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Titre : La vérité sur la condamnation de Louis XVI : liste des membres de la Convention et de leurs suppléants / par Gustave Bord,...
Auteur : Bord, Gustave (1852-1934). Auteur du texte
Éditeur : A. Sauton (Paris)
Date d'édition : 1885
Sujet : Régicides -- France -- 1789-1815
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30131248z
Type : monographie imprimée
Langue : français
Format : 130 p. : ill., portr. ; in-8
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Description : Contient une table des matières
Droits : Consultable en ligne
Droits : Public domain
Identifiant : ark:/12148/bpt6k74866h
Source : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-Lb41-5079
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 15/10/2007
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LA VÉRITÉ SUR LA CONDAMNATION DE LOUIS XVI
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TIRÉ A ii6 EXEMPLAIRES
10 sur papier vergé, de à 10. 8 fr. 100 sur papier mécanique teinté, de ii à i0. 6 tr.
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LA CONDAMNATION' DE LOUIS XVI
La condamnation de Louis XVI fut la consécration officielle de la loi nouvelle faisant du nombre l'indiscutable représentant de la vérité éternelle et le substituant au principe qui avait créé, en même temps que la tradition monarchique, la France et la société française. Sans vouloir chercher à démontrer ici ce qu'il y a d'absurde à voir dans les caprices d'une majorité ignorante ou passionnée la source de la justice.immuable et du droit impassible, sans vouloir même entrer dans tous les détails du procès, nous allons établir que même cette loi du nombre ne fut pas observée que ceux qui envoyèrent Louis XV! al'échafàud n'avaient pas le droit de rendre un pareil verdict; que la Convention entière ne représentait qu'une faible minorité de la nation française et que si l'on parvint a trouver dans son sein une majorité apparente d'une demi-voix pour la mort, c'est à la suite de violences, de supercheries et de fraudes dans le recensement des votes.
1
Quel nom donner à cette décision de la Convention qui envoya Louis XVI al'échafàud ? Que suivant l'opinion de tel révolutionnaire on ait réellement jugé Louis XVI, que suivant tel autre on l'aitsupprimé par mesure de sûreté générale, ou que l'on ne préjugea pas la question, comme l'établit un vote de l'Assemblée, il faut bien cependant donner un nom à cette série d'actes qui consistèrent à accuser, condamner et exécuter un Roi; si Louis XVI ne fut pas jugé se? oit les formes ordinaires, il fut jugé, quels que soient les sophismcs
dont on veuille entourer les actes de la Convention, et le vote de cette assemblée jacobine ne peut être assimilé qu'à un jugement par jurés.
Est-ce que, comme le fit remarquer Tronchet, toutes les formalités protectrices qu'exige un pareil jugement furent observées ? Un grand nombre de députés, avant même la lecture de l'acte d'accusation, avaient déclaré que Louis XVI méritait la mort; plusieurs l'avaient même demandée en termes violents. La loi veut avec raison que de pareils jurés soient récusés.
Avaient-ils le droit de voter ceux qui n'avaient pas assisté aux débats et qui arrivèrent à la Convention quelques jours seulement avant la décision suprême? Est-ce que Cazenave, des HautesPyrénées, n'avait pas raison, lorsqu'il demandait qu'on défalquât les votes de ceux qui n'avaient pas assisté à l'instruction? Est-ce que Rabaut-Saint-Etienne ne parlait pas au nom de l'équité et de l'humanité lorsqu'il disait <t Si les juges sont en même temps législateurs s'ils décident la loi, les formes, le temps s'ils accusent et s'ils condamnent s'ils ont toute la puissance législative, exécutive et judiciaire, ce n'est pas en France, c'est à Constantinople, c'est à Lisbonne, c'est à Goa, qu'il faut aller chercher la liberté. Quant à moi, je vous l'avoue, je suis las de ma portion de despotisme, je suis fatigué, harcelé, bourrelé de la tyrannie que j'exerce pour ma part, et je soupire après le moment où vous aurez créé un tribunal national qui me fasse perdre les formes et la contenance d'un tyran. »
Avaient-ils l'assentiment du pays, ces hommes qui s'érigeaient en juges alors qu'un très petit nombre d'assemblées primaires avaient donné à leurs mandataires des pouvoirs illimités ? Aucune, dans tous les cas, ne leur avait donné la mission formelle de juger et dé condamner le Roi.
Le montagnard Bourbotte, appuyé par le girondin Barbaroux, avait demandé, le 16 octobre, que l'Assemblée s'occupât du jugement de Louis XVL
Le 6 novembre, Dufriche-Valazè, au nom de la commission des Vingt-quatre, donne lecture d'un rapport sur les crimes du ci-devant roi. A chaque instant cet homme appelé à juger traite l'accusé de traître, de parjure, de scélérat, et il ajoute De quoi n'était-il pas capable, ce monstre Vous allez le voir aux prises avec la race humaine tout entière 1 Je vous le dénonce comme accapareur de blé, de sucre et de café »
<)e l'aveu même de Marat, l'acte énonciatif des crimes de Louis XVI contenait des accusations qui n'étaient ni démontrées péremptoirement ni même déterminées d'une manière précise M. Louis Blanc est obligé également d'avouer « qu'il faut reconnaître que, ~armi les actes mis à la charge de Louis XVI, quelques-uns appuyaient sur des idées plutôt que sur des preuves et que même il en était dont on ne pouvait, sans injustice criante, le rendre responsable » Quant à M. Michelet qui ne sut jamais être indulgent pour ses adversaires et qui a toujours eu le talent d'atténuer, par des aveux restrictifs, les vérités qui le gênaient, il est contraint de reconnaître que Louis XVI « savait, voyait que la Convention n'avait aucune pièce sérieuse contre lui, rien qui constatât ses rapports les plus accusables avec l'étranger '.a »
On ne suivit aucune des formes dé)à et maintenant encore pratiquées devant les tribunaux ordinaires au dernier des criminels on signifie quelques jours à l'avance l'acte qui doit former-la base de l'accusation dirigée contre lui. Louis XVI fut interrogé à l'improviste on lui demanda de répondre immédiatement à des accusations nombreuses, compliquées, peu claires. II n'avait pas eu le temps de les examiner avec des défenseurs, puisque ceux-ci ne furent désignés que plus tard.
À quoi se réduisaient.du reste, les principaux chefs d'accusations dont on donna lecture à Louis XVI ?
Les violences du 23 juin i789, à Versailles Mais est-ce que les membres du Tiers ne se réunirent pas quand même? Qui donc du Roi ou du Tiers viola dans cette circonstance la loi existante ? L'ordre donné aux troupes de marcher sur Paris le i3 juillet C'était Jonc Louis XVI qui était un rebelle lorsqu'une bande de gens sans aveu s'empara de la Bastille, le lendemain? La cocarde nationale foulée aux pieds le 2 octobre -Cette accusation est manifestement fausse; elle fut uniquement un prétexte aux révolutionnaires pour employer la violence et emprisonner le Roi dans Paris quelques jours plus tard.
La violation du serment prêté te i4 Juillet i790 Le serment fut prêté par le Roi et par le peuple. Qui le viola, du Roi qu'on enfermait,. ou du peuple qui le persécutait ?
t. L. Btanc. B~t. de la jMw:. V!!< 43~.
a. Michelet. RMt. de la R~o!. IV, 306.
La tentative qu'il avait faite d'attacher à sa cause plusieurs députés 1 -N'est-ce pas le droit de tous les gouvernements? D'avoir voulu corrompre le peuple Ce sont ses aumônes qui lui sont ainsi reprochées
La conspiration des Chevaliers du.poignard Qui fera croire,
en admettant même cette conspiration comme prouvée, que Gilles, qu'on ne put jamais trouver, et ses 60 hommes, également introuvables, aient songé à égorger le peuple de Paris ? L'histoire a fait justice de cette légende.
L'approbation donnée à Bouillé après le rétablissement de l'ordre à Nancy Mais toute la France l'avait approuvé, et dans tous les cas le Roi ne se trouva pas directement mêlé à cette attire. Sa fuite du 21 Juin 1791 -Mais n'est-ce pas le droit de tout prisonnier d'essayer de se soustraire à ceux qui le persécutent ? Les massacres du Champ-de-Mars M. L. Blanc reconnaît qu'il y était complètement étranger.
L'argent envoyé, par Septeuil, aux anciens serviteurs du Roi réfugiés à Coblentz Le Roi n'avait-il donc pas le droit de récompenser d'anciens dévouements avec les fonds de sa cassette particulière ?
Les soulèvements d'Arles, de Nîmes, de Montauban, de Mende et de Jalès Il est surabondamment prouvé que le Roi n'en fut pas l'instigateur..
Une lettre reçue de ses frères Ne faut-il pas se mettre hors de tout sentiment naturel pour voir là un crime 1
La reddition de Longwy et de Verdun –Ges deux places ont été occupées par l'armée prussienne, alors que Louis XVI était depuis vingt jours enfermé au Temple 1
Là protection accordée aux prêtres réfractaires au serment Il ne fit en cela qu'user du droit commun à tous les Français ce furent les révolutionnaires qui violèrent la loi à leur égard et non le roi. Le refus d'approuver des décrets que réprouvait sa conscience!–La constitution lui permettait d'user de son droit de veto. Est-ce lui qui fut le coupable lorsque le peuple envahit les Tuileries le 20 Juin? La conspiration du 10 Août Qui donc conspira ce jour-la ? Qui donc provoqua les massacres ? Qui donc commença la lutte ? Louis XVI qui, attaqué chez lui, usait si faiblement de son droit de légitime défense, ou ceux qui vinrent investir les Tuileries, puis massacrer des gens dé~at'més?
Aucun de ces reproches n'était réellement sérieux, et il fallait
un sens moral perverti pour retourner ainsi contre l'infortuné monarque toutes les accusations qu'il aurait pu por~r la bande jacobine.
Il faut, pour condamner un accusé, autre chose que des présomptions, il faut des preuves. Quelles sont celles que l'on apporta ? Des papiers, qui ne prouvent rien du reste, saisis aux Tuileries pendant la fameuse journée du 10 Août ou découverts dans l'armoire de fer.
On connaît cette histoire le valet de chambre de Louis XVI enfermait les papiers importants de son maître dans une armoire en fer qui avait été construite par un serrurier du nom de Gamain. En bon patriote, lorsque la royauté fut tombée, Gamain vint faire sa dénonciation au ministre de l'intérieur « M. et M"'s Roland crurent qu'il n'y avait pas une minute à perdre. Ils n'appelèrent personne, n'associèrent personne à la découverte. Roland courut aux Tuileries, ouvrit l'armoire mystérieuse, mit les papiers dans une serviette et revint les verser sur les genoux de sa femme. Après. un examen rapide entre les deux époux, après que Roland eut pris note de chaque liasse et inscrit son nom dessus, alors seulement le fatal trésor fut porté à la Convention »
Qui nous dit que les pièces soustraites aux Tuileries pendant le tumulte de la journée du 10 Août, et. celles enlevées plus tard par Roland, sans aucune forme judiciaire, qui nous dit que ces pièces, traînant, pendant des mois, dansles bureaux de la Convention, à la disposition de tout venant, ne furent pas surchargées? que plusieurs d'entre elles ne furent pas supprimées? Le doute est au moins permis. A la suite du refus de Louis XVI de reconnaître l'authenticité de certaines de ces pièces, Thuriot en proposa l'expertise; la Convention s'y refusa, jugeant cette équitable mesure inutile et inopportune. Pourquoi? Quelle est l'affirmation qui a le plus de poids, celle de Louis XVI ou celle de Roland ? « Les patriotes ardents peuvent accuser Roland d'avoir soustrait des pièces qui révélaient les complots de Louis XVI, disait Goupilleau de Montaigu, à la séance des Jacobins du 20 novembre; les amis de Louis XVI peuvent prétendre que des pièces a décharge de l'ex-roi ont été enlevées »
t. Michel (~. o~t. IV. 260.
3. Jowoet! des JtMoMott, no 308.
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Mais en admettant même comme prouvées toutes les accusations portées contre Louis XVI, pouvait-on le condamner ?
Pendant son incarcération au Temple, le Roi fit remarquer à un des commissaires de la Commune un article des Droits de l'homme aNchés sur l'un des murs de sa prison, dans lequel il était dit « La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée a~é~eMyewe~ au délit et légalement appliquée. » Morisson s'était évidemment inspiré de cet article dans son discours du 13 novembre lorsqu'il posa à la Convention ce dilemme « Une nation peut établir par un article précis de son contrat social que, quoiqu'elle ait les droits imprescriptibles de prononcer des peines aussitôt l'existence d'un délit et la conviction du coupable, l'accusé ne sera jugé, ne sera condamné, que lorsqu'il existera, antéy!!eweMMM< MM crime, une loi positive qui puisse lui être appliquée. Ainsi depuis longtemps les Anglais, nos voisins, ont acquitté leurs criminels dans tous les cas qui n'avaient pas été prévus par une loi positive. D'après nos institutions, pour pouvoir juger Louis XVI, il faut qu'il y ait une loi positive, préexistante, qui puisse lui être appliquée; mais cette loi n'existe point. Le Roi, dit-on, n'est inviolable que par la Constitution la Constitution n'existe plus, son inviolabilité a cessé ~vec elle. Mais la Constitution subsiste toujours pour tout ce qui n'a pas été anéanti par des lois postérieures ou par des faits positifs, tels que la suppression Je la Royauté et l'établissement de la République. Mais le peuple souverain a déterminé la peine qui lui serait innisée et cette peine est seulement la déchéance. Mais la Convention nationale aurait-elle encore la mission de juger Louis XVI, je soutiens qu'elle ne pourrait la remplir, parce qu'un jugement, dans l'ordre social, n'est que
l'application d'une loi positive préexistante, qu'il n'existe point de loi positive qui puisse être appliquée à Louis XVI, point de peine maintenant qui puisse être prononcée contre lui. »
L'argument était irréfutable aussi n'y répondit-on pas. C'est Saint-Just qui succède à Morisson et dans un discours atroce, à l'appel à la légalité, il répond par un appel au meurtre e L'unique but du Comité, dit le jeune fanatique, fut de vous persuader que le Roi devait être jugé en simple citoyen, et moi je dis que le Roi doit être jugé en ennemi; que nous avons moins à le juger qu'a le combattre. Juger, c'estappliquer la loi. Une loi est un rapport de justice. Quel rapport de justice y a-t-il donc entre l'humanité et les rois?. Il est telle âme généreuse qui dirait, dans un autre temps, que le procès doit être fait à un roi, non point pour les crimes de son administration, mais pour celui d'avoir été roi. On ne peut point régner innocemment, la folie en est trop évidente. Si votre générosité venait à l'absoudre, ce serait alors que ce jugement devrait être sanctionné par le peuple. Mais hâtez-vous de juger le Roi car il n'est pas de citoyen qui ~'a~ sur lui le droit QM'<MM~ jSyM<MN sur C'~SOM* a
Tout en visant plus directement l'argumentation de Morisson, Robespierre ne la réfute pas. Ce fut lui qui posa la question sous son véritable jour, et c'est avec raison que M. Louis Blanc prétend que ce fut son discours qui fit incliner la balance du côté de la mort.
< L'assemblée, dit-il, a été entraînée, à son insu, loin de la véritable question. Il n'y a point ici de procès à faire, Louis n'est point un acc~é, vous n'êtes point o~M~es vous êtes, vous ne pouvez être que des hommes d'État et les représentants de la nation. Vous n'avez point une sentence à rendre pour ou contre un homme mais une mesure de salut public à prendre, un acte de providence nationale à exercer (on applaudit). La question fameuse qui vous occupe est décidée par res seuls mots Louis est détrôné par ses crimes Louis dénonçait le peuple français commme rebelle il a appelé, pour le châtier, les armes des tyrans ses confrères. La victoire et le peuple ont décidé que lui seul était rebelle. Louis ne peut donc être jugé, il est déjà condamna est coM~~M~ OM ~~pM&M'o~a~M<<e (applaudissements). Rn eSet.si Louis peut être ou non l'objet d'un procès, Louis peut être absous,
t. L. Bt<tM. Op. olt. VII. 43B.
il peut être innocenta que dis-je? il est présumé l'être jusque ce qu'il soit jugé. Mais si Louis peut être présume innocent, que devient la Révolution ?. Et l'on invoque en sa faveur la Constitution!–La Constitution? Elle vous défendait ce que vous avez fait contre lui. S'il ne pouvait être puni que de la déchéance, vous ne pouviez la prononcer sans avoir instruit son procès vous n'aviez pas le droit de le retenir en prison la Constitution vous condamne*. a
C'est donc sur le droit de la souveraineté du peuple < en insurrection~ que s'appuieront ceux qui opineront pour la mort. Mais si c'est au nom de ce droit, indiscutable, paraît-il, que l'on va condamner Louis XVI, que faisait donc la Convention de ce droit divin d'une nouvelle espèce, lorsqu'elle prononçait la peine de mort contre ceux qui tenteraient de rétablir la royauté ? Ainsi le peuple pouvait tout, sauf se donner un roi, c'est le girondin Buzot qui l'affirme: Une nation ne peut sans crime se donner un roi, dit a son tour Robespierre. Je prouverai. que quand même on supposerait que le roi ne peut jamais être traduit devant aucune autorité constituée, cette prérogative s'évanouit devant l'autorité nationale, > avait dit Grégoire à la séance du 18 novembre! 1
Si c'est au nom de l'autorité nationale qu'on va juger le Roi, est-il bien sûr que la Convention représentait réellement cette autorité <t L'armée ne voulait pas la mort, écrit M. Michelet 3; la France ne la voulait pas, une minorité imperceptible la voulait; et cependant les choses étaient tellement avancées, la question placée dans un point de vue si hasardeux qu'à sauver Louis XVI on risquait la Republique. Mais la France l'avait-elle demandée cette République 1
Non, car la Convention était loin de représenter la majorité des électeurs. Nous avons trouvé, en effet, d'après une moyenne prise sur des assemblées primaires dont nous sommes parvenu à nous procurer Ifs procès-verbaux que 630,000 électeurs sur t. Buchez et Roux, H~t.p~cw. XX!, <62-i!'i.
3. "Le peuple en tnaurrecUon eut ht )ot vivante, M s'écrit Robert, pendant h franco du 0 novembre.
a. Mfhetot. f)p. d<<. !V, 330. Il Les votoMatMS qui reviennent de t'arma pafai'Ment f&<;he8 de ce qM'on a~att fait mourir ce Roi, et a cauee da cela août tt~ ëcofcttct'atattt toux tcn Jnfohtna. Sfhmidt, ï. 240. (Rapport do Dutnfd, du 1'1 mat i?03.) <.Rovut!d~nR6vo)uttott.G. Bord.aP)'no?tM)Ktt<o)t do f<t JM~t<6~ttC,~M at))~< !.3<3.
7.580,000 seulement avaient pris part au vote comme 25 "/o des électeurs du S" degré s'abstinrent d'assister à la reunion électorale, 475,000 électeurs au plus furent représentés lors de l'élection des députés. Chaque conventionnel avait réuni en moyenne les 2/3 des voix, la Convention au complet représentait 315,000 suffrages, soit environ QUATRE POUR CENT de la totalité des citoyens actifs. La Convention n'avait donc pas le droit de parler au nom de la souveraineté du nombre, surtout lorsqu'on remarque que les jacobins employèrent la pression la plus excessive, les violences les plus inouies pour faire triompher leurs candidats.
La condamnation de Louis XVI ne fut, pas plus que la proclamation de la République, l'expression des vœux de la majorité des Français. Lorsque cette République fut proclamée, grâce aux manœuvres de l'armée révolutionnaire la majorité de laConvention s'attela & 1. Les chiffres donnés par M. Taine se rapprochent des nôtres. D'après les recherches de ce consciencieux historien, 600,000 électeurs auraient pris part au vote, sur 7 initiions.
2. « Je me permettrai quelques mots sur la Convention nationale elle fut convoquée à la suite des événements du 10 Août, par la première législature qui succéda en 1791 à l'Assemblée constituante. La Convention était composée de 749 membres elle renfermait beaucoup d'hommes de grands moyens, parmi lesquels se trouvaient d'ardents novateurs, des partisans de la République, par conséquent ennemis déclarés de la monarchie, de la dynastie régnante dont ils déclarèrent la déchéance dès te 30 septembre et par un décret subséquent proclamèrent la République. Je partis de Dunkerque le 2i septembre i793. J'appris l'abolition de la Royauté et l'établissement de la République le 38. M. Merlin, de Douai, député comme moi à la Convention, mon compagnon de voyage, ne put y croire, vu que ces décrets. avaient été rendus avant la réunion générale de tous les députés nouvellement élus. Nos doutes se changèrent en réalité le lendemain, jour de notre arrivée à Paris, et le décret avait été rendu à la majorité des membres présents et pendant l'absence d'environ g00 députés non encore arrivés. Arrivés a Paris dans la matinée du 34, nous nous rendîmes aux archives pour nous faire connaître. M. Martin fut mon introducteur, car jusqu'alors je n'avais pas do pièces qui constatassent ma qualité de député, et sur l'assertion de M. Merlin, l'archiviste M. Camus m'enregistra et m'en délivra t'extrait. -De là nous fûmes au comité do l'inspection où M. Caton, son président, me délivra ma carte d'entrée à l'Assemblée sous te n" 304. S<tM~ Mtt! doute, les 82 et 23 N<!pMMt6M t!t<~< <M')'M Mtt !t0)t <t<Wt6ff de <M(~. Z.OMMtMde conventionKeHe ooM)~)<<~( eM t«(<tK<<! 740 <MpM(~. DoMo la 2!o~Mtd fut abolie <!t la JMpMM~tM f«t tiMo)'(!<~ <!< pt'00!<MM(!<! p<M' tout ait Jp!Mft <ÏeM«' CMt~M~MtM de «M M~w6''M. Cette marche précipitée tut-otle légale ? La réponse est simple et aisée. La crointo des novateurs de ne pas réussir à substituer un gouvernement républicain nu gouvernement monarchique et <'on"Htutionnei ft la totalité des députés e&t pris part a co chnngonMnt majeur et si importxnt, tos détermina a rendre ce décret. THito était A mes yeux étonnés petto Convention & laquelle j'osais dire un jow, dans mon discours prononcé & la tribune, A l'occasion du jugement du malheureux Louis XVt Qtt'< ~<'p)'<!(t<<)t<<~( pfM<')< <Mt(! (M'~)O do ~!tMM<t((!)«'0 ~')<)t OM'('Op<~0
cette forme de gouvernement; par entraînement, par crainte plus que par conviction, elle se compromit avec la minorité jacobine et ces adeptes du C'OM<yo< social devinrent brusquement, violemment, des républicains zélés, farouches. Affolés, ils voteront tout ce que la minorité audacieuse leur demandera la menace à la bouche pris de vertige, ils voudront creuser un abîme entre la France monarchique et la France révolutionnaire, et chacun craignant là déMIlance du voisin, pour s'interdire tout retour, prendra la résolution de s'enchaîner comme les soldats de cette armée de Cimbres qui envahirent l'Italie; et ils espérèrent étonner ainsi la royauté sous le poids de leurs chaînes.
M. Michelet, à la recherche d'une excuse, prétend que < beaucoup crurent qu'on ne pouvait passer la frontière que sur le corps du Roi, qu'il fallait un sacrifice humain, un homme immolé au Dieu des batailles'. Le patriotisme aurait donc été la cause de ce retour aux sacrinces mystérieux des druides!
Le patriotisme de la Convention, qu'en devons-nous penser? Ne savait-elle pas bien qu'elle allait armer, contre la France, l'Europe entière, en lui jetant en dén une tête de Roi ? Ces Brissotins qui, quelques mois avant, avaient voulu la guerre espérant la défaite ces Montagnards qui. avaient craint la victoire sous la Royauté, étaient-ils donc des patriotes?
En. réalité on ne traita même pas Louis XVI en ennemi, car le droit de mort que donne la guerre cesse avec le combat, et les nations civilisées n'égorgent pas leurs prisonniers.
Ainsi cette nation, qui avait consacré les droits héréditaires de
de législateurs, et que At !a MettOM aMe)M&~ pOMC~tt ~(fe pt~se~s WM ~!<M~-otttOtts, elle MOMS ch<MMf<n< à coups de fouet. iDesMmnnarH8acct]emi)'ent cette plifase. HaMtué à ces interruptions je repris ma phrase et je haussai la voix pour qu'elle fût bien comprise, laissant aux interrapteurs la honte de s'y reconnaltre. It était évident pour tout homme reitécht et bien pensant que le gouvernement rép<tbt!ca!n voté avant rarnvée de tous les députés appelés à la Convention et par les deux cinquièmes sfutt'tnent était illégal; ii ns l'était pas moins que ce Mo serait qu'un gouvernement transitoire et éphémère et que ta France reviendrait un peu plus tard au gouvernement monarchique et prohabiement à la Constitution de i7Si décrétée, sanctionnée par le Roi et acceptée avec reconnaissance par la grande nM~orité des i''ramcat~
(Sottvenirs de Foo&edey, député dtt depOtt~eMMttt du A~fd A !<t CoM~~tttOM MftttOMC~
t. Michetet O'p: oit., tV, 384.
Louis XVI en acceptant la Constitution, allait le condamner pour le punir de l'avoir acceptée! Cette nation lui avait dit Tu es inviolable et dès que cette inviolabilité solennellement reconnue dérangeait ses projets, elle la supprimait 1.
Non,non, les jacobins supprimèrent le Roi, comme un criminel supprime les preuves de son crime.
On s'explique difficilement quels mobiles firent agir Louis XVI, lorsqu'il fut appelé à la barre de la Convention. Pourquoi n'employat-il pas un système de défense qui eût fort embarrassé les Jacobins récuser ses juges. La Convention eût été singulièrement perplexe, car il est impossible à des juges de déclarer qu'ils jugeront quand même, dans ces conditions. Ils n'auraient eu d'autre ressource que l'appel au peuple, et lorsque plus tard ils s'y opposèrent, c'est qu'ils en prévirent le résultat l'appel au peuple fut, en effet, repoussé, parce que les députés savaient combien la terreur ou l'indimérence avaient éloigné d'électeurs des scrutins ils craignaient de ne plus trouver les mêmes abstentions lorsqu'il s'agirait de sauver le Roi, car alors le vote se fût imposé impérieusement aux consciences timides les électeurs seraient inévitablement sortis de leur torpeur et qu'en serait-il résulté ? C'eût été une guerre à mort entre la Royauté et la Convention, guerre dont le résultat n'était pas douteux l'appel au peuple rétablissait Louis XVI sur le trône de Henri IV et de Louis XIV.
Malheureusement Louis XVI, fort de sa conscience et dégoûté du pouvoir, eut trop de confiance dans sa bonne cause et ne mit aucune entrave aux projets de ses ennemis. On est tenté aussi de croire exact le récit de Beaulieu affirmant que Manuel et Kersaint lui avaient promis la vie sauve s'il signait une lettre engageant le roi de Prusse à battre en retraite après la canonnade de Valmy on est tenté de croire que i'in~rtuné monarque signa cette lettre lorsqu'on songe à l'attitude de ces deux députés lors de son procès.
Louis XVI accepta donc ses ennemis pour juges et répondit à
toutes les questions qu'ils lui posèrent avec un calme et une di<
III
gnité' qui arrachèrent à l'ignoble Marat l'aveu suivant « Innocent, qu'il eût été grand à mes yeux dans cette humiliation » Pour les faits antérieurs au 1.4 septembre 1791, le Roi répondit invariablement que l'acceptation de la Constitution par le peuple impliquait l'approbation de ses actes et pour les faits postérieurs à cette date, il dit avec raison qu'il n'avait fait qu'user des droits que lui donnait cette Constitution. Quant aux pièces qui lui furent présentées, il refusa d'en reconnaître un certain nombre. La première question qui fut posée à la Convention était de savoir si Louis XVI était coupable, <t D'après la législation en vigueur i" les jurés devaient être interrogés, non sur une seule question vague et générale de culpabilité, mais sur autant de questions distinctes qu'il y avait de délits spéciaux imputés a l'accusé; ainsi il était monstrueux de faire résoudre par un seul et même vote les trente-quatre points sur lesquels avait porté l'interrogatoire de Louis XVI 2" la question de culpabilité sur chacun de ces points devait se diviser en deux questions, soumises sèparément et successivement aux jurés, culpabilité matérielle, culpabilité intentionnelle »
La Convention ne fit aucune distinction de ce genre; aussi n'est-il pas étonnant que les députés intimidés par les tribunes l'aient déclaré coupable presque à l'unanimité
8 députés étaient malades, 20 absentspar commission, 38 se récusèrent ou, tout en le déclarant coupable, ne se reconnurent pas le droit de le juger; 683 votèrent la culpabilité.
On procéda ensuite à un second vote pour savoir si après le verdict on demanderait la ratification du peuple. En faisant scrupuleusement les pointages, voici ce que je trouve
i. a Je me trouvais en face du Roi. Vous dépeindre l'émotion que j'éprouvais en voyant le prince qui m'avait reçu avec bonté, au mois de décembre i7M, conduit en criminel à la barre pour répondre à un acte d'accusation basé sur de fausses préventions de ses ennemis, serait chose dMMte. Enfin il fallut tout entendre. La contenance du Roi fut calme, majestueuse et imposante; ses réponses précises, ses dénégations franches et absolues. Aussi le calme du prévenu contrastait avec l'agitation de la plupart de ceux qui avaient juré sa mort leur Ngure contractée à chacune de ses réponses, l'impatience de voir terminer un interrogatoire qui les accusait dé)& du régicide qu'ils méditaient, le sourire amer et sardonique qui contractait leurs lèvres aux réponses pleines de justesse de Louis, décelaient leurs noirs complota pour parvenir à son exécution.
(SoMceM~'s de jFooj~<!ey.)
2. ~o«nMÏ !e.R<!pMMt~Me.
3. Mortimor.TemaNx. H<s<o~ tas 2~'<!W. V. 402.
986. oui;
4~5.non;
9. malades;
9. se récusent ou refusent de voter 5. émettent un vote qui ne fut pas compte 20. absents par commission.
