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Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Éditeur : Journaux officiels (Paris)

Date d'édition : 1918-11-10

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Notice du catalogue : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r/date

Type : texte

Type : publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 640344

Description : 10 novembre 1918

Description : 1918/11/10 (A50,N306).

Description : Note : GG14181.

Description : Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères

Description : Collection numérique : Traités, accords et conventions

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6370728b

Source : DILA, 2009-100524

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 14/02/2013

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SOMMAIRE

PARTIE OFFICIELLE

Ministère do la justice.

Arrêté portant réunion temporaire de -justices du paix eu Algérie (page 9656).

Ministère de l'intérieur.

Décret portant nomination dans la Légion d'honneur (page 9656).

— portant nominations dans l'administration préfectorale (page 9056).

Ministère de la guerre.

Décret portant concession de la médaiHe coloniale avec agrafe A. O. F. ou A. E. F. au personnel civil et militaire qui s'est distingué au cours des opérations de recrutement dans ces colonies (page 9656)..

Réintégration dans le droit de porter la médaiIl militaire et la Croix de guerre (page 9656).

Décrois o1 décision* portant promotions, uomi nations, affectations : Service d'élat-major (page 9656).

Services d'état major et du recrutement (page 9656).

Interprètes militaires (page 9656).

Infanterie (page 9656}.Vétés militai tes (page 9658).

Artillerie et train des équipages (page 6959).

Génie (9667).

Service de santé (page 9667).

Troupes coloniales (page 9668).

listes de mobilisés maintenus- en dehors des unités combattantes (page 9668j.

Ministère de la mariaa.

Décisions portant promotions, nominations affectations : Equipages de la flotte (page 5669).

Directions de travaux (page 9669).

Circulaire modifiant l'instruction du 12 octobre 1917 sur les permissions dans la marine (page 9669).

- relath'c. aux: propositions d'avancement <MS marins indigènes de Cochinchine, d'Annarn et duTonkin (page 9669).

Ministère des travaux publics et des transports.

Décret approuvant une majorai ion lemporairo des tarifs de transport sur I.* réseau de tramways de Vichv à Cusset (Allier) (page 9669).

- approuvant une majoration temporaire des tarifs de transport sur le réseau de la compagnie des chemins de fer d'intérêt local de l'Hérault (page 9û70.

- nommant un contrôleur des dépenses engagées de l'administration des chemins de fer de l'Etat (page 9671).

Arrêté modifiant l'ârrêté du 18 février 1882 relatif au fonctionnement du comité d'avancement des ingénieurs des pouls et chaua- sées (page 9671).

— portant mutation dans l'administration centrale (9671).

— portant affectations et nominations dans le personnel des travaux publics (page 9671).

Ministère du commerca, de l'industrie, des postas et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande.

Décret prohibant la sortie ainsi une la réexportation de diverses marchandises (page 9671).

Arrêté portant nominations dans le personnel des postes et des télégraphes (page 9671).

(Commissariat des transports maritimes et de la marine marchanda.) Arrêté chargeant le chef du cabinet du commissariat de l'inspection générale de la comptabilité dans la division du la Méditerranée (page 9672).

m ■ Ministère des colonies.

Fonctionnaire qui s'est particulièrement distingué depuis le début des hostilités (page-9672;.

Décret portant promotion d'un gouverneur des colonies (page 9672).

Ministère du travail et de la prévoyance sociale.

Arrêté approuvant des statuts de sociétés de secours mutuels (page 9672).

Ministère de l'armement et des fabrications de guerre.

Décret relatif à l'organisation du contrôle def fabrications et de J'utilisation du radiuir (page 9672).

Décision portant mutation (service des pou dres; (page 9673).

-Pensions. '- Concession de pension civiles (page 9673).

- Concession de pensions (guerre) (page 9J75) Nominations à des emplois réservés (page 9678).

PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués relatifs auxopérations militaires (page 9678).

Sénat. — Ordre du jour. - Convocation de commission (page 9679;.

Chambre des députés. — Ordre du jour. -

Convocation de commission (page 9679).

Avis, communications et informations MINISTÈRE DBS FINANCES Sociétés étrangères : Avts d'ahonnement et avis de désabonnement au timbre (page 9679).

COMMISSARIAT GÉNÉRAL DES ESSENCES

ET COMBUSTIBLES

Prix de vente de l'essence, .du pétrole et (les huiles dégraissage (page 9679).

CAtaSHS D'AMORTISSEMENT BT DHS DÉPÔTS BT CONSIGNATIONS opérations de la caisse d'amortissement du 1er au 10 novembre 1918 (page 9680).

Opérations des caisses d'épargne ordinaires du 1er au 10 novembre-1918 (page 9680).

Académie dès sciences (page 9630).

— de médecine (page 9680).

Annonces (page 9631).

CHAMBRES Sénat. — Compte rendu in extenso des débats.

— Questions écrites. — Réponses des ministres aux questions écrites (pages 138 Il 738j. -

Chambre des députés — Compte rendu in extenso des débats. — Questions écrites. —

Réponses des ministres aux questions écrites (pages 2975 à 2992).

- Annexes : feuille 90 (pour Védition complète). (Voir le sommaire des annexes au Journal officiel de chaque lundi.)

PARTIE OFFICIELLE

MINISTÈRE DE LA JUSTICE Le garde des sceaux, ministre de la justice, Vu l'article ier du décret du 20 septembre 1915, concernant le fonctionnement des justices de paix en Algérie pendant la. guerre ; Vu le décès de M. Savignac, juge de paix du canton de Morris; Vu la proposition du procureur général près la cour d'appel d'Alger, Arrête : Sont provisoirement réunies, tant qu'il n'aura pas été pourvu au remplacement du juge de paix du canton de Morris, les justices de paix de Morris et de Bône, sous la juridiction du juge de paix de Bône.

Fait à Paris, le 9 novembre 1918.

LOUIS NAIL.

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Par décret du Président de la République en date du 9 novembre 1918, vu la déclaration du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur en date du 7 novembre 1918. portant quo la nomination faite aux termes du présent décret n'a rien de contraire aux lois, décrets et règlements en vigueur ; sur la proposition du ministre de l'intérieur, est nommé au grade de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur : M. Delesalle (Charles-Emile-Joseph), maire de Lille (Nord).

H ans de services civils.

Titres exceptionnels : a assuré la direction de l'administration municipale de la ville de Lille pendant toute la durée de l'occupation allemande. Il s'est acquitté, avec un profond dévouement, de sa tache délicate et souvent périlleuse dans des circonstances particulièrement difficiles. Grâce à son action, la vie municipale a pu continuer, malgré les exigences de l'ennemi. 0 ———————

Par décret du Président de la République en date du 9 novembre 1918, rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur : M. Charrin (Emile), chargé de l'intérim des fonctions de conseiller de préfecture de la, Meuse, est chargé de l'intérim des fonctions de conseiller do préfecture des Landes, en remplacement de M. Martres, mis en disponibilité sur sa demande.

M. IIanne, conseiller de préfecture de l'Ain pour la durée de la guerre, est chargé de l'intérim des fonctions de conseiller de préfecture de la Meuse, en remplacement de M. Charrin, chargé de l'intérim des fonctions de conseiller de préfecture des Landes.

MINISTÈRE DE LA GUERRE

RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE- Paris, le 2 novembre 1918.

Monsieur le Président, Les opérations de recrutement qui ont eu lien en Afrique occidentale et équatoriale française ont donné des résultats inespérés. Ceux

qui ont contribué efficacement à cette œuvre ont fourni un appoint sérieux à la défense nationale; ils méritent une récompense.

Plusieurs lois et décrets ayant déjà étendu le bénéfice de la médaille coloniale au personnel civil et militaire de différentes missions coloniales d'étude, d'exploration, de délimitation, etc., j'ai pensé que cette médaille pourrait aussi être décernée, sur la proposition des chefs hiérarchiques, aux officiers et hommes de troupe, ainsi qu'aux fonctionnaires civils qui se sont particulièrement distingués par leur zèle et leur dévouement au cours des opérations de recrutement de l'armée noire de 1914 à 1918.

Le projet de décret ci-joint a été établi dans ce but. ;

Si vous en approuvez les dispositions, j'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien le revêtir de votre signature.

Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon respectueux dévouement.

Le président du conseil, ministre de la guerre, GEORGES CLEMENCEAU.

Le Président de la République française, Sur le rapport du président du conseil, ministre de la guerre, Vu l'article 7."> de la loi de finances du 2G juillet 1893, créant une médaille coloniale; Vu l'article 77 de la loi de finances du 13 avril 1898, relatif à cette médaille, Décrète: Art. 1er — La médaille coloniale avec agrafe « Afrique occidentale française » ou » Afrique équatoriale française ». suivant le cas, peut être accordée, à titre de récompense : 1° Aux officiers et hommes de troupe (européens ou indigènes) qui se sont particulièrement distingues par leur zèle et leur dévouement, au cours des opérations de recrutement ayant eu lieu, toit en Afrique occidentale, soit en Afrique équatoriale, entre le 2 août 1914 et le 31 décembre 1918.

Ces militaires devront; avoir participé aux opérations dont il s'agit pendant quatre mois au moins (consécutifs ou non), et être proposés pour cette médaille par leurs chefs hiérarchiques; 2° Aux fonctionnaires civils (européens ou indigènes) des différentes administrations militaires et coloniales, réunissant les conditions indiquées dans le paragraphe 1er, et sur la proposition des gouverneurs généraux et chefs de missions.

Art. 2. — Le personnel militaire ou civil avant participé aux opérations de recrutement dans les deux colonies ne pourra recevoir la médaille coloniale qu'au titre d'une seule de ces colonies (A. 0. F. ou A. K. F.), celle où il a servi pendant la période de temps la plus longue, sans cumul des deux agr.ifes.

Art. 3. — Le président du conseil, ministre de la guerre, est charge de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 novembre 1918.

R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le président du conseil, ministre de la guerre, GEORGES CLEMENCEAU.

Par décision ministérielle en date du 8 novembre 1918, a été réintégré, à compter du 7 novembre 1918, dans ses droits au port de la médaille militaire et de la Croix de guerre ainsi que dans les prérogatives attachées à ces décorations le militaire dont le nom suit : Dubois (Louis-Adolphe), sergent au 3e rég.

d'infanterie coloniale, qui avait été suspendu pendant six mois, à ijfcipter du 7 mai 1918, du droit de porter la mecraille militaire et la Croix de guerre, ainsi que des prérogatives attachées à ces décorations par arrêté du 31 juillet 1918 (Journal officiel du 4 août.) —————— SERVICE D ETAT MAJOR Armée active.

! Par décision ministérielle du 9 novembre 1918 : M. Fabre, chef de bataillon breveté au 1er rég.

de tirailleurs, est mis en activité hors cadres (état-major) et nommé à l'état-major du général commissaire résident général de Franco au Maroc (service) à dater du 27 octobre 1V18.

■4: e-.

Par décision ministérielle du 7 novembre 1918 : M. Cros, chef de bataillon breveté au 80e rég.

d'infanterie, est mis en activité hors cadres (étal-major) (service) à dater du 30 octobre 1918.

-.- ——————-

CORPS DES OFFICIERS D'ADMINISTRATION DES SERVICES D ÉTAT- MAJOR ET DU RECRUTEMENT t NOMINATIONS

Armée territoriale.

Par décision ministérielle du 7 novembre Ellq et par application du décret du 12 novembre, 1914, est nommé à titre temporaire et pour la durée de la guerre : l~ Au grade d'officier d'administration de S" classe.

M. Poinsignon (Charles), adjudant-chef territorial à la 10e section de S. E. M. R., employé à l'état-major des subdivisions de Guingamp et de Saint-Bieue. - Maintenu dans sa position actuelle.

Armée active. ,

v Par décision ministérielle du 7 novembre 1918 et par application du décret du 12 novem- bre 1914, sont nommés à titre temporaire et pour la durée de la guerre : Au grade d'officier d'administration de 2e classe.

M. Sarrazin (Pierre), adjudant à la 5e section de S. E. M. n., employé au bureau de recrute-

ment de Fontainebleau. — Affecté au bureau de recrutement de Limoges (service). .,¡ M. Vauzelle (Henri), adjudant à la 21e section de S. E. M. R., employé au bureau de recrute- ment de Neufchâteau. — Affecté au bureau do recrutement de Rodez (service).

i

CORPS DES INTERPRÈTES MILITAIRES NOMINATIONS

Armée territoriale.

Par décision ministérielle du 5 novembre 1918 et par application du décret du 2 janvier 191."», la nomination à titre temporaire et pour la durée de la guerre ci-après est ratifiée : Au grade d'officier interprète de 3e classe. > (A dater du 27 novembre 1918.) > M. Mouchet (Abraam-François-Robert) interprète stagiaire à titre temporaire peur la langue allemande, affecté à un état-major aux armées. — Maintenu.

——————— ..-'.¡.

INFANTERIE PROMOTIONS, NOMINATIONS ET MUTATIONS Armée active. 5 Liste des militaires sortant dit centre d'instruc- lion d'élèves aspirants de Saint Cyr, nommés aspirants dans les conditions du décret du 3 décembre 1914 (pour prendre rang du 1er novembre 1918).

7e RÉGION Vuillaume (Maurice), du 44e rég. d'infan-.

terie.

Rouget (Henri), du 60e rég. d'infanterie.

8e RÉGION Baud (Henri), du 167* rég. d'infanterie.

iO* R&HOK t Buhol-Launay (André), du 48* rég. d'infanterie.

Jutier (Francis), du 70e reg. d'infanterie.

13e RÉGION Gautier (Henri), du 371e rég. d'infanterie.

14e RÉGION Bridonneau (André), du 157e rég. d'infanterie. - 16e RÉGIOW Saint-Pierre (André), du 346e rég. d'infanterie.

Latapy (Maurice, du 448 rég. d'infanterie coloniale.

2GC RÉGION Vailhc (Auguste), du 1er bataillon de chasseurs a pied.

Liste des militaires sortant dit centre (j'instruction d'élèves aspirants de Saint-Cyr, nommé aspirants élèves de l'école spectalejptliw r (pour prendre rang du 31 octobre 1918).

58 région

Delafon (Jean), du 169e rég. d'infanterie.

Massoul (Jacques), du 109e rég. d'infanterie.

philippon (Georges), du 169e rég. d'infanterie.

111 RÉÛÏOIN Legay * (Albert), du 93e rég. d'infanterie.

13e RÉGION Chevreau (Georges), du 16e rég. d'infanterie.

Funielart (Pierre), du 16e rég. d'infanterie.

Par décision ministérielle en date du 7 novembre 1918, les mutations ci-après sont proches : Réserve.

M. l'oulon (P.), capitaine de territoriale, du 49e rég. territorial d infanterie (faisant du service au 2He rég. d'infanterie) passe au 25e rég.

d'infanterie.

M. Dalmet (F.-P.), lieutenant de territoriale, du 155e rég. d'infanterie (faisant du service au 112e rég. d'infanterie), passe au 2ôerég. d'infanterie.

M. Taphanel (G.-M.), lieutenant de territoriale, du 114e reg, d'infanterie (faisant du service au 112e rég. d'infanterie, passe au 25e rég. d'infanterie.

HM. Prat (J .-F .-G.), lieutenant de territoriale, du 24e bataillon de chasseurs faisant du service, au 23° rég. d'infanterie), passe au 35e rég.

d'infanterie.

M. Tourncrie (C.-L.-P.-B ), lieutenant de territoriale, du 81e rég. d'infanterie (faisant du service au 23e rég. d'infanterie), passe au 25erég.

d'infanterie.

M. Prugcnt (M.-F.-D.), sous-lieutenant de réserve, du 46e rég. d'infanterie, passe au 43e rég.

d'infanterie.

M. CdvelU (J.-R.), capitaine de réserve, du 88e rég. d'infanterie, passe au 59* rég. d'infanterie.

M. Bertrand (L,-I.-L.), capitaine de réserve, du 25:2e rég. d'infanterie (faisant du service au 19e rég. d'infanterie), passe au 62* rég. d infanterie.

M. Durand (E.-P.-C.\ lieutenant de réserve, du 215c ré. d'infanterie, passe au 69e rég. d'inlanterie.

M. Goumard (A.-P.-J.). sous-lieutenant de territoriale du 89e rég. d'infanterie, passe au 79e reg. d infanterie.

M. Pradel (F,-B,), lieutenant de réserve, dit 405e rég. d iuranterie' Passe au 142e rég. d'in-

M. pêne (H.-M.), lieutenant.de territoriale, du 341e rég. d'infanterie, passe au 155e rëg. d'infanterie. M Bonin (H.-P.-L.), lieutenant de réserve, du 143e rég. d'infanterie, passe au 297e rég. d'infanterie. -

M. Beurel (H.-H.), lieutenant de réserve, du 47e rég. d'infanterie, passe au 297e rég. d'infanterie.

M. Dumas (P.-J.), lieutenant de réserve, du 98e rég. d'infanterie, passe au 321e rég. d'infanterie

M. Marais (M.), lieutenant de réserve, du 80e rég. d'infanterie, passe au 321e rég. d'infanterie.

M. Rideau (E.), sous-lieutenant de réserve, du 168e rég. d'infanterie, passe au 321e rég.

d'infanterie.

M. Saintin (L.-V.), capitaine de réserve, du 90e rég. d'infanterie (faisant du service au 215e rég. d'infanterie), passe au 340e rég. d'infanterie.

M. Roelly (A.-L.), sous-lieutenant de réserve, du 215e rég. d'infanterie, passe au 310* rég. d'infanterie, M. Godard (L.-J.), lieutenant de réserve, du 170e rég. d'infanterie, passe au 340e rég. d'iufanterie, M. Erb (R.), lieutenant de réserve, du 45e rég.

d'infanterie, passe au 340e rég. d'infanterie.

M. Guerbob (R.), sous-lieutenant de réserve, du 61e rég. d'infanterie, passe au 340e rég. d'infanterie.

M. Llense (F.-J.-A.), capitaine de réserve, du 215e rég. d'infanterie, passe au 3i0e rég. d'infanteri, M. Massine (B.-M.), sous-lieutenant de- réserve, du 215e l'ég. d'infanterie, passe au 310e rég. d'infanterie.

M. Cazaban (J.), sous-lieutenant de réserve, du 215e rég. d'infanterie, passe au 340e rég.

d'infanterie.

M. Barbut (H,-F.), lieutenant de réserve, du 63 rég. d'infanterie (faisant du service au 215e rég. d'infanterie), passe au 339e rég. d'infanterie.

M. Beauregard (M.-F.-M.), lieutenant de réserve, du 126e rég. d'infanterie (faisant du service au 215e rég. drinfanterie), passe au 33ge rég.

d'infanterie.

M. Garrigues (E.-J .), sous-lieutenant de réserve, du 215e rég., d'infanterie, passe au 339e rég. d'infanterie.

M. Roux (L.-A.), sous-lieutenant de réserve, dit 215e rég: d'infanterie, passe au 339e rég.

d'infanterie.

M. Fedou (C.), capitaine de réserve, du 215e rég. d'infanterie, passe au 261e rég. d'infanterie.

M. Pagés (L.-M.), sous-lieutenant de réserve, du 215e rég. d'infanterie, passe au 261e rég.

d'infanterie.

M. Ballorin (J.-C ), lieutenant de réserve, du 151 rég. d'infanterie, passe ru 350e rég. d'infanterie.

M Fleury (A..-A.), sous-lieutenant de réserve, du 39e rég. dinfanlerie, passe au 369e rég. d'infanterie.

M. Sibourg (F.), lieutenant de territoriale, du 117e rég. territorial d'infanterie, passe au 401e rég. d'infanterie..

M. Badet (P.), sous-lieutenant de territoriale, du 413e rég. d'infanterie, passe au 401e rég.

d'infanterie.

M. Monneyron (J.-L.), lieutenant de territoriale, du 216e rég. d'infanterie, passe au 401* rég. d'infanterie.

M Laydekcr (A.-L.), capitaine de territoriale, du 16e bataillon de chasseurs, passe au 8e bataillon de chasseurs. »

M Calmel (G.), lieutenant de réserve, du 19° ré" d'infanterie, faisant du service au 62e rég. d'infanterie, passe au 6* bataillon de chasseurs. - v M. Majsonnet (C.-F -A,), lieutenant de Téserve du 115e bataillon de chasseurs, passe au 12* bataillon de chasseurs. M. de Gramont (L.-R.-A ), lieutenant dqcava-

lerie,.du 32e rég. dragons affecté temporai- rement au 17e babâlttoii de chasseurs.

M. Lahoussaye (G.), lieutenant de réserve, du 4e bataillon de chasseurs, passe au 106e bataillon de chasseurs, M. Tron de Bouchony (A.-M.-H.-P.), capitaine de territoriale, du 24e rég. territorial d'infanterie, passe à la 16e compagnie de chasseurs forestiers.

M. Boucard (P.-A.-M.), lieutenant de territoriale, du 728 reg. territorial d'infanterie, passe au 3e rég. de zouaves. ,

M. Roumois (L.-A.), lieutenant de territoriale,' du 35e rég. territorial d'infanterie, passe au 3e rég. de tirailleurs.

M. Bluté (R.-C.), lieutenant de réserve, du 66e bataillon de chasseurs, passe au 5e rég. de tirailleurs.

M. Le François de Grainville (G.-G.), lieutenant de réserve, du 2e rég. de tirailleurs, passe au 5e rég. de tirailleurs.

M. Praly (L.), lieutenant de réserve, du 107e rég. d'infanterie, passe au 7e rég. de tirailleurs.

Armée territoriale.

M. Bennet (H.-F.), lieutenant de territoriale, du 130e rég. territoriale d'infanterie, passe au 11e rég. territorial d'infanterie.

M. Communaux (F.-J.-E.), lieutenant dé territoriale du 130* rég. territorial d'infanterie, passe au 11e rég. territorial d'infanterie.

M. Giroussens (J.-L.), lieutenant territorial du 25" rég. territorial d'infanterie, passe au' 29e rég. territorial d'infanterie.

M. Tastevin (A.-J.), lieutenant de territoriale du 55e rég. d'infanterie, passe au 42e rég. territorial d'infanterie.

M. Mangeon (P.-A.-L.]. lieutenant , de territoriale du 5e rég. territorial d'infanterie, passe au 46e rég. territorial d'infanterie.

M. Michel (A.), lieutenant de territoriale, du 360e rég. territorial d'infanterie, passe au 46e rég. territorial d'infanterie. j M. Paoli (V.), lieutenant de territoriale, du 121e rég. territorial d'infanterie, passe au 46e rég. territorial d'infanterie. -

M. Collinet (E.-J.), lieutenant de territoriale, du 138e rég. territorial d'infanterie, passe au 46e rég. territorial d'infanterie.

M. Besserat (E.-V.), capitaine de territoriale, du 89e rég. territorial d'infanterie, passe au lit* rég. territorial d'infanterie.

M. Gouilleux (P.-G.), lieutenant de territoriale, du 43e rég. territorial d'infanterie, passe au 111e rég. territorial d'infanterie.

M. Thomas (G.-A.), lieutenant de territoriale, du 13e rég. territoriale d'infanterie, passe au.

121e rég. territorial d'infanterie.

M. Couture (J.), lieutenant de territoriale, du 42* rég. territorial d'infanterie, passe au 138* rég. territorial d'infanterie.

M. Petit (G.-J .-E.), capitaine de territoriale, du 2e bataillon de chasseurs, passe au 2,8 bataillon territorial de chasseurs.

M. Lorin (A.), lieutenant de territoriale, du 17e rég. territorial d'infanterie, passe au 69e rég.

territorial d'infanterie.

M. Perrio (E.), lieutenant de territoriale, du 8ic rég. territorial d'infanterie, passe au 69e rég.

territorial d'infanterie.

Réserve.

Par décision ministérielle en date du 20 octobre 1918 et par application du décret du 12 novembre 1914 les sous-officiers du service aéronautique dont les noms suivent sont nommés au grade de sous-lieutenant de réserve d'in* fanterie à titre temporaire; M. l'adjudant-chef Magnier (H.-C.).

Les adjudants t M. Boivin (R.-G.B,) M. Deckert (E.-M.).

M. Descubes (P. M.-R.).

AL Caudet (R.-H.-G.-L.) ,

M. Migeon (R.-V.). M. Petit-Dariel (P.-P.-É.) , M. Raux (M.-L.-C.).

M. Regard (M.).

M. Starck (A.).

Les aspirants : M. Bruel (P.-A.-M.), détaché du 149e rég. d'in- fanterie,

M. Chapelle (J.), détaché du 403e rég. d'in- fanterie.

M. Labusquière (J.), détaché du 130e rég.

(l'infanterie.

M. le sergent Séguy (M.-E.).

Par décret du Président de la République en

date du 6 novembre 1918, rendu sur la propo- sition du président du conseil, ministre de la guerre, sont affectés définitivemeni à l'armée

l'infanterie :

En qualité de lieutenant de réserve.

(Rang du 6 octobre 1917.) M. Faivre (J.-J.-E.), lieutenant de réserve d'artillerie (détaché au 42e rég. d'infanterie).

Les officiers d'administration de 2e classe du cadre auxiliaire du service de santé dont les noms suivent : (Rang du 21 décembre IDU,) M. Fabre (E.-A.-L.), détaché au 33e rég. d'infanterie (service aéronautique).

M. Roux (P.-J.-G.), detaché au 38e rég. d'infanterie (service aéronautique).

(Rang du 16 janvier 1916.) M. Mingni (R.-L.-J,), déiaché au 227e rég.

''1 infanterie.

(Rang du 21 septembre 1916.) M. Magny (H.-E.-E.), détaché au 93e rég. d'infanteric.

M. Muguet (E.-C.-P.), détaché au 35Sc rég.

d'infanterie.

En qualité de sous-lieutenant de réserve.

(Rang du 20 avril 1918.) M. Cateau (R.-P.), lieuienant de réserve de cavalerie à iitre temporaire (détadlé au 327e rég. d'infanterie).

Par décision ministérielle en dale du 3 novembre. 1918, et par application du décret du 2 janvier 1915, les promotions à titre temporaire ci-après sont ratifiées : Réserve.

Au grade de chef de bataillon.

(Rang du 26 octobre 1918.) M. Garnier (A.-A.-C.-L.), capitaine au C2ô4 rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

Au grade de capitaine.

(Rang' du 26 octobre 1918.) M. Probesteau (C.-E.-A.), lieutenant au 265e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Vannier (M.), lieutenant au 290e rég. d'infanterie. - Maintenu au corps.

Au grade de lieutenant.

(Rang du 26 octobre 1918,) ?0,ls-heulenarit au 294e reg. d infanterie. - Maintenu au corps.

M. Pauly CIl,), sous-lieutenant au 401 rég.

d'infanterie. - Maintenu au corps.

Au grade de sous-lieutenant. (Rang du 25 octobre 1918.) 1 M. Fondéré (1,.). adjudant au 163e rég d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Javelot (C.\ aspirant au 163e rég. d'infanterie. - Maintenu au corps.

M. Bianconi (A.), adjudant au 163e rég. d'infanterie. - Maintenu au corps.

M. Evesque (F.), adjudant au 163e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Dassesse (G.), sergent au 163e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Bedouch (L,), sergent au 163e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Cohe-n-Solal (II.), sergent-major au 1er halaillon de marche d'infanterie légère d'Afrique.

— Maintenu au corps.

M. Ilorte (J.-S.-M.), adjudant au 363° rég.

d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Peynichou (I,.-J.), adjudant au 363e rég.

d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Champion (J.-P.), adjudant-chef au 353* rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Loquet (M.-F.), sergent au 363e rég. d'infanterie. - Maintenu au corps, M. Arago (P.-P.), sergent au 363* rég. d'infanterie. - Maintenu du corps.

(Rang du 26 octobre 1918.) M. Favrit (C.-A -M.), adjudant au service aéronautique. — Maintenu au corps.

M. Gille (A.-R.), adjudant au 138e rég. d'infanterie. - Maintenu au corps.

M. Ulmer (G.), sergent au 10e bataillon de chasseurs. — Maintenu au orps.

M. Lallement (G.-E.), sergent au 89, rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Pudal (J.-G.), adjudant au 89e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Baille (P.-J.-B.), sergent au sae rég. d'infanterie. - Maintenu au corps.

M. Grèze (A.-G.-J.), sergent au 294e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Karnaonet (G.-Y.M.), sergent au 291e rég.

d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Londiche (J.-M.), sergent fourrier au 294e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Vignols (M.), sergent au 294e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Moinard (T.-A.-O.), sergent au 26ie rég.

d'infanteiie. — Maintenu au corps.

M. Lagache (M.-A.-D.), sergent au 264e rég.

d'infanterie. — Maintenu au corps.

Armée territoriale.

Au grade de capitaine.

(Rang du 25 octobre 1918.) M. Chatellier (E.-M.-E.), lieutenant au 279» rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.

(Rang du 26 octobre 1918.) M. Daure (E.-P.E.), lieutenant au 122e rég territorial d'infanterie. — Maintenu au corps

Au grade de sous-lieutenant.

(Rang du 26 octobre 1918.) M. Buisson (J.), adjudant-chef au 138e rég.

d'infanterie (actif). — Maintenu au corps.

M. Marochin (P.-M.), adjudant au 89e rég.

d'infanterie (actif). — Maintenu au corps.

M. Ilardy (L.-A.), sergent à la 20e section de S. E. M. R. (détaché à l'E.-M. de la 15e D. 1), passe au 10e rég. d'infanterie (actif) (détaché à l'E.-M. de la 15e D. 1.).

—♦

VÉTÉRINAIRES MILITAIRES

NOMINATIONS

Réserve.

Par décret du Président de la République en date du 7 novembre 1918, rendu sur le rapport du président du cOllseil, ministre de la guerre, en exécution de la loi du 10 août 1917.

Prennent rang comme vétérinaires aides-

majors de 2e classe de réserve, aux dates indiquées ci-dessous, les vétérinaires aides-majors uc-2e classe ci-après désignés : (A dater du 5 février 1916.) M. Bertrand (Maurice-Emile-Désiré), détaché auprès de l'armée serbe.

(A dater du 13 mars 1916.)

M. Dupuicli (Marcel-Désiré), au Q. G. du C. A.

(A dater du 5 février 1917.) M. Boissière (Uarcel-Ernest-François), aU 177e rég. d'artillerie de tranchée.

M. Gand (Emile), au 218e rég. d'artillerie. M. Jung (Louis-Philippe), au 210° rég. d'arts lerie. Sont promus au grade de vétérinaire aidc- major de lrc classe de réserve, pour prends rang aux dates ci-dessous comme ayant aCr compli deux années de service dans leur grade, les vétérinaires aides-majors de 2ciclsssd ci-après désignés : (A dater du 5 février 1918'.) « M. Bertrand (Maurice-Emile-Désiré), détaché auprès de l'armée serbe.

(A dater dn 13 mars 1918.) M. Dupuich (Marcel-Désiré), au Q. G. dii e C. A. „ l Sont annulés les décrets antérieurs concernant les officiers ci-dessus désignés déjà promus à titre définitif dans leur grade po'" prendre rang à des dates postérieures à ceHc fixées par le présent décret. : .1 Armée territoriale.. :

Par décret du Président de la la République en date du 7 novembre 1918, rendu sur le raï" port du président du conseil, ministre de 13 guerre, en exécution de la loi du 1Q août 191' • Prennent rang comme vétérinaires llidcS majors de 2e classe de territoriale,- aux datc indiquées ci-dessous, les vétérinaires ajdeS majors de 2e classe ci-après désignés ; ,f (A dater du 11 janvier 1916.) r'' M. Mercier (Pierre-Louis-Philippe), il la 1 brigade d'infanterie. ¡ f (A dater du 1er mars 1016.) t M. Charhonnel (Victor-Emile-Célestin) al1 17e escadron du train.

(A dater du 30 mars 1916.) M. Laquère (Edmond-Auguste-Louis) atl 43e bataillon de chasseurs à pied. *

(A dater du 13 mai 1916.) M. Séraffini (Félix-Louis), du 5e escadron dtl train. : (A dater du 27 août 1916.) j M. Mouchet (Léon-Louis), au 48e rég. d'ar lerie. »

(A dater du 3 décembre 1916.) M. Trillaud (Roger), au 34e rég. d'artillerie.

(A dater du 5 février 1917.) M. Jeanjeàn (Anicet-Gabriel), au 9° escadron du train.

M. Yeillon (Jean), au 120e rég. d'artillerie lourde.

M. Besnault (Louis), au 114e rég. d'artillerie lourde.

M. Leuthreau (Jean-Florentin, au Se escadron du train.

(A dater du 7 mars 1917.) M. Richeux (Charles-Alexandre), au O f1"' d'artillerie.

(A dater du 3 avril 1917.) M. Dufréchou (Abel-Jean-Marie-Isidore), * 108e rég. d'artillerie lourde.

Sont promus au grade dé vétérinaire major de lre classe de territoriale, pour prentire, rang aux dates ci-dessous comme ayaut ac-,

compli deux années de services dans leur grade.

les vétérinaires aides-majors de 2e classe ci- après désignés :(A dater du 11 janvier 1918.) M. Mercier (Pierre-Louis-Philippe), à la brigade d'infanterie. (A dater du 1er mars 1918.) M. Charbonnel (Victor-Emile-Célestin), au 17e escadron du train.(A dater du 39 mars 19181 M. Laquère (Edmond-Auguste-Louis), au 43e bataillon de chsseurs à pied..

I (A dater du 13 mai 1018.) M. Sérafflni (Félix-Louis), au 51 escadron du train. (A dater du 27 août 1918.) M. Mouchet (Léon-Louis), au 43e rég. d'arlillerie.

Sont annules les décrets antérieurs concernant 1s officiers ci-dcssus désignés, déjà promus à titre définitif dans leur grade. pour prendre rang à des dates postérieures a celles lixées par le présent décret.

ARTILLERIE , NOMINATIONS Armée active.

par décision ministérielle en date du 6 novembre 1918 et par application du décret du 32 novembre 1918: M. l'aspirant d'artillerie à titre temporaire (K. O. des armées, 16e liste) Bordes (J .-L.-A.), du 120° rég. d'artillerie. est nOffim; au grade do sous-lieutenant d'artillerie à titre temporaire. pour prendre rang du 15 septembre 1918 et maintenu dans sua affectation actuelle.

Par décision ministérielle en date du 6 novembre 19ts et par application du décret du 12 novembre 1911, les sous-officiers désignés ci-après, qui ont suivi avec succès le cours de perfectionnement au centre d'organisation de ia voie de 60 centimètres, sont nommés au grade de sous-lieutenant d'artillerie à titre temporaire, pour prendre rang du 5 novembre 1918 et sont maintenus dans leur affectation actuelle, savoir : Réserve.

M. Desson (C.-E.-G.), du 68e rég, M. Lassauce (J.-M.), du 68e rég.

Armée territoriale.

M. Barlluict (L.-F.), du 69e rég.

M. Bultcau (M.-A.-J.), du 69e rég, M. Château (H.-C.), du 69, rég.

M. Congourcux (L.), du 69e rég.

M. Grimard (M.-P.), du 69e rég. M. Leclère (J.-Y.-R.), du 69e rég.

M. Loisr (F.), du 69e rég.

M. Muret (G.-G.), du 69" rég.

M. Morisset (P.), du 69e rég & M. Tauzin (J.-B.), du 69e rég.

M. Alcouffe (M.-C.), du 68" rég.

M. Bénard (A.), du C8e rég j M. Bodet (M>A.-U.), du 68,1 M. Brécliot (C.-A.), du 68° rég.

• M. Cavignac (A.-P.), du 688 rég.

M. Ferry (J.), du 68e rég.

- du G8 rég.

M. Grillet (J.-P.-E.-L.), t M. IIorsin-Déon (G.), du 68 rég.

'd M. Iloutte (A.-V.), du 68e ré.

£ M. Lamer (V.-R.), du 68e rég.

- M. Mathieu (P.), du,684 rég.

aM:, Montagne (J.-J.), du 68e rég.

i.. M. Moulet (E.-A.), du 63e rég. ,

Pion (R.), du 68e rég.

