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Titre : Bulletin colonial : supplément à la Revue du XIXe siècle

Éditeur : [s.n.] (Paris)

Date d'édition : 1839-11-12

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb327173415

Notice du catalogue : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb327173415/date

Type : texte

Type : publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 495

Description : 12 novembre 1839

Description : 1839/11/12 (A4,N40).

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k63665309

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, JO-3013

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 12/11/2012

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 88%.

Paris, li Novembre.

Le tumulte excité dans le nord de la France par l'ordonnance de dégrèvement s;r les mens coloniaux semblait apaisé; les fabricant de la betterave se livraient en paix à la récolte et à

I emmagasinage de leurs racines indigènes; on pouvait croire à une trêve de la part da sucre national, qui a la prétention d'être français comme la colonne de la place Vendôme, lorsqu'un incident imprévu est venu rompre la paix et dénoncer la reprise des hostiliiM. MM. Dejean et compagnie, fabricans à Pontoise,

prétendant que le ministère a excédé ses droits en dégrevant les sacres coloniaux par ordonnance, ont déclaré, par exploit d'huissier , qu'ils refusaient de payer les t5 fr. exigés par la loi pour leurs sucres, et ont fait offres réelles de 3 fr. 30 c. par 100 kilog.

Nous donnons plus loin cette curieuse pièce qui prouve à quel degré de déraison l'intérêt personnel peut égarer les meilleurs

esprits. , ;- - -- Ce refus, malheureusement, manque de bise. Si le requérant s'était borné à refuser l'impôt pour cause d'incompétence du ministère s'il avait attaqué l'ordonnance de dégrèvement devant le conseil d'état comme inconstitutionnene, il aurait été dans son

droit. Mais lorsqu'il annonce qu'il rétablit par le calcul l'équilibre voulu par la loi de 1837 , lorsqu'il fait une offre arbitrée par luimême, sa démarche n'est plus que ridicule. MM. Dejean et comp.

blâment le ministère d'avoir substitué le régime des ordonnances à celui de la loi, et voilà qu'ils se font eux-mêmes législateurs.

- - - -

Du reste, ce qu on a fastueusement annonce comme uu refu. de l'impôt, est une offre de l'impôt, réduit à la vérité et calculé selon les vues du requérant et ses petits intérêts particuliers.

Voici tout ce qui résultera de cette fusée embrouillée. Le tribunal de Pontoise se déclarera incompétent. S'il ne le fait pas , l'administration élevera le conflit d'attributions et forcera le refusant trhbp«t paver.

La seule gravité de ce fait est qu'il offre un symptôme des hos-I tilités qui, dans le cours de la session prochaine, seront dirigées contre l'Ordonnance de dégrèvement et les colonies. Dans des conciliabules, on prépare des adresses et des pétitions ; on

compte sur le concours du conseil général de l'agriculture et sur l'activité remuante et bruyante de quelques députés qui ont fondé leur popularité sur la ruine des intérêts coloniaux.

Les colonies à sucre doivent s'attendre à de vives attaques; elles auront pour elles les hommes du pouvoir que l'expérience

a éclairés, les ports de commerce, toute la saine partie de la chambre haute et les hommes indépendans de la chambre élective. Au sein de celle-ci, les passions, les intérêts et je* préjugés contraires aux colonies sont nombreux , niais on peut trouver un contrepoids à cette influence dans t'opinion publique dirigée par la presse et l'intervention toute-puissante des chambres de com-

merce. A t'égard de la question de]l'émlncipation, il n'est pas à présumer quette puisse se présenter d'une manière sérieuse dans une session aussi chargée de travaux. Mais il faut se tenir en garde contre une surprise possible et prépaver ses moyens de défense comme si l'eonemi était aux portes. C'est ce que nous continuons

de faire dans la Revue, en profitant des précieuses lumières qui nous ont été fournies par MM. les délégués dans leurs déclarations. Il s'agit en ce moment de détruire les graves erreurs qui ont été commises dans le rapport avant qu'elles ne prennent ra-

cine dans les esprits. Il faut montrer aussi que les colons ne sont pas disposés à abandonner leurs droits légitimes à des prétentions passionnées ou it.éfMchie. Telle est la tâche que nous Douselforç tnsde remplir avec toute la conviction que l'on peut puiser dans une cause juste.

