du 5e rég. territorial d'infanterie (21 novembre 1915).

M. Husson (A.-S.-E.), du 418 rég. territorial d'infanterie (détaché au. service aéronautique) (19 avril 1915).

M. Izard (E.-J .-J.-L.), du 110e rég. territorial d'infanterie (27 novembre i915).

M. Jacquemin (J.-A.), du 1-198 rég, d'infanteria (21 janvier 1916).

M. Jaussème (J.-A.), du 283* rég,. d'infanterie (21 novembre 1917).

M. Jolly (G.-M.-A.), da 83' rég., territorial d'infanterte (20 août 1915).

M: Joyau (J.-P.), du 22. rég., territorial d'infanterie (27 juillet 1916).

M. Jozeau-Marigné (P.-J.-E.), du 268e rég.

territorial d'infanterie (10 janvier 1916)..

M. Labarre (A.-L.-E.), du 164e rég. d'infanterie (8 avril 1916)'

M. Lacaze (A.-J.-P.-M.), du U8 rég. d'infanterie (détaché au service aéronautique) (20 juiD l&16)v M. Laizé (F.-B.), du 272* r6g. d'infanterie (11 juin 1917).

M. Laporte (J.-J.), du 938 rég: d'infanterie (21 février 1916).

M, Lefranc (E.-P.-B.), du 580 rég. de tirailleurs (29 janvier 1916).

M. Lagay (U.-H.-A.), du 32' rég. territorial d'infanterie (i9 juin 1917).

M. Legrand (F.-L.), du 628 rég. territorial

d'infanterie (11 juin 1916).

M. Le Masle (L.-F.), du 223. rég. territorial d'infanterie (détaché au service du génie (21 mai 1915).

M. Lenoble (P.-E.), du 41e rég. d'infanterie (Q novembre 1916).

M. Lombardet (L.-E.), du 131e rég. d'infanterie (27 juillet 1915).

M. Lufson (M.-M.-J.-J.), du 73' rég. territorial d'infanterie (29 novembre-1915).

M. Maillard (A.-J.-D.), du 738 rég. d'infanterie (3 juin 1915).

M. Maillet (A.-E.), du 401* rég. d'infanterie 27 juin 1915).

M. Maingourd (P .-C.-G.), du 107e rég. d'infanterie (19 août 1916).

M. Marchand (A.-A.-A.), du 628 rég. d'infanterie (détaché au service d'état-major) (14 août 1916), M. Marin (H.-T.-M.-A.), du 340e rég. d'infante- rie (6 octobre 1916).

-: , M. Mwlf ( £ .).• du-29* rég. territorial d'infan- fme (S juin 1915).

M. Martin (J.-J.-R.-A.), du 155' rég. d'infante- rie (Il novembre 1916).

M. Miellet (C.-II.), du 500* rég, territorial d'infanterie (8 septembre 1914).

M. Mouchel (A.-G.), du tu4 rég. territorial d'infanterie (9 juin 1916.) M. Nicolai (P.-A.), du 363e rég. d'infanterie (20 septembre 1916).

M. Noé (E.-A.), du 237' rég. territorial d'infanterie (t'i novembre 1914).

M. Û!'i)irli (J.). du 117e rég. territorial d'infanterie (28 mars 1916).

M. Ouart (C.-F.), du 95* rég. d'infanterie (tu" filai 1916) M. Onzilleau (A.-C.), du 21e rég. territorial d'infanterie (détaché au service d'étât-major) 7 février 1916).

M. TM'ari<*. (M.), du 14* bataillon de chasseurs & (tied (-26 août 1915).

M. Paul (J,), du 141e rég. d'infanterie (21 août 191; i.

M. Petit (C.-G.), du 154e rég. d'infanterie (II) aoùt 191 J, M. Pezat (J.), du 101* rég. d'infanterie (G octobre 1916).

M. Philippot (E.-G.-I.), du 1528 rég. d'iofanterie (23 novembre 1916).

M. Pivot (E.-J.), du 35e rég. dTnfanterie (détaché au service d'état-major) (3 juin 1915).

M. Pizzamiglio (E.-A.), du 500* rég. territorial d'infanterie (25 mai 1916).

M. Poitou (J.-E.-A.), du 307* rég. d'infanterie (4 juin 1917).

M. Proux (A.-G.-P.-P.), du 47* rég. d'infanterie (19 juin 1916).

M. Puiroux (A.-M.-B.), du 818 rég. territorial d'infanterie (5 octobre 1915).

M. Quandalle (A.-J.-S.), du 8* rég. territorial *■ d infanterie (24 mai 1915).

M. Reynaud (E.-F.-V.), du 139* rég. d'infaatevie (27 février 1916).

M. Richier (A.), du 140e rég. d'infanterie /'Il mars 1917). c territorial M. Rigolîot (F.-A.-E.), du 73 rég. territorial il '.infanterie (2 avril 1916).

M. Roche (B.-O.), du 10' rég. d'infanterie (20 avril 1917).

-'M. Rolain (E.-M.-E.), du 43e rég. d'infanterie (5 juillet 1916). M. Rolland (J.-A.), du 288 rég. territorial d'infanterie (28 octobre 1914).

M. llol lin (M.-E.-A.), du 44e rég. d'infanterie (3 mai 1917).

: M. Roulleau (R.-J.), du 81* rég. territorial d infanterie (9 juin 1916).

M. Roux (P.-A.-F.), du 1320 rég. d'infanterie (tar novembre 1914).

M. Sadoul (M.), du 290 rég. territorial d'infanterie (9 juin 1916).

M. Saramon (P.-T.), du 342e rég. territorial d'infanterie (détaché au service du génie; (14 février 1915).

M. Savignac (iv), du 83e r. territorial d'infanterie (11 avril 1916).

M. S<'cai!.(E.-V.-J.). sous-lieutenant d'infanterie métropolitaine (détaché aux troupes coloniales) (28 avril 1916).

M. Sirieys (L.-F.-J.), du 208e rég. d'infanterie (14 janvier 1917).

M. Sommé (J.-E.), du H81) rég, d'infanterie (6 octobre 1916), M. Soubirou-Rachou (P.), du 93* rég. territorial d'infanterie (détaché uu service aéronautique) (9 avrI11916) vembïeCl9r!)f' M )'dU 30 rég de z<Kiaves (300M. Tarride (L.-D.), du 629 rég, territorial d'infanterie (6 novembre 1914).

M. Thermes (F.-H.), du 33e rég. territorial d'infanterie (détaché service de La Tu-siioe miil.

taire) (6 octobre 1916).

M. Thiébaux (H,..E_t, du 403* rég. d'infanterie (30 avril 1917).

M. Tortochot.(A.-L.-F.), du 128' rég. d'infanterie (16 avril 1915).

M. Trédez (N.-A.), du 80» rég. d'infanterie (IT janvier 1916).

M. Valeix (J.-J.-B.), du 56e rég. territorial d'infanterie (4 avril 191G).

M. Vaur (J.-J.), du 32* rég. territorial d'infanterie (détaché P. G.) (6 octobre 1916).

M. Videau (H.), du 5' rég. territorial d infanterie (17 août 1916).

M. Vigier (J.), du 67* rég. d'infanterie (10 novembre 1915).

M. de Villemandy de la Menière (M.-L.-G.), du 9je rég. territorial d'infanterie (21 octobre 1915).

M. Vivier (E.-M.), du 43. rég. territorial d'infanterie (8 juin 1915).

M. Vuagnat (J.-A.), du 108* rég. territorial d'infanterie (5 août 1916).

M. Vuitton (J .-C.-L.), du 59' rég. territorial d'infanterie (20 janvier 1916)

M. Wavrin (A.-E.-V.-J.), du 48e rég. d'infanterie (détaché au service aéronautique) (10 août 1917).

Le rang d'ancienneté des lieutenants de complément dont les noms suivent est fixé comme ci-après : Réserve.

M. Corrette (E.-E.-J.), du 43e rég. d'infanterie (23 mars 1917).

M. Mcyrier (G.-L.-J.). du 112e rég. d'infanterie (1er novembre 1916).

M. Olivier ( A.-J.-H.), du 641 rég. d'infanterie (23 octobre 1916).

M. Regnard (J.-G.-M.), du 328e rég. d'infanterie (17 mars 1917.) M. Vialaneii (A.), du 28* rég. d'infanterie (14 septembre 1916).

Armée territoriale.

M Mauxion (G.), du 307' rég. d'infanterie (8 novembre 1916).

M. Petitjean du 388 rég. territorial d'infanterie (8 septembre 1916).

M. de la Rochette de Portanier (L.-E.-G.), du 17* rég. territorial d'infanterie (1er mars 1917).

Le rang d'ancienneté des lieutenants de complément à litre temporaire dont les noms suivent est fixé comme ci-après : Réserve.

M. Georgen (M.), du 15.e rég. d'infanterie (12 juin 1918).

M. Merck (C.-G.), du 152e rég. d'infanterie (Il août 1917).

Les officiers intéressés devront être avisés de leur nouveau rang d'ancienneté par les soins des commandants de dépôt.

Armée territoriale.

Par décision ministérielle en date du 5 décembre 1918, et par application de la loi du 21 juillet 1918. les sous-lieutenants de l'armée territoriale à titre temporaire dont les noms suivent sont promus it titre temporaire au grade de lieutenant de l'armée territoriale : (Rang du 28 juilet 1918.) M. Angot (E.-A.), du 74* rég. d'infanterie.

M. Anssns (A.-E.), du 27* rég. d'infanterie.

M. Artus (J.-B.), du 1588 rég. d'infanterie.

M. Audibert (L.-E.), du 101e rég. territorial d'infanterie.

M. Auzouv (P.), du 27* rég. territorial d'infanterie. M. Azaïs (J.-F.-G.), du 81* rég. d'infanterie.

(Rang du 28 juillet 1918.) M. Badixt {I.A-,-J ,M.-J ) du 98e rég. d'intanterie. ', , ,.'

M. Bateyte (H.-A.), du 96e rég. territorial d'in- fanlerie

M. Baquesne (G-M.), du 74e rég. d'infan- fanterie.

M. Baron (P.-A ), du 121e rég. territorial d'infanterie.

M. Bataille (A.), du 88 rég. territorial d'ia.

fanterie.

M. Baudoin (G.-R.-L.), du 73e rég. d'infan- terie.

M. Bazard (H,-C.), du 18* rég. territorial d'Ü".

fanterie.

M. Beaunat (E.-J.-B.), du 45e rég. territorial d'infanterie.

M. Béhier (J.-H ), du 103* rég. d'infanterie.

M. Belland (J.-M.-M.), du 319e rég. dii:nfaO.

terie.

M. Bellet (G.), du 109* rég. territorial d'infanterie.

M. Béranger (L.-A.), du 17* rég. territorial d'infanterie.

M. Berdaguer (H.-E ), du 126* rég. territorial d'infanterie. D M. Bernard (L.-P.-V.), du 10e rég. d'infanterie.

M. Berthet (G.-L.-A.), du 29e rég. territorial d'infanterie.

M. Bertrand (G.-E.), du 37e rég. territorial

d'infanterie.

M. Besson (F.-J.), du 54* rég. territorial d'in" terie.

M. Besson (L.-P.), du 81* rég. d'infanterie.

M. Biron (H.-J.) , du 28* bataillon de chag- seurs (détaché au ministère de l'armement).

M. Bosse (A. -G. ), du service des prisonniers de guerre.

M. Boudet (E. F.-T..), du 14e rég. d'inraO" terie.

M. Boussige (A.), du 250* rég. territorial d'infanterie.

M. Brullé (E.-G.), du 7* rég. territorial d'in" fanterie.

M. Cahut (8.), du 151* rég. d'infanterie.

M. Campion (L.-E.-E.), du 268e rég. territorial d'infanterie.

M. Cantin (V.-F.), du 24* rég. d'infanterie.

M. Garc.ouet (R.-M.), du 65, rég. d'infanterie.

M. Carlet (F.), du 3* bataillon territorial d9 chasseurs.

M. Carraud (J.-J.-P.), du 90e rég. d'infanterie.

M. Chalot (R.), du 135e rég. d'infanterie.

M. Ghampeaux (B.), dit 26" bataillon de chAS" seurs.

M. Chanel (E.-P.-F.), du 401e rég. d'infanterie.

M. Charnotet (L.), du 11* rég. territorial d'iO" fanterie (détaché prisonniers de guerre).

M. Comte de Roffignac (P.-M.-P.-O.), dll 50* rég. d'infanterie.

M. Cornet (J. G.), du 121* rég. d'infanterie.

M. Coupet (J.-H.-E.), du service des prisonniers de guerre.

M. Craplet (G.-A.-D ), du 7e bataillon de chas' seurs (détaché prisonniers de guerre).

M. Crépin (E:), du 115* rég. d'infanterie.

M. Cumet (E.), du 17* rég. d'infanterie.

M. Daniel Lacombe (P.-F.-J.-E.), du 83' régterritorial d'infanterie.

M. de Duran (A.-M.-E.-J), du service des prÍ" sonniers de guerre.

M. Dauendorffer (E.-J.), au service des pri sonniers de guerre.

M. Dayau (I.),4u 83e rég. territorial d'iaf*0' terie.

M. Debuiche (A. A.), du 14' rég. d'infan" terie. ,. M. Detbende (G.), du 7* rég. territorial d'ie fanterie..

M. Delorme (A.-A.', du 279* rég. territorial d'infanterie.

fantelie.(B.-D.), du 8e rég. territorial d'in(eie fanteSncq du il* rég. territorial d'lndeM:.Drouet-FleUrizelIe (A.-E. ), du 2.1e bataillon d. Masseurs.

AI. Drugeon (G.), du lOje rég. d'infanterie.

«infanterie.

M. Dular (M.-L.-B), du 70* rég. territorial infanterie.

c «■Ï-Etionne (M.-V.-M.), du 75e rég. territorial Ganterie.

M. Rallie (A.-L.), du 8e rég. territorial d'infanterie.

M. Farel (J.), du 156* rég. d'infanterie.

"cM, Faure (J.), du 14" bataillon de eLasteul's.

à,. Fontenille (F.-C.-J.), du 110e rég. Ù';n;éiD-M. Fort (C.-M.), du 52e rég. d'infanterie.

\< erle.

M. Fouque (P.-J.-A), du 7e rég. d'infanterie.

d'infanterie.

M. du 97e rég. territorial tt. Fourneret (L.-M.-R.), du 21* bataillon de '■asseurs.

tf Ar-I:'raissinet (G.-A. du 12ift rcg, dinfanlle (détaché état-major).

M, Franc (L.-I.), du 115e rég. d'infanterie.

M. Francescliini (C.-L.), du 31e rég. territorial d'infanterie.

(! M-Franchot (G.-A.-L.), du 27e rég. territorial infanterie.

Q.M. François (J.-N.), du 61* rég. territorial * "ifanterie.

«Ifl' Fressinier (L.), du 162e rég, d'infanterie uttaché génie).

Fritscli dit Lang (M.), du 168e rég. d'infan'- t e.

M- Gabarre du 134° rég. territorial v "Ganterie (détaché aux troupes coloniales).

"d Gaillard (J.-E.), du 102e rég. d'infanterie vu<-'taché aéronautique).

((I!' Galld (C,-J.-M,), du Hee rég. d'infanterie état-majorj.

(), Garella (G.-A.-C.), du 300e rég. d'infanterie Attaché G. V. C.).

4 M: Garnier de la Villesbret (P.-M.), du 21e rég.

« 'il itorïal d'infanterie (détaché au service des l.enÜns de fer et étapes).

fa M- Gaudry (C.-L.), du 2Se rég. territorial d'in8literie (détaché prisonniers de guerre).

M. Gautier (E.), du 31' bataillon de ehas"':UfS.

AI, Genoud (M.-J.), du 158* rég. d'infanterie.

}d, Girard (F.-P.), du iobe rég. d'infanterie.

Id, Gobert (J.-P.-L.), du 78 rég. de tirailleurs.

tf:' Godard (E.-E.-H. ), du 466* rég. d'infanterie.

tl1. Gourry (M.-L,-F.), du 17e bataillon de •asseurs.

M. Grellier (A.-J.), du 114e rég. d'infanterie.

tte.GUibert (E.-R.-P .), du 122* rég. dinîaaGuillais (E.-T.-D.), du 103e rég. d'infaa.terie.

d uîv Guillerey (A.-D.-A.), du 16* rég. territorial antene, a Guillotel (L.-J.), du service des prisonniers c guerre.

M- Guitter (G.-E.-P.). du 25® rég. territorial UIanterie (détaché justice militaire;.

M. Guyot (L.-J.-J.), du 267e rég. d'infanterie; Ilary (D.-L.), du 137* rég. territorial d'in- 'Ilerie.

t(!è.atllelJuyck (E.-L.), du 74* rég. dïIlfav.

t'll]êe (E.-E.), du 130* rég. d'infanterie idéaéronautique).'

M. Hourticq, (J.-P .) du 91* rég. territorial d'infanterie.

M. Houssaye (C.-E.-C.-A.), du 319' rég. d'infanterie.

M. Jacob (E.-A.), du 600 rég. d'infanterie..

M. Jean (H.-E.), du 27e rég. territorial d'infanterie (détaché aux services des chemins de fer et des étapes).

M. Kommann (J.-G.-I.), du 171e rég. d'infanterie.

M. Labarthe (J.-L ), du 133e rég. territorial d'infanterie.

M. La Bonnarditre (P.-E.-E.), du 105e rtg. territorial d'infanterie (détaché au ministère de l'armement).

M. Lafuœas (M.-M.), du fie bataillon de chasseurs.

M. Lambert (A. E.-P.), du 130e rég. d'infanterie.

M. Lannes (G.-M.-J.), du 93e rég. d'infanterie.

M. Lardon (A.-P.-E.), du 128e l'ég. d'infanterie.

M. Larrière (J.-E.), du 50e rég. territorial d'infanterie.

1 M. Latzarus (P.-V.), du 27e rég. d'infanterie.

M. Laub.isse (J.), du Sie rég. d'infanterie.

M. du Laurent (C.-H.-G.-P.-R.-A.), du 31e rég.

d'infanterie.

M. Lécluse (C.-V.), du iSe rég. territorial d'infanterie (détaché service état-major).

M. Lefebvre (A.-M.-E.), du 272o rég. d'infanterie.

M. Lefévre 'E.-k) , du 12e rég. territorial d'infanterie.

M. Lefèvre (G.-A.), du service des prisonniers de guerre.

M. Lejeune (C.-J.-F.), du 98 rég. territorial d'infanterie.

M. Leloup (J.-B.-G.), du 39e rég. d'infanterie.

M. Lemesle (E.-A.-J.-J.), du 2Je rég. territorial d'infanterie.

M. Lévèque (G.-H.-M.), du 79e r(.g, territorial d'infanterie (détaché justice militaire).

M. Lhuissier (C.-J.-M.), du service des prisonniers de guerre.

M. Loisel (J.-E.-X.), du 47" rég. territorial (l'infanterie.

M. Loubet (E.-II.), du 173e rég. d'infanterie.

M. Maès (J.-J.-M.-ll.), du 8e rég. territorial d'infanterie.

M. Maillard (A.-L.), du 81. rég. territorial d'infanterie, M. Mareou (J.), du 132e rég. territorial d'infanterie.

M. Marotte (F.-A.) , du 105e rég. d'infanterie.

M. Iartin. (C.-E.), du 157e rég. d'infanterie.

M. Martin (P.-I ), du 4e bataillon d'Afrique.

M. Martory (A.-L.-F.), du service des prisonniers de guerre.

M. Maynard (J.), du 941 rég. d'infanterie (détaché 18° C. O. A.).

M. Meéus (P.-H.-L.), du service des prisonniers de guerre. M. Menant (E,), du 35e rég. territorial d'infanterie.

M. Mériel iJt.-M.-B.),, du 22® rég. territorial d'infanterie.

M. Michaud (M.-A-H.), du 44* rég. d'infanterie.

M, Millet l,L,;, du 101* r-ég. territorial d'infanterie.

M. Mittler I,E'}J du service des prisonniers de guerre.

, M. Mathieu (P.), du 40e rég. territorial' d'infanterie.

M. Maufrangeas (J.-D.), du 12Íe Ñ'g. d'infanterie.

M. Montant (J.-L.), du 143* rég. territorial d'infanterie.

M. Moreau (A. P. ), du 2660 règ. d'infanterie.

M. Mougin (P .-A.-A.), du 96* rég. d'infanterie.

M. Mousty (J.-J.j, du 3* rég. de zouaves.

M. Mullot (M.-T.-D.), du 61* rég. territorial d'infanterie (détaché prisonniers de guerre).

M. Nauche (F.-J.), du 76e rég. d'infanterie.

M. Neboit iL.), du 157* rég. d'infanterie.

• M. Nique (P.-L.), du service des prisonniers de guerre.

M. Noizet (E.-V.), du 317e rég. d'infanterie.

M. Pailleux (L. -G.), du 3ne rég. d'infanterie.

M. Pajot (C.-E.), du 8* rég. territorial d'infanterie (détaché au ministère du commerce).

M. Pasquet (M.-A.-C.), du 50* rég. d'intanterie.

M. Passerat (B.-J.-A.), du we rég. territorial d'infanterie (détaché service d'état-major).

M. de Pawilowski (M.-E.), du 319e rég. d'infanterie.

M. Pellier (P.-P.-J .), du 44® rég. d'infanterie.

M. Perrier (H.-F.), du 106. rég. territorial d'infanterie.

M. Philouze (II.-S,-D.), du 441, rég. d'infanterie.

M. Poignon (H.-D.-E.), du 21e bataillon de chasseurs.

M. Rachinel (F.-E.-E.), du 21e rég. territorial d'infanterie.

M. Raynaud (A -), du 103* rég. d'infanterie.

M. Riégger (L.-II.), du 35* rég. territorial d'infanterie.

M. Rivoire (P. A.), du iOiorég. territorial d'infanterie.

M. Robert du Boislouveau (R.-M.-J.-A.), du 75° rég. territorial d'infanterie.

M. Rochard (G.-J.), du 403° rég. d'infanterie.

M. Rossi (F.-P.), du 85e rég. d'infanterie (détaché aux travailleurs coloniaux), M. Rougeyron (M.-J.-B.), du service des prisonniers de guerre.

M. Rousseau (L.-J.), du 89* rég. d'infanterie.

M. Roux (C ), du iiie rég. territorial d'infanterie.

M. Sahut (G.), du iO5e rég. d'infanterie.

M. Sauvageot (A.), du 168* rég. d'infanterie.

M. Sauze (C.), du 158e rég. d'infanterie.

M. Seiilier (A.), du 86e rég. territorial d'infanterie.

M. Simon (L,), du 1er rég. de zouaves.

M. Simon (M.-A,),. du 97' rég. territorial d'infanterie.

M. Sumien (C.-L.-R.), du 112e rég. d'infanterie.

M. Tavernier (P.), du 60® ré4 territorial d'infanterie. > M. Thierry de Ville d'Avray (A.-L.), du 5e bataillon territorial de chasseurs.

