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Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets
Éditeur : Journaux officiels (Paris)
Date d'édition : 1916-04-19
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r
Notice du catalogue : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r/date
Type : texte
Type : publication en série imprimée
Langue : français
Format : Nombre total de vues : 640344
Description : 19 avril 1916
Description : 1916/04/19 (A48,N109).
Description : Note : GG14181.
Description : Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères
Description : Collection numérique : Traités, accords et conventions
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)
Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)
Droits : Consultable en ligne
Droits : Public domain
Identifiant : ark:/12148/bpt6k63515181
Source : DILA, 2009-100524
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 14/02/2013
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SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE Lois.
toi autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Wimereux (Pas-deCalais) (page 3311).
- autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi d'Orthez (Basses-Pyrénées) (page 3312).
- autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de la Gorgue (Nord) (page 3312).
- autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Dinard-Saint-Enogat (llle-et-Vilaine) (page 3312).
autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Carmaux (Tarn) (page 3312).
autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi d'Epernay (Marne) (page 3312).
- autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Fécamp (Seine-Inférieure) (page 3312).
sur la taxation de l'avoine, du seigle, de l'orge, des sons et des issues (page 3313).
i- réservant des emplois aux militaires et xuiiK réformés DO 1 ou retraités (page 3813).
Ministère des travaux publics.
Vécrel autorisant la ville de Nice à emprunter une somme- de 540,000 fr., remboursable en vingt-cinq ans, au moyen de surtaxes locales, en vue de l'ouverture au service de la petite vitesse de la gare du Var (réseau Paris-Lyon-Méditerranée ) (page 3313).
P- autorisant la ville du Creusot à emprunter une somme de 193,000 fr., remboursable -en dk-huit ans, au moyen de surtaxes locales, en vue de la substitution d'un passage supérieur au passage à niveau no 79 4e la ligne de Nevers à Chagny (réseau Paris-Lyon-Méditerranée) (page 3314).
Hominutiont dans le personnel (page 3315).
Ministère de la guerre.
pterets et décisions partant promotions (infan-
terie : armée active, réserve et armée territoriale) (page 8815). j
— portant nominations et affectations (artillerie : armée active) (page 3321).
— portant nominations et réintégration (service de santé : réserve et armée territoriale) (page 3322).
Note modifiant les dispositions de la circulaire du 2:3 mars 1915 relative- à la suspension de l'envoi de dossiers de propositions pour le grade d'officier d'administration du génie à titre temporaire (page 3322).
Ministère de la marine.
Inscription au tableau spécial de la médaille militaire (page 3322).
Décisions portant nomination d'élèves de l'école navale (page 3322).
— portant promotions (personnel technique et d'exécution des directions de travaux) (page 3323).
— portant promotion (équipages de la flotte) (page 3323).
— portant promotion (inspecteur des pêches maritimes et patron garde-pêche) (page 3323).
— portant mutations (personnel de l'administration de l'inscription maritime) (page 3323). — portant promotions de surveillants de 2e classe des prisons maritimes (page' 3323).
— portant admission à la retraite (agent technique du service des constructions na- vales (page 3323).
Constatation judiciaire 4e décés de marins (page 3323).
Ministère des colonies.
Décret portant interdiction de la vente de boissons alcooliques aux militaires indigènes de l'Afrique occidentale française, en période d'instruction (erratuTfI) (page 3323).
Pensions. — Concession de pensions (guerre) (page 3324).PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués relatifs aux opérations militaire* (page 3330).
Sénat. — Ordre du jour. — Convocation de
commissions (page 3331).
Chambre des députés. — Bulletin de la séance du mardi 18 avril. — Ordre du jour. —
Convocation de commissions (page 3331).
Avis, communications et informations.
MINISTÈRE DES FINANCES Sociétés étrangères : Avis de dôsabonasmeni au timbre (page 3333).
Relevé des marchandises tunisiennes aJmisos au bénéfice de la loi du 19 juillc 1890 (page 3333).
MINISTÈRE DE LA MARINE Avis de décisions du conseil des prises (psga 3334).
Annonces (page 3334). -
DOCUMENTS ADMINISTRATIFS PUBLIÉS EN ANNBXHS Feuille 12 (pour l'édition complète).
Banques coloniales. — Rapport, au Président de la République, sur les opérations dei banques coloniales pendant l'exercice 1913-1914 (pages 131 à 142).
CHAMBRES Chambre des députés. — Compte rndu in extenso des débats. - Lisles : 1° des candidats à la commission do l'armée; ?' d
candidats à diverses grandes commissions permanentes..- Questions éciies — Réponses des ministres aux auesttOM écrites (pages 997 à 1030).
PARTIE OFFICIELLE
LOI autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à Voctroi de Wimereux (Pasde-Calais).
Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Art. 1er. — Est autorisée la perception, jusqu'au 31 décembre 10t9 inclusivement, i l'octroi de Wimereux (Pas-de-Calais), d'n' surtaxe de cinq francs (5 fr.) par hectolitre d'alcool pur contenu dans les eauxnle-vi%
esprits, liqueurs, fruits à l'eau-de-vie et autres liquides alcooliques non dénommés.
Cette surtaxe est indépendante du droit de 15 fr. établi à titre de taxe principale.
Art. 2. — Le produit de la surtaxe autorisée par l'article précédent est spécialement affecté aux dépenses d'assistance.
L'administration locale sera tenue de justifier, chaque année, au préfet, de l'emploi de ce produit, dont un compte général, tant en recette qu'en dépense, devra être fourni à l'expiration du délai fixé par la présente loi.
La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat. r
Fait à Paris, le 17 avril 1916.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République : Le ministre des finances, A. RIBOT.
LOI autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi d'Orthez (BassesPyrénées).
Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Art. 1er. — Est autorisée la perception, jusqu'au 31 décembre 1920 inclusivement, à l'octroi d'Orthez (Basses-Pyrénées), d'une surtaxe de six francs (6 fr.) par hectolitre d alcool pur contenu dans les eaux-de-vie, esprits, liqueurs, fruits à l'eau-de-vie et autres liquides alcooliques non dénommés.
Cette surtaxe est indépendante du droit de 9 fr. établi à titre de taxe principale.
Art. 2. — Le produit de la surtaxe autorisée par l'article précédent est spécialement affecté au payement des dépenses de l'ascistance aux vieillards, infirmes et incurables.
L'administration locale sera tenue de justifier, chaque année, au préfet, de l'emploi de ce produit, dont un compte général, tant en recette qu'en dépense, devra être fourni à l'expiration du délai fixé par la présente loi.
La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat.
Fait à Paris, le 17 avril 1916.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République : Le-ministre des finances, A. RIBOT.
♦
LOI autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de la Gorgue (Nord).
Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Art. 1". — Est autorisée la perception, jusqu'au 31 décembre 1919 inclusivement, à l'octroi de la Gorgue (Nord), d'une surtaxe de dix francs (10 fr.) par hectolitre d'alcool pur contenu dans les eaux-de-vie, esprits, liqueurs, fruits à l'eau-de-vie et autres liquides alcooliques non dénommés.
Cette surtaxe est indépendante du droit de 15 fr. établi à titre de taxe principale.
Art. 2. — Le produit de la surtaxe autorisée par l'article précédent est spécialement affecté" à l'exécution des travaux visés à la délibération municipale du 17 février 191 4.
L'administration locale sera tenue de justifier, chaque année, au préfet, de l'emploi de ce produit, dont un compte général, tant en recette qu'en dépense, devra être fourni à l'expiration du délai fixé par la présente loi.
La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat.
Fait à Paris, le 17 avril 1916.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République: Le ministre des finances, A. RIBOT.
.c*.
LOI autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Dinard-SaintEnogal (Ille-et-\Haine).
Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Art. 1". — Est autorisée la prorogation, jusqu'au 31 décembre 1920 inclusivement, à l'octroi de Dinard-Saint-Enogat (Ille-etVilaine), d'une surtaxe de quinze francs (15 fr.) par hectolitre d'alcool pur contenu dans les eaux-de-vie, esprits, liqueurs, fruits à l'eau-de-vie et autres liquides alcooliques non dénommés.
Cette surtaxe est indépendante du droit de Gfr. établi à titre de taxe princip île.
Art. 2. — Le produit de la surtaxe autorisée par l'article précédent est spécialement affecté à la dotation de l'office public d'habitations à bon marché.
L'administration locale sera tenue de justifier, chaque année, au préfet, de l'emploi de ce produit, dont un compte général, tant en recette qu'en dépense, devra être fourni à l'expiration du délai fixé par la présente loi.
La présente loi, délibérée et adoptée par le Sérat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat.
Fait à Paris, le 17 avril 1916.
R. pOINCARÉ.
Par le Président do la République: Le ministre des finances, A. RIBOT.
——————— ♦ —■—
LOI autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Carmaux {Tarn).
Le Sénat et la .Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Art. 1er. — Est autorisée la prorogation, jusqu'au 31 décembre 1920 inclusivement, à l'octroi de , Carmaux (Tarn), d'une surtaxe de quarante-deux francs (42 fr.) par hectolitre d'alcool pur contenu dans les eaux-devie, esprits, liqueurs, fruits à l'eau-de-vie et autres liquides alcooliques non dénommés.
Cotte surtaxe est indépendante du droit de 9 fr. établi à titre de taxe principale.
Art. 2. - Le produit de la surtaxe autorisée par l'article précédent est spécialement affecté au service de l'emprunt des eaux '8 250,0®0 fr. et à celui de l'emprunt scolaire de 460,000 fr.
L'administration locale sera tenue de justifier, chaque année, au préfet, de l'emploi de ce produit, dont un compte général, tant en recette qu'en dépense, devra être fourni à l'expiration du dclai fixé par la présente loi.
La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat.
Fait à Paris, le 17 avril 1916.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République : Le ministre des finances, A. RIBOT.
♦ «
LOI autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi d'Epernay (J/ame).
Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Art. 1er. — Est autorisée la perception, jusqu'au 31 décembre 1920 inclusivement, à l'octroi d'Epernay (Marne), d'une surtaxa de vingt et un francs (21 fr.) par hectolitre d'alcool pur contenu dans les eaux-devie, esprits, liqueurs, fruits à l'eau-de-vie et autres liquides alcooliques non dénommé:..
Cette surtaxe est indépendante du droit de 24 fr. établi à titre de taxe principale.
Art. 2. — Le produit de la surtaxe autorisée par l'article précédent est spécialement affecté à l'exécution des travail c mentionnés dans la délibération municipal du 4 juin 1915.
L'administration locale sera tenue de ju itifier, chaque année,'au préfet, de l'empi t de ce produit, dont un compte général, ta .t en recette qu'en dépense, devra être four i à l'expiration du délai fixé par la présent.
loi.
La présente loi, délibérée et adoptée ptr le Sénat et par la Chambre des dépuLa, sera exécutée comme loi de l'Etat.
Fait à Paris, le 17 avril 1916.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République : Le ministre des finances, A. RIBOT.
+
LOI autorisant la prorogation dune surin re sur l'alcool à l'octroi de Fécamp [SeineInférieure).
Le Sénat et la Chambre des députés ool adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Art. 1er. — Est autorisée la prorogation, jusqu'au 31 décembre t920 inclusivement, à l'octroi de Fécamp (Seine - Inférieure).
d'une surtaxe de seize francs (16 fr.) par hectolitre d'alcool pur contenu dans les eaux-de-vie, esprits, liqueurs. fruits à l'ea«J» de-vie et autres liquides alcooliques non dénommés.
Cette surtaxe est indépendante du droit de 12 fr. établi à titre de taxe principale.
Art. 2. — Le produit de la surtaxe autorisée par l'article précédent est spécialement affecté au payement des dépenses extraordinaires visées dans la délibération du 10 juin 1915.
L'administration locale sera tenue de justifier, chaque année, au préfet, de l'emploi de ce produit, dont un compte général, tant en recette qu'en dépense, devra être fourni à l'expiration du délai fixé par la présente loi. La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi do l'Etat.
Fait à Paris, le 17 avril 1916.
R. rOIcARÉ.
Par le Président de la République : Le ministre des finances, A. RIBOT.
————— ., —————
LOI sur la taxation de l'avoine, du seigle, de l'orge, des sons et des issues.
Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Article unique. — A dater de la promulgation de la présente loi et pendant la durée des hostilités, des décrets rendus sur la proposition des ministres de l'agriculture, de l'intérieur, du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes pourront fixer les prix limites que ne devront pas dépasser l'avoine, le seigle, l'orge, les sons et les issues, en tenant compte de leur poids spécifique et du taux d'impuretés qu'ils contiennent.
Sera puni des peines portées aux articles 479, 480 et 482 du code pénal quiconque exposera ou mettra en vente au-dessus du prix fixé par la taxation les denrées cidessus visées.
La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat.
Fait à Paris, le 17 avril 1916.
R. POINCARÉ.
- Par le Président de la République Le ministre de l'agriculture, JULES MÉLINE.
Le ministre de l'intérieur, MALVY.
Le ministre du commerce, de l'industrie, „ des postes et des télégraphes, CLÉMENTEL.
LOI réservant dans des conditions spéciales, des emplois aux militaires et marins réformés n° 1 ou retraités, pur suite de blessures ou d'infirmités contractées au service pendant la guerre actuelle.
Le Sénat et la Chambre des députés ont adopté,Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Art. 1er. — Les militaires des armées de terre et de mer- réformés no 1 ou retraités par suite d'infirmités résultant de blessures ou de maladies - contractées devant
l'ennemi, au cours de la guerre actuelle, bénéficieront, à partir de la publication du règlement d'administration publique prévu par la présente loi et pendant un délai de cinq ans, à dater de la cessation des hostilités, d'un droit de préférence pour l'obtention de tous les emplois réservés par les tableaux E, F et G annexés à la loi du 21 mars 1905 qui ne nécessitent pas l'intégrité des forces physiques, quels que soient d'ailleurs leur grade et la durée de leurs services. Ce droit de préférence s'exercera tout d'abord en faveur des pères des familles les plus nombreuses: Les militaires ci-dessus désignés pourront être admis au bénéfice de ces emplois, alors même qu'ils auraient, le 1er août 1914, date du décret de mobilisation des armées de terre et de mer, dépassé la limite d'âge telle qu'elle est fixée par l'article 14 du règlement d'administration publique du 26 août 1905 rendu en exécution de l'article 69 de la loi du 21' mars 1905.
A défaut da militaires remplissant les conditions indiquées ci-dessus, les emplois seront attribués conformément aux articles 69 et suivants de la loi du 2J mars 1905.
Art. 2. — Un règlement d'administration publique qui devra intervenir dans le délai de trois mois déterminera les mesures nécessaires à l'application de la présente loi et énumérera, notamment, les catégories de blessures ou d'infirmités permettant de concourir à l'obtention d'un emploi réservé dans les conditions définies à l'article 1er.
Ce règlement indiquera également le mode d'obtention du certificat d'aptitude professionnelle, ainsi que les conditions dans lesquelles les candidats seront inscrits sur une liste spéciale, établie pour chaque emploi par la commission instituée en exécution de l'article 70 de la loi du 21 mars 1905.
Art. 3. — Les administrations visées aux tableaux E, F et G annexés à la loi du 21 mars 1905, ainsi que les entreprises industrielles ou commerciales jouissant d'une concession, d'un monopole ou d'une subvention de l'Etat, du département ou de la commune, devront établir la liste et indiquer les conditions d'accès des emplois non réservés susceptibles d'être attribués avec droit de préférence aux militaires visés à l'article 1er de la présente loi. Elles pourront également comprendre dans cette liste la proportion des emplois visés auxdits tableaux et non réservés par les lois des 21 mars 1905 et 8 août 1913.
Cette liste, qui sera transmise au ministre de la guerre dans le délai de quatre mois à dater de la promulgation de la présente loi, sera arrêtée par un décret contresigné par le ministre de la guerre et par chacun des ministres intéressés.
Art. 4. — Aucune entreprise industrielle ou commerciale ne pourra à l'avenir obtenir une concession, un monopole ou une subvention de l'Etat, du département ou de la commune, qu'à la condition de réserver aux militaires qui font l'objet de la présente loi un certain nombre d'emplois à déterminer par le cahier des charges, en tenant compte des situations de famille prévues à l'article 1er.
Art. 5. — Les militaires des armées de terre et de mer qui, avant leur mobilisation, occupaient un des emplois énumérés
aux tableaux E, F et G seront, si leur apU. , tude physique le permet, réintégrés dans leur emploi, ou pourvus dans la même administration d'un autre emploi réservé ou non réservé.
Art. 6. — Les candidats militaires des armées de terre et de mer déjà inscrits sur la liste de classement pour un des emplois réservés.et qui réuniraient l'une des conditions déterminées par le'paragraphe 1 M de l'article 1er de la présente loi jouiront d'un droit de préférence auxdits emplois immédiatement après les militaires désignés à l'article 5.
Les autres cand.idats militaires déjà classés conserveront le droit qui leur est acquis sous réserve que ce droit ne s'exercera qu'après celui reconnu aux militaires et marins réformés n° 1 ou retraités visés à l'article 1er Art. 7. — Sont suspendues, pendant la durée de son application, toutes les dispositions des lois antérieures contraires à la présente loi.
La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat.
Fait a Paris, le 17 avril 1916.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, ROQUES: Le ministre de la marine, LACAZE.
Le ministre du travail et de la prévoyance sociale, ALBERT MÉTIN.
IIIISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics et du ministre de l'intérieur, Vu les délibérations du conseil municipal de Nice, en date des 21 octobre 1912 et 19 mai 1913, tendant à obtenir l'ouverture au service de petite vitesse de la gare du Var (ligne de Toulon à Nice et à la frontière d'Italie) ; Vu le projet de travaux et les propositions de surtaxes locales temporaires présentées, le 24 juin 1913, par la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée ;
Vu les rapports et avis des fonctionnaires et du directeur du contrôle, des 5 août, 21-31 octobre et 14 novemùre HH3 ; Vu la dépêche ministérielle du 29 décembre 1913 prescrivant l'enquête prévue :m titre Il de l'ordonnance du i8 février f83 ; Vu les résultats favorables à cette enquête, notamment l'avis de la chambre de commerce, de Nice, du 4 février 1914, et 10 procès-verbal des opérations de la commission d'enquête, du 6 mars 1914 ; Vu l'avis du préfet des Alpes-Maritimes, du 6 avril 1914 ; Vu les rapports et avis des fonctionnaires et du directeur du contrôle, des 9,26 mai, 6 et 15 juin 19141
Vu l'avis du ministre des finances, du 3 juillet 1944; Vu la dépêche ministérielle du 30 octobre 1914 ; Vu la lettre de la compagnie du 19 janvier 1915; Vu la dépêche ministérielle du 18 novembre 1915 ; Vu les nouvelles délibérations du conseil municipal de Nice des 22 octobre et 21 décembre 1915 ; Vu la lettre du préfet des Alpes-Maritimes du 3 janvier 1916 ; Vu les lois des 5 avril 1884 et 7 avril 1902, sur l'organisation municipale; Vu la loi du 26 octobre 1897, touchant l'établissement de surtaxes locales temporaires, et l'article 64 de la loi de finances du 17 avril 1907, modifiant la précédente ; Le conseil d'Etat entendu,
Décrète: Art. 1er. — La commune de Nice est autorisée à emprunter une somme de 540,000 francs, remboursable en vingt-cinq ans, au moyen des surtaxes instituées par l'article 2 du présent décret, et destinée au payement d'une subvention à la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, en vue de l'ouverture au service de la petite vitesse de la gare du Var (ligne de Toulon à Nice et à la frontière d'Italie).
L'emprunt, toujours remboursable par anticipation, pourra être réalisé, soit avec publicité et concurrence, ou de gré à gré, soit par voie de souscription publique, avec faculté d'émettre des obligations nominatives ou au porteur transmissibles par transfert ou par endossement.
Le taux de l'emprunt et les conditions des souscriptions à ouvrir ou des traités à passer seront préalablement soumis à l'approbation du ministre de l'intérieur.
Art. 2. — La compagnie des chemins de fer Paris-Lyon-Méditerranée est autorisée à percevoir, dans ses gares de Nice, au profit de la commune, pendant une période de vingt-cinq ans au maximum, les surtaxes locales temporaires ci-après, à partir de la mise en service des nouvelles installations, savoir : a) Marchandises autres que celles reçues par le bureau de la douane, expédiées ou reçues en petite vitesse, 10 centimes par tonne, applicable par fraction indivisible de 100 kilogrammes, avec minimum de 10 centimes par expédition ou arrivage ; b) Animaux expédiés ou reçus en petite vitesse : Par wagon complet, 50 centimes par wagon; A la tête : Bœufs, vaches, taureaux, mulets, ânes, poulains, bêtes de traits, biches et daims : 10 centimes par tête ; Veaux, porcs, chevreuils, moutons, brebis, agneaux et chèvres : 5 centimes par tête.
S.ms que le produit de la surtaxe puisse excéder 50 centimes par wagon.
Art. 3. — Le fonds de réserve institué en vertu de l'article 3 de la loi du 26 octobre 1897, au moyen des excédents que pourront procurer lesdites surtaxes, ne pourra dépasser la somme de 20,000 fr.
Art. 4. — Le ministre des travaux publics et le ministre de l'intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent décret qui sera publié au Journal officiel et inséré au Bulletin des lois.
Fait à Paris le 11 avril 1916.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République : Le ministre des travaux publics, M. SEMBAT.
Le ministre de l'intérieur, MALVY.
Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics et du ministre de l'intérieur, Vu la délibération du 16 décembre 1913, par laquelle le conseil municipal du Creusot a, notamment, décidé de contracter auprès de la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, au taux de 4.25 p. 100, un emprunt de 193,000 fr., amortissable au moyen de surtaxes locales temporaires, pour payer la part de la ville dans la dépense de substitution d'un passage supérieur au passage à niveau n° 79 de la ligne de Nevers à Chagny, emprunté par le chemin de grande communication n° 62, de Saint-Loup-de-la-Salle au Creusot (route de Couches-les-Mines); Vu le projet des travaux et les propositions de surtaxes présentés par la compagnie, le 19 mars 1914 ; Vu les rapport et avis des fonctionnaires du contrôle, en date des 11-4-24 avril et 11 mai 1914 ; Vu la dépêche ministérielle du 23 mai 1914, demandant la production de nouvelles propositions de surtaxes concertées entre la ville et la compagnie; Vu les nouvelles propositions de surtaxes présentées par la compagnie, le 12 décembre 1914, après acceptation par le conseil municipal (délibération du 31 août 1914); Vu les nouveaux rapport et avis des fonctionnaires du contrôle, des 30 juillet 1914, lri et 18 février 1915, et l'avis du conseil général des ponts et chaussées, du 3 mars 1915; Vu la décision ministérielle du 31 mars 1915, prenant en considération le projet des travaux et prescrivant de le soumettre, ainsi que les propositions de surtaxes, à l'enquète prévue au titre II de l'ordonnance du 18 février 1834 ; Vu les résultats favorables de cette enquête, notamment le procès-verbal des opérations de la commission d'enquête du 18 septembre 1915 et l'avis de la chambre de commerce d, Chalon-sur-Saône, Autuu et Louhans, du 9 novembre 1915; Vu l'avis du préfet du département de Saône-et-Loire, du 13 novembre 1915 ; Vu l'avis du ministre des finances, du 11 janvier 1916; Vu les lois des 5 avril 1S84 et 7 avril 1902, sur l'organisation municipale ; Vu la loi du 26 octobre 1897 touchant l'établissement de surtaxes locales temporaires, et l'article 64 de la loi de finances du 17 avril 1906, modifiant la précédente
Le conseil d'Etat entendu, Décrète : Art. 1er. — La commune du Creusot est autorisée à emprunter, au taux de 4.25 p. 100, auprès de la compagnie des chemins
de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée une somme de 193,000 fr., remboursable en dix-huit ans, au moyen du produit des surtaxes locales temporaires instituées par l'article 3 du présent décret et destinée au payement de frais occasionnés par la substitution d'un passage supérieur au passage à niveau n° 79 de la ligne de Nevers à Chagny, qu'emprunte le chemin de grande communication n° 62 de Saint-Loup-de-laSalle au Creusot (route de Couches-lesMines).