REFUS D'IMPOT.

Notification de MM. Dejean et compagnie, fabri cans de sucre indigène à Pontoise « Attendu que, en 4837, pour tenir au secours de nos colonies, qui se prétendaient ruinées par la fabrication du sucre indigène , deux moyens se présentaient ; ou l'abaissement des droits d'entrée des sucres coloniaux ou l'impôt sur le sucre indigène ;

» Attendu que, à cette époque, où il n'était pas question de l'intérêt des ports, l'impôt sur le sucre indigène a été voté par la loi du 17 juillet 1837 ; » Attendu que cette loi, qui a refusé le dégrèvement, ne peut recevoir aucune atteinte dans ses dispositions et ne peut être modifiée que par le concours des trois pouvoirs ;

» Attendu que le ministère l'a si bien compris ainsi, que, dans le cours de la session de 1839, il a soumis à la chambre des dépillés un nouveau projet de loi, par lequel il demandait un dégrèvement sur les sucres coloniaux;

» Attendu que la chambre des députés, d'accord d'ailleur avec une partie du ministère, a refusé de voter sur ce projet de

loi, parce qu'il n'y avait t.!as urgence, parce que, par des circonstances particulières, les colonies al!:iiet»l réparer une partie de leurs pertes. parce que probablement aussi elle a reconnu que la loi de 1837 ruinait la fabrication du sucre indigène ;

» Attendu que ce refus a , pour ainsi dire, corroboré la loi de 1837, et que toute ordonnance qui y porte atteinte est inconstitutionnelle ; » Attendu que c'est en vain que, pour échapper au reproche d'inconstitutionnalité , l'ordonnance royale du 21 août 1839, qui dégrève, non seulement le sucre de nos colonies, mais encore les sucres étrangers, invoque les dispositions de l'art. 34 de la loi du 17 décembre 4 S14, qui dispose que les ordonnances du roi pour-

ront provisoirement et en cas d'urgence réduire les droi's 'de douane sur les matières premières nécessaires aux manufactures, parce que le sucre n'est, n'a jamais été et ne sera jamais une matière première, le sucre brut recevant une simple épuration dans ses raflineries; et le sucre blanc, aussi dégrevé par ordonnance, étant livré immédiatement à la consommation; parce que,

quand bien même on pourrait considérer le sucre brut et le sucre blanc comme matière première, l'urgence qui n'existait pas en juillet 1839 ne se faisait pas sentir davantage au mois d'août suivant;

n Attendu que, aujourd'hui que deux industries rivales sont en présence, il est évident que le dégrèvement au profit de l'use d'elles est un impôt à la charge de l'autre ; -1

Il Attendu que la loi de 1814, qui a voulu seulement el cher le chômage des manufactures, ne donne pâs le droit ta-,blir un impôt; que le dégrèvement des sucres étrangersrnnS l'intérêt des ports, qui, dans aucun cas, ne pourrait être ppbli par application de la loi de 1814, et qui nuit autant à nos stitteg

coloniaux qu'au sucre indigène, est aussi un impôt ; W » Attendu que tout impôt établi illégalement n'est pas obllfl);

toire;

» Le requérant, exécutant la loi de 1837 dans son véritable esprit et rétablissant par le calcul l'équilibre voulu par elle, et que eu égard à ce que le dégrèvement des sucres étrangers ne lui préjudicie pas quant à présent, vu la distance, offre de souscfftte au profit du tresor une obligation de 3 fr. 30 c. par chaque 100

kilogr. de sucre sortis de sa fabrique et provenant de la présente campagne, payable ladite obligation dan; le terme de droit, déclarant que, faute d'accepter ladite obligation , le requérant se pourvoira devant les tribunaux pour faire statuer sur la validité des présentes offres, s'opposant dès à présent à toutes les cou-

Nous sommes assurés d'être très-agréables à nos lecteurs en leur donnant cette in le testante biographie publié par le Siècle.