M. Toureau (A.-L.), du service des P. G.

M. Trotot (F.-L.-M.), du 26e rég. d'infanterie.

M. Urbain (G.), du service des P. G.

M. Valadon (E.-M.), du 40* rég. territorial d'infanterie.

M. Valzer (P.), du tS. bataillon de chasseurs (détaché au service aéronautique).

M. Varin (G.-L.), du 119' rég. d'infanterie.

M. Vialis (H.), du 5* bataillon territorial de chasseurs.

M. Vinet (G.), du 101' rég. territorial d'infanterie.

M. Winckler (J. C.), du 81e rég, territorial d'infanterie.

M. Wocrth (J.-L.), du 2Me rég. d'infanterie.

M. Wurtzel (P.-A.), du 1290 rég. d'infanterie.

(Rang du 30 juillet 1918.1 , M. Le Roux (F.-M.), du 300® rég. territorial d'infanterie.

(Rang du 2 août 1918.) M. Vialade (G.), du 130* rég. territorial é infanterie. -.

(Rang du 15 août 1918.) M. Savoye (L.), du 118e rég. d'infanterie.

(Rang du 18 août 1918.) M Macré (G.-L.), du 8* rég. territorial d'infanterie (détaché au service des chemins de tv.r cîI étapes).

(Rang du 24 aoCit l\ȕ 3. )

M. Richard (H.-J.-A,-A.), du «51" rég. tërrUo»( d infanterie.

(Rang du 25 août ~1918.) M. Rousseau (C.-F.), di-i 3le ;)'iufil!Itr-l'ie.

(Rang du 2S août 19R) M. Ghatroux (A.-P.), du 60e l'ég. d'infanterie.

(Rang du 2 septembre 1918.) M. Muller (J.), du 23e rég. d'infanterie.

(Rang du 17 septembre 1913.) -M Jiuîjilial (,\,'P.); du 261e rég. -d'infanterie.

(Rang du 21 septembre 1918.) M îîi'UuU (11.-II.-M. K.}, du 139* rég. d'infant<M i 3. • (Rang du 30 septembre 1913.) M. Oliemin (D..-J.-A.), du 47'- rég. dinfanterie.

H- Minault (A.-E.), du 67' rég. territorial d'infanliM-;t\

(Rang du 6 octobre 1913.) M. lYsdifi (L'.-L.-G.), du 4e rég. d'infanterie.

M. Nuon (E.-J.-M.-D.), du Ti" rég. d infanterie.

M. Launay (F.-L.-M.), du 65* rég. d'infanterie.

M. Legaret (G.-E.-M.), du 151" rég. d'infan- terie.

M. Michel CA.-C.). du 46e rég. d infanterie.

M. Vcvsclielden (T.-P.), du 132e rég. dinfantlW;, (nang du 9 octobre 1918.) M. L -cle-rcq (L.-L.), du 201 rég. d'infanterie.

(Rang du 10 octobre 1918.) M. KoHe-r (C.-J.V du 6* rég. d'infanterie.

(Rang du 10 octobre 1918.) M. hri (A.-E.-L.-E.), du G* rég. d'infanterie.

(Rang du 11 octobre 1918.)

M'. Rt'Nufaî (C.-M.), du 58* l'ég. d'infanterie.

(Rang du 15 octobre 1918.) M. Lévy (G.), du 152e rég. d'infanterie.

Armée territoriale.

jMr déenrt du. Président de la République su da!\ du tt décembre 191S, rendu sur la proposition dit président du conseil, - ministre do ;» guerre, sont nommés, ou réintégrés dans l'infanterie territoriale aux grades ci-après, les '>f)iciri;s d'infanterie en retruite ou rayés des ïftdres dont les noms suivent et par décision ministérielle du même jour ont reçu les all'ectations suivantes :

4u grade de lieutenant colonel.

(A dater du 15 décembre 1913.) 101' rég. d'infanterie. — M. Roussel (P.-A.).

iH l'è. d infanterie. — M. Betbeder (Ç.,):

i'll" rg. d'infanterie, -M. Courtois (M.-J.45* rt. d'infanterie. - M. Destliieux (C.-P.).

10:-" l't;!. d'infanterie. — M. Engelhard O..-E.), t,t" rég. d'infanterie. — m. F^eury (J.), t 'll! h:';.;, d'infanterie. M. Gueilheis (A.): S»©8 rlg. d'infanterie. — M. (uér¡n (H.-J.-B.).

4;)t" rég. d'infanterie. — M. Rey (A.-A.).

44* rég. d'infanterie. - M. Sat*Uoui*®"(M.-j.î.

A. V.;.

a" n. bis de zouaves.— M.îTrapol (G.-Y.). -

Au grade de chef de bataillon.

(A dater du 15 décembre 1918.) 84e rég. d'infanterie. — M. Béjot (P.-F.).

158e rég. d'infanterie. - M. Bérard (S.-J.-P.).

85* rég. d'infanterie. — M. Bonnotte (P.-L.-H.).

72® rég. d'infanterie. — M. Bourgeois (A.-E.).

65t rég. d'infanterie. — M. Busson (J.-M.).

/,fi« rég, d'infanterie (maintenu dans son emptoil.,- NI. Compant (E.-A.).

14e rég. d'infanterie. — M. Cornice (N.-P.).

144e rég. d'infanterie. — M. Deffaux (F.-A.).

29* rég. d'infanterie (maintenu dans son emploi). — M. Guétron (J.-P.-C.).

80e rég. d'infanterie. — M. Le Blanc (F.-M.- J.-P.).

171e rég. d'infanterie. — M. Magaud(A.-A.-P.).

3e rég. d'infanterie. — M. Massat (J .-B.).

44e rég. d'infanterie. — M. Michoulier (J.-V).

33* rég. d'infanterie. - M. Nivelle (C.-M.).

Rég. de sapeurs-pompiers. — M. Pelegrine (L.-A.).

r 151 rég. d'infanterie. — M. Rebeu (F.-A.).

20° rég. d'infanterie. — M. Santelli (J.).

7e rég. de tirailleurs (major). — M. Soubeyrand (J.-A.-M.-A.).

90e rég. d'infanterie. - M. Vachez (C.-L.-F.-A.).

Au grade de capitaine.

(A dater du 20 novembre 1918.) 998 rég. d'infanterie. — M. Mercier (V.-A.-H.).

(A dater du 8 décembre 1918.) : 9e rég. d'infanterie. — M. Brau-Nogué (G.-A.).

(A dater du 15 décembre 1918.) 92e rég. d'infanterie (maintenu dans son emploi). — M. Bablon (M.-A.-F.-D.). -r"' 80e rég. d'infanterie (maintenu dans son empioi). — M. Chabrier (A.-C.) 156" rég. d'infanterie (trésorier). — M. Chambert (L.-A.-E.).

31* bataillon de chasseurs à pied. — M. Grenier (J.-F.).

82e rég. d'infanterie. — M. Jacquet (E.-L.).

13" rég. d'infanterie. — M. Labbé (J.-F.-P.).

7' rég. d infanterie. — M. Lavigne (A.).

3i8 rég. d'infanterie. — M. Machéras (G.).

33' rég. d'infanterie. — M. Maes (G.-A.-G ).

372' rég. d'infanterie. — M. Mousseron de la Chaussée (L.-L.-M.-A.).

91, rég. d'infanterie (maintenu dans son emploi). — M. Oudin (C.-H.).

172e rég. d infanterie. — M. Perséguers (C.-P.).

11e rég. de marche de tirailleurs. - M. Pierson (C.-J.).

90e rég. d'infanterie. — M. Pinaud (G.-P.-L.).

Hje rég. d'infanterie.- M. Poncelet (E.-J,.D.).

25e bataillon de chasseurs à pied (commandant dépôt). — M. Sturel (L.).

29* rég. d'infanterie. — M. de Thomassin (M.-J.-P.-J.).

Au grade de capitaine (pour la durée de la guerre).

45' rég. territorial d'infanterie. — M. Gérard (J.-P.).

118 rég. d'infanterie, pour ordre. — M. Grandordy (S.-R.).

Les officiers ci-dessus titulaires d'un grade à titre temporaire supérieur à leur grade à titre définitif conserveut ce grade à titre temporaire. Par décret du Président de la République on date du 6 décembre 1918,. rendu sur la proposition du président du conseil, ministre de la guerre, sont promus au grade de lieutenant.

pour prendre rang des dates indiquées ci-

après, les sous-lieutenants (l'inranterIe territlJ- riale dont les noms suivent : (Rang du 22 mars 1918.) M. Doussain lieutenant à titre temporaire au 60e rég. territorial d'infanterie.

(Rang du 26 mars 1917.) M, Maugain (C.-A.), du 51, rég. territorial d'infanterie.

(Rang du 29 mars 1918.) M. Simon (G.-A.), du 33e rég. territorial d'infauterie.

(Rang du 15 avril 1918.) M. Lhoste (P.-F.), du 95e rég. d'infanterie.

(Rang du 10 mai 1918.) M. Pépin (L.-S.), du 141e rég. territorial d'iD.

fanterie.

(Rang du 21 juin 1918.) M. Demars (G.-II.), du 21gl rég. d'infanterie.

(Rang du 2 juillet II)IS.)M. Bounat (M.), du 10e bataillon territorial de zouaves.

(Rang du 5 juillet 1918.)

M. Besson (M.-J.-H.), du 90e rég. territorial d'infanterie (détaché au service du génie).

(Rang du 21 juillet 1918.) M. Busquet (J.-B.-L,), lieutenant à titre t,m.

poraire au 7e rég. d'infanterie.

(Rang du 30 juillet 1918.)

M. Pitoia (M.), lieutenant à titre temporaire au 14e rég. de tirailleurs.

(Rang du 17 août 1913.) M. Louat (B.), du 137e rég. d'infanterie, (Rang du 24 août 1918.) M. Lemoine (A.-E.), du 14e rég. d'infanterie.

(Rang du 2 septembre 1918.)

M. Grave (C.-J.), du 128e rég. territorial d'iafanterie.

(Rang du 17 septembre 1918 ) M. Duval (L.), du 265* rcg. d'infanterie.

M. Simon (G.-A.), lieutenant à titre temporaire au 318e rég. d'infanterie (détaché à l'A.S.).

(Rang du 13 septembre 1918.) M. Bolo (J.), du service des chemins de fer et des étapes.

(Rang du 26 septembre 1918.) M. Lavanture (P.-C.), lieutenant a titre temporaire au 232' rég. territorial d'infanterie.

(Rang du 27 septembre 1918.) M. Rambaud (P .-C.-P.), de la 2e compagnie du dépôt subdivisionnaire de Fez.

(Rang du 28 septembre 1918.) M. Mannoni (L.-P.), du 125* rég. territorial d'infanterie.

M. Cottin (A.-R.), lieutenant à titre temporaire au 157e rég. d'infanterie.

(Rang du 30 septembre 1918.) II. Barbot, du 27o rég. territorial d'infanterie.

M. Monguilan (J.-P.-C.), du 18* rég. d'infanterie.

(Rang du 6 octobre 1918.) M. Broumet (G.-L.-M.), du 45e rég. territorial d'infanterie, M. Gouvachon (P.-L.-J.-H ), du 5" rég. d'ill" fanterie.

M. Olivier (G.-E ), du 24e rég. d'infanterie.

M. Gautherot (A.-M.), du 28e rég. d'infanterie».

M. Hue (A.), du 35' rég. d'infanterie.

M. Herivault (J.-A.), du 131e rég. d'infanterie.

M. Belloir (G,-M.), du 333e rég. d'infanterie.

(Rang du 7 octobre 1918.) M. Barbeeier (L.-A.-J.), du 8" rég. d:inTan" terie.

M. Dumez (A.-M.-E.), du 3e rég. de z¿uave,)"

(Rang du 10 octobre 1918.) ail M. Garry (H.-E.), du lUe rég. territorial d'infanterie.

r.. Mt' ostan (P.-J.), du 143e rég. territorial d'in- ..n eue, Capitaine (A.-L.-G), du 261* rég. territori«l d'infanterie.

terîèBernard .-M.), du 346* rég, d'infanterie.

(Rang du 11 octobre 1918,) M. Gallois (A.-E.) du 283e rég. d'infanterie.

(Rang du 20 octobre 1918.) Félizot (E.), du 320® rég. d'infanterie.

(Rang du 28 octobre 1918.) M. Mittoux (B.), lieutenant à titre temporaire u <3* rég. territorial d'infanterie.

(Rang du 4 novembre 1918.) 1'1. Lévy (G.), lieutenant à titre temporaire au u e rég. d'infanterie.

(Rang du 6 novembre 1918.) M, Ropars (M.), du 30 rég. d'infanterie.

(Rang du 8 novembre 1918.) , Leclerc (E.-E.), du 132e rég. d'infanterie.

(Rang du 10 novembre 1918.) J*- Btgule (J.-E.), du 172e rég. d'infanterie.

(Rang du 13 novembre 1918,} v Sainsard (E.-D.), lieutenant à titre temwiaire au 58 rég. d'infanterie.

(Rang du 17 novembre 1918.) Jd,. Malvesy (F.-E.), lieutenant à titre teméraire au 122e rég. territorial d'infanterie.

(Rang du 19 novembre 1918.) l Blanchet (L.-II.-L.-M.), du 101 e rég. territ?rléil d'infanterie (détaché au service aéronau(Rang du 23 novembre 1918.) te' Launay (A.-C.-M. ), du 108e rég. d'infant, l'le.

(Rang du 27 novembre 1918.) d"t. Routineau (F.-E.), du 27° rég. territorial Ganterie.

, ^ar décret du Président de la République en "jpC du 6 décembre 1918, rendu sur la proportion du président du conseil, ministre de la Guerre, sont promus à titre définitif au grade de obtenant, pour prendre rang des dates indicées ci-après, les sous-lieutenants dïnfanterie L'i'iitoriale dont les noms suivent : f M. Abadie fJ.-B.-D.), du 83e rég. d'infanterie septembre 1918).

l" J. Astruc (L.-J.), lieutenant à titre tempo\.<tJ'e au 113. rég. territorial d'infanterie (8 féj'1er 1917).

nuM,) Baudry (P.), lieutenant à titre temporatre t9188 rég. territorial d'infanterie i,29 mars (6 Bidois (J.-A.-M.), du 103e rég. d'infanterie octobre 1948).

Billard (D.-J.-A.), lieutenant à titre temkriaire au 79e rég. d'infanterie (27 janvier x 1

u toW Bou<ïuet (M.-M.-C.), lieutenant à titre temporaire au 219e rég. d'infanterie (16 mai 1918).

}lo,.BouVin (L.-F,-lI.), lieutenant à titre temporaire au 32e rég. territorial d'infanterie (4 féler 1918) Jlo' BrQzier (H.-L.-F:), lieutenant à titre temDo. alre au 1.17111 rég. territorial d'infanterie «janvier 1918).

i t. Chausson (J.-P.), lieutenant à titre temporaire du le Il, rég. d'infanterie (9 octobre 1918).

JI.)l'àiioroller (F.-J.-M.), lieutenant à titre tempor âirl au 500e rég. territorial d'infanterie Janvier 1..918). lieutenant à titre tcm- ^0|àirf>lieutenant à titre temporaire au 32e rég. territorial d'infanterie

M. Delom (O.-V,), lieutenant à titre' temporaire au 414e rég. d'infanterie (8 juin 1918), M. Drubay (J.-C.-C.), lieutenant à titre temporaire au 294" rég. d'infanterie (détaché missions) (26 mai 1918).

M. Dubois (A.-M.-S.), lieutenant à titre temporaire au 35e rég. territorial d'infanterie (31 juillet 1917).

M. Dubus (A.-J.), lieutenant à titre temporaire au 91e rég. territorial d'infanterie (3 juin 1917).

M. Dupeyrou (L.-J.-U.), du 137e rég. territorial d'infanterie (20 septembre 1918).

M. Gasztowtt (M.-J.-A.-G.), lieutenant à titre temporaire au 44e bataillon de chasseurs (détaché au ministère de la guerre) (6 septembre 1918).

M. Gau (L.-F.), lieutenant à titre temporaire au 237° rég. territorial d'infanterie (20 mars 1918).

M. Germond (M.-E.), du 265e rég. d'infanterie (17 septembre 1918).

M. Granger (A.), du 169* rég. d'infanterie (24 août 1918).

M. Greuling (A.-J.), lieutenant à titre temporaire au 10" rég. territorial d'infanterie (il juin 1917).

M. Guillotin (J.-C.), lieutenant à titre temporaire au 428 rég. territorial d'infanterie (22 mai 1918).

M. Hébréard (C.), lieutenant à titre temporaire à la compagnie de mobilisés de Marrakech (27 mai 1917).

M. Helly (M.-J.-E.-L.), lieutenant à titre temporaire au 4e bataillon territorial de chasseurs (10 octobre 1917).

M. Hubert (E.-F.), lieutenant à titre temporaire au 11Q8 rég. territorial d'infanterie (20 février 1917).

M. Hubert (P.), lieutenant à titre temporaire au 5e rég. territorial d'inanterie (21 novembre 1917).

M. Husson (A.-S.-E.), lieutenant à titre temporaire au U-rég, territorial d'infanterie (détâché au service aéronautique) (19 avril 1917).

M. Izard (E.-J.-J.-L), lieutenant à titre temporaire au 110* rég. territorial d'infanterie (27 novembre 1917).

M. Jacquemin (lieutenant à titre temporaire au 149e rég. d'infanterie '(21 janvier 1918).

M. Jolly (G.-M.-A.), lieutenant à titre temporaire au 811 rég. territorial d'infanterie (20 août 1917).

M. Jozeau-Marigné (P.-J.-E.), lieutenant 4 titre temporaire au 268e rég. territorial d'infanterie (10 janvier 1918).

M. Labarre (A.-L.-E.), lieutenant à titre temporaire au 164* rég. d infanterie (8 avril 1918).

M. Lacaze (A.-J.-P.-M.), lieutenant à titre temporaire au 12e rég. d infanterie (détaché au service aéronautique) (20 juin 1918), M. Laporte (J.-J.), lieutenant à titre temporaire au 93e rég. d'infanterie (21 février 1918).

M. Lefranc (E.-P.-B.), lieutenant à titre temporaire au 5e rég. de tirailleurs (29 janvier 1918).

M. Legraiid (F -L.), lieutenant à titre temporaire au 62° rég. territorial d'infanterie (11 juin 1918).

M. Le Masle (L.-F.), lieutenant à titre temporaire au 223e rég. territorial d'infanterie (détaché au service du génie) (21 mai 1917).

M. Lombardet ( L.-E. ), lieutenant à titre temporaire au 131* rég. d'infanterie (27 juillet 1917).

M. Lusson (M.-M.-J.-J.), lieutenant à titre temporaire au 73. rég. territorial d'infanterie (29 novembre 1917).

M. Maillard (A.-J.-D.), lieutenant à titre temporaire au 73e rég. d'infanterie (3 juin 1917).

M. Maillet (A.-E.), lieutenant à titre temporaire au 401" rég. d'infanterie ( 27 juin 1917).

M. Maingourd (P.-C.-G.), lieutenant à titre temporaire au iûT reg. d'infanterie (19 août 1918).

M. Marchand (A.-A.-A.), du 62 rég. d'infanterie (détaché service d'état-major) (14 août 1918). - 1 M. Marin (H.-T.-M.-A.), du 340e rég. d'infanterie (6 octobre 1918).

M. Marly (E.), lieutenant à titre temporaire au 2ge rég. territorial d'infanterie (8 juin 1917).

M. Martin (J.-J.-B.-A,) du 155e rég. d'infanterie (4 novembre 1918).

M. Millet (C.-H.), lieutenant à titre temporaire au oooe rég. territorial d'infanterie (8 seotembre 1916).

M. Mouchel (A.-G.), lieutenant à titre temporaire au 16e rég. territorial d'infanterie (9 juin 1918).

M. Nicolaï (F.-A.), du 3638 rég. d'infanterie (20 septembre 1918).

M. Noé (E.-A.), lieutenant fi titre temporaire au 237e reg. territorial d'infanterie (li novembre 1916).

M. Orsini (J.), lieutenant à titre temporaire au 117- rég. territorial d'infanterie (28 mars 1918).

M. Ouart (C.-F.), lieutenant à titre temporaire au 9a8 rég. d'infanterie (ler mai 1918).

M. Ouzilleau (A.-C.), lieutenant à titre temporaire au 21e rég. territorial d'infanterie (détaché au service d'état-major) (7 février 1917).

M. Palaric (M.), lieutenant à titre temporaire au 14e bataillon de chasseurs (26 août 1917).

M. Petit (C.-G.), capitaine à titre temporaire au 154' rég. d'infanterie (10 août 1917).

M. Pezat (J.), du 101* rég. territorial d'infanterie (6 octobre 1918).

M. Philippot (E.-G.-M.), lieutenant à titra temporaire au 162' rég. d'infanterie (23 novembre 1918).

M. Pivot (E.-J.), du 35* rég. d'infanterie (d6 taché au service d'état-major) (3 juin 1917).

M. Pizzamiglio (E.-A.), lieutenant à titre tom.

poraire au WOo rég. territorial (25 mai 1918).

M. Proux (A.-G.-P.-P.), du 47* rég. d'infanterie (19 juin i918).

M. Puiroux (A.-M.-B.), lieutenant à titre temporaire au 8ib rég. territorial d'infanterie (5 octobre 1917). M. Quandalle (A.-J.-S,), du 88 rég. territorial d'infanterie (24 mai 1917).

M. Reynaud (E-F.-V.), lieutenant à titre len> poraire au 139e rég. d'infanterie (27 février 1918).

M. Rigollot (F.-A,-E.), du 738 rég. territorial d'infanterie (2 avril 1918).

M. Rolain (E.-M.-E.). du 48* rég. d'infanterie (5 juillet 1918).

M. Rolland (J.-A.), lieutenant à titre temporaire au 28. rég. territorial d'infanterie (28 octobre 1916).

M. Roulleau (R.-J.), lieutenant à titre tempo- raire au 81e rég. territorial d'infanterie (9 juin 1918).

M. Roux (P.-A.-F.), lieutenant à titre temporaire au 132* rég. d'infanterie (lU novembre 1916).

M. Sadoul (M.), lieutenant à titre temporaire au 2ge rég territorial d'infanterie (9 juin 1918).

M. Saramon (P.-T.), lieutenant à titre temporaire au 3428 rég. territorial d'infanterie (détaché au service du génie) (14 février 1917).

M. Savignac (P.), lieutenant à titre temporaire. au sae rég. territorial d'infanterie (11 avril 1918).

M. Sécail (E.-V.-J.), sous-lieutenant d'infanterie métropolitaine (détaché aux troupes cor loniales) (28 avril 1918).

M. Sommé (J.-E.), du US8 rég. d'infanterie (6 octobre 1918).

M. Soubiron-Rachon (P.), du 938 rég. territorial d'infanterie (détaché au service aéronautique) (9 avril 1918).

M. Tarride (L.-D.), lieutenant à titre temporaire au 62e rég. territorial d'infanterie (6 no-

vembre 1916).