754
La Convention ne se composait cependant que de 749 membres Il est probable que 5 suppléants n'ayant pas le droit de siéger prirent part au vote, comme Gilbert par exemple, suppléant d'Ille-etVilaine, qui ne fut jamais appelé dans le sein de la Convention. Nous n'insisterons pas sur cette supercherie qui n'eût pas changé le résultat du scrutin. Remarquons cependant qu'il y eut aussi une erreur de 5 voix dans le premier pointage du vote sur la peine a appliquer'. Nous arrivons au vote Solennel~ qui va traîner la France, avec la Révolution, sur une pente fatale qu'elle ne. remontera que sanglante et amoindrie quelle peine sera appliquée au monarque détrôné? Les jacobins le comprennent, il faut que le Roi meure ou qu'ils disparaissent aussi ont-ils réservé pour ce jour tous leurs arguments les cris et les violences des tribunes, les menaces & l'entrée, rien n'est épargné. Nous n'entreprendrons pas de refaire le tableau de cette lugubre séance qui dura 37 heures. Que les lecteurs
i. Sons l'Empue, lotaq&e Jeaa Dehry était protêt dm Doabs~ om< l'amena phMteur& fois, dans t'intimité de ta conversation, à parler du jugement et de ta condamnation de Louis XVI. Son vote pesait & sa conscitpce; i! tM l'excusait pas, î! se bornait à t'expliquer. J'étais pard dechezmoi, disait-il, avec l'intention formelle de voter te bannissement du Roi <~ non pas sa mort je Favais promis & ma ~mmo. Arrivé &]t'a8setnbteet oa ms rappela d~ signe la serment des toges. I~es .menaces des tnbanea.acbev~rentdeme tronbter: jevotaita mort. n '–Jean Pebry ajoatait, d'an air mystérieux a OK t~ s<M~'<tj<MM<!M « Z~oMts WT e~~f~KeMtjMtt cotuÏOMtM~ 4 !<& Mt~o~t~ ~e co<Q WM'. –Pl~Menrs croient ~Me le bu)'eaTt 3L pu modi&er quelques. votes~ ay~c ta coïnpUc't~ silencieuse de ceux qui les avaient .donnes. On avaitarranj~ en conséquence te récit des séances du <MoMtteM)*. Quand même te vote était puMic, nersoNae, e~cept~les membTes du buremi,n'en avait !e relevé ~bsohunen.t exact. L.a séance avait duré deux jours et une nuit, et cette tonguem contribua & rendre in.cepta ;n te résultat suprême. Maia on voûtait en nni]*, et4a fameuse majorité de cinq~voix a été peut-être constatée à la demiére heure, pour s'épargner l'ennui d'un nouveau' scrutin~ N(K.DeBchamp8,LMsoo<~t<!sMC)~<M ct!<t soct~ M.i36.) Il semble résulter des documents produits par cet historien que ta mort de ûustave m et celle de Louis XVI avaient été décidées, par les loges maçonniques, dés i7M.
roi des Francs, coupable de conspiration contre la liberté de la nation et d'attentat contre la sûreté générale de FEtat. Art. La Convention national déclare que Louis Capet subira la peine de mort.
Le soir de la condamnation, Malesherbes tout en pleurs rentrait chez le Roi qu'il trouvait pensif, le visage couvert de ses deux mains <! Depuis deux jour: dit-il, je suis a chercher si j'ai, dans le cours de mon règne, pu mériter de mes sujets le plus léger reproche. Eh bien. Monsieur de Malesherbes, je vous jure, dans toute la sincérité de mon cœur, comme un homme qui va paraître devant Dieu, j'ai constamment voulu le bonheur de mon peuple, et n'ai pas formé un vœu qui lui fût contraire
Louis XVI, ce roi débonnaire perdant la Révolution, ce roi qui n'avait en qu'un tort, abdiquer tous ses droits dans un but d'humanité mal entendue, sut, par son attitude à la Convention et au Temple, reconquérir ce qu'il avait perdu. 2
Nous ne pouvons terminer cet article sans rappeler les dernières protestations et les dernières volontés du roi-martyr
t Je meurs innocent de tous les crimes que l'on m'impute, dit-il d'une voix ferme; je pardonne aux auteurs de ma mort et je prie Dieu que le sang que vous allez répandre ne retombe jamais sur la France. »
Lorsque le bourreau montra sa tête au peuple, les spectateurs crièrent Vive la République
En le faisant monter sur l'échafaud du 31 Janvier, les jacobins avaient cru tuer la Royauté ils avaient seulement assassiné un Roi. i. JoMfK~! de JMe~i!&M'6es.
a. Le jour de l'exécution de Louis XVI « ?11 pour la France, et pour Paris surtout, un jour d'amertume, de douleur, d'effroi et de deuil. La capitale était dans les angoisses. La presque totalité <!e9 maisons et des boutiques étaient termées, des familles
entières en pleurs. La consternation se lisait sur tous les visages qu'on rencontrait. Une grande partie des gardes nationaux, sur pied dès six heures du matin, semblaient eux-mêmes aUer au supplice. Non, les scènes dont j'ai été témoin ce jour-là ne s'eSacetont jamais de ma mémoire. Que de larmes je vis couler t Que d~mprécationa j'entendis contre les auteurs d'un tel forfait t Ma plume recule, elle s'arrête devant l'énumération de tout ce dont je fus le témoin ocuiaite et auneulaire. L'assemblee ce jour-là f'tt morne et i5ltencieuse, les'votants du régicide étaient p&tea et défaits, ils paraissaient avoir horreur d'eux-mêmes.
fTSoMWMM de Foe~~eyJ
CONVENTION NATIONALE
MSTE DES DÉPUTÉS ET DES SUPPLÉANTS.
Les listes des Conventionnels qui ont été publiées jusqu'ici sont très incomplètes et les noms de la plupart des députés y figurent avec une orthographe inexacte; les listes des suppléants sont encore plus insuffisantes.
Malgré de nombreuses recherches nous n'avons pu parvenir & trouver tous les manquants ni à nous assurer de l'exactitude de l'orthographe de tous les noms par l'examen des signatures. Pour parvenir au résultat auquel nous sommes arrivés, nous avons dû compulsertousies procès-verbaux d'élection; mais, pour plusieurs départements, il y eut deux et quelquefois trois élections successives dans certains on remplaça, avant le 20 septembre, les députés qui avaient refusé ou opté pour un autre département, ainsi que lessuppléants appelés à siéger dans d'autres, conformément au décret du 6 octobre 1792, on ne procéda à ces élections complémentaires qu'al'èpoquedu renouvellement des administrations départementales. Sauf pour le département du Cher, nous n'avons pu nous, procurer ces derniers procès-verbaux.
Nous avons eu recours également au registre sur lequel devaient se faire inscrire les députés lorsqu'ils prenaient place à la Convention. Ce registre, tenu par l'archiviste Camus et par Capon, contient de nombreuses inexactitudes les datss de première séance de beaucoup de députés ne correspondent pas à l'époque de leur entrée effective à la Convention lorsqu'un député arrivait a Paris, en se faisant inscrire aux archives, il faisait souvent inscrire toute la députation de son département ou une partie.
Tous les suppléants inscrits ne siégèrent pas à l'époque de leur
inscription et même plusieurs ne siégèrent jamais plusieurs députés ou suppléants qui siégèrent ne furent pas inscrits.
Les députés qui n'étaient pas inscrits n'avaient pas légalement le droit de prendre part aux débats de la Convention, car l'inscription sur ce registre fut le seul contrôle que l'on imposa aux députés pour la validation de leur élection.
La liste que nous publions aujourd'hui est peut-être incomplète de quelques suppléants qui non seulement ne furent pas inscrits, mais encore ne siégèrent pas.
Il est impossible, la plupart du temps, de dire par quels suppléants furent remplacés les députés qui démissionnèrent, furent exclus de la Convention, ou moururent, car les irrégularités sont trop nombreuses. Les suppléants les premiers élus ne siégèrent pas toujours les premiers, comme cela devait se pratiquer; après le 31 mai les suppléants des Girondins et plus tard ceux des soixante-quatorze furent appelés à siéger; tous ne vinrent pas, et parmi ceux qui siégèrent plusieurs restèrent après le 9 Thermidor, malgré le retour dans le sein de la Convention de ceux qu'ils suppléaient. Le nombre des suppléants se trouva par la suite tellement réduit que lorsqu'une vacance venait à se produire, c'était par la voie du tirage au sort qu'on désignait un des suppléants qui était appelé de la sorte à remplacer un député d'un département auquel il était absolument étranger. Tous les suppléants qui siégèrent après le 6 floréal an III furent désignés de cette manière. Aussi voyons-nous à cette époque certains départements à peine représentés, tandis que d'autres avaient une députation plus nombreuse qu'aux premières séances de la Convention*.
i. La mention Ne /«Mjp<M <t« pfoc~-c~ veut dire qu'il n'est pas parM de la nomination du député dans le premier procèp-verbat (élections du 36 août-septembre). La mention Inscrit le. est la date de l'inscription aux archives sur le registre dont nous avons parlé. Lorsque l'année n'est pas indiquée, c'est de i792 qu'il s'agit. Nous indiquons également te vote du député lors du trotsiéme appel nominal, sur la peine & appliquer.
t AGNÈS. Suppléant de la Manche. Ne siégea pas.
ALASSEUR, Pierre. Député du Cher. Inscrit le 20 septembre ~92. La détention, le bannissement a la paix.
ALBERT aîné, Jean-Bernard. Député du Haut-Rhin. Inscrit le 22 sept. La détention, le bannissement a la paix.
ALBITTE aîné, Antoine-Louis. Député de la Seine-Inférienro. Inscrit le 26 sept. La mort.
ALBITTE jeune, Jean-Louis. Suppléant de la Seine-Iniërieure. Inscrit le 17 décembre 1792. Ne vota pas dans le procès do Louis XVI. Siégea. ALBOUYS, Barthélémy. Député <*u Lot. Inscrit le 81 sept. Là réclusion, le bannissement à la paix.
ALLAFORT, Jean. Député de la Dordogne. Inscrit le 26 sept. La mort. ALLARD, Pierre. Suppléant de la Haute-Garonne. Inscrit le & ventôse an II. Siégea le i6 thermidor suivant.
ALLASSEUR. Voy. Alassenr.
ALMERAS-LATOUR. Suppléant do l'Isère. Entré & la Convention le 24 avril 1795 par la voie du sort. Non inscrit aa registre.
ALQUIER, Charles-Jean-Marie. Député de Seine-et-Oise. Inscrit le 3 octobre 1792. La mort avec sursis jusqu'à la paix, saut le cas ou le territoire de la République serait envahi.
AMADE. Suppléant du Gers. Ne siégea pas.
AMAR, André. Député de l'Isère. Inscrit le 29 sept. La mort. AMYON DE POLIGNY, Jean-Claude. Député du Jura. Inscrit le 20 sept. La mort.
Y. ANDRË DE LOGNY, Charles-Miobe! Elu député de l'Ome. Refusa. Remplacé par Thomas de la Prise.
A
ANDRK1, Antoine-François. Député de la Corse. Inscrit le i& novembre 4792. La réclusion pendant tout le temps nécessaire au salut public. ANTH01NE, François-Paul-Nicolas. Député de la Moselle. Inscrit le 20 sept. La mort. Mort en mai 1793, fut probablement remplacé par Karcher, mais on brumaire an H seulement.
ANTIBOUL, Charles-Louis. Député d'ï Var. Inscrit le 26 sept. La détention comme mesure de sûreté générale. Condamné à mort le 9 brumaire an II. Remplacé probablement par Cruvès.
AOUST (marquis d'), Jean-Marie. Député du Nord. Inscrit'le 27 sept. La mort.
ARBOGAST, Louis-Francois-Antoine. Député du Bas-Rhin. Inscrit le 20 sept. La détention et le bannissement à la paix..
ARMONVILLE, Jean-Baptiste. Député de la Marne. Inscrit le 20 sept. La mort.
ARNAUT, Jacques. Suppléant de la Vendée. Inscrit le 8& sept. 1792. Je ne sais pour quelles raisons ce suppléant se fit inscrire à cette date, la représentation de la Vendée étant au complet.
ARNAUD DE CORIO. Député de la Martinique. Ne siégea pas. ARRIGHI, Jean. Suppléantede la Corso. Inscrit le 20 octobre 179-2. Siégea à la Convention a partir du 9 octobre 1794.
ARTAUD. Voy. Blauval-Artaud.
ARVERS, François. Suppléant de la Seine-Inférieure. Inscrit le 6 mars 1793.
ASSELIN, Eustache-Benolt. Député de la Somme. Inscrit le 22 sept. La détention et la déportation à la paix.
ÀSSELINE. Suppléant de la Meuse. Ne siégea pas.
AUBIN. Voy. Champigny-Aubin.
AUBRY, François. Député du Oard. Inscrit le 20 sept. La mort, avec sursis jusqu'après la ratification de la Constitution par lo peuple. AUDOUIN, Pierre-Jean. Député de Seine-et-Oise. Inscrit le 21 sept. La mort.
AUDREIN, Yves-Marie. Député'du Morbihan. Inscrit le 20 sept. La mort, avec la condition d'examiner s'il convient ou non de din'érer. AUGER, Antoine-Augustin. Suppléant de l'Oise. Inscrit le 20 juillet 1793.
AUGUIS, Pierre-Jean-Baptiste, MpMtë des Deux-Sèvres. Inscrit le sept. La détention et ie bannissetnent & la paix sons peine de mort. AYRAL, Bernard. Députe de la Haate-Oaronne. Inscrit le ? sept. La mort.
AZEMA, Michel. Depate de l'Aude. Inscrit le 20 sept. La mort.
BABEY, Athanaae-Marie. Députe du Jura. Inscrit le 21 sept. La détention le bannissement a la paix sous peine de mort.
BABY, J.-F. Suppléant de l'Ariège. Inscrit sans date.
BAGOT, Jean-Baptiste. Suppléant de la Guyane. Inscrit le 17 avril 1793. BAILLEUL, Jacquea-Charles. Député de la Seine-Inférieure. Inscrit le 21 sept. La détention.
BAILLY DE JUILLY, Edme-Louis-Barthélemy. Député de Seine-etMarne. Inscrit le 20 sept. La détention !e bannissement deux ans après la paix.
BAL, J.-M. Député du Mont-Blanc. Siégea peu de temps; remplacé par Genin non inscrit.
BALIVET, Claude-François. Député de la Haute-SaOne. Inscrit le 23 sept. La détention le bannissement à la paix.
BALLA, Joseph-François. Député du Gard. Inscrit le 24 sept. BALLAND, Charies-André. Suppléant des Vosges. Remplaça François qui avait refusé. Inscrit le ier oct. La détention Je bannissement à la paix la mort néanmoins si le peuple la demande.
"BALLAND.Dansun ?~&~o!M de la CoM~eM~o~M~o~a~ publié eir 1793 chez Guillaume, on voit figurer par erreur un député do ce nom comme représentant de l'ancienne principauté de Salm. Non inscrit.. BALMAtN, Jacques-Antoine. Député du Mont-Blanc. Inscrit le 24 mars 1703. Ne figure pas au procès-verbal.
BANCAL, Henri. Député du Puy-de-Dôme. Inscrit le 20 sept. La déten.tton comma otage, sous la condition de répondre sur sa tête de l'invasion du territoire français-par l'ennemi, le bannissement & la paix. BAR, Jean-Etienne. Suppléant de la Moselle. Remplaça Barthélemy qui avait refusé. Inscrit le 23 oot. La mort.
s
BARAILON, Jean-François. Député de la Creuse. Insc 'it le 20 sept. La détention comme mesure de sûreté, sauf à prendre par la suite telle autre mesure que le bien public exigera.
BARBAROUX, Charles-Jean-Marie. Député dos Bouches-dn-Rhone. Inscrit le 24 sept. La mort.
BARBEAU DU BARRAN, Nicolas. Députe du Gers. Inscrit le 22 sept. La mort.
BARD. Députe du Mont-Blanc. Refusa. Remplacé par Dumas. BARDY, François. Suppléant de la Hauto-Loiré. Rentra à la Convention le 27 prairial an 111, par vole do tirage au sort.
BARÈRE DE VIEUZAC, Bertrand. Etu dans tes Hautes-Pyrénées et dans la Seine-ët-pise, opta pour le premier département. Inscrit le 20 sept. La mort.
BARETY, Pierre. Député des Hautes-Alpes. Inscrit le 24 sept. La détention 1 exil à la paix.
BARLOW, Joël. Anglo-Américain. Membre du club do Londres. Figure par erreur dans la liste do Guillaume comme seul représentant du MontBlanc
'BARRAN (du). Voy. Barbeau-Dubarroau.
BARRAS (vicomte de), PautFrançois-Jcan-Nicolas. Suppléant du Var.
Bien que les électeurs de ce département n'aient nommé que 7 députés, il siégea comme 8"M dans le procès du Roi et vota la mort. Remplaçait'il Dubois-Crancé qui opta pour les Ardennes et dont l'élection ne figure pas au procès-verbal qui ne constate que son rei\ts ? Inscrit le 14 décembre. BARROT, Jean-André. Député de la Lozère. Inscrit le 22 sept. La déportation de Louis, de sa femme et de ses deux enfants, à titre de mesure de snreté générale, dans une de nos Mes les plus inaccessibles', a. l'époque qui sera déterminée par la Convention ils y seront gardés par un corps de Parisiens et de Fédérés jusque ce que cette mesure soit ,jugée inutile.
BARTHÉLÉMY. DépuM de la MoseUc. Refusa et fut remplacé par Bar. BARTHÉLÉMY, Jean-André. Suppléant da la Haute-Loire. Remptaça Lanthenas. Siégeait pendant le procès de Louis XVI. No fut inscrit cependant que le janvier 1793. La mort.
BA8IRE, Claude. Député de la Oûte-d'Or. Inscrit le 20 sept. Lmnort. BASSAL. Joan. Député de Seine-et-Oise. Inscrit le 2U sept. La mort. BAS8Y. Voy. Careili.
BATTELIER, Jean-Cœsar. Dépoté de la Marne. Inscrit le 81 sept. La mort. BAUCHETON fils, François. Députe du Cher. Inscrit le 27 sept. La détention le bannissement à la paix.
BAUDIN, Pierre-CharIes-Lonis. Député des Ardennes. Inscrit le 20 sept. La réclusion et la déportation à la paix.
BAUDOT, Marc-Antoine. Député de SaOne-et-Loire. Inscrit le 20 sept. La mort.
BAUDRAN, Mathieu. Dépoté deHsere. Inscrit le 2i sept. La mort. BAYLE, Moïse. Député des Bouches-du-Rh&ne. Inscrit sans date. La mort dans 24 heures.
BAYLE, Pierre-Marie. Député des Bouches-du-Rhone. Inscrit le 24 sept. La mort.
BAZOCHE, Claude-Hubert. Député de la Meuse. Inscrit le 2i sept. La détention comme otage. (Voy. Marquis.)
BEAUCHAMP, Joseph. Député de l'Allier. Inscrit le 22 sept. Absent par commission.
BEAUGEARD, Pierre-Jean-Baptiste. Député de l'Ille-et-Vilaine. Inscrit le 22 sept. La mort.
BEAULIEU. Voy. Lafond de Beaulieu.
BEAUVAIS. Voy. Lesterpt.-Beauvais.
BEAUVAIS DE PRÉAUX, Charles-Nicolas. Député de Paris. Inscrit le 80 sept. La mort.
BEAUVOIR. Voy. BeSroy de Beauvoir.
BECKER, Joseph. Député de la Moselle. Inscrit le 20 sept. La détention perpétuelle.
BEFFROY DE BEAUVOIR, Louis-Etienne. Député de l'Aisne. Inscrit le 25 sept. La mort.
BËLÏN, Jean-François. Député de l'Aisne. Inscrit le 20 sept. La détention et la mort si les puissances étrangères veulent le remettre sur le trône.
BELLEGARDE. Voir Dubois de Bellegarde.
BELLEY, Jean-Baptiste. Député de Saint-Domingue. Inscrit le 15 pluviôse an II.
BELVIALA, Augustin. Suppléant de la Lozère. Inscrit le 22 pluviôse an 111.
BENAZËT-ROQUËL.AURY. Sapp~nt de FAMde. Ne stégea probabte-
ment pas.
BENOISTON, Jean. Suppléant de la Loire-!nierieMre. Ne siégea probablement pas.
BENTABOLE, Pierre. Député du Bas-Rhin. Inscrit le 20 sept. La mort. BERAUD, Marcelin. Député de Rhooe-et-L&ive. Inscrit le sept. La a détention le bannissement à la paix.
BERG1ER, Jean, Suppléant de la Creuse. Ne siégea probablement pas. BERGOEING ainé, François. Suppléant de ht Gironde. Remptaça CoHdorcet qui opta pour un autre département (?). Non inscrit. La réclusion. BERLIER, Théophile. Mpaté de laCote-d'Or. Inscrit le 20 sept. La mort. BERNARD, Laurent. Voy. Laorens.
BERNARD, André. Suppléant de Rhone-et-Loire. Ne siégea probablement pas.
BERNARD DE SAINTES, André-Antoine. Dépoté de la Charente-Intérieure. Inscrit sans date. La mort.
BERNARD DE SAINT-AFFRIQUE, Louis. Député de l'Aveyron. Inscrit le 2 oct. La détention dans un lieu sûr, jusqu'à ce que FAssamNée jago le bannissement convenable.
BERNARD, Marc-Antoine. Suppléant des Bouches-du-Rhône. Non inscrit et ne figure pas au procès-verbal. Aurait remplacé Barbaroux le 20 août n93. Dénoncé comme fédéraliste le 15 janvier i794, par Barbeau du Barran, il fat condamné a mort le 3 pluviôse an H.
BERNARD DES SABLONS, Claude. Député de Seine-et-Marne. Inscrit le 20 sept. La mort avec sursis jusqu'à l'acceptation de la Constitution. BERNARDIN DE SAINT-PIERRE, Jacques-Henry. Elu dépoté de Loiret-Cher reûlsa. Remplacé par Vènaille.
BERNIER, Louis-Toussaint-Cécile. Député de Seine-et-Marne. Inscrit le 20 sept. socs le nom de Benières. La détention jusqu'à l'acceptation de la Constitution, moment auquel le peuple en disposera suivant son intérêt. BERTEZÈNE, Jean-Etienne. Suppléant du Crard. Remplaça Tavernel qui avait refusé. Inscrit le 10 janvier 1793. La mort avec sursis jusqu'après la tenue prochaine des assemblées primaires qui auront lieu pour 'la ratification de la Constitution.
BERTHON. Suppléant de la Gironde. Ne siégea probablement pas. BERTRAND, Antoine. Suppléant du CantaL Non inscrit. Suppléant de
~e=_
CMT!<M'.
BERTRAND, Jean. Elu député du Bas-Rhtn, il refusa et fut remplacé pai'Ëlu'mann.
BERTRAND, Jacques'Fran~ois-de-Pauie. Suppléant de l'Oise. Inscrit le ISpluviôseanllL
BERTRAND DE L'HODIËSNIÈRE, Charles-Ambroise. Député de l'Orne. Non inscrit. La mort.
BERTUCAT, MatMeu-Nieoias. Député de Saone-et-Loire. Inscrit le 22 sept. La détention perpétuelle.
BE8NARD, Pierre-Charles-Emmanuel. Député de la Réunion. Inscrit le 30 pluviôse an III.
RESSÉ. Voy, Quentin de Bessé.
BESSON, Alexandre. Député du Dochs. Inscrit ie 20 sept. La mort. BE~ARD, François-Siméon. Suppléant de rOise. Remplaça Payne qui opta pour un autre département. Inscrit le 22 sept. La mort. BEZOUT, Etienne-Louis. Suppléant de Seino-et-Marne. Inscrit le 13 floréal an 111. Appelé par le tirage au sort.
BIDAULT, Mathien-Gervais. Suppléant de l'Eare Ne figure pas au procès-verbal. Inscrit le 23 nivôse an H.
BIEF (du). Voy. Blondeau du Bief.
BILLAUD-VARENNES, Jacques-Nicolas. Député de Paris. Inscrit le 20 sept. La mort dans 24 heures.
BION, Jean-MariCt Député de la Vienne. Inscrit le 20 sept. La détention et le bannissement à la paix.
BIROTHEAU, Jean-Baptiste. Député des Pyrénées-Orientales. Inscrit le 6 octobre i788. La mort} sursis jusqu'à la paix, et après l'expulsion des Bourbons.
BISSY jeune, Jacques-Antoine. Député de la Mayenne. Inscrit le 20 sept. La mort sursis jusqu'au moment où les puissances étrangères envahiraient le territoire français et dans le cas où elles ne feraient pas cette invasion et où la paix serait assurée, il demande que la Convention ou l'assemblée qui lui succédera délibère s*il y a lieu alors de commuer la peine.
BLACHET. Suppléant du Calvados. Ne siégea probablement.pas. BLAD, Claude-Antoine-Auguste. Député du Finistère. Inscrit le 20 sept. La mort avec sursis jusqu'au moment de l'expulsion des Bourbons.
BLANC, Claude. Suppléant de l'Ain. Inscrit 18.20 germinal an 11.
BLANC, François-Joseph. Député de la Marne, Inscrit le 20 sept< La réotasio!) le bannissement à la paix.
BLANC, DE SERVAL. Voy. Le Blanc de Serval.
BLANQUI, Dominique. Député des Alpes-Maritimes. Inscrit le~2 mai 1793. BLAtJVAL-ARTAN), Joseph. Député du Puy-do-Uôme. Inscrit le 23 sept. La mort.
BLAUX, Nicotaa-Fraa~ois. Député de la MoscUe. Inscrit le 2i sept. La détention; le bannissement à la paix.
BLAVIEL, ABtoiïM-tMMMnt. Suppléant da Lot. Inscrit le i4 mars <793. BLONDEAU DU BtEF.SupptéaQt duDoubs. Ne stégeaprobaNementpas. BLONDEL, Jacques. Suppléant des Ardennes. Inscrit le 30 sept.~ remplaça probablement Raax qui avait refttsé. La détention et néanmoins la mort, en cas d'invasion de la 'part de l'ennemi.
BLUTEL~Charies-Angastô-Esprit-Rose. Dépaté de la Seine-Inférieure. Inscrit le 25 sept. La détention le bannissement à la paix.
BO, Jean-Baptiste. Député de l'Aveyron. Inscrit le 20 sept. La mort. BODIN, Pierre-Joseph-Francois. Député d'tndre-et-Loire. Inscrit le 20 sept. La réclusion le bannissement sous peine de mort un an après la paix.
BOHAN, Alain. Député du Finistère. Inscrit le 20 sept. 1792. La mort. B01LLEAU. Suppléant de l'Yonne. Ne siégea probablement pas. BOILLEAU, Jacques. Député de l'Yonne. Inscrit le 20 sept. La mort. B01RON, Jean-Baptiste. Suppléant de Rhône-et-Loire. Inscrit ~e 7 août n83.
BOISGUYON. Suppléant d'Eure-et-Loire. Ne siégea probablement pas. BOIS-LA-REINE. Voy. Thabant-Bols-la-Reme.
BOI88AULARD. Voy. ColomboL
BOISSET, Joseph. Député de la Drôme. Inscrit le 28 sept. La mort. BOISSÏER, Pierre-Brnno. Suppléant du F!nistère. Inscrit le 7 août 17~. BOISSIEU, Pierre-Joseph.Didier. Député dé risere. Inscrit le 29 sept. La détention le bannissement & la paix.
BOISSON, Joseph. Dépoté de Saint-Domingue. Inscrit le i4 messidor anïl.
BOISSY-D'ANGLAS, Fraucois-Anioiao. Député de l'Ardèohe. Inscrit le 32 sept. La détention; le bannissement quand la sûreté publique le par' · mettra.
BOLLET, Philippe-Albert. Député du Pas-de-Calais. Inscrit le 20 sept. La mort.
BOLOT, Claude-Antoine. Suppléant de !a Haute-Saône. Inscrit le 20 sept. remplaça Forestier qui avait refusé. La mort.
BON, Andrë-Jean, dit JEAN-BON-SAINT-ANDRÉ. Député du Lot. Inscrit le 22 sept. La mort.
BONOUYOD, Marc-François. Députe du Jora. Inscrit le 20 sept. La détention perpétuelle, sauf à la commuer en déportation, suivant les circonstances.
BONNAIRE. Suppléant du Cher. Ne siégea probablement pas. BONNEMAIN, Jean-Thomas.. Député de l'Aube. Inscrit le 23 sept. La détention le bannissement â la paix.
BONNESŒUR-BOURGINIÈRE, Siméon-Jacqaos-Henr!. Député de la Manche. Inscrit le 81 sept. La mort avec sursis, jusqu'à ce que l'acte d'accusation soit porté contre Marie-Antoinette et que la famille des Capots ait quitté la France
BONNET, PienM-Fredéric-Domiïaqae. Député de FAcde. Inscrit le 21 sept. La mort.
BONNET-CHABANOLLE aïs, Joseph-BaIthasar. Mputé de la HauteLoire. Inscrit le ? sept. La mort.
BONNET DE MAUTRY, Pierre-Louis. Mpotë do Calvados. Inscrit ie 20 sept. Amendement de Mailhe.
BONNEVAL, Germain. Mpnté de la Mearthe. Inscrit le 20 sept. La mort.
BONNIER D'ALCO, An~. Député de rHoranIt. ïaso~t le 20 sept. La mort.
.BORDAS, PardoQx. Député de la Hacte-ViemM. hMerit le 20 sept. La détention.
BORDERÏE (de ïa). Voy. Genty de h Borderîe.
BMDES, PaaMoseph. Suppléant de rAriège. Inscrit le i& aoreat an IH, remplaça Vadier, expulsé.
BOREL/ Hya<ânthe-MaMeH&t. Bépnte des Haotes-AÏpes. ïnscdt !e 24sept.Ladetention,ïebannisaem~tàïapaix.
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ttOtS~Y h'A~GLA~
BORIES-CAMBER, Etienne. Député do la Dordogne. Inscrit le 30 oot. La mort. Inscrit souvent sous le nom de Cambort. BORIES-CAMBER, Jean. Député de la Corrèze. Inscrit le 80 sept. La mort.
'BORNIER.Voy.Dutrou-Bornior.
BOUCHER-SAINT-SAUVEUR, Antoine. Député de Paris. Inscrit le 20 sept. La mort.
BOUCHEREAU, Augustin-François. Suppléant de l'Aisne. Inscrit le 8 novembre, remplaça Payne qui avait opté pour un autre département. La mort, avec un sursis qui sera déterminé par la Convention: propositions indivisibles.
BOUDIN, Jacques-Antoine. Député de l'Indre. Inscrit le 20 sept. La détention, la déportation a la paix.
BOUILLEROT, Alexis-Joseph. Suppléant de l'Eure. Inscrit le 22 sept., ne figurepas au procès-verbal probablement élu dans une élection complémentaire en remplacement de Brissot qui avait opté pour un autre département. La mort.
BOULAY, Nicolas. Suppléant de la Moselle. Ne siégea probablement pas. BOUQUIER aîné, Gabriel. Député de la Dordogne. Inscrit sans date. La mort.
BOURBOTTE, Pierre. Député de l'Yonne. Inscrit le 20 sept. La mort. BOURDON, Lonis-Jean-Léonard. Député du Loiret, élu en remplacement de Brisson (et non Brissot), qui avait opté pour un autre département. Inscrit le 20 sept: La mort. l'exécution dans vingt-quatre heures. BOURDON DE L'OISE, François-Louis. Député do FOise. Inscrit 20 sept. La mort.
BOURET, Henri-Gaspard-Charles. Suppléant des Basses-Alpes.'Non inscrit. Remplaça probablement Maisse pendant son expulsion. BQUMAIN, Dents-Gnillaame. Suppléant de Paris. Inscrit le ier cet. BOURGEOIS, Jacqùes-Françoîs-AugnstiB. Député de la Seine-Inférieure. Inscrit le 20 .sept. La détention, le bannissement & la p~x. BOURGEOIS, Nicolas. Député d'Eure-et-Loir. Inscrit le 4 cet. Absent par maladie.