M. Salomond (H.), du 63e rég.

Par décision ministérielle en date du 5 novembre 1918 les élèves désignés ci-après, qui ont suivi avec succès un cours d'instruction au centre d'organisation de la voie de 60 centimètres sont nommés au grade d'aspirant d'artillerie à titre temporaire et sont maintenus dans leur affectation actuelle, savoir : (Rang du 5 novembre 1918.) M. Cailiard (Edmond-Jean), du 68e rég.

M. Taillefer (Jean), du 69e rég.

(Rang du 6 novembre 1918.) M. Combe (Ernest), du 68e rég.

M. Froger (Constant-Fernand-Désiré ) , du 68e rég.

M. Sarrau (E.-P.-M.), du 68e rég.

M. Caurrier (Maurice-Conslaut-Auguste), du 69e rég.

M. Germa (Fernand-Emile), du 69e rég.

M. Pinsard (GcQrges), du 69e rég.

M. Veber (C.-A.), du 69e rég.

1 (Rang du 7 novembre 1918.) M. Aubineau (Charles-Georges), du 68e rég, M. Chéron (Ernest-Félix), du 08e rég, M. Le François des Courtis (Romain-Guy), du 6Se rég.

M. Leinsler (François-Joseph-Marie-Maurice), du 68e rég.

M. Méder (Charles-IIenri), du~63e rég.

M. Rousseau (Alexandre), du 68e rég.

M. Soufflet (Henrl-Oclave-Eugène), du GSe rég.

M. Tapernoux (Louis-Gutavc), du 6Se rég.

M. Diger (PI,ul-Eugèn,:\), du 69° rég.

M. Germain (Georges-Alphonse). du 69e rég.

M. Sarrasin (H 'ad), du 69e r?g.

M. Simon (Paul), du 69e rég.

La nomination au grade de sous-lieutenant d'artillerie a titre temporaire de ces aspirants ferai objet de dispositions qui seront portées en ter.ifw utile à la connaissance des intéresses.

Par décision ministérielle en date du 28 octobre 1918, les élèves aspirants désignés ciaprès, qui ont suivi avec succès uu cours d'instruction à l'école militaire de l'artillerie, sont nommés au grade d'aspirant d'artillerie à titre temporaire, pour prendre rang du 25 octobre 1918, avec entrée en solde à compter du jour de l'arrivée à leur nouveau corps et reçoivent les affectations suivantes, savoir:

Les élèves aspirants des armées : Satonnet (Louis-Ilubert),] du 179e rég., au 107e rég.

Trouslard (Charles-Léon-François), du 9e rég.

à pied, au 1er rég. de inontagne (61e batterie).

Léger (Jean-André), du 500e rég., au 500e rég.

Cabos (Jean-Hippolyte-Raoul), du 203e rég., au 5l rég. (observateur en avion).

Marguenot ( Emile-Auguste), du llGe rég., 39e rég. (observateur en ballon).

Les élèves aspirants d'autres armes - (ces sous-pf liciers sont versés dans l'artillerie par voie de changement d'armes) : Prady-(Georges), du 203* rég, d'infanterie, au 63, rég.

Dubrocas (Jean-André), du 34e rég. d'infanterie, au 63e rég. Laroze (René-Bernard), du 44e rég. d'infanterie, au 6-3e rég.

Rongé (Yvon-Gabriel-Jeau-Marie), du 1398 rég.

d'infanterie, au 272e rég.

Grenier (Louis-Evariste), du 27e rég. de dragons, au 85e rég. (8e grouper Ferrand (Maurice-Marius), du 134e rég. d'infanterie, au 85e rég. (8e groupe).

Blanc (Germain-Jean-Edouard), du 96 l'ég.

.d'infanterie, au 85e rég. (8- groui>e).

Epailly (Anne-Marie-Joseph-Paul). -du 17e rég.

de chasseurs à ciievaj; au 8e rég. à pied.

Casanova '(Jean-Baptiste), du 76" rég. d'infanterie, au 500* rég.

Anseiin (Emmanuel-Henri-Gcorges), du 107e rég., 65e batterie, au 83e rég. (8° groupe).

Les aspirants ci-dessus désignés rejoindront directement le dépôt de leur nouveau corps, le centre d'organisation ou le centre d'instruction auquel ils sont affectés à leur sortie de l'école militaire de l'artillerie.

Ils seront envoyés aux armées en surnombre au plus tard le 15 décembre 1918 dans des batteries, à l'exclusion des unités de ravitaillement. Les aspirants classés observateurs acriens accompliront dès leur arrivée aux armées un stage dans une batterie dans les conditions fixées par le général commandant eu chef les -armées du Nord et du Nord-Est.

Tous ces aspirants pourront être l'objet d'une proposition pour le grade de sous-lieutenant à titre temporaire sans limitation dh nom-

bre et sous la réserve qu'à la date du lc,' mars 1919 ils aient servi aux armées dans une unité combattante pendant quatre mois au moins, dont deux mois en qualité d'aspirant d'artillerie, ou que depuis leur nomination au grade d'aspirant ils aient été évacués des armées pour blessure de guerre. Les aspirants dont la nomination aura été ratifiée prendront rang du 15 mari 1919.

Les aspirants qui ne seraient pas l'objet d'une proposition seront signalés avec un rapport spécial à l'appui..

Aucun aspirant porté sur la liste ci-dessus ne pourra être nommé avant la promotion d'ensemble s'il n'a à son actif des faits de guerre nettement caractérisés.

Par décision ministérielle en date du 28 octobre 1918. les élèves aspirants désignés ciaprès, qui o,nt suivi avec succès un cours d'instruction à l'école militaire de l'artillerie, sontnommés au grade d'aspirant d'artillerie à titre temporaire, avec entrée à solde à compter du jour de l'arrivée à leur nouveau corps et reçoivent les affectations suivantes, savoir : (Rang du 26 oclobre 1918.) Charpentier (An ]ré-.\ nto; Il C- Alfred -Abel), du 330e rég., au 1er rég.

Ceuneau (Joseph-Louis-Jules), du 41e ré** au 2e rég.

Rieussec ( Charles-Louis-Pierre-Barthélémy), du 116e rég.. au 3e réu.

Chaulet (Maxime-Piel'l'l. du 113° rég.. au 4e rég.

Despierre (Henry-Armand-Lucien), du 108° rég., au 5e rég.

Fcrval (Albau-Charles-Jean), du 117e rég.. au 6c rég.

Chiari (Jean-Charles-Adrien-Vincent), du 48" rég., au 12e rég.

Prat (Basile-Gabriel-Raphaël), du 133e rég , au 14e rég.

Gournillat (Jean-Michel), du 105e rég., au 16e rég.

Lelellicr (Henri-Jules-Edouard-Joseph), du 303e rég., au 17e rég.

Marchai (Henri - Paul ), du 23e tég., au 18e rég.

Carton (Léon - MaI'Cocl L du 33), rég., au 42e rég. Picquette (Gustave), du 50e ré £ ., au 53e r'¿g" iMontenon (André-ilenri-Roger), du 110s rég.,

au 220e rég.

Lacombe (Jean-Augusle-Séverin), du 105erég., au 223e rég.

Demet" z ( Jean-François-Philibert-Maric ), du 87e rég., au 237* rég.

Fontanaud (Louis), du 253e rég., au 257e rég.

IIcmtin (René-Louis-Félix), du 336e rég., au 265e rég.

Guionuet (Raymond-Gérard), du 33e rég., au 2e rég. (90° batterie;.

Elzbach (Emile), du 43e rég.. au 2e rég.

(90e batterie).

Blandct (Abel), du 253e rég., au 9 rég.

Lefrileux (Maxime-I'ici'i'e-HogerÎ, du 213e rég., au 219e rég..

Berlhet (Emile-Jules), du 218e crég., au 85e l'ég, (Se groupe).

Bernaùdin (Maurice-Hentii du 116* rég.; au 85e rég. (8e groupe).

Bonnaterre (Jacques-Joseph-Alexandre), du 11e rég., au 85* rég. (8e groupe).

De Cagny (Paul-Jules-Léon), du 110e rég., au 85° rég. (8e groupe). • • • Guilloux (Jean-François), du 116e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Guichon (Georges-André), du 33Ge rég., au 8je rég. (se groupe).

Léveillé (Gabriel), du 81e rég., au 85e rég.

(8e groupe).

Daniel (Julien-Marie-Joseph), du 81° rég., au 83e rég. (se groupe).

Champigny (Henri-Joseph), du 50e rég., au 85e rég. (8° groupe).

Blanc (Etienne - Pierre - Antoine - Marie), du 81e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Frisch (Paul-Henri-Edouard), du 11e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Fender (Emile-François-Xavier), du 81e rég., au 85e rég. (se groupe).

- Ney (Pierre-Marie-Antoine), du 85e rég., au 85" rég. (8e groupe).

Billhouet (Jean-Félix-André), du 50e rég., au 85° rég. (8e groupe).

Guespin (Raymond-Emile-Gabriel), du 116e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Lalanne (Adrien-Sylvain-Jean-Marie), du 318e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Châtéignon (Paul-Georges-Louis) , du 114e rég.

au 85e rég. (8e groupe).

Villaudière (Henri-Joseph), du 228e rég., au 85* rég. (8e groupe).

Husson (Albert-Jcan-Chrislian), du 108e rég., au 103e rég.

Dardant (François-Joseph), du 318e rég., au 104e rég.

Nault (Georges-Maurice-Camille), du 336e rég., au 1050 rég.

Grillot (Georges-Maurice-Emile), du 116e rég.

au 106e rég.

Favier (Edmond-Raoul), du 115e rég., au 108e rég.

Deschamps (Ilenri-Léon), du 101e rég., au 110° rég.

Fraysse (Charles-Louis-Roger), du 117e rég., au 115e rég.

Follet (Georgcs-Aimé-Louis)\ du 330e rég., au 131e reg.

Dubois (Francisque-Alexandre), du 107e rl'g.' au 134e rég.

Monlauzier (Louis-Paul), du 314e rég., au 306e rég.

Roux (André-Marie-Jean), du 289e rég., au 319e rég.

Goxes (Alfred), du 118e rég., au 412e rég.

Bouvet (Roger-Marie-Francis), du 87e rég. au 420e rég.

Mahieux (Piel'rc-.\rmand-Edgal'd), du 308e rég., au 109e tég. (66e batterie).

Munior (Charles-René), du 113e rég., au 109e rég. (C6' batterie).

Pages (Georges-Jean-Fuleran) du 307e rég., au llfJc rég. (60e batterie).

Dalmais (Henri), du 116e rég., au 109e rég.

(66e batterie).

Lemoine (Fernand-Eugène), du 336e rég., au 109e rég. (66e batterie).

Vandwalle (Léon-Paul), du 336e rég., au 109° rég. (66° batterie).

Picq (Fernand-René-IIcnri), du 105° rég., au 10t)® rég. (66e batterie).

~Piiitttel (Albert-Marie-Maurice), du 177e rég., au 109e rég. (66e batterie).

Espinas (Paul), du 116° rég., au 1095 rég.

(66e batterie).

Iloulbert (René Louis-Constant-Victor), du 81e rég., au 1" rég. de montagne (61e batterie).

Vézins (Maurice), du 117° réc., au 1er rég. de* montagne (61e batterie) (7 Marty (Jean-Julien), du 177e rég® ., au 175e rég°.

(72e batterie).

Nicolau (Joseph), du 108e rég" au 175e rég.

(72e batterie).

Vermeulen (Julien-Hippolyte), du 500° r.ég" , au 5000 rég,

Perrette (Jean), du 501e rég., au 500° rég.

Leblanc (Louis-Paul-Emile), du 502e rég., au e rég.

Mcjgnen (Georges), du 502" rég., au 500e rég.

Trevignon (Maurice-Etienne), du 104e rég.

au 12e rég. (observateur en avion).

Willemin (Eugène-Marie-Jean), du 86e rég., au 138 rég. (observateur en avion).

Dewas (Paul), du 15e rég., au 41e rég. (obser vateur en avion).

Cunisset (Pierre-IIenri-François), du Sie rég., au 48e rég. (observateur en avion).

Vichot (Roger-Louis-Joseph), du 213e rég., au 54e rég. (observateur en avion).

, Yernay (Pierre-René), du 115e rég., au 5e rég.

à pied.

Bardiaux (Robert-Georgcs-Iarie), du 283erég., au 12e rég. à pied.

Goigoux (Robert-Henri-Félix), du 116e rég., au 154e rég. à pied.

Grandmottet (Paul-Jules-Georges), du 287° rég., au 157e rég. à pied.

Vautier (Jean-François-Georges), du 287e rég., au 160e rég. à pied.

Blache (André-Auguste), du 213e rég., au 3° rég. colonial.

Chatenet (Jacques-Jean), du 311e rég. colonial, au 341e rég. colonial.

Lefebvre (Pierre-Paul), du 3H e rég. colonial au 341e rég. colonial.

Chauveau (André-Marie-Alfred-Robert), du 142e rég. colonial; au 142e rég. colonial (observateur en avion).

(Rang du 27 octobre 1918.) Martin (Pierre-Marie), du 253e rég. au 12e rég.

Fruchart ( Jean-Baptiste-Maurice-Victor-Jo- seph), du 245e rég., au 27e rég.

Boucard (Gustave-Jean-Prosper), du 32e rég., au 28e rég..

Bouin (Ernest-Joseph), du 240e rég., au 42e rég.

Flandre (Paul-Maurice-Albert), du 104e rég., au 54e rég.

Meynial (Joseph-Marie), du 121e rég., au 208e rég.

Reau (Paul-Emile), du 214e rég., au 221e rég.

Le Tourneux de la Perraudière (Bernardlarie-Bent), du 214e rég., au 231e rég.

Coqblin (Marcel-Henri), du 244° rég., au 236" rég.

Bain (André-Robert-Jules), du 112° rég., au 2578 rég.

Desvignes (René-Joseph-Ferdinand), du 335e rég. au 1er rég.

Bontron (Francisque-Benoit), du 26e rég., au 2e rég.

Marbaix (Henri), du IIIe rég., au 4e rég.

De Prandières (Guy-Philippe-Marie), du 86e.

rég., au 5e rég. -

Denis (Marius), du 275e rég., au 6e rég.

Descroix (Jacques-Raymond), du 5e rég., au 10e rég.

Falgarono (Edmond-Pierre-Jean), du 253" rég., au 12e rég.

Mingasson (Armand-Emile-Paul-Jacques), du 33° rég., au 14e rég.

Rouquerol (Pierre-Marie-Emile), du 116e rég., au 16e rég.

Salmon (Pierre-Gaston), du 276" rég., au fie reg.

Duhamel (Georges-Pierre), du 303' rég., au 18e rég.

Jorré (Jean-Edouard-Emile), du 5e rég., au 20° rég.

Baudrin (Roger-Marcel), du 214® rég., au 20e rég.

Teyssier (Marie-Josepli-Melchior), du 228e rég., au 23e rég.

Boudousquié (Edmond-Jean-Alexandre), du 217e rég., au 23e rég.

Meunier (Albcrt-Raymond-Fernand), du 333e rég., au 24e rég.

Péricaud (Henry), du 105e rég., au 24e rég.

Michel (Louis-Adolphe), du 305e rég., au 244e rég.

Le Gaillard (Maxime-Louis-Colombau), du 214e rég., au 244e rég.

Audiberti (Pierre-Louis-Marius), du 36e rég., au 236e rég.

Guibert (Alfred-Georges), du 176e rég., au 256e rég.

Fauque (René-Henri), du 2U8 rcg., au 263e rég.

Carré (Pierre-Auguste), du 262e rég., aa 263e rég.

Lefebvre du Prey (Iaurice-Albcrt-Antoine), du 55e rég., au 42e l'ég.

Dourver (Marcel-Victor), du 13e rég., au 42e l'ég.

Brateau (Marcel-Gustave-Louis), du 244e rég.

au 237e rég.

Lo Rrethon (Jcan-Gabriel-Jules), du 44® l'cg., au 237e rég.

Zoëllin (Jean-Jacques-Edmond), du 103e rég., au 237e rég.

Bauduin (Roger-Victor-Joseph), du He rég" ail 3e rég.

Jasinski (René), du 212e rég., au 3e rég.

Pauchon (Camille-Fernand-Louis), du 117erég.t au 3e rég.

Hivonnait (Charles - Auguste - Olivier), du 244e rég., au 2Oe rég.

Steullet (Robert-Henri), du 33e rég., au 220e rég.

Bourson (Henri-Marie), du 5ge rég., au 220e rég.

Mezière (Pierre-Marie-Edouard), du 334e rég.

au 223e rcg. ;

Maury (André-Eloi-Baptiste), du 105e rég., au 2238 rég..

Denis (Fernand-Octave), du 3338 rég., au 223e rég, , : Granier (Victor-Abel-Hippolyte), du 133e rég-,

au 257e rég. â

De Bonnefoy des Aulnais (René), du 331e rég-, au 2578 rég.

Faure (Gaston-Barthélémy), du Ce rég., * au 257e reg. "J Doizé (Abel-André), du 45e rég., au 265e rég. ,

Leviez (Jules-Emile-Adolphe), du 11e rég-, !

au 265e rég.

Meichler (Jean - Marie - Xavier - Régis), du

30e rég., au 2650 rég. A

Lepetit (Paul-Louis-Lucicn), du 117e rég., au

13e rég. ,¡ Mongin (Paul-Marie-Cliarles), du 54e rég., au 13e rég.

Gervais (René-Francois), du 253e rég., au 13® rég. 4 Wagner (Edouard-Gaston), du 238e rég., au 13e rég. ,

Belly (Ray" mond-Jean-Pierre), du 333e rég., 5 au 58e rég. -Fournier (René-Elie-Antoine), du lOie rég., au 58e rég.

Fouquet (Louis-Auguste), du 85e rég., au 58e rég..

Chalvon (Lucien-Raymond-Antoine), du 418 , rég., au 58e rég.

Guénault (René-Jacques), du 26le rég., au 2e rég. (90e batterie).

Trébin (François), du 120e rég., au 28 rég.,

(90e batterie).

Chinchoie (Jean-Auguste), du 338e rég., au 2c rég. (90e batterie).

Trier (Marcel-Georges), du H8 rég., au 2erég' (90e batterie).

Thomas (Alber.t), du 49e rég., au 29e rég.

Abescat (Albert-Edmond), du 303e rég., au 9e rég.

Iloms (Charles), du 1er rég., au 9e rég.

D'Armancourt (Joseph-Xavier-Jehan), du 21* rég., au 219e rég. à

Sol (Joseph-Michel-Stanislas), du 33e rég., aU 219e rég.

Joulin (Victor-Constant-Eugène), du 214e rég., au 272e rég.

Dhénain (Raymond-Georges), du 252e rég., aU 272* rép.

Bouillet (Julien), du 54e rég., au 858 rég, (8° groupe).

Fromentin (Pierre-Léon), du 87e rég., au rég. (8e groupe).. "'câvâlliér(Jelin^All3ërt)7dûri0Se rég., au85e (Se groupe).

Puech (DenYs-Georges-Louis), du 87e rég., a 850 rég. (8e groupe).

Laffon (Jean-Marcel); du 86* rég., 'au 85e fâg „ (8* groupé).

Bernard (Jean-Georges), du 40e rég., au 85e rég.

(8e groupe).

Munck (Maurice-Prosper-Ghislain), du 265" rég., au 85e rég. (8e groupe).

Liot (Robert-Lucien-Théophile-Michel), du 214e rég., au 85' rég. (8e groupe).

Samuel dit Alexandre (Francis-Max), du 87e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Goenaga (Roger-Charles), du 281 rég., au 858 rég. (8e groupe).

Lefebvre (Gaston-Eugène-liarcel), du 212e rég., au 85* rég. (8e groupe).

Daudenarde (René-Paul), du 214e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Reynaud du 86 reg., au 856 rég. (8e groupe).

Maymard (Jean-Achille), du 303e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Monaque (James-Edgard), du 3H rég., au 85e rég. (8* groupe).

- Ropartz (Alain-Claude-Marie), du 253e rég., au 85e reg. (8e groupe).

- Lacombe (François-Louis), du 2008 rég., au 85e rég. (8e groupe).

Cathala (Cyprien-Jean-Jacques), du 120e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Bouzom (Emile-Henri), du 108e rég., au 85e rég.

(8e groupe).

Deligny (André-Paul), du 228e rég-, au 85_ e rég.

(8e groupe).. ,

Galbaud du Fort (Georges-Charies-Marie-Joseph), du 59e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Gauvin (René-Charles), du 267e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Ardiot (Georges-Paul-Henri), du m* rég., au 85e rég. (8° groupe).

Chabiron (René-Léou), du 231e rég., au 85e rég.

(8e groupe).

Wormser (Alfreed-Joseph-Dudley-Jean), du 87e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Mayot (Jules-Augustin-Fernand), du 80® rég., au 85e rég. (8e groupe).

Béchet (Jean-Julien), du 81e rég., au 85e rég.

(8e groupe).

Dubois (Roger-Blaise-Louis), du 254e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Forant (Robert), du 107* rég., au 83e rég.

(8* groupe).

Chevalier (Louis-Laurent-Antoine), du 215e rég., au 85e reg. (8e groupe;.

Dehadiev (Raymond-Léon-René-Eugène), du 28e rég., au 85e rég. (8B groupe).

Cluet (Lucien-Léon Marie), du 211e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Lemanissier (André-Eugène-Ovide), du 15e 'l'ég" au 85e rég. (8e groupe).

André (Roné-Adrien-Marcel), du 135e rég., au 85e l'ég. (8e groupe) ?

Lenoir (Georges-Charles), du 101e rég., au 85, rég. (8e groupe).

Jombert (Louis-Eugène), du 230e rég., au 81. rég, (8e groupe).

Biévelot (Raymond-Pierre-Louis) du 50e rég., au 83e rég. (8e groupe).

Bertrand (Guy-Georges), du 1er rég. à pied, au &je reg. (8e groupe).

- Matha (Paul-Marie-François), du 87e réjuîï., au 85e reg. (Se groupe). - Pomier (Paul-Jean-Henri), du 121e rég., au 8oe rég. (8e groupe).

Payauy (Henri-Lazare), du 338e rég.. au 85e rég. (8e groupe). » Machecourl (Jean-Marcel-André), du 107e rég., au Sac rég. (8e groupe).

Maison (Pierre-Joseph-Emmanuel), du 305e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Dulac de Fu^ros (Jean-Xavier-Léon-Alfred) du 288e rég., au 85e rég. {6e groupe).

,Delehel1e (Pierre-Bernard-Auguste), du 317e ré au 85e rég. (8U groupe).

au 85e rég: (8e gronpe du 87e 85e rég. (Max-Jean-Edgard), du 315# rég. au Childéric ( Albert-Henri-Edouard) du 56e rég., au w l'ég. (8e groupe),

Godin (Pierre-Emile-Jules), -du 117e rég., àu 85e rég. (8e groupe).

Geschino (Michel-Barthélemy), du 85e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Bérenguier (Marcel-Alfred-Joseph-Marie), du 120e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Graffin (Bernard-Pierre-Marie), du 275e rég., au 85e rég. (8* groupe).Chauvigné (Augustin - Georges - Louis - JeanJacques), du 59e rég.. au 85e rég. (8e groupe).

Brégier (Maurice-Edmond), du 251e rég., au 85e rég. (Se groupe).

Barnay (Marcel-Claude-Joseph), du 43e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Besombes (Jean-Charles-Jules-Joseph), du 252e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Jonathan (cohen-Roger-Elie), du 338 rég., au 83e rég. (88 groupe).

Crozet (Marius-Jean-Auguste), du 33e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Pasqnier-Vauvilliers (Léon-MaurIce-Jean), du 308e rég., au 85e rég. (8e groupe).

Walbert (André-Eugène), du 133e rég., au 109e rég. (66e batterie).

Willm (Frédéric-Pierre-Emile), du 253e rég., au 109e rég. (66e batterie).

Prohet (Henri-Mary-Emile), du 1070, rég., au 109e rég. (66e batterie, Germouty (Jean-Marcel), du 3a5o rég., au 109e rég. (66e batterie).

Gay (Pierre-Henri), du 117e rég., au 66e rég., (66e batterie).

Viole (Louis-Guillaume-Camille), du Ille rég., au 103e rég. (66e batterie).

Richard (Lucien), du 231e rég., au 109e rég.

(66e batterie). ,

Chabanne (René), du We rég., au 109e rég.

(66e batterie).

Lacabanne 'Jean), du 317e rég., au 109e rég.

(66e batterie).

Fauchon (Jean-Baptiste), du 85® rég., au 109e rég. (66e batterie), Libayre (Henri-Pierre), du 107° rég., au 109" rég. (66e batterie).

Pringarbe (Octave-Alphonse-Joseph), du 219e rég., au 109e rég. (66e batterie).

Le Franc (Robert-Marcel-François-Emile), <lu 50° rég., an 109e rég. (66e batterie).

Toulemont (Léon-Jean-Louis), du 1328 rég., au 109e rég. (66* batterie).

Routaboule (Roland-Georges), du 267e rég., au 109e rég. (66e batterie).

Labrosse (Paul-Pierra-Eugène), du 107 rég., au 1008 rég. (66e batterie).

Guillemain (Georges), du 106e rég., au 1098 reg. (66e batterie).

Douvrin (Emile-Octave-Léonce-Joseph), du 11e rég:, au 109e rég. (66e batterie).

Floch (Pierre-Marie), du 215e rég., au 1098 rég.

(66e batterie).

Dclance (Jean-louis-Edouard), du 135e rég., aLi 109o rég. (66e batterie).

Mourant (Louis-Léon), du IIIe rég., au 109e rég.

(66e batterie).

Hess (René-Emile), du 133e rég., au 109e rég.

(66e batterie).

Piessat (Pierre-Charles), du 233e rég., au 109e rég. (66e batterie).

Billeau (Pi erre-Antoine-Henri), du 1058 reg., au 109e rég. (66« b.:llteriel, Chavent (Louis-Marie-Joseph), du 105e rég., au 109e rég. (66e batterie).

Boulin (Pierre-Edouard-Norbert), du 116e rég., au 109e rég. (66e batterie).

Crouïgneau (Jean-IIenri), du iO8 rég., au 109e rég. (660 batterie).

Salomon (RenérGustave), du 308e rég., au 109e rég. (66e batterie).

Guérin (Acbille-Louis), du 314e rég., au 101e rég. (5e groupe).

Chariot (Louis-Henri-Jean), du 336e rég., au 101e rég. (5e groupe).

Boisson (Arthur-Georges)» au 1-w reD., au 1Q1« rég. (7® groupe).

Corbaz (Amdré), du 105* rég., au 101e rég.

(7e groupe).

Fournier (Patrice-Jean-Aurélien), du 133 ré,g», au 1008 rég. (T groupe).

., LekhnCf'(Emac"Eugêng-Andté), du 107e rég.; au 102e rég. (7e- gro Bergeaud (Joseph-Fr assois-Marie), du 8;e rég,.

au 102e rég. (7e groupe).

Mallard (Joseph-Jean-Louis), du aso'rcg., au 102e reg. (7e groupe}.

Flandrois (Ludovic-Augustin-Ernest-Marie) du 13a- reg., au IIIe rég. (5e groupe).

Moulier (Maurice-Edouard-Alfred), du 106 rég au 111e rég. (5e groupe).

Venet (Marcel-Alphonse), du 335e rég., au 114e rég. (5e groupe).

Eymard (Georges-Philippe), du 327e rég., au 114e rég, (5e groupe.Paul (Pierre-Jean-Auguste), du 117o rég., au 116e rég.. (5e groupe).

Valette (OcLave), du 53e rég, au 116o rég.

(5° groupe).

Boucherie (Pierre-Louis), du 1130 rég., au 117e rég. (5e groupe).

Géraud-Loulat (Heuri-Jean-Joseph), du 333e rég., au 117° rég. (5e groupe).

Ginestet (Maurice-Auguste), du 133e rég., au 130e rég. (5° groupe). Delpuech (Jean-Pierre-Antoine-Hippolyte), du 1, 01e rég., au 130e rég. (5e groupe).

Pecontal (Jean-Aritoine-Georges), du 1334 rég., au 130e rég. (58 groupe).

Marc (André-Eugène-Jean-Romain), du 338e rég., au 13iie rég. (58 groupe).

Quetin (Roger-Antoine), du 1200 rég., au 136e rég. (5e groupe).

Bouffard (Pierre-Joseph), du 317e rég., am 136e rég. (5e groupe).

Servièrcs (Louis-André), du 105e rég., au 3098 rég.

Bourcier de Saint-Chaffray (Roger), du 86° rég., au 309e rég.

Fabre (Casimir-Jean), du 260e rég., au 453e rég.

Dorand (Pierre-René-Léon-Bernard) , du 11e rég., au 453e rég.

• Homo (Mauricc-René-Robert), du 334e rég., au 103e rég.

Prod'homme (Paul-Jean-Baptiste), du 236* rég., au 101e rég.

Lambert (Henri-Jean), du 85e rég., au 105* rég.

Le Boyer (Victor-Jean-Marie), du 35e rég., au 106e rég.

Tonnaire (Victor-Adrien), du 133e rég., au 107e rég.

Fonlany (Louis), du 85e rég., au tOge rég.

Guillet (Emile-François-Marius), du lU- rég., au 110e rég.

Fenouil (Lucien-IIonoré), du llôe rég., au 115e rég.

Couret (Louis-André-Frédéric), du 138* régit au 131e rég.

Bombard (Gaston-Louls-Alfred), du 104e rég., au 134e rég.

Ricoux (Aimé-Edouard-Octave), du 5e rég., au 306e rég. , Brissot (Raymond-Albert), du 133e rég., au 319e rég.

Dordin (Pierre-Eloi-Constant), du 11e rég., au 407e rég. Ragot (Georges-Emile) , du 108 rég., àu 412e rég.

Ravillion (Marcel-Fernand), du 252e rég., au 413e rég.

Vidal (Emile - Léopold), du 56e rég., au 420e rég.

Ribard (Jean-Antoine) , du 50e rég., au 451e rég.

Jacob (Antfré-Gusiave-Emile), du 130erég._,au 1er rég. de montagne (61e batterie).

Grand (Louis), -du 284e rég., au 1er rég. de montagne (61e batterie).

Flageul (Marcel-Alexis-Maxie), du 218e rég., au 1er rég. de montagne (Gle batterie).

Mathieu (Jean-Marcel-Fortuné), du 308c régn

au ter rég. de montagne (51e batterie).

Moufle (Maurice), du 130e rég., au 1er rég. de montagne j(6i« batterie).

Gerhaux (Alexandre-René). du le rég., au V rég. de Hwu!agnB (61e batterie).

Gilles (Fernand-Louis), du 105e rég.,au 1er rég.

de montagne (61e batterie).

Monteil (André Albert), du 330e rég., au li;) rég. (72e batterie).

Drogue (Jacques-François), du 107e rég., au 175° rég. (72e batterie).

Busson (Jean-Paul-Maurice), du 48° rég., au 175° rég. (72e batterie).

Chenebenoit (René), du SSe rég., au 175e rég.

(72e batterie).

Le Cam (Joseph-Julien-Mario), du 251e rég., au 175e rég. (72° batterie).

Pcyrcsblanqucs (Bernard-André), du 305e rég., au 175e rég. (72e batterie).

Cagnon (Marcel), du 108" rég., au 175e reg.

(72e batterie).

Bonncau (Maurice-Laurent-André), du lOGe rég., au 175e rég. (72° batterie).

Briens (Jean-Mavie-Ernest), du 55e rég., au 175e rég. (72e batterie).

Auffray (Marcel-Marie), du 118e reg. au 1'j5a rég. (72e batterie).

Charles (Philippe-IIenri), du 317e rég., au 175e rég. (72e batlerlC), ..,

Sirot (Robert-Paul-César), du 25Se rég., au 151e rég. â pied. Ranger (Georges-Joseph), du 50e rég., au 152° rég. à pied. c , Pierre (Camille-IIenri), du290e rég au 153e rég.

a pied.

Bernard (Jean), du 338 rég. au Ce rég., à pied.

Allier (Adolphe-Jules-Edouard), du 107e rég., au 155° rég. à pied.

Roy (André), du 257e rég., au 158e rég. à

pied.

Gavaggio (Henri-Eugène), du 83e rég., au 9e rég. 11 pied.

, André (Gaston-Jules), du 8Ge rég., au 159e rég.

à pied.

Poirot (Marie-,Joseph-Auguste-Georgs), du 83r rég , au 156e rég ù pied.

Surot (Arnhroisc-Jean), du 232e rég., au 161* rég. à pied Teyssier (Jean-Pierre), du 314erég., au 101e rég.

à pied.

, Leguevagues (Jules), du 118e rég , au 5e rég.

à pied.

Pône (Marie-Laurent-Auguste-Henri), du 215° rég., au 8e rég à pied.

Hay (Henri-Jules-Auguste-Louis-Félix ), du 81e rég., au 11e rég. à pied.

Poirrier (Jacques-Georges), du 591e rég, au 500e rég.

Conte ( Robert-Xavier-Omer-Elysée ), du 501e reg., au 500e rég. Gailly (Lucien-Adolphe), du 502e rég, au 500e rég. > Mauroy ( Eugène-Edouard-Théodoredu 502e rég., au 500e rég.

Rouvier (Jean-Léon-Marcel), du COT r(;., au 500e rég.

Darrigol (paul- Marie), du 501° rég., au 500e rég.

Ruillier (Raymond-Marie), du 502e rég., au 500e rég.

Hauser (Robert), du 5020 rég., au 500e rég.

Lameyre (Jean-Maurice), du 228e rég., au 3e rég. colonial.

Briche (René-Joseph), du 254e rég., au 3e rég.

colonial.

Delannoy (Marccl-François-Georgcs), du 253e reg-, au 3* reg. colonial.

Devismes (Marie-Lucien-Georges, du 142e rég.

colonial,.au 142e rég. colonial.

Journée (Edmond-Auguste-Marie) du 2e rég" au 254e rég. (observateur en ballon).

Roy (Jean), du 43e rég., au 218e rég. (observateur en avion).

Le Floch (Maurice-Joseph-Marie), du 2358 rég. au 235e rég. (observateur en avion).

Dumont (Albert-Louis-Jean-Baptiste), du 2318 l'ég, au 221e rég. (observateur en avion).

Criaule (Marcel-Henri), du 331" au 22e rég.

(observateur en avion).

Rossier (Charles-Alfred-Désiré), du leo groupe d'Afrique au 58" rég. (observateur en avion).

Fromenly (Léon-Fulerand), du 32e rég. au 56e rég. (observateur en avion).

Demouv (Robert-François), du He rég. au 11e rég. (observateur en avion).

Rocq (Jean-Marie), du 303e rég. au 14e rég.

(observateur en avion).

Silve (Marius-Fortuné), du 85e rég. au 2e rég.

(observateur en avion).

Brocq (Jean-Lonis-Josepli), du 86e rég. au 18e rég. (observateur en avion).

Moine (Yves-Charles-Louis), du 214e rég. au 220e rég. (observateur en avion).

Gimonnet (Pierre-André-Pol), du 213e rég. au 31e rég. (observateur en avion).

Les élèves aspirants étrangers, détachés de de la Légion étrangère : Knox (Kinross), du 32e rég., au 85e rég.

(8e groupe).

Nash (Francis), du 32e rég., au 43e rég.

Wesley (Charles), du 32e rég., au 61e rég.

Goodrich (Frédérick), du 32e rég., au Gle rég.

(observateur en avion).

Stookey (Keith), du 32e rég., au 109e rég.

(660 batterie).

Hehm (George), du 32e rég. au Gle rég.

Craig (John), du 32e rég., au 43e rég.

Bachman (David), du 32e rég. au 85e rég.

(8e groupe).

Fussell (Raymond), du 32e reg., au 36° reg.

(observateur en avion).

, Wesson (David), du 32e rég., au 53e rég.

(observateur en avion).

Dickinson (Wells), du 32e rég., au lie rég.

Nichols (Walter), du 32e rég., au 44e rég.

Twochlmann (Godfrey), du 32e fl'., au 109e rég. (6Ge batterie).

Fabens (Charles), du 32e rég , au 31e vég.

Wood (Harry), du 326 rég., au 225e rég.

Saitorius (Hcrmann), du 32e rég., au 225e rég.

Hamilton (Ilenfy), du 32e rég., au 62e rég.

(observateur en avion).

Post (David), du 32e l'ég, au 00e rég.

Ramsdell (Thomas), du 32e rég , au 32e rég.