M. Thermes (F.-H.), du 338 rég. territorial d'infanterie (détaché au service de la justice militaire (6 octobre 1918.) .,

M. Tertochot {A.-L.-F.), lieutenant à Hlr 1te9m1";p).oraire au 128e rég. d'infanterie (15 avril 1917).

M. Trédez (N.-A.), lieutenant à titre temporaire au 80e rég. d'infanterie (17 janvier i m).

M. Valeix (J.-J.-B.), du e rég. territorial d'infanterie (4 avril lîttg).

M. Vaur (J.-J.), du 32* rég. territorial d'infanterie (détaché prisonniers de guerre) (6 octobre 1918).

M. Videau (H.), lieutenant à titre temporaire au 5, rég. territorial d'infanterie (17 août 1918.) M. Yigier (J.). lieutenant à tilri3 temporaire au Gît rég. d'infanterie (10 novembre 1917.) M. de Villemandy de la Menière (M.-L.-G.), lieutenant à titre temporaire au 93e rég. territorial d'infanterie (21 octobre 1917).

M. Vivier (E.-N.), lieutenant k titre temporaire au 43* rég. territorial d'infanterie (3 juia 1917).

M. Vuagnat (J.-A.), lieutenant à titre temporaire au lOS- rég. territorial d'infanterie (5 août 1913;.

M. Vuition (J.-C.-L.), lieutenant à. titre temraire au 1,9a rég. territorial d'infanteria (20 janvier 1918).

Par décision ministérielle en date du 5 décembre 1918, et par application da la loi du 10 août 1917, les s-ous-lieutenants de l'armée territoriale à titre temporaire dont les noms suivent sont promus à titre temporaire au grade de lieutenant de l'armée territoriale : (Rang du 11 août 1917.) M. Cipriani (A.-M.), du 173e rég. d'infanterie (détaché aux troupes coloniales).

(Rang du 2 octobre 1917.) M. Faroud (A.), du 24* rég. territorial d'infan- terie

- (Rang du 5 février 1918.) M. Favrc (M.-C.), du 292e rég. territorial d'infanterie.

(Rang du G février 1915.) M. Ilémion (P.-F.), du 130® rég. d'infanterie.

(Hang dn 2i mars 1918.) M. Le Roy (J.-M.), du 72e rég. territorialdinfauterie.

(Rang du 31 mai 1913.)

M Martinez (A.), du 8* rég. da marche de «suaves.

(Rang du 30 juin 1913.) M. Le Blond (G.), de la base russe.

(Rang du 1er juillet 1918.) M. Monmusson (H.-J.-F.), du 75* rég. turitarinl d'infanterie.

(Rang du 2 juillet 1918.) M. Mallon (C.,, du 10-18 rég. territorial d'lnLiuUr.e.

(Rang du 5 juillet 1918.) M. Chambron (L.-M.-A.), du 30Ja rég. territorial d'infanterie.

(Rang du 5 juillet 1918.) M. lliiio (J.); du He rég. d'infanterie.

(Rang du 4 août 1913.) M. Launay (A.-C.-M.), du 100' rég. d'infanterie.

M. Louis (P. A.), du 42® rég. territorial d'in- ÎMrteric. , - - ■ (Rang du 15 août 1918.) M. Metdn^,,^ du 155a rig d'infan terie. '., ,1 -\'> (Rang du 18 août 1913 ) M. Alkive (R.-A.), du 15C® rég. d'infanterie.

(Rang- du 19 août 1913 ) KïVllcr,iont '(G,)., du 2)8 rég. d'infan- (Rang du 20 août 1918.) M. Lalire (L.-J.), du 241e rég. territorial d'inuuterie (detache aux tx'oupes colonial».»;.

(Rang du 23 août 1913.) M. Deniau (G. -F.), du 1ô9 rég. d'infanterie.

(Rang du 25 août 1918.) M. Janicaud (L.-A.), - du 27* rég. territorial d'infanterie.

(Rang du 23 août 1918.) M. Treuilleux (C.-H.), du 500e rég. territorial d'infanterie.

(Rang du 29 août 1918.) M. Jacquemine} (l.-B.), de la base russe..

(Rang du 30 août 1913.) M. Fayet (A.-J.), du 808 rég. d'infanterie.

(Rang du 2 septembre 1918.) M. Delphanqu&(F.-J.), du 145® rég. territorial d'infanterie.

M. Faber (P. A.), du 3.6. rég. d'infanterie.

M. Gourraud (M.-J .), du 4e rég, de zouaves.

(Rang du 7 septembre 1918.) M. Pcssez (A.-E.), du 9e bataillon territoria de zouaves.

(Rang du & septembre 1918.) M. Malarmé (G.), du 10* rég. d'infanterie.

(Rang du 17 septembre 1918.) M. Jobin (A.-V.), du 11e rég. d'infanterie.

M. Martin de Saint-Semmera (L.), du 263* rég. d infanterie (détaché service du génie).

(Rang du 13 septembre. 1918.) M. Durand (F.-E.-A.). du 6e rég. de tirailleurs.

{Rang du 19 septembre 1913.) M. Jacques (C,), du 148e rég. d'infanterie (détaché au service des chemins de fer et des étapes).

(Rang du 21 septembre 1918.) M. Faraut (J. L.), de la base russe.

(Rang du 21 septembre 1913.) M. Gémy (H.), de la base russe.

M. Hémard (E.-C.), de la base russe.

M. Vergon (E.-L.), de la base russe.

(Rang du 24 septembre 1918.) M. Galle (J.-J.-M.-F.), du 14e rég. d infanterie.

M. Jacquel (E.-E.), du 33' rég. territorial d'infanterie.

(Rang du 30 septembre 1918.) M. Basset (A.), du 273 rég. d'infanterie (détaché à. la base russe).

M. Reanmert (V.-A.), du 100e rég. territorial d'infanterie.

M. Goste (J.-J.), du 65* rég. d'infanterie.

M. Elle (A.), du 34® rég. d'infanterie.

M. Etchever-ry (F.-D.), du92erég. d'infanterie.

M. Franchineau (J.*S.), du 279* rég. d'infanterie.

M. Gavet (A.-G.), du 327e rég. d'infanterie.

M. Girod (A.-J.), du 143e rég. d'infanterie.

M. Goffinet (M.-A.-M.), du 82® rég. territorial d'infanterie.

M. Gurgand (G.), du 63' rég. territorial d'infanterie.

M. Labat (J-F), du 834' rég. d'infanterie.

M. jarrivière (J.-A.-J.) , du 103e rég. territorial d'infanterie.

M. Leclere (P.-E.), du 96e rég. d'infanterie.

M. Lejeuae (L.-V.), du 24* rég. d'infanterie.

M. Loridon (A.-E.), du 144e rég. d'infanterie.

,:M..ftMNan¡t(n.-(.), du 53 rég. territorial d infanterie.

M. Pagès (J.-B.-G.), du .13' rég. d'infanterie.

M. Sénéchal (O.-V.), du 70* rég. territorial d iufanlerie.

M. Théolin (J. 3.-M» du 73e régi d'infanterie.

(Rang du 1t octobre 1918.)

M. "Ra.guin (F.-A.), du 63 rég. territorial d'Illfanterie.

(Rang du 3 octobre 1918.) M. Guillin (J.-E.-A.), du t03 rég. d'infanterie.

(Rang du 4 octobre 1913.) M. Ducros (A.-L.), du 18e rég. territorial difl" fan te rie.

M. Perrouse (F.), du 14e bataillon de ebaï* seurs à pied.

(Rang du 6 octobre 1918.) M. Bard (N.), du 500e rég. territorial d'infanterie.

M. Brugière (V.), du 124° rég. territorial d'infanterie.

M. Charlier (T.), du 5e rég. d'infanterie.

M. Ferrot (L.-M.-J.), du tOle rég. territorial d'infanterie.

M. Fouilleron (L.-II.), du 82e rég. territorial d'infanterie.

M. Fricotté (A,-J.-A,-L.) du tOle rég. d'infanterie. ,

M. Hillairel (G.-V.), du 3Ge rég. d'infanterie, M. Lefèbvre (G.-A.), du 109e rég. territorial d'infanterie.

M. Lefèbvre (P.-E.), du 101e rég. d'infanterie M. Lemaire (M.), du 12e rég. d'infanterie.

M. Marchais (H,), du 36e rég. d'infanterie.

M. Marcot (G.-N.), du lbst rég. d'infanterieM. Mantbel (M.-R.-H.), du 3ie rég. territorial

d'infanterie.

M. Moreau (H.-A.-T.), du 82e rég. territorial d'infanterie.

M. Pitiot (P.), du 81e rég. d'infanterie (détaché au service du génie).

M. Plumey (R.-L.), du 28Ge rég. d'infanteria (détaché au service de l'artillerie).

M. Raffanel (E.), du tala rég. d infanterie.

M. Rarfin (Ë.), du 55e rég. d'infanterie.

M. Regnard (L.-E.-J.), du 74e rég. d'infanterie.

M. Roy (J.-B.-C.), du 401" rég. d'infanterie.

M. Ruai (G.-J.-M.), du 82e rég. territorial d'infanterie.

M. Samanos (M.), du 28e rég. d'infanterie M. Saoutic (Y.), du 97e rég. territorial d'in" fanterie.

M. Tariel (F.-D.-C.), du 72e rég. d'iufanterie.

M. Torchet (L.), du 24e rég. d'infanterie (détaché troupes coloniales).

M. Vallois (A.-A.), du 13oe rég. d'infanterie.

(Rang du 7 octobre 1913.) M. Beaumont (R.-L.-A.), du 47e rég. territorial d'infanterie.

M. Morel (E.-D.), du IGe bataillon de chasseurs à pied.

M. Sonier (M.-E.), du 72e rég. territorial d'infanterie.

M. Vittoz (J.-F.-L.), du 150e rég. d'infanterie.

(Rang du 10 octobre 1918.) M. André (M.-P.-P.), du li5® rég, territorial d'infanterie.

- M. Guérin-Dumartrait (G.-C.), du 11e rég. ter-

ritorial d'infanterie.

M. Trinquier (M.), du 170e reg. d infanterie.

(Rang du 11 octobre 1918.)

M. Gerber (R.-E.-J.), du 7e rég. d'infanterie.

M. Huard (C.), du 283* rég. d'infanterie.

M. Hubert (R.), du 1300 rég. d'infanterie.

d'infanterie. , M. Lamothe (H.-D.-A.), du ti2e rég. territorial M. Lelong (R.-A.), du 8e rég. d'infanterie.

IL Martin (P.-J.), du 10" rég. d'infanterie.

M. MiUiet (G.-J.-L.), du 151e rég. d'infanterie.

M. Hé au (T.-L.-R), du 41e rég. d'infanterie.

(Supplément.)

M. amerieFe du 1456 rée,. territorial d .infanterie.

(Rang du 12 octobre 1918.) M. I)attée J,), du 9je rég. territorial d'infantoàIDde)ahouss (H.-V.-M.), du 590e rég. terriInfantene.

M- Sleinbach (J.-A.-L.), du 21e rég. d'infanterie.

- (Rang du 15 octobre 1913.) I. Canal (J.-P.-S.-F.),du 299e rég.d'infanterie.

M. Clamagirand (H), du 500e rég. territorial d'infanterie.

M. Jobelin (C.-L.-G.), du 4e bataillon territorial C .a:-.sc UI'S. 1 M. Lacroix (R.-A.), du 355e rég. d'infanterie.

M. oulignac (E.-H.), du 91e rég. d'infanterie.

* Tliouvenin (L.), du 13e rég. d'infanterie.

(Rang du 18 octobre 1918.) {(j-l- Lar.rier (C.). (lu 1G9® rég. d'infanterie ét. tilché service des cIiemins de fer et des dpes).

J|- Loguav (S.-H.), du 133e rég. d'infanterie.

terie. , du 1726 rég. d'infanerie.

d'il1; Maliieu (D. E.\ du 99e rég. territorial Cinfanterie.

h' Mandonnet (J.), du 23e rrg. territorial d'in'J crie (détaché aux prisonniers de guerre)..

M, Margerit (M.-P.), du 99e rég. d'infanterie.

5': Missenard alias Burtin (R.-P.-E.) du l'g, territorial d'infanterie.

(1 ,-J ,), du 4~e rég. territorial d'in- erle, &l, Pestour (J.-C.), du 49« rég. d'infanterie.

teiiô Pinel (A.-J.-B,), du 40Le rég. dinfanRicordeaii (F.-J.), du 730 rég. territorial "fruiterie.

M. Roulin (M.-J.), du 22* rég. d'infanterie.

terieTouite du 321e rég" d'infan(Rang du 20 octobre 1918.) î- ^rgoiind (J.-F.-M.-B.). du ll8e rég. d'inraUf{.erie (détaché missions).

Ciléiint (H.-E.-S.}, du 65,1 rég. territorial Infa.n tc/'ie, fa MI t. l",erriet' (II.-S.), du 503e rég. tenitorial d'innterie.

M. Prit (E.), du 328 rég. d'infanterie.

ic. Nicolas (C.-F.-P.), du 150e rég. d'infanlie. 1 M, Tankèré (A.-P.), du 1510 rég. d'infanterie.

M. Thivet (L.-A.)> du 43 rég. d'infanterie.

lI. Troquet (A.-E.), du 27e rég. d'infanterie.

(Rang du 21 octobre 1918.) 1tJ. &ret (D.-J.), du 25e rég. d'infanterie.

H u j^; Gulmard (J.-A.), du 106e rég. territorial Wantérie.

(Rang du 27 octobre 1918.) AI. Arsonneau (A.-P.), du 7e rég. de tirailleurs.

, (Rang du 31 octobre 1918.) - AI. Corné (E.-A.), du 135" rég. d'infanterie.

(Rang du 8 novembre 1918.) t.n'It' eleau (G.), du 5 00 rég. territorial d'infanterie.

(f1:t Desbordes (A.), du 260* rég. d'infanterie (rt*i«jaché service état-major).

G*tux (F.-C.-E.), du 54* rég. territorial ranterie (détaché service d'état-major), M. Massom (P.-A.)., du 371* rég. d'infanterie.

tlirN,iï Quévillen (G.-E.-L), du 29e rég. territorial Aliterie~: w (Rang <u 20 novembre 1918.) PhiliPPeau (L.), du 38' rég. territorial erle;

1( (Rang du 23 novembre 1918.) - Schulhof (E.-P.), du 176* rég. d'infanterie.

(Rang du 29 novembre 1918.) mat tiriagollé (M.\ du 89-o rég. d'infanterie.

»

VÉTÉRINAIRES MILITAIRES NOMINATIONS

Réserve de l'armée active.

Par décret du Président de la République, en date du 6 décembre 1918, rendu sur le rapport du président du conseil, ministre de la guerre, en exécution de la loi du 10 août 1917.

Prennent rang comme vétérinaires aidesmajors de 2S classe de réserve aux dates indi-

quées ci-dessous, les vétérinaires aides-majors de 2" classe ci-après désignés : (A dater du 8 avril 1915.) M. Catel (Jules-Emilc-Henri), au 93e rég. d'infanterie (A dater du 14 août 1916.) M. Barbier (André-Albert), au 11e rég. de dragons.

(A dater du 5 février 1917.) M. Corbiere (Georges-Paul-Auguste), au P. A. D.

de la e D. 1.

M. François (Gaston-Alfred), au 6e escadron du train.

M. Mariette (Louis-Claude), au 360e rég. d'infanterie.

M. Picavet (Henri-Albert-Alexandre), au 10ie rég. d'artillerie lourde.

M. Godechoux (Paul-Etienne-Jules), au dépôt de légère de Tours.

M. Bossavy (Ferdinand-Jean-Baptiste), au 3e rég. d'artillerie coloniale.

M. Couriol (Louis), au 99e rég. d'infanterie.

(A dater du 25 juillet 1917.) M. Catherine (André-Jules), au 43e rég. d'artillerie.

Sont promus au grade de vétérinaire aidemajor fie lre classe de réserve, pour prendre rang aux dates-ci-dessous, comme ayant accompli deux années de services dans leur grade les vétérinaires aides-majors de 2e classe ciaprès désignés : (A dater du 8 avril 1917.) M. Catel (Jules-Emile-Henri), au 93e rég. d'infanterie.

(A dater du li août 1918.) M. Barbier (André-Albert), au 11e rég. de dragons, Sont annulés les décrets antérieurs concernant les officiers ci-dessus désignés déjà promus à titre définitif dens leur grade, pour prendre rang à des dates postérieures à celles lixées par le présent décret.

Armée territoriale.

Par décret du Président de la République en date du 6 décembre 1918, rendu sur le rapport du président du conseil, ministre de la guerre, en exécution de la loi du 10 août 1917..

Prennent rang carnme vétérinaires aidesmajors de 2® classe de territoriale, aux dates indiquées ci-dessous, les vétérinaires aidesmajors de 2" classe ci-après désignées : (A dater du 29 juillet 1915.) M. Burle (Nicolas-Eugène), au 2e rég. du génie.

(A dater du 10 mai 1916.) M. Pierrot (Georges-Isidore), au 244* rég. d'artillerie.

(A dater du 19 novembre 1916.) M. Monvoisin (Alexandre-Augustin), au centre de sérothérapie de l'armée.

(A dater du 5 février 1917.) M. Gauch (Achille-Raphaël), au 4e escadron du train.

M. Lequoy (Paul-Aristide), au 6* escadron du train.

Sont promus au grade de vétérinaire aidemajor de lre classe de territoriale pour prendre rang aux dates ci-dessous, comme ayant accompli deux années de services dans leur grade, les vétérinaires aides-majors de 2e classe ci-après désignés :

(A dater du 29 juillet 1917.) M. Burle (Nicolas-Eugène), au 2,1 rég. du génie.

(A dater du 10 mai 1918.) M. Pierrot (Georges-Isidore), au 244* rég.

d'artillerie.

(A dater du 19 novembre 1913.) M. Monvoisin (Alexandre-Augustin) , au centra de sérothérapie de l'armée.

Sont annulés les décrets antérieurs concernant les officiers ci-dessus désignés déjà promus à titre définitif dans leur grade pour prendre rang à des dates postérieures à celles fixées par le présent décret.

Armée territoriale.

Par décret du Président de la République, en date du 6 décembre 1918, rendu sur le rapport du président du conseil, ministre de la guerre.

sont nommés, dans les cadres de l'armée territoriale, les vétérinaires ci-après désignés, rayés des contrôles de l'armée active.

(A dater du 1er décembre 1918.) Au grade de vétérinaire principal de ie classe.

M. Schelameur (Emile-Frédéric), vétérinaire principal de 2e classe, chef supérieur du service vétérinaire de la e armée.

M. Isnard (Jules-Jean-Bapliste), vétérinaire principal de 20 classe, chef supérieur du service vétérinaire de la ,.,0 armée.

Au grade de vétérinaire-major de ,r. classe.

M. Cabriforce (Jean-François), vétérinairemajor de lr* classe, directeur du service vétérinaire du ,e C. A.

IIIISTRE DE LA MARINE

RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE: FRAN'Ç-U3» Paris, le 22 novembre 1918.

Monsieur le Président, La nécessité d'assurer une -tradition dans l'expédition de certaines affaires confldentielles relatives à la défense nationale oblige le département de la marine à n'en confier la copie qu'à des sténodactylographes expérimentés et particulièrement aptes à exercer cet fonctions.

Il semble qu'eu égard à leur spécialité professionnelle, ces agents, qui font partie du personnel des auxiliaires permanents et sont payés à la journée, devraient recevoir un traitement mensuel susceptible d'augmentations successives après intervalles de deux ans au moins.

Cette mesure fait l'objet du projet de décret ci-joint que nous avons l'honneur de soumettre à votre haute sanction.

Nous vous prions, monsieur le Président, d'agréer l'hommage de notre profond respect.

Le ministre de la marine.

GEORGKS LEYGUSS.

Le ministre des finances, L.-L. KLOTZ.

Le Président de la République française.

Vu le décret du 8 janvier 1916, fixant le nombre et les salaires des auxiliaires permanents de l'administration centrale de la marine militaire ;

Vu l'article 144 de la loi de finances du 13 juillet 1911, Décrète : Art. IH. — Les articles 1er et 2 du décret susvisé du 8 janvier 1916 sont modifiés ainsi qu'il suit : Art. fer. — Le nombre maximnm des auxiliaires permanents pouvant être employés dans les bureaux de l'administration centrale de la marine militaire est fixé à 56, dont trois sténodactylographes.

[Supplément.)

Des auxiliaires temporaires peuvent. etc.

(le reste de l'article sans changement).

Art. g. — Les auxiliaires perinaneute autres que les sténodactylographies reçoivent par jour ouvrable un salairs de 5 fr. qui peut, dans la limite de la portion de crédit affecté à cette dépense, être porté, par augmentation de 50 centimes se succédant à deux ans d'intervalle au moins, jusqu'au chiffre maximum de 8 fr.

Les sténodactylographes reçoivent à leur entrée en fonctions un traitement annuel de 1,800 fr. qui peut être élevé jusqu'au maximum de 3,000 fr. par avancements successifs de 200 fr. se succédant à deux ans dintervalle au moins.

L'attribution de ces salaires et traitements est exclusive de toute gratification.

Aucune rétribution accessoire., etc. (Le reste de l'article sans changement.) Art. 2. — Il est inséré, après l'article 2 du même décret, deux articles nouveaux nQ50 2 bis et 2 ter ainsi rédigés : Art. S bis. — L'admission à l'emploi de sténodactylographe est prononcée à la suite d'un concours dont les conditions sont fixées par arrêté ministériel.

Ce concours comporte notamment une épreuve de sténographie (sténographie d'un texto lu et traduction des notes stenographiques en langage ordinaire).

Art. 2 ter. — En ce qui touche les auxiliaires permanents déjà en fonctions à la date du présent décret, compte sera tenu, pour les avancements qui pourront leur être accordés, des services qu'ils auront jusqu'alors accomplis en cette qualité.

Art. 3. — Le ministre de la marine et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et inséré au Bulletin des lois.

fait à Paris, le 7 décembre 1918.

R. POINCARBê Par le Président de la République : Le ministre de la marine, GEORGES LEYGUES.

Le ministre des finances, L.-L. KLOTZ.

MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES BEAUX-ARTS

Par décrets en date du 6 décembre 1918, rendus sur le rapport du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts : M. Guichard, professeur de mathématiques générales à la faculté des sciences de l'université de Paris, est nommé, sur sa demande, professeur de géométrie supérieure à ladite faculté.

M. Lebesgue, docteur ès sciences, maître de conférences d'analyse mathématique à la faculté des sciences de l'université de Paris, est , nommé, à ladite faculté, professeur d'application de l'analyse à la géométrie (chaire vacante).

M. Rivière, agrégé des facultés de médecine, est nommé professeur de clinique d'accouchements à la faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'université de Bordeaux, en remplacement de M. Lefour, décédé.

M. Doyon, professeur adjoint à la faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'université de Lyon, est nommé professeur de physiologie à ladite faculté, en remplacement de M. Morat, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Beaulard. docteur ès sciences, professeur adjoint à la faculté des Sciences de l'université de Montpellier, est nommé professeur de physique à ladite faculté, en remplacement de M. Meslin, décédé.

M. Bræsch, docteur ès lettres, maître de conférences d histoIre moderne et contemporaine à la faculté des lettres de l'université de Montpellier, est nommé professeur adjoint à ladite faculté.

( M. Seurat, docteur ès sciences, maître de ""r-- .-' - T

conférences de zoologie à la faculté des sciences de l'université d'Alger, est nommé professeur adjoint à ladite faculté.

MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE, DES POSTES ET DES TÉLÉGRAPHES,

DES TRANSPORTS MARITIMES ET DE LA fftARIHE MARCHAHDE

Par arrêté du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande, en date du 9 décembre 1918, il est institué auprès du conservatoire national des arts et métiers, des conseillers techniques du musée national de cet établissement, dont le rôle sera de contribuer au développement et à la bonne organisation des collections du musée.

Ces conseillers, choisis parmi les notabilités scientifiques et industrielles, sont nommés pour une période de trois ans; leur mandat est renouvelable.

Par le même arrêté, sont nommés conseillers techniques du musée national des arts et métiers, à dater du 1ER novembre 1918, savoir : iro SECTION. — Mécanique.

MM. Bertin, membre de l'institut.

Boulte, ingénieur constructeur.

Citroen, ingénieur con tructeur.

Compère, ingénieur des arts et manufactures, directeur de l'association parisienne des propriétaires d'appareils à vapeur.

Darracq, président de la chambre syndicale du cycle et de l'automobile.

Henry Deutsch de la Meurthe, président de l'Aéro-Club.

Douane, ingénieur des arts et manufactures, membre de l'association du froid, constructeur d'appareils frigorifiques.

Emauit, ingénieur des arts et manufactures, constructeur de machines-Outils.

Faure-Uaulieu, directeur de la société générale de constructions mécaniques.

Firminhac, directeur de la société des moteurs à gaz et d'industrie mécanique.

Leroux, ingénieur-constructeur, membre de la commission centrale des machines à vapeur.

Marre, ingénieur-mécanicien.

Michel (Charles), constructeur.

Petit, administrateur de la compagnie générale de navigation Havre-ParisLyon-Marseille.

Salomon-, ingénieur en chef honoraire du matériel et de la traction des chemins de fer de l'Est.

Teisset, ingénieur des arts et manufactures, vice-président du syndicat des mécaniciens, chaudronniers et fondeurs de France et président de la commission des constructeurs d'appareils de minoterie.

2° SECTION. — Physique.

MM. Arnoux, ingénieur constructeur.

Baille, constructeur d'instruments d'optique.

Carpentier, membre de l'Institut.

Jobin, constructeur d'instruments de précision, président du syndicat patronal des constructeurs et négociants en instruments d'optique et de précision.

Lyon, directeur de la maison Pleyel, Lyon et Ce.

De la Valette, vice-président du syndicat des mécaniciens, chaudronniers et fondeurs de France, constructeur de magnétos et ingénieur étectricien pour toutes les applications électriques.

Zetter, ingénieur des arts et manufactures.

30 SECTION. — Géométrie, géodésie, astronomie, instruments de calcul, poids et mesures.

MM. Blot-Garnier (Paul), président de la chambre syndicale de l'horlogerie.

Collot, ingénieur des arts et manufacturer.

Helbronner, ingénieur géographe.

4* SECTION. - Arts chimiques, matières rantes et teinture. — Céramique et verr MM. Appert, maître verrier, membre du des arts chimiques pour la S0C1 d'Oil.

couragement pour l'industrie natIOiep Barbet, ingénieur constructeur, tnieur5 président de la société des ing^i"^ civils. 'eS, Berges, administrateur des Pa„Pat-rieS.

membre du syndicat des négoCl¡¡p des fabricants de papier.. de Dolloye, directeur général des glacerrieA je.

la compagnie de Saint-Gobain, lnoodre du comité des arts chimiques de ciété d'encouragement pour lm U nationale.

Domange, membre du syndicat géD ndides cuirs et peaux, président du sy«^- cat des fabricants de courroies en c~ Fournier, membre de la chambre Sùar¡' cale de la savonnerie et de la fidate nerie. tuFrugier, ingénieur des arts et manuiaci res, fabricant de porcelaines. taGuérineau, président da syndicat des de bricants de produits céramiques de France.

Lamy-Thorillon, président de la chuol, syndicale du caoutchouc, ., fiLoebnitz, fabricant de faïences arttsdll ques, président de l'institut national céramique.

Menier (Gaston), sénateur, industriel.

Michaud fils, fabricant de savons, memb re de la chambre syndicale de la savo nerie et de la stéarinerie.

Pascalis, président du syndicat génér des produits chimiques.. S, Prevet, fabricant de produits alimentale président de la chambre syndicale des fécules de Paris.. dl1 Rouland, directeur de la compagnie du gaz c* Thisset, ingénieur des arts et manufac* turcs.

5E SECTION 16 Arts graphiques. — Photographie.

MM. Lambert, président honoraire de la chambre syndicale des constructeurs de 013 chines à imprimer.

Richard (Jules), ingénieur, membre : la chambre syndicale des fabricaR' d'instruments de précision, construis teur d'appareils à photographier.

2° Filature et tissage.

MM. Béraud, président de la chambre syndical » des dentelles et broderies.

Carmichaol (Robert), président de l'uni®„' des syndicats des industries textiles û" France.

Guérin ILouis), de Lille, vice-président dU comité linier.

Laederlin, président du syndicat cotoc nier de l'Est.

Morel (Ennemond), vice-président de iImâ chambre de commerce de Lyon.

Motte (Eugène), de Roubaix.

3E Mines. — Métallurgie et travail des m¿tau.t.

MM. Fayol. directeur général de la société tIlt Chatillon, Fourchambault et Decaze- ville.

Huet. membre de la chambre syndicale M la bijouterie..

Laffitte, membre de la chambre syndical' de la bijouterie.

Mimard. manufactures francaises dîrwee et de cycles à Saint-Etienne.

Pralon, administrateur délégué de la -~-, ciété des forges et aciéries de Den*1^ et Anzin.

Hobert, maître ferronnier.

Salvanhac, constructeur de grosse et petite serrurerie.

Vésier, président du conseil d'adrai®1f®#^, tration, de la compagnie française o" mètaux, t (je SECTION. — Art de construction et génie ciVt — Art appliqué aux métiers. — Economie mes tique. — Hygiène. — Agriculture et gtr' rural.

M. Arquembourg, président honorsire d'O chambre syndicale du châufi* £ ® rea>u et la vapeur.

IIM. Girault, architecte.

Grange, constructeur d'appareils pour distillerie et autres spécialitce rurales.

te Président de la République française, Vu le décret du 23 avril 1883 organisant les services extérieurs de l'administration des postes et des télégraphes et les décrets SUbséquents qui l'ont modifié ou complété ; Vu l'article 55 de la loi de finances du 25 février 1901, portant que toute mesure ayant pour objet d'augmenter le nombre Ou les traitements des fonctionnaires et agnts rémunérés sur le budget de l'Etat, doit faire l'objet d'un décret contresigné Par le ministre des finances; 1 article 11 de la loi de finances du go; 1. n 1918 modifiant le système de rémuération des comptables et agents des postees * et des télégraphes, Décrète : Art. 181'. - Sont supprimés les remises,

perceptions et prélèvements payés à un titre quelconque aux comptables et agents des postes, télégraphes et téléphones, pour les opérations effectuées par le service des postes, télégraphes et téléphones.

Il est fait recette, au profit du Trésor, du montant de ces remises, perceptions et prélèvements.

Ces dispositions ne s'étendent pas aux remises et gratifications concernant les émissions du Trésor et ne sont pas applicables aux sous-agents.

Art. 2. — Les receveurs et receveuses des postes et des télégraphes, les chefs de centre de dépôt télégraphique, les chefs de poste central téléphonique, les receveurs principaux à l'étranger et les chefs comptables de bureau de chèques postaux recevront : 1° Un traitement dont le maximum sera respectivement égal à celui des agents non comptables indiqués dans le tableau ciaprès :

--- Concordance des maxima de traitements. 1

COMPTABLES ET ASSIMILÉS AGENTS NON COMPTABLES

nevr de bureau composé, chef de centre de dépôt téléprE.lque, chef de poa central téléphonique, receveur Ché clpai p à l'étranger, chef comptable de bureau de ques postaux : PScJasse Directeur do lre classe.

ï>« l|rao ç asse Sous-directeur.

1\ 2' , , ,. , , , , , , ,. , , , , OU:,- Irec eur, JO p. cl:1' "h r d t, De" c àsse * Chef de section.

Dp ° c'asse Sous-chef de section.

eeveur de bureau simpla : J)e lrcCla-Se C 1 "6 ircplisca Commis principal.

De 2, classe Commis.

classe Dame employée.

20 Une indemnité de fonctions dite de gérance et de responsabilité qui sera calculée suivant un barème basé sur l'importance globale du trafic et du mouvement des fonds. Les taux de cette indemnité seront fixés par arrêté' du ministre dir commerce, de l'industrie, des postes et des télégra phes, des transports maritimes et de la marine marchande.

Art. 3. — Les sommes revenant antérieurement aux agents non comptables sous la forme de remises ou émoluments analogues seront consacrées au relèvement de l'indemnité de responsabilité pour le service des guichets et au remaniement du taux des indemnités pour travaux supplémentaires et de nuit.

Art. 4. — Le quatrième alinéa de l'article 7 du décret du 23 avril 1883 est remplacé par le suivant : « Les receveurs sont assistés, s'il y a lieu, par des commis principaux, des commis ordinaires, des dames employées, des surnuméraires et, dans les bureaux simples seulement, par des aides. Des chefs et des sous-chefs de section leur sont adjoints dans les bureaux d'une importance exceptionnelle. »

Art. 5. — Les aides sont rémunérées directement par l'administration. Elles res.

tent soumises au régime de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes.

Art. 6. — L'article 19 du décret du 23 avril 1883, qui fixe les grades et les traitements du personnel est modifié et complété conformément aux indications du tableau suivant :

TRAITEMENT ÉCHELONS TRAITEMENT EMPLOIS OBSERVATIONS minimUlD, intermédiaires. maximum.

fr. fr. fr, Cr. Cr. Cr.

Ur d? bureau composé, chef de centre de dépôt relegraphique, chef de posto central t^leohonique, 1 Cheveur principal à lotrangor chef comptable de -'

ques postaux : Uors classo (a).,.,.. 10.000 6 12.000 a) La receveur principal de la Seine est actuellement seul considéré comme hors classe pour l'application du prône 1 î.000 S. 9. Offl 10.000 lent décret.

Isolasse 7.000 8.000, 9.000 10.000 »eat decret.

De"'o se 5.50) 6.000, 7.000 8.000 De ° ° cl, asse 4.000 i."03, 0.090, 5.500 6.000 eccveur de bureau simp'e : ht fiasse 3.Ï00 .1.700,4.000,4 500 5.000 - classe 2.200 2.500,2.800,3.100 3.700 Avec classe, personnel & 4,000 fr. pour 3.400 1/20 de l'effectif concurremment avec Da"" 1 les commis.

De v. classe 1.5C0 1.700, 2.100 2.500 Avec classe, personnel A 2,700 rr. pour 2 300 1/20 de l'effectif concurremment net Aides dans les bureaux simples : les dames employées.

D dans les bureaux simples: 1 000 1 100 1.200 De 3: sso (l) 900 1.000 1.100 De 3* classe (1) 800 900 1.000

bu?It?,u ^"? bureau simple de 2e ou de 0e classe-fonctionne dans une localité où sont également employées des dames titulaires, les aide, Dans reçoivent la même rétribution que celles des recettes simples do 1re classe.

e 2. rs le département de la Seine et dans une zone (le la grande banlieue de Paris, déterminée par arrêté ministériel, les aides des bureaux de 2e classe sont rétribuées au même taux que cellc des bureaux de Ir, c!a sa et celles des bureaux de 3e classe aa môme taux que celles des bu re<lul e .2e classe des départements.

Les conditions de régularisation aux nou- veaux échelons de traitement des receveurs ayant opté pour le nouveau régine seront déterminées par arrêté du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes çt de la marine marchande,

DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 7. — Les receveurs et receveuses en fonctions pourront, s'ils en font la demande dans un délai qui seia fixé par le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande, être maintenus sous le régime antérieur, sauf en cas de mutation ou en cas de nomination à une classe plus élevée. La même faculté est réservée aux receveurs et receveuses dont hi nomination a fait l'objet d'un arrêté antérieur au iep juillet 1918.

Toutefois, les conséquences de l'option ne s'étendront pas aux dispositions concernant les aides qui, en tout état de cause, seront rémunérées directement par l'administration. Le cas échéant, le montant de la rétribution des aides placées sous les ordres des receveurs et receveusos intéressés, sera prélevé sur les remises de ces comptables.

Viendra en déduction de ce prélèvement une somme égale au montant des frais d'aide qui ont été alloués dans le même bureau pour l'exercice 1917.

Art. 8. — Les dispositions prévues à l'article 2 du présent décret pour le calcul des

indemnités de fonctions entreront en vi- i gueur au plus tard le 1er janvier de la troisième année qui suivra celle de la cessation des hostilités. Jusqu'à cette date, le taux desdites indemnités sera déterminé, pour chaque bureau, au moyen des éléments statistiques portant sur le trafic de 1913. Des dispositions spéciales seront prises en ce qui concerne les bureaux créés depuis le 1er janvier 1913.

Art. 9. — Les aides en fonctions dans les bureaux simples le 30 juin 1918, seront nommées à dater du 1er juillet 1918.

Art. 10. — En attendant que les sommes provenant de la suppression des remises aux agents non comptables soient consacrées au relèvement de l'indemnité de responsabilité pour le service des guichets et au remaniement du taux des indemnités pour travaux supplémentaires et de nuit, il sera

alloué mensuellement à ces mêmes agents, une indemnité compensatrice égale pour tous les ayants droit et dont le taux sera fixé par arrêté du ministre du commerce, de l'industrie des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande.

Art. 11. — Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à celles du présent décret, qui aura son effet à partir du 1er juillet 1918. -, Art. 12. — Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande est, chargé de l'exécution du

présent décret qui sera inséré au BulJeâtl des lois et publié au Journal officiel.

Fait à Paris, le 19 novembre 1918.

R. poincaréPar le Président de la République:

Le minisire du commerce, de l'induit?** des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande, CLÉMENTEL.

Le ministre des financé L.-L. KLOTZ.

MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DU RAVITAILLEMENT

Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'agriculture et du ravitaillement, Vu la loi du 20 avril 1916 ; Vu la loi du 10 février 1913 ; Vu l'avis du comité des matières grasses, institué par décret en date du 13 juillet 1911, Décrète : CHAPITRE Ie* Prix de vente des graines oléagineuses d'importation.

Art. 1". — 1° Les prix de vente par 18 consortium de l'huilerie française aux bricants d'huile pour les graines oléag1' neuses importées sont fixés comme suit :

- * ¡ ~I PAR QUINTAL PAR QUINTAI* t PAR QUINTAL PAR QUINTAL En vrac En vrac En sacs à dcn. ou En sacs à don. on , sacs à rendre. sacs la renM" Arachides en coques. —————— —————— Lins (suite). —————— -"" Côtes d'Afrique, toutes provenances 126 25 12150 Bombay.,. 16: * 157 25 Comptant sans escompte, expertise d'usage, Calcutta, Maroc • 156 » 11 25 contrat de Marseille. Poids net logé sacs à don comptant sans escompte, base pure, contrat de Londres, Arachides décortiquées.

Décortiquées de l'Inde à sec, côtes orientale et Colza.

occidentale d'Afrique.,. 170 » 165 25 G t "20 215 !5 Décortiquées à l'eau, de Coromandel, Bombay CawnporV jâûnê : I ! : ! : ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! I ! I 22210 0 » 22015 5 25 à sec..,., .,.,. 162 50 157 7 Cawnpore Jaune ,. 210. 205 25 * se° t t t Toria, ferozepore, cawnpore brun 200 » 195 2g5 Poids net, comptant sans escompte, exper- Polds net log6 corriptant sans oseoinpte, tise d'usage pour le brut, corLraL de blar- base pure, zontrat c?mptarît sans escompte, seille. t ae eûMiaar r- ba.se pure, contrat de Londres.

Sésames. Palmiste.

Bombay 1Î7 50 172 75 Dahomey 144 75 140 * Chine 187 50 182 75 Guinée. Côte d'Ivoire, Gabon, Cameroun, Autres origines, prix à établir suivant écarts Ga:nbe., \::' ,<>.,.,.,., BQ 25 SM Corresporidants anx qualités, COIloO, herbo, DaS de Ct~t-e 136 2a 131 50 Poids net, comptant sans escompte, exper- Comptant sans escompte, expertise d'usage, tise d'usage, contrat de Marseille. marchandise en vrac, ou sacs à rendre, contrat de Marseille.

Pavots. 1C5 * 160 25 Coprah.

Poids net, comptant sans escompte, exper- Coprah.

'tise d'usage, contrat de Marseille. Malabar 215 • 2*0 Ceylan Zanzibar. ti2 * 207 25 Lin.. Straits, Java. Padan, Macassar, Mozambique, * Penang, Cébu, Paciifque et similaire» 20950 ffl 75 .,.,., 14150 13675 Manille, Saigon 204 50 » Poidanet, comptant sans escompte, base Comptant sans escompte, poids net, contrat 4 j. 10Q, contrat de Londres. de Marseille.

* f , ■ : ——

2e Est interdit l'emploi des graines livrées par le consortium à ses adhérents pour un but autre que la fabrication de l'huile.

3° Pour les graines arrivées en sacs, la cession aux adhérents devra se faire en sacs, sauf pour les provenances pour les-

quelles les services du ravitaillement Oe puleront la restitution des sacs.

CHAPITRE II Prix de vente maxima des huiles alimentaires et industrielles. Art. 2. — Les prix de vente maxima des huiles ci-après dénommées sont fixés comme suit :

t cr échelon. 2' échelen. 3, échelon. 4' échelon.

- - oC e on.

HUILE HUILE - DÉNOMINATION DE L'HUILE vendue par les fa'riulJ vendue par les dépôts v ÏUTILK HUILE livrant de l'usine des fabricants rendue par le; grossistes vendue par les dtai:laat' »nx grossiste. (2) tux grossistes détaillants. àux consommateurs, --- ou aux industriels. ou aux di-taiîlants (3). aux dctalllants. aUI CODsomma:cors.

1 Le quintal. Le quiatal. Le quintal. Le kilojr.

BïiS 5 arachide alimentaire 400r • 439f » 4^8r » 5r30 lia; .8 d 'arachide alimentaire 400 • 439 » 4o8 » 5 30 HUile de coton alimentaire 4<)0 • 439 » 4o8 5 30 Huiin Pavot alimentaire 400 «• 439 » 4j8 • •> 3) Huila de pavot alimentaire. 400 Il 49 Il 4j8 5 Huiin 5e alimentaire ou industrielle 360 • 417 » 436 • 5 OJ l'ër de tab:e ou huile comestible, lorsque l'étiquette n'ndiqllera pas qu'il y a une pror j ion d'huile On Ion d hUile d'olive supérieure à 50 p. 100 0 ne Proportion d'huilo de noix supérieure lluHè jî-100 400 • 439 * 453 500 d'h' e labîe ou huile comestible, mélange d'hn i dû^iv0 et d'huile. de graines, lorsque laQquette indiquera qu'il s'agit d'un mécontenant plus de W p. 100 d'huile l ve. :-) r; r: Buih)1^0 450 • m • 513 • 590 la de table à la noix ou huile comestible à ivo.?5?' mélange d'huile de graine ou d'olive ind f) l'huile de noix, lorsque l'étiquette era qu'il s'agit d un mélange contenant r: , niJni8i^'j ?0 20 P- 10) d'huile de noix 4 PO521 • 5lG • 630 Ktti 2 .arachide industrielle 3o5 » •> * IIUile de sésame industdelle. 365 » Il * IIUilesdcLon.industiel!e.,. :) Il Il

IluiiL j. olives industrielles 380 • Huiin de pavot industrielle 365 » • M HUlle de colza ind.ustrieae. 5U Il

liuiiî 2e bavette industrielle 5i3 » » colza épurée 556 » 585 » 600 » r C 50.

(2 So^it assimilées aux OLesprixcidessut grossistes les coopéra- ne sont applicables aux; tives et organisations 1 détaillants que sous la , municipales d'approvi- réserve prévue par le sionnement en ce qui deuxième alinéa de 1 arconcerne les achats ticle 9.

d'importance- égile ou supérieure à 1,000 kilogr.

tibiles alimentaires provenant de graines indigènes.

^rUdevftni»(Huiled*colza. 6 501ekgJ

Soiia«mnaattfteuMF r ma\ ). -.. Hmle4ellavetto. 6 50 (nUilô<r œillette. 550 rai »on du caractère essentiellement local IIte Consommation de ces huiles, il n'a été lUè 4U ua prix de vente au consommateur.

--- ---- -- -, Ces prix s'entendent Octroi non compris, le Octroi non compris, le Octroi non compris, le au quintal net, paye- quintal net, payement quintal net, payement kilogr. net. Huile nu.

ment au comptant net au comptant net sans au comptant net sans Flacon à fournir par sans escompte. lluile escompte. Huile nue en escomple. Huile nue on 1 acheteur, à rendre ou nue, prise àl'usine, cour- bonbonne à rendre ou;bonboiine à rendre ou à facturer.

tage éventuel compris à à facturer, livrable gare à facturer, livrable gare Augmentation de la charge du vendeur: arrivée ou à domicile arrivée ou à domicile 5 centimes par flacon 3 fr. 50 pour les huiles lorsquil n'est pas fait lorsqu'il n'est pas fait bouchéetétiquetéquella , alimentaires et 1 fr.pour usage de la voie ferrée, usage de la voie ferrée, que soit sa contenance.

les huiles industrielles, Augmentation de Augmentation de Les emballages dont 5 centimes par flacon 5 centimes par flacon la fourniture est facul- bouchéetétiquetéquelle bouchéetétiquetéquelle tative aussi bien pour que soit sa contenance. que soit sa contenance.

le vendeur que pour l'acheteur peuvent être comptés en plus au taux courant, sans que ce taux puisse dépasser 25 francs le quintal de contenance, frais d'enfûtage compris; les frais de mise en wagon-ci(1) Le terne ne pourront pas (I) » modalités de vente sont les mômes dépasser 2 fr. par quinqqe CiPnIÛ es figurant au 4* échelon. tal.

i- .;1:.

CHAPITRE III. — Prix de vente maxima des nuiies d'olives comestibles.

Art. 3. — Les prix de vente maxima des huiles d'olives comestibles sont fixés comme suit :

- - - - 'uJ\Í" ter échelon. 2e échelon. 3' échelon. 4' échelon.

1er échelon. 2e échelon. 3* échelon. 40 échelon.

, HUILE D'OLIVE COMESTIBLE ÉPUREB, HUILE D'OLIVE COMESTIBLE ÊPCR**» BUILB D OLIVE COIESTmLE BRUTB, CLARIFIÉE OU-RAFFINÉE, HUILE D, 'OLIVE COMESTIBLE É, PURÉ, S, CLARIFIÉE OU RAFFINSB, tendue par les importateurs vendue par les épuratcurs ou raffineurs CLARIFIÉE OU RAFPINÉR, vendue par les détaiHanU ou fabricants français aux épuratenrs. aux grossistes (1). tendue par les grossistes aux détaillant s. aux consommateurs.

Le quintal. Le quintal. v Le quintal. Le kilogr.

uot 500f » 545f » 6f 30 (1) Sont assimilés aux grossistes les coopératives et organisations municipales d'approvisionnements en ce qui concerne les achats d'importance égale ou supérieure à 1,000 kilogr.