BOURGINI&RE. Voy. Bonnososur-BourgmIere.
BOURSAULT, Jean-François. Suppléant de Paris. Inscrit le 27 mars i793; remplaça Manuel.
BOUSQUET, François. Député du Gers. Inscrit le 22 sept. La mort. BOUSSION, Pierre. DépaM de Lot-et-Garonne. Inscrit !e 26 sept. La mort. BOUTROUE, Laurent-Martiai-Stanislas. Député de la Sarthe. Inscrit le 20 sept. La mort.
BOUYGUES, Jean-Pierre. Député du Lot. Inscrit le 21 sept. La réclusion. BOYAVAL, Louis-Lauront. Députe du Nord. Inscrit le 20 oct. La mort. BOYER-FONFRÈDE, Jean-Baptiste. Député de la Gironde. Inscrit sans date. La mort.
BOZI, Jean-Baptiste. Députe de la Corse. Inscrit le 12 novembre 1792. La détention, le bannissement à la paix.
BRÉARD aîné, Jean-Jacques. Député de la Charente-Inférieure. Inscrit le 24 sept. La mort.
BRESSON, Jean. Suppléant du Gard, ne figure pas au procès-verbal. Inscrit le 20 mai 1793.
BRESSON, Joan-Baptiste-Marie-François. Député des Vosges. Inscrit le 21 sept. La détention et le bannissement quand la tranquillité publique le permettra.
BRIAULT, Jacques. Suppléant des Deux-Sèvres. Ne siégea probablement pas.
BRIEZ, Constant-Joseph. Député du Nord. Inscrit le 18 décembre 1792. La mort.
BRIN dit BRUN, Jean. Député de la Charente. Inscrit le 24 sept. La mort.
BRISSON, Marcel. Député de Loir-et-Cher. Inscrit le 20 sept. Le procèsverbal de l'Assemblée électorale du Loiret fait mention d'un certain Brisson (et non Brissot) qui aurait été élu député. La mort. BRISSOT, Jacques-Pierre. Élu député dans l'Eure et dans l'Eure-et-Loir, il opta pour ce dernier département. Inscrit le 20 sept. La mort, avec sursis, jusqu'à la ratification de la constitution par le peuple. BRIVAL, Jacques. Député de la Corrèze. Inscrit le 30 sept. La mort dans le plus bref délai.
BRUE, Louis-Urbain. Suppléant du Morbihan. Inscrit le 7 frimaire an IL
BRUN. Voy. Brin.
BRUNEL, Ignace. Député de l'Hérault. Inscrit le 24 sept. La réclusion,
comme mesure de sûreté générale, sauf la déportation suivant les cïrcons' tances.
BRUNERIË (DE LA). Voy. Faure de la Brunerie.
BUIRON-GAILLARD, Suppléant de Rhône-et-Loire. Ne siégea probablement pas.
BUISSIÊRE-LAFOREST, aîné, Étienne. Suppléant de Samt-Dominguo. Inscrit !e 14 messidor an II.
BUZOT, Nicolas-Léonard-François. Député de l'Eare. Inscrit le 22 sept. Amendement de Mailhe.
CABARROC, Antoine. Suppléant du Lot-et-Garonne. Inscrit le 9 frimaire an II.
CADROY, Paul. Député des Landes. Inscrit le 20 sept. La détention. CALÉS, Jean-Marie. Député de la Haute-Garonne. Inscrit le 21 sept. La mort.
CALON, Ëtienno-NicoIas. Député de l'Oise. Inscrit le 20 sept. La mort. CAMBAC~RËS, Jean-Jacques-Régis. Député de l'Hérault. Inscrit le 24 sept. Les peines prononcées par le Code pénal avec sursis jusqu'à la paix; alors faculté de commuer ces peines mais leur exécution rigoureuse dans les 24 heures de l'invasion qui pourrait être faite du territoire français par l'ennemi.
CAMBON, aïs aîné, Joseph. Député de l'Hérault. Inscrit le 20 sept. La mort.
CAMBOULAS, Simon. Député de l'Aveyron. Inscrit le ~4 octobre. La mort.
CAMPMARTIN, Pierre. Député de FAriége. Inscrit le M sept. La mort. CAMPMAS, Pierre-Jean-Louis. Député du Tarn. Inscrit le 24 sept. La mort.
CAMUS, Armand-Gaston. Député de la Haute-Loire. Inscrit le 20 sept. Absent par commission.
CAMUS, Edme-Jean. Suppléant de la Marne. Inscrit le 28 sept. CAPIN, Joseph. Député du Gers. Inscrit le 20 sept. La réclusion jusqu'à l'auërmissement de la liberté, et le bannissement ensuite.
CARBONEL. Suppléant de la Manche. Ne siégea probablement paa. CARELLI deBASSY (comte de Cevins), François-Joan-Baptiste. Député Tlu Mont-Blanc. Ne figure pas au procès-verbal. Inscrit le i9 mars 1798.
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CARNOT aîné, Lazaro-Nicolas-Marguorite. Député du Pas-de-Calais. Inscrit le 20 sept. La mort.
CARPENTIER, Antoine-François. Députe du Nord. Inscrit !o 20 sept. La mort.
CARRA, Jean-Louis. Élu député dans la Charente, le Loir-et-Cher, l'Orne, la Somme et la Saône-et-Loire, il opta pour ce dernier département son nom ne figure. pas sur le procès-verbal des Bouches-du-Rhôno. Inscrit le 30 sept. La mort.
CARRIÉ. Sapp&ant de l'Aveyron. Ne siégea probablement pas. CARRIER, Jean-Baptiste. Député du Cantal. Inscrit le 20 sept. La mort. CASABIANCA, Luce. Député de la Corse. Inscrit le 14 novembre i792. La détention, sauf aux représentants du peuple a prendre des mesures suivant les circonstances.
CASENAVE, Antoine. Député des Basses-Pyrénées. Inscrit le novembre i79X. La détention, le bannissement a la paix.
CASSANTES, Joseph. Député des Pyrénées-Orientales. Inscrit le 80 sept. La mort.
CASTAING, Pierre. Suppléant de l'Orne. Ne figure pas au procèsverbal. Inscrit le 14 frimaire an II.
CASTILLON ou CASTILHON, Pierre. Député de l'Hérault. Inscrit le 24 sept. La réclusion et le bannissement à la paix.
CATTEY. Suppléant du Nord, ne siégea probablement pas. CAVAIGNAC, Jean-Baptiste. Dépota du Lot. Inscrit le 8i sept. La Mort. CAVAILHAN. Suppléant de la Dordogne. Ne siégea probablement pas. CAVENELLE. Suppléant des Pyrénées-Orientales, ne ngare pas au
procès-verbal et no fut pas inscrit sonnom ngare,.par erreur, sur la liste des députés siégeant en l'an 111, à moins qu'il ait été du dans une élection complémentaire.
CAYLA, Jean-Baptiste. Député du Lot. Inscrit le 18 octobre; absent par maladie.
CAYROL, Député do l'Aude. Refusa. Remplacé par.
CAZENEUVE(de), Ignace. Député des Hautes-Alpes. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement à la paix.'
CERISIER, Pien'e-Joseph. Suppléant delà Marne. Inscrit le 7 novembre. CEVINS (comte de). Voy. CareUi.
CHABANOLLE. Voy. Bonnet-ChabanoIIe.
CHABANON, Antoine-Dominique. Député du Cantal. Inscrit le 4 octobre. La détention, le bannissement à la paix.
CHABOT, François. Députe de Loir-et-Cher. Inscrit le 20 septembre. La mort.
CHABOT, Georges-Antoine. Suppléant de l'Allier. Inscrit le 29 septembre. Le i5 mars 1795, remplaça Vidalin décédé.
CHAFFIN. Suppléant du Jura. Non inscrit.
CHAIGNARD, Vincent-François-Marie. Suppléant du Morbihan. Non inscrit. Admis en floréal an IM, par voie du tirage au sort.
CHAILLON, Etienne. Député de la Loire-Inférieure. Inscrit le 22 sept. La réclusion la déportation à la paix.
CHALES, Pierre-Jacques-Michel, député d'Enre-et-Loir. Inscrit le 20 septembre. La mort.
CHAMBARDEL. Voy. Dubreil-Chambardel.
CHAMBON. Suppléant des Pyrénées-Orientales. Non inscrit. CHAMBON (Aubin-Bigorie du Chambon, dit). Député de la Corrèze. Inscrit le 20 septembre. La mort il demande que l'assemblée délibère promptement sur le sort des Bourbons.
CHAMBON DE LATOUR, Jean-Michel. Suppléant du Gard. Inscrit le 20 mai 1793. Siégea.
CHAMBORRE, Jean-Baptiste. Suppléant de Saône-et-Loire. Ne flgure pas au procès-verbal. Inscrit le 31 juillet 1793.
CHAMPEAUX. Voy. l'alasno-Champoaux.
CHAMPIGNY-AUBIN, Louis. Suppléant d'Indre.ot-Loire. Non inscrit siégea.
CHAMPIGNY-CLÉMENT, René-Jean. Député d'Indre-et-Loire. Inscrit le 25 septembre. La mort.
CHAMPROBERT. Suppléant de la Nièvre. Non inscrit.
CHANTY. Suppléant du Puy-de-Dôme. Non inscrit.
CHANV1ER, Claudo-Francots-Xaviot'. Député do la Hauta-Saone. Inscrit le 20 septembre. La détention, le bannissement à la paix.
CHAPELLE, Jeau-Aa'Iré. Suppléant de Seine-ot-Marne. Non inscrit. CHAPELLES. Inscrit par erreur sur la liste do Guillaume comme député de Bruxelles.
CHARBONNIER, Joseph. Député du Var. Inscrit le 22 septembre, La mort.
CHARDRON. Député des Ardennes. Refusa remplacé par. CHARLIER, Louis-Joseph. Député de la Marne. Inscrit le 20 septembre' La mort.
CHARREL; Pierre-François. Suppléant de l'Isère, remplaça DuboisCrancé élu dans un autre département. Inscrit le 7 décembre. La mort. CHASSEL, J.-J. Député de RhOne-et-Loire. Inscrit le 20 septembre. La détention, le bannissement a la paix.
CHASTELLAIN, Jean-Claude. Député de t'Yonoe. Inscrit le 20 septembre. La détention, le bannissement à la paix.
CHATEAUNEUF-RANDON, Alexandre. Député de la Lozère. Inscrit le 23 septembre. La mort.
CHATRY-LAFOSSE l'ainé, Jacques-Samuel. Suppléant du Calvados. Inscrit le 10 germinal an III.
CHAUDRON-ROUSSEAU, Guillaume. Député de la Haute-Marne. Inscrit le 20 septembre. La mort.
CHAUMONT, Jean-François. Député d'Ille-ct-Vilalne. Inscrit le 20 septembre. La mort.
CHAUVET, Antoine. Suppléant des Hautes-Alpes. Inscrit le 20 septembre i792.
CHAUVIN-HERSANT, François-Augustin. Suppléant des Deux-Sèvres. Inscrit le ii juil'ct 1793.
CHAVANNE, Marc. Suppléant de Saint-Domingue. Inscrit le 15 pluviôse
an II.
CHAZAL aïs, Jean-Pierre. Député du Gard. Inscrit le 80 soptembre. Amendement do MaUhe.
CHAZAUD, Jean-Françoiii-Simon. Députe do la Charente. Inscrit le 20 septembre. La mort.
CHEDANNEAU.Voy. Fourtin-Chedanneau.
CHÉNIER (de), Marie-Joseph. Député de Soluo-ot-Oise. Inscrit la 20 septembre. La mort. f
CHEUMER, Joan-Ctaude. Suppléant des Vosges. Inscrit le 81 oivôse an H.
CHEVALIER, GUbart. Dépnté de l'Allior. Inscrit le 20 septembre. Déclara son vœu inadmissible, parce qu'il n'a pu indiquer la peine sans la sanction du peuple, rejetéo par un décret.
CHEVALIER-MALIBERT, Jacques. Député de la Sarthe. Inscrit le 81 septembre. La détention le bannissement à la paix.
CHIAPPE, Ange. Député de la Corse. Inscrit le 4 novembre. La détention la déportation à la paix.
CHOLTIÈRE. Voy. Plaichard-Chottiere.
CHOMËL. Suppléant de l'Ardèche. Inscrit sans data.
CHOUDIEU, Pierre-René. Député de Maine-et-Loire. Inscrit le 20 septembre. La mort.
CHRISTIANI, Marie-Frédéric-Henri. Suppléant du Bas-Rhin. Remplaça Dépinay qui avait refusé. Inscrit le 20 septembre. La détention; le bannissement à la paix.
CLAUZEL jeune, Jean-Baptiste. Député de l'Ariège. Inscrit le 20 septembre. La mort.
CLAVÉ. Suppléant du Haut-Rhin. Non inscrit.
CLAVERYE, Jean-Baptiste-Joseph. Député de Lot-et Garonne. Inscrit le 4 octobre. La réclusion le bannissement à la paix.
CLEDEL, Étienne. Député du Lot. Inscrit le 20 septembre. La mort. CLÉMENT. Voy. Champigny-CIément.
CLOOTZ (le baron Anacharsis). Élu député dans Saone-et-Loire et dans l'Oise, opta pour ce dernier département. Inscrit le 20 septembre. La mort.
COCHET, Henry. Député du Nord. Inscrit le 20 septembre. La mort. COCHON DE LAPPARENT, Charles. Député des Deux-Sèvres. Inscrit le 20 sept. La mort.
COINCES (de). Voy. Delagueule.
COLAUD DE LA SALCETTE, Jacques-Bernardin. Député de la Drôme. Inscrit le 23 septembre. La détention, le bannissement à la paix néan moins la mort en cas d'invasion du territoire par l'ennemi. COLLOMBEL, Pierre. Suppléant de h Meurthe. Inscrit le 2 avril 1793.
GOLLOT-D'HERBOIS, Jean-Marie. Député de Paris. Inscrit !e 20 septembre. La mort.
COLOMBEL-DE-BOISSAULARD, Louis-Jacques. Suppléant de l'Orne, remplaça Gorsas, élu dans un autre Département. Inscrit le 3 octobre. La mort.
COMBEROUSSE. Voy. Deeomberoasse.
CONDORCET (Caritatde),Marie.Jean.Antoine-Nicolas. Élu dans l'Eure, la Gironde, le Loiret, la Sarthe et l'Aisne; il opta pour ce dernier département. Inscrit le 20 septembre. La peine la plus grave qui ne soit pas celle de' mort.
CONTE, Antoine. Députe des Basses-Pyrénées. Inscrit le iw octobre. La détention le bannissement a la paix sous peine de mort. CORBEL, Vinoent-Ctaudo. Député da Morbihan. Inscrit le ~septembre. La détention comme otage, sauf les mesures ultérieures.
CORDIER, Michel-Martial. Député de Seine-et-Marne. Inscrit la 20 septembre. La mort.
CORINFUSTÏER, Simon-Joseph. Député de FArdèche. Inscrit le 22 septembre. La détention, le bannissement à la paix.
CORM. Voy. Arnaud de Corio.
CORNILLEAU, René. Suppléant de la Sartue. Inscrit le 26 germinal an 111.
COSNARD, Pierre. Suppléant da Calvados. Inscrit le 9 août i793. COSTE. Suppléant de l'Hérault. Non inscrit.
COUHEY. François. Dépaté des Vosges. Inscrit lé 28 septembre. La détention; l'exil après trois années de paix sous peine de mort. COUPART, Jean-Julien. Suppléant des Cotes-dû-Nord. Inscrit le iM août i?93.
COUPÉ, Jean-Marie. Député de l'Oise. Inscrit le 20 sept. La mort. COUPPÉ, Gabriel-Hyacinthe. Député des Côtes-du-Nord. Inscrit le 24 sept. La détention, le bannissement a la paix.
COURNÉ. Suppléant dUle-et-Vilaine. Non Inscrit.
COURTOIS, Edme-Bonaventure. Député de l'Aube. Inscrit le 20 sept. Là mort.
COUSTARD (de), Anne-Pierre. Député de la Loire-Inférieure. Inscrit le 22 sept. La réclusion, le bannissement à la paix.
COUTHON, Georges. Député du Puy-de-Dôme. Inscrit le 20 sept. ~a mort.
COUTISSON-DU~AS, Joaa-Baptisto. Député de la Creuse. Inscrit Je 20 sept. La réclusion, comme mesure de sûreM,sMf au souverain, lorsqu'il acceptera la constitution, à statuer en dôBnitif sur le sort du tyran, ainsi qu'i! avisera.
COUTURIER, Jean-Pierre. Député de la Moselle. Inscrit le 20 sept. Absent par commission.
CRASSOUS, Aaron-Jean-FraDcois. Député de la Martinique. Inscrit le nîvûseanIL
CRASSOUS, Josaph-Angustin Supp!éant de ta Charento-Iatérieure. Inscrit le: 20 mai i793.
CREU~R-LATOUCHE, Jacques-Antoine, député do la Vienne. Inscrit le 4 octobre. La détention et te bannissement à la paix.
CREUZË-PASCHAL, Miche!. Député de la Vienne. Inscrit le 21 sept. La détention et le bannissement à la paix.
CREVELIER, Jacques. Suppléant de la Charente, remplaça Memineau qui avait refnsé. Inscrit le 21 sept. La mort dans 24 heures.
CRUVËS, Antoine. Suppléant du Var. Inscrit le 23 nivOse an 11. CUGUILLIÈRE. Suppléant de i Ande. Non inscrit.
CURCIER. SappMant de la Guadeloupe. Non inscrit.
CURÉE, Jean-François. Députe de FHërautt. Inscrit le 24 sept. La ré-
eliisioit et la déportation à la paix.
CUSSET, Joseph. Députe de RhOne-et-Loire. Inscrit le 21 sept. La mort. 1 CUSSY (de), Gabriol. Député du Calvados. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement à la paix.
Ï~
DABRAY, Joseph-Séraphin. Député des Atpe~-Maritimes. Inscrit le 82man'793.
DAMERON, Joseph-Charlemagne. Député du la Nièvre. Inscrit le 20 sept. La mort.
DANDENAC jeune, Jacques. Député de MaiBe-et-Loire. Inscrit le 20 sept. La déportation de tous les prisonniers du Temple.
DANDENAC atné, Marie-François. Député de Maine-et-Loire. Inscrit le 20 sept. La réclusion, le bannissement à la paix.
DANJOU, Jean-Pierre. Suppléant de l'Oise. ÏMcrit la i8 nivôso, an Il. DANTON, Georges-Jacques. Depaté de Paris. Inscrit !e 20 sept. La mort. DAOUST. Voy. Aoust (d).
DARIO, Btaise. Suppléant de la Hante-Garoune. Non inscrit. Appelé à la
Convention, il fut dénoncé comme Girondin par Duban'au et condamné à mort le il messidor an Il.
DARTIGOYTE, Pierre-Armand. Députe des Landes. Inscrit le 20 sept. La mort sans délai.
DARTONNE, Pierre-Germain. Sapp!éant da Loiret. Inscrit leSnovembre. RAÛBERMESNIL, François-Antoine. Députe du Tarn. Inscrit le 29 sept. Absent par maladie.
DAUNOU, Pierre-Ciaude-François. Député du Pas-de-Calais. Inscrit le 20 sept. La détention, la déportation a la paix.
DAUPHOLE, Jean-Pierre. Suppléant des Hantes-Pyfénées. Non inscrit. DAUTRICHE, Jacques-Sébastien. Dépoté de la Charente-In~rieure. Inscrit le iei- octobre. La détention jusqu'à la paix, sauf alors à la Convention, ou à la Législative qui lui succédera, & prendre des mesures ulté-
Heures.
DAVID, Jacques-Lonis. Dépoté de Paris. Inscrit le 20 sept. La mort. DEBOURGES, Jean. Dépote de la Creuse. Inscrit le 20 sept. S'abstint de voter, ne croyant pas qu'i! eût reçu le pouvoir d'être juge. DEBRY, Jean. Député de l'Aisne. Inscrit le 20 sept. La mort. DECHÉZEAUX, Piorre-Charies-Daniei-Gustave. Député de la CharonteInférieure. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement, quand ta tranquittité publique le permettra.
DECOMBEROUSSE, Benoît-Miche!. Suppléant do i'Isôro. Inscrit te 6 thermidor au Ht. Appelé par voie de tirage au sort.
DEFERMON, Jacques. Député d'Iiie-et-Vitaine. Inscrit le 20 sept. La réclusion.
DEFRANCE, Jean-Claude. Député de Seine-et-Marne. Inscrit le 21 sept. La détention, le bannissement à la paix.
DEHOUZIÈRES, Louis-Armand. Suppléant d'Eure-et-Loir. Inscrit le 26 prairial an 11.
DELACROIX, Jean-François. Député d'Eure-et-Loir. Inscrit le 24 sept. La mort.
DELACROIX, Charles. Député de la Marne. Inscrit le 20 sept. La mort. DELAGUEULE DE COINCES, René-Louis. Député du Loiret.. Inscrit le 20 sept. La mort.
DELAHAYE, Jaoques-Charles-Gabriet. Député de la Seine-Inférieure. Inscrit le 30 sept. La détention, le bannissement à !a paix.
DELAMARRE, Antoine. Députe de l'Oise. Inscrit le 26 sept. La réclusion, le bannissement six mois âpres la paix, en énonçant toutefois que Louis pour ses crimes, avait mérité la mort.
DELAUNAY, aîné, Joseph. Député de Maine-et-Loire. Inscrit le 20 sept, La mort.
DELAUNAY, jeune, Pierre-Marie. Député de Maine-et-Loire. Inscrit le 24 sept. La réclusion, le bannissement a la paix.
DELBREIL, Pierre. Député du Lot. Inscrit le 82 sept. La mort, sons la condition expresse de surseoir jusqu'à ce que la Convention ait prononcé sur le sort des Bourbons.
DELCASSO, Laurent. Suppléant des Pyrénées-Orientales. Inscrit le i3aoûti793.
DELCHER, Joseph-Étienne. Député de la Haute-Loire. Inscrit le 22 sept. La mort.
DELCHEVERY, Jean-Baptiste. Suppléant de ta Réunion, Inscrit le 18 condor an ït.
DELÉAGE, Jean-Joseph. SappMaat de l'AUier. ÏMorit le Si germinal anil.
PEMCLOY, Jean-Baptiste-Josoph. Député de la Somme. Inscrit !e 24 (Mpt. La mort avec sursis jasqu'à la pan l'exécution néanmoins si l'enBOBU paraît sm' la û'ontière propositions indivisibles.
PELEYRE, Alexandre. Députe de la Gironde. Inscrit le 22 sept. La
mort.
DELÏSLE, Alexandre-Edme-David. Suppléant de l'Aube. Inscrit le 2i frimaire an 11. Remplaça Perrin.
DELLEVILLE. Voy. Dolville.:
DELMAS, Jean-François-Bortrand. Député de la Haute-Garonne. Inscrit le 26 sept. La mort.
DELTEIL, Jean. Suppléant du Tarn.. Inscrit ie 9 août 1793. DELVILLE, Philippe. Député du Calvados. Inscrit le 23 sept. La détention, le bannissement à la paix.
DENTZEL, Georges-Frédéric. Député du Bas-Rhin. Inscrit le 23 sept. Absent par commission.
DÉPINAY. Député du Bas-Rhin. Non inacnt. Refusa remplacé par Christiani.
DEQUEN, Honore-François. Suppléant de la Somme. Inscrit le 30 frimaire an II.
DEQUIN, Louis-Henri-René. Figure dans la biographie de Leipzig comme suppléant de l'Aisne, ayant siégé après le procès de Louis XVI. Ne ngnre pas au procès-verbal. Non inscrit.
DERAZEY, Eustache. Député de l'Indre. Inscrit le 20 sept. La réclusion, sauf là déportation suivant les circonstances.
DERENTY, François-Marie. Suppléant du Nord. Non inscrit. Siégea, appelé par le tirage au sort en floréal an IIL
DESCHAMPS, Bernard. Député du Gers. Inscrit le 80 sept. La mort. DESGRAVES,Georges. Suppléant de la Charente-Inférieure. Non inscrit, Siégea, appelé par le tirage au sort en noréal an III.
DESGROUAS, Charles-François-Michel-Ëtienne. Suppléant de l'Orne. Remplaça Carra élu dans un autre département. Inscrit le 1 octobre. La
mort.
PKSORUHS Voy. th'm'ncs.
fHSLAN!)HH. V<'y. !<tt~)'t'at)-!)os!an<
nMSMARCHAM. Vtty. ()<~nn-Dosmaroha)s.
DHSMODUNS. Cannttc. t~putc do Parts. !n!Ct'tl le M sept. La mort. t'KSPtNA~SY, Axtoinc-Just'ph-Mat'io. Mpnt~ du Vaf. !nscr!t tu 20 ~opt
t.atno't.
!)KS!UVtf'nU~. Voy. tarant <to:} Rh~t-os.
HMHHOsmKMS. Voyr. Uohout~ttM.
,UMSRUt':S, PhH!ppc-t''tant;<'}s. Snp)))Amt do t'.n')~. tn~'rit te g7 s~tt.
t'KTMKUt~. Yvt's Mario. Suppléant de ta Mayenne. inscrit )c X< tiot'Jat .<n UL Sn~ca, appuie par !o tirage au sort.
Ut'AHS, Jean. Uoput~ du !a Chaconto. tnscrit tu sept. La dotonttou ttans Hn Hot) Ct'nh'a! t!<) la H~pubUquc, !c bannis~omout la pah. HHVmUTK, t~'n~-Atcxamh't'. U~puM t!c )a S~unuo. tuscnt sept. La d~tontu'n, h~ hantn~ctnout ta paix.
t'HVILm, .~an-LotUc!. !~puî~ de ta M:u'ue. tnsct'it ~0 sept. La tnci't. t)KY!)!HR. Hticnnt'. t~pntti do fAin. tn~cHt !f ~scpt. La mort. UHKHKHS-LA FOtJU, Ftut t'e-JacquMS. t~puM dos Bassos-A!pes. tosct'it tu sopt. La tnot't.
MtUUART. Mput~ dus Hassos Pyt'~nco~. N~n insci'tt. Refusa. R~mp)a'~ par Novex.
tXïOUHMlŒ Voy. HouHôt'cs (do).
DORtVHNUX. h)~cnt pa!' on'cm' f:<u' !a t~te do GuiUaunM, cumntu d~pM<~ de SaHns.
UO!tMAY <s. t'ionu-Joachun. Sttppteattt do t'AisnM. Inscrit te 3 ~oat(~ an U.
UO~NtKH.. 0!and'<.Ptc!'ro. Mputë dt) ta Hanto-Sa~ne. Ïn~t'it 20 soptLa <mu't. DOUHLHT, PhK't'c-Pttitippo. tMpot~ do la SuhM-!))Mp!oui'o. Insont to fMpt. La d~tonti~n. !o bannis~tncut apn~ t atï~'m~~nM~t do ta MpuMtqM<\
t)OUHH, Jean-Ctatute. t~put~ do t'Aubc. ttMCt'it to 3 oct. La détention, t<)banu!sonMnt à !a paix, cotnmo Miesm'c d6!ûrûM ~tx't'atc. DOULCKT, nm'tïms dd f~ntecontant, ~Hstavo. MpuM dtt Cah'ados. !n:'ct'tt ~K)s~pt. La détcMtMO, ta bauni~soMMUt & ta paix.
DRHUVON. Député de !a Haute-Marne, ret~~sa. Remplace par Waudeiaincourt. Non inscrit.
DROUET, Jean-Baptisto. Député de la Marne. Inscrit le 20 sept.La mort. DRULME. Philippe. Député de la Hante-Garonne. Inscrit le 1er oet. La réclusion jusqu'à ce que les puissances de l'Europe aient reconnu l'indépendance de la République le bannissement alors, sous peine de mort. DUBARRAN. Voy. Barbeau.
DUBARRY, Sébastien. Suppléant do iADier. Ne ngure pas au procèsverbal de sept I nscrit le 5 février 1793.
DUB1EF. Voy. Btondeau du Bief.
nnmUNON, François-Mario. Mpute ù'Ule-ot-Vilaine. Inscrit le 20 sept. La détention jusqu'anx prochainoa assemblées primaires, qui pourront oonnnnor !a peine on la commuer.
nUROE, Pierre-François. Député de t'Orne. Inscrit te 24 sept. La réclusion pendant la guerre; !c bannissement après ia paix, t'aSermissement du Kouvornement répubiicain, et sa reconnaissance par les puissances de t'Hnropc; et si, an mépris de pareilles mesures, quelques-unes de ces mêmes puissances envahissaient te territoire français, it condamne dès à prient Louis a perdre la tête aussitôt que la première prise d'une de nos villes frontières aura ôté officiellement connue des représentants de la nation.
HUBOIS, Francois-Louis-Esprit. Députe du Haut-Rhin. Inscrit le 20 sept, La détention, le bannissement, quand la sûreté publique le permettra. DUBOIS, Louis-Toussaint-Juiien. Suppléant de lOrne. RemplacaSieyès. etn dan< Mn autre département. Inscrit le 2i sept. La mort.
DUBMS DE BELI.KGARDE, Antoine. Signe Bellegarde. Député de la Charente. Inscrit le 26 sept. La mort.
DUB01S DE CRANCH, Edmond'Louis-Alexis. Élu député dans les départements des Ardennes et de Msere et suppléant dans les Bonches-du-Rhône i opta pour le département des Ardennes. Ne ~gure pas sur ieproeèsvcrbal du département du Var. Inscrit le 20 sept. La mort.
DU80IS-DUBAIS. Louis-Thibaut. Député du Calvados. Inscrit le 26 sept. La mort avec sursis jusqu'au cas ou une armée des puissances avec lesquelles on était en guerre ferait nne invasion sur le territoire français, ou dès qu'une puissance se réunirait à nos ennemis pour nous taira la guerre.
DUBOUGHER OU MJBOUCHET. Pierre. Député de Rhone-et-Loire. Inscrit le 20 sept. La mort.
DUBOULOZ, Jean-Miche!. Député du Mont-BIa~c. Non inscrit.
Un Jean-Michel Dubouloz est inscrit, le i8 avril 1793, comme député des Alpes-Maritimes.
DUBREIL-CHAMBARDEL, Pierre. Députe des Deux-Sèvres. Inscrit le 20 sept. La mort.
DUBRŒUCQ, Jean-François. Suppléant du Pas-de-Calais. Inscrit 22 nivôse an Il.
DUBUSC, Charles-François. Élu député de l'Eure pour remplacer Condorcet, qui avait opté pour un autre département. Inscrit le 26 sept, La détention te bannissement, quand la sûreté publique l'exigera. DUCHAMBON. Voy. Chambon.
DUCHATEL, Gaspard-Séverin. Député des Deux-Sôvres. Inscrit le 24 sept. Le bannissement.
DUCOS aîné, Jean-François. Député de la Gironde. Inscrit le 20 sept. La mort.