SOUVENIRS INTIMES DU TEMPS DE L'EMPIRE.

Srettly , NOTICE BIOGRAPHIQUE.'

Krettly !. ce nom gracieux d'opéra-comique et de vaudeville nVst cependant pas celui d'une bergère Valaisanne ni d'une laitière de Chamouny : Krettly est le nom d'un soldat de la grande époque imperialc, d'un héros complet auquel il ne manque qu'un Homère pour être placé au premier rang dans cette pléiade de braves qui entoura l'étoile de Napoléon. Parmi les principaux compagnons du

giand homme, les uns ont gagné des batailles, les autres ont conquis des royaumes ; ceux -ci ont ceint leur front victorieux d'un diadmu de roi, ceux-là ont placé sur leur tète une couronne de prince , de duc, de comte, de baron ; mais celui dont nous parlons n'a rien demandé et n'a que bien peu reçu pour prix de ses grandes action* ; et quand son empereur l'eut décoré un des premiers de l'étoile de l'honneur, il crut que la patrie était quitte envers lui.

Eu passant légèrement sur les pretnicres années ce la vie de Krettly, nous dirons que, comme autrefois Duguesclin, il fut écolier fut indocile : son père, major de musique des gardes suisses de Louis XVI et des menus-plaisirs de la reine Marie-Antoinette, le

fit entrer en qualité de fifre au régiment de Salis en 1789. Biuulôt Kreltly, alors âgé de treize ans , passa dans le régiment des gardes francitim, parce que la bastonade était alors le châtiment militaire à l'ordre du jour dans les régimens suisses, et que ce châtiment avait été effacé du code pénal des gardes françaises.

Le 18 juillet 1792, Kreltly prenait place dans les rangs du 104*1 régiment d'infanterie, que l'on venait de former des débris de deux autres , celui des gardes françaises et celui des suisses, et il vit le feu pour la première fois à Jemmapes. Le toA* régiment avait été

lance par Dumouriez sur un. bois protégé par une redoute qu'occupait l'infanterie hongroise. Pendant l'action le colonel du to4e tombe au milieu des Hongrois. « Mes camarades! crie-t-il à ses soldais, ne me laissez pas mourir à cette place : ce serait une honte pour vous d'abandonner même mon cadavre aux ennemis de la répu-

blique. » Cette prière avait été entendue de Krettly , que l'odeur de la poudre avait déjà enivré , et aux dépens de sa* vie, il parvint à dégager son colonel, qui rendit du moins le dernier soupir sous le drapeau de son régiment.

Krettly passa ainsi quelques années à l armee du Nord, préludant par des actes d'intrépidité aux brillons faits d'armes qui devaient plus tard rendre son nom populaire parmi les soldats de la grande-armée.

Enfin, en l'an 6 (1797), il entra en qualité de trompette dans le régiment des guides du général Bonaparte , qui était alors en Italie.

Revenu en France , Krettly avait pris garnison à Rouen. C'est là

que le régiment des guides reçut l'ordre de se rendre à Toulon pour s'y embarquer pour l'Egypte sur le vaisseau-amiral que montait ie général en chef avec son jeune et brillant état-major. La musique des guides était excellente. Napoléon , qui connaissait toute l'influence de l'harmonie militaire sur l'esprit du soldat, avait exigé, bien plus

encore par politique que par goût, que Bessières, qui commandait les guides, apportât une attention particulière à la composition de cette partie du personnel. Ce fut pendant les petits concerts qui avaient lieu l'après-dinée sur le pont du vaisseau-amiral, et auxquels le général en chef ne manquait jamais d'assister, que Krettly fixa pour la première fois l'attention de Bonaparte. Le jeune trompette s'était

toujours montré d'humeur si joviale que ses camarades lui avaient donné le surnom de Bamboche, suffisamment justifié d'ailleurs par quelques espiègleries de garnison. Ce nom de Bamboche avait tait rir;! le général en chef, qui dans la suite ne désigna jamais autremeut Krettly.

