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Titre : Le château de Chantilly pendant la Révolution : arrestations dans le département de l'Oise en 1793, emprisonnements à Chantilly, liste complète des détenus, documents inédits... / par Alexandre Sorel

Auteur : Sorel, Alexandre (1826-1903)

Éditeur : Hachette (Paris)

Date d'édition : 1872

Type : monographie imprimée

Langue : Français

Format : 1 vol. (VIII-315 p.) ; in-8

Format : application/pdf

Description : Appartient à l?ensemble documentaire : Picardi1

Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/bpt6k747082

Source : Bibliothèques de la Ville de Compiègne, 8-Lk7-16029

Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31385498j

Provenance : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 15/10/2007

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5* EXTRAIT DE L'ARRÊTÉ DU 9 SEPTENBBE ~793 RELATtF A LA SC&VEÏLLANCE EXTÈMEUBE DU CHATEAU DE CHANTtM.Y.

Le conseil du département de l'Oise, voulant user de la surveillance extérieure de la maison d'arrêt de Chantilly comme il en a déterminé le régime intérieur.

Arrête sur la réquisition du procureur général syndic, et après l'avoir entendu, ce qui suit

~<. La garde extérieure des personnes suspectes détenues dans le ci-devant château de Chantilly désigné par le département pour maison d'arrêt et de détention des personnes suspectes, est, et demeure connée au détachement de la gendarmerie nationale de Paris sous les ordres de l'adjudant général Douay.

Art. 5. Attendu l'existence à Chantilly du citoyen membre du directoire du département en qualité de commissaire de cette administration et les besoins fréquents qu'il a de pénétrer dans l'intérieur de la maison d'arrêt, le commandant militaire sera tenu de le faire reconnaître en cette qualité à la tête de sa compagnie et il est requis de donner pour consigne aux factionnaires posés extérieurement de le laisser