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Notice complète

Titre : Ordonnance de la marine, du mois d'aoust 1681 ([Reprod.]) / [France]

Auteur : France

Éditeur : C. Osmont (Paris)

Date d'édition : 1714

Sujet : Droit maritime -- France -- Ouvrages avant 1800

Type : monographie imprimée

Langue : Français

Format : 6 microfiches ; 105*148 mm

Format : application/pdf

Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/bpt6k95955s

Source : Bibliothèque nationale de France

Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37257304m/description

Provenance : bnf.fr

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Table des matières
    LIVRE PREMIER.
     
    Des Officiers de l'Amirauté & de leur
     
    Juridiction.
     
    TIT. I. De l'Amiral.
    3
    II. De la Competence des Juges de l'Amirauté.
    15
    III. Des Lieutenans, Conseillers, Avocats & Procureurs du Roy aux Sieges de l'Amirauté.
    32
    IV. Du Greffier.
    41
    V. Des Huissiers Andienciers, Visiteurs & autres Sergens de l'Amirauté.
    49
    VI. Du Receveur de l'Amiral.
    54
    VII. Des Interpretes & des Courtiers Conducteurs des Maîtres de Navires.
    56
    VIII. Du Professeur d'Hydrographie.
    64
    IX. Des Consuls de la Nation Françoise dans les Païs Etrangers.
    71
    X. Des Congez & Rapports.
    87
    XI. Des Adjournemens & Délais.
    93
    XII. Des Prescriptions & Fins de non recevoir.
    96
    XIII. Des Jugemens, & de leur execution.
    102
    XIV. De la saisie & vente des Vaisseaux, & de la distribution du prix.
    107
    LIVRE SECOND.
     
    Des Gens & des Bâtimens de Mer.
     
    TIT. I. Du Capitaine, Maître ou Patron.
    123
    II. De l'Aumônier.
    150
    III. De l'Ecrivain.
    152
    IV. Du Pilote.
    157
    V. Du Contre-Maître ou Nocher.
    163
    VI. Du Chirurgien.
    165
    VII. Des Matelots.
    169
    VIII. Des Proprietaires des Navires.
    175
    IX. Des Charpentiers & Calfateurs.
    179
    X. Des Navires & autres Bâtimens de Mer.
    183
    LIVRE TROISIESME
     
    Des Contrats Maritimes.
     
    TIT. I. Des Charte-parties, Affretemens ou Nolissemens.
    187
    II. Des Connoissemens, on l'elices de Chargement.
    194
    III. Du Fret ou Notis.
    IV. De l'Engagement & des Loyers des Matelots.
    216
    V. Des Contrats à gresse Avanture, ou à erreur de Voyage.
    233
    VI. Des Assûrances.
    248
    VII. Des Avaries.
    301
    VIII. Du Jet & de la Contribution.
    309
    IX. Des Prises.
    324
    X. Des Lettres de Marque, ou de Represailles.
    349
    XI. Des Testamens, & de la Succession de ceux qui meurent en Mer.
    355
    LIVRE QUATRIESME.
     
    De la Police des Ports, Costes, Rades, & Rivages
     
    de la Mer.
     
    TIT. I. Des Ports & Havres.
    363
    II. Du Maître de Quay.
    381
    III. Des Pilotes Lamaneurs ou Locmans.
    385
    IV. Du Lestage & Delestage.
    398
    V. Des Capitaines Garde-costes.
    402
    VI. Des Personnes sujetes au Guet de la Mer.
    405
    VII. Du Rivage de la Mer.
    410
    VIII. Des Rades.
    412
    IX. Des Naufrages, Bris & Echoüemens.
    414
    X. De la Coupe du Varecq ou Vraicq, Sar, ou Goüesment.
    447
    LIVRE CINQUIESME.
     
    De la Pesche qui se fait en Mer.
     
    TIT. I. De la liberté de la Pesche.
    451
    II. Des diverses especes de Rets ou Filets.
    454
    III. Des Parcs & Pescheries.
    462
    IV. Des Madragues & Bordigues.
    475
    V. De la Pesche du Haran.
    480
    VI. De la Pesche des Moluës.
    485
    VII. Des Poissons Royaux.
    493
    VIII. Des Pescheurs.
    498
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