L'emprunt sera toujours remboursable par anticipation.
Art 2. — Les conditions du traité à intervenir seront soumises à l'approbation du préfet du département de Saône-et-Loire.
Art. 3. — La compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée est autorisée à percevoir au profit de la commune du Creusot, pendant une période de dix-huit ans au maximum, à compter du jour de mise en service du passage projeté, les surtaxes locales temporaires ci-après : a) Voyageurs : 15 centimes par billet simple de 1" classe; 10 centimes par billet simple de 2e classe.
Et le double pour les billets AR.
5 p. 100 du prix des cartes d'abonnement des mêmes classes.
b) Bagages. — 5 centimes par 100 kilogr.
ou fraction de 100 kilogr.
Ces surtaxes seront perçues : sur les billets de toute nature émis par la gare du Creusot pour toutes destinations — sur les cartes d'abonnement ayant cette gare comme point de départ — sur chaque enregistrement de bagages effectué par cette gare pour toutes destinations.
c) Marchandises. — Marchandises expédiées ou reçues par la gare du Creusot, y compris les transports en wagons appartenant à des particuliers ou loués par eux, ainsi que les transports de ou pour l'embranchement Schneider, mais A l'exclusion dés charbons, anthracites divers, "cokes, minerais, articles métallurgiques (fer, fontes, aciers, etc.) sous toutes formes, manufacturés ou non, ainsi que des scories de déphosphoration :
Grande vitesse : 5 centimes par 100 kilogrammes ou fraction de 100 kilugr. ;
Petite vitesse : 5 centimes par tonne ou fraction de tonne, avec minimum de 10 centimes par expédition ou arrivage.
d) Animaux. 1° Par wagon complet : 50 centimes par wagon ; 2° A la tête : Bœufs, vaches, taureaux, chevaux, mulets, ânes, poulains, bêtes de trait, biches et daims, 10 centimes par tète ; Veaux, porcs, chevreuils, moutons, brebis, chevreaux et chèvres, 5 centimes par tète.
(Sans que le produit puisse dépasser 50 centimes par wagon.) Cette perception cessera de plein droit dès que l'emprunt sera amorti.
Art. 4. — Le fond3 de réserve institué en vertu de l'article 3 de la loi du 26 octobre 1897, au moyen des excédents que procureraient lesdites surtaxes, ne pourra dépasser la somme de 13,000 fr.
Art. 5. — Le ministre des travaux publics et le ministre de l'intérieur, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Jour-.
nal officiel de la République française et inséré au Bulletin des lois.
Fait à Paris, le 11 avril 1916.
R. POINCARÉ.
Par le Président de la République : Le ministre des travaux publics, M. SEMBAT.
Le ministre de l'intérieur, MALVY.
————— ♦ 1 ——— Aux termes d'un arrêté en date du 17 avril 1916, M. Fongé (Joseph), éclusier de lre classe, attaché, dans le département du Morbihan, au service du canal du Blavet (écluse des Gorêts), a été nommé agent chef et affecté, à dater du 1er mai 1916, au poste du Rudet (même département, même service), en remplacement de M. Fouillen, admis à la retraite.
—♦
Aux termes d'un arrêté en date du 17 avril 1916, Mme Fongé (Joseph), femme d'un agent chef, a été nommée éclusière hors classe et adjointe à son mari, à dater du ter mai 1916, pour le service du poste du Rudet-Morbihan, canal du Blavet (application de l'article 44 de l'arrêté du 30 juin 1909).
BffllSTÊRE DE LA GUERRE
INFANTERIE PROMOTIONS ET MUTATIONS
Armée active.
-Par décision ministérielle en datejiu 13 avril 1916 et par application du décret du 2 janvier 1915, les promotions S titre temporaire et pour la durée de la guerre, ci-après, sont ratifiées : Au grade de capitaine et maintenus à leur corps.
(A dater du 6 avril 1916.) M. Houvenaghel, lieutenant au 1er rég. d'infanterie.
M. Battet, lieutenant au 201e rég. d'infanterie. c M. Deveyer, lieutenant au 127* rég. d'infanterie.
M. d'Ornano, lieutenant &u i £ 7c l-tg. d'infanterie.
M. Goussen, lieutenant au 243e rég. d'infanterie.
M. Chaussier. lieutenant au 47e bataillon de chasseurs.
M. Mirauchaux, lieutenant au 53* bataillon de Chasseurs.
M. Colet, lieutenant au 43e rég. d'infanterie (A dater du 7 avril 1916) M. Bernot, lieutenant au 1er rég. de marche de zouaves.
M. Emmanuelli, lieutenant au 163e rég. d'infanterie.
M. Canaux, lieutenant au 149e rég. d'infanterie.
M. Stehlin. lieutenant au 149e rég. d'infanterie. 1 M. Chautrenne, lieutenant au 149e rég. d'infanterie.
M. Olivier, lieutenant ID. iG* bataillon de thasseurs.
Au grade de lieutenants et maintenus à leur corps.
(A dater du 30 mars 1916.) M. Loubet, sous-lieutenant au 81e rég. d'infanterie.
(A dater du 6 avril 1916.) M. Cahier, sous-lieutenant au 43e rég. d'iaIBuateas.
M. Cremona, sous-lieutenant au'43e rég. d'infanterie.
M. Mannechez, sous-lieutenant au 43e rég.
d'infanterie.
M. Béguier, sous-lieutenant au 310e rég. d'infanterie.
M. Airault, sous-lieutenant au 8e rég. d'infanterie
M. L'Huillier de Lamardelle, sous-lieutenant de cavalerie au 337e rég. d'infanterie.
M. Charrier, sous-lieutenant au 337e rég. d'infanterie.
M. Dumas, sous-lieutenant au 201e rég. d'infanterie.
M. Bar, sous-lieutenant au 201e rég. d'infanterie. M. Perrot, sous-lieutenant au 12e bataillon de chasseurs. (A dater du 7 avril 1616.) M. Estachy, sous-lieutenant au 3e bataillon de chasseurs.
M. Cointe, sous-lieutenant au 21e bataillon de chasseurs, M. Parisot, sous-lieutenant au 140e rég. d'infanterie.
Au grade de sous-lieutenant et maintenus à leur corps.
(A dater du 6 avril 1916.) M. Fatoux, adjudant au 144e rég. d'infanterie.
M. Crépin, adjudant au 144e rég. d'infanterie.
M. Correard, adjudant au 58e rég. d'infanterie.
M. Bonneval, adjudant au 43e rég. d'infanterie.
M. Couhé, adjudant au 337e rég. d'infanterie.
M. Robert, adjudant au 8e rég. d'infanterie.
M. Georgel, adjudant au 34e rég. d'infanterie.
M. Loraine, sergent-major au 43e rég. d'interie.
M. Fournier, aspirant au 172e rég. d'infanterie. — Affecté au 294e rég.. d'infanterie.
M. Mullet, sergent au 51e rég. d'infanterie. —
Affecté au 294e rég. d'infanterie.
M. Tournier, aspirant au 127e rég. d'infanterie.
M. Paokaine, adjudant au 127e rég. d'infanterie.
M. Muchcmbled, aspirant au 127e rég. d'infanterie.
M. Beauvais, aspirant au 127e rég. d'infanterie.
M. Hoguet, adjudant-chef au 201e rég. d'infanterie.
M. Vatin, adjudant au 201e rég. d'infanterie.
M. Clément, sergent-major au 201e rég. d'infanterie
M. Guilbert, sergent au 201e rég. d'infanterie.
M. Raydelet, adjudant au 25e bataillon de chasseurs. — Affecté au 294e rég. d'infanterie.
(A dater du 7 avril 1916.) M. Beylard, aspirant au 33e rég. d'infanterie.
M. Le Camus, aspirant au 157e rég. d'infanterie.
M. Million, sergent au 364e rég. d'infanterie.
M. de Saint-Jean, adjudant-chef au 1er rég.
d'infanterie. - Affecté au 201 c rég. d'infanterie.
M. Brugnon, adjudant au 1er rég. d'infanterie. — Affecté au 201c rég. d'infanterie.
M. Coutcreau, adjudant au 1er rég. de marche de zouaves.
M. Deschamps, adjudant au 1er rég. de marche de zouaves.
M. Gilibert, adjudant-chef au Se rég. de marche de tirailleurs.
M. Colombani, adjudant chef au 8e rég. de marche de tirailleurs.
M. Vial, adjudant au 8e rég. de marche de tirailleurs.
M. Barthet, adjudant-chef au 21e bataillon de Chasseurs.
M. André, sergent au 21e ûataillon de chasseurs.
M Souchet, adjudant au 8e bataillon de chasseurs.
M. Thaller, aspirant au 8e bataillon de chasseurs.
M. Fournier, adjudant au 8e bataillon de chasseurs.
M. Chadourne, maréchal des logis au 15e rég.
de dragons. - Affecté temporairement au 8e bataillon de chasseurs.
(Au titre indigène.) M. Amor ben Khémis Boukehani. sergent indigène au 8e rég. de tirailleurs de marche.
Par décision ministérielle en date du 10 avril lHô, les mutations suivantes sont prononcées avec la mention « service , :
M. Delavau, colonel du 8e rég. de tirailleurs de marche, passe au 3e bis rég. de zouaves.
M. Lejeune, colonel du 76* rég. d'infanterie, passe au 92e rég. d'infanterie.
M. Laurent, lieutenant-colonel du 7e rég. db tirailleurs, passe au 63e rég. d'infanterie.
M. Lebaud, Teutenant-colonel du 101e rég.
d'infanterie, passe au 130e rég. d'infanterie.
M. Delpech, chef de bataillon au 414e rég.
d'infanterie, passe an 30e rég. d'infanterie (dépôt).
M. Bertucat, chef de bataillon au 283e rég.
d'infanterie, passe au 118e rég. d'infanterie.
M. Février, chef de bataillon au 168e rég; d'infanterie, passe au 66e rég. d'infanterie.
M. Ifenoit, chef de bataillon au 95e rég. d'infanterie, passe an 1er rég. de tirailleurs.
M. Sapin, chef de bataillon au 355e rég. d'in fanterie, passe au 119e rég. d'infanterie (dépôt) M. Henriet, chef de bataillon au 2e rég. dt tirailleurs, passe au 17e rég. d'infanterie (pour ordre).
M. Gravière. chef de bataillon au il Ie rég d'infanterie, passe au 65e rég. d'infanterie.
M. Gleizes, chef de bataillon au 161e rég. d'infanterie, passe au 53" rég. d'infanterie.
M. Sacquet, chef de bataillon au 7e rég. de tirailleurs, passe au 1er rég. de tirailleurs.
M. Laguerre, chef de bataillon au 49e rég.
d'infanterie, passe au 143e rég. d'infanterie (major)
M. Barbis, chef de bataillon-major au 143e rég.
d'infanterie, est nommé chef de bataillon a.' corps (commandant le dépôt).
M. Bouzou, capitaine au 59, rég. d'infanterie, passe au 14e rég. d'infanterie.
M. Blosse, capitaine au 9e rég. d'infanterie, passe au 11e rég. d infanterie.
M. Dupuy, capitaine au 65e rég. d'infanterie.
— Affecté au 409e rég. d'infanterie.
M. de Grosourdy de Saint-Pierre, capitaine au 66e rég. d'infanterie, passe,au 90e rég. d'infanterie.
M. Levalet, capitaine au 120e rég. d.'infanterie, passe au 33e rég. d'infanterie.
M. Morgand; capitaine au 148c rég. d'infanterie, passe au 91e rég. d'infanterie.
M. Azerna, capitaine au 7c rég. d'infanterie, passe au 83c rég. d'infanterie (trésorier).
M. Grasset, capitaine trésorier au 83e rég.
d'infanterie, est nommé capitaine de compagnie au corps. M. Vitrey, capitaine au 109e rég. d'infanterie, passe au 294e rég. d'infanterie.
M. Nocton, capitaine au 18e bataillon da chasseurs, passe au 69e rég. d'infanterie (trésorier).
M. Dorche, capitaine trésorier au 69l rég.
-d'infanterie, est nommé. capitaine de compagnie au corps.
M. Thibault-Laurent, capitaine au 412e rég.
d'infanterie, passe au 4e rég. d'infanterie.
M. Saintarailles, lieutenant au 88e rég. d'iib fanterie, passe au 15. rég. d'infanterie.
M; Portet, lieutenant au 88e rég. d'intantell passe au 156e rég. d'infanterie. -
M. Valette, lieutenant au 52e règ. d'infanterie, passe au 121e rég. d'infanterie. ,,, M. Rayel, lieutenant au 114e rég. d'infanterie, passe au 327e rég. d'infanterie.
M. Demange. lieutenant au 16se rég. d'infanterie, passe au 113e rég. d'infanterie. M. Auzemberger, lieutenant au 160e rég. d'infanterie, passe au 10" rég. d'infanterie.
M. Foucher, lieutenant au 58e rég. d'infanterie, passe au 149e rég. d'infanterie.
M. Boubée, lieutenant du train des équipages, affecté temporairement au 104e rég. d'infanterie.
M. Castelbieith, sous-lieutenant au 84e rég.
d'infanterie, passe au 3:5e rég. d'infanterie.
M. Saint-Martin, sous-lieutenant au le rég.
d'infanterie, passe au 408e r g. d'infanterie.
M. Christophe, sous-lieut nant au 19e bataillon de chasse irs (groupe cycliste), passe au 29° bataillon de chasseurs (groupe cycliste).
M. Durée, sous-lieutenant au 103e rég. d'infanterie, passe au ïle rég. d'infanterie.
M. Laffite, sous-lieutenant au 103e rég. d'infanterie, passe au 21e rég. d'infanterie.
M. Picard, sous-lieutenant au 104e rég. d'infanterie, passe au 101e rég. d'inianterie.
M. Billon, sous-lieutenant au 167e rég. d'infanterie, passe au ¡9" rég. d infanterie.
M. Gadreau, sous-lieutenant au 90e rôg. d'infanterie, passe au 24 e rég. d'infanterie.
M. Raffestin, sous-lieutenant au 90e rég. d'infanterie, passe au 24:!" rég. d'infanterie.
M. Oebiard, sous lieutenant au 125e régi d'infanterie, passe au 409e rég. d'infanterie.
M. Sablé. sous-lieutenant au 123p rég. d'infanterie, passe au 409e rég. d'infanterie.
M. Babin, &ous-lieulenant au 32e rég. d'infanterie, passe au 327° rég. d'infanterie.
M. Besnard, sous-lieutenant au 13' rég. d'infanterie, passe au 32ie rég. d'infanterie.
M. Ilourtaué. sous-lieutenant au 135* rég.
d'infanterie, passe au 327 rég. d'infanterie.
M. Satadin, sous-lieutenant au 6e bataillon de chasseurs, passe au 261e rég. d infanterie.
M. Caries, sous-lieutenant au 163e rég. d'infanterie, passe au 116e rég. d'infanLerie.
.M. Roustan, sous-lieutenant au lile rég.
d'infanterie, passe au 311e rég. d'inianterie.
M. uellan, sous lieutenant de cavalerie an 47e rég. d'infanterie, passe au 410e rég. d'infanterie.
M. Lecallot, sous-lieutenant au 47e rég. d'infanterie, passe au 155e rég. d'infanterie.
M. Milet, sous-lieutenant au 25e rég. d'infanterie, passe au 155 rég. d'infanterie.
M. C imbier, sous-lieutenant au 46e rég. d'infanterie, passe au 82e rég. d'infanterie.
M. Garnier, sous-lieutenant au 46, rég. d'infanterie, passe au 168e reg. d infanterie.
M. Uesnier, sous-lieutenant au 46e rég. d'infanterie, passe au 31e r.g. d'infanterie.
}i. Rrouc er, sous-lieut nant au 168e rég. d'infanterie, passe au 160e rég. d'infanterie.
M. Genet, sous-lieutenant au 82e rég. d'infanterie, passe au 4e rég. d'infanterie.
M. Gody, sous-lieutenant au 147e rég. d'infanterie, passe au 33e rég d'iufanterie.
M. Naud. sous-lieulenant au 51e rég. d'infanterie, passe au 33* rég. d'infanterie.
M. Darras, sous-lieutenant au ii8" rég. d'infanterie, passe au 3 :" rég. d'infanterie.
M. Bourgeois, sous-lieutenant au 62e rég. d'infanterie, passe au 33 reg. d'infanterie.
M. Poiraud. sous-lieutenant au 65e rég. d'infanterie, passe au 116° rég. d'infanterie.
M. ScuilJot, sous-lieutenant au 5c bataillon de chasseurs, passe au 55e bataillon de chasleurs.
M. Cavron, sous-lieutenant au 69e rég. d'infanterie, passe au luu reg. d infantérîe.
M. Perrot, sous-lieutenant au 13e rég. d'infanterie, passe au 10e rég. d'infanterie.
M. Hachet. sous lieutenant au 13e rég. d'infanterie, passe au 10e rég. dïnfilJlterie.
M. Barguez, sous-lieutenant au 127e rég. d'infainterie, passé au 43e rég., d'infanterie.
M. Barthe, sous-lieutenant au 176e rég. d'infanterie, passe au 142e rég. d'infanterie.
M. Sarda, sous-lieutenant au 15e rég. d'infanterie, passe au 110e rég d'infanterie.
M. Lamolle, sous-lieutenant au 142e rég. d'infanterie, passe au 110e rég. d'infanterie.
M. Moire, sons-lieutenant au 103e rég. d'infanterie, i asse au 12ie rég. d'infanterie.
M. Barrachet, sous-lieutenant au 7e rég. de tirailleurs, passe au ler rég. de tirailleurs.
M. Cannebotin, sous-lieutenant au 7e rég. de tirailleurs, passe au 1er reg. de tirailleurs.
M. Aïmeur, sous lieutenant indigène au 7e rég. de tirailleurs, passe au 1er rég. de tirailleurs.
Par décision ministérielle en date du 10 avril 1916 et par appLcaLioo du décret du 2 janvier 1915 les promotions à titre temporaire et pjur la durée de la guerre ci-après sont ratifiées : Réserve.
Au grade de capitaine.
(A dater du 4 avril 1916.) M. Rouvier (G.-F.), lieutenant au 116e bataillon de chasseurs, passe au 107E bataillon de chasseurs.
M. Rainaut (J.-A.-M.), lieutenant au 116e bataillon de chasseur, passe au 107a bataillon do chasseurs.
M. Grudo (V.), lieutenant au 401e rég. d'infanterie. — Maintenu aa corps.
Du Luc (J.-B.-M.-L.-L.), lieutenant au 401e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
Laza. d (M.), lieutenant au 401e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
Simond (E.-A.), lieutenant au 22e bataillon de chasseurs. — Maintenu au corps.
M, Roux IH.-C.;, lieutenant au 22e bataillon de chasseurs. — Maintenu au corps.
M. Lieutier (F.-J.-M.). lieutenant au 363e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Piguet (A.), lieutenant au 334e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Séon (A.-J.-M.). lieutenant au 23e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Farjat (J.), lieutenant au 133e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Prunet (P.-P.), lieutenant au 214e rég.
d'infanterie, passe au 211e rég. d'infanterie.
M. Ressencourt (M.), lieutenant au 58e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Castan (M.-F.-J.), lieutenant au 58e rég* d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Pellegrin (H.-S.-M.), lieutenant au 288e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Lafon (J.-B.-L.), lieutenant au 288* rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Descadeillas (G.-N.), lieutenant au 288. rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Barthe (L.-A.), lieutenant au 288a rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Tencé (J.-C., lieutenant au 40* rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Saltet (E.-E.), lieutenant au 61e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Rodien (F.-J.), lieutenant au 413e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Roussel lieutenant au 414e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Bourdeille (J.), lieutenant au 414e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Cavillon (R.-V .-E.), lieutenant au 414e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Bernard (P.-'I.-J.), lieutenant au 414e rég.
d'infanterie. — Maintenu an corps.
M. Garccnot (R.-,q, lieu tenant au 201® rég d'infanterie. — Matlaiena ou corps.
M. Chippaux (M.-F.-E.), lieutenant au 75E rég.
4'Hrfafiterie. - Maintenu au corp».
Au grade de lieutenant.
(A dater du 4 avril 1916.) M. Constantin (M.), sous-lieutenant au 58e rte.
dinfanlerie. — Maintenu au corps.
M. Quennec (L.), sous-lieutenant au 58e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Jouvent (F.\ sous-lieutenant au 58e rég.
d infanterie. — Maintenu au corps.
M. Leydier (M.-P.- V.-A.), sous-linutenant an 222° rég. d infanterie. — Maintenu au corps.
M. Passani (P.-C.), lieutenant au 9° rég. de marche de tIrall.eul's. — Maintenu au corps.
M. Farra (G.-J.-J.), sous lieutenant au 70e bataillon de chasseurs. — Maintenu au corps.M. Barthié (R.), sous-lieutenant au 41e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Beaudet (G.-F.-P.), sous-lieutenant au 401e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. BIouin (H.), sous-lieutenant au 401° rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Buhot (C.-A.-G.). sous-lieutenant au 401* rég. d'infanterie. - Maintenu au corps.
M. Daly (P.), sous-lieutenant au 401e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Debirge (A.-P.-J.i, sous-lieutenant au 401* rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Picquendard (E.), sous-lieutenant au 401" rég. d'in.anterie. — Maintenu au corps.
M. Ponnelle (L.-J.-M.), sous-lieutenant au 401e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Saval (M.), sous-lieutenant au 401e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Hollier (R.-J.-L.),sous-lieutenant au 401e réjf.
d'infanterie. — Maintenu au corps. C M. Corteyn (M.), sous-lieutenant .au 22e bataillon de chasseurs alpins. — Maintenu au corps.
M. Lachaud (J.-M.),sous-lieutenant au 133e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Petit (P.-M -J.).sous.lieutenant au 130e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Tau'in (M.), sous-lieutenant au 73e rég.
d'infanterie —Maintenu au corps.
M. Meyrier (P .-V .-A.), sous-lieutenant a.u 61e rég. d'infanterie.— Maintenu au corps.
M. Duclos (V.-N.), sous-lieutenant au 61e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Roux (F.-E.-M,),sous-lieutenant au Gie rég; d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Vincent (A.-R.-L), sous-lieutenant aa 40e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Demoulin (E.-R.), sous-lieutenant au 40e ré{ £ d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. de Plan de Siéyés (H.-M.-L.), sous-lieutenant au 30je rég. d'infanterie. — Maintenu am corps.
M. de Montgolfier (G.), sous-lieutenant aa 75e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Deveaux (J.-M.), sous-lieutenant au 75e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
Au grade de sous-lieutenant.
(A dater du 4 avril 1916.) M. Lespinasse (P. -H.), adjudant-chef au 12ebataillon de chasseurs alpins. — Maintenu aŒ corps.
M. Miège (TL,. - J. ), adjudant au 2228 rég. d'iafanterie. — Maintenu au corps.
M. Chabert (A.), adjudant au 168e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Chipont (E.), sergent au 168e rég. d'infanterie. - Maintenu au corps.
M. Guy (R.-E.), adjudant au 168e règ. d'infaoterie. — Maintenu au corps.
M. Brenot (M.), aspirant au 168e rég. diétaitterie. — Maintenu au corps.
M. Testard (M.-A.-G.-M.), adjudant aa 68e rég.
d'infanterie. - Mainlcna au corps.
