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Full notice

Title : Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Publisher : (Paris)

Publication date : 1916-01-05

Type : text

Type : printed serial

Language : french

Language : français

Format : Nombre total de vues : 640344

Description : 05 janvier 1916

Description : 1916/01/05 (A48,N4).

Description : Note : GG14181.

Description : Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères

Description : Collection numérique : Traités, accords et conventions

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)

Rights : public domain

Identifier : ark:/12148/bpt6k63131489

Source : Bibliothèque nationale de France, département Centre technique du livre, 2009-100524

Relationship : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Provenance : Bibliothèque nationale de France

Date of online availability : 06/05/2013

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SOMMAIRE

PARTIE OFFICIELLE Ministère de l'intérieur.

l, autorisant le gouverneur général de 1Aig rie à procéder à des opérations d achat et de vente de bles, orges et faIr]. pour .e ravitaillement de la population civile (page 8j).

PO"iitn nominations dans le per-onnel de l'administration préfectorale (page 90).

Ministère des finances.

liét:l'c! autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Pontivy (Morbiuan (erratum) (page 91).

, Ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des inventions intéressant la défense nationale.

.AIl':!, portant promotions de classe dans le personnel des agents du service intérieur de .'administration centrale (services de l'instruction publique) (page 91).

- no mant des boursiers près les facultés des sciences, les facultés des lettres et les facultés do médecine (erratum) (page 91).

Ministère des travaux publics.

Décret approuvant la substitution du concessionnaire des tramways de Mortagne à la Loupe et de la Lacelle à Trun (page 91).

Arptit, supprimant le service de construction et de contrôle de construction de la ligne de chemin de fer de Guillan à Rivesaltes (section comprise dans les PyrénéesOrientales) (page 92).

Finistère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes.

décret supprimant le bureau du cabinet du ministre du commerce et de l'industrie (page 92).

Création d'un bureau de poste (pago 92).

Ministère de la guerre.

Citation à l'ordre de l'armée (page 92).

Liste des élèves aspirants d'infanterie promus aspirants (page 92).

DécrL' et décisions portant promotions (cavalerie : réserve) (page 94).

— portant nominations (vétérinaires militaires : armée active) (page 95).

— portant mutations (gendarmerie : réserve) (page 95).

— portant nominations (artillerie : armée active, réserve et armée territoriale) (page 95).

— portant nominations (service de l'intendance : armée active) (page 95).

— portant nominations (cadre auxiliairo du service de l'intendance) (page 96).

— portant réintégrations (service de santé) (page 96).

- portant nominations (service de la Justice militaire) (page 96).

- portant nominations (troupes coloniales) (page 96).

Circulaire complétant les dispositions contenues dans la dépêche du 26 décembre 1915 sur les engagements spéciaux (page 96).

Médailles d'honneur des épidémies (page 97).

Ministère de la marine.

Décisions portant affectation d'aumôniers (page 97).

- portant admission à la retraite (commis des services do l'intendance et de sauté) (page 97).

- portant nomination (inspecteur de la navigation maritime) (page 98).

- portant promotions (syndic et garde maritime) (page 98).

Liste des armateurs, capitaines ou patrons des navires de commerce et des cheis mécaniciens qui ont obtenu des félicitations pour la bonne tenue de leur navire et le bon entretien des machines, chaudières, etc., etc. (page 98).

Circulaire relative à la reprise des concours d'admission aux écoles d'élèves officiers (page 98).

Ministère des colonies. t Décret allouant des indemnités pour frais de bureau et de représentation aux officiers titulaires d'emplois nouveaux créés en Afrique occidentale et en Afrique équatoriale française (page 99).

Ministère du travail et de la prévoyance sociale.

Décret modifiant le décret du 22 septembre 1913 relatif à l'organisation du corps des inspecteurs du travail, modifié par le décret du 13 janvier 1914 (pago 99).

Pensions. — Concession de pensions (guerre) (page 100).

PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués relatifs aux opérations militaires (page 113).

Sénat. — Ordre du jour (page 113).

Chambre des députés. — Réponses des ministres aux questions écrites. — Ordre du jour (page 113).

Avis, communications et informations.

MINISTÈRE DE LA. MARINE Avis de décisions du conseil des prises (page 114).

Académie des inscriptions et belles-lettres (page 115).

— française (page 115).

— des beaux-arts (page 115).

— de médecine (page 115).

Annonces (page 120).

PARTIE OFFICIELLE

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'intérieur et du ministre des finances ; Vu la loi du 3 juillet 1877 sur les réquisitions militaires ; Vu le décret du 8 août 1885 pour l'application en Algérie de la loi du 3 juillet 1877 sur les réquisitions militaires ; Vu la loi du 16 octobre 1915 portant ou-


verture au ministre du commerce, de l'in-

dustrie, des postes et télégraphes sur l'exercice 1915 de crédits additionnels aux crédits provisoires pour procéder à des opérations d'achat et de vente de blé et de farine pour le ravitaillement de la population civile ; Vu le décret du 16 octobre 1915 rendu en exécution de l'article 8 de la loi du 16 octobre 1915 ; Vu le décret du 16 octobre 1915 rétablissant le droit de douane en ce qui concerne le froment, l'épeautre et le méteil et leurs farines et le pain ; Vu la loi du 19 décembre 1900 portant création d'un budget spécial pour l'Algérie (art. 13) ; Vu l'avis du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes et du ministre de l'agriculture, Décrète : Art. 1er. — Pendant la durée de la guerre, il peut être pourvu en Algérie, par voie de réquisition de blé tendre et de blé dur, de farines et semoules, ainsi que d'orge, à l'approvisionnement de la population civile. Le droit de réquisition est exercé dans chaque département par les préfets ou par leurs délégués, sous l'autorité du gouverneur général de l'Algérie et dans les conditions prévues par la loi du 3 juillet 1877, relative aux réquisitions militaires, et le décret du 8 août 1883 pris pour application de cette loi à l'Algérie.

Art" 2. — Le gouverneur général est chargé d'effectuer des achats de blés, orges et farines à l'intérieur de l'Algérie, de faire procéder, s'il y a lieu, aux réquisitions, et de répartir les denrées suivant les nécessités de la consommation par voie de cessions. En cas de réquisition, l'indemnité qui pourra être allouée soit par l'autorité administrative soitpar les tribunaux ne pourra être supérieure à 30 fr. par 100 kilogr. pour les blés tendres pesant 78 kilogr. à l'hectolitre et ne contenant pas plus de 2 p. 100 de corps étrangers. Elle sera de 31 fr. pour les blés durs type colon pesant 80 kilogr. à

l'hectolitre et 18 fr. 50 pour les orges pesant 60 kilogr. à l'hectolitre.

Il y aura lieu à une augmentation ou à une réduction de 1 p. 100 sur le prix pour chaque kilogramme en plus ou en moins constaté à l'hectolitre, ainsi qu'à une réduction de 1 p. 100 sur le même prix pour chaque unité en plus p. 100 de corps étrangers.

Art. 3. — Les opérations de recettes et de dépenses effectuées en conformité de l'article précédent sont constatées à un compte hors budget ouvert dans les écritures du trésorier général.

Une somme de 1 million pourra être prélevée sur le fonds de réserve de l'Algérie pour constituer le fonds de roulement nécessaire auxdites opérations.

Art. 4. — A partir de la publication du présent décret, et pendant la durée de la guerre, les préfets pourront fixer le prix des farines de blé tendre et de blé dur qui ne pourra en aucun cas dépasser celui qui résulterait d'une extraction à 74 p. 100 du blé tendre et à 81 p. 100 du blé dur tels qu'ils sont définis à l'article 2.

Les meuniers ne pourront plus fabriquer qu'une seule sorte de farine, à savoir la famine entière ne comprenant ni remoulage, il sons.

L'article 8, dernier paragraphe, de la loi du 16 octobre 1915 est rendu applicable à l'Algérie. En conséquence, le tribunal pourra en cas d'infractions aux dispositions du présent article et en sus des peines inscrites aux articles 479, 480 et 482 du code pénal, ordonner que son jugement sera intégralement ou par extraits affiché dans les lieux qu'il fixera et inséré dans les journaux qu'il désignera, le tout aux frais du condamné, sans que la dépense puisse dépasser C00 fr.

Art. 5. — Un arrêté du gouverneur général déterminera les conditions d'exécution du présent décret, notamment en ce qui concerne les personnes auxquelles le droit de réquisition pourra être délégué par les préfets, les formes de cette délégation et le fonctionnement des opérations de ravitaillement.

Art. 6. — Le ministre de l'intérieur et le ministre des finances sont chargés de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois, et au Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie.

Fait à Paris, le 4 janvier 1916.

R. POINCARÉ.

Parle Président de la République : Le ministre de l'intérieur, MALVY.

Le ministre des finances, A. RIBOT.

———— —————————

Par décret du Président de la République française en date du 4 janvier 1916, rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur : M. Lacombe, préfet de la Corrèze, est nommé préfet d'Oran, en remplacement de M. Vassal, décédé. *

——————

Par décret du Président de la République française en date du 4 janvier 1916, rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur : M. Morlé, sous-préfet de Toulon pour la durée de la guerre, est chargé de l'intérim de la préfecture de la Corrèze pendant la durée de la guerre, en remplacement de M. Lacombe, nommé préfet d'Oran.

M. Zimmermann, sous-préfet de Narbonne, est chargé de l'administration du territoire de Belfort pendant la mobilisation du titulaire, M. Goublet, appelé sous les drapeaux.

——————

Par décret du Président de la République française en date du 4 janvier 1916, rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur, sont nommés pour la durée de la guerre :

Secrétaire général de la Somme, M. Laurent, sous-préfet de Montdidier, en remplacement de M. Arnault, chargé de l'intérim de la préfecture de Loir-et-Cher pendant la mobilisation du titulaire.

Sous-préfet de Montdidier, M. Guilbert, sous-préfet de la Flèche pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Laurent, nommé secrétaire général de la Somme.

Sous-préfet de la Flèche (Sarthe), M. Vié,

sous-préfet d'Argelès pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Guilbert, nommé sous-préfet de Montdidier.

Sous-préfet d'Argelès (Hautes-Pyrénées), M. Sestier, sous-préfet de Nyons pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Vié, nommé sous-préfet de la Flèche.

Sous-préfet de Nyons (Drôme), M. Rou" mengou, sous-préfet de Murat pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Sestier, nommé sous-préfet d'Argelès.

Sous-préfet de Murât (Cantal), M. Laborie, conseiller de préfecture de la Vienne pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Roumengou, nommé sous-préfet de Nyons.

Secrétaire général du Rhône pour l'administration, M. Bazin, sous-préfet de Chalonsur-Saône, en remplacement de M. Maestracci, chargé de l'intérim de la préfecture de l'Allier pendant la mobilisation du titulaire.

Sous-préfet de Chalon-sur-Saône (Saôneet-Loire), M. Bodenan, sous-préfet de Montbrison pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Bazin, nommé secrétaire général du Rhône pour l'administration.

Sous-préfet de Montbrison (Loire), M. Vié (Charles), sous-préfet d'Avranches, en remplacement de M. Bodenan, nommé sous-préfet de Chalon-sur-Saône.

Sous-préfet'd'Avranches (Manche), M. Guist'hau, sous-préfet de Segré, en remplacement de M. Vié (Charles), nommé sous-préfet de Montbrison.

Sous-préfet de Segré (Maine-et-Loire), M. Aubert, secrétaire général de l'Aube pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Guist'hau, nommé sous-préfet d'Avranches.

Secrétaire général de l'Aube, M. Lacroix (Georges-Paul-Louis), chef de cabinet de préfet, en remplacement de M. Aubert, nommé sous-préfet de Segré.

Sous-préfet de Riom (Puy-de-Dôme), M. Périès, secrétaire général du Puy-deDôme, en remplacement de M. Grimaud, chargé de l'intérim de la préfecture du Morbihan pendant la mobilisation du titulaire.

Secrétaire général du Puy-de-Dôme, M. Petit (Marcel), sous-préfet en disponibilité, en remplacement de M. Périès, nommé sous-préfet de Riom.

Sous-préfet de Bayonne (Passes-Pyrénées), M. Godin, sous-préfet de Bastia, en remplacement de M. Alexis, appelé sous les drapeaux.

Sous-préfet de Bastia (Corse), M. Guibout, sous-préfet de Falaise, en remplacement de M. Godin, nommé sous-préfet de Bayonne.

Sous-préfet de Falaise (Calvados), M. Tisseau, secrétaire général en disponibilité, en remplacement de M. Guibout, nommé sous-préfet de Bastia.

Secrétaire général de la Dordogne, M.

Fourcade, sous-préfet de Sarlat pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Maurel, appelé, sur sa demande, sous les drapeaux.

Sous-préfet de Sarlat (Dordogne), M. Viguié, sous-préfet d'Issoudun, en remplace-


'ment de M. Fourcade, nommé secrétaire 1 général de la Dordogne.

Sous-préfet de Saint-Gaudens, M. BouquetNadaud, secrétaire général du Finistère, en remplacement de M. Viaud, chargé de l'intérim de la préfecture du Tarn-et-Garonne Pendant la mobilisation du titulaire.

Sous-préfet de Toulon (Var), M. Gondoin, sous-préfet 'd'Issoire pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Morlé, chargé de l'intérim de la préfecture de la Corrèze pendant la durée de la guerre.

Sous-préfet d'Issoire (Puy-de-Dôme), M. Desbats, secrétaire général de la Vienne Pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Gondoin, nommé sous-préfet de Toulon.

Secrétaire général de la Vienne, M. Vacqllier, secrétaire général des Côtes-du-Nord Pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Desbats, nommé sous-préfet dlssoire.

Secrétaire général des Côtes-du-Nord, M. Romain Romani, secrétaire général du var pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Vacquier, nommé secrétaire général de la Vienne.

Secrétaire général du Var, M. Alibert, concilier de préfecture de Tarn-et-Garonne, en remplacement de M. Romain Romani, n-onlrflé secrétaire général des Côtes-duuord.

n SOlts-préfct de Lisieux (Calvados), M. BruneI, seerétaire général d'Indre-et-Loire, remPiacépar décret du 15 juillet 1914, comme afPelé sur sa demande à d'autres fonctions, e Maintenu à son poste à raison des cirvonstances, en remplacement de M. de Yeulle, appelé sous les drapeaux. Secrétaire général d'Indre-et-Loire, M. Causeret, sous-préfet de Nogent-le-Rotrou, en Emplacement de M. Laban, non installé et appelé sous les drapeaux.

Sous-préfet de Charolles (Saône-et-Loire), M. Fagedet, sous-préfet de Muret, en remPlacement de M. Berteil, nommé sous-préfet de Die.

Sous-préfet de Die IDrôme), M. Berteil, sous-préfet de Charolles pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Florent, fcommé sous-préfet d'Uzès.

Sous-préfet d'Uzès (Gard), M. Florent, sous-préfet de Die pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Desbons, déIllissiqnnaire.

Sous-préfet de Louhans (Saône-et-Loire), M. Guillemot, sous-préfet de Blaye, pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Breillot, mis en disponibilité sur sa demande.

Sous-préfet de Châteaulin, M. Monnier, secrétaire général de la Savoie, en remplacement de Delfau, appelé sous les drapeaux.

Sous-préfet de Millau (Aveyron), M. Chabbert, secrétaire général du Doubs pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Passérieu, appelé sous les drapeaux.

Secrétaire-général du Doubs, M. Bourgouin, sous-préfet de Loudéac, en remplacement de M. Chabbert, nommé sous-préfet de Millau.

Sous-préfet de Loudéae (Côtes-du-Nord), M. Ducruzél, sous-préfet de Villefranche (Haute-Garonne), - en remplacement de M. Bourgouin, nommé secrétaire général du Doubs.

Sous-préfet de Narbonne, M. Bonnafous, sous-préfet de Saintes, en remplacement de M. Zimmermann, chargé de l'intérim de l'administration du territoire de Belfort, pendant la mobilisation du titulaire.

Sous-préfet de Saintes,- M. Jaubert, secrétaire général de Saônè-et-Loire, pendant la durée de la guerre en remplacement de M. Bonnafous, nommé sous-préfet de Narbonne.

Secrétaire général de Saône-et-Loire, M. Mourgues, sous-préfet de Florac, en remplacement de M. Jaubert, nommé souspréfet de Saintes.

Secrétaire générale de l'Oise, M. Petit (Françis), sous-préfet de Wassy, en remplacement de M. Bailly, décédé.

Sous-préfet de Wassy (Haute-Marne), M. Guilhermet, secrétaire général deftAin.

pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Petit (Francis), nommé secrétaire général de l'Oise.

Sous-préfet de Thonon (Haute-Savoie), M. Mariani, sous-préfet de Màutiers pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Bègue, appelé sous les drapeaux.

Sous-préfet de Saint-Yrieix (HauteVienne), M. Maingard, sous-préfet de Civray pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Thiers, remis à la disposition du garde des sceaux, ministre de la justice.

Sous-préfet de Civray (Vienne), M. Bellat, sous-préfet de Bourganeuf pour la durée de la guerre, en remplacement de Maingard, nommé sous-préfet de Saint-Yrieix.

Sous-préfet de Bourganeuf (Creuse), M. Gellie, secrétaire général de la Drôme pour la guerre, en remplacement de M. Bellat, nommé sous-préfet de Civray.

Secrétaire général de la Drôme, M. Just, conseiller de préfecture de la Vienne pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Gellie, nommé sous-préfet de Bourganeuf.

Sous-préfet de Baugé (Maine-et-Loire), M. Onfroy, sous-prefet de Saint-Calais pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Vignon, rappelé sous les drapeaux.

Sous-préfet de Saint-Calais (Sarthe), M. Marlio, sous-préfet de Château-Chinon, en remplacement de M. Onfroy, nommé sous-préfet de Baugé.

Secrétaire général de l'Indre, M. Gaubert, sous-préfet du Blanc pour la durée de la guerre, en remplacement de M. Bernard, admis sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite et nommé secrétaire général honoraire.

Sous-préfet du Blanc (Indre), M. Boisdé, conseiller de préfecture de l'Indre, en remplacement de M. Gaubert, nommé secrétaire général de l'Indre.

Sous-préfet de Semur (Côte-d'Or), M. Mesnard, sous-préfet de Saint-Flour, en remplacement de M. Pierache, appelé sous les drapeaux. Sous-préfet d'Espalion (Aveyron), M. Des-

tailleurs, conseiller de préfecture des Vos ges, en remplacement de M. Jouve, appelé sous les drapeaux.

MINISTÈRE DÉS FINANCES

Erratum au Journal officiel du 31 décembre 1915, décret du 29 décembre 1915 autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Pontivy (Morbihan) : page 9682, art. 1er, au lieu de : « Est autorisée, jusqu'au 31 décembre 1916 inclusivement, la- prorogation à l'octroi de Pontivy (Morbihan), d'une surtaxe de 7 fr. par hectolitre d'alcool pur contenu dans les eaux-de-vie, liqueurs, fruits à l'eau-de-vie et autres liquides alcooliques non dénommés », lire:: « Est autorisée, jusqu'au 31 décembre 1916 inclusivement, la prorogation à l'octroi de Pontivy (Morbihan), d une surtaxe de 7 fr. par hectolitre d'alcool pur contenu dans les eaux-devie, esprits, liqueurs, fruits à l'eau-de-vie et autres liquides alcooliques non dénommés n.

MINISTÈRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE, DES BEAUX-ARTS ET DES INVENTIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE NATIONALE

Par arrêté 'du ministre de l'instruetion publique, des beaux-arts et des inventions intéressant la défense nationale en date du 30 décembre 1915, ont été promus à la classe supérieure les agents du service intérieur dont les noms suivent :

1" A dater du 16 novembre 1915.

M. Garrel, homme de service.

A dater du 1er janvier 1916.

MM. Morteveille, homme de service; Bert, Carel, Maître (Léon), Guilloux, Secrétain et Maître (Louis), gardiens de bureau.

40

Erratum au Journal officiel du 31 décembre 1915 : page 9685, lre colonne, 43" ligne, au lieu de : « M'ie Gadoub (Marie), candidate au diplôme d'études supérieures d'histoire », lire : « Mlle Gadoud (Marie) ».

MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS

Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics, Vu le décret du i8 août 1905, qui a déclaré d'utilité publique l'établissement, dans les départements de l'Orne et d'Eure-etLoir, d'une ligne de tramway entre Mortagne et la Loupe et, dans le département de l'Orne, d'une ligne de tramway entre la Lacelle et Trun — et approuvé : 1° la convention passée le 12 août 1905 entre les préfets de l'Orne et d'Eure-et-Loir ; 20 la convention passée, à la même date, entre le préfet de l'Orne, au nom du département, et M. Henri Laval, pour la rétrocession desdites lignes ; ensemble ces conventions, la série de prix et le cahier des charges y annexés ;

Vu le décret du 17 novembre 1909, qui a prorogé le délai fixé pour les expropriations nécessaires à l'établissement des tramways susmentionnés;

Vu le décret du 26 juillet 1911, qui a approuvé la substitution de M. Fouché à


M. Laval comme rétrocessionnaire des tramways de Mortagne à la Loupe et de la Laeelle à Trun, ainsi que l'avenant passé, le 18 juillet 1911, entre le préfet de l'Orne, au nom du département, et M. Fouché, pour la modification de la convention et du cahier des charges approuvés par le décret du 18 août 19C5; Vu, notamment, l'article 18 du dit avenant, aux termes duquel le rétrocessionnaire est tenu de constituer, pour lui être substituée, une société anonyme, avec laquelle il restera solidairement responsable pendant dix ans; Vu les propositions présentées en vue d'obtenir la substitution à M. Fouché de la société anonyme dite « Compagnie des voies ferrées économiques de l'Orne >>; Vu la délibération du conseil général de l'Orne en date du 15 avril 1912, et celle du conseil général d'Eure-et-Loir, en date du i7 avril 1912; Vu les rapports de l'ingénieur en chef du contrôle, en date des 5 juin 1912, 22 février 1913 et 31 janvier 1914; Vu les lettres du préfet de l'Orne en da'e des 10 juin 1912,25 février 1913, 2 février 1914 et 4 décembre 1915 ; Vu la4oi du 31 juillet 1913 sur les voies ferrées d'intérêt local et notamment l'article 33 ; * Le conseil d'Etat entendu,

Décrète : Art. 1er. — Est approuvée la substitution, à M. Fouché, de la société anonyme dite «Compagnie des voies ferrées économiques de l'Orne » comme rétrocessionnaire des tramways de Mortagne à la Loupe et de la Lacelle à Trun, qui ont fait l'objet des décrets ci-dessus visés des 18 août U(D, 17 novembre 1909 et 26 juillet 1911.

Art. 2. — Il est interdit à la « Compagnie des voies ferrées économiques de l'Orne », sous peine de déchéance, d'engager son capital directement ou indirectement dans une opération autre que la construction et l'exploitation des lignes do tramways dont elle est rétrocessionnaire, sans y avoir été préalablement autorisée par décret délibéré en conseil d'Etat.

Art. 3. — Le ministre des travaux publics est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois.

Fait à Paris, le 27 décembre 1915.

R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le ministre des travaux publics, M. SEMDAT.

Par arrêté du 31 décembre 1015, le service de construction et de contrôle de construction de la ligne de chemin de for de Quillan à Uivesaltes (section comprise dans le département des Pyrénées-Orientales) (réseau du Midi) a été supprimé, à dater du 1er janvier 1916.

— * — —

Erratum au Journal officiel du leP janvier 1916 : page 6,2e colonne (arrêté fixant le tableau d'avancement dans le personnel de l'administration centrale des travaux publics pour l'année 1916), au lieu de : « Pour la lre classe : MM. Gros, Rentchler. de Ricouart d'Hérouvillo, Seguin, Bastien, Bouvet, FUChs, Hebeyrot, Guisquet ». lire : « Pour la lre classe : MM. Gros,

Rentchler, de Ricouart d'Hérouville, Séguin, Bastien, Bouvet, Fuchs; — ponr la 2e classe : MM. Rebeyrol, Guisquet. ».

RIKISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE.

DES POSTES ET DES TÉLÉGRAPHES

RAPPORT AU PRÉSIDENT bg LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Paris, le 4 janvier 1916.

Monsieur le Président, Pour me conformer au désir, à plusieurs reprises manifesté par le Parlement, de voir opérer dans les divers services publics des réductions de personnel devant entraîner des diminutions de dépenses, j'ai l'honneur de vous proposer la suppression du bureau du cabinet du ministère du commerce et de l'industrie.

La plupart des travaux incombant au bureau du cabinet en vertu de l'arrêté du 9 mai 1913 peuvent être, à l'heure actuelle, effectués par le cabinet politique.

Sa tâche est d'ailleurs réduite par suite de la suppression de l'attribution de toutes distinctions honorifiques dans l'ordre civil pendant la durée de la guerre ; lorsqu'il y aura lieu de reprendre les nominations dans la Légion d'honneur et la collation des médailles d'honneur, la direction du personnel sera tout indiquée pour préparer les mouvements.

La suppression du bureau du cabinet, aura un effet utile immédiat : celui de rendre disponible un sous-chef et quatre agents; leur concours sera utilisé datis les directions du ministère du commerce et de l'industrie, dont le personnel, actuellement fort réduit à raison dé la mobilisation, ne suffit pas à la tâche de plus en plus lourde que lui crée et lui créera tous les jours davantage l'organisation de la lutte économique.

J'ai, en conséquence, l'honneur de soumettre il votre haute sanction le projet de décret ci-joint.

Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, CLÉMENTEL.

Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, Vu le décret du 9 mai 1913, Décrète : Art. lct. Est supprimé le bureau de cabinet prévu par l'article 1er du décret du 9 mai 1913.

Art. 2. — Sont abrogées toutes les dispositions contraires à l'article ci-dessus.

Art. 3. — Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois.

Fait à Paris, le 4 janvier 1916.

R. POIXCARÉ.

Par le Président de la République : Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, CLÉMENTEL.

—————— ♦

Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes a autorisé, le 29 décembre 1915, aux frais du ministère de *a guerre, la création d'une recette simple temporaire des postes au camp de Coëtquidam (Morbihan).

N!EMRE DE LA GUERRE

Citation à l'ordre de l'armée.

MISSION MÉDICALE MIL.TAIRE FRANÇAISE EN SERBIII Est cité à l'ordre de l'armée : Jaubert, médecin principal de lre classe, chef de la mission : chef de la mission médicale française envoyée en Serbie, a fait preuve, dans ces fonctions, de la plus belle abnégation et du plus grand courage, donnant à tous l'exemple du devoir et obtenant, par la conscience avec laquelle il remplit son rôle, des résultats faisant le plus grand honneur à la France.

(Ordre du 7 septembre 1915.) 4>

INFANTERIE Armée active.

Liste des élèves aspirants d'infanterie, provenant des centres d'instruction de Saint-Cyr et de Joinvilte, qui sont promus aspirants pour prendre rang à partir du janvier 1916.

GOUVERNEMENT MILITAIRE DE PARIS 26e bataillon de chasseurs — Balsct (Gabriel), Fer (Francis), Garrec (Louis), Hamel (Pierre), Larsonneur (Elio), Lavolé (Corantin), Marty (Jean), Rocher (Joseph), Schneider (Maurice, Shnonot (Henri). )

1er groupe cycliste. — DIot (Pierre), Borgat (Frédéric), Minvielle (Joseph).

1er rég. de zouaves. — Berty (Paul), Beyrié (Eugène), Camadou (Hcné), Claude (Pierre), i)uvanol (-Henri), Folgoas (Pierre), Gau (Hobert), Goubil (Thomas), Ilascoot (Pierre), Ilello '(Joseph), Jéséquel (Jean), Karsenty (Armand), Lefort Jean), Mcisso (Victor), Montferrand (Clair), Nautille (Pierre), Petitrenaud (Roger). Plat (Maurice).

4e rég. de zouaves. — Cortogianni (Emile), Farrct (René), Ferrand (Eugène), Fourny (Ludovic), Froment (Louis), Gourdon (Louis), Janin (Jean), Malin (Lucien), Orazi (Platon), Ramos (ManueP, Richard (Louis), Rongier (Albert), Vieil (Marius).

21e rég. colonial. — Girard (Alexis).

3e RÉGION 5e rég. d'infanterie. — Lebel (Roné), Marre (Maurice), Martin (Michel), Roger (Maurice), Salent (Fernand), Saint-Gilles (Emile).

24e rl"g. d'infanterie. — Allégret (Eric), Auscher (Jean), Bartmann (René), Bauer (ilierre), Crosnier,Meyoial (Jean).

28" rég. d'infanterie. — Dumure (Norbert).

36e rég. d'infanterie. — Baron (Marcel), Mercier (Camille).

39e rég. d'infanterie. — Boillot (Marcel), Chaponnet (Albert), Parrain (Marcel).

74= rég. d'infanterie. — Barnole (Rubens), Bansard (Raoul), Bersat (Raymond), Boisson (Pierre), Camut (Clément), de Pélissier (André).

119° rég. d'infanterie. — Cuisiniez (Marius), Lenoir (Georges), Maury (Edmond), Molinié (Georges), Thuret (Paul), Yaklo (Maurice).

129° rég. d'infanterie. — Iluard (Julien), Joubert (Jacques), Péchon (Maxime).

4e RÉGION 54e rég. d'infanterie. - Cussonac (René), Daire (Jacques), Darrason (Maurice), Desaint (Henri), Degret (Paul), Duval-Arnould (Marc), Iléripret (Gaston), Houques (Louis), Schneider (Pierre).

678 rég. d'infanterie. — Brossier (Marcel), Courty (Edmond), Duval (Robert).


.-a ré-- > ialatif-uie tranche'- d'Es.>erey (Louis 'Ir 102, rég. d'infanterie. - Aubrée (Lucien), "Kontzier (Georges).

103e rég. d'infanterie. - Cabouat (Pierre), B(pOlsnarp (René), Lapierre (Frédéric), Mailliart JIPD aul-Robert). Morincau (Pierre).

Iu4c rég. d'infanterie. — Leriionnier (Charles), rittard (Gabriel), Portet (Robert), Pouillon (Emile). Prust - André).

115e rég. d'infanterie. Bellauger (Roger), rvtaienel (Pierre , Rouillard (Raymond).

117e rég. d'infanturie. — Bastion (Maurice), faucon (iienél Lt-grionné (Auguste), Mercier (Liniie), llenouvin 'Pierre), Rouaux (Henri), kallé i René s rerrand (Auge).

124e rég, d'infanterie. - Càiipeau (Victor), Rouri (t:ustavei, Le Savouroux (Pierre), Morice (RaymOnd,.

130° rég. d'infanterie. — Gaillard (Jean), Le -Borgne iJérôuie/, "Uittler (Jean\ Née (André).

l'^Q* rég. d'infanterie. — Minart (Pierre).

19e bataillon de chasseurs. - Balédent \Hençi\ Bruns vick (Ciiarles).

- :¿;,..a.tataillo;] de chasseurs. — Delamotte Georges), Gelî'roy (Richard;.

29e bataillon de chasseurs. — Jolibois (Paul).

5e RÉGI UN 4e rég. d'infanterie. — Amiraux (Lucien), GPerbois (HüymoDd), Guerouet (Camille), Lasnler ¡',Julien). Weil (Jules).

31e rég. d'inianterie — Levert (Arthur), Perfaut Robert), Rivière (kléber).

46e rég, d'infanterie. - Ravùil (Jean), Bernheim (Lucien'!, Boulle: (Marcel , Bougeard iQÇois;, Bourgeois Pierre), nejwareîz Lu«5 11!' 'Denavrou .'André'. Dubois (HOuert), Douhet (Lrmnd). Dumunt (Louis;, Dupuy '•Henry). Levasseur iPierre), Liebray 'Félix), be^os (Jeanj.

fee rég. d'infanterie. — Butzer (Emile), Chau(Jean), Féger (Maurice), Jouannais (Anrég. d'infanterie. Clermont (René), "Uyoniard (Louis;.

d H1c rég. d'infanterie. - Bon (Louis), Pantin 1sla Guère (Bernard'.

131e rég. d'infanterie. — Lavault (Andréa, ^chaudel (Jean), MirOÉ d'Esuinar (.Lean\ Yvon (fleuri; lG>.e pAg. d'infanterie. — ïïevman (Charles), Be-tard (Marcel), izambard (Pierre).

16ye rég. dïnranterie. - Dupic tMarccI), Gautier (Gaston), Otz (Louis).

6E RÉGION 164e ré<r d'infanterie. Baltïiazard (René),* Decorninck (EdmundJ, Mali-cet .Juan;, Marclial (Georges), MiiLieii J"an-Ba"tisle). Deltier (MauJ'ice), péne' t (.Llippolyte), Perrin (Looii;, Perrin (Jacques), Walleraud (Léon ide), Werqain (Mau* rice).

lG6e rég. d'infanterie. — Dorvillers (Eugène).

7° KÉGÔN 23^ rég. d'infanterie. — Laurent (Francisque), Ninet (Antonin).

35e rég. d'infanterie. — Ferrand (James), LaCroix (Maxime), Mandelier (André), Michelin (Marcel), Renard (Marcel).

420 rég..d'infanterie. - Lamy (Marius), Mau(Àdol (Fernand), Parriaud (Claude), Semon dOlphe).

44e rég. d'infanterie. — Brevet (Léon), Buj £ au<l (Jean), Carpin ;Georges), Charles (Alix), CIIUOI (Emile), Cornet (Marcel), Cussac (Emma5Uel), Dasvignes (Georges), Dodane (Louis), jjousson (Marcel), Dupré (Henri), Gradwohl (Lucien), Thonon (Ernest).

60e rég. d'infanterie. — Baud (Albert), Breton fn parles£ ), Campagne (Jules), Cheval (Jacques), Ziément (Gaston), Corretel (Eugène), Démarrés .(J.-B.), Laville (Georges).

uS* rég. d'infanterie. — Ract (Elie), Saintr ln (Pierre).

ln" rég. d'inianterie. — Fumev i Louis). Gros (Georges), Guyot (Arthur), Hutin (Charles), (Georges ) , (Gérard), Villequey (Robert).

Petithory (Gérard), Villequey (Robert).

172e rég. d'infanterie. — Anguenot (Hermann), Beucler (Hermann), Courtot (Emile), Guillot (Ileori), Lamy (Rodolphe), Lamy-Quique (René), le Blah (Marcel).

5e bataillon de chasseurs. — Bel (André), Janodet 'Marc).

15e bataillon de chasseurs. — Salendre (Octave).

8e RÉGION 10e rég. d'infanterie. — Bringoux (Paul), Bruey (Georges), Chevillot (Ernest), Devy (Georges), Ducoteret (Eugène), Gau (Aurélien), Guet (Georges), Hurel (Marcel).

13e rég. d'infanterie. — Belorgey (Pierre), Berthault (Gustave), Boisson (Charles), Lavigne (Paul), Magne (Raoul), Orsel-(Raymond), 26e rég. d'infanterie. — Banck (Roger), Guidet (Jules), Lapointe (Marcel).

27e rég. d'infanterie. - Cottin (Maurics), Gobet (Alfred), Lemaille (Maurice).

29e rég. d'infanterie. — Arbelet (Alexandre), Desloir (Jean), Labruhe (André), Pecrier (Paul), Vannier (Louis), Du Verne (Guillaume).

69e rég. d'infanterie. — Girardin (Roger), Godet (René), Lapostolle (Gustave), Pierret (Emile), Renaut (Roger).

79e rég. d'infanterie-. — Jeannain (Maurice), Lafosse (Lucien), Laillet (Pierre), Lajoux (Pierre), Laurain (Paul" Orchampt (Georges).

85e rég. d'infanterie. — Champville de BoisJolly (André), Gaulard (René), Mignot (Fernaud).

95e rég d'infanterie. - Ballereau (André), Bastian (Louis), Beaufils (Albert), Bonneval (André), Collin (Maurice), Crépin (Paul), Défretière (Charles), Lepoutre (Auguste), .Thoret (Louis). 134e rég. d'infanterie. — Belin (Albert), Dessaigne (Jean), Ducroux (Marcel), De Lenferna (René), Mathieu (Louis).

160e rég. d'infanterie. - Adam (Marcel).

17e bataillon de chasseurs. — Chaput (Gaston), Filleul (Jean).

20e bataillon de chasseurs. — Joquel (Charles), Miaule (Jean), Pernet (Lucien).

90 RÉGION 66e rég. d'infanterie. — De là-Boissière (Maurice), Virolet (Charles).

114e rég. d'infanterie. — Anselme (Alfred).

125e rég. d'infanterie. — Babin (Firmin), Blondeau (Raphaël), Daure (Edouard), Petit (Eugène).

135" rég. d'infanterie. — Gail (J.-B.), Gibelin (Julien), Martel (Eugène).

10E RÉGION 25e rég. d'infanterie. — Caubière (Louis), Chauteclair (Henri), Desplanques (Roger).

416.. rég. d'infanterie. — Bérenger .{Henri), Bocher (Ambroise). Horvais (Marcel). Labeyrie (Raymond), Mainguy (Paul), Malaguti (Michel), Mesmeur lJean), Royer (François), Sécher (Joseph).

47e rég. d'infanterie. — Cléret de Langavant (François), Gatinois (Marcel), Kermabon (Jean), Le Rumeur (Henri), Malgorn (Michel).

7ie rég. d'infanterie. — Flachon (Victor), Fusier (Georges), Garreau (Auguste), Louarn (Jean), Lépine, Robert (Charles), Wellinger (Georges).

94e rég. d'infanterie. — Bourquin (Louis), Willoteaux (Marcel). 106, rég. d'infanterie. - Cappé (François), Debar (René), Dufour (Robert), Faisant (Paul), Harmand (Prosper), Jean Maurice, Jouandet (Lucien), Marguet (Lucien), Piroëlle (Henry), Plas (Marc), Regner (Jean), Rey-Golliet (Marcel), Romedenne (Pierre), Schnetzler (Maurice).

132e rég. d'infanterie. — Dumong (Marcel), Marillier (Maurice), Martinez (Raoul).

135e rég. d'infanterie. - Béchu (J.-B.), Chenm (Marcel), David (Henri), Guingouin (Eugène), De Villartay (Yves).

155" rég, d'infantcl'ie. - °'" n Georges), Fain (André), Faiyre (Henri), urandfils (Marcel), Guillaumet (Georges), Honore (Fernand), Lang (André), Royer (Paul), Saint-Cricq (Haoul), Saint-Hilaire (Marcel), Simon (Jean), Subileau (Pierre), Thibout (Maxime), 161e rég. d'infanterie. — Belléc (Jean), Chaussat (Joseph), Cordonnier (Maurice).

Groupe cycliste (5e division de cavalerie). —

Schwab (Robert).

1er rég. d'infanterie coloniale. - Bonnal (Emile), Le Cam (Jean).

11e RÉGION 19° rég. d'infanterie. — Francony (Maurice), Gauthier (Félix).

