Rappel de votre demande:
Format de téléchargement: : Texte
Vues 5 à 5 sur 740
Nombre de pages: 1
Notice complète:
Titre : Coutumes de Bretagne , avec les commentaires et observations pour l'intelligence, le véritable sens & l'usage des articles obscurs, suivant les édits, déclarations, ordonnances & arrêts de réglemens rendus depuis la dernière réformation de ces coutumes, par Maître Michel Sauvageau,... Nouvelle édition, augmentée considérablement
Éditeur : J. Vatar (Rennes)
Date d'édition : 1742
Contributeur : Sauvageau, Michel. Éditeur scientifique
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33332658c
Type : monographie imprimée
Langue : français
Langue : Français
Format : [8]-84 p. ; in-12
Format : Nombre total de vues : 740
Description : [Coutume. Bretagne. 1742]
Description : Collection numérique : Fonds régional : Bretagne
Description : Collection numérique : Fonds régional : Pays de la Loire
Description : Contient une table des matières
Description : Avec mode texte
Droits : Consultable en ligne
Droits : Public domain
Identifiant : ark:/12148/bpt6k6531565m
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-32831
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 04/07/2013
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 79%.
COÛTU M E S l)- ; Ayt:C LE clot\IJr.r-.1AlRE5 lrT OBSIRVATIONS T 5i«;U KiiUçlliJlfi.ce? , le yeiitaHe fers & l'ufcpe ntl .\1'liflt' ut,£Curs > 1 cs [dits, Déclarations., riHices & Arts tle Rtl, mens rendu* dtpius 'J ""Kr'!:JéMÍt.lOn de ces Coûti JI es , r-iK'fcr.îtr^M fÇ'ti.E L S AU V A G of A r, cildte A$Ht>t tw-wnljjniut'de Ertuignct
Avec une indication à chaque Article , des Cbapiues de la t:ès-Ancienne Coûti'D'-e & du Articles de l'Ancienne qui y ont report, afin d'ep ptiHUtr Je veritaHe fins ; tt une iurAettnce dts Amcles de 1a Noavelle , les uns Avec les autres;
le/ Ordonnances du P>ov concernant lu Df nations , les Tutelles , le Rapide :rI'Llu{lioN > les Ttfiasitns , fyc.
Les Arrêts rendus fer plusieurs Articles de la Cinttun:fj
Toutes les tfinces particulières dis Villes (y Lim* de l.idtte Province s
Une recherche & savante dir,ntri, n des Antimens qne M. d'Argertré a. tus sur plusieurs Articlts de ccS Coutumes , contre le sentiment de plniieuis Aii'cuij ;
rlufîeurs Edits, Arrefit (T Règlement j
Les Tarifs pour les vacations & salaires des PfCtedure* de toutes les Jurifdiflfons de la Province & poux les Voïases :
^er différentes mutations pour les Interefis (7 les Pjvteii
La Table des Pufcriptions & une Tab!* Alpkajberqivc très-ample dctmaiierçs contenues dans ces GOÛllôUlth
Nouvelle Edition , augmentée conJiiUitAbUwtvt*.
A RENNES, Chts JO S TI P H V A T A R , ln>|>rin)fiv- L'brait.) Place du Palais , au coin de la Rue Royaie 2 anx fftats dc Bretagne.
M D C C X LU.
AVEC P RIVIL&GE DV ROY*