M. Bruneau (A.), adjudant au 68° rég. (ffatatt» terie. — Maintenu au corps.
M. Martin CL.), adjudant au 68° rég^d'infiUte1 terie. — Maintenu au corps.
M. Mari (V.), aspirant au 63e rég. d'infanterie.- Maintenu au corps.
M. MorineauKA.-M.). adjudant-chef au 152erég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Bachelier (J.-B.), sergent-major au 152e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Mélanie (J.), aspirant au 23e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Charnay (H.-E.-P.), sergent-major au 23e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Chabanon (L.-J.), aspirant au 23e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Parrot (P .-L.-H.-E.), sergent au 23e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Lacroix (G.), adjudant-chef au 253e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Grousset (E.), adjudant au 253e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Durocher (A.), sergent au 253e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Lafforgue (F.), sergent-major au 2Re rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Combès (J.-R), adjudant au 334e rég. d'infanterie. - Maintenu au corps.
M. Balut (J.), sergent au 334° rég. d'infanterie.
— Maintenu au corps.
M. Delôme (J.-H.-M.), sergent-major au 334e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Agliany (J.), adjudant au 363e rég. d'infanterie. - Maintenu au corps.
M. Barrier (J.-F.-A.), adjudant au 363e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Winter (A.-J.), sergent-major au 363e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Perrin (J.-P.), sergent-major au 363e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Pastour (J.-F.), sergent-major au 363e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. de Comté (C.-R.), adjudant au 343e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Galtier (J.-E.), sergent au 343e rég. d'infanterie — Maintenu au corps.
M. Delglat (E.-M.), adjudant au 343e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps. M. Ducroux (A.-P.-J.). sergent au 213e rég d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Saglio (P.-J.-A.), sergent au 213e rég. d'in fanterie. — Maintenu au corps.
Naudin (C.-F.j. sergent ;tu 213e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Dubost-Martin (M.-C.), sergent au 133e rég d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Mottard (A.-J.), ser. ent-major au 133e rég d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Blanc (P.), sergent-major au 133e rég. d'in fanterie. — Maintenu au corps.
M. Jacquet (J.), sergent au 133e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Foray (F.). adjudant-chef au 133e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Abribat (P.), sous-officier au 401e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Bernard (E.), sous officier au 401e rég.
rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M, Millot (C.), sous-officier au 401e rég. d'infanterie. - Maintenu au corps. o.
M. Trousson fA.), aspirant au 401e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Poggionowo (A.), sergent-major au 373e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Leccia (F.), sergent-major au 373e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Puppo (J.-B.), sergent-majnr au 373e règ.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
-M. Godchaux (G.-A.), adjudant au 54e bataillon de chasseurs alpins. — Maintenu au corps.
M. Mathieu (C.), adjudant-chef au 54e batailw. de chasseurs alpins. — Maintenu au corps.
M. Rouby (M.), adjudant-chef au 62e batailon M ckassOurg.-- Maintenu au corps.
M. Ôianc (J.-M.-S.), aspirant au 40e rég. d'inifanterier — Maintenu au corps.
M. Dumas (P.), adjudant au 40e-rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Lasserre (C.-A.), aspirant au 40e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Doladilhe (L.-C.-J.-B.), sergent au 40e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Saint-Martin (D.-E.), adjudant au 61e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Saint-Gratien (P.-N.), adjudant au 61e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Neyiére (L.-L.-J .-J.), adjudant au 61e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Dombre (J.-F.), aspirant au 240e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Barnouin (J.-E.-L.-A.), adjudant au 240e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Canetto (L.-F. -M.-R.), sergent-major an 240e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. de Saqui-Sannes (J.-M.), sergent au 240e rég.
d'infanterie. - Maintenu au corps.
M. Liger (M.-J.-E.), aspirant au 3e bis de zouaves. — Maintenu au corps.
M. Pinet (J.), sergent au 58e rég. d'infanterie.
— Maintenu au corps.
M. Flahaut (A.), adjudant au 58e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Fasseur (J.-A.-G.), adjudant au 320e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Duflot (II.-J.-R.-R.), sergent-major au 320e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Breton (A.-H.), sergent au 320e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Barailirr (J.), adjudant au 413e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Rigay (P.), adjudant au 413e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Morelieras (E.), adjudant au 413e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Fauvin (A.), adjudant au 413e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Millot (H.), adjudant au 413e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Viala (J.), aspirant au 413e rég. d'infanterie.
— Maintenu au corps.
M. Cadier (J.-N.), adjudant au 414e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Béranger (A.), sergent au 75e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Thoumieux (L.-M.), adjudant au 75e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Burtin (B.-R), adjudant-chef au 75e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Pette (A.), aspirant au 1er rég. d'infanterie.
— Maintenu au corps.
M. Dugauquier (A.), sergent au 1er rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Haton (J.-E.), adjudant au 22e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Monin (J.), adjudant au 22e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
\1. Simiand (G.), adjudant au 22e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Buzy (J.-E.), maréchal des logis au 31e rég.
de dragons, passe au 233e rég. d'infanterie.
M. Dodin (F.), maréchal des logis au 21e rég.
de dragons, détaché au 61e rég. d'infanterie, passe au 61e rég. d'infanterie.
Armée territoriale.
Au grade de capitaine.
(A dater du 4 avril 1916.) M. Triebler (J.), lieutenant au 43e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Canredon (A.-M.-A.-A.), lieutenant au 253e rég. d'infanterie (actif). — Maintenu au corps. M. Escat (H.-J.-F .), lieutenant au 1er bataillon territorial de chasseurs alpins. — Maintenu au corps.
M. Celard (J.-M.-L.), lieutenant an 413e rég.
d'infanterie (àctir): — Maintenu au corps.
Au grade de lieutenant. *
(A dater du 4 avril 1916.) M. Hubert (J-C.), sous-lieutenant au 276e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Girardot (O.-V.), sous-lieutenant au Gle - rig.
d'infanterie (actif). — Maintenu au corps.
M. Valbaum (P.), sous-lieutenant au 2gb rég.
d'infanterie (actif). — Maintenu au corps.
M. de Lagarde de Saignes (i.-J.-J.-n.-tLle sous lieutenant au 58e rég. d'infanterie (actif).
- Maintenu au corps.
Au grade de -sous-lieutenant.
(A dater du 4 avril 1916.)
M. Duvillard (G.), adjudant au 133e rég. d'infanterie (actif). — Maintenu au corps M. Deboulet (A.), sergent au 33'e rég d'infanterie (actif). — Maintenu au corps.
M. Baron (M.-J,-A.), sergent au 295e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Raimbault (E.), adjudant au 62e rég. territorial d'infanterie. — iiaiuicnù au corus M. Calmin (C.), adjudam CTleT au 99e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Mourey (C.-D.) adjudant au 43e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Besson (M.-J.-E.-M.), sergent au 43' rég.
territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Figuet (J.-M.), adjudant-chef au 56e rég.
territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Guerin (F.-M.), adjudant au 56e rég.
territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Valeix 'J--J.-B.), adjudant au 56e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Godot (G.-L.), adjudant au '56e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Bouchard (A.), adjudant au 56" rég. territorial-d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Pey (A.-E.), adjudant au 56e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Rougemont (E.-A.), adjudant-chef au 56e rég d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Guillet (N.-F.), sergent-major au 56e rég.
territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Pellier (P.-P.-J.), adjudant au 53e rég. ter--: ritorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Brussieux (J.), adjudant au 53r rég. terrI.
torial d'infanterie -- Maintenu au corps.
M. Pasteur (J.-E.), adjudant au 53e règ territoriale d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Michaud (M.-A.-U.), adjudant au bic rég.- territorial d'infanterie. -. Maintenu au corps.
M. Louis (F.-A.), adjudant au 43e rég territorial d'infanterie. - Mamtenu dU corps.
M. Benoit ('L.). adjudant au 43* rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Paupart (J.), adjudant au 43e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps M. Bertin (N.-E), adjudant an 43' rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Boulouch (M.-P -J.). adjudant au 163* rég.
territorial d'infanterie — Maintenu au corps, M. Claveiier (A.-M.), adjudant au l:pe¡ég.
territorial d infanterie. — Maintenu au corps; M. Novel i.M.I, adjudant au 53e reg. territorial d'infanterie — Maintenu au corps. r M Proudnoro (T.) adjudant au 13:-Je rég. territorial d'inîantorie. — Maintenu au corps M rll"n1"llb n. -E,,.;P ) cd/Odam ai 133 ré&.
territorial d'iufaolene. — blatutiiiat; c,". corps. M hfaza. j ï.j, adiudanr an !«?- rès; territorial d tn'anteria — Maintao" au corps M. Daram t -IL] Art,uchD( un iS^* rcg. terrinirial d'm>aateria. — Maintenu an corp.
M. HardtCt 'E.:. sergent major au 133e rég ter ritorial d*tnfailterte. - Maintenu au corps. M. Voûter (II.), sergent au j;#» leg. terriip-m d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Gayot (L.-H.jr adjudant au 284e rég. territorial d'infanterie, — Maintenu au corps.
M. Bouvier (L.), adjudant au 59e rég. territod'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Chevalier (L.). sergent au 59* rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Percheray (G.-F.), adjudant au 57e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Paupion (J.-C.) adjudant-au 57e rég. territorial d'infanterie. —Maintenu au corps.M. Soyer (L.-J.-F.), sergent au 57e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Chautant (L.-V.), adjudant au 53e rég. territorial dinfanterie. — Maintenu au corps.
M. Rouyer (A.-A.-N.), sergentdnajor au 57e rég.
territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
Méline (F.-A.), sergent au 57e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Moneyron (A.), adjudant au 250e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Raymond (A.), adjudant chef au 2.ïOe rég.
territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Mehu (J.-J.-M.-J.), sergent au 250e rég. territorial d'infanterie. - Maintenu au corps.
M. Hattenberger (J -I.), adjudant au 250e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Larière (J .-E.), sergent major au 250e rég.
territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Maillard-Salins (C.-E.), adjudant au 250* rég. territorial d'infanterie.— Mainiènu au torps.
M Peseux (P.-M.-O.). adjudant-chef au 25^" rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au orps.
M. Marchand (P.-L.), sergpnt au 51e rég. territorial d infanterie.—Mainteou au corps.
M. Vaissade (L.-P.-A.), adjudant au 51* rég.
territorial d'infanterie.— Maintenu au corps.
M. Frot (G.), aspirant au 51e rég. territorial ri'inanLerie.- Maintenu au corps.
M. Chevignot (F.-A.), adjudant au 53e rég. territorial d'infanterie. - Maintenu au corps.
M. Dassourd (L.-L.), sergent au 51e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Caseau (L.-L.), adjudant au 51e rég. territorial d'infanterie. - Maintenu au corps.
M. Agron (L.-L.), adjudant au 28e bataillon de chasseurs alpius (actif). - Maintenu au corps.
M. Faujat (J.-E.), adjudant au 3e bataillon territorial de chasseurs alpins. — Maintenu au corps.
M. Chazal (A.), adjudant au 3e bataillon terriloria] de chasseurs alpins. — Maintenu au corps.
M. Buffet (L.-A.), adjudant-chef au 43e rég.
territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Pileger C.;, adjudant au 43e rég. territo?ial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Genot (J.-B.-B.) adjudant au 43e rég. ter- ritorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Picardmorot (J .-B.-E.), sergent au 14e rég.
territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Antoine (F.), adjudant au 1er bataillon territorial de chasseurs alpins. — Maintenu au corps.
M. Priouret (H.-V.), sergent au 320e rég. d'infanterie (actif). — Maintenu au corps.
M. Tainturier (L.-A.), sergent au 57e rég. territorial d'infanterie. Maintenu au corps.
M. Bret (J.-M.-C.), sergent-major au 57« rég.
territorial l'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Quaré L.-J.-C.-D.\ sergent au 3208 rég.
d'infanterie actif). --Maintenu au-corps.
M. Larat (M.), sergent au 75, rég. d'infanterie (actif). — Maintenu au corps.
-IL Laconfourque (J.), adjudant au- 340e rég.
territorial d'infanterie. - Maintenu au corps.
M. Baringou (M.-P.-R.), adjudant-chef au 340e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.M. Aillet (J.-A.), sergent au 340e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Fourès (J.-R.-J.), aerent au 340e rég. terriSériai d'infanterie. — Mainienu au corps.
Réserve.
Par décret du Président de la République en date du 15 avril iHlij. randu sur la proportion du ministre de la guerre, sont nommés ou réintégrés dans l'mf interie (réserve) aux grades ci-après et, par décision ministérielle du même jour, ont reçu les affectations suivantes Au grade de lieutenant-colonel.
(Pour la durée de la guerre.) 122e rég. d'infanterie (commandant du dépôt).
- M. Auclère S., colonel de réserve, raye des cad. es.
Au grade de chef de bataillon.
32erég. d'infanterie (comme major, à dater du 16 avril 1916). — M. Tournié (A.-M.-E.-A.), chef de bataillon d'infanterie en retraite.
Au grade de lieutenant.
48' bataillon de chasseurs. — M. Michaz (J.-F.) lieutenant de réserve de cavalerie détaché temporairement au 4c>c bataillon de chasseurs.
171e rég. d infanterie. — M. Bosviel (L. J.-L.), lieutenant de réserve au 5e escadron du train d\s équipages militaires, détaché au 171e rég.
d'in amene (capiiaiue de réserve à titre tempoparaire).
Armée territoriale.
Par décret du Président de la République en date du i5 avril lyib, re .du sur la proposition du ministre de la guerre, sont nommés ou réinlégr s dans l'infant rie (armée lerritoriale, et, par décision ministérielle du même jour, ont reçu les a.iectations suivantes : Au grade de lieutenant-colonel.
- Services spéciaux du territoire de la 9e région. — M. Joseph (C.-V.,, lieutenant-colonel d'infanterie en retraite.
Ser.ices spéciaux du territoire de la 3e région (à daier du 1.) juin l'Jlô).— M. Thiry (E.-J.), lieutenant-colonel d'infanterie en retraite.
Au grade de chef de bataillon.
126e rég. territorial d'infanterie. — M. Faure (H.), chef de bataillon d'infanterie en retraite.
Au grade de capitaine.
(Pour la durée de la guerre.) 4e rég. de zouaves. — M. Regnàut (F.-J.), capitaine d'infanterie territoriale, rayé des cadres.
A la disposition des troupes coloniales (à dater du 4 avril 1916). — M. Gautier, capitaine d'infanterie territoriale, rayé des cadres.
Au grade de lieutenant.
(Pour la durée de la guerre.) 29e rég. territorial d'infanterie (à dater du 2 avril 1916). — M. Gadël (V.), lieutenant de réserve d'inianterie, rayé des cadres.
Par décision ministérielle en date du 13 avril 1916 et par application du décret du 2 janvier llJl5, les promotions, à titre temporaire et pour la durée de la guerre, ci après sont, ratifiées : Réserve.
Au grade de capitaine.
(K dater du 8 avril 1916.) M. Vandeweghe (E.-F.), lieutenant de réserve au 102e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Boisstn (M.-F.), lieutenant de. réserve au 151e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Liéthoudt (F.-E.-E.), lieutenant au laie rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
66° rég. territorial d'infanterie (à dater du 2 septembre 1914) — M. Guérard (P.), lieutenant d'infanterie démissionnaire.
49" ll'g. territorial d'infanterie.—M. Coste(E.), lieutenant d'infanterie, rayé des cadres.
Au grade de sous-lieutenant.
(Pour la durée de la guerre.) 38e rég. territorial, d'infanterie (à dater du 2 septembre 1914). - M. Guvon in ts.-À.),Sour, ueutenant d'infanterie démissionnaire.
Au grade de lieutenant.
(A dater du 8 ayril 1916.) M. Samuel (F.), sous-lieutenant au 275e rig.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
jc M. PÕntvianne (M.-C.-G.), sous-lieutenant an 16e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Courtine (M ), sous-lie itenant au 16e rég.
d'infanterie. - Mai ntenu au corps.
M. Vicard (C.-M.). sous lieutenant au 16e rég.
d infanterie. — Maintenu au corps.
M. Auvert (C.-M,), sous-lieutenant au 149e rég, d'infanterie. — Maintenu au corps.
Au grade de sous-lieutenant.
(A dater du 8 avril 1916.) M. Renaud (G.), adjudant au 56e rég. d'infanterie. — Maintenu au orps.
M. Prost (F.). adj idant au 134e rég. d'infanterie.— Maintenu au curps.
M. Dupré (A.-J.-G.), adjudant au 26te rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Laderrière (P.-R.), adjudant au 286e rég, d infanterie. — Maintenu au corps.
M. Chabrand (P .-A.-L), sergent au 340e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
« M. Jacquin (H.-B.), se'rglmt au 04Qerég. d'infanterie. — Maintenu au co ps.
M. Le Bas (F ), adjudant-chef au 71e rég. d'infanterie. — Mainienu au corps.
M. Périn vG.-L.-R. ). adjudant-chef au 16ge rég.
d'infanterie. — Ma.ntenu au corps.
M. Labné \E.-J .-C.), adjudant chef au 169e rég.
d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Hibos (F.-G.-1.). adjudant au 169e rég. d'infanterie. — Mainteuu au corps.
M. Chabot (J .-M.-G.), sergent au 169e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Menuet (L.-E.), serg.-ni au 163e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. lIerrmann (F.), adjudant-chef au 167e ré« d'infanlerie. — Maintenu au corps.
M. El:nendorf (G.), adjudant au 167e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Vigier (A.-51.), ad;udant-chef au 100e rég.
d'infanterie. — Maintenu au co.-ps.
M. Viinal du Monteil (J.-H.), sergent-major au 10je rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Mouillère (F.), adjudant au 10Je rég. d'infanterie. — Maintenu au curps.
M. Gladelle (E). aspiran i au 100e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Cessac (J.), adjudant au 100e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Labarre (A.), adjudant au 324" rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.
M; Parizot (F.-A.), mar chai des logis au 11e rég. de chasseurs, passe au 44e rég. dïnfauterie.
Armée territoriale.
Au grade de ca At line.
(A dater du 8 avril 1916.) M. Ternisien M.-C.-H.-M.), lieutenant aw 151e rég. d'infanterie (actif). — Maintenu aa corps.
M. Adam (E.-L.-L.), lieutenant au 31e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps
Au grade de lieutenant.
(A dater du 8 avril 1916.) M. Hervé (E.-A.-M. ), sous-lieutenant au 81e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au
corps.
Au grade de sous-lieutenant.
(A dater du 8 avril 1916.) M. Derbez (J.-P .-E.), adjudant au 340e rég.
d'infanterie (actif). — Maintenu au corps.
M. Pernot (J.-P.-M.), adjudant au IIIe rég territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Goujon (C.), sergent au 167e rég. d'infanteterie (actif). — Maintenu au corps.
M. Rey (C.), adiudant au 59e rég. territorial d'infanterie. - Maintenu au corps.
M. Chavis (J.-E.). servent au 58" rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Thibaudot (J.), sergent au 58e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
M. Chrétien (L.-P.), sergent-major au 58e rég.
territoria d infanterie. — Maintenu au corps.
M. Meullenet (J.-A.), serpent au 58e rég. territorial d'infanterie. — Maintenu au corps.
Armée territoriale.
Par décret du Président de la République en date du 18 avril 1916 rendu sur la proposition du ministre de la guerre sont promus à titra définitif dans le cadre des oiflciers de l'infanterie :armée territoriale) aux grades ci-après désignés, pour prendre rang du 15 avril 1916, les officiers dont les noms suivent :
An grade de colonel.
M. Dussert-Vidalet (E.-J.-F.), colonel à titre temporaire commandant la 199* brigade d'infanterie.
M. Martin d'Escrienne (A.-F.), colonel à titre temporaire, commandant la 173e brigade territoriale d'infanterie.
Au grade de lieutenant-colonel Les lieutenants-colonels à titre temporaire dont les noms suivent: M. Chartier (N.-C.-G.), du 43e rég. territorial d'infanterie.
M. Andrez (J.-S.-I.), au 49e rég. territorial d'infanterie.
M. Viot (L.-E.), du 550 rég. territorial d'infanterie.
M. Ambroise (J .-C.-A.), du 143e rég. territorial d'infanterie.
M. Maillaud (J.-B.-F.-J), du 298e rég. territorial d'inianterie.
M. des Portes de La Fosse (J.-E.-J.), du 311e rég.
territorial d'infanterie.
Les chefs de bataillons dont les noms suivent : M. Chaligne (D.-J.), du service d'état-major.
M. Drouin (F.-A.), du service des chemins de fer et des étapes.
M. Martin (J.), du 4e bataillon territorial de zouaves.
M. Girod (L.-A.), du service aéronautique.
Au grade de chef de bataillon.
Les chefs de bataillon à titre temporaire dont les nOUAS suivent : M. Pouzoulet (A.-S.). du Ie* rég. territorial d'infanterie.
M. Druesne (A.), du 7e rég. territorial d'infanterie.
M. Raphat (A.-C.), du 15e rég. territorial d'infanterie.
M. Mallet (J.-E.-J.), du 17e rég. territorial d'infanterie.
M. Chaudy (E.-E.), du 42e rég. territorial d'infanterie.
M. Taubert (E.), du 42e rég. territorial d'infanterie.
M. Gruault (E.-L.), du 520 rég. territorial d'infanterie.
M. Bouley (L.), du 55e rég. territorial d'infan, terie.
M. Foray (J.-C.), du 55e rég. territorial d'infanterie.
M. Fagot (T.-G.), du 60e rég. territorial d'infanterie.
M. Mages (P.-G.), du 69e rég. territorial d'infanterie.
M. Raynal (L.-A.-A.), du 71e rég. territorial d'in anterie.
M. Pelletier de Chambure (M.-M.-J .-S.-A.), du 73e rég. terr torial d'infanterie.
M. I ochereau (E.-A.-A.). du 84e rég. territorial d'infanterie.
M. Aubé (C.), du 86e rég. territorial d'infanterie.
M. Pépier (J.), du 91e rég. territorial d'infanterie.
M. Théret (J.-M.-G.), du 97e rég. territorial d'infanterie.
M. Buguet (C.-L.), du 99e rég. territorial d'infanterie.
M Cuinat (J.-G.), du 101e rég. territorial d'infanterie.
M. Peillon (J.-M.), du 102e rég. territorial d'infanierie.
M. Crochat (J.), du 112e rég. territorial d'infanterie.
M. Artigues (A.-F.), du 144e rég. territorial d'infanterie.
M. du Fou de Kerdaniel (H.-J.-A.), du 248e rég.
territorial d infanterie.
M. Bonamé (V.-L.), du 250e rég. territorial d'infanterie.
M. Barbier (L.-V.),du 260e rég. territorial d'infanterie.
M. Dupât (M.-A.), du 283e rég. territorial d'infanterie.
Les capitaines dont les noms suivent :
M. Bloch (L.-E.), du service d'état-major.
M. Cormier (J.-J.-M.-H.), du service d'étatmajor (Iaruc).
M. François-Marsal (F.), du 6e bataillon territorial de chasseurs détache au service d'étatmajor.
M. Trigant de Beaumont (L.-J.-M.-A.), du service d'éiat-major.
M. Nolette (L.-O.), du service des chemins de fer et des etapes.
M. Burel (G.-J.), dn 5e rég. territorial d'infanterie.
M. Fossé (H.-G.), du 15e rég. territoral d'infanterie.
M Bataille (E.-L.), du 18e rég. territorial d'infanterie.
M. Benad (L.), du 52e rég. territorial d'infanterie.
M. Bourdin (J.-L.), du 62e rég. territorial d'infanterie.
M. Demongeot (M.-A.), du 66e rég' territorial d'in anterie.
M. Chiappini (T.-N.), du 102* rég. territorial dinfauterie (13e groupe spécial).
M. de l'eretti (A.-L.), du 113e rég. terriiorial d'inianterie (Maroc).
M. lanbart (A.-M.-J.), du 123e rég. territorial d'infanterie.
M. Salle (M.-O'), du 142e rég. territorial d'infanterie, commandant le dépôt de prisonniers de Tours.
M. Béteille (G.-A.), du 143e rég. territorial d'infanterie.
M. Bernard (E.), du 230e rég. territorial d'infanterie.
M. de Vigneral (R.-M.-B.), du 232e rég. territorial d'infanterie.
M. Sabran (M.-J.-E.), du 311e rég. territorial d'infanterie.
M. Bibes (J.-J.-A.), du 1350 rég. d'infanterie.
M. Michel (L.-C.), de la compagnie territoriale de Rabat.
M. Crépet (A.), des service spéciaux du territoire du gouvernement militaire de Paris.
M. Gaillion (L.), du 2e rég. étranger.
Au grade de capitaine.