Ce prix s'entend au quintal net, Ce prix s'entend au quintal net, Ce prix s'entend au quintal net, Ce prix s'entend octroi non cooj payement au comptant net sans payement au comptant net sans octroi non compris, payement au pris le kilogr. net. HUIle nue, escompte, huile logée en fûts escompte. Huile logée en fûts en comptant net sans escompte. flacon à fournir par l'acheteur à d'origine, prise au qnai ou aux bon état de conditionnement sur Huile nue en bonbonnes à rendre rendre ou à facturer.

magasins de l'importateur, ou wagon départ, gare du vendeur, ou a facturer, livrable gare arri- Augmentation de 5 centime, pour les huiles indigènes aux ma- courtage éventuel compris à la véo ou à domicile lorsqu'il n'est par lîacon bouché et étIquetG gasins du fabricant; courtage charge du vendeur, 5 fr. par pas fait usage de la voie ferrée. quelle .que soit sa contenance, éventuel compris à la charge du quintal. Augmentation de 5 centimes par vendeur, 2 fr. par quintal. flacon bouché et étiqueté quelle que soit sa contenance.

CHAPITRE iv. — Prix de vente maxima des graisses végétales alimentaires et industrielles.

Art. 4. — Les prix de vente maxima des graisses végétales alimentaires et industrielles sont fixés comme suit :

J = =.-.-. - -1" échelon. 2' échelon. 3e échelon. 4' échelon.

GRAISSE GRAISSE - - DÉNOMINATION vendue par les fabricants vendue par les dépfts GRAISSB GRAISSE livrant de l'usine des fabricants rendue par les grossiste! vendue par les détailla»» aux gr 0 S 5 i s tes (1) aux grrossistes Tendue par les grOSSI&tes "tDdne par les détaIllai ou aux industriels. ou aux détaillants (2). aux détaillant,.. aux corsommateurs.

—1■ —————— J, ———■ , Le quintal. Le quintal. Le quintal. Le ILilo"r.

Graisse de coprah, ou de coco, ou de palmiste 0 alimentaire, non logée 370r » » » » Graisse végétale alimentaire, non logée. 370 3 Graisse de coprah, ou de coco, ou de palmiste ( industrielle, non logée., 326 »

Ces prix s'entendent * au quintal net, paye- ment au comptant sans .-' escompte, marchandise nue, prise à l'usine ; courtage éventuel compris à la charge du vendeur, 3 fr. 50 par quintal pour la graisse aUmen- taire et 1 fr. par quintal pour la graisse indus-

trielle, octroi non comGraIsse de coprah, ou de coco, ou de palmIste pris. , alimentaire ou graisse végétale alimentaire logés : Emballage Boites dites de 1 kg. (880 gr. net).. 407f » 42s, » 438 r 0 4f90 Seaux (lits de 5 k. CO) net). 388 » 408 » 418 » 470 u eM3, ( Seaux dits de 10 kg. (9 k. 450 net). 388 » 408 » 418 » 4 70 Emballage j Pains de 500 gr. net 417 » 438 » 449 » 5 05 d'hiver. 1 Pains de 1 kg. net 407 » , 428 » 4C8 » 4 90 (1) Sont assimilés aux (2) Les prix ci-dessus grossistes les coopéra- ne sont applicables aux tives et organisations détaillants que sous la

municipales d'approvi- réserve prévue par le sionnement en ce qui deuxième alinéa de l'arconcerne les achats ticle 9.

d'importance égale ou supérieure à l.OOOkilogr. -Ces prix s'entendent Ces prix s'entendent Ces prix s'entendent r Ces prix s'entendent au quintal brut suivant au quintal brut, paye- an quintal brut, paye-au kilogr. brut, lPa les usages de la place ment au comptant sans ment au comptant sansjchandise logée ; oct*" de Marseille, payement escompte, marchandise escompte, marchandise non compris.

au comptant sans es- logée, livrable gare ar- logée, livrable en gare compte, marchandise rivée ou à domicile lors- arrivée ou à domicile logée prise à l'usiner qu'ii n'est pas fait usage lorsquil n'est pas fait courtage éventuel com- de la voie ferrée ; octroi usage de la voie ferrée ; pris à la charge du ven- non compris. octroi non compris.

déur, 3 fr. 50 par quintal métrique ; brut octroi

non compris.

En cas d'emballage d'une contenance autre que celle indiquée aux divers échelons, le - maximum devra être établi au prorata des prix lixés en prenant pour base le pods net. --&1

.1 CHAPITRE Y

-

Prix de vente maxima des tourteaux.

Art. 5. — Les prix de vente maxima des tourteaux en pains provenant des graines ci-après dénommées sont fixés comme suit :

1« échelon. 2* échelon. 3' échelon.

TOURTBAUX TOURTEAUX DÉNOMINATION TOURTEAUX vendus linés ou expédiés paf le CabJfAlaat rendus par les fabricants d'hune an consommateur pé 500 li' par quantités de 500 lilogr. ou inrériaGtes.

par quantités supérieures à 5M kilogr. rendus par les intermusimi. Tourteaux vendus par les délaillasU quel que soit le destinataire. aux consommateurs.

Le quintal. Le quintal. Le quintal.

¡rteauI d'arachides ruflsque.,. 64 a 69 W 71 50

il?3 tourteaux d'arachides. 62 » 67 50 69 54) ur eaux de sésame. 57 0 62 50 61 "0 - de coton non décortiqué 52 » 57 50 5950 - de pavot. 52 0 57 50 59 50 - d'if iliette 60 • 65 M 67 oO - de colza alimentaire. 55 » 60 50 62 50 - de colza exotique. 48 a 53 58 55 50 - de lin 68 - 73 50 ""<5 50 - de coprah..,.,.,.,. 68 » 73 50 75 M - de palmiste.,. 38 a 43 50 45 50 - de navette alimentaire. 55 » 60 50 62 50 Ces prix s'entendent au quintal Ces prix s'entendent au quintal Ces prix s'entendent au quintal net, payement au comp!ant net net payement au comptant net, net, payement au comptant net sans escompte à la livraison, tour- sans escompte à la livraison tour- sans escompte à la livraison.

teaux nus pris à l'usine. Les frais teaux nus, livraison franco gare Tourteaux nus chez le fabricant de camionnage à la gare ne pour- d'arrivéo par fer ou par eau. ou le détaillant, octroi non comront dépasser 1 fr. par quintal, Le prix des sacs ne pourra dé- pris. Les frais de camionnage à la augmentés au plus de 50 centimes passer 5 fr. par quintal. gare de départ ne pourront dé.

par quintal si le fabricant livre passer 1 fr. par quintal, augmensur wagon. tes au plus de 50 centimes par Le prix des sacs ne pourra dé- quintal, si la livraison se fait sur passer 5 fr. par quintal. wagon.

Le prix des sacs ne pourra dépasser 5 fr. par quintal.

E -~ -=r

Art. G. — Le prix de vente des tourteaux Ottcassés ne pourra dépasser de plus de fr, 50 le prix de vente maximum des tourcux en pains aux divers échelons. Les ■lriK maxima de camionnage, de mise sur Vii £ on et ceux pour la fourniture des sacs SCont les mêmes que pour les tourteaux en Pains.

t Art. 7, - Le prix de vente des farines de tolirteau ne pourra dépasser de plus de 3 lr- le prix de vente maximum des touraux en-pains aux divers échelons. Les prix maxima de camionnage et de mise sur t agon sont les mêmes que pour les tourcaux en pains. Le prix maximum des sacs est fixé à 3 fr. 50 par quintal.

CHAPITRE VII P¡'it de rente maxima des sous-produits du raffinage des huiles.

So Art. 8, -- Les prix maxima de vente des so s-prodllits du raffinage des graisses et ulles végétales sont fixés comme suit : A Acides gras provenant de la décompogi(. des savons d'empâtage : lou ff r- au-dessous de l'huile brute dont ils Prennent ; Cq! ^°ides gras dits « savons d'empâtage » Partie*^3 à la soude en totalité ou en Partie : a 10 fr. au-dessoÙs de l'huile brute dont ils polennent, le prix étant calculé sur le Poids, de l'acide gras pur et sec contenu (iï,n 3'0 mélange; n cas de mélange, c'est parmi les mélangées celle qui est taxée au plus prix qui sert de base ; pa, P6 prix s'entendent au quintal net, ement au comptant net sans escompte.

Produit nu pris à l'usine, courtage éventuel à la charge du vendeur de 1 fr. par quintal.

Les emballages dont la fourniture est facultative aussi bien pour le vendeur que pour l'acheteur peuvent être comptés en plus au taux courant, sans que ce taux puisse dépasser 25 fr. par quintal de contenance, frais d'enfûtage compris.

CHAPITRE VIn

Dispositions communes.

Art. 9.— Les règles prévues aux articles 2, 3, 4, n'ont pas pour conséquence d'interdire à un consommateur de s'approvisionner en sautant un ou plusieurs échelons; en pareil cas, le prix maximum auquel la marchandise pourra être vendue à ce consommateur sera la moyenne entre les prix du tarif applicable, d'une part, au vendeur livrant à l'échelon immédiatement inférieur et, d'autre part, au consommateur achetant au détaillant, frais de transport à la charge de l'acheteur.

La faculté d'appliquer la même règle au détaillant s'adressant directement au fabricant ou au dépôt du fabricant ne sera admise que si ce détaillant s'engage à faire bénéficier intégralement toute sa clientèle des avantages qu'il retire de cette manière de faire.

CHAPITRE IX

Dispositions diverses.

Art. 10. — Les infractions aux dispositions du présent décret seront passibles de peines édictées par la loi du 10 août 1918.

Art. 11. — Les dispositions du présent décret entreront en vigueur : 1° Dès sa publication, en ce qui concerne les livraisons faites par les fabricants ; 2° Quinze jours francs après sa publication, en ce qui concerne les livraisons faites par les dépôts des fabricants (art. 2 et 4) et en ce qui concerne les livraisons faites par les épurateurs ou raffineurs aux grossistes (art. 3) ; 3° Trente jours francs après sa publication, en ce qui concerne les livraisons faites par les grossistes et les détaillants.

A dater de cette mise en application sont abrogées toutes dispositions réglementaires contraires et notamment : 1° Le décret du 1er juin 1918; 2° Le décret du 6 juin 1918 ; 3° Le décret du 29 octobre 1918.

Art. 12. — Le ministre de l'agriculture et du ravitaillement, le ministre du commerce et de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret.

Fait à Paris, le 2 décembre 1918.

R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le ministre de l'agriculture et du ravitaillement, VICTOR BORET.

Le ministre du commerce, de l'indu" des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchandet CLÉMENTEL.

40 1"

MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRANSPORTS

Erratum au Journal officiel du 8 décembre 1918, page 10587, ire colonne (arrêté portant nomination de M. Meunier, ingénieur en chef des ponts et chaussées, au conseil supérieur des travaux publics), au lieu de: a de M. Claise, qui restera exclusivement affecté au service du contrôle de la voie et des bâtiments des réseaux du Nord et de l'Etat », lire : «.de M. Glaise, qui restera exclusivement affecté au service du contrôle de la voie et des bâtiments des réseaux du Nord et de l'Est ».

MINISTÈRE DES COLONIES

Par décret en date du 4 décembre 1918, rendu sur le rapport du ministre des colontes, vu la déclaration du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur en date du 30 novembre 1918 portant que les promotions et les nominations faites aux termes dudit décret n'ont rien de contraire aux lois, décrets et règlements en vigueur, et vu l'article 5, paragraphe 2, de la loi du 26 juillet 1912, ont été promus et nommés dans l'ordre national de la Légion d'honneur : Au grade d'officier (au titre civil).

MM.

, .Charles (Jean-François-Eugène), résident supérieur en Annam, chevalier du 5 août 1913 : durant son intérim de gouverneur général en 1916-1917, a organisé dans les conditions les plus heureuses l'intensification du recrutement des travailleurs indigènes et des travailleurs destinés à la défense nationale.

Comme résident supérieur en Annam, a apporté le concours le plus actif et le plus fructueux à la formation de nouveaux contingents de travailleurs.

'Baudoin (François-Marius), résident supérieur au Cambodge. Chevalier du 28 juillet 1911 : n'a cessé, depuis le début de la guerre, de faire preuve du plus énergique esprit d'initiative. A, par l'heureuse influence de son administration sur le loyalisme indigène, permis au Cambodge de fournir des contingents appréciables de tirailleurs et de travailleurs pour la métropole.

Au grade de chevalier (au titre civil).

MM.

Garnier (Albert-Edmond-Joseph-Marius), résident supérieur en Indo-Chine, directeur de l'agence économique de l'Indo-Chine ; 25 ans 5 mois 17 jours de services, dont 13 ans 1 mois 19 jours aux colonies : comme administrateur de Kouang-Tchéou-Wan, a fait régner l'ordre et la sécurité dans le territoire, alors que l'état d'anarchie de la Chine méridionale avait provoqué une recrudescence de brigandage autour de notre possession. A réussi, grâce à son énergie, à purger le pays de bandes révolutionnaires qui y faisaient de fréquentes incursions.

Dans les fonctions qu'il exerce actuellement.

a, par son intelligente initiative, permis à la métropole d'utiliser de nombreux produits d'Indo-Chine.

Le Gallen (Maurice-Joseph), résident supérieur au Tonkin, 22 ans 11 mois 26 jours de services, dont i8 ans 11 mois 10 jours aux colonies : par une propagande judicieuse, par son influence personnelle sur les mandarins, par sa méthode et sa connaissance des coutumes indigènes, a obtenu, pour le recrutement des tirailleurs et des ouvriers indigènes, des résultats particulièrement satisfaisants qui ont classé le Tonkin en tête des pays de l'union pour le nombre d'hommes envoyés en France.

lehé (Benjamin-Henri) admirilstratetir de 1re classe des ics civils de l'Indo-Chine, 26 ans 2 mois 6 jours de services, dont 20 ans 11 mois 27 jours aux colonies : a, par ses efforts et par sa propagande personnelle, obtenu des résultats tout a fait remarqués à l'occasion du recrutement. -

Tissot (Honoré-Louis-Joseph), administrateur de lra classe des services civils de l'IndoChine ; 25 ans 8 mois 3 jours de services dont 24 ans 3 mois 23 jours aux colonies : a su, par ses efforts personnels et grâce à sa réelle influence sur l'esprit des indigènes, obtenir les résultats les plus importants à l'occasion du recrutement dans la colonie.

Pasquier (Pierre-Marie-Antoine), administrateur de lro classe des services civils de l'IndoChine : 20 ans de services, dont 17 ans 9 mois 13 jours aux colonies : comme résident maire de Hanoï, a organisé un bureau de recrutement général pour le Tonkin et fourni, durant les fêtes du Têt, un contingent qui a permis l'utilisation d'un vapeur faisant escale pendant celte période de chômage.

Lemaire (Lucien-Emile), administrateur de 2e classe des services civils de l'Indo-Chine ; 19 ans 9 mois 7 jours de services, dont 16 ans 11 mois 27 jours aux colonies : titres exceptionnels ; a, grâce à son activité et à son intelligence, obtenu les meilleurs résultats à l'occasion du recrutement.

Par arrêté du ministre des colonies, en date du 7 décembre 1918, le traitement de M. Gleitz (Emile), directeur au ministère des colonies, chef du service du personnel, a été porté de 16,000 à 18,000 fr., pour compter du 1er janvier 1919.

Par décret en date du 21 novembre 1918, rendu sur la proposition du ministre des colonies, M. Gerbinis (Louis-Martial-Innocent), administrateur en chef de lre classe des colonies, a été nommé gouverneur de 3e classe des colonies et charge, en cette qualité, du gouvernement des établissements français dans l'Inde en remplacement de M. Martineau, précédemment appelé à d'autres fonctions.

———————

Par décret en date du 21 novembre 1918, rendu sur la proposition du ministre des colonies, M. Merwart (Emile-Joseph), gouverneur de lre classe des colonies, en retraite, a été nommé gouverneur honoraire des colonies.

♦

Par décret en date du 4 décembre 1918, rendu sur la proposition du ministre des colonies, M. Carron (Pierre-Albert-Marcelin), administrateur en chef de lre classe des colonies, a été délégué dans les fonctions de secrétaire général du gouvernement de la côte française des Somalis, en remplacement de M. Geffriaud, décédé.

Par décret en date du 3 décembre 1918, rendu sur la proposition du ministre des colonies, M. Digue (Louis-Thiébaut-François-Vincent), administrateur en chef de lre classe des colonies, a été admis, sur sa demande, et à titre d'ancienneté de services, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, pour compter du 31 décembre 1918.

*

Par décret en date du 3 décembre 1918, rendu sur la proposition du ministre des colonies, M. Barthe (Marie-Joseph-Bertrand-Henri), administrateur adjoint de 11C classe des colonies, a été admis d'office, et à titre d'ancienneté de services, à faire valoir ses droits à une pension de retraite, pour compter du 31 décembre 1918.

-—————— ♦ —

Le Président de la République française, Vu le décret du 1er décembre 1858,Sur la proposition du ministre des colonies et du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète : Art. 1er. — M. Thermes (Jean-Baptiste), greffier en chef de la cour d'appel de la Martinique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite par application de l'article 11, paragra-

phe 3, de la loi du 9 juin 1853, pour compta au.31 décembre 1918.

Art. 2. — Le ministre des colonies et le garde des sceaux, ministre de la justice, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret.

Fait à Paris, le 1er novembre 1918.

R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le ministre des colonies, HENRY SIMON.

Le garde des sceaux, ministre de la justice, LOUIS NAIL.

————— —————.

Le Président dé la République frençaise, Vu le décret du 1er décembre 1858;

Sur la proposition du ministre des coIOu et du garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète : Art. 1er. — Sont nommés: Conseiller à la cour d'appel de la Guad loupe, M. Oraison, conseiller a la cour d'appel de la Martinique en remplacement de M. TilailConseiller à la cour d'appel de la Martinique, M. Thaly, conseiller à la cour d'appel de la Guadeloupe, en remplacement de M. Oraison.

Art. 2. — Le ministre des colonies et le garde des sceaux, ministre de la justice, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret.

Fait à Paris, le 11 novembre 1918.

R. POINCARB.

Par le Président de la République: Le ministre des colonies, HENR y SIMON.

Le garde des sceaux, ministre de la juditl LOUIS NAIL.

- a-

Le Président de la République française, Vu le décret du 1er décembre 1858, Sur la proposition du ministre des colonies et du garde des sceaux, ministre de la justice ; Décrète: Art. 1er. — Sont nommés: Greffier en chef de la cour d'appel de la Martinique, M. Yotte, greffier du tribunal de p:'e mière instance de Fort-de-France, en remplacement de M. Thermes, admis à faire valoit ses droits à la retraite.

Greffier du tribunal de première instance de Fort-de-France, M. Asto, juge de paix du Marin, en remplacement de M. Yotte.

Art. 2. — Le ministre des colonies et Je garde des seaux, ministre de la justice, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret.

Fait à Paris, le 11 novembre 1918.

- R. POINCARL Par le Président de la République : Le ministre des colonies, HENRY SIMON.

Le garde des sceaux, ministre de la justice Louis NAIL.

Le Président de la République française, Sur la proposition du ministre des colonies, Décrète : Art. 1er. -:0 Sont nommés : Juge de paix de Fort-de-France (Martinique M. Kngapsid, juge de paix de la Trinité, en remplacement de M. Bouyssi, précédemment nommé juge de paix à Castillonès (Lot..e" Garonne).

Juge de paix de la Trinité, M, Firmin, jU de paix intérimaire, on remplacement M. Engapsid.

Juge de paix du Marin, M. Ursulet, grefflex de la justice de paix Ou Saint-Esprit, en remp1* j

S®1"®11* de M. Asto, nommé greffier du tribunal d'5 première instance de Fort-de-France.

Saufe de paix du Lamentin, M. de Fabrique -iTour, greffier de cette justice de paix, en >n^mP«lacement de M. Dispagne, décédé.

deAp, 2. ~T Le ministre des colonies est chargé e l'exéclition du présent décret.

Fait à Paris, le il novembre 1918.

H. POINCARÉ.

1. far le Président de la République : e ministre des colonies, HENRY SIMON.

le Président de la République française, Vu le décret du i er décembre 1898 ;

el r la proposition du ministre des colonies 1 üu garde des sceaux, ministre de la justice, Décrète : Art. 1er. - M. Michaux (Marie-Pierre), juge (Á ,paIX à compétence étendue à Kaolack (AfriPai? x occidentale française), placé, sur sa tipi^na^? uje et par application de l'article 84 du POb!lu 2 mars 1910, dans la position de discorn ] ité pour une période d'une année à ConIPter du 12 octobre 1917, est maintenu dans cctnr e Position pour une nouvelle période de Sj¥ mOI à compter du 12 octobre 1918.

d(l't. 2. - Le ministre des colonies et le garde é s sceaux, ministre de la justice, sont charrios, chaclln en ce qui le concerne, de l'exécutuiron du présent décret.

fait à Paris, le 11 novembre 1918.

n. POINCARÉ.

ar le Président de la République : e 1ninisire des colonies.

IIENRY SIMON.

Le garde des sceaux, ministre de la justice, LOUIS NAIL.

le ministre des colonies.

Arrête : Ont été nommés : (M.Gretficr de la justice de paix du Saint-Esprit (k al' lique), M. Valard (Edmond-Grégoire), Fomls greffier au tribunal de lre instance de le{ de-France, en remplacement de M. Ursu» nommé juge de paix du Marin.

h-I Gertlr de la justice de paix du Lamentin, rn Catbrlsseau, clerc de notaire, en remplacer. n ellt de M. de Fabrique Saint-Tours, nommé Jucbo e de paix du Lamentin.

lt Grffier de la justice de paix du Diamant, lniar (Raphaël), commis greffier au tribuPla de lre instance de Fort-de-France, en remcement de M. Fouche, décédé.

fait à Paris, le 11 novembre 1918.

HENRY SIMON.

♦ —

le ministre des colonies, te Vu l'article 116 de l'ordonnance du 24 sep4fe 1823 sur l'organisation judiciaire aux s es, Viirca e dju la Proposition du directeur, chef du ser*~ du personnel, Arrête : nd¡'tÇO!lstantin (Paul), notaire au Saint-Esprit 1lce inIque), est nommé suppléant de la jusGe Mdehpaix de cette localité, en remplacement ile )4, Planche, décédé.

Pait à Paris, le 3 décembre 1916.

HENRY SIMON.

* lr: arrété du ministre des colonies en date Ilistr ecembre 1918, M. Paris (François), admif, de Je classe des colonies, a été placé <Jans ij^, P0Sl"°n de congé, hors cadres et sans **>lde Ur une durée de deux années, dans les conditions prévues à l'article 66 du décret

du 2 mars 1910, et mis, pendant cette période, à la disposition du gouverneur général de l'Indo-Chine.

»

Par arrêté du ministre des colonies en date du 3 décembre 1918, Mme Nogué (Emma-LouiseHortense), institutrice principale de 1re classe du service de l'enseignement en Indo-Chine, dans la position de disponibilité depuis le 18 décembre 1515, a été maintenue, sur sa demande, dans ladite position, pour une nouvelle période d'une annee à compter du 18 décem- bre 1918.

