Histoire du droit

Antérieur (1388) à la Somme rural de Jean Bouteillier, le Grand coutumier de France représente la plus ancienne compilation du droit parisien. Elle fut utilisée lors de la rédaction officielle des coutumes de Sens, de Senlis, de Melun et de Clermont-en-Beauvaisis. Ce texte connut au XVe siècle une grande diffusion manuscrite et un immense succès au XVIe siècle non démenti jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. La « nouvelle édition » de Laboulaye et Dareste numérisée ici reproduit la première édition imprimée en 1514 par Galliot Dupré.
 

Dans cette édition en 16 volumes (1818-1820), les oeuvres complètes du chancelier d'Aguesseau (1688-1751) comprennent notamment des discours d'ouverture d'audiences, des mercuriales (discours solennels rappelant les devoirs des magistrats), des requêtes et des plaidoyers (confrontant les argumentations des deux parties avant de proposer une solution) prononcés en tant que représentant du Parquet, des mémoires sur diverses questions juridiques, les lettres les plus importantes écrites en tant que chancelier, des méditations métaphysiques, un Essai d'une institution au droit public, des instructions sur l'étude du droit et les fonctions d'avocat du roi

Cet ouvrage rassemble la plupart des coutumes de France et des provinces voisines (Hainaut, Flandres, Brabant, Liège). Il est d’un grand intérêt historique en ce qu’il donne, non seulement, le texte des coutumes encore en vigueur à l’époque de sa rédaction, mais aussi les versions antérieures qui permettent de suivre leur évolution. Il contient, en effet, toutes les rédactions successives des XVe et XVIe siècles avec leurs procès-verbaux, et parfois même les coutumiers médiévaux. La partie 2 du tome 4 n’est pas disponible dans cette version numérisée qui reproduit l'édition de Paris, 1724 (4 tomes en 8 volumes).

Achevée entre 1393 et 1396, la Somme rural de Jean Boutillier est le dernier des grands coutumiers français. C’est une compilation raisonnée du droit coutumier du Nord de la France ; c’est aussi une des premières œuvres doctrinales cherchant à harmoniser le droit coutumier avec le droit de référence (droit romain et droit canonique).  Cette encyclopédie pratique devint, dès le début du XVe siècle, la référence pour plusieurs générations de juristes. L’édition numérisée reproduit la première des cinq  éditions commentées par Louis Charondas de Caron (1603).

Revue, corrigée et largement augmentée par M. André Dupin, bibliothécaire et avocat à la Cour royale de Paris, cette 4ème édition des « Lettres sur la profession d'avocat » d'Armand-Gaston Camus (1740-1804) parait en 1818. Le premier volume réunit des lettres et discours sur la profession d’avocat telle qu'elle était pratiquée au début du 19ème siècle. Le second volume est consacré entièrement à une bibliographie enrichie des livres de droit.

Devenu bâtonnier de l’Ordre, M. André Dupin s’éloigne cette fois-ci très largement de l’œuvre originale d’Armand-Gaston Camus (1740-1804) qu’il avait une première fois amendée en 1818. Cette 5ème édition a pour objectif de constituer un véritable Code de la profession d’avocat en réunissant l’ensemble des lettres, discours, textes de lois et livres consacrés à celle-ci.

Cet ouvrage publié en deux tomes reprend et approfondit un cours d’histoire professé pendant 40 ans. L'auteur présente 5 périodes  (romaine, canonique, germanique, féodale et coutumière, révolutionnaire)et relie l’histoire du droit public et privé positif à l’histoire générale. Pour chaque période, l’organisation administrative, militaire et religieuse mais aussi la condition des personnes, la famille et la propriété sont ainsi étudiés.

Cette édition posthume des œuvres de Guy Coquille (1523-1603) publiée en 1646, contient ses écrits sur la coutume du Nivernais, sur les institutions judiciaires du royaume de France, ainsi que ses commentaires du droit coutumier présentés sous forme de questions et réponses. Un index thématique placé en ouverture détaille les sujets abordés dans chacune des parties de l’ouvrage. En introduction des commentaires du droit coutumier, sont placés les Institutes coustumiers de France d'Antoine Loisel. Enfin, La table des matières des commentaires de la coutume est placée en fin d’ouvrage.