DUCOS ataé, Pierre-Roger. Député des Landes. Inscrit sansdate. La mort. DUFAY, Louis-Pierre. Député de Saint-Domingue. Inscrit le 15 pluviôse an II.
DUFESTEL. Député de la Somme. Non inscrit. La détention, le bannisment à la paix.
DUFRISCHE de VALAZÉ, Chartes-Eléonor. Député de l'Orne. Inscrit le 20 sept. La mort sursis jusqu'à ce que l'Assemblée ait prononcé sur le sort de la famille de Louis.
DUGENNE on DUGESNE, Elie-Francois. Député du Cher. Inscrit le 29 sept. La détention, le bannissement à la paix.
DUGOMMIER. Député de la Martinique. Inscrit le 27 février 1793. DUGUÉ d'ASSÉ, Jacques-Claude. Député de l'Orne. Inscrit le 2t sept. La détention, le bannissement à la paix.
DUBEM, Pierre-Joseph. Député du Nord. Inscrit le 26 sept. La mort. DULAURE Jacques-Antoine. Député du Puy-de-Dôme. Inscrit le 20 sept. La mort.
DUMANOIR. Voy. Hubert-Damanoir.
DUMAS, J.-B. Voy. Coutisson.
DUMAS, Jacques-Marie, Suppléant du Mont-Blanc, remplaça Bard qui avait refusé. Inscrit le il avril i793.
DUMAS, Pierre. Suppléant de la Haute-Vionne. Non inscrit.
DUMONT, Louis-PMMppe. Député du Calvados. Inscrit le 20 sept. La détention, te bannissement à la paix.
DUMONT, d'Oisemont André. Députe de la Somme. Inscrit le 26 sept. La mort.
DUNIAGOU. Suppléant du Lot-et-Garonne. Non insorit.
DURERENT. Voy.Lauze-Duperret.
DUPIN jeune, André. Député do l'Aisne. Inscrit le 2C sept. La peine la plus fbrte qui ne soit pas celle de mort.
DUPLAIX. Voy. Taillandier du Plaix.
DUPLANTIER,Paul-Frontin. Député do la Gironde. Inscrit le 21 sept. Amendement de Mailhe.
DUPONT, Pierre-Charles. Député des Hautes-Pyrénées. Inscrit le 26 sept. La mort avec sursis jusqu'à l'expulsion de la famille des Bourbons. DUPONT, Jacob. Député d'Indre'et-Loire. Inscrit le 20 sèpt.La mort. DUPORT, Bernard-Jean-Maurice. Ne ngure pas au procès-verbal. Inscrit le 24 mars 1793. Siégeait en fructidor an III.
DUPRAT cadet, Jean. Député des Bouches-du-Rhône. Inscrit le 24 sept. La mort.
DUPUCH, Elie-Louis. Député de la Guadeloupe. Inscrit le i7 septembre i793.
DUPUY ou Dopais, Charles-François. Députe de Seine-et-Oise. Inscrit le 24 sept. La détention conûée & une garde départementale, jusqu'à l'affermissement 8e la Constitution, moment auquel le peuple prononcera sur le sort de Louis, comme il le ugera convenable. DUPUY ou Dupuis, fils, Jean-Baptiste-Claude-Henri. Député de Rhoneet-Loire. Inscrit le 22 sept. La mort.
DUQUESNOY,Ernest. Député du Pas-de-Calais. Inscrit le86 sept.La mort. DURAND. Suppléant de l'Eure. Non inscrit.
DURAND-MAILLANE, Pierre-Toussaint. Député dès Bouohes-du-Rhone. Inscrit Ie8a sept. La détention le bannissement à la paix, sous peine de mort.
DUROCBER. Voy. Grosse-Durooher.
DU ROY. Jean-Michel Député de l'Eure. Inscrit le 23 sept. La mort. Exécution aur-le-champ.
DUSAULX, Jean. Député de Paris. Inscrit le 20 sept. Le bannissement à la paix.
DUTROUB-ORNIER, Jean-Félix. Député de la Vienne. Inscrit le 20 sept. La détention le bannissement à la paix.
DUTROUILLET. Voy.RaBron du Trouitlet.
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DUVAL. Suppléant de la Hante-Saûne. Non inscrit.
DUVAL, Charles-François-Marie. Député d'Ille-et-Vilaine. Inscrit le 20 septembre. La mort.
DUVAL, Claude. Député de l'Aube. Inscrit le 3 octobre. La détention; le bannissement à la paix.
DUVAL, Jean-Pierre. Députe de la Seine-Inférieure. Inscrit le 21 sept. La détention; le bannissement à la paix.
DUVERNOIS. Voy. Prieur-Duvemois.
DUVERNOY, Jean. Suppléant de la Nièvre. Non inscrit. v
DUVIGNAUD. Voy. Rivaud-Duvignaud.
DUVIVIER. Inscrit par erreur sur laliste de Guillaume, comme député
deMons.
DYZÈS, Jean. Député des Landes. Inscrit le 20 sept. La mort.
EDOUARD, Jean-Baptiste. Suppléant de la Côte-d'Or. Inscrit le iiNoréaI an Il.
EHRMANN, Jean-François. Suppléant tin Bas-Rhin, remplaça Bertrand qui avait refusé. Inscrit le 20 sept. Absent par maladie.
EMMERTH. Suppléant de la Gironde. Non inscrit.
ENGERRAN-DESLANDES, Jacques. Député de la Manche. Inscrit le 20 sept. La détention perpétuelle.
ENJUBAULT, Mathurin-Etienne. Député de la Mayenne. Inscrit le 22 sept. La mort avec sursis. (Voy. Bissy.)
ESNUE DE LA VALLÉE, François-Joachim. Député de la Mayenne. Inscrit le 26 sept. La mort.
ESCHASSERÏAUX~aîné, Joseph; Député de la Charente-Inférieure. Inscrit le 2f) sept. La mort.
ESCHASSERIAUX, jeune, René. Suppléant de la Charente-InfërieuM. Inscrit le 30 août 1793.
ESCUDIER, JeanFrançois. Député du Var. Inscrit le 22 sept. La mort. ESTADENS, Antoine. Député de la Haute-Garonne. Inscrit le 22 sept. La réclusion et l'expulsion à la paix.
EULÀRT,. Nicolas-François-Marie. Députe du Pas-de-Calais. Inscrit le 29 sept. La déportation dans une de nos Îles, pour y être détenu, et le bannissement de toutes les terres de la république à la paix. EXPERT, Jean. Député de l'Ariège. Inscrit le 81 sept.La mort. EZMARD,3ean. Suppléant de la Gironde. Ne HguM pas au procèsverbal de septembre. Inscrit le 29 août 1793. Siégeait en Fructidor an III.
Ë3
FABRE. Suppléant de la Dordogne. Non inscrit.
FABRE, Claude-Dominique-Cosme. Député de l'Hérault. Inscrit le 24 sept. La mort.
FABRE, Joseph. Député des Pyrénées-Orientales. Inscritle 20 sept. Absent par maladie.
FABRE D'ÉGLANTINE, PhiHppe-Francois-Nazaire. Député de Paris. Inscrit le 20 sept. M mort.
FAUCHET, Claude. Député du Calvados. Inscrit le 20 -sept. La détention, le bannissement & la paix.
FAURE, Amable. Suppléant de la Creuse. Inscrit le 12 nivôse an IL
FAURE, Balthazar. Député de la Haute-Loire. Inscrit le 20 sept. La mort, avec exécution dans le jour.
FAURE, Pierre-Joseph-Donis-Guillaume. Député dela Seine-Inférieure. Inscrit la 30 sept. La détention pendant la guerre.
PAUVRE DE LA BRUNERIE, Charles-Benoît. Député du Cher. Inscrit le 20 sept. La mort.
tjFAYAU, Joseph-Pierre-Marie. Député de la Vendée. Inscrit le 20 sept. La mort.
PAYE, Gabriel. Député de la Haute-Vienne. Inscrit le 20 sept. La détontion et le bannissement a la paix.
FAYOLLE, Jean-Raymon'1. Député do la Drômo. Inscrit le 30 sept. La détention et le banniBsemeMt & la paix.
FAZILLAC. Voy, Roux do FazUlac.
F
FENEDE. Figure comme député de l'Orne dans le tableau do laConvention nationale; ne ogure pas au procès-verbal. Non inscrit. FÉRAUD, Jean. Député des Hautes-Pyrénées. Inscrit le 26 sept.La mort. FERMON. Voy. Defermon.
FERRAND, Anthelme. Suppléant de l'Ain. Inscrit le 18 août i793. Remplaça Mollet.
FERROUX, Étienne-Joseph. Député du Jura. Inscrit le 80 sept.La mort. FERRY, Claude-Joseph. Député des Ardennes. Inscrit le 20 sept. La mort. FEUKTIN-CHEDANNEAU, Auguste-Roland-Jean-Antoine. Député do la Charente. Inscrit lé 24 sept. La mort, avec sursis jusqu'à ce que l'Assemblée ait discuté s'il convenait ou non de différer l'exécution propositions indivisibles.
FINOT, Étienne. Député de l'Yonne. Inscrit le. 21 sept. La mort. FIQUET, Jean-Jacques. Député de l'Aisne. Inscrit !e 20 sept. La réclusion et la déportation à la p~x. t
FLAGÉAS. Voy. Rouzier de Flagéat.
FLEURY, Honoré-Marie. Député des Côtes-du-Nord. Inscrit le 27 sept. La détention le bannissement à la paix.
FLORENT-GUIOT. Voy. Guiot de Saint-Florent.
FOCKEDEY, Jean-Jacques. Député du Nord. Inscrit le 23 sept. La détention de fouis et de sa famille; leur bannissement quand le danger de la patrie n'existera plus.
FOREST, Jacques. Députe de Rhône-et-Loire. Inscrit le i3 octobre. La détention le bannissement à la paix.
FORESTIER. Députe de la H&ute-Saône. Refusa. Non inscrit. Remplacé par Bolot.
FORESTIER, Pierre-Jacques. Député de l'Allier. Inscrit le 20 sept. La mort dans les vingt-quatre heures.
FOUCHÉ, Joseph. Député de la Loire-Inférieure. Inscrit le 22 sept. La mort.
FOUCHER, Jacques. Député du Cher. Inscrit le 20 sept. La mort. FOUQUIER D'HÉRONELLE, Augustin. Suppléant de l'Aisne. Inscrit le 6 décembre.
FOURCROY, Antoine-François. Suppléant do Paria, tnscrit le 2 novembre.
FOURMY. Jean-Denis. Suppléant de 1 Orne. Inscrit le 27 sept. Remplaça Priestley qui avait refuse. La détention la déportation à la paix, sous peine de mort, à la condition de la ratiaeation immédiate du peuple, à laquelle seront également envoyés les décrets d'abolition de la royauté, de l'unité et indivisibilité de la république, et de la peine de mort contre ceux qui tenteraient le rétablissement de la royauté.
FOURNEL, Marc-Antoine. Député du Lot-et-Garonne. Inscrit le 24 sept. La mort.
FOURNIER, Antoine. Suppléant de Rhône-et-Loire. Inscrit le i3 décembre. Remplaça Priestley qui avait refusé. La détention le bannissement à la paix.
FOURNIOLS, Michel. Suppléant de la Martinique. Non inscrit. FOUSSEDOIRE, André. Suppléant de Loir-et-Cher. Remplaça Carra qui avait opté pour un autre département. Inscrit le 15 octobre. La mort. FRACET, Claude. Suppléant de Seine-et-Marne. Non inscrit. FRANCASTEL, Marie-Piprre-Adrien. Suppléant de l'Eure. Inscrit le 23 novembre.
FRANCESCHETTI, Ambroise. Suppléant de la Corse. Non inscrit. FRANÇOIS DE NEUFCHATEAU, Nicolas. Député des Vosges. Refusa. Remplacé par Balland. Non inscrit.
FRANÇOIS. Voy. Landry.
FRÉCINE, Augustin-Lucie. Député de Loir-et-Cher. Inscrit le 20 sept. La mort.
FRÉMANGER, Jacques. Député d'Eure-et-Loir. Inscrit le 20 sept. La mort. FRÉRON, Stanislas. Député de Paris. Inscrit le 10 décembre. La mort dans les vingt-quatre heures.
FRICOT, François-Firmin. Suppléant des Vosges. Ne ngure pas au procès-verbal. Inscrit le i2 messidor an lit. –Siégeait en fructidor an in. FROGER-PLISSON, Louis. Député de la Sarthe. Inscrit le 20 sept. La mort.
GAILLARD. Voy. Buiron-Gailiard.
GAILLARD, Coma-François. Suppléant du Loiret. Inscrit le 3 novembre. GAILLARD DE KERBERTIN. Député du Morbihan. Refusa. Remplacé par Rouault. Ne figure pas au procès-verbal. Non inscrit.
GALAND, Pierre-Sébastien. Suppléant de Seine-et-Marne. Inscrit le 7 brumaire an ni.
GAMON, Joseph-François. Député de FArdeche. Inscrit le 80 sept. La mort avec sursis jusqu'au cas où les ennemis reparaîtraient sur le terri- toire de la République.
GANTOIS, Jean-François. Député de la Somme. Inscrit le 26 sept. La détention, le bannissement à la paix.
GARDIEN, Jean-François-Martin. Député d'Indre-et-Loire. Inscrit le 20 sept. La réclusion la déportation à la paix.
GARILHE, François-Clément-Privat. Député do l'Ardèche. Inscrit le 23 sept. La détention, le bannissement à la paix.
GARNIER, Antoine-Marie-Charles. Député de l'Aube. Inscrit le 27 sept. La mort.
GARNIER l'E SAINTES, Jacques. Député de la Charente-Inférieure. Inscrit le 28 sept. La mort.
GARNIER-ANTHOINE, Claude-Xavier. Suppléant de la Meuse. Inscrit le 2 septembre i7~.
GARNIER DE VIOLAINES, Charles-Louis-Antoine-Eugène. Suppléant du Pas-de-Calais. Inscrit le 9 oct. 1792, Siégea par suite du refus de Laiguillon. Ne figure pas au procès de Louis XVI.
GARNOT, Pierre-Nicolas. Député de Saint-Domingue. Inscrit le i4 messidor an II.
GAROS, Louis-Julien. Dépoté de la Vendée. Inscrit le 20 sept. La mort.
GARRAN DE COULON~ Jean-Philippe. Dépoté do Loiret. Inscrit le 2 cet. i792. I~a réclusion cmNme mesure de s&retô généra!e,
<~
GARREAU, Pierrû-Ansehne. Député de la Gironde. Inscrit le 80 sept. La mort.
GASPARIN (M), Thomas-Auguste. Député des Bonches-da-Rhone. lascrit la 80 sept. La mort.
GASTON, Raymond. Député de rAriôge. Inscrit le 20 sept. La mort. GAUDEMET. Suppléant de la Côte-d'Op. Non inscrit.
GAUDIN, Joseph-Marie-Jacques-François. Dépaté de la Vendée. Inscrit le 20 sept. La détention dans nn lieu sûr, également éloigné de la Convention et des frontières, et le bannissement à la paix.
GAUTHIER, Antoine-François. Député de l'Ain. Inscrit le 23 sept. La mort.
GAUTHIER jeune, René-Ctande. Député des Côtes-du-Nord. Inscrit ïo 24 sept. La détention perpétuelle. GAY-VERNON, I~onard. Député de la Haute-Vienne. Inscrit le 20 sept. La mort.
GELIN, Jean-Marie. Député de Saône-et-Loire. Inscrit !o 20 sept. La mort. GÉNEVOIS, Louis-Behoiat. Député de Usëro. Inscrit ie 22 sept. La mort.
GENIN, Jean-François. Suppléant du Mont-Blanc. Inscrit le 7 août i793. Remplaça Bal, démissionnaire.
GENISSIËU, Jean-Joseph-Victor. Député de l'Isère. Inscrit le 26 sept. Amendement de MaUhe.
GENSONNÉ, Armand. Dépote de la Gironde. Inscrit le 80 sept. La mort. Il demande qu'afln de prouver à l'Europe que la condamnation de Louis n'est pas l'ouvrage d'une faction, la Convention détibère, immédiatement après son jugement, sur les mesures de sûreté a prendre en faveur des enfantsdu condamné, etcontre sa ûnnilte; etqu'ann de prouver aussi qu'elle n'admet pas de privilèges contre les scélérats, elle enjoigne au ministre de la justice de poursuivre, par devant les tribunaux, les assassins et les brigands des 2, 3 et 4 septembre.
GENTIL, François. Député du Mont-Blanc. Non inscrit. On trouve un François Gentil inscrit le i8 avril i793 comme député des A!pes-jM<tW-
~Ma.
GENTIL, MIcheL Député du Loiret.. Inscrit le 20 sept. La détention, la déportation à la paix.
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GENTYDELABORDEME, François Xavier. Suppléant de la HauteVienne. Non inscrit.
GEOFFROY jeune, Otarie-Joseph. Député do Sjine-ot Marne. inscrit lo ~i sept. La détention, la déportation & la paix.
GERARD DES RIVIÈRES, Jacob. Suppléant de FOrn~. Inscrit le 14 frimaire an II.
GERMtNiAC, Jean-François. Député do la Corrcze. Inscrit le 20 sept. Mort avant le procès de Louis XVI. Remplace !o 9 janvier 1793, par Latbnd.
GERTOUX, Brioo. Député des Hautes-Pyrénées. Inscrit lo ic'' cet. KO~. La détention, le bannissement à la paix.
fHBHRGUHS, Pierre. Mputodn Puy-de-Dûmc. Inscrit te 20 sept. La mort.
GILBERT. Suppléant dtne-et-Viiaine. Non inscrit.
(JrILLET, Piorre-~Iatiturin. Dëputo du Morbihan. Inscrit io 23 sept. La détention do Louis son bannissement et celui de sa famille à la paix. GIRARD, Barthélémy. Suppléant do la Lozère. Inscrit le i7 frimairo an II.
GIRAUD, Antoino-Maric-Anne. Dcpntë tlo l'Aude. Inscrit le 24 sept. La mort.
OIRARD-VILL&RS, CharIes-JacqMCs-Étieoue. Députe de la Vendée. Inscrit le 30 sept. La détention, le bannissement à la paix, sous peine de mort, comme mesure de sûreté générale.
GIRAUD, Pierre-Francois-Fétix-Josepu. Député de l'Allier. Inscrit le 30 sept. La mort avec demande d'un sursis, jusque co que la Convention ait pris des mesures de sûreté générale, propositions tellement indivisibles, que si on les séparait son vote serait sans effet.
OIRAUD.Marc-Antoiao-Alexis. Député delà Charente-Intérieure. Inscrit le 34 sept. La détention, le bannissement à la paix.
GIRAUT, Claude-Joseph. Député des Côtes-du-Nord. Inscrit le 27 sept. La détention, le bannissement à la paix.
GIROT-POUZOL, Jean-Baptiste. Député du Puy-de-Dôme. Inscrit le 21 sept. La détention, le bannissement a la paix.
GIROUST, Jean-Jacques. Député d'Eure-et.Loire. Inscrit le 20 sept. La réclusion.
GLEIZAL, Claude. Député de l'Ardecho. Inscrit le 23 sept. La mort avec sursis jusque l'expulsion des Bourbons, et les mesures do tranquillité publique.
6
CODEFROY, Fran~ols.Marie. Député de l'Oise. Inscrit le 20 sept. Absent par commission.
UO.MAIRH, Jean-Rêne. (Signe Gotnaire, bien qa'U ait été inscrit sur la regi~tro de baptume sous Je nom de Gomer. Ses parents sigaa!ent Garnir.) Député da Finistère. Inscrit le 23 sept. La détention, le bannissement à la paix.
Gi)RSAS.Antoine-Jo~ph. Élu député dans rOrae et dans Seine-et-Oise, il opta pour <M daruior dôpartanijtit. la~orit le 20 sapt. La détention, le bannissement à la paix sous peine de mort.
GOSSUl~, Constant-Joseph-Cëaar-Eugène. Député du Nord. Inscrit te 20 octobre. Absent par commission.
GOUDEHN, GuUtaume-Julien-PMrM. Député des Cotes-du-Noîd. Inscrit to ~4 sapt. La détention, la bannissement & la paix, sauf, en cas d invasion du territoire français par 1 ennemi, & faire tomber sa tète si ta peuple le demande.
GOUJON, Je jn-Marie-Ciauda-Alexandre. Suppléant de Seine-et-Oise. Inscrit te 20 germinal an II.
GOULY, Benoît-Louis. Député de 1 IsIe-de-Franco. Inscrit le 5 oot. 1798. GOUPILLEAU de Fonteuay., Jeau-François-Mario. Députe do la Vendée. Inscrit le 20 sept. La mort, exécution prompte.
GOUPILLE AU do Montaigu, Phiiippe-Gharles-Aimë. Député de la Vendée. Inscrit le 20 sept. La mort.
GOURDAN, Chat'Ies-Ciaude-Christophe. Député de la Haute-Saono. Inscrit le 20 sept. La mort.
GOUZY, Jdan-Paul-Louis. Député dn Tarn. Inscrit le 20 sept. La mort avec sursis, jusqu'à co que la Conventioa ait prononcé sur le sort de la famille des Bourbons.
GOYRE-LAPLAXCHS, Léonard. Djputé de la Nièvre. Inscritle 20 sept. La mort dans te plus bref délai.
GRA1ZELÉ. Suppléant du Mont-Terrible. Non inscrit.
GRANMN. Suppléant de la Seine-Inférieure. Non inscrit.
GRANST, François-OoMr. Député des Bouches-du-Rhône. Inscrit le 21 sept. La mort dans 24 heures. En brumaire an II, avait changé ses noms de f''rcmco:s-0~ef, contre celui de .Fcc~M~c.
GRANGENEUVE, Jacques-Antoine. Député de la Gironde. Inscrit le 20 sept. La détention.
GRHGOtRH, Henri. Député de Loir-et-Che~. Inscrit to 2~ sopt. Absent par commission.
GRENOT, Antomj. Député dn Jura. Inscrit le 20 sept. La mort. GREXUS, Jactines. Suppléant du ~tont-Blanc. Inscrit te iG prairial an Ut. GRUMER, Jean-Gothard. Suppléant du Baa-Rhin. inscrit io 9 ventôse an m.
GROSSH-DUROCHER.Frauçois, Député de la Mayenne. Inscrit le 20 sept. Ltt mort.
GROUVELLE. PhiHppe-Antoiaa. Suppléant de Seine-et-Oise. Inscrit le 13 novembre 1792.
GUADET, Marguerite-Élie. Député de la Gironde. Inscrit le 20 sept. Amendement de Mailhe.
GUCHAN, Pierre. Suppléant des Hautes-Pyrénées. Non inscrit. GUËR1N, Henri-Paul. Suppléant de la Charente-Inférieure. Kon inscrit. GUER1N-DESMARCHAIS, Pierre. Député du Loiret. Inscrit le 20 sept. La détection, l'expulsion à la paix.
GUERMEUR, Jacqnes-TaBgay-Mario. Député du Finistère. Inscrit le 26 sept. La mort.
GUEULLE (de ta). Voy. DelagaeuUe.
GUEZNO, Mathieu. Député du Finistère. Inscrit le 22 sept. La mort. GUFFROY, Armand-Benoit-Joseph. Dépu~daPas-de-Calais. Inscrit le 20 sept. La mort dans le délai de la loi. -w GUILHERMIN. Député de la Guadeloupe. Mort en route. Remplacé par Lion.
GUILLEMARDET, Ferdinand-Pierre-Marie-Dorothée. Député de Saoneet-Loire. Inscrit le 20 sept. La mort.
GU1LLERAULT-BACOIN, Jean-Guillaume. Député de la Nièvre. Inscrit le 26 sept.La mort.
GU1LLERM1N, Claude-Nicolas. Député de Saone-et-Loire. Inscrit le 20 sept. La mort.
GUIMBËRTEAU, J~'i. D~juté delà Gharenta. Inscrit le 20 sept. La mort. t
GUIOT DE SAINT-FLORENT, dit FLORENT GUIOT. Député de la Côted'Or. Inscrit le 2i sept. La mort.
GUITTARD, Jean-Baptiste. Suppléant du Haut-Rhin. Insctit le prairial an IH.
GU1TER, Joseph. Député des Pyrénées-Orientales. Inscrit leiloet. La détention, le bannissement a la paix.
GUMERY, Michel. Député du Mont-Blanc. Ne figure pas au pt'ocô.verbal. Inscrit le 4 avrU 1793.
GUYARDIN, Lou! Député do la Haute-Marne. ÏMcrU te 20 sept. La mort, l'exécution dans 24 heures.
GUYARDIN, Simon-Nicolas. Suppléant de Seine-et-Marne. Inscrit le 17 octobre nû2.
CUYKS, Jean-François. Députe du la Creuse. Inscrit ic 20 sept. La niort.
GUYËT-LAPRADES, Pierre-Jutes. Députe de Lot-et-Garonne- Inscrit te 22 sept. La détention, le bannissement à la paix.
GUYOMAR, Pierre. Député des Cotes-du-Nord. Inscrit le 2 octobre. La détention ot le bannissement à la paix, comme mesure de sûreté. GUYTON-MORVEAU, Louis-Bernard. Député de la Cote-d Or. Inscrit le 20 sept. La mort.
HAGUETTE, Antoine. Suppléant des Ardonnes. Ne ngaM pas au procèsverbal. Inscrit le 2t avril 1793.
HARDY,Antoine-François. Député de laSeine-InMrieure. Inscrit !o 21 sept. La détention, le bannissement a la paix.
HARMAND, Jean-Baptiste. Député de la Meuse. Inscrit le M sept. Le bannissement immédiat.
HAUSSMANN, Nicolas.Dëputë de Seine-et-Oise. Inscrit le 20 sept. Absent par commission.
HAVIN, Léonard. Député de la Manche. Inscrit le 20 sept. La mort. HECQUET, Charles-Robert. Député de la Seîne-InierienM. Inscrit !c 21 sept. La détention, le bannissement à la paix, sous peine de mort. HËNRY-LARtVIÈRE. Pierre.Fr~oia-JoacMm. Député dn Caivados. Inscrit le 20 sept. La détection, l'exil la paix.
HENTZ, Nicolas. Député de la Moselle. Inscrit le 20 sept.. La mort. HERARD, Jean-Baptiste. Député d~ l'Yonne. Inscrit le 20 sept. La mort. HERAULT DE SÉCHELLES, Marie-Jean. Élu dans la Somme et dans Seine-et-Oise, il opta pour ce dernier département. Inscrit le 20 sept. Absent par commission.
HERBES-LATOUR (d'). Voy. Dherbes-Latour.
HÉRONELLE. Voy. Fouquier d'Hérotieiie.
HERSANT. Voy. Chauvin-Hersant.
HEUDELINE. Snppiéant de la MàHche. Non inscrit.
"HEURTAULT DE LÂMERVILLE (vicomte de), Jean-Marie. Député du Cher. Refusa. Non inscrit. Fut remplacé imm~diatenieM par les étecteurs.
niMBERTDE FLKG~Y,LuU!S!-A!exandre. Député de Seine-et-Marne. Inscrit le 24 sept. La détention, lo bannissement tt !a paix.
H
HONESNIÈRE. Voy. Bertrand de l'Hodiesniêre.
HOULIÈRES (de), Lonis-CharIes-Augustû. Député de Maine-et-Loire. Inscrit le 20 sept. La réclusion de Louis, sa dèportation à la paix, ainsi que celte do sa famille.
HOURIER-ELOY, Charles-Antoine. Député de la Somme. Non inscrit. La mort.
HUBERT-DUMANOIR, Jean-Michel. Député de la Manche. Inscrit le 20 sept. La mort.
HUGO, Joseph. Députe des Vosges. Inscrit le 2i sept. Absent pour cause de maladie.
HUGUET, Marc-Antoine. Député de la Creuse. Inscrit le 20 sept. Amendement de Mailhe.
HUMBERT, Sébastien. Député de la Meuse. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement à la paix, sous peine de mort.
HUMBLOT, suppléant de la Haute-Saône. Non inscrit.
ICHON, Pierre. Député du Gers. Inscrit le 24 sept. La mort. IMBERT, Ciande-Augustin. Suppléant de la Hauto-Loiro. Ne figure pas an procès-verbal. Inscrit le i8 février 1793.
INGRAND, Francois-Piorre. Député de la Vienne. Inscrit le 20 sept. La mort.
ISNARD, Maximin. Député du Var, pour le district de Grasse après l'annexion du comté de Nice fit partie de la députation des Alpes-MaritinMS. Inscrit le 20 sept. La mort.
ISORÉ, Jacques. Députe de l'Oise. Inscrit le 20 sept. La mort. IZARN DE VALADY, Jacques-Godefroy-Charies'Sebastien-Jean-Jcseph. Député de l'Aveyron. Inscrit le 26 sept. La détention au château de Saumur, jusqu'à ce que FAutriche ait reconnu la République et que FEspagne ait renouvelé ses traités.
IZOARD, Jean-François-Auguste. Député des Hauto-Aipea. Inscrit le &4 sept. La détention, sau f à prendre, suivant les circonstances, des mesures ultérieures.
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JAC, Jacques. Député du Gard. Inscrit le 24 sept. La mort, avec sursis jusqu'après l'acceptation de la Constitution par le peuple. JACOB, Claude. Suppléant de Saône-et-Loire. Non inscrit. JACOB, Dominique. Suppléant de la Meurthe. Inscrit le 22 juillet 1793. JACOMIN, fils, Jean-Jacqnes'Hippolyte. Député de la Drûme. Inscrit le 28 sept. La mort.
JAGOT, Grégoire-Marie. Député de i'Ain. Inscrit le 20 sept. Absent par commission.
JAN-DUBIGNON. Voy. DuMgnon.
JANOD. Suppléant du Jura. Non inscrit.
JANSON. Suppléant du Doubs. Non inscrit.
JARD-PANVILLIERS, Louis-Alexandre. Député des Deux-Sèvres. Ins-
orit le 20 sept. La détention, le bannissement à la paix.
JARY, Joseph. Député de laLoire-InfërMure. Inscrit le 22 sept. La réclusion, le bannissement à la paix.
JAURAND, Louis. Député delà Creuse. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement un an après la paix.
JAVOGUES, uls, Claude. Député de Rhône-et-Loire. Inscrit le 27 sept. La mort.
JAY DE SAINTE-FOY, Jean. Député de la Gironde. Inscrit le ~0 sept. La'mort.
JEANNEST-LANOUE, Pierre-Edme-Nicolas. Suppléant du 1 Yonne. Inscrit le 9 Mmaire an II.
JEANNËT-MOYRIA, Louis-François. Suppléant de FAnhe. Non inscrit. JOHANNOT, Jean. Député du Haut-Rhin. Inscrit !o 27 sept. Amendement do Mailhe.
JOLY-PILLOY. Suppléant de la Marne. Non inxct'it.
E
JOSSE, Suppléant de la Marne. Non inscrit.
JOUBERT, Louis. Supplétmt do l'Hërault. Inscrit le 10 pluviôse at~ U. JOUENNE-I~ONCHAMP.Thomas-François'Ambroise.DéputëduCaIvadO! Inscrit le 20 sept. Amendement de Mailhe.