Les capitaines à titre temporaire dont les noms suivent : M. Seyrig (A,-.), du service d'état-major.
M. Landron (L-I.-J.), du 6e rég. territorial d'infanterie.
M. Butor (C.-R.-J.). du 7e rég. territorial d'infanterie.
M. Lorius (P.-E.-M.).-du 7e rég. territorial d'infanterie.
M. Malpertuy (G.), du 8e rég. territorial d'infanterio. M. Guilliez (P.), du 17e rég. territorial d'infaa terie.
M. Mauser (M.), du 17e rég. territorial d'infanterie.
M. Comart (R.-F.-J.), du 21e rég. territorial d'infanterie.
M. Laquelle (L.-A.-I-I.), du 23e rég territorial d'infanterie.
M. Dubois (E.-J.-S.), du 37* rég. territorial d'infanterie.
M. Meunier (L.-E.-F.), du 37e rè^ territorial d'infanterie.
M. Fourrier (J.-M.-J.-R.), du 39e rég. territorial d'infanterie.
M. Gabriel (A.-C.), du 42e rég. territorial d'infanterie.
M. Claudel (M.-N.-J), du 43e rég. territorial d'infanterie.
M. Hun.bcrt (A.-J.-B.) du 43e rég. territorial d'infanterie.
M. Laruelle (P.-.A.), du 43e rég. territorial d'infanterie.
M. Gabier (P.-L.-G.), du 44e rég. territorial d'infanterie.
M. Tignières (A.-L.-F.), du 51e rcg. territorial d'inianterie.
M. Viénot (F.-F.), du 54° rég. territorial d'iafanterie.
M. Orset (G.-I ), du 55e ré" territorial d infanterie.
M. Rossand (F.), du 55e rcg. territorial d'infanterie.
M. Bouchard (II.), du 6ùe rég. territorial d'infanterie.
M. Duché de Bricourt (l.-.J.), du 64e rég. territorial d infanterie.
M. Diimoit (G.-A.), du G5e rég. territorial d'infanterie.
M. Cuisinier (E.-M.), du 6ge rég. territorial d'infanterie.
M. Ganno (P.), du 6ge rég. territorial d'infanterie.
M. Carayus (B.-R.), du 72e rég. territorial d'infanterie.
M. Garreau (T.-}¡, M.), du 72e rég. territorial d'infanterie.
M. Tréhard (A.-C.-E.), du 72e rég. territorial d'infanterie.
M. Dupuy (P.-F.), du 74* rég. territorial d'infanterie.
M. Allard (A.-P.-E.), du 75e rég. territorial d'infanterie.
M. Lemoine (R--H.-J.), du 75e rég. territorial d'infantérie.
M. Montant (J.-B.-P.), du 75e rég. territorial d'infanterie.
M. Martin (S.-M.-J.}, du 7Ce rég. territorial d'infanterie.
M. Degonzague (M.-J.}, du 78e rég. territorial d'infanterie.
M. Blondel (P.-C.-F.}, du 80e rég. territorial d'infanterie.
M. Gouchet (J.-B.), du 81e rég. territorial d'infanterie (Maroc).
M. Le Bastard (A.-C.-J.),, du 84e rég. territorial d'infanterie.
M. Lajoinie (F.), du 94e rég. territorial d'infanterie. M. RoufTard (J.-C.}, du S5e rég. territorial d'infanterie.
M, Ghabeuf (L.-E.), du 98e rég. territorial d'infanterie.
M. Engles (A.-A.-E.), du 101e rég. territorial d'inanterie.
M. Joly (J.-L.), du 102e rég. territorial d'infaiiteria.
M. Tézenas du Montcel (J.-M.-P.), du i02e rég.
territorial d'infanterie.
M. David (J.-M.-A.), du 103e rég..territorial d'infanterie.
M. Quittançon (E.-F.), du 103e rég. territorial d'infanterie.
M Sauterot (M.-F.), du 112e rég. territorial d infanterie.
M. Montaud (A.-L.-M.), du 117e rég. territorial d'infanterie.
M. Chartet (L.)t du 123e rég. territorial d'infanterie.
M. -Moulinié (P.-H.), du 130e rég. territorial dinfilnlerie..
M. Rouleau (J.-A.), du 130e rég. territorial d'infanterie.
M. Le Gros (G.-M.-J.-J.), du 132e rég. territorial d'infanterie.
M. Clarac (L.-L.-E.), du 135e rég. territorial d'infanterie.
M. Flaget (A.), du 135e rég. territorial d'infanterie.
M. Bibal (M.-J.), du 140e rég. territorial d'infanterie.
M. Montaut (B.-X.-J.-G.-D.), du 143e rég. territorial d'infanterie.
M. Grange (J-.B-.G.), du 201e rég. territorial d infanterie.
M. Bracquemond (L.-E.), du 240e rég. territorial d'infanterie.
M. Caillon (A.), du 283e rég. territorial d'infanterie.
M. Lambert (E.4.-F.)) du 288e rég. territorial d'infanterie.
M. Adcnot (M.-L.-L.), du 298e rég. territorial d'infanterie. -
M. de Gaufridy de Dortan (A.-M.-J.), du 98> rég. territorial d'infanterie.
M. Laveix (M.-F.-J.), du 29Se rég. territorial d'infanterie.
M. de Riberolles (J.-L.-G.), du 293e rég. territorial d'infanterie.
M. Germain-Bonne (J.-M.), du 322e rég. territorial d'infanterie.
Chedru (A.-O.), du 330e rég. territorial d'infanLerie.
M. de Lamy (J.-J.-J.-M.). du 330e rég. d'infanterie.
M. Borde (J .-M.-A.), du 340e rég. territorial rinjauterie.
M. Garnier (A.), du 1er bataillon territorial le chasseurs.
M. Verriève (A.), du 2e bataillon territorial de chasseurs.
M. Jalabert (F.), du 268e rég. d'infanterie.
M. Brenon (R-V.), du 283e rég. d'infanterie.
M. Sériés (H.), du 95e rég. d'infanterie.
M. Lascômbos (J.-P.-P.). du 101e rég. d'infanterie.
M. Gleize (A.-L.), du 122e rég. d'infanterie.
M. Durand (L.-M.), du 141e rég. d'infanterie.
M. Thuillier (L.-A.-E.-A.-V.), du 300e rég.
d'infanterie.
M. Charmasson (A.-J.), du 319e rég. d'infanterie.
M. Sirac (J.-A.-G.), du 367e rég. d'infanterie.
M. Comparetti (B.), du 373e rég. d'infanterie M. Paillasson (P.-M.), du 402e rég. d'infanterie. - Les lieutenants de réserve dont les noms suivent M. Boulanger (P.-J.-G.), du service d'étatmajor.
M. Chalamel (P.), du service d'état-major* M. Delahaye. d'Anglémont (L.), du service i'état-nj«jor. : ■ ■ -- : '-. � , -'
M. Hanra (G.-P..), du service d'état-major.
M. de Legge deKerléan (P.-M.-J.), du service d'état-major.
M. de Pardieu (L.-A.-M.), du service d'étatmajor.
M. Pichon (C.-A.), du service d'état-major.
M. Lagorce (E.-N.-A.-H.), du service des chemins de fer et des étapes.
M. Le Cornu (C.-E.-J.), du service des chemins de fer et des étapes.
M. Lhuillier (A.-II.-C.), du service des chemins de fer et des étapes.
M. Pinègre (J.-F.), du service des chemins de fer et des étapes.M. Chabert (F.), du 5e rég. territorial d'infanterie. M. Darras ;(E.-G.-A.-E.), du 5c rég. territorial d'infanterie.
M. Bourbier (L.-C.-A.) du 10e rég. territorial d'infanterie, M. Susini (P.-M.), du 12e rég. territorial d'infanterie..
M. Revel (J.-D.-P.), du 13e rég. territorial d'infanterie.
M. Delalande (L.-M.-E.), du 18e rég. territorial d'infanterie.
M. Agostini (F.), du 24e rég. territorial d'infanterie.
M. Emery (C.-F.), du 23e rég. territorial d'infanterie.
M. Sand (C.-L.), du 26e rég. territorial d'infanterie.
M. Arbez (A.-A.), du 34e rég. territorial d'infanterie.
M. Darras (G.-E.-A.), du 44e rég. territorial .d'infanterie.
M. Massé (J.-D.), du 54e rég. territorial d'infanterie.
M. Chipau (H.), du 68e rég. territorial d'infanterie.
M. Landry (L.), du 59e rég. territorial d'infanterie.
M. Lefebvre (P.-L.), du 67e rég. territorial d'infanterie.
M. Marchais (L.), du 70 rég. territorial d'infanterie.
M. de Soulage (M.-G.-Y.-R.), du 78e rég. territorial d'infanterie.
M. Leglaive (F.-L.-P.), du 841 rég. territorial d'infanterie.
M. Bonnis (L.-P.-Mi), du 91e rég. territorial d'infanterie.
M. Blanchetière (M.-J.), du 113e rég. territorial d'infanterie (Maroc). M. Touze (E.-M.-M.), du 113e rég. territorial d'infanterie (Maroc).
M. Bidot (R.-A.), du 114e rég. territorial d'infanterie (Maroc).
M. Mary (G.-J.-L.-J.). du 115e rég; territorial d'infanterie.
M. Ducros (L.-E,), du lle rég. territorial d'infanterie (Maroc).
M. Gondy (P.-E.-H.), du 121e rég. territorial d'infanterie (Maroc).
M. Soulas (H.-F.), du 123e rég. territorial d'infanterie
M. Sougnac dit Sunyach (J.-J.-S.), du 125e rég.
territorial d'infanterie.
M. Bourgès (P.-S.), du 127e rég. territorial d'infanterie (Maroc).
M. Constans I P.-L.-E.), du 127e rég. territorial d'infanterie (Maroc).
M. Toc:{ (E.-E.), du 127e rég. territorial d'infanterie (Maroc). M. Arnault (P.-B.-E.), du 128e rég. territorial d'infanterie (Maroc).
M. Chassigne fG.-J.-P.-L.-A.), dû 128e rég. territorial d'infanterie (Maroc).
M. de Latour (L.-L.-E.) , du 128e rég. territorial d'infanterie (Maroc).
M. Maignal (P .-M.-J.- V.), du 128e rég. territorial d'infanterie (Marot). - , - -'
M. TrazitfF.). du 128c rég. territorial dinfanterie (Maroc).
M. Talenton (J.), du 12ge rég. territorial d'infanterie.
De Marliave (J.-M.:n.), du 133e rég. territorial dinfanterie. M. Denat (A.-V.), du 139e rég. territorial d'infanterie.
M. Doumens (J.-P.-M.), du 140e rég. territorial d infanterie.
M. Salvat (J.-P.-F.), du 143e rég. territorial d'infanterie.
M. Fromentin (L.-G.), du 283e rég. territorial d infanterie.
M. Delarue (A.-J.-L.). du 290e rég. territorial d'infanterie.
M. Descombes (J.), du 311e rég. territorial d'infanterie.
M. Paoli (J.-D.), au 340e rég. territorial d'infanterie.
M. Verlassen (M.), du 4c bataillon territorial d'infanterie.
M. Orsini (J.-M.), du 5e rég. d'infanterie.
- M. Foubert (E.-E.-G.), du 25e rég. d'infanterie.
M. Berthelot (A.-M.), du 48e rég. d'infanterie.
M. Feuillet (E.-L.), du 79e rég. d'infanterie.
M. Juge (J.-G.), du 92e rég. d'infanterie.
M. Pesson Didion (M.-C.-A.-P.), du 130e rég.
d'infanterie.
M. Chautemps (A.-L.), du 144e rég. d'infanterie.
M Ternisien (M.-C), du 15le rég. d infanterie.
M. Chaix (F.-L.-A), du 157e rég. d'infanterie.
M. Coeuille (M.-J.-B.-P.), du 367e rég. d'infanterie.
M. Selinger (J.), du 176e rég. d'infanterie.
M. Bresson (P.-D.-M.-C), du 406e rég. d'infanterie.
M. Selard (J.), du 413e rég. d'infanterie.
M. Fieschi (D.), du 3e rég. de zouaves.
M. Martin (E.-H.), du 3e rég. de marche de zouaves.
M. Ottavy (G.), du 4e rég. de tirailleurs indigènes.
M. Marssan (L.). du 7e rég. de marche de tirailleurs indigènes.
M. Homolle (E.-J.-}.. du 2e rég. de marche d'Afrique.
M. Laborde (P.-G.-M.), du service aéronautique.
M. Bleusez (H.), à la disposition des. troupe.
coloniales.
M. Maurein (A.-L.), à la disposition des troupes coloniales.
Au grade de lieutenant.
Les capitaines à titre temporaire dont ie.
noms suivent: M. Bailly Salins (H.-A.), du 223e rég. d'infanterie
M. Perret (L.-H.-A.), du 118e rég. d'infanterie.
Les lieutenants à titre temporaire dont les noms suivent : M. Georges (A.-C.), du 6e rég. territorial d'infanterie.
M. Boulet (J.-M.- V.), du 14e rég. territorial d'infanterie.
M. Millot (L.-A.), du 39e rég. territorial d'infanterie.
M. Zaepfel (a), du 43e rég. territorial d'infanterie.
M. Morel (H.-L.-E.), du 51e rég. territorial d'infanterie.
M. Barbié (E.-E.), du 57e rég. territorial d'in- jj fanterie.
M. Le Corvaissier (H.-M.), du 80e tég. territo- Ij rial d'infanterie. 1 ICI. Prieur (G.), dû 80e rég. territorial d'in fan- 1 terie. J
M. Courgeon (V.), du 85e rég. territorial d'infanterie.
M [lyvert (J.-F.), du 81e rég. territorial d'infanterie.
M. Hoivin (P.-M.), du 82e rég. territorial d'infanterie.
M. Laurent (P.-T.), du 86e rég. territorial d'infanterie.
M. Alioux (E.). du 88 rég. territorial d'infanterie.
M. Monteil (M.-J.-A.), du 88° rég. territorial d'infanterie.
M. "onginet (F.), du 140e rég. territorial d'inranterie.
M. Dufau (J.), du 201e rég. territorial d'infanterie.
M. Dautel (M.-G.), du 211e rég. territorial d'inierie.
M. Gnndonniére (H.-C.), du 283e rég. territorial d'infanterie.
M. du Moustier de Canchy (E.), du 28ge rég.
l'infanterie.
M. Iphate (P.). du 115e bataillon de chasseurs.
M. Cougnet (J.-A.), du service aéronautique.
Les sous-lieutenants dont les noms suivent : M. Boonefont (B.), du 1er rég. territorial d'inanterie.
M. M;irl; icli (L.-C.), du 10e rég. territorial l'infanterie.
M. Thf linge (Il.-A.-A.), du 10e rég. territorial l'infanterie.
M. Fr rnouse (A.-J.-V.), du 13e rég. territorial infanterie.
M. Fabre (E.-J.-A.), du t8e rég. territorial d'inanterie.
M. Landsmann (G.-H.), du 18e rég. territorial 'infanterie. 1 M. Rebillon (E.-L.-V.), du 18e rég. territorial (infanterie.
M. Vallentin (P.-H.), du 18e rég. territorial -infanterie.
M. Douriaux (M.-F.), du 56e rég. territorial 'infanterie.
M. Giammertini (J.-M.), du 61e rég. territorial 'infanterie.
M. de Kersnint Gilly (A.-L.-M.-J.), du 74e rég.
erritorial din anterie.
M. GetTroy (J.), du 81e rég. territorial d'infanerie.
M. Guillon (J.-A.), du 81e rég. territorial d'inanlerie.
M. Coquen (E.-F.-M.), du 85e rég. territorial 'infanterie.
M. des Cogiets (C.-L.-M.), du 860 rég. territoLal d'i ifanterie.
M. Le Floch (N.-F.-R.), du 86e rég. territorial 'infanterie.
M. Lorenzi (L.-P.), du 8Ge rég. territorial d'ininterie.
M. Poujade (M.-A.), du 128e rég. territorial infanterie.
M. Gourgues (J.-M.). du 138e rég. territorial 'infanterie.
M, Nomard (J.), du 140e rég. territorial d'intuterie. *
M. Martin (R.-J.), du 259" rég. territorial d'ininterie.
M. Lecomte (F.-H.), du 286e rég. territorial 'infanterie.
M. Guillaumin (G.), du 298e rég. territorial 'infanterie.
M. Dechelette (O.-A.), du 300e rég. territorial 'infanterie.
M. Lavitry (P.-J.-V.-A.).du 340® rég. territorial 'infanterie.
M. Morillon (L.-G.-M.), du 232' rég. territorial ,'infanterie.
M. Bidaut (A.-J.), de la 8e compagnie de chasleurs forestiers.
Au grade de capitaine.
(Pour prendre rang da 5 janvier 1916.) M. Strogy, lieutenant de rt-uryo du seme.
éronautique.
j—————— -—————-
ARTILLERIE NOMINATIONS
Armée active.
Par décision ministérielle en date du 15 avril 1916, les nominations et aifectations suivantes, prononcées à titre temporaire en exécution des décrets des 2 janvier et 3 mai 115, sont approuvées et compteront des dates ci-après, savoir : Au grade de lieutenant-colonel.
(1er avril 1916.) M. Magnus, chef d'escadron, du 59e rêg. —
nommé au commandement par intérim dudit rég.
(4 avril 1916.) M. Solente, chef d'escadron du 44e rég. —
Au 46e rég.
Au grade de chef d'escadron.
Les capitaines : (25 mars 1916.) M. Caujolle commandant le parc d'artillerie d'une division (A. 0.). — Maintenu même position.
(30 mars 1916.) M. Poirier, du 82e rég. — Au dit rég, , M. Caspar, du 10e rég. de campagne. — Audit rég.
(3 avril 1916.) M. Charleux, du 103e rég. — Audit rég.
M.Mallet, du 5e rég. à pied. — Audit rég.
(4 avril 1916.) M. Marquiset, de l'état-major du commandement de l'artillerie d'un corps d'armée. — Au 28e rég.
(7 avril 1916.) M. Caprai, du 550 rég. — Audit rég.
Au grade de capitaine.
Les lieutenants :
(30 mars 1916.) M. Pradère, du 57e rég. — Audit rég.
M. Boucher, du 138 rég. — Audit rég.
(6 avril 1916.) M. Meslin, du 38e rég. — Audit rég.
(7 avril 1916.) M. Bassous, du 55e rég. — Audit rég.
Au grade de sous-lieutenant.
(30 mars 1916.) M. Billard, adjudant au 1er rég. de montagne A. 0. — Audit rég. A. 0.
(1er avril 1916.) M. Marcous, adjudant, du 101e rég. — Audit rég.
(2 avril 1916.) M. Hourrègue, adjudant, du 248 rég. — Audit rég.
M. Maisongrosse, adjudant, du 24e rég. — Audit rég.
M. Laguës, adjudant, du 24e rég, — Audit rég.
M. Roussy, aspirant, du 18e rég. — Au 57e rég.
M. Village, aspirant, du 18e rég. - Au 57e rég.
(7 avril 1916.) M. Juillard, adjudant, du 55e rég. — Audit rég.
(8 avril 1916.) M. Louet, adjudant-chef, du 41e rég. — Au Ibo rég.
M. Wang, adjudant, du 628 rég. — Audit rtig M. Wallez, maréchal des logis, du 118 rég. —
Au lî* rég,
M. Deysine, maréchal des logis, du 15e rég. —
Au 41e rég..
M. Bonny, maréchal des logis, du 12e rég. —
Audit rég.
Par décision ministérielle en date du 14 avril 1916, les sous-officiers qui ont suivi avec succès le cours de perfectionnement d'j Tuuî, sunt nommés au grade de i>ou-iicu:eJ.D d artillerie à titre temporaire par ap;\h -at:on du décret du 12 novembre 191 î. Ces efiicicrs proudrort rang du 1er avril 1910, ils eutrdro.'tt en soido a compter du 10 avril 1916, leurs alîcciations seront prononcées par le général commandant en chef les armées françaises :
AR TILLERIB
Armée active.
M. Baudet (G.), du 6e rég. à pied.
M. Bourguet (J.-P.), du 5e rég. à pied.
M. Butin (C.-J.-B.-P.). du 5e rég. à pied.
M. Cheirezy (F.-H.-L.), du 7e rég. à pied.
M. Cobée (J.-A.), du 7 rég. à pied.
M. Coste (J.-G.), du 7 rég. à pied.
M. Cudrey (V.-F.-E.), du 6'' groupe d'Afrique.
M. Enselme (E.-L.). du (je groupe d'Afrique.
M. Eu:nont (L.-C.-N.), du 5e rég. à pied.
M. Foulon (L.-A.I, du 3e rég. à pied.
M. Galland (A.-A.-P .), du 6" groupe d'Afrique.
M. Hahn (A.-C.), du 6e rég. à pied.
M. Ilouard (E.-N.), du 6e rég à pud.
M. Jolj (L-J.), du 6' rég. à pied M. Jouin (E.-F.), du Ge rég. à pittl M. Joulian (M.-E.), du 7e rég. à pifi?
M. Lacuve (G.-M.-C.), do 8* rég. a pic4.
M. Le..naud (F.-L.), du 5e rég. a pid.
M. Luciani (J.), du 5e rég à pied.
M. Mermillon (L.-J.), du 98 rég. à pieù.
M. Michollin (P.-f.), du 11e rég. à pied.
M. Mougel (11.-M. J.), du 6e rég. a pied.
M. Oberon (F.-J.-F.), du 9e rég. à pied.
M. Orlandetti (N.), du Ilc rég. à pied.
M. Pellerin (G.-A.;, du 5e rég. à pied.
M. Pelletant (L.-J.), du 1er rég. à pied.
M. Ricard (A.-M.), du 11e rég. à pied.
M. Roché (G.), du 115o rég.
M. Thomas (A.), du 5e rég. à pied.
M. Thomas (iL-A.}, du 9e rég. à pied.
M. Viatte (E.-A.);" du 9e rég à pied.
Réserve.
M. Alpha (P.-D.), du 10e rég. à pied.
M. Baronna (P.-D.-Il.-L.-E.), du 6e rég. à pie £ , M. Billiet (L.-E.-F.-.M.) du lor rég. à pied.
M. Bonnefoy (L.-P.), du 7* rég. à pied.
M. Bouchet (F.-H.), du 7e rég. à pied.
M. BrassauJ (P.-A.), du 85e rég.
M. Charbois {:\L}, du 24c rég.
M. Compain (L.), du 3e rég. à pied.
M. Crozet (E.-L.), du 7e rég. à pied.
M. Dehaye (J,-H.-L.), du 6a rég. à pied.
M. Delahaye (E.-J.-U:-J.), du 1er rég. à pied.
M. Demersmann (J.-M.-J.}, du 5e rég. à pied.
M. Deneuville (O.-W.-J.), du 1el' rég, 4 pied.
M. Fère (L.-C.-B.-J.-J .), du 3e rég. à pied M. Flary (D.-A.-M.), du 6e rég. à pied.
M. Friry (G.-J.), du 6e rég. à pitd.
M. Gaudiau (T.). du 8e rég. à piol.
M. Henry (M.-P.-E.), du 7e rég. à aie d.
M. Jaques (P.-F. h di) 3® rég. à pied M. Jacqucmin (G.-F..), du 0e rég. a pied M. Lamankllo (A.), du 6' rég. à pd.
M. Marcaggi (P.-L.-E.), du 5e rég. à pied.
M. Martin (L.-A.). du ar rég. A pied.
M. Ninet (P.-K.-M.), du 58 rég. à pied.
M. Pierson (K-J.\ du 88 rég à pied.
M. Rousseau (J.-M.-J.), du 6e rég. à pied.
M. Salon (L.-A.), du 6e rég. à pied, M. Semon (A.-C.), du 8e rég. à pied.
M. Sirguey (J.-N.-L), du se rcg. à J>ie4.
-M. Soubén (G.), du 6e rég. à pied. M. Soubiran (G.-J.-J.), du 8e rég. à pied.