Après la perte de notre flotte, Napoléon avait eu l'idée de visiter l'isthme de Suez, d'examiner les traces de l'ancieo canal qui unissait le Nil au golfe Arabique, et de traverser celle mer. La révolle du Caire l'avait surpris dans ce projet, qui ne fut qu'ajourné ; car au

mois de décembre suivant, il le mit a exécution et partit pour auez avec quelques savaus de l'Institut d'Egypte, plusieurs ofifciers de son état-major et une compagnie de ses guides, ayant en tête le trompette Krettly. Le général en chef voyageait dans une berline avec

son secrétaire intime Bourrienlle, Monge et Bertholet ; ceux qui I accompagnaient étaient à cheval. Pendant le premier jour de marche, on avait éprouve, en traversant le désert, une chaleur insupporta-

ble ; mais-le soir le froid s'étant fait sentir en raison inverse de la température de la journée, tout le monde en souffrit et s'en plaignit vivement. Cet immense désert, seule route que suivent les caravanes

de Suez, du Sinaï et des contrées situées au nord de I Arabie, voyait, depuis des siècles, périr par une foule de causes tant d'induidus qui ne craignaient pas de le traverser, que jeursjossemcns semés e.\ et là sur

le chemin l'indiquaient suffisamment au voyageur assez hardi pour entreprendre un si périlleux voyage. Pour suppléer au bois, qui manquait tout-à-fait, Bonaparte eut l'idée de faire ramasser une grande quantité de ces ossemens pour en faire du feu. Monge luimême fit le sacrifice de plusieurs tètes d'une forme extraordinaire

qu'il. avait recueillies sur la route et déposées dans la voiture du général en chef. Lorsqu'il fallut passer la nuit dans le campement qui avait été choisi, à peine cet amas d'ossemens fut-il allumé, qu'une odeur insupportable obligea de lever le camp et de le porter plus eu avant, l'eau étant trop rare pour qu'on essayât de l'employer à éteindre ce foyer infect.

Deux jours après , Napoléon et sa petite troupe passèrent la mer Rouge à pied sec, comme jadis les Hébreux , afin d'aller visiter les fontaines de Moïse. La nuit était profonde lorsqu'on revint au bord de la mer, et la marée commençait à monter. Il est présuinabie qu'on s'écarta un peu de la direction qu'on avait suivie le matin , car on s'égara. Cependant la marée montait toujours ; déjà les chevaux avaient de l'eau jusqu'au poitrail. Le désordre se mit bientôt dans les

rangs des guides..Kreltly, qui nageait comme un véritable poisson rouge, abandonna sa monture, exécuta une coupe classique et parvint à gagner la haie ; mais en se mettant sur le dos pour faire la planche afin de se reposer un peu, il aperçut le général CafTarclli qui, démonté , se débattait à la surface de l'eau et allait périr, car

ce brave commandant du génie avait une jambe de bois. Le trompette plonge aussitôt, harponne le général, et, aidé d'un maréchat- des-logïs nommé Charbonnier, parvient a ramener le général sur la berge. Cette action généreuse valut a Krcllly un éloge du général en chef, qui, dès ce moment commença d'apprécier Bambocheà sa juste valeur. -

Après avoir échappé presque miraculeusement au danger qu il avait couru de son côté, Bonaparte dit tranquillement aux officiers de son escorte: « Ma foi ! il est malheureux que je n'aie pas péri comme Pharaon ; tous les prédicateurs de la chrétienté n'eussent pas manqué de faire sur moi un beau texte. C'est une occasion qu'ils ne rettou-

veront pcut-èlre jamais. »

En revenant au Caire, Bonaparte voulut s'assurer par ses yeux s'il n'y avait pas possibilité d'unir la mer Rouge à la Méditerranée par un caual. Cette fois ce fut à cheval qu'il fit cette excursion. Il

se mil en marche , suivi seulement d'un seul piquet de guides dont Krctily faisait encore partie. Mais , toujours disposé à s'avenlurer, Bonaparte poussa son excellent cheval arabe, qui, rapide comme tu

vent, laissa bien loin derrière lui l'cflcorle de son maitre. Cependant, parmi les soldats, deux guides sans cloute, mieux montés que leurs