(observateur en avion). , ait 321, Canney (James), du 32e rég. au 60e rég. (ob- servateur en avion). , ( Euell (Ely), du 32e rég., au 31e rég.

Les élèves aspirants de l'artillerie polonaise : Krmvialis (Edmond), du 1er rég polonais, au 1er reg. polonais.

Prysak (Rolestaw), du llr rég. polonais, au 1er rég. polonais.

Jaworski (Alexandre), du 1er rég. polonais, au 1er rég. polonais.

Pajak (Wenceslas), du 1er rlg. polonais, au 1er rég. polonais.

Les aspirants ci-drssus désignés rejoindront directement le dépôt de leur nouveau corps, le centre d'organisation ou le centre d'instruclion auquel ils sont affectés à l'issue de la permission qui leur a été accordée à leur sortie de l'école militaire de l'artillerie.

Tous ces aspirants devront être envoyés aux armées en surnombre au plus tard le 15 décembre 1918, dans des batteries, à l'exclusion des unités de ravitaillement, à l'exception de ceux affectés à des centres d'organisation ou d'instruction d'artillerie, qui pourront être maintenus dans ces centres jusqu'au 15janvier 1919.

Les aspirants classés observateurs aériens accompliront dès leur arrivée aux armées un stage dans uns batterie dans les conditions fixées par le général commandant en chef les armées du Nord et du Nord-Est.

La promotion d'ensemble au grade de souslieutenant fera l'objet de dispositions qui seront portées en temps utile à la ionnaissance des intéressés.

♦ ———————

Le président du conseil, ministre de la guerre, à MM. le général commandant en chef les armées du Nord et du Nord-Est, le général commandant en chef les armées alliées en Orient, le commissaire résident général de France au Maroc, les généraux commandant les régions.

Paris, le 1er novembre 1918.

Les aspirants d'artillerie figurant sur les listes ci-jointes pourront être l'objet d'une proposition pour le grade de sous-lieutenant à titre temporaire, sans limitation de nombre et sous la réserve qu'ils aient servi dans uno unité combattante aux armées pendant quatre mois au moins, dont deux mois en qualité d'aspirant d'artillerie, à la date du 1er janvier 1919, ou que, depuis leur nomination au grade d'aspirant d'artillerie, ils aient été évacués des armées pour blessure de guerre. Les aspirants dont la nomination sera ratifiée prendront r.

rang du 15 janvier 1919.

Ceux de ces aspirants qui ont été admis en 1914 à l'école nationale supérieure des mines a l'école des ponts et chaussée.s, à l'école centraie des arts et manufactures ou à l'école des mines do Saint-Etienne pourront, dans les mêmes conditions que ci-dessus, être l'objet d'une proposition pour le grade de sous-lieutenant de réserve à titre définitif (application do la loi du 21 avril 1916).

Les aspirants qui ne seraient pas l'objet d'une proposition pour le grade de sous-lieutenant seront signalés avec rapport spécial à l'appui- Pour l'application de ces dispositions, MM. les, généraux commandant en chef voudront bien m'adresser pour le 10 janvier 1919 : , 1° Pour être soumis à la ratification ministérielle. l'élat des aspirants dont la nomination aura été prononcée pour prendre rang du 15 janvier 1919 : 2° L'état des apirants qui ne seront l'objet d'aucune proposition avec les motifs de leur exclusion. ;

MM. les généraux commandant les régions.

voudront bien m'adresser pour le 5 janvier 1919 leurs propositions concernant les aspirants qui, ayant été évacués du front et reni- plissant les conditions de service aux armées, se trouveraient à ce moment-là à l'intérieur.

Ces aspirants ne pourront être promus qu'après avoir justifié à l'école militaire, de l'artillerie de leurs aptitudes physiques et professionnelles ; en conséquence, les dossiers de proposition pour le grade de sous-lieutenant devront indiquer la date approximative à laquelle l'intéressé pourra être envoyé à Fontainebleau.

Aucun aspirant porté sur les listes ci-jointes, ne pourra être nommé avant la promotion d'ensemble faisant l'objet de la présente circulaire s'il n'a à son actif des faits de guerre nettement caractérisés, Pour le président du conseil, ministre de la guerre, et par son ordre : Il Le général directeur de l'artillerie, - BOURGEOIS.

Listes comprenant les noms des aspirants d'af, tillerie qui, s'ils ont servi dans, une ullile combattant aux armées pendant quatre mos au moins, dont deux mois en qualité d'aspirant d'artillerie, à la date du 1er janvier 1919. ou ont été évacués des armées pour blessure de guerre dcjtuis leur nomination aU grade d'aspirant d'artillerie, peuvent étre l'objet d'une proposition pour le grade de sous, lieutenant d'artillerie à titre temporaire, pour prendre rang du 1er janvier 1919.

(Si un des aspirants figurant sur les listes ci' dessous a été l'objet d'une mutation, le corPt au titre duquel il figure préviendra le nouvea corps d'affectation des dispositions le concer

nant.) Elèves officiers engagés 1919, lre série.

1 Aben-Danan (Samuel), 41e rég.

2 Alexandre (Jacques-Paul-Emmanuel), 8Dre l'ég, (8e groupe.) 1) 3 Archevêque (Jacques - Marie - Gabrie) 2.'¡(,ic rég. O' 4 Arnal do Serres (Jean-Marie-joseph), 2711, rég, 4 5 Assouly (Haïm-Henri), 215e rég.

6 Aude (Remy-Gabriel-Antoine), 121* rég.

(69e batterie.) 7 Augier (Jean), fer rég. de montagne.

8 Balency (Jean-Victor-Pierre); 85° rég. (8e groupe).

9 Baltazard (Hubert-Henri), 268e rég.

10 Baraston (Henri-Alphonse-François-Emile).

81e rég.

11 Bazannery (René-Antonin-Marie), 22e rég.

(71e batterie).

12 BéaI (Edmond-Gustave), 105e rég. (65e batterie) 13 Béjot (Georges-Stanislas.-Jean), 105e rég.

(66e batterie). - , 14 Bénévent (Barthélémy-André), 17o res.

15 Bernheim (Jacques-Louis-Maurice,), 37e rég.

16 Bertrand ( André - Alfred - Pierre Paul), 213, irég 17 Betbèze-Culi, (Octave-Urbain-Jean-Auguste) He rca.

38 Bigourdan (André-Jean-Marie), 500e rég.

19 Blancheton (Lucien), 109° reg. ( 1er groupe).

20 Bohain (Bernard-Pierre-Jean-Joseph), 105e rég. (66e batterie).

21 Bonnecairrère (René-Barthélemy), 261e rég.

22 Bouché (Lucien-Adrien), 178e rég. 23 Brés (Jean-Marc), 82e rég. C 21 Breton (Ernest-Louis-Joseph), 29° l'ég.

25 Brunei (Georges-Julien-Alexis), 636 rég.

26 Butin Pôul-Anthelme), 118e rég. (5egroupe).

27 Calret (Paul - Emile - Georges.), 85e reg.

8° groupe. 28 Calés (Joseph-Etienne-Georges), 105e rég.

65e batterie.. -- ,-

29 Calmets (Pierre-Josepb-Marie) reg.

30 Carie (Adrien-Ilenri-Eugene), 1er reg.

:a Caries (André-Yvonnec), 175e reg.

32 Castagné ( Robert-Léon-Jules Pierre), 273e rég.

33 Chabrol (André-Eugèno), 83e rég. 3k Clialle (Marcel-Louis-Andre), _tHc reg. (,je groupe). 1",

35 Chanussot (LucHm- aone), 4e rcg.

:î6 Charnot (Abel), 224e rég.

37 Clément (Gaston-Lucien), 42e rég.

38 Communal (Gaston-Paul), 105e rég. (66e batterie).

39 Constantini (François-Noël), 63e rég.

40 COllte-Devolx (Paul-Marie-Agricol) , 103e rég.

(65e batterie).

41 Corby (Charles-Pierre-Marie-Ernest), 85e rég.

l:-;e groupe). 42 Cornefert (Emile-Jean-Victor), 213a. rCog.

43 Daloz (Paul), 35e rég.

44 Daniel (Gaston-Louis-Maurice), 10e rég.

45 Dcbry (André-Léoa-Alphonse), 103e rég.

(66° batterie).

46 Dobrouchkess (Georges-Michaël), 28e rég.

47 Dubois tCharles-Etienne), 121e reg. (69e batterie).

48 Dubois (Jean-Jacques-Charles), 178e rég.

49 Dubos (Pierre-Edmond), 105e rég. (66e batterie).

50 Dupraz (Jean-Marcel-Alfred), 85e rég. (8e groupe).

51 Eitfcl (Joseph-Gustave-Adolphe-Jacques),22e rég. (71e batterie).

52 Fcrnier (Marie-Charles-Alfred-André), 85e rég. (8° groupe), 53 Fcrl'cbœu[ (Philippe-François), 14e rég.

54 Fortoul (Gustave), 22e rég. (aéronautique).

55 Framboise (Auguste), 85e rég. (8e groupe).

56 Fresquet (Marcel), 105e rég. (GGe batterie).

57 Gaidon ( Eugene - Charles - Josepli -René ), 48° rég.

58 Gasseau (Robert-César-Frédéric), 1û5e rég.

(65e batterie).

59 de Gaulle (l'ierre-Julien-Joseph-Marie), 1050 rég. (65, batterie).

60- Gaulhron (Eugène-Alexandre), 36e rég.

61 Gilot (Jean), 284e rég.

62 Girardin ( Henri-Alphonse-Charles-Joseph ), 1210 rég. (69° batterie).

63 Giraud ( Louis-Eugène-Frédéric-Victor), 81e rég.

64 Goineau (Pul-François-Marie), 1050 rêo-.

(66e batterie). C

65 Golaz (Jean-Alfred-Henri-Ch.), 54e rég.

- 06 Gorce ( Charles - Marcel - Louis - Maxime 1 63° rég. ;

67 Grandjcan (Paul-Gabriel), 84e rég.

-S8 Grivet (Henrl-Louis-Germain), 105e rég, (66e batterie).

69 Gros (Georges-Robert), 2* rég. (90e batterie).

JO Guelpa (Alexis-Jacques), 22e rég. (71e batlerie).

, 71 Guiraut (Marie-Bernard-Charly), 85e rég.

(8e groupe).

'l2 Danseler (Lucien-Pierre-Emmanuel liSe), rég.

73 Heinisch (Marcel), 105e rég. (65e batterie).

74 Hoff (Louis-Paui-Camille),. 105e rég. (65e batterie).

75 Houdard (Georges-Ernest-Jules), 63e rég.

76 Houet (Georges-Edmond), 321e rég. (2e groupe).

71 Jeannin (Alexandre-Marie-Georges-Henri) , 105e rég. (66e batterie), 78 Jobert (Edmond-Roger), 20e rég.

79 Jullien (Picrre-Eugènc-Henri), 175e rég.

38e batterie).80 Kérenfort (Guy-Georges-Marie), 15e rég.

81 Laborie (Isidore-Antoine-Emilc), 33e rég.

82 Làcombe (Edouard-Francisque-Sylvain) 83e rég.

83 Lacsmbe (Gabriel-Jean-Baptiste-Marie-Marcel), 85e rég, (8e groupe).

84 Lacuire (Pierre), 2e rég. (90e batterie).

85 Lafon (Jean-Sylvain), 217e rcg.

85 Lasnicr (Amédée-Louis-Léon-Jcan), 85e rég.

(8e groupe), 87 Laveissière (François-Jules-Léon), 178e rég.

88 Lecas (Marcel-Albert), 105° rég. (66e batterie).

89 Ledieu (Jean-Marie-Marcel), 178e rég.

90 Lemoine (Joseph-Eugène-Jules). 25e rég.

yi Lemoine (Marie-Antoine), 16, rég.

92 Lesinge (Maurice-François). 22jfi l'ég, 93 Lesserteur (André-Georges-Eugène), 83e rég.

91 Le Toullec (Olivier-Julien), 29e rég. (aéronautique).

95 Lombarde (Jean-Joseph), 85e rég. (8e groupe).

96 Lyon ( Roger-Maifie-Louis-Ferdinand), 63e reg 97 Mafart (Jean-Baptistp), 85e rég. (8e groupe).

93 Magoutière (Pierre-Auguste), 83e rég.

99 Mailliot (Paul), 105e rég. (66e batterie\

1 UJ Maire (Frédéric-Eugène-Roger). 38e rég.

101 Maresqueile (Henri-Jean), 63e rég.

102 MaroL (Camille-Etnile-Marie-Clément), 22e rég. (71e batterie),

103 Martin (Alfred-Léon-Auguste), S'J" rég.

(8e groupe).

101 Masquelier (Pierre-Paul-Marie-Emile), nc rég. (1er groupe).

103 Médioni (Jacob-Henri), 105e rég. (66e batterie).

106 Mercier (Philippe-Arthur-Joseph), 282e rég.

107 Meynadier (Louis). 39e rég.

108 Molard (Paul-Amédée-Charles), 83* rég.

109 Molinari (Edmond-Louis-Marie), 85e rég(se groupe).

110 Mornay (Paul-Louis), 220e rég.

111 Moulin (Kléber-Florent), 3e p('g. colonial.

112 Moziman (Panl-Casimir-Gaston), 105e rég..

(65° batterie).

113 Neyret (Robert-Jean-Léon), 63e ré-g.

114 Nicolet (Gabriel-Marie-Antoine), 2e rég.

(9ue batterie).

115 Noy ( Edouard-Jean), 45e rég.

116 Oberlé (Antoine-Arthur), 82° rég.

117 Ohresser (Jacque-Léon-Henri), 47e rég.

118 Oriot (Jean-Baptiste-Louis), 121e rég. (69e batterie), 119 Paillarse (Barlhélemy-Marie), 103e rég.

66° batterie).

120 Pairault (André-Charles), 105e règ. (65e batterie).

121 Paquelin (Roger-Fernand-Jean), 43e rég.

122 Pava (Georges-Emile-Antoine - Baptiste;, 103e rég. (65e batterie).

123 Périnel (Paul-Sébastien-Marie), 105e rég.

(66e batterie).

124 Perret (Jeari-Baptiste-Auguslm-Marie-Louis), 105e rég. (66e batterie).

125 (Perrin (Jean-Félix), 109e rég. )2e groupe).

126 Perrot (Charles-Paul), 105e rég. (65e batterie).

127 Petit (Robcrt-Léon-.A-Iphcme), 105e rég.

(66e batterie)

128 Peyré (Jean-Violent), 121* rég. (69e batterie).

129 Pichon (Yves), 2e rég. (90= balterie).

130 Piednoêl (Georges-Henri), 81e rég.

131 l'iton-Bressant (Marcel), 105e rég. (6oe batterie) 132 Pommeret (Emile-Agnan-Joseph-Maric), 2828 réa.

133 Pompon (Maurice), 22e rég. (71e batterie).

134 Ponthieu (Edgar-Louis-Marie), 1750 rég.

135 Popineau (Gustave-Edmond), 3e rég. colonial.

136 Poulbo't (Marcel-Gustave-François-Edouard), 43erég.

137 Praud (Eugène-Marie), 85e rég. (8e groupe).

138 Prieur (Paul-Gustave).. 105e rég, (66e batterie).

139 Ragonneau (André-Roger), 63e rég.

140 Raguis (Robert-Léon), 44* rég.

141 Raimbault (Maurice-François-Joseph), 228 reg. (71, batterie).

H2 Raspiller (Henri), 85" rég. (8e groupe).

i4? Raverst (tonis-Amédée), 32e reg. < l-n Remond (Victor-Adrien), 121e reg. (69e batterie)~. H5 Renoux (Pierre), 63e rég, 117 Ribeton (Gabriel), 22e rég. (71e batterie) 148 Ribrault (Pierre), 120e rég "(6e groupe).

li9 Riby (Raymond-Marie), 210e rél 150 Richemond (Jean-Piane-Jules), 83e rég.

151 Rorh (Georges-Arthur), 30e rég.

152 Houx (François-Xavier-Louis-Léon), 105eréc.

(66e batterie). ,. -

153 Rouxel (Robert-Louis-Jean), 22e rég. (71e batterie). ,

151 Saint-Girons (Jean-Antonin-Jules)J,330e résr.

(lei' groupe).

155 Saltet (René-François-Louis), 56e rég. (aéronautique).

156 Santagostini (Maurice-Joseph), 83e rég. (65° batterie).

157 Sautereau du Part (Roger-Jean), 7e rég.

158 Sellier (Abel), 105e 5ég. (66e batterie).

159 Sicre (Emile), 24e rég.

160 Sinoquet (Rémi-l\Iarccl:'Simon), 105e rég.

(65e batterie). 161 De la Taille (Marie-Jean-Edme), 50e rég.

162 Texier (Gabriel-Clément-Constant), 49e rég.

103 Tingry (Charles-Jean), 207e rég.

161 Toledano (Armand), 175° l'ég, 165 Tourniei' (Albert-Paul), 335e rég. (3e groupe).

166 Tréfoucl (Jacques-Gustave-Marie), 121e rég.

(69e batterie).

167 Vallabrègue (René-Max- Haïm), 1er reg de montagne.

168 Vallain (Jules-Clément), 264e rég.

169 Yalour (Paul-Clément-Désiré), 11e rég.

170 Varlet (Eugène-Lucien), 1" rég. de montagne.

17L Yarlét (Jean-Louis), 1er rég. de montagne.

172 Vernier (André-Jules), 83° rég., 65e batterie.

173 Vial (André-Eugène), 109e rég. (2e groupe).

174 Ville (Georges-Etienne-Raphaël), 52e rég.

175 Voisin (Marcel-Gabriel), 335e rég. (3° groupe).

176 Voisin (Pierre), 85e rég. (8e groupe).

177 Yeux ,Ernest), 281e rég.

178 Zehnacker (Roger-Louis-Félix), 105e reg., -66e batterie.

Elèves officiers des armées, 221 liste.

179 Abel (Louis), 105e rég. (66e batterie).

180 D'Anescaut (Victor-Arthur), 244e rég.

181 Anselme (Louis-Victor), 105e rég. (6Se batterie).

182 Assouard (Albert), 3r rég. colonial.

183 Audoin (Raymond-Jacques), 105e rég. (66e batterie)

184 Auzou (Marcel-Arsène), 105e rég. (660 batterie).

185 Bachetet (Henri-Albert), 269° rég.

186 Barkatz (Alfred-Benjamin), 6° rég.

187 Barthe (Henri-François-Marie), 223e rég.

188 Batmale (Paul-Jean), 105e rég. (66e batterie).

189 Battas (Raymond-Léandre-Ernest), 105erég.

(66e batterie).

190 Batut (Emile), 227e rég.

191 DeBaudel (Charles-Henri-Jacques), 243e reg.

192 liaugniesiEmmanuel-Jules-Louis), 22 rég.

(71e hatleric'.

193 Baverel (Georges-Jean-Claude), 105e rég.

(66e batterie).

194 Beaume (Alphonse-Alexandre-Albert), 63e rég, 193 Bénard (Robert-Charles-Albert); 13ie reg.

(1er groupe).

19G Bernard (Léonce-Alban-Rémy), 3ff0e rég.

(1er groupe).

197 Bernard (Max-Antoine), 15e rég.

198 Bernizet (Lucien), 118e rég. (5* groupe).

199 Berthier (Maurice-Joseph), 121e rég. (69ebatterie l, v 200 Bertrand (Joseph), 83e rég. (65° batterie).* 201 Betron (Jacques-Désiré-Georges), 105e rég.

(66e batterie).

202 Blanc ( Robert-Jean-Maurice ), 105e l'ég (65e batterie,).

203 Blanchet (Marien-Joseph-Robert), 236e rég.

204 Bloquel (Georges-Charles-Gustave), 216e rég.

205 De Boisgelin (Heni-cLouis-Henrt-Martin\

105e rég. (65e batterie).

206 Boissard (Adéodat-Cha.rlesh, 1er rég. de montagne.

207 BonliUon (Alphonse-Alhert), 63e rég.

208 Bonnetain (Claudius-stéphane), 638 rég. r 209, Bourcart (Jean-Rodolphe), 105e rég. (65e i- terie).

- 210 B©yer.(Louis-André), il* rég.

211 Bramaud du Boucheron (Jacques-MartialPierre), 244e rég.

212 Bresson ( Jacques - Philippe - Emmanuel ), 1Ge rég.

213 Bret (Lucien-François-Joseph), 240* rég.

214 Bricout (Fernand-Achille), 70e rég. (103* batterie).

215 Brochart (Jean-Joseph-Pierre), 63e rég.

216 Broussin (Alfred-Vital), 83e rég. (65e batterie).

217 Brunet (Isidore-Sébastien-Marius) , 63e rég.

218 Brutillot (Pierre-JUles), 105° rég. (65e batterie).

219 Bulit (Jean-Louis), 236e rég.

220 Buret (nobert-Jules-Auguste), 232e rég.

221 Caccia (Jean), 310e rég. (1er groupe).

222 Carbonel (Jean-Elie), 105e rég. (66e batterie).

223 Carhonnier( Léündre- Benoît - Wilfred) ,63®rég.

224 Carbuccia (Joseph), 2e rég. (90e batterie).

225 Cartier (Bernard-Henri-Florimond), 17e rég.

226 Cassagne (Jean-Léon), 121e rég. (69e batterie).

227 Cassagnes (Marius-Eugène), 22e rég. (71e bat- terie).

228 Casset lIenri-Maurice)r 121e rég. (5e groupe).

229 Cayassc (Adrien-Eugène-Rene), (5e groupe).

(6(j batterie).

230 Celli (Jean-Sébastien), 118e rég. (5e groupe).

231 Chamoenois (René-Marcel), 63e rég.

232 De la Chapelle (Charles-Jules-Edouard), 238e rég.

233 Charier (Marcel-René), 1210 rég. (65e batterie).

234 Chasserat (Pierre-Jean-Marie), 105e rég.

(2e groupe).

235 De la Chaux (Marie-Paulin-Jules-LouisClément), 240e rég.

236 Chevrot (Marcel-Henri-Camille), 2330 rég.

237 Chollat (François-Joseph-Antoine), 105e rég.

'65e batterie).

238 déchet (Georges-Francois-Charles), 83e rég.

(65e batterie).

239 Constantin (Henri-Léon), 54e rég.

210 Couderc (Jean-Ray mond-Marius), 1er rég.

de montagne.

2il Coujard (.Jean) 110e rég. (5e groupe).

212 Coulon (Maurice-Jules), 138e rég. (3e groupe).

213 Crochon (Maurice-François-Joseph), 310erég.

(ter groupe).

241 Dagorno (Pierre-Hippolyte-Henri), 134e rég.

(1er groupe).

245 Damez (Michel-Charles-Jean), 85e rég.

(se groupe).

216 Degournay (Roger-Joseph-Albert), 830 rég.

(65e batterie).

217 Delevert (Jean-Louis-Victor), 105e rég. (65e batterie).

248 Delfour (Auguste-Louis-Laurent), 222e rég.

249 Delmas (Jean-Joseph-Victor), 205e rég.

(2° groupe).

250 Delmasure (Etienne), 237e rég.

251 Delorme (Joseph), 1er rég. de montagne.

252 Deiplace (Panl-Julien-Camille), 63e rég.

253 Dencausse (Etienne - Jean - Joseph-Paul), 105e rég. (65e batterie).

2Vi Déon (Marcel-Philippe), 105e rég. (66e batterie)

255 Depigny (Pierre), 85e rég. (8e groupe).

:.[) Desgrieux (Jean-André René), 226e rég, 257 Didas (Eugène-Emilien-Auguste), 219e rég.

258 Dion ( Paul - Théophile - Charles - Joseph )',' 249e rég.

'259 Ducoudré (Jean-Auguste-Eugène), 203e rég.

260 Duniont (Laurent-Marie-Pascal), 218e rég.

261 Durand (Maurice-Tony), 24e rég.

262 Durand (René-Gustave), 38e rég. (A.O.).

263 Durelle (Jacques-René-Aimé), 235e rég.

264 Duret (Uenri-Louis-Adrien), 305e rég. (2e groupe).

265 Dyant (Eugène-Louis-Joseph), 1er rég. de montagne. ,

266 Fajon ( Vietorien-Firmin-Charles-Isidore ), 6e rég.

267 Falcoz-Vigne (Adrien-Réginald-Edmond), 105e rég. (61e batterie).

268 Ferlande (Lucien-Jules-Amédée) 243e rég.

2,9 Frager (Henri), 212e rég.

270 Franoux (Jean-Marcel), 850 rég. (8e. groupe), 2,1 Fvot (Louis-Jean-Marie), 105e rég. (66e batterie).

272 Gabet (François-Etienne), 62e rég, 273 Galineau (Louis), 105e rég. (65e batterie).

274 Gandrille (Robert-Raoul), 205e rég 275 Gentily (Maxirne-César), 85erég. (8egroupe) 276 Gerbehaye (Marcel), 105e rég. (65e batterie.

277 Gesnel (André-Paul), 105e rég. (66o batterie) 27& Gesnot (René-Charles-Arthur), 231e rég, 279 Girard (Marcel), 105e rég. (65e batterie).

280 Glénat (M-arcel-Charles-Félicien-Camille), 243° rég.

281 Guilbert (Abel-Louis-Joseph), 105e rég.

(66e batterie). 282 Guillet de la Brosse (Michel-françois-Ferdinand), 205e rég.

283 Gutelle (Gaston-Paul-Georges), 52e rég.

284 Guye (Pierre-Henri-Joseph), 4e rég.

285 Halff (Robert-Camille), 105' rég. (65e batterie ).

286 Heimann (Pierre), 238e rég.

287 Ilervier (Joseph-Elisé), 105e rég. (65e batterie).

288 Holtzer (Gaston-Pierre), 249e rég.

289 Hurel (René-Léon), 2e rég. (90e batterie).

290 Imbert (René-Eugène-llenri-Pau!), 105e rég.

(65e batterie).

291 D'Izarn de Freissinet de Valady (Marie-Jacques), 221e rég.

292 Jaussions (Henri-Marie-Augustin-Frédéric), 105e rég. (65e batterie).

293 Johanneau (Gaston), 51e rég.

294 Johanny (Aimé-Léon-Désiré), 22e rég. colonial.

295 Kahn (Jean-Léopold), 245e rég.

296 Koebel (Roger-Emile), 105e rég. (65e batterie).

297 Lacam (Raymond-Alfred), 121e rég. (69e batterie).

298 Lacaux (Auguste-Maurice), 221e rég.

299 Lacomblez (Maurice-François), 212e rég.

300 Laguerre (Marcel-François - Edouard), 18° rég.

301 Lancelle (René-Jean-Louis), 105e rég.

(65e batterie).

302 Laugier (Henri-Jean-Marie), 3e rég. colonial.

303 Lavabre (Jean-Antoine-Auguste), 230* rég.

304 Lavalley (Roger-Frédéric-Paul), 43e rég.

(aéronautique).

305 Leblay (Maurice-Léon), 235e rég.

306 Le Coent (Pierre-Félix), 226e rég.

3)7 Lecœur (Pierre-Théophile), 305e rég.

(2e groupe). ,.

308 Lefébure (Jacques-Ernest-Marie), 22e rég.

(71e batterie).

309 Le Magoarou (Alphonse-Gabriel), 85e rég.

(8e groupe).

310 Liétard (Fernand-Marie-Antoine), 85e rég.

(8e groupe).

311 Liévois (André), 13e rég. (aéronautique).

312 Limousi (Andrieu-Louis-Maximilien ), 223e rég.

313 Lizère (Charles), 85e rég. (8e groupe).

314 Lorbat (Maurice-Philibert), 121e rég. ;69e batterie).

315 Luce-Catinot (Léon), 1er rég. de montagne.

316 Maillard (Georges), 269' rég.

317 Maire (André-Alfred), 121e rég. (69e batterie), 318 Mallet (Aimé-François), 53e rég.

319 Marchais (Charles), 105e rég.. (65e batterie).

320 Marie (André-Désiré-Paul), 237e rég.

321 Mariod (Marccl-François-Louis), 1er rég. de de montagne.

322 Marion (Pierre-Antoine-Jules), 63e rég.

323 Marret (Gaston-Ernest-IIenri), 105-5 rég.

(65e batterie).

324 Martin (Pierre-René-Jean), 230e rég.

325 Martv (Xavier-Paul), 85" rég. (8e groupe).

326 Massèï (François-Antoine), 110e rég.

(3e groupe).

327 Meizgcr (Jean-Emmanuel-Iïcnri), 85e rég.

(8e groupe).

328 Mignonat (Jean-Paul-Gabriel), 20.*]'- rég.

329 Migny (Louis-Pierre), 85e rég. (8e groupe).

330 Monnot (Marcel-Edmond), 233° rég.

331 Montcarnal (Jran), 227e rég.

332 Montlivet (Gaston-Edouard-Henri. 1S" rég.

333 Mortier (Frantz-Emile), 1er rég. de montagne.

334 Moulas (Pierre-Marie-Jean), 85e rég. (8e groupe).

335 Mouret (Pierre-Georges-André), 86; rég.

(3e groupe)

336 Moussaud (Alexis-Jules-Lucien-Joseph),229= reg.

337 Navcnant (Jean-Victor-Louis), 58e rég.

(aéronautique).

333 Négroni (François), 105e rég. (66e batterie).

339 Normand (Marcel-Louis), jer rég. de montagne.

3W Noury (Jean-René-Emile-Armand), 222e rég.

341 Olcomendy (Pierre-Louis), 2c rég. colonial.

342 Orliange (Raymond-Pierre), 2i® rég. (71e batterie).

343 Pajot (Emile-René-Adolphe), 121e rég. (69e batterie).

344 Paloque (Emile-Paul-Louis), 83e rég.

(58 groupe).

345 Patriat (Georges-Louis), 238e rég.

346 Patriat (Maurice-Albert), 238e rég.

3i7 Peilleix (Louis-lean-François), 4e rég.

348 Péron (Marc); 61" rég. (aéronautique).

349 Perreux (Jean-Emmanuel-Pierre), 229e reg.

3W Peyon (Jacques-Louis-Emile), 338 rég.

(armée d'Orient).

351 Pigelet (Jacques-Louis), 85e rég. (8e groupe ,.

352 Poiti ( Maurice -Paul- Cyprien - Fernand ).

217e rég.

353 Poncelin de Raucourt (MariesJoseph-JulesHenri), 85e rég. (66e batterie).

354 Préaux (André-Louis-Marie), 858 rég.$ groupe).

355 De Raïssac (Robert-Edmond), 105* reg.

(66e batterie).

356 Régimbeau (Marc-Marie-François, 218e rég' 357 Rémy (Jean-Adolphe-Florentin), 217e l'ég, 358 Reymond (Jacques-Louis-Eugène), 85e rég.

(8e groupe).

359 Ringuet (Jean-Louis-Armand), 214e rég.

360 Rochas. (Jean-Camille-Pierre-Louis),105e ré" (65' batterie).

361 Roubaudi (Georges-Louis-Antoine), 59e rég362 Routier (Fernand-Louis-Georges), 85e rég.

(8" groupe).

363 Roux (Gahriel-TAon-Mlll'ie\ 62e rég.

361 Rouxel (René-Joseph-Marie), 105e rég.

(65e batterie).

365 Sabouret ( Marie-Joseph-Jean), 85e rég.

(8e groupe

366 Sanier (Fernand-Gabriel), 53e rég.

367 Sawclski (Bernard), 63e rég.

368 Schaeffer (Henri), 105e rég. '60e batterie).

369 Schirrer (Aimé-Jran), 219° rég.

370 Solier (Pierre). 22e rég. (71e batterie).

371 Souberbielle ( Mariano - Joseph - Pierre )» 214e rég.

372 Spigolis (Jean-François), 55e rég.

373 De Supervielle (Jean-François-Cyprien-Mi- rie), 239e l'ég.

374 Taffin ;Charles-François-Marie-Joseph), 1108 rég. (5r groupe).

375 Terniier (Henri-François-Emile), 132* rég.

(68 groupe).

376 Tordo (Jean-Vielor), 85' rég, (8e groupe).

377 Trimoulet (André-Théophile), 59e rég.

378 De Tristan (Maurice-Charles-Raoul-Marie), 232e rég.

379 Ulmann (Robert). 15e rég.

380 D'Ussel (Anne-Robert), 16e rég.

381 Valette (Marie-Joseph-Olivier), 38e rég.

(A. 0.).

382 Vélud (Marius-Jacques), 181' rég. de moatagne.

383 Verdeau (Pierre-Loui.-;'Gel)rges), 33 rég.

(A, 0.).

381 Verdier (Jean-Jacques-Roger), 231e rég.

385 y ernazobre" (Jules-Eugène-Victor), 55® rég» 386 Vernet (Louis-Marcel), 17e rég.

387 Vignol (Charles-Jean), 239e rég.

388 Villard (Laurent-Louis-François), 132 rég.

(60 groupe.) 389 Villet (Henri-Pierre-André), 116e rég.

(1er groupe

390 Volpilhac (Joseph-Jean-Marie-Guillaume), 105" reg. (65" batterie). ,

391 Vuillame (Raymond-Paul-Etienne , 22e rég.

(71.è batterie).

392 Warrant (camilJe-Pierre-Georgcs). 246'' r -g393 WeitditVite-Weill Armand-David), 105* rég.

394 Wilson (Lucien-Victor;. 121'' rég. groupe).

Elèves-officiers des années, 23e li.-te.

395 Aillerie (Félix-Léon), 35e rég.

396 Alliinant (René-Marie-Marcel), 121e rég.

(69° batterie 397 Andriveau (Koberl'-Eugéne), 9" rég. a pie-l.

398 Ardant (JaI.:Íl;lcs-Marit'-Jo.-;cph), 312e rés.

399 Arnauné (Victor-Sylvain-An'ibroise , 261e v 400 Arnoult (Jean-Claude-Marie-Pienv ,22" rég(71ebattonc. 401 Artaud ( Loui s-G ab r i e! - J e a n-Mari e". 226e rég.

402 Artaud( Ad rien-Marie-Louis-J oseph ',226e rég - 403 Aubé (Lucien-Marie-Jules), 63e rég.

'tOi Audinot (PIt¡\irpe-Louj.-;-Htl'nal'di. 308e rég405 Aversenq - Marie - Prosper-Julien-Henri; » 25 1, 406 Badet (Jean), 313e rég.

407 Baillai (André-Louis-Nicolas;, 22e rég(71e balttrie).

498 Bailly (André-Eugène).500e rég.

409 Baissette(François-Chartes-Marie),121 rég.

(69e batterie-.

410 Bancel (Alexis-Jules-Léon;, 313e rég.

411 Banés. (Pierre-Marie-Jacques), 636 rég.

412 Bardin (Gustave-Joseph), 63e rég.

413 Barès .(Jeau-René-Eugèae), 22e rég. cite batterie).

414 Baude (Paul-Eugène-Pierre-Lucien). 63e reg- 415 Baudouin (Pierre-François-Marcel;, 309" rt g416 Bauzil (Gaston (Paul-Jules), 21'*rég. colonial'

417 Bayle (Roger-Eugène), 268e rég: 418 Bayon (René-Aimé-Adrien), IIIe rég. (8e groupe).

419 Bazillon (Baptiste-Henri-Marcel), 1er groupe d'Afrique.

420 Bellon (Maurice-Louis), 453e rég. (1er groupe).

421 Benard (Théodore), 130e rég. (5e groupe).

422 Béranger (Charles-Marius), 233e rég.

423 De Bercegol de Lile (Joseph-Maudce-Roger), 120e rég. (6e groupe).

421 Bergeaud (Didier-Louis-Félix), 309 reg.

425 Beslay (Jean-Michel), 4e rég.

426 Bessac (Félix-Henri-Marie), 1er rég. colonial.

427 Bcssc-Lagrave (Louis), 312e rég.

428 Bétin (Robert-Dominique-Marie), 70e reg.

429 Bétoux (Pierre-Louis-Ermle-Marie-Theo dore), 111e rég. (8e groupe).

430 Biale (Georges-Jean-Basile), 28 groupe d'Âlri lel* ~43( Binoux (Paul-Hippolyte-Iarie), 117° rég.

(3° groupe).

432 Biraben (Maurice-Joseph-Emile), 18e rég.

433 Bisquay (Yves-Charles-Marie), 311e rég..

431 Blanc (Pierre), 281° rég.

435 Bocquet (Robert), 61e rég.

43G Bocquillon ( Pierre-Charles-Henri-Marie ), 27jc rég.