,. M.- -Soudau (J.-A.), du 6e rég. à pied.
Armée territoriale.
M. Bouchet (P.-C.-A.), du 8e rég. à pied.
M. Gavai (J.-P.), du 9? rég. à pied.
M. Gobillot (F.-A.), du 5e rég. à pied.
M. Janod (H.-C.-F.), du 9e rég. à pied.
M. Julio (A.-C.), du 81e rég.
M. Jurion (M.-A.), du 5e rég. à pied.
M. Milliard (C.-H.), du Ge rég. à pied.
M. Pannetier (J.), du 5e rég. à pied.
M. Tournaux (G.-H.), du 1er rég. à pied.
ARTILLERIE COLONIALE
Armée active.
M. Gourrié (J.-P.), du 2e rég. colonial.
M. Mahé (A.), du 2e rég. colonial, M. Rollin (L.), du 1er rég. colonial.
Réserve.
M. Barthélemy (E.-V.), du 3e rég. colonial.
M. Clairefond (M.-P.-J.-M.), du 3e rég. colonial.
M. Fourneau (A.-R.), du 3e rég. colonial.
M. Maffey (J.-J.-M.), du 3e rég. colonial.
M. Scince (F.), du 3e rég. coloniale.
4»
SERVICE DE SANTÉ NOMINATIONS
Par décision ministérielle du 16 avril 1916, ont été nommés, à titre temporaire, dans le cadre auxilaire du, service de santé et mis à la disposition du général commandent l'armée ifOrient et des genéraux commandant les régions ci-après :
Au grade de médecin aide major de 21 classe.
(A titre temporaire.) Réserve.
15e région. - M. Aubert (Edmond-CharlesEugène-Marius), médecin auxiliaire au 120e rég.
territorial d'infanterie (dépôt).
Afrique du Nord. — M. Azoulay (René-Léon), médecin auxiliaire au 1er rég. de zouaves \d6pôl).
14s région. — M. Charrat (Émile-Marie-Jean), médecin auxiliaire à la 14e section d'infirmiers militaires.
Région du Nord. — M. Cuvilliez (Jean-Maurico-Ulmar), médecin auxiliaire à l'hôpital mixte de Boulogne-sur-Mer.
15* région. — M. Dunan (François-Jules-Dauphin), médecin auxiliaire au 141e rég. d'infanterie (dépôt).
11e région. — M. Froidure (Maurice-PierreII jacinthe), médecin auxliaire à la 2e section d'infirmiers militaires.
20e région. — M. Georgel (Gaston), médecin auxiliaire à la 23e section d'infirmiers miliLdfCS.
18e région. — M. Elingebiel (Jean-Hugo), médecin auxiliaire à la 18e section d'infirmiers militaires.
10e région. - M. Thomas (Joseph-Marie), médecin auxiliaire à la 10e section d'infirmiers militaires.
Armée territoriale.
IIe région. — M. Aubry (Henri-Marie), méd'cin auxiliaire à l'hôpital complémentaire L* 16, à Morlaix.
Armée d'Orient. — M. Barthaz (EdouardJean-Marie-Paul-Emile), médecin à l'office quarantenaire de Suez.
15e région. — M. Barloli (Paul-Antoine), soldat à la 15e section d'infirmiers militaires.
10e région. - K. Beclére (Henri-Marie-Lucien), médecin auxiliaire à la 10e section d'intlrm ers nulit aires, - r-
Afrique du Nord. — M. de Dietrich (Gaston-David-Ijuy-Robert), médecin auxiliaire à la 20e section d'infirmiers militaires.
iSe région. - M. Gourdon (AuKuste-Joseph).
médecin auxiliaire à la 18e section d'infirmiers militaires.
5e région. — M. Lasne-Desvareilles (Antoine), soldat à la 2e section d'infirmiers militaires.
11e région.- M. Le.Faguays (Fernand-SamuelGabriel-Marié), soldat à la 11e section d'infirmiers militaire, 4e région. — M. Margoulis (Abraham-Armand), soldat à la 4e section d'infirmiers militaires.
10, région. — M. Pollet (Auguste), médecin auxHiaire à la 10e section d'infirmiers militaires.
15e région. — M. Roux (Louis-jules-Charles), soldat à la 5e section d'infirmiers militaires.
11e région. - M. Sylvestre (Victor), soldat au 81e rég. territorial d'infanterie (dépôt).
15e région. - M. Vial (Frédéric-Jean), soldat au 10e rég. d'artillerie à pied.
Armée territoriale.
Par décision ministérielle du 15 avril 1916 : M. le maréchal des logis Krug (Paul-Charles), du 3e groupement de travailleurs R. A. T. détaché à l nopital Gama, à Toul (20e région), a été nommé au grade d'officier d'administration de 3e classe de l'armée territoriale du service de santé, à titre temporaire, pour la durée de la guerre, et a été affecté au gouvernement militaire de Paris.
• Par décret du 16 avril 1916, rendu par le Président de la République sur le rapport du ministre de la guerre, a été réintégré, pour la durée de la guerre, dans le cadre auxiliaire du service de santé et, par décision ministérielle du même jour, maintenu à la disposition du général commandant la 17e région.
Avec le grade de médecin aide-major de 1re classe de l'armée territoriale.
(A dater du 11 octobre 1914.) M. Artigues (Jean-Baptiste-Florerrt-Emile), exmédecin de 2e classe de réserve de la marine.
———————
Modification aux dispositions de la circulaire du 23 mars 1915, insérée au Journal officiel du 27 mars, relative à la suspension de l'envoi de dossiers de proposition pour le grade d'officier d'administration de 3e classe du génie à titre temporaire.
Par modification aux dispositions contenues dans la circulaire en date du 27 mars 1915, il pourra être établi des dossiers de proposition pour le grade d'officier d'administration de 0e classe du génie à titre temporaire, jusqu'au 20 mai 1915, pour les candidats appartenant, par leur classe de mobilisation, à la réserve de l'armée territoriale, qui réuniront les conditions exigées par l'instruction du 28 octobre 1915.
Toutetois, en ce qui concerne les militaires appartenant au corps des ponts et chaussées, il pourra être établi des dossiers de proposition, pendant la même période, pour tous ceux remplissant les conditions fixées par l'instruction susvisée.
IIIISTERE DE LA IARIIE
Le ministre de la marine, Vu le décret du 13 août 1914, Arrête: Le matelot fusilier breveté Gouez (Jean), 105321-2, est inscrit au tableau spécial de la médaille militaire pour prendre rang du 20 mars 1916: sujet très méritant à tous les égards. A souvent fait preuve de belles qualités de bravoure, de sang-froid et de courage. A été blessé
grièvement le 19 mars 1916 en exécutant des travaux de défense en première ligne.
La nomination ci-dessus comporte l'attribution de la Croix de guerre avec palme.
Paris, le 18 avril 1916.
LACAZE..
Q> -
Par décision ministérielle du 17 avril 1916 ont été nommés élèves de l'école navale : 1 Boyer-Vidal ( Marcel - Maurice ), brigadier d'artillerie.
2 Thomas (Jean), brigadier d'artillerie.
3 Le Calvez (Arsène), timonier breveté.
4 Blanchard (Robert-Eugène-Marie) , brigadier d'artillerie.
5 Labro (Marie-Pierre), caporal d'infanterie.
6 Rebuffel (Gabriel-Laurent-Joseph), timonier breveté.
7 Lambert (Roger-Gabriel), timonier breveté.
8 Glotin (Henri), timonier breveté.
9 Noël (Michel-Marie-Maurice), timonier breveté.
10 Petit (Henri), timonier breveté.
11 Monney (Charles-Roger), brigadier de dragons.
12 Laborde (Jean-François-Bernard), timonier breveté.
13 Dard (Charles-Frédéric), timonier breveté.
14 Bourgeois (Bernard-Henri), timonier breveté.
15 Lewden (Marie-Robert), timonier breveté.
16 Le Calvé (Joseph-Marie-Amédée), timonier breveté.
17 Pecqueur (Henri), timonier breveté.
18 Peltier (Marius), timonier breveté.
19 Dubucq (Robert), timonier breveté.
20 Le Conte (Jean-Marie-Léon), timonier breveté.
21 Agenet ( Jacques-Marie -Robert), timonier breveté.
22 Lacor (Joseph-Pierre-Lucien), timonier breveté.
23 Giraud (Jean-Louis), timonier breveté.
24 Villebrun (Roger-Martial). timonier breveté.
.25 Lécussan (Joseph), soldat (cuirassiers).
26 Fouche (Pierre-Désiré), timonier breveté.
27 Hallé (Claude-Louis-Paul), timonier breveté.
28 De Bourcoing (Denis), timonier breveté.
29 Mercier (Marc-Marie-Pierre), timonier breveté.
30 Remondière (Pierre), caporal fourrier d'infanterie.
31 Tisserand (Charles), timonier breveté.
32 Curé (Emile), timonier breveté.
33 Driart (Léon), timonier breveté.
3i Brenac (Louis-Marie-Félix), timonier breveté.
35 Marchat (Pierre-Jules), soldat du génie.
36 Pommier (Justin), timonier breveté.
37 Mevel (Marcel), timonier breveté.
38 De Veillechéze de la Mardière (Henri-MarieJoseph), timonier breveté.
39 Boissan (Henri-Victor-Julien), timonier breveté.
40 Clavery (Pierre-Paul), apprenti marin.
41 Quatrefages (Yves), timonier breveté.
42 Testot-Ferry (Edouard), timonier breveté.
43 Froget (André-René-Francis), apprenti marin.
44 Kempf (Edouard), aspirant d'artillerie.
45 Lacroix (Pierre), timonier breveté.
46 Fave (Robert-Charles-Joseph), timonier breveté.
47 Le Moigne (Pierre-Marie), timonier breveté.
48 Boulay (Lucien), timonier breveté.
49 Petit (Loïc), timonier breveté.
50 Daumas (Georges-Marie-André) , timonier breveté.
51 Belin (Jean-Joseph-Pierre Marie), timonier breveté.
52 Poirou (Maurice), timonier breveté.
53 Jauréguiberry (Jean-Bernard), canonnief breveté.
54 Grabas (Benjamin), timonier breveté.
55 De Chambrun d'Uxeloup de Rosamont , (Pierre), brigadier de chasseurs.
56 Sanson (Georges-Louis), soldat d'infaaterie.
57 Buscail (Marcel-Jean), timonier breveté.
58 Kolb-Bernard (René-Joseph), timonier breveté..
59 Maerten (Paul), timonier breveté.
60 Loudes (Albert-Jean-Denis), timonier breveté.
61 Authié (Antonin-François-Marcel), apprenti A marin.
62 Moalic (Marc-Marius), timonier brevete.
68 Gnyon (Jean-Francisque-Marie), timonier breveté.
04 Jonquères (Pierre-Achille), timonier breveté.
65 Delaittre (Marie-Joseph-Paul), timonier breveté.
66 Lagarde (André), apprenti marin.
67 Fonforbe (Jacques). timonier breveté.
68 Boisserie (Jean , timo ier breveté.
69 Delpeuch (Yves-Antoine-André), timonier breveté.
70 Marot (Alain), apprenti marin.
71 Aeply (Jean), timonier breveté.
72. Morache (Henri), timonier breveté.
73 Crosnier (Sylvain), timonier breveté.
74 Bollot (Pierre-Ernest), timonier breveté.
75 Duval (Jehan-Marie-Charles), timonier breveté.
76 Pilet (André Léon), caporal d'infanterie 77 Marchessaux (Lucien-Alfred), apprenti marin.
78 Rochas (Edouard), timonier breveté.
79 Cam ( Armand-Henri-Charles), timonier breveté.
80 Charpentier (Jean), timonier breveté.
81 Madelin (Pierre), timonier breveté*.
82 Ga'ou (Piprre), timonier breveté.
83 Villatte (Marcel-Antoine), timonier breveté.
84 Bonnissent (Charles-Alfred-Henri), apprenti marin.
85 Le Parmentier (Marcel-Jean), timonier breveté.
86 de Riverieux de Varax (Régis), timonier breveté.
87 Campardon (Robert-Roger-Louis), maréchal djs logis d'artillerie.
88 de Maupeou-d'Ableiges (Gilles-Marie-LouisGastun). timonier breveté.
89 Roussel (Louis-Marius), soldat (chasseurs).
90 Anduze-Faris (Ludo-vic), timonier breveté.
91 Guinard (Louis-Alphonse), timonier breveté.
92 Leray (Joseph-Georges), timonier breveté.
9i Marchand (René-Henri), timonier breveté.
94 Bouchacourt (Gilbert i, timonier breveté.
95 Micheau (Jean), timonier breveté.
96 Derrien (Ernest), timonier breveté.
97 Vulliez (Albert), timonier breveté.
93 Bonnecarrère (Jean., timonier breveté.
99 Merc.dier \Raoul-Charles), apprenti marin.
100 Legen re (Chdrles-Marie-Pierre), timonier breveté.
101 llotzhammer (Henri-Eugène), canonnier (artillerie).
102 Coyola (Jean), timonier breveté.
103 Charpentier (Pierre-Marcel), caporal d'infanterie.
104 Le Févre-Pontalis (Jean-Pierre), timonier breveté.
105 Richer (Robert), maréchal des logis d'artillerie.
106 Bor (Charles-RaouD, timonier breveté.
107 Girau i-Jordau (Paul), timonier breveté.
108 Cam pet (Maurice-ueorges-François), timonier breveté.
109 Clavère (René), timonier breveté.
110 Bailly (Georges-l'aul), timonier breveté.
111 Piganeau .Léopold), timonier breveté.
112 Morin (Robert-Jean-André), timonier bre, e:é-.
113 Laime (Pierre-Aimé-Yves), timonier breveté.
114 Joubin (Charles-Paul), timonier breveté.
115 Pescher iMarie-Joseph-Henri), timonier breveté.
116 Bouis (René-Marie), timonier breveté.
117 Ga bes (Maurice). timonier breveté.
118 Dautheville (Francis-Georges-Marie), timonier breveté.
119 Frichement (Georges), timonier breveté.
12) Renon (Pierre), fusilier breveté.
li1 De Rivaud de la Raftiniere (Hervé), timonier breveté.
122 Protche (Raymond), timonier breveté.
123 Claquin (Eugène-Louis), brigadier d'artillerie.
124 Grille ! Robert-Louisj, apprenti marin.
12, Heuvet (Micnel). apprenti marin.
126 Gi.guy (Ernest-Yves-Eugène), timonier breveté.
127 Lenoir (Maurice-Lucien-Georges), timonier breveté.
128 Bellot (Armand), timonier breveté.
12.) Boupin (Fernand-Robert), timonier breveté.
130 Rey (Henry Paul-Marie), timonier breveté.
Ces élèves devront êtfe rendus à Brest le t" mai 19i6.
—————— <*.
Par décision en date du 17 avril 1916, ont été promus dans le personnel technique des direor
tions de travaux (service des constructions navales) :Section des travaux A remploi d'agent technique principal de 3e classe.
(Tour ancienneté.) M. Mesnil (Charles-François-Léonard), agent technique de lre classe à Cherbourg, en remplacement de M. Le Moine, agent technique principal de 3e classe, promu officier de 2e classe.
A l'emploi d'agent technique de Ire classe.
(Tour choix.) M. Penverne (Louis), agent technique de 2e classe à Brest, en remplacement de M. Mesnil, promu.
Section des études.
A l'emploi d'agent technique principal de 3e classe.
(Tour choix.) M. Prin (Jean-Marie-François), agent technique de lrP classe à Indret, en rempla ement de M. Alibert, agent technique principal de 3e classe, relraité le 13 avril 1916.
A l'emploi d'agent technique de fre classe.
(Tour ancienneté.) M. Perichi (Edouard-Marius-Octave), ag :nt technique de 2e classe, à Toulo i, en remp.acement de M. Gensollen, agent technique de 1" classe, retraité le 16 avril 1.16.
(Tour choix.) M. Allard (Fortuné-Marius), agent technique de 2e classe, à Toulon, en remplacement de M. Prin, promu.
Nouvelle formation.
A l'emploi d'agent technique de 2e classe.
(Tour choix.) M. Bouis (Marius-Jean), agent technique de 3e classe, à Toulon, en remplacement de M. Mlmet, agent technique de 2e classe. retraité le 16 avril 1916.
(Tour ancienneté.) M. Méniger (JacquesHenri). agent technique de 3e classe, à Paris, en remplacement de M. Penverne, promu.
(Tour choix.) M. Davy (Auguste-Louis-Marie), agent technique de 3e classe, à Cherbourg, en remplacement de M. Périchi, promu.
(Tour ancienneté.) M. Guillarmou (EdmondAlfred-Alexand .,,), agent technique de 3e classe, à Brest, en remplacement de M. Allard, promu.
♦
Par décision en date du 17 avril 1916 ont été nommés dans le personnel technique d'exécution des directions de travaux (service des constructions navales).
Nouvelle formation.
A l'emploi d'agent technique de 3E classe.
A BREST
3e tour (2e liste). M. Bouzellec (Mathurin), ouvrier dessinateur de coque, en remplacement de M. Goasglas. agent technique de 3e classe, décédé le€ avril lY1ü.
1er tour (1" liste). M. Allain (Charles), ajusteur de rnaehines, ancien élève de l'école technique supérieure, en remplacement de M. Le Moiue, agent t ehni lue principal de 3e classe, promu officier le 8 avril HllG.
2e tour (2e liste). M. Laouénan (Alexandre), ouvrier charpentier tôlier, en remplacement de M. Colin, agent technique de 3e classe, retraité le 15 avril 1916.
A ROCHEFORT
1er tour (lre liste). M. Gravaud (Emile), ouvrier charpentier tôlier, ancien élève de l'école technique supérieure, en remplacement de M. Munet. agent technique décelasse, retraité le 16 avril iyi6.
A TOULON
38 tour (2E liste). M. Chandon (André), chef ouvrier archiviste, en remplacement de M. Alibert, agent technique principal de 3e classe, retraité le 13 avril 1916.
1er tour (ire liste). M. Agens (Fréderi&\ ouvrier électricien, ancien élève de t école technique supérieure, en remplacement de M. Gensollen, agent technique de lre classe, retraité le 16 avril 191-6, *
Par décision ministérielle du 18 avril 1946, la quartier-matre mécanicien- Rolland (JeamLouis), 8S926-2, a été promu au gr.de de second maître pour compter du 1er avril 1916. (5X3 poiats au 1er octobre iyi5, a contracté un nouveaa lien au service, ,.
Par décision du socs-secrétaire d'Etal à la marine. en date du 14 avril 1016 ont été promas pour compter du jour de iaditg décision : A l'emploi d'inspecteur des pêches maritimes de 2e classe.
M. Boullaire (A.-M.), patron garde-pêche maritime de l's classe à bord du Brivet à Nantes (emploi vacant).
A l'emploi de patron garde-pêche maritime de lTt classe.
M. Costesèauo (A.-J.), patron garde-pêche maritime de 2e classe (canot de l'inspection de la navigation mariti ne à Marseille), en remplacement de M. Boullairc, promu.
———————
Par décision du sous-secrétaire d'Etat à la.
marine en date du 14 avril 1916, sont appelés à continuer leurs services : A Marseille, M. Mary (M.-J.-H.), officier d'administration de 2e classe de l'i iscription maritime en remplacement de M. l'officier d'administration Nicolas, airecté précédemment à Granville.
A Port-Vendres, M. Cassou (F.-J.-E.), commis de 2e classe de l'inscriptidh, maritime, en remplacement numérique de M. Mary, officier d'admininistration.
Ces mutations auront lieu dans les délais réglementaires.
4> -
Par décision ministérielle du 18 avril 1910.
les surveillants de 2e classe des prisons maritimes Le ":.ennec (Mathieu), de Brest, et cann (Jean-François), de Toulon, ont été promus à la ln classe de leur grade, pour compter du 15 avril 1916.
4.
Par décision ministérielle du 18 avril 1916, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite à titre d'ancienneté de services et sur sa demande : M. Truffert (Albert-Auguste), agent technique de 3" classe (nouvelle formation), du service des constructions navales à Cherbourg, pour compter du 1er juin 116.
——————— -———————
Conformément à l'article 90 du code civif, modifié par la loi du 8 juin 1893, le sous-secrétaire d'Etat à la marije a, par décision du 15 avril I-.jIG, requis le procureur général près la cour d'appel de Caen de poursuivre d'office la constatation judiciaire du décès du sieur Harivel (Pierre-Jean-Baptiste-Auguste), inscrit à Granville no 10557, qui se trouvait à bord du bateau de pêche Célestine, présumé pe du corps
et biens. le 23 avril 1910, par le travers de SaintGermain s ur-Ay.
MHSTÈBE DES COLONIES Erratum au Journal officiel du i7 avril 1916, décret portant interdiction de la vente de boissons alcooliques aux miliLaires indigènes 4e l'Afrique occidentale française en période d'imstruction : page 3236. 3c colonne, après l'article 4 de l'arrêté faisant suit au décret, au lieu.da ; « 4 février 1916 », lire : CI 8 février 1916 ».
♦
Pensions (guerre).
Par décret du 29 février 1916, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé à chacune des deux cent neuf veuves de sousofftciers.et hommes de troupe d nommées ciiprès une pension fixée conformément aux Indications suivantes : LUDIER (Catherine), veuve MARGERIE. Le mari adjudant-chef, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 26 septembre 1914 1,050 fr.
RIOLLAND (Ernestine), veuve MOUSSAUD. Le mari adjudant-chef, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 mars 115. 1,050 fr.
MICHEL D'ANNÔVILLE (Geneviève-Marie-Antoinette), veuve DE LAFORCAIJE. Le mari adjudant, mort des suites de blessures reçues à J'ennemi. — Jouiss. du 22 mars 1915.. 975 -fr.
OHN (Marguerite-Ismérie-Charlotte), veuve GAILLARD. Le mari adjudant, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 27 septembre 115. 975 fr.
DEBRY (Marthe), veuve KOHLER. Le maIl adjudant, mort des suites de blessures reçues ù l'ennemi. - Jouiss. du 17 mai 1915 975 fr.
HUGO (Angèle-Georgette), veuve RAGOT. Le mari adjudant, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 25 avril 1915. 975 fr.
CHEVAILLER (Marie-Mèlanie), veuve VIAL LET. Le mari adjudant, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 3 août 1915. 975 fr.
AGOSTINI (Françoise), veuve CIAVALDINI.
Le mari sergent-major, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 26 décembre 114. 900 fr.
LAPORTE (Emmari. veuve ROUGERIE. Le mari sergent-major, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 1er octobre 1914 900 fr.
DÉCASTILLE (Marie), veuve BERTRAND. Le mari sergent, mort des suites do blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 25 mai 1915 825 fr.
GODIN (Virginie-Marie), veuve BORDIER. Le mari sergent, mort des suites da blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 12 septembre 1915. 825 fr.
ORTOLA (Catherine), veuve CARRASCO. Le mari sergent, mort das suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 25 avril 1915. 825 fr.
PALLISSIER (Maric-Léa-Carmen), veuve COLLARDEAU. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 4 novembre 1914.,., 825 fr.
FOURiVIER (Thérèze), veuve COUDEYRAT. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 31 décembre 1914. 825 fr.