51* rég, d'infanterie. — Dillemann (Joseph), Monnier (Georges).

62e rég. d'infanterie. — Falvier (Roger), Moizan (Vincent).

64e rég. d'infanterie. — Le GoIT (Corentin).

65, rég. d'infanterie. — Allenou (Yves), Fohr (Xavier), Lamberti (Antoine), Le Guen (Jean), Lehideux (Roger), Le Louarne (Yves), Luigi (Horace), Morvan (Marcel).

72e rég. d'infanterie. — Goldschmith (Roger), Leroy (Henri), Walewyck (Marcel).

Sie rég. d'infanterie. — Ancelin (Edmond), Yillejean (Etienne).

91e rég. d'infanterie. — Devin - (Maurice), Livernaux (René), Moracchini (Virgile), Sauve(André), Séclet (Alfred), Signoret (François).

93® rég. d'infanterie. — Daniel (Constant), Erceau (Augustin).

116e rég. d'infanterie. — Georges (Paul), GuilIon (Marcel).

118, rég. d'infanterie. — Cam (Henri), Cariou (Lucien), Vincent (Raoul).

1208 rég.' d'infanterie. — Etienne (Marcel), Husson (Georges), Jouy (Jacques), Martel (Georges), Marx (Jules).

12Se rég. d'infanterie. - Dainy (Maurice), Bonnot (Henri), Breflort (André), Janelle (François).

137e rég. d'infanterie. — Féon (Georges), Joubert (Joseph).

- 147e rég. d'infanterie. — Bernard (Robert), Roger (Maurice).

148e rég. d'infanterie. — Le Dali (Yves), Lesmayoux (Aimé), Médoc {André), Tatard (Gaston).

15ie rég. d'infanterie. — Bordin (Georges), Boyer (Maurice).

12e RÉGION ; 1er rég. d'infanterie. - Bruffaets (Gabriel), Lips (Pierre).

8e rég. d'infanterie. - Arnold (Paul), Beck (Fortuné), Bourré (Lucien), Derebreu (Michel), Wullems (Robert).

33c rég. d'infanterie. — Declerck (Paul), Defransure (Paul), Duquesnoy (Gabriel), Durlent (Simon), Sacleux (Henri), Schricke (Henri), Torris (Maurice).

43e rég. d'infanterie. — Autier (Michel), Barbet (Charles), Camier (Jules), Claise (Marcel), Coutin (Emile), D-ubois (Alfred), Lefebvre (Alfred), .Theillier (Edmond).

50e rég. d'infanterie. — Baraud (Emile), Besançon (Paul), Bouvier (Emmanuel), Briol (J.-B.), Delfaud (André).

73e rêg. d'infanterie. — Cholet (Emile), Daron (Marcel), Deseigne (Pierre), Détry (Louis), Devos (Camille), Dune (Marius), Dussaux (Marc), Parmentier (André).

78e rég. d'infanterie. — Benoiton (Camille), Exoùbat (Marcel), Farges (Maurice), Frizac (André), Prin (Amédée), Raffault (Hilaire), Valmont-Bourit (Gaston), Yvernault (Georges).

84e rég. d'infanterie. — Herlemont (Victor), Richter (Henri), Salomé (Albert), Ségard (Gustave)., 100" rég. d'infanterie. — Barrière (Antoine).

Cordelier (Louis), Dutheil (Georges), Galissaid (Louis), Galy (Simon), Lacouture (René), Ladoués (Henri), Laffitte (Jean), Laffont (Honoré),Laflont {Jean), Lagarde (Jérôme), Letzgus (Marcel), Marty (Henri), Miquel (Alexandre), Nabal (Marius), Verneiges- (Louia).


FJt07e rég. d'infanterie. — Bancon (Jacques).

Baquev (Pierre), Barandon (Pierre), Canaud (Théophile), Chaigneau (André), Cluzelaud (Jean), Deffleux (Raoul), Dunogier (Raymond).

108e rég. d'infanterie. - Astuguevieille (Henri), Chollet (Gabriel), Lartigue (Armand), Michaud (J.-B.), Soulé-Susbielle (Pierre), Tuaillon (Marie) 110e rég. d'infanterie. — Buridant (Edmond), Pennel (Maurice), Rucart (Pierre), Thiry (Georges), Trédez (Edouard), Van-Welden (Maurice).

127e rég. d'infanterie. — Daumery (Nestor), Dupuis (Charles), Robilliard (André), Vincent (Adolphe).

162e rég. d'infanterie. — Dehuy (Georges), Gressier (René), Labba (Charles), Lamart (Charles), Lecerf (Raymond), Leclercq (François), Leclercq (Jean-Marie), 165e rég. d'infanterie. — Allemès (Frédéric), Waringhem (Maurice).

16e bataillon de chasseurs. — Malbrancq (Gabriel).

13e RÉGION 16e rég. d'infanterie. — Cellier (Louis" Ileitz .(Charles), Mallet (Elie), Mathieu (Georges).

38e rég. d'infanterie. — Chazet (Camille), Jouppo (Gérard), Simon (Pierre'.

86e rég. d'infanterie. — Auquier (Georges).

92e rég. d'infanterie. — Boudou (Pierre).

Bousquet (Charles), Boyer (Georges), Chancel (Henri). Fournier (Henri).

98e rég. d'infanterie. — Chiaroni (Marie), Martin (Louis), Mayon (Albin), Peloyas (Auguste), Reynaud (Camille).

105e rég. d'infanterie. — Faure (Raoul), Laffont (Raymond), Lantier (Louis), Robert (Jean), Touren (Denis), Tricart (Fernand).

121e rég. d'infanterie. — Chevalier (Armand), Déplat (Antoine), Gaudin (Eugène), Mourgue (René), Reynaud (Jean), Rivière (Jean), de la Rocque (Camille).

139e rég. d'infanterie. - Albrespy (Pierre), Bagnéris (Alphonse), Basse (Alfred;, Bergougnan (Louis), Giraud (Victor), Roques (René), Seuves (Adrien), Teilhac (Henri), Westphal (Alfred).

14e RÉGION 17e rég. d'infanterie. — Brueys (Roger).

22e rég. d'infanterie. — Monin (Paul).

30e rég. d'infanterie. — Delétraz (Alphonse).

52e rég. d'infanterie. - Freinet (Célestin), Ginésy (Charles).

75e rég. d'infanterie. — Mauge (Eugène).

97e rég. d'infanterie. — Bellemin (Francis), Buissier (Emile), de Clavière, Courtois (Louis l, Dumas (Eugène), Louis (Victor), Manfrino (Robert), Sagnard (Henri).

gge rég. d'infanterie. — Condamin (Pierre\

Debianne (Charles), Dury (Paul), Viala (Edmond).

1408 rég. d'infanterie. — Semat (Henri).

157® rég. d'infanterie. — Basset (Léon), Bernard (Louis), Goichot (Henri), Imbert (Alfred), Mariani (Noel), Maurel (Gustave), Pascal (Jean), Poussot (Gonzague).

158e rég. d'infanterie. — Barreau (Emile), Chappot (Joannès), Martin (Lucien), Masucco (Amédée), Mazer (Adrien), Philippe (Francis).

159' rég. d'infanterie. — Fanget (Georges) , Fauchier (Eugène), Maurin (Alphonse), Morel (Jean), Poujet (Bernard), Verdier (Henri).

12e bataillon de chasseurs. — Fer (Placide).

13e bataillon de chasseurs. — Currivand (Eugène), Dorizon (François), Sthal (Léon), Steckel (André).

14e bataillon de chasseurs. — Givaudan (Louis).

22e bataillon de chasseurs. — Reverdy (Léon).

30e bataillon do chasseurs. — Legendre (Jean).

2e rég. de zouaves. — De Beaumont (Paul), Cros (Louis), Seltzer (Jean), Waiss (Sauveur).

3e rég. de zouaves. — Avizou (Norbert), Berbach (Emile), Calligé (Ernest), Dol (Fernand), fcob (Roboct), Massat (Gilbert), Miare (Raoul), liomdedeu (Martial), Peltier (Charles), Ropa tlaurent), Rousson (Louis).

6* rég. colonial. — Guillemin (Charles).

15e RÉGION 3e rég. d'infanterie. — Bouttin (Honoré), Duvernay (Alfred), Létia (Paul), Pommaret (Jean), Rodet (Gustave), Thiéry (Gaston).

40e rég. d'infanterie. — Bardou (Emile), Bouyeure (Marc), Paulet (Léon), Pélissier (Henri), Ville (Georges).

55e rég. d'infanterie. — L'Hôpital (Navarre), Lançon (Adolphe), Mallard (Francis), Merlin (Barthélémy), Moiraud (Jules), Orthlieb (Maurice), Paul (Charles), 6uénot (Maurice), Rabô (Maurice ).

Gle rég. d'infanterie. — Durand (Benjamin), Marqués (Edmond), Petit (Jean), Pieri (Jean).

11 Lc rég. d'infanterie. — Allègre (Jean), Roux (Gaston), Silvestre (Auguste), Testanière(Emile).

112e rég. d'infanterie. — Ardisson (Louis), Aune (Laurent), Bernard (Alexandre), Cuchet (Georges), Ducruet (Félix), Marien (Victor), l'almaro ~Pierre), Vial (Georges).

141e rég. d'infanterie. — Gatty (Pierre), Guiot (Louis), Juittet (Félix).

163e rég. d'infanterie. — Andréis (Henri), Barbagelata (Baptistin), Picharnaud (Casimir).

173e rég. d'infanterie. — Casanova (J.-B.), Fournel (Auguste), Galibert (René), Guiraud (Henri).

Ge bataillon de chasseurs. — Caillet (Martial), Fenchet (Emile), Molinié (Pierre), Rochard (Pobert).

7e bataillon de chasseurs. — Comte (Marcel), Déroche (Paul), Lautier (Ludovic).

23e bataillon de chasseurs. — Angelvin (Jean).

2ic bataillon de chasseurs. — Gilles (René), Graille (Jean).

27e bataillon de chasseurs. - Jacquot (Marcel), Lescadron (Jean), Revertégat (Bruno).

2e rég. de tirailleurs. — Vernet (Raoul).

3e rég. de tirailleurs. — Claverie (Pierre).

4e rég. de tirailleurs. — Toupnot (Pierre).

7e rég. de tirailleurs. — Forestier (Bernard), Godeau (François), Jean (Eugène), Pelegrin (Emile), Rabuel (Stéphane).

8e rég. de tirailleurs. — Baudin (Félix).

9e rég. de tirailleurs. — Ducros (Alphonse), Martinet (Camille). J 8e rég. d'infanterie coloniale. — Roustan (Georges).

16e RÉGION 15e rég. d'infanterie. — Creyx (Joseph), Paulin (Henri), Sauvanet (Claudius).

53e rég. d'infanterie. — Alquier (Léopold), Augé (Léon), Baby (Marcel), Bolze (Roger), Gailhaguet (Franck), Hébrard (Lucien), Nayrole (Marcel), Palayret (Casimir).

76e rég. d'infanterie. — Charton (Lucien), Emile (Marie), Hainault (René).

80e rég. d'infanterie. — Boutel (Pierre), Cassan (Henri), Chappoux (Georges), Coll (Joseph), Manfredi (Georges).

81e rég. d'infanterie. — Brun (Aimé\ Py (André).

96e rég. d'infanterie. — Bessoles (Pierre), Cohn (Robert), Combes (Antoine), Delclaux (Fernand), Déléris (Roger), Grèzes (Jean), Hivernat (Emmanuel).

122e rég. d'infanterie. - Bonnevialle (Louis), Coulomb (Louis).

142e rég. d'infanterie. - Barthes (Maurice), Pons (Pierre), Ricard (Constantin).

143e rég. d'infanterie. — Besson (René), Carrère (Henri), Schmit (Camille).

146e rég. d'infanterie. - Derain (Robert}, Deublé (Pierre), Despierres (Marcel), Dupont (Joseph), Graindorge (Marcel), Pensuet (Gaston).

153e rég. d'infanterie. — Chavanne (André), Cornet (Octave), Courtois (Franck).

17e RÉGION 7e rég. d'infanterie. — Lapeyre (Henrn, Laulaigne (Henri), Laval (Henri), Meyblum (Auguste), Waysse (Jean).

9e rég. d'infanterie. — Couybés (Georges), Puyjalon (Louis), Roche (André).

11e rég. d'infanterie. — Bans (Pierre), Maurin (Germain).

14e rég. d'infanterie. — Revest (Léonce), Rotif chaud (René).

20e rég. d'infanterie. - Aublant (Jean), Barrault (Gaston), Dartigolles (Pierre), Rivière (Joseph), Sidoun (Lucien).

59e rég. d'infanterie.— Fleygnac (Emile), Forget (Franck), Lacan (Albert), Maussier (Armand), Pechberty (Paul), Roudier (Yves).

83e rég. d'infanterie. — Barrau (Jean), Chanta (Alphonse). Gauthier (Jean), lmbaud (Raymond), Irigoyen (Pierre).

88e rég. d'infanterie. — Cassou (Dominique), Castets (Jean), Vignau (André).

18e RÉGION 6e rég. d'infanterie. — Brunon (Jean), Cantel (René), Capdevitle (Gérard), Clair (J.-B.), Meunier (Emile), Pordier (Raymond).

12e rég. d'infanterie. — Dalis (Gaston).

18e rég. d'infanterie. — ttarillon (Maurice), Domercq (Jules), Ducos (Yves), Galy (Louis), Roussel (Fernand).

34e rég. d'infanterie. — Castets (Gaston), Darroquy (Louis), Duval (Jean-Marie), Glize (Louis), Laclavetine (Hené), Piveteau (Abel), Poueydcbasque (Pierre), Quoyrens (Charles), Rey (Léon), Sorillion (Jean), Soubiran (Pierre).

49e rég. d'infanterie. — Gavid (Jacques), Issartier (Yvan), Lasflile (Lucien), Rozier (Robert).

5jç rég. d'infanterie. — Deney (Lucien), Dubourg (Gabriel).

123e rég. d'infanterie. - Néreau (Georges), Pain (René).

144e rég. d'infanterie. - Cabannes (Jules), Caze (Jean), Contraires (Pierre), Diot (Jean1, Duprat (Jacques), Emerit (Gérard), Garnier (Roger), Gatiniol (Ernest), Gérard (Albert), Grés (Pierre), Lucand (Yvon), Ménard (Georges), Ricoux (Henri), Torrès (Henri).

3e rég. colonial. — Taupignon (Emile), Tournier (Jean).

20e RÉGION

37e rég. d'infanterie. — Colson (Antoine), Didierjean (Georges), Gaucher (Camille), Gardeil (Jean), Gouelle (Félix), Laurentzin (Yvan), Mabillat (Pierrel, Périchon (Alexandre).

156e rég. d'infanterie. — Allongue (Gaston), Drouin (Pierre), Quérenet, Vézet (Louis), Weigel (Jean), Zukowski (René).

167e rég. d'infanterie. — Rauffeisen (Joseph), Lacroix (Jean), Laquerrière (Roger).

1er bataillon de chasseurs. — Martin (Paul).

2e bataillon de chasseurs. — Jolibois (Louis), Roblot (Charles).

21e RÉGION 21e rég. d'infanterie. — Bertrand (Maurice), Fayet (René), Do Froissart de Broissia (Louis), Gauthey (Gabriel), Génevois (Julien).

109c rég. d'infanterie. — Creuillot (Bernard), Doucet (Alfred), Lemonde (Henri).

149e rég. d'infanterie. — Bouteille (Julien), Carbillot (Gustave).

152p rég. d'infanterie. — Guillemin (Gabriel), Winckler (René).

170e rég. d'infanterie. — Chassard (Marius), Feuvrier (Henri), Lalevée (Paul), Petot (Ernest), Saintot (Paul), Thierry (Gabriel).

10e bataillon de chasseurs. — Cunat (Albert), Grimaud (André), Hoebinck (Arthur), Nurdia (Emile).

218 bataillon de chasseurs. — Erard (Alfred), Fleur (Emile), Poilliot (Fernand).

4. —

CAVALERIE

PROMOTIONS

Réserve.

Par décret en date du 2 janvier 1916, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, ont été promus dans le cadre des officiers de réserve et par décision ministérielle du même


jours ont été maintenus dans leur affectation. savoir : Au grade de lieutenant.

Les sons-lieutenants : (Pour prendre rang du 16 juin 1915.) leJ,f.. Trébucien (Jean-Henri), du 7e rég. de chasurs.

(Pour prendre rang du 9 octobre 1915.) ChM. Tournois (Jean-Aimé), du 21e rég. de asseurs.

(Pour prendre rang du 23 décembre 1915.) M. Chrissement (Jules-Ambroise-AugusteAA Qoiphu e), du 17e rég. de chasseurs.

M. Gairaud (Joseph), du 1er rég. de spahis Marocains.

M. Fourcaud-Laussac (Louis-Marie-Henri), du ter rég. de chasseurs d'Afrique.

M Huvé (Maurice-Jean-Joseph), du 8e rég.

Qo chasseurs.

hl-FOndeville (François-Jean-Marie),dn7e rég.

de chasseurs.

r M: Arnoux (Henri-Paul), du 12e rég. de cuiasslers.

M. Pelleterat de Borde (Marie-Gaston), du , 146 reg. de hussards.

J M. de Sainte-Agathe (Louis-Camille-Marieeau), du 12e rég. de hussards.

d AI. Jacquemet (Paul-Emile-Philippe-Frédéric), ou 14e rég. de chasseurs.

M. Béguier (Emile-Armand), du service des CQemins de fer et des étapes.

(Pour prendre rang du 25 décembre 1915.) el M. Florit (Aimé-François-Gabriel), du 5e rég.

uJ e chasseurs d'Afrique.

(Pour prendre rang du 4 janvier 1916.) thM. Malineau (Jean-Gustave), du 20e rég. de asseurs.

d M. Danty-Lanusse (Louis-André), du 9e rég.

de chasseurs.

(Pour prendre rang du 30 septembre 1914.) d M. Labourdette (François), à la disposition tes troupes du groupe de l'Afrique occidentale française.

Au grade de sous-lieutenant. M. Gilbert de Vautibault (Guy-Gabriel-Marie), sous-lieutenant de réserve à titre temporaire au 32e rég. de dragons, détaché à l'escorte d'un quartier général en Orient.

.6

VÉTÉRINAIRES MILITAIRES NOMINATIONS

Armée active.

Par décision ministérielle du 2 janvier 1916 tt par application du décret du 12 novembre : H, sont nommés au grade do vétérinaire aide-major de 2e classe à titre temporaire pour la durée de la guerre, les vétérinaires auxiliaires ci-après désignés : M. Delas (Edmond-Pierre), en mission.

M. Viaud (Louis-Prosper-André), en mission.

Réserve.

Par décision ministérielle du 2 janvier 1916 ®t par application du décret du 12 novembre 19111, sont nommés au grade de vétérinaire aide-major de 2e classe de réserve, à titre temporaire pour la durée de la guerre, les vétérinaires auxiliaires ci-après désignés : M. Caze (Louis-Jean), en mission.

e M. L'Hostis (Pierre-Marie-François), du 11e escadron du train des équipages militaires.

Armée territoriale.

et Par décision ministérielle du 2 janvier 1916 iBï par application du décret du 12 novembre i

1914, est nommé au grade de vétérinaire aide- I major de classe de l'armée territoriale, à titre temporaire et pour la durée de la guerre,

le vétérinaire auxiliaire ci après désigné : M. Roumiguière (Georges), en mission.

+

GENDARMERIE MUTATIONS

Réserve.

Par décision ministérielle du 3 janvier 1916 : M. Seurot, colonel à la 7e légion est affecté aux services spéciaux du territoire do la 7e région.

Armée territoriale.

Par décision ministérielle du 3 janvier 1916 : M. Postel, capitaine à Coutances, passe & Issoudun (service).

+ ARTILLERIE TRAIN DES ÉQUIPAGES MILITAIRES NOMINATIONS

Armée active.

Par décision ministérielle en date du 2 janvier 1916, l'officier d'administration de 2e classe du service de santé désigné ci-après a été admis à servir dans l'arme de l'artillerie pour la durée de la guerre, avec le grade de lieutenant, et a reçu l'affectation suivante : M. Larbey, du service de santé des étapes. —

Classé au 34e rég. d'artillerie.

Par décision ministérielle du 31 décembre 1915 et par application du décret du 2 janvier 1915, les nominations à titre temporaire et pour la durée de la guerre ci-après désignées sont approuvées et compteront aux dates ci-après, savoir :

ARTILLERIE

Réserve.

Au grade de capitaine.

(Rang du 17 décembre 1915.) M. le lieutenant Salats (M.-L.-M), du groupe d'artillerie montée mixte de l'Afrique occidentale française.— 1er rég. à pied.

Au grade de sous-lieutenant.

Les sous-officiers de complément : (Rang du 16 décembre 1915.) M. Gabizon (S.-F.), du 6e rég. — Maintenu.

(Rang du 17 décembre 1915.) M. Pizot (M.-A.-J.), du 34e rég. — Maintenu.

(Rang du 18 décembre 1915.) M. Dablin (A.), du 107* rég. — Maintenu.

(Rang du 22 décembre 1915.) M. Hédou (A.-L.-P.), du 10e rég. — Maintenu.

(Rang du 25 décembre 1915.) M. Labroche (J.-A.), du 61e rég. - Maintenu.

M. Roger (M.-A.), du 61e rég. — 45e rég.

Armée territoriale.

Au grade de capitaine.

(Rang du 21 décembre 1915.) M. le lieutenant Monchicourt (C.-E.), du 120e rég. — Maintenu.

Au grade de sous-lieutenant.

Les sous-officiers de complément : (Rang du 25 décembre 1915.) M. Dumas (H.-R.-P.), du 3e rég. à pied.- Maintenu.

M. Ilasenfratz (M.-A.), du 17e rég. Maintenu.

M. Muller (F.-A.), du 17e rég. -. Maintenu.

TRAIN DES JÎQUIPAGES MILITAIRES Armée territoriale.

Au grade de sous-lieutenant.

(Rang 5u 18 décembre 1915.) M. le sous-officier de complément Suchet d'Albuféra, du 19e escadron (service automobile). — 84e rég. d'artillerie.

SERVICES AUTOMOBILES

Réserve.

Au grade de sous-lieutenant.

Les sous-officiers de complément : (Rang du 17 décembre 1915.) M. Beuvelot (H.-G.-N.), du 19' escadron du train (services automobiles). — 13' rég. d'artillerie (services automobiles).

M. de Moncuit de Boiscuillé (P.), du 20e escadron du train (services automobiles).- 13e rég.

d'artillerie (services automobiles).

Armée territoriale.

Au grade de sous-lieutenant.

Les sous-officiers de complément : (Rang du 17 décembre 1915.) M. Le Beschu de Champsavin (G.), du 19e escadron du train (services automobiles). —

13e rég. d'artillerie (services automobiles).

M. Guillasse (C.-II.-L.), du 8e escadron du train (services automobiles). — 13e rég. d'artillerie (services automobiles).

M. Janeau (C.-L.-P.), du 13e rég. d'artillerie (services automobiles). — Maintenu.

♦ ——————

SERVICE DE L'INTENDANCE

NOMINATIONS

Armée active.

Par décret en date du 26 décembre 1915 rendu sur le rapport du ministre de la guerre, ont été nommés dans le service de 1 intendance : (Pour prendre rang du 28 décembre 1915.) Au grade de sous-intendant militaire de lTt classe.

(Choix.) M. Vidal (Pierre-Armand-Auguste), sous-intendant militaire de 2e classe, eu remplacement de M. Odier, promu.

(Choix.) M. Charton (Cyrille-Albert), sous-intendant militaire de 2e classe, en remplacement de M. Foliot, promu.

(Choix.) M. Ladefroux (Charles-François), sousintendant militaire de 2c classe, en remplacement de M. Foucaud, promu.

(Choix.) M. Boutin (François-Etienne), sousintendant militaire de 2e classe, en remplacement de M. Lamy, promu.

(Choix.) M. Parat (Charles), sous-intendant militaire de 2e classe (organisation).

(Choix,) M. Heuillard (Gilbert-Joseph), sousintendant militaire de 2e classe (organisation).

(Choix.) M. Bourdillot (Victor-Henri), sousintendant militaire de 2e ciasse (organisation).

(Choix.) M. Buffet (Jean-Joseph-Christophe), sous-intendant militaire de 2e classe (organisation).

(Choix.) M. Guiot (Alexandre-Fernand-René), sous-intendant militaire de 2e classe (organisation).

Au grade de sous-intendant militaire de je classe5e tour, officiers candidats, à défaut, 1er tour (choix). — M. Taupenas (Victor-Louis), sous-in-


tenctuUt militaire de 3e classe, en remplacement de !,f. Godin, atteint par la limite d'" ge.

2e tour (choix). M, Péria (Jean-Yictor-L nri), sous-intendant militaire de 3e classe, en remplacement de M. Vidal, promu.

3e tour (choix). M. Girard(Ange-Jean-Bapliste), sous-intendant militaire de 3e classe, en remplacement de M. ChartoD, promu.

4e tour (choix). M. Cazères (Joseph-EmileCasimir), sous-intendant militaire de 3e classe, en remplacement de M. Ladefroox, promu.

5e tour, officiers candidats, à défaut, 1er tour (choix). M. Maillet (Gaston-Paul), sous-intendant militaire de 3e classe, en remplacement de M1. Boutin, promu.

2e tour (choix). M. Perrot (Louis-Gaston), sousintendant militaire de 3e classe, en remplacement M. Parat, promu. 3e tour ! choix). M. Elzière (Aristide), sous-intendant militaire de 3e classe, en remplacement de M. Heuillard, promu.

4e tour (choix). M. Martin (Antoine), sous-intendant militaire de 3e classe, en remplacement de M. Bourdillat, promu.

5e tour, officiers candidats, à défaut, 1er tour, (choix). M. Montet (Pierre-Paul), sous-intendant militaire do 3e classe, en remplacement de M. Buffet, promu.

2e tour (choix). M. Cesmat (Hippolyte;), sousintendant militaire de 3e classe, en remplacement de M. Guiot, promu.

3e tour (choix). M. Sire (Pierre-Maximin), sous-intendant militaire do 3e -classe (organisation).

4e tour (choix). M. d'Everlange de Bellevue (Pierre-Alphonse-Henri Léopold:),saus-inteBdant militaire de 3e classe (organisation).

5e tour, officiers candidats, à défaut 1er tour (choix). M. Gazounaud (Joseph-Félix), sous-inten- tendant militaire de 3e classe (organisation).

2e tour (choix). M. Langlois (Paul-Jean-François-Joseph), sous-intendant militaire de 311 classe rganisation).

3e tour (choix). M. Dherse (Auguftte-IIenrï), sous-intendant militaire de 3e classe (organisation).

4etour (choix). M. Communal (franGois), sousintendant militaire de 3e classe (organisation).

5e tour officiers candidats, à défaut, 1er tour (choix). M. Damman (l'ierre-Mari-e-Fidèle\ sousintendant militaire de 3e classe (organisation).

(En surnombre.) M. Vican (Joseph-Emmanuel), sous-intendant militaire de 3e classe, atteint par la limite d'âge.

Au grade de sons-intendant militaire de 3etclasse.

(Pour prendre rang du 24 décembre 1915.) 3e tour (choix). M. Requier (Léonce-ProbaceMarie-Bernardin), adjoint à l'intendance, en remplacement de M. Vican, atteint par la limite d'âge.

(Pour prendre rang du 25 décembre 1915.) 4e tour (choix). M. Fincyre (Jeaa Bapititste-Ciilbert), adjoint à l'intendance, on remplacement de M. Taupenas, promu.

(Pour prendre rang du 26 décembre 1915.) 5e tour, officiers candidats, à défaut. 1er tour (choix). M. Petit (Louis-Charles-Gabrieï), adjoint à l'intendance, en remplacement de M. Péria, promu.

2e tour (choix). M. GaubeTt (Aimé-Uenri-Mel- chior-Amédée), adjoint à l'intendance, en remplacement de M. Girard, promu.

(Pour prendre rang du 27 décembre 1915.) 3e tour (choix). M. Magnaschi (Joseph-Louis), adjoint à l'intendance, en remplacement de M. Cazeres, promu.

(Pour prendre rang du 28 décembre 1915.) 4e tour (choix). M, Nègre (Jean-Antoine-HenriArmand), adjoint à l'intendance, -en remplacement de M. Maillet, promu.

(Pour prendre rang du 28 décembre 1915.) Au grade d'officier d'administration principal.

Bnreanx de l'intendeme: (Choix.) M. Couriol (Jean), officier d'adminis-

tration de ire classe, en remplacement de M. Ambrogi, atteint par la limite d'âge.

Au grade d'officier d'administration de lTe classe.

Bureaux de l'intendance.

2e tour (choix). M. Daubigney pules-Eugène), officier d'administration de 2e classe, en remplacement de M. Peyligrini, décédé.

1er tour (ancienneté). M. Caillou (GeorgesEugène), officier d'administration de 2e classe, en remplacement de M. Pautrat, nommé adjoint à l'intendance.

2e tour (choix). M. Puchot '(Henri-Fernand;), officier d'administration de 2e classe, en remplacement de M. Tardy, atteint par la limite d'âge.

1er tour (ancienneté). M. Bergeron (HenriCharles), officier d'administration de 2e classe, en remplacement de M. Peurey, décédé.

'2e tour (choix). M. Kretz (Charles-Paul-Léo)., officier d'administration de 2e classe, en remplacement de M. Jégu, rayé des contrôles de l'activité (retraite).

1er tour (ancienneté). M. temoine (JulesAnsbert-Marie), officier d'administration de 28 classe, en remplacement de M. Pillard, atteint par la limite d'âge.

2c tour (choix). M. Stoquer ,(J ean-Joseph), officier d'administration de 2* classe, en rempla- cement de M. Meillier, décédé.

*l''r tour (ancienneté), M. Raynaud (Paul-Lu-" cien-Léo), officier d'administration de 2e classe, hors cadres (Maroc), en remplacement de M. Courioi, promu.

2e tour (choix). M. Sauvaget (Henri), officier d administration de 2e eiasse, en remplacement de M. Raynaud, promu et maintenu hors cadres (Maroc).

Habillement et campement.

2e tour (choix). M. Marsal .(Etienne-JosephFrançois),'officier d'administration de 2e classe, en remplacement de M. Fischer, paçsé dans l'infanterio.

1er tour (ancienneté). M. Augereau (PierreErnest), officier d'administration de 2e classe, en remplacement de M. Brunel, nommé adjoint à l'intendance.

2e tour (choixl — M. Neau .(Léon-Louis), officier d'administration de 2e classe, en remplacement de M. Berger, atteint par la limite d'âge.

1er tour (ancienneté). — M. Ricalens (JulienFrançois), officier d'administration de 2e classe, en remplacement de M. Sauvage, promu et maintenu hors cadres (Maroc).

Au grade d'officier d'administration de 5e classe.

Habillement et campement.

M. Marguet (Lucien-Amédée), officier d'administration de 3e classe.

Ces fonctionnaires et officiers d'administration sont maintenus dans leur affectation actuelle.

CADRE AUXILIAIRE DU SERVICE DE L'INTENDANCE

DOMINATIONS

Réserve et armée territoriale.

Par décret en date du 30 décembre 1915, rendu sur le rapport du ministre de la guerre, a été nommé dans le .cadre auxiliaire du service de l'intendance :

Au grade d'attaché de 1re classe.

M. Drelon (Guillaume-Félix), officier d'administration de 2e classe du service de santé.

Cet attaché recevra ultérieurement notification de son affectation.

1*

SERVICE DE SANTÉ Par décret du 2 janvier 1916, rendu par le Président de la République, sur le rapport du ministre de la guerre, ont •été réintégrés pour la durée de la guerre dans le cadre auxiliaire du service de santé et, par décision ministérielle du même @ jour, ont été ŒM à la disposition de M. le général commandant la 15e *8gion :

Avec le grade de médecin aide-major de 2* classe de réserve.

M. Courchet (Louis-François-Mariei e¡:.-méd.,..

cin aide-major de 2e classe de réserve, actuellement soldat à la 15e section d'infirmiers militaires.

!

Avec le grade de médecin aide-major de 2* dlasst de l'armée territoriale.

M. Vadon (Jean-Marie-Joseph\ Samt-Raptiaël (Var), ex-médecin aide-major de 2e classe de l'armée territoriale.

0 :

SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE

NOMINATIONS

Armée territoriale.

Par décision ministérielle du 2 janvier 1916 et par application du décret du 12 novembre 1914, le sergent-major Bonin (Amédée-MarieGabriel), du 92e rég. territorial d'infanterie, commis greffier au conseil de guerre de la D. E. S. d'une armée, a été nommé au grade de sous - lieutenant d'infanterie territoriale, pour exercer les fonctions de commissairerapporteur près d'un conseil de guerre aux armées.

———— —i^———

INFANTERIE COLONIALE NOMINATIONS

Armée active.

Pir décision ministérielle en date du 31 décembre 1915, la nomination à titre temporaire ci-après, faite par application du décret du 2 janvier 1915, a été ratifiée : Au grade de sous-lieutenant.

(A dater du 26 décembre 1915.) M. Dinahet (Guillaume-Marie), adjudant-chef au 6e rég. d'infanterie coloniale. — Maintenu.

r Réserve.

Par décision ministérielle en date du 3t décembre 1915, la nomination à titre temporaire ci-après, faite. par application du décret du 2 janvier 1915, a été ratifiée : Au grade de sous-lieutenant.

(A dater du 26 décembre 1915.) M. Lelarge (Clément), adjudant au 6e rég.

d'infanterie coloniale. Mainteuu.

4.

Paris, le 1er janvier 1916.

Le ministre de.la guerre à M. le général commandant la * rég ion à.

Les dispositions contenues dans la dépêche du 26 décembre 1915 relative /aux engagements spéciaux sont complétées par les mesures de details suivantes:

1. - Indemnités spéciales.

Les engagés spéciaux ne vivant pas à l'ordinaire et ne couchant pas à la caserne recevront l'indemnité journalière de 2 fr. 50 prévue par le règlement sur les frais de déplacement.

D'autre part, ceux qui ne seront pas rev £ ta«i


d'effets militaires engagés ayant une infirmité trop apparente) percevront : io Piinle de 1;{ fr- pour les effets civils dont ils "iit detenierurs 4 leur arrivée au «oçps 2e Une prime journalière d'entretien de 25 centimes.

II. — Dispositions diverses.

a) L'acte d'engagement spécial est conforme au modèle ci-joint.

b) Les anciens officiers rayés des cadres pour une raison quelconque et dégagés de toute

obligation militaire sont admis à contracter l'engagement spécial, comme sergent.

J'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien informer de ces dispositions l'autorité militaire intéressée placée sous voterdres.

GALLIENI.

ACTE D'ENGAGEMENT SPÉCIAL POUR LA DURÉE DE LA GUERRE

L'an. le., à. heures, s'est présenté T^antaous (1) M. (2). 1 âgé de.,., eXerçant 1a profession de domicilié à. canton d., département d fils de et de.,., ,Iorni,,iâé,s à. canton d * département d.,.

Cheveux:

Yeux :

Front:

Nez :

Visage:.

Renseignements physionomiques complémentaires.

8.8.

-.II .8 8

Taille : 1 m cent.

Marques particulières :

fi a déclacé vouloir contracter un engagement spécial pour servir en qualité de (3) dans le (4).u. pour a dur*e de la guerre.

À cet effet, M. (2). nous a présenté : d' Son acte de naissance constatant qu'il est né le à t canton de. , t battement de .; 20 Un extrait de son casier judiciaire ; :u 30 Un certificat délivré sous la date du par le maire de et constatant que M. (2) .o' e le trouve pas dans l'un des cas d'exclusion de l'armée prévus par l'article 4 de la loi du 21 mars 1905, modifiée par la loi du 11 avril 1910; est 40 Un certificat du commandant du bureau de recrutement de la subdivision de attestant que M. (2)

«si t "fyfogé de toute obligation militaire (5)

eo 50 Un certificat délivré sous la date du .par (6)

d nstatant que M. (2) réunit l'aptitude requise pour occaper l'emploi de (3)

ns le (4) pendant la durée de la guerre.

p ^ûus»(i} après avoir reconnu la régularité des pièces produites par M. (2) lui avons donné lecture des articles 4 et 5 de la loi du i7 août 1915.

ftd' Apres quoi nous avons reçu l'engagement de M. (2). lequel a promis do servir avec 1 élité et honneur comme (3) dans le (4) pendant a durée de la guerre.

Lecture faite à M. (2) du présent acte, il a signé avec nous.

,m Grade, nom et fonctions du chef de corps ou de service ou du commandant de recrutement qui reçoit l'engagement.

îfy Nom et prénoms.

)fl Emploi pour lequel l'engagement spécial est souscrit.

yi Corps ou service au titre duquel l'engagement spécial est souscrit.

~v" ~o~s pour lesquels l'engage est dégagé de toute obligation militaire : en raison de son âge, ou ayant été exempte par le consent-de Par 1 et maintenu dans sa sItuation le,.,., par le conseil de revisiOn,de., ou ayant été réformé no 2 le.,., OUp a commission spéciale de réforme de. et maintenu dans cette situation le., par le conseil de revision de. ,

ou Par n la commission spéciale de réforme de , etc., etc.

l 1-1 - -

wj lirade, nom et fonctions du chef de corps ou de service.

v! aPPlication du décret du 15 avril 1892 et ia. arreté du 27 du même mois, le ministre de la guerre a par décision du 2 janvier 1910, déen une médaille d'honneur des épidémies Janh e le médecin principal de 2" classe frann'anÇaise chef de la mission médicale militaire "Çaise en Serbie.

+

191Ftata au Journal officiel du 20 décembre « Pege 93?2, 2e colonne, 29° ligne, au lieu de : «M. Retail (J.-G.-L.), lieutenant à titre tempotail (J.-G 92e rég. d'infanterie », lire: « M. Retall > lieutenant à titre temporaire au 11 a/èeg. d'infanterie , ; 35e ligne, supprimer lt. r*ere de la Hosseraye, déjà promu.

pag8 9,35«3 Ileoolonne, 51e ligne, au lieu de : ?"rant (P.-A.-L.), sous-lieutenant au ?5« »a_, ori^ d'infanterie », lire : le AL Col.-A,-L.) o.

Errata au Journal officiel du 1er janvier 1916 : Page 8,3e colonne, au lieu de : « DegouenDoincaux », lire : « Begouen-Demeaux ».

Page 10, lrc colonne, 35e ligne, au lieu do : « 144e rég. territorial d'infanterie. — M. Caillier, du 148e rég. territorial », lire : « 144e rég. territorial d'infanterie. — M. Caillier} du 140e rég.

territorial

Errata au Journal officiel du 4 janvier 1916 "Page 61,3e colonne, au lieu de : « M.Gilbert, lieutenant à la 15e légion fer, etc. j>, lire: « (choix.) M. Gilbert, lieutenant à la 15e légion ter Il.