JOURDAN, Jean-Baptiste. Député de la Nièvre. Inscrit le 25 sept. La détention le bannissement au moment ofi) la Convention ou la législature snivanto croiront poavoir, sans danger, procéder a l'exécution de ce décret. JOURDAN, Ots, Louis-Antoiae. Suppléant de la Drôme. Non inscrit. JOURDE, Gilbert-AmabIe.'Suppléant du Puy-de-Dôme. Non inscrit. JUHÉ DE LAUNAY, Auguste. Suppléant de la Manche. Inscrit le n prairial an IL
JUILLY. Voy. Bailly do Juilly.
JULIEN, Jean. Député de la Haute-Garonne. Inscrit le 21 sept. La mort. JULIEN, Marc-Antoine. Député do la Drômc. Inscrit le 23 sept. La mort.
KARCHER, Henry. Suppléant de ta Moselle. Inscrit le 21 brumaire an II. KERBERTIN. Voy. GaUlard de Kertertiu.
KERSAINT DE COETNEMPREN. Ar~and-Guy-SimoB. Député de Seineet-Oise. Inscrit le 20 sept. L'ajournement de la peine à prononcer jusqu~apt'6s la guerre; la détention jnsque-Ià.
HERVËLEGAN (le Goazre de), AugusUn-Bernard-Fraacois. Députe du Finistère. Inscrit le 22 sept. La détention, le bannissement à la paix.
HL
LAA, Antoine. Suppléant dos Basses-Pyrénées. Inscrit te 5 août 1793. LABOISSIËRE, Jean-Baptiste. Député du Lot. Inscrit le 20 sept. AmendomentdeMaithe.
LABORDE. Suppléant de Seine-et-Marne. Non inscrit.
LACAZE, Jacques. Suppléant de la Gironde. Remplaça Siey&s qui avait opté pour un autre département. Inscrit le 24 sept. La réclusion jusqu'à la paix, ou jusqu'à co que l'indépendance de la République soit reconnue le bannissement ensuite.
LACHAUX. Voy. Lombard-Lachanx.
LACOMBE, Joseph-Henri. Député de l'Aveyron. Inscrit la 3 octobre. Amendement de Mailhe.
LACOMBE-SAINT-MICHEL, Jean-Pierre. Député du Tarn. Inscrit le 20 sept. La mort.
LACOSTE. Suppléant du Gers. Non inscrit.
LACOSTE, Élie. Député de la Dordogne. Inscrit le 20 sept. La mort. LACOSTE, Jean-Baptiste. Député du Cantal. Inscrit le 20 sept. La mort dans 24 heures.
LACRAMPE, Jean. Député des Hautes-Pyrénées. Inscrit le 26 sept. La mort.
LACROIX, J.-F. Voy. Delacroix.
LACROIX, Michel. Député de la Haute-Vienne. Inscrit le 23 gept. La détention et le bannissement à la paix.
LAFONDDE BEAULIEU, Pierre-Raymond. Suppléant delà Corrèze. Inscrit le n janvier 1793. ~Remplaça Ocnniniac. So rëcuse, n'ayant pas assisté aux débats.
LAFOREST, Voy. BuMiièrc-Laforest.. 1
LAFOSSE.Voy. Chatry-Lafofse.
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LAGONUE. Suppléant de la Vienne. Non inscrit.
LAGUANGE. Suppléant de Seine-et-Oiso. Non inscrit.
LAGUJRE, Joseph. Députe du Gers, Inscrit ia2u sept. La mort. LAIGNHLOT, Joseph-François!. Députa do Paris. Inseï it !o 20 i-opt. La
mort.
LAIGU1LLOK. Suppléant du Pas-de-Calais. Refusa. Non inscrit. LAKANAL, Joseph. Député de l'Ariége. Inscrit te 22 sept. La mort. LALANDE, Lac-François. Député do la Meurthe. Inscrit le 20 sept. Le bannissement le plus prompt.
LALOUE, ou mieux, BELLAIR-LALOUE Jean. Suppléant du Puy-deDûme. Remplaça Payne, qui avait opté pour un antre département. Inscrit le 2i sept. La mort.
LALOY, Pierre-Antoine. Député de la Hante-Marne. Inscrit le 20 sept. La mort.
LALOY, aîné. Suppléant de la Haute-Marne. Non inscrit.
LAMARQUE, François. Député de la Dordogne. Inscrit le 20 sept. La mort. LAMBERT DE BELAN, Charles. Député de la Côte-d'Or. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement & la paix, à moins que le peuple n'investisse la législature suivante de pouvoirs pour prononcer déunitivement sur son sort.
LAMERV1LLE, voy. Haurtault de Lamerville.
LANJUINAIS, Jean-Denis. Député d'Ille-et-Vilaine. Inscrit le 22 sept. La réclusion le bannissement à la paix, sous peine de mort. LANOT, Antoine-Joseph. Député de la Corrèze. Inscrit le 20 sept. La mort dans les délais de la loi.
LANOUE. Voy.Jeannest-Lanoue.
LANTHENAS, François. Élu député de la Haute-Loire, ngm'e dans la représentation de Rhûne-et-Loire, bien qu'il n'y ait pas de traces de son élection dans ce département. Inscrit le 20 sept. comme député du Rhûne-et-Loire. André Barthélemy est inscrit comme remplaçant Lanthenas le 18 lévrier 1793, dans la Haute-Loire. La mort sursis jusqu'à ce qu'on ait fait la paix avec les puissances belligérantes et que la Constitution soit parfaitement assise; la proclamation de ce décret avec appareil, dans la République et dans toute l'Europe; l'abolition de la peine de mort, le lendemain du jour qui suivra la décision de la Convention, en exceptant Louis, si ses parents et ses prétendus amis envahissent notre territoire.
LAPLA1GKE, Antoine. MpuM du Gers. Inscrit te XO sept. L& uwrt. LAPLANCHE. Voy. C.oyTe-Lap!aBcho.
LAPORTE, SébasHeu. Députa ttn Ha~t-Rhh). Inscrit le 20 sept. Lmnott. if LAPPARENT. Voy. Cochon de Lapparent.
LAPRADES. Voy. Gayet-Laprudes.
1LAPM8E. Voy. Thomas de la Prise.
LARABIT, Pterre. Suppléant de taRéamon. Inscrit le Ht &'t)t;Udoy an Il. LARWIÈRE. Voy. Henry-LarIviëre.
LAROCHE, Jean-Félix. Députa do Lot-et-Garoane. Inscrit le ~0 ~ept. Lu t'ëctusi<M~ tQ baunissemont & la paix.
~SOURCE, ~~TC-David-AtMn. Dcpnté du Tarn. Inscrit le 20 sept. La mort.
LÂTOUCHË. Voy. Orenz~Latouche.
LATOUR. Yoy. Almeras-Latoar, Chambun-Latour et Dherbes-Latour.
LAUNAY(de). Voy.Juhé deLaunay.
LAUNAY DE ~lAILLY. Députe de la Somme. Refusa. Remplacé par Landry. Non inscrit.
LAURENCE DE VILLEDIEU, André-François. Député de la Manche. Inscrit le 22 sept. La mort, sursis à l'exécution tant que l'Espagne ne fera pas la guerre & la France et jusque ce que l'Allemagne ait consenti une paix honorable.
LAURENCEOT, Jacques-Henri. Député du Jura. Inscrit le 26 sept. La réclusion, le bannissement à la paix.
LAURENS, Bernard. Connu tantôt sous le nom de Laurent, tantôt sous celui de Bernard. Suppléant des Bouches'dn-Rhone. Inscrit le 1er octobi<j. La mort.
LAURENT, Claud~-Hilaire. Député du Bas-Rhin. Inscrit le 20 sept. La mort.
LAURENT, Jean-Biaise. Député de Lot-et-Garonne. Inscrit le 80 sept. La réclusion.
LAUZE-DUPERRET, Claude-Romain. Député des Bouches-du-Rhône, Inscrit le 20 sapt. La réclusion, le bannissement à la paix. LAVALLEE. Voy. Esnue de Lavallée et Varlet dit de la Vallée. LA VICOMTERIE DE SAINT-8AMSON, Louis-Charles. Député de Paris. Inscrit le 20 sept. La mort.
LE BAS, Philippe-François-Joseph. Député du Pas-de-Calais. Inscrit le 20 sept. La mort.
LEBLANC, André. Suppléant de la Nièvre. Non inscrit.
LE BERTHON. Voy. BERTHON.
LEBLANC (ou Blano) DE SERVAL, Jeao-Bapt~te-Benoît. Suppléant das Bouches-du-Rhùne. Nd agure pas au procè~verbai. Non inscrit. LE BON, Joseph. Suppléant du t'as-de.Calais. Inscrit te SjuiUat 1?93. LE BRETON, Roch-Piene-Fraaçois. MptH6 d Uie-et-Vilaine. laserit. te 20 sept. La réclusion à perp~toM.
LECARLIER, Marie-Jean-FraDeois-Philbert. Député de l'Aisne. Inscrit le 21 sept. La mort.
LE CARPENTIER, Jean-Baptiste. Député de la Manche, Inscrit la 20 sept. La mort.
LECLERC, Jean-Baptiste. Député de Mame-et-Loire. Inscrit le 20 sept. La mort.
LECLERC, Marien. Suppléant de la Creuse. Inscrit le 87 août 1793. LECLERC, Claude-Nicolas. Député de Loir-et-Cher. Inscrit le 22 sept. La détention perpétuelle.
LECOQ. Suppléant de la Charente. Non inscrit.
LECOINTE-PUYRAVEAU, Michei-MatMou. Député des Deux-Sèvres. Inscrit le 20 sept. La mort.
LECOINTRE, Laurent. Députéde Seine-et-Oise. Inscrit le 26 sept. La mort. LECOMTE, Pierre. Suppléant de la Seine-Inférieure. Inscrit le 24 juillet ~93.
LE DISSEZ DE PENANRUN, Pierre. Suppléant des Côte3-du-Nord. Non inscrit.
LE FEBVRE, Julien. Député de la Loire-Inférieure. Inscrit le 20 ~ept. La réclusion, la déportation a la paix.
LEFEVRE DE CHAILLY, Pierre-Louis-Stanislas. Député de la SeineInférieure. Inscrit le 25 sept. La détention, le bannissement à la paix. LEFIOT, Jean-AHan, Députéde la Nièvre. Inscrit le 20 sept. La mort. LEFRANC, Jean-Baptiste. Député des Landes. Inscrit sans date. La réclusion, le bannissement à la paix.
LEGENDRE, François-Pau!. Député de la Nièvre. Inscrit le 4 octobre. La mort.
LEGENDRE~ Louis. Député de Paris. Inscrit sans date. La mort.
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fj; t'EU.ETfER t~: SAfXT-FARGRAt!
LE GOAZRË. Voy. Kwv~egan.
LEGOT, Alexandre. Députe du Calvados. Inscrit te 80 sopt. La dëteu-
tion, le bannissement à la paix.
LEHARDY, Pierre. Député du Morbihan. Inscrit lu 22 sept. La détention de Louis, son bannissement et celui de tous les Bourbons après l'acceptation da la Constitution par le peuple.
LEHAULT-BAtNVILLE, Bernard-Pierre. Suppléant de la Sarthe. Inscrit le 26 nov.1792.
LEJEUNE, Sylvain. P. Députe de l'Indre. Inscrit le 20 sept. La mort. LEJEUNE, Rêne-François. Députe de la Mayenne. Inscrit le 26 sept. La détention perpétuelle.
LEMAIGNAN, Julien-Camille. Député de Maine-et-Loire. Inscrit Je 21 sept. La détention, le bannissement & la paix.
LE MALLIAUD, Joseph-François. Député du Morbihan. Inscrit le 22 sept. La détention, le bannissement à la paix, sous peine de mort. LE~ANE, Antoine. Député de Mont-Terrible. Inscrit le 4 mai i793. LEMARCHAND. Député de la Réunion. Inscrit le 18 fructidor an 11. LEMARËCHAL, Denis. Député de l'Eure. Inscrit te 24 sept. La déten.tion, le bannissement à la paix.
LEMOINE, Jean-Claude. Suppléant de. la Haute-Loire. Inscrit le i<"r octobre 1793.
LEMOINE, Joachim-Thaddée-Louis. Suppléant du Calvados. Inscrit la 7 pluviôse an II.
LEMOINE-VILLENEUVE, Jean-Angélique. Député de la Manche. Inscrit la 20 sept. La mort.
LEPAGE DE HNGERVILLE, Louis-Pierre-Nicolas-Marie. Député du Loiret. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement à la paix. LE PELETIER-DE-SAINT-FARGEAU, Louis-Michel. Député de l'Yonne. Inscrit le 20 sept. La mort.
LE PRÉDOUR, Louis-Joseph-Marie. Suppléant du Finistère. Non inscrit. LEPREUX. Suppléant de Seine-et-Marne. Non inscrit.
LEQUINIO, Joseph-Marie. Député du Morbihan. Non inscrit. LE SAGE, Denis-Toussaint. Députe d'Eure-et-Loire. Inscrit ie 20 sept. Amendement de Mailhe.
LESAGE-SENAULT, Gaspard-Jean-Josaph. Député du Nord. Inscrit le 29 sept. La mort; l'exécution dans 24 heures.
LESPINASSE, Jean-Joseph-Louis. Suppléant de la Haute-Garonne. Inscrit le 10 germinal an III.
LËSTERPT-BEAUVAIS, Benoist. Député de la Hante-Vienne. Inscrit le 20 sept. La mort avec surfis jusqu'au cas où l'ennemi envahirait les fron'tières et, en cas de paix, jusqu'à ce que la Convention le juge nécessaire. LESTERPT.tuné, Jacques. Suppléant de la Haute-Vienne. Inscrit !e27 ptuviûse an 111.
LE TOURNEUR, Emmanuel-Pierre. Suppléant de la Sarthe. Remplaça Condorcet qui avait opté pour un autre département. Inscrit le 20 sept. La mort.
LE TOURNEUR, Charles-Louis-Franoois-Honoré. Député de la Manche. Inscrit le 20 sept. La mort.
LEVASSEUR, René. Député de la Sarthe. Inscrit le 20 sept. La mort. LEVASSEUR, Antoine-Louis. Député de la Meurthe. Inscrit te 20 sept. La mort.
LEYRIS, Augustin-Jacques. Député du Gard. Inscrit le 20 sept. La mort.
LHUILLIER. Voy. Lutier.
LIDON, Bernard-François. Député de la Corréxe. Inscrit le 20 sept. Amendement de Mailhe.
LIGERET, François. Suppléant de la Côte-d'Or. Inscrit le 7 nivôse an II.
LINDET, Jeau-Bapt'ste-Robert. Député de l'Eure. Inscrit le 20 sept. La mort.
LINDET~ Robert-Thomas. Député de l'Eure. Inscrit le 23 sept. La mort. LION, Pierre-Joseph. Suppléant de la Guadeloupe. Inscrit le 6 octobre i'793. Remplaça Guilhermin mort en route.
LISSONNAY. Voy. Porcher.
LITTÉE, Janvier. Député de la Martinique. Inscrit le 17 sept. 1793. LOBINHES, Louis. Député de l'Aveyron. Inscrit le 3 octobre. La détention, le bannissement à la paix.
LOFFICIAL, Louis-Prosper. Député des Deux-Sèvres. Inscrit le 2 octobre. La détention, la déportation à la paix.
LOISEAU, Jean-François. Député d Eure-et-Loire. Inscrit le 20 sept. La mort.
LOISEL, Pierre. Député de l'Aisne. Inscrit le 20 sept. La mort avec sursis jusqu'à l'acceptation par le peuple de la nouvelle Constitution. LOISELLERIE. Voy. MMide-LoisoIterie.
LOLIVIER, Jean-Baptiste. Suppléant de la Meuse. Inscrit le 9 octobre. LOMBARD-LACHAUX, Pierre. Député du Loiret. Inscrit le 20 sept. La mort.
LOMONT, Claude-Jean-Baptiste. Députe du Calvados. Inscrit le 20 sept. La détention, la déportation a la paix.
LOMONT, François. Suppléant du Calvados. Non inscrit. LONCLE, René-Charles. Député des Cotcs-du-Nord. Inscrit le 28 sept. La mort.
LONGCHAMP. Voy. Jouenne Longchamp.
LONQUEUE, Louis. Suppléant d'Eure-et-Loiro. Ne figure pas au procès*verbal. Inscrit le i4 juiltet i793.
LOUCHET, Louis. Député de l'Aveyron. Inscrit le 26 sept. La mort dans le plus bref délai.
LOUIS, Jean-Antoine. Député du Bas-Rhin. Inscrit le 20 sept. La mort. LOUVET DE COUVRAY, Jean-Baptiste. Élu député du Loiret pour remplacer Condorcet qui avait opté pour un autre département. Inscrit le 20 sept. La mort, sous la condition expresse de surseoir jusqu'après l'établissement de la Constitution.
LOUVET, Pierre-Florent. Député de la Somme. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement & la paix.
LOZEAU, Paul-Augustin. Député de la Charente-Inférieure. Inscrit le 20 sept. La mort.
LUDOT, Antoine-Nicolas, dit Ludot-Cadas, fils. Suppléant de l'Aube. Inscrit le 2i août 1793.
LULIER, Louis-Marie. Suppléant do Paris. Inscrit le 17 novembre i792.
MACE. Suppléant de la Manche. Non inscrit.
MAIGNEN, François. Député de la Vendée. Inscrit le 20 sept. La mort. MAIGNET, Etienne-Cnristophe. Député du Puy-de-Dôme. Inscrit le 20 sept. La mort.
MAÏGNIEZ, Antoine-GhisIain. Député du Pas-de-Calais. Inscrit le 9 octobre. La détention, le bannissement à la paix.
MAILHE, Jean-Baptiste. Député de la Haute-Garonne. Inscrit le 20 sept. La mort, mais si la mort a la majorité, il croit qu it serait digne de la Convention d'examiner s'u ne serait pas utile de retarder le moment de l'exécution.
MAILHE, Joseph. Député du Cantal. Inscrit le 20 sept. Absent. MAILHE, Pierre. Suppléant du Cantal. Inscrit le i7 janvier i793. MAtLLY, Antoine. Député de Saûne-et'Loire. Inscrit Ïe23 sept. La mort. MAMVIELLE aîné, Pierre. Suppléant des Boaches-du-RhoNe. Inscrit le
25 janvier 1793.
MAISSE, fils, Marius-Fëtix. Député des Basses-Alpes. Inscrit le 3 oct. La mort.
MALLARMÉ cadet, Francois-Renë-Aaguste. Député de la Meurthe. Inscrit le 20 sept. La mort.
MALLET, Charles-Philippe. Suppléant du Nord. Inscrit le 28 mai i793.
MAMAROT. Suppléant de l'Ardèche. Inscrit sans date.
MANUEL, Pierre-Louis. Député de Paris. Inscrit le 20 sept. La détention dans un fort, ailleurs qu'à Paris, jusqu'à ce que l'intérêt public permette la déportation.
MAQUART, Jean-Nicolas. Suppléant des Ardennes. Non inscrit. MARAIGUES. Suppléant de la Haute-Marne. Non inscrit. v
M
MARAS, fils, Claude-Julien. Suppléant d Enrc-et-Loire. Inscrit lo 23 nivôse an 11.
MARAT, Jean-Paul. Député de Paris. Inscrit le 20 sept. La mort dans 24 heures.
MARBOS, François. Député de la DrOme. Inscrit le 29 sept. La détention. MARCOZ, Jean-Baptiste-Philippe. Députe du Mont-Blanc. Ne figure pas au procès-verbal. Inscrit le 2 avril 1793.
MAREC, Pierre. Député du Finistère. Inscrit le 25 sept. La détention, le bannissement à la paix.
MAREY.cadet, Nicolas-Joseph. Députéde la Cote-d'Or. Inscrit le 24 sept. La détention comme mesure de sûreté, pendant la guerre, et l'expulsion après que les despotes coalisés contre la France auront posé les armes et reconnu la République française.
MAR1BON-MONTAUT, Louis. Député du Gers. Inscrit le 24 sept. La mort.
MARIETTE, Jacques-Christophe-Luc. Député de la Seine-Inférieure. Ne ngure pas au procès-verbal, fut probablement élu dans une élection complémentaire,. pour remplacer Riaux qui avait refusé. Inscrit le 28 sept. La détention, le bannissement à la paix, néanmoins mis a mort dans le cas où les puissances étrangères feraient quelques efforts en sa faveur. MARIN, Anselme. Député du Mont-Blanc. Ne figure pas au procèsverbal. Inscrit le 19 mars 1793.
MARQUIS. Suppléant du Loiret. Non inscrit.
MARQUIS, Jean-Joseph. Député de la Meuse. Inscrit le 4 octobre. La détention comme otage, responsable sur sa tête des nouvelles invasions que les puissances étrangères pourraient faire sur le territoire de la République le bannissement au moment ou les représentants du peuple croiront pouvoir, sans danger, exécuter cette mesure.
MARRAGON aîné, Jean-Baptiste. Député de l'Aude. Inscrit le 23 sept. La mort.
MARRAST, Pierre. Suppléant de la Haute-Garonne. Inscrit le 14 février 1793.
MARREST, Jean-Denis. (Étienne dans le procès-verbal.) Suppléant de Seine-et-Marne. Non inscrit.
MARTEL, Pourçain. Député de l'Allier. Inscrit- le 20 sept. La mort dans 24 heures.
MARTIN, Félix. Suppléant des Vosges. Non insc~t.
MARTIN-SAINT-ROMAIN, Jean-Baptiste. Député do la. Somme. Non inscrit. La détention, le bannissement à la paix.
MARTINEAU, Jean. Suppléant do la Vendre. Non inscrit. MARTINEAU, Louis. Député do la Vienne. Inscrit le 20 sept. La mort. MARTINEL, Joseph-Mario-PhilIppe. Suppléant de la Dt'ômo. Remplaça Rigaudqui avait ro~so. Inscrit le 30 opt. La détention, le bannissement à la paix.
MARVEJOULS,Pierro.Stanislas. Député du Tarn. Iusoritlo24 sept. La détention et la déportation a la paix.
MASSA, Rnfnn. Député des Aipes Maritimes. Inscrit lo 23 mai 1793. MASSIEU, Jean-Baptiste. Député de 1 Oiso. Inscrit lo 20 sept. Ln. mort. MATHIEU-M1RAMPAL, Jean-Baptiste CHadcs. Député de l'Oiso. Inscrit le 20 sept. La mort.
MAUDUYT, François-Plerre-Ango. Député do Soinc-ct-Marnc. It):.crit lo 2i sept. La mort.
MAULDE-LOISELLER1E, Piorro-Jacques. Suppléant do la Charente. Remplaça Carra qui avait opté pour un autre département. Inaorit !e 20 sept. La détention perpétuelle, sauf à prendre d'autres mesures a l'acceptation de la Constitution, ou à la fin de la guerre.
MAUPASSANT, César. Suppléant de la Loire-Inférieure. Non inscrit. Tué par les Vendéens, au début du soutôvcment.
MAURE, aîné, Nicolas. Député de l'Yonne. Inscrit le 20 sept. La mort. MAUREL, Jean-François. Député d'IUe-et-VUainc. Inscrit te 27 sept. comme suppléant. La détention jusqu'à la paix et i'au'crmissemont do la République; le bannissement ensuite.
MAURICE, Pierre. Suppléant de la Martinique. Inscrit le 10 ventôse an III.
MAUTRY. Voyez Bonnet de Mautry.
MAZADE, JuIlen-Bernard-Dorothée. Député dula Haute-Garonne. Inscrit le 24 sept. La récluaion perpétuelle.
MAZUYER, Claude-Louis. Député do Saùne.et-Loire. Inscrit le 20 sopt. La détention, le bannissement à la paix avec toute sa famille. MHAULLE, Joan-NicoIas. Député do la Loiro-Inféneuro. Inscrit io 23 sept. La mort.
MÉDEUIL. Député do la Martinique. Non inscrit.
MEILLAN, Arnaud. I)~putt< do~ Ha$St~-Pyrcnot~. Inscrit te 3 octobre. La détention, te bannissement après l'an'crmissement do la République. MEJANSAC, Jacques. Mpute dn Cantal. Inscrit !o 4 octobre. La détention, le bannissement & la paix.
~!HLt.INET, François. Députe do la Loh'nMt'icut'c. Non inscrit. La t'dch)sio!i, la déportation la paix.
~H~HNHAU. Impute do ta Chafontc. Refusa. Non inscrit. MHNNHSKOX, Jc~n-Bapt~to. D~pnto de!! At'dcnn<M. Insot'it !o 20 sept. La niot't avec sursis cunuuc jna~, jusqn'apt'~s rt'x<'tHsi~n des HoHrbons, ctcont)U.'tc~i<!iatt'n'j)t<'f'aucas c''t t'cnne'ni onvahirait totcn'itoh'c français o[, dans !c ça. contraire, !< bannissement a !a paix. MHNUAU, tf~nri. Sxppteant do Mainu-ct'Loh't). Inscrit !o 15 oct. 1792. MRUCtHR, C)tartes-l''rançois. Suppioant do la Vendre. luscrit io26 mars
179:
MHRCtHR, Lonis-S~bastio). M)n on Loir-ot-Clior ot. on Suino-at-Oiso, it opta pour co dernier dopartomeut Inscrit k)20 sept. La détention porpt!tucUc.
MKR!GAMP, Saionion. SnppMant dos Landes. Inscrit io~5 sept. MHRUN, da Douai, Phmppe-Antoino. Imputé du Nord. Inscrit !o 23 sopt. La mort.
MHRLIN, do Titionvific, Antoino-CIfristopha. Ë!n dans la Sommo et dans la Mosello, il opta pour co dernier departemont. luscrit to 20 sept. Absout par commission.
MERLINO, Jean-Marie-François. Ddputo do t'Ain. Inscrit !o 21 sept. La mort.
MEYER, Jean-Baptisto. Impute du Tarn. Inscrit le SOsept. La mort. ~)EYNARD, François. Mputô do la Mordog'no. Insoit le 20 sept. La détention pondant ia guerre, sauf a prendre pendant la paix, do la part do la Convention ou de la Législative, les autres mesures do suretd ~e)t~' rate que la circonstance pourrait exiger.
MICHAUn, Jean-Baptiste. Députe du Dout's.InscriUoZOsept. La mort. MICHEL, Guittautne. Députe du Morbihan. Inscrit te ? sept. La détention, la déportation d~s que la sûreté publique !e permettra. MiCHEL, Pierre. Mpute de la Meurtho. Inscrit lu 20 sept. Ladott'utien, ie bannissement ta pai?f.
MICHET, Antoine. Député de Rhone-et-Loire. Inscrit le il octobre. La détention perpétuelle.
MIDY, Fran~oit:. Suppléant de la Mayenne. Non inscrit.
MILHAUD, Jean-Baptiste. Député du Cantal. Inscrit le 20 sept. La mort dans les 2i heures.
MILLARD, Charles. Suppléant do Saone-et-Loire. Inscrit le 16 nivôse an Il.
MILLS, Jaan-Baptiste. Député de Saint-Domingue. Inscrit le i5 pinviose an 11.
MIRANDE, Nicolas. Suppléant du Cantal. Inscrit le i5 frimaire an II. MOLLET, Jean-Luc-Anselmo. Député de l'Ain. Inscrit le 28 sept. La détention et le bannissomont quand ta sûreté publique le permettra. MOLLEVAUT, Etienne. Député de la Meurthe. Inscrit !e 20 sept. La détention, le bannissement ~paix.
MOLTEDO, Antoine. Député de la. Corse. Inscrit, io 23 nov. La détention pendant la guerre.
MONESTIER, Jean-Baptiste-Benoît. Député du Puy-de-Dôme. Inscrit le 20 sept. La mort.
MONESTIER, Pierre-Laurent. Député de la Lozère. Inscrit le 20 sept. La mort avec sursis jusqu'à la paix.
MONMAYOU, Joseph. Député du Lot. Inscrit le 21 sept. La mort. MONNEL, Sunon-Edme. Député de la Hante-Marne. Inscrit le 20 sept. La mort.
MONNOT, Jacques-François-Charles. Député du Doubs. Inscrit le 20 sept. La mort.
MONTÉGUT, François. Députe des Pyrénées-Orientalos. Inscrit le 20 sept. La mort.
MONTGILBERT, Sigismond-Agncs. Suppléant de Saône-ct-Loire. Retnplaça Anacharsis Clootz, qui avait opté pour un autre département. Inscrit le 27 sept. La mort; sursis ja~qu'& l'aB'ermissement de !upa!xetdo!a Constitution, moment auquel le peuplo sera consulté pour confli-moi, un commuer la peina exécution Néanmoins en cas d'invasion. MORDANT, Armand-Louis. Suppléant de rEure. Inscrit le 4 gcrmina! an 111.
MOREAU, Jean. Ddpute de la Meuse. Inscrit te 20 sept. La détention, le bannissement à ta paix;
MOREAU, Marie-François. Députe de Saone-et-Loire. Inscrit le 22 sept. La mort.
MORIN, François-Antoine. Député de l'Aude. Inscrit sans date. La détention, !e bannissement à h paix, sauf à prendre des mesures uttérieures et à prononcer même la peine de mort, en cas d'invasion du territoire A'aocais par l'ennemi. w
MORISSON, Charles-Francois-Cabriel. Député de la Vendée. Inscrit le 20 sept. Refusa de voter, considérant qu'il n'avait pas le droit de juger LouisXVI.
"MORTEGOUTE.Voy.Texier-Mortegonte.
MOTTE. Suppléant des Hautes-Alpes. Inscrit le 80 sept !??. MOULIN, Marcellin. Député de Raone-et-Loire. Inscrit le 5 octobre. La mort; sursis jusqu'après le bannissement des Bourbons.
MOURER, Victor-Nicolas. Suppléant de la Meurthe. Inscrit le 26 juillet i793.
MOURRAILLE. M.-J .-Raymond. Député des Bonehes-du-Rhûne. Refusa. Non inscrit.
MOYRIA. Voy. Jeannet-Moyria.
MOYSSET, Jean. Député du Gers. Inscrit le 22 sept. La réclusion, l'expulsion à la paix.
MUSSET, Jean-Matnurin. Député de la Vendée. Inscrit le 20 sept. La mort.
NÉRAUD. Suppléant de 1 Indre. Non inscrit.
NEVEUE, Étienne. Suppléant des Basses-Pyrénées. Remplaça Dhîriart qui avait refusé. Inscrit le i& novembre. La détention, sauf a prendre à la paix des mesures ultérieures.
NIOCHE, Pierre-Claude. Députe d'Indre-ot Loire. Inscrit le 22 sept. La mort.
NIOU, Joseph. Député de la Charente-Inférieure. Inscrit le 20 sept. La mort.
NOEL, Jean-Baptiste. Député des Vosges. Inscrit le 21 sept. Se récuse. NOGUÈRES, Thomas. Député de Lot-et-Garonne. Inscrit le 80 sept. La réclusion jusqu'à la paix et le bannissement dans un moment opportun. NOUAILLY, Pierre. Suppléant deRhône-et-Loiro. Inscrit le 8 août 1793.
i~r
OBELIN, Mathurin-Jean-Françbis. Députe d'IHe-et-Vilainc. Inscrit !o 20 sept. La détention. la déportation a la paix.
