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Titre : Le château de Chantilly pendant la Révolution : arrestations dans le département de l'Oise en 1793, emprisonnements à Chantilly, liste complète des détenus, documents inédits... / par Alexandre Sorel

Auteur : Sorel, Alexandre (1826-1903)

Éditeur : Hachette (Paris)

Date d'édition : 1872

Type : monographie imprimée

Langue : Français

Format : 1 vol. (VIII-315 p.) ; in-8

Format : application/pdf

Description : Appartient à l?ensemble documentaire : Picardi1

Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/bpt6k747082

Source : Bibliothèques de la Ville de Compiègne, 8-Lk7-16029

Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31385498j

Provenance : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 15/10/2007

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Convaincu de culpabilité par le jury. sur les faits d'arrestations arbitraires, Prieur /<&M~ lut con. damné le 29 fructidor an m (< 7 août 794) à six ans de ~s/M'. Mais ce jugement tut annulé pour vice de forme par la Convention, le 22 vendémiaire an ÏV~ et l'ex-perruquier-charcutier n'encourut ainsi que la réprobation des honnêtes gens.

1. Ce jury était composé dee citoyeM

Lecouvey mm-chand de boM & Compiegne. Fayard, an Pretoy. Papavoipe, négaciant, A Beauvais. Araehequeme, épicier, è Compagne. Cr<mzet, marchand de bois, à Pont~te-Maxemee. Didier, marchand de hoM, à Quesnoy. Leroy, haiMter, & BeanvaM. Petit, notaire, à Beauvais. Radet.Manger, épicier, A Beauvais. Bertin, de Compagne. Pejon, cultivateur, à Chambly. Brieae, MpeMenr, a Brombos..

.2. La gène était nne peine afaietive édictée par le Code pénal du 25 fteptMnbre t791. L'art. 14 de ce Code portait ce qui suit

« Tout condamné à la peine de la gêne sera enfermé seul dansan < hfM éoiatré, sans fera ni liens, mno qu'il puisse avoir, pendant la dorée' e de sa peine, aucune communication avec les autres prMonnieK on t; avec des personnes dn dehors. »

La peine de la gène a été abolie par le Code pénal de 1810.