Page 62, 1 re colonne, au lieu de : « M. Coiadat, maréchal des logis à la 10e légion, en remplacement de M. Ducquoy, promu Il lire : « M. Coindat, maréchal des logis à la 10e légion, en remplacement de M. Bucquoy, promu 8.

MIHISTÈRE DE LA IARIIE

Par décisions ministérielles du 19 décembre 1915: NL l'abbé Pouchard, aumônier temporaire de la flotte, ex-aumônier du 1er régiment de fusiliers marins, a été affecté aux batteries de canonniers marins.

M. l'abbé Lebon a été agréé comme aumônier temporaire de la flotte dans les conditions prévues par le décret et l'arrêté ministériel du 7 août 1914 et affecté au TûUrviUe, bâtimentécole des apprentis-marias.

«

Par décision ministérielle du 3 janvier 1916, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, à titre d'ancienneté Ae services et par application 4e la mesure sur la limite dlge, pour compter du 3 janvier 1916 :


M. Pin (Eugène)*commis principal le 1e cia~.>e des services d'intendance et de sauté.

——————— + ,

Par décision du sous-secrétaire d'Etat en date du ier janvier 1916, M. Dejoie (AugusteCharles-Pierre), inspecteur de 4e classe de la navigation maritime, a été nommé inspecteur de 3e classe (tour ancienneté), en remplacement de M. Boulou, décédé.

4>

Par décision du sous-secrétaire d'Etat de la marine en date du 1" janvier 1916, ont été promus, pour compter du jour de ladite décision :

A l'emploi de syndit des gens de mer de 2e classe.

3e tour (choix). M. Frionnet (A.), syndic de 3e classe, en service à Bordeaux, en remplacement du syndic Cambier," démissionnaire.

A l'emploi de garde maritime de 1re c/a<se.

ier tour (ancienneté). M. Ladoire (Fernand).

garde maritime de 2e classe, en service à Rllyan.

en remplacement du garde de ire classe lessier, démissionnaire.

2e tour (choix). M. Le Bourdon (J.-M.). garde maritime de 2e classe, en service à Ploguff (quartier d'Audierne), en remplacement du garde de lre classe Corteggiani, atteint par la limite d'âge le 23 décembre 1915.

3e tour (choix). M. Verré (E.-E.), gIr,};, maritime de 2e classe, en service à Mat-ans qn -rti r de la Rochelle), en remplacement du garde de lle classe Chouhrac, atteint par la limite d'Agi' le 31 décembre 1915.

*

Liste des armateurs, capitaines ou patrons des navires de commerce et des chefs mé< ani iens qui ont obtenu des félicitations pour i ;,onite tenue de leur navire et le bon entretien le machines, chaudières, etc. (Décision du soussecrétaire d'Etat à la marine au :^1 décembre 1915.) DIRECTION DE L'INSCRIPTION MARITIMK DK DUNKERQUE

Pollet (Jean-Baptiste), inscrit à Boulogne n° 16.

patron du navire pilote à vapeur marguerite.

Delpierre (Joseph), inscrit à Boulogne, no 1^J8.

chef mécanicien du navire pilote à vapeur Marguerite.

Duchatel (Emile), inscrit à Dunkerque, no 32i capitaine du remorqueur Haleur, no 4.

Lefèvre (Achille), inscrit à Dunker ;ue, no 3392.

chef mécanicien à bord du remorqueur Haleur no 4.

Robert (Nicolas), inscrit à Bouiogne, no 3169.

patron du voilier de pêche Duyuesdm, DIRECTION DE L'INSCRIPTION MARITIME lU HAVHK Salaun (Théodore), capitaine au long cours, inscrit au Conquet no 17, commandant du vapeur de charge Barsac.

Godin (Maurice), inscrit au Havre, no 4648, chef mécanicien à bord du vapeur de charge Barsac.

Aufray (Yves-Vincent), inscrit à Dun < r iua.

no 144, commandant du vapeur de charge Haut-Brion.

Thouvenin (Ernest), inscrit au Havre. [JO 1 26.

chef mécanicien à bord du vapeur de charge Ilaut-Brion.

Esnée (Auguste-Eugène), capitaine au tong cours, inscrit à Granville, no 147, C¡)'llllJaOdant du vapeur de charge Amiral-Ju r ,UIberry.

Gallois (Léon), inscrit au Havre, no 3854. ch." mécanicien à bord de ïAmirai-jauréguiberry.

Richard (Jean), capitaine au long cours, inscrit , .à Paimpol no 116, capitaine du vapeur de 'charge Denise.

Thiery (Auguste), inscrit à Brest, n '.«•nef mécanicien à bord du vapeur de c iarge Denise,

Abraham (olivier), capitaine au cabotage, inscrit a Morlaix, no 73, capitaine du vapeur de charge La Dives.

Mallart (Charles), inscrit au Havre, no 1244, chef mécanicien à bord du vapeur de charge La Dives.

Greneau (Jules-Gabriel), capitaine au long cours, inscrit au Havre, no 350, commandant du vapeur de charge Amiral- Villaret-de-joyeuse.

Barbet (Edouard-Auguste), inscrit au Havre, no 3207, chef mécanicien à bord du vapeur de charge A mirai- Villaret-de-Joy euse.

Houard (Pierre), inscrit à Binic, no 89, capitaine du vapeur de charge Ilippolyte- Worms.

Le Gris (André), inscrit au Havre, no 4655, chef mécanicien à bord du vapeur de charge Hippolyte- Worms.

Lenormand (René-Pierre), inscrit au Havre, no 358, capitaine du vapeur de charge AmiralMagon.

Bruncel (Emile), inscrit à Dunkerque, no 4856, chef mécanicien à bord du vapeur de charge Amiral-M ag on.

Delamer (Jean-Baptiste), capitaine au long cours, inscrit au Havre, no 353, commandant du vapeur de charge Amiral-Zédé.

Bellanger (Gaston), inscrit au Havre, no 5230.

chef mécanicien à bord de l'Amiral-Zédé.

Bedot (Aubin), capitaine au long cours, inscrit à Bordeaux no 695, commandant du vapeur de charge le Nord.

Maurin (Gustave), inscrit à Calais no 1228, chef mécanicien à bord du vapeur de charge le Nord.

Quenecant (Georges-Jean), capitaine au long cours, inscrit au Havre no 459, commandant du vapeur de charge Cantenac.

Sannier (Gustave), inscrit à Boulogne no 492, chef mécanicien à bord du vapeur de charge Cantenac.

Morin (Henri), capitaine au long cours, inscrit à Dieppe no 70, commandant du vapeur de charge Portsmouth.

Tournier (Charles), capitaine au cabotage, inscrit au Havre no 64, commandant du vapeur de charge Energie.

Leclerc (Léon), inscrit à Honfleur no 593, chef mécanicien du vapeur de charge Energie Berthommé (Gustave), capitaine au long cours, inscrit au Havre, no 333, commandant du vapeur de charge Constance.

Mede ec (Louis), inscrit au Havre, no 1878, chef mécanicien à bord du vapeur de charge Constance.

Montreuil, armateur dulvapeur de charge AlineMontreuil.

Mette (Auguste), capitaine au cabotage, inscrit à Cherbourg no 159, commandant du vapeur de charge Aline-Montreuil.

Aillet (Adrien), inscrit à Saint-Malo no 5611, chef mécanicienlà bord du vapeur de charge AlineMontreuil.

Yver (Paul), capitaine au long cours, inscrit à Vannes no 10813, commandant du navire de charge Galathee.

Descorps (Georges), inscrit à Bordeaux no 8607, chef-mécanicien à bord du Galathée.

DIRECTION DE L'INSCRIPTION MARITIME DE SAINT8ERVAN Le Guales de Mozaubran, armateur du vapeur de charge Hirondelle.

Huet (Pierre-Marie). inscrit à Saint-Brieuc, no 163, commandant du vapeur de charge Hirondelle.

Besson Isidore), inscrit à Brest, no 4944, chef mécanicien à bord de l'lliaondelte.

Parenthoen (Yves-Marie), inscrit à Tréguier no 1070, armateur du voilier de charge MarieAlce.

Le Guen (Edouard), capitaine au cabotage, inscrit à Lannion. no 146, capitpine et armateur de charge Madeleine.

DIRECTION DE L'INSCRIPTION MARITIME A NANTES Nicolas (Henry), capitaine au cabotage, inscrit à Saint-Nazaire no 8ro, commandant du vapeur de charge Morbihan.

Seguineau (Edmond), inscrit à Saint-Nazaïf® no 2640, chef mécanicien à bord du vapeur os charge Morbihan.

Le Guennec (Alexis-Marie), inscrit à VanpJJJ n° 5225, patron du vapeur do charge Ga Jnis.

Fardel (Henri), capitaine au cabotage, inscrit: Vannes ne 647, capitaine du vapeur de charg Le Scorff.

Le Goff (Louis), inscrits & Auray, no 4518, chef mécanicien du vapeur de charge ** Scorff.

DIRECTION DE L'INSCRIPTION MARITIME A BORDS AU* Soulac (Jean), inscrit à Bordeaux, no 4301, cU0 £ mécanicien à bord du vapeur citerne Lor- mont J.

Quereel (François-Ange), inscrit au Havre no 5382, chef mécanicien sur le vapeur a0 charge Renée-Marthe.

Ogier (Pierre-Jules), inscrit à Bordeaux nO 2672 chef mécanicien à bord du vapeur Max 1er.

Cruchet (Louis), capitaine au long cours, ¡as; crit à Dieppe no 29, commandant du vapel1 de charge Château-Yquem.

Le Bunan @ (Georges), inscrit au Havre no 3806» chef mécanicien à bord du vapeur de charge Chdteau- Yquem, # Bonin (Alexis-Célestin), capitaine au cabotago, inscrit à Noirmoutier no 130, capitaine du voilier de charge Etoile-des-Mers.

Audren (Jean), capitaine au cabotage, inscrit i Dinan no 232, capitaine du remorqueur nta'll.

Pittoors (Charles), inscrit au Havre no 5665, chef mécanicien à bord du remorqueur Titan.

Houard (Pierre-Marie), capitaine au long cours.

- inscrit à Binie no 89, commandant du vapeur de charge Margaux.

Valin (Georges), inscrit au Havre no 3642, chef mécanicien à bord du vapeur de charge Margaux.

Benassit, capitaine au long cours, inscrit * Bordeaux no 595, commandant du vapeur «' charge Ariane.

DIRECTION DE L'INSCRIPTION MARITIME A MARSEILLII Sadou (Pierre-Marie), capitaine au cabotagc; inscrit à Tréguier no 90, capitaine du vapeU de charge Jarlot.

Bucquaye (Jean-Baptiste-Louis), inscrit à DU1*' kerque no 19 '7, chef mécanicien à bord du vapeur de charge Jarlot. y

Badelon (Louis - Marius), inscrit à Marseille no 3246, chef mécanicien à bord du vapeur de charge Danube.

Guizol (Jules-Victor), capitaine au long cours' inscrit à Marseille no 552, commandant du vapeur de charge Peiho. -- 0 'f' DIRECTION DE L'INSCRIPTION MARITIME D'ALGER Harson (Félix), capitaine au long cours, inscrite Cette no 69, commandant du vapeur de charge Eugénie.

Magana (Louis-Jean-Baptiste), inscrit à Marseille n° 2137, chef mécanicien à bord du vapeur 8 charge Eugénie.

RalTaeli (Antoine-Marius), capitaine au loDç cours, inscrit à Bastia no 169, commandaO du vapeur de charge France.

Gueynot (Henri-Marie), inscrit à Marseille no 2569, chef mécanicien à bord du vapeur de charge France. s MJ Circulaire relative à la reprise des concours d'admission aux écoles d'élèves officiers.

Paris, le 3 janvier 1916. *

Un concours pour l'admission aux écois' d'élèves officiers de marine et d'élèves offloierd mécaniciens, aura lieii; en "1916 à l'époque r6 glementaire. * « * •.

Les candidats qui ssôWdftffent dans les C( tions de service exigées pour se présenter * ces écoles devront formuler leur demande de maintenant (au lieu de la date ordinalr, 15 avril). 4


Çes demandes seront accompagnées des pièces t»T>ôvri« tS aux articles 269 et 302 de l'arrêté sur le Scrvice courant des équipages, modifié le 8 dé"I'r,nbre iilo (admission à l'école des élèves0rSSr» e marine) et le 28 juillet 1913 (admisfiiftn à l'école des élèves officiers mécaniciens).

Les autorités maritimes devront immédiatement provoquer les candidatures et se les faire adresser Par tous les bâtiments ou services nh sous leur autorité, afin de les transrnettre au département dès qu'elles auront été reuDles.

Tn !î?rs/Jue ces demandes seront parvenues au rninistere, la liste des candidats autorisés à concourir sera arrêtée et définitivement close.

Le ministre de la marine, LACAZE.

MINISTÈRE DES COLONIES

RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Paris, le 24 décembre 1915.

Monsieur le Président, ente recrutement de 50,000 tirailleurs sénégalais iespWUe occidentale française, pour lequel 28 seCprtedltl spéciaux ont été ouverts par la loi du 28spn» embre 1915, portant ouverture de crédits °lres applicables au 4e trimestre 1915, en'ea la constitution progressive de 25 noubataillon,, s'administrant séparément.

Les indemnités pour fi frais de bureaux » alno es1 états-majors et services par le tarif calciiiAu décret du 29 décembre 1903 ont été les effo i Pour les besoins normaux et d'après les effect1 - p our les besoins normaux et d*aprt',s ne C s des troupes du tempsdepaix. Elles ne Pondent donc plus à la situation actuelle rais eVlent nécesfaire de les augmenter en raisnn charges nouvelles auxquelles elles Vont avoir à faire face. Il conviendrait, par suite, accorder aux abonnataires intéressés Une ft indemnité supplémentaire ».

Les autorités locales ont proposé les allocation« eQsuelles ci-après, qui paraissent justiÀées Chef d'état-major, 150 fr.

ntendant chargé de la surveillance adni ini ls♦ trative des nouveaux bataillons ou dépôts, 75 f

autre part, l'instruction intensive à donner Gril recrues nécessite la création de nouveaux p oanes de commandement. Sous le titre Il d'insrs Permanents », des officiers supérieurs sont chargés de constater, périodiquement et au m 0las [deux fois par mois pour chaque baêt on, les résultats obtenus. Ils ne sauraient dere traités plus défavorablement que les chefs le corps qu'ils sont appelés à inspecter et pour s les tarifs actuels prévoient des indemBit? fs Pour « frais de représentation » et pour n {lis de bureau 11. A ce point de vue, il serait 1 able et les assimiler : Les inspecteurs de trois bataillons et au delà l'officier supérieur commandant un réfcim Qt lndigène de trois bataillons au moins, soit : Frais de représentation, 250 fr. 50 par mois.

Frais de bureau, 60 fr. par mois;

4 inspecteurs de deux bataillons au moins, ^.er supérieur commandant un régiment Frgine de deux bataillons au moins, soit : Pr a. s de représentation, 201 fr. par mois.

Q aIS de bureau, 51 fr. par mois.

Quant aux commandants militaires qui sed'j chargés en même temps des fonctions d'in« ecteur' ils ne recevraient qu'un supplément mensuel de 50 fr. pour" frais do bureau".

De même au Cameroun, la réunion et le grouPenipn » des forces militaires provenant de l'A'rian f e- cIuatoriale a eu pour conséquence la Cféatde nouveaux organes de commandeIl et d'administration.

11 été constitué, notamment, deux groupes eorr«rB 8Pondant aux colonnes du Nord-Cameroun Dou Oyem, ainsi qu'un service des étapes col e de l'Est-Cameroun. Ces formations riouvelles ont été placées sous le commandemeeegn.^t rOjnciers supérieurs, auxquels il est né® allouer des frais de bureau à raison desMPPOPts d'opérations qu'ils ont à fournir et d '5 ia correspondance à laquelle ils sont as-

treints avec les corps dont relèvent les troupes placées sous leurs ordres.

Ces emplois n'ayant pas été explicitement prévus au décret du 29 décembre 1903, la situation des titulaires doit être réglée par un texte spécial.

Afin de limiter strictement aux besoins à satisfaire ces allocations qui n'ont qu'un caractère temporaire, il a paru prudent de laisser aux autorités locales le soin de fixer les dates auxquelles elles commenceront à être payées et cesseront d'être dues.

Par ailleurs, les opérations de recrutement en cours en Afrique occidentale française sont ou seront incessamment étendues aux autres colonies. De nouvelles formations vont être constituées avec les éléments créoles ou indigènes de nos possessions des Antilles, de la Héunion, de Madagascar et de l'indo-Chine. Il semble donc qu'il y aurait intérêt à décider, dès maintenant, que les dispositions prises pour le recrument sénégalais pourront être rendues. applicables à ces diverses colonies, par voie do circulaire ministérielle.

Si vous approuvez notre manière de voir, nous vous serions reconnaissants de vouloir bien revêtir de votre signature le projet de décret ci-joint.

Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de notre profond respect.

Le ministre des colonies, GASTON DOUMERGUE.

Le ministre des finances, A. RIBOT.

Le Président de la République française, Vu la loi du 28 septembre 1915 portant ouver.

ture de crédits provisoires applicables auie trimestre 1915, qui a ouvert au ministre des colonies un crédit spécial en vue d'assurer le recrutement de tirailleurs en Afrique occidentale française ; Vu le décret du 29 décembre 1903 sur la solde et les accessoires de solde des troupes stationnées aux colonies ; Vu l'article 55 de la loi de finances du 25 février 1901; Sur le rapport du ministre des colonies et du ministre des finances,

Décrète: Art. 1er. — Une « indemnité spéciale de frais de bureau n. fixée comme suit, est allouée pour le service spécial du recrutement et de l'administration des nouveaux bataillons de tirailleurs sénégalais constitués en Afrique occidentale française : Chef d'état-major du groupe de l'Afrique occidentale française, 150 fr. par mois.

Sous-intendant chargé de la surveillance administrative, 75 fr. par mois.

Inspecteur permanent de trois bataillons et au-delà, 60 fr. par mois.

Inspecteur permanent de deux bataillons au moins, 51 fr. par mois.

Commandant militaire faisant fonction d'inspecteur. 50 fr. par mois.

Art. 2. — Au point de vue des « frais de représentation » les inspecteurs sont assimiles * le L'inspecteur de trois bataillons et audelà, il l'officier supérieur commandant un régiment d'infanterie indigène de trois bataillons au moins; 2° L'inspecteur de deux bataillons au moins, à l'officier supérieur commandant un régiment d'infanterie indigène de deux bataillons au moins.

Il n'est pas alloué de frais de représentation aux commaudants militaires chargés en même temps des fonctions d'inspecteur.

Art. 3. — Les commandants de groupe des troupes de l'Afrique équatoriale française opérant au Cameroun sont traités, pour l'allocation des indemnités de « frais de bureau n, prévues au tarif no 13 du décret du 29 décembre 1903 : 1° Le commandant du groupe Nord-Cameroun, comme l'officier supérieur commandant un régiment d'infanterie coloniale ou indigène dû deux bataillons au moins; 2° Le commandant du groupe de l'Oyem, comme l'officier supérieur commandant un bataillon ou un groupe de batteries s'adminittrant séparément; 3° Le directeur du service des étapes EstCameroun, comme l'officier commandant un L détachement de compagnie ou de batterie

s'administrant séparément de 50 hommes au moins et de moins de 101.

Art. 4.—Les allocations ci-dessus cesseront d'être perçues dès que les circonstances qui en ont motivé la création auront cessé d'exister.

Le gouverneur général fixera, sur la proposition du commandant supérieur des troupes, la date à laquelle elles commenceront à être payées et celle à laquelle elles cesseront d'être dues.

Art. 5. - Les dispositions du présent décret pourront être étendues, par voie de circulaire du ministre des colonies, aux formations analogues qui viendraient à être créées dans nos autres possessions.

Art. 6. — Les ministres des finances et des colonies sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et inséré au Bulletin officiel du ministère des colonies.

Fait à Paris, le 24 décembre 1915.

R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le ministre des colonies, GASTON DOUMERGUB.

Le ministre des financesy A. RIBOT.

MINISTÈRE DU TRAVAIL ET DE LA PRÉVOYANCE SOCIALE Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre du travail et de la prévoyance sociale, Vu les articles 99, 100, 101 et 104 du livre Il du code du travail et de la prévoyance sociale ; Vu le décret du 22 septembre 1913, relatif à l'organisation du corps des inspecteurs du travail, modifié par le décret du 13 janvier 1914; Vu l'avis du comité consultatif des arts et manufactures ; Vu l'avis de la commission supérieure du travail, Décrète : Art. 1er. — A la suite de l'article 1er du décret du 22 septembre 1913, modifié par le décret du 13 janvier 1914, il est inséré l'article nouveau suivant qui devient l'article 2: « Art. 2. — Les inspecteurs du travail ayant obtenu un congé dans les conditions fixées par l'article 16 du décret du 9 novembre 1853 sont comptés dans les cadres prévus à l'article 1er ci-dessus.

« Par contre, les inspecteurs du travail en disponibilité ou détachés ne sont pas comptés dans les cadres susvisés.

« Art. 2. — Les articles 2 et 3 du décret du 22 septembre 1913, modifié par le décret du 13 janvier 1014, deviennent respectivement les articles 3 et 4.

Art. 3. — A la suite de l'article 3 du décret du 22 septembre 1913 modifié par le décret du 13 janvier 1914, il est inséré l'article nouveau suivant qui deviendra l'article 5 : « Art. 5. — Les inspecteurs du travail peuvent être mis en disponibilité sur leur demande.

« Aucun inspecteur du travail ne peut être mis en disponibilité pour plus de trois ans en une ou plusieurs fois.

« L'inspecteur du travail en disponibilité n'a droit ni à traitement ni à avancement.

« Il est réintégré sur sa demande si les


disponibilités budgétaires le permi'tu in i à la résidence qui sera fixée par le ministre lors de la première vacance qui se produira postérieurement à la réception de sa démande de réintégration, dans la catégorie à laquelle il appartenait au moment de sa mise en disponibilité.

« Toutefois, l'inspecteur en disponibilité qui n'a pas demandé par écrit, avant l'expiration de sa période de disponibilité, soit sa réintégration, soit la prorogation de sa disponibilité, est considéré de droit comme démissionnaire, à moins qu'il ne fournisse, par écrit, une excuse reconnue valable par 11 ministre. Cette excuse devra, à peine de forclusion, être produite, si une mise en demeure est notifiée à l'intéressé, par le ministre, dans les huit jours qui suivront la notification de cette mise en demeure, sinon dans les trois mois qui suivront l'expiration de la période de disponibilité. La mise en demeure précitée sera notifiée par une lettre recommandée adressée au dernier domicile que l'inspecteur en disponibilité aura fait connaître à l'administration.

« L'inspecteur en disponibilité réintégré conserve la classe et l'ancienneté dans cette classe qu'il avait à la date de sa mise en disponibilité.

« Ne sont pas considérés comme étant en disponibilité les inspecteurs du travail détachés dans d'autres services de l'Etat, des départements, des communes, des colonies, des pays de protectorat, des pays étrangers et des établissements publics.

« Toutefois, les inspecteurs du travail ne peuvent être ainsi détachés que dans un intérêt public et dans les conditions déterminées par l'article 33 de la loi du 30 décembre 1913 sur les pensions. Les inspecteurs détachés conservent dans cette position leurs droits à l'avancement hiérarchique et à la pension.

« L'inspecteur du travail détaché pourra être réintégré sur sa demande, si les disponibilités budgétaires le permettent, et à la résidence qui sera fixée par le ministre, lors de la première vacance qui se produira postérieurement à la réception de sa demande de réintégration, dans la catégorie à laquelle il appartient. »

Art. 4. — Les articles 4,5, 6 et 7 du décret du 22 septembre 1913 modifiés par le décret du 13 janvier 1914, deviennent respectivement les articles 6,7, 8 et 9.

Art. 5. — A la suite de l'article 7 du décret du 22 septembre 1913 modifié par le décret du 13 janvier 1914, il est inséré l'article nouveau suivant qui devient l'article 10 : Art. 10. — Lorsque le nombre,maximum fixé par les articles 7 et 8 ci-dessus pour une classe d'inspecteur départemental ou divisionnaire sera dépassé par suite de la réintégration d'un inspecteur en disponibilité ou détaché, aucune promotion à cette classe ne pourra être effectuée tant que le nombre des inspecteurs dans la classe dont il s'agit ne sera pas devenu inférieur au maximum.

Art. 6. — L'article 8 du décret du 22 septembre 1913, modifié par le décret du 13 janvier 1914 devient l'article 11.

L'indemnité de séjour de 15 fr. par jour prévue par ledit article pour les inspecteurs divisionnaires, est portée à 2Qfr. par jour.

Le paragraphe 5 dudit article est modifié comme suit: :« L'indemnité totale de séjour n'est (Acquise que lorsque l'inspecteur aura pris

se* pus t*i p.-isst? !a

résidence. Dans le cas contraire, celle ni demnité sera fractionnée par tiers, savoir ; un tiers pour chacun des deux repas et un tiers pour le coucher. »

Art. 7. — L'article 9 du décret du 22 septembre 1913, modifié par le décret du 13 janvier 1914, devient l'article 12.

Art. 8. — Le ministre du travail et de la prévoyance sociale et le ministre des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois et publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er janvier 1916.

R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le ministre du travail et de la prévoyance sociale, ALBERT MÉTIN.

Le ministre des finances, A. RIBOT.

Pensions (guerre).

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé h chacun des quatorze officiers et hommes do troupe dénommés ci-après une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Rolland (Marcelin-Jules), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 21 mai 1915. 600 fr.

Roux (Louis), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 5 mai 1915, ., 750 fr.

Ferrié (François), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Perte de l'usage de deux membres.) Pension avec jouissance du 28 janvier 1915.,. 750 fr.

Cottin (Henri-Joseph-Marie), chef de bataillon.

Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) ension vec jouissance du 24 mai 1915. 4,000 fr.

Leloup (Auguste), capitaine. Pension fixe,le décompte des services n'intervient pas. (Cécité complète.) Pension avec jouissance du 5 juin 1915. 3,960 fr.

Moing (Emile-Louis-Joseph), capitaine. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 12 juin 1915. 3,700 fr.

Populus (Charles-Louis-Armand', capitaine.

Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 5 juin 1915. 3,700 fr.

Uffier (Maurice-Louis-Eugéne), capitaine. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 5 juin 1915. 3,500 fr.

Croissant (Henri-Jules), lieutenant. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 9 avril 1915. 2,850 fr.

Robin (Jean-Ernest-Léon-Fernand), lieutenant. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouiss. du 7 juin 1915. 2,850 fr.

Blanchard (Alexandre-Eugène), sous-lieutenant. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pens. avec jouiss. du 5 mai 1V15. 2,300 fr.

Cliizallet (Jean-Claude), sous-lieutenant. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 8 mai 1915 2,300 fr.

Labro (Simon-Marie-Jules), sous-lieutenant.

Pension fixe, le décompte des services n'inter-

i ~.<J H ,.c .et Pierr -ùiarles), sous-lieutenantPe sion fixe, le décompte des services n'int- vient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 1er mars 1915. 1500 r.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accorde a, ua.

cun des cent soixante-quinze officiers. sousofficiers et nommes de iroupe dénommés ciaprès une pension de retraite fixée conforma ment aux indications suivantes : Frossard Louis Eugéne\ adjudant. Pension fixe, le décompte des services n'intervient Pas» (Amputation d un membre.) Pension avec jouissance du 13 juillet 191.» 1,300 frAndr? (Georges), sergent fourrier. Pension fixe, le décompte des services n'intervient Pas.

(A'llputation d'un membre.) Pension avec Jout sance du 2.! juin 1915 1,100 1" o uet (Charles), sergent. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. A®' putation d'un me libre.) Pension avec joUi:>- sance du Wi juillet t91j. 1,1 OJ Cr.

C.;a.petot (llanri sergent. Pension fixr, le dé' compte des services n'intervient pas. (AllIpU,a' ti >n d'un membre.) Pension avec jouissance du - juin 1915 1,100 frPriou (Louis) servent. Pension fixe, le dé' compte des services n'iutervient pas. (Arnpfl* taUun d un membre.) Pension avec jouissance du iu avril 191 1.100 fr.

Henry (Pierrre-Marie-Joseph), sergent. I'^nî sion fixe, le d c ouple des services n'inter pis (Amputation d 1111 membre.) Pension aveC jouissance du ■> juillet 1915 1,100 cr, Aimiux (Marcel-Elie-.iulien-Joseph), cap0 raI Pension fixe le décompte des se vice» n'intervi nt pa-, (Amputation d'un memJJre,) Pension avec jouiss. du 19 juin 1./15. 9JO tr' Bot (Elie-M trais), caporal. Pension fixe 10 décompte des services n intervient pas. (Atnpl' talion d un membre.) Pension a. ec jouissance, du o juin 19t. 900 fr.

Braillard (Jules-Auguste:, caporal. Pension fixe le déco nple de^services n'inlervient p lS' (Am lutatiolJ d'un nein re.) Pcn-ion a.;eC jouissanc. du:) :lOil un;:, 9 j ft.

D3, ombe, (Alphonse), caporal. Pension file, le d co !lAe les ser ices n intervient pas. (A'11' putation d'un membre.) Pension avec jouissant du~ )nai 1915. 9Ji ttDu^ossé^leorges-Clovis).caporal.Pension fix6, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation dun membre.) Pension ave joli is, sance du 29 mai 1915. 900 frE /mari (François), caporal. Pension fixe, Ie d compte des services n'intervient pas. (BleSsures "U intirlllÏis.) Pension avec jouissance du 19 mai 1915 700 frG t Ilot (Antoi e-Charles), caporal. Pensiotl fixe. le déc mp c d services n intervient pa5(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 26 février 19J5. 900 cr.

Pet t (Jean-Adolphe), caporal. Pension file, le décompte des services n intervient pas, (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 27 mai 1915. 900 fr.

Petit (Privât-Antoine-Nicodème), caporal.

Pension fixe, le d compte des services n'intervient pas. (Blessures ou infirmités.) PenslOIJ avec jouissance du 30 mars 1915. 700 fr, S ngler (Camille), caporal. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (AI?l putation de deux membres.) Pension avec jouissance du 1/juillet 1915 1,170 frToullier (Félix-François-Louis), caporal. Pcll' sion fixe, le décompte des services n'intervieO* pas. (Amputation d un membre.) Pension a"Ve jouissance du 12 juin 1915. 900 fr.

Bocart (Marcel-Auguste), caporal. PensioO fixe, le décompte des services n'intervient pag@ (Amputation d'un membre.) Pension avec jouf sance du 29 mai 1915. 900 r.

Aernouts (GeorgeS-Louis-Armasnd), soldai Pension fixe, le décotriptè des services n'intervient pas. (Amputationd'iiii'rnèmbre.) Pensioil avec jouissance du 5 juin 1915. 750 r.


dtaétcinnflïnnr ff i s Henri)' soldat. Pension fixe, le t:(ompt,e des services n'intervient pas. (Ampudu u ° r juin ^nî?010^1*6 ) Pension avec jouissance du 8 juin 1915 750 fr.

le ^w^n? ^wile-Joseph), soldat. Pension fixe, ,,1jéconipte des services n'intervient pas. (AmDutafi?0. ;1 duri membre.) Pension avec jouissance uu 21 juin HH5. 750 fr.

le AHA^am^ault (Louis), soldat. Pension fixe, nP 6 des services n'intervient pas.

(Cécité eOTnplète.) Pension avec jouissance du îfi 10 avril ,1915 975 fr.

entia ( Pierre-François-André-Julien ), Soldat. Pension fixe. Le décompte des services le"* pas. (Blessures ou infirmités.) Pensi»or>n » avec jouissance du 18 mai 1915.. 600 fr.

Aubry (Paul-Isidore), soldat. Pension fixe, le tThn de3 services n'intervient pas. (Ampuda. Ion d un membre.) Pension avec jouissance janvier 1915. 750 fr.

«(Yves-Louis-Marie), soldat. Pension IXI3, le décompte des services n'intervient pas.

(Blessures ou infirrnités,)pension avec jouissance du 21 mai 191J. 600 fr.

1 nernard Isidor-Marie), soldat. Pension fixe, le ?eS0mPte des services n'intervient pas. (Amu atlOn d'un membre.) Pension avec jouissance d,u 29 mai 1915. , 750 fr.

s' BLli.:ert (Maurice-IIenri-Cornil), soldat. Pension lixe, le décompte des services n'intervient tm : tUlessures ou infirmités.) Pension avec JOUiSsance du 17 février i915. 600 fr.

nlanche (Basile-Mathurin-Marie), sol 0, at Penon fixe le décompte des services n'intervipn»'Pas. (Blessures ou infirmités.) Pension vec jouissance du 15 avril 1915. 600 fr.

le n Au,,tiste), soldat. Pension fixe, ut oinpte des services n'intervient pas. (AmPuini d'un membre.) Pension avec jouissance du JUIn 1915 750 fr.

flj?0*.Ssard (Octave Narcisse), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Amn putati°n d'un membre.) Pension avec jouisSaana„<* du 17 juillet 1915. 750 fr.

le^?ugeard ! Paul-Edmond), soldat. Pension fixe, eÇ0rr>pte des services n'intervient pas. (AmPtltation d'un membre.) Pension avec jouissance dl, 5 juin 1915 750 fr.

Bouhil (Bernard-Germain), soldat. Pension le décompte des services n'intervient pas.

'Usures ou infirmités.) Pension avec jouisance du l" mars 11JI5 600 fr.

s nOWiteau (Stanislas-Florent-Marie-Joseph1, n?' dat. Pension fixe, le décompte des services pintervient pas. (Amputation d'un membre.) ens. avec jouiss. du 8 juin 1915. 750 fr.

- Bourgeois (Alphonse-Louis), soldat. Pension ¡xe, le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 3 juillet 1915 750 fr.

Bourgoin (André-Raymond), soldat. Pension nie, le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 13 juin 1915. 750 fr.

pBourmatid (Augustane-Maximilien), soldat.

v' nSlOn fixe, le décompte des services n'interient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 26 mars 1915. 600 fr.

t Brard (Louis), soldat. Pension fixe, le détfIrlpte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 11 mai 1915 750 fr.

fi Brissaud (Jean-Baptiste), soldat. Pension le, le décompte des services n'intervient pas.

sa. eSSures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 10 avril 1915. , , .., 600 fr.

« ®uch°t (Ilenri-Jean-Glément), soldat. Pension fi le, le décompte des services n'intervient pas.

sa IrIputation d'un membre.) Pension avec jouisaûce du 10 avril 1915. 750 fr.

le nu-rtill (Auguste-Louis), soldat. Pension fixe, aeÇ°mpte des services n'intervient pas. (Ampuiation u, t d'un membre.) Pension avec jouisce du 21 mai 1915.,.. 750 fr.

le eagse (Robert-Charles), soldat. Pension fixe, On ecoffi!),te, des services n'intervient p., saissures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 27 février i9S. 600 fr.

~et (Henri-Auguste-Joseph), soldat. Pension file le décompte des services n'intervient pas. ïAmPntation de deux membres.) Pension C jouissance du 6 mai 1915 975 fr.

Charcn (Charles), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 5 juin HH5,.O.O. 750 fr.

Claustres (Jean-Baptiste), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 18 mars 1915.,.. 600 fr.

Collignon (Maurice-Honoré), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 16 juin 19i5. 'O.. 750 fr.

Cotonat (Armand-René), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 13 juillet 1915. 750 fr.

Couturst (Pierre)), soldat.Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension ;avec jouissance du 12 juillet 1915. 750 fr.

Dagniccurt (Arthur-Emile)), soldat. Pension fixe, ie décompte des services n'intervient pas.

(Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 1er mai 1915. 600 fr.

Denis (Hippolyte-Ernest-Emilien), soldat.

Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 12 mai 1915. 750 fr.

Dessoubrais (Jean-Baptiste), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 7 mai 1915. 600 fr.

Dibinger (Théophile), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 3 mai 1915. 600 fr.

Dubois (André-Gustave), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 9 juin 1915. 600 fr.

Dubois (Pierre), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 5 juin 1915. 750 fr.

Dufour (Emile-Ambroise), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 2 juin 1915. 750 fr.

Dumont (Gustave-Charles), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissonce du 5 juin 1915. 750 fr.

Duval (Lucien-Ferdinand), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 15 mai 191~ 750 fr.

Fajolle (Noël), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 5 mai 1915,. 600 fr.

Févriand (Eugène-Alphonse-Camille), soldat.

Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 29 mai 1915. 750 fr.

Filippi (Baptistin-Louis-Valérien), soldat.

Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 24 juin 1915.. 750 fr.

Fiot (Jules-Henri-Ernest), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 20 mai 1~15. 600 fr.

Flamary (Auguste), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.( Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 31 mars 191;). 750 fr.

Framont (Jean), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 13 juillet 1915. 750 fr.

Gabet (Clément), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 10 juillet 1915. 750 fr.

Gamart (Paul-Jules), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 29 juin 1915. 750 fr.

Gardes (Jean-Marie), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 22 mai 1915. 750 fr.

Gasnet (Alfred-Jean), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 13 juillet 1915 750 fr.

Gâtineau (Marcel-Henri-Sylvain), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Cécité complète.) Pension avec jouissance d~lGavril 1915. 975 fr.

Gérard (Léon-Jean-Joseph), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 27 mars 1915. 600 fr.

Girard (Jérôme), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du9juinl915 750 fr.

Gloannec (Jean), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Blessures et infirmités.) Pension avec jouissance du 30 avril 1915. , 600 fr.

Goupil (Jean\ soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 9 avril 1915. 600 lr.

Guérel (Auguste-Eugène), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissancedu26mars 1915. 600fr.

Hamond (Auguste-Jean-Constant), soldat.

Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 20 mai 1915., ,. 600 fr.

Hénault (Julien-Lucian-Victor), soldat. Pension fixe, le décompte des services n intervient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 4 mars 1915.,. 600 fr.

Hottois (Jean-Baptiste), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 2 avril 19L5. 750 fr.

Huaumé 'Ilenri-Joseph), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 13avril 1915 600 fr.

Jan IErnest-Hené-Emilc), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 13 juillet 1915 750 fr.

Jarvnin (Francis-Félicien), soldat. Pension fixe, le décompte des services n intervient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 23 juin 1915 750 fr.

Jardé (Victorien-Aimé-Alexandre), soldat.

Pension fixe, le décompte des services n intervient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 5 mall!).>. (509 fr.

Jonquet (Louis\ soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre,} Pension avec jouissance du 30 juin 1915 750 fr.

Jouannaud tilenri-Firmin), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

Amputation d un membre.) Pension avec jouissance du 19 juin 1915 750 fr.

K/bourch ,Paul-Jacques), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. Amputation d'un membre.) Pension avec jouissancedu30mars 1915. 750 fr.

Laberche (Pierre-Alexandre), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient p; s.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 25 juin 1915. 750 lr.