437 Besseh (Joseph-Michel), 82e rég.

438 Bessch (Théodore-Marie-Léon), 338° rég.

439 Boivin (Roger-Prudent-Emile), 113e rég.

4 10 Bondy (Camille), 5e rég. à pied.

411 Bonnefoy (Jean), 2e rég. de montagne, (5e groupe).

442 Bonnet (Maurice-Louis-Henri), 311e rég, 443 Bordes (Edouard-François-Henri), 63e reg.

444 Boril's (Claude-Jean-Marie),305e rég.

415 Borione (paul-Marie-Prosper), 303e reg.

446 Bouchard Ràymond-Maurice ), !La" reg.

(aéronautique) 417 Bôuchex (Alfred-.Joseph-François-Marie ), 115e réa, 448 Bouillot (Maurice-Jean), 1098 reg. (GC- batterie)

449 Bourquin (Mauricc-Yital-Arsènc), 121e rég.

(69e batterie).

40 Bouttier (André-Auguste-Emile) , 217e rég.

451 Bouvet ( Eugène-Dominique-Eustache-Joseph), 88e rég.

452 Bouyssy (Jeau-François-Georges), 306e rég.

153 Bracq ~(Ro?rer-Ileiiri-Achille),'63e rég.

454 Braquenié (Henri), 10e rég. à pied.

455 Bi'ethe (Jean-Marie-Félix-Antoine), 63e rëg.

456 Bricogne (Marcel-Auguste-Charles), 109erég.

((56c*bauerie).

457 Brison (Noël-Celestin-Engêne), 5e rég.

158 De La Brosse (Guy-Marie-Louis), 13e rég.

159 Brun (Charles-Claudius), 9e rég. à pied.

460 Brunel ( Raymond -- Alfred - Clément ), 336e reg.

461 Brun et (Charles-Félix-Henri), 207e rég.

1(32 Caën (Robert-Uric), 309e rég.

463 Caffin (Victor-Joseph)., 500e rég.

461 Gaillard ( Henri-Joseph - Marie - Jacques ), 63e rég.

465 Cannebotin ( Henry - Celestin - Etienne), 2760 réa.

466 Cardot (Alphonse-Emile), 22e rég, (7ic batterie).

467 Carrié (Marcel-Alexis-Louis), 63e rég.

468 Cassan (Georges-Joseph-Emmanuel),316e rég.

469 Casteret (Jean-Paul). 63e rég.

470 Cauvin (Josph-Charles-Marius), 330e rég 471 cliabagny (Henri-Jean), 283° rég.

472 De Chabrol (Pierre-Louis-Marie), 308e rég.

(3e groupe).

473 Chaix (Maurice-Henri), 22e rég. (71e batterie).

474 De Chalendar (Jean), 11e rég. à pied.

475 Champeil (Paul-Jean-Antoine) 331e rég.

476 Champeyraclie ( Camille-Louis - Clément ).

283e reg.

477 Chaptal (Jean-Alberl(, 63e rég.

478 Gharreton (Alîred-Louis),. 314e rég, 479 Chazerand (Fernand-Marie-LouisEugènc' "H' 18e rég. (aéronautique).

480 Chereau (Henri-Marcel-Georges), 63e ré" 481 Clamagirand (Jean-Théodore), 306e régi 482 Cjauss (Robert-Marcel, 290° rég.

483 Clavel (Etiennc-Jcan-Adrien),330e rég.

484 Gonil (Marins-Hippolyte), 286e rég.

485 Cordonnièr (Eugène-Georges), 305e rég.

486 Cornette de Venancourt (Arthur-EugencHenry (85* rég. (8e groupe).

487 Corvaisier (Pierre-Louis-Joseph), 10* rég.

488 Cote (Pierre-Théodule), 225e rég.

489 Couteau (Désiré-Carlos), 332e rég.

490 Couturier (Robert-Maurice), 254e rég.

(aéronautique).

r;A1 Crémadeills (Emmanuel - Jean- Antonin 3* rég.

492 Cuny (Georges-Alfred-Eugcne), 8e rég. à

pied. 493 Daille (Amédée-Pierre Joseph), 1er rég. do montagne (1er groupe).

494 Dameuve (Marcel-Louis-Marie), 239e rég.

495 Dayot (Charles-René-Marie-Joscph ), 306e l'ég, 496 Dechambre ( Roger - Adolphe - François Edouard), 303e rég.

497 Deffès (Etienne-Joseph - Emmanuel ), 2e groupe d'Afrique.

498 Deharme (Paul-Jean-Roger), 22e rég. (71e batterie).

499 Dejonghe (Pierre-Joseph), 310e rég.

500 Delagier (Roger-Louis-Joseph), 175e reg.

(72° batterie).

501 Delaitre (Louis), 63e rég.

502 Delalande (Pierre-Léon-Charles), 320e rég.

503 Delaunay (Lucien-Charles-Emile), 3e rég.

colonial.

504 Delcroix (Fernand-Charles), 121e rég. (69e batterie).

505 Deleu (Eugène-Henri-Georges), 63e rég.

500 Dolpcch (Emile), 258e rég: (aéronautique'.

507 Deltour (François-Elisée-IIenri), 5e'rég".

508 Denizot (Jules-Emile-Albert). 22e rég. colonial.

509 Deseille (Albert-François-Joseph, 317e rég.

510 Desmot (Henri-Louis-Paul), 231e rég.

511 Dcsneux (Marcel-René), 252e rég.

512 Desrues (Justin-Alexandre), 23e rég. colonial.

513 Devaux (Roger-Gabriel), 220e rég.

514 Divay (Pierre-Marie-Joseph-Henri), 46e rég.

(aéronautique).

515 Doé de Maindreville (Michel-Marie), 14e rég.

516 Dohet (Paul-Emile), 115e rég.

517 Dolegeal (Emile-Charles), 120e rég.(6e groupe)'.

518 Dubien (André), 283e l'ég.

519 Duchaillut (Joseph-IIugues-Georges), 307e rég.

520 Dufourg (Eugène-Antoine-Roberl), 321e rég.

521 Dulac ( Jean - Victor - Marie - Alexandre ;, 276e rég.

522 Duperrain (Albert-Antonin), 223e rég.

523 Duport (Jean-Joannès), 332e rég.

524 Dupuy (Fernand-Pierre-Auguste) , 315° rég.

525 Durand (Joseph-François-Marie), 414° rég.

526 Dussert (Jean-Paul-Maurice), 308e rég.

527 Ecret (Victor-Louis-Edmond), 281e rég.

528 Erard (Georges-Edmond), 22e rég. (71e batterie).

529 d'Espagne de Venevelles (Georges-MarieHerbert), 333e rég.

530 Fatou (Raymond), 115e rég.

531 Faure (Paul-Pierre), 22e rég. (71e batterie).

532 Fausset-Crivelli (Marcel-Joseph-Jeau-Marie), 109e rég. (66e batterie).

533 Fauvelle (Axel-Patrice.), 38e rég. colonial.

534 Favel (Louis-Achille-Marie-André). 285e rég.

535 Ferrand (Lucien-Léon). 175e rég. (72e batterie).

536 Feuillade (Paul-Marie), lic rég.

537 Flad (Pierre-Auguste), 218e rég.

538 Fontana (Pierre-Fernand), 63e rég.

539 Fontana (Marcel), 22e rég. (71e batterie.

540 Forestier (Henri-Simon-Pierre), 318 rég.

511 Fouard (Joseph-Constant-Félix-Gaston), 10e rég.

512 Foulquier (Charlcs-Kuma), 55e rég.

543 Fourcade (Georges-Marie-Joseph), 38e rég.

544 Fourmont (Paul-Aimé), 175e rég. (72e batterie), 545 Frayssmet (Louis-Paulin-Sylvain), 316e rég.

546 Fredon (Jean-Paul-Louis), 321e rég. -

547 Frovillo (Lucien-Charles-Louis-Edme), 363e rég.

548 Gaignault (Pierre-Henri-Emile), 229 rég.

(71e batterie).

549 Galibert (Jean-Joseph), 3e rég.

350 Galtier (Régis-Louis-François). 273e rég.

551 Gamond (André-Paul-Eugène), 2e rég. C 552 Gardé (Louis-Jean-Marie-Joseph), 2" rég.

553 Garcl (Gaston-Alfred-Marie), 311 e rég.

554 Garrigues (Jean-Marie-Joseph), 273e rég.

555 Gautier (Maurice), 22e rég. (71" batterie).

556 Gavalda (Pierre-Joseph), 316" rég.

551 Gelas (Charles), 2e rég.

558- Gendronneau (Guy-Jacques), 332e reg.

559 Geoffriaud (Paul), 9e rég. à pied.

560 Gerson (René-Georges-Arthur), 88e reg.

561 Géze(Amédée-Jean-Baptiste-Marie), 20e rég.

562 Giband (Philippe-Louis), 285e rég.

563 Gilquain (Plnlippe-Edmond), Une reg. (2e batterie), 564 Girod (Henri-François-Marie), 11e rég. à

pied.

565 Godeîroy (Bernard-Eugène),, 310e reg.

566 Goulvestre (Guillaume-Marie), 261e rég.

567 Gramail (Jean-Isidore), 175e rég. (72e batterie). 568 Grange (Jean-Théodore-Isidore), 2e rég. de montagne (5e groupe).

569 Gricourt (Albert-Henri-Etienne), 131e rég.

.(6e groupe), , 288e r é .-, 570 Guédet (Robert-Marie-Louis) 288e rég 571 Giugard (Henri), 63 rég. t!> 572 Gaston (Eugène-Alphonse-Francis) , 10:-31) réO' (6e groupe)..

573 Hardy (Alberl), 226e reg.

574 Harrel (Henri-Octave), 313e rég.

576 Hébert (Pierre-Ernest-Marie), 288e rég.

577 Hellier (Jean-Marie-Ernest-Elie), 175e rég.

(72e battcric\

578 Henin (Robert-Louis-Marie), 15e rég.

579 Henry (Ernest-Joseph-Célestin-Marie), 175e rég. ('ia batterie).

580 Hérault de la Yéronnc (Geoffroy-Marie-Antoine-Guiilaume), 85e rég. (8e groupe), 581 Hnuillji (Louis-Adolphe-René), 10je rég.

18e groupe"

582 Hu.e (Alfivd-Rcné), 317e rég.

583 Huguet (Roger-Léon-Charles), 233e rég.

581 Jacob (Edmond-Jules\ 2e rég. de montagne (4e groupe).

38') Jacommc (René-François), 115e rég.

586 Jacquey 'Marc-Louis), 307e rég.

587 Jaequottc (Gaston-Albert), 223e rég.

588 Janicaud (Emile-Raoul-François-Edmond).

252e rég.

589 Jaouen (René-Marie), 310° rég.

590 Jeanmaire (Léopold), 283e rég.

591 Jovcniaux (Paul-Jean-Baptiste), 301° rég.

592 Kœrper (Jean-André), 321e rég.

593 ~Knpctzki (Charles-Jacques-Emile), 290e rég.

594 Labaste (Pierre), 63e rég.

595 Labrot (Paul-Louis), 261* rég.

596 Lacderich (Georges-René), 12e rég.

597 De Lafaire (Marie-Joseph-Louis-François), r;e reg.

59S Laganne (Germain) 257e rég.

599 Lagille 'Charles-Lucien-Louis), 63e rég.

600 Lalande (Olivier), 22e rég. (71e batterie).

601 Lamiral (Pierre-Joseph), 108e rég, (7e groupe).

602 Larderet (Joseph-Julien), 286e rég.

603 Larue (Charles-Jules-Michel), 5'lOc rég.

604 Laur (Etienne-Martin-Joseph), 273e rég.

603, Lavialle (Georges-Paul-Victor), 58e rég(aéronautique).

606 Leblond (André-Armand-Alfred), 121e rég.

(69° batterie).

607 Le Bourdon (Alain), 22e règ. (71e batterie).

608 Le Brun de Sessevalle (Antonin-Lôuis-Josephl, 85" rég. (8e groupe).

609 Le Cann (Albert-François)., 388 rég.

610 Lecestrc (Henry-Marie-Charles), 226e rég.

611 Lecliat (Jean-Eugène-Marie), 269e rég. (aérortautique.) 612 Leconte (Raymond-Louis), 243e rég.

613 Ledoux (Georges-Jean), 175e rég., (72e batterie).

611 Le Duigou (Raymond-Alfred), 35° rég.

615 Legendrc (Roger-Emile), 12e rég.

616 Lego (Robert-Alphonse-Léon-René), 304e rég.

617 Le Màt (Olivier-Eugène-Anne), 261e rég.

618 Lemau de Talancé (Charles-Marie-Joseph.

Emile). 56e rétr.

G19 Lenlz (Robert), 12ie rég. (69e batterie.

620 Lepers (Jean-Cyrille), 304e rég.

621 Lepoutre (Etienne), 43e rég. (aéronaulique-).

622 Leroux (Gustave-Ulysse-Clément), 334e rég.

623 Levadoux (Jean-Marie-François- Claude)., 313e rég.

624 Lorant (René-Auguste-André), 44e rég. (aéronautique ).

625 Madet (Jean-Etienne), 638 rég.

626 De Maillard de Cliatonnaye (Jean), 17je rég.

(72e batterje).

627 Maillot (Georges-Pierre), 335 rég.

628 Malès (Marie-Joseph-Dominique-Henri), 105e rég. (8e groupe).

629 Marchand (Emile-Théodore), 48e rég. (aéronautique).

630 Marcy (Charles-Léon-Louis), fer rég. à pied.

631 Mariani (Xavier-Jean- Thomas-Noël), 275e rég.

632 Marquot (Georges-Louis-Henri-Marie-Rambert), 281e rég,

633 Martin (Emile-Jean-Paul-Màrius), 315e rég.

631 Martin (Louis-Henri), 4e rég.

G33 Melchior (Pierre-Raymond-Xavier), 22e rég* (71e batterie).

G3G Ménétrier (Auguste-Joseph), 334e rég.

637 Mentrop (Picrre-Prosper), 213e rég.

638 Mcrcet (Roger-Marid-Emile-Justin), 39e rég., 639 Mesnard (Honoré-François), 320e rég.

640 Michel (Jean-Marie-Léopold), 3e rég. 4 pied* 641 Millot (Raoul-Edmond-Jean), 87e rég.

62 Mineau (Gabriel), 226e rég.

643 Molinié (Antoiné-Orens-Alexis), 63* rég.

614 Mollaret (Gaston-François-Joseph), 54e rég.

(aéronautique).

645 Mollet (Hoger-Albert), 120e rég., (6egroupe).

646 Montaggioni (Roland) 330e rég.

647 Moriceau (llenri-René-Louis), 88e rég.

618 Morizet (PauJ-Marius), 500e rég.

t!!1 Mounet (Marie-Paul-Elie-Léonard), 331e rég.

650 Mouttct (Louis-Auguste-Adolphe), 175e rég.

(72e batterie).

651 Musnier (Henry), 283e rég. 652 Nègre (Fl'ltlltz). 10e rég. (66e batterie).

6)3 Xouel (Bernard-Louis-Marie), 203e rég.

654 Omont (Julien-Henri), 283e rég.

- 655 Pangaud (Jean-Joseph-Raphaël), 98 rég. à

pied.

CSG Parpillon (Pierre-Adrien-Joseph), 317e rég.

r>r>7 Pauzet (Jean-Marc), 290e rég.

358 Pégon (Jean-Louis-Paul-François), 338e rég.

659 Perdrier (Henri-Louis), 22erég. (71e batterie).

360 Perreau (Jacques-Antoine-Marie), 22e rég.

(71e ballerie). •

6jl Perret (Antoine-Edouard-Urbain), IIIe rég.

(8e groupe).

('62 Perrin (Jean-Baptiste-Victor), 22e rég. (71e batterie\

663 Peyron (Fernand-Jules), 10' rég. à pied.

661 Philip (Marcel-Etienne-Constant), 286e rég.

665 Piq (llèini), 314° rég.

606 Pihouéc (Pascal-Eugène-Auguste). 109e rég.

(66e batterie).

667 Pinel de Grandehamp (Hubert-Marie-Ed- mond), 246e rég.

6G8 Pinette {l\Iaurire.JuJicn\ 305e rég.

669 Planlevin (Marius-Pierre), 261e rég.

670 Poinaret (Camille-Jules), 266e rég, 671 Pothier (Robert-Louis) 81e rég.

672 Pouyat (Charles), 110" rég. (5e groupe).

673 Printz ( Marcel - Alphonse - Jules - Léon ), 63e réc.

-674 Prisse (Philippe-Edmond), 63e rég.

675 Proniez (Andre-Léon-Hector), 239e rég.

676 Rabet (Roger), 63e rég.

677 Raphoz (Fernand-Lucien-François), 232e rég. 678 Rault (Michel-Henri-Joseph), 54e rég.

679 Raux (Gaston-Charles), 22" rég. (71e batterie ).

680 Ravon (Louis-René). 28te rég.

681 Redel (Henri-Jean), 308e rég.

G82 Redon (Marie-Joseph-Gabriel). 312e rég.

683 Regnault (Jean-Pierre), 8e rég. à pied.

681 Regnier (André-Henri-Marcel), 232e rég.

085 Renouard-Larivière (Philippe-Carlos), 121e rég. (69e batterie).

686 Reymond (Georges-Félix), 320e rég.

687 ltibot (François-Séraphin), 315e rég.

688 Richard (Raoul-André), 26e rég. (aréonautique).

689 Rignot (Jacques-Louis-Valérien), 307e rég.

690 Rivet (Pierre-Emile-Joseph), 38e rég.

691 Robillard (Lucien-Charles), 108e rég. (7e groupe).

.692 Roche (Joseph-Louis-Emile-Marie), 2e rég.

colonial.

693 De La Rochebrochard (Pierre-Joseph-Marie), 35e rég, 69 i Rossiaud (François), 22e rég. (71e batterie), 695 De Roualle (Jean-Marie-Yves), 22e rég.

71e batterie).

696 Rouan (Charles-Gaston), 21e rég. colonial.

697 Roudault (Louis-Victor-Arsène), 121e rég.

(69e batterie).

698 Rouilion (Eugène-Léon-Pierre-Augustin), 301e rég. ,

699 Rouzies (Urbain - Antoine-Eloi), 85e rég.

(8e groupe).

700 Rozé (Pierre-Georges-Emile), 290e rég.

701 De Sainte-Marie, (Pierre-Edmond-Jean-Joseph), 23e rég.

702 Samie (Dominique-René), 318e rég.

705 Sarthou (Cami-Jean-Dominique), 58e rég.

7oi Savary(René-Auguste-Jean-Bapiiste),llerég.

à pied.

705 Schlegel (Jacques-Robert), 175e rég. (72e batterie ).

706 Schoeller (Jacques-André), 333e rég.

707 De Sèze (Romain-Marie-Joseph), 32e rég.

(aéronautique)

708 Strct miré-Marcel), 38e rég.

709 Sobek (André -Georges Ïlobert) , 59e rég.

(aéronautique).

710 Sommier (Léon-Charles), 22e lYég, Fie battel-je).

711 Sorrel (Pierre-Max), t::;Oe rég. (5« groupe).

712 Soubigou (Jean-Pierre-Louis-Marie) 38e rég 713 Souron (Franck Alfred-Léon), 1" groupe d'Afrique.

714 Terrié (André-Léon), 203e rég.

715 Thomas-Derevogé ( Jean - Léon - Paul) 25je rég.

716 Thomès (Joseph), 63e rég.

717 Tocanne (Marie-Louis-Eugène-René), 335e rég.

718 Tordeur (Georges-Henri), 333* réc.

719 Toscanelli (Léon-Antoine), 87e rég.

720 Thiballat (Lucien-Abel), 1er rég.

721 Varin (Roger-Jules), 281e rég.

722 Varinot (Oamas-Elie-Henri), Se l'ég, à pied.

723 Vergés (Raoul-Joseph-Raymond), 3e rég.

724 Verges d'Espagne (Henri-Louis-Gustave ), 205e rég. (aéronautique).

725 Vergier (André-Casimir-Hector-Auguste), 1er rég. monté (1er groupe).

726 Vilain (Eugène-René), 1er rég.

727 Villedieu de Torcy (René-Marie), 275e rég.

728 Vitalis (Marie-Fulèran-A ntoine-Lucien-Maurice), 109e rég. (66e bataillon).

729 Vrain (Bernard-Antoine-Marie-Josepli), 331e rég, 730 Woiselle (Gaston-André), 63e rég

Elèves officiers des armées, 24e liste.

731 Baudrouet (André - Marie - Louis), 2e rég.

(900 batterie).

732 Berrier (Rogcr-Eugène), 262e rég.

735 Besset (François-Alphonse), 216e rég.

734 De Boisset de Torsiac (Marie-Joseph-Jean), 7e rég.

735 Butor (Pierre-Marie), 4.3e rég.

736 Chaussard (Georges). 175e rég.

737 Ditisheim (Bernard-Robert), 11e ré, 738 Faure (Julien- Marie -Pierre), 269e reg. (aéronautique).

739 Genest (Maurice-Alexandre), 1er rég..

740 Granjon de Lépiney (Jacques). 407e rég.

741 Jondean (Jean-Baptisle), 285° rég.

742 Marcieux ( Georges - François - Eugène ), 1er rég. monté.

743 Martin (Raymond-Aimé - Charles-Marius), 7 e ré!!,

744 Olivier (Clavde-Henri), 83e rég. (70e batterie).

7j5 Quéré (Louis-Yves), 207" rég.

746 Richard-Cugnet (René), 245e rég.

747 Rivat (Pierre-Louis-Raymond-Félix), 1er rég.

748 Hobert (Paul-Marie-Frânçois)' , 8° rég, 719 Theil (Gaston-Jean-Elie), 1er rég.

Elèves officiers des armées (25e liste).

750 Baiilif (Jean-Amélie-Ludowc, 63e rég.

751 César (André-Charles), 22e rég. (71e batterie)

752 Charff (Robert-Louis), 63° rég.

753 Dcneev (Julien-Louise 130e rég.

754 Juvin (Raymond-Jean-Léon), 22e rég. (71* batterie).

755 Massot (Jean-Marie-Xavier-André), 109e rég.

(66e batterie). 756 Nelet (Joseph-Alcide), 175e rég. (72e batterie ).

757 Pierquet (Gaston-Charles), 107e rég. (3e groupe). 758 De Salve-Villedieu (Marie-Pierre-René), 312e rég. colonial.

759 Théry (Robert-Jules-Charles), 63* rég.

760 Vidal (Hené-Eugène), 262e rég. (aéronaut.), Elèves officiers des armées, 26e liste.

761 Batut (Roger-Lueien-Joseph), 212e rég.

762 Baudard (Jean-Louis), 308 rég. (Ier groupe).

763 Bedier (Aristide-Jean), -0e rég.

76i Bonin (Jean), 2e rég. (9Je hatterie).

765 Borderie (Pascal-Clément-Sauveur), 63e rég.

766 Biuneton (Raoul-Ernest), 38e rég. (A. 0.).

767 Cadier (Alexandre), 103e rég. (66e batterie).

768 De Cadolle (Charles-Marie), 5 :0e rég.

769 Charreire (Aristide-Joan-llenri), 105e rég.

(66e batterie).

770 Commarmond (Plerre-Louis-Marie\ 63e rég.

771 Danto (Pierre-Marie André), 22e rég. (71e batterie).

772 Darrnon (Joseph-Frédéric), 2e rég.

773 Dillemann (François-Marie-Joseph).269erég.

771 Dubarry (Robert-Louis), lOje rég. (66° batterie).

775 Formet (André-Jean-Edouard), 38e rég.

(A. 0.)..

776 Frémy (Jules-Pierrc-Maric), 7e rég.

777 Girod (Paul-François), 4e rég (aéronautique).

778 Jalenques (Marie-Joseph-Eugènc-Bernard), 500e rég.

779 Jubin (Pierre-Joseph-Etienne), 175e rég.

(72e batterie).

780 Klotz (Aimé), 54e rég.

781 Laroque (André-Elie), 220e rég.

782 Le Goc (Henri-Edouard), 1er rég. colonial.

783 Lesourd (Paul-Elie-Luc), 269 rég.

784 Levif (Pierre-Ernest), 253e rég.

785 Melisson (Marie-Joseph-Alexandre), 2e rég.

de montagne (3e groupe).

786 Mengin (François-Louis), 31e rég.

787 Messié ( Georges-Henri-Marie-Raymond )» 262e rég.

788 Mognier (Jean-Marie-Justin) 175e rég. (72e batterie), 789 Muller (Gaston-Marie), 116e règ. (6P groupe).

790 Paingt (Jean-Georges-Adolphe), 50e l'ég, (aéronautique).

791 Puincsge (.Jean-Fcl'dinand-Edmond), 116 rég. (5e groupe).

792 Renouard (Jacques-Valéry-Eugène-Augustin), 303e rég.

793 Richard (Yves-Jules-Charles), 33e rég. Jf 794 Riotte (Gilbert-Louis), 253e reg. 01 795 Rollet (Edmond), 121e rég. (69e batterie). 796 Tourrette (Paul-Marius), 2e rég.de montagne (1er groupe).

Elèves officiers autres armes, 11e liste, f 797 Augier (Jean-Paul), 500e rég.

798 Billès (Georges-Joseph), 247e rég. 799 Bouché (Joseph-Marie-Emile), 133e rég. ât 8JO Chapelle (Barthélémy), 47e rég.

801 Collier (Lucien-Etienne), 51e rég. (aéronautique).

802 Deseigne (Pierre-Jean-Léon), 63" rég. ; ,f 803 Flohr (Georges-Jean), 61" reg-, 804 Hongre (Fernand-André-Jean-Baptiste), 2i3" rég. - 1 805 Leblanc (Marcel-Emile), 0e rég. à pied.

806 Mérat (René), 500e rég. l 807 Rey-Ilerme (Jean - Victor - Claude - Marie), 253e rég. 808 Thibout (Maxime-Armand;, 22e rég. (aéronautique)..

809 Tixier (lleriri-Jacqucs-Marie), 13' rég. (aéronautique). J 810 Collins (Lucien-Ilarold), 46e rég.

811 Conroy (Homer), 215e rég. m 812 Gignoux (Gérard), 35e j.~ 813 Kilby (Oscar-Marchant), 27e rég.

814 Martin (Townsend), 193e rég. (6e batterie). 1tI; 815 Mestre (Alberto). 22e rég. (71e batterie). ;;; 816 Moreland (William-Ford), 105e rég. (65e batterie). 817 Sperrv (Alfred), 54e rég. _., 818 Watkins (Oharles-Law), 1 X>e rég. (66e batterie). ;

819 Whitney-Warren, 36e rég. ,

———— I TRAIN DES ÉQUIPAGES MILITAIRES Armée active. 9 Par décision ministérielle du 3 novembre 1918 et par application du décret du 2 janvier 1915, les nominations à titre temporaire ci-aprèi sont ratifiées :

Au grade de sou-lieutenant.. i (Rang du 20 octobre 1918.) M. Guiraud (Georges), adjudant au 18* escadron du train (détaché au service aéronauque). — Maintenu.

Réserve.

(Rang du 20 octobre 1913.)

M. Richard (Jean), maréchal des logis au 18e escadron du train (détaché au service aéronautique de l'armée américaine). — Maintenu.

(Rang du 21 octobre 191S.) M. Lienhart (Georges-Frédéric), adjudant au 8e escadron du train (détaché au service aÓranautique). — Maintenu.

Armée territoriale.

(Rang du 20 octobre 1013.) M. Chevalier (Jean-René), adjudant au 198 eScadron du train (détaché au service aéronautique). — Maintenu.

M. Billion du Plan (WIlliam), adjudant aU 14e escadron du train (détaché au service acro* nautique).

! GÉNIE NOMINATIONS

Armée active.

Par décision ministérielle du 7 novembra 1918 et par application (Jes dispositions de l'article 2 du décret dit 2 janvier 1915, les nominations à titre temporaire ci-après sont l'atiliées, savoir : Au grade de capitaine.

(A compter du 27 octobre 1918.) M. CoHin (Maurice-Etienne), lieutenant au 4e rég.

r\ compter du 28 octobre 1918.) M. Gousset (Edmond-Baptiste), lieutenant au C" rog.

En vertu do la décision ministérielle du 5 nov2mbre 1918, les sous-lieutenants du génie à titre temporaire désignés ci-dessous provenant des élèves reçus à l'école polytechnique à la suite du concours de 1717, prendront rang dans leur grade actuel, à dater du 15 juillet 1918, savoir: M. Mineur du 6e rég.

M. Petit, du 7e rég.

M. de Monlaigne de Poncins, du 2e rég.

M. Rérolle, du 3e rég.

M. Hayman, d 6~ rég.

M. Biln, du 1er rég.

M. Castex, du 7e batatllon.

M. Roller, du 8" rég. „

M. Rahoull, du 8e rég.

M. Chadouteau, du 8c rég.

M. Yallet, dn 1er rég.

Réserve.

Par décret du 6 novembre 1918, rendu par le Président de la République, sur la proposition du ministre de la guerre, est nommé dans la - réserve de l'armée active dé l'arme du génie : Au grade de sous-lieutenant.

M. Renvoisé (Ange-Jean-Louis), sous-lieutenant à titre temporaire à l'aéronautique milix taire.

NOTA. — La date de prise de rang sera déterminée ultérieurement si l'intéressé a droit à la bonification prévue par la loi du 10 août 1917.

♦

SERVICE DE SANTÉ

NOMINATIONS

Par décret en date du 30 octobre 1918 rendu par le Président de la République sur le rapport du président du conseil, ministre de la guerre, ont été nommés dans le cadre des officiers du corps de santé de réserve et de l'arJnée territoriale, et par décision ministérielle clit même jour sont maintenus à la disposition clu général commandant en chef les armées du Nord et du Nord-Est, du général commandant en chef les troupes alliées en Orient, du général gouverneur militaire de Lvon et des généraux commandantes régions suivant leur situation actuelle :

Réserve.

Au grade de médecin aide-major de fe classe de réserve à titre définitif.

Lps médecins aides-majors de lrc classe de réserve à titre temporaire : M. Babin (Louis-Maric-Léon), 24* rég. d'infanterie.

M. Bonnet (Iarie-César-Paul), 60* rég. d'artillerie.

J M- Bouchez (Jules-Charles-François-Casimir), cenLre hospitalier de Froidos.

M., Boulanger (Gaston-Alphonse), ambulance 4/6.

M. Burdin (Edouard-François-Marie), 17° rég.

territorial d'infanterie.

M. Buvat (Maurice-Louis-Marie), 61 région.

M. Canal ( 1111 b e r t - 11 i 1 a i r e - J ei n - C 1 é m 111e rég. d'artillerie lourde.

M. Cauhapé (Jean-Anselme), hôpital temporaire JlO 13 A. 0.

M. Derrieu (Gahriel-Jules), IS. région.

M. Deschamps (Paul), ambulance 15/15.

M. Dumas (Dominique), aéronautique A. 0.

M. Falliès (Henri-Gustave), 203e rég. d'artillerie.

M. Fontaine (Louis-Maurice-François), ambulance 11 14.

M. Forest ( Marie-Léon - Michel - Adolphe), H. O. E 1.

M. Freymond (Pierre-Louis-André), centre hospitalier de Dompierre. M. Gérard (Marc-Camille-Elie), 118e rég. territorial dinfanterie.

M. Gilson Maurice-Paul), ge région.

M. de Ilayes (Alexandre), ambulance 15/15.

M. Ilerbay (Charles-Eugène), région du Nord.

M. Lepage (Constant-Eugène-Auguste), ambulance 2, 75.

M. Maury (Louis - Edmond - Célestin - Marie), 7e rég. de chasseurs.

M. Ménagé (Eugène-Louis-Léon), ambulance 2 51.

M. Mugnéry (Eugène-Bénédict-Camillc), ambulance chir. auto no 17.

M. Nicouleau (Georges-Jean), 120e rég: d'artillerie lourde.

M. Nuytlcn (Jean-Robert-Marie), ic escadron du train.

M. Périn (Emile-Lucien), 32e rég. d'artillerie.

M. Rambaud (Pierre-Louis-Auguste-Eugène), ambulance d'une D. C. - M. Rault (Louis-Mourice-Henri), 41e rég. territorial d'infanterie.

Reignard (Emile Louis), 334e rég. d'infanterie. ,, M. Rivière .(Fernand-Georges), 81° rég. d'artillerie lourde.

M. Tartois (Etienne-Lucien). A. C. A. 32.

M. Yallois Henri-Marie-Victor), ambulance 1/71.

M. Vermelin (Henri-Charlcs-Eugène-Marie), ambulanco 12/o. ,

Les médecins aides-majors de 2e classe de réserve à titre temporaire : M. Barabeau Jean-Pierre-Joseph-Raymond), 324e rég. d'infanterie.

M. Barreau ( Emile-Yves-Auguste-Jean-Bap- tiste\ ambulance 4 5." M. Boyer (Joseph), centre liospilalier d'Estrées-Saint-Denis.

M. Cauvin (Louis-Félix-Gustave), 2> escadron du train.

M. Pierret (Robert-Charlcs-Alphonse), 14e région.

M. Pin (Fernand-Albert-Victor), 112e rég. d'ar- tillerie.

M. Sourdille (Maurice-Louis), centre hospilalier de Dompierre.

Armée territoriale.

Au grade de médecin aide-major de îe classe de l'armée territoiale à titre définitif.

Les médecins aides-majors de lre classe de l'armée territoriale à titre temporaire : M. Beaure d'Augères (Jean-Baptistc-Gabriel), ambulance 1/92.

M. Berger (Jcan-Eugène-Georges\ 10:e l'log, d'artillerie lourde.

M Blancliot (Jean-Marie-Emile), 133e rég. territorial d'infanterie.

M. Dupouy (Lucien-Jnles-Félix), 81e rég. territorial d'infanterie.

M. Faure (Augnste-Lonis), G.-B. d'une D. T.

M. Guillaumot (Louis-Henry), 20e escadron du train.

M. Jougl&rd (Jean-Jules), 210e rég. d'infan- terie.

M. Larrieu (Julcs-Théodore-Iathicu), 7Se rég.

A. L. V. F.

M. Long(Henri-Marie-Pie), 3e bataillon d'étapes de tirailleurs malgaches.

M.Marichal (Joseph-Louis-Gustave), 128e rég.

d'infanterie.

M. Stéphan (Eugène), ge rég. d'artillerie à pied.

M. Youillac (Fernand-Alexande), train sanitaire permanent P. 0. 3.

Les médecins aides-majors de 2e classe da l'armée territoriale à titre temporaire : M. Choussaud (Raoul-Pierre), 12e région.

M. Dautheuil (Léon-Jacques), ambulance 22G.

M, Dupouy (Franc-René-Marie), 17e région.

M. Durand (Léon-Alexandre-David), région du Nord.

M. Jacquemin (Francis), 4e région.

M. Lemarchand (Albert-Louis-Joseph), 4e région.

M. Pallut (Stéphane-Joseph), ambulance 2/155.

M. Valette (Pierre-Léon), région du Nord.

Par décret on date du 1er novembre 1918, rendu par le Président de la République, sur le rapport du président du conseil, ministre de la guerre, ont été nommés dans le cadre dos ofticiers du corps de santé de réserve et do 1 armée territoriale, et par décision ministérielle du même jour, sont maintenus a la disposition du général commandant on chef les armées du Nord et du Nord-Est, du général commandant e:t chef les armées alliées en Orient, du commissaire résident général de France au Maroc, du général gouverneur militaire rle Lyon et des généraux commandant.

les rêgions suivant leur situation actuelle : Réserve.

Au grade d<' pharmacien aide-major de 2t classe de réserve à litre définitif.

Les pharmaciens aides-majors de tri classe de réserve à titre temporaire : M. IKlgule Georges-Louis), Maroc.

M. Poycton (Benoit-Théophile), 70e bataillon de chasseurs.

M. Trabaud (Edouard), ambulance no 2 A. O.

Les pharmaciens aides-majors de 2e classe de réserve à titre lemporairo :

M. Albert Jean-Baptiste-Léon), ambulanco 11.

M. Augé (Léonce-Octave), base française de Port-Saïd.

M. Bonnefils (Numa-Raphaël-André), 9e rég.

d infanterie.