——————— ———————

Par arrêté du ministre des colonies en date du 7 décembre 1918, M. de Guermarquer (LouisJules-René-Marie), médecin de 3° classe de l'assistance médicale de l'Indo-Chine, a été placé, d'office, dans la position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 23 septembre 1918, lendemain do la date d'expiration de la dernière prolongation de congé de convalescence dont il était titulaire.

+

Par arrêté du ministre des colonies en date du 7 décembre 1918, M. Laugier, patron de la flottille des douanes et régies de l'Indo-Chine, a été placé dans la position de congé hors cadres, pour une durée de six mois, en vue de servir comme capitaine au long cours, sur un bateau de commerce.

Par arrêté du ministre des colonies en date du 7 décembre 1918. M. Adam (Jean), directeur d'agriculture de lre classe au Sénégal, a été placé dans la position de congé hors cadres et sans solde, pour cinq années, à compter du 1er novembre 1918, dans les conditions prévues à l'article 66 du décret du 2 mars 1910, en vue de servir dans l'administration du protectorat marocain.

NOTA. — Les gouverneurs généraux et gouverneurs des colonies, dès l'arrivée du Journal officiel, notifieront aux intéressés, en service dans la colonie, les promotions, mutations, décisions dont ils sont l'objet, La même mesure sera prise par les chefs du service colonial dans les ports en ce qui concerne les fonctionnaires se trouvant en France, en congé, mobilisés, ou pour tout autre cause ; par ailleurs, ces chefs de service tiendront immédiatement les intéressés au courant de la solde afférente à leur nouveau grade et, s il y a lieu, les dirigeront sur leur nouvelle destination coloniale.

_—————— »

Le ministre des colonies, Vu le décret du 8 novembre 1918 prohibant aux colonies et pays de protectorat autres que la Tunisie et le Maroc la sortie ainsi que la réexportation en suite d'entrepôt, de dépôt, de transit et de transbordement des marbres bruts ou sciés ; Vu l'arrêté du ministre des finances du 7 octobre 1918, Arrête Article unique. — Par dérogation aux dispositions du décret du 8 novembre 1918 susvisé, les marbres bruts ou les marbres sciés peuvent être exportés ou réexportés des colonies et pays di protectorat autres que la Tunisie et le Maroc, sans autorisation spéciale, lorsque l'envoi a pour destination l'Angleterre, la Belgique non envahie, l'Italie ou un pays extraeuropéen quelconque.

Fait à Paris, le 9 décembre 1918.

HENRY SIMON.

+

Le ministre des colonies, Vu le décret du 11 janvier 1916; Vu l'arrêté ministériel du 30 juin 1918 ; Vu l'arrêté du ministre des finances du 6 novembre 1918,

Arrête : Article unique. — Sont abrogées, en ce QUI concerne les savons autres que ceux de parfumerie, les dispositions de l'arrêté du 30 juin 1918 susvisé qui ont permis l'exportation ou la réexportation dos colonies et pays de protectorat autres que la Tunisie et le Maroc, sans autorisation spéciale, de certains produite et objets, pour les envois ayant pour destination l'Angleterre, la Belgique, l'Italie et les pays extraeuropeens.

Fait à Paris, le 9 décembre 1918.

HENRY SUIOK.

*

Errata au Journal officiel du 4 décembre 1918 : Page 10152, décret du 6 novembre 1918 approu.

vant une délibération du conseil général de la Nouvelle-Calédonie portant établissement d'une taxa sur les voitures à traction mécanique, le* vélocipèdes à moteur et autres appareils analogues : le colonne, 53' et 54e ligne, au lieu de cc .conformément à l'article 55, paragraphe 3.

de la loi de finances" du 3 avril 1900 », lire : « .conformément à l'article 33, paragraphe 3, de la loi de finances du 13 avril 1900 », 2e colonne, 37e ligne, au lieu de « ,..les réclama.

tions ne sont redevables que. », lire : « .na sont recevables que. o.

Même page, décret du 23 novembre 1918, approuvant une délibération en date du 8 mai 1917 du -conseil général de la Martinique, relative à la patente des entrepreneurs de transports par camions automobiles; 3* colonne, 1er alinéa, 98 ligne, au lieu de : « 15 fr. 2tfc, 40 fr., 50 fr. 75 et 100 fr. », lire : « 15 fr., 20 fr, 40 fr., 50 fr., 75 fr. et 100 fr.. ; 4* alinéa, 3* ligne, au lieu de : cc et que J'ai l'honneur de soumettre M, lire: « et j'ai l'honneur de soumettre - ; même colonne, dans le décret, art. 1er, 1re ligne, au lieu de : « la délibération susannexée., lire : « la délibération susvisée et ci-annexée ».

Pensions (guerre).

Par décret du 6 décembre 1918, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux veuves ou orphelins dénommés ci-après, dont les maris ou pères ont été tués sur le champ de bataille : 1

Veuve d'adjudant-chef.

ACQUAVIVA (Marie-Ignace), veuve COLONNA.

— Jouissance du 20 avril 1911 1,(60 Cr.

Veuve de sergent-major.

FERRAS (Adèle-Claudia), veuve CRIES A. Jouissanoedui5mai i9i8. 900 fr.

Veuves de sergents.

BARBAROU (Jeanne Marie-Adèle), veuve CAPDORDY. — Jouissance du 3 juin 1918. 825 fr.

S rfclN\AOKRE (Marie-Ursule), veuve CIIASStGNET. — Jouiss. au 4 décembre 1916.. 821 fr.

DERVAUX (Berthe-Eugénie),veuve GOSNARP.

—Jouissance du 6 avril 1918 825 fr.

MASSERET (Anne), veuve DALAUDIÈRE. —

Jouissance du 14 juin 1918 825 fr.

KLUERE (Émilienne-Augustine), veuve DELAYE. — Jouiss. du 25 avril 1918.. 825 fr.

BERTHAUD (Berthe-Joséphine-Louis), veuve j.\t:DRY.- Jouiss. du 29 août 1914. 8% te.

Prescription interrompue.

BESSO (Angèle-Isabelle-Julie), veuve JULLIEN. — Jouissance du 9 janvier 1918. 325 fr.

TUAILLON (Marie-Claire-Hortense), veuve MICllE. — Jouiss. du 26 octobre 1917. 8S54 fr.

BELLOMET (Marguerite-Mathilde), veuve PETITVIlgriE. - Jouiss. du 17 février 1915. 825 fr.

Prescription interrompue.

GAUMAND (Louise-Blanche), veuve PLEZ. Jouissance du 16 avril 1918 825 fr.

BIGCURET (nose-Adèle), veuve CHAUMET. —

Jouissance du 1er mai 1918 825 Ir.

DEBEAUPUIS (Suzanne-Lucie-Louise), veuve HIUAUX. — Jouissance du 4 juin 1918.. 825 fr.

BÉNARD (Émilienne), veuve NABIT. — Jouissance du 6 avril 1918. 825 fr.

Veuves de caporaux, OUBRE (Marie-Marthe), veuve CURIEN. —

Jouissance du 17 avril 1917 675 fr.

TALLON (Marie-Suzanne), veuve DORGAN. —

Touissance du 31 mars 1918 675 fr.

LHERBETTE (Benoîte-Marie), veuve GRANDJEAN. — Jouissance du 10 avril 1918.. 675 fr.

LIBERT (Cécile-Maria), veuve GUELTE. Jouissance du 21 septembre 1914 675 fr.

Prescription interrompue.

LETAILLEUR (Joséphine-Octavie), veuve PEUGNY. — Jouiss. du 30 mars 1918. 675 fr.

PILLON (Marie Pauline), vevue PLESSY. —

Jouissance du 19 juin 1917 675 fr.

VALLETON (Marthe-Solange), veuve PRÉVÔT.

— Jouissance du 1er avril 1916.,. 675 fr.

LOBET (Adrienne), veuve PRILLIEUX. —

Jouissance du 24 septembre 1914 675 fr.

Prescription interrompue.

BOURNET (Antoinette), veuve RÉGNIER, — Jouissance du 28 mai 1918. 675 fr.

LEGRAND (Marie), veuve SERGENT. — Jouissance du 30 août 19H. 675 fr.

Prescription interrompue.

LARTIGUE (Victoria), veuve TABOUY. —

Jouissance du 30 avril 1917. 675 fr.

LETRIBOT ( Edma-Louise-Désirée), veuve VOISIN. — Jouissance du 9 avril 1918. 675 fr.

Veuves de soldats.

B OIS A RD (Madeleine-Léontine-Albertine), veuve ANGOT. — Jouissance du 17 avril 1917 563 fr.

COURAT (philomène), veuve BARGE. —

Jouissance du 26 avril 1918. 563 fr.

DAVID (Adrienne-Constance), veuve BASSET.

- Jouissance du 10 juillet 1915. 563 fr.

Prescription interrompue.

CIIASSAGNON (Marie), veuve BERGER-MOLLARD. — Jouissance du 31 mai 1918. 563 fr.

CABROL (Juliette-Élise), veuve BESSET. —

Jouissance du 16 octobre 1914 563 fr.

Prescription interrompue.

RIVIÈRE (Marie-Françoise), veuve BOUTTES.

- Jouissance du 3 août 1917 563 fr.

DECROIX (Jeanne-Joséphine), veuve BREST.

- Jouissance du 13 juin 1918 563 fr.

ASTRE (Catherine-Rose-Antoinette), veuve CAVAILLtS. — Jouiss. du 26 août 1914. 563 fr.

Prescription interrompue, TRÉTON (Marie-Jenny), veuve CHALMEL. —

Jouissance du 6 avril 1918..,. 563 fr.

UtB ER T (Suzanne-Henriette-Alphonsine), veuve CHICOT. — Jouissance du 6 février 1918 563 fr.

MESURET (Pétronille), veuve DÉJEANS. Jouissance du 1er juin 1918.,. 563 fr.

OCKIER (Jeanne-Lucie-Louise), veuve DELANNOY. — Jouissance du 2 juin 1918. 563 fr.

BOURGEON (Céline-Célestine), veuve DEMAY.

— Jouissance du 18 juillet 1917. 563 fr.

PAYETON (Laure-Eugénie), veuve DESAINS, — Jouissance du 15 mars 1918. 563 fr.

DURIER (Marie-Victorine), veuve DUCLOS, — Jouissance du 19 juillet 1917 563 fr.

J BOULAY (Désirée-Isabelle), veuve ERNOU. —

Jouissance du 10 juin 1918. ,. 563 fr.

LAIRY (Berthe-Julienne), veuve FERRÉ — Jouissance du 17 avril 1918. 563 fr.

LUCAS tClair-LOllise-Marthe-MaJanie) , veuve FIQUET. - Jouissance du 7 juin 1316.. 563 fr.

CHANEL (Marie- Clémence-Marcello), veuve FLEURY. — Jouiss. du 24 janvier 1916. 563 fr.

YZANT (Benoite). veuve FOUILLAND — Jouissance du 30 mai 1918. 563 fr.

MÉNARD (Juliette-Constance -Marie-Félicité),

veuve FRIOU. — Jouissance du 21 avril i917. 563 fr. GUITROS (Henriette-Eugénie), veuve GRANGETTE. — Jouissance du 14 mars 1918. 563 fr.

VANDROMME (Romanie-Marie), veuve GUILLAUME. — Jouissance du 4 juin 1918 563 fr.

PÉRÈS (Léontipe), veuve IIEUGA. — Jouissance du 21 avril 1917 563 fr.

DERVILLET (Marguerite-Marie-Berthe), veuve JAMES. — Jouissance du 31 mai 1918.. 563 fr.

RIBAS (Isabelle - Françoise - Rose), veuve JUANOLE. — Jouiss. du 11 avril 1915. 563 fr.

Prescription interrompue.

ROUSSELOT-PAILLEY (Marie-Louise), veuve KUEHN. — Jouissance du 11 juin 1918. 563 fr.

LIÉBERT (Jeanne), veuve LAMBERT. — Jouissance du IG juin 1918. 563 fr.

GORET (Marie-Delphine), veuve LANCHON. —

jouissance du 31 octobre 1917. , , , 553 fr.

LE BIIIAN (Marguerite-Françoise), veuve LINTANF.- Jouissance du 13 octobre 1914. 563 fr.

Prescription interrompue.

LOISÉE (Hélène-Madeleine-Lucienne), veuve LYSENSOONE. — Jouissance du 30 mars 1918.. , , , , , , , , , , , , , , , ,-, , .., 563 fr.

JOHNS (Marie), veuve MAILLARD. - Jouissance du 13 octobre 1917. 563 fr.

PERCIIERANCIER (Jeanne-Laurence), veuve MARANDEAU. — Jouissance du 10 avril 1918. 563 fr.

ANNE (Marie-Louise), veuve MARIE. — Jouissance du 6 mai 49i8 563 fr.

RAGOT (Yvonne-Pauline), veuve MAUCHIEN.

— Jouissance du 3 juin 1918. 563 fr.

TIIOIRÉ (Marie-Camille), veuve NAUDIN. —

— Jouissance du 11 mai 1915 563 fr.

Prescription interrompue.

SAN VOISIN (Louise), veuve PAQUET. —

Jouissance du 11 juin 1918.,. 563 fr.

FRACIIET (Marie-Joséphine), veuve PERRIN.

— Jouissance du 13 septembre 1916., ,. , 563 fr.

MATHIAU (Iarie-Alphonsine), veuve PILAUD.

— Jouissance du 28 mai 1918. 563 fr.

LAUBARD (Aline\ veuve PLATEY. — Jouissancedu25 mai 1917. 563 fr.

PRIVAT (Gabrielle-Marie), veuve RASCOL. —

Jouissance du 12 novembre 1911. 563 fr.

LATTEUX (Esther-Marie-Joséphine), veuve RAYNAL. — Jouiss. du 22 mars 1918. 563 fr.

ANJUÊRE (Joséphine - Félicité - Angéline), veuve ROY.—Jouissance du 8 mai 1918. 563fr.

ECKERT (Jeanne-Marie), veuve RUCKLY. —

Jouissance du 11 octobre -1917 563 fr.

DUPONT (Marlhe-Anna-Maria), veuve SABLERIE. — Jouissance du 1er avril 1918. 563 fr.

SANTUCCI (Marie), veuve SALLES. — Jouissance du 21 juillet 1917 563 fr.

PEREZ (Incarnation), veuve SARRAGOSSA.

— Jouissance du 5 novembre 1916. 563 fr.

• CHARGUERAND (Philomène), veuve YHL. Jouissance du 29 novembre 1916 563 fr.

Orphelins de sergents.

Orphelin PICARD (Robert-Arthur-Louis). —

Jouissance du 26 septembre 1917 au 5 décembre 1933 825 fr.

I'ne Desesquelle (Marie-Louise-Germaine), tutrice.

Orpheline TEYSSIER (Jeanne-Odette-Lucie)

— Jouissance du 14 novembre 1917 au -24 juillet 1933 , , , , , , , , , , , , , , ., 825 fr.

M. Teyssier (Antoine), tuteur.

Orpheline de soldat.

Orpheline LIIOTE (Marie-Françoise).— Jouissance du 1er juin 1917 au 20 avril 1936.. 563 fr.

M. Schmitt (Louis), tuteur. -

Par décret du G décembre 1918, sur le rap.

port du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux veuves dénommées ci-après, dont les maris ont été tués sur le champ de bataille :

Veuve de lieutenant. ,; ODDO (Marie-Augusta-Sabine), veuve DOSSANTOS MALHADO. — Jouissance du 21 ser tembre 1914 ir* Prescription interrompue.

Veuves de sous-lieutenants.

CATOËN ( Marguerite-Berthe ), veuve II" RELLE. — Jouiss. du 5 mai 1917. M»0"' MOREAU (Andréa), veuve VISSE. — jouissance du 13 janvier 1915 Prescription interrompue.

+ -

Nominations à des emplois réservés.

Par arrêté du ministre du commerce, de l'in" dustrie, des postes, des télégraphes, des transports maritimes et de la n'arine marchande, en date du 9 décembre 1918, pris en exécution de la loi du 17 avril 1916 et du décret portant règlement d'administration publique du 17 JUillet suivant, M. Ravi net (André), ex-sergent au 21e bataillon de chasseurs à pied, inscrit pou l'emploi de surveillant des écoles nationale3, d'arts et métiers sur la neuvième liste de clay sement des candidats aux emplois réservés, ,a été nommé surveillant à l'école national d'arts et métiers de Cluny.

PARTIE NON OFFICIELLE

Voyage du Président de la République en Lorraine et en Alsace. -

Le Président de la République arrive à Strasbourg à neuf heures du matin. Il est reçu à la gare par la municipalité, les ministres, les sénateurs et députés, les maréchaux, les commandants en chef alliés.

Le maire lui souhaite la bienvenue, en lui remettant les clefs de la ville.

Le Président de la République répond par le discours suivant :

Monsieur le maire, Soyez sûr que la France, qui reçoit de vos mains, les clefs de la ville de Strasbourg, les tiendra en bonne garde et ne les laissera jamais reprendre par personne.

A l'horlog-e de Schwilgué, ce n'est plus la mort qui va sonner les heures c'est la justice ressuscitée. De la flèche de votre cathédrale, les couleurs françaises avaient été abaissées le 27 septembre 1870, huit jours après l'héroïque entrée de votre dernier préfet, Edmond Yalenlin ; elles ont été 'hissées de nouveau pour le 23 novembre 1918. Ceci venge cela, et la dernière date efface la première.

Pendant quarante-huit ans, l'Allema- gne a pu camper dans Strasbourg, comme une étrangère de passage. Elle n'y a j~" mais été chez elle ; et le jour où elle s'co éloigne pour n'y plus revenir, elle est elle-même stupéfaite de constater qtl0 ses longs efforts de conquête et d'assis

lation n'ont pas réussi à y changer « le cœur de place ».

Strasbourg est restée ce qu'elle a toujours été, la grande ville au cœur fervent et passionné, familiarisée par les siècles avec le droit et la liberté.

Elle est restée ce qu'elle était jadis, lorsqu'elle opposait résolument au Saint'Empire des franchises municipales et des droits traditionnels qui, dès cette époque, la protégeaient contre la domination germanique et l'apparentaient à l'esprit français.

Elle est restée ce qu'elle était, lorsque, Pendant plus de quatre cents ans, ses habitants, fiers de son prestige et de sa renommée, consacraient leurs offrandes à la construction et à l'embellissement de de la cathédrale, sans se laisser détourner de cette œuvre de patience et de piété communale par la marche du temps, le hruit des guerres ou la chute des trônes.

Elle est restée ce qu'elle était, lorsque trente-huit ans après le traité de WestPhalie elle a confié son sort à la France et accepté la souveraineté de Louis XIV; lorsqu'elle enseignait au plus humain des Allemands, à Gœthe, l'élégance et l'harmonie latines; lorsqu'elle célébrait, en 1700, la fête de la Fédération et plantait au bord du Rhin, face à l'Allemagne, le Premier drapeau tricolore avec cette inscription : « Ici commence le pays de la hberté » ; lorsque, le 26 avril 1702, dans le cabinet de Dietrich, Rouget de Lisle composait l'hymne qui allait s'appeler la Marseillaise et résonner à tous les échos du monde ; lorsqu'en 1840, la ville élevait à Kléber, en témoignage de reconnaissance pour l'illustre soldat et d'admiration pour la grandeur française, la statue qui a silencieusement représenté, Pendant l'occupation allemande, la résistance indomptable du peuple strasbourSeois.

Ces jours derniers, lorsque j'ai reçu 1 ernouvante adresse de vos étudiants alsaciens et lorrains, je me suis rappelé ces nuits de tristesse grave et d'espérance muette où ils défilaient lentement, chapeau bas, sans un mot, devant le héros de Mayence et d'Héliopolis, comme Pour le prendre à témoin de leurs penses secrètes et de leurs inébranlables Volontés, Cérémonies dont la simplicité pandiose portait elle-même la marque française et remplissait l'envahisseur etonnement, de malaise et d'inquiétude.

Aujourd'hui, ce sont les soldats de la nre. Patrie, c'est le Gouvernement de la Publique, c'est la représentation na-, dlonalc qui accomplissent, au grand jour, evant la statue de Kléber, le rite ima-

giné, aux heures de servitude, par la vaillante jeunesse d'Alsace et de Lorraine ; et tous, d'un même cœur, nous pouvons crier maintenant : « Vive Strasbourg 1 Vive l'Alsace ! Vive la France ! »

A dix heures du matin, réception à l'hôtel de ville.

Du haut du perron, le Président de la République adresse à l'Alsace le discours suivant :

Messieurs, Le plébiscite est fait. L'Alsace s'est jetée, en pleurant de joie, au cou de sa mère retrouvée. Avant même que l'armistice fût signé, l'amour, si longtemps comprimé, des populations pour la France avait éclaté dans des démonstrations émouvantes. Des prisonniers français avaient été délivrés ; des drapeaux tricolores, sortis de retraites inconnues, avaient subitement égayé la façade de vos maisons ; des comités s'étaient formés, parmi vous, pour recevoir et fêter les soldats victorieux. Le jour où les troupes allemandes ont commencé leur évacuation forcée, vos municipalités, vos élus, vos associations, vos vétérans, votre jeunesse, tous ont envoyé, d'un même cœur, à la France, des témoignages de leur dévouement et de leur fidélité. Au moment enfin où arrivent parmi vous le Gouvernement de la République et la représentation nationale, c'est dans toute l'Alsace un frémissement et un enthousiasme qui exprime, avec une évidence irrésistible, l'unanimité du sentiment populaire.

Certes, pour connaître vos aspirations et vos vœux, la France n'avait pas besoin de ce referendum spontané et de ces splendides manifestations. Elle n'a jamais douté de vos cœurs et les années qui passaient ne lui avaient rien enlevé ni de sa foi, ni de ses espérances.

Mais il est bon qu'aux yeux de nos amis et de nos alliés, l'Alsace se soit immédiatement montrée telle qu'elle est. Les vaillantes nations qui ont combattu à nos côtés ne pouvaient être aussi exactement renseignées que nous sur la ténacité de vos affections. Elles avaient le désir de nous croire, mais elles étaient un peu inquiètes. Elles ne savaient pas.

Un si long temps s'était écoulé depuis que l'Allemagne vous avait arrachés aux bras de la France vaincue ! On avait usé vis-à-vis de vous de tant de menaces et de tant de promesses 1 Le cœur humain est si faible et l'absence appelle si vite l'oubli ! Bref, au fond d'eux-mêmes, quelques-uns de nos amis, Anglais, Américains, Italiens, conservaient des hésitations et des doutes et se deman-

daient si la France, aveuglée par son affection et ses souvenirs, ne se laissait pas un peu égarer par l'illusion. Les voilà maintenant rassurés. Ils ont vu ; ils ont entendu ; ils ont constaté par euxmêmes que l'Alsace est aussi française que la Bretagne, la Provence ou la Touraine.

Il n'est pas mauvais non plus que l'écho de vos joyeuses acclamations ait frappé les oreilles allemandes. Si nous ne voulons pas, vous et nous, d'autre plébiscite que celui-ci, ce n'est pas que nous redoutions aucunement les surprises d'un scrutin; c'est que nous n'entendons pas subordonner à une consultation quelconque des droits qui sont inconditionnels, imprescriptibles et sacrés. Mais il nous plaît que l'Allemagne sente elle-même, dès aujourd'hui, la vanité de l'entreprise qu'elle a tentée sur vos consciences. Elle peut mesurer ici l'étendue de son échec. Elle s'est figuré vous avoir conquis, convaincus, convertis. A peine a-t-elle plié bagage que, derrière elle, l'œuvre d'un demi-siècle gît renversée sur le sol, comme les colossales statues de ses héros éphémères.