Laborde (Jean\ soldat. Pention fixe, lo (Iu:.

compte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jo:;is.a!)ru du 19 juin 1915 750 fr.

Lacroix .Guillaume), soldat; 4 ans 6 mois 1 jour de services. (Perte de l'usage d'un membre.) Pension avec jouissance du tD 16 septembre 1915 634 fr.

Laffosse (Joseph-Urbain), soldat. Pension fixe, le décompte des services a intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 6 juillet 1915. 750 Ir.

Lainé (Jean-Marlc), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 5 juin 1915 750 fr.

Lambert (François-Jean-Marie), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient


- pas. (Amputation d'un membre., -

jouissance du 30 avril 1915.,' : - o f r: Laporte (Ernest-Lazare), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'iut -evierit pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 30 juin 1915 750 fr L.asgu6s (Jean-Symphorien), soldai 'ension fixe, le décompte des services n'int i-vient uas -(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissa.Ticedu9]uini915. 75».' fr Loblond (Félix-Augultin-Marie). snldat. "Pension fixe, le décompte des services n intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 5 juillet 1915 750 Cr, Leclercq (Emile), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas îlessules ou infirmités.) Pension avec j ,uhb<ln¡'e du t7 mai 1915. 6. fr.

Lecocq (Eugène), soldat. Pension-fixe, le décompte des services n'intervient pas '.mputation d'un membre.) Pension avec jouis, an. e du 25 juin 1915 7 60 fr.

Lécrivain (Pierre-Eugène), soldat Pension fixe, le décompte des services n'int .r - bnl pas.

(Amputation d'un membre.; Poms^q i avec jouissance du 20 mai 1915. "6 j fr.

Lefebvre (Ismaël-Eugène-Zéphyrin1. so dat.

Pension fixe, le décompte des services n 'int r-

vient pas. (Amputation d'un membre, ivusion avec jouissance du 8 juin 1915. 5- fr.

Lefèvre (Remy-Joseph-Ulysse), .soldat. Pension fixe, le décompte des service, n'intervient pas. (Amputation d'un mem re. i [lit -ion avec jouissance du 5 mai 1915. 5u fr.

Lefort (Léon-Victor), soldat..e ,s> n fixe. le décompte des services n'intervnn: pav Amputation d'un membre.) Pension asec joiissance du 15 juin 1915 fr Lefranc (Alfred-Charles-Adolphe~ sol dat. Pension fixe, le décompte de-, service- n'intervient pas. (Blessures ou infirmités.) i ension avec jouissance du 30 avril 1915. 6-jo fr.

Lenormand (Prosper-Gharles-Luci -n ^o'.dat.

Pension fixe, le décompte des services n intervient pas. (Amputation d'nn membre. ,'ension avec jouissance du 9 juillet 1915. 7 lu fr.

Lesage (Joseph-François), soldat- Pension fixe, le décompte des services n'incrvient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 7 juillet 1915 50 ir.

LeTorrec (William-Alphonsej, s. ildai. Pension fixe, le décompte des services n'intervient ¡,as.

(Amputation d'un membre.) Pensio-, av,:o jouissance du 7 juillet 1915., so fr.

Leyme (Etienne-Prosper), soldal 'ension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 13 juin 1915.,. , .W\) fr.

Longet (André-René), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pa-. (Amputation d'un membre.) Pension a,ee joui-sa.ice dul3mail915; -rôOfr.

Mailhes (Noël-Louis), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient -us. (vinputation d'un membre.) Pension avecj j u-sance du 22 mars 1915 5-J le.

Martin (Antoine-Félix), soldat 2 a :s ; mois 1 jour de services. (Perte de 1 iwige d'un membre.) Pension avec jouissanc 2 ruai 1915. j ï«- r.

Matheron (Marius-Antoinei, sni-iai. i','O:-;iOD fixe, le décompte des services n in rvie-n pas.

(Blessures ou infirmités.) Pension av c jouissance du 23 avril 1915 3 iu fr.

Mazaudier (François), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervi 'n 'la..;,: Cécité complète.) Pension avec jou-^Miice du 14 mai 1915. 5 fr.

Mazaureix (Alfred), soldat. Peu m i e le - décompte des services n'intervient p mputation d'un membre.) Pension avt-e ',IIi:-; an ce du 26 mai 1915 u r.

Monfort (Elie), soldat. Pension ,.v«. le decompte des services n'intervient pa, vmptitation d'un membre.) Pension avec jouissance du 7 juillet 1915. f r.

Morandeau (Auguste-Jean), soidii v.nsion fixe, le décompte des services n'ml u'ut a'?.

(Amputation d'un membre.) Pension jl), issance du 10 juillet 1915. t > fr.

Moron (Joseph-Eugène), soldat. Pension fixe.

le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre ) Pension avec jouissance du 10 juillet 1915 750 fr.

Moulin (Alexandre Adolphe-Maurice), soldat.

Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Perte de l'usage d'un membre.) Pens.

avec jouissance du 8 janvier 1915. 627 fr.

Muret (Louis-Adolphe), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 26mars 1915. 750 fr.

Ma ma (Mathieu), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension av" ec jouissance du 1" juin 1915. 750 fr.

Morel (Auguste-Armand) , soldat. Pension fixe, le décompte des services n intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 15 juin 1915. 750 fr.

Paillier (Genévier), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 22 mars 1915.,.,..,. 750 fr.

Pauvert (Raymond-Henri-Jean), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 2 juin 1915. 600 fr.

Petit (Georges), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 16 juin 1915.-. 750 fr.

Picard (Valentin), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 9 juin 1915. 750 fr.

Pintard (Fernand-Henri), soldat ; 4 ans 1 mois 1 jour de services. (Perte de l'usage d'un membre.) Pension avec jouissance du 27 juillet 191") 631 fr.

Ploton (Louis), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Blessures ou infirmités,) Pension avec jouissance du 30 avril 1915. 600 fr.

Pougnet (Arthur-Auguste-Gélestin), soldat.

Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 17 juillet 1915. 750 fr.

Puillet (Pierre-Marie), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 25 juin 1915. 750 fr.

Real (Georges-Joseph), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du ~8 juin 1915. 750 fr.

Regnault (Alzire-Gabriel), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 8 mai 1915. 750 fr.

Renaud (Charles), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 2 avril 1915. 750 l'r.

Ribard (Marcel), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du t juin t915..,. 750 fr.

Ricotteau (Emile-Henri), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (cécité complète.) Pension avec jouissance du 30 juin HH5.;. 975 fr.

Ricou ( Antoni- Delphin-Constant), soldat.

Pension fixe, le décompte des services n'in ervient pas, (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 23 avril HJi;). 750 fr.

Rottier (Jules-Emile), soldat. Pension fixe, le d compte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 21 juillet 1915. 750 fr.

Roux (Paul-Henri), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 17 juillet 1915. 750 fr.

S:..:b (Jules), soldat. Pension fixe, le décompte des services "'tlÏntel'vient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 5 mai 1915. , 750 fr.

Sallé iLouis-Marié-Amédée), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 4 mai 1915. 600 fr.

Sastres (Ernest-Guillaume), soldat. PensiOD fixe, le décompte des services n'intervient P1®* (Amputation d'un membre.) Pension &?®c jouissance du 9 juin 1915 750 ifSéguin (Eugène-Charles), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Bies sures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 27 avril 1915 « 600 fr.

Sérane (Jean-Elie-Louis), soldat.' Pension axe.

la décompte des services n'intervient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissant® du 6 février 1915 600 frSimon (Edmond-Marie-Alcide), soldat. pension, fixe, le décompte des services n'intervient Pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec JOUl sance du 9 juillet 1915. 750 f\

Stéphan (François-Marie), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 18 mars 1915.,. 600 fr.

Talbot (Emile-Joseph), soldat. Pension flyoi le décompte des services n'intervient pas. (AID putation d'un membre.) Pension avec jouissance du 24 juin 1915 750 ff.

Taulier (Joseph-Jean), soldat. Pension fixe, 18 décompte des services n'intervient pas. (Amp" tation d'un membre.) Pension avec jouiSSance du 13 juillet 191;). 750 fr.

Thivrier (Antoine), soldat. Pension fixe, 18 décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 17 mai ]yi5 750 frDe Tombeur (Lucien-Paul), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pa.;c;.

(Blessures ou infirmités.) Pension avec joui5* sauce du 12 mars 1915., 600 frTuai Louis-Marid-Bénoni), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient Pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 12 juin 1915 750 fr.

Veckerlé (Ambroise), soldat. Pension fixe, la décompte des services n'intervient pas. (Amp11" tation d'un membre.) Pension avec jouissance du 26 février 1915. 753 fr.

Verneaux (Joseph-Eugène), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas' (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouis" anco du y juin 191<. 600 tr, Vigaard (Henri-Jules), soldat. Pension fixe, le décompte d-js services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 30 juin 1915 750 fr.

Baud (Maurice-François), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas(Blessures on infirmités.) Pension avec jouis' sauce du 29 avril 1915. 600 frBizet (Marani, soldat. Ponsion fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du .5 mai 1915. 600 Ir.

Cadenel (Henri), soldat. Pension fixe, le décompte des service n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 29 mai 1915. 750 fr.

Chanteur Léon-Ernest), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Atp-.

putation d'un membre.) Pension avec JOUiSsance du 6 mai 1915. 750 fr.

Cherrier (François), soldat. Pension fixe, 10 décompte des services n'intervient pas. \BkS' sures ou iufirmités.)1 Pension avec jouissance du 22 mai 1915. dOO frDerenoncourt (Jules-Désirè), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient p?-3(Amputation d'un membre.) Pension avec jouis, sance du 6 mai '915. 750 fr.

Dupont ( Marcel-Emilien), soldat. Pension fixe, le décompte d?s services n'intervient p&^ (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouis- saiii e du 19 juin1915. 600 [r.

Gaillac (Auguste-Barnabé), soldat. PensioB fixe, le décompte des services n'intervient pa^ (Amputation d'uu membre.) Pension avec jOUW sance du 17 mai 1915 - 750 fr, Lamarche (Jean-Eugène), soldat; 3 aPo 2 mois 24 jours de services. (Perte -de l'usag: d'un membre.) Pension' ateç; jouissance du 25 octobre 1914. 624 ~Manin (Jean-Claude), soldat .^ans 4 IDoif ) 13 jours de services. (Perte de l'usage d membre.) Pension avec jouissance du 15 d»" cembre 1914. 626 3


le (Michel-Louis), soldat. Pension fixe, Dutatinîï^}® des services n'intervient pas. (AmPn membre.) Pension avec jouissiaanncpa e dj u t 5 juillet 1915. 750 fr.

a~ (Joseph-Raymond), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

tAm'nift ♦on ua mernt)re.) Pension avec jouisce du 10 juillet 1915. 750 fr.

d 'rarty (Louis), soldat; 5 ans 11 mois 1 jour p e services. (Perte de l'usage d'un membre.) ens. avec jouiss. du 2 septembre 1915 645 fr.

Tremblay (Jean-Marie-Auguste-André), solda. 7 ans 10 mois 16 jours de services. (Perte da l'usage d'un membre.) Pension avec jouisssainnce du 17 octobre 1915, 659 fr.

Garnier (Georges-Albert), soldat. Pension rIe, le décompte des services n'intervient pas.

rnputatlOn d'un membre.) Pension avec jouissance du 5 juin 1915. 750 fr.

Tessier (Joseph-Marie), soldat. Pension fixe, le décompté des services n'intervient pas.

amputation d'un membre,) Pension avec jouissance du 1er mai 1915. 750 fr.

^rïgoule (Ernest-Louis\ soldat. Pension fixe, e Recompte des services n'intervient pas. (AmPdutatlon d'un membre.) Pension avec jouissance au 13 juillet 1915. 750 fr.

.AiUères (Jules), soldat. Pension fixe, le déeOInPt,B des services n'intervient pas. (Ampuda Ion d'un membre.) Pension avec jouissance 4u 14 mai 1915.,. 750 fr.

Cathez (Jules), soldat. Pension fixe, le déeOInPte des services n'intervient pas. (Amputatioll d'un membre.) Pension avec jouissance Qu 9 juillet 1915. 750 fr.

le ^r^er (^lie-Edouard), soldat. Pension fixe, le d- om te des services n'intervient pas. (Amutil ^lationd un membre.) Pension avec jouissance u 12 juin 1915. 750 fr.

D COlloud (François-Victor), soldat. Pension le décompte des services n'intervient pas.

Sa Inputation d'un membre.) Pension avec jouissane du 26 juin 1915. 750 fr.

D CoqU (Désirê-Jules-Joseph), soldat. Pension "1", le décompte des services n'intervient pas.

a Inputation d'un membre.) Pension avec jouisse du 7 mai 1915. 750 fr.

1 ^^niquel (Jean-Marie), soldat. Pension fixe, e décompte des services n'intervient pas.

assures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 16 avril 1915. 600 fr.

Guinet (Joseph), soldat. Pension fixe, le dép ^Pte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du lUiUet1915. 750 fr Badaî assi (Pierre-Anatole-Marie), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient Pas: (Amputation d'un membre.) Pension avec Jouissance du 13 juin 1915. 750 fr.

, Chotard (Eugëne-Pierre-Marie\ soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient Pas. (Amputation d un membre.) Pension avec jouissance du 29 mai 1915 ., 750 fr.

Legaud (Louis-Marie-Pierre-Remy), soldat.

pension fixe, le décompte des services n'interpas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 17 juin 1915. 750 fr.

Lepère (Marcel-Georges-Ernest), soldat. Pen.

810n 11xe, le décompte des services n'intervient fas; (Blessures ou infirmités.) Pension avec Jouissance du 13 mars HH5. 600 fr 1) Saint-Pierre (Justin-Lucien), soldat. Pension }lxe, le décompte des services n'intervient pas.

imputation d'un membre,) Pension avec jouissance du 16 avril HH5. 750 fr.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapIOI'T du ministre de la guerre, il est accordé à acua des hommes de troupe dénommés ciazn P?es, une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Basserie (René), soldat. Pension fixe, le déP. ^Qipte des services n'intervient pas. (AmputaUOn d'un membre.) Pension avec jouissance 4u 8 avril 1915 750 fr.

Bellinger (Jules), soldat. Pension fixe, le déQ^apte des services n'intervient pas. (Blessures Ott iluflrmités.) Pension avec jouissance du MiuiQ 1915. 600 fr.

longuet (Jean-Philippe-Robert), soldat j 1 aa

11 mois 1 jour de services. (Perte do l'usage d'un membre.) Pension avec jouissance du 17 octobre 1915. 615 fr.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé au sous-officier ci-après une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Bou Nab ben Ali ben Saleh, sergent. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du9juillet 1915. 747 fr.

Par décret du 9 novembre 1915,sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé à chacun des dix-huit officiers, sous-officiers et hommes de troupe dénommés ci-après une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Moracchini (Théodore), sergent ; 28 ans 11 mois 1 jour de services. (Perte de l'usage d'un membre.) Pension avec jouissance du 11 octobre 1915 1,100 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 11 octobre 1915 sur la pension de 708 fr.

concédée par décret du 28 juin 1914 et que la présente annule.

Roger (Louis-Pierre), sergent. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 2 juin 1915 1,100 fr.

Monnier (Siméon Marie), caporal.Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 13 juillet 1915 900 fr.

Assenât (Pierre), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 27 mars 1915. 600 fr.

Besnard (Hippolyte - Marie-Joseph), soldat.

Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 17 avril 1915. 750 fr.

Boutet (Jean-Baptiste), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 25 mars 1915. 750 fr.

Demurger (Félix-Michel), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d un membre.) Pension avec jouissance du 15 juin 1915. 750 fr.

Dréano (Noël-Louis-Marie), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 3 avri11915,. 600 fr.

Fache (Léon), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 29 juin 1915 750 fr.

Gaudoux (Armand-Elie), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avecjouissance du 25 juin 1915. 750 fr.

Gruntz (Jules), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 2 mars 1915. 750 fr.

Guillot (Mathieu), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 23 juin 1915. 750 fr.

Mas (François-Florentin), soldat Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 19 mai 1915. 750 fr.

Mazars (Justin-Hippolyte). soldat Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 9 juin 1915.,. 750 fr.

Phelippeau (Théodore-Gabriel-Joseph). Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 8 juin 1915. 750 fr.

Rouyer (Altain), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas. (Blessures ou infirmités.) Pension avec jouissance du 9 mars 1915 600 Ir.

Thomas (Pierre-Marie), soldat. Pension fixe le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d'un membre.)- Pension avec jouissance du 3 avril 1015. 750 fr.

Vermare (Adrien-Vital), soldat. Pension fixe, le décompte des services n'intervient pas.

(Amputation d'un membre.) Pension avec jouissance du 15 mai HH5. 750 lr.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé à chacun des treize officiers dénommés ci-après une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Gloxin (Paul-René), colonel ; 48 ans 1 mois 21 jours de services. Pension avec jouissance du 20 mai 1915. 5,863 fr.

Vallée (Marie-Léon-Albert), colonel; .-18 ans 4 mois 20 jours de services. Pension avec jouissance du 15 mai 1915. 5,131 fr.

Breton (Philippe-Louis-Georges), colonel; 36 ans 9 mois 8 jours de services. Pension avec jouissance du 31 juillet 1915. 5,013 fr.

Fauvart-Bastoul (Jules-Louis-Maurice), chef de bataillon ; 32 ans 7 mois 5 jours de services. Pension avec jouissance du 1er juillet 1915.,. 3,133 fr.

Ludriot (Jules-Ernest), chef de bataillon; 36 ans 6 mois 17 jours de services. Pension avec jouissance du 25 juin 1915. 3,329 fr.

Paccioni (Jean-Charles), chef do bataillon : 34 ans 8 mois 1 jour de services. Pension avec jouissance du 31 janvier 1915.,. 3,238 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 31 janvier 1915 sur la pension de 3.188 fr.

concédée par décret du 18 juin 1915 et que la présente annule.

Parquet (Côme Camille-Roger), chef d'esca dron ; 34 ans 7 mois 3 jours de services. Pension avec jouissance du 15 juin 1915. 3,233 fr.

Allès ( Léon -Nicolas ), capitaine ; 30 ans 10 mois 1 jour de services. Pension avec jouissance du 1er juin 1915. 2,946 fr.

Doliveux (Maurice-Marie), capitaine ; 32 ans 1 mois 28 jours de services. Pension a'ec jouissance du 15 mai 1915. 3,008 fr.

De la Saussaye (Olivier), capitaine ; 32 ans 5 mois 21 jours de services. Pension avec jouissance du 20 juin 1915 2,825 fr.

Servant (Louis-François-Xavier), capitaine; 34 ans 10 mois 7 jours do services. Pension avec jouissance du 1er juin 1915. 3,146 fr.

Piot (Léon-Cyrille), officier d'administration de 1" classe; 41 ans 10 mois 21 jours de services. Pension avec jouissance du 20 août 1915. 3,496 fr.

Soubiran (Jean-Bertrand-François), officier d'administration de 1" classe ; 43 ans 3 mois 29 jours de services. Pension avec jouissance du 20 août 1915. 3,367 fr.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé à chacun des deux sous-officiers dénommés ciaprès une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Massard (François-Xavier), ouvrier do tre classe, maître d'armes ; <46 ans 7 mois 1 jour de services. Pension avec jouissance du 12 octobre 1915. 1,100 fr.

Fabry dit Bisi (Benoit-Joseph), sergent ; 30 ans 10 mois 27 jours. Pension avec jouissance du 25 juillet 1915,.,. 759 fr.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre do la guerre, il est accordé au gendarme dénommé ci-après une pension do retraite fixée conformément aux indications suivantes : Duprat (Jean-Marie), gendarme & cheval; 26 ans 7 mois 15 jours de services. Pension avec jouissance du 11 août 1915. 952 fr.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guwre, >les&a £ Aor(tè à chacun


des deux sous-officiers dénommée ci-après une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Giet (François), sous-agent technique principal de 20 classe des poudres; 34 ans 5 mois 23 jours de services. Pension avec jouissance du 1er septembre 1915. 1.470 fr.

Laffond (Jean), sous-agent technique principal de 2e classe des poudres ; 34 ans 2 mois 21 jours de services. Pension avec jouissance du 1er septembre 1915. 1,405 fr.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé à chacun des deux sous-officier et homme de troupe dénommés ci-après une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Barbe (Henri-Paul-Auguste), chef armurier de lre classe ; 31 ans 8 mois 7 jours de services. Pension avec jouissanee du 1er juillet 1914., 1,653 fr.

Manenti (Antoine-Valère), soldat ; 29 ans 4 mois 5 jours de services. Pension avec jouissance du 25 juin 1915. 633 fr.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé aux deux sous-officiers et au gendarme dénommés ci-après une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Fattaccioli (François-Marie), maréchal des logis chef de gendarmerie; 30 ans 6 mois 15 jours de services. Pension avec jouissance du 3 juillet 1915. 1,328 fr.

Didier (Jean-Baptiste-Vital), gendarme ; 26 ans 9 mois 23 jours de services. Pension avec jouissance du 1er juillet 1915. 962 fr.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé à l'officier dénommé ci-après une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Camil ( Albert-Léopold-Emile), capitaine; 32 ans 9 mois 6 jours de services. Pension avec jouissance du 20 août i9i5. 2,842 fr.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre do la guerre, il est accordé à chacun des neuf militaires dénommés ci-après une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Morel (Jules-Josse-Sulpice), adjudant ; 16 ans 7 mois 27 jours de services. Pension avec jouissance du 12 juillet 1914. 667 fr.

Andrin (Eugène-Léon), adjudant; 20 ans 2 mois 1 jour de services. Pension avec jouissance du 15 octobre 1915.,. 810 fr.

Debaylle (Arthur-Joseph), sergent; 24 ans 5 mois 29 jours de services. Pension avec jouissance du 5 novembre 1914.,. 784 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 5 novembre 1914 sur la pension de 768 fr.

concédée par décret du 17 mai 1909 et que la présente annule.

Romieu (Georges-Marius-Salvator), maréchal des logis; 26 ans 1 mois 2 jours de services.

Pension avec jouissance du 25 novembre 1914. 818 fr.

Klampfer (AJols), soldat; 42 ans 3 mois 1 jour de services. Pension avec jouissance du 12 octobre 1915. 730 fr.

Fuchs (Anton), soldat; 39 ans de services.

Pens. avec jouiss. du 10 août 1915. 705 fr.

Philip (Jean), caporal ; 38 ans 8 mois 4 jours de services. Pension avec jouissance du 10 mai 1915. 703 fr.

Helfrich (Chrétien), soldat ; 40 ans 4 mois de services. Pension avec jouissance du 29 août 1915 715 fr.

Simon (Valentin), soldat ; 38 ans 1 mois de services. Pension avec jouissance du 23 juin 698 fr.

..-

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé à chacun des six gendarmes dénommés ci-après une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Hédou (Victor-Vital-François), maréchal des logis; 21 ans 6 mois 1 jour de services. Pension avec jouissance du 3 octobre 1915. 691 fr.

Lahitte (Léon-Léopold), maréchal des logis à cheval ; 22 ans 5 mois 20 jours de services.

Pension avec jouissance du 6 août 1915. 720 fr.

Terrier (Paul-Jean), maréchal des logis ; 16 ans 6 mois 28jours de services. Pension avec jouissance du 6 juillet 1915. 531 fr.

Barthélémy ( Joseph - François - Germain ), gendarme ; 17 ans 10 mois 25 jours de services. Pension avec jouissance du 21 juillet 1915. 484 fr.

Bourgoin (Louis-Désiré-Théobald), gendarme; 17 ans 1 mois 8 jour;; de services.

Pension avec jouissance du 11 août 1012. 481 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 11 août 1912 à titre de gratification.

Velay (Louis-Emile), gendarme ; 16 ans 6 mois 22 jours de services. Pension avec jouissance du 21 juillet 1915. 531 fr.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé à chacun des huit militaires dénommés ciaprès une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Korkli (Ammar ben Mohammed ben Harzallah), maréchal des logis ; 18 ans de services. Pension avec jouissance du 29 avril 1914. 324 fr.

Mansour ben Nadji, brigadier ; 24 ans de services. Pension avec jouissance du 1er septembre 1914. 360 fr.

Chettah (Maouche ben Allaoua ben Saad), soldat; 15 ans 10 mois 6 jours do services. Pension avec jouissance du 26 juin 1915.. 191 fr.

Maouchi (Ammar ben Slimane ben Mamar), soldat ; 16 ans 10 mois 6 jours de services Pension avec jouissance du 14 juin 1915. 203 fr.

Noui (Mohamed ben Abdallah), soldat; 23 ans 7 mois 1 jour de services. Pension avec jouissance du 13 octobre 1915. 284 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 13 octobre 1915 sur la pension de 228 fr.

concédée par décret du 25 juillet 1907 et que la présente annule.

Djelloulli (Abdelkader ben Lekhal ben Aïssa ben Djelloul), soldat ; 19 ans 3 mois 8 jours de services. Pension avec jouissance du 10 juin 1915..,. ,. 232 fr.

Chetouane (Mohand ben Tahar ben Belkacem ou Braham), soldat ; 22 ans 1 mois 1 jour de services. Pension avec jouissance du 9 octobre 1915. 266 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 9 octobre 1915 sur la pension de 222 fr. concédée par décret du 8 décembre 1911 et que la présente annule.

Zekri (Madani ben Ahmed), soldat ; 19 ans 1 jour de services. Pension avec jouissance du 6 octobre 1915. 229 fr.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé à chacun des deux militaires dénommés ci-après une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes : Vasseur (Théophile-Adrien), sergent ; 40 ans 3 jours de services. Pension avec jouissance du ter juillet 1914. 1,026 ir.

Strauseisen (Jean-Michel), soldat ; 35 ans 4 mois 23 jours de services. Pension avec jouissance du 9 juin 1915. 679 fr.

Par décret du 9 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé à chacun des deux militaires dénommés ci-après une pension de retraite fixée conformément aux indications suivantes :

Ouali Diop, soldat ; 27 ans 2 mois de -,or, vices. Pension avec jouissance du 23 février 1914. 235 fr.

(Part de l'Afrique occidentale française, 40 fr.

83 centimes. Part de Madagascar, 140 fr.. &>• Part du Congo, 53 fr. 34.) Rainitavy, tirailleur de lre classe ; 22 ans 7 mois de services. Pension avec jouissance du 17 juillet 1913. 110 fr.

Par décret du 16 novembre 1915, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé a chacune des sept cent quarante-et une veuves d'officiers, sous-officiers et hommes de troupe dénommées ci-après, une pension fixée conformément aux indications suivantes : Leger (Marie-Elisa), veuve BU1SSOT. Le mari lieutenant-colonel tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 novembre 1914. 2.500 fr.

Fauqueux (Josephe-Henriette-Caroline-MaricMagdeleine), veuve DURUY. Le mari lieutenantcolonel, tué à l'ennemi. Penion avec jouissance du 1er novembre 1914 2,50 J fr Dauphiné (Flora-Marie-Catherine-AntoinetteEmma), veuve FERACC1. Le mari lieutenantcolonel, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 mars HH5., 2,500 fr Du Crocquet de Saveuse de Pons-Renepont (Elisabeth-Françoise), veuve DE HAUTE L ..QUE. Le mari lieutenant- colon -1, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2'i ao,¡t 1914. 2,500 fr.

Calmet (Zoé-Julie-Suzanne),veuve BoiSSEnL..

Le mari commandant, tué à l ennemi. Pe:),;.

avec jouiss. du 8 septembre 1914. 2.000 frLonchampt (Marie), veuve COLLET. Le mari chef de bataillon, tué à l'ennemi. Pens. avec jouiss. du 29 août 1914. 2,000 fr.

Grandvaux (Jeanne-Marie-Marcelle), veuve GAHOND. Le mari commandant, tué à l'en nemi. Pension avec jouissance du 27 avril 191 5 2,0Où frBalais (Olympe), veuve GAUTHIER. Le mavi commandant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 19 janvier 1915. 2.000 fr.

Girardel (Marie-Léopoldine-Marguerite-:erthe), veuve GUEYTAT. Le mari commanda[lt.

the), à l'ennemi. Pension avec jouissance d" tué 27 septembre 1914., 2,000 Lorber (Elisabeth - Marie - Victoire , vnu'e GUILLOUX. Le mari commandant, tu * à lVnnémi. Pension avec jouissance du 6 avril 1915 2,000 fr Houzelot(Anne-Marie-Virginie,. veuve JETTE.

Le mari commandant, tué à l'ennemi. Pei:s;oD avec jouiss. du 10 septembre 1914.. 2,000 fr.

Pinczon du Sel des Monts (Anne-Marie-Caroline-Joséphine). veuve MAGON DE LA VlLLEHIJCHET, Le mari commandant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 octobre 191 4 2000* jr Pautard (Marie-Thérèse), veuve MANUEL. Le mari commandant,tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 août 1914. 2.000 fr.

Morat (Marguerite-Rapha. le-Louise), veuve MILLET. Le mari commandant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du lZ avril 1915. 2,000 fr.

Berthois (Marie-Elisabeth-Anna), veuve SONNET. Le mari commandant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 septembre 1914. 2,000 fr.

Vincens (Marguerite-Marie-Adrienne), veuve VINCENS. Le mari commandant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 24 août 1914., , 2,000 fr.

Martin (Simonne-Sophie-Marie), veuve ANDRE. Le mari capitaine, tué à l'ennemi Pens.

avec jouiss. du 2 octobre 1914 1,650 fr.

Duvergé (Henriette-Léontine), veuve AYRAUD. Le mari médecin-major de 2S classe, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du Il novernbre 1914.,. 1,850 fr.

Frossard (Marie-Clémence), vauve BAZOCITE.

Le mari capitaine, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 septembre 1914. 1,750 fr.

Couturier ( Joséphine - Louise - Henriette) » veuve COLLESSON. Le mari capitaine, tué 1 l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 août 1914. 1,750 fr.

[Supplément


°(Ma?ie_Thérése-Marguerite) , veuve DU- i CLo. Le mari capitaine, tué à l'ennemi. Pension aW ▼ec JOUissance du 2 janvier 1915.. 1,750 fr.

DP*r i?ait*lasar de Gacheo (Caroline), veuve f. DE LA SERVIERE. Le mari capi- taine, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 99, août 1914.,. 1,650 fr.

GOULLIARD (Juliette-Louise-Joséphine), veuve p lARD. Le mari capitaine, tué à l'ennemi.

ens. avec jouiss. du 24 août 1914.. 1,650 fr. Janvier (Elisabeth-Marie-Paule), veuve LELe mari capitaine, tué à 'ennemi, Pension avec jouiss. du 5 octobre 1914. 1,650 fr.

Slfimoa (Marie-Anne-Ernestine), veuve MAR'LJ. Le mari capitaine, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 23 avril 1915. 1,750 fr.

rn?Uîlt (Marie-Anne-Caroline), veuve MERo Le mari capitaine, tué à l'ennemi. PenIon aVec jouiss. du 29 août 1914.. 1,750 fr.

Lan^n (Paul-Marthe), veuve RACLE. Le mari capitaIne, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 octobre 1914. 1,850'fr.

Vincent (Jeanne), veuve VALENT1N. L$mari capitaine, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 septembre 19H. 1,750 fr.

*?* (Marie-Emilie-Appoline), veuve BERTIIAND. Le mari lieutenant, tué à l'ennemi.

jensiQQ avec jouissance du 2 septembre 19ii 1,575 fr.

G Martron (Jeanne-Marie-Louise), veuve CHAG Le mari lieutenant, tué à l'ennemi.

ens- avec jouiss. du 28 août 1914. 1,575 fr.

étrel (Célestine-Jeanne), veuve CIIAMp OUI.LLON. Le mari lieutenant, tué à l'ennemi.

ensionavec jouiss. du 30 août 1914. 1,425 fr.

zVBrgnaud (A u-usti ne- Marie), veuve CROUD, T. Le mari lieutenant, tué à l'ennemi. PenS10n avec jouiss. du 27 janvier 1915. 1,425 fr.

Laurel (Maria-Renée), veuve DELEVEAU. Le r.ari lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec OUlSsance du 26 août 1914. 1,425 fr.

jv^sforgos (Jeanne-Marie-Valentine), veuve p5*^vEAUX. Le mari lieutenant, tué à l'ennemi.

ens. avec jouiss. du 24 février 1915. 1,425 fr.

Il} Cérys (Marcelle-Marie), veuve DURAND. Le Mari lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 15 novembre 1914. 1,425 fr.

Hartmann (Eugénie), veuve LOMBARDOT. Le nari lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2'J août 19H. 1,575 fr.

(Jeanne-Marguerite-Marie), veuve L. Le mari lieutenant, tué à l'ennemi.

pension J avec jouissance du 8 septembre 914. 1,425 fr.

Hentz (Léonie), veuve MORGON. Le mari lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 8 septembre 1914. 1,425 fr.

*nt"en (Jean ne-Mathilde-Marthe), veuve pIULLEH. Le mari lieutenant, tué à l'ennemi.

cns. avec jouis. du 2 octobre 1914., 1,425 fr.

c Selon (Paule-Geneviéve-Emilie), veuve PINsoN. Le mari lieutenant,tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 15 août 1914. 1,575 fr.

M:ennessier ( Alfreda-Marie-Eugénie-AntoiniteU'4te). Le mari lieutenant, tué à l'ennemi. Pension àvec jouiss. du 15 janvier 1515 1,425 fr.

Khédidja (bent Mohamed ben Naceur Soufi), veuve ABDALLAH (ben Taieb ben Abdallah).

Le mari tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 31 août idili 1,400 fr.

Termoz (Marie-Louise), veuve ALLEX. Le mnari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension Vec jouissance du 9 octobre 1914.. 1,150 fr. CmSrmière (Héloise-Gabrielle), veuve BERDAER. Le mari sous-lieutenant, tué à ion- iaj1?1* Pension avec jouissance du 5 novembre 191 4 1,400 fr.

Dlanc (Claudia-Renée). veuve BLANC. Le rnari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 24 septembre 1914.. 1,400 fr.

5°jta (Emma-Louise-Marguerite), veuve BOUp ER. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi.

ens. avec jouiss. du 8 sept. 1914. 1.400 fr.

D. I>nbut (Suzanne-Marie-Olympe), veuve CArnÇELLE. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennePension avec jouissance du 16 septembre 1,150 Ir.

Eugène (Antoinette), veuve CAZENAVE. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 janvier 1915. 1,150 fr.

Blanc (Marguerite-Eugénie), veuve CHAUVET. Le mari sous-lieutenant tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 23 décembre 1914. 1,150 fr.

Chauvet (Baptistine-Pauline-Marie), veuve DAVIOT. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 19 janvier 191 5 1,400 fr.

Brice (Marthe-Adèle), veuve DESCHASEAUX.

Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 10 avril 1915. 1,150 fr.

Pasquet (Marthe), veuve DESMAISON. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 mars 1915. 1,150 fr.

Huard (Sainte-Victoire), veuve DIÉNIS. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 6 octobre 1914 1,400 fr.

Bérat (Marie-Lucienne), veuve DORMOY. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 octobre 1914. 1,400 fr.

Levasseur (Lucie-Henriette), veuve DOURLENS. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 23 octobre 1914. 1,150 fr.

Mailly (Anne-Marie-Pulchérie), veuve DUPÉRIER. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouisance du 15 août 1914. 1,150 fr.

Bourgeot (Marthe-Marie), veuve FICHOT. Le mari sons-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 mars 1915. 1,150 fr.

Bodet (Marie-Valérie-Victorine), veuve FOUR.

Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 2 décembre 1914. 1,400fr.

Leguay )Françoise-Eugénie(, veuve FRANQU1N. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 septembre 1914.,. 1,150 fr.

Pelletier (Françoise), veuve GODFROID. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 mars 1915. 1,150 fr.

Bader (Marie - Marguerite - Eugénie), veuve LABRE. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 février 1915. 1,150 fr.

Guillay (Augustine-Blanche), veuve MAGADOUX. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouisance du 1er mars 1915 6 1,150 fr.

Geray (Marie-Juliette), veuve MORIN. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 février 1915. 1,150 fr.

Duband (Eugénie - Louise - Marie-Joséphine) veuve PASCAL. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 septembre 1914. 1,400 Jr.

Jaspierre (Marie - Louise-Eugénie), veuve ROUSSEAU. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 juin 1915.,. 1,150 fr.

Tramoni (Madeleine), veuve SABLAYROLLES.

Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 7 novembre 1915. 1,150 fr.

Destouet (Marie), veuve VERGE. Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 septembre 1914. 1,400 fr.

Daveux (Alice-Marcelle), veuve WARREN.

Le mari sous-lieutenant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 mars 1915 1,150 fr.

Orphelin Kappler (Henri-Adolphe). Le père capitaine, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss.

du 8 septembre 1914 au 25 avril 1935 1,650 fr.

Sous la tutelle dative de M. Gast (Henri).

Dupont (Mélanie-Françoise), veuve BEAUMET.

Le mari adjudant-chef, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 26 février 1915. 1,050 fr.

Fromont (Claire-Cécile), veuve CIIARDOT.

Le mari adjudant-chef, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 janvier 1915. 1,050 fr.

Dum&s (Marie-Caroline), veuve DIDIER. Le mari adjudant-chef, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 29 novembre 1914.. 1,050 fr.

Clouet (Jeanne-Georgette), veuve GOUPY.

Le mari adjudant-chef, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 février 1915. 1.050 fr.

Chenal (Augustine-Adèle) veuve PERNOLLET.

Le mari adjudant-chef, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 18 septembre 1914. 1,050 fr.

Vincent (Ida-Marguerite), veuve ROCCASERRA. Le mari adjudant-chef, tué à l'ennemi Pension avec. jouiss. du 26 août 1914.. 1,050 fr.

Lhermier (Yvonne-Astérie), veuve BENITIER.

Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 août 1911. 975 fr.

Colombier (Marie), veuve BERNAUD. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouisdu 2 novembre 1914. 975 fr.

Hesse (Jeanne), veuve BOUDEAUD. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 6 novembre 1914. 975 fr.

Boursin Marie-Anne-Zélima), veuve BOYARD.

Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 novembre 1914. 975 fr.

Loretz (Bertha-Césarine-Maria*. veuve BUSCAILL. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Penavec jouis, du 23 août 19H. 975 fr.

Le Gai (Yvonne-Françoise-Marie), veuve CANIONI. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 14 septembre 1914. 975 fr.

Albert ( Marie- Antoinette - Célestine -Laure), veuve CHAPOUTIER. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 mars 1915. 975 fr.

Boireau (Marie), veuve COGNÉ. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 octobre 1914. 975 fr.

Frasson (Marie-Elise), veuve COUHAULT. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 novembre 1914. 975 fr.

Coudré (Marguerite-Léonie-Elise), veuve ESTER. Le mari adjudant, tué à l'ennemi Pension avec jouiss. du 31 octobre 1914.. 975 fr.