M Brunct Antoine), 4e rég. mixte de zouaves et tirailleurs.

M. Causse (Edouard-Benjamin), 204e rég. d'infanterie.

M. Chartier (Jean-Félix),, ambulance 3/57.

M. Collignon fMarie-Charles-Joseph), 121 rég.

territorial d'iiifaniCDÇ.

M. CoudcVc .Jules-Antoine-Albert), 23G« rég.

d'infanterie.

M. Decade (Joseph), ambulance 10/22.

M. Deniars (René-Stéphane-Joseph), ambuance 1 89.

M. Dugnas (Jcan-Baptislc-Joscph), 210e rég.

d'infanterie.

M. Duval (Léon-François), mission antipalu" dique A. 0.

M. Enjalbert. lr.l'or;.;cs-Elllilc--chille), basa française de Port-Saïd. *

M. Fournier Henri-Charles-François), 26e bataillon de chasseurs.

M. Haquette (Gabriel-Achille-Joseph), G. B.

d'un C. A.

M. Lachenaud {J t'an- Baplistc-Piert'c-)IaricAlt'red', ambulance 4/18.

M. Laffore (Armand), 221e rég. d'infantorie.

M. Lanfranchi < Eilmoud Jules), hôpital temporalft; no lU A. O.

M. Le Roux (Louis-Jean-Baptiste), 149e rég.

d'infanterie.

M. de Lylle (Paul-Charles-Edouard), 97e rég.

d'infanterie.

M. Malclès (Jean-Paul-Henri), 205e rég. d'in- fanteric.

M. Mathieu (Joseph-Antoine-Georges), 45e bataillon de chasseurs à pied.

M. Nicolas (André-Joseph Louis), 288* rég.

d'infanterie.

M. Parat (Jean-Paul-Marie), G. B. d'un C. A.

M. Parot (Jean-Marie-Albert), mission antiouladique A. 0.

M. Pattey (Antonin-Théodule), 338e rég. d'infanterie.

M. Périehon (Roger-Marie-Donatien), 43e rég.

d'infanterie.

M. Peuch (Michel), 404e rég. d'infanterie.

M. Quentin (Nicolas-Gabriel), réserve de médicaments d'une armée.

M. Rolandez (Marie-Jules-Albert), G. B. d'une D. I.

M. Salmon (Paul-Eugène-Marie), 21e rég. d'infanterie.

M. Thomas (Charles-Victor-Joseph), 14* rég.

d'infanterie.

Armée territoriale.

Au grade de pharmacien aide-major de le classe de l'armée territoriale à litre définitif.

Les pharmaciens aides-majors de 2e classe de l'armée territoriale à titre temporaire :

M. Bagot (Armand-Louis), 365e rég. d'infanterie.

M. Bény (François-Paul-Benoit), 14e région.

M. Besancenot (Jean-Baptiste-François-André), 64e bataillon de chasseurs alpins.

M. Bouclier (Charles), ambulance 227.

M. Briand (Joseph-Gabriel-Auguste), 11e région.

M. Cardaliaguet (Pierre-Charles), ambulance 2/70.

M. Chaspoul (Mathieu-Marius), 14e région.

M. Chaumeton (Joseph-Marius), ministère de l'armement.

M. Chessebœuf (Albert-Auguste-Henri), 11* région.

M. Cheylud (Jacques-Marie-Emile), 12' région.

M. Cornu (Louis-Victor), équipe sanitaire 74.

M. Cunin (Emile-Anatole), 11* région.

M. Dascher (Théobald), 11e région.

M. David (André-Charles), 90* rég, d'infanterie.

M. Delhorbc (Albert-Achille-Gaston), II. C.

A. 30.

M. Deprémery (Maurice-Albert-Joseph), 108e reg. d infanterie. M. Durepaire (Charles-André), ambulance 11/5.

M. Froté (Paul-Alfred-Maurice), 20e région.

M. Garnier (François-Charles-Jules). 6e rég.

d'infanterie.

M. Genevois (Joseph-Ferréol-Casimir), 14e région.

M. Gonin (Paul-Louis), ambulance 16/20.

M. Gourdal (Jean-Baptiste), 128 région.

M. Grand (François-Elie-Gervais-Antonin), 59e rég. d'infanterie.

M. Ilortios (Emile-Gabriel), 128e rég. d'infanterie.

M. Jullien (Joseph-Auguste), 14e région.

,I. Lajoix {Antoine-llenri), 28e ré" territorial tl'iiifanterie. 1:) M.Lignot (Marie-Emile-Charles-Georges), 20e région.

M. Loncle (Edouard-Pierre-Marie). 117e rég.

territorial d infanterie.

M. Mairey (Joseph-Georges-Maurice), hôpital temporaire n° 1, A. 0.

M. Mauco (Gustave-Jean-Honoré), ambulance 3/69. M. Michon (Alexandre-Henry), Ue région.

pionnier (Paul-Marie), ambulance 6/21,

Moreau (Adolphe-Gaëtan-Henri), ambulance 7/17.

M. Pérès (Joseph-André), 114e bataillon do chasseurs alpins.

M. Pernet (Léon-Gaston), II. C. A., n° 28.

M. Pouliquen (Jean-Marie), 20e région.

M. Pouzet (Raphaël-Adolphe-Auguste), 11e région.

M. Tulasne (Auguste), H. 0. E., no 2 A. 0.

M. Vandenwielle (Edouard-François-PaulAlexis), ambulance 12/16.

M. Villeneuve (Roger-Léon), 153e rég. d'infanterie.

—————— ——————

INFANTERIE COLONIALE PROMOTIONS KT NOMINATIONS Armée active.

Par décision ministérielle en date du 7 novembre 1918, les promotions et nomination à titre temporaire ci.après faites par application du décret du 17 novembre 1915 ont été ratifiées : Au grade de chef de bataillon.

(A dater du 24 octobre 1918.) M. Leturcq (Olivier), capitaine au 38e rég. —

Alfecté à un bataillon de tirailleurs sénégalais.

Au grade de sous-lieutenant. *

(À dater du 24 octobre 1918.) M. Valet (Charles-Louis), maréchal des logischef au 1er rég. de chasseurs d'Afrique. —

Affecté temporairement au 37e rég. d'infanterie coloniale.

Réserve.

Par décision ministérielle en date du 7 novembre 1918, la nomination à titre temporaire ci-après, faite par application du décret du 17 novembre 1915, a été ratifiée :

Au grade de sous-lieutenant.

(A dater du 24 octobre 1918.).

M. Pons (André-Louis-Pierre), adjudant au 37e rég. — Maintenu.

♦ :

ARTILLERIE COLONIALE MUTATIONS Armée active.

Par décision ministérielle du 8 novembre 1918, ont été affectés, savoir : Au Maroc. — M. Royol (Georges-Emile), capitaine au dépôt du 3* rég. d'artillerie coloniale, au fort de Charenton.

Eu Afrique occidentale française. — M. l'officier d'administration de 3e classe Raynaud (Bernard-Jean-Marie), du dépôt du 143e rég. d'A.

L. C. à Toulon

En Afrique équatoriale française.— M Rigaud (Jean-François-Georges), stagiaire officier d'administration de 2e classe (section des conducteurs de travaux), au dépôt du 3e rég. d'A. C.

au fort de Charenton.

—————— ♦ ——————

GÉNIE Lis le de mobilisés, maintenus provisoirement en dehors des unités combattantes.

ARMÉE D'ORIENT

Par décision ministérielle en date du 5 novembre 1918, prise en conformité de l'article 4 de la loi du 10 août 1917, ont été maintenus, provisoirement, en dehors des unités combattantes, les militaires dont les noms suivent : Poccard (Louis-Valentin), classe 1905, sapeur au 2e rég. du génie, compagnie S. 1. A. 0,, ajusteur.

Prévost (Léon), classe 1905, sapeur au parc dU génie d'armée charron.

Maintenus provisoirement dans leur emploi, en raison de l'impossibilité de pourvoir actuellement à leur remplacement par des spéia listes de classe plus ancienne.

ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE L'INTÉRIEUR Par décision ministérielle en date du 7 11 vembre 1918 prise en conformité de l'article 4 de la loi du 10 août 1917, le caporal Lhuerre (Camille-Aimé-Pélage), classe 1903, du 88 reg.

du génie, lecteur au son dans un centre radio-

télégraphique très important, a été maintenu provisoirement dans son emploi, auquel il a été récemment affecté, il défaut de spécialiste de classe plus ancienne, en remplacement d'un sapeur de classe plus jeune envoyé auS armées.

TROUPES COLONIALES Télégraphistes coloniaux.

(Application de l'article 4 de la loi du 10 août 1917.) Spécialistes maintenus dans leur emploi actuel comme indispensables à la relève coloniale. > Sergent Delorme (Henri), classe 1399, recrutement de Clermont-Ferrand.

Sergent Manches (François), classe 1906, recru- tement de Bordeaux.

Caporal Tortey (Ferréol), classe 1396, recrute- ment de Belfort.

+ 1,

CORPS DES INTERPRÈTES ?

MILIT AIRES Mobilisé personnellement indispensable maintenu dans son emploi d'interprète de langue anglaise faute de personnel relevé. (Application de l'article 4 de la loi du 10 août 1917.) t ZONE DES ARMÉES , M. Crouzet (Charles-Louis-René), classe 1903, officier interprète de 3e classe à titre tempo- raire. ——————— ———————

ARTILLERIE i (Application des articles 3 et 4 do la loi du 10 août 1917.) ¡' Les officiers dont les noms suivent reconnus spécialistes indispensables à la fabrication du matériel de guerre par les commissions mixtes prévues à l'article 3 de la loi du 10 août 1917, sont maintenus en dehors des unités combattantes dans les conditions suivantes : » MM.

Bregeat (Jean-Baptiste-Henri), classe 1907, lieutenant de réserve au 11° rég. d'artillerie, est maintenu en congé sans solde jusqu'au 31 janvier 1919 comme ingénieur directeur d'une entreprise de récupération de matières volatiles.

Ilueber (Paul), classe 19)6, lieutenant de réserve au 2e rég. d'artillerie de campagne, est maintenu en congé sans solde jusqu'au 15 janvier 1919 comme ingénieur chef du service des usines dans une entreprise métallurgique.

Marchai (Henri-Léon), classe 1905, lieutenant de réserve au 37e rég. d'artillerie, est maintenu en congé sans solde jusqu'au 15 janvier 1919 'comme directeur d'une usine do guerre.

Plotton (Barthélémy), classe 1903, sous-lieutenant de réserve à titre temporaire à l'inspection des forges de Lyon, est maintenu en congé sans solde jusqu'au 31 janvier 191') comme ingénieur directeur d'une mine da schistes bitumineux.

Regnier (Paul-Charles-Joseph), classe 1903, lieutenant de réserve au 17e rég. d'artillerie, est maintenu en congé sans solde jusqu'au 31 décembre 1918 comme ingénieur directeur technique d'une fonderie travaillant pour la défense nationale.

Thabaud (Maurice-Jean-Edmond-Simon), classe 1906, lieutenant de réserve au 200 rég. d artillerie, est maintenu en congé sans solde jusqu'au 15 janvier 1919 comme chef d usine travaillant pour la défense nationale.

iill\TÈRE DE LA MARINE Par décision ministérielle du 8 novembre 1918, rendue par application des dispositions du paragraphe 4 de l'article 9 du décret au 4 mars 1912 et de la circulaire du 10 août 191G, le quartier-maître timonier Rivière (MarcelJ i on -Au ct vi s t c ). Boulogne 3895, titulaire du certificat d'aptituâo à faire le quart en chef, a été promu cPottico au grade de second maitro timonier.

— ♦

Par décision ministérielle du G novembre 1918, ont été promus ou nommés dans le personnel technique des travaux hydrauliques, pour compter du jour de ladite décision: A l'emploi d'agent technique principal de 5e classe.

(Tour choix-,) M. Chérubin (Charles), agent lochniquo de 1" classe, en remplacement de M. Lecointe, retraité.

(Tour ancienneté.) M. Mindrin (Joseph), agent technique de 1re classe, en remplacement de M. Garni er (Edmond), nomme officier des directions de travaux.

A remploi d'agent technique de 1re classe.

(Tour choix.) M. Molinari (Louis-FrançoisPuul), agent technique de 2° classe, en rempla- cement de M. Chérubin, promu.

(Tour ancienneté.) M. Guinot (Camille), agent technique de 2e elasse, en remplacement de M. Mindrin, promu.

A remploi d'agent technique de 20 classe.

(Tout1 choix.) M. Chenon (Victor-Henri), agent technique de 3e classe, en remplacement de M. Molinari, promu.

(Tour ancienneté.) M. Robin (Joseph-Louislal'il'), agent technique de 3e classe, en remplacement de M. Guinot, promu.

A l'emploi d'agent technique de 5e classe, A Cherbourg.

4e tour (choix). M. Douesnard(Jules-Bienaimé), ouvrier à la direction des travaux llydrauli(lues de Cherbourg, en remplacement de M. Chenon, promu, et en remplacement numérique de M. Lecointe, retraité.

—

Par décision ministérielle du 9 novembre 1918, M. Garnier (Edmond), officier de 3e classe des travaux hydrauliques, nouvellement nommé, a été affecté au port de Toulon.

Le ministre de la marine & MM. les vice-amiraux commandant en chef préfets-maritimes, officiers généraux, supérieurs et autres commandant à la mer et à terre.

l!\u' Paris, le 8 novembre 1918.

Le texte du paragraphe 6 de l'instruction du 12 octobre 1917 (B. 0., p. 366) est modifié comme suit : 6) Ne pourront en principe obtenir de percussion, mais auront droit à leur retour en France à une permission de trente jours, à toins qu'ils ne soient titulaires d'un congé de cpnvalesccnce d'une durée égale ou supél'l(ure : 4) Les marins en service à terre hors de *' rrance et des pays désignés au para- i'.e 1) el;

.c: Les marins affectés aux bases de la mer et de la mer Ionienne (en dehors des

bases établies en Italie), y compris les équipages des bâtiments affectés aux services de surveillance et de dragage de ces bases ; c) Les marins embarqués sur les unités des -divisions navales de Syrie ou du Maroc ou sur des bâtiments naviguant hors des mers d'Europe.

Les remplacements auront lieu après une période d'affectation de dix-mois pour le personnel visé aux alinéas a et b ci-dessus et de deux ans pour le personnel visé à l'alinéa c.

Le ministre de la marine à MM. les vice-amiraux commandant en chef, préfets maritimes, officiers généraux, supépérieurs.et autres commandant à la mer et à terre.

Paris, le 8 novembre 1918.

Aux termes des dispositions des décrets et arrêtés des 15 juin 1892 (B. 0., p. 737) et 26 mai 1895 (B. 0., p. 912), les avancements en grade et en classe du personnel appartenant aux corps des marins indigènes de la Cochinchine, de l'Annam et du Tonkin sont concédés semestriellement par les commandants de la marine dans ces colonies, au vu des propositions formulées aux époques réglementaires .par les conseils d'avanccmeni.

En vue de l'application de ces dispositions aux marins de ces diverses catégories actuellement affectés aux forces navales ou services métropolitains, les conseils d'avancement des bâtiments et services intéressés, qui n'auraient pas encore établi leurs propositions, devront se réunir aussitôt réception de la présente circulaire, en vue de formuler, pour compter du 1er octobre dernier, les diverses propositions de l'espèce en faveur de ceux de ces marins qui réunissaient, à la date précitée du 1er octobre 191S, toutes les conditions exigées.

Ces propositions, qui devront être accompagnées d'une liste par ordre de préférence et d'un état numérique par corps, grade et classe, seront transmises directement au commandant de la marine en Indo-Chine, chargé de la concession des divers avancements et de leur notification aux autorités dont dépendaient les intéressés à la date du 1er octobre 1918.

Les mêmes dispositions devront être appliquées à l'avenir lors de la réunion des divers conseils d'avancement.

MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRANSPORTS

Le Président de la Républiquo française, Sur le rapport du ministre des travaux et des transports, Vu le décret du 12 janvier 1895, qui a : 1° déclaré d'utilité publique et concédé à la

commune de Cusset l'établissement d une ligne de tramway destinée au transport des voyageurs et des articles de messageries entre Vichy et Cusset; 2° approuvé la convention passée, le 26 avril 1894, entre la commune de Cusset et M. Lapeyre, pour la rétrocession de l'entreprise ; ensemble cette convention et le cahier des charges y annexé ; Vu le décret du 28 janvier 1903, qui a approuvé la substitution, à M. Lapeyre, de la « Société anonyme du tramway de Vichy Cusset», comme rétrocessionnaire de la ligne susmentionnée ; Vu les propositions présentées par la Société anonyme du tramway Vichy-Cusset, en vue W d'une majoration temporaire des tarifs applicables à la ligne qu'elle ex-

ploite ; Vu la délibération da conseil municipal de Cusset, en date du 28 août 1918 ; Vu l'avenant aux actes annexés au décret sus-visé du 12 janvier 1895, passé le 13 sep-

tembre 1918 entre le maire de Cusset, au nom de la commune, et la société anonyme dù tramway Vichy-Cusset, pour la modification temporaire des tarifs inscrits à l'article 23 du cahier des charges susvisé, et pour l'allocation d'Indemnités de vie chère au personnel de cette, compagnie ; Vu le rapport du service du contrôle en date des 8, 15, 16 septembre 1918; Vu les lettres du préfet de l'Allier en date des 18 septembre et 19 octobre 1918; Vu l'avis du conseil, général des ponts et chaussées, en date du 26 septembre 1918, Vu la loi du 31 juillet 1913 relative aux voies ferrées d'intérêt local, modifiée par celle du 22 avril 1916;

Vu la loi du 30 novembre 1916 relative à l'approbation des accords intervenus entre les concessionnaires de voies ferrées d'intérêt local et l'autorité concédante, à l'effet de modifier les contrats de concession pendant la durée de la guerre et une période consécutive d'une année au maximum Dé crête : Art. 1er .:. Est approuvé l'avenant aux actes annexés au décret susvisé du 12 janvier 1895 intervenu, le 13 septembre 1918, entre le maire de Cusset au nom de la commune et la société anonyme du tramway Vichy-Cusset, pour la modification, pendant la durée des hostilités augmentée d'une période de six mois, des tarifs à percevoir sur la ligne du tramway de Vichy à Cusset et pour l'allocation, pendant le même laps de temps, d'indemnités de vie chère au personnel de cette compagnie.

Ledit avenant restera annexé au présent décret.

Art. 2. — Le ministre des travaux publics et des transports est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des loism Fait à Paris, le 4 novembre 1918.

R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le ministre des travaux publics et des transports, A. CLAVEILLE.

AVENANT AU CAHIER DE3 CHARGES ET TRAITÉ DE RÉTROCESSION ANNEXÉ AU DÉCRET DÛ 12 JANVIER 1895

Entre les soussignés : M. Pierre Cornil, premier adjoint faisant fonction de maire, agissant en cette qualité, au nom et dans l'intérêt de la ville de Cuset, D'une part ;

Et M. Charles Hersent, administrateur de la la société anonyme des tramways VichyCusset, au capital de 710,000 tr., dont le siège social est à Cusset, usine dé Darcin, agissant en qualité et au nom de celle-ci, en vertu d'une délégation de ladite société, dont il a justifié, D'autre part ; Il a été convenu ce qui suit : Art. 1er. — En raison de la situation économique créée par l'état de guerre et en raison des charges extraordinaires et imprévisibles résultant pour la société de l'augmentation anormale du prix des combustibles, des divers matériaux et matières employées dans son exploitation, ainsi que de l'augmentation- de la main-d'œuvre et la rémunération de son personnel, indemnité de vie chère, les taxes tlt transport que la société est autorisée à percevoir en vertu de l'article ?3 du cahiw des charges de la concession, sont mo<tiïI~M*'-~ qu'il suit :

Service de jour jusqu'à neuf heures du soir.

Billets dits de zone portés de 10 centimes à 15 centimes.

Billets de parcours ordinaires portés de 20 centimes à 25 centimes.

flillets d'aller et retour portés de 35 cenmes à 45 centimes.

Service de nuit.

Billets de nuit portés de 40 centimes à 5o centimes.

Tous les autres tarifs, billets militaires scolaires, carte ouvrier, sont maintenus tels qu'ils existent actuellement : prix unique 10 centi.

mes. Service de jour.

Art. 2. — il n'est pas autrement dérogé aux conventions et cahier des charges visés à l'article ci-dessus.

Art. 3.— La société du tramway Vichy-Cusset s'engage à maintenir pendant toute la durée du présent avenant, l'indemnité de vie chère, accordée à son personnel, soit deux francs par jour.

Art. 4.— Les dispositions du présent avenant seront applicables à partir de la ratification par un décret et jusqu'à une date postérieure d'un semestre à celle du décret fixant la date de cessation des hostilités.

> Fait à Cusset. le 13 septembre 1918.

j Lu et approuvé : , L'administrateur délégué, , Signé : CH. HERSENT.

Lu et approuvé : L'adjoint faisant fonctions de maire, Signé : CORNIL.

'i i ——————— I

! Le Président de la République française,

r. Sur le rapport du ministre des travaux publics et des transports, Vu le décret du 14 août 1867, qui a déclaré d'utilité publique l'établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local dans le département de l'Hérault ; Vu, avec le cahier des charges y annexé, le décret du 4 août 1869, qui a modifié les conditions d'exécution desdits chemins de fer ; Vu la loi du 15 mars 1900, qui a déclaré d'utilité publique l'établissement d'un'chemin de fer d'intérêt local raccordant deux des lignes du réseau précité ; Vu la loi du 2 avril 1907, qui a déclaré d'utilité publique l'établissement du chemin de fer d'intérêt local de Maureilhan à Colombiers ; Vu le décret du 10 septembre 1917, qui a approuvé une convention en date du 23 juillet 1917, relative à la majoration temporaire des tarifs P. V. applicables aux lignes susvisées et à l'allocation d'indemnités de cherté de vie au personnel de ces lignes; ensemble cette convention et l'ordre de service y annexé ; Vu le décret du 25 mai 1918, qui a approuvé un avenant en date du 3 mai 1918, relatif au relèvement temporaire des tarifs de transport des voyageurs et à l'augmentation des indemnités de vie chère allouées au personnel ; ensemble ledit avenant ; Vu la délibération du conseil général de 1 Hérault en date du 21 août 1918 et celle de la commission départementale en date du 8 octobre 1918; Vu le deuxième avenant à la convention du 23 juillet 1917 passé, le 12 octobre 1918, entre le préfet de l'Hérault, au nom du département, et la compagnie des chemins de fer d'intérêt local de l'Hérault, en vue du relèvement temporaire des tarifs de trans-

port applicables à la grande vitesse (voyageurs exceptés-) et d'une nouvelle augmentation des indemnités de cherté de vie allouées au personnel pendant la durée de la guerre et l'année qui suivra la cessation des hostilités ; Vu le rapport de l'ingénieur en chef du contrôle en date du 14 octobre 1918 ; Vu la lettre du préfet de l'Hérault en date du 15 octobre 1918; Vu l'avis du conseil général des ponts et chaussées en date du 23 octobre 1918 ; Vu la loi du 31 juillet 1913, relative aux voies ferrées d'intérêt local, modifiée par celle du 22 avril 1916 ; Vu la loi du 30 novembre 1016, relative à l'approbation des accords intervenus entre les concessionnaires de voies ferrées d'intérêt local et l'autorité concédante, à l'effet de modifier les contrats de concession pendant la durée de la guerre et une période consécutive d'une année au maximum, Décrète : Art. 1er. — Est approuvé le deuxième avenant à la convention du 23 juillet 1917 passé, le 12 octobre 1918, entre le préfet de l'Hérault, au nom du département, et la compagnie des chemins de fer d'intérêt local de l'Hérault, à l'effet, pendant la durée de la guerre et l'année qui suivra la cessation des hostilités, de majorer, en ce qui concerne les transports en grande vitesse (voyageurs exceptés) les tarifs inscrits au cahier des charges annexé au décret du 4 août 1869 et d'augmenter à nouveau les indemnités de cherté de vie allouées au personnel du réseau concédé à cette compagnie.

Ledit avenant restera annexé au présent décret.

Art. 2. — Le ministre des travaux publics et des transports est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois.

Fait à Paris, le 5 novembre 1918.R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le ministre des travaux publics et des transports, N A. CL A VEILLE.

CONVENTION Entre les soussignés : M. Linarès, préfet de l'Hérault, agissant au nom du département en vertu de la délibération de la commission départementale en date du 8 octobre 1918, D'une part ; Et M. Bénoni Menand, membre du conseil d'administration de la compagnie des chemins de fer d'intérêt local de l'Hérault, autorisé par délibération du conseil d'administration en date du 211 août 1918, D'autre part, Il a été convenu ce qui suit : Art. 1er. — Les allocations de cherté de vie, accordées par la compagnie en vertu de l'avenant du 3 mai 1918, approuvé par le décret du 25 mai 1918, aux agents et ouvriers attachés d'une façon permanente à son service, sont augmentées et remplacées par les suivantes : I. — Les allocations fixées par les barèmes qui figurent à l'ordre de service il0 329 sont maintenues.

II. — Il est accordé, en outre, des allocations' complémentaires, savoir : 1° 1,080 fr. par an aux hommes dont le traite.ment annuel ne dépasse pas 3,000 fr. Cette allocation sera réduite de 15 fr. pour chaque

échelon de 100 fr. de traitement annuel audessus de 3,600 fr. et aucune allocation 118 sera accordée pour les traitements dépassant 6,003 fr..: 2° 864 fr. par an aux femmes remplissant un emploi comportant un service continu pendant la journée normale de travail, si cette aHoca: tion ne vient pas s'ajouter à celle de leur mari ou de leur père employé au réseau : 3° 648 fr. par an aux 'femmes de la catégori0 ci-dessus, si cette allocation s'ajoute à celle de leur mari ou de leur père employé au réseau, 4° 288 fr. aux femmes remplissant un emploi comportant un travail discontinu (gardes-barrières, receveuses de gare), si cette allocation ne vient pas s'ajouter à celle do leur mari ou de leur père employé au réseau , 5° 210 fr. par an aux femmes de la catégorie ci-dessus, si cette allocation s'ajoute à celle dtJ leur mari ou de leur père employé au réseau.

Pour les agents à traitement lflrllsuel, l'al- location complémentaire mensuelle sera réduite, en cas d'absence, comme le traitement lui-même.

Pour k:, ouvriers payés :\ l'heure, l'allocation complémentaire sera 'comptée intégralement, si la durée de travail atteint ou dépasse cent trente heures dans la quinzaine ; elle sera réduite proportionnellement, si la durée de travail n'atteint pas cent trente heures.

Si, pour certains agents, les allocations complémentaires déterminées ci-dessus paient inférieures à celles calculées par application de l'article 2 de la convention du 23 juillet 1917, ces dernières leur seraient attribuées.

Art. 2. — Les allocations fixées par l'article précédent seront accordées aux agents des l'approbation par décret du présent avenant, aver rappel pour les deux mois qui précéderont ce- ; lui au cours duquel cette approbation sera Ill- tervenue.

Art. 3. — Pour assurer à la compagnie te' ressources nécessaires à cette augmentation des indemnités de cherté de vie, tous les droits de péage et les prix de transport applicables à la grande vitesse (voyageurs exceptés), seront majorés de 23 p. 100. ,

Cette majoration s'appliquera aux prix fixés par l'article 39 du cahier des charges annexé au décret du 4 août 1809 pour les transports en grande vitesse : messageries, denrées, finances, excédents de bagages, chiens, animitux,'yoi!llres, etc., ainsi qu'aux prix des tarifs généraux et spéciaux (frais accessoires non compris), en vigueur au moment de la promulgation du décret portant approbation du présent avenant et à ceux qui leur seraient substitués après homologation réglementaire.

Les nouveaux tarifs majorés seront, aussitôt après l'approbation du présent avenant par décret, portés à la connaissance du public pal' voie d'affiches et mis en vigueur après cilli jours d'affichage Art. 4. - L'application des dispositions des deux articles f" et 3 ci-dessus sera limitée à la durée de la guerre et à l'année qui suivra la eessation des hostilités.

Art. 5. — Les dispositions de l'article 5 de l'avenant du 3 mai 1918 relatives au compte spécial sont maintenues, sauf les modifications suivantes : 1° On portera, en plus, en recettes, dans CO compte, les produits de l'augmentation de» tarifs grande vitesse qui font l'objet du présent avenant ; 2° On y portera en dépenses : a) Le montant des allocations pour cherté do vie payées par la compagnie à ses agents à dater du 1er juillet 1:117, sliÏnmt le taux fixé par convention du 23 juillet 1917 ;

b) Le montant des allocations payées à partir du 1er mars 1'18 en vertu de l'avenant dtJ 3 mai 1918 ; c) Le montant des allocations payées en vertu du présent avenant, sous déduction di montant des allocations pour cherté de vie fl" auraient été payées aux mêmes agents pour e, mêmes périodes, par application de l'ordre u service no 329 du 2 août 1912, annexé à la cpil vention du 23 juillet 1917.

Art. G. — Les produits des augmentations de tarifs autorisés tant par la convention I 23 juillet 1917, que par l'avenant du 3 mai 1»- S et par le présent avenant n'entreront en 0l119 ni pour l'application éventuelle de l'article dl; du cahier des charges annexé au décret u 4 août 1869, ni pour l'application de l'article de la convention des "33 mai 1903-22 Jan\ i 3 1937, approuvée par la loi du 2 avril 1907, déclaré d'utilité publique l'établissement de (Supplément.)

ligne d'intérêt local de Maureilhan à Colombiers.

Art. 7. — Les. frais.de timbre et d'enregistrement du présent avenant seront supportés par la compagnie concessionnaire, conformément à l'article 40 de la loi du 31- juillet 1913.

Fait en double & Montpellier, le 12 octobre 1918.

Lu et approuvé : Signé : LINARES.

Lu et approuvé : Signe : B. M&sâkd.

-Le Président de la République française, Vu l'article 59 de la loi de finances du 26 décembre 1890 prescrivant la tenue dans chaque ministère d'une comptabilité des dépenses engagées ; Vu le décret du li n-lar3 1893 déterminant les formes de ladite comptabilité ; - Vu les articles 53 de la loi de finances du Ml mars 1903, 3D de la loi de finances du 26 décembre 1908, 147, 148, 149 et 151 de la loi de finances du 13 juillet 1911,12 de la lai du 31 mars 1917, relatifs au fonctionnement du contrôle des dépenses engagées dans les divers départements ministériels,

Décrète : Art. t r.: m. Escallier fJoseph-EdméLouis), inspecteur des finances, est nommé contrôleur des dépenses engagées de l'administration des chemins de fer de l'Etat.

Art. 2. — Le ministre des travaux publics et des transports et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qni sera publié au Jtwnsd officiel et inséré au fiulieliu des lois.

Fait à Paris, le S novembre 1918.

li. rOINCAKK.

Par le Président, de la République ; Le minisire des travaux pvblics et des transports, A. CLAVEILLE.

Le ministre des finances, L.-L. KLOTZ.

4b

Le ministre des travaux publics et des transports, Vu le décret du 18 février is?.2 réglant la composition du comité d'avancement des ingénieurs des ponts et chaussées; t. Yu l'arrrêté du 28 février 1882 fixant les détails d'application de ce décret et déterminant le. mode do fonctionnement du comité ; Sur la proposition du conseiller d'Etat, chargé du personnel et de la comptabilité, Arrête : ï.e paragraphe 3 de l'article 4 do l'arraé sÜS= visé du 28 février 1882 est abrogé et remnlitcé par la disposition suivante :

« Le secrétaire du conseil général des ponts et ehansseC5 siège au comité avec voix conciliai ive. Il remplit les fonctions de sccrétaire. »

l\tI'i:: le 9 novembre 1913.

A. CLAVEILLE.

.0.

Par arrêté du 9 novembre 1918, M. Piger, rédacteur de 2e classe à l'administration centrale des travaux publics et des transports, a été Placé daus la situation de service détaché à partir du 1er novembre 1918 et mis à la disposition du ministère du travail et de la pré-

voyance sociale, pour occuper un emploi de sous-chef de section à l'office national des mutiles et réformés de la guerre.

: 1 + ——— Aux termes d'un arrêté du 9 novembre 1918, M. Terigi, capitaine de port, actuellement chargé de la police et dé la surveillance des ports situés à l'aval de Bordeaux — à l'exclu- sion des appontements de Bassens — sera chargé du service du port de Bordeaux et des appontemenls de Bassens, à dater du 16 novembre 1918. en remplacement du capitaine de corvette Ollivier, décédé.

Aux termes d'un arrêté du 9 novembre 1918, la résidence du capitaine de port chargé de la police et de la surveillance des ports situés à l'aval de Bordeaux (à l'exclusion des appontements de Bassens) est transférée de Bordeaux à Pauillac.

■

Par arrêté du 9 novembre 1918, M. Lucas (Jean-François), premier maître' de la marine militaire en retraite, a été nommé surveillant, de port à Pontrieux (Côtes-du-Nord), à dater du 1er décembre 1913, en remplacement de M. Sallou, décédé.

<♦ ————————

Aux termes d'un arrêté en date du 9 novembre 1918, M. Branget (Charles-Emile), garde de navigation de lrc classe, attaché, dans le déparlement de la Seine-Inférieure, au service de la navigation de la Seino, 4e section (inspection du bassin fluvial du port de Rouen), a été affecté, dans le département de Tarn-etGaronne, au service des canaux du Midi et latéral fi la Garonne, à la résidence de Moissac, à dater du 16 novembre HJl, en remplacement de M. Veyral. décédé.

Aux termes d'un arrêté du 7 novembre 1918, M. Lanteuois, ingénieur des ponts et chaussées actuellement attaché à la résidence de Paris, au service do la navigation de la Seine, sera provisoirement affecté, à dater du 1G novembre 1918, au service ordinaire du département de l'Oise.

&

Aux termes d'un arrêté du 7 novembre 1918, M. Tarnier, ingénieur ordinaire des ponts et chaussées en service normal à Valencienncs, prisonnier de guerre et rapatrié d'Allemagne, sera provisoirement affècté, à dater du 16 novembre 1918. au service ordinaire du département de la Marne et chargé de l'arrondissement du Nord (arrondissement administratif de Reims et canton de Villc-sur-Tourbe.

Par arrêté du 7 novembre 1918, M. Ducreux, conducteur des ponts et chaussées affecté à la subdivision d'Anglure (service ordinaire du département de la Marne) a été provisoirement détaché au ministère du blocus et des régions libérées pour être exclusivement chargé, à titre provisoire, du service spécial de reconstitution des cantons de : Chàlillon-sur-Marne.

Donnais.

Epernay.

Ville-en-Tardunois.

-Celle disposition aura son effet à dater du 16 novembre 1918.

Au* termes d'un arrêté du 7 novembre 1918 le service des subdivisions de l'arrondisse!lH'Jlt du Nord du service oïdinaire du. département de la. Marne sera temporairement assuré comme il suit: Subdivision de Fismes : M. Huet, admissible à l'emploi de conducteur.

Subdivision de Ch&tillon-sur-Marne : M. Bernard, conducteur.

lre sudivision de Reims: M. Allart, sousingénieur.

2e subdivision de Reims : M. Bertrand, agentvoyer.

3° subdivision de Reims : M. Gauchon, sousi. ngénieur. Subdivision de Beine: M. KieITer, sous nieur. « « Subdivision de Vcrzy: M. Dupire, admissible à l'emploi de conducteur.

Subdivisions dcSainte-Mcnehouldct de VMlcsur-Tourbe : M. Gouiliy, conducteur.

Subdivision de Suippe : M. lîohy, adjoint technique. Subdivisions de Dommartin-sur-Yèvre et Heiltz-le-Maurupt : M. Bourotte, agent-voyer.

La subdivision de Sompuis-Saint-Rémy est répartie entre les subdivisionnaires de Vitry- le-François et Thièblemont, Ces dispositions auront leur effet à (I.;tlcr du 1G novembre 1918, il l'exception de celles concernant MM. Huet, Bernard, Dupire et Guitly, actuellement mobilisés.

4»

Aux termes d'un arrêté du 7 novembre 1918.

