Detailed information

Title : 
[12 pamphlets sur les droits d'aides, 1790-1799]
Author : 
Dupont de Nemours, Pierre-Samuel. Auteur du texte
Author : 
Dupont de Nemours, Pierre-Samuel. Auteur du texte
Author : 
M **** (17..-18..? ; actif pendant la Révolution française, auteur de : "Lettre de M**** à M***** député à l'Assmblée nationale, sur le projet de décret relatif aux droits sur les boissons"). Auteur du texte
Author : 
Janin (17..-18..? ; contrôleur de la Régie générale à Meaux). Auteur du texte
Author : 
Dupont de Nemours, Pierre-Samuel. Auteur du texte
Author : 
Lassée, Charles-François (1757-1816). Auteur du texte
Author : 
France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Auteur du texte
Author : 
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition. Auteur du texte
Author : 
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce. Auteur du texte
Author : 
France. Conseil des Cinq-Cents. Auteur du texte
Publisher : 
[s.n.] (Paris)
Publication date : 
1790-1799
Contributor : 
Dupont de Nemours, Pierre-Samuel. Rédacteur
Contributor : 
Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie. Rédacteur
Contributor : 
Borel-Vernière, Jean-Baptiste-Julien (1765-1827). Rédacteur
Contributor : 
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition. Éditeur scientifique
Contributor : 
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique
Contributor : 
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Éditeur scientifique
Contributor : 
France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique
Subject : 
Aides (impôt) -- France -- 1789-1815
Subject : 
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect économique
Type : 
text
Type : 
monographie imprimée
Language : 
french
Language : 
français
Format : 
1 vol. ([ca 260] p.) ; in-8
Format : 
Nombre total de vues : 262
Description : 
Comprend : Projet de suppression et remplacement des droits d'aides, et de quelques autres, administrés par la régie générale, lu au comité d'imposition le 27 novembre 1790 ; Projet de décret [de l'Assemblée nationale] relatif aux droits sur les boissons ; Examen et parallèle des différens projets de droits sur les boissons ; Rapport fait au nom du comité de l'imposition par M. Du Pont, député de Nemours, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier ; Lettre de M**** à M***** député à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret relatif aux droits sur les boissons ; Faux apperçu de M. Dupont, député de Nemours, sur l'impôt relatif aux boissons ; Réplique de M. Du Pont, à M. Didelot, au sujet des droits d'aides sur les boissons ; Rapport au nom du comité d'agriculture et de commerce, par M. Moreau de Saint-Méry, député de la colonie de la Martinique, sur les foires et marchés ; Rapport fait par Borel-Vernière, député de la Haute-Loire, sur l'établissement de deux nouvelles foires dans les cantons de Montbrison et d'Ambierle, département de la Loire
Rights : 
public domain
Identifier : 
ark:/12148/bpt6k56655c
Source : 
Bibliothèque nationale de France
Relationship : 
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb372459037
Provenance : 
Bibliothèque nationale de France
Date of online availability : 
15/10/2007


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