Varet (Anne-Denise), veuve DE FARCY. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 28 septembre 1914. 975 fr.* Zeller (Marie-Antoinette), veuve FRAIN GANT. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 24 février 1915. 975 fr Paillet (Claire-Andréa-lda), veuve GAUTIER.

Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 janvier HH5. 975 fr.

Coyco Jeanne-Angelle), veuve GUEYDON. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 septembre 1914. 975 fr.

Martin (Louise-Jeanne-Elèonorc), veuve GIOUX. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 novembre 1914. 975 fr.

Valmont (Germaine-Jeanne), veuve IIAREL.

Le mari adjudant,tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 24 septembre 1914. 975 fr.

Bouvy (Jeanne-Clotilde-Suzotte), veuve LEMAIRE. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 1er mars 1915. 975 fr.

Maussion (Céline-Marie), veuve LENIOINE.

Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 septembre EH4. 975 fr.

Burger (Jeanne-Marie), veuve LHL'ILLIER".

Le mari adjudant, tuA à l'ennemi. Pension avec jouissance du 14 avril HJ15.,. 975 fr.

Abel (Jeanne), veuve MANCEAU. Lo mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 1er novembre 1914.,. 975 fr.

Ferrand (Marie), veuve MARTIN. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 août 1914. , 975 fr.Busier (Lucie), veuve MARTIN Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissanco du 8 novembre 1914. 975 fr.

Simona (Marthe-Gabrielle). veuve MEIJAUX.

Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 février 1915. 975 fr.

Lac'aambre (Paulino-Aselline-Lucie), veuve NAU. Le mari adjudant, tué l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 mars 1915. 975 fr.

Piart (Marie-Louise-Angéle), veuve PC-NCET.

Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 septembre 191 i. 975 fr.

Bonnet (Marie-Antoinette-Louise), veuve RITTON. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 21 janvier 1915. 975 Ir.

Gautheret (Marie-Rose-Jeanne), veuve ROUX.

Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 février 1915 975 fr,, (Supplémefll.)


Tanguy (Marie-Anne), veuve STEPHANT. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 décembre 19H. 975 fr.

Davié (Marie-Franceline-Louise), veuve VIALLIS. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 septembre 1914.. 975 fr.

Arasse (Lise-Marie), veuve MALIGE. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 15 mars 1915 937 fr.

Dubois (Anne-Françoise-Marie), veuve ANDRÉANI. Le mari sergent-major, tué à l'ennemi.

Pension avec jouiss du 9 sept. 1914.. 900 fr.

Breville (Georgette-Jeanne), veuve BRÉVILLE. Le mari sergent-major, tué à l'ennemi.

Pension avec jouiss. du 27 avril 1915 900 fr.

Mignot (Marie-Louise-Antoinette ), veuve BROCHET. Le mari sergent-major, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 décembre 19J4. 900 fr.

Béros (Ernestine-Léocadie), veuve DARAN.

Le mari sergent-major, tué à l'ennemi. Pens.

avec jouissance du 22 janvier 1915. 900 fr.

Bachelet (Marie-Françoise-Céleste), veuve DEJOUX. Le mari sergent-major,, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 octobre 1914. 900 fr.

Darcos (Jeanne), veuve LESTIEU. Le mari sergent-major, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 septembre 1914. 900 fr.

Potrel (Joséphioe-Victorine-Marie), veuve LUCAS. Le mari sergent-major, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 août ,1914. 900 fr.

Calestroupat ( Raymonde - Ursule) , veuve MAURETTE. Le mari sergent-major, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 14 novembre 1914. 900 fr.

Pochon (Louise-Juliette), veuve PFISTER.

Le mari sergent-major, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 6 décemb. 1914.. 900 fr.

Brun (Jeanne), veuve TORGUE. Le mari sergent-major, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 31 août 1914. 900 fr.

Pasquini (Laure-Ernestine), veuve VERGER.

Le mari sergent-major, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 7 septembre 1914. 900 fr.

Page (Etiennette), veuve VINCENT. Le mari sergent-major, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 30 août 19-14. 900 fr.

Vergne (Anna), veuve ANDANT. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance !îlu 9 novembre 1914. 825 fr.

Sandrier (Rose-Berthe), veuve AUDIBERT. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 octobre 1914. 825 fr.

Durocher (Amélie-Clémentine), veuve AUSSANT. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 8 novembre 1914.. 825 fr.

Rolland (Claire), veuve AUSSUDRE. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 septembre 1914 825 fr.

Combes (Andréli-Marie-Mélanie), veuve BARNOLE. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 16 mars 1915. 825 fr.

Le Courant (Anne), veuve BEAUGÉ. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 février 1915. 825 fr.

Lebreton (Victorine-Marguerite-Marie), veuve BEAUGEARD. Le mari sergent, tué à l'ennemi.

Pension avec jouiss. du 6 octobre 1914 825 fr.

Maitre (Marie), veuve BERNARD. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 décembre 1914. 825 fr.

Montchanin (Lucie), veuve BERNARD. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 30 octobre 1914. 825 fr.

Boucquin (Clotilde-Jeanne), veuve BERTHIER. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 12 octobre 1914. 825 fr.

Pouet (Azeline-Pauline), veuve BIDARD. Le mari" ,sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 mars 1915. 825 fr.

Decorsière (Angélie-Juliette), veuve BILLET.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 8 août 1914. 825 fr.

Rolin ( Marie-Victorine-Augustine), veuve BLANDIN. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Penfion avec jouissance du 16 août 1944. 825 tr.

HainnefFlote Ernestine-Marie). veuve BLOCH Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 30 janvier 1915 ;.. 825 fr.

Flamand (Mélanie-Berthe), veuve BON. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 janvier 1915. 825 fr.

Lebateux (Marie-Juliette), veuve BONNEAU.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 novembre 1914. 825 fr.

Lelongt (Juliette-Amélie), veuve BOTTÉ. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 30 septembre 1914. 825 fr.

Jacquemin (Marie-Léonie), veuve BOUGEL.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 septembre 1914. 825 fr.

Lechat ( Germaine-Françoise-Augustine), veuve BOULA Y. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 5 octobre 1914. 825 fr.

Lepand (Marguetite-Blanche), veuve BOUVIER. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 octobre 1914. 825 fr.

Hilaire (Gabrielle), veuve BRONDEL. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 février 1915. 825 fr.

Thésée (Germaine-Anne-Marie), veuve BURGUET. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 19 février 1915. 825 fr.

Roy (Marie-Gabrielle-Cécile-Juliette), veuve CARROUÉE. Le mari sergent, tué à l'ennemi.

Pens. avec jouiss. du 11 novembre 1914. 825 fr.

Cortambert (Rosalie), veuve CARTIER. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 janvier 1915. 825 fr.

Combes (Marie-Albertine), veuve CASTAN.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 mars 1915 825 fr.

Desroches (Jeanne-Marie), veuve CHAMBARD.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 16 décembre 1914 825 fr.

Férichon (Marguerite), veuve CHAPUIS. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 15 septembre 1914. 825 fr.

Chastanet (Julie), veuve CHASTANET. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 septembre 1914 825 fr.

Suchot (Jeanne-Constance), veuve CITON. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 août .1914. 825 fr.

Morillon (Juillette), veuve COLLIN. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 29 novembre 1V14. 825 fr.

Rondeau (Amanda-Silvine), veuve COUTON.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 mars 1915 825 fr.

Chizat (Sophie - Emilie-Frédérique-Jeanne) veuve COUTRIS. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 1er décembre 1914 825 fr.

Robert (Marie-Philomène), veuve CROZELON.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 novembre 1914. 825 fr.

Jury (Françoise-Marie-Antoinette), veuve ABBAT. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues en service commandé. Pension avec jouissance du 21 novembre 1914. 550 fr.

Moinard (Elise-Albertine-Marie), veuve DAVID. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 14 octobre 1914. 825 fr.

Gondal (Hosa-Laurentitle-Lucie), veuve DECAMPS. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 novembre 1914 825 fr.

Caillaud (Louise), veuve DEJOUX. Le mari serait, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 décembre 1914. 825 fr.

Wilkens (Marguerite-Emilie), veuve DELABORDE. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 5 novembre 1914 825 fr.

Thépénier (Célestine), veuve DELIDAIS. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 février 1915 825 fr.

Lambert (Marcelle-Louise), veuve DEPREZ.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 février 1915 825 Ir.

Soumagniat dite Magny (Suzanne), veuve DESLANDES. Le mari sergent, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 28 septembre 1914 825 fr.

Ebs (Georgette), veuve DIANA. Le mari ser- gent, tué à 1 ennemi. Pension avec jouissance du 16 septembre 1914 825 frDurand (MagdeIaine-Ernestine-Louise), veuve DONADILLE. Le mari sergent, tué à l'ennemi.

Pens. avec jouiss. du 16 mars 1915. 825 fr.

Ribaut (Marie-Germaine), veuve DOUMENG.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 septembre 1914. 825 fr.

Brodin (Marie- Louise - Félicie - Alexandrine).

veuve DUBOURG. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 28 février 1915 825 fr.

Antoine (Annette), veuve DUCEAU. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 19 octobre 1914. 825 fr.

Pirotte (Augustine-Octavie), veuve DUNANDPALLAZ. Le mari sergent, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 24 novembre 1914 825 fr.

Guibout (Clotilde), veuve DUPLESSIS. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 15 novembre 1914. 825 fr.

M i c^i e 1 e t ( Eugénie - Alphonsine - Blanche), veuve DUTRUGE.Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 6 septembre 1914. 825 fr.

Villaret (Marthe-Louise-Eugénie), veuve ENCONTRE. Le mari sergent, tué a l'ennemi.

Pens. avec jouiss. du 27 octobre 1914. 825 fr.

Paignier (Jeanne-Emilienne), veuve FAGOT.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 février 1915 825 fr.

Diochon (Jeanne), veuve FAURE. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 décembre 1914. 825 fr.

Réveillas (Jeanne), veuve FAURE. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 1" octobre 1914 825 fr.

Salichon (Marie), veuve FLATTIN. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissancedu9octobrel914. 825 fr.

Deville (Henriette-Aimée-Gabrielle), veuve FORET. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pens.

avec jouiss. du 2 octobre 1914 825 fr.

Tallet (Léonie), veuve FOUCIIARD. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 septembre 1914. 825 fr.

Perrot (Ernestine), veuve FRANC. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 février 1915 825 fr.

Bentz (Alphonsine), veuve GABIN. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 6 octobre 1914 825 fr.

Pouligny ; Camille-Marie), veuve GARD ELLE.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 avril 1915. 825 fr.

Lefaure (Sophie-Jeanne), veuve GEMEHL. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 novembre 1914. 825 fr.

Barêns (Louise-Eugénie) veuve GERMAINE.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 mars 1915., , 825 fr.

Bernard (Gabrielle), veuve GIRAUD. Le mari ergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 décembre 1914. 825 fr.

Piot (Marie-Aurélie), veuve GIRAUD. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 14 janvier 1915 825 fr.

Taulanhe (Emma-Marcelline), veuve GLORY.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 18 novembre 1914. 825 fr.

Andrillaux ( Elodie - Blanche - Marie -Antoinette), veuve GONIN. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 août 1914 825 fr.

Geoffray (Ileririette-An drée- Constante), veuve GRUNER. Le mari sergent, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 17 septembre 1914 825 Ir.

Sévin (Camille), veuve GUÉNARD. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 octobre 1914. 825 Ir.

Pigière (Françoise-Maria), veuve SUIZARD,.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 16 octobre 1914., .,. 825 tr..

Lévy (Sara-Germaine j, veuve HANNE. La mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance dû 18 février 1915. 825 tr.


-Désirée), veuve HEBERT.

Jouisaanrn i ar tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 août 1914 825 fr. !

j jour rense)' veuve HECTOR. Le mari sergent, tué à l'ennemie. Pension avec jouissance du 1er ars 1915. 825 fr.

j Des ^RUS^AnSèle-Georgette-Marthe), veuve HUGra r.narl sergent, tué à l'ennemi. Penavec JOUlssance du 23 février 1915 825 fr.

HDIL»(^arie-Hortense-Françoise ), veuve * , f mari sergent, tué à l'ennemi. Pene c jouissance du 13 avril 1915 825 fr.

Ch (Eugénie-Denise), veuve JACQUES Le .mari sergent, tué à l'ennemi.

Vision avec j.ouiss. du 7 octobre 1914. 825 fr.

M a ^Y.Lp^!fr(Joséphine-Antoinette), veuve hec joe .man sergent, tué à l'ennemi. Pension Ulssance du 9 janvier 1915. 825 fr.

^AN^i^nJ^^Suerite-Marie-Gabrielle), veuve l'enne 1. DESJAHDINS. Le mari sergent, tué à ternbrrnl. PenSlOn avec jouissance du 27 sepa e 1914 825 fr.

Sergentarfe-a^t (Marie), veuve JOLY. Le mari Sance d' tué à l'ennemi. Pension avec jouisSaice u 5 novembre 1914. 825 fr.

Joly (Marie -Joseph), veuve JOLY. Le mari "Igeilt, tué à l'ennemi. Pension avec jouis^Qce ^rt'au n 11 «, octobre 1914 825 fr.

mari lveau (Marguerite), veuve LAGNEAU. Le JOlliss sergent, tué à l'ennemi. Pension avec ^nissanQce du 24 janvier 1915 825 fr.

^ulia-Juliette-Marie), veuve LEBAS. Le JOUissan rgent, tué à l'ennemi. Pension avec i°uissanr.Ce du 5 novembre 1914 825 fr.

oiari^f' (Jeanne-Léontine), veuve LEBRUN.

)OUi3Sélncsedgen,t, tué à l'ennemi. Pension avec ioulss ance du3 novembre 1911. 825 fr.

pj LAnas^asie"Marie"Rose^ veuve LEGER.

fe mari6s^nt. tué à l'ennemi. Pension avec JOuissa rice di,2à fàvrierilii5 825 fr.

Dam- du 20 fôvrier lyl5 825 fr.

SerSenthS- (Esther), veuve LE PERU. Le mari sanee d'u tue à l'ennemi. Pension avec jouisSaQce du », octobre 1914 825 fr.

sent (Victorine), veuve LIGNEHEUX. Le mari S è r L L\ ictorine), veuve LIGNEREUX. Le JOUissan gent, tué à l'ennemi. Pension avec ^°uissano ®»ce du 29 octobre 1914 825 fr.

4 it»ari (Marie-Joséphine), veuve MAGNIEN.

'issan,. ïgentt tué à l'ennemi. Pension avec 25 septembre 1914 825 fr.

Mal 36 (Armande-Marie-Adeline), veuve Le mari sergent, tué à l'ennemi.

1JI4 914.. avec jouissance du 4 novembre (je 825 fr.

Gendron (Marie-Louise), veuve MALÊPERT.

Le""Iri sergent, tué à l'ennemi. Pension avec ^iss»n« nce du 31 octobre 1914 825 fr.

Uzaune-Françoise-Rose), veuve MANSoux 1 ®naarl sergent, tué à l'ennemi. Pension Sèb UiSsance du 18 décembre 1914. 825 fr.

Sèh (^0ulse-JosépMne), veuve MANZON. Le ftiari g erKent, tué à l'ennemi. Pension avec j°Uis«.aanca du 16 novembre 1914. 825 fr.

prjul Il' .(Nlarie-Alexandrine-Elisabeth), veuve !telni n * Le mari sergent, tué à l'en19151. Pension avec jouissance du 24 janvier 825 fr.

eouet (Joséphine), veuve MARTINOIA. Le tnarjSergen t, tué à l'ennemi. Pension avec l0Uis«a„dQce du 21 septembre 1914. 825 fr.

1"rd (Claire-Charlotte), veuve MASSE. Le lrgent, tué à l'ennemi. Pension avec Il ce du 15 octobre 1914. 825 fr.

(Marie -Angéline-Amélie, veuve Azerè Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pen8i on av k C jouiss. du 16 février 1915 825 fr.

à&az'u6t (Marie-Pierrette-Constance), veuve l Le mari sergent, tué à l'ennemi.

tîésion u avec jouissance du 18 décembre Bëh 825 fr.

ija!f (Eugénie-Thérèse), veuve MENGIN.

OUisslln fergent, tué à l'ennemi. Pension avec ^utso.a«ce du 21 mars 1915. 825 fr.

(Lueja-Marianna), veuve MICHAU. Le JOuissnn«®e?t, tué à l'ennemi. Pension avec joui ssanee du 6 septembre 1914. 825 fr.

Ca ^Marthe-Marie-Louise), veuve MI jNOT.

OUissan sergent, tué à l'ennemi. Pension avec Cc du 20 novembre 1911 825 fr.

Gentil (Louise), veuve MIRACLE. Le mari sergent, tué à l'ennemi, Pension avec jouis-" sance du 16 septembre 1914. 825 fr.

Sallion (Thérèze-Marie), veuve OBALSKI. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance, du 30 septembre 1914. 825 fr.

Bardon (Adolphine-Georgette), veuvç PACOT.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 novembre 1914. 825 fr.

Charrier (Françoise-Joséphine), veuve PAROLA. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 19 février 1915 825 fr.

Boisson (Marie-Eugénie), veuve PERSEIL. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 octobre 1914. 825 fr.

Ruffier (Cécile), veuve PICOT. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 8 avri11915. 825 fr.

Ulliel (Anne-Marie-Apollonie), veuve PONCEAU. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 avril 1915. 825 fr.

Marty (Joséphine-Alphonsine), veuve POTEAU. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 septembre 1914. 825 fr.

Chariot (Jeanne-Gabrielle), veuve POULAIN.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 janvier 1915. 825 fr.

Dubois (Reine-Blanche), veuve PURSON. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 novembre 1914 825 fr.

Faucher (Suzanne-Georgette), veuve RAOULT.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 16 mars 1915. 825 fr.

Mançon (Gabrielle-Léontia), veuve REBIFFÉ.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 août 1914 825 fr.' Jeannot (Jeanne), veuve RENARD. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 1er avril 1915. 825 fr.

Delorenzo (Françoise), veuve RICHARD. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 19 mars 1915. 825 fr.

Bouteillèr (Louise-ra',herine), veuve ROCHE.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 janvier 1915. 825 fr.

Gros (Marie-Elisa), veuve ROCHE. Le mari sergent, tué à 1 ennemi. Pension avec jouissance du 9 septembre lau.,. 825 fr.

Le Tort (Juliette-Constance), veuve ROUDERGUES. Le mari sergent, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 21 décembre 1914. 825 fr.

Ibarrart (Marie), veuve SAINT-GUILY. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 septembre 1914 825 fr.

Lajarde (Alice), veuve SINGER. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 janvier 1915. 825 fr.

Poutrot (Marie-Louise), veuve SOLUER. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension a^c jouissance du 28 septembre 1914. 825 fr.

Alépée (Madeleine-Suzanne), veuve SUTTON.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 septembre 1914. 825 fr.

Piot (Blanche-Marie l, veuve THUILL1ER. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 6 janvier 1915. 825 fr.

Thevenard (Anna-Florentine), veuve TILLIER. Le mari sergent, tué à l'ennemi, Pension avec jouissance du 5 avril 1915.. 825 fr.

Vignes (Claire-Françoise-Marie), veuve TOCABENS. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 20 août 1914. 825 fr.

Vivent (Emilie-Marie-Thérèse),veuve TROYES.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 18 février 1915. 825 fx.

Boucaud (Lucie), veuve VAN DURME. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 mars 1915. 825 fr.

Leducq (Berthe-Henriette), veuve VÉNON.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 16 mars 1()15 825 fr.

Verbrugghe (PhilomL'ne\, veuve VERDIN.

Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 31 décembre l'Jl4. 825 fr.

Mongin (Julienne-Léontine), veuve VÉRY. Le mari sergent, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 18 décembre t'JH. 825 fr.

Voillot (.leànne-Eméliei, vo:ivo VII.C ;T. Le mari sergenj., t.ué à l.cn.ii'jni. fensio;i avec jouissance du 7 uovcmbro h'ii 825 fr.

Peynet (Madeleine Jc;>.ano" vi_-u\V BERTHON. Le mari maréchal des logis, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 septembre l?it 'I:' l' : , , , , 825 fr.

Nicolot (Francine - Célestine - Marie), veuve BINOIS. Le mari maréchal des logsi, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 sCDtem.

bre 191 It 825 fr.

Heury (Mario-Louise-Marguerite), veuve BRICE. Le mari maréchal des logis, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 19 novembre 1914. 825 fr.

Delarbre (Marie), veuve MICHOT. Le mari maréchal des logis, tué à l'ennemi Pension avec jouissance du 21 août 1914. 825 fr.

Chevilley (Jeanne-Marie), veuve NAVARRE.

Le mari maréchal des logis, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 15 septembre 1914 825 fr.

Delbes (Eléonore-Noélie), veuve ROUMEC. Le mari maréchal des logis, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 27 novembre 1914 825 fr Pieraggi (Jeanne d'Arc), veuve BONIN. Le mari adjudant, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 décembre 1914. 487 fr.

Orpheline Bonin (Louise). Le père adjudant, tué à l'ennemi. Pension du 27 décembre 1914 au 27 févrwr 1927,. 488 fr.

Tutrice : Mme Guidicelli.

Orphelins Vincent : 1° Léon ; 21 Edmond. Le père sergent-major, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 18 septembre 1914 au 19 décembre 1920.,. 900 fr.

Tutrice : Mme Méry.

Orphelins Lejeune: 1° Hélène-Olga: 2° Renô Louis-Charles. Le pèro sergent, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 5 novembre 1914 au 3 novembre 1931. 825 fr.

Tuteur : Fiquet. à Eletot (Seine-Inférieure).

Auvray (Josépha), veuve DUFAY.- Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 mars 1915. 675 fr.

Desseignès (Judith-Alphonsine), veuve ACCARY. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 21 septembre 1J14. 675 fr.

Epaud (Marie-Rosalie-Florence), veuve ANGIBAUD. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pens.

avec jouissance du 8 octobre 1914. 675 fr.

Madar (Elisa), veuve ATTIA. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 février 1915.,. 675 fr.

Pupier (Marie-Antoinette), veuve AUBERT.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 septembre'1914 675 fr.

Dauboin (Julienne-Armantine), veuve AUBIN. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 21 novembre 1914. 675 fr.

Pitrou (Adrienne-Anna), veuve BADER. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 janvier 1915.,., 675 fr.

Deton (Marie-Jeanne-Ernestino), veuve BARDOZ. ,Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 1er octobre 1914. 675 fr.

Hiance (Iléloïse-Eugénie), veuve BARRET. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 14 décembre 1914. 1 675 fr.

Delarche (Emilie), veuve BASSEN. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouisdu 1er janvier 1915. 675 fr.

Rivière (Maria-Louisa-Lydie), veuve BAURÈS.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 6 octobre 1914. 675 fr.

Neuzerling (Elisa-Jeanne), veuve BELLOT. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 mars 1915 675 fr.

Philip (Elise-L'ïonie-Florenco), veuve DESSALAH. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 3 octobre 1914. 675 fr.

Delaunay (Marie-Louise-Françoise-Perrine), veuve BERNIEIl. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 18 décembre II)i li 675 fr.

Martin (Rosa-Thérésa), veuve BIGALLET. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du t5 janvier 1915 675 fr.

l Morlière (Marie), veuve BION. Le mari capo-


rai, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 novembre 1914. 675 fr.

Brangoon (Renée-Marie-Antoinette), veuve lWDET. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jolies, du 8 septembre 1914. 675 fr.

Dutrou (Renée-Léontine), veuve BOGARD, Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 octobre 1914. 675 fr.

Fraget (Adeline-Marguerite), veuve BOUGEROL. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 sept. 1914.. 675 fr.

Magnac (Victorine-Eugénie), veuve BOULANGER. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 février 1915. 675 fr.

Devaux (Mawe-Julienne-Victoria), veuve BOURGOIS. Le mari caporal, tué à l'ennemi.

Pens. avec jouiss. du 27 septembre 1914. 675 fr.

Rouillac (Marie-Eugénie), veuve BOUSSEMART. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 décembre 1914. 675 fr.

Pottin (Yvonne-Antoinette), veuve BRULFERT.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 janvier 1915. 675 fr.

Chambet (Marie-Louise), veuve BUSSEROLLE.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 19 novembre 19111. 675 fr.

Toha (Julie), veuve CABOU dit BARADAT. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 octobre 1914 675 fr.

Le Cloirec (Marie-Perrine), veuve CADIO. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 24 février 1915. 675 fr.

Havet (Henriette-Céline), veuve CAMIOT. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 14 septembre 1914. 675 fr.

Perini (Anna-Françoise-Xavière), veuve CAP1ROSSI. Le mari caporal, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 2 septembre 1914 675 fr.

Dumains (Marie-Emma), veuve CAZ,ENAVE.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 mars 1915 ;. 675 fr.

Clairet (Marie), veuve CHALAND. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 décembre 1'.)14.,. 675 fr.

Dargnies (Fernande), veuve CHAMBELLAN.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 8 avril 1915 675 fr.

Pageau (Louise-Marie), veuve CHARBONNEAU. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 octobre 1914. 675 fr.

Blazer (Julie-Alice), veuve CHAUMONT. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 septembre 191'1. 675 fr.

Billé (Benjamine-Marie-Rose), veuve CIIIFFOLEAU. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 août 1914.. 675 fr.

Mazaleyrat (Antonine), veuve CLOUP. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 septembre 19111. 675 fr.

Mathieu (Madeleine-Blanche), veuve COLBACH. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 octobre 1914. 675 fr.

Boisset (Marie-Anne), veuve COLLONGETTES.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 octobre 19111. 675 fr.

Binoist (Rachel), veuve COUILLEBEAU. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouisance du 25 octobre 1914. 675 fr.

Leplat (Armandine-Octavie), veuve COURTET. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 janvier 1915. 675 fr.

Ganter (Hélène), veuve DANO. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 14 avril 1915. 675 fr.

Labeyrie (Léonie), veuve DARRIBEYROS. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 janvier 1915.,. 675 fr.

De Clercq (Lucienne-Jeanne-Cocstance), veuve DAUMARD. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 septembre 1914. 675 fr.

Bois (Marie), veuve DAVID. Le mari caporal, tué à lennemi. Pension avec jouissance du 17 février 1915. 675 fr.

Geslin (Léontine-Sézère), veuve DAVID. Le mari caporal, tué à l'ennemi Pension avec jouissance du 11 janvier 1915. 675 fr.

Gracieuse (Jeanne-Emélie-Clara), veuve DELAPIERRE. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 22 septembre 1914. 675 fr.

Le Cam (Marie-Antoinette), veuve DEVERT.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 8 septembre 1914. 675 fr.

Blasget (Fernande-Célestine), veuve DORANGE. Le mArI caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 9 novembre 1914. 675 fr.

Coipel (Marie-Louise-Aline-Rachel), veuve DRAGON. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 9 février 1915. 675 fr.

Peltier (Augustine-Marie), veuve DUBAS. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 février 1915. 675 fr.

Barbier (Marthe-Emilie-Maria), veuve DUBOIS. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 octobre 1914-.. 675 fr.

Large (Reine-Marie), veuve DULAC. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 septembre 1914. 675 fr.

Virré (Alexina-Maria), veuve DUMAY. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 janvier 1915.,.. 675 fr.

Charrain (Anna), veuve DUPUIS. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 décembre 1914. 675 fr.

Bier (Cathérine-Françoise), veuve ETÈVE. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 5 mars 1915. 675 fr.

Schmitt (Marie - Augustine - Clémentine - Andrée), veuve FAUCON. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 1er octobre 1914. 675 fr.

Raynal (Marie-Louise), veuve FEL. Le mari caporal, tué a l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 septembre 1914. 675 fr.

Lupart (Albertine-Eugènie), veuve FERTEL.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 octobre 1914 675 fr.

Boisjardin (Aline), veuve FOULON. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 septembre 1914 675 fr.

Videlou (Pauline-Louise-Françoise), veuve FROGER. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 16 octobre 1914. 675 fr.

Poisson (Eugénie-Louise), veuve FROGER.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 8 septembre 1914. 675 fr.

Gueurce (Jeanne-Marie), veuve FROMENT.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 1er février 1915. 675 fr.

Royer (Jeanne-Marie-Françoise), veuve GANDON. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 février 1915. 675 fr.

Houssais (Marie-Louise-Eugénie), areuve GARREAU. Le mari caporal, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 12 septembre 1914. 675 fr.

Velter (Rose), veuve GEFFREY. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 septembre 1914. 675 fr.

Goguey (Henriette-Eléonore), veuve GILLE.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 octobre 19H. 675 fr.

Boisseau (Françoise), veuve GOUJON. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 mars 1915. 675 fr.

Traversier (Reine-Elmina-Rémonde), veuve GRANGER. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 21 février 1915. 675 fr.

Tiron (Jeanne-Octavie-Eléonore), veuve GRÉGUY. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 29 octobre 1914. 675 fr.

Ogier (Florence-Marie), veuve HAINAUT. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 6 mars 1915. 675 fr.

Guérendel (Marthe-Pauline-Marie), veuve HAMON. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 29 août 1914. 675 fr.

Dubois (Joséphine), veuve HENRY. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 septembre 19H. 675 fr.

Gérard (Marie-Antoinette), veuve HUMBERT.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 octobre 19B. 675 fr.

Cibois (Célina-Eugénie), veuve JARDIN. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 septembre 1914. 675 fr.

Deslandes (Juliette-Augustine-Flavie-ty veuve JOBARD. Le mari caporal, tUe br8 nemi. Pension avec jouissance du 29 noirernbré 1914. LI Cassagne (Jeanne-Anne), veuve LAFoNl r. Lo mari caporal, tué à l'ennemi. Pens^-c fr.

jouissance du 11 décembre 1914 Nuel (Marie), veuve LAGRANGE. Le n'arl. or1 poral, tué à l'ennemi. Pension avec jouis? tj.

du 20 septembre 1914 Aubry (Elise-Baptistine), veuve LANDES rg Le mari caporal, tué à l'ennemi. pension &,foc jouissance du RO novembre 1914. )

Balthazar (Alexandrine-Louise-Alpbposi^^ veuve LAPORTE. Le mari caporal, tue à "e nemi. Pension avec jouissance du 30 sep_ « bre 1914 Solivérès (Luisa-Inès), veuve LARANE-^ie mari caporal, tué à l'ennemi. Pension jouissance du 7 décembre 1914. 6 Eudes (Victoire-Octavie-Marie), veuve « RONDEAUX. Le mari caporal, tué à l'enne.^ Pens avec jouiss. du 25 novembre 1914. 61 8 Sahuc (Mathilde-Joséphine-Gabrielle), «Ve LASSERRE. Le mari caporal, tué à 1 enne tr.

Pens. avec jouiss. du 21 février 1915.. 670 Dubouch (Marie), veuve LAUREN3ANmari caporal, tué à l'ennemi. Pension a tr.

jouissance du 27 septembre 1914 67» Cujas (Jeanne-Suzanne-Marcelle), veuve LÎni.

VERGNAT. Le mari caporal, tué à l'en2| fr.

Pens. avec jouiss. du 9 avril 1915 67® Montbrun (Céline-Julienne), veuve LA VIL" c Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension jouissance du 21 septembre 1914 67» Chaufournais (IIenriette-!,.Iisa-Arrnalidi veuve LEBAILLIF. Le mari caporal, tué à nemi. Pension avec jouissance du 27 septelaibte 1914 s 675 * 191-1 , e Cantet (Clémence-Marie-Eugénie), LEBOELF. Le mari caporal, tué à l'ennemi. £ tr.

sisn avec jouissance du 20 mars 1915. 615 1 Riquand (Mélanie), veuve LECLER. Le. Inari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec Joui$' sance du 29 mars 1915.:. 61 Le Imbert (Alice-Emélie), veuve LECLERCO^j mari caporal, tué à l'ennemi. Pension ® tr.

jouissance du 21 janvier EI15. 61 e Prunier (Louise-Marie), veuve LECOQ- ee mari caporal, tué à l'ennemi. Pensioil aie jouissance du 1er décembre 1914. 615 Rebut (Angèle-Clarisse), veuve LECROQmari caporal, tué à l'ennemi. Pension a jouissance du 24 septembre 1aH. 615 ft, Caruel (Marie-Louise), veuve LEGARDlNl®*jj , Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension av jouissance du 12 novembre 1914. 675 tr' Coulon (Juliette-Octavie), veuve legeaR^ Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension a* jouissance du 17 septembre 1914 67» Verchère (Andrée), veuve LÉGER. Le I1l.s, caporal, tué à l'ennemi. Pension avec joUL sance du 2 janvier 1915 67 5 » Dubois Ueanne-Emiliennc), veuve LEGRA^ j Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension a If.

jouissance du 3 novembre 1914 675 Chatron (Louisr,-Henriette\ veuve LELACP Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 mars 1915. 675 e Compère (Joséphine-Hortense-Aimable)vejli LE MONNIER. Le mari caporal, tué à l'enn(>& Pens. avec jouis. du 21 janvier 1915. 67» 1 Dalisson (Berthe-Fanny), veuve LEMo!"Lg.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension a v jouissance du 8 septembre 19H. 61 Ei Détast (Dora-Joséphine), veuve LONGIS.

mari caporal, tué à l'ennemi. Pension a jouissance du 3 novembre 1914. 67 Bornand (Marie-Joséphine), veuve LUI Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension ayod jouissance du 18 septembre 1914. 675 » Denis (Désirée), veuve MAESRENTHINN mari caporal, tué à l'ennemi. Pension ao jouissance du 10 mars IV1:>. 675 Delagrange (Marie-Aline-Albertine), vÇ7Lj' MALINE. Le mari caporal, tué à l'ennemi. :

sion avec jouissance du 16 mars 1915. 67» Thiemonge (Marie-Léontine), veuve rJ


'I',A,GLIATI * Le mari caporal, tué à l'ennemi.

Pension avec jouiss. du 5 mars 1915.. 675 fr.

e (Maria), veuve MANUS. Le mari Caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouisance du 16 septembre 1914. 675 fr.

LeFénix. (Anna-Antoinette), veuve MARQUET.

Le Mari caporal, tué à l'ennemi. Pension aVec jouiss. du 23 septembre 1914. 675 fr.

Pinson (Alexandrin c-Aimée), veuve MARIRF,AU. Le mari caporal, tué à l'ennemi. PenSIOU avec jouiss. du 23 février 1915. 675 fr.

Veray (Thérèse), veuve MASSELIN. Le mari Caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 août 1914. 675 fr.

Hervet (Amélie-Augustine), veuve MASSON.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 octobre 1914. 675 fr.

Albert (Marthe), veuve MENEZ. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 septembre 1914. 675 fr.

Labonde (Marie), veuve MERCIER. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 octobre 1914. 675 fr.

Saluzzo (Madeleine-Constance), veuve MERGES- Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 2 septembre 1914. 675 fr.

L Ronzaud (Lucie-Rose), veuve MESPOUlLLIÉ.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 décembre 1914. 675 fr.

Perret (Marie), veuve MEUNIER. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 octobre 1914 675 fr.

Cabreux (Henriette), veuve MOREAU. Le "jari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec Jouissance du 17 septembre 1914. 675 fr.

Cordier (Georgette). veuve MORLOT. Le InarI caporal, tué à l'ennemi. Pension avec J°uissar.c3 du 3 octobre 1914. 675 fr.

i^Çquel (Louise - Henriette - Marie), veuve pUStiÈRE. Le mari caporal, tué à l'ennemi.

enslon avec jouiss. du 2J août 1914.. 675 fr.

L Jacoby (Henriette-Germaine), veuve NOIRET.

Le lIlari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 29 septembre 1914. 675 fr.

Caron (Laurentia-Emiiienne), veuve NORMAND. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 25 janvier 1914.. 675 fr.

Blarez (Magdeleine), veuve PARIS. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance 25 décembre 19H. 675 fr.

Duran (Marie-Isabelle), veuve PAUTE. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec Jouissance du 29 septembre 1914. 675 fr.

p Guétiard (Léontine-Marie-Antoinette), veuve EfiHlEH. Le mari caporal, tué à l'ennemi.

Pension avec jouis. du 27 février 1915. 675 fr.

Durand (Françoise), veuve PERRUSSET.

!.e mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 décembre 1914. 675 fr.

Guichard (Marguerite), veuve PEYRARD.

Le n.ari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec Jouiss. du 12 septembre 1914. 675 fr.

Lemab (Jeanne Henriette), veuve PLÉ. Le niari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec Jouissance du 21 septembre 1914. 675 fr.

Gilles (Marthe-Marie-Louise), veuve POISSON, Le mari caporal, tu j à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 septembrs 1914. 675 fr.

Guichard (Marie), .veuve POURRAT. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 décembre 1914. 675 fr.

Ardonceau (Lucie), veuve PRÉVOST. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 24 octobre 1911. 675 fr.

Morignot ( Marcelle - Augustine), veuve P.RtEUR. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 janvier 1915. 675 fr.

forgeot (Marie-Henriette), veuve PRUD'homme. Le mari caporal, tue à l'ennemi. PenliOn avec jouissance du 24 août 1914. 675 fr.

Navillon (Augustine), veuve RAMELET. Le ln ari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 8 septembre 1911. 675 fr.

b Bertin (Marie-Adélaïde-Joséphine), veuve REBUP-LAU * Le mari caporal, tué à l'ennemi.

Pellsion avec jouissance du 27 septembre Wl* 675 fr.

Dudal (Joséphine-Léonie-Marie), veuve RES-

MOND. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 1er novembre 1914. 675 fr.

Roy (Joséphine-Marie-Adèle), veuve ROCHER.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 novembre 1914. 675 fr.

Gaubil (Marie-Louise), veuve ROSSIGNOL.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 décembre 1914. 675 fr.

Maurel (Anne-Marie-Antoinette), veuve ROUSSIGNÉ. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 19 mars 1915. 675 fr.

Rolland ( Marie-Philoméne), veuve SALVAING. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouis, du 17 novembre 1914. 675 fr.

Loison (Suzanne-Juliette), veuve SANTERRE.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 septembre 1914. 675 fr.

Savin (Joséphine-France), veuve SAVIN. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 avril HW;.,. 675 fr.

Cocu (Elisabeth), veuve SIRE. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 décembre 1914. , 675 fr.

Valette (Maria-Joséphine), veuve SUC. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 septembre 1914. 675 fr.

Charles (Marie), veuve TACONNAT. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 mars 1915. 675 fr.

Mesnière (Augustine), veuve TAIION. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 novembre 1914. 675 fr.

Louvel (Lucie), veuve THIERRY. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 novembre 1914. 675 fr.

Lebœuf (Hélène-Geneviève), veuve THOMAS.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 septembre 1914. 675 fr.

Lafond (Berthe) veuve TISNÉ. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 janvier 1915. 675 fr.

Brodier (Lucie-Marie), veuve TRONCHET.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 septembre 1914 675 fr.

Delécluse (Joséphine-Marie), veuxe VANNOSTAL. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 24 septembe 1914. 675 fr.