Si grossières que soient souvent les erreurs de psychologie commises par elle, l'incompréhension dont elle a fait preuve en Alsace dépasse encore ses méprises accoutumées. Elle a vécu quarante-huit ans auprès de vous, elle a, pour reprendre le mot de Frédéric II, chargé ses pédants de démontrer, après coup, que ses prétentions sur vous étaient légitimes ; elle a fouillé les archives et discuté sur les textes pour essayer de vous envelopper dans sa parenté; elle a trouvé des scribes assez serviles pour agenouiller l'histoire devant elle et pour donner à un paradoxe éhonté un masque scientifique ; elle s'est installée chez vous le casque en tête et les bottes aux pieds ; elle a préposé à votre surveillance la police et la gendarmerie prussiennes ; elle vous a soumis, pendant un temps, au régime des passeports, à la dictature et à la terreur ; elle a tâché de modeler vos intelligences par ses écoles et de transformer vos mœurs dans ses casernes ; elle a pris vos enfants pour les élever dans la haine de la France et dans le mépris de la liberté; elle a espionné vos paroles et vos pensées ; elle a multiplié contre vous les poursuites et les condamnations ; elle a réduit cinq cent mille des vôtres à quitter leur terre natale ; lorsqu'elle a vu que ses menaces n'avaient aucune prise sur vous, elle vous a fait l'injure, plus basse encore, de vouloir vous séduire et vous acheter ; elle a cherché à vous

attirer par le mirage de nouveaux droits politiques; elle s'est efforcée de vous plaire par des générosités ostentatoires et des largesses intéressées ; et, à me- sure qu'elle espérait vous atteindre et vous retenir, elle s'apercevait que vous lui glissiez dans les mains. L'autre jour, quand elle partie, en claquant un peu les portes, elle s'est retournée pour jeter un dernier coup d'œil sur la maison qu'elle avait habitée et qu'elle croyait avoir décorée à l'allemande. Elle a été toute confuse d'y voir flotter les couleurs françaises.

Ce que l'Allemagne n'a pas compris, c'est que la liberté humaine n'est pas à la merci de la force et qu'on ne détruit pas l'ttme d'un peuple comme la bibliothèque de Louvain ou la cathédrale de Reims. Il y a, dans une nation, d'autres principes de vie que la forme du gouvernement, la loi, le sol héréditaire, la langue elle-même ; et ces principes de vie sont, avant tout, la communauté des traditions et la volonté de maintenir la patrie.

Quoi que l'Allemagne ait affecté de dire, les traditions de l'Alsace sont celles de la France. Germani trans Rhenam incoliint. La parole de l'historien latin n'a pas cessé d'être vraie. Avant le traité de Westphalie, l'Alsace a pu être rattachée par un lien nominal à l'empire germanique. C'est toujours sur la rive gauche du Rhin que son cœur a battu.

Le Saint-Empire était, du reste, une construction artificielle qui ne ressemblait en rien à un peuple homogène. La

seule nation à laquelle ait jamais appartenu l'Alsace, c'est la nôtre ; c'est celle qui s'est successivement appelée la Gaule celtique, la Gaule romaine et la France.

Lorsque l'Alsace s'est fondue au sein de la France monarchique, elle est simplement rentrée, sans effort, dans la nature et la vérité.

La Révolution française a parachevé le chef-d'œuvre d'unité nationale qu'avait peu à peu réalisé la royauté avec la collaboration des siècles. L'esprit d'égalité et de liberté a aussitôt enflammé l'Alsace comme le reste de la France indivisible, suivant le mot de Merlin de Douai : « Le peuple alsacien s'est uni au peuple francaiSt parce qu'il l'a bien voulu. C'est sa volonté, seule qui a ou consommé ou légitimé l'union ».

Cette volonté a persévéré sous le Consulat, sous empire, sous la Restauration, sous la monarchie de Juillet, sous la République de 48, sous le second empire.

Elle est restée la même sous tous les régimes ; pas une heure elle n'a faibli.

D'âge en âge, au contraire, elle est deve-

nue plus profonde et plus ardente, et lorsque vous êtes tombés au pouvoir de l'étranger, c'est elle encore qui a soutenu vos courages.

Il n'est pas dans toute l'histoire de l'humanité de pages plus tragiquement belles que les tristes annales de l'Alsace et de la Lorraine depuis l'attentat commis en 1870 par l'Allemagne prussianisée. Cette revendication de vos droits éternels, que vos élus à l'Assemblée de Bordeaux avaient formulée en termes d'une beauté antique, vous l'avez renouvelée, sous toutes les formes, depuis le jour où le destin vous a trahis. Vous l'avez renouvelée au Reichstag, vous l'avez renouvelée dans vos délibérations locales, vous l'avez renouvelée dans vos œuvres artistiques, dans votre presse, dans vos conférences, dans votre théâtre ; et lorsque le crayon, la plume ou la parole vous étaient retirés, vous l'avez renouvelée, plus impressionnante et plus grandiose encore, dans ce silence fier et dédaigneux que vous avez opposé, jusqu'au bout, à toutes les tentatives allemandes de conquête morale, et dans lequel vos oppresseurs entendaient gronder les protestations incoercibles de votre patriotisme bâillonné !

Aujourd'hui, tout l'appareil de mensonge et de haine savante que l'Allemagne avait aménagé pour cacher au monde l'inanité de ses efforts et la persistance de vos sentiments s'est lamentablement effondré. Vous êtes sauvés, vous êtes libres, et demain, vous serez redevenus Français.

Chère Alsace, qui a tant manqué, depuis quarante-huit ans, à la patrie mutilée; douce Lorraine, que le traité de Francfort avait déchirée et morcelée, vous voici toutes deux, pour toujours, rentrées au foyer de vos ancêtres. A l'avenir, lorsque nous entendrons l'écho de vos jolies chansons, lorsque nous verrons dans nos fêtes désormais plus lumineuses reparaître le costume pittoresque de vos jeunes filles, nous n'éprouverons plus ce serrement de cœur que provoquait en nous le passage des noirs souvenirs. Chassons maintenant les fantômes du passée Alsace, l'avenir t'appelle et te sourit ! Avec nous, tu travailleras bientôt à la prospérité de la France et à ton propre bonheur, qui sont et resteront inséparables. Dans les Chambres françaises, tes représentants feront librement entendre au Gouvernement de la République les vœux de tes populations laborieuses. Sois assurée que la France entourera de sa plus vigilante sollicitude ses enfants retrouvés. Avec :nous, tu méditeras les les grandes leçons de cette guerre et, comprenant la nécessité permanente de

l'union nationale, tu nous aideras à nous approcher de plus en plus de l'idéal de justice et d'humanité que la France a toujours eu devant ses yeux clairs. Avec nous, ausssi, tu te rappelleras que nous avons chèrement payé ton retour à la demeure maternelle. Des centaines de mille de Français sont tombés sur les champs de bataille pour que se reconstituât l'intégrité de la patrie. Avec nous, Alsace, tu honoreras la mémoire de n03 morts, car, autant et plus que les vivants, ce sont eux qui t'ont délivrée.

Communiqués relatifs aux opérationJ militaires.

COMMUNIQUÉ AMÉRICAIN 8 décembre 1918 (soir).

Au nord de Boos, des unités de la 3' armée américaine ont avancé aujourd'hui.

atteignant la ligne Meckenheim-Kempenicli.

Au sud de Keinpenich notre ligne n'a pall bougé.

SÉNAT ANNÉE 1913 .; SESSION OKDINACftg

Ordre du jour du mardi 17 décembre.

A quatorze heures et demie. — RÉUNION DANS LES BUREAUX

Nomination d'une commission pour l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à la répression du trafic des billets de théâtre. (No 453, année 1918.) Nomination d'une commission pour l'examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à ajouter un paragraphe à l'article 1558 du code civil. (N°43'î, année 1918.) Nomination d'une commission pour l'examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à proroger, à raison de la guerre, la durée des droits da propriété littéraire et artistique. (N* 48-1, année 1918.) A quinze heures. — skancs publias Discussion sur la prise en considération.

de la proposition de loi de M. Dominique Delahaye, tendant à l'érection d'une statue à M. Georges Clemenceau et d'une autre status au maréchal Foch. (Nos" 435 et 472, année 1918.

— M. Beauvisage, rapporteur.) * lre délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier le paragraphe 5 de l'article 10 et l'alinéa 1" du paragraphe 6 de l'article 36 de la loi du 5 avril 1910 modifiée, sur les retraites ouvrières et pavsannes. (Nos 325 et 459, année 1918. —

M. Albert Peyronnet, rapporteur.) ire délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés,, portant renouvellement du privilège de la Banque de France.

(Nos 340 et 355, année 1918. — M. MilliùsLacroix, rapporteur.) Suite de la 2* délibération sur la proposition de loi tendant à combattre la dépopulation par des mesures propres à relever la natalité.

(NO" 311 et 329, année 1910; 354 et 402. année 1912 ; 449, année 1913; 31, année 1917, et 3, année 1918. -.,Ai, Cazeneuve, rapporteur.)

1" délibération sur la proposition de loi, à op ée par la Chambre des députés, tendant àlllodifier pendant la durée de la guerre, le

a cgImc des reprises de dot. (N01 293 et 393, année 1918. - M* Boivin-Champeaux, rapporCur,) Discussion du projet de loi, adopté par la ljlamre des députés, modifiant les lois des 2 Janvier et 7 avril 1917, en ce qui concerne W encouragements à la culture mécanique.

r os 149, 305 et 403, année 1918. — M. Chauveau, apPorteur; et no , année 1918. - Avis de a commission des finances. — M, Jules Develle, rapporteur, - Urgence déclarée.) ile délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le barrement et la domiciliation des bons 1 eJa défense nationale. (Nos 3<"i2 et 431, année 018. — M, Guillaume Chastenet, rapporteur.) ire délibération sur le projet de loi, adopté Par la Chambre des députés, suspendant, jusjiMa la date de la levée de la prohibition de importation des sucres étrangers pour compte particulier, l'application de la disposition addi/onnelle au no 91 du tarif des douanes qui auJlsc la perception d'un droit de douane sup47mentaire de 14 fr. par 100 kilogr. (Nos 430 et

477. année 1918. - M. Jean Morel, rapporteur.) ire délibération sur le projet de loi, adopté fj^r la Chambre des députés, portant ratificatioil du décret du 22 mars 1917, qui prohibe entrée en France des marchandises d'origine i)U de provenance étrangère. (Nos 243 et 415, année 1918. — M. Jean Morel, rapporteur.) d 1re délibération sur la proposition de loi e vi Jénouvrier ayant pour objet de modifier f article 19 du code civil (condition de la femme fr^a nçai. se qui épouse un étranger). (Nos 18 et a année 1918. — M. Maurice Colin, rapporteur.) Ml te délibération sur la proposition de loi de p M, Henri Michel et Mascuraud, relative à l'apit rcntissage, (Nos 94 et 262, année 1912, 401, .arlrlée 1914, 82 et 336, année 1918. — M. Henri lehel rapporteur.)

r» s éance du mardi 17 décembre est la 58* ue la session ordinaire de l'année 1918.

Les billets portant la date dudit jour et vau es pour cette séance comprennent : -fer étage. — Depuis M. Murât, jusques et J compris M. Raymond.

Tribunes. — Depuis M. Martell, jusques et y compris M. Guillaume Poulle.

1\ Les billets distribués ce jour seront valables topn0Ur la 59e séance et comprennent : e fer étage. — Depuis M. Réal, jusques et y compris M. Sancet.

J Tribunes. — Depuis M. Raymond, jusques et y compris M. Vilard.

CHAMBRE DES DÉPUTÉS u- législature. — Session de 1918.

"'----

Dépôt exceptionnel de rapport.

(Art. 33 du règlement de la Chambre.) 8,2e Paragraphe. — Au cours des interses5 0U durant l'intervalle des séances, les rav des commissions peuvent, en cas d.,'ti.:rfl,ence, être immédiatement imprimés et s lorsque la demande écrite en est faite au Président de la Chambre par le préIl nt et le rapporteur de la commission.

Ils sont en ce cas rattachés au procès-verbal de la derni. ère séance.

En Vertu du deuxième paragraphe de Crtlde 33 du règlement, IC président de la CWham^ a reçu le rapport supplémentaire £%Iivant

faapPrt supplémentaire de M. Giordan, 1 ait au nom de la commission d'assurance Inine IPrévoyance sociales chargée d'exar la proposition de loi de M. Jules Nadi

et plusieurs de ses collègues, relative à la réglementation des contrats d'assurance-vie dont les titulaires sont morts à l'ennemi, ou morts ou mutilés à la suite de blessures de guerre, ou décédés sous les drapeaux par suite de maladie ou d'accident, ainsi qu'au payement des primes dues parles mobilisés à la fin des moratoires.

Ce rapport supplémentaire sera annexé au procès-verbal de la séance du 6 décembre 1918. Il sera imprimé et distribué.

RÉPONSES DES MINISTRES AUX QUESTIONS ÉCRITES

GUERRE M. le ministre de la guerre fait connaître à M. le président de la Chambre qu'un délai lui est nécessaire pour rassembler les éléments des réponses à faire aux questions écrites nos 24752, 24982, 2501-4, 25025, 2502-6, 25056 et 2.5058 posées les 5, 22 et 20 novembre 4918, par MM. Ribeyre, Auriol, Buisset, Connevot, Demellier et Viollette, députés.

Ordre du jour du mercredi 11 décembre.

A quinze heures. — SÉANCE PUBLIQUE 1. — Discussion du projet de loi autorisant le ministre des finances à faire, sur les ressources de la trésorerie, des avances aux gouvernements alliés ou amis. (Nos 4875-5172. —

M. Louis Marin, rapporteur.) 2. — Discussion de la proposition de résolution de M. Deguise et plusieurs de ses collègues, tendant au payement des bons des pays envahis. (Nos 5223-5304. — M. Albert Grodet, rapporteur.) 3. - Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifica- tions par le Sénat, tendant à modifier la législation des pensions des armées de terre et de mer en ce qui concerne les décès survenus, les blessures reçuos et les maladies contractées ou aggravées en service. (Nos 5052-5141. —

M. Georges Lugol, rapporteur.)

4. — Discussion de la proposition de loi présentée par la commission des pensions cuites et militaires chargée d'examiner l'amendement de M. Bonnevay au projet de loi tendant à modifier la législation des pensions des armées de terre et de mer dans le cas do blessures reçues, de maladies contractées ou de décès survenus par suite de la guerre actuelle (conversion en capital d'une partie de la pension).

(N° 5087. — M. Lefas, rapporteur.) , 5. — Suite de la discussion : 1° du projet de loi sur le régime de l'alcool; 2° du projet de loi portant création d'un fonds commun de contributions indirectes au profit des communes et suppression des droits d'octroi sur l'alcool et sur les boissons hygiéniques ; 3° du projet de loi portant réforme du contentieux des contributions indirectes; 40 de la proposition de loi de M. Edouard Barthe attribuant à FËtat le monopole de la fabrication de l'alcool ; 5° de la proposition de loi de M. Emmanuel Brousse, tendant à instituer le monopole de l'alcool d'industrie en faveur de l'Etat et à réglementer la consommation des boissons alcooliques ; 60 de la proposition de loi de M. Henri Connevot, tendant à l'établissement des monopoles du sucre, de l'alcool et du pétrole ; 7° de fa proposition de loi de MM. Edouard Barthe, Cabrol et Hubert Rouger relative à la suppression des taxes d'octroi. (Nos 964-992-1241-12532034-2165-2210-2301-2943-3050-3387 - 3582-3736-37974033-4037-4062-4387-4430. — M. Tournan, rapporteur.)

6. — Examen de la demande de discussion immédiate de la proposition de loi de M. L.

Bonnevay tendant à accorder d'office remise de leur contribution personnelle mabilûiro à certaines catégories de mobilisés. (N° 5234.) (Art. 24 du règlement.) 7. - Discussidn de la proposition de loi de M. Paul-Meunier, sur les garanties de la liberté

individuelle. (Nos 5213-5318. — M. Paul-Meunier, rapporteur.) 8. — Examen de la demande de discussion immédiate de la proposition de loi de M. PaulMeunier tendant à modifier l'article 31 de la loi du 30 octobre 1886 sur l'organisation do l'enseignement primaire. (Q 5129 et annexe.) (Art. 24 du règlement.) 9. — Examen de la demande de discussion immédiate de la proposition de résolution do M. Emile Constant (Gironde), tendant à inviter le Gouvernement à faire la lumière sur les conditions dans lesquelles est mort Almereyda.

(No 4893.) (Art. 24 du règlement.) 10. — Examen de la demande de discussion immédiate de la proposition de résolution de M Paul-Meunier, tendant à la revision des lois constitutionnelles. (No 5143.) (Art. 2i du règlement.) 11. — Examen de la demande de discussion immédiate de la proposition de résolution de MM. Aristide Jobert et Jean Bon, tendant à payer, dès leur retour en France, l'arriéré do leur solde aux soldats français prisonniers de guerre. (O 5313.) (Art. 24 du règlement.) 12. — Discussion de la proposition de loi M. Paul-Meunier tendant à modifier divers articles du code d'instruction criminelle et du code de justice militaire pour instituer, eu faveur des inculpés et accusés, la loi de pardon. (Nos 4420-5268. — M. Paul-Meunier, rapporteur.) 13. — Discussion delà proposition de loi de M. Maurice Viollette et plusieurs de ses collègues, tendant à interpréter l'article 1er et l'article 2 de la loi du 10 avril 1917. (Nb, 4649-4746.

— M. Louis Deschamps, rapporteur.) 14. — Discussion de la proposition de résolution de M. L. Bonnevay, invitant le Gouvernement à allouer la solde et l'indemnité de vivres aux militaires des armées bénéficiant de permissions exceptionnelles à l'occasion da la naissance d'un enfant. (Ol 4233-4374. —

M. Etienne Rognon, rapporteur.) 15. — Discussion du projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 16 mars 1882 sur l'administration de l'armée. (Nol 3356-3600-3996.

— M. Lachaud, rapporteur.) 16. — Discussion de la proposition de loi de M. le c lonel Girod et plusieurs de ses collègues relative à l'avancement des officiers prisonniers de guerre. Ol 2793-3070. — M. Henri Galli, rapporteur.) 17. — Discussion de la proposition de loi de M. Paul-Meunier tendant à lever l'état de siège pnlitique déclaré par la loi du 5 août 1914.

(Nos 720-1359. — M. Paul-Meunier, rapporteur.) 18. — Discussion de la proposition de loi de M. Jules Nadi et plusieurs de ses collègues relative à la réglementation des contrats d'assurance-vie dont les titulaires sont morts à l'ennemi, ou morts ou mutilés à la suite de blessures de guerre, ou décédés sous les dra-

peaux par suite de maladie ou d'accident, ainsi qu'au payement des primes dues par les mobilisés à,la fin des moratoires. (Nos 1775-23092652 -5 S-. — M. Giordan, rapporteur.)

1P. — Discussion de la proposition de loi de M. Paul-Meunier tendant à l'application à la ville de Paris de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale. (NOl 737-1488. — M. PaulMeunier, rapporteur.) 20. — Discussion: 1° de la proposition de loi de M. Amédée Peyroux et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier la loi du 5 août 1914 sur les allocations auxfam lies nécessit uses dont le soutien serait appelé ou rappelé sous les drapeaux; 20 de la proposition de loi de MM. Bouveri et Théo-Bretin, tendant à augmenter l'allocation principale et lefs majorations de 25 centimes aux familles des mobilisés ; 3° de la proposition de loi de M. Navarre et plusieurs de ses collègues, tendant à accorder une majoration supplémentaire de 25 centimes par enfant aux femmes bénéficiant des allocations prévues par la loi du 5 août 1914 ; 4° de la proposition de loi de MM. Maurice Bosquette et Léon Char entier concernant l'allo-

cation aux familles des militaires originaires des pays envahis et l'allocation des réfugiés ; 5° de la proposition de loi de M. Fernand Merlin et plusieurs de ses collègues concernant 11} relèvement des allocations militaires. (N011449.

1697-1968-2127-2168-2200-2624-2717-2723-2904-2991.

!' M. André Paisant, rapporteur.) 21. — Discussion de la proposition deréë

lution de M. Duclaux-Monteil, tendant à modifier 'la résolution du 17 janvier 1911 concernant la procédure exceptionnelle des projets de loi urgents qui intéressent la défense nationale. (Nos 29.9-3018-3100. — M. Lefas, rapporteur.) 22. — Discussion du projet de loi, adopt6 par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de développer les services de l'office national du commerce extérieur. (NM 2986-2992-3032-3124- 3195-3983. — M. Marc Réville, rapporteur.) 23. — Discussion de la proposition de résolution de M. Emile Bender (Rhône), concernant la répartition de la main-d'œuvre des prisonniers de guerre entre les différents départements. (Nos 3092-3166. — M. Adrien Dariac, rapporteur.) 24. — Discussion du projet de loi sur la réfoime de l'organisation judiciaire (art. 11: compétence du président du tribunal en matière de référé). (Ol 1606-4045. — M. Emile Rei-dcr (Rhône), rapporteur.) 25. - Discussion du projet de loi tendant à modifier la loi du 30 mai 1916, relative aux œuvres qui font appel à la générosité publique, (Nos 4189-4402. — M. Mauger, rapporteur.)

26. — Discussion de la proposition de loi présentée par la commission de la législation civile et criminelle chargée d'examiner l'amendement de MM. Bracke, Renaudel et Théo Bretin à la proposition de loi tendant à modifier divers articles du code de justice militaire pour l'armée de terre (composition des conseils de guerre). (o 4641. — M. Paul-Meunier, rapporteur.) 27. — Discussion de la proposition de loi da M. Jean Don sur le commerce de la presse.

(Nos 3837-4978. — M. Paul-Meunier, rapporteur.) 28. — Discussion de la proposition de loi de M. Paul Gonstans (Allier) et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'un ministère de la santé publique. (Nos 853-5131. — M. Navarre, rapporteur).

39. — Discussion de la proposition de loi de M. (Charles Leboucq tendant à attribuer au combattant une indemnité de sortie de campagne. (N':' 3302). (Application de l'article 29 du règlement.) *

La séance du mercredi 11 décembre est la 143e de la session ordinaire de 1918 ; des billets portant la date dudit jour et valables pour cette séance comprennent : Galeries. — Depuis M. Mayéras, jusques et y compris M. Victor Morel.

Tribunes. — Depuis M. Cachin, jusques et y compris M. de Chappedelaine.

Convocation du mardi 10 décembre.

Commission du règlement, à quatorze heures et demie. — Local du 68 bureau.

Convocation du jeudi 12 décembre.

Conférence des présidents des grandes com- missions et des présidents de groupes (appli- cation de l'art. 91 du règlement), à quatorze heures un quart. — Cabinet de M. le président.

AVIS ET COMMUNICATIONS

Ministère des finances.