PICHARD ( Augustine-Marceline-Emilienne), veuve DAGNEAU. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. —
Jouissance du 5 octobre 1914. 825 fr.
DANGLES (Marie-Léonie). veuve DOMMERGUE. Le mari se gent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 5 septembre 1914.. , 825 fr.
GRIFFAUT (Marcelle-Julienne), veuve DU BURCQ. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 29 septembre 1915..* 825 fr.
BARRALLON (Marie-Joséphine-Alice), veuve DUPRE. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 1ermars 1915. 825 fr.
LÊNAT (Marie-Augustine). veuve FALLUT. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'e une mi. — Jouissance du 15 août 1914.,.,. 825 fr.
BERTHON (Maria), veuve COGITIN. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues l'ennemi. — Jouissance du' 5 février 1915. 825 fr.
- ALEXANDRE Joséphine ), Veuve GOUAS-KIER. Le mari sergent, mort des suites de
blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 4 mai 1915 825 fr.
BLONDAZ-GÉRARD (Elise-Joséphine), veuve GOULET. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 6 novembre 1914 825 fr.
.LOUSTALET (Marie-Emma-Vincente), veuve GRALL. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 1er septembre 1914 825 fr.
LAPRADE (Marie-Ernestine), veuve JABELY.
Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à lennemi. — Jouissance du 10 avril 1915 825 fr.
CORNU (Berthe-Eugénfe-Héloïse.), veuve JACQUIER. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouissance du 7 septembre 1914 825 fr.
ALF (Marie), veuve JULIENNE. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - J ouiss. du 21 juin 1915. 825 fr.
LABROSSE (Gabrielle-Francia), veuve PUGET.
Le mari sergent, mort des suites de blesures reçues à 'ennemi. — Jouissance du 27 juin 1915 825 fr.
HIMENS (Lucienne-Carmen), veuve RONGIER.
Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 22 mars 1915 825 fr.
JORRO (Joséphine), veuve SUCH. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 15 mai 1915. 825 fr.
MARGUERITTE (Gabrielle), veuve TARON.
Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi.. — Jouissance du 4 juin 1915 825 fr.
VARLET (Berthe-Emilie), veuve VASSEUR.
Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 2 février 1915 825 fr.
MARÉCHAL (Jeanne), veuve VIGOUROUX.
Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 janvier 191*5 825 fr.
BOUCAUD (Pauline), veuve CLERMONT. Le mari maréchal des logis, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouiss. du 21 décembre 1914 825 fr.
BOITÉ (Blanche-Marguerite), veuve FRANCÉS. Le mari maréchal des logis, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 6octobre 1914. 825 fr.
LÉGER (Marcelline-Mathilde), veuve ADIEN.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 2 mai 1915. 675 fr.
GEMÉLAS (Marie-Rosalie), veuve ARMANET.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 27 août 1914. 675 fr.
VINCENT (Louise), veuve AUNEAU. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 30 juillet 1915.. 675 fr.
DELAPIERRE (Dèle-Marie-Berthe), veuve BARDOZ. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 22 août 1914. 675 fr.
RIPAULT (Annette-Ernestine-Victorine), veuve BERLAND. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouisssance du 23 août 1914. 675 fr.
DOYEUX (Madeleine), veuve BLONDY. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 19 février 1915 675 fr.
LERAY (Eugénie-Aurélie), veuve CARNIÈRE.
Le mari caporal, mort .des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du jl juin 1915 675 fr.
SCHMITT (Caroline), veuve CLAUDE. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 9 juin 1915.. 675 fr.
HUREL (Marie), veuve DANJOUX. Le mari caporal fourrier, mort des suites de blessures reçues à lîennemi. — Jouissance du 22 janvier 1915 675 fr.
FÀBÈS (Marguerite-Marie-Emilie), veuve DEYMIER. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du '22 septembre 19U. f. 675 fr.
SOUCHAY (Blanche-Louise), veuve GAUTHIER Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 20 décembre 1914. 675 fr.
ACKER (Alice-Jeanne-Marie), veuve GRESSE.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 28 septembre 1914. 675 fr.
STROIIM (Marcelle), veuve GUTTMANN. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 19 septembre 1914. 675 fr.
BUSSER (Jeanne-Eugénie), veuve ITSWEIRE.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 2 février 1915 675 fr.
COLLIN (Maria-Rosine-Irène), veuve KLOCK-.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 20 février 1915. 675 fr.
SERGENT (Louise-Marie), veuve LÈROY. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 13 août 1915.,. 675 fr.
POIX (Andrée), veuve LUCAS. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues a l'ennemi. — Jouissance du 9 octobre 1914. 675 fr.
FRÉMOND (Edmée-Augustine-Clotilde), veuve MACHON. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 3 octobre 1914. 675 fr.
RICAUT (Marie-Malvina), veuve MICHELOT.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 13 décembre 1914 675 fr.
THOLIN (Marie-Françoise), veuve MIVIÈRE.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 3 mars 1915. 675 fr.
GATBOIS (Gabrielle-Blanche, veuve MONSEILLIER. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 septembre 1914 675 fr.
DEVAUD (Jeanne-Marie), veuve NONY. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 18 juin 1915 675 fr.
PIMPOT (Geneviève-Marie), veuve PACQUETON. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouissance du 1er octobre 19i4 675 fr.
LACHAZETTE (Adélaïde), veuve ROBÉCOURT.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 28 juin 1915 675 fr.
PELUX (Marie-Louise), veuve ROGER. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 8 dcembo 1914. 6.5 fr.
TEILLET (Ann&), veuve ROYER. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouissance du 11 mai 1915. 675 fr.
VAURY (Marie-Angustine), veuve THOMAZON.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 18 août 1915 675 fr.
LIN GARD (Irénée-Estelle), veuve VAISSIER.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 15 juillet 1915 675 fr.
SIGRE (Berthe), veuve VASSEUR. Le mar1 caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 31 août 1914. 675 fr CHAUVAT (Rosalie-Marie), veuve ADRION. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 8 août 1915 563 frLORIOT (Juliette-Amélie), veuve ALLAIN. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi.- Jouiss. du 19 juin 1915 563 fr.
SERRE (Marie), veuve AMBLARD. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi.— Jouissance du 28 avril 1915. 563 fr.
COMBAZ (Joséphine), veuve ANDREVON. Le mari soldat, mort dos suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 6 octobre 563 fr.
FONTENY -(Augustine-Alexandrine), veuve ANTIGNY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 10 septembre 1914. 563 fr. ,
FÉTILLEUX (Jeanne-Catherine), veuve ANTONY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 9 octobre 1914. 563 fr.
GARCIA (Rosalie), veuve APARlCI. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 13 juin 1U15. 563 fr.
GLEDEL Ofarie-Françoise" veuve ARAGON.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à 1 ennemi. — Jouissance du 17 juin 11;). 563 fr.
MALSANG (Eugénie-Emilie), veuve ARNAUD.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissauce du 2 novembre luit. 563 fr.
DUMAGEN ( Marie-Louise-Valentine ), veuve A'tllOUCH. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 30 décembre i9H. 563 fr.
AZÈMA (Sidonie), veuve AUDOUY. Le maii soldat mort des suites de blessures reçues Meuuemi. - Jouiss du 22 mars 1915. 563 frSÈGOT (Louise), veuve BACON. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi.
— Jouissance du 29 septeinore 1914. 563 fr.
JADAUD (Albertine-Marie-Henriette), veuve BAILLY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 18 juin 1915. 563fr.
BEAUDET (Claudine), véuve BAILLY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'eunemi. — Jouiss. du 16 juillet 1915. 563 fr.
VILLAIN (Léa-Lucie), veuve BALANÇON. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 6 avril 1915 563 fr.
DELAITRE(Blanche-Ernestine), veuve BARAT.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 22 avril 191.). 56i fr.
DRUGE (Eugénie-Françoise), veuve BARAT.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 30 août 1914. 563 fr.
TRAIN (Julie), veuve BARLINGE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 14 avril 1915.. 563 fr.
GAILLARD (Jeanne-Eugénie), veuve BARNEZET. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 25 avril i915. 563 fr.
ELïJEU (Jesêphine-Alaxandrine), veuve BARRAS. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouissance du 29 mari 191. 563 fr: B&iBEDER- LACROCTS (Catherine), veuve BARROT. I e mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi, - Jouissance du 26 aout 1915. 563 fr.
DUMAS (Einilie-Maria). veuve BARTHÉLEMY.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à. l'ennemi. — Jouissance du 11 août 1915., 563 fr.
VAUT=ER (Marie-Emilianne), veuve BAZIN.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 2 octobre 1914. 563 fr.
BBQNDEAU (Aiim), veuve. BEAUL1EU. Le mari soldat moK des suites de blessures reçues à l'ennaoïi. - du 5 octobre 1 9 14. 563 fr.
QUELDQUE ( Hermance-Clémentine ), veuve BELLART. Le mari soldat, mort des suites dablessures reçues à l'enuami.—Jouissance du 'l2,mai 1915",. 563 fr.
HASfiOET -veuve BELLC. Le mari soldat, mort dessuites de blessures reçues.
à l'enoon». — Jsmiss. du 9 juin 1915;.. 563 fr.
THIRIET ^Be-rthe-iloséphine), veuve BENDER.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 25 QCtfikri 1914. 563 fr.
LOQfQIER t&r)e-'Ibél' veuve BERNARD.
Le mari _lœt,. mort des suites de hlessures reçues à )'n. — Jouissance du 13 avril i915. 563 fr.
CUDESN-EC (Françoise), veuve EEHRiC. Le mari saïfet, mort clQS suites de blessures reçues à i'enne**. — Jouissance du 25 juin ,9J5.,. 563 tt.
DIIERS (Anna-Magdeleine), veuve BERTRAND.
Le mari sotdàt, mort des suites de blessures: reçues à l'ennemi. — Jouissance du 21 mai 115. -. "-.. u 563 tr.
MARGARIT (Cécile - Marguerite), veuve BILATTE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 31 décembre 1914. 563 fr.
MASSON (Julie-Joséphine), veuve BLAISE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 3 juin 1915 563 fr.
VOGUÉ (Marguerite-Lucie), veuve BLANCHET.
Le mari soldat, mort des suites de blessures remues à 1 ennemi. — Jouissance du 14 mai 1915. 563 fr.
ALA (Joséphine-Marie-Louise), veuve BŒUF.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du \1 avril 1915.,. 563 fr.
MEUNIER (Marie-Amélie), veuve BOISSIER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouiss. du 11 mai 1J15.. 563 fr.
DAMION .(Lucile-Rachel), veuve BONGIBAULT.
Le mari so'dat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 8 septembre 1914 563 fr.
FAUQUE (Alice Suzanne), veuve BORD. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 février 1f5. 563 fr.
NOUZILLE ( Hermance-Françoise-Angéllna ), veuve BO 'LEAU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues àl'ennemi. - Jouissance du 3 octobre 1914 563 fr.
CUEILLE (Marie), veuve BOURGUIGNON. Le mari soldat. mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 5 novembre 1914. 563 fr.
LAGUEYRIE (Louise), veuve BOURRIOUX.
Le mari soldat, mort des suites de blessures re 'ue::; à l'ennemi. — Jouissance du 23 décembre 1914. 563 tr.
FRANÇOIS (Lucienne-Mathilde), veuve BRACONNIER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 21 juillet 1915. 563 fr.
TERRIER (Jeanne), veuve BRAULT. Le mari soldat, mort des suites do blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 29 d ;cembre 1914. 563 fr.
JUN1AC (Léa), veuve BRION. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 6 avril 1915. 563 fr.
CHABOT (Marie-Herminie-Léontine\ veuve BRlSO. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 1er décembre 1914. 563 fr.
BLANCHARD (Marie - Modeste), veuve BROUARD. Le mari so.dat, mort des suites de blessures reçues à reflIlemi. — Jouissance du 27 octobre 1914 5G3 fr.
CALMELS (Juliette-Marie), veuve BRUEL. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 17 novembre 1914. 563 fr.
GELAI N (Gabrielle), veuve BRUNET. Le mari soldat, mort des suites de blessures re-ues à l'ennemi — Jouissance du 29 septembre.
1914. 563 fr.
CHAPLIN (Camille-Félicie), veuve BRlJET.
Le mari soldat, mort des suites de. blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 5 février 1915. 563 fr.
KOSCH (Victorine-Marie), veuve DE BtYGER.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du to mai 1915 563 fr.
BEZOMBES (Marie-Eugénie-Hortense), veuve CADARS. Le mari soldat, mort des suites dt Hessarea reçues à lennemi. - Jouiissan-ce du 4 février 1915. 563 fr.
MOULIN (Louise-Célestine). veuve CARRÉ.
Le mari soldat, mort dts suites de blessures reçues à l'enne-mi. — Joaissanec du 6 novembre l!tl. , - -. 563 fr.
DELPUECH (\',l!t:'rie-:-;¡:o.émi):. veuve GASTÀNJEll. Le mari soldat, mort dae saites (ip- bkâ, sures reçues à reunelli. — Jouissants dit 17 inai. 1 9 15. , - .r St>3 Sx.
MARTIGNON (Palmyre), veuve - CHABI. La mari soldat, mort -des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 14 août 1^15 ; 563 fr.
AUGROS (Andrée), veuve CHAMBIER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 9 septembre 1915. 563 fr.
BONNEAU (Denise), veuve CHAIlNADE. Le mari soldat, mort des suites de blessuret., reçues à l'ennemi: — Jouissance du 24 maTs" 1919 563 fr.
TAFFOUREAU (Cécile-Henriette-Flora.) veuve CFIAPARD. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 12 novembre HHL. 563 fr.
BRISSE (Octavie-Rose), veuve CHARVY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 2U août 1915 563 fr.
DUPUIS (Marthe-Thérèse), veuve CHA TAUX.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 19 mai 115 563 fr.
CUVILLIER (Charlotte), veuve CLEMET. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 5 mai 1915. -. 563 fr.
BESSET (Marie-Louisc-Michel), veuve CLÉMENT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ecuemi. — Jouissance du 18 août 1915 56] fr.
COURTOIS (Marie-Angèle), veuve CPËT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 9 septembre 1914. 563 ir.
DELATTRE (Adrienne Emélie-Sophie), veuve COQGET. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 8 septembre HJ15., 563 fi.
GOUIN (Marie-Louise), veuve COUDRAY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — JoufcsâLce du 10 avril 1915. 563 fr.
DAMIDIO (Léonie), veuve COUTURIER. Lo mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 5 novembre 1914. 563 fr.
illuy (Marguerite), veuve GOfTVIDOU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 15 mai 1915. 563 fr.
JAMET (Jeanne-Louise}, veuve DAUBERT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 10 mai 1915. 563 fr.
BRION (Renée-Marie-Aimée), veuve DEGRANGE. Le mari soldat, mort des suites do blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 3 août 19'15. 5t3 fr LANCHAIS (Céline-Constanee), veuve DLAL\NDE. Le mari soldat, mort des sa tes de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du il septembre 1914 503 fr.
GOD6ERT (France), veuve DELATTE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi.- Jouissance du 5 novembre 1914 563 fr.
LAMIDÊ (Sidonie), veuve DELÉTANT. Le mari so dat, mort des suites de blessures reçu, s à Te-nuemi. — Jouissance du le septembre 1914 • 563 fr.
LE NORCY (Maric-Josèphe), veuve DÉLÉZIRE.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à renn-elni. - JouissarlEe- du décembre 1914. 563fr.
D rRANSON ( Marie veuve DELGRME. Le mari soldat, mort, des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du b0 scptembre 1914. 563 fr.
SAAS (Augustine Denise}, veuve DEMOULES.
Le mari soldat, mort des mates de blessures reçues à f'e-nn.emî. - Jouâèsaoce dU 1T oetobre 1914. nu. u. 5C3 Ir.
GARD 1LLE peanne,.FraIlÇOÏse'À- veuve DlAHQtlETTE. Le mari soldatt„ roort des sokies dh M«ssures reçues à VPaftemL — JonissaiMîu d» Ie» octobre 19'i4.u. 3u.
frEMARS (L(Juise-I.-Muth-. vwe CETDJiEir. Ù Jonari soJda-t. bwL des aaibs dft Btersuurts reçues à L'ennemi. - Jo - : 49 Qoveiïibce — : .;..;: -'
BUISSON (Mariette), veuve DUBOST. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues A l'ennemi. — Jouissance du 31 décembre 19-14. , 563 fr VANNEREUX (Marcelle), veuve ESCOFFIER.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 septembre 1915. 563 fr.
GOURAUD (Angélina-Marie-Mélanie), veuve EVEILLAUD. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 5 août 1915,. 563 fr.
LORIN (Hélène-Marie), veuve FAROLE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 19 octobre 1914.,. 563 fr.
BITAMAN (Maria), veuve FAUXIÉ. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues À l'ennemi. — Jouissance du 22 septembre 191 4 563 fr.
MANAIRE (Thérèse-Marie), veuve FÉRAUD.
Le mari soldat, mort -des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouissance du 18 juin 1915. 563 fr.
BENOIST (Aurélie-Gélestine), veuve FICHET.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 mars 1915 563 fr.
BARREAU (Amante-Marie), veuve FLAMERY.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi.—Jouissance du 15 décembre 1914.: .,. 563fr.
PERRUSSON (Marie), veuve FLATTOT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 9 mars 191 5 563 fr.
PASQUARELLI ( Françoise - Emma - Félicie), veuve FRADET. Le mari soldât, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 23 juillet 191. 563 fr.
GUAITELLA (Marie - Taussainte - Elisabeth), veuve FRANCESCHl. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à ennemi. — Jouissance du 18 mars 1915. 563 fr.
GIRAUDETi ( Clémentine - Joséphine - Angèle), veuve GABORIT. LP mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 8 juin 1915., 563 fr.
GARNIER (Marthe-Léonie), veuve GADOT.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouibsance du 6 mai 1915., 563 fr.
SAUGUERET (Joséphine-Marie-Angèle), veuve GA1GNARD. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 26 avril 1915 ; 563 fr.
QUÈREL (Anna-Tbérèse-fargueritè), veuve GALLEN. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 4 juin 1915. 563 fr.
COULANGEON (Marie), veuve GALLIER PITRAULT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 2 octobre 19H., 563 fr.
HUARD (Marie-Perrine-Sainte), veuve GARNIER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 19 novembre 1914 563 fr.
BANNERY (Jcaano-Géneviève),1 veuve GAUDOU1N. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du1er mars 1915. 563 fr.
MNIAU (Madeleine-Louise-Augustine), veuve - GAUTHIE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 21 août 191;:).:.-. 563 fr.
FARIXEY (Marie-Léonie-Célinie). veuve GAUTHIER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 15 juin 1915. -. 563 fr.
- MORIN (Madeleine-Eva-Marguerite), veuve GAUTIER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues _à l'ennemi. — Jouissance du 1er octobre 1914. 563 fr.
GALLAND (Jeanne-Marie), veuve GAUVIN.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. -'- Jouissance du 13 octobre 1914. 563 fr.
FIÉ VET (Laure), veuve GAY. Le mari sol- dat, mort des suites de blessures reçues à l'en- J aemï. — Jouiss, du 21 septembre 1914. 563 fr.
DEBROCK (Marie-Marguerite), veuve GELOEN.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 29 mars 1915. 563 fr.
MONCHOT (Emilie-Marie-Antoinette), veuve GENDRE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 18 août 1915. 563 fr.
PRUDHOMME (Victorine-Léontine), veuve GERBOL. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 19 mai 1915. 563 fr.
HOSATTE (Marie-Julie-Joséphine), veuve GERVAIS. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 10 août 1915. 563 fr.
CAZAUX (Jeanne-Marie-Noémi), veuve GESTA.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 26 avril 1915. 563 fr.
ROUDIL (Marie-Thérèse-Agnès), veuve GEYER.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 30 septembre 1914. 563 fr.
PATOUT (Angélique), veuve GIBAULT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 4 juillet 1915 , 563 fr.
PERRET (Julie-Augustine), veuve GIBERT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 janvier 1915. 563 fr.
GUÉGUIN (Marie-Mathurine), veuve GIBON.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 20 novembre 1914. 563 fr.
CASANOVA (Lucie-Toussainte, veuve GIORGI.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 7 février 1915 563 fr.
PELTIER (Marthe-Théotiste), veuve GLINCHE.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 7 novembre 1914. 563 fr.
COHINDON (Marie-Antoinette), veuve GODENÉCHE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 21 janvier 1915. 563 fr.
BOULÉ (Marie-Anne-Félicie), veuve GONNIVIÈRE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 26 juin 1915. 563 fr.
CHAIGNEAU (Germaine), veuve GOUDEAU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 18 novembre 1914 563 Jr.
BOURIGAUD (Joséphine-Louise), veuve GOUJON. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 10 août 1915 563 fr.
LOUETTE (Louise\ veuve GOURDINET. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 18 avril 1915. 563 fr.
PLATON (Alida), veuve GOUT, le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 22 décembre 1914.. 563 fr.
GABA (Feigo), veuve GOYCHMAN. Le mait soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 4 mars 1915.. 563 fr.
MAGISSON (Andréa), veuve GRAN. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 1er novembre 191 4 563 fr.
FLEURY (Marguerite), veuve GRANDJEAN. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 15 mai 191 5 563 fr.
CARON (Augustine-Pauline), veuve GRÉAUME.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 23 janvier 1915 563 fr.
GUIBERTEAU (Marie-Louise), veuve GRELET.
Le mari soldat mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 15 avril 19i5 563 fr.
HENRY (Edèse-Jeanne), veuve GRÉPILLOUX.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 29 janvier 1 915.» - 563fr. j
ROCHAT (Eugénie), veuve GROS. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à I ennemi. — Jouissance du 9 septembre 1915 563 fr.
MARTIN (Marie-Madeleine), veuve GUÉRENTE.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 9 janvier 1915. 563 fr.
DAVID (Marie-Françoise), veuve GUÉRIF. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 5 mars 1915. 563 fr.
GIRAUD (Clémentine-Augustine), veuve GUÉ.
RITAS. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 11 juin 1915. 563 fr.
HAMON(Reine-Célestiua-Hèlène), veuve GUIFFERT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 27 octobre 19140. 563 fr.
BERTHIER (Marie-Louise), veuve GUILLERME.
Le mari soldat, mort des suites de blessure reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 juin 1915. 563 fr.
SALOMON (Jeanne), veuve GUINIOT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues àl'ennemi. - Jouiss. du 8 mars 1915.. 563 fr.
MILLOUX (Marie-Sylvie), veuve GUYON. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 3 décembre 1914. 563 fr.
PIRON (Marie-Joséphine), veuve HAIE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 20 juin 1915. 1. 563 fr.
DANTU (Rosalie-Rachel), veuve HARRANT.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 4 mai 1915. 563 fr.
CHANCEREL (Valentine-Anna), veuve HARDOUIN. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 21 septembre 1915., 563 fr.
PAGNIEZ (Berthe-Désirée), veuve HENRY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 juin 1915., - 563 fr.
THOMAS (Ernestine), veuve HERBIN. Le mari soldat, mort des suites de blessures rereçues à l'ennemi. — Jouissance du 4 janvier 1915 563 fr.
CHOLIÈRE (Fernandine-Louise), veuve HERRAULT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 23 février 1915. 563 fr.
MENU (Caroline-Clémentine), veuve HOFFMANN. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 9 juin 1915. 563 fr.
DEPUYDT(Euphrasie-Julienne),veuve ISAERT.
Le mari soldat, mort des suites *de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 12 juin 1915. 563 fr.
BOURGEOIS (Jeanne-Juliette), veuve 1SAMBERT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 25 février 1915. 563 fr JAYET (Lucie-Alphonsine), veuve JACQUAZ.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 15 juillet 1915. 563 frBARTEAU (Marie-Louise-Bénine), veuve JARNY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 9 janvier 1915.,. 563 fr ROUÉ (Jeanne-Marie), veuve JASNOT. Le mar soldat, mort des suites de blessures reçues » l'ennemi.-Jouis. du 14 septembre 1915. 563 fi.