Tressi (Marie-Justine-Alexandrine ), veuve VERDUN. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 15 décembre 1914. 675 fr.

Guillet (Adèle-Marie-Louise), veuve VERVAULT. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 18 décembre 1914. 675 fr.

Rochegude (ZoJ-Marguerite). veuve VION.

Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 1er novembre 1914. 675 fr.

Bron (Marie-Amélie^ veuve YACOB. Le mari caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 novembre 1914.,. 675 fr.

Cazabant (Gabrielle-Marie-Joséphine), veuve BONA1L. Le mari brigadier, tué à l'ennemi. Pen.

sion avec jouissance du 20 août 1914. 675 fr.

Peupiot (Thérèse-Philomène), veuve BOULARD. Le mari brigadier, tué à l'ennemi. Pension avec jouis, du 16 novembre 1914. 675 fr.

Trouvé (Ernestine-Marie-Joseph), veuve BRUCK.LER. Le mari brigadier, tué à l'ennemi.

Pen. avec jouis, du 12 novembre 1914. 675 fr.

Chevassu (Blanche-Françoise), veuve RIGAUT. Le mari brigadier, tué à l'ennemi. Pension avec jouis, du 10 septembre 1914 675 fr.

Thomas (Emilie), veuve SALZI. Le mari brigadier, tué à l'ennemi, Pension avec jouiesance du 9 septembre EH'!. 675 fr.

Orphelins Delon: 1° René-Henri; 20 MarcelAuguste. Le père caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 6 janvier 1915 au 10.iuin1925.,. 675 fr.

Tuteur : M. Delon.

Orphelins Lavoye : 1" Olga-Renée; 20 Roland-Maurice. Le père caporal, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 28 novembre 1914 au 4 mai 1929,.,. 675 fr.

Tuteur : M. Lavoye.

Orpheline Reuil ( Louise - Raymonde - Lucienne). Le père caporal, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 novembre 1914 au 22 janvier 1935 675 fr.

Tuteur : M. Leydet.

Clément (Lucie-Marie), veuve MÉCRÉANT.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 octobre 1914 563 fr.

Timmerman (Marie-Clémentine-Madelaine), veuve MEILLEZ. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissanca du 8 septembre 1914. 563 fr.

Allix (Suzanne-Denise), veuve MELLAERTS.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 août 1914. 563 fr.

Carreau (Cécile-Léonie), veuve MELLON. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 décembre 1914. 563 fr.

Bigot (Thérèse-Eugénie), veuve MÉNAGER.

Le mari soldlt, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 septembre 1914. 563 fr.

Caillon ( Marie - Louise- Urbaine - Fridoline ), veuve MERCERON. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 septembre 1914. 563 fr.

Joly ( Alfrédine-Marie-Georgette ), veuve MELCHER. Le mari soldat, tué à l'ennemi Pension avec jouiss. du 11 mars 1915. 563 fr.

Dhamelincourt (Angèle-Marie-Louise), veuve MERCIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 15 janvier 1915.. 563 fr.

Martinet (Françoise Clémentine), veuve MERMET. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 5 octobre 1914. 563 fr.

Ranque (Georgette-Jeanne-Marie), veuve MERY. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 octobre 1914 563 fr.

Grêlé (Joséphine. Victorine), veuve NfiTAYER.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 août 1914,.. , , , 563 fr.

Le Peurian (Marie-Angèle), veuve MÉTiVET.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 octobre tili 563 fr.

Lepelletier (Marie-Armandins), veuve METTE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 5 octobre 191 i. 563 fr.

Pouspin (Léontine-Clùinentine), veuve MEUNIER. La mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 octobre 1914. 563 fr.

Morize (Germaine-Andrée), veuve MEUNIER.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 mars 1915. 563 fr.

Bail (Madeleine), veuve MICHEL. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 novembre 1914. 563 fr.

Gontier (Aline-Albertine-Juliette), veuve MICHENEAU. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss du 8 septembre 1914. 563 fr.

Michoux (Marie-Françoise), veuve MI CHOUX.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 novembre 19if. 563 fr.

Bouveau (Maria-Léontine), veuve MILICE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 octobre 1914.,. 563 fr.

Puanne (Juliette-Léontine), veuve MILLET.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 novembre 1914 L63 fr.

Larçabal Chato (Françoise), veuve MILLION.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 18 septembre 19111. 563 fr.

Demeulemaëre (Marie-Félicie), veuve MINET Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 octobre 1914.,.,. 563 fr.

Cessou (Marie-Anne), veuve MINGAM. Lo mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 novembre 1914 563 fr.

Renard (Eugénie), veuve MtSSONNIER. Lo mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 octobre 1914 563 fr.

Pierron (Henriette), veuve MISTLER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 5 février 1915 563 fr.

Fèvre (Elisa-Eugénie), veuve MITAUD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 8 novembre-1914 563 fr.

Boyer (Marie-Louise-Victoire), veuvt MOLLIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 février 1915 563 fr.

Basseville (Marie-Louise-Julia), veuve MONFROY. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance, du 27 février 1915. 563 fr.

Abelly (Augusta-Marie-Victorine), veuve MONIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 février 1915 563 tt.~


Fresnel (Augustiiïe-Marie-Ange), veuve MONNlER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec; jouissance du 16 octobre 1914. 563 fr.

Bacconin (Marguerite), veuve MONNIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 mars 1915. 563 fr.

Chéreau ( Philomèno - Désirée - Constance ), veuve MORANTIN. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 29 août 1914.,. 563 Ir.

Chataigner( Gabrielle- Flavie- Françoise), veuve MOREAU. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pens; avec jouissance du 17 septembre 1914. 563 fr.

Roussot (Marie-Clémentine), veuve MOREL.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 30 novembre 1914. 563 fr.

Sandrin (Marguerite-Marie), veuve MORIGNOT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 septembre 1014. 563 fr.

Delaunay (Emilie-Augustine), veuve MORlNLe mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 14 décembre 1914. 563 fr.

Fombaron (Maria-Juliette), veuve MOTTlER.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 5 décembre l\HL. 563 fr.

Agnel (iMarguerite - Madeleine - Joséphine), veuve MOU LARD. Le mari soldat, tué à l'ennemt. Pension avec jouissance du 1er novembre 1914.:. 563 fr.

Besnard (Cécilo-Thérése-Marie), veuve MOULIN. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 mars 1915. 563 fr.

Saint-Germain (Marie-Louise), veuve MOU.

NEY,Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 janvier 1915. 563 fr.

Preynat (Emilie), veuve MOUNIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pens. avec jouissance du 6 octobre 1914. 563 fr.

Girard (Marie-Antoinette-Angèle), veuve MOURAULT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 décembre 1914. 563 fr.

Boutarie (Jeanne-Eva), veuve MOURGUES.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 décembre 1014. 563 fr.

Salat (Clémence-Camille), veuve MOUROT.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 novembre 1914 563 fr.

Mathieu (Olympe), veuve MOUSSY. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 28 septembre 1914 563 fr.

Pieuchot (Juliette), veuve MICHEL. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance duiioctobre 1914. 563 fr.

Girard (Marie-Julia), veuve MURARD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 octobre 1<J1 L 563 fr.

Deville (Hélène-Françoise), veuve MURER.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 septembre l<JH. 563 fr.

Combe (Françoise - Clotilde - Jeanne) veuve MUZET. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 31 janvier 1915.. 563 fr.

Nabet (Rahmouna), veuve NABETS. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 31 octobre 1«;)14. 563 fr.

Mosso (Carolina-Guiseppina-Catterina\ veuve NAIT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 28 septembre 1914. 563 fr Lubin (Renée-Anne), veuve NACDOT. Le mari soldat, tué à l'ennemi Pension avec jouissance du 9 octobre 1914. 563 fr.

Brissonneau (Valentine-Marie), veuve NAULIN. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 septembre 1914. 563 fr.

Martin (Marguerite-Alice), veuve NAUZE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 15 marB 1915 563 fr.

Jeanneney (Hose-Marie), veuve NÉOUZE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 30 septembre 1911 563 fr.

Fillion (Adèle-Adrienne), veuve NEVEU. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 septembre 1914. 563 fr.

Voinot (Denise-Marie), veuve NEY. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 septembre 1914 563 fr.

B<wy (Marie-Louise), veuve NICOLAS. Le matà soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jottflBfcnce du 26 septembre 1914. 563 fr.

Rèy ( Germaine-Rosalie-Joséphiné), veuve NICOLAS. Le mari soldat, tué à l'ennemi.

Pens. avec jouiss. du 7 septembre 1914. 563 fr.

Vilain (Marie-Julienne-Aimée), veuve NICOLAS. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du.30 octobre 1914. 563 fr.

Bordet (Célina), veuve NIEZ. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 décembre 1914 563 fr.

Boccaron (Françoise-Joséphine), veuve NOBLE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 5 novembre 1914. 563 fr.

Pinel (Virginie-Jeanne-Marie), veuve NOBLET.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 septembre 19U. 563 fr.

Lucas ( Mélanie - Jeanne - Marie- Augustine), veuve NOLEAU. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 24 août 1914. 563 fr.

Ducret (Marie-Françoise), veuve NONGLATON. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 janvier 1915. 563 fr.

Camus (Victorine), veuve NORMANDIN. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du. 27 septembre 1914. 563 fr.

Schnell (Odile), veuve NOSS. Le mari soldat, tué à l'ennemi.Pension avec jouissance d& 24 janvier 1915. 563 fr.

Féjoz (Jeanne-Marie), veuve NOVEL. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 septembre HI14. 563 fr.

Petiteau (Pauline), veuve NURDIN. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 septembre HilL. 563 fr.

Lymousin (Marie-Françoise), veuve NURLET. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 29 novembre 1914. 563 fr.

Bertrand (Marie-Elisa), veuve PAGET. Le mari soldat, tué, à l'ennemi. Pension avec jouissance du 6 octobre 1914. 563 fr.

Nuovi (Thérèse-Marie), veuve PALESTRO. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 5 octobre 1914. 563 fr.

Morin (Célestine), veuve PALMIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 octobre 1914. 563 fr.

Combès (Emilie-Maria-IIélène), veuve PANIS.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 24 septembre 1914. 563 fr.

Thivant (Françoise), veuve PARDON. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 31 août 1911. 563 fr.

Corabœuf (Maric-Louise-Françoise), veuve PARE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 octobre 1914. 563 fr.

Rabillon (Louise-Françoise), veuve PARIS'.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 mars 1915 563 fr.

Cossevin(Armanùe-Amélic-Hermence), veuve PARPAIX. Le mari soldat, tué à l'ennemi.

Pens. avec jouiss. du 25 août 1914 :. 563 fr.

Taufine (Amélie), veuve PASCAL. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 16 novembre 1~14. 563 fr.

Bougeard (Anaïse-Valentine\ veuve PASQUIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du il mars 1915 563 fr.

Reboulleau(Louise-Angùlc),veuve PASQUIER.

Lo mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 février 1915 563 fr.

Gros (Georgette), veuve PATENÈRE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 15 décembre 1914. 563 fr.

Fernier (Jeanne), veuve PAUCIIARD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 octobre 1914. 563 fr.

Pouget (Euphrasie-Marie), veuve PAUL. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 14 janvier 1915. 563 fr.

Gateau (Marie-Marguerite), veuve PAULIN* Le mari soldat, tué a l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 janvier 1915. 563 Ir.

Avoine (Jeanne-Albertine), veuve PAUVRETLe mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 décembre 1914. 563 frConte (Maria-Victorine), veuve PÉCASSOU.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 décembre 1914. 563 fr.

Orengo f Pauline J,. veuve PELLENC. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13' janvier 191&. 563 fr.

Bréon (Anne Marie); veuve PEtLfON. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 30 octobre 1914. 563 fr.

AugeT (Renée-Marie), veuve PELLONGEON.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 30 septembre 1914. 563 fr.

t Bougouin (Albertine-Marie), veuve PENOT.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 6 octobre. 1914. 563 fr.

André (Marie-Justine-Félicie),, veuve pÉQUTGNOT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 16 août l9i4~ 563 fr.

Galtié (Gabrielle-Philomène), veuve PÉRIÉ.

Le mari soldat, tué à l'ennemi Pension avec jouissance du 26 décembre 1VH. 563 fr.

Forest (Camille), veuve PERNEL. Le mari soldat, tue à l'ennemi. Pension avec jouissance du 31 décembre 1914 563 fr.

Messager (Marie-Olive), veuve PERON. La mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 septembre 1914 563 fr.

Bossu (Claudine), veuve PERRAULT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 octobre 1914. 563 fr.

Bertrand (Philippine), veuve PERRAUT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2] septembre 1914~ 563 fr.

Lambert (Emilie-Gabrielle}, veuve PERRIER.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 octobre 1914. 563 fr.

Gabelle (Blanche-Elisabeth-Cécile-Jeanne ), veuve PERRIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi.

Pens. avec jouissance du 22août W14. 563 fr.

Renaudeau (Marie-Louise), veuve PERRIER.

Le mari soldat, tué à l'ennemi'. Pension avec jouissance du 23 février 1915 «. 563 fr.

Berlière (Raymonde-Marguerite), veuve PETIOT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 août 1914 563 fr.

Ursleur (Eugénie-Adèle), veuve PETIT. La mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 8 avril 1915 563 fr.

Bourdarias (Marie), veuve PEYRAUD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 septembre 1914. 563 fr.

Jandot (Pïrrine-Antoinette ), veuve PEY RICOT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 1G septembre 1914. 563 fr.

Floquet (Céline), veuve PHILIPrON. La mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 décembre 1914. 563 fr.

Jonquet (Emilie-Maria), veuve PIALOT. La mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 septembre 191.¡. 563 fr.

Dauriat (Madeleine" veuve PIERRE. La mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 février 1915.. 563 fr.

Blaise (Marie-Constance), veuve PIERREL. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 5 mars HH5. 563 fr.

Loup (Marthe', veuve PIERSON'. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 janvier EH;). 563 fr.

Huguet (Jeanne}, veuve PLECCnOT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 décembre 19H. 563 Ir.

Bourson (Marie-Fernande), veuve PIN. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 5 novembre i9i4. 563 fr.

Simon (Marie), veuve PIXAHD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du lor novembre 19U.,,,,,,,,,.,'n 563 fr.

Magot (Olivia-Marie), veuve PTNASSEAU. La mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 octobre 1914.,,..,. 563 fr.

Lefèvre (Marthe-Marie), veuve PINEAU. La mari soldat, tut!à l'ennemi. Pension avec jouissance du tinovembre i9i4. 563 fr.

Cottereau (Eugénie-Marïe-Madeteine), veuve PINGAULT. Le mari soldat, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du, 191 septembre 1914 * 563 fr.

Montet (Léontine), veuve PINGENOT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 16 mars 1915. ; 563 Ir.


Rousset (Alice-Césarine), veuve PINSONNET. t Lenîaf- so\dat» tué à l'ennemi. Pension avec UISsance du 23 février 1915. 563 fr.

nermier (Louise -Marguerite), veuve PIOZIN.

jo !Illt.rl soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jloouniiscsJv ance du 26 décembre 1<JH. 563 fr.

m2?C«5fJ JGeor?ette)- veuve.PITANCIER. Le :11'1 > tué a l'ennemi. Pension avec jouisiani.a se du S « 23 août 1914 563 fr.

»na^ieX^dre (Louise), veuve PLEUCHOT. Le c. tué à l'ennemi. Pension avec piouniisesn ance du 12 novembre 1914. 563 fr.

S0^lo?deau (Ferdinande-Désirée), veuve PLISBON. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 18 décembre 1914. 563 fr. Tétart (Elise-Zéiie-Marie Hortense). veuve PLOHÀYE - Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension aVec jouiss. du 13 octobre 1914.. 563 fr. ïW* (Marguerite-Joséphine), veuve PLU- a T. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension a-ec jouissance du 31 août 1914. 563 fr.

Eparvier (Marie), veuve PLUVY. Le mari iin «T' tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 septembre 1914. 563 fr.

îfSS?? (Léa-Adeline), veuve POIGNARD. Le Inan soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 février 1915. 563 fr.

t Thibault (Marie-Claire-Julie), veuve POIRÉ.

ari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 14 octobre 1914. 563 fr.

L Daniel (Marie-Corentine), veuve POMMIER.

Le Inari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 janvier 1915. 563 fr.

kéau (Catherine), veuve PONS. Le mari soltué à l'ennemi. Pension avec jouissance dun u 13 décembre 1914..,. 563 fr.

8ofr*ilien (Antonine), veuve POUJET. Le mari du 9- •tu® à l'ennemi. Pension avec jouissance octobre 1914. 563 fr.

LOlivier (Elise-Eugénie-Marie), veuve POULLe mari soldat, tué à l'ennemi. Pensinn Q avec jouiss. du 19 février 1915.. 563 fr.

so f^joix (Ema-Louise), veuve POUS. Le mari sOldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouisance du 27 septembre 1914. 563 fr.

~&outte (Maria), veuve POUZADOUX. Le "'ri soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouisance du 1" octobre 19H. 563 fr.

^reyre (Marie-Louise-Julia), veuve POZZI.

, e mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec ji ouissance du ~6 août 1914. 563 fr.

Cheville (Léontinc), veuve PRADELLE. Le 'an soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 1er novembre 1914..,. &63 fr.

Bricco (Claire), veuve PRÉHER. Le mari Brtoiiraiat, tué à l'ennemi. Pension avec Jouissance uu ~septembre 1914. 563 fr.

fy (Marie), veuve PROUST. Le mari soldat, tirarjue à l'ennemi. Pension avec jouissance du ~janvier 1915. 563 fr.

Nihouarn (Anne-Marie), veuve QUÉAU. Le rnari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec Jouissance du 15 septembre 1914. 563 fr.

IE',Brrot (Marie-Louise), veuve QUENNETILRE.

Le niari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 octobre 19H. 563 fr L Stef (Marie-Louise-Adrienne), veuve QUILLÉ: Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 28 septembre 191'1. 563 fr.

afinau» (Barbe-Jeanne-Madeleine), veuve RATE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. PenBIOn avec jouiss. du 23 janvier 1915.. 563 fr.

Gélin (Victorine-Charlotte), veuve RADIGUET.

4 rnàri soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 octobre 1914. 563 fr.

Laurent (Pauline), veuve RAFAT. Le mari s oïdat, H tué à l'ennemi. Pension avec jouissance U septembre 1914. 563 fr.

j.®©rkane (Rhirabent Bouziane*, veuve RAHn AN.I. Le mari tirailleur algérien, tué à l'enîoiy14 /ï11- Pension avec jouissance du 3 novembre 413 fr.

I&Gntel (Georgette Marie), veuve RAINGELe mari soldat, tué à l'ennemi. Pension Vec jouissance du 8 avri11915.,.. 563 fr.

QUéré (Fernande), veuve RAMBAUD. Le mari So' tué à l'ennemi. Pension avec jouissance d"septembre 1914. 563 fr.

Réau (Juliette-Louise-Alice), veuve RAMPION.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 septembre 19111. 563 fr.

Thiéblot (Marie-Louise), veuve RÉGNIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 24 septembre 1914. 563 fr.

Lison (Emilie-Héloïse), veuve REMOUSSIN.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 mars 1915. 563 fr.

Bodeau (Marie-Françoise), veuve RENARD.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 novembre 1914.,. 563 fr.

Riboulet (Emilie-Eugénie), veuve RENAULT.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 18 décembre 1914.,. 563 fr.

Courtois (Augustine), veuve RENAUT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 octobre 1914. 563 fr.

Guillemin (Marie-Élisabeth), veuve RÉ VEILLON. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 18 mars 1915. 563 fr.

Mourier (Rosalie-Emma), veuve REY. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 19 novembre 1914. 563 fr.

Pineau ( Marie-Clé men ce-Philomén e-Au oustine), veuve RICHARD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 février 1915. 563 fr.

SOrbier (Marie), veuve RICHARD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 15 octobre 1914. 563 fr.

Tronche (Marie-Louise), veuve nIEUPÉ. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 5janvier1915. 563 fr.

Serrat (Josefa), Aeuve RIPOLL. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 février 1915. 563 fr.

Icard (Louise-Antonia), veuve RIQUE. Le mari soldat tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 19 septembre i9i4. 563 fr.

Taurisson (Marie-Valérie), veuve RIVET. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 mai 1915. 563 fr.

Rontet (Delphine)), veuve ROBERT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 octobre 1914., 563 fr.

Bonias (Léonie-Adrienne), veuve ROBERT.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 mars 1915.. 563 fr.

Grimault (Constance - Alphonsine), veuve ROBINEAU. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 2 mars 1915 563 fr.

Aubron (Louise - Alphonsine), veuve ROBOUAN. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 août 1914. 563 fr.

Poli (Claire-Marie), veuve ROCCA. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 septembre 1914. 563 fr.

Bürck (Marie-Florentine), veuve ROESCII.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 octobre 1914 563 fr.

Horcholle (Louise-Marguerite), veuve ROISSE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Peusion avec jouissance du 15 décembre 1914. 563 fr.

Dupoisot (Joséphine-Berthe), veuve ROLLAND. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 mars 1915. 563 fr.

Ciianelière (Marie-Louise), veuve ROLLAND.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 novembre 1914 563 fr.

Bourdon (Juliette) , veuve ROLLAND. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 24 août 1914 563 fr.

Féci (Angéle), veuve ROMAIN. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 février 1915. 563 fr.

Boucher (Aline-Zélia), veuve ROMANÇANT.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 novembre 1914*. 563 fr.

Pelletier (Alinerjîerthe), veuve RONDEAU. Le Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 octobre 1914 563 fr.

Comte (Justine), veuve RONDET. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 8 novembre 1914. 563 fr.

Leray (Marie-Anne-Joséphine), veuve RONDINEAU. Le mari soldat, tué à l'ennemi..

Pension avec jouissance du 13 novembre 191. 563 fr.

Favier (Marie-Rosalie-Joséphine), veuve RONGIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 10 janvier 1915. 563 fr.

Darnis (Delphine-Maria) veuve HOQUET. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 novembre 1914. 563 fr.

Mazoué (Andrée), veuve ROSE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 31 octobre 19H. 553 fr.

Boutry (Marie), veuve ROUGîER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 3 octobre 1911. 563 fr.

Gellé (Louise-Victorine), veuve ROULEAU.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27septembre 19i4. 563 fr.

Maurin (Cécile-Adèle\, veuve ROULIN. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouis.

sance du lor décembre 1914 563 fr.

Rousseau ( Alice-Aline-Henriette), veuve ROUSSEAU. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 25 février 1915. 563 fr.

Ducrot (JQséphine-Louise-3 canne), veuve ROUSSELLE. Le mari soldat, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 23 septembjo 1914. 563 fr.

Noël (Augustine), veuve ROUSSELLE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 1er octobre 1914 563 fr.

Fau (Maria-Louise), veuve ROYANÉ. Lu, mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 février 1915 563 fr.

Miller (Marie-Anne-Joséphine), veuve RO YER.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 septembre 191L. 563 fr.

Tourneur (Pauline), veuve ROYER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 septembre 1914 563 fr.

Tuison (Antoinette), veuve ROYER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 19 septembre 1914 563 fr.

Grandin (Georgette-Marcel). veuve SACHET.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 février 1915.,. 563 fr.

Lagoubie (Jeanne), veuve SAILLOL. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 mars 1915 563 fr.

Roure (Marthe-Marie), veuve SALCE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 24 février 1915 563 fr.

Nezean (Victorine-Léa), veuve SALLARD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 octobre 1914 563 fr..

Gaillot (Camille-Sophie), veuve SALMÔN. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 octobre 1914 563 fr.

Cerbelle (Marie-Anne), veuve SALOT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 octobre 1914,. 563 fr.

Gaboriaud (Amelia-Maria), veuve SALZARD.

Le mari soldat, tné à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 novembre 19111. 563 fr.

Lécot (Alphonsine-Florentine), veuve SALENT1N. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 septembre 1914. 563 fr.

Guillo ( Marie-Perrine- Joséphine ), veuve SAMSON. Le mari soldat, tuéà l'ennemi. Pension avec jouiss. du 12 mars 1915. 563 fr.

Capaul (Marthe-Hélène), veuve SAMSON.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 30 août 1914 563 fr.

Magaud (Marie-Berthe), veuve SARLIN. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 octobre iji'i 563 fr.

Di Fava (Gelsomina), veuve SARNATARO.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2i septembre 1914 563 fr.

Arset (Marie-Rose-Désirée), veuve SARRAILLON. Le mari soldat, tué a l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 octobre 1914. 563 fr.

Rivierre (Marguerite-Renée-Adèle), veuve SAUNIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi.

Pens avec jouiss. du 11 septembre 1914. 563 fr.

Gi ÏJ ( Marcelle-Rose), veuve SAUVAGE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 16 septembre 1914.,. 563 fr.

Conreau (Marie-Eugénie-Florentine), veuve SCHWEEll. Le mari soldat, tué à l'ennemi.

Pens. avec jouiss. du 6 mars 1915. 563 fr.


Trigano (Nina), veuve SEBBAH. Le mari soldat, tué àl'cnnemi. Pension avec jouissance du30septembre 1914. 563 fr.

Beiloquin (Lucie), veuve SEGAUD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 29 novembre 19U. 563 fr.

Marly (Catherine - Marie - Thérèse), veuve SEIL1IEAN. Le mari sergent, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 11 septembre 1914. 563 fr.

Molto (Joséfa), veuve SELLES. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 14 septembre 1914. 563 fr.

Démary (Marie-Claudia), veuve SENAILLET.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 novembre 1914. 563 fr.

Baraudier (Marie-Louise-Renée). veuve SÉNIGON. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 janvier 1915. 563 fr.

Gautié (Thérésine-Henriette-Flora), veuve SERRE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 décembre J.914, 563 fr.

Gabriel (Augustine-Juliette-Brigitte), veuve SIAnD. Le mari soldat, tué l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 septembre 1914. 563 fr.

Aubet (Ernestine-Elisa), veuve SIÉYÉS. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 29 août 19b. 563 fr.

Pidbnot (Louise-Joséphine), veuve SILVAN.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 29 août 1914. 563 fr.

Debaene (Jeanne-Louise), veuve SIMON. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance dullseptembrelS14. 563 fr.

Guerry (Hélène-Gabrielle-Félicie), veuve SIMON. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 septembre 1914. 563 fr.

André (Marie-Joseph-Gabrielle), veuve SIRE.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 avrU 1915. 563 fr..

Dewaele (Gabrielle-Héléne-Cornélie), veuve SOH1ER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouis. du 18 septembre 1915. 563 fr.

Gil (Mària-Joséfa), veuve SOLER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 septembre 191'1.,.. 663 fr.

Cartoux (Noémie-Philomène-Martine), veuve SORBES. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 19 septemb. 1914. 563 fr.

Rigaud (Elise-Henrietta-Catherine), veuve SOUBRAT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 24 septembre 1914. 563 fr.

Costey (Juliette-Alexandrine), veuve SOUEF.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 novembre 1914. 563 fr.

Loriot (Marie), veuve SOULARD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avee jouissance du 7 octobre 1914. 563 fr.

Maurand (Eugénie-Louise-Maria-Joséphine), veuve SOULET. Le mari soldat, tué à l'ennemi Pension avec jouissance du 10 novembre 1,914., ..,. , 563 fr.

Martinié (Marie), veuve SOULIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 septembre 1914. 563 fr.

Camicas (Marie-Henriette), veuve SOULON.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 janvier 1915. 563 fr.

Audoin (Mélanie-Marie-Louise), veuve SOURICE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 août H>14. 563 fr.

Fichot (Jeanne-Marie), veuve SOURIS. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 29 septembre 1914 563 fr.

Martinot (Suzanne-Marie), veuve SPINNER.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 novembre 1914. 563 fr.

Leroy (Adèle-Marguerite), veuve STALIN.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 mars 1915. 563 fr.

Holveck (Louise), veuve STER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 novembre 1914. 563 fr.

Billière (Louise), veuve STOLTZ. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 septembre 1914. ,. 563 fr.

Collignon (Estelle-Annette), veuve STUTZMANN. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 14 novembre 1914 563 fr.

Delachenal (Euphrasie), venve SUATTON. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 novembre 1911. 563 fr.

Lardeux (Marie-Louise), veuve SYLVERT.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 28 septembre 19111. 563 fr.

Gilles (Claire-Geneviève-Marie), veuve SYLVESTRE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 11 septembre 191'1 563 fr.

Le Cravier (Marie-Françoise), veuve TAILLANDIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 6 novembre 1914. 563 fr.

Gaillard (Berthe-Marie-Emilie), veuve TAÏX Le mari soldât, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 19 octobre 1914. 563 fr Gaonach (Marie-Jeanne), veuve TALDOTJRDET. Le mari soldat tué à l'ennemi. Pension avec jouissante du 29 novembre 1914. 563 fr.

Albugues (Augusta), veuve TANIQ. Le mari soidat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissoidat, du 13 janvier 1915 563 fr.

sance du 13 janvier 1915. 563 fr.

Arnaud (Julie-Rose), veuve TARDIEU. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 4 avril 1915. 563 fr.

Blanc (Marie-Adrienne-Louise), veuve TEYSSIÉ. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 25 septembre 1914. 564Jr.

Vidal (Marcelle-Renée), veuve THÉARD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 février 1915. 563 fr.

Von Wihl (Albertine-Alice), veuve THÉNAULT. Le mari soldat, tué à l'ennemi.

Pens. avec jouiss. du 3 mars 1915. 563 fr.

Gautheron (Elisabeth), veuve THEVENET. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 septembre 1914. 563 fr.

Oriol (Benoîte), veuve THIOLLIÉnE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 septembre 1914. 563 fr.

Vinay ( Aline-Marie-Constantine ), veuve THOMAS. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 4 novembre 1914. 563 fr.

Landreau (Agnès-Marie-Magdeleine), veuve THOMAS. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 21 octobre 1914.. 563 fr.

Plumecocq ( Augustine - Juliette ), veuve THOMAS. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss. du 16 décembre 1914. 563 fr.

Briant (Philomène), veuve THOMAS. Le mari soldat, tué l'ennemi. Pension avec jouissance du 8 septembre 1914. 563 fr.

Dessaignes (Marie), veuve THOMAS. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 décembre 1914.,. 563 fr.

Lapeyre (Laurentine), veuve THOMAS. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 18 février 1915. 563 fr.

Duhamel (Blanche-Lucie), veuve THOREL. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 28 septembre 1914. 563 fr.

Jaumouillé (Marie-Elise-Joséphine), veuve TIIUAL, Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 18 janvier 1915. 563 fr.

Sciaccaluga (Marie-Thérèse), veuve TIBAL.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 11 novembre 1914. 563 fr.

Poirot (Marie-Marthe-Joséphine), veuve TIN.

CHANT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 février 1915. 563 fr.

Héraud (Louise), veuve TOESCA. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 29 novembre 1914. 563 fr.

Butin (Henriette-Joséphine-Emélie), veuve TOLARD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pens.

avec jouiss. du 29 septembre 1914. 563 fr.

Orio (Joséphine-Rose-Marie), veuve TORRESANI. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 janvi, 1915. 563 fr.

Roger (Augustine-Constance), veuve TOUCHET. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 octobre 1914.. 563 fr.

Deschery (Augustine), veuve TOURRET. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 octobre 1914. 563 fr.

Hauberdon (Marie - Louise), veuve TOUSSAINT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 mars 1915. 563 fr.

Brun (Mathilde Alevina). veuveTRAISSARD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec JOUISsancedu30aoûti914. 563 Ir.

Jourdf (Marie-Anne Joséphine), veuve TRANCHARD. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 6 octobre 1914 563 frDaniel (Martiae-Emma), veuve TRAVET. W mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 27 septembre 1914. 563 r.

Léglise (Lucie), veuve TRESSON. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 21 septembre 1914 563 fr.

Carré (Antoinette), veuve TRIBOULET. La

mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 30 novembre 1914. 563 r.

Choffin (Bernadette-Marie-Françoise), veuve TRITTER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. petn- sion avec jouiss. du 12 septembre 1914 563 fr.

Rouxel (Virginie), veuve TROHEL. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 10 septembre 1914. 563 frGay (Claudine), veuve TROMPY. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 avril 1915 563 fr.

Plathey (Alexandrin e-Jeanne), veuve TROTIN.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 23 août 1914. 563 fr.

Ribardière (Alphonsine), veuve TROUILLON.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 16 décembre 1914. 563 fr.

Vaultier (Marie-Louise-Désirée-J canne ),yenve TROUVÉ. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 novembre 1914. 563 fr.

Mahieux (Maria-Germaine), veuve TRUANT.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissancedu31août 1914. 563 fr.

Ravoire (Pauline-Régina), veuve TUIICANLe mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 2 novembre 1914. 563 fr.

Journée (Estelle-Ernestine), veuve VA DE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 20 février 1915.: 563 fr.

Mermoz (Maximilienne), veuve VALADE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 16 novembre 1914. 563 fr.

Birot (Marie-Louise-Augustine), veuve VALADE. Le mari soldat, tué a l'ennemi. Pension avec jouissance du 1er décembre 1914. 563 fr.

Colin (Célina-Lucie-Christine), veuve VALANCE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 15 septembre 1914. 563 fr.

Moreau (Renée-Aimée), veuve VALÈME. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 17 janvier 1915. 563 fr.

Ysaert ( Louise - Marie -Cornélie ), veuve VANDAMME. Le mari soldat, tué à l'ennemi.

Pension avec jouiss. du 3 mars 1915.. 563 fr.

Quemin (Ernestine-Julienne), veuve VARON.

Le. mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 7 septembre HJ14. 563 fr.

Delannoy (Henriette-Jeanne-Victoire), veuve VASSÉNA. Le mari caporal, tué à l'ennemi.

Pens. avec jouiss.du 13 octobre 1914. 563 fr.

Pécriaux (Albertine-Julienne), veuve VASSEUR. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 14 octobre 1914. 563 fr.

Fouquet ( Mathilde-Eugénie-Flavie ), veuve VAULOUP. Le mari soldat, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 28 septembre 1914. 563 fr.

Aubert (Eugénie-Emma-Lina), veuve VERGIER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 28 septembre 1914. 563 fr.

Chambon (Pierrette-Péroline), veuve VERGNAIS. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 décembre 1914. 563 Ir.

Colin (Ernestine-Marie), veuve VERGNE.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 septembre 19111. 563 fr.

Guillot (Julienne-Françoise-Léontine), veuve VERNET. Le mari soldat, tué à l'ennemi.

Pension avec jouissance du 28 septembre 1914 563 fr.

Monbertrand (Angèle), veuve VERNIOL. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance dul5septembrel914. 563 fr.

Solgadi (Marie-Louise), veuve VIAL. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 octobre 1914. 563 tr.


Soldat ^Pgele)' veuve V1ARD. Le mari Soldat, tué aleanemi. Pension avec jouissance du 17 Septembre 1914. 563 fr.

Le mai}^ (Magdeleine-Adelaïde), veuve VIART.

s *' -tué à l'ennemi. Pension avec ;:olnce du 13 septembre 1914. 563 fr.

BOrazelle. (Eugénie), veuve VIDAL. Le mari A 6 V ennemi. Pension avec jouissance du u d 3 décembre 1914. 563 fr.

Clerl- (Marie-Luise), veuve VIÉ. Le mari sol17 A ennemi. Pension avec jouissance du 17 Janvier ijij 563 fr.

tué °?yr(Marie). veuve VIGNAL. Le mari soldat, 20 ln ennemi. Pension avec jouissance du ars 1915. 563 fr.

GNpeV6 (Maria-Cornélie-Marie), veuve VIIi Le Inari soldat, tué à l'ennemi. Penon avec jouissance du 8 janvier 1915. 563 fr.

0Utier (lfarie-Franceline-Antonic), veuve VlGNnv Le mari soldat, tué à l'ennemi. Penn avec jouissance du 26 août 1914. 563 fr.

Taupin (Marie-Albertine), veuve VILAIN.

Ionien soldat, tué à l'ennemi. Pension avec ionisssea* nce du 6 février 1915. 563 fr.

sofillea Isabelle), veuve VILLIERS. Le mari Soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du u o J septembre 1914 563 fr.

ïn~I~f, (Marie-Louise), veuve VINCENT. Le iOU.1 soldat, tué à l'ennemi. Pension avec ISsaDce du 13 octobre 1914. 563 fr.

Giraud (Joséphine-Henriette), veuve VINavpn Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension OUIssance du 25 mars 1915. 563 fr.

Le^ne ( Victorine-Joséphine), veuve VIORON.

jouis arl soldat, tué à l'ennemi. Pension avec sance du 21 septembre 1914. 563 fr.

(Joséphine-Berthe), veuve VIVAS. Le lance sgldat, tue a l'ennemi. Pension avec jouis:a 12 septembre 1914.,. 563 fr.

iHari^X (Marie-Cécile), veuve VOELFLIN. Le rhari Soldat tué à l'ennemi. Pension avec jouisaala ce du 26 septembre 1914. 563 fr.

tué (Marie), veuve VOGT. Le mari soldat, 17 à il ennemI. Pension avec jouissance du lévrier 1915. 563 fr.

l^ieoa (Arthémise-Olympe), veuve VOILaVec' je Inari soldat, tué à l'ennemi. Pension Ivep Jouissance du 28 décembre 1914. 563 fr.

nf^1 (Marcelle-Adèle), veuve VOLLAND.

a soldat, tué à l'ennemi. Pension avec sanee du 21 octobre 1914. 563 fr.

VoLiSpsf0n (Marie-Augusta-Germaine), veuve aVec Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension %'fec jouissance du 31 janvier 1915. 563 fr.

t.AT~ (Marie-Louise-Eugénie), veuve VUILai Le mari soldat, tué à l'ennemi. Penon avec jouis, du 26 septembre 1914. 563 fr.

SS^®r (Hélène), veuve VULL1ET. Le mari *oldaf' tué à l'ennemL Pension avec jouissance du î^ >n septembre 1914. 563 Ir.

so?enevrier (Catherine), veuve VRAY. Le mari tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 12 septembre 1914. 563 fr.

onillemant (Gabrielle-Clarisse-Emma), veuve : Le mari soldat, tué à l'ennemi. Penaiorl avec jouiss. du 18 novembre 1914. 563 fr.

8CHM1in £ ert ( Hélène - Jeanne) , veuve ZUlion MIDT. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Penekn aVec jouissance du 7 mars 1915. 563 fr.

OrPhelin Baranger (Abel-Jules). Le père Soldatil *u® à l'ennemi. Pension avec jouissance vier 1915 au 27 mars 1924. 563 fr.

eUr: son aïeul, M. Baranger.

%helins BariUé : Léopold-Joseph-Jean ; ne C!tnne-Marthe. Le père soldat, tue à l'on°emi '?Qsi°n avec jouissance du 5 février 1915 'l'ut'I.UIUet 1925. 563 fr.

irut* rite - Mme Méniau (Marie-Louise), veuve Turnin (Leopold).