OUVIER-OERENTE, Joseph-Fiacre. Député de ta Drôme. Inscrit sana date. La détention, la déportation à la paix.
OPOIX, Christophe. Député de Seine-et-Marno. Inscrit le 20 sept. La détention, la déportation à la paix.
ORLÉANS (d'), Loais-Philippe-Joseph. DéputédeParis. Inscrit le ~) sept. La mort.
OSSELIN, Charles-Nicolas. Député do Paris. Inscrit le 20 sept. La mort. OUDOT, Charles-François. Député do la Cote-d Or. Inscrit le 20 sept. La mort.
0
PACROS, 8eno!t-No8l. Suppléant dnPny-do-Dôme. Inscrit le 27 prairial
anIII.
PAGANEL, Pierre. Députe de 1-ot-et-Garonne. Inscrit le 20 sept. Amendement deMailhe.
PALASNE.CHAMPEAUX, Julien-François. Dépaté des COtes-dn-Nord. Inscrit le 26 sept. La détention pendant la guerre, comme otage, par mesure do sùreté l'expulsion, aiapaix, du territoire de la République, et peine de mort s'il y rentre.
PANIS, Étienne-Jean. Députe do Paris. Inscrit le 80 sept. La mort. PASCH (sic). Suppléant de Paris. Non inscrit. Probablement PACBE. PASCSAL. Voy. Creuzé-Paschal.
PATRIN, Eugéne-Melchior-Louis. Dépotôdo Rhone-et-Loiro. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement à la paix.
PAUTRIZEL, Jean-Baptiste. Député de la Guadeloupe. Inscrit le 4 ~'uctidor an II.
PAYNE, Thomas. Élu dans l'Aisne, l'Oise, le Puy-de-Dôme et le Pas-deCalais. Il opta pour ce dernier département. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement à la paix.
PÉAN, A. Suppléant de Loir-et-Cher (?). Ne figure pas au procès-verbal. Non inscrit.
PEILLON. Député de Rhone-et-Loire. Non inscrit. Fut probablement remplacé par Lanthenas.
PEILLON, Jean-Noël. Suppléant deSaûne-et-I-oire. Inscrit le 2 janvier 1793. Peut-être le même que le précédent.
PELÉ, Bon-Thomas. Député du Loiret. Inscrit le 25 sept. La détention, !a déportation à la paix.
PELET, Jean. Député do la Lozôro. luscrit le S7 sept. Absent par com-
mission.
PEL1SSIER, Denis-Marie. Suppléant des Boucoes-du-Rhono. Aurait rempincc Carra qui ne ligure pas cependant sur le procès-verbal de ce département. Inscrit le 33 sept. La mort.
PELLETIER. Jacques. Suppléant du Cher. Remplaça Torné qui avait refusé. Inscrit le 27 sept. La mort.
PEMARTIN, Joseph. Député des Basses-Pyrénées. Inscrit le 9 octobre. La détention, le bannissement à la paix.
PEN1ÈRES, Jean-Auguste. Député de la Corrèze. Inscrit !e 20 sept. La mort il demande pour l'avenir l'abolition de cette peine. PÉPIN, Sylvain. Député do l'Indre. Inscrit le 20 sept. La détention, la déportation à la paix.
PÉRARD, Charles-François-Jean. Député de Maine-et-Loire. Inscrit le 20 sept. La mort.
PERES-LAGESSE, Emmanuel. Député de la Haute-Garonne. Inscrit le 2i sept. La réclusion et l'expulsion & la paix, comme mesure de sûreté générale. PEREZ du GIEF, Joachim. Suppléant du Gers. Inscrit !e26aoréalanlII. PERIPÈRE, Jean-Baptiste. Suppléant de Lot-et-Garonne. Inscrit le 28 germinal an 111.
PRRR1N, Jean-Baptiste. Député des Vosges. Inscrit le 21 sept. La mort. PERRIN, Pierre-Nicolas. Député de l'Aube. Inscrit sans date. La détention, le bannissement à la paix.
PERSONNE, Jean-Baptiste. Député du Pas-de-Calais. Inscrit le 26 sept. La détention, le bannissement à la paix.
PETION de VILLENEUVË, Jet ume.* Député d Eure-et-Loir. laserit le 27 octobre. Amendement de Mailhe.
PETIT, Miohel-Edme. Député de l'Aisne. Inscrit le 20 sept. La mort. PETITHOMMR, J~an-Baptiste. Suppléant de Seine-et-Marne. Non inscrit.
PETIT-JEAN, Claude-Lazate. Député de rAMier. Inscrit le 2& sept. La mort dans 24 heures.
PEUVERGUE, Guillaume. Député du Cantal. Inscrit le 5 octobre. La détention, le bannissement à la paix.
PEYRE, Louis-François. Député dea Basses-Alpes. Inscrit le 4 octobre. Amendement de Mailhe.
PEYRIÊS jeune, Jacques. Député do l'Aude. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement à la paix.
PEYSSARD, Jean-Charles. Députa delà Dordogne. Inscrit le 22 sept. La mort.
PFLIEGER aîné, Jean-Adam. Députe du Haut-Rhin. Inscrit le 24 sopa. La mort.
PHILIPPEAUX, Pierre. Député de la S jrthe. Inscrit le 20 sept. La mort exécution prompte.
P1CHOKNIER, Romain. Suppléant de Seine ot-Marne. Non inscrit. P1CQUE, Jean-Pierre. Député des Hautes-Pyrénées Inscrit le 1er octobre. La mort avec sursis jusqu'à la fin des hostilités.
P!ERRET, Joseph Kicolas. Député do l'Aube. Inscrit le 20 octobre. La détention, le bannissement il la paix, comme mesure do sûreté générale. PIETTE des nROIZES.Jean-Baptisto. Suppléant des Ardennes. Inscrit le 30 mai 1793.
PILASTRE deiaBRARDIERE, Urbain-René. Député do Maine-et-Loire. Inscrit le 20 sept. La réclusion, le bannissement à !a paix. PILLOY. Voy. Jo!y-Pii!oy.
PINEL, Pierre. Député de la Manche. Inscrit le 20 sept. La détention, la déportation & la paix.
PINET a!në, Jacques. Député de la Dordogne. Inscrit le 20 sept. La mort. PINET de SAINT-NEXAINT. Suppléant de la Dordogne. Non inscrit. PIORRY, Pierro-Francois. Député de la Vienne. Inscrit le 20 sept. La mort.
PLAICHARD-CSOLTIÈRE, René-François. Député de la Mayenne. Inscrit le 22 sept. La détention do Louis, son bannissement, ainsi que celui de sa famille, à la paix.
PLAZANET aîué, Antoine. Suppléant de la Corréze. Inscrit le 8 août ~93.
PLET-BEAUPRÉ, Pierre-Francois-NicoIas. Député de l'Orne. Inscrit le 21 sept. La mort; sursis jusqu'à ce que l'Assemblée ait pris des mesures pour que la famille des Bourbons ne puisse nuire à la République. PLISSON. Voy. Froger-Plisson.
POCHOLLE, Pierre-Pomponnc-Amédée. Député de la Seine-InMrieure. Inscrit le 24 sept. La mort.
POINTE, cadot, NoëL Député de Rtiôtie-et-Loire. Inscrit iû 23 sept, La mort.
POILROUX, Jacques. Suppléant des Basses-Alpes. Non inscrit. POINTE. Suppléant du Loiret. Non inscrit.
PONTECOULANT. Voy. Doulcet.
POISSON DE COUDREVILLE, Jacques. Député do ta Manche. lu~cnHo
20 sept. La réclusion, la déportation & ta paix.
P01ZEVARA, Pierre. Suppléant du Jtiorbihan. Non inscrit.
POMME, André. Député de la Guyane. Inscrit le i7 avril 1793. PONS, do Verdun, Philippe-Laurent. Député de la Meuse. Inscrit lo 20 sept. La mort.
PONTEN1ER. Suppléant do la Vienne. Non inscrit.
PORCHER DE LISSONNAY, Gilles. Devint plus tard Porcher de Richebourg. Député de l'Indre. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement & la paix.
PORTIEZ, Louis. Députe de l'Oise. Insent le 20 sept. Amendement do Mailhe.
POTTIER, Charles. Députe d'Indre-et-Loire. Inscrit le 8 octobre. La mort.
POTTIER, Louis. Suppléant d Indre-et-Loire. Inscrit le i5 octobre 1792. POTTOFEUX, Polycarpe. Suppléant do l'Aisne. Inscrit le 9 nivôse an II. POULAIN, Célestin. Député de la Marne. Inscrit le 20 sept. La réclusion, le bannissement a la paix.
POULLAIN, Pierre-Claude. Suppléant du Finistère. Inscrit le 11 décembre 1792.
POULLAIN'GRANDPRÉ, Josepn-Clément. Député des Vosges. Inscrit le 2i sept. La mort avec sursis jusqu'à- l'acceptation de la Constitution et l'expulsion des Bourbons exécution en cas d'invasion de la part des ennemis.
POULTIER d'ELMOTTE, Prançois-Martin. Député du Nord. Inscrit le 20 sept. La mort dans 24 heures. PRÉAU. Voy. Beauvais de Préau.
PRECY, Jean. Député de lYpnne. Inscrit le 20 sept. La mort avec sursis jusqu'à l'acceptation de la Constitution.
PRESSAVIN, Jean-Baptiste. Député de Rhone-ot-Loire. Inscrit le 22 sept. Lamort.
PREVOST. Député de la Seine-Inférieure. Figure au procès-Verba!. Non inscrit. Refusa et fut probablement remplacé par Vincent. PRIESTLEY, Joseph. Elu dans l'Orne et dans Rhûne-et-Loire. H rofusa.
PRIEUR, Pierre-Louis. Député de la Marne. Inscrit le 20 sept. La mort. PRIEUR-DUVERNOIS, Ctaude-Antoine. Député de la Côte-d Or. Inscrit le 20 sept. La mort.
PRIMAUDIÈRE (de la), René-François. Député de la Sarthe. Inscrit le 20 sept. La mort.
PROJEAN, Josoph-Étienne. Député de la Haute-Garonne. Inscrit. le 20 sept. La mort.
PROST, Claude-Charles. Député du Jura. Inscrit le 20 sept. La mort. PRUNELLE de LIÈRE, Léonard-Joseph. Député de l'Isère. Inscrit le 26 sept. Le bannissement sans délai, avec toute sa famille, sous peine do mort.
Q
QUANT1N de BESSÉ, Claude-Michel. Suppléant delaSarthe.Non inscrit. QUEINEC, Jacques. Dépntë du Fioistôre. Inscrit le 22 sept. La détention, le bannissement a la paix.
QUINETTE, NlooIas-Maria. Député. de l'Aisne. Inscrit le 20 sept. La mort. QUIOT, Jérûme-Fpançois. Suppléant de la Dr&me. Inscrit le 17 frimaire an II.
QUIRuT, Jean-Baptiste. Député du Doubs. Inscrit le 20 septembre. La réclusion, le bannissement à la paix.
RABAUT-POMIER, Jacques-Antoine, Député du Gard. Inscrit le 24 sept. La mort avec suMi~ jusqu'après la jnotincation de la constitution par le peuple.
RABAUT-SAINT-ÉTIENNE, Jean-Paul. Député de l'Aube. Inscrit le 20 sept. La détention !o bannissement A la paix.
RAFFRON du TROUILLET, Nicolas. Députe de Paris. Inscrit le 20 sept. La mort dans 24 heures.
RAMEAU de la CERIE, Juste. Député de la Cote-d'Or. Inscrit le 26 sept. Le bannissement perpétue!, sans préjudice '~es mesures à prendre contre sa famille.
RAMEL- NOGARET, Dominique-Vincent. Députe de l'Aude. Inscrit le 20 sept. La mort.
RAMONBORDES. Suppléant des Landes. Non inscrit.
'RANSON. Suppléant du Nord. Non inscrit.
BAUX. Député des Ardennes. Refusa. Non inscrit.
RÉAL, Dominique-André. Député de Hsère. Inscrit !e 29 sept. La détention provisoire, par mesure de &ûreté généra! sauf à commuer cette peine, dans des temps plus calmes, on un bannissement perpétuât. REBECQU!, Francots-Tropbims. Député des Bouches-du-Rhône. Inscrit !e 24 sept. La mort.
RÉCHIN. Député de Saint-Domingue, Inscrit le i5 pluviôse an II. RËGKAULD de BRETEL, Charles-Louis-Francois.DopMMdc la Manche Inscrit le 22 sept. La détention, lo bannissement à la patx.
RÉGU!S, Claude Louis. Député des Bassos-Alpea. Inscrit le 24 octobre. La détention, lo bannissement & la paix, sous peina do mort. REVEL, Fi'at~la-Cornat'd. Suppléant de !a Sa;ne-InMrioure. iMerit le 3 août 1793.
T~
REVELLIÈRE-LÉPEAUX (de la),Lonis-Marte. Député de Maine-et-Loire. Inscrit le 20 sept. La mort.
REVERCHON, Jacques. Député de Saone-et-Loire. Inscrit le 80 sept. La mort.
REWBELL, Jean-François. Député du Haut-Rbio. Inscrit le 82 sept. Absent par commission.
REYNAUD, Claude-André-Benoist. Députe de la Haute-Loire. Inscrit le 20 sept. La mort.
RIAUX. Député de la Seine-Inférieure. Refusa et fut remplace par Mariette. Non insc~t.
RIBEREAU, Jean. Député de la Charente. Inscrit le 26 sept. La mort. RIBET, Jacques. Député de la Manche. Inscrit le 31 sept. La mort avec la réserve qu'il y sera sursis jusqu à ce que touto la race des Bourbt<as ait quitté le territoire de la République.
RICARD, Xavier. Suppléant du Var. Non inscrit.
RICHARD, Joseph-Ëtienne. Député de la Sarthe. Inscrit le 20 sept. Lamort. RICHAUD, Hyacinthe. Suppléant de la Seine-et-Oise. Inscrit le 22 octobre i79&.
RICHEBOURQ. Voy. Porcher.
RICHEBOURG. Suppléant de Saint-Domingue. Non inscrit.
RICHOUX, Louis-Joseph. Député de l'Eure. Inscrit le 25 novembre. La détention, le bannissement à la paix.
RICORD, Jean-François. Député d'à Var. lascrit le 23 sept. La mort. RIGAUD, Michel-Louis. Député de la Drome. Inscrit le 23 sept. Refusa. RÏTTER,Francois-Joseph.DëputéduHaut-Rhm. Inscrit le20sept.La mort. RÏVAUD-DUVIQNAUD, François. Député de la Haute-Vienne. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement à la paix.
RIVERY, Louis. Député de la Somme. Inscrit sans date. La détention. RÏVtERE, PiarM. Suppléant de la CoïfeM. Inscrit le 8 ao&t iT~. NVtÈRES. Voy. Gépacd d~ RMaros.
ROBERJOT, Claude. Suppléant de SaeM-et-LMM. laserit le sa bruBMaM an H.
ROBERT, ~ransois. Mpuie J~ Paris. ïsscrit la3û ~pt. La BMt
ROBERT, Michel. Député dos Ardennes. Inscrit le 20 sept. La mort. ROBESPIERRE jeune, Augustin-Bon-Josoph. Député de Paris. Inscrit le 27 sept. La mort.
ROBESPIERRE aîné, Maximilien-Marie-Isidoro.Ëlu dans le Pas-de-Calais et & Paris. Il opta pour ce dernier département. Inscrit le 20 sept. La mort. ROBIN, Louis-Antoine. Député de l'Aube. Inscrit le 20 sept. La mort. ROCHEGUDE, H~nri. Député du Tarn. Inscrit le 25 sept. La détention et le bannissement à la paix.
ROCHEJEAN, Marie -Philibert. Suppléant de Loir-et-Cher. Ne flguro pas au procès-verbal. Inscrit .le 1er frimaire an II.
ROLAND de la PLATIÈRE, Jean-Marie. Député do la Somme. Refusa. Non inscrit.
ROMME, Charles-Gilbert. Député du Puy-de-Dôme. Inscrit sans date. La mort.
ROQUELAURY. Voy. Benazet-Roquelaury.
ROUAULT, Joseph-Yves. Député du Morbihan. Inscrit le 33 sept. La réclusion, l'expulsion & la paix.
ROUBAUD, Jean-Louis. Député du Var. Représentant le district de Grasse, il at plus tard partie de ladéputatioudes Alpes-Maritimes. Inscrit le 22 sept. La mort.
ROUGEMONT, Ignace. Député du Mont-Terrible. Inscrit le 4 mai 1793. ROUSSAU. Voy. Chaudron-Roussau.
ROUSSEAU, Jean. Suppléant de Paris. Inscrit le 87 sept. 1792. ROUSSEL, Claude-Jean. Député de la Meuse. Inscrit le 21 sept. La détention, le bannissement à la paix.
ROUSSELET. Suppléant de la Seine-Inférieure. Non inscrit. ROUX, Jean-Pierre-Félix. Suppléant de l'Aveyron. Inscrit le 23 janvier 1794.
ROUX, Louis. Député de la Haute-Marne. Inscrit sans date. La mort. ROUX DE fAZILLAC, Pierre. Députe de la Dordogne. Inscrit leSOgept. La mort.
ROUYER, Joac-Pascal. Député do l'Hérault. Inscrit le 20 sept. La mort. ROTIZFT, Jean-Marie. Député de la Haute-Gare: .ne. Inscrit le 2i sept. La réclusion à temps, comme mesure da sûreté générale.
ROUZIER de FLAGEAT, Antoine. Connu dans lesbiographiessousionom de Fiagéas. Député de la Haute-Loire. Inscrit le 23 sept. La mort. ROVËRE (de), marquis de FonTielIe,Stanislas-Josoph-Francois-Xavior. Député des Boaches-du-Rhôna. Inscrit le 20 sept. La mort. ROY, Denis. Député de Seine-et-Oise. Inscrit le 21 sept. La mort, sursis jusqu'à la ratincation de la Constitution pai le peuple.
ROYER, Jean-Baptista. Député de rAin.Inscritle2isept.La détention et le bannissement & la paix.
ROZIÈRES (le général). Député de Bruxelles. Inscrit par erreur dans le T~M<MM de la Co~M~o~.
RUAMPS, Pierre-Charles. Député de la Charente-Infëricuré. Inscrit le 2i sept. La mort.
RUAULT, Alexandre-Jean. Députe de la 9eine-Ini8neure. Inscrit le 21 sept. La détention, le bannissement après l'anërmissement do la République.
RUDEL du ~ÎIRAL, Claude-Antoine. Député du Puy-de-Dôme. Inscrit le 25 sept. La mort.
RUDLER, François-Joseph. Suppléant du Haut-Rhin. Inscrit lé 30 no~ vembre i792.
RUELLE, Albert. Député d'Indre-et-Loire. Inscrit lé 29 sept. La mort conformément au code pénal. H demande que l'Assemblée examine si, socs des rapports politiques, il ne serait pas de l'intérêt public de commuer la peine ou d'en suspendre l'exécution.
RUHL, Philippe. Député du Bas-Rhin. Inscrit le S) sept. Absent par commission.
RUSTE. Suppléant de la Martinique. Non inscrit.
SABARTHÉ, suppléant de l'Audo. Non inscrit.
SABATHIER. Député de la Guadeloupe. Non inscrit.
SACY (de), Michel. Député de la Haute-Garonne. Inscrit le 21 sept. La mort; il demande, si cette opinion passe, que l'Assemblée discute le point de savoir s'il conviendra à Fintéret public que l'exécution ait lieu sur-lechamp, ou qu'elle soit différée; cette proposition est indépendante de son
Tceu.
SAINT-ANDRÉ. Députe de la Guadeloupe. Non inscrit.
SAINT-ANDRÉ (Jean-Bon). Voy. Bon.
SAINTE-FOY. Voy. Jay de Sainte-Foy.
SAINT-JUST (de), Antoine-Louis-Léon-Florelle. Député de l'Aisne. Inscrit le 2I sept. La mort.
SAINT-MARTIN, François-Jérome-RiCard. Député de l'Ardêche. Inscrit le ? sept. La réclusion, le bannissement quand la sûreté publique le permettra.
SAINT-MARTIN-VALOGNE, Charles. Député de l'Aveyron. Inscrit le 29 sept. La détention, le bannissement & la paix.
SAINT-PIERRE. Voy. Bernardin.
SAINT-PRIX. Voy. Souboyra-Saint-Prix.
SAINT-ROMAIN. Voy. Martin-Saint-Romain.
SAINT-SAUVEUR. Voy. Boucher-Saint-Sauvour.
SALADIN, Jean-Baptiste-MicheL Députa de la Somme. Inscrit le 20 sept. La mort.
SALCETTE (de la). Voy. Colaud de la Saloette.
SAGESSES. Suppléant de l'Aveymn. Non inscrit.
SAUCETÏ, Christophe. Députe de la Corse. Inscrit le ? sept. La mort.
s
SALLE, Jean-Baptiste. Député de la Meurthe. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement à la paix.
SALLELES, Jean. Députe du Lot. Inscrit Ie2i sept. La réclusion le bannissement à la paix.
SALLENGROS, Francois'Albert-Boniface. Députe du Nord. Inscrit le 26 sept. La mort.
SALMON de MEZIÈRE, Gabriel-René-Louis. Députe dela Sarthe. Inscrit le 20 sept. La réclusion, l'expulsion à !a paix et après l'anormissement de la Constitution.
SANADON, Jean-Baptiste. Député'des Basses-Pyrénées. Inscritle ii oot. La détention jusqu'à ce que la République soit reconnue par les puissances de l'Europe le bannissement alors, sous peine de mort.
SARTRE aîné, Marc-Antoine. Suppléant du Lot. Inscrit le 14 thermidor an III.
SAURINE, Jean. Pierre. Député des Landes. Inscrit le 29 sept. La détention de Louis et de sa famille dans un lieu sûr, jusqu'à la paix, sauf à prendre alors les mesures les plus utiles.
SAUTAYRA, Pierre-Barthélemy. Député de la DrOme. Inscrit le 20 sept. La mort.
SAUTEREAU, Jean. Député de la Nièvre. Inscrit le 20 sept. La mort. SAUVET, Gervais. Député de la Manche. Inscrit le 20 sept. La réclusion, la déportation à la paix.
SAVARY, Louis-Jacques. Député de l'Eure. Remplaça Carra qui avait opH pour un autre département. Inscrit le 2i sept. La détention jusqu'à la paix et l'acceptation de la Constitution par le peuple.
SAVORNIN, Marc-Antoine. Député des Basses-Alpes. Inscrit le 25 oct. Amendement de Mailhe.
SECONDS, Jean-Louis. Député de l'Aveyron. Inscrit le 27 sept. La mort.
SEGUIN, PhUippe-CharIes-François. Député du Doubs. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement a la paix.
SELLIER, Gérard. Suppléant de la Somme. Inscrit le 4 octobre i78B. SERGENT, Louis. Député de Paris. Inscrit le 20 sept. La mort. SERRE, Jean-Joseph. Député des Hautes-Alpes. Ineorit le 20 sept. La détention, le bannissement à la paix.
SERRES, Jean-Jacques. Député de lIsle-de-Frauce. Inscrit le 8 octobre 1793.
SERVAL Voy. Le Blanc de Serval.
SERVEAU-TOUCHEVALIER, François. Député de la Mayenne. Inscrit le 20 sept. Amendement de Bissy.
SERVIÈRES, Laurent. Député de la Lozère. Inscrit le 27 sept. La mort dans le cas seutement où l'ennemi envahirait le territoire français jusquelà, réclusion dans un lieu de sûreté.
SERVQNAT, Joseph-Sébastien. Député de l'Isère. Inscrit le 1er octobre. La réclusion, le bannissement à la paix sous peine de mort. SEVESTRE, Joseph. Député d'Ille-et-Vilaine. Inscrit la 20 sept. La
PMrt,
SIBLOT, Claude-François-Bruno. Député de la Haute-Saône. Inscrit le 20 sept. Amendement teMailhe.
SIEYÈS, Emmanuel-Joseph. Élu dans la Gironde, l'Orne et la Sarfhe, il opta pour ce dernier département. Inscrit sans date. La mort. SILLERY (Brulard, comte de Genlis, marquis de), Charles-Alexis. Député de la Somme. Ne ngure pas au procès-verbal: Inscrit le 20 sept. La détention, ainsi que celle de sa famille; leur bannissement après l'anermissement de la République,
S1MOND, Philibert. Député du Bas-Rhin. Inscrit le 20 sept. Absent par commission.
SI~~NEAU, K~otibert-Loma. Suppléant des Deux-Sèvres. Non inscrit. SIRUGUE, Marc-Antoine. Suppléant de la Cûte-d'Or. Inscrit le 16 prairial ao!n.
SOULIGNAC, Jean-Baptiste Député de la Haute-Vienne. Inscritle 2& sept. La détention, le bannissement à la paix sous peine de mort. SOLONIAC, Pierre. Député du Tarn. Inscrit le 15 octobre. La détention et le bannissement à la paix.
SOPBEYRAN-SAINT-PRIX,Hector.Députédel'Ardèche.ïnscrit!e20sopt. La mort avec sursis jusqu'à la paix et après l'expulsion des Bourbons. S.OUBRANY, Pierre-Amable. Député du Puy-de-Dôme. Inscrit sans date. La mort.
SOUHAIT, Joseph-Julien. Député des Vosges. Inscrit le ler octobre. La mort; il demande, comme législateur, que la Convention examine s'il ne serait pas utile de surseoir jusqu'à l'acceptation de la Constitution. Cette proposition est indépendante de son vote comme juge.
SOUILHÉ. Suppléant du Lot. Non inscrit.
TAILLANDIER DU PLAIX. Suppléant du Cher. Non inscrit. TAILLEFER, Jean-Guillaume. Député de la Dordogne. Inscrit le 30 0ctobre. La mort.
TALLIEN, Jean-Lambert. Député de Seine-et-Oisa. Inscrit le 20t sept. La mort.
TALOT, Michel-Louis. Suppléant du Maine-et-Loire. Inscrit T sept. i793.
TARTU, Jean-François. Suppléant de la Loire-In~rieure. Inscrit le 22 février 1793.
TAVEAU, Louis-Jacques. Députe du Calvados. Inscrit le 84 sept. La mort avec sursis jusqu'au cas où les puissances ëtrangèrea met~ient le pied sur le territoire français, ou jusqu'à l'acceptation de la Constitution.
TAVERNEL. Député du Gard. Inscrit sans date. Refusa. Fut remplacé par Berthezène.
TELLIER, Armand-Constant. Député de Seino-et-Mam~. Inscrit le 20 sept. La mort.
TERRAL, Joseph. Suppléant du Tarn. Inscrit le 18 juin 1793. TESSIÉ-DUCLUSEAUX, Joseph-Françoqs-Alexandre. Suppléant de Maine. et-Loire. Non inscrit.
TEXIER. Suppléant de la Vienne. Non inscrit.
TEXIER-MORTEGOUTE, Michel. Député de la Creuse. Inscrit to~Q sept. La détention.
THABAUD.BOIS-LA-REINE, Guillaume. Député de l'Indre. ~scr~tle~O sept. Amendement de Mailhe.
T9IBAUDEAU, Aï~ne-Claire. Député de la ViLenne, Inscrit sept. La mort.
T
THIBAULT, Alexandre-Marie. Député du Cantal. Inscrit le 28 sept. La détention de Louis son bannissement à la paix, celui de sa famille et de tous les Bourbons.
THIERRIET, Claude. Député des Ardennes. Ne figure pas au procèsverbal. Inscrit le 20 sept. La détention perpétuelle.
THIRION, Didier. Députa de la Moselle. Inscrit le 20 sept. La mort. THOMAS, Jean-Jacques. Députe de Paris. Inscrit le 20 sept. La détention jusqu'à la paix, et la mort dans le cas d'envahissement du territoire français de la part des puissances étrangères.
THOMAS DE LA PRISE, Charles-Jean-Étienne. Suppléant de l'Orne remplaça André qui avait refusé. Inscrit le 23 sept. La mort avec sursis jusqu'au cas ou l'ennemi envahirait le territoire français.
THOUMIN, François. Suppléant de la Mayenne. Inscrit le 20 juin i793. THURIOT DE LA ROSIÈRE, Jacques-Alexis. Député de la Marne. Inscrit le 20 sept. La mort.
TISON. Suppléant de la Sarthe. Non inscrit.
TISSERAND. Député de la principauté de Salm. Inscrit par erreur dans le Tableau de la Co~eeM«o)î.
TOCQUOT, Charles-Nicolas. Député de la Meuse. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement à la paix et jusqu'à ce que les puissances de l'Europe aient reconnu l'indépendance de la République.
TOPSENT, Jean-Baptiste-Nicolas. Député de l'Eure. Inscrit le 24 sept. Absent par maladie.
TORNÉ, Pierre-Anastase. Député du Cher. Refusa. Non inscrit. TOUCHEVALIER. Voy. Serveau-Touchevalier.
TOUDIC, Pierre. Suppléant des Côtes-du-Nord. Inscrit le 29 noreal an in.
TOULOUZE, Jean-Joseph. Suppléant de l'Ardèche. Inscrit le 22 ventôse an IL
TOURNIER, Jean-Laurent-Germain. Député de l'Aude. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement à la paix, comme mesure de sûreté générale.
TREHOOARD, Bernard-Thomas. Suppléant d'IUe-et-Vilaine. Inscrit le 4 août 1793.
TREILHARD, Jean-Baptiste. Député de Seine-et-Oiae. Inscrit le 20 sept. La mort < sursis à l'exécution, pour le plus grand intérêt de la République.
TRIDOULAT, Louis-Gaspard. Suppléant du Tarn. Inscrit le 83 septembre i783.
TROUILLET (da). Voy. Raaron du Trouillet.
TM~LLARD~ Naroiasa. pëpaté de la Cote-d'Or. Inscrit le 20 sept. La mort.
TURREAU, Louis. Député de rYoone. Inscrit le 20 sept. La mort.
v
VACHERON, Jacques-Théodore. Suppléant de Seioe-ot-Marne. Non inscrit.
VADIER, Mar'Guillaume-Alexis. Député de l'Ariège. Inscrit le 2i sept. La mort.
VALADY. Voy. Izam do Valady.
VALAZE. Voy. Dufriche de Valazé.
VALDRUCHE, Joseph-Arnould. Député de la Haute-Marne. Inscrit le 20 sept. La mort.
VALLÉE, Jacques-Nicolas. Suppléant de FEure. Remplaça AIMtte qui avait opté pour un autre département. Inscrit le 22 sept. La détention jusqu'à ce que la souveraineté du peuple français, son gouvernement républicain, soient reconnus par tous les gouvernements de l'Europe alors, l'expulsion de -Louis et de tous les prisonniers du Temple, hors le territoire de la république il vote néanmoins pour le dernier supplice, dans le cas oit les armées ennemies pénétreraient sur le territoire français. VARDON, Louis-Aloxandre-Jacques. Député du Calvados. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement la paix.