PETIT (Anne-Marie), veuve JONGHERE. 1 f mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 25 juillal 1915. 563 ff.
CHOPPIN (Ctaire-Mathild.), veuve JOST. Lt mari soldat, mort des suites de blessures r « çues à l'ennemi. — Jouissance du 31 n a 1915. 563 lrCOUHERT (Louise), veuve JOUANNEAU. L mari soldat, mort des suites de blessures ré çues à l'ennemi. — Jouissance du 3 ma 1915. 563 ir.
1 J
SABIER (Marie), veuve JUBIER. Le man soldat, mort des suites de blessures reçues à1 englemi. - Jouissance du 23 avril 1915. 563 fr.
AUXONE (Antoinette), veuve JUBIN. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouissance du 19 juin 1915. 563 fr.
Par décret du 29 février 1916, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé à chacune des cent veuves et hommes de troupes dénommées ci-après une pension fixée conformément aux indications suivantes : PANETIER (Marie-Maria-Eiisabeth), veuve JUTTEAU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 19 septembre 1<J14. 563 fr.
MEYER (Charlotte-Alice), veuve KLEEMANN.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 2 avril 1915 563 fr.
BASSILLE (Léontine-Marie-Aimée), veuve LABARTHE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 31 juillet 1315. 563 fr.
BOIZEAU (Madeleine), veuve LABDÉ. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 4 novembre 191!.,. 563 fr.
TRICHARD (Suzanne), veuve LABETOULLE.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 février 1915 563 fr.
POURCHET (Marie), veuve LACOSTE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 10 décembre 191!L 563 fr.
VALFORT (Marie\ veuve LACOTE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouiss. du 1er août 191).. 563 fr.
ETIER (Marie;, veuve LAGARDE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 15 octobre 1914. 561 fr.
BOGARD (Julie-Germaine), veuveLALLEMAND.
Le mari soldat, mort des suites de blessu. es reçues à l'ennemi. — Jouissance du 29 mai i915. 563 fr.
JOIE (Célina), veuve LANGOU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 8 mai 1915. 563 fr.
CAILLEBOTTE (Blanche - Angèle - Victorine), veuve LAHIGALDIE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. -Jouissance du 25 septembre l\JU. 563 fr.
GUÉRIN (Marie-Louise), veuve LAUNEAU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 30 août 1 915 56i fr.
DAX (Isabelle-Marie), veuve LAURENT. Le mari soldat, mort d3s suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 1S mai 1915. 563 fr.
DUBOIS' (Mathilde), veuve LAVOYE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 8 novembre 1914., 563 fr.
QUINTIN (Marie-Julienne), veuve LE BERRIGAUD. Le mari soldat, mort d's suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 juillet 1915. 563 fr.
BLANC (Ilenriette-Yictorine-Catherine), veuve LEBLANC. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouissance du 8 janvier 1915. 563 fr.
MIGNOT (Augustine-Marine), veuve LEBRET.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 2S septembre 1914. 563 fr.
JUP1LE (Haymondc-Anùréc-Georgette), veuve LEFEVRE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du ,1er novembre 1914. 563 fr.
LE FUR (Hélène-Augustine), veuve LE GALLO.
Le mari soldat, mort des suites do blessures .reçues à l'ennemi. — Jouissance du 14 septembret915. ,.,. 563 fr.
OLIVIÉRO (hiarie-Françoeo), veuve LE GUIL.LANTON. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 22 juin 1915. :. 563 fr.
DUMAY (Joséphine), veuve LEPAGE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 10 juin 1915. 563 fr.
MATGE ( Marie Charlotte), veuve LEPROVOST. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 30 mars 1915. 563fr.
DUCHAUFFOUR (Lucie-Marie), veuve LÈRAILLE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 28 février 115. 563 fr.
LEMAIRE (Alice-Louise), veuve LEROUX. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 28 septembre 1915. 563 fr.
MAUGEY (Jeanne-Marguerite), veuve LÉVÊQUE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 31 décembre 1914. .., 563 fr.
JONQUIÈRES (Marie-Jeanne-Françoise), veuve LILE. L9 mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 11 février 1915 563 fr.
GOURLAY (Arthémise-Marie), veuve LION.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues ii l'ennemi. — Jouissance du 9 avril 1915. 563 fr.
LERAY (Françoise-Marie-Louise), veuve LHOMELAIS. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 20 décembre 114.:. 563 fr.
CHOLLET (Marguerite), veuve LYORIT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 20 septembre 1914. 563 fr.
CHOROT (Joséphine-Jeanne), veuve MAGNOULOUX. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 31 mars 1915. 563 fr.
SAUVANET (Marie-Eugénie-Aline), veuve MALHERBE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 3 mai 1915. 563 fr.
CASTETS(Mirie-Anna-Laurence-Léona), veuve MANDOCHE. Le mari soldat, mort des sui es de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 14 mars 1915. 563 fr DROITILLARD (Catherine), veuve MARCHAIS.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 26 mars 1915. 563 fr.
DUCASSE ( Marie-Antoinette - Jeanne-Joséphine). veuve MARTY. Le mari soldat, mort des suiies de blessures reçues à l'ennemi. - Juuis.
sance du 2 janvier 1915. 563 fr.
NOYER (Valerie-Apollinaire), veuve MAURIN.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 17 décembre 1914. 563 fr.
VOUILLEMONT ( Marie-Louise-AlphonsineJulia), veuve MÉNIGOT. Le mari so dat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. —
Jouissance du 17 septembre I\Hq. 563 fr.
FOLLlV (Joséphine), veuve MEUNIER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 7 juillet 115. 563 fr.
BLANCHART (Marie-Cécile), veuve MIGLIO.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'eanemi. — Jouissance du 4 juillet 1915. 563 fr.
MASSICOT (Rose-Louise), veuve MWNIAU.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 3 mai 1915 563 fr.
LOULERGUE (Irma-Rosalie), veuve MIGOT.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance da 29 août 1914. 563 fr.
FOUQUET (Irène-Charlotte), veuve MOQUERE \U. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 28 octobre !JI L 563 fr.
BARRÉ (Blanr.he-Léa\. veuve MOREAU. Le mari soldat. m)rt. des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 6 Juin 1915. 553 fr.
CHARRIER ( Marguerite-Angèle-IIenriette), veuve MORIN EAU. Le mari SOldJt. mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 27 octobre 1914 563 fr.
BACON (Marie-Louise-Clémence), veuve NI.
BADDEAU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à, l'ennemi. — Jouissance du 2 mars 1915. 563 f r,.
LELANDAIS (Blanche-Françoise), veuve NICOLLE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 26 novembre 1914. 563 fr.
PAPIN (Marie-Louise), veuve NICOLLEAU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 27 août 1914. 563 fr.
BOUDIN (Suzanne-Caroline), veuve OMONT.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 30 septembre 1914 563 fr.
0 G E R (Clémence - Virginie -Aimée. v&uve OURRY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance da 19 novembre 1914. 563 fr.
LEBLÉ (Françoise), veuve OUVRARD. Lo mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 11 mars 1915. , 563 fr.
VERGNAUD (Marie-Louise-Valentlne), veuve PALLUAUD. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 29 novembre 1914. 563 fr.
CHAUSSOY (Marie-Louise-Irma), veuve PAPEREUX. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 13 avril 1915.,. 563 fr.
BEAUFILS (Marie-Eugénie-Joséphine), veuve PAPION. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance da 1juin1915.,. 563 fr.
DUVAL (Eugénie-Armande), veuve PARQUET.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 31 octobre 19H. 563 fr.
LIONS (Odile-Eugénie), veuve PASCAL. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 4 juin 1915. , , 563 fr.
BLANC (Justine), veuve PASCAL. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 10 septembre 1915. , 563 fr.
OZENNE (Maria-Argentine), veuve PATIN.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 22 juin 1915 563 fr.
DESBOUIS (Anne ) , veuve PELLE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 25 janvier 1915. 563 fr.
M1LLON (Eugénie-Alida), veuve PELLETIER.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 14 juillet 1915 ». 363 fr.
BOUGAULT IMarie-Augustine), veuve PERCHER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 2novembre 1914. 563 fr.
PALIERNE (Jeanne-Marie-Louise), veuve PERRAUD. Le mari soldat, mort des suites do blessures reçues à l"enneml.- Jouissance du 7 juin 1915. , 563 fr.
MISSET (Yvonne-Lucie), veuve PEllSON. La nviri soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 2 oclo ¡Ire 1914 563 fr.
AUCLAIRE (Marie-Julie), veuve PIC.-\UDO.
Le mari soldat, mort des suites de blessures remues à l'ennemi. — Jouissance du 16 décembre 1914. 563 fr.
HENNEQUI (Lucie-Eugénie), veuve PIÉDAGNEL. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 15 septembre 1914.,. 563 fr.
M A R T I N (Juliette-Pauline-Héloïse), veuve POUQUKT. Le mari-soldat, mort des suites do blessures reçues- à l'ennemt. Jouissance du 16 septembre 1914 ;.,. 563 fr.
LEGAULT ( Marie - Joseph - Louise), veuve PRESSE.rLe mari soldat, mort des suites de blessures reçues à .l'ennemi. Jouissance du 15 novembre 1914. 563 fr.
DELMOMMEAU (Clémentine Margucrite-MarieMélanie), veuve PUiOU..Le- mari soldat, mort des suites de blessures .reçues.4 l'ennemi.
Jouissance du 7 juin 1915. 563 te.
(&q,¡NérMtllJ
C LAMACHÈRE (Anne), veuve PROLY. Le mari soldat, mort des suites de IbTessures reçues à re»»emi. — Joaiss. du 27 -octobre 1914. 563 tr.
BOUDEAU (Marie-Angélique-Françoise), veuve PROUTItRE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance éu 19 novembre 1914 563 tr.
BRUNETTON (Marie-Phlfûmène), veuve PUPIER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 14 mai i915 563 fr.
TBASSE-SOMBET (Mêlant, veuve QUÉZEL- 'MOUCHET. -Le mari soldat, mort des suites de Messages reçœs à l'-eçmemi, — Jouissance du 13 mai 1915 563 fr.
SAVARY (Célina), veuve RANSAC. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à reaaieml — JtruiEsance du 19 juin 1915. 563 fr.
PQ-KCîTK (Marie-Maaeleine-Ernestine\ veuve REOAUD. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 34 mars 1915. 563 fr.
SERRE aria-Rosalie), veuve RICHARD. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'enneml - Jouissance du 12 octobre 191\ ,. 563 fr.
PORTAT (Léocadie-Jeanne), veuve RICLIET.
la mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 2G novem bre 1914 563 fr.
FARGERJEL (Anna), veuve RIVIÈRE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à rennemi. — Jouissance du 15 septembre j 91.,. 503 fr.
Blll.O); (Rosalie-'Marie-Françoise), veuve RlVOiL. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 23 mars i 915. 563 fr.
CEEARD ( Marie - Jeanne - Eugénie ), veuve iiOGER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 15 dooembl'e 1914. , 5(;3 fr.
BOUTHORS {Margueriie-Séverine), veuve ROUSSEL. Le mari soldat, mort des suites de blessures régnés à l'ennemi. — Jouissance du 15 avril 1915. 563 fr.
ULBARBIER (Amélie-Léonie), veuve ROUSSiNDL. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi.—Jouissance du 27 mai 19i5. 563 fr.
GINEZ (Marguerite), veuve ROUVET. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues A l'ennemi.—Jouis, du 22 décembre 1914. 563 fr.
VOLLE (Maria-Emilie), venve SAUREL. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi.—Jouis, du 11 septemb. 1914. 563 fr.
MOREAU (Louise-Félicie), veuve SAUTEREAU.
Le mari soldat, mort des suites de bleasnjas reçues à l'eunemi - Jouissance du 13 janvier 1915 „ » 563 fx.
DESMOULIN (Clémence), veuve SYRIEIX. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 mars 1915. 563 Ir.
ROUGIER (Emilie), veuve THEILLAUD. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à , l'ennemi. — Jouissance du 7 avril 1915. 563 fr.
PAIN (Marie- Thérèse-Angéline). veuve THIOLlÆT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du'20 septembre 1915. 563 fr.
FERNIER (Jeanne), veuve THOMAS. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du .8 octobre 1914.. 563 fr..
VAUGARNI (Constance-Françoise), veuyTIIO- MAS. Le mari soldat, mort des suites de blessuresreçuesli. l'ennemi. - Jouissance du 10 DC-" tobre 1915. 563 fr.
DUBRET (Catherine-Marguerite), veuve TOI- TOT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 21 juin 1915.u. 563 fr. STOESSER (Léonie-Louise), veuve TONNEAU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 30 janvier 1915 563 te.
MAMESSIER {Jeanne), veuve TORTET. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouissance du 11 mars W15 563 fr.
BUFFARD (Anna-Joséphine), veuve TROCCON. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance -du -26 juin 1 15.,. 563 frPICARD A (Marie-Louise), veuve TROUBOUL.
Le man soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouissance du 29 novembre 1914 563-fr.
CURRAUD (Marie), veuve V.EAU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues a l'ennemi. — Jouiss. du 29 mai 1915. -563 Ir.
CHABUT (Jeanne), veuve VLGIER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Joniss. du 16 février 1915. 563 ir.
MOiSELET (Marie), veuve WEKER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 30 octobre 1914. 563 fr.
BERNARDIN (Henriette), veuve BOUILLONPERRON. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du11 novembre 1914. 282 fr.
Orphelin BOUILLON-PERRON (Claude-Marie), Le père soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 11 novembre 1914 au 11 avril i926. 281 fr.
Tuteur: M. Coulas (Joseph).
Orphelins BRUN : 1° Fernand-Baptiste; 20 Yvonne-Marie. Le père soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennerni. - Jouissance du 18 novembre 1914 au 24 juillet 1929., , 563 fr.
Tuteur : M. Brun (Théodore); Orphelin DEUX (René-Lucien). Le père soldat. mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 14 mai 1915 au 6 août 192J. 563 fr.
Tuteur : M. Steinmetz (Edouard).
Orpheline LE MAY {Marie-Augustine. Le père soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 10 juin 1915 aú 12 février 1931 563 if.
Tuteur : M. Le May (Jean-Marie).
"-
Par décret du 29 février 1916. sur le rapport du ministre de la guerre, il est accord-é à chacune des cent soixante-trois veuves de sousofficiers et hommes de troupe dénommées ciaprès une pension fixée conformément aux indications suivantes: FORT dit BRELU (Henriette-Françoisef), veuve LABEYE-VOISIN. Le mari adjudant mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. —
Jouissance du 29 avril 1915. 975 fr.
DUMETEAU (Yvonne-Marthe), veux PLAT.
Le mari adjudant, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 9 juin 1915., 975 fr.
JULIEN iM.arie-LouiSB), veuve RISPAL. Le mari adjudant, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance au 13 mai 1915. ,., 975 fr.
BEUDET (Marie), veuve TÛRCK. Le mari adjudant, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 10 octobre 1914. 975 ir.
CASSE (Jeanne-Yalentine), veuve SALETTE.
Le mari sergent-major, mort des suites .de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 14 avril 1915. 900 fr.
TOURTONDE (Marthe-Gabrielle), veuve -ANTOINE. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 1er février 1915 825 Ir.
SOUQUE (Pauline), veuve BART. Le mari servent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi.—Jouiss. du 23décembre 1914. 825 fr.
BERTRAND (Juliette), veuve BERTHELEMY.
Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance da iS juillet 1915. 825 fr.
BURETTE (Julia-Stéphanie-Marie), veuve BES£ !HUYT«Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 10 mai 1915 .825 Ir.
CAUHÉPÉ (Jeanne-Henriette), veuve BÈZARD.
Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance da 4 octobre 1{)15.-"- 825tr.
CHAN,TEUX (Julitte-Angèle-Marie), veuve.
CHANCEREL. Le mari sergent, mort des suites de blessures -reçues à l'enmmi. - Jouissance tbi 8 octobre 1914 825 fr GAUZY (Eulalie), veuve CLAVEL. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçnjês à l'ennemi. — Jouissance du 19 novembre 1914 825 fr.
DÉJOUHANET (Marie-Stéphanie-Adeline) veuve DEFJANAS. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 13 août 19L5 825 fr.
BRUYAS (Marie), veuve FRAPPAT. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à 1-ennemi. — Jouissance du 19 octobre 1914 825 ir.
BOURRAT (Madeleine-Augustine), veuve FJFFCENOUX. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi.' — Jouissance du 22 mai 1915. 825 fr.
MARRE (Berthe-Léontine-Marie), veuve JÉZEQUEL. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jûuissance du 18 décembre 1914. 825 fr.
CHAUSSARD (Annette), veuve LE CHAPELAIN.
Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 14 septembre 1915 825 fr.
FOLTZ (Célesiine-Anne), veuve LEPÈRE. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçuas à l'ennemi. — Jouissance du 13 mai 1915. 825 fr-, DOUSSAIN (Mari-e), veuve MAUMEY. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à lennemi. - Jouiss. du 13 oct. 1914. 825 fr.
TORGIIEUX (Hélène-Elise-Appoline), veuve MÉTAIRIE. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 15 octobre 1914.. 825 fr.
DUPOTY (Amélie-Christine-Georgctte), veuve MISER Y. Le mari sergent, mort des suites âa blessures recues à l'ennemi. — Jouissance du 2 mai 1915. b25 fr.
ROUX. (Odette), veuve TESSŒR. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues a l'ennemi. — Jouissance du 18 septeurbr& 1914. 825 fr.
BENNÉ (Marie-Rosalie), veuve VIDAL. Lo.
mari sergent, mort des suiles de blessures reçues à l'ennemi.-.' Jouissance du 1CT septembre 1914. 825 fr.
LOSSON (Augèle-Marie-Louise), veuve VILLERS. Le mari sergent, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 3 janvier 1915 8i5 ir.
SAUGUE (Jeanne-Marie-Joséphine-FrançoiseSuzanne), veuve CATHERiNAUD. Le mari maréchal des logis, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 27 juin 1915. 825 fr.
LANXOY {Gabrielle-Marie), veuve AFCHAIN.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues a l'ennemi. — Jouissance du 17 mars 1915, 075 fr.
GULLARD (Marie-Louise), veuve -BERNARD.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissace du 29 septembre 1914. 675 fr.
POTTIER (Joséphine-Marie), veuve B1GARRET.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 29 décembre 1914. 675fr.
DURANTE (Fanny), veuve BONDURAND. Le mari caporal, mort des surtes de blessures -reçues à Fennemi. — Jouissance du 4 juillet 1915. 675 fr.
CAVATORTA (Domenica-Maria-Rosa)., veuva CHALMETTE. Le mari caporal, mort des surtes de blessures relies à l'ennemi. — Jouissance du 29 janvier 1915 675 fr.
LVBROT (Eva), veuve CHASSAIGNE. Le mari caporal, -mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 14 mars 1915. 675 rr.
DAMBRINE (Aimée-Odille), veuve CHAUME AU.
Le mari caporal, mort des suites de blessures re; çues à l'ennemi. — Jouissance du 30 mai 1915. 675 fc'
MESTROT (Eugénie), veuve CURTY. Le mari caporal, mort des suites de blessures Teçues a 1nnemi. - Jouissance du 15 mai 1915. 615".
ROCHER (Anne-Marie-Augustine), veuve DELANNÉE. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'enncm i. - Jouissanc da 12mai 1915. 675 fr OZANNE (Fernande-Julienne-Léontine), veuve DUJON. Le mari caporal, mort des smtes de blessures reçues à l'ennemi. -7- Jouissance du li novembre'1914. 675 Cr.
DENIZE (Marguente-Elise), veuve EMERY' Le mari caporal, mort djes suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouissance du 19 octobre 1914..; ;.;;..v.v.v.v;;;.;;;.;; 675 fr.
LERAY (Victorine-Françoise), veuve FOUCAULT. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 12 octobre 1914. 675 fr.
LESPINASSE (Marie), veuve FOURCADE. Le mari caporal, mort dos suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 24 mai 1915.675 fr.
POTTIER (Henriette-Fernande), veuve GARREAU. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 14 novembre 1914. i. 675 fr.
BLUM (Florentine-Blanche), veuve GAUCHERON. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 20 juin 1915. 67Jf.
METAIREAU (Marie-Rose:, veuve GAUTREAU.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 20 septembre 1914. 675 fr.
EON (Colombe-Joséphine), veuve GILET. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 10 juin 1915. 675 fr.
PÉRIER (Céline), veuve GONON. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi — Jouissance du "23 novembre 1914 675 fr.
JAMES (Augustine-Louise-Albertine), veuve JEANNE. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 26 novembre 1914. 675 fr.
AUFSCHNElDER (Nathalie), veuve JOBLIN. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouissance du 29 mars 1915. 675 fr.
CRESPIN (Jeanne-Félicie), veuve LOUBERT.
Le mari caporal, mort des. suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 27 septembre 1914. 675 fr.
BOURJAC (Berthe-Agnès), veuve MAUPOUMÉ.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi — Jouissance du 19 mars 1915. 675 fr.
RIAUTÉ (Berthe), veuve PÉN.VGUIN. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 29 octobre 1914. 675 fr.
PELLETIER (Marthe-Hélène), veuve POPOT.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 29 septembre i9H. 675 fr.
MICHAUD (Marie-Reine), veuve SAULNIER.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 13 décembre 1914. 675 fr.
BAILLARD (Clara-Augustinc), veuve SOLON-.
Le mari caporal, mort dos suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 15 juillet 1915. 675 fr.
BOURGOGNE (Camille), veuve TROLLEY. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 17 septembre 1914. 675 fr.
PATTINGRE (Maria-Berthe), veuve VANDERAUWERA. Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 15 avril 1915. 675 fr.
MARLIN (Marie-Henriette), veuve VINCENT.
Le mari caporal, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 5 mars 1915. 675 fr.
THORAND (Constance), veuve ACHARD. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues, à l'ennemi. — Jouissance du 30 avril 4915 563 fr.
DESSANGE (Albertine-Louise-Ylrginie), veuve ALAGIRAUDE. Le mari soldat, mort des suites té blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance 19 juia 1915 563 fr.
PÉCONDOM {Julie-tte),' veuve AMARË, Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi, — Jouissance du 8 mars 1915 563 fr.
VERRON (Clémence-Lucie), veuve ARMAND.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues 4 l'ennerni..- Jouissance du 22 juin 1915 563 fr.
NICODEAU (Rose-Eugénie), veuve. AUCLERC.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues À l'ennemi.—Jouissance du 7 mars 1915.; 563 fr.
BIAUDELLE (Yvonne-Germaine), veuve AUPÉE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 31 mai 19L5. 563 fr.
BESOMBES (Marie-Mélanie), veuve BASTIDE.
Le mari soldat,- mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 10 juin .1915.-.,.:. 563 fr.
BOURGEOIS (Philippine), veuve BERNARD.
Le mari soldat, mort des-suites de blessures reçues à l'ennemi-. — Jouissance du 6 juin 1915.,. 563 fr.
AVRIL (Flavie-Louise). veuve BIDEAÜ: -' Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. Jouissance du 15 juillet 1915. :. :. 563 fr.
COLIN (Jeanne), veuve BINET. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi.
- Jouissance du 27 mai 1'315.:. ,?6' fr.
— Jouissance du 27 mai 1915 563 fr.
ROPARZ {Marie-Françoise), veuve BODIOU.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ênnemi. — Jouissance du 12 juillet 1915. : 563 fr.
PICAMILH (Justine), veuve BONNASSIES. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 19 juillet 1915. 563 fr.
CÉZEUR (Eugénie), veuve BONNET. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 14 juillet 1915.. 563 fr.