M. Dupin (Pol), adjoint technique des pu ut s el chaussées, provisoirement ascète au l'I'ko ordinaire du département des nasses-A!i«.'s (subdivision de Turriers), reprendra. le lu novembre 1918, son service normal dans le département de la Somme. Jl sera provisoirement chargé de la subdivision de Rove.

MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE, DES POSTES ET DES TÉLÉGRAPHES, DES TRANSPORTS MARITIMES ET DE LA MARINE MARCHANDE

Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande, du ministre des finances et du ministre du blocus et des régions libérées, Vu l'article 34 de la loi du 17 décembre 1814, Décrète :

Art. 1er. — Sont prohibées, à dater dit 10 novembre, la sortie, ainsi que la réexportation en suite d'entrepôt, de dépôt, de transit et de transbordement, des marchan- dises désignées ci-après : Papier autre que de fantaisie à la mécanique : a) dit papier journal.

b) pour emballage, empaquetage et pliage.

c) autre pesant do 45 à 75 grammes le mètre carré.

Papier sulfurisé ou simili sulfurisé.

Carton en feuilles ou en plaques.

Carton coupé, raîné ou façonné.

Carton assemblé autre que les cartonnages décorés de peintures, reliefs, étoiles, bois, paille tressée, métaux communs, etc.

Toutefois, des exceptions à cette disposipourront être autorisées dans les conditions qui seront déterminées par le ministre des finances. Art. 2. — Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télgmphes, des transports maritimes et de la marine

marchande, le ministre des finances et le ministre, du blocus et des régions libérées {Sujwlévaent.)

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 5 novembre 1918.

R. POIXCARÉ.

Par le Président de la République : le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande, CLÉMENTEL.

Le ministre des finances, L.-E. KLOTZ.

Le ministre du blocus et des régions libérées, A. LEBRUN.

————————

Par arrêté en date du 29 octobre 1918 : M. Daviray (Emile-Félix-Théodore), sous-chef de bureau à la direction de l'exploitation télégraphiqne, est nommé, en la même qualité, K la direction de la caisse nationale d'épargne, en remplacement, de M. Dessus, retraité.

Sont nommés sous-chefs de bureau : A la direction de l'exploitation télégraphique, en remplacement de M. Daviray. M. Body (André-Alberl), rédateur à la direction de l'exploitation postale.

A la direction da la comptabilité, en rempla.rement de M. Mamet. nommé directeur de bureaux ambulants, M. Leveau (Emile-FélixEugène), rédacteur au secrétariat administratif.

———————

Par arrêté du commissaire aux transports maritimes et à la marine marchande, en date du 7 novembre 1918, M. Mouton (Eugène), chef du-cabinet du commissariat, a été chargé de l'inspection générate de la comptabilité dans la division de la Méditerranée.

MINISTÈRE DES COLQHEES

Le Gouvernement porte à la connaissance du pays la belle conduite de : M. BRUNET (Charles-Désiré-Auguste), gouverneur de 2e classe des colonies, en Afrique occidentale française, lieutenant gouverneur du Haut-Sénégal-Niger : gouverneur de la Nouvelle-Calédonie au début de la guerre, a demandé sa mobilisation. Après s'être distingué au front où sa brillante conduite lui valut la croix de la Légion d'honneur, reçut la direction de la colonie du Haut-Sénégal-Niger.

Amme par son zèle patriotique et "le souci d'augmenter les effectifs de nos unités combattantes, surmonta toutes les difficultés et, grâce à son énergie, à son activité, il son dévouement et a son sens politique, parvint à réaliser, dans l'ordre le plus parfait , un recrutement de 32,000 hommes, alors que le contingent prévu n'était que de 21,00;) hommes. A rendu ainsi un service éminent à la défense nationale.

Paris, le 9 novembre 1918.

«jsS>— ■ 1

Par décret en date du 5 novembre 1918, rendu sur la proposition du ministre des colonies, M. Marlineau (Alfred-Albert), gouverneur de 2e classe des colonies, gouverneur des établissements français dans l'Inde, a été nommé gouverneur de Il, classe des colonies.

MINISTÈRE DU TRAVAIL ET DE LA PRÉVOYANCE SOCIALE

Par arrêtés du ministre du travail et de la prévoyance sociale en date du 6 novembre 1918, ont été approuvés les statuts des sociétés de secours mutuels désignées ci-après :

BOUCHES-DU-RHÔNE Société de secours mutuels des institutrices et dames professeurs libres de la ville de Marseille et du département des Bouches-duRhône, à Marseille, no 762.

ISÈRB Société de secours mutuels et de retraite du personnel des usines R. Bonvallet, de SaintEtienne- de-Saint- Geoirs, à Saint-Etienne-de Saint-Geoirs, no 857.

SEINE

Société de secours mutuels du personnel de la société française B. F. Goodrich, à Colombes, n° 2848.

IIIISTÈE DE LliiÉiHEHT ET DES FABRiiÂTiOiS DE GUERRE --

RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

♦

Paris, le 7 novembre 1918.

Monsieur le Président, Le décret du 27 avril 1918 a créé pour la durée des hostilités, auprès du ministère de l'armement et des fabrications de guerre, le comité des corps radioactifs, dont les attributions sont définies par l'article 11 du document précité et peuvent se résumer dans l'organisation de la production et de l'utilisation des corps radioactifs.

Ce comité s'est mis à l'œuvre immédiatement, et ses travaux lui ont permis de mettre sur pied, dès à présent, le projet d'organisation générale des différents organes administratifs qui doivent assurer l'exécution des mesures qu'il soumet à la décision du ministre de l'armement.

Ce projet d'organisation se trouve exposé dans le décret interministériel que nous vous soumettons et, si les dispositions qu'il prévoit ont votre approbation, nous vous prions de bien vouloir le revêtir de votre signature.

Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de notre respectueux dévouement.

Le président du conseil, ministre de la guerre, GEORGES CLEMENCEAU.

Le ministre de Varmement et des fabrications de guerre, LOUCHEUR.

Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande, CLÉMETEL,

Le Président de la République française, Sur le rapport du président du conseil, ministre de la guerre, du ministre de l'armement et des fabrications de guerre, du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande, Vu le décret du 27 avril 1918, créant un comité interministériel chargé de l'examen de toutes questions intéressant les corps radioactifs ; Vu les propositions formulées par ledit comité dans sa séance du 30 septembre 1918, NO

Décrète: Art. 1er. — Le contrôle des fabrications et de la répartition du radium et, d'une façon générale, de tous les corps radioactifs et produits lumineux qui en dérivent est organisé de la façon suivante : Il est créé au ministère de l'armement et des fabrications de guerre (organisation générale de la production) un bureau des corps radioactifs, dont les attributions consistent à assurer, d'une façon générale, l'exécution des mesures prises par le ministre de l'armement, sur proposition du comité, en exécution de l'article 2 du décret précité.

Ce bureau devra, en particulier, contrôler les fabrications des usines, prendre ou provoquer toute mesure destinée à faciliter leur approvisionnement en matières premières et s'assurer que les produits fabriqués sont vendus et répartis conformément aux instructions en vigueur.

Il contrôlera également les importations * et exportations de tous corps radioactifs ou lumineux, comme de toutes substances,

minerais ou terres rares, destinés à leur fa- , brication.

Art. 2. — Il est créé au sous-secrétariat du service de santé un bureau chargé de centraliser tous les besoins du radium pour la thérapeutique, non seulement pour le service médical des armées, mais aussi pour les hôpitaux, l'assistance publique, les cliniques et la médecine civile.

Art. 3. — Il est créé au ministère de la guerre, service géographique de l'armée, un bureau chargé de centraliser tous les besoins industriels de radium ou de corps radioactifs, particulièrement ceux qui ont trait à la fabrication des produits lumineux: et concernant soit les services des fabrications de guerre (guerre, armement, marine, etc.), soit le commerce.

Art. 4. — Le sous-secrétariat d'Etat du service de santé et le service géographique de l'armée exerceront le contrôle de la consommation du radium.

En ce qui concerne les besoins médicaux, le sous-secrétariat d'Etat du service de santé devra s'assurer de la légitimité des besoins qui lui seront exprimés et les maintenir dans la limite du contingent qui lui sera fixé.

Le service géographique, de son côté, aura à vérifier en particulier que les demandes de produits lumineux qui lui seront présentées sous le couvert des différents services n'entraînent pas une consommation de radium exagérée ou supérieure au contingent affecté à chacun d'eux. Il prendra toutes les dispositions d'accord avec le bureau des corps radioactifs pour contrôler la fabrication des produits lumineux et fera toutes propositions pour améliorer ces fabrications et obtenir le meilleur rendement.

Art. 5. — Il résulte de cette réglementation qu'aucune transaction commerciale, vente ou achat de radium ou de produits lumineux no pourra avoir d'effet que si elle est visée : 1° Sèit du sous-secrétariat d'Etat du service de santé, quand il s'agira de besoins médicaux, soif du service géographique de l'armée, quand il s'agira des besoins industriels et particulièrement de ceux qui sont relatifs aux fabrications de guerre (pro-

duits lumineux), et après visa du service intéressé; 2° Ensuite par le bureau des corps rodioactifs, lequel s'assurera que l'ensemble des bons visés par les deux services contrôleurs de la consommation reste dans la limitées contingents qui leur sont affectés et des possibilités de fabrication.

Art. 6. — Les contingents des service, sont établis par le comité des corps radioactifs et soumis à la commission intermi- nistérielle des métaux.

Le présent décret entrera en vigueur dès la date de sa promulgation. *

- Ae. 7. -:- Le président du conseil, ministre de la guerre, le ministre de l'armement et des fabrications de guerre et le ministre du commerce, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande sont chargés, cliacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 novqmbre 191S.

R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le président du conseil, ministrc de la guerre, GEORGES CLEMENCEAU.

Le ministre de l'armement el des fabrications de guerre, Loucniiuiî.

Le ministre du commerce, de l'indus/rÎt:, des postes et des télégraphes, des transports maritimes et de la marine marchande, CLÉMENTEL.

Par décision du 8 novembre 1918, M. l'ingénieur principal Gorgeot (Jean-Pierre-CharlesHenri), de la poudrerie du lipüuH, actuellement détaché à la poudrerie du PUHl-tte-Bui:), est alfecté à la poudrerie di; Saint-Médard, à Compter du 15 novembre 1918.

Pensions civiles.

Par décret du 19 octobre 1918, sur le rapport du ministre des finances, les deux pensions civiles ci-après sont approuvées : CADDAU (Jeanne-Marie-Batilde), veuve ABADIE. Le mari facteur. — Jouissance du 15 novembre 1916. 185 fr.

PARSY (Aglaé-Eudoxie). veuve POUILLAUDE..

Le mari receveur des contributions indirectes.

JOUiSSâIlCC du 11 juillet 1916. 008 fr.

Par décret du 19 octobre 1918, sur le rapport du ministre des finances, les vingt et une l'cusions civiles ci-après sont approuvées : T~ (Claudine), veuve nOSAZ. Le mari iwrlHuteur. - Jouiss. du a août 1918. m fy.

PAILLARD (Pierrette-Olimpo), veuve GIROU.

Le mari instituteur. — Jouissance du 29 iuil lyl8 ; 410 fr.

fiHAPEL (Julie-Françoise-Rose), veuve RENAUD). Le mari instituteur. — Jouissance du 28 juin 1918 •••••• 420 fr.

BÉLY (Marie-Lucie), .veuve NAUD. Le mari instituteur. — Jouiss. du 21 août 1918. 466 fr.

CHAUVET (Césarinc-Marie), veuve MARIN.

Le- Illlu:i instituteur. - Jouissance du 19 août 1918 543 fr.

GRILLET (Marguerite), veuve CHAMINADE.

Ln mari inspecteur primaire. — Jouissance du 26 août fr.

GOULLAMCOURT (Marie - Albertine - Valerrtine), veuve LEVASSEUR. Le mari facteur. —

Jouissance du-9 mars 1918. 210 fr.

.- GUYON (Rosalie), veuve BILLAULT. Le mari facteur.—Jouissance du 9 janvier 1918.. 407 fr rOULLAIN (Macle-Victorine.), veuve TÉ.

Le mari facteur. — Jouissahce.du 9 jùiiïct 191S :. 249 fr.

LEFRANÇOIS (Marie-Eugénie), veuve ENGUEIIARD. Le mari facteur. — jouissance du 14 juin 1918 272 fr.

PINAULT (Laurence-Félicité), veuve ARDONCEAU. Le mari facteur. — Jouissance du 19 février 1918, , , , , , , , , ,.' , , ,. 270 fr.

GUÉGAN (Azeline-Maric), veuve LE FOUILLERE. Le mari facteur receveur. — Jouissance du 19 juillet 1918. 251 fr.

L'ETEND ART (Elisa-Augustine), veuve BORDE.

Le mari receveur des postes. — Jouissance du 4 mars 1918.. , , , , , , , , .., 807 fr.

SCIlODET (Marie-Mathilde), veuve SALVAN.

Le mari receveur des contributions indirectes.

Jouissance du G août 191. 537 fr.

BAUX. (Mario-Aglaée), veuve GUIIlAUDOU.

Le mari commis des postes, des télégraphes et des téléphones. — Jouissance du 20 août 11S. , , , , , , , , , 660 fr.

BERMOND (Marie-Calherine-Emma), veuve LE SERURIER. Le mari administrateur honoraire des douanes. — -Jouissance du 20 juillet 1918, , , , , , , , , , 1,666 fr.

VALETlN (Marie-Rosalie), veuve LACOMBE.

Lf\ mari huissier au ministère de la guerre. —

Jouissauee du 18 février 1918 193 fr.

VONÈCHE (Françoise-Agathe-Maric), veuve VERCOUTRE. Le mari. receveur principal, entreposeur des contributions indirectes. —Jouissance du 12 août 191,.,. , , , ..,.. 832 fr.

Orpheline HAYE (Lucienne-Marie). Le père commis des postes. — Jouissance du 3 juin 1918 au 15 novembre 1921. 513 fr.

Tuteur : M. Cayran.

Orphelin JOCHAUD DU PLESSlX(René-Victor- Achillc-Marie). Le pï-re contrôleur principal des contributions directes. — Jouissance du 9 avril 1913 au 2i avril 1928. 739 fr.

Tuteur : Jean du'PlôsSix.

Orphelins AHNAUD : 1° Paul-François; 2° Ma-

rie-Alphonsiue; 3° Jacques-Albert. La mère institutrice. Jouissance du 18 avril 1918 au 28 août 1.,. 360 fr.

1-e père tuteur légal.

Par décret du 19 octobre 1918, sur le rapport dit ministre des finances, les cinq pensions civiles ci-après sont approuvées :

BlGcrr (Caroline-Louise-Angèle), veuve LE- MDNNIER. Le mari préposé des douanes. Jouissance du 13 avril 1918, - 500 fr.

U7.RM0N (Jeanne-Françoise), veuve NICOLAS.

Le mari préposé des douanes. - Jouissance du 6 :wùl19i8.. , , , , , , , , , , , , , , , , 420 fr.

DUREL (Pauline-Françoise), veuve LESORT.

Le mari préposé des douanes. - Jouissance du 21 juillet 1913 5G0 fr.

LAN DART (Désirée-Alexandrine), veuve CAUET. Le mari sous-brigadier des douanes; 28 ans 7 mois de services. — Jouissance du 12 aot 1918 500 fr.

OELLIOT (Maric-Aimée-Auasîhasie), veuve GUILLOU. Le mari brigadier des douanes de l'-c classe; 30 ans 7 mois do services. — Jouis-, tance du 19 juin 1918 560 fr.

Par décret du 19 octobre 1918, sur le rapport du ministre des finances, la pension civile ciaprès est approuvée : Intérieur.

BENNAMOUN (ChamaV veuve KALAFAT. Le mari commis expéditionnaire de l'administration départementale. Services militaires, 1 an 3 jours; services civiL;, 27 ans 11 mois 2o jours.

Pension de 536 fr, avec jouissance du 26 mai H116. - Part de l'Algerie, 29? fr.; part 4c la métro pole, , , ,';' , , 241 fr.

* -" Par décret du 19 octobre 1918, sur le rapport du ministre des finances, la pension civiid ci-après est approuvée : Instruction publique (Fonctionnaircs).

FREHSE (Augustine-Julie-Dorothée), maîtresse chargée des cours du lycée des jeunes filles-; 34 ans 7 mois de services. — Jouissance du 1er octobre 1917. 2,301 fr.

✓ Par décret du 19 octobre 1918, sur le rapport du ministre des finances, les deux pensions civiles ci-après sont approuvées : Intérieur.

BOUDET (Julien), garde domanial des eaux et forêts de lre classe : 38 ans 6 mois 5 jours de services. Pension de 1,080 fr. avec jouissance du 5 janvier 1917. — Part de l'Algérie, 672 fr,: part de la métropole. 403 fr.

DURAND (Jean), garde domanial des eaux et forêts de 1re classe ; 30 ans 4 mois 1 jour de services. Pension de 1,080 fr., avec jouissance du 1" novembre 1917. — Part de l'Algérie.

599 fr.; part de la métropole 481 fr.

Par décret du 19 octobre 1918, sur le rapport du ministre des finances, la pension civile ci-après est approuvée : PIÉTRI (Jules-Mathieu), receveur des postes et télégraphes. Services militaires, 11 mois 28 jours : services civils, 36 ans 10 mois 13 jours.

— Pension de 1,335 fr. avec jouissance du 2G décembre 1917. — Part de l'Algérie, 599 fr. : part de la métropole. 737 fr.

Par décret du 19 octobre 1918, sur le rapport du ministre des finances, les cent treize.

pensions civiles ci-après, sont approuvées : Contributions directes.

TYRBAS DE CIIAMBERET (Charles - Henri- Hermand), contrôleur principal hors classe.

Services militaires 1 an; services civ-il.,; 02 ansr 5 mois 12 jours. — Jouissance du 13 décembre 1917 3,903 fr.

PIERRON (François-Eugène), contrôleur hors classe, Services militaires 2 ans; services civils 35 ans 7 mois 21 jours. — Jouissance du 22 décembre 1917. 3,660 fr.

Cour des Comptes.

IIENRY-GRÉARD (Paul-Edmond), conseiller référendaire de lre classe; 39 ans 5 .jours de services. — Jouiss. du 23 juin 1918.. 6,000 fr.

Intéricur.

MARIN Joseph-Edouard), rédacteur principal ; 41 ans 4 mois 27 jours de services. — Jouissance du 16 juin 1018.,. , ., , 4,000 fr.

Guerre, VENNE (François-Narcisse), casernicr de 1'® classe ; services militaires 13 ans Jl mois 26 jours, services civils 36 ans 8 mois 26 jours.

— Jouissance du 1er juillet 1918. 183 fr.

RECR (Isidore), casernier -de -lre classe ; services militaires 15 ans 3 mois 7 jours, services civils 22 ans 2 mois 23 jours. - Jouissance du 1er juillet 1918. 413 fr.

ALBERGE {Pierre-Cyrus-Albert), professeur a l'école militaire préparatoire de Montreuil-surMer; 41 ans 10. mois 8 jours de services. —

Jouissance du 1er août 1918. 2,400 fr.

TUSCII (Pierre), casernier de 1re classe. Services militaires, 17 ans 16. jours ; services civils, 29 ans 17 jours. — Jouissance du 1er juil- let 1918. 601 fr.

Instruction publique. — Enseignement primaire.

BAZOT (François-Charles), instituteur public ; 40 ans 5 mois 12 jours de services. — -Jouis- ■ sauce du lî octobre 1917. 1,626 fr.

BLOT (Prospert), instituteur public; 33 ans 11 mois 10 jours do services. — Jouissance du 1er mai 1918 1,521 fr.

BRUEL (Clémen-t), directeur d'école publique ; 37 ans 10 mois 18 jours de services. — Jouissance du 1er mai 1918. 1,787-fr.

BRUN (Xaires-Joseph-Philogène), instituteur public ; 37 ans 2 mois 13 jours de services. —

Jouissance du 1er mai 1918 1,655 fr.

DUBOIS (Adolphe-Henri), directeur d'école publique; 29 ans il mois de services. - Jouissance du 1er mars 1918..,.,..,. 1,ft51 fr.

GAUTIER (Arsène-Marie), directeur d'école publique ;.38'ans 6 mois 14 jours de services.— Jouissance du Ie" mai 1918. 1,783 fr.

LAURICHESSE (Jean-Lucien-Félix), instituteur public; 39 ans 9 mois 23 jours de services.

— Jouissance du lur mai 1918. 1,655 fr.

LEGOUTURIER (Ernest-Pa.ul), directeur d'école publique ; 33 ans 1 mois 14 jours de services. —

Jouissince du 17 mars 1918. 1,831 fr.

LEFÈVRE (Jean-Baptiste), instituteur pubuc.

Services militaires, 2 ans 11 mois 18 jours ; sevvices civils, 22 ans 4 mois 25 jours. - Jouissance du 26 janvier 1918. 1,043"fr.

MARCGU (André-Célestin), instituteur public; 36 ans 4 mois 5 jours de services. - Jouissance du 1er mai HJ18., , , , , , 1,640 îr.

NICAULT (Victor-Desiré), instituteur public;.

34 ans 6 mois' 28 jours de services. — Jouissance du 1er mai 1918 1,551 fr.

PETITGOLAS (Honoré), instituteur pu! lie 51 ans 8 mois 22 jours de services.— Jouissance dul-e'-mai 1918,. 1,655fr.

PRINTEMPS (Louis), instituteur public ; 33 ans 8 mois 9 jours "de services. - Jouissance du i"mai 1918.:..:. 1,551 fr.

ROMANET (Pierre), instituteur public ; 34 ans 7 mois de services. — Jouissance du 1er mai 1918. 1,618 fr.

ROrtilÉU (Alphonse-Eugène), instituteur pu blic : 38 ans 9 mois 6 jours de services. — Jouissance du 1er mai 1918 1,655 îr.

î LIN (Henri.), instituteur public'; 39 ans 4 mois de services. — Jouissance du 1er février 1918 1, 643 fr.

1918. 1,643 fr.

-

STALAIN (Pierre-Séverin), instituteur public: 36 ans 8 mois 11 jours de services. —

Jouissance du 1er mai 1918 1,521 fr.

VALLÉE (Jules-Jacques), instituteur publlc; 33 ans 15 jours de services. Jouissance du 22 mars 1918. 1,616 fr.

BAUZON (Jeanne-Marie-Louise), institutrice publique; 34 ans 4 mois 29 jours de services, - Jouissance du 1er novembre 1917. 1,517 fr.

BEI)CHER. (Anaïse-Marie), institutrice publique; 28 ans 8 mois 25 jours de services. Jouissance du l'or mai 1918 , 1,233 fr.

P.OIV1N (Marie-ïIortense-Noémi)* femme BARBIER, institutrice publique ; 33 ans 7 mois de services. — Jouiss. Quiel' mai 1918.. 1,467 fr.

MOURRUT (Marguerite-Joséphine), veuve CASSAING, institutrice publique : 32 ans 10 mois 11 jours de services. — Jouissance du 1er mai 1918 ,w.•.■ •. 1,533 fr.

CHARPENTIER (Marie-Elise-Lucienne), institutrice publique ; 32 ans 2 mois 9 jours de services. — Jouissance du 1er mai 1918.. 1,387' fr.

CHAVEPEYRE (Françoise - Mélanie), veuve COURCELLAT, institutrice publique ; 38 ans 4 mois 24 jours de services. — Jouissance du 1 cc. mai 19 LB. : , , , , , , , 1,571 lr.

DAUMAS (Julie-Victorine), femme GIBELIN, institutrice publique ; 35 ans 5mois de services.

- Jouissance du i,, mai 1918. 1,571 fr.

ESNOUF (Marie-Justine), institutrice publique ; 37 ans 2 mois 3 jours de services. Jouissance du 4 mars 1918 1,562 fr.

FAURE-DRAC (Virginie-Praxède), institutrice publique ; 30 ans 1 mois de services — Jouissance du 1er mai 1918" , ^404 fr.

FAUVEL (Marceline-Mélanie-Maric), institu trice publique ; 36 ans 6 mois 6 jours de services. — Jouissance du 7 avril 1918.. 1,567 fr.

PERCEPIEP (Marie-Rosalie), femme GIRARD, institutrice de lycée de garçons ; 34.ans 4 mois i jour de services. — Jouissance du 28 avril 1918. ., , , , 1,704 fr.

PELLOIN, (Jeanne), institutrice, publique; 34 ans 2 mois 1 jour de services. — Jouissance du .10 décembre 1917 1,549 fr.

Instruction publique (fonctipnnaires).

DAMENEZ (Louis-Maric-Constant), professeur de lycée ; 35 ans 2 mois de services. — Jouissance du 1er avril 1918. 4,612 fr.

FARIN (Félix-Alplionse-Anatole), courrier à.

l'administration centrale des beaux-arts: Services militaires 4 ans 5 mois 25 jours; services civils 36 ans 5 mois. - Jouissance du 1er juillet » 2,133 f r -

1918,-,.,.,..: t,..,,'. .,.,.. 2,133 fr-.

LAUTARD (Jules-Barthélémy), professeur de lycée ; 42 ans 5 mois 20 jours de services. —

Jouissance du 1er avril 1918 4;E4l fr.

MOLLES'(Michel), professeur de lycée ; 35 ans 10 mois 14 jours de services. — Jouissance du lar avril 19i8 3,429 fr.

POUJOL (Marcel-Jules-Denis), professeur chargé de cours de lycée ; 39 ans 9 mois 13 jours de services. — Jouissance du 1er avril 1918 3,632 fr.

LEGOUIS (Hélène-Delphine), professeur de lycée de jeunes filles ; 28 ans 9 mois 2 jours de services.—Jouiss. du 1er mai 1918. 1,527 fr.

DURAND (Etienne), professeur de collège ; 37 ans 9 mois de services. — Jouissance du 1er avril 1918. 2,476 fr.

FOULON (Désiré-Sosthène), principal de collège ; 41 ans 2 mois de services. — Jouissance du 1er avril 1918. 3,914 fr.

FOURGAULT (Louis-Anatole), professeur de •collège : 43 ans 6 mois de services. — Jouissance du 1 l' avril 1818, , , , , , , 3,375 fr.

LAURENT (Marie-Georges-Gabriel), professeur de collège ; 40 ans 9 mois 13 jours de services.

— Jouissance du 1er avril 1918. 2,727 fr.

MASSIOU (Ferdinand-Jacques-BarthélémyMarie), professeur de collège ; 34 ans 5 mois 25 jours de services. — Jouissance du 1er avril 1918. 2,526 fr.

SÉBlLLOTTE (Pierre-Auguste), professeur de collège ; 42 ans de services. —: Jouissance du 1er avril 1918. 2,303 fr.

Commerce et industrie.

PIERRE (Joseph-Théodule), rédacteur principal au ministère du commerce et de l'industrie ; 38 ans 8 mois de services. — Jouissance du 1er août 1918. 3,150 fr.

Agriculturc.

DIEUDONNÉ (Nicolas-Lucien), homme de service à l'école vétérinaire. Services militaires, 4 ans 4 mois 23 jours ; services civils, 35 ans 3 mois. — Jouiss. du 1er juillet 1918.. 1,308 fr.

Travaux publics et transports.

CHRETIEN (Paul-Charles), ingénieur des ponts et chaussées. Services militaires, i an ; services civils, 37 ans. — Jouissance du 1er juillet 1918. 3,483 fr.

KERVÉGAND (Joseph-Clément), sous-jugéniour principal des ponts et chaussées, — Services militaires, 5 ans; services civils, 35 ans 5 mois 15 -jours. — Jouissance du 16 mai 1918 3,263 fr.

LARRIEU (Pierre-Edouard-Adrien), adjoint technique principal des ponts et chaussées ; 38 ans 2 jours de services. — Jouissance du 16 mai 1918.. 2,196 fr.

MEYER (Louis-Ferdinand), ingénieur en' chef des ponts et chaussées. Services militaires, 2 mois 7 jours : services civils, 38 ans 2 mois.— Jouissance du 1er mai 1918. 5,572 i'r.

MONNERON (Paul-Eugène-Hyacinthe), sousingénieur principal des ponts et chaussées.

Services militaires, 10 mois 4 jours ; services civils, 31 ans 7 mois. — Jouissance du 1er mai 1918' , : ,' , ,. 2,461 fr.

PRELAT (Marie-Edouard), adjoint, technique principal des ponts et chaussées. Services militaires, 4 ans 10 mois 2 jours i services civils, 29 ans 5 mois 4 jours. —? Jouissance du 1er mai 1918 1,852 fr.

Commerce, postes et'té le graphe s ABESQUÉ (Guillaume), commis principal.

Services militaires, 4 ans 11 mois 9 jours; services civils, 32 ans 3 mois 10 jours. — Jouissance du 1er juillet 1918 2,740 fr.

AIMAUD (Alfred-Jean), directeur ; 44 ans 2 mois 26 jours de services. — .Jouissance du.

1" juillet 1918. 5,306 fr.

ALAMARGOT (Pierre), entreposeur. Services militaires, 11 mois 28 jours ; services civils, 38 ans 1 mois. — Jouissance du 1er juillet 1918 1,610 fr.

BABiN (Philippe-Eugène), facteur rural. Services militaires, 4 ans 7 mois 21 jours ; services civils, 25 ans 11 mois 2 jours. — Jouissance du 3 avril 1918.,. 832 fr.

BAUCIIET (Louis), facteur. Services militaires, 4 ans 7 mois 17 jours ; services civils, 30 ans 4 mois 9 jours. — Jouissance du 10 mars 1918. 1,197 fr.

v BERNY (Pierre), facteur receveurr' Services militaires, 4 ans 7 mois 21 jours ; services civils, 29 ans. 10 mois 11 jours. — Jouissance du 12 avril 1.918.,.,. 1,200"fr.

CARBONNIER (Jean), commis ; 32 ans 2 mois de services.—Jouiss. du 30 avril 1918. 1,619 fr..

CIIAVARIBERT (François-Arthur), commis principal. Services militaires, 1 an; services civils, 39 ans 2 mois 22 jours. — Jouissance du 28 avril 1918. 3,190 fr.

CLAPARÈDE (Pierre-Marius), commis principal. Services militaires, 2 ans 4 mois 2 jours ; services civils, 33 ans II mois 26 jours. —

Jouissance du 7 avril la18.,.,. 2,764 fr.

DALGA (Antoine-Baptiste-Germain), receveur; 44 ans 11 mois 28 jours de services.—Jouissance du 1er juin 1918 3,195 fr.

DANEY (Raymond), facteur rural. Services militaires, 4 ans 6 mois 8 jours ; -services civils., 30 ans 3 mois 2 jours. — Jouissance du 19 avril 1918 950 fr.

CABY (Zéphire-Marcellin), facteur rural; 31 ans 11 mois' 12 jours de services. — Jouissance du 13 avril' 1918. 907 fr, DOSNE (Dominique-François-Joseph), commis principal. Services militaires, 3 ans 10 mois 17 jours ; services civils, 37 ans 7 mois 22 jours.

- Jouissance du 28 décembre 1917. 3,171 fr.

DUBOIS (François-Théophile-Paul), receveur.

Services militaires, 9 mois 16 jours; services, civils, 33 ans 14 jours. — Jouissance du 1er mai 1918 1,494 fr.

DUGOS (Antoine), facteur local. Services militaires, 4 ans 7 mois 28 jours ; services civils, 32 ans 6 mois. — Jouissance du 1er juillet 1918. , , , , , , , , , ..-. , , , , , ,. -L' 951 fr.

ESPAGNET (Pierre), commis. Services militaires, 15 ans 8 mois-24 jours; services civils, 16 ans 16 jours. — Jouissance du 2 janvier 1918 736 fr.

FRONTON (Pierre-Eugène), chef de brigade ; 37 ans 5 mois 15 jours, de services. — Jouissance du 16. juin 1918. 3,197 fr.

• J0RRY (Juies-Anas tase\ receveur. Services militaires, 3 ans IL mois 10 jours; services civils, 40 ans 9 mois 5 jours. - Jouissance du 1er juin 1918 3,195 fr.

LAMARQUE (Joseph), facteur rural. Services militaires, 6 mois 1 jour; services civils, 32 ans 1 mois 5 jours. — Jouissance du 6 avril 1918. 923 fr.

LAMBERT (Armand-Edouard), commis. Services militaires, 3 ans 10 mois 17 jours ; services civils, 37 ans 11 mois 24 jours. — Jouissance du 16 juin 1918. 2,666 fr.

LAPOINTE (Emile-Joseph), receveur. Services militaires, 5 ans ; services civils, 35 ans i1 mois 15 jours. - Jouiss. du i er juin 1918. 3,062 fr.

LARROCHE (Marie-Gabrielle-Félicité), veuve

OLLIER, receveuse ; 33 ans 5 mois 18 jours de services. — Jouissance du i" juin.

1918 1,317 fr* LE FORSONNEY (Léontine-Henriette-Céline), veuve-MOULIN, dame employée ; 36 ans 2 mois 11 jours de services. — Jouissance du 1erjuillet i918. 1,608 fr.

*' MAIGRE (Auguste-Lucien-Paul), receveur; 45 ans 1 mois 17 jours de services.—Jouissance du 1er juin 1918. 4,000fr.

1 METROT (Baptiste), facteur rural. Services Militaires, 3 ans 7 mois 17 jours ; services civils, 2T ans 8 mois 3 jours. — Jouissance du 4 avril 1918. 923 fr.

MOUSNJER-DESCHAMPS (Léonard), inspecteur. Services militaires, 3 ans 7 mois 6 -jours ; services civils, 33 ans 7 mois 24 jours. - Jouis- sance du 1er juillet 1918",. 4,000 Ir.

- NÈGRE (Casimir-Etienne), gardièn de bureau; 34 ans 10 mois 5 jours de services. — Jouis- sance du 1er juillet 1918, — 1,310 rr.

NORM ANDIN. (Gustave-Marie-Aussone), jnspocleur ; 43 ans 9 mois 25 jours de serTI ces. Jouissance du 1er juillet 1918 4,000 ir.

ORGON (Jean-Antoine), facteur rural. Services militaires, 4 ans 9 mois 28 jours; services civils, 33 ans. — Jouissance du 1" juillet 11)18.. ", '-:.-:., 953 fr.

PARAGE (Pierre), facteur suburbain. Services militaires, 4 ans G mois 11 jours; services civils, 27 ans 6 mois i jours. — Jouisjianre du 5 septembre 1917 , , , , , .., 931 fr.

') PERIN (Jacques-Emile), facteur rural ; 36 ans 2 mois 21 jours de services. — Jouissance du 22 mars 1918. 917 fr.

PKRR1ER (César), facteur receveur. Services militaires, Sans; services civils, 27 ans 5 mois.

- Jouissance du 1er février 1918. 1,058 fr.

PETIT (Pierre), facteur. Services' militaires' 4 ans 8 mois 6 jours ; services civils, 37 ans 1 mois 3 jours. — Jouissance du 4 avril 1 1 S. , , , , , , , 1,014 fr.

POURSON (Pierre-Constant), facteur. Services militaires. 10 mois 6 jours ; services civils, 23 ans 11 mois 29 jours. - Jouissance du 50 mars 1918.. ,. , , , , , 836 fr.

RENAUD (Maxime-Léon-Antoine), facteur chef ds télégraphes ;. 34 ans 8 mois 18 jours de services. — Jouissance du 29 mars 1918. l,06 fr.

RONGIÈRAS (Jean-Jacques), facteur rural ; 26 ans .'! mois 8 jours de services. — Jouissance du 9 mars 1918. 710 fr.

MEUNIER (Marie), veuve MùrLY, receveuse; 35 ans 11 mois 26 jours de services. — Jouissance du 21 février 1918. 1,568 fr.

ROULET (Jean), chef d'équipe. Services militaires, 4 ans 6 mois 23 jours : services civils, '.18 ans 20 jours. — Jouissance du 11 juin 1918. 1,436 fr.

RLAISE (Hélène-Louise-Marie-Adèle), surveillante principale ; a ans 25 jours de services.— Jouissance du 1er juillet 1918 2,266 fr.

BLAISE (Jeanne-Joséphine-Athalie), dame employée; 39 ans 3 niois 1 jour de service. —

Jouissance du 1er juillet 1918.,.,.., 1,831 fr.

CERNOIS (Ernest-Jules-Désiré). facteur local; 3'i ans 1 mois 14 jours de services. — Jouissance du 15 juillet 11,)17. 993 fr.