VARLET, dit de la Vallée, CnarIcs-Zachée-JosepIt. Suppléant du Pas-deCalais. Remplaça Robespierre, aîné, qui avait opté pour Paris. Inscrit le 28 sept. La détention, le bannissement à la paix sous peine de mort. VASSEUR, Alexandre. Suppléant de ta Somme. Inscrit le 27 nivôse ah H.
VAUCHËR, Marc-Denis. Député du Jura. Inscrit le 22 sept. No prit pas part au vote.
VAUGEOIS.Jean-Francois-Gabriel. Suppléant de Paris. Inscrit le ii arril 1793.
VEAU DE LAUNAY, Pierre-Louis-Athanase. Suppléant d Indre-et-LoiM. Inscrit le 9 nivôse an II.
VENAILLE, PieiTô-Ëtienno. Suppléant de Loir-et-Cher. Remplaça Bernardin de Saint-Pierre qui avait refusé. Inscrit le 30 sept. La mort. VENARD, Henri-Étienne. Suppléant de Seine-ot-Oiso. Inscrit le 18 juillet 1793.
VERDOLIN, Jacques. Député des Basses-Alpes. Inscrit le 3 octobre. La détection, te bannissement & la paix.
VERGNIAUD, Pierre-Victumien. Député de la Gironde. Inscrit le 20 sept. Amendement de Maitho.
VERLEY. Député de Bruxelles. Inscrit par erreur dans le ~M<MW de la Convention.
VERMOND, Alexis-Joseph. Député des Ardennes. Inscrit le 20 sept. La mort avec sursis, jusqu'au cas où l'ennemi envahirait le territoire français. VERNEREY, CharIes-Baptiste-François. Député du Doubs. Inscrit le 20 sept. La mort.
VERNIER, Théodore. Député du Jura. Inscrit le 8i sept. La détection, le bannissement à la paix.
VERNIN, Pierre-Joseph. Député de l'Allier. Refusa. Remplacé par Vidalin.
VIDAL, Jean. Suppléant des Basses-Pyrénées. No ngure pas au procèsverbal. Inscrit le 3 octobre i793.
VIDALIN. Suppléant de l'Allier. Remplaça Vernin. Inscrit le 29 sept. La mort. Décédé en 1793, fut remplacé par Chabot.
VIDALOT, Antoine. Député de Lot-et-Garonne. Inscrit le 20 sept. La mort.
VIENNET, Jacques-Joseph. Député de l'Hérault. Inscrit le 20 sept. La réclusion jusqu'à la paix, ou jusqu'à ce que les puissances de l'Europe aient reconnu l'indépendance de la République. Le bannissement alors sous peine de mort.
V1GER DES HUBINIERES, Louis-Francois-Sébastien. Suppléant de Maine-et-Loire. Inscrit le 27 avril 1793.
VIGNERON, Claude-Bonaventure. Député de la Haute-Saône. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement la paix.
VtLLAR, Noël-Cabriel-Luce. Député de la Mayenne. Inscrit le 30 sept. La détention, le bannissement à la paix.
VILLEDIEU. Voy. Laurence.
VILLERS, François. Député de la Loire-Inférieure. Inscrit le 22 sept. La mort.
V1LLETARD, Edme-Piorre-Atexandre. Suppléant de l'Yonne. Inscrit le 25 janvier 1793.
VILLETTE, Charles. Député de l'Oise. Inscrit le 86 sept. La réclusion, le bannissement à la paix.
VINCENT, Pierre-Charles-Victor. Député de la Seine-Intérieure. Ne figure pas au procès-verbal. Fut probablement élu dans une élection complémentaire pour remplacer Prévost qui avait refusé. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement et celui de sa famille lorsque la nation le jugera convenable.
VINET, Pierre-Étienne. Député de la Charente-In~rieure. Inscrit le 24 sept. La mort.
VIOLAINES. Voy. Garnier de Violaines.
VIQUY, Jean-Nicolas. Député de Seine-et-Marne. Inscrit le 81 sept. La détention, le bannissement à la paix.
VITET, Louis. Député de Rhûne-et-Loire. Inscrit le 22 sept. La détention et le bannissement de la race des Bourbons.
VIZIEN. Suppléant de FIndre. Non inscrit.
VOULLAND, Jean-Henri. Député du Gard. Inscrit le 24 sept. La mort.
WALP. Suppléant de l'Hérault. Non inscrit.
WAUDELAINCOURT, Antoine-Hubert. Suppléant de la Haute-Marne. Remplaça Drevon qui avait refusé. Inscrit le 20 sept. Le bannissement. WOLF. Député de Mons. Inscrit par erreur dans le Tableau de la CoMceMMoM.
~v
YGER, Jean-Baptiste. Député de !a Seine-Inférieure. Inscrit le 8i sept. La détention, le bannissement à la paix.
YSABEAU, C~ade-Aloxandro. Dépaté d'Indre-et-Loire. Inscrit la 25 sept. La mort.
Z!
ZANCHACOMÏ, Bis, Joseph. Députe de la Meurthe. Inscrit le 20 sept. La détention, le bannissement quand la sûreté publique le permettra.
Y
AU LIEU DE
Amar, Andr~.
Arrighi, Jean.
Bahey, Athanago-Mane.
Baby, J.-F.
Bancat, Henn.
Barthélemy. 18 janvier.
Battetior.
Beauvais de Préaux.
BMautt, Mathieu-Gervais.
Billaud-Varennes.
Birotheau.
Blanqui, Dominique.
Blauval-Artaud.
Bo, Jean-Baptiste.
Boilleau, suppléant.
Boilleau, Jacques.
Boisset, Joseph.
Bonnet, Pierre-FréJéric-Domtnique. BoNnet-Ch~banoUe.
Bontiior d'Atco, Ange.
Boyavai, Louis-.Laurent.
Brissot.
Calés, Jean-Marie.
Cambon, Joseph.
CastlUon ou Caatilhon.
ChaignarJ.
Chassel, J.-J.
Chatry Lafosse, Jacques-Samuel. Chaudron-Rousseau.
Chevalier.
Chôme!.
Clootz (le baron Anacharsis).
Condorcet (Caritat de).
Cormfustier, Simon-Joseph.
Coupé, Jean-Marie.
Courtes.
Couatard.
Dartigoyto.
KRRATA
LISEZ
./i<)M6)~ Je<m-jPtetva-Md)'e.
~.)ftp?t~ Je(M-I7MKtKM.
Ba&< ~MM<Me-M<trM-err< JSa&y, Jcct~-JFt'~iço~.
Bancal des JMcn' Je<nt-7~ttt*t. B<n'(7te~My. 18 février.
Battell ier.
Beauvais de jP~ow.
Bidault, ~~Mt'eitt-M&th!Ctt-Gere<Ha. 7~tft!- ~(M'ettKe.
Btt*OttCOHt.
B!()t!~Mt, Jeont-DfMMitt~Me.
B~MC<t~lrt<tMM.
Bo, Je~t-B~pttsM-Je~we.
Bo!ftt <t~!< St<pF~<Htf.
JKotHectn, jeutte, y<tcgtMs.
Boisset, ~OS<!p?t-~LtttO<M<?.
Bo)t!Mt, PterM- jF)*<!Htc~M -J)o)KUM~)te. Bo<t6t-C~a6a~o<!ë.
B<MtKMf d'~l!co, Ange-Elisabeth-Lotcis~LtttOtKe.
jBo~<H)<t~ C7KM'!M-LoMtS-Z(MM'Mt. Brissot de T)~r~t!<e.
C<tMf!, 6eo)~es-M<n':6.
C<nK&on, P<e)'yoMp?t.
Ca~tf~oM.
cym~K~~t.
Chasset, C~<H'6S-~LMtOM!<
C~Ktt)*~ Lafosse, P~yC-J<M~MM-S<tMMe!.
C~MUtdfOK-RoM~saM.
Chevallier.
C~owe!, L.-T.
C!<Mt< 6f6n))t Je<t)t-B<tptM(e de C~OOt~ d<<J.M<~t'~aM!
Cotdot'cet ~C~'ttott, MMf~M~ de). CoM~)Mt:er, J<'<*<mco~-Jos<!pA.
Coupé, Jac~Mes'~ohë!.
Courtois de Longuiort.
CotMtcfd de JMeMy.
JD<M't~oey<~
Petiste, Aiexandre-Edme-DavM.
Debry, Jean.
DecMzeaux.
De&nnon.
Detaorôix, Charles.
Delagneale.
Delbreil.
DeMUe.
DeraMy, Eustache.
Deschamps.
Demoulins, Camille.
DetdcM.
Doulcet, marque de Pomtôeoulaat, Gustave.
Dreavon.
D~M~J~c~Mr ou Dubouchet.
Dubreil Chambardel.
DaMsche.
Dugenne ou Dugesne.
Dnpoïtt, Jacob.
Duport.
Dnpuy, C.-F.
Dupuis ou Dupuy, J.-B.-C..H.
Duquesnoy, Ernest.
Dyzès.
Eulart.
Expert.
Ferrand, Anthehne.
Feurtin-ChedanBeau, Attguste-RolamdJean-Antoine.
D<M!~d, .AtMKMtdye'JMNM.
De~, jMM-~MtOtMB~M~t.
DecM~efttM' de la Flotte.
De~M'OMM <tM C~<tjMK~-M.
Det<MfOt<c de C<MM(<Mt~ C&«r~.
D~«MBe.
D~M!.
D~!ect!!e.
D~<M<y, JMK-J<Mep&-BtMM«)!
DMMKMpS.
JO~MOMKMS, B~MO<t-C<tM~e.
DMtWeM.
jOoM! comte de PcM~eoM~t, Louis. CtMt<tM.
.Df~tMMt.
DM60MC&<t.
D<ttMM~C&<M!t6<t~
~)M~e&
Dugenne.
DttpCMt, J<MO&-ZûM~.
DMpo* <KpM~ du JMbM<M(MtO.
Dupuis, C.-F.
DMpM~ ~B.-c.-N.
DttgMMMOy, B~MMt-D<MKtM~Me-Ff<Mt6<t~~Mep&.
Dy~&it.
BM&)~<.
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CHANGEMENTS SURVENUS DANS LA REPRESENTATION DES DÉPARTEMENTS
Atn.
FERRAI!), Anselme, premier suppléant, admis, le i8 Mût 17U3, à remplacer MOLLET, demispiommire df iaveiilu se plaignait, le 2 octobre suivant, de uo pas avoir encore son décret d'admission. ROGER, exclu de la Convention, y fut réintègre le 8 décembre 1794. JAGOT, décrète d'arrcst&tion le 10 prairial au Hl, fut ensuite amnistie. BLANC, inscrit !e 20 germinal an It, siégea peut-être? 2
Atane
POTTOFHUX remplaça PAYNË dès le début. Ayaut donné sa démission, le 8 novembre 1792, il fut remplacé le même jour par BOLCHEREAU. Le 6 brumaire an Ht, l'ottoCaux ayant été. acquitté par le tribunal révolutionnaire, il demandait à remplacer Condorcet ou Saint-Just. QUINETTE, livré, en a\riM793, aux Autrichiens par Dumouriez, ne fut pas remplacé. Le 16 août 1793, DUPINse plaignait de Ferreu!* faite au procès-verbal de la Convention; il y était annoncé qu'il avait donné sa démission et qu'on avait appeté .son suppléant, alors qu'il n'était pas démissionnaire arrêté le 22 thermidor an 111, comme voleur, il fut eNsuito acquitté. CONDORCET, mort à Bourg-la-Reine, en avril 17U4, fut remplacé par DOHMAY et SAINT-JCST, guillotiné le 10 thermidor an M, fut remplacé par DEQUIN FOCQUiER avait probablement refusé de siéger. AiM<~
VEMN1N ayant refusé, fut remplacé par VIDALIN qui mourut apr~s le procès de Louis XVI, et fut suppi~ par CHABOT, lo 30 juin 1793. FORESTIER, t. tour dceMer fette tf'te, nous moutt dd paMour))' I« 7~ vo)ut))fe des profCfi-tft'ba'n! de ta Cfttn'Mtiof t)«t)g)'A )« '«'ta que uuttt! avons «tfp'ft~ à fe tt'Mait, it t'ea) pt'otMtttctMont g'fMé ()uc)')U(M o'fetx'x '(')<' uou< MftoM heuteMt. 'te <oi)' M<')if)~e)'.
0
décrété d'arrestation, le 5 pra.ir!at M III, et d~or~M d'accusation, le 8, fut ensuite amnistié. DELEAGE et DU8ARRY, suppléants, siègèrent inégalement, anoum vaoanoa ne s'étant produite dans ce département, et n'ayant pas été appâtés par le tirage au sort.
Maaac8-A!j[)tca.
VËRDOUN, décidé au commencement de 1793, fut remplacé, le 3 juin, par BOURET. Exclus après le 3i mai, MAISSE et PEYRE furent réintégrés le 8 décembre 1794 dans le sein de la Convention. Il est probable que POILROUX ne siégea pas.
Mtm<te<t*AJtj)ea.
CAXHNEUVE et SERRES, exclus le 31 mai, furent réintégrés te 8 décembre 1794. BARETY écrivit le5juiUet 1793, qu'il donnait sa démission pour cause de santé et qu'il attendrait l'arrivée de son suppléant. Fut peut-être remplacé par CHAUVET ou par MOTTE.
Ardêche
GARILHE et SOUBEYRAN exclus après 1~ 31 mai, furent réintégrés le 8 décembre ~794. CORENFUSTIER, démissionnaire le i2 août i793, retirait sa démission trois jours après. GAMON, mis hors la loi le 28 juillet 1793, fut rappelé en i795 il fut remplacé par TOULOUZE, qui continua de siéger après la rentrée de Gamon..
Al*<tMMM8
BLONDEL et THIËHRIET remplacèrent RAUX et CHARDRON qui avaient refusé. PIETTE fut adods~e iZjmn 1793, à remplacer MENNESSON, démissionnaire du 5 juin.
A)*t<9~
VADtER, décrété d'arrestation le i8 ventôse an III, fut condamné à la dêportation, le i2 germinal suivant, et remplacé le 15 Qoréal par BORDES.
Ambc
RABAUT-ëÂiNT-ËTtËKNE, mis hors la loi le 88 juillet 1793 et guillotiné A Bordeaux, le 15 frimaire an 11, fut remplacé par LUDOT, le 2t août 1793, JEANNEST ayant refusé de siège)'. PEMUN, coodamné le 12 octobre 1793, à douze ans de fers, mort à Toulon, peu de temps après son incarcération, fut remplace, le 22 fftt&aire, par DAVÏD. Après la chute de Robespierre, la mémoire de Perrin futrohabilttée.
AM<tû
PÉRH5S et TOURNIËR exclus après le 31 mai, furent réintégrés le 8 novembre 1794.
Aveyron
IZARN DE VALADY, mis hors la loi le 28 juillet 1793, et guillotiné à Péri< gueux, le 15 frimaire an Il, fut remplacé par ROUX, le 14 octobre 1794. BO, décrété d'arrestation le 22 thermidor an 111, fut ensuite amnistié. S<tMchea-dtm-ïMt&me
MOURAILLE ayant refusé, fut remplacé par LAURENS, le le* octobre 1792. REBECQUI, démissionnaire en avril 1793, se noya à Marseille après le 31 mai. MAIN VIELLE, appelé aie remplacer, se plaignait, le 29 avril, de son arrestation décrété d'accusation le 30 juillet suivant, il fut condamné à mort le 9 brumaire an II. Exclus après le 31 mai, DUPRAT, LAUZE-DUPERRET et BARBAROUX, les deux premiers furent guillotinés, à Paris, le 2 et le 31 octobre 1793 Barbaroux, exécuté à Bordeaux, le 25 juin 1794, avait été remplacé, dès le 20 août 1793, par BERNARD, qui fut lui-même guillotiné le 3 pluviôse an II. Pierre BAYLE mourut à Toulon, pendant le siège, en novembre 1793 GASPARIN mourut d'une indigestion pendant sa mission dans le département de Vaucluse. Le dernier suppléant, LE BLANC DE SERVAL, fut appelé, le 22 nivôse an II, à remplir une des nombreuses vacances. Moyse BAYLE fut décrété d'arrestation le 16 germinal an III; GRANET, sous le coup d'un décret d'arrestation depuis le 12, fut décrété d'accusation le 2 prairial. Ces deux députés furent ensuite amnistiés.
Ct~IveMioa
FAUCHET, condamné à mort le 31 octobre 1793, fut remplacé par LËMOINE, le 9 pluviôse an II. CUSSY, mis hors la loi, le 28 juillet 1793, et exécuté le 25 brumaire an II, fut probablement remplacé par CHATRY-LAFOSSE. Décrétés d'arrestation le 3 et le 30 octobre 1793, DELLEVILLE et DOULCET furent réintégres, le 8 décembre 1794. Henry LARIVIERE, décrété d'arrestation le 2 juin, parvint à se sauver et fut rappelé, le 8 mars 1795, dans le sein de la Convention son suppléant, COSNARD, admis le 11 août 1793, continua de siéger malgré son retour. Claude LOMONT, décrété provisoirement d'arrestation, le 30 vendémiaire an II, fut mis enliberté après une courte détention. Ce~ntat
Le 10 avril 1793, PEUVERCrUE envoyait sa démission motivée; il fut rem" placé par Pierre MAILHE, quelque temps après. Joseph MAILHE ayant
donné sa démission le 6 octobre i793, t'uL remp!ac6 le lendemain par MIRANDE. Antoine BERTRAND remplaça CARRIER, guillotiné le 85 frimaire an III. LACOSTE, décrète d'arrestation le i3 prairial au II, fut amnistié. €:h<M~Mtc-tnf<6<~w~e
DECHÉZEAUX donna sa. démission le li août i793 il fut condamné à mort te 28 nivôse an Il. I! avait été remplacé, le 30 août 1793, par ESCHASSE. RIAUX, jeune. DESGRAYE~ fut appelé par le tirage au sort du 5 Soréal aa III. RUAMPS fut décrété d'accusation le 2 prairial an III, et BERNARD, le 10 du même mois. Ces deux députe? furent ensuite amnistiés.
<C<M*)t*<~&&
GERMINIAC, décédé le i 8 décembre i792, fut remplacé, par LAFOND, 1 e 9 janvier suivant. CHAMBON, exclu après le 3i mai et mort en novembre 1793 dans son département, avait été remplacé par RIVIERE, le 8 août 1793. LIDON, décrété successivement d'arrestation et d'accusation, te 2 juin et te 3 octobre i793, se brûla la efrveUe le 8 novembre suivant il avait été remp!acé par PLAZANET, dès le 8 août. LANOT, décrété d'arrestation le 35 thermidor an III, fut amnistié.
€!ot*ae
ANDREI, décrété d'arrestation lo 3 octobM 1793, fut rappeté dans le sein de la Convention le 8 décembre '794. H avait été remp!acé, le i''f ventôse an II, par ARRIGHI, qui continua de siéger malgré le retour d'Andrei. SALICET1, décrète d'accusa.tion le 8 prairial an III, fut amnistié.
Cûte-d'Op
BASIRE, guillotiné le 16 germinal an II, fut remplacé, par EDOUARD, le -ii Boréal suivant. SIRUGUE fut appelé par le tirage au sort du 5 Qoréal an III. <~tca-<iM-IW<M~
FLEURY et GIRAULT, exclus après le 3i mai, furent réintégrés le 8 dé.cembre i794. COUPPË, déclaré démissionnaire, le 3 juillet i793, fut remplacé par COUPART, le 9 août suivant. Coupart continua de siéger malgré le retour de Couppé, le 8 décembre 1794. TOUDIC fut appelé par le tirage au sort du 5 Sorêal an III.
Creuse.
GUYÊ8, décédé le 3 frimaire an II, fut remplacé par Amable FAURE, le i2 nivôse suivant. HUCUET, décrété d'accusation, le 2 prairiat&n III, fut amnistié.
M<Mntognc
LAMARQUE futHvré en avril i793, aux Autrichiens par Dumouriez. Quatre députés de ce département furent décrétés d'arrestation et d'accusation après les journéps de prairial PEYSSARD (le 1* et le 2) fut condamné le 30 prairial a la déportation Pt~ËT aîné ;ie 1er et le 3), Elie LACOSTE (le 10) et BORÏESCAMBER (ie 1er etie 2) furent ensuite amnistiés.
ttr&)me
FAYOLLE, MARBOS et OLIVIER-GERENTE, exclus après le 3i mai, furent réintégrés le 8 décembre i ?4. QUtOT fut admis, le 27 juin 1793, & remplacer un des trois députés exclus. SANTAYRA, mort le 27 septembre 1793, à Mbntétimart, ne fut probablement pas remplacé.
En~o
BCZOT, mis hors la loi, et mort, en 1793, à Saint-Emilion, fut remplacé par FRANCASTEL, )e 27 juin 1793. LE MARÉCHAL, déclaré démis, fut remplacé par BIDAULT, te 23 nivôse an II. DURAND, appelé a remplacer SAVARY, qui. avait été mis hors la loi le 28 juillet 1793, fut exclu par la Convention, comme fédéraliste. Savary fut réintégré dans ses fonctions en avril 1795. DUBUSC et RICHOUX, exclus après le 31 mai, furent admis, le 8 décembre 1794, dans le sein de ta Convention. DU ROY, décrété d'arrestation le ler prairial.an III; décrète d'accusation le lendemain, fut condamné à mort le 88. Robert LINDET, décrété d'arrestation le 10 prairial, fut amnistié.
Eufe~t-t~tF
'BRÏSSOT, guUiotiné ie 31 octobre n93, avait été remplacé, dès le 14 juillet, par LONQUEUE PETÏON, mort de faim & Saint-Emilion eu 1794, avait été remphicé par MARAS, le 23 nivôse LACROIX, guillotiné te 5 avril 1794, fut remplacé par DËHOUZIËRES, le ~6 prairial an H.GIROUSTetLESAGE, exclus après le 31 mai, rentrèrent k8 décembre 1794. CHALES, décrété d'accusation le 2 prairial an !II, fut amnistié.
Ftniat~rc
BLAD, BOHAN, KERYËLËGAK et QL'EINEC, exclus après te 31 mai, furent réintégres dans leurs fonctions, le 8 décembre 1794 BOISSIËR, admis, le 7 août 1'793, a remplacer ~'un d'eux, siégea, malgré leur retour, jusqu'à ta fin de la session.
GtMtt
TAVERNEL, après avoir refusé de siéger, assista aux séauc~s de la Convention jusqu'au i7 décembre i793, époque à laqueuo il se retira pour cause de
santé il fut remuée par BERTEZENE, le 10 jauger 1793. BALLA, démission'naire le 2 avril 1793, fut remplacé parCHAMBON-LATOUR, le 20 mai suivant. AUBRY et RABAUT-POMIER, exclus après le 31 mai, rentrèrent le-8 décembre 1794. Aubry, mis en état d'arrestation )e 30 vendémiaire an IV, fut mis en liberté après une courte détention. YOULLAND, décrété d'arrestation le 10 prairial an 111, fut amnistié.
MaMtc-<S&F<nnme
DESACY, mort peu de jours après le procès de Louis XYI, fut remplacé par MARRAST, te 14 février 1793. ESTADENS et ROUZET, exclus après le 31 mai, furent réintégrés le 8 décembre 1794. DARIO, accusé de fédéralisme, fut écarté !e 11 juin 1794 et guillotiné le 11 messidor an II. JULIEN, décrété d'accusation avec Chabot, fut remplacé par ALARD le 3 août 1794, après l'exclusion de Dario. Le 18 prairial an III, Alard, accusé d'avoir fait égorger Dario pour siéger a. sa place et compromis dans une affaire de vol, fut décrété d'accusation et remplacé par LESPINASSE.
Cere
DESCHAMPS, LAPLAIGNE et MOYSSET, exclus après le 31 mai, rentrèrent le 8 décembre 1'794. Dartigoeyte écrivait le 14 septembre 1793, pour que Laplaigne soit remplacé par le 3< suppléant (LACOSTE). Les deux premiers (FEREZ e: AMADE) étant suspendus pour faits de fâdéralisme. Amadc avait ét& décrété d'arrestation le 18 juillet Pérez ne siégea qu'à la fin de la session, appelé par le tirage au sort du 5 floréal an III. BARBEAU-DUBARRAN et MARIBON-MONTAUT, décrétés d'arrestation à la suite des journées de prairial, furent amnistiés.
<GHMMMte
DUPLANTIER ayant donné sa démission le 7 juin 1793, fut remplace par EZMARD, le 29 août suivant. BOYER-FONFREDE.DUCOS etVERGNIAUD furent guillotinés le 9 brumaire an II GENSONNÉ, le lendemain; GRANGENEUVE et GUADET furent exécutés à Bordeaux le I=t messidor an IL BERGOEING, mis hors la loi le 3 octobre 1793, rentra le 8 décembre 1794. Ces députés ne furent pas remplacés.
Sé~emit
ROUYER.'mis hors la loi, le 28 juillet 1793, fut rappelé le 11 avril 1795. FABRE, mort dans les premiers jours de janvier 1794, à l'armée des PyrénéesOrientales, fut remplacé par JOUBERT, le 10 pluviôse an II. BRUNEL se brûla la cervelle, à Marseille, le 30 floréal an III. CAMBON, décrété d'accusation, après les journées de germinal et de prairial, et condamné & la déportation, fut ensuite amnistié.
ÏUe-ct-VMatne
OBELIN, exclu après le 3i mai, fut réintégré le 8 décembre 1794. DEFERMON et LANJUINAIS, mis hors la loi. le 28 juillet 1793, furent rappelés la 8 mars 1795. GILBERT, appelé à remplacer Lancinais, donna sa démission, le 27 juillet 1793 COURKE, appelé à fa place, fut dénoncé le même jour et traduit devant te tribunal révo!utionna!re. TRËHOUARD fut admis !e 4 août suivant aremplacerLanjuinais.
Indre.
DERAZEY, exclu après le 3i mai, fut rappeté le 8 décembre i794. LEJEUNE, décrété d'arrestation le 13 prairial an III, fut amnistié.
tnd~e-ot-t~ifc
GARDIEN, guiltotinë le 10 brumaire an II; fut remplacé, le 10 frimaire suivaut, par Louis POTTIER, qui mourut le 25 du même mois, et fut à son tour remplacé par VEAU DE LAUNAY, le 9 nivôse. H est probable que CHAMPIGKY.AUBIN siégea illégalement.
I~e~P
BAUDRAN écrivit, le i6 octobre i793, qu'ayant donné sa démissioa, te août précédent, & cause de la maladie de sa femme, il allait reprendre ses fonctions, n'ayant pas été remplacé. ALMERAS-LATOUR, appelé parle tirage au sort du 5 Soréal an III, était décédé lorsqu'on fit le tirage de son nom il fut remplacé par PECOMBEROUSSE, le 6 thermidor an HI. AMAR, décrété d'accusation le 2 prairial an III, fut amnistié.
JMDK
AMYON, BABEY, FERROUX, GRENOT, LAURENCEOT et VERNIER, exclus après le 3i mai, rentrèrent le 8 décembre i794. JANOD fut le seul suppléant qui siégea.
t~MMtea
SAURINE, exclu après le 3i mai, fut rappelé le 8 décembre 1794. DARTiGOEYTE, décrété d'arrestation le i3 prairial an III, fut amnistié. MERICAMP et RAMONBORDES, appelés à remplacer Saurine, furent écartés comme fédéralistes.
t<otr-et-€!her
CHABOT, guillotiné le 5 avril 1794, son suppléant ROCHEJEAN, sous le coup d'un mauJat de justice, fut écarté le 22 Horéal aa 111, il demandait &
situer tna!~)')'-1~ dénonciation qui avait été faite contre lui. FOUSSEDOIRE, t!(''<'r't' d'fn'rcptfttion le prairial :m III, fut amnistié.
H<mtc-<L<s~c
ROL'ZIËR. démissionnaire le ler octobre 1793, cause du mauvais état de la santé do sa femme, fut remptacé le mêm.~ jour, par LEMOINR. BARDY fut appelé par !e tirage du 5 fton'at an !1I.
t~<tt~e-<m<~6~i<%m<~e
MAUPASSANT ne siégea pas il fut tué à Machecoul, par les Vendéens, en mars 1793. MELLINET mourut ta ,même année. COUSTARD fut guillotiné le i8 brumaire an Il. JARYet LEFËBVRE, excins après le 31 mai, furent rappelés le 8 décembM 1794. Les suppléants de la Loire-Inférieure, soupçonnés de fédéralisme, ne furent pas appelés. FOUCHË, décrété d'arrestation, !e 22 thermidor an III, fut amnistié.
JL~tret
LOUYET, mis hors la loi le 28 juillet 1793, fut rappelé le 18 ventôse an 111. It avait été remplacé par GAILLARD, le 26 juillet 1793 ce suppléant siégea jusqu'à la fin de la session malgré le retour de Louvet. BOURDON, décrété d'accusation le 2 prairial an III, fut enfermé à Ham, puis amnistié. t~t
CAYLA, mort le 21 janvier 1793, fut remplacé, le 14 mars, par BLAVIEL; qui, exclu après le 31 mai, fut rappelé le 8 décembre 1794. JEAN-BON SAINT-ANDRE, décrété d'arrestation le 10 prairial an III, fut amnistié. ALBOUY, décédé le 13 prairial an III, fut remplacé, le 18 thermidor suivant, par SARTRE.
t~ot-et ۔em*<MMte
LAROCHE, absent pour cause de maladie, fut, par erreur, déclaré démissionnaire et remplacé, le 9 frimaire an 11, par CABARROC, qui continua de siéger malgré la rentrée de Laroche, qui fut décrétée le 20 germinal an 111. Medtne-ct-tLoire
DE HOULIÉRES, démissionnaire le 14 avril 1793, fut remplacé par VIGER, le 27 avril suivant. PILASTRE et LECLERC, démissionnaires le 12 août 1793, furent remplacés par TALOT (8 sept.) et MHNUAU (28 sept.). Leclerc incarcéré en nivôse an II, fut sauvé par le 9 thermidor. RÊVRLLIERE-LËPEAUX
ayant donné sa démission le i3 Mût 1793, ne fut pas remplacé et fut rappelé le i9 frimaire an H. DELAUNAY aîné fut condamnée mort le i6 germinal an II. TESSIË ayant refusé de siéger, fut exécuté avec Delaunay. Décrété d'arrestation le 2 prairial an HI, OHOUPIEU fut incarcéré à Ham,puis ammsti~. M<mehe
LAURENCE, exclu apr~s !e 3i mai, iut rappelé le 8 décembt'e 1794. LE CARPENTIER, décrété d'arrestation le i<"f prair~a! an ÏIÏ, et décrété d'accusation le lendemain, fut amnistié.
MtMnac
THUMOT et PRIEUR, décrétés d'arrestation (16 germinal et i" prairial an MI), furent décrétés d'aecusaiion le 2 prairial, puis amnistiés. Kemte-M&tnnc
CHAUDRON.ROUSSAU, décrété d'arrestation le 22 thermidor an III, fut amnistié.