Cette seconde édition des œuvres de Guy Coquille (1523-1603) publiée à Bordeaux en 1703, rassemble dans son premier volume les écrits du juriste sur l’Eglise de France, dont il défend les libertés en gallican convaincu, sur l’histoire du Nivernois, dont il est originaire, ainsi que sur la réforme de la Justice, l’un de ses thèmes de prédilection. Le second volume comprend la coutume du Nivernois, son "Institution au droit des François" et ses commentaires de la coutume sous forme de questions, réponses et méditations.

Divisé en 4 tomes et publié entre 1828 et 1830, cet ouvrage réunit l'ensemble des travaux de Jean Domat. Le jurisconculte Joseph Remy ajoute aux très nombreuses lois romaines et jurispudences recensées et ordonnées par l'auteur, les références des textes et décisions des juges actuels.

Cette publication divisée en 9 tomes (1821-1825) réunit une sélection des ouvrages de Domat : le Traité des Lois, les Lois civiles, le Droit public, les Harangues, et le Legum delectus. Ces écrits sont enrichis d’une présentation biographique et d’une table de concordance avec la législation de l’époque.

Cette édition posthume, composée de 5 volumes parus en 1681, rassemble l’essentiel de l’œuvre de Charles Du Moulin (1500-1566). Il se penche sur le droit français, le droit romain et le droit canonique. Tout en restant en apparence proche de la tradition juridique du Moyen-Age, l'auteur se montre ouvert à l’esprit humaniste et fait également œuvre d’historien. Malgré la diversité des formes des travaux rassemblés, on retrouve le fil conducteur d’un système analytique basé sur une complète indépendance intellectuelle, la liberté du raisonnement et le rejet de certains automatismes présents chez les auteurs médiévaux.

Dans ce texte de six conférences de théorie générale du droit privé, données à Buenos Aires en septembre 1911, l’auteur présente les concepts de liberté, d’autonomie de la volonté, d’acte juridique, de contrat, de  responsabilité, et de propriété, en se référant  aux codes civils français et argentin. Il développe l’idée « d’une substitution constante et progressive d’un système juridique d’ordre réaliste et socialiste à un système d’ordre métaphysique et individualiste », et le remplacement de la notion de droit subjectif par celles de fonction, de solidarité et d’interdépendance sociales.

Adhémar Esmein (1848-1913), avocat et historien du droit, publie son Précis élémentaire de l'histoire du droit français de 1789 à 1814 : Révolution, Consulat, Empire en 1911, deux ans avant sa mort. Cet ouvrage témoigne de la détermination de l'auteur à prolonger l'étude historique du droit français au-delà de 1789. Le volume se développe en deux parties, la première traite la période de 1789 au 18 brumaire an VIII, la seconde poursuit avec le Consulat et l’Empire, du 18 brumaire an VIII au 3 avril 1814. La table des matières est placée en fin d’ouvrage.

Ce Répertoire général alphabétique du droit français est paru, en 37 volumes, entre 1886 et 1924. "Contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence", ce recueil alphabétique a été  publié jusqu'en 1894 sous la direction d' Édouard Fuzier-Herman, ancien magistrat, directeur du  Recueil général des lois et des arrêts  et  du  Journal  du Palais .

La quatrième édition de ce manuel primé, revue et augmentée, est issue de l’enseignement de Droit romain que l’auteur a donné pendant plus de quinze ans. Elle est précédée d’une bibliographie générale qui enrichit les très nombreuses notes de bas de page. L’étude porte sur les personnes, le patrimoine, les obligations et les procédures civiles.

L'auteur a rassemblé dans un traité unique tous les règlements de police de la capitale, élargissant ensuite le projet à l'ensemble du royaume. Il subdivise l’ouvrage en douze livres mais seuls les six premiers sont menés à bien, répartis en 4 volumes publiés entre 1705 et 1738 (le 4ème volume paru à titre posthume). Bien qu'inachevé, ce Traité de la police... a fait date, portant notamment sur la religion, les moeurs, la santé, l’assistance aux pauvres, l’approvisionnement et le prix des vivres, les bâtiments,  la voirie, et la sûreté.

Dans son "Essai  sur la vie et les doctrines de Frédéric Charles de Savigny" (1842), Edouard Laboulaye (1811-1883)  rend hommage à ce professeur de droit à l'Université de Berlin, Dans cet essai de 77 pages Laboulaye s'attache à démontrer que  le droit est le reflet de l'esprit et le la culture  d'un peuple déterminé, théorie chère à Savigny, fondateur de l'Ecole de droit historique.