CIIAlX (Jules-Charles), facteur de ville. Services militaires, 4 ans 2 mois 25 jours; services civils, 33 ans 2 mois li iours. — Jouissance du 3'J mars 1918. 1,347 fr.

DELESTRABE (Lazare-Joseph), facteur des télégraphes. Services militaires, 4 ans 11 mois ?3 jours; services civils, 31 ans 6 mois 1 jour.

— Jouissance du 2 octobre 1917 1,336 fr.

DEREPPRER (Alphonse-Ernest), facteur de Ville. Services militaires, Sans; services civils, 2-4 ans 1 mois 19 jours. — Jouissance du 20 avril l9i« 989 fr.

DERON (Pierre-Marie), facteur rural. Services militaj-resl 4 ans 7 mojs 17 jours ; services ci-

FAVRE (Eugène-Louis) facteur de ville. Services militaires, 15 uns 6 mois 16 jours ; services civils, 17 ans 11 mois 2 jours ! JouisVices civils, 17 ~ns Hmois 2 j oui 633fr.

sance du 3 avril 1918 633 fr CUIBBERT (Alcide-Jean), facteur rural. Services militaires, 4 ans 6 mois 25 jours; service civils, 27 ans 11 mois. - Jouissance du 16 juillet 1918. 909 fr.

JOLIVET (Léonie-Francoise), receveuse; 30 ans 8 mois d3 services. — Jouissance du 1er juin 1918. , , , , , , , 1,295 fr.

LACOSTE (Antoine), facteur rural. Services muiiaires, 4 ans 6 mois 23 jours ; services ci1 21 ans 2 mois 27 jours. — Jouissance du 28 mars 1918. 651 fr.

OUDIN (-Louise-Marie-Adèle), receveuse ; 36 ans 9 mois 16 jours de services. — Jouissance Hu 22 avril 1918. ;. 1,619 Ir.

PIGNIER (Edmond-Louis), receveur ; 40 ans 4 mois de services. — Jouissance du 20 avril 1918 3,189 fr.

ROUX (Adrien-Marie-Hippolyte-Joseph), receveur ; 35 ans 3 mois de services. — Jouissance du i~juiM9i8.T,,.,. : 1,206 fr.

SELLIER (Gaspard), facteur rural. Services militaires,. 4 ans.7 mois 21 jours ; services civils, 25 ans 2.mois. Jouissance, du. Ur..juin 1918. 816 fr.

SERIEYS (Gabriel-François-Eugène), receveur. Services militaires, 4 ans 5 mois 15 jours; services civils, 38 ans 11 mois 10 jours. —

Jouissance du 1er juin 1918 3,195 fr.

TURPIN (Paul-Victor), facteur chef ; 33 ans 5 mois 29 jours de services. — Jouissance du 15 avril 1918 1,475 fr.

Par décret du 19 octobre 1918, sur le rapport du ministre des finances, les deux pensions civiles ci-après sont approuvées :DE BLANCHETTI ( Louis - Marie- Ghislaine - François), administrateur adjoint de commune mixte; 27 ans 10 jours de services. Pension de 1,906 fr. avec jouissance du 1er mai 1918. — Part de l'Algérie, 1,452 fr. ; part do la métropole.. , , , , , , ; : ; , , , , ; : ; 454 fr.

BRUNATI (Sanvito), administrateur de commune mixte : 31 ans 6 mois 26 jours de services. Pension de 2,511 fr. avec jouissance du 1er juin 1918. — Part de l'Algérie, 2,033 fr. ; part de ia métropole 478 fr.

Par décret du 19 octobre 1918, sur le rapport du ministre des finances, les neuf pensions civiles ci-après sont approuvées ;

Administration centrale, RIBERON (Adolphine-Léoritine), veuve GENY.

Le mari percepteur ; 29 ans 5 mois 24 jours de services. —.Jouissance du 6 mai 1918. 1,804 fr.

DOUIIET (Catherine-Blanche-Marie-Philomène), veuve LOUDY. Le mari percepteur.

Services militaires, 17 ans 26 Jours; services civils, 21 ans 2 mois 3 jours. — Jouissance du 4 mars 1918. 1,013 fr.

lMBAULT(Caroline-Marguerile),veuve BRANSSIER. Le mari percepteur. Services militaires, 10 mois, 24 jours i services civils, 30 ans 4 mois, 4 jours. — Jouiss. du 4 janvier 1918.. 1,317 fr.

Intérieur.BESSON ( Marguerite-Anne-Emilie-Marie ), veuve COLLIER, Le mari conseiller de préfecture. Services militaires, 1 an ; services , civil s, 31 ans 4 mois 20 jours. — Jouissance du 26 avril 1 DiS. , , , , , , 718 il',

Commerce. - Postes et télégraphes.BARBÉ ( Alexandrine-Esther-Marie ), veuve PORTET.- Le mari commis principàt, Services militaires, 3 ans 6 mois 19 jours; services civils, 34 ans 2 mois 17 jours. — Jouissance du 5 mai 1918. 1,063 fr, BERNARD (Augustine -Antoinette), veuve BARBAZA. Le maTi facteur rural. Services militaires, 3 ans 11 mois 19 jours; services civils, 24 ans 10 mois 22 jours, — Jouissance du 23 mars i918, -. "," 259.lr.

LE GALL (Marie-Rosalie), veuve LE DU. Le mari facteur local. Services, militaires, 4 ans ; services civils, 25 ans 2 mois 18 jours. - Jouis sance du 19 avril 1918. 226 fr.

, MAILTIAC (Elise-Marie), veuve ROUVIÉRE.

Le mari-commis. Services militaires,- l'an 11 mois 19 jours ; services-civils, 24 ans 2 mois 29 jours. — Jouissance du 12 mai 1918. 459 fr.

VIDAL (Eliza), veuve DUGROS. Le_ mari commis principal. Services militaires, 4 ans 1 mois oo 'iours ■ services civils, 32 ans 5 mois 26 jours.

- SanceW 11 mars 1918 970 If.

Par décret du 19 octobre 1918, sur le rapport du ministre des financés, la pension civile ci, après est approuvée : Intérieur.

GRIOSEL (B^tlie-Marie-Madeleino), veuve.

CHAMPS. Le mari adjoint technique principal des ponts et.. chaussées ; 37 ans 2 mois 3 jours de services. Pension de- 929 fr avec jouissance du jar avril 1913. - Part de l'Algérie, 431 fr.; part de la métropole -498 Tr.

Par décret du 19 octobre 1918, sur le rapport du ministre des finances, la pension civile ciaprès est approuvée : SIEGFRIED (Julie-Marie-Louise) , veuve TERRIEN. Le mari brigadier sédentaire hors classe(Ü ans 6 mois 4 jours de services. Pension de 1,070 fr. avec jouissance du 22 avril 1918 Part de l'Algérie, 620 fr.; part do la métropole. , , , , , , , , , , , , 450 fr.

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Pensions (guerre).

Par décret du 2 novembre 1918, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militairej dénommées ci-après : Caporal.

GUèIUN (Emile-René-Augustc). blessures on infirmités. — Jouiss. du2j octobre 1918. 700 fr.

Soldats.

LUCET (Joseph), amputation d'un membre.

— Jouissance du 20 octobre 1918,. 750 fr.

IIUGOT (Charles-Armand), perte do l'usage d'un membre. — Jouissance du 20 octobre 1918. 663 fr.

DUBLANC (Etienne); perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 27 octobre 1918.. G84 fr.

MARCON (Julien-Léon). perte de l'usage d'un membre.—Jouissance du 6 janvier 1916. 638 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 6 janvier 1916 à titre de gratification.

- Par décret du 2 novembre 1918, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : Caporal.

CASTELLE (François-Jules), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 21 octobre 1918, , , , .,., , , , , , , 772 fr*

Soldats.

GAILLAGUÈT (Joseph), blessures ou infirmités. — Jouiss. du 27 octobre 1918 C03 fr.

GOUYE (Fernand-Emile-Albert), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 20 octobre 1U13. 654 fr.

JACQUART (Joseph), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 20 octobre 1918, 678 fr.

LEMONIER (Charles-Jean-Mario), amputation d'un membre. — Jouissance du 20 octobre 1918. 750 fr.

M'BAYE (Mamadou) , perte de l'usage d'un membre. - Jouissance du 8 septembre 1918. 639 fr.

SÈNE (Abdoulave), porto de l'usage d'un membre. — Jouissance du 29 novembre 1918 6ii fr.

Par décret du 2 novembre 1918, sup le rapport, du ministre de la guerre, 41 est-accordé une pension aux militaires dénommés ci-après: Sergent.

JOUANNEAU (Pierre-Georges-Robert), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 20 octobre -1\1115. ; ; : , , .; 925 fr.

,

Soldats.

GUICHOU (Antoine-François-Pierre), perte de l'usage d'un membre. - Jouissance du 20 octobre 1,118"",,,., 670 fr.

LAPIERRE , ( Cyprien-Urbain-Eugène ), perte de 1 usage d'un membre. — Jouissance du 20 octobre 1918 , , , , , , .,. 659 fr.

Par décret du 2 Novembre 1918, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militâmes dénommés ci-après : Caporal.

KOLY-KOUROUMA, mie 10341,perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 29 septembre '1918, , , , , , , , ,., , , , , , , , , , 329 fr.

Soldats.

MAKAN-SOUSSOKO, mie 11395, perte de l'usage d'une membre. — Jouissance du 25 octobre 1918. 269 fr.

SAABI (Abderrgath bon Aïssa) perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 18 août 1918. 480 fr.

Par décret du 2 novembre 1918, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après: Sergents.

GUIZIER (Honoré-Pierre-Henri), perte de l'usage de deux membres. — Jouissance du 17 juin 1918 1,100 fr.

EDMONT (Auguste-Jean), perte de l'usage d'un membre.- Jouiss. dul6 mai 1918. 979 fr.

DELAVENNE (Marcel-Lucien), blessures ou infirmités. — Jouiss. du 27 juillet 1918, 800fr.

Caporal.

TOUPILUER (René-Adolphc);perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 23 juin 1918. 787 fr.

Soldats

MIGNOT (Jacques), perte de l'usage de deux membres. — Jouissance du 2 mars 1917 750fr.

GAULTIER (Emile-Alfred). Blessures ou infirmités. — Jouiss. du 15 mars 1918. 600 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 15 mars 1918 à titre de gratification.

ROBEQUIN (Hyacinthe-Frédéric), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 22 décembre 1917. G40 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 22 décembre 1917, à titre de gratification.

QUIMERCII (Yves), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. -du 27 juillet 1918.. 631 fr.

DEVAUX (Léopold). perte de l'usage d'un membre. - Jouissance du 4 août 1918. 621 fr.

CORTÈS (François), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 25 août 1918. 669 fr.

CLAUDEL (Pierre-Emile), perte de l'usage d'un membre, - Jouiss. du 6 août 1917. 623fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le G août 1917 à titre de gratification.

BALAT (Jean-Joseph), blessures ou infirmités.

— Jouissance du 8 septembre 1918. 600 fr.

Par décret du 2 novembre 1918, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : Lieutenant d'artillerie.

BÉVILLARD (Pierre-Joseph-Alexis). amputation d un membre. — Jouissance du 20 août 1918. 3,000 fr.

Lieutenant.

SENELIER (Marcel-Fernand-Ravmond) , du 120* rég. d'infanterie, perte de l'usage de deux membres. — Jouissance du 28 février 1918 2,850 fr.

Par décret du 2 novembre 1918, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : f r Sergents.

LAILLlER (François-Joseph), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918 , , , , , , , , , , 971 fr.

CARREY (Maurice-Auguste), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918. 958 fr.

Caporaux.

ARTHUR (Joseph-Marie), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918. , , ..,.., , , , , , , , , 807 fr.

CACAULT (Joseph-Etienne-Henri), amputation d'un membre.- Jouissance du 27 octobre 1918, ., , , , ,. , , , , , , 900 fr.

CIIAUMARD (Pierre), perte de l'usage d'un membre. - Jouiss, du 27 octobre 1918. 805 fr.

CROUZET (Jacques-Jean-Marie), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918. 805 fr.

GUÉVEL (Corentin-Noël-Marie), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918. 805 fr.

LITAISE (Robert-Adrien), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918. 778 fr.

MAFFRE (Jean), perte de l'usage d'un membre, - Jouiss, du 27 octobre 1918. 803 fr.

FAUQUEMBERGUE (René-PIerre-Ernest), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918. 778 fr.

GROSPEILLER (Claude), amputation d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918, , , , , , , 900 fr.

Soldats.

AIGOUY (Albert-Marius), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918. 634 fr.

BASSOUL (Albert-André), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918, , , , , , , , , , ,. 678 fr.

BERNARD (Joseph-Félicien-Glément),perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918.

BIDAULT (Eugène-Ernest), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918. 663 fr.

BLANCHARD (Ferdinand-Florentin), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918 681 fr.

B LIN ( Auguste-Ftosper-Armand - Constant ), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918. 670 fr.

BONDROIT (Adolphe-Léon), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octubre 1918. G54 fr.

BUGNON (Emile-Frédéric), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 octobre 1918. 670 fr.

Par décret du 2 novembre. 1918, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux veuves dénommées ci-après, dont les maris ont été tués sur le champ de bataille : Veuve de capitaine, BARTHÉLÉMY (Marguerite), veuve TALOBRE.

— Jouissance du 31 mai 1918 1,650 fr.

#

Veuves de lieutenants, GROLLEAU (Félicité-Albertine), veuve JAUNAIT. — Jouissance du 17 avril 1918. 1,425 fr.

GUIOT-DESVARENNE (Georgette-Yvonne-Araceli), veuve TRION. — Jouissance du 21 septembre 1914. 1,425 fr.

Prescription interrompue.

Veuves de sous-lieutenants.

CRISTOFARI (Eudoxie-Charlotte-Pauline), veuve GARLI. — Jouissance du 18 octobre 1917. 1,150 fr.

LAMBERT (Augustin e-Léonie), veuve SCHMIT.

— Jouissance du 9 mai 1918. 1,150 fr.

Par décret du 2 novembre 1918, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux veuves et orphelins dénommés ci-après, dont les maris ou pères ont été tués sur le champ de bataille : Veuves d'adjudants.

GARDIZE (Hélène-Jeanne), veuve BARRAT. —

Jouissance du 24 août 1917 975 fr.

LAMBERT (Delphine-Louise), veuve BRAULT.

- Jouissance du 23 août 1914 975 fr.

Prescription interrompue.

JOLLY (Germaine-Marie), veuve DUSSOLLIER.

— Jouissance du 18 avril 1917. 975 Ir.

FOUGÈRE (Marie-Louise), veuve VERGUES.— Jouissance du 15 février 115. 975 fr.

Prescription interrompue.

Veuve de sergent-major.

TIIIERRY (Marie-Jeanne-Louise), veuve BOHIC. — Jouissance du 30 août 1014 900 fr.

Prescription interrompue.

Veuves de sergents.

MILLAC (Léontine), veuve AUDUBERT. —

Jouissance du 22 avril 1918. 825 fr.

FAURE (Andrée), veuve BROSSILLON. —

Jouissance du 6 avril 1918. 825 fr.

MONNET (Marie), veuve CHABROZY. —

Jouissance du 25 septembre 1917. 825 fr; ESCROUZAILLES (Louise-Alice), veuve DESRUES. — Jouissance du 4 juin 1918 825 fr.

MOREAU (Julienne-Jeanne), veuve DESUAGE.

— Jouissance du 24 octobre 1916. ; 825 fr.

GONIDEC (Jeanne-Augustine-Marie), veuve DROU1LLET. —Jouiss. du 24 août 1916. 413 fr.

POUSSIER (Marie-Louise), veuve ISAAC. —

Jouissance du 4 juin 1916. 825 fr.

ROUGIER (Marie), veuve LIGONNET. - Jouis- sance du 15 octobre 1916. 825 fr.

MAUFROY (Félicité-Blanche), veuve MARONET. — Jouissance du 23 avril 1917 825 fr.

PAUGAM (Thérèse), veuve MERCIER. —

Jouissance du 8 février 1918. , , 825 fr.

COSQUER (Louise), veuve MOREAU. — Jouissance du 18 avril 1916. 825 fr.

ANDRÉ (Hélène-Claudia), veuve POTIIIER. -J Jouissance du 2 mai 1918. 825 fr.

PAPON (Francine), veuve SMET. — Jouis sance du 18 avril 1917. 825 fr MANSARD (Marie-Anne- Antoinette-Célestine), veuve CHAFFRAlX, — Jouissance du 15 mai 1918. , , , , , , , , , , , , , 825 fr.

THEUIL (Marie), veuve QUILLERET. — Jouissance du 19 mars 1918. 825 fr.

Veuves de caporaux.

GÉROT (Maria), veuve DANIEL. — Jouissance du 31 octobre 1916 675 fr.

MARÇAIS (Louise - Valentine - Philomène), veuve DEBRAY. — Jouissance du 29 mai 1918. 675 fr.

GODEFROY (Laurence-Suzanne), veuve DU-, QUERROY. — Jouiss. du 22 avril 1917. 675 fr.

GÉRARD (Delphine-Marie-Clotilde), veuve DURAND. — Jouissance du 8 septembre 1917 , , , , , , , , , , , , , 675 fr.

PERRUSSEL (Marie-Victorine-Anne), veuve HAMON. - Jouiss. du 18 avril 1918, 675 fr.

DÉTREILLE (Marie-Augustine), veuve ROCTON. — Jouissance du 6 juillet 1915. 675 fr.

Prescription interrompue.

BRIOU (Aline-Eugénie), veuve SORDON. —

Jouissance du 26 mars 1918 675 fr.

CARREAUD (Marie-Louise-Pierrette), veuve VALANSOT. — Jouissance du 5 janvier 1915

Prescription interrompue. J

Veuves de loldats.

J THOMAS (Marie-Louise), veuve HUMBERT,- Jouissance, du 19 octobre 1914.. , , 5G3 fr.

Prescription interrompue. RICHARD (Adèle), veuve BARRÉ. — Jouissance du 24 octobre 1917. 563 fr.

J VENERUCCI (Augusta), veuve BARRET. —

Jouissance du 2 novembre 1917.. , , , , 563 fr.

PAPION (Marie-Elisabeth-Blanche), veuve BÉARD. — Jouiss. du 20 juin 1915.,. 5G3 fr.

Prescription interrompue.

FOSSEY (Adolphine-Véronique-Marguerite), veuve BEAUDEL. — Jouissance du 17 mai 1918 553 fr- DUCROCQ (Marie-Clorinthe-Caroline), veuve BÉNARD. — Jouiss. du 31 mars l'Jid.. 563 îr.

CLANET (Louise), veuve BRL.GUIEù. —

Jouissance du 22 mai 1916. 5G3 fr.

COMBELLAS (Marie-Louise), veuve BRUJAILLE. - Jouissance du Ii avril 1917. 5G3 fr.

FAVRAT (Marie-Louise), veuve BUINOUD. —

Jouissance du G juin 1917 563 fr.

MIET (Désirée-Augustine-Thérèse). veuve CANAL. — Jouiss. du 4 septembre 1917. 563 fr.

CUILLÈRE (Louise-Marguerite), veuve CARILLON. — Jouissance du 7 avril 1918. 563 fr.

BERNARD (Philomène-Marie), veuve CASSAN.

Jouissance du 2 avril 1917. - ¡;:j:3 frTI1IKRS(Virginie-PhHomùne), veuve cmHAC, - Jouissance du 13 déllH'e 1913. 563 fr.

DAGNAUD (Marie), veuve CUISINAUD. —

Jouissance du 7 octobre 1915 563 fr.

Prescription interrompue.

ALLANT (Marie), veuve DAVID. — Jouis^an'-e du 26 février 1916. 5G3 Ir.

RAZE (Lucie), veuve DEYEDEUX. — Jouissance du 17 novembre 19i6. 563 fr.

COMPAGNAT (Marie-Thérèse), veuve DUFOUR, — Jouissance du 13 juillet 1315. 5C3 fr.

Prescription interrompue.

HOBERT (Louise-Augustine), veuve DUPUIS.

— Jouissance du 18 juillet 1917.563 fr.

.LALOIS (Gabrielle), veuve DURAND.. — Jouissance du 18 avril 1917. 5G3 fr.

ARRAYET (Dominica), veuve ALIZAGOÏHEN.

- Jouissance du 11 juin 1917. 563 fr.

BARD (Marie-Antoinette), veuve ÉPINAT. —

Jouissance du 7 septembre 1910 563 fr.

BOUBET (Marie-Juliette), veuve FERRANDON.

- Jouissance du 30 mars 1915. 553 fr.

DIVAY (Angèle-Léontine-Joséphine), veuve FEVRIER. — Jouiss. du 17 juillet 1916. 553 fr.

BEURRIER (Marie-Anna), veuve FOURAIN. Jouissance du 20 août 1916", , , 563 fr.

LAINÉ (Marie-Julienne-Albertine), veuve FRESNIL. - Jouissance du 5 mai 1916. 563 fr.

BON du (Marie-Emélina), veuve FROUART.- Jouissance du 8 juin 1915. 563 fr.

prescription interrompue.

CONSTANTIN (Antoinette), veuve GATICNOL.

- Jouissance du 19 décembre 1916. 563 fr.

SABLAT (Anna), veuve GAUTHIER. —

puissance du -2 juin 1918. 563 fr.

T( 9 G~R c rt h e - M a 11 h eJLo u i s e ), veuve AUTlER, — Jouiss. du 19 août 1917. 563 fr.

f- LE GUELLEC (Louise-Françoise-Marie), veuve GOUR.lOU, — Jouiss. du 10 août 1916. 563 fr.

DAVID (Léa Lucie), veuve GUILBERT, — — Jouissance du 16 septembre 1914 ""fP Prescription interrompue. -

FH.OMEl\TlN (Joséphine-Eugénie), veuve JAVOY, — Jouissance du 1er février 1918. 563 fr.

COUDERC (Marie), veuve JUILLAC. - Jouissance du 6 avril 1915. 563 fr Prescription interrompue.

TAISANT (Augustine), veuve LOROT. - Jouissance du 12 mars 1917 , , , 563 fr.

J GZAL (Marie-Louise), veuve LOUDIÉRÈS. —

Jouissance du 21 août 1917.,.., 563 fr.

t ,- CRILLOT (Charlotte-Hélène), veuve MALEY.

- Jouissance du 4 mars 1915. 563 fr.

escription interrompue.

! t MEUNIER lMrie-Louise-Francoise), veuve

MARCHAND. - Jouissance du 13 décembre 1915 , , , , , , , 563 fr.

Prescription interrompue.

PIERRU (Augusta-Stellite), veuve MARQUANT.

- Jouissance du 31 août 1914. , ,.. ,. 563 fr.

Prescription interrompue.

BLAIN (Berthe-Ltrcie-Mélanie), veuve MATHIAN. — Jouissance du 22 mars 1918.. 563 fr.

DELAUNE (Augustine), veuve MAYJONADE.

—'Jouissance du 17 novembre 1916. 563 fr.

QUÉROY (Amélia), veuve MILAI. — Jouissance du 17 février 1918. 563 fr.

CLERGET (Clémence-Maric-Mélanie), veuve MINOT. — Jouissance du 7 avril 1915.. 563 fr.

Prescription interrompue.

HABAULT (Albertine), veuve MOREAU. —

Jouissanee du 27 léyri-er i9i6-. ,. , , , 563fr.

LOMBÀRDI (Ursule-Catherine), veuve ORSINI. — Jouiss. du 14 décembre 1916. 503 fr.

ALLIOT (Françoise), veuve PAULAT. —Jouis- sance du 3 octobre 1914 563 fr.

Prescription interrompue.

BERNE (Marie), veuve PASSOT. — Jouissance du 9 septembre 1917 503 fr.

LEROUSSEAU (Louise), veuve PIIILIPPON. —

Jouissance du 24 octobre 1917..,. 5G3 fr.

LÉPINELX (Marie-Octavie), veuve PICAND. -

Jouissance du 28 août 1915. 563 fr.

Prescription interrompue.

COUPRY (A iigèle-Juliette-Florence) , veuve :rIr\SO. — Jouiss. du à novembre 1914. 533 fr.

Prescription interrompue.

YILATTE (Marie), veuve POUJADE. — Jouissance du 25 octobre 1917 563 fr.

ARBAUD (Marie), veuve POUYET. — Jouissance du 2 avril 1918. 563 fr.

MARICHY (Lucie), veuve PUGET. - Jouissance du 2 novembre 1917 563 fr.

DEBRIÈ (Germaine-Claire-Renée), veuve RACINE. — jouiss. du 22 novembre 1917. 563 fr.

A)nE (Marie-Angélina), veuve RAGOT. —

Jouissanco du 25 septembre 1914. 563 îr.

Prescription interrompue.

COSTET (Marguerite-Marie-Ludovic), veuve REGAL, — Jouissance du 22 mars 1918. 5G3 fr.

JEANNIN (Jeanne-Henriette-Marguerite).

v.au\'c ROBIN. — Jouissance du G octobre 1914 563 frv Prescription interrompue. ,

SAURET (Marie-Louise), veuve ROUDIER. —

Jouissance du 21 juin 1917. 563 fr.

ROLAND (Marie-Octavie), veuve ROUSSELIN.

— Jouissance du 25 juin 1915. 563 fr.

Prescription interrompue.

MERCIER (Léontine), veuve SAUTEJEAN. —

Jouissance du 21 avril 1918. 563 fr.

BARLIER (Anastasie), veuve TISSANDIER. —

Jouissance du 9 mars 1916. 563 fr.

DELCROIX (Jeanne-Marie), veuve TURLURE.

— Jouissance du 8 avril 1915. 563 îr.

Prescription interrompue.

DESHORS (Marie-Noëmie), veuve VÉROTS, — Jouissance du 1er juin uns.,. 563 fr.

DESCHAMPS (Hélene-Madeleine-Marguerite) veuve VILLE. — Jouiss. du 21 mai 1917.. 563 fr.

BONJOUR (Georgette-Félicie), veuve VOUILLOUX. — Jouissance du 2'août i9i7. 563 fr.

Orphelin de sergent.

Ornhelin MARAINE (Eugène-Henri). — Jouissance du 24 septembre 1915 au 12 novembre1933 .-''--"---'-' - 823 fr.

Tutrice: Mme veuve iluré (Eugène-Oscar).

Prescription interrompue.

Veuves et orphelins de soldats.

LENOEL (Isabelle-Léa-Louise). veuve FRÉTIGNÉ. - jouiss. du 5 novembre 1916— 282 fr.

Orpheline FRÉTIGNÉ (Marie- EugémeAdrienne). - Jouissance du 5 novembre 1916 au 22 mai 1939 281 f r.

Tuteur : M. Dutil (Julien).

Orpheline GILARD (Solange-Françoise-Modeste). - Jouissance du 28 mai 1917 au 22 juin 1927. 563 fr.

Tuteur: M. Gilard (François-César).

Orphelin LOURV (Julien-Constant-Louis).

Jouissance du 18 janvier 1918 au 11 avrl 1936. 563 î-r.

Tuteur: M. -Moreau (François-Jean-Marie).

VEYSSIER (Marie-Antoinette), veuve VENIN Jouissance du 26-septembre 1914. ,. 563 fr Prescription interrompue.

- Orphelines VENIN, 1° Marie, 2" Yvonne. Jouissance du 10 août 1915 au 26 juin 1931.,.",.,.,.,.,.,.,.. 563 f r.

Tuteur: M. Veyssier (Philippe).

Par décret du 2 novembre 1918, sur le rapport Ou ministre de la guerre, il est accordé une pension à la veuve dénommée ci-après dont le mari a été tué sur le champ de bataille. V-uvc de sergent.

MAROT (Florestine-Louise-Ernestine), veuve PARPAILLON. — Jouissance du 10 décembre 191- 825 fr.

Par décret du 2 novembre 1918, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux veuves et à l'orphelin dénommés ci-après, dont ies maris ou père ont été tués sur le champ de bataille :Veuve de sous-lieutenant.

- BILLAUT (Marrc), veuve CHARETTE. — Jouissauce du 18 avriii31'7. 1,400 fr.

Veuve et orphelin de sous-lieutenant.

RILLARD (Léontine-Blanche), veuve RACAGEL. — Jouissance du 5 mai 1917. 700 fr.

Orphelin RACAGEL (Joseph-Marius). — Jouissance du 5 mai 1917 au 4 octobre 1930. 700 fr.

Tuteur: M- Py (Josepli-François-Jean).

Par décret du 2 novembre 1918, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux veuves et orphelins dénommés ci-après, dont les maris ou pères ont été tués sur le champ de bataille :

Veuves d'adjudants. v -1 GARDILLOU (Jeanne), veuve CIIARBERNAUD.

— Jouissance du 11 avril 19Ï6 975 fr.

MACCABEZ (Marie-Madeleine), Veuve FAVREAU.— Jouissance du 5 mai 1918. 975'fr.

TURENNE (Jeanne-Louise), veuve GARNIER.

— Jouissance du il, juiu 1918 975 fr.

Veuves de sergents.

M'A G >; ILL A T (Marie - Adélaïde - Françoise), veuve BACCONNIER.— Jouissance du 14 juillet 1917. 825 fr.

IIERMENT (Marie), veuve -DUTEUIL, - Jouissance du 24 octobre 1917 825 fr.

DESCHAMPS (Silvine-Michele-Alice), veuve FÉNERAND. — Jouissance du 23 novembre 1917 825 fr.

VINOT (Madeleine-Blanche), veuve NOIREL.

— Jouissance du 11 juin 1918. 8_5 fr.

SALIOU (Marie-Joseph-Sylvie-Anne), veuve Plct"mET,- Jouissance du 27mai 1918. 825 fr.

LEMIRE (Louise-Arthémise-Albertine), veuve PIEDNOËL.— Jouiss. du 30 mars 1918. 823 fr.

CHARMY (Juliette-Marguerite), veuve RAOUL.

— Jouissance du 19 juillet 1917 .., , 825 fr.

VALOGNES (Olive-Marie-Victoire), veuve THIÉBOT.— Jouiss. du 15 mars 1918. 825 fr.

PRIN (Jeanne-Clémentine), veuve BRUNEAU, — Jouissance du 9 mai 1918. 8à5 fr,

Veuves de caporaux.

LESIEUR (Aline), veuve BONNARD. — Jouis.

sance du 25 juin 1916. 675 fr, CHAILLOU (Marie-Berthe), veuve CHAUVEAU.

—Jouissance du 24 aVfll1918. 675 Ir.

FRÉTILLE (Marie-Gabrielle), veuve DARAN.

— Jouissance du 7 novembre 1917. 675 fr.

CHAUDEY (Marie-Louise), veuve DESSAINT.-

Jouissanccdui<=''avh!1918. 675 Cr.

DESCHATRE (Madeleine), veuve GIANI. - 1 Jouissance du 1er juillet 1917.,. 675 fr.

PONT (Eugénie), veuve JOLY. - Jouissance du 10 juin 1918 675 fr.

LEPREUX (Mathilde), veuve MARCOVITZ. —

Jouissance du 18 septembre 1916.,., 675 fr.

DÉNAVE (Jeanne-Marie-Sidonie), veuve MERLE. - Jouiss. du 15 juillet 1917. 675 fr.

GERVAIS (Elisabeth-Ismérèe), veuve MILLON— Jouissance du 6 septembre 1916.,. 675 fr.

ARGAUD (Léonie-Clémence), veuve VEYRA1)11'11. — Jouiss. du 1er novembre 1917. 675 fr.

Veuves de soldats.

RÉVY (Marie-Louise), veuve ARNAUD-GODRET. - Jouissance du 21 février 1916.. 563 fr.

PINEAU (Germaine), veuve AUBOURG. —

Jouissance du 18 juin 1917. 563 fr.

PIERRAT (Amélie-Juliette), veuve AUBRY. —

Jouissance du 19 avril 1918. 563 fr.

CHAMBON (Delphine), veuve BARD. — Jouissance du 4 juin 1917. 563 fr.

SARNOUX (Séraphie-Fernande-Nadine), veuve BÉRANGER. — Jouiss, du 1er mai 1918. 553 fr.

TASSET (Marie), veuve BERSOT.— Jouissance du 30 août 1914. 563 fr.

Prescription interrompue.

PALLUT (Suzanne-Louise), veuve BILLY. —

Jouissance du 21 août 1917. 563 fr.

PIERRE (Maria), vouve BONTEMPS. — Jouissance du 26 mai 117. 563 fr.

KERIIIÉ (Marie-Louise), veuve BOYAULT. —

Jouissance du 15 mai 1918 563 fr.

GENSSE (Aimée-Louise-Blanche), veuve CAPLAIN. — Jouiss. du 3 septembre 1914. 563 fr.

Prescription interrompue, AUMAITRE (Annette), veuvce DAUMIN, Jouissance du 8 mars 1918. 563fr.

.MAHCD'AHGENT (Maric-Alphonsinc), veuve DKHUIGNY. — Jouiss. du 21 mars 1916. 5G3 fr.

GARDELLE (Célestine-Jeanne-Marie), veuve RKFFIEUX. — Jouissance du 24 octobre 1U7 563 fr.

REYNtëS (Marie-Lécnie-Germaine), veuve DELX1AS. - Jouiss. du 27 avril 1918. 563 fr.

l'ACQFE (Léontine-Marie-Theudosie), veuve JlFLOHME. — Jouissance du 23 novembre 1917 563 fr.

NOZERET (Suzanne-Georgina), veuve DESIIOGUES. — Jouiss. du 9 septembre 1917.. 563 fr.

POUTARAUD (Rachel-Marie), veuve DUMONT.

— Jouissance du 30 juin 1917. 5ô'J Cl', nmNEfi (Zélia-Louise). veuve EYMARD. —

Jouissance du 22 octobre 1914 563 fr.

Prescription interrompue.

RONNICI (Marie), veuve FARRUGIA. - Jouissauce du 11 avril 1917, 503 fr.

PAJON (Juliette), veuve FûYE. — Jouissance du 20 août 1916. r,S3 fI'.

ANDRÉ (Louise-Adèle), veuve FONTAINKJouissance du28avri!i~l8. r>03 fr.

LOULIER (Marie-Eulalie), veuve FOUGERAS.

— Jouissance du 29 décembre 1917. 563 fr.

nOQUES (Célina-faric), veuve G ASC. Jouissance dut9 Juin 1917".,.",.,. 563 fr.

RABUSSEAU (Marie-Albcrlinc), veuve CIRAR- DIN. — Jouissance du 29 mars 1918. 563 fr.

UTZ (Georgette-Charlotte), veuve HERMIER.

- Jouissance du 26 septembre 1915. 563 fr.

Prescription interrompue.

HÉDOUIN (Marie-Joséphine-Eugénie), veuve UOlJOEMENT. - Jouissance dû 24 octobre mi 563 fr.

MIHAU (Germaine veuve lIO\EZ, - Jouiss. du 21 février 1915.. 563 fr.

Prescription interrompue CAZOT (Clara-Olympe), veuve 11UART. —

Jouissance du 1er décembre 1914. 563 fr Prescription interrompue.

REMOULIN (Henriette-Mathilde) veuve HUGON. —Jouissance du 19 avril 1918. 563 fr.

DUGIliïNE (Augustine), veuve HULlN, — Jouissance du 17 juillet 1917. 563 fr.

GUÉNARD ( Suzanne - Gabrielle ), veuve HUPPY, — Jouissance du 12 avril 1916.. 563 fr.

MÉNARD (Julie-Anaïs), veuve JEANJEAN. —

Jouissance du 10 novembre 1916.,. 563 fr, BALLEREAU, (Marie- Anne-Lucie-Gabrielle ), veuve LAMY. — Jouissance du 30 mai 1916, , , , , ., , , , .,. 563 fr.

ACCART (Marie-Blanche), veuve LARGUER.

— Jouissance du 18 mai 1915.,.,. 563 fr.

Prescription interrompue.

BOISSEY ( Eugénie - Adélaïde - Marguerite ), veuve LA Y. - Jouissance du 12 septembre 1914. 563 fr.

Prescription interrompue.

MOULET ( Colette - Anne-Marie- Claire-Lise ), veuve LÉAUTÉ. — Jouissance du 5 juin 1918, , , , , , , , , , , , , , , ,. 56J fr.