M~y<amM)
DESTRICHË fut appelé par le tirage du 5 Qoréal an III. ESNUE DE LAVALLÉE, décrété d'arrestation le 5 prairial an IIÏ, fut amnistié.
Meurthe.
SALLE, mis hors la loi le 28 juillet 1793, fut guillotiné & Bordeaux, le 20 juin 1794 il avait été remplacé par COLLOMBEL, le 22 juillet. MOLLEVAUT, mis hors la loi le 28 juillet 1793, fut rappelé en mars 1795. MOURER ayant opté pour ses fonctions de procureur-génét'al-syndic, Mollevaut fut remplacé par Dominique JACOB, le 22 juillet 1793. MALLARMÉ fut décrété d'arrestation, le 13 prairial an III, puis amnistié.
Meuse.
TOCQUOT ayant donné sa démission le 14 août 1793, fut remplacé par GARMER.ANTHOINE, le 3 septembre suivant. MOREAU, démissionnaire !e 16 août 1793, fut remplacé (?) par LOLIVIER.
M<M'MhMt
CORBEL et ROUAULT, exclus après le 31 mai, furent réintégrés !e 8 dé.cembre 17C4. LE HARDY, guillotiné le 9 brumaire an ÏÏ, fut remplacé par
BRUR, In 7 frimaire. CIIAIGNARD fut appelé par le tirage du 5 floréal an III. LEQUINIO, décréta d'arrestation le 21 thermidor an III, fut amnistié. GILLET mourut à l'armée de Jourdan, en vendémiaire an IV.
IMtoseHo
ANTHOIME, décédé le 19 mai 1792, fut remplacé par KARCHËR le 25 brumaire an II, BOULAY ayant été écarté comme suspect, le 24 octobre 1793. BLAUX, exclu après le 31 mai, fut rappelé le 8 décembre 1794. HENTZ, dé.crété d'arrestation, !o 16 germinal an III, et TIIIRION, décrété d'arrestation et d'accusation, le 8 prairial, furent amnistiés.
Nièvre.
LEFIOT et GOYRE.LAPLANCHE, décrétés d'arrestation (SI et 22 thermidor an III), furent amnistiés.
IWnrdL
FOCKEDEY ayant donné sa démission, le 2 avril 1793, fut remplacé par MALLET, le 29 mai suivant. DEREKTY fut appelé par te tirage du 5 Soréat an III. DUHEM, décrété d'accusation le 2 prairial an IJI, fut amnistié. BMEZ mourut de maladie à la fin de la session.
<0tae
VILLETTE, décédé te 9 juillet 1793, fut remplacé par AUGER, le 20 juillet suivant. CLOOTZ, guittotiné le 24 mars i794, fut remplacé, le 29 pluviôse an II, par DANJOU. Exclu après le 31 mai, DELAMARRE fut rappelé le 8 décembre 1794. MASSIEU, décrété d'arrestation le 22 thermidor an III, fut amnistié. GODEFROY, exclu après le 31 mai, mourut avant la fin de la session, et fut probablement remplacé par BERTRAND, le 18 pluviôse an III. Ome
DUGUÉ D'ASSË, exclu après le 31 mai, fut rappelé le 8 décembre 1794. BERTRAND DE L'HODIESNIÈRE ayant donné sa démission, le 9 août 1793, fut remplacé par DE8RIVIËRES, le i4 frimaire an II.DUFRICttË DEVALAZÊ, condamné à mort, le 9 brumaire an II, fut remplacé, le 12 frimaire suivant, par CASTAING.
fe~i8
MARAT fut assassiné le 11 juillet 1793. Le duc d'ORLËANS et MANUEL furent condamnés à mort, le premier, le 16 brumaire au II, le second, le 24. Manuel avait d~nné sa démission le 22 janvier 1793. THOMAS mourut le 28
pluviôse an H, et BEAUVAIS le? germinal suivant. DANTON, DESMOUUNS etFABRED'ËGLANTINE furent guillotinés le 16 germinal an H.OSSELIN le 8 messidor suivant; il avait été déjà condamné à la déportation le 15 frimaire. ROBESPIERRE atnéet ROBESPIERRFjeune furent exécutés le 10 thermidor an II. DUSAULX, exclu après le 31 mai, fut rappelé 10 8 décembre 1704, LULIER ayant refusé de siéger. Manuel fut remplacé, le 19 mars 1793, par BOURSAULT, etle 25 juillet suivant FOURCROY remplaça Marat. BOURGAIN fut admis le 27 brumaire an II à la place du duc d'Orléans; DESRUES suppléa Thomas le 3 ventôse an II ROUSSEAU remplaça Beauvais. Le 27 vendémiaire an III, VAUGEOIS vint siéger & la place ~de Danton. COLLOT D'HERBOIS et BILLAUD-VARENNE furent condamnés à la déportation le 12 germinal an III. Des décrets d'arrestation furent lancés contre PANIS (8 prairial an 111), LAIGNELOT (8 prairial), DAVID~IO), LAYÎCOMTERIË (10) et SERGENT (13); i ces députés furent amnistiés.
t*ae-<io-€:<ttata
VARLET et DAUNOU exclus après le 31 mai, furent rappelés le 8 décembre 1794. MAIGNIEZ, obligé d'abandonner son poste pendant la. Terreur, futrappelé le 10 thermidor an III. Il avait été remplacé, le 1er juillet 1793, par LE BON qui fut guillotiné à Amiens, le 9 octobre 1795. PAYNE, exclu le 6 nivôse an 11, comme étranger, fut rappelé le 8 décembre 1794; il avait été remplacé le 23 nivôse suivant par DUBROEUCQ qui continua de siéger malgré sa rentrée. LE BAS se donna la mort dans la nuit du 9 au 10 thermidor an II. DUQUESNOY fut exécuté le 28 prairial an 111.
t~My~te-t~mc
BANCAL fut livré aux Autrichiens par Dumouriez, en avril 1793. DULAURE, exclu aprë~ le 31 mai, fut rappelé le 8 décembre 1794. COUTHON, guillotiné le 10 thermidor an II, fut remplacé par JOURDE. Le tirage du 5 floréal amena PACROS dans le sein de la Convention. SOUBRANY fut guillotiné le 28 prairial an 111. Condamné mort le 30 prairial, ROMME se poignarda on le crut mort; il survécut à ses blessures. L'on décréta d'arrestation MAIGNET (16 germinal) et MONESTIER (13 prairial) ils furent amnistiés.
B&nea~a-ï'yf~n~ea.
MEILLAN, mis hors la loi le 28 juillet 1793, fut rappelé le 8 mars 1795. Il avait été remplacé par LAA, le 8 août 1793, qui continua de siéger malgré le retour de Meillan. SANADON ayant donné sa démission le 13 août 1793, fut remplacé, le 5 octobre suivant, par VIDAL.
M<MttoB~yB*~)m6ea
t
Le 19 brumaire an II, on apprit, à la Convention, la mort do DUPONT, qui fut
remplacé par GUCHAN, le 11 pluviôse suivant. FERAUD, assassiné le 1er prairial an HI, fut remplacé, le 1er thermidor, par DAUPHOLE.
B*yrên~&8-<~t*ientattea
GUITTER, exclu le 31 mai, fut rappelé le 8 décembre 1794. BIROTTEAU, mis hors la loi et guillotiné & Bordeaux le 3 brumaire un II, avait été remplacé, dèsIel3aoûti793,parDELCAS80.
Bt&e~tMttn
DENTZEL, exclu le 6 nivôse an II comme étranger, et décréta provisoirement d'arrestation le 27 nivôse suivant, fut rappelé le 8 décembre 1794. SIMOND, guillotiné le 24 germinal an II, fut remplacé parORIMMERIo9 ventôse an 111. RUHL, décrété d'accusation le 8 prairial an III, se donna la mort te 29.
H&ut-MJMn
GUITTARD fut appelé par te tirage du BSoréa! an III.
MJh&M~-et-t~Jtre
FOREST, MICHET,VITETet CHASSET, exclus après le 31 mai, furent rap.
pelés, les deux premiers, le 8 décembre 1794, et les deux derniers, en mars 1795. Vitet avait été remplacé par BOIRON, le7ao~t et Chasset par NOAILLY, le 8 Mot i793. Ces deux députés continuèrent de siéger malgré la rentrée de ceux qu'ils suppléaient. JAVOGUE, décrété d'arrestation le 13 prairial an III, fut amnistié.
S<~<M~et-BL<oH<*e
GUILLERM1N ayant donné sa démission, fut remplacé, le 26 mai 1793, par JACOB qui démissionna le 6 octobre suivant, pour remplir les fonctions de receveur de district; il fut remplacé par MILLARD le lendemsU'. 3MNMXËJ~~mis hors la loi puis exécuté le 29 vcntûse an F, fw* feoptacé, par GdAMBORR~* te31juiMeti793. CARRA, guillotiné le H brumaire an II, fut remplacé par ROBERJOT, le 80 brumaire suivant. BARDOT, décrété d'arrestation le 13prairial an III, fut amnistié.
8nrthe
CHEVALIER ayant donné sa démission en prétextant l'état de sa santé, fut rappelé le 24 thermidor an III il avait été remplacé par LEHAULT, le 16 pluvi<tM an III. Lehault continua de siéger malgré la rentrée de Chevalier. PHIUPPEAUX, guillotiné le i9 germinal an II, M remplacé parCORNILLEAU,
le 26 germinal an 111. SALMON, exclu après le 31 mai, fut rappelé le 8 décembre 1794. LEVASSEUR, décrété suocesstvëment d'arrestation (16 germinal an III) et d'accusation (2 prairial), fut amnistié.
aetM<B-tn«6~teMpe
BAILLEUL, VINCENT, RUAULT,LEFEVRE, HECQUET, FAURE et DUVAL, exclus après le 3i mai, furent rappelés le 8 décembre 1794 et en mars 1795. DELAHAYE, exclu dans les mêmes circonstances, ne fut rappelé que le 23 germinal an III il avait été remplacé par REVEL, le 3 août 1793. LECOMTE remplaça Duval le 25 juillet 1793. DOUBLET, poursuivi le 31 mai, mourut en prison il fut remplacé par ALBITTE jeune, le 25 frimaire an II. ALBITTE aîné, décrété d'arrestation (1er prairial an III) et d'accusation (2 prairial), fut amnistié.
Setn<B-et-M<M*nc
TELLIER se brûla la cervelle a Chartres, le 17 septembre 1795 il fut remplacé par GUYARDIN. BEZOL'T fut appelé par le tirage du 5 floréal an III. 8e:mc-et-tt<se
KERSAINT ayant donné sa démission le 20 janvier 1793, fut remplacé par RICHAUD le 22 février suivant, GROUVELLE ayant opté pour les fonctions de secrétaire du Conseil exécutif provisoire. MERCIER, exclu après le 31 mai, fut rappelé le 8 décembre 1794. GORSAS et HÉRAULT DE SÉCHELLES, guillotinésie 16 germinal an II, furent remplacés par VENARD (15 août 1793) et GOUJON (20 germinal an II) ce dernier se poignarda le 28 prairial an III, en entendant la lecture de son acte de condamnation à mort. LECOINTRE, décrété d'arrestation (16 germinal) et d'accusation (2 prairial au 111), fut amnistié.
MeMx-aévpes
DUCHATEL, exclu le 14 juin 1703 et guillotiné le 9 brumaire an M, avait été remplacé, dès le 11 juillet 1793, par CHAUVIN-HERSANT.
a<MIMMO
UEVERITÉ et SALADIN, exclus après le 31 mai, Jurent rappelés le 8 décembre* 1704. ëILLËRY, guillotiné le 9 brumaire an II, fut remplacé par DEQUEN, le 30 frimaire suivant. DUFE8TRL, décrété d'arrestation le 3 octobre 1793, fut rappelé le 20 frimaire an III} il avait été remplacé par SCELLIER, le 30 frimaire an II. ASSËLIN, exclu après le 31 mai, rentra avec Dufestel. 11 avait été remplacé par VASSEUR, le 1er pluviôse an 11.
Farn
DAUBERMESNtL ayant donné sa démission, on juin 1793, fut remplacé, le 18 juin, par TERRAL. Daubermesail fut rappelé le ~4 thermidor an III' SOLONIAC ayant donné sa démission, le i5 août 17~3, fut remplacé par TRIDOULAT, !a 23 septembre suivant. LASOURCE, guillotiné le 9 brumaire an II, fut remplacé par DELTEIL.
Vaf
ISNARD et DËSPINASSY, exclus après le 31 mai, furent rappelés le 8 décembre i794. ANTIBOUL, guiUotinéleO brumaire an II, fut remplacé par CMJVËS, le 23 nivôse au II. RICORD, ESCUDIER et CHARBONNIER~ décrétés d'arrestation le 8 prairial an III, furent amnistiés.
Vendre
FAYAU, décrété successivement d'arrestation (ler prairial an III) et d'accusation (le ~), fut amnistié.
tienne 0'-
PIORRY, décrété d'arrestation le ? thermidor an 111~ fut amnistié.
Maute-Vtenme
LACROIX, RIVAUD, SOLIGNAC et FAYE, exclus après le Si mai, furent rappelés le 8 décembre 1794. LESTERPT-BEAUVAIS, guillotiné le 9 brumaire an IL fut remplacé par LESTERPT jeune, lo 27 pluviôse an 111. Vosges
BRESSON, exclu après le 31 mai, i'at rappelé après le 9 thermidor. NOEL, guillotiné le 18 frimaire an !ï, avait été remplacé par GUERRIER, le 12 octobre 1793. MARTIN, appelé par le tirage du 6 iloréat an III, ayant refusé le 7, pour cause de santé, fut remplacé par FRICOT, le 14 messidor an IIL Y<Mme
LE PELKTIER, assassiné le 20 janvier 1793, futrempiacM, le 25, par VIL. LETARD. CHASTELLAIN donna sa démission le 14 août 1793, et fut néanmoins rappelé le 8 décembre 1794. BOILLEAU jeune, guillotiné le 9 brumaire an II, i'ut remplacé parJEAKNEST, le 9 frimaire. BO.URDOTTE fut guillotiné Ju 28 prairia! an III MAURE s'était brute la cervelle le 10, pour prévenir le décret d'accusation qui le menaçait. La 23 messidor, on demanda &
ce qu'un de ces représentants fût remplacé par BOILLEAU aîné, ce suppléant n'ayant refusé jusqu'ici, que parce qu'il no voulait pas siéger & côté des assassins de son frère.
Atpea-Ma~tttMtea
MASSA et BLANQUI, exclus après le 31 mai, furent rappelés le 8 décembre 1794. MhMtMManc
BAL ayant donné sa démission, fut remplacé par CENIN, le 7 août 1793. CARELLI donna sa démission le 23 pluviôse an II, pour cause de santé; il reprit ses fonctions le i5 ventôse suivant, son suppléant n'étant pas arrivé. jMartintqMe
CRASSOUS, décrété d'arrestation le 16 germinal an III, fut acquitté. <StMMÊeI<M)pC
PAUTRIZEL, décrété d'arrestation le 6 prairial an III, fut amnistié. a&tnt-B~Mningne
RECHIN envoya, le 29 messidor an III, un certificat de sa municipalité pour justiSerdes motifs qui l'avaient empêché do siéger comme député. Le 5 fructidor suivant, BUSStËRE-LAFOREST fut admis à le remplacer.
D~cr~ts r'ol&tii~ aux sufpl~aAit~. EXTRAITS DES PROCÈS-VERBAUX DE LA CONVENTION
~~M'e ~M 6 oc~o~c ~792.
Un membre observe que la plupart des départemens ont nommé à la Convention nationale des citoyens absens, qui depuis la séparation des assemblées électorales, ont ou refusé d'accepter, ou déclaré leur précédente acceptation dans quelqu'autre département il demande que les assemblées électorales, lors de leur prochaine réunion, soient autorisées à élire un nombre de suppléants égal a celui des députés qui pourroient avoir donné leur démission ou refusé d'accepter cette proposition est décrétée.
~cc du sep~~e jf7~3.
Un membre expose, au nom du Comité des décrets, que plusieurs suppléants des députés démis, et auxquels le Comité des décrets a écrit, ne se sont point rendus à la Convention, et même n'ont fait aucune réponse que dans plusieurs départements, la liste des suppléants est épuisée, et que cependant ladéputation n'est point complète que de deux députés qui ont donné leur démission presque en même temps, un seul peut être remplacé, n'y ayant qu'un suppléant. Mais lequel des deux ? Il demande que la Convention veuille bien résoudre ces difficultés.
La proposition est renvoyée au Comité de législation.
«
~ëaMce ~M 14 octobre <793.
La Convention nationale décrète que tous les suppléans à la Con-
vention, qui dans les. divers départements auroient protesté, soit i. La plupart de ces décrets ne sont pas inséras au M<w<<<M<t'.
comme fonctionnaires publics, soit comme citoyens, contre les événemens du 3i mai, des i~ et 2 juin, ou qui seroient convaincus d'avoir participé aux mesures liberticides des administrations fédéralistes, ainsi que ceux qui auroient été suspendus de leurs fonctions comme suspects par les représentans du peuple envoyés dans les départemens, ne seront point admis dans son sein et charge son Comité des décrets de prendre sur le compte des députés qui sont venus siéger depuis cette époque, tous les renseignemens nécessaires pour s'assurer qu'ils ne se trouvent point dans le cas du présent décret, et d'en faire incessamment son rapport. Séance du 25 frimaire an 77 (15 décembre 1793).
Sur la proposition d'un membre, le décret suivant est rendu. La Convention nationale décrète
Article premier.
Le comité des décrets fera sans délai la liste générale des sup-
pléans des députés à la Convention nationale des départemens, et qui n'ont point été appelés en remplacement.
II.
Lorsque les suppléans d'un département auront tous été appelés à la Convention, et qu'il y aura lieu au remplacement d'un député nommé par ce département, tous les noms des suppléans inscrits sur la liste générale seront mis dans un vase, en présence de trois membres du comité des décrets ce vase sera posé ensuite sur le bureau du président et le suppléant dont le nom sera extrait par un des secrétaires, sera appelé en remplacement.
Un membre demande que la Convention nationale exige que les députés suppléans qui entrent dans son sein, fassent à la tribune leur profession de foi politique et énoncent leur opinion sur les principaux événements de la Révolution.
Cette motion est appuyée et décrétée mais au moment que le membre qui l'avait faite en lit la rédaction, plusieurs autres demandent le rapport du décret: cette dernière proposition est appuyéeet décrétée.
Séance du 6 ~~e an 7J (26 décembre i793).
Décret excluant de la Convention tous les individus nés en pays étrangers et appelant leurs suppléants.
Séance du j~ ~M~M<~ ?? (8 avril 1794).
Décret qui attribue aux comités de salut public, de sûreté générale et des décrets réunis, les rapports à faire pour l'admission des suppléants.
Nattée ~M jpy<~<~ <Mt jrf (29 mai 17U4).
Les suppléants des députés en mission seront appelés dans le cas où ceux-ci prolongeraient leur absence au delà du terme de leur rappel pour les comités.
~a~c du 7 ~MC~<%oy an Zf (~4 août 1794).
La Convention nationale décrète que le comité des décrets prendra des renseignements sur les suppléans, et lui en rendra compte avant de les appeler en remplacement à la représentation nationale.
Séance du 7 ~CM<~ an JZr (25 février 1795).
La Convention nâtionale, après avoir entendu le rapport de ses trois comités de salut public, de sûreté générale et de législation, décrète
ARTICLE P
A compter de la publication de la présente loi, les suppléans seront admis dans la Convention nationale, sur la simple exhibition du procès-verbal de leur élection qui en constatera la validité. 11.
Ceux des suppléans qui n'auront pas été admis à leur tour profiteront de la loi.
ni.
Les décrets des23 vendémiaire et 7 fructidor an II de la République sont rapportés.
IV.
Le comité des décrets est chargé de présenter dans deux iours la Uste de tous les suppléans qui sont appelés à la représentation nationale et de se conformer au décret du 25 frimaire concernant le mode de remplacement.
Le présent décret sera imprimé et inséré au bulletin de correspondance.
~Mtce du 2 floréal an J77 (21 avril i795).
La Convention nationale, apr~s avoir.entendu le rapport du Comité des décrets, procès-verbaux et archives, en interprétant, autant que de besoin, le décret du S5 frimaire de l'an II, décrète ce qui suit
ARTICLE PREMIER.
Il n'y aura d'admis au concours, par la voie du tirage au sort, qui va se faire parmi les suppléants, pour compléter la représentation nationale, que le premier en tour d'appel dans chaque département.
II.
Le premier suppléant en tour de chaque département, dont les ~~pM~a~OMN sont et se trouveront plus que eO)M.p?e<M t!'M)t OM ~M~eM~~MCM~~ ne participera pas au concours et au tirage, jusqu'à ce que les autres dépufàtions aient atteint la même proportion.
III.
Les suppléans du département de Seine-et-Marne, dont rassemblée électorale en a nommé un plus grand nombre que celui nxé par les décrets et adopté par l'usage général, y seront réduits à quatre, suivant l'ordre fixé par l'élection.
~«Mce du .S6 floréal «M .H7 (i& mai i795).
La Conventton nationale, après avoir entendu le rapport du Comité d'inspection au Palais national
Décrète que ledit Comité est autorisé d'ordonnancer les frais de voyage des suppléais appelés a la Convention par le Comité des décrets, d'après les états par eux fournis et vériQés par le même Comité d'inspection, ainsi qu'il en est usé pour les voyages des représentans envoyés en mission.
CERTIFICAT D'ADMISSION DES SUPPLÉANTS.
Je soussigné certifie que le citoyen. député suppléant du département de. à la Convention nationale est enregistré en cette qualité aux archives de la République française et qu'il s'y est présenté en personne aujourd'hui.
Paris ce. l'an. de la République û'ancaise une et indivisible. Le commissaire aux archives,
Fn conséquence, la Convention a reconnu le citoyen. pour être
un de ses membres.
Ï~opTut~s ~M~s~nts la Convention. (i5 NOVEMBRE i793 2 FRUCTIDOR AN III.)
Pendant toute la durée de la Convention, surtout à partir du 31 mai, le nombré des votants représenta à peine le cinquième des députés inscrits et; même dans les circonstances les plus graves, ii s'éleva exceptionnellement aux deux tiers encore, pour obtenir les résultats indiqués par les procès-verbaux, les huissiers de la Convention furent-ils obligés de faire entrer presque de force, dans la salle des séances, les députés qui se réfugiaient dans les couloirs et dans les comités. Pendant deux mois (juin et juillet 1793), les plus nombreuses réunions ne réunirent pas 100 députés actifs. votants
1792. i5 novembre. Election d'un président. 352 19 310 27 décembre. 417 1793. SI janvier. Renouvellement du Comité de surveillance 299 24 a Election d'un président. 355 7fevrier. 365 18 Election d'un ministre de la marine. 469 81 Election d'un président. 308 7 mars. 384 6 avril. Formation du Comité de salut public. 360 13 r Appel nominal. 360 A la fin de cette séance, on ne put rendre un décret, parce qu'on ne put réunir. &f00 18 a Election d'un président 305 20 n Appel nominal.t. # 147 2 mai. Election d'un président. 293 16 » 332
28 « Appel nomioal. 5i7
30 Election d'un président. 335 Appel nominal pour l'impression de l'adresse de Rouen. $81
13 juin. Election d'un président. 241 16 juin. Formation du Comité de sûreté générale. Les membres èlusrèunissent. de 22 à lt3
10 juillet. Formation du Comité de salut public. Les membres élus réunissent. de 100 à 192
11 juillet. Election d'un président. 286 35 186 3 août. Complément du tribunal révolutionnaire. Les juges élus réunissent.. 0 de 47 a 65
8 août. Election d'un président. 236 20 » Election d'un ministre d'intérieur. 233 28 août. Un décret est rendu par 60 & 80 Un autre décret est rendu à la pluralité
de 30 contre 10
19 septemb. Election d'un président. 221 3 octobre. 218 Election d'un ministre de la guerre. 573 6 » Election d'un ministre de la justice. 373 1793 33 octobre. Election d'un président. 208 2 novembre. Emeute de Lorient.<. 534 An II. 1~ frimaire. Election d'un président. 205 1(; » 144 16 germinal. 206 l~prairial. .t. 117 16 » 485 13 thermidor. Complément du Comité de salut public. Les membres élus réunissent.. de 191 à 371
27 fructidor. Complément du Comité de législation. Les membres élus réunissent. de 30 à 115
Complément du Comité d'agriculture. Les
membres élus réunissent. de 19 à 104
Complément du Comité de finances. Les
membres élus réunissent. de à 144
Complément du Comité d'instruction pu-
blique. Les membres élus réunissent
de. de 18 à 122
29 fructidor. Complément du Comité des transports, postes et messageries. Les membres
élus réunissent. de 9 à 44
An UI. 1~ vendém. Election d'un présidfnt. 236 11 vendém. Comité des colonies. Les membres élus réunissent. de 41 à 161
lM brumaire. Election d'un président. 230 » Les secrétairesèlus réunissent. de 88 a 165 16 Election d'un président. 361 3 M.maire. Décret d'accusation contre Carrier. 500 4 a Election d'un président. 246 l~pluviôse. 178 Election des secrétaires. 183 16 germinal. Election d'un président. 222 2 fructidor. 314 An IV. 30 vendent. Comité des Cinq. Les membres élus réunissent. de 195 à234.
D'après le relevé fait le 16 juillet 1793, sur le registre des mandats, il résulte que les députés qui ont reçu leur indemnité depuis le 4 juillet, et qui en ont donné quittance sont au nombre de 595 Ceux des représentants du peuple, députés près les armées et les papeteries pour les assignats, qui n'ont pas reçu sont au nombre de. 71 Ceux présents à la séance du 16 juillet, et qui n'ont pas reçu leur indemnité, sont au nombre de. 28 Le nombredes députés malades, détenus, absents sans cause et par congé, ainsi que ceux qui ont quitté leur poste pour attiser dans les départemens le feu de la guerre civile, est de 62 Total. 756
Il est & observer que plusieurs des députés qui ont abandonné leur poste sont déjà remplacés par leurs suppléants, et que quelques évêques présents ne reçoivent pas ladite indemnité il est donc évident qu'il ne se trouve pas 62 membres absens.
Tous les députés qui touchaient leurs mandats n'assistaient pas aux séances, comme le prouve le décret suivant rendu par la Convention, le i5"M jour du premier mois de l'an II (6 octobre i793). ART. ï
Les mandats expédiés par Saurine, inspecteur de la salle, en faveur deBrissot, pour les indemnités des mois de juillet, août et septembre, ne seront pas portés dans les états de dépense de la Trésorerie nationale.
H.
Lesdits mandats qui ont été acquittés par Saurine seront par lui remboursés au commis caisster de la trésorerie. Les inspecteurs de la salle veilleront à ce remboursement.
III.
A l'avenir, tous les mandats expédiés par les inspecteurs de la salle, seront signés par trois d'entre eux.
Tous les individus qui assistaient <M«c s~cMCM n'étaient pas députés. On en trouve une preuve dans le procès-verbal de la Convention du S septembre 1793
Un membre observe qu'un citoyen nommé Baudin, accusé par deux autres citoyens d'avoir été membre du comité contre-révolutionnaire de Lyon, s'est introduit dans la salle, où il siège actuellement au milieu des représentants du peuple.
Sur sa demande,
La Convention nationale décrète que le citoyen Baudin sera tenu de se rendre au comité de Sûreté générale, pour y être entendu.
(P;"océs-~eW~Ma? (le ~< CoM~e~~o~.)
Les morts et les ~éïnissiomoLa~lï'es
Pendant la session de la Convention, 102 députés ou suppléants moururent, soit guillotinés, soit par suicide, soit de leur mort naturelle. Le nombre des démissionnaires s'éleva & 39 dans ce chiffre sont compris les <0 députés qui, ayant donné leur démission pendant la terreur, furent ensuite rappelés. Nous n'avons pas compté au nombre des démissionnaires les députés qui furent exclus, bien que plusieurs de ces derniers aient été remplacés.
MORTS
Albouy, Almeras'Latour, Anthoine, Antiboul. Barbaroux, Basire, Bayle Pierre, Beauvais, Bernard (Bouches-du-Rhône), Birotteau, Boilleau jeune, Bourbotte, Boyer-Fonfrède, Briez, Brissot, Brunel, Buzot. Carra,–Carrier,– Cayla, Chabot (le capucin), Chambon, Clootz, Condorcet, Coustard, Couthon, Cussy. Danton, Dario,–Dechèzeaux,–Delaunay aîné, Desacy, Desmoulins, Doublet, Duchâtel, Ducos, Dufrîche de Valazé, Dupont, Duprat, Duquesnoy. Duroy. Fabre d'Eglantine, Fabre (Hérault), Fauchet, Fèraud. Gardien, Gasparin, Gensonnè, Germiniac, Gillet, Godefroy, Gorsas, Goujon, Grangeneuve, Guadet, Guyès.
Hérault de Séchelles, Izarn de Valady, Kersaint. Lacroix, Lasource, Lauze-Duperret,-Le Bas, Le Bon,Le Hardy, Le Peletier, Lesterpt-Beauvais, Lidon, Lulier.
Mainvielle, Manuel, Marat, Maupassant, Maure; Mazuyer, Mellinet.
Noël, Orléans (d'), Osselin.
Perrin, Petion, Philippeaux, Pottier, Louis. Rabant-Saint'Étienne, Rebecqui, Robespierre aîné, Robespierre jeune, Roland, Ruhl.
Saint-Just, Salle, Santayra, Sillery, Mmond, Soubrany.
Tellier, Tessié, Thomas.
VerdoUn, Vergniaud, Vidalin, Villette.
DÉMISSIONNAIRES
Bal, Balta, Barety, Bertrand de rHodiesnière, De-
chézeaux, Duplantier, Fockedey, Gilbert, Guillermin, Houlières (d*), Jacob (Saône-et-Loire), Kersaint, Leclerc, Le Maréchal, Mailhe, Joseph, Manuel, Mennesson, Mollet, Moreau, Mourer, Peuvergue, Pilastre, Pottofeux, Rechin, Rouzier, Sanadon, Soloniac, Tavernel, Tocquot.
DÉMISSIONNAIRES RÉINTÉGRÉS
Baudran, Carelli, Chastellain, Chevalier, Corenfustier, Couppé, Daubennesnil, Laroche, Maigniez, RevelUère-Lépeaux.
TABLE DES MATIÈRES
Pages.
La vérité sur la condamnation do Louis XVI. 1 Convention nationale. Liste des députés et des suppléants. 2i Changements survenus dans la représentation des départements. 105 Déorets relatifs aux suppléants. 120 Députés présents à la Convention. i26 Les morts et les démissionnaires. i29.
Gravures.
Louis XVI'à la barre de la Convention. m Boiasy d'Anglas. 32 Le Peletier de Saint-Fargeau. 7i Une séance de la Convention. 105
s
Ktfto. )Mp. Yiufctt r.~Mt et ËmUe QrtN)tN<t, place du CommefM, 4.