Mémoire couronné par l'Académie des inscriptions et belles-lettres en 1838, l'ouvrage d'Edouard-René Lefebvre de Laboulaye est divisé en trois parties distinctes traitant du droit de la propriété pendant trois époques différentes : l'époque romaine, l'époque barbare et l'époque féodale. Pour chacune de ses périodes, le droit de la proprieté est envisagé sous trois aspects juridiques différents : le droit public, le droit civil et enfin le droit de la famille.

L’auteur étudie dans le premier volume quatre sources principales du droit civil français : le droit romain, le droit coutumier, le droit canonique et les ordonnances royales. Le second volume porte sur la législation civile de la Révolution, du Directoire et du Consulat, notamment en matière de droit des personnes, de droit de la famille, et de droit des biens.

La Philosophie du droit fut publiée à Paris en 1831 chez Paulin en deux volumes. L’ouvrage connut deux autres éditions du vivant d'Eugène Lerminier : en 1835 (deux volumes, chez Charpentier) et en 1853 (un volume, chez Guillaumin). La troisième est revue, corrigée et augmentée de plusieurs chapîtres. L'ouvrage est divisé en 5 livres : l'homme, la société, l'histoire, les philosophes et la législation. Une dernière partie porte sur Saint-Simon ; sur Les Etrusques de K. Otfried Müller ; et enfin une analyse critique de l'Histoire romaine de M. Nieburh.

La première édition des Institutes coutumières, œuvre majeure d’Antoine Loisel, est parue en 1607. L’ouvrage, qui a connu de nombreuses rééditions, est un recueil de 908 maximes inspirées du droit commun coutumier, venant contrebalancer la prépondérance du droit romain. Elles ont joué un rôle fondateur dans l'évolution du droit français. La réédition des Institutes coutumières revue, annotée et augmentée par Eusèbe de Laurière parue en 1846 fait autorité.

Ces oeuvres de Charles Loyseau ,  "contenant les cinq livres du droit des offices, les traitez des seigneuries, des ordres et simples dignitez, du déguerpissement et délaissement par hypothèque, de la garantie des rentes et des abus des justices de village", plusieurs fois rééditées, dont cette dernière de 1701  en 1 volume de 5 parties sont des témoignages importants sur notre ancienne constitution féodale.

L’ « Histoire du droit criminel en Europe depuis le XVIIIe siècle jusqu'à ce jour… » de Joseph-Louis-Elzéar  est un  cours de législation pénale comparée donné entre 1939 et 1940. Il s'agit d'un ouvrage en un volume de 297 pages publié à Paris en 1841. L’Editeur scientifique est M. G. Narjot

L'Histoire générale du droit politique et constitutionnel des peuples de l'Europe avec le tableau de leur organisation actuelle (453 p.  Paris : Fanjat libraire-éditeur, 1831) est le résultat d'un cours d'histoire de législations comparées des pays d'Europe donnée à l'Université de la Sorbonne par Joseph-Louis-Elzéar (1802-1873).

Divisée en 26 tomes, cette collection publiée entre 1821 et 1824, réunit l’ensemble des ouvrages de Pothier. Un volume entier est consacré à la Table des matières. Ces nombreux écrits et traités forment un « corps presque complet de Droit civil » dont de très nombreuses doctrines ont été consacrées par le législateur dans la rédaction du Code civil.

Cette édition des œuvres de Pothier comprend 18 tomes publiés entre 1821 et 1824. Ces nombreux écrits et traités forment un « corps presque complet de Droit civil » dont de très nombreuses doctrines ont été consacrées par le législateur dans la rédaction du Code civil.

Dans son Individualisation de la peine : étude de criminalité sociale, préfacé par Jean-Gabriel Tarde, Raymond Saleilles (1855-1912), s’appuie sur la sociologie naissante, l’histoire du droit et le droit comparé pour s’éloigner du modèle strictement légaliste du Code pénal, et réfuter les thèses de l’école italienne qui traite le criminel comme un élément exogène de la société. Il s’agit pour Saleilles de donner au juge le pouvoir d’individualiser le régime des peines en fonction du caractère du délinquant. Il approuve, de ce point de vue, l’institution de la relégation comme celle du sursis.

L’Histoire des institutions politiques et administratives de la France de Paul Viollet se divise en 3 volumes publiés entre 1890 et 1903. Les volumes sont organisés par ordre chronologique assortis d’un index alphabétique : de la période gauloise à la période franque (tome 1), de la « période française » au Moyen-Age (tomes 2 et 3).