ANGIN (Louise-Marie-Césarine-Julie) veuve LEBORDAIS. — Jouiss. du 25 août 1911 563 fr.

Prescription interrompue.

LAMARLE (Marie-Eugénie), veuve LEGENDRE — Jouissance du 2) juin 1916. 563 fr.

KAYSER (Marie-Eugénie), veuve LEJEUNE.— Jouissance du 23 septembre 1916. 563 fr.

BAYART (Marguerite-Ghiliaine), veuve LEVEUGLE. — Jouiss. du 13 octobre 1915. 563 fr.

Prescription interrompue.

MACIII (Marie-Anna), veuve LORDEY. Jouissance du 21 mai 1918. 563 fr.

THmf: (Marie-Fidéline-Joseph), veuve LOUCIIART. — Jouissance du 31 août 1914. 553 fr.

Prescription interrompue.

BÉTOUS (Emilia). veuve LUCBERT. — Jouissance du 9 mai 1918 563 fr.

BRUSCRET (Marie-Irma), veuve MARTIN. —

Jouissance du 4 septembre 191 j , , , , 563 fr.

M U L L E R (Catherine-Joséphine-Marcelle), veuve MAUCHAIN, — Jouissauce du 2 juin 1918 563 fr.

MOREL (Berthe-Alix), veuve MAUPJN. —

Jouissance du il septembre 1916. 563 fr.

RENAULD (Jeanne), veuve MÉNAILLE. Jouissance du 10 mars 1918 563 fr.

BOSt; (Maria-Rosa-Rachel-Marthe), veuve MOULIS. — Jouiss. du 13 mars 1918. 563 tr.

PAIMPARÉ (Julia-Rosalie). veuve MOST. —

Jouissance du 25 octobre 1915. 563 fr.

Prescription interrompue.

PAULY (Marie-Jeanne-Hélène) veuve PAGEOT. — Jouissance du 2G avril 1915.. 563 fr.

Prescription interrompue.

PETIT (Jeanne), veuve PERCEVAL. — Jouissance du27 avrU 1913. 563 fr.

PAGES (Emilie-Léonie-Louise), veuve PERRE.

— Jouissance du 5 octobre 1916. 563 fr.

MAURAND (Françoise), veuve ROUSSEAU. —

Jouissance du 18 avril 1917. 563 fr.

MATHIEU (Victoria-Maria), veuve ROUSSEL.

- Jouissance du 6 décembre 1917. 503 fr.

MACE (Mario-Françoise-Philomène ), veuve ROUSSEL. - Jouiss. du 20 mai 1918.. 563 fr.

DESCHAMPS ( Hortense - Marie - Marguerite- Anne). veuve SARAZÎN. - Jouisssance du 24 octobre 1911. , , 563 fr.

TEISSONNiÈRE(Bv3rlhc-FéHcic), veuve SERRE.

- Jouissance du 2 novembre IPli. 553 fr.

Prescription interrompue, LKSNARD (Marie-Ange-Rose), veuve SIMON.

- Jouissance du 11 mai 1918. 563 fr.

VEDEL. (Marie-Philomène). nmv"c SOULIER.

- Jouissance du 21 octobre 1917. 563 fr.

YUNGBLUT (Marthe-Catherine), veuve TEINTURIER. - Jouissance du 1"f septembre 1917 , , , , , , , , , , , , , , , , , , ., 533 fr.

DEROEUX (Cécile), veuve TOURNANT. —

Jouissance du 2 novembre 1914. 553 fr.

Prescription interrompue.

RITAINE (Marie-Stéphanie-Justine), veuve WILQUIN. —Jouiss. du 6 décembre 1917. 563 fr.

Orphelin de sergent.

Orphelin BLAYOT (Emile-Paul-Louis). —

Jouissance du 8 novembre 1915 au 13 juillet 1:)?) , , , , , , , , .., , , , , , , , ^25 fr.

Tuteur : M. Monot (Louis'

Orphelins de caporal.

Orphelins DELABRE : 1° Gisèle-Olga-Andrée 20 Paulette-Yvette-Giilelte. — Jouissance rr.

4 mai H)17 au 7 mai 1932., , , ,.. , , , , 61<) Tuteur : M. Delabre (Jules).

Orphelins de soldats.

Orphelin BONDER (Yves-Joseph-Marcct).);.

Jouissance du 25 septembre 1917 au a tembre 1933 50J11 Tuteur : M. Bonder (Jean-Louis).

Orphelin LAMARTHE : 1° Marie-Emilienne 2° Joseph-Louis-Marie. — Jouissance du Í H 1915 au 25 septembre 1nS,.,. ,. el fr, Tuteur : M. Lamarthe (Joseph).

Prescription interrompue.

————————- -: Nominations à des emplois résarvàî- —————- Jr Par arrêté du doyen de la faculté des de l'université de Grenoble en date du 31 )d lire 1918, M. Pacot (Jean-Louis, a été, à defat de candidat militaire classé, nommé garçon u laboratoire à ladite faculté.

PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués relatifs aux opératoia3 Communiquas relatifs aux opera-toios militaires. p militaires. ?

COMMUNIQUÉS FRANÇAIS Paris, le 9 novembre 1918, H heures.

Au cours de la nuit, activité d'artillerie et de mitrailleuses en plusieurs points dtl front.Ce matin, nos troupes ont -repris lelJt marche en avant sur toute la ligne. f.

Paris, le 9 novembre 1918, 23 heures.

Nos troupes, poursuivant leur marche cavant, ont progressé de quinze kilométré en certains points au cours de la journée- t A gauche, nos éléments de cavalerie 011 franchi la frontière belge, bousculant IC5 arrière-gardes ennemies, faisant des prl' sonniers, s'emparant de canons et d'titl matériel considérable, notamment de pll1' sieurs trains do chemins de fer.

Glageon, Fourmies, Ilirsoa, Anoret Saint' Michel ont été occupés par nous. Nos élé' ments continuent la poursuite au-delà e ces localités sur la ligne générale Mornl, gnies, lisière nord de la forêt de Saint-M1' chel, Macquenoiso et Forge-Philippe.

Plus à l'est, après avoir forcé le passai du Thon et de l'Aube et enlevé les platU au nord de ces deux rivières, malgré une vivo résistance de l'ennemi, nous avon pris Signr-le-Petit qui a été largement dé# passé. Nous avons atteint la voie ferrée de MÓ zières a Hirson et le village de Wagny a sud de NIauber t-Fontaine.

Sur notre droite, nous bordons le coor de la Sormonnc. Nous avons abordé et en touré Mézières et Mohon et franchi laMeû9 plus à l'est à la hauteur de Lûmes.

COMMUNIQUÉS BRITANNIQUES 9 novembre 1918 (après-midi', La forteresse de Maubeuge a été prise la division des gardes et la 62e division. 0 d troupes ont fait de bons progrès au s

de cette ville et se trouvent franchement à l'est de la route Avesnes-Maubeuge.

Entre Maubeuge et le canal Mons-Condé, notre avance se poursuit.

Entre l'Escaut et le canal Antoing, nous continuons de pousser en avant vers Peruwelz.

Au nord de Tournai, nous nous sommes établis sur la rive est de l'Escaut, dans le voisinage d'Herrines et de Bcrchem.

9 novembre 1918 (soit).

Sur tout le front britannique, nos troupes progressent en serrant de près l'ennemi qui bat précipitamment en retraite.

A l'aile droite, les 4c'et 3" armées avancent sur les deux rives de la Sambre vers la frontière belge, en ne rencontrant qu'une résistance sommairement organisée.

Au centre, la lrc armée a fait des progrès rapides sur les deux rives du canal de Mons a Condé. Au sud du canal, nos troupes ont traversé la voie ferrée de Maubeuge à Mons et s'approchent de cette dernière ville. Au nord du canal de Mons à Condé, l'aile gaucho de la 11, armée, en liaison avec des divisions appartenant à l'aile droite de la r), armée, ont nettoyé la zone entre l'Escaut et le canal d'Antoing, se sont emparées de Peruwelz et ont franchi au sud le canal d'Antoing.

A gauche, la 5e et la 6" armées ont atteint sur tout leur front la rive est de l'Escaut.

Les troupes de la 5e armée ont pris Antoing et Tournai et ont progressé vers l'Est de ces localités. Plus au Nord, la 2e armée approche do Denain. COMMUNIQUÉ AMÉRICAIN 9 novembre 1918 (après-midi).

A l'est fe-la Meuse, dans la région au nord et au sud do Damvillers, notre avance continue favorablement, bien que rencontrant une résistance acharnée de mitrailleuses. ,

Le long de la ligne de la Meuse, de Sassey à Wadlincourt, la nuit a été marquée par 'les combats d'artillerie et de mitrailleuses.

COMMUNIQUÉS BELGES du 9 novembre 1918.

Matin. — Vive activité de l'artillerie, pendant la nuit, sur le front belge.

Les troupes belges bordent le canal de Gand à Terneuzen, depuis Iq fronce hollandaise jusqu'à la station deGand.

Les troupes de l'armée française de Belgique, progressant au delà de l'Escaut, ont pu, malgré une vive résistance, occuper les localités de Welden, Edelaere, Melden et la r ie nord de Poites dont la partie sud a do occuple par les troupes britanniques A l'est de Melden, les hauteurs de Copponberg ont été enlevées.

SÉNAT

AKHÉE 1913 SESSION UDINAina Ordre du jour du mardi 12 novembre.

Ordre du jour du mardi 12 novembre, A quinze heures. — SÉANCE pUBUQua I«re tlélibération sur la proposition de loi, .INe par la Chambre des députés, tendant

à l'affectation d'un crédit pour la part contributive de l'Etat dans l'établissement d'un avant-projet de travaux pour l'amélioration de la Seine entre Port-à-l'Anglais et Rouen. (Nos235, année 1917, et 391, année 1918. — M. Albert Gérard, rapporteur.) 1er délibération sur la proposition de loi.

adopté par la Chambre des député, tendant à étendre aux comptables de matières des établissements publics les avantages du cautionnement mutuel, (Nos 351 et 396, année 1918. —

M. Milliès-Laeroix, rapporteur.) 2e délibération sur la proposition de loi, tendant à combattre la dépopulation par des mesures propres à relever la nataiité. (Nos 311 et 329, année 1910; 354 et 402, année 1912 ; 449, année 1913; 31, année 1917, et 3, année 1918. —

M. Cazeneuve, rapporteur.)

lre délibération sur : 1° la proposition de loi de M. Guillaume Chastenet et plusieurs de ses collègues tendant à la création de chambres d'agriculture ; 2° la proposition de loide M. Gustave Lhopiteau et plusieurs de ses collègues tendant à instituer des chambres d'agriculture départementales; 3° la proposition de loi de M. Louis Martin et plusieurs de ses collègues tendant à la création de chambres d'agriculture. (Nta 65,178, 346, année 1912; 254, année 1916 ; et 294, année 1918. — M. Gustave Lhopiteau, rapporteur.) 1re délibération sur la proposition de loi de M. Guillaume Chastenet et plusieurs de ses collègues tendant à établir un concordat préventif. (Nos 92, 139, année 1910 et 370, année 1918. — M. Etienne Flandin, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifiant les lois des 2 janvier et 7 avril 1917, en ce qui concerne les encouragements à la culture mécanique.

(Nos 149, 305 et 1.01, année 1918. M. Chauveau, rapporteur, et no , année 1918, avis de la commission des finances, M.. rapporteur. — Urgence déclarée.)

La séance du mardi 12 novembre est la 52e de la session ordinaire de l'année 1918.

Les billets portant la date dudit jour et valables pour cette séance comprennent: 1er étage. — Depuis M. Dominique Dclahayc, jusques et y compris M. Feneux, Tribunes, — Depuis M. Mulac, jusques et y compris M. le comte de Saint-Quentin.

Les biilets distribués ce jour seront valables pour ia 53° séance et comprennent : 1" étage. — Depuis M. Flaissières, jusques et y compris M. Goy. »

Tribunes, — Depuis M. Saint-Romme, jusques et y compris M. Bienvenu-Martin.

Convocation du lundi 11 novembre.

Commission des affaires étrangères; — à deux heures et demie. — Local de la commission des douanes.

CHAMBRE DES DÉPUTÉS 11e législature- — Session de 1918-

Ordre du jour du lundi 11 novembre.

A quatorze heures et demie. — SÉANCE PUBLIQUE &

1, - Discussion de la proposition de loi de M. Bergeon instituant une nouvelle réglementation du dépôt d'office de la douane. (V" 4j2.s4881. — M. le duc de LaTrémoïlle, rapporteur.) (Sous réserve qu'il n'y ait vas débat. — Application des articles 97 à 99 du règlement.) 2. — Discussion du projet de loi tendant a accorder une indemnité exceptronnelle du temps de guerre aux personnels civils de l Liai et un supplément du temps de guerre pour charges de famille aux personnels civils et militaires et portant ouverture de crédits addi-

tioninels aux crédits provisoires alloués sur 1 exercice 1918 pour les dépenses militaires et les dépenses exceptionnelles des services civils.

(Nos 4973-5121. — M. Louis Marin, rapporteur.) 3. - Discussion du projet de loi tendant à relever le taux des allocations prévu par la loi du 5 août 1914 et modifié par les lois des 31 mars et 4 août 1917. (N°S 5076-5120. - M. Louis Marin' rapporteur.)

La commission du budget a désigné : M. Adrien Dariac, rapporteur du projet de loi no 5127, concernant les encouragements à la création de colonies d'apprentissage agricole.

La séance du lundi 11 novembre est la 1206 de la session ordinaire de 1918; des billets hors série sont valables pour cette séance.

Commission du budget.

Séance du samedi 9 novembre.

Présents. - MM. Péret (Raoul), Marin (Louis), Ajam, Albert Grodet, André liesse, Aubrint (Paul), Bénazet, Bender (Emile) (Rhône), Boulfandeau, Dariac (Adrien), Dubois (Louis) (Seine\

Landry, Merlin, Morel (Paul), Noël, Haiberti, Roche (Jules), Serre (Louis), Siegfried, Simyan.

Commission de l'armée.

Séance du samedi 9 novembre.

Présents. - MM. René Renoult, Accambray Augagncur, Bénazet, René Besnard, l'amiral Bicllaimé, Borrel, luilloux-Lafont, Bracke, Caffort.

Charles Leboucq, Couesnon, Dalbiez, Deschamps, Etiennc, Galli, Girard-Madoux. Godet, Henry Paté, Lasies, Lauraine, Laval, Lorimy, Lugol, Maginot, Millerand, de Montaigu, Paul Laft'ont, général Pédoya, Picard, Pichery, Pierre Rameil, de Puineuf, Queuille, Raffin-Dugens HCllande), Thierry-Gazes, Voilin.

Convocation du lundi 11 novo libre.

1re sous-commission de la commission de l'armée, à onze heures et demie. — Local du Sc bureau.

AVIS ET COMMUNICATIONS

Ministère des finances.

La société « Est asiatique danois » ayant son siège à Copenhague est, à partir du 5 juin 1918, abonnée au timbre pour 50,000 actions, nos 50001 à 100390 d'une valeur nominale de 500 couronnes.

La société « Compania minera Nazareno y anexas, S. A. Il, avant son siège à Mexico est, à partir du 5 novembre 1918, abonnée au timbre pour 80,000 actions d'une valeur nominale de 10 pesos, nOS 20001 à 40030, 80901 à 110000 et 2000J1 à 230000..

La société « Pétroles de Boryslaw «, ayant son siège à Anvers est, à partir du 18 novembre 1918, désabonnée au timbre pour 30,0 10 actions de capital, nos 1 à 30030 d'une valeur nominale de 100 francs.

♦

Commissariat général des essences et combustibles.

PRIX DE VENTE DE L'ESSENCE, DU PÉTROLE= ET DES HUILES DE GRAISSAGE 1° Prix de vente du pétrole et de l'essence.- Le ministre de l'agriculture et du ravitaille Le ministre de l'agriculture et du ravitaillement, sur la proposition du commissaire général aux essences et combustibles, et après

avis conforme du comité général du pétrole, rendu à l'unanimité en sa séance du 5 novembre 1918, a fixé comme suit les prix de vente au gros de l'essence et du pétrole jusqu'au 31 janvier 1919 :

Essence. 100 fr. l'hectolitre.

Pétrole. 50 fr. —

(anciens prix maintenus.) Ces prix s'entendent quai Rouen en bidons de 50 litres, non compris, en ce qui concerne l'essence, la redevance de 2 fr. par hectolitre constituée par l'article 7 du décret du 31 août 1917.

Les prix de vente au détail par département feront l'objet a une publication ultérieure et prochaine.

2° Prix de vente des huiles de graissage.

Le ministre de l'agriculture et du ravitaillement, sur la proposition du commissaire général aux essences et combustibles, et après avis conforme du comité général du pétrole, rendu à l'unanimité en sa séance du 5 no* vembre 1918, a fixé comme suit les prix de vente des huiles de graissage :

Huiles pour broches et tissage.",., 155 à 172 Huiles pour transmissions légères.. 167 à 171 Huiles pour transmissions moyennes. 170 à 175 Huiles pour transmissions lourdes.. 171 à 184 Huiles pour organes de machines et machines agricoles 170 à 164 Huiles pour moteurs légers 169 à 177 Huiles pour gros moteurs, , , , , , 175 à 187 Huiles pour machines électriques, turbines, dynamos ,.. 182 à 187 Huiles noires pour wagonnets,.,.,. 154 à 158 Huiles noires il cylindres ordinaires. 163 à 168 Huiles noires à cylindres pour sur-

chauffe moyenne. , , , , 174 à. 180 Huiles noires à cylindres pour surchauffe haute ¥.. 185 à 190 Huiles A pour cylindres claires ordi- 185 à i~)0 naires.,., 172 à 181 Huiles A pour cylindres claires moyennes - 178 à 183 Huiles A pour cylindres claires supérieures à compte-goutte.» 186 h 195 Huiles pour turbines à glace 18!) à 193 Huiles pour compresseurs d'air 187 à 193 Huiles pour transformateurs 170 à 183

Ces prix s'entendent aux 101 kilogr. d'huile net pris à l'entrepôt.

h <r^

Caisses d'amortissement et des dépôts et consignations.

I. - CAISSE D'AMORTISSEMENT (Application de t'art. 5 do la loi du 20 octobre 1917.) Capitaux employés en achats do rentes effectués en bourse du tei' an 1'' novembre 1918 pour le fonds spécial des emprunts de la défense nationalc. , , , , , , , , , , , , 23.999.977 90 II. - CAISSB DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS opérations des caisses d'épargne ordinaires avec la caisse des dépôts et consignations, (Résultats parvenus du 1"' au Id novembre 1918.)

Dépôts de fonds,. , , 4.465.706 69 Retraits de fonds (1) 1.672.201 26 Excédent de dépôts. , , 2.791.505 43 Excédent de dépôts du 1er janvier au III novembre 1918 235.9i2.994 Capitaux employés en achats de rentes effectués en bourse du 1er au 10 novembre 1918 : 1° Pour le compte des déposants des caisses d'épargne ordinaires. 4.860 54 20 Pour placement des arrérages et des capitaux encaissés sur lc> valeurs composant le portefeuille provenant des caisses d'épargne ordinaires.. , , , , , , , , , , 2.999.990 10

(1) Non compris les retraits affectés à des souscriptions à l'emprunt reçues par les caisses d'épargne et qui seront ultérieurement centralisél)

1 9 —————— n

ACADÉMIE DES SCIENCES

Séance du 4 novembre.

PRÉSIDENCE DE M. PAUL PAINLEVÉ Ovation aux savants lillois. — MM. Barrois, professeur à la faculté des sciences de Lille, membre titulaire de la section de minéralegie; Calmette, directeur de l'institut Pasteur de Lille, et Parenty, directeur de la manufacture des tabacs de cette même ville, ces derniers, l'un et l'autre, correspondants de la Compagnie, assistent à la séance. Le président, M. Paul Painlevé, leur souhaite la bienvenue et les félicite, au nom de l'Académie, d'avoir, en vrais Français, continué à servir la science et l'humanité, en dépit des dangers de toutes sortes qui les menaçaient à tous moments dans les circonstances affreuses que l'on sait.

M. Calinette remercie par quelques paroles émues.

Election d'un correspondant. — L'Académie élit, à l'unanimité de ses suffrages, correspondant de la Compagnie pour la section de géographie et de navigation, en remplacement de lord Thomas Brassey, décédé, M.Philippe Watts, de Londres.

Le siège du docteur Labbé. — L'Académie procède il l'élection d'une commission de six de ses membres, qui sera chargée de présenter une liste de candidats à la place vacante, dans la division des académiciens libres, par le décès du docteur Labbé.

Cette commission, qui se réunira sous la présidence de M. le président de l'Académie, doit comprendre deux membres de la division des sciences mathématiques, deux membres de la division des sciences physiques, deux membres de la division des académiciens libres.

MM. Emile Picard, II. Deslandres ; A. Lacroix, A. Laveran de Freycinet, G. Carpentier, réunissent la majorité absolue des suffrages, Une réponse flétrissant les crimes allemands.

— MM. les secrétaires perpétuels communiquent la réponse qu'ils ont faite aux membres et correspondants de l'Institut, de l'Académie de médecine et de l'Académie d'agriculture, habitant Lille, dont la lettre a été lue à la dernière séance et publiée dans le dernier numéro des Comptes rendus. Elle est conçue en ces termes :

Chers collègues,

L'Académie a appris avec une vive émotion les actes odieux que vous dénoncez dans votre lettre. Elle partage votre indignation et vous félicité du courage stoïque avec lequel vous avez supporté les longues et dures épreuves de l'occupation ennemie. De telles atrocités mettent pour longtemps l'Allemagne au ban des nations civilisées. Nous sommes entièrement d'accord avec vous en ce qui concerne les futures relations internationales. Dès le 30 septembre dernier, l'Académie émettait à ce sujet une série de vœux, parmi lesquels nous relevons le suivant : « Les gouvernements des pays alliés s'abstiendront d'envoyer des délégues à toute réunion internationale, où devraient figurer des représentants des empires du Centre.

« Il est désirable que les nationaux des pays de l'entente adoptent la même ligne de conduite et ne prennent part à aucune entreprise où collaboreraient des nationaux de ces empires. Il Le mouvement d'indignation contre les crimes allemands n'est pas spécial aux savants français. Vous trouverez dans les Comptes rendus du 21 octobre les résolutions prises par la conférence interalliée des académies scientifiques, qui s'est réunie à Londres les 9, 10 et 11 octobre. Elles donneront satisfaction au ressentiment que vous nous exprimez ; il est partagé par tous ceux qui pensent que des réparations et des expiations sont nécessaires pour des forfaits plus odieux que ceux qu'a connus l'humanité dans les temps les plus barbares.

Veuillez agréer, chers collègues, l'expression de l'affectueuse sympathie de l'Académie.

EMILE PICARD, ALFRED LACROIX.

A MM. Parenty, Laguesse, docteur Duret, Aimé Witz et A. Calmette, à Lille.

La vie psychique des insectes. — M. Ilotivier fait hommage à l'Académie d'une étude, iliti- tulée : La vie psychique des insectes, qu'il vie de faire paraitre dans la bibliothèque de PA, losophie scientifique du docteur Gustave Le Bon. Les idées essentielles et les conclusion- do ce travail sont les suivantes : Il n'est pas douteux que les articulé, s, su 0 tout les insectes, aux termes les plus élevés de leur évolution psychique, semblent se rapprocher de nous et se livrent à des activités t¡U pourrait croire humaines. Pour expliquer ce fait et l'interpréter, l'auteur établit que le. c* ractère dominateur de l'évolution psyçhiQ".

des articulés et la transformation rapide 3e facile des actes intelligents en habitudes et ces habitudes en actes automatiques héréditaires. Grâce it celle faculté, ces animaux OH pu enrichir par des voies intelligentes leur,pa- trimoine instinctif, qui est réduit aux l'hel1 mènes purement mécaniques des tropisuies ,.

des ry'thmes chez les êtres vivants où le sp* tème nerveux n'est pas différencié. Ainsi ,al: mentés par des sources intelligentes, les ![l:J tincts des articulés ont pu acquérir un dl'rc: loppement merveilleux qui ne cesse pàs ti s'accroître; avec une intelligence que pos- dent seulement quelques singes, l'AmmopMl<' urnaria se sert parfois d'un outil (petit caillou) pour damer le sable qui ferme son gîte; cet acte intelligent pourra devenir instinctif comme celui des fourmis qui emploient ICItr.4 larves en manière d'aiguilles pour rapprocher et coudre bords abords les feuilles de leur nid.

Après avoir exposé les règles de cette évoltl tion spéciale et appliqué ces règles à quelque exemples (rapports des insectes et des fleUI", retour au nid, origine des sexes chez les by ménoptères, formation des sociétés d'insectes M. Bouvier conclut en disant que les articlIll": au contraire de l'homme, accomplissent leUI" actes les plus merveilleux sous l'impulsion d' instincts, que l'intelligence leur permet et amet d'adapter ces actes aux conditions de l'cn- tourage et, qu'eu somme, jamais ces aniHlal « ne s'éloignent autant de nous que lorsqu'il -paraissent davantage nous ressembler ». *

Tuberculose pulmonaire, - M. Edmond Pef rier présente une étude du docteur Casimir Cépède sur un vaccin qui a donné notamment dans le dispensaire parisien, où il l'a expérimenté, les plus heureux résultats. Ce vaccin il pour effet d'entraîner la digestion des J¡acj¡lL' de Koch par les phagocytes ou globules bla¡¡l" du sang.

Les malades soumis à ce traitement ont v11 diminuer le nombre de bacilles. Certains gl!t" ris n'en ont plus. Enfin les malades augniei1* tent sensiblement de poids et reprennent df3 forces.

Travaux divers. — M. Barrois entretient l'Académie de la géologie du bassin houiHer('" Nord et du Pas-de-Calais. M. Parenty conum1' nique une étude très technique de thermodynamique. M. Violle analyse une note s,lit certains engrenages employés en horlogerie.

M. Laveran présente une étude d'un de -se,, élèves ayant trait à la filariose à l'ariW'a d'Orient.

Après l'exposé de quelques autres travaux d'ordre très technique, l'Académie est cnlJ'CtJ en comité secret.

Le maréchal Foch à l'Académie de s sciences.Sur le rapport d'une commission composée cie : MM. Emile Picard, Lacroix, de Freycinet, Lave* ran, Deslandres et Carpentier, l'Académie présente, à l'unanimité, pour la place d'académicien libre, vacante par suite du décès du (101" leur Labbé : en première ligne, le maréchal Foch, notre glorieux généralissime ; en se, conde ligne (ex æquo et par prdre alphabétique), MM. Janet, professeur à la Sorbonne, direct01' de l'école d'électricité ; Maurice d'Ocagne, pr- fesseur à l'école polytechnique ; Renaud, dli1 recteur du service de l'hydrographie de 1,4 marme., La séance est levée à cinq heures. ;; CnAR!,IER.-

Les abonnés sont instamment priés de toujOIl joindre une des dernières band cs à leurs (ilermagidll de renouvellement, de changement d'adresse o.

leurs réclamations. - ----Imprimerie. 31, quai Voltaire, Paris T*. „

Le Directeur des Journaux officiels ; G. PEXCSUM"

EXTRAIT DU COURS - AUTHENTIQUE DE ; LA BOURSE i

- 1 TERME 1 1 JOnco Samedi 9 Novembre AU COMPTANT Opérations JOtlss, Samedi 0 :\"ovembre AU COMPT Jo - de liquidation. -1 --1 1 FONDS D'ÉTAT FRANÇAIS 62'=:.:7. ".6'!: ::1 E;m» •»% : ": ort.1RI'3%, 62-. 6 2

^messes d'inscriptions 3 %, 6<5f !> Oc"ï • 1« » 3 amort. (r. 500', p. coup, de Oct. 18 a ainort. (r. 5001, p. cotip. de 7ir J

o ~78ai<m). 7~ .-Nov. 118 8 Vî1 i /3 amort. (r. à 200 fr. 4 P;,îj"uP- de 7 fr, de r'e, de 1915 à ::: :: Mai4Q 19,19), au comptant Wai18, /Pa5e(^eP- le 1er févr. 1915. ::::: Sont 1R Ji Ào (an comptant). , /1

KOT « ^(auwmptant). 87'6(}.

Août 18 3 9 1.

miros de fet- de 1 •ra50°f- 391 :.

OBLIGATION : , , , , , , , , , , , , , ,

••• Obliatiops du TVÉ'SÔR: : : : : ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; FONDS GARANTIS par le Gouvernement français Oct. 18 Oblig.Xnnisiennes'Î1'/ IQOV » » Août 18 ; Prot-dcl'Anu«™I^Ohl. rembcf. alQQfr. 50' „ 58*..

1 TERME

jonss. 1 Samedi 9 N„ ovemb, re AU COMPTANT opérations de liquidation.

Nov. 18 Colon, de Madagascar. Obi. 2 i 1897, r. axp.(int.ctam.s;ar.).

Sept. 18 d° 3 1903-1905, obi. 500 fr., reinb. an pair. ((îar. Klal franç.). C7f2o > r Oct. 18 Gouv. gêner, de l'Afrique occid. f»° *

Emp.3%1903-7-10.0'J.500f,r.p. 356

Nov. 18 Gouvern. gén. du Congo Français.

« Emp. 3% 1909. Obi. 590' renib.

au pair (int. et amort. garantis). 350.

Oct. 18 Gouvern. général de l'Indo-Chine.

l • Emp.3%l{!Oà.0b. rt00' r.au pair Sept. 18 d° d° 3|4 1913. 0.500fr au p. 3til Juin 18 Gouv. du Maroc. Enipr. 4 191 iObi. 5001'r. r. an p. int. et a™, g. 420 417 •• Sept. 18 d° Emp. 5% 1918, renib. à 5001'r. 4üO.. "",,,,,,,. ,. ,.

EMPRUNTS DE COLONIES Juill. 18 Gouvernement Gé.i. de l'Algérie.

Nov. 18 Emp.3%l«i2.0b^500', t. p. 358 Nov. 18 Gouv. én, de t'int'o-Chii'.c. Emp.

des Chemins de 1er. Obi. 3 1899 et 1905, remb. à 500 fr. 320 Nov. 18 do 3 1902. rembours. a500fr. 298 1 I Août 18 GouvernemcnITunis:('n. Emprmits 3 19Q2-Q7rObl. remb. 50!) fr. 330

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tf ew-York 543 a 51S

Norvège li8 à 152

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Suisse. lOli à 103 Argentine à

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COURS DU 9 NOVEMBRE 1918. — HUILE DE LIN. Les 10) kilogr. nets en entrepôt à COURS DU 9 NOVEMBRE 1918. - IIL'ILE DE COLZA. Les 100 kilogr. nets en enrep¡jt.:,..;.,. a couns DU MERCREDI 6 NOVEMBRE 1918. - SUIF INDIGÈNE. 43" franco Paris, les 103 k¡iogr.,.,. 430 a 47a

.A.N'"O:r'fCES Les annonces sont reçues à la SOCIETE GÉNÉRALE DES ANNONCES 8, place de la Boursc, Paris 2°.

L'Administration et les Fermiers déclinent toute responsabilité „ quant à la teneur des annonces.

MARINE NATIONALE

APPEL A LA CONCURRENCE A CHERBOURG MATIÈRES GRASSES Ouverture des soumissions: 22 novembre 1018.

Conditions de recette du cahier des charges, Délai de livraison: A pr0p0SCsr par les sou" missionnaires Cautionnement : Il n'en sera pas exigé.

Pour tous rtmseignements complémentaires, s'adresser au service des approvisionnements de la fiotte, à. Cherbourg. approvisionnements de la marine (service central de l'intendance ou commission centrale des marchés commer- ciaux).

Cherbourg, le 7 novembre 1918.

Le commissaire en chef: LE BARRIER Chef du service des approvisionnements de la flotte.

DÉCLARATIONS D'ASSOCIATIONS (Art. fer du décret du y6 aolle 1901,) 15 octobre 1918.

lIEMENT ÉCONmlIQUE DU PERSONNEL DES HOSPICES D'ORLÉANS Siège: Rue Porte-Maderées et d'ob n, Achat en commun de denee*et obJets do consommation.

MARINE NATIONALE

OUVERTURE DES SOUMISSIONS A BREST le 26 novembre 1918.

VÊTEMENTS ïliiPEBfiiÉÊBLES NOIRS Importance : Trois lots égaux de chacun 1,000 vêtements.

Durée : jusqu'au 15 mai 1910.

Date de dépôt des offres : Avant le 2G novembre 1918.

Cautionnement : 5 010 valeur chaque lot sauf demande contraire et sur justification garantie bonne exécution du marché.

Lieu où l'on. peut trouver des renseignements complémentaires : Bureau des marchés de l'habillement.

Brest, le 7 novembre 1918.

Le chef du service des subsistances IÉ et de l habillement.

FABRIQUE DE CARTON BITUMÉ POUR TOITURES Sablé et non sablé — Stock importl disponible, Mon VAVWIÎH 3ï8 année - Tél. Roq. 34-77, ÏUiHnBi PARIS - 41, Bd Richard-Lenoir.

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A.-VI S MM. les Actionnaires de la SOCIÉTÉ DU COMPTOIR DE L'INDUSTRIE DU SEL ET Il PRODUITS CHIMIQUES DE L'EST, SALINE DE S'-NICOLAS, SOUDIÈRE DE LA MADELEINE, sous la raison sociale : MARCHÉVILLE- DAGU1N et C c, sont informés que l'Assemblée générale annuelle auivi lieu au Siège de la Société, 44, nie de Ch;\îeaiiLandon, à Paris, le samedi "O novembre t'jiS, à quatorze heures et demie précises.

ORDRE DU JOUR : 1° Rapports du Gérant et du Conseil de Surveillance ; 2° Approbation des Comptes de l'exercice 1017lUiS; 3° Répartition du solde du comDte Profits et Pertes. Fixation du Dividende; 4° Election d'un membre sortant du Conseil do Surveillance.

Les actionnaires propriétaires do titres au* porteur devront les déposer, dix jours au moins à l'avance, soit au siège social, à Paris, soit à la Saline de St-Nicolas soit dans les caisses de la Banque de France, de la Saciété Nancéienne, de la Banque Renauld, du Comptoir National d'Escompte lfa Paris, du Crédit Lyonnais ou de la Société Générale.

QUATRIÈME EMPRUNT DE LA , u 9-, nNaT& DÉFENSE NATIONALE

<( J'appellerai cet Emprunt, VEMPRUNT DE LA LIBÉRATION. Cette libé- ration nous la voulons et l'espérons complète dans le plus bref délai possible. Et je suis * convaincu que pour cette tâche affinera l'argent de l'épargne française. » J : (L.-L. KLOTZ, ministre des finances.) La nouvelle rente est exempte d'impôts. Elle jouit des mêmes privilèges que les rentes 57« 1915, 1916 et

47. 1917. Elle est admise par l'Etat en payement de l'impôt sur les bénéfices de guerre. Elle est à l'abri de toute conversion pendant 25 ans. Elle comporte une primc de remboursement de 29 fr. 20 pour un montant nominal de 100 fr. égale à 41.24 du capital versé à la sous; cription.

Prix d'émission : To fr. 80 Revenu réel : 5 fr. ©S 7° "9' « k , Le Souscripteur peut demander à bénéficier de la libe.0 ration en quatre termes échelonnés de la manière sui" ,, vante : 12 fr. en souscrivant, 19 fr. 70 le 16 Janvier 19,19; 20 fr. le 1er Mars 1919; et 20 fr. le 16 Avril 1919. {

La souscription ouverte le 20 Octobre sera close l6 24 Novembre 1918.

La BANQUE DE FRANCE admettra cette rente e garantie d'escompte et d'avances.

-————————————————' - .'!I LES SOUSCRIPTIONS SONT REÇUES PARTOUT: Caisse centrale du Trésor (Pavillon de Flore), Trésoreries Générales, Recettes des Finances, Perceptions, Recettes de 1 Enregistrement, des Douanes et des Contribution3 indirectes, Bureaux de ,Poste, Caisse des Dépôts et Consignations, Banque de France, Banque de l'Algérie, Recette Municipale de la Ville de Paris, Caisses d'Épargne, Banques, Établissements de crédit, Agents de change, Notaires, etc.