IL i i'Br (Clémence-Clémentine), veuve BOUavec IB mari soldat, tué à l'e.-Ami. Pension Or ssance du ler novembre 282 fr.

0rnh?rx?s BOUDIER: 10 Fernand-Henri; 2° Ger~Qsinn Le père soldat, tué à l'ennemi.

Wtlasion avec jouissance du 1er novembre 1914 lu ^7 &er 1925. 281 fr.

k^®siré) ,r aïeul M. Lefèvro (ThéodoreleO (Charlotte-Germaine-Jeanne), veuve

BRIZE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 18 décembre 1914. 2S2 fr.

Orphelin BRIZE : (Robert-Eugène-Louis). Le père soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouis.

du 18 décembre 1914 au 31 mars 1928 281 fr.

Tuteur: son aïeul M. Brize (Eugène-Fortuné).

Cutté (Marie-Rose-Françoise), veuve CUTTÉ, Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 décembre 1914.,.. 282 fr.

Orphelin CUTTÉ: François-Constant. Le père soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 26 décembre 1914 au 4 octobre 1928. 281 fr.

Tutelle : dative de M. Cutté (Jean).

Bérenger (Julie-Marie-Joséphine), veuve LÉGER. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 janvier 1915. 282 fr.

Orpheline Léger (Suzanne-Jeanne-Marie). Le père soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 22 janv. 1915 au 7 janv. 1928. 281 fr.

Tuteur : son aïeul M. Bérenger (Claude).

Delhomme (Célina-Rosine-Sophie), veuve LIOUX. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouiss.du 1er novembre 1914. 282 fr.

Orphelin Lioux (Henri-Paul). Le père soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 1er novembre 1914 au 18 juillet 1929.. 281 fr.

Tutrice : son aïeule Mme Royan (Marie-Mélanie), veuve Lioux (Augustin).

Flouret (Maria-Albertine), veuve NOUGA* REDE. Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 mars 191.5. 282 fr.

Orphelins Nougarède : 1° Henriette-Marie ; 2° Jeanne-Julienne. Le père soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 9 mars 1915 au 22 août 1932.,. 281 fr.

Tuteur : leur aïeul M. Nougarède (Auguste).

Nicolle (Désirée-Caroline), veuve SAUVAL.

Le mari soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 septembre 1914. 282 fr.

Orphelin Sauvai (Maurice-Désiré). Le père soldat, tué à l'ennemi. Pension avec jouissance du 13 septembre 1914 au 15 février 1933. 281 fr.

Tuteur : son aïeul M. Sauvai (Honorat-Benoît).

PARTIE NON OFFICIELLE

Communiqués relatifs aux opérations militaires.

Paris, le 4 janvier 1916, 15 heures.

Aucun événement important à signaler au cours de la nuit.

Dans la soirée d'hier, notre artillerie a démoli, en lisière d'Andéchy (région de Roye), une maison où etaient abritées des mitrailleuses.

Paris, le 4 janvier 1916, 23 heures.

En Artois, notre artillerie a causé des pertes sensibles à des groupes de travailleurs ennemis dans le secteur de Thélus, nord d'Arras.

Nos batteries ont exécuté un tir violent sur des troupes allemandes aperçues dans des faubourgs de Roye.

Dans les Vosges, tirs efficaces sur les ouvrages ennemis de la région de Balschwiller, au nord-ouest d'Altkirch; les tranchées adverses ont été bouleversées; un dépôt de munitions a sauté.

COMMUNIQUÉ BELGE Après une nuit calme, la lutte d'artillerie a repris avec violence dans les secteurs de Dixmude et de Drie Grachten.

Au cours de la matinée, au nord de Steenstraote, combat à coups de bombes, qui a tourné à notre avantage.

ARMÉE D'ORIENT Des détachements bulgares ont pillé quelques villages de la frontière grecque.

Rien à signaler sur notre front.

CORPS EXPÉDITIONNAIRE DES DARDANELLES La canonnade a été moins vive pendant les journées du"2 et du 3.

Aucun événement important à signaler.

SÉNAT ANNÉE 1916 EKSSXON ORDINAIXiB

Ordre du jour du mardi 11 janvier.

A deux heures. — séance publiqub Installation du bureau d'âge.

Tirage au sort des bureaux.

Scrutin pour la nomination du président définitif.

(Le scrutin sera ouvert de deux heures trois quarts à trois heures trois quarts.) Scrutin pour la nomination de quatre viceprésidents.

Scrutin pour la nomination de huit secrétaires.

Scrutin pour la nomination de trois questeurs.

Règlement de l'ordre du jour.

La séance du mardi 11 janvier est la lre de la session ordinaire de l'année 1916.

Les billets portant la date dudit jour et valables pour cette séance comprennent : 1er étage. — Depuis M. Poirson, jusques et y compris M. Riou, Tribunes. — Depuis M. Belhomme, jusques et y compris M. le baron de Courcel.

Les billets distribués ce jour seront valables pour la 2e séance et comprennent : 1er étage. — Depuis M. Rouby, jusques et y compris M. Georges Trouillot.

Tribunes. — Depuis M. Courrégelongue, jusques et y compris M. Fortin.

CHAMBRE DES DÉPUTÉS 11* législature. — Session ordinaire de 1915.

RÉPONSES DES MINISTRES AUX QUESTIONS ÉCRITES

GUERRE 6938. — M. Déguisé, député, expose à M. le ministre de la guerre qu'aux termes de l'art. 45 de l'instruction du 15 janvier 1903 sur le fonctionnement des sections d'exclus, il est dit que les exclus « impropres à leur service spécial » doivent être réformés, que le service spécial des exclus mobilisés consiste en besognes pénibles, et demande pourquoi l'on ne réforme pas ceux d'entre eux que le service médical reconnaît impropres à ces besognes pénibles? (Question du 21 décembre 49-15.) 7042. — M. François-Fournier, député, demande à M. le ministre de la guerre : 1° pourquoi le commissaire du Gouvernement, devant le conseil de guerre de B.,


a, dans les premiers jours de décembre, présenté le soldat V. comme étant du Midi et requis, en raison de cette origine, une condamnation plus sévère ; 2* si le ministre n'estime pas qu'il y ait lieu de mettre fin aux brimades ainsi exercées contre les soldats d'origine méridionale.

(Question du 23 décembre 1915.) 7061. — M. Sixte-Quenin, député, demande à M. le ministre de la guerre s'il est vrai que les employés de la Banque de France appartenant au service armé sont en sursis d'appel, et, dans le cas de l'affirmative, s'il ne pense pas qu'on pourrait les remplacer dans leur emploi administratif par des employés d'autres banques appartenant au service auxiliaire. (Question du 23 décembre 1915.) 7107. — M. Valière, député, signale à M. le ministre de la guerre que, pour la plupart des travaux de retranchement de l'avant, le génie exige du bois équarri, ce qui coûte infiniment plus cher que le bois en grume, sans être plus avantageux, puisqu'il s'agit de travaux dont la durée doit être relativement courte. (Question du 24 décembre 1915.) 7131. — M. Barthe, député, expose à M. le ministre de la guerre que, malgré les instructions ministérielles, un certain nombre de soldats de la .e batterie du .* d'artillerie coloniale à X. n'ont pas pu bénéficier de permissions agricoles d'automne, qu'il a été dit que les permissions agricoles étaient supprimées et demande s'il ne conviendrait pas de faire respecter les circulaires ministérielles dans ce dépôt.

(Qucstion du 2S décembre 1915.)

7128. — M. Anglès, député, expose à M. le ministre de la guerre, comme suite à sa réponse à. la question n° 6705 (Journal officiel du 24 décembre 1915) que, contrairement à la circulaire du 5 novembre, les permissions agricoles accordées aux compagnies de place du e territorial à M. sont d'une durée très inférieure à quinze jours, et demandant au ministre de donner les ordres nécessaires pour que sa circulaire qui établit un droit en faveur des agriculteurs soit intégralement et loyalement appliquée dans ce régiment. (Question du 28 décembre 1915.) 7148.—M. Auguste Bouge, député, rappelle à M. le ministre de la guerre, que des officiers nommés dans les premiers jours ou les premiers mois de la guerre, à titre territorial, après un séjour plus ou moins prolongé sur le front, quelques-uns blessés même, ont été renvoyés en avril 1915 comme instructeurs de la classe 1916 dans divers régiments, qu'ils ont suivi leurs régiments sur le front après avoir instruit cette classe et avec elle; mais qu'aucune mutation n'ayant été prise en leur faveur, il en résulte que ces officiers n'ont ni les avantages d'indemnité, ni ceux d'ancienneté de leurs collègues de l'armée active, généralement beaucoup plus jeunes, ajoutant que les responsabilités, les fonctions, les mérites étant les mêmes, les droits et les avantages ne devraient pas différer.

(Question du 28 décembre 1915.) lr* réponse.

Conformément au troisième paragraphe de l'article 119 du règlement, le ministre de la guerre fait connaître à M. le président de la Chambre des députés qu'un délai lui est nécessaire pour rassembler les éléments des réponses à faire aux questions posées par MM. Deguise, François-Foumier, Sixte - Quenin, Valière, Anglès, Barthe et Auguste Bouge, députés.

JUSTICE

6002. - M. le marquis de Ludre, député, rappelle à M. le ministre de la justice que le Gouvernement a récemment déclaré que les journaux lésés par la censure avaient le droit de porter leur plainte devant la juridiction compétente, et demandant : 1° quelle est cette juridiction ; 20 quels sont les textes sur lesquels les journaux pourraient baser leur action en dommagesintérêts ; 3° si ces textes sont applicables seulement quand les journaux en question ont subi un dommage matériel prouvé (suspension injustifiée, retard dans le tirage imputable aux réponses tardives données par la censure, suppression d'une nouvelle autorisée ailleurs, etc.) ou s'ils s'appliquent encore lorsque le dommage subi est d'ordre surtout moral (par exemple suppression d'une nouvelle que, dans l'état des lois et décrets, le journal avait le droit de publier). (Question du 18 novembre 1915.) Réponse.

La censure constitue une mesure administrative. Il appartiendrait en conséquence à la juridiction administrative d'apprécier si la responsabilité de ceux qui l'exercent peut être engagée.

Ordre du jour du mardi 11 janvier.

A deux heures. — SÉANCE publiquk 1. - Installation du président d'âge et des secrétaires d'âge.

2. — Scrutin pour la nomination du président définitif.

3. — Scrutin pour la nomination de quatre vice-présidents.

4. — Scrutin pour la nomination de huit secrétaires.

5. — Scrutin pour la nomination de trois questeurs.

6. — Fixation de l'ordre du jour.

AVIS ET COMMUNICATIONS

Ministère de la marine,

CONSEIL DES PRISES

Au nom du peuple français, Le conseil des prises a rendu la décision suivante, entre : D'une part : 1° Le propriétaire et patron de la goélette Mahrousseh, capturée le 28 mai 1915 par le croiseur français Jeanne-Il'Arc, alors qu'elle se rendait de Latakieh à Beyrouth; 2° Les propriétaires des marchandises trouvées à bord consistant en pierres de taille, 4 à 5 tonnes de pois secs 3,ro'J kilogr. de pommes de terre, 60 sacs de légumes secs, 10 sacs de son, 30 bidons d'huile, 20 caisses d'œufs, 33 bou- teilles d'eau de fleur d'oranger; Et. d'autre part, le ministre de la marine agissant pour le compte des capteurs et de la caisse des invalides de la marine ;

Vu la lettre du ministre do la marine en date du 25 septembre 1915, enregistrée au se- crétariat du conseil des prises, sous le ul 63, le 9 octobre 1915, et faisant envoi du dossier de

l'instruction concernant la saisie de la goélette Mahrousseh et de sa cargaison ; Vu le procès-verbal de capture de la goélette Mahroussch et de sa cargaison, ledit procèsverbal en date du 28 mai4915 portant qu'il a

été trouvé à bord un pavillon ottoman ; V.u les autres pièces versées au dossier et, notamment :

Une patente de santé, en date du 16 1915, à Latakieh, indiquant que le navire nayv guait sous pavillon ottoman ; 20 Un permis de navigation émanant des a8 torités ottomanes ; 3° Trois manifestes de chargement.

Vu l'avis inséré au Journal officiel du il oc, tobre 1915 invitant les intéressés à produira leurs observations dans le délai d'un mois compter de cette insertion ; Vu les conclusions du commissaire du GOu.

vernement tendant à ce qu'il plaise au cOP" seil : 1° déclarer bonne et valable la capture de la goélette Mahrousseh et de sa cargaison.

20 décider qu'une somme représentant la valeu* de ce bâtiment et de sa cargaison sera attri, buée aux ayants droit conformément aux jojo et règlements; 3° décider que les effets et objets personnels au capitaine et aux homme» d'équipage leur seront restitués s'ils ne loi" déjà été ; Vu les arrêtés du 6 germinal an VIII et dil 2 prairial an XI ; - Vu les décrets des 9 mai 1859 et 25 novembre

18(31 ; Vu le décret du 6 novembre 1914 rendant applicable, sous certaines réserves, la déclaration de la conférence navale de Londres du 26 février 1909, ensemble ladite déclaration; '1 Ouï M. l'amiral de Sugny, membre du conseil, en son rapport, et M. Chardenet, commissaire du Gouvernement, en ses observations à l'appul des conclusions ci-dessus visées; Le conseil, après en avoir délibéré, Considérant, d'une part, qu'il résulte deS pièces du dossier et qu'il n'est pas contesté que la barque Mahrousseh était de nationalité ottomane ; que le 28 mai 1915, date à laquelle la prise a été effectuée, l'état de guerre existai: entre la France et la Turquie; que, dès lors, ce voilier a été légalement capturé ; Considérant, d'autre part, que, le caractère neutre de la marchandise trouvée à bord de cette goélette n'étant pas établi, cette marchan; dise doit être présumée ennemie, aux terme de l'article 59 de la déclaration de Londres, et qu'il n'est apporté aucune preuve ni même aucune allégation contraire; que, dès lors, cette cargaison constituait une marchandise ennemie naviguant sous pavillon ennemi et n'étai1 donc pas de celles qui ont cessé d'être saisissables, en vertu de la déclaration du congrès de Paris du 16 avril 1856, Décide: 1° La prise de la goélette turque Mahrousseh et de sa cargaison est déclarée bonne et va" lable; 20 La valeur du bâtiment et celle de la car' gaison seront attribuées aux ayants droit con" formément aux lois et règlements ; Les objets formant la propriété personnelle du patron et de l'équipage de ladite goélette seront restitués ou laissés à leurs proprie- taires.

Délibéré à Paris, dans la séance du 15 noveiB" bre 1915, où siégeaient : MM. Mayniel, président; Hené Worms, Rouchon-Mazerat, Fuzief» Fromageot et de Ramey de Sugny, membres dit conseil, en présence de M. Chardenet, comIIUs- saire du Gouvernement. ,

En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, lo rapporteur et le secre.

taire greffier.

Ont signé à la minute : E. MAYNIEL, président ; Contre-amiral DE SUGNY, rapporteur; Et G. RAAn D'OËRRY, secrétaire grefflef* Pour expédition conforme: Le secrétaire greffier, Signé : G. RAAB D'Obrrt.

Vu par nous, commissaire du GouvernemeOt.

Signé: P. CHARDENBT.

CONSEIL DES PRISES Au nom du peuple français, Le conseil des prises a rendu la décisif suivante, entre : D'une part : 1' Le capitaine et les propriétaires de la goK, lette Tofi el-Uerhi, capturée en mer le 22 111 1915 par le croiseur français D'Entrées ; 1 2° Les propriétaires de 338 sacs de biscuit et de 63,920 kilogr. d'avoine trouvés à bord ; Et, d'autre part, le ministre de la marine ag


compte des capteurs et de la caisse des ît\v*u?4es de ia marine ; du 23 sntf» eLdu ministre de la marine, en date d ro mi~. enregistrée au secrétariat du « nse^ des prises le 9 octobro 1915, sous le no KCiI Ae t faisant envoi du dossier do l'instmc.

tion or on concernant la saisie de la goélette Tofi-elde sa cargaison; Vn le rpr?cè.s"verbal de capture de la goélette kilo"'r de 338 sacs de biscuit et de 6:3,920 kilotrp' a,,av°i.ne trouvés à bord, ledit procèsy ML a 11310 du 22 mai 1915 ; V'l les autl'cS pièces verséos au dossier et, 1I ment.

Io t. Patente de santé délivrée à Beyrouth pavilliquant que le bâtiment naviguait sous ulon ottoman ; droitUnd reçu de droits sanitaires et un reçu de droit e phare en date du 20 mai 1915 à Beyp guth, Co;ltenant tous deux la même indication au Journal officiel du li ocre 1915 invitant les intéressés à produire leurs ? ai rvations dans le délai d'un mois à V P er de cette insertion ; Vu les conclusions du commissaire du Gouv6rnp ?lcnt' tendant à ce qu'il plaise au conseil : io rtàp 01" bonne et valable la. capture de la Bot'lott-l^ J°fi-el-Bcrhi etdes marchandises qu'elle transportait; 2, décidér qu'il n'y a lieu à attriaucune somme représentant l'a valeur Cil." Q rnilre et de sa cargaison, lesdits navire et caf £ Son ayant été détruits pour des motifs ilitaire dûment justifiés ; 30 décider lue les ellets et objets personnels au patron et 4 l'{.^nn'- Page do ladite goélette leur seront laissos restituos s'ils existent encore en nature, et <iOtl!: <tu cas 011 Es auraient été détruits, ils no iionUPp t lieu à aucune indemnité; 2 Drai.-s arrêtés du 6 germinaLan VIII et du V lal , an XI ; Vu iQs décrets des 9 mai 1859 et 25 novembre 18Gi.

crct du (i novembre 1914 rendant applicables, sous certaines réserves, la. déclaration de ia de la enco navale r de Londres du 2(3 féVr'er l'H? 1'' ensemble ladite déclaration.

Ouj i, l'amiral de Sugny, membre du conseil, en sOn rapport, et M. Cliardenet, commissaire h, Gouvernement, en ses observations lipPili des .conclusions-ci-chessu3 visées ; Le 9|e^! après en avoir ddtbcré, Considérait, d'une par!, qu'il résulte des pièces du ) et qu'iL n'est pas contesté que la goelette ~Tol-et-Berthi était de nationalité ottoInan T°l:-e!-llcrfii était de nationalité ottomane. que le 22 mai 1915. date à laquelle la priSc, y été elfectuée, l'état de guerre existait CCtte ii a-};rance et la Turquie; que des lors cette 0e a été légalement, capturée ; ^on'-1derant, i- d'autre part, que le caractère cell 1'0 1, 1,1 ilarcliaiillise, trouvée à bord da ceus goelette n'étant pas établi, cette marchand\sCo ',aux termes de l'article 59 de la déciarate etje Undres, doit être présumée ennemie U est apporté aucune preuve ni même au allégation contraire; que dés lors cette l11iel:\ P constituait une morchamLise enneUîie n ^aviguant sous pavillon ennemi et n'était sabl Pas de celles qui ont cessé d'être saisishris j n vertu delà dé.ciarat on du coagrèi d'e C d(I 1G avril 185(5 ; CoV Sldé-rant eniln qu'il est établi par un pro., teur erbal du commandant oLu bâtiment canPu c que la conservation de cette prise aurait pu compromettre le succès dos opérations dans lesqu's croiseur d'Eslrêcs était engagé:; lesqueles 10, croiseur d's/~cs était engagé:; qu'ainsi celill-ci a pu valablement la détruira, Pa"'e ,en avoir fait passer le oatroa. et L'équi!'¡ a son bord,

to décide : Io 1-a Prise de la goélette turque Tofi etriiurhi.

Uhu , sa cargaison est déclaréo bonne et valqbi,

V navire et la cargaison ayant étiî détruite pour les motifs ci-dessus iadiq.ucs^ il y a, lieu.

» 30 L 1'1 Ucr la valeur ; leoi •eirets et objets personnels au patraniefc de ladite goélette leurs seront tUre. ou restitués s'ils existent encore en næ-

S ils auraient été détruits en même Dsn la goélette, ils ne donneront lieu à.

))é}' lndemuité.

^élih |pé à. Paris, dans la séance du 15 novem»jg-

b?Qt- n °A siégeaient : MM. Mayniel, présir de-ut ; ene Worms, Rouchon-Mazorat, Fuzier:" ~Seir et de Hamey de ^ûgny, membres du.

"he cth eGD présence du M. Cbardenet. commialia foi Gouvernement. Ot de quoi, la présente décision a été

signée par le président, le rapporteur et le secrétaire-greffier.

Ont signé à la minute : E. MAYNIEL, président ; Contre-amiral de SUGNY, rapporteur;, G. RAAB D'OERRY, secrétaire-greffier.

Pour expédition conforme : Le secrétaire greffier : Signé : G. RAAB D'OËRRY.

Vu par nous, commissaire du Gouvernement : Signé : P. CHARDENET.

ACADÉMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Séance du mercredi 29 décembre.

PRÉSIDENCE DE M. EDOUARD CIIAVANNES Le président annonce la mort au champ d'honneur du sous-lieutenant Jean Pottier et adresse, lès condoléances de l'Académie à son père, M. Edmond Pottier.

M. Maspero annonce à l'Académie que le duc de Loubat, associé étranger vient de faire un nouveau don de 40,000 fr. à l'Institut pour ses œuvres de guerre.

L'Académie procède à la constitution de son bureau pour 1916.

Sont élus. : président, M. Maurice Croiset, vice-président en 1915; vice-président, M. A.

Thomas.

Il est procédé ensuite à la nomination des commissions annuellas.

J.-B. MISPOULET.

ACADÉMIE FRANÇAISE

Séance du 30 décembre.

PRESIDENCE DE M. E. BOUTROUX, DIRECTEUR Il est procédé au renouvellement du bureau, pour le premier trimestre de 1916.

L'Académie a désigné M. Frédéric Masson comme directeur et M. le marquis de Ségur comme chancelier.

J. -B. MISPOULET.

ACADÉMIE DES BEAUX-ARTS Séance du 27 décembre.

PRÉSIDENCE DE M. LÉON BOXXA T Il est procédé à La constitution du bureau pour 1916.

Mv WaliJier est nommé président et M. Théodore Dubois, vice-président, J.-B. MISPOULET.

—♦ I ACADÉMIE DE MÉDECINEt '————

Séance du 2S décembre lOlo.

PRÉSIDENCE DE M. MAGNAT" Localisations motrices dans les nerfs périphériques'. - MM. Pierre Marie, A. Gosset et Henry Meige ont observé que dans les nerfs périphériques de l'homme: l'électrisation permet de distinguer, dans une certaine

mesure, les fibres de ces nerfs qui se rendent à tel ou tel groupe musculaire. La localisation de ces fibres étant établie, il convient d'en tenir compte pendant les opérations chirurgicales, et dans les cas de suture nerveuse on devra prendre soin d'affronter exactement le pourtour du bout périphérique avec les régions correspondantes du bout central.

Rétraction des muscles paralyses par blessures des nerfs. — Dans un certain nombre de blessures de nerfs, spécialement du nerf radial, MM. les docteurs Lortat-Jacob et A. Pégary ont constaté que les muscles paralysés présentent un raccourcissement notable et une dureté spéciale. Ce raccourcissement s'observe surtout dans les lésions graves ou moyennes des nerfs et les deux auteurs ne l'ont jamais observé dans des cas récents.

A leur avis, la lésion produite consiste dans ces cas en une rétraction fibreuse des muscles paralysés dont l'altération mstologique doit être rapprochée de celle décrite par MM. Landouzy et Dejerine dans l'atrophie myopathique progressive. Cette hypothèse s'accorde d'ailleurs bien avec l'induration spinale et les sensations douloureuses des muscles.

Bradycardie de fatigue. — Sur 133 malades apyrétiques observés par M. le docteur Gouget, à ce point de vue un tiersoffraient à leur arrivée un pouls plus ou moins ralenti, entre 58 et 38. D'autres malades présentaient des bradycardjes relatives, au cours d'affections fébriles comportant habituellement un pouls rapide. Ces bradycardies, auxquelles se joignait parfois un peu d'irrégularité du pouls, se montraient assez sensibles aux influences accélératrices (mouvement, inhalations de nitrite d'amylc), et s'accompagnaient, en

général, d'un abaissement assez marque de la tension artérielle, surtout minima. Presque toujours elles disparaissaient, soit en.

quelques jours, soient au bout de deux à trois semaines seulement.

Se rencontrant au cours des affections les plus diverses, elles semblent indépendantes de la nature de celles-ci et imputables avant tout à l'état de fatigue très caractérisé des malades ; ce sont des bradycardies d" surmenage, d'origine vraisemblablement nerveuse.

Repérage radiologique des projectiles. —

M. le docteur A. Charlier présente un procédé de repérage radioscopique des projectiles, basé sur la théorie des triangles semblables.

Le déplacement de l'anticathode est évalué par la mesure sur l'écran du déplacement du contour de la plage fluorescente, qui lui est rigoureusement égal. La construction géométrique est remplacée par le calcul ou mieux par la simple lecture d'un barème facile à établir, ce qui permet plus de rapidité et de précision dans les opérations.

Ce procédé est applicable à tous les cas, même s'il s'agit de projectiles très petits.

Son exécution ne présente aucune difficulté et ne demande que quelques instants. Il ne nécessite aucune instrumentation spéciale.

Les résultats sont d'une exactitude absolue.

Dr A.-J. MARTIN.

Imprimerie, 31, quai Voltaire,, Paris 18.

Le directeur des Journaux officiels.: G. CALMiII. )


EXTRAIT DU COURS AUTHENTIQUE DE LA BOURSE

TEHME Miss. Mardi 4 Janvier AU COMPTANT OpératiMi FONDS D'ÉTAT FRANÇAIS FONDS D'ÉTAT FRANÇAIS ♦ 63 75 Janvier. 3 0/0. :.: "," gjj'J-j 63 75

Janvier. Promesses d'inscriptions 3 ii M

Janxier. S 0/0 amort. (r, 5001, p, coup. de 15, de r", de 1878 a 1953).,.

IG NOT. 3 112 0/0 amort. (r. a 200 fr.

p. coup, de 7 fr. de r", de 1915 à 1939). au comptant seulement. 90f25

16 NOT, do t- pavé dep. le 1er févr. 1915.

Août. Ob!igations4%19l2-13-14des Chemins de fer de l'Etat, r. à 5001.

Bons du Trésor Obt~ationsdu Trésor.

FONDS GARANTIS par le Gouvernement français.

Octobre Oblig. Tunisicnnes3%1892(int. et amort. gar. par le Gouv. franç. 330

Août. Empr.2%% du Prot. de l'AnnamTonkin. Obi. 100 fr., tout payé

Nov. Emp. de Madagascar. Obi. 2 X 1897, r. au p. (iiit. et am. gar.).

Sept. d, 3 obl. 500 fr., remb. au pair. (Gar. Etat fran;.).

Octobre Gúuv, cén. de t'Afrique occid. f.., Enip.3%1903-07-10.0b.500',r.p.

Nov. Gouvern. Gén. du Congo Français.

Emp. 3 1900. ObI. 5001 remb.

au pair (int. et aniort. garantis).

Octobre Gouvern. général de l'Indo-Chine.

J<:mp,3%1909,Ob,500'r,aupair,

Sept. d® d® 3 1913- Obi. 500 fr.

remb. au pair. , ,

Déc Gouv. du Maroc. Empr. 4 1914.

Obl. 500 f. r. au p. (int. et am. g.) 408.

EMPRUNTS DE COLONIES JaiU. Gouvernement Gén1 de l'Algérie.

Emp, 3% 1902. Ob. r. 500', t. p.

Nov. Gouv. gén. de l'Indo-Chine. Emp.

des Chemins de fer. Obi. 3 1/1 1899 et 1905, remb. a 500 fr..

Nov. do 3 1902, rembours, 500 fr..

Août. Gouvernement Tunisien. Emprunt 3 1902-07. Obi. remb. 500 fr EMPRUNTS DE VILLES Août. /Obi. 18,54%, r.500 f., t- payé. 511 513

Juill,.. d" 1871 3%, r. 400 f., t. pave, ;• •• Juiil. do do quarLs 3 %, r. 100 fr.

Octobre d° 1875 4%. r. 500f.,t. paye. •• « ••• «•

Octobre d® 187(5 4%» r. 500 f., t. payé. 4oO

Nov. d"18')22'r..;00f..t.p. 2-t3.

Nov. d" d» quarts, r. 100 f., t. p. 6<> Nov,.. I d» 1894 96 2 Vj %, r. 400', t. p. 240 Nov. d1 d-, cltiarts, renib. 100 l'r. 671. Sept. d- 1898 2 %, r. 500 fr t. p.. - - "1 Sept. £ d' U. quarts, remb. 125 fr.. i oO Se^t. &■ ( do 1890 2 (Métropolitain), j aj remb. 500 fr., tout payé.

Sept. d~d"qnarts.r.l25fr..!.p. 7 0 1 7 1. 2_

Sept. do d" quarts, r. 125 fr., t. p. <3 il l /2., Octobre =? d" 19042% %(Métropolilain\ .",. ri~ > remb. 500 fr., tout paye. "JJ 2.0>

Octobre d" d° 5""-'% remb. 100 f -, t. p. 02 Sept. d" 1905 2 %%, r. 400 f-, t. p. 3»Jo Sept. d"d<'qu..tts,r.l00f..t.p. «'j0.

Nov. d" 1910 2 (Mélropol.), oh1.4'iOf..t.p,.r"i:\!)(. Nov. d'd"dt;)nies200't.p..r.:<'15~ 137.

Août. d» 1910 3 %, r. 4C0 fr., t. p. 270 271 Août. d"d''quarts.r.l00f..t.p. ')7'M.

Sept. do 1912 3 %, r. SOOf, t. jave. 21u 211 x:a212 Août. VUe Marseille 18773%, r. 400',t.p.

VALEURS FRANÇAISES Dec. Rar.que de France (nom.).act. 1000'

Nov. Banque de l'Algérie, act. 500f, t. p,

Juill. Banque de Paris et des Pays-Bas, act. 500 fr., t. p. (CX-COUp, 8i).

Juill. Banque Transatlantique, actions de 250 fr., t. pavé (ex-c. 55).

Juill. Cle Algére. a. 500', t. p. (ex-c. 74).

Août. Comptoir National d'Escompte de Paris, ait. 500', t. p. (ex-c. 41) Juill. Crédit foncier d'Algérie et de Tunisic, act. 500 f., t. p. (ex.c.15).

Suill. do a. 250r p, (nom,) (au comp, st).

Juill. /Actions 500 fr., t. p. (nomin). 620 Juili. Actions 5W ~I r ., 2160,Y£ 1 r. 500~ 418

Sept. Obi. comm. 79,2'60%, r. 500'- 418 Mars. - 5'nc,> remb. 100 fr. 87' ., Nov. do fonc. 793 r. 500', t. p.

Sept. d° comm. 803%, r.500',t.p. 443.

Juill. d» fonc. 83 3%, r. 500f, t. p. 319 ,

Octobre S do fonc.852'<)6%.r.500'.t.p.

Octobre « \1 d" 5m", r. 100 fr., t. p. 62' Octobre h do do 5"r. l00 fr., t. p, 62r .,

Octobre a> d® comm. 913%, r. 400', t. p. 289 Juili. ) do comm.922'(j0%.r.500'.t.p.

Dec. ë do fonc.952'80%.r.500'.t.p.

Déc. '5 ) d°comm.992'60%,r.500'.t.p. 315.

Août. ,? do fonc. 10033% ,r, 500', t. p.

Sept. d'comm.19063%.r.500'.t.p.

Août. d- [one. 190 3 %, r. 250t, t. p. 187

Déc. tl d" com.l9123%,r.250',t.p. 180 Nor. "f d® fonc.l9133K%,r.500',t.p. 388 NOT. I do d" 360 f. payé NOT. d'd''19134%.r.500'.t.p. 414.

1 Boas 100', lots, 87, au porteur. 52'50 \Bons 100', lots, 88, au porteur. 53' ) -' !

THUME JOUISS. Mardi 4 Janvier Air COMPTANT Op~i.'M - de liqa 'at^»Noy. Obi. Banque hypothéc. de France, remb. 1000 f., tout payé. ., Sept. do 3% 1881, r. 500 f., tout payé Juill. Cr.Franco-Egyp.a.250ft.p.(ex-c.4). 118 No.,. Crédit Ind. et Commerc. (Soc, Géll.

de), act. 500 L, 125 f. p, (nom.) :.Iai Soc. Marseillaise de Crédit ind. et com. etc., act. 500 f., t. payé.. •" , Sept. Créd.Lyonnais,a.500f,t.p.(ex-c.39) C50 •••* ), Juill. Créd. Mob.

Juin. Société Foncière Lyonnaise, act. ,

500 fr., t. p. (ex-coup. 42). Juiil. Soe. Gén.prdeveiop,du c.OfJIJl.clÙJ rindust.,a.500f. 25Wp,(no:n,)., Janv. Banque française pr le commerce i# et l'industrie,a.250f,t.p.'ex-c.l j'. o.,. Juill. Banque de l'Union Parisienne, as- >( lions 500 fr., t. pavé (ex-c. 21).

Mai. Rente foncière, a.500',t.p.icx-«',35). ,.

Juiil. BOr.e-Guelma et proiong", a. 500r, t. p., r. à 600' (gar. de l'Etal). 495 .••• ) ,

Aoilt.. d® cbl. 3%,r. 500f (gar. Etat). 33J Avril.. Départementaux (C" de ch. déféré, ad,5OQf.,300f.p,(ex-c,51).,.,

Octobre do obi.3%,r.500'(gar.),bleus .,. ': Octobre d' do ronge».

Nov. Economiques(Soc. Gén. des cil. de fer), obi. 3 %, r. 500 fr. (gar.). •" Nov. Est-Algérien, act. 500 f-, t. p. (sarantie de l'Etat) (ex-c. 7!t,. ,'" Jllill. d" obi. 3%, r. 500 f- (gar. Etat). 320 53. ;

Mai. Est,act. 500 f., t. p.(ex-coup. lia). ..,

Mai d» act. de jou;ss. (ex-coup. G:3¡. Déc dB obi. 1852 54-5^)5%, r. a 050f.

Octobre d" dJ 4% r. 500f. (gar.de l'Etat). <0* Déc O~ Dec. d" d" 3%, remb. 500 f r. d< ). 3a7 Sept. d° d° 3% nouv. r. 500 f. (il0). ^>29 /.> io'J v 3bl •••<f Juill. d° r. 500 fi. (d«); .310 50 .# — (.

Juilt. d® d" Ardenncs 3%, r. 500 fr.. ;¡:)7. Octobre Obi. Gr.-Ceinture 3 %, r. 500 fr.

(gar.Cle»Est, Lyon, Nord, Orl.) Mai. Lyon et à la Méditerranée (Paris ài, act. 500 f., t. p. (ex-c, 115) :: A(-t. de ;ou i s.,. (' ex c

Mai Ai t. de jouiss. (ex c. 1"> )

Octobre d" Oblig. Paris-Lyon 1855 3%, Octobre 500 fr. (Gar. Hiat). 350 Juill. do d* Bourbonnais 3%, r. 500 .r. ,, (Garantie de l'Etat) 303 , ■. ,..

Juill. d- d, 3 %, r. 500 fr.

(Garantie de i'Ktat).

Octobre do d" Dombes et Sud-Est 3 %, ,, remb. 500 fr. (Gar. Etat).

Octobre d"'d"HombesetS'tdHst3%.

nouv., r. 500'(Gar. Etat) Juill. d' d° Genève 1855 et 1857 3 %, remb. 530 f. (Gar. ilt.it).

Octobre do do Méditerranée 5%, remb. à (/ 625 fr. (Gar. de l'Etat).

Juiil. d® d" d" 1852-1355 3%, remb. a 500 fr. (Gar. de l'EtaO.

J).r!t. d" <î* Paris-Lyon-Méditerranée, 3%, fusion, r. s00f (G. Etal). 3->i 333^3io in.>0 3;»4 Octobre ÙO d" d" 3%,f""n^, r.5'Jj' (il1). 33!) 5) 330 22) 3J0 5j Nov. d® d' d® 2^%, r. 590fr. (d,,).

Octobre d"d"Vict~EHt'~623%.r.50C' (intcr'gar.parl'nnt-ceUta!ia). Juill. Midi, act. (le50G',t.p,(ex-c.12>1), ,.. ,, Juilt. ÙB act. de jouissance (ex-t.

Juill. d® obi. 3%, r. 500 f. (Gar. Etat). 3»5 75 Octobre d» d» 3%, n. r. 500 f. (d")..U 50 Nov. d- d* 2 501at (d"). Juill. Nord,a.500flib.,r.400'(ex-c. 118V Juin do act. de jouiss. (ex-coup.

Sept. do obl. 5 %, sér. H, r. à 500 fr. 455 25 ,

Juill. d- 4 sér. D, r. à 500 fr. •• juill. d® oblig. 3 %, remb. à 500 fr.. 334 50 <i34 ••• Octobre il, obi. 3%,nouv.,sérieB,r.500f- 327 75 ,, Octobre do de 2 %, série C, r. 500 fr Octobre Obligations Nord-Est français3%, ,, remb. 500 fr. (intérêt garanti) "* Avril.. Orléans, act. 5O0f, t. p. (ex-c. 120

Avril.. do aet. de joniss, (ex-coup. 126). G 15 ,, Juill, ù" obi. 3 %, r. 500' (Gar. Etat). 376 377 378 370 :, Octobre d® d® 18843%, r. 500'(G. Etat). 360 50 Octobre d® d» 2K%1805,r.50t/(G.Et.). 328 Juill. do do Grand-Central 1855 3 %, remb. 500 f. (Garantie Etat). 383,» Octobre Cuest, act. 500 fr., t. p. (en liq.) •**

Avril.. do act. de jouiss. (ex-coup. 50) '** .< Juill. d® obi. 3%, r. 500 f. (Gar. Etat). 351 Octobre do do 3% nouv., r. 500 f. (ùo. 349 •*' Octobre d® d® 2 %, r. 500 fr. (d») .Juill. Ouest-Alger.enfOdesch.de fer), act. 500 f., r. 600 f. (Gar. Etat). 492 •*' Sept. do obI. 3%, r. 5OOf. (do). 321 ., Juia. La Réunion (Cb.de f.etP'),ob.3%, .« r.500'(int. et amort. gar. p. l'Etat)

Juill. Sud de la France, a. 500', t. p. (Gar. ,» Etat ou départLo) (ex-coup. 31) f Octobre d® obi. 3%, r. 500 f. (Gar. Etat). 298 •** Octobre Chem. de fer de l'Indo-Chine et du H Yunnan.ob,pr,3%,r.500r(¡;ar). -

Not. Docks et Entrepôts de Marseille, -' act. 500 fr., t. p. (ex-coup. 84). 397 395 393 ,.' Août. Entrepôts et Magasins généraux (le »• Paris, act. 50y, t. p. (ex-c. 61) » Juill. Eaux (C" Générale des), actions « de 500 fr., t. p. (ex coupou 8i). *'


* , TERME JOnsS. -'Mardi 4 Janvier J AU COMPTANT Opéralions - - - de liqmdaiitt.

