Informations détaillées

Titre : 
Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. DEUXIÈME SECTION — PRISONNIERS DOSSIERS INDIVIDUELS ET DOCUMENTS BIOGRAPHIQUES (1). SOULÈVEMENT DE LA NOBLESSE BRETONNE CONTRE LE RÉGENT. Conclusions, arrêts, ordonnances, notes

Sujet : 
Bretagne (Affaires de). Soulèvement de la noblesse. Année 1719

Type : 
manuscrit

Format : 
177 feuillets. - in-folio

Description : 
Contient : Conclusions du procureur général Aubéry de Vastan (15 mars 1720). Arrêts de condamnation (26 mars 1720). Ordonnances relatives aux titres, biens et propriétés des condamnés (avr. 1721) ; Notes prises par Duval et ses commis, et les commissaires des papiers de la B., sur les dossiers des nobles de Bretagne ; entre autres, une liste de tous les accusés en cette affaire, contenant leurs noms, leurs qualités et les jugements dont ils ont été l'objet

Droits : 
domaine public

Identifiant : 
ark:/12148/btv1b53142197n

Source : 
Bibliothèque de l'Arsenal, Ms-10687

Provenance : 
Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 
27/03/2017


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