AVIS AUX EXPORTATEURS Prohibitions de sortie.

Est rétablie la dérogation générale dont bénéficiaient, antérieurement au 29 octobre 1918, les peaux brutes et préparées, et les tissus de coton écrus, armure toile, pesant plus de Il kilogr. 500 les 100 mètres carrés, lorsque l'envoi

avait pour destination les colonies françaises, la Tunisie, la zone française du Maroc et Tanger.

Les demandes d'exportation qui, pour certains produits ou objets à expédier a destina-

tion de l'Italie, devaient être remises au tariat de la commission franco-italienne au secré- nistère de l'armement et des fabrications de guerre) devront à partir du 15 décembre 1918.

être adressées à la direction générale des au nes (bureau des prohibitions de sortie).

4,

Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, dos transports maritimes et de la marina marchande CAISSE NATIONALE D'ÉPARGNE Situation mensuelle.

ACTIF Au 30 juin 1913. Au 31 juillet 1913, Valeurs françaises appartenant à la caisse nationale 91 d'épargne. i.54i.226.842 15 i.570.054.603 09<1

Valeurs françaises affectées à remprun.:. 203.013.578 78 205.013.578 3 Valeurs françaises appartenant à la dotation 96.533.185 68 93.533.18a w Valeurs françaises appartenant aux déposants 16.920.535 47 16.837.310 2,8 Propriétés immobilières appartenant à la caisse., , , , , 8.127.781 33 8.127.781 33 Caisse des dépôts et consignations, S/C courant à intérêts. 7.204.979 20 4.454.576 7J Receveurs des postes, L'C de versements 22.067.322 38 29.480.037 1* Frais d'administration, exercice 1917.,., - » » Frais d'administration, exercice 1918 2.194.833 40 2.855.813 7' Envois au caissier du Trésor 10.492.196 29 ll.95i.234 4 Envois aux receveurs des postes (métropole) 153.564.226 18 177.574.363 1» Envois aux receveurs des postes (Algérie). 5.299.313 » 6.045.390 61 Divers 4.395.225 75 4.597.133 39 Totaux 2.073.640.019 61 2.133.578.969 3^ PASSIF Dotation 104.660.967 01 10i.G69.9G7 01 Compte général des déposants 1.521.988.683 93 1.533.406.309 89 Receveurs des postes, L/C de remboursements français.. 17.716.975 56 13.543.550 93 Déposants, L/C d'inscriptions de rentes 16.920.535 47 16.837,310 23 Compte d'intérêts, exercice 1917 » » Ccmpted'intérôts.exercice 1918. 15.S66.312 15 27.719.727 39 Remises du caissier du Trésor.,. 67.338,35566 82.602.171 80 Remises des receveurs des postes (métropole) 121.005.502 81 138.892.758 Remises des receveurs des postes (Algérie), 4.416.969 14 5.063.379 03 Trésor, S/C de fonds 546.274 25 5 46.274 23 Trésor, S/C d'emprunt 205.013.578 78 203.013.578 73 Divers 164.864 82 245.941 92 Totaux 2.075.640.019 61 2.133.573.969 33

Ministère du blocus et desrégions libérées

Avis aux exportateurs.

Les gouvernements alliés ont décidé de dispenser, à compter du 15 décembre 1918, de penfosremr, alité du certificat de garantie et de la la licence d'exportation (verte ou blanche), les envois des marchandises suivantes destinées à la Suède, à la Norvège, au Dauemark et à la Hollande ; ces marchandises pourront être importées dans les quatre pays neutres précités sans limitation de contingents.

Il est entendu que les envois ne peuvent être destinés aux maisons, personnes ou sociétés inscrites sur les listes noires publiées au Journal officiel par le ministère du blocus et des régions libérées (décret du 27 septembre 1914 et loi du 4 avril 1915).

Accessoires de théâtre (décors, pérruques, cosmétiques), mais pas les vêtements, ni les chaussures.

Albâtre pour statuaire.

Amalgames dentaires.

Appareils athlétiques, engins sportifs.

Appareils d'éclairage en fer ou en acier.

Appareils photographiques et accessoires pour la photographie, sauf les produits chimiques.

Appareils sanitaires en fer, acier, porcelatne, faïence, ne contenant pas plus de 5 p. 100 de cuivre ou de laiton.

Arbustes y compris les plantes de serres.

Ardoises à écrire ou à dessiner et crayons pour ardoise.

Argenterie (V. ouvrages).

Articles de fantaisie en cuir et tous ouvrages en cuir imitation.

Articles pour artistes, sauf les huiles et la térébenthine.

Articles de bureau, sauf les gommes à effacer.

Articles de construction en fer ou en en acier.

Articles de fantaisie en papier.

Balances, non compris les poids en cuivre ou en laiton.

Bicyclettes, non compris les pneumatiques, ni les accesoires (1).

Bijouterie fausse.

Boutons de toutes sortes.

Brosses à dents, à moustaches, à barbe.

Caisses enregistreuses.

Cannes.

Chapeaux de toutes sortes, garnis ou noa.

Chromos, gravures de toutes sortes.

Clefs pour bicyclettes.

Corail.

Coutellerie.

Dentelles et guipures à la main ou à la fi}&'" chine.

Dents artificielles.

Disques de phonographes (2).

Drogueries (V. Produits).

Duplicateurs (machines à copier).

Eaux minérales non sucrées.

Encres, sauf l'encre d'imprimerie.

Eventails et écrans à main.

Faïences..

Feuilles détachées de registres et articles si* milaires.

Filets pour cheveux en soie ou en cheveux.

Films de cinéma impressionnés (2).

Fleurs artificielles de toutes sortes (tissus, par celaine, verre, etc.).

Fourrures (V. pelleteries).

Fraises dentaires.

Fruits frais et jits de fruits non sucré (3).

Gobeleterie de verre.. s Graines de fleurs à l'exception des grain»g oléagineuses.

(1) Une liste d'accessoires sera publiée U-lté.' rieurement.

(2) Sujet aux règles concernant la censure

(3) Sauf pour la llollanae.

Horloges, pendules, réveils.

instruments de musique.

Joaillerie (bijoux, montés avec des pierres précieuses).

Jumelles de théâtre.

Kaolin.

Lunettes, bésicles, lorgnons Machines à calculer.

Machines pour lavoirs et blanchisseries.

Machines à coudre de ménage.

Machines à écrice et pièces détachées, excepté les rubans.

Machines à placer et à fondre les caractères d imprimerie (à l'exclusion des caractères eux-mêmes).

Marbre brut et ouvré.

Maroquinerie (V. article de fantaisie).

Meubles, accessoires d'ameublement en bois, o fer ou acier, non compris les meubles garnis.

Ornements et peignes pour la chevelure.

Ouvrages en métaux dorés ou argentés.

Ouvrages de tournexie (bois).

papier (V. articles en).

aplers de tenture.

parapluies et ombrelles.

rarfumeries sauf les savons mais y compris les p huiles essentielles ou essences.

h asemcnterie de soie.

relgnes.

Pelleteries préparées, teintes ou confectionnées.

graphes.

Panos.

¡:'erre ponce.

pjarres précieuses et leurs imitations.

t¡pes à fumer, fume-cigares et fume-cigarettes.

punies préparées.

Il umes a écrire.

porcelaine.

orte-plumes à réservoir.

Préparations pour la toilette, à l'exception des savons.

p resses à imprimer.

Produits chimiques, pharmaceutiques, de droguerie, etc., les suivants : acide acétyl-salicylique, acide arsénieux, acide chromique, cyliqued, iathylbarbiturique (véronal), acide acide hydroromique, acide salicylique, aconit, agaric, amidol et succédanés, argentamine, arsenobillon, arséniate de sodium, bétanaphtol, bromine, cacodylate, bromure de sodium, camomille, composés de fer, eucaine, digitale, fer réduit, feuilles de jusquiame, fruit de fenouil, hydrate de butylchloral, ichtyol, kharsevan, métol, nitrate d'argent, , nitro-prussiate de sodium, opium et alca- loïdes d'opium, paraldehyde, phénacétine, racines d'althéa, racines d'année, salicylate de sodium, sulfate de baryum, sulfate do dubroysine, véronal sodique.

Rasoirs de sûreté et lames.

Reprodu 'tion de tableaux et tableaux.

Rubanerie de soie.

Sel de table.

Spécialités pharmaceutiques.

Tabletterie et ouvrages en ivoire, nacre, écaille, ambre et amhroide.

Tapis de guineo ou de paviera.

Teintures et matières tinctoriales.

Trunes.

Verres pour niveau d'eau.

Verrerie.

Vins ordinaires.

Vins et liqueurs.

Ministère de la marine.

CONCOURS D'ADMISSION AUX ÉCOLES D'ÉLÈVES OFFICIERS DB MARINE ET MÉCANICIENS 1 Les candidats au concours d'admission aux écoles d'élèves officiers de marine et mécani-

ciens sont tous autorisés à effectuer les épreu ves écrites du concours à l'exception de ceui pour lesquels une décision contraire sera BOU.

ée aux autorités dont ils relèvent.

II Les épreuves écrites du concours auront lieu les 3, 4, 6 et 7 janvier 1919 aux heures indi.

quées par les articles 274 et 306 de l'arrêté sur le service courant des équipages.

Ces compositions s'effectueront simultanément : A Dunkerque, Cherbourg, Brest, Lorient, Rochefort, Toulon, Bizerte, Dakar.

Ajaccio et Aiger, s'il y a lieu.

Dans l'armée navale (lre escadre, 2e escadre et centres complémentaires à désigner par le commandant en chef).

Dans la division navale de Syrie.

Dans la division navale de Salonique.

Dans la division navale du Maroc.

Les candidats composeront dans le centre (port ou force navale) le plus voisin de l'endroit où ils se trouveront ; leurs commandants devront en aviser l'autorité locale du port ou de la force navale.

III Les épreuves orales auront lieu au mois de février à une date qui sera fixée ultérieurement.

Alîn de permettre de faire rallier rapidement les ports aux candidats qui seront admissibles à subir les épreuves orales, toute mutation concernant les candidats qui auront effectué les épreuves écrites devra être signalée télégraphiquement au département avec la mention « concours élèves officiers » jusqu'à la publication de la liste d'admissibilité.

Imprimerie, 31, quai Voltaire, Paris 7*.

Le Directeur des Journaux officiels : G. PBTCBUM*.

EXTRAIT DU COURS AUTHENTIQUE DE LA BOURSE

JO l 1 lUt M S 1 1 1 TERME tlss. Lundi 9 Décembre AU COMPTANT <•••.--mu JOrtSS. Lundi 9 Décembre AU COMPTANT OPÉRATION* de liquidation. 1 - 18, FONDS D'ÉTAT FRANÇAIS I 'NOV. 18 ! Colon, de Madagascar. Obi. 2% J I j 18 3%,. 62'90 62'90 f 1897, r. anp. (>nt.etam.p»r.).. 58'40

13 Promesses d'inscriptions 3 66f I Sept. 18 d" 3 190:5-1905, obi. 500 fr., et, 18 II amort. (r, 50nr, p. coup. de Il remb. au pair. (Gar. Klatfmc.). 67f

151 de rIe, de 1878 a 195*3) i Oct. 18 Gouv.génér.dcl'AfriducArcid.i'" 3 L/ÎÎ amort. (r. à 200 fr. Einp.3%190^7-!0.0ô.590r,r.p. 318

p. coup, de 7 fr. de r", de 1915 à Nov. 18 ¡ Gouvern. «en. du Congo Français.

Ar 1939), au comptant I Emp. 3% 1909. Obi. 500rremb.

18. d® t. pavédep. le l"févr. 1915. | au paient, cl amort. garantis) M.

l'ér. 18 -5% J\l1"7 (:m comp¡:1IJt),. 7ôroo ::::::::::::::: ::::: :., 'O<:t. 18 Gomroké!léraldc_I'lllrÙ().Chi:e.

0tl- 18 4% 1918 libéré (au comptant). * 340 ,.

Ott. 18 4% 1918 .,., c: 18 d d 31 (1 ON 3'O'H:: , d" 12 fr. jav vs <au comptant). 72fo0 •• ; Sept. 18 d d° 3/> /<>1J!3. 0.50dfr.aupîi'

(57 fr. 70 restant à verser). Juin 18 Gmiv du Maroc. Empr. 4 101 i.

18 &%(aueomp).)'!t!. 88t Obi. 500fr. r.au p. mt. et am. g. 409. 'II..

OÙ1 181 Obligations4%1912-13-14 desChe- Sept. 18 d® Emp.5% 1918, remb. aoOOfr. 46o m)i;sdefcrdet'Ktat,r.a50~. 392.-. EMPRUNTS DE COlOHIES '- , Bons duTrésor! I?!1..!.. I : I. I ! ! ! ! .* ! ! ! ! ! ! ! ! : "IL !!! !! EMPRUNTS DE COLONIES Obligatious du Trésor * Juill. 18 Gotivernemeiit de FONDS Emp. 3 1902. Ob. r. 500r, t. p. 3G8

FONDS GARANTIS 1 Noy. 18 Gouv. cén. de l'lndo»Chine. Rmp.

par le Gouvernement français des Chemins de fer. Obi. 3% n uct- 18> Oblig.Tunisiennes3%1892(int.et 18},letUn",re,l1h.a"OOfr..,. 329.,

amort. gar. par le Gouv. franç.). 322 Nov. 18 d® 3 1902. rembonrs. a 5_00 fr. 305

AoftUt l m 18 Empr. 2 du Prot. de l'Annajn- - Août 18 GouverncmentTunisicn.Kmprunts -. Tonkin. Obi. remb. àlOûfr. 59 75 58r25 ! 3% 1902-07. Obi. remb.500fr. 329

f RU A NRFS *2 CHÈQUE-YERSEMEN'T CHANGES CHÈQUE-VERSEMKHT PAPinn COURT PAPIER COURT PAPIER COURT PAPIER COURT KIlSoDe tni 107 à 109 H §u.-de nLmark » 14S Pétrograd ••• •• • ÎÎ lUiio e 230 S à 23-4 >4 Suisse «0 b 7» à * 1m 12 2* lIol!:ndé" i 107 109 Su'de.,. >. 155 1$9 8i à 86 *••••• e - 86 œ:::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::::: ::: ::: ::::; «orV4°rk .,.,.,. 51!.2!{ a 5i7 Grèce * ••• « 150 ■. à 154 ■. •

i BOURSE DE COMMERCE IDE PARIS:

COURS DU 30 NOVEMBRE 1918. - HUILE DE LIN, Les 100 lilojr. nets en entrepôt. *

COURS DU 30 NOVEMBRE 1918. — HUILE DE COLZA. Les 100 kilogr. nets en entrepôt. à

COURS DU MERCREDI 27 NOVEMBRE 1918. — SUIF INDIGÈNE. 43* S franco Paris, les 100 kilo:¡r, .1..,. à

ANNONCES Les annonces sont reçues à la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DES ANNONCES, 8, place de la Bourse, Paris 2# L'Administration et les Fermiers déclinent toute responsabilité quant à la teneur des annonces.

PRÉFECTURE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE

EMPRUNT MUNICIPAL DE 1912 (205 MILLIONS)

Liste des 4t numéros sortis au 784 tirage effectué le a décembre 1918 et donnant droit aux lots ci-après :

Si NUMÉROS MOTANTI SI NUMÉROS MONTANT g 3 des gS des o Eort¡¡, LOTS 0 sorhs, LOTS --, -- - - Report. 72.000 f 1" M.442 50.000f. 22e.. 207.7/8 500 24.. 216.928 10.000 23e.. 494.850 500 3e.. 493.ii2l 1.000 24e.. 466.871 500 4e.. 73.547 1.000 25e.. 179.933 500 5e.. 447.142 1.000 26e.. 179.589 500 6e.. 593.957 1.000 27' 136.569 500 7e.. 715.959 1.000 k8e.. 75.808 500 i. 500 29e.. 423.302 500 9e.. 181.263 500 30' 24.C06 500 10e.. 572.46S 500 31e.. 75.0J5 500 ll«..l 251.058 500 32e.. 160.518 500 12e.. 412 822 500 33e.. 540.161 500 13e. 419.098 5C0 348.. 339.359 500 14e.. I 7!.2:8 500 35" 193.132 500 15"1 359.S19 500 36e.. 388.683 500 10e..! 145.041 : 500 37*.. 355.185 500 17e..• 20f>.764 500 33e.. 20.952 500 18e..1 74.335 500 139e.. 638.833 500 19e..I 31.783 500 Uo?.. 248.704 500 20.,./299.Gg.'j 5C0 41e.. 369.539 500 21e.. l 123.030 500 42*.. 127.065 500 A reporter.. 72.000L Total-. 82.503 f.

Le payement des lots aura lieu à l'Hôtel de Ville à partir du 15 décembre 1919.

COKPTOtfl NATIONAL D'ESCOMPTE DE PARIS

EMPRUNT DU GOUVERXElIEjT TUNISIEN 3% 1892

53e TIRAGE effectué, le 3 décembre 19 f S, à deux heures et demie de l'après-midi, dans les bureaux du Comptoir National d'Escompte de Paris, M, rue Bergère.

790 OBLIGATIONS

J-J21 à 1.130 5.131 Ó. 5.140 5,651 à 5.C60 11 ,381 à 17,KO 19.391 à 19.400 19.961 à 19.970 21.601 à 21.610 :H .COI à 34.010 49.161 à 49,.170 70.331 à 70.340 76721 à 76.730 81.401 à 81.410 81.631 à 81.610

-101.171 à 101.180 102.201 à 102.210 113.651 à 113.660 123.501 à 123.510 130.631 à 130.640 132.001 à 132.010 133.691 à 133.700 135-541 à 135.550 155.021 à. 155.030 158.401 à 158.410 180.771 à 180.780 181.731 & 181.740 182.961 à 182.970

183.471 à 183.480 185.051 à 185.060 198.051 à 193.060 203.261 à 203.270.

209.621 à 209.630 213.C61 à 213.670 217.971 à 217.980 218.971 à 218.980 219.761 à 219.770 220.891 à 2*20.900 223.901 à 223.910 224.541 à 224.550 224.781 à 224.790 228.261 à 229.270 229.501 à 229.510 231.801 à 231.810 233.991 à 234.000 241.671 à 241.680 242.241 à 242.250 245.041 à 245.C50 247.791 à 247.800 250-161 à 250.170 250.741 à 250.750 £ 61.421 à 261.430 262.531 à 262.540 264.541 à 264.550 27G.871 à 276.880

277.471 à 277.4PO 286.061 à 286.070 286.761 à 286.770 296.921 à 296.930 299.041 a 299.950 03.17t fi 303.180 309.701 à 309.710 323.821 à 323.830 324.811 à 324.820 325.061 à 325.070 330.711 à 330.720 331.331 à 331.340 333.231 à 3T5.240 337.711 à 337.720 338.821 à 338.830 345.31 à 245.-240 346.311 à 346.320 348.221 à 348.230 355 Oil à. 355.651 359.341 à 359.350 364.851 à 361.8GO 365.261 à 365.270 372.281 à 372.290 375.731 à 775.740 378.561 à 378.570 386.221 à 386.230

Les remboursements ont lieu aux caisses du COMPTOIR NATIONAL D'ESCOMPTE DE PARIS, 14, rue Bergère, à Paris; à sa Succursale, 2, place de l'Opéra, à Paris; dans ses Bureaux de quar- tier et Agences en Province.

DEMANDE CE CHANGEMENT DE NOM Monsieur SALLOT (FRANCISQUE-ANTOINE), négociant en fromages, demeurant à Lyon, quai Saint-Antoine, n° 4, donne avis, conformément à la loi, de la demande qu'il se propose d'introduire en vue de substituer à son nom celui de VALLOT.

M. EHRENPREIS (ABRAIN), né à Varsovie, le 2 juillet 1872, demeurant à Paris, sollicite l'autorisation de substituer,à son nom patronymique celui de : GUTTIERES ou, subsidiairement, d'ajouter ce nom au sien.

SAVIGNAC-O0UVILLOTSE, Référendaire au sceau de France.

DÉCLARATIONS D'ASSOCIATIONS (Art. 1" du décret du 16 août '100t.) 3 novembre 1918. Titre du cercle : CERro: E FLORIAN. Groupe familial, artistique, mondain et excursionniste.

Siège social : rue Paradis, 572, Marseille.

Organisation des fêtes de charité, soit concerts et sauteries, au bénéfice des veuves et orphelins de la guerre.

13 novembre 1913.

GROUPEMENT COOPÉRATIF D'ACHATS EN COMMU* DU PERSONNEL DE [A SOCIÉTÉ NOUVELLE DU OA* DE SAINT-ETIENNE. Ayant pour objet de grouper les initiatives et efforts de ses membres pour lutter contre la vie chère.

Le siège social est situé rue de la Kopu* blique, 6, à Saint Etienne (Loire).

19 novembre. FOOTBALL ASSOCIATION NÎMOÎT.

Siège: A Nîmes, Café de Lvon. But: Sports, préparation militaire.

21 novembre 1913.

SOClbl i DE PRÉPARATION MILITAIRE DK BIRKADKMDéve!opper les forces corporelles de la jeunesse, entretenir les sentiments patriotiques et répandre le goût des exercices physiques.

Siège : Mairie de Birkadem (Alger;.

E

G LISE ÈVANGÉLIQUE INDÉPENDANTE. Culte protestant. Siège : Chapelle évangélique, ave-

nue Carnot, la Garde Var). Déclaration : S'ouspréfecture Toulon, 25 novembre 1918.

23 novembre 1918. Déclaration de la POUPONNIÈRE ANNEXÉE A LA CRÈCHE PRIVÉE DE MORI A;< (FINISTÈRE), sise quai da Tréguier, no 7.

Objet : Garder pendant la nuit les enfant* faisant partie de la crèche, âgés de plus da quinze jours et de moins de trois ans.

4 décembre 1918. DRIBBLINO CLUB CHATEAUPONSAC. Football association. Châteaupousac.

7 décembre 1918. LES GLORIEUX MIJTILRS, Association d'aide mutuelle. Objet : Aide aux mutilés. Siège : 9, rue de Clichy, Paris.

A

SSOCIATTON PAROISSIALE SAINT-SULPICE. Objet: Œuvres religieuses enseignantes, chari-

tables et sociales de la paroisse saint-Miipice.

Siège: Paris, rue de Vaugirard, 80. Déclaratiou du 7 décembre 1918.

assemblée générale annuelle de l'ALARMB, société française d'action contre l'alcoo-

lisme aura lieu le samedi 23 décembre prochain* à trois heures, au siège social, 45, rue Jacob.

ON LES "Ain I DONC PA VOlSONS 1 C'eslle Devoir de tout Fraçaisl!! I .,,v,&1,r; La SOCIÉTÉ des TISSUS CONFECTIONNÉS 't. I 10 et 18 Impasse Compoint PARIS (17e) - Tël. : MARCADET 17.90 et 05 34 ■ *» v, a actuellement en STOCK B Cinq Millions de Drapeaux, Banderolles et Orijfomme* au* couleurs françaises et alliées ■ GROS il 1 f2 GROS — Les Prix et Modèles seront envoyés par retour du Courrier. H Déooratiou d'Immeubles ■

A VIS IMPORTANT - Les commandcs seront foit-rnies dans l'ordre de ~wr rkeption