MM. C» Gén. du Gaz pour la France et i'W;a-500'. *• P- (exe. 65) Jnill • • Ci" Générale Transatlantique, ac;ru'0 tions150Cr.,f.p,(ex-coup.90).

Jnin * do act.priorité,15()l,t.p.(ex-c,9).

Jub Messageries Maritimes, act. 250', hin tout payé (ex-coupon 3).

Juin do act. priorité, 250',t.o.(ex-e.3) Seepnti. Métropolitain de Paris (Ch. de fer), » act- 250 fr., t. payé (ex-c, 15) înin "■ • • »N,ord-Sud de Paris (Chem. de 1er électr. 10250102 t.

Joui. îniii Omnibus de Paris (CIC Gén. des), actions500fr., tout payé.

Dé". do act. de jouissance (ex-coup. 5). ,.

w e c. Omnium Lyonnais de chem. de fer et tramways, act. 100 fr., t. p.. 89'

Juin. Soc. Parisienne p.l'indust rie des ch.

deferettramw.élect.,a.250', t. p juin. Tram. derEst-Parisicn,a.lOO',t p

mai. Tramways (Cle Gén. française de), u, act. 500 f., t. payé (ex-coup. 26),

Mai. Cie Gén. Parisienne de Tramways, act. 250 fr., t. payé (ex-c. 14).

JUUI. * Voitures à Paris (C" G énér. des), act. 340', t. p., r. 500' (ex-c. 73). 146 147 148 ,.

Juin.. T Cled'Aguiias,a.l25',t.p.(ex-c.l7). 62' 63r u

Electro-Mélallurgie de Dives, act.

500 fr., t. payé (ex-coupon 18). 550.

Juin. Malfidano (Mmés de), act. de joUls- * sance (ex-coupon 13) , cc. Métaux (Clc française des), actions J de 500 fr.,t. p. (ex-coupor. 23). 651 jlnuiin u. Penarrova (Soc. Minière et Métal- , lurg. de), a. 250', t. p. (ex-c. 32). 1386 »

ec,. Sels gemmes et Houilles de Russie mériù.,act.250C.,t.p.(ex-c.17),

Canal de Panarna (Soc. ciy. pT l'ailil des obl.à lots du»,obi.et bons à lots.

um. Canal Maritime de Suez, actions 500 fr., tout payé (ex-c. 113)

juil d- Actions dejouiss. (ex-c. 75).

juin. d- Parts de fondat. (ex-c. 75).

WU. Suez (Soc. civ. prrecouvr.des 15% attrib. au gouv. égyp. (ex-c. 36) jin *••• Dynamite (Soc. centrale de), act. (

TU 500 fr., tout payé (ex-coup. 41).

D"p<- Etablissements Orosdi-Back, actions 100 fr., t. payé (ex-c. 34).

Dée Au Printemps (Laguionie et Cie), act. 10 d° act.privil.,150',t. p.(ex-c. 10) «>Tn.„ um. Proc. Thomson-Houston (C'"f"c pr t\ • l'expl. dis),a. 500', t. p. (ex-c. 2a) cc. Raflinerie et Sucrerie Sav, actions J 200 fr., tout Pa-vé (ex coup. 18). 403402 401 , an,. Société industrielle des Téléphones, a. 3OOr, t. p. (ex-coup. 21). 291.

FONDS D'ÉTATS ETRANGERS JanT--- Angleterre 2%% C.iOOEcapitat

(non r.av. 1923) C.200 £ —

n. rme 25,20) C.500 £ — rwi. uctobrc Argentine (République) 5%, 1884, remboursable à 500 Cr.

Juin. - - d. 5%, 1880, rcmh. 500fr. 502 t.;' Coup. de 50blig.

Juill. do 4 1896 C,1000£caplt.

(Rescision) C. 500C —

(neg.enfixe2a0 C. 100£ -

Octobre do 4% 1900, remb. a 500 fr.

JUtn d® 5% lnlér. or 1907, r. 504 f. 443.

Ami.. Autriche 1876-77-78-79-80-92 4 or(n.eh.Ii.2r50).ObI.8I1,rente.

••• do Oblig. de 40 (1. rente.

J,„ni.H. «g, Rente unif. Ob.8cour.r"

Ï*U% cour., iouis. —80 —

M' '! ) janv.-juillet. —800 -

M. « S d* d* jouiss. Ob. 8cour.r*#

M mai-iloy. — 80 — -800 - ;

ars. obi. Chem. Autrich.-Hongr., r. à 500', 3 anc. réseau, Mt nOI 1 a 803083 (lr«hvp.)' u Mars. do n-803084 a950~(2'hYp.).

Mars. d. n«950487àll38938i4«hyp.).

Mars. do 3 nouveau réseau (s.e A), A n" la 425000 (1re hyp.).

Août. do oblig. 4% JlUU. ,. Belgique2% Coup. 5fr. rente V :•••■ - 25 fr. -

■""H. do 3% 1895-98 C. 300' rente.

et 1905, 118 série. C.150' —

C. 60' —

N ••• C. 30' -

d* 3%1873-78- C.:w)()'rente.

95-98-1901-05-09. C. HiO' -

S'Mhe. C. 60* —

C. 30f -

Aoftl. 4. S% 1895-98. C-300'rente. !!.' 3e série. C. 60f -

« C. 30' — Berne (Elat de), 3% 1896, r. pair. 76'15

Octobre d" 3% 1897, -

Jttui--- Brésil 4 1883. Obl.lOOOfcap»

A Obi. 500«-

AA;tnv l.. d* 1888. Obi. 1000 £ -

(n.c.f.95'20). Obi. 500C—

'<*AX1889.0bt.MOC—

(n.e.r.25'20). OU. 100 £ - .,.-

1 f 1 TERME JODISS. [ Mardi 4 Janvier AU COMPTANT 1 Opératiolll 1 - f da ii^ouxtioi.

Octobre Brésa 5% 1898. C.500 £ ca|» (Fnnding.) C-1009 - Do

(n.t.f.25"20). C. 20£ - 1»2'75 i \*" Juill. d. 5% 1908-1909. Obi. 25 f. r««. 58f50 Août. d-5% 1009(Peniambuco),r.500'. 293 ** Juill. Bulgarie, 5% 1896, remboursable 1 à 500 fr..

Sept. do 5 or 1902 (gagé sur les droits des tabacs), remb. JOS* Mai. do 5% or 1904, remb. à 500 f. !.," Août. do 4^% or 1907, remb. 500 f Juill. Chine 4% or 1895, remb. au pair.

Sept. do 5% or 1902, remb. ¡¡500ft, .,.

Juill. do 5% or 1903, remb. à500ff. 393 , Octobre do 1908, 5 jusqu'en 1923,

&%% ensuite, obi. 20 £ , t. p. 378

Congo (État du).Lots 1888.

Août. do d* Obi.i% 1901,r.à500'

Déc. Danemark 3% 1894 C.15c. rente.* (n.c.tixel'40). C.30c.

Juill. do 3% 1897 (do). C.15c.rcllte.

..;. C.30c.-

Juill. do 3X% # 1901 (do). C.17c,50rle.

C.35c. rente. » ,, Nov. Egypte, Dette unif. C. 500'cap .J 7 C. 25w, 1.

* 012500'^-

Octobre d® Dette privilcg. C. 500'cap.

convertie 3 C, 2500f -

012500' »

Sept. d® 3 1885 garantie. C. 751 rl*

C.150'Octobre Espagne4%,Extér. C.4et8i>es.rle 87 90

(Titresestampillés) C. 40pes.— 90f50 75 ,.

nég- ch. tixe 1 l'r. C. SOpes.— !){¡r ;)(1

C-lfiOpes.— 90'50 C.240pes.— t'OMO

C.480 pes.— 88'"25 15 25

C.960 pes.— Sb, 88,10

Dec. Finlande l Titres r,171 cap,

1889 Titres 24631 - H

Nov. do 3% amort.1898. Ob.lô'rente *

Ob.301 - ,.

Juin. Z%% amort. Ob. 17'50

1901 0 b. 175 r. - ,.

Juill. Haïti 1875 5 %, remb. à 300 fr.. 256 '^n8 „« Juin. d° 189î> 6 %, remb. à 500 fr. 483 Juill. Gouv.Hellénique 18815%.r.500' -

do 1884 5 %, remb. à 500 Cr.

d" 1887 4 %, remb. à 500 fr : do 4% 1902-Ch.de fer, r 500'

Octobre d° Emprunt 2% or 1893, obL de 62r50, remb. au pair

Sept. Hollande 1896 98-90-1905 (n.

c. file 2110) Obi. 100"

Obi. 500 Il.

OM.lUtMfI. 83~75.

Juill. Hongrie 4 or Obi. 411. rente

(n.c. Iixe2'50) Obt 2011. - .,.

OM.4ûn.— 5i'05.

do 3 or 1835 C. 20S cap. ,

(n.cli.Ilxe25'20). C. 100 £ —

Juill. ItaJie3^ Coup. 700 fr. mite.

Coup. D) fr. -

.., Coup, 140 fr. -

Cou?. 70 fr. —

Coup.Safr. --

Coupures au-dessous de 35 fr

Octobre d" 3

Ot.t~~re d- Obi. Victor-Emm. 63, r. 500'

Juill. Japon 4 1905. i!1fG:i.,. ,.

Sept. d» 5 1907 (n. ch. tixe 25'25). 90' 25 50 75 Juill. Maroc 5% 1904, remb. à 500 Cr.

Déc— Mexique 4% or 1904. T.40doil.rl«

(n. Ch. fixe 5118) T.20doll.—

Mars. Minas Geraes (Etat rle) 5% 1007. 1 remboursable à iiOO fr.,

Nov. Norvège3% 1886 C. SOCfapitat

(n.ch.Iixe25'20) C. 100 £

Août. d® 3% 1888(d>) C. 20 £ -

, C. 1U0E —

Octobre d® 3%%1894(d«lC. 20 £ -

C. 100 £ - .u

Août. do 3% 1893. Coup. 15 fr. rente

.., Coup, 30 Cr. - .,.

Déc. do 3%% 1898, remb. au pair.

JuiU. do 3 1900, remb. au pair

Octobre do 3X% 1902 Coup. 17'aO rente.

Coup. 35fr. -

Juin. d® 3lA% 1904-05, remb. au pair. 79' Juiil. Portugal3%, 1" série C. 20 £ cap: 58* 55

(n. ch. fixe 25'2â). C.10ÔC —

d° 3%.2"série. Obl.l5fr.rente

ObI. 75fr. -

d® 3%,3*série. Obi 15fr.rente. OC ••• •• (remb. au pair) ObI. 75 fr. -

Octobre do ",Ys lei, obi. gar. par la Soo à * l re do ciété des Tabacs, r. 500 f. 473 474 >• do do C.Dupures de 5 obligat.

do do Coupures de 10 obligat.

Juill. Québec 3% 1894. 6.i'

8 ai~: b i i ô ; r

Roumanie 1890 4% am. Obi.20'r1* »

ObIÁ()I-

do 18944% am, Obl.2t)f-

ObUO*—

NOT. d* 18964% am. Obl^— ObL4y—

Noy. j. 18984% am. 0bl.20'-

'1' ObLiv- ,. ,.,


1 TERME 1 1 jonss. Mardi 4 Janvier au comptant t °r;=.. '----" w liqvuun.

Octobre Roumanie Rente conr. OM. 2Cru

4%amort. Obl2ûO' — .,.

Octobre 1905 4%, série B, Obi. 20'— •• amort. Obi. 40'.- .,

Nov. Russie 1867-1869 4%, r. au pair do 1880 4%, rcmb, au pair.

Déc., do 18894%or. C.20f.rente.

C.lOOf. -

Dec. d" 18904%or. C. WC. -,

» 2*ct3cémiss. C.lOOf.

Dec. do 18904% or, C,20r. -,

.., 4e cmiss. C.lOOf. -. ',,,,,

Ko*. d" 18934% or, C. 20f. -

5' c;niss. C.100 t. -

Octobre do 1894 4% or, C. 20 f. '* Cc cmiss. C lOOf. —

Octobre d" Consolidé Obt. 20 f. -

4% Obt.lOOf. -

fr.ct2"sér. Obl.200r., --, Obi.500 f. Octobre do Consolidé OW. 20 r. -

4% Ob1.100r. ,-

3" série. OhtMOf.

» 0b'f»00f. -

Dée. do Consolidé OhL20f. -

4 1901 Obi.100 f. - * 0bl.500f. Octobre 11.° 3% or 1891 et 2* émis. 189L - î<ov. do 3 orl89C.

Octobre do 3^%orl391. C. H'SOr"»

C. 87^0-

C.437'50 —

No Y do 1 90r) (Séries 1 à 273). - 83r70.

Juill. d° 4M 1909 (Séries 37 a 280).

Sept. do Jutér, (% 1891. C. 4r.rente

(scrieslàlI2)C.8r.

(n.c,Ii.2r6Gb1) C,20r. -

, C.40r. -

Juin. d" Ob\.4%.(',rcrduDoneLz,93.

Octobre do Obligat. 4 du chemin de fer deD\'insk-Vilebsk.

Octobre do Obt. 4% 89, série B, KourskKliarkof-Azof. T.617r50cap. 45b

jul:li* T.1235 f. —

Juill. d" Obl.4%,94, c.dcfcrKourskKharkof-Azof (ii)ipot 51,,).

Octobre do Obi. 4 1889. T. Ct7rao 41.'10.

série B. T.i23jfr

Orel-Griasi. T.2i70Cr. "V'

Octobre do Obl g. 4 1891, ch. de fer Riga-Dwinsk Dée. d" 3 %, obi. ch. de fer Transcaucasien, rcmb. au pair.

Octobre d* 4% do C. 20 f. rente

rcmb. au pair. C. 100 f. —

No v. d* Lettres de gages 3X de la Bami. Imp. l'onc. de la Noblesse l,,-,2tct3cém. C. 14 f- rente

C. 70 f. -

C. 140 f. -

Octobre do Obt. 4% Grande Soc. des Ch.

de fer russes, rcmb. 2009'

Juill. Sao rau:o (Flat rie) 5 or 1905, remboursable à 500 Cr, 377.

Coup, de 50IJlig.

Juill. do 5% or 1907, remb. à 500 C.

Juill. d" Bons du Trésor 5% 1913, de 504 fr. (certif. prov. fr.).. 439.

Juill. Serbie4%<am. 1895. C. 20rrente •

.., (Moiiop. 1er rang) C,lCO' -

C.200' - : Nov. d- 5% or 1902 Moiiop., r. 500' 316.

Octobre d" 4Vi% orl9UGMo::op.,r. 500' .,

Août. Suéde 1888 3%. Tit.i23.d.caplt.

Tit.24K8f. -

Sept. d» 1890 3K%- 'lit. 617 f. -

Tit.1234 f. -

Octobre d- 18943 Tit. 15 f. rente Tit. 7b f. - ,

Tit.lMf.-

Octobre d® 1895 3 OM. 20 £ capit

(n.ch.lixe2o'20) Obl.lOOE -

0bl.500 £ -

NOY. d° 1893 3 A '%■ 'lit- 17f50 rente

T.t. 87'50 -

Tu. 175 f- -

Août. d- 1900 Tit. 100 £ cap

Août. d" 1900. Tit. 100£ cap.

3 lA Tit. 500C-

(n.c.fi.Xi^O) 'l'iL. t()((l£ -

Août. d- IqU-1996 Obi. 17 f.50 rente

3 lA Obi. 35 fr. -

Août. d» 1907 3^%diff. Obi. 17«â0r«* 72' • ., .., Obi.

Sept. Suisse. Rente 3% OM. 30 f. rente

1690ch. de fer. 0bi.l50f. —

,.. 0bl300f. -

Juin. do 3% 1897, 1" série. ObI. de

30 fr. de ren te

Juin.af d® 3y,%18991902.cb.deftr H- ,(Si. A.R,C,D.lU'.G,U.I.K.).

;; Oblig. 35 fr de rente. 86'80 90

Juin. 1:1 d* 1900 ch. de fer. Obi. 750*

g, rapp130 fr. de rente. 92M5

Octobre d* 3% 1903, rend), au pair

No d 3 X différé ch. do fer rédàr.

S 3'4%jusq.l9i7.r.500f. 384.

Octobre 4. 3X (t ro sér.) dei ch. de fer fédér., obi. 17'50 r,e

Sept. Dette ottomane conv. unifiée 4 (Les tit. ottom. ObI. 20f. reute,

te prescrivent ObMOOf. —

par 15 ans.) Obi-MOf. - ) 1 't.

1 1 TRRMK jociss. Mardi 4 Janvier AU comptant BpentMM 4e liquidatif!. Sept. Ottomaares dites Obi. 500* cap .»" ConsoM. 4% OM.2500'-

1890,r.aupair. Obi.12500'-

Juill. Ottomanes privilégiées 4 1902 (Douanes). ObI. de 500 f. cap. - ,

Obi. de 2500 f. — „ Octobre Ottomans sur Tribut d'Egypte 4% 1891 C. 2U cap.

(a. eh. Oye 25W C.100 £ -

Août. Ottoman Priorité Obi. 500'cap

Tombac 4% 1893 Obi. 2500< — Juill. Ottoman 4% 1894. remb. 500 fr.

(Red. des chem. de fer orient.).

Octobre Ottoman 3X% 1894. C. 20£ cap.

gar. pr Trib. d'Egvpte C.10Û £ —

(n. c. flxe 25'20). C.500 £ -■ „ Juill. Ottomanes 5% 1896. Obl.5COfcap.

Obi, 2512

Obi.12500' — Juill. d' l%f9Ot-1905,rcmb,500Cr.

Obi. de 2500 fr..,.

Juill. Oitoman 4% 1904, remb. 500 fr.

NOY. Uruguay.3 lA 1891 C. 2Q£cap,

(né(;.r)'.t)xe25'25).C.100&-

Octobre do b Y. or 1905. Obi. 25 f. rente

obi.125 f. -

VALEURS ÉTRANGÈRES Avril.. Banque des Pays Autrichiens, act.

400 c., t. payé (ex-coup. 29)

Juin. Banque Nationale du Mex que. net..

100 piastres, t. p. (ex-ccup. 58).

JuiU. Banque. Ottomane, actions-500 fr.

250 fr. payés (ex-coupon 56)

Mars. Crédit Foncier d'Autriche, actions 300 cour., t. payé (ex-coup. 8). 900.

Octobre Crédit Foncier Egyptien, actions 500 fr., 250 fr. payés (ex-c 41). 563

Juin. Crédit Foncier .Franco-Canadien.

act. 500 fr., 250 fr. p. (nomin.).

Juill. Andalous (Chemins de fer), act.

de 500 fr., t. p. (ex-coup. 36). 316 316

NOT. d» obi. 3%, 1" série, r. 500 fr. 281) Août. d" do 21-' série, r. 500 fr. 276 Juill. Chemins Autrch.-liongr. de 1'-Elat (Soc. privil.), act. 50C, t. p.,.

Juin. Damas-Hamah et prol.(Soc. Ottom.

duch.defer),oûl.500',rev.

Juin. Lombards (Sud-Autrichion), act.

500 fr., tout pavé (ex c. 18) .* Juill. d'OHig.3%.remb.a500fr. 170. Avril., d* d" serie X, remb. 500 fr "* Mai. do do 4%, ri>.ab. à 500 fr.

Juill. Méridionaux (C,,, italienne des, t-lie- mins de fer), act. 500 L.. t. p*"* Juill. NorJ de l'Espagne, act. 500r, t. p. 407 406.. "* *, Octobre d- Obi. 3% (1" série), 1" hvp. 310 Octobre d' d* (2e série), 2e hvp. 320 ., Juill. d" d* (3* série, 3" hvp. 322 25

Juill,.. d1 d* (4e férié), 4e hyp. 319 Juill,.. do do (5e série), 5e hyp

Juill. do Obi. Pampolune, spéc. 3%. 31 ~»

Juill. do d° Barcelone, priorité 3%. 3:0

Octobre d' do Asluries. Galice. Léon, 3% lre hyp. (int. et am. gar.). 342.

Octobre Portugais (Cie Royale), actions de 500 fr., t. p. (c. 2 a!L).

Juill. d' Cbl. de 500 fr. 3 privilégiées de 1er rang, rev. fixe

Juill. « /Itiazan-0uralsk,obl.4%is»03, 7 J r. 500 fr 323 Joill. Moscou- Kiew i3\ 4% 1903, r. 50-0 fr. 325 JuiU. w- Moscou-\\mÙOlu-Hyl¡¡ns)¡,ob.

ë-ë ) 4 1903, r. 500'fr 323 Juill.-à. Nord-Donetz, oblig. 4 %,-= a jr. à 500 Cr.,. 425.

- f Votga-Bougoulma, obl.4LA Sept. |f 1908, r. a-500 fr 361 Octobre Sud-Est, obi. 4 lA 1908, Octobre o remb. a 500 fr. 4.10.

Octobre Saloninue-Constantin. (Ch. de fer cttoman-ionct.j,obl.3%, r.500'

Juia. Saragosse (Madrid à), act. 500 fr., tout payé (ex-coupon 83).. 400 401 402 401

Juill. d' Obi. 3%, lrt'hvp. sur Madrid à Sarag. et Alicante, r. 500f. 32S 3:Î7

Juill. d* d® 2e hyp. sur Madrid à Sar.

Juin. d* d''3'h'y p s u r M a < I r i d à S a r.

Juill. d' (1. 3e hyp. Madrid-Sar.-Alic.

1 re hyp. Aranjuez-Cuença.

Août. Smyrne-Cassaba et prol. (S. otLriu ch. de fer), oW. 4% 94, r. 500f

Août. do Obi. 4% 1895,remb. 500 fr.

Mai. Wagons-Lits (C1* internat, des), actions ordin. 250 fr., t. p

Mai.;.. d®- aet.privil. 250 fr., tout payé.

Sept.-.. Usines-de Briansk (AcÀéries, etc.), aet. 100 r., t. p. (ex-div. 1914).

Nov. Rio-Tiata Company liaiited, act: ordinaires de t. p- (ex-c. 3 i). 15.Î5 1527 1520.

Fé,. Charb., Mines et Usines de Sosno- - - wiee,a.l25r.,500',tp(ex-c.23). •••••• J ••• •• I ••• •• Juill. Lautaro Nitrate Company, act. de 5E, tout payé (ex-coupon 43).

Octobre Tabacs de l'Empire oitoman, actions 200r, t.p. (ex-coup. 29).. 300.

Nov. Tabacs des Philippines (CJ« Gén.), a.500piécet.,t. p., n»»! a4<)000 (ex-c. 40 d'int.— ex-c. 13div*l.). 438 410 412 444

Août. Tabacs de Portugal, actions 500 f.,250 fr. payé* (ex-coupon 35).. •••••'


- ALBprs Ia.U COMPTANT Pins haut, Pins iras.

'n'Prunts de Déprtements, l'.oIoniea êt Villes françaises, COloRie de la Guadeloupe 3X 1898.

11 d remb. 500 fr a* î; 3 ique 31 S M~ 5 6 6' d. la IbrtinIque 3 X 99, r. 500» T&°v.I^'r- » 500».

i'Aniu O ÏÏ 1003. r. 500' d. as ntine 3 1898. r. 500* •

t Constantine 3X% 1897. r. 1000'.

d. 1887- T. 500' aronne 3.30 93, r. 500 fr.

4- de â 1» hS îuîe arn® 89, r. 500' d- lura 3,40 1896. remb. 500 fr. d. Loireremb- MO fr *♦ LoIre net des impôts ~e actuels, remb. à 5°0 fr., «• de la Ç, îi. 1894, T. 500f.

Sejii K 4 71, r. 100 fr AnneDtihes (V.) 3% 86, r.

t^isrvf^ X 1895. r. 500 fr Besançon %iV;\) 3, 3 k 1893, r, 500 fr Bloi, fvï°,W r,40 1896, r. 500' x * r Castres (VlŒWofl im< r. 500 fr.

astres (V, 3,40% 1897, r. 500 fr ~tre! 40% 1897. r. 500 fr

KÏW 1898, r. 500 fr 18<J6- r. 500 fr onstantine (V) 3,30 95, r. 1000 f.

grasse (vLi|L3 H 1895, r. 500 fr Sjort 1897 net d'impôt, r. 500 fr.

S'nes (Viw3v A vA„1894' r, 500 fr fel3^ 93, r. 500 fr ^^iMnii fg) ^60 93, r. 500 fr

'VALEt.;RS AU. COMPTANT Plus haut. Plus bas.

Roubaix-Tourcoing (Villes)'r. 50 IV.

Roubaix-Tourcoing (V.) S,.¡o 1893.

Saint-Nazaire (V.) 3% 1894, r. 50(K Troves (Ville) 3.60 1894. r. 500 fr. 427

Vienne (Isère) (V.) 3% 1893, r. 50^ Valeurs françaises (Actions).

Banque Indo-Chine, a. soor, 125' p,.. 1245

Dakar à S'-Louis (Cle du ch. de fer de),act.MOfr.,t.p.r.C50fr.

Tramways de Paris et Département de la Seine, act. de jouissance Eaux (Cie Gén. des), act. de jouiss.

Eaux de Banlieue de Paris, actions de 100 fr., t. p. (ex-coupon 93) Etablissement thermal de Vichy (Cie fermre)" a. 375 fr., t. p. (ex-c. 34).

Edison (Cie continent*), a. 500e, t. p.

Gaz (Cie cent. d'écl.), a. 500 f-, t. p.

Aciéries de France, a. 500 fr., t. p.

Aciéries de Longwy, a. 500 fr. t. p.

Aciéries de Micbeville, act. 500 fr., tout payé (ex-coupon 38).

Loire (Atel. et Chant.), a. 500 f , t. p Châtillon, Commentry et NeuvesMaisons, act.500 fr., t. p. (ex-e. 33) 1840 Fives-Lille, act. 500 fr., tout payé Forges et Aciéries de la Marine et d'Homécourt,a. 500f, t. p. (ex-c. 15).

Forges et Aciéries du Nord et de l'Est, act. 500 fr., t. p. (ex-c. 52).

Méditerranée (Forges et Chantiers).

Bateaux-Parisiens, act. 500 fr., t. p.

aargeurs-liéunis (C1*), a. 500', t. p. 538

C" Havraise péninsre, a. 5Wt, t. p.,..

VALEURS" AU COMPTANT Pins haut. Plus bas.

Etablissements Duval, a. 500', t. p.

Petit Journal, a. 500e. t. p. (ex-c. 109) Petit Parisien (part bén.) (ex-e. 96).. 400 486

Richer (anc. Cil), Moritï et Cie, actions 300 fr., tout payé (ex-e.19).

Obligations.

Crédit Foncier Colonial, obi. 300 rr.

Soc. Fonc* Lyonnaise 3 nouTeau, n- 25001 à 88000.

Santa-Fé (Cie Cee des Chem. de fer), obi. 500 fr., intérêts 4 A 365 do 3 %, remb. à 500 fr Eaux (Cie Générale), 3 %, r. 500 fr Téléphones (Soc. des), 4 %, r. 500 fr.

Cie Centrale du Gaz 4 %, r. 500 fr.. 420

Union des Gaz 4X% 1896, r. 500 fr Fives-Litle 4 %, remb. à 500 fr

Messageries Marit. 3 %, r. 500 fr Omnibus 4 %, rembours. à 500 fr. 350

Voitures à Paris 3 %, r. 500 fr. 358.

Cie Transatlantique 3 %, r. 500 fr Panama (Société civile d'amortissement), obligat. 3e série, r. 1000 fr. 94

Suez 5 %, remboursable à 500 fr. 600

do 3 %, 1re série, remb. à 500 fr do d* 2e série, remb. à 500 fr d# Bonsdecouponsarriérés5%,r.85'. 78

BANQUE DE FRANCE

Escompte 5 Intérêt des avances 6

BOURSE L'E CQ~~EE~QE IDE PARIS Cours du 4 Janvier 1916.

----- '1 - ONIDLR LIVRABLE —^ &^Sïgnation disponible livrable Dernier cours.

SUCRES "akil. nets Entrepôt Paris nefscompte %) *> t

«ou^ i »>.3- » • • •• «• cuite.. » !

aflinés bonne sorte. ,.

C '":" belle sorte.,.

..: ::..

®lïBe n* i«» courant du mois.. i

StofV ¡ : : :: : : : : : : .., I "- 424•098 ~h)ct au 3. 424.098 C*cul«ion** ••••«• i (iiitf 0®" ®°®pns la taxe de 2 fr: du 31 janvier 1907).

ESPRITS EntrepÔt asPari®^?T?on lo8é. Entrepôt a Paris (Escompte 2 %) nOQ tOIllPris la taxe de 2 fi. 50 a t du à r?^toœois k>.

CoUr

¡¡ ¡¡ ¡¡ ¡¡ :: :j ¡¡ ¡[ ::::::::::: :::: :::: :::: :::: tire:¡:: pIpes.

k au ..pipes.

DÉSIGNATIOH DISPONIBLE LIVRABLE

HUILE DE LIN Dernier cours.

Les 100 kil. nets, en entrepôt En cuve à nu 117 à

Courant du mois.1. ,

.,

Stock au quintaux.

Circulation — Arrivages. HUILE DE COLZA Les 100 liil. nets, en entrepôt En cuve à nl1. A

Kpurée a nu. Courant du mois. à

Juin.

4 de Mai Juittct-A&ût.

K derniers

4 de Novembre « Stock au quintaux.

Circulation.

Arrivages AVOINES en magasin, en couches, conditions du marché de Paris, les 100 kiiogr. à

Courant da mois. dlTerses.,

Courant dtrmois. j •• ;• •; ;; ;; ;• * ; J noires diverses.

( noires J diverses.

noires.

diverses.

i noires. «••• »• •••• •• « perses.

Stock au quintaux Circulation. -

DÉSIGNATION DISPONIBLE LIVRABLE

Dernier cours.

SEIGLE en magasin, en couches, conditions du marché de Paris, les 100 Mtogr. t

*

.,.

,""

.,.

.,..

Stock an quintaux Circulation. -

BLÉ INDIGÈNE 75 à 79 kilogr. poids net à l'hect. MARcné unns franco gare ou quai Paris, les j 100 kilogr 9t , Courant du mois

•* c :: il » « ■.. «• •• •< .,. t',1 ',. t.

MARCHÉ RBGLEMBKTK Stock an quintaux Circulation. — FARINES FLEUR DE PARIS

en magasin, conditions du mar- 1 ché de Paris, les 100 kilorr.

ché courant du mois à •• •• Stock an quintaux I * Stoctaa qninttM j Ctrcntatioa. -

COURS DU - SUIF IWDIGÈWE, 43» %, ttM Paris. <00 kilogr fc .» ,


A. N 3NTQ3NT CES Les annonces sont reçues à la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DES ANNONCES, 8, place de la Bourse, Paris 2* L'Administration et les Fermiers déclinent toute responsabilité quant à la teneur des annonces.

EMPRUNT DE 80 MILLIONS DE FRANCS du Protectorat de l'Annam et du Tonkin GARANTI PAR LE GOUVERNEMENT de la RépuDlique Française.

(Loi du 10 février 1893 )

Liste des numéros des 5-ï séries de 100 obligations sorties au 39e tirage effectué le 3 janvier 1916 au ministère des finances, remboursables à partir du 1er février 1916:

Séries. NUMÉROS Sérias. NUMÉROS

1 17.301 à 17.400 28 504.201 à 504.300 2 3S.201 à 38.300 29 517.701 à 517.830 3 55.401 à 55.500 30 541.401 à 541.500 4 72.501 à 72.600 31 554.201 à 554.300 5 84.801 à 84.900 32 559.001 à 559.100 6 101.901 à 102.000 33 582.001 à 532.700 7 120.301 à 120.400 34 589.301 à 589.400 8 134.701 à 134.800 35 : 97.901 à 598.030 9 172.001 à 172.100 36 619.201 à. 619.300 10 176.401 à 176.500 37 033.201 à 638.300 11 221.801 à 221.9)0 38 665.901 à. 636.000 12 22'I.901 à 225.000 39 673.901 à 674.000 13 281.301 à 2M.400 40 678.801 à. 678.900 14 309.301 à 31.9.400 41 694.001 à 694.100 15 315.001 à 315.700 42 755.101 à 755.200 16 367.601 à 367.700 43 756.401 à 756.500 17 370.201 à 370.300 44 763.601 à 763.700 18 374.201 à 374.300 45 779.101 à 779.200 19 378.501 à 378.600 46 812.701 à. 812.800 20 401.301 à 401.400 47 814.301 à 814.400 21 427.201 à 427.300 48 814.501 à 814.600 22 440.501 à 440.600 49 823.001 à 823.100 23 465.201 à 465.300 50 830.401 à 830.50o 24 470.701 à 470.800 51 853.401 à 853.500 25 487.801 à 4S7.900 52 866.001 â 866.10o 26 489.301 à 489.400 53 897.901 à 898.000 27 496.001 à 496.100 54 899.601 à 899.70Q

COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE Pl RIS A LYON etalaMÉDITERRMÊE ACTIONS TIRAGE DU 31 DÉCEMBRE 1915 S.000 actions amorties au compte de l'exercice 1915 et remboursables à 500 francs (sana impôt; à partir du 1Br Mai 1916.

18.301 à 18.400 286.501 à 286.600 518.301 à 518.400 58.001 58.100 298.701 298.800 562.801 562.900 61.801 61.900 346.401 346.500 689.001 689.100 79.301 79.400 411.601 411,700 705.301 705.400 145.701 145.800 433.801 433.£00 709.301 709.400 19i.001 191.100 447.C01 447.100 795.601 795.700 239.401 239.500452.801 452.900

TIRAGES ANTÉRIEURS

Séries comprenant des Titres qui ne sont pas encore remboursés.

Exercice

701 à. 800 1913 2.601 2.700 1911 9.301 9.400 1912 14.501 14.600 1912 15.601 15.700 1913 17.301 17.400 1913 21.301 21.400 1913 27.30L 27.400 1912 31.801 31.900 1910 46.701 46.800 1914 52.701 52.890 1913 66.001 66.100 1909 66.401 66.500 1913 67.001 67.100 1910 68.701 68.800 1909 76.001 76.1CO 1913 82.301 82.400 1914 84.601 84.700 1914 104.901 105.000 1913 105.001 105.100 1914 116.601 116.700 1913 121.101 121.200 1914 125.901 126.000 1913 127.E01 127.400 1910 132.901 133.OCO 1913 140.601 140.700 1912 151.701 151.800 1913 153.001 153.100 1913 154.401 154.5CO 1913 160.101 ICO.200 1913 166.401 166.500 1912 168.001 168.100 1913 169.601 169.7"0 1907 186.601 186.700 1913 190.001 190.100 1911 194.501 194.600 1912 202.601 202.700 1912 204.901 205.000 1913 210.401 210.500 1913 210.801 210.900 1913 223.601 223.700 1913 238.001 238.100 1911 239.301 239.400 1913 212.601 242.700 1914 245.601 245.629 1910 254.301 254.400 1913 258.001 258.100 1913 262.201 262.300 1913 263.101 263.200 1913 272.201 272.300 1911 273.501 273.600 1909 277.601 277.700 1913 286.201 286.300 1913 295.501 295.600 1913 296.901 297.000 1913

Exercice

297.701 à 297.800 1913 300.501 300.600 1913 300.701 300.800 1912 305.001 305.100 1909 307.101 -07.2CO 1913 318.301 318.400 1914 324.001 324.100 1914 325.501 325.600 1912 330.601 330.700 1912 332.335 332.355 1912 335.701 335.800 1913 341.001 341.100 1913 344.301 344.400 1914 348.001 348.100 1910 354.901 355.000 1913 359.101 359.200 1909 370.501 370.600 1913 377.401 377.500 1913 381.701 381.800 1914 385.901 386.000 1911 402.601 402.700 1913 406.801 408.9CO 1913 417.801 417.900 1913 418.901 419.000 1909 432.201 432.300 1913 435.901 436.030 1914 446.601 446.700 1911 449.001 449.100 1913 449.101 449.200 1910 456.201 456.300 1912 468.101 468.200 1912 477.901 478.C00 1913 483.201 483.300 1913 486.401 486.r03 1907 501.501 501.600 1914 502.901 503.000 1913 501.801 50i.9i)o 1913 504.801 504.900 1913 507.001 507.100 1913 518.001 518.100 1913 531.301 531.400 1912 539.501 539.600 1911 543.201 543.300 1913 554 201 554.300 1911 558.201 558.300 1913 575.701 575.800 1912 591.301 591.400 1914 593.301 593.400 1914 595.601 595.700 1913 596.901 597.000 1914 607.701 607.800 1910 611.401 611.500 1913 614.401 614.500 1914 628.601 628.700 1913 629.301 629.400 1912 636.101 636.200 1913

Exercico 650.701 à 650.800 1913 651.001 6)1.100 1913 664.201 664.330 1914 668.601 663.700 1913 679.601 679.700 1914 6S9.201 689.3)0 1913 697.401 697.500 1914 704.701 704.800 1912 710.701 710.800 1912 712.101 712.200 1911 715.SOI 715.90U I 1912

BletCI".

719.301 à 719.400 1911 732.031 732.100 1913 745.(01 745.700 1910 7)1.501 751.600 19* 769.301 769.400 1914 770.801 771). 900 jgtt 771.501 7il. 6W 191 771.801 771.900 1913 782.201 782.300 1913 787.0)1 787.100 19J® 797.601 797.700 1912

DÉCLARATIONS D'AS33GIATI0X3 { (Art. 1" du décret du 15 aoit l))l.)

Date de la déclaration : 18 décembre 1915.

Titre : L'AHIU DU SOLDAT.

Objet : Procurer aux soldats un lieu de rI: nion et des distractions. 8 Siège social: à MO:1tpellier, llould Louis-BlaDCi0*a 21 décembre 1915. UNION CATHOLIQUE DU PAS-V*' CALAIS A PARIS. Groupe et soutient les Artésieu à Paris. 208 bis, rue Lafayette.

Déclaration du 27 décembre 1915.

Socnhb: GEVAERT, Dijon (Côte-d'Or). But : Mil sique. Siège social: 4, rue Crébillon. 1

GOUVERNEMENT ARGENTIN

EMPRUNT 5 o/o 1884 L'intérêt trimestriel au 1er Janvier 1916 ser: payé à Paris, à partir du dit jour, Orltre remise du coupoa N° 127, aux caisses A la Banque de Paris et des Pays-Bas, 3, rU d'Antin, à Paris.

Les obligations sortins au 97c tirage, dont la liste a été publiée dans le Journal officiel du 1er Janvier 1916, seront remboursées aux môD1® caisses.

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