FAUCIiOT (Marie-Adélaïde), veuve BOYER.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 27 mai 1915 563 fr.
BARTHE (Joséphine-Marie), veuve BOYER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 26 septembre 1914. 563 fr.
LÉON (Félicité-Marie-Louis), veuve BRAULT.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 23 septembre 1914. 563 fr.
ALART (Rose-Marie), veuve BRÉCHET. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 17 mai 1915 563 fr.
GIRAUD (Marie-Antoinette), veuve BRISMONTiER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi.—Jouissance du 28 août 1015. - 563 fr.
FRIN (Lucie), veuve BRONNER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouiss. du 21.mai 1915.. 563 fr.
LAPÊNE (Mélanie), veuve BROSSARD. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 30 octobre 1914. 563 fr.
FAURILLOU (Maria), veuve CABIN. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à. l'ennemi. — Jouissance du 14 septembre 1914. 563 fr.
CIIALOPIN (Marie-Joséphine-Adélaïde-Augustine), veuve CADEAU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du.6 février 1915, .563 fr.
MARTY (Marie-Jeanne-Noémie), veuve CADIERGUES. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 15 wpteojJbie 1914. 563 fr.
QUENOT (Tbérése-Germaine-Juliette), veuve CATELAIN, Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 27 septembre 1915. 563 fr.
.FRANÇOIS (Marie), veuve CATHALOT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues S i'ennemi. — Jouissance du 27 janvier 1915 , , , , , , , 563 fr.
DECONINGR < Gabrielle - Alix ), - veuve. OERP.
Le mari .soldat, mort des - suites- do- blessjre» reçues à l'ennemi. — Jouissance du 26 septembre '1914. ; , 563 fr, DEROSCH (Marie-Joséphine), yeuve CIIACHAY, Le mari s.ol.dat, ^naort..des. suites, de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 1" juin 1915. 563 fr.
- ROUX ( Maria-Nathalie- P-hilomène -LéonciaZélie). veu.ve .CHÀIX.. Le.mari.soldât, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouis-
sance du 30 avril 1915. 563 Ir.
IIEIM (Marthe-Hélène), veuve CHAULE, U mari soldçit, mort. des mari soldat, mort. des .suites de -blessures re- çues à l'ennemi. — Jouissance du 18 mai 1915. 5<)3 fr.
DERNARDEAU ( Léa- Gabrielle-Alphonsine ), veuve CIJA.RTIER.. Le mari .soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 31 janvier 1W). 563 fr, ROUSSEAU (Marguerite), veuve CHASTESET. v Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues â l'ennemi!'— Jouissance du -2i janvier 1915. 563 [r.
, LEFUR (Marguerite-Aimé), veuve ClIERDONNEAU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 9 mars 1915., ., , 5u3 fr.
ROMANI ( Marie - Rosaire ), veuve CfANFA" RANI. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi: — Jouissance du18 septembre 1914. 5G3 fr..
COGNET (Emilie), veuve COCHET. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi-. - Jouiss du 9 juillet 1915.. 563 fr.
TARDIF (Renée-Marie-Louise), veuve COURSAULT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du limai 1915. 563 fr.
IIUET ( Victorine-Pauline-Charlotte ), veuve COURTOIS. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 26 avril 563 fr-.
CROS (Irma-Marie), veuve COUSINIÉ. Lo mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 26 septembre 1914. 563 fr.
PINARD (Emilienne), veuve COZOT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 2'J septembre 1914. , 5G3 fr.
PHEULPIN (Marie-Augustine), veuve DAMERON. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 2 septembre 1915. : 563 fr.
CIIASSAING (Herminie-Hélène), veuve DEHUYSSER. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 8 avril 1915. 563 fr.
DUNAND (Marie-Antoinette-Emilie, veuve DELOLY. Le mari soldat, mort des suites d'un événement de guerre. — Jouissance du 17 septembre 1914. 563 fr.
IIOUARD (Jüliette-Lucile-Marie), veuve DEPARIS. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 30 mars 1915. 563 fr.
FONTAINE (Marie-Louise), veuve DÉTERNE.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 mai 1915. 563 fr.
MORLON ( Laurence-Marie-Louise-Juliette ).
veuve DRU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à-l'ennemi. — Jouissance du 12 juillet 1915. 563 fr.
SAINT-MARC (Catherine-Lucie), veuve DUBOURG. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'enn-emi. — Jouissance du 24 décembre 1914 563 fr.
BOUBÉE (Anne-Augusta-Lucie), veuve DURREY. Lo mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 5 octobre*1914. 563 fr.
BARADUC (Henriette-Marie), veuve DUSSOPT.
Le mari soldat, mort des. suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance-du 2 octobre 1915. , 563 fr.
, MANCEAU (Marie-Louise), veuve DUTERTRY.
Le jnari soldat, mort des suites do blessures reçues à j'ennemi. — Jouissance du 25 août 1914 563 fr4
FRANÇOIS (Louise), veuve DUVEAU. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 6 mai 1915. 563 fr.
PFlSTER (Marie-Rosalie), veuve ECKLY. Le mari soldat, mort des suites de blessures remues à l'enoejui. — Jouissance du 26 septembre 1915 563 fr.
BLANC (Marie-Françoise), veuve ECLERCY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 17 septemtfe 1915. 563 fr.
LAUZY (Denise-Aurélie). veuve FABRE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 8 octobre 1915 563 fr.
MAZERON (Lucie-Françoise), veuve FAURE.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 15 juillet 1915 563 fr.
CHAUVIGNAC (Antoinette), veuve FEIX. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 13 mars
1915 *. 563 fr.
GUARDIOLA (Marie-Thérèse), veuve FERRER.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 23 février 1915. 563 fr.
KLAMBER (Clémentine-Joséphine), veuve FLÉ.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 17 septembre 1915. 5G3 fr.
LEGAY (Jeanne-Liévine-Philomène), veuve FLORET. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 7 septembre 1914. 563 fr.
BRULE (Adeline-Marguerite), veuve FONTARIVE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 5 juin 1915:. 563 fr.
RAPICAULT (Ma-rie-Léontine-Angèle), veuve FONTAINE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 16 janvier 1915. 563 fr.
VRAY (Catherine), veuve FOUGEROrSE. Le.
mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 6 juillet 1915 503 fr.
PÉRIA (Génia), veuve FOUILLAT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 19 septembre 1914. 563 fr.
BOUSQUET (Emilie-Andréline), veuve FOURNEipY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 31 mai 1915 563 fr.
MONDIN (Albertine-Marie-Alexandrine), veuve FRANÇOIS. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du ter mai 1915.i. 663fr.
CHANTRE (Marie), veuve FUMAS. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'enneiai. — Jouissance du 8 mai 1915. 563 fr.
CAULLIER (Marguerite-Thérèse), veuve GAGNEUX. Le mari soldat, mort des suites de blessures reaies à l'ennemi. — Jouissance du 31 août 1914.,. -. -. 563 fr.
SABLE (Marie), veuve GALY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 5 décembre 1914. 563 fr.
NARDEUX (Angèle-Victo-rine), veuve GENNETAI. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à "l'ennemi. — Jouissance du 31 octobre 1914 .563 fr.
BÉDOUIN (Marie-Lucie), veuve GILBERT.Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 29 mai 1915 ; 563 fr.
- MARTIN (Errtestine), -venve GIRAUD. Le mari soldat, mort des- suites d'un événement de guerre. —. Jouissance du 1er décembre 1914 563 fr.
LABORIE Jeanne-Louise), veuve GRANGIÉ.
Le mari -soldat, mort des suites de blessures reçues 4 l'ennemi..,.- Jouissance du -9 décembre l'Ji-i. 563 fr.
ÇAHOftS - '(Marie" Martîre "'Ernene); • veuve., GREGOIRE. Le ittârî soldat, mort des 'suites 3e blessures reçues 4 ftenneiai. Jouissance dG JS^ctabre- lLiLi.» _-5é3 l'r.
JOLY (Philomène), veuve GRINBERG. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 12 mai 1915 563 fr.
LUGUÉ (Marie-Louise), veuve GUILLO. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 8 octobre 1915., , 563 fr.
ROYER (Jeanne-Françoise-Eugénie), veuve HIESZLER. Le mari soldat, mort des suites dp blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 80 juin 1915 563 fr MUGNIER (Célestine), veuve HUMBÉRT. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 1G avril 1915. /7 563 fr.
VALLIER • iZélie-Marie-Joséphine), veuve JACOB. Le mari soldat, moTi des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 23 octobre 1914 563 fr.
GUÉRIN (Juliette-Aimée), veuve JAMOIS.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 28 décembre 1914. 563 fr.
SIMON (Jeanne), veuve JEANNEAU. Le mari soldat, mort des suites de blessares reçues à l'ennemi. — Jouissance du 10 mai 1915 563 fr.
GACIIOD (Marie-Louise.-Armandine), veuve JEUNET. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 14 décembre 1914 563 fr.
MONTEAU ^Eugénie-Marie), veuve JOUSSEMET. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 24 mars 1915 563 fr.
GRAUSS (Marguerite\ veuve JUY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouiss. du 21 mai 1915.. L63 fr.
MOULIS (Marguerite), veuve KLOTZ. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 24 novembre 1914 563 Ir.
MAGNE (Anne-Marie), veuve LACLEF. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues a l'ennemi. - Jouissance du 29 mars 1915. 563 £ r.
VERNON (Anne), veuve LACORRE. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 22 octobre 191 4 563 fr.
BEAUFILS (Augustine-Louise), veuve LAMY.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du lCI" mai 1915. , , , 563 fr.
GERVAUD (Marie-France), veuve LASCOU.
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 14 mars 1915 563 fr.
DARRIEUX (Eugénie-Françoise), veuve LENEUTHIEC. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi..- Jouissance du 16 mai 1915 563 Ir.
MARTINEL (Angèle-Emilienne), veuve LEPILEUR. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 31 octobre 1914 563 fr.
BEDOU (Joséphine-Mario), veuve LEPOIDEYIN. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 18 octobre 1914 » 563 fr.
VAUBOIN (Lallre-Aimée-Marguerjte), veuve LEROY. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 13 novembre 1914 563 fr.
TJXIER (IUmée-Eugénie), veuve LÉTANG. Le mari soldat, mort des suites de blessttres reçues à l'ennemi. — Jouissance du 21 août 1914..,. 563 fr.
- LLLNARÈS (Josèphine-Eulalie), neuva LILLO.
Le mari ldat. mort des suites de blessures reçues & l'ennemi. — Jouissance du 14 décembre 1914 563 fr.
-SCHMITT (Louise), veuve ZoaEROT. Le mari soldai, mort des suites de blessures reçues à l'annemi.-Jouiss. du 2 octobre 14. 563 fr.
LATANNIÈKE '(Louise), veuve LORfSSE. - Le niAri' 'sciliat,- mort tes suites de blessures - reçues àl'enûemi. — Jouissance du 1er octobre Î945..> 563 ir.
LEFORT \.Lucie-Désirée), veuve LUCAS. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 25 févrit r 1915 563 fi TOURNON (Marie-Valentine-Georgette), veuve LUCAS. Le mari soldat, mort des suites de bi"", sures reçues à l'ennemi. — Jouissance rfu 21 mars lY15. 563 fr BUGAT (Iadeleine" veuve LUCCEYRAX. La mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du J5 mars 1915 363 fr.
CAUCHY (Angèle-Sophie), veuve MAGNIEi..
Le mari soldat, mort des suites de blessUf('i reçues à l'ennemi. — Jouissance du 12 novembre 1914 5 J3 fI".
HAMEL Susanne-Jeanne-Léonie), veuve MAHGUERAT. Le mari soldat, mort des ?uites i'.i* blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance d 1 10 mai 1915 f r.
FERRAND (Marie-Ernestine), veuve MAIIOUi
Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 21 macs 1915 563 fi-, BERTEAU (Emilia-Alesandrine), veuve MARi CHAI,. Le mari soldat, mort dos suites t blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance d 1 2 octobre 19H.,. 563 fr.
LOUIS (Berthe-Germaine\ veuve MAnTI. l.a mari soldat, mort des suites de blessures n*çues à l'ennemi. — Jouissance du 15 scptelabre 1914 563 fr.
rY (Marie-Laurence-Alphonsine), veuve MATHIEUX. Le mari soldat, mort des suites drt blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance d:i 4 mars 1915 563 fr.
FIRMIN (Adrionne-Améliel, veuve MÉTIFIOT.
Le mari soldat, mort des suites de blessun reçues à l'ennemi. — Jouissance du 11 mil 1915 563 £ r.
BUGEAUD (Amélie-Marie-Camille;, veuvu MIAILLE. Le mari soldat, mort des suites d 1 blessures reçues à' l'ennemi. — Jouissance du 3 juin 1915 50'3 Ir.
MICHEL (Anna), veuve MICHEL. Le maû soldat, mort des suites de blessures reçues a l'ennemi. - Jouiss. du 8 octobre 1914. ;:¡üJ fr.
DÉNOUE (Marguerite-Thérèse-Emelda). veuva M10T. Le mari soldat, mort des suites de blessures reçues à l'ennemi. - Jouissance du 13 juillet 1915 563 fr.
ABADIE (Thérése-Irma), veuve MOÏSE. Le mari soldat, mort des suites de blessures çues à l'ennemi. — Jouissance du 16 décembre 1914 56 î fr.
PÉUSSlEn. (Louise-F ranci ne), veuve MOTEIX. Le mari soldat, mort des suites du blessures reçues à l'ennemi. — Jouissance du 24 septembre 1914 563 lr.
PARTIE NON OFFICIELLE
Communiqués relatifs aux opérations militaires.
Paris, le 18 avril 1916,15 heures.
Sur la rive gauche de la Meuse, bombardement de nos premières lignes entre la Mort-Homme et Cumières.
Sur la rive droite, la nuit a été relativement calme.
Il se confirme que l'attaque allemande, lancée hier sur nos positions entre la Meuse et la région de Douaumont, a revêtu un caractère d'extrême violence. Des jiouYeaux renseignements recueillis, il résulte, que cette action offensive a été menée par des troupes appartenant à cinq divisions différentes. A l'ést du saillant du Chauffour féIilleIDÍ avait réussi à pénétrer dans notre tranchées de première ligne, d'où il a éi4 rejeté en partie par notre contre-att&quê. • *
En Woëvre, duel d'artillerie dans le secteur de Moulainville.
Au sud du Ban-de-Sapt, une reconnaissance allemande qui tentait d'aborder nos tranchées vers Hermanpère, nord-est de Saint-Dié, a été repoussée à la grenade.
Dans la nuit du 17, des avions ennemis ont lancé sept bombes, dont une incendiaire, sur Belfort. On signale trois tués et six blessés. Les dégâts matériels sont peu Importants.
Paris, le 18 avril 1916, 23 heures.
'En Argonne, activité de notre artillerie dans la région du Four-de-Paris et sur les routes et voies de communications de l'ennemi.
Dans la région de Verdun, le mauvais temps a gêné les opérations au cours de la journée.
Bombardement intermittent à l'ouest de la Meuse, dans le secteur de la cote 304, à l'est dans la région Sud du bois d'Haudremont et sur nos positions entre Douaumont et Vaux. Aucune action d'infanterie.
A l'est de Saint-Mihiel, nos batteries ont canonné des rassemblements ennemis près de Woin ville.
COMMUNIQUÉ BELGE Action d'artillerie peu intense sur le front belge, à part dans la région de Steenstraete où le bombardement a pris au cours de l'après midi une grande violence.
SÉNAT AIMÉE 1913 :EESSION ORDINAIRE
Erratum au compte rendu in extenso de la séance du mercredi 12 avril (Journal officiel du 43 avril).
Page 305, lre colonne, 18e et 19e ligne, Au lieu de : « et, s'il y a lieu, au quartier général de chaque armée », Lire : « et, s'il y a @ lieu, au quartier général de chaque corps d'armée ».
Ordre du jour du jeudi 20 avril.
A quatre heures. — SÉANCE PUBLIQUE 1re. délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur l'assistance et le sàuvetage maritimes. fN°. 252, année 1915, et 90, année iyi6. — M. Cabart-Danneville, rapporteur.) -..
'_of? délibération sur la proposition de loi, adoptée par -là-.Chambre des députés, relative aux œuvres qui font appel à la générosit publique.
(ff03 8 et .34, année 1916. — M. Magoy, rapporteur.).. -- -' - Suite de la discussion ; 1° de la proposition de loi- - .de M. Léon Bourgeois et plusieurs de bs collègues instituant\des. pupilles de la nation; Z4 duprojet dq loi- relatif aux orphelins wla guerre:.(N°s 148,160,204 et 404, année ltflâ, *•$«', pyc et c rectifié, nouvellesjédactions. —
jM-Perchot, rapporteur. - Urgence déclarée.)
Suite de la lre délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à supprimer les taxes d'octroi de la ville de Paris pour certaines catégories de poissons de mer. (Nos 282, année 1914, et 486, année 1915.
— M. Riotteau, rapporteur.) lrc délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative à la résiliation des contrats d'assurances dont les titulaires sont morts à l'ennemi ou décédés à la suite de blessures ou maladies contractées en service. (Nos 56 et 131, année 1916. — M. Guillaume Chastenet, rapporteur.) lre délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à protéger les bénéficiaires des polices d'assurances sur la vie, à ordre et au porteur, des bons de capitalisation .et d'épargne, dont les titres ont été égarés, détruits ou volés. (Nos 57 et 130, année 1916. — M. Guillaume Chastenet, rapporteur.)
1™ délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à faciliter la réhabilitation des faillis simples ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'unité — armée, corps d'armée, division, brigade, régiment — à laquelle ils appartiennent.
(Nas 443, année 1915, et 151, année 1916. —
M. Jeanneney, rapporteur.)
La séance du jeudi 20 avril est la 24e de la session ordinaire de l'année 1916.
Les billet; portant la date dudit jour et valables pour cette séance comprennent : 1tT étage. — Depuis M. Martell, jusques et y compris M. Léon Mougeot.
Tribunes. — Depuis M. Maurice Ordinaire, jusques et y compris M. Rousé.
Les billets distribués ce jour seront valables pour la 25e séance et comprennent: 4" étage. — Depuis M. Mulac, jusques et y compris M. Pic-Paris.
Tribunes. — Depuis M. Sabaterie, jusques et y compris M. Basire.
Convocations du mercredi 19 avril.
Commission des finances; - à deux heures et demie.
Commission de l'armée; - à trois heures.
— Local de la commission des douanes.
CHAMBRE DES DÉPUTÉS 11" législature. — Session ordinaire de 1916.
Bulletin de la séance du mardi 18 avril,
PRÉSIDENCE DE M. PAUL DESCHANEL Le procès-verbal de la séance du mardi 17 avril, lu par M. Perreau-Pradier, l'un des secrétaires est adopté.
La Chambre adopte successivement : 1° Un projet de loi relatif aux pensions à accorder aux ouvriers d'état de Ir,, classe de l'artillerie et du génie, aux gardiens de batterie et aux adjudants d'administration du génie ; 20 Avec une modification de titre une proposition de loi de M. Louis Dubois ayant pour objet la modification des articles 11.0 et suivants du -code.de commerce, concernant la le ttre de change ; 3° Avec une modification-de titre, un projet de loi relatif aux conditions d'admission anticipée au cadre de réserve et aux conditions de mise à la rétraite d'office des officiers dés différents corps de la mariné; - 4° Un projet de loi sur le recrutement des sous-agents techniques des poudres pendant la durée des- hostilités ; sur là proposition de loi de M. Àmiard relative au recru-
tement des agents techniques des poudres pendant la durée des hoslilités ; 5° Une proposition de résolution de M. Brenier et plusieurs de ses collègues tendant à.
organiser la récupération complète, sur le front des armées et à l'intérieur, de tous les déchets utilisables et objets mis au rebut par les troupes ; 6° Une proposition de loi de M. Pierre Deyris et plusieurs de ses collègues tendant à instituer un diplôme à remettre aux familles des officiers, sous-officiers et soldats des armées de terre et de mer morts pour la patrie depuis le début des hostilités;
70 Une proposition de loi de M. Georges Berry ayant pour but de donner au ministère de la guerre la faculté d'accorder l'ho- norariat du grade aux officiers et assimilés de réserve et de l'armée territoriale, et la proposition de loi de MM. Raoul Briquet et Henry Paté ayant pour objet d'instituer, au profit des officiers de complément, la retraite sans solde et l'honorariat du grade.
L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions de la commission de l'enseignement et des beaux-arts sur la demande de discussion immédiate de la proposition de loi de M. André Honnorat et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'avancer l'heure légale pendant la durée de la guerre; MM. l'amiral Bienaimé, Aristide Jobert, Painlevé, ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des inventions intéressant la défense nationale ; Deguise, Chassaing, Malavialle, rapporteur, sont entendus.
A la majorité de 267 voix contre 21 i sur 478 votants, le renvoi à la commission n'est pas ordonné.
Sur l'article unique M. l'amiral Bienaimé, auteur d'un contre-projet ; Simyan, président de la commission de l'enseignement, le ministre de l'instruction publique, Ferdinand Bougère, Arthur Rozier, sont entendus.
A la majorité de 299 voix contre 172 sur 471 votants la disjonction du contre-projet de M. l'amiral Bienaimé est ordonnée.
Sur l'article unique de la proposition de loi M. Laniel est entendu.
La proposition de loi est adoptée.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion : 1° du projet de loi concernant la résiliation, par suite de la guerre, des baux à loyer ; 2° du projet de loi concernant les loyers échus pendant la guerre ; 30 du pro- jet de loi relatif aux modifications apportées aux baux à loyer par l'état de guerre; 40 des diverses propositions de loi ayant le même objet.
Sur une nouvelle rédaction de l'article 30: MM. Ignace, rapporteur; Bonnevay, Cruppi, président de la commission de législation civile et criminelle sont entendus.
La discussion de la nouvelle rédaction de l'article 30 est renvoyée à demain.
Sur l'article 37: MM. Levasseur, René Viviani, garde des sceaux, ministre de la justice ; Ernest Lafont, auteur d'un amendement ; Ignace, rapporteur, sont entendus.A la majorité de 326 voix contre 136.
sur 462 votants, l'amendement dè M. Ernest Lafont n'est pas adopté.
Les articles 37 à 42 sont adoptés. Sur. l'article 43 : MM. Levasseur, auteur d'un amendement ; le rapporteur, André Hesse, Sibille, le ministre de la justice, Longuet, Puech, auteur d'un amendement ; Aldy, auteur d'un amendement ; Bouveri, Tunnel, Lamy, sont entendus. -
L'amendement de M. Levasseur n'est-pas adopté. ■ Le premier paragraphe de l'arti. cle 43 est, adopté. - • -Sur le second paragraphe de l'article 43 :-..
MM: Paul Beau regard, le président de- la comniission, sont entendus. ,. - Le second paragraphe de l'article 43 88*- adopté, V
L'amendement de M. Puech est adopté.
L'amendement de M. Aldy est adopté.
L'ensemble de l'article 43 est adopté.
Le premier paragraphe de l'article 44 est adopté.Sur le second paragraphe de l'article 44 : M. Bonnevay, auteur d'un amendement ; le rapporteur, sont entendus.
L'amendement de M. Bonnevay est adopté.
Le second paragraphe, puis le troisième paragraphe et l'ensemble de l'article 44 sont adoptés.
MM. Levasseur, auteur d'un article 44 bis, Deshayes, le rapporteur, sont entendus.
L'amendement de M. Levasseur n'est pas adopté.
Sur l'article 43 : MM. Lamy, auteur d'un amendement, le rapporteur, Turmel, Paul Beawegard, Ernest Lafont, sont entendus.
L'article 45 est adopté avec une nouvelle rédaction proposée par la commission.
Les articles 46 à 49 sont adoptés.
L'article 50 est adopté avec une modification proposée par la commission.
La suite de la discussion est renvoyée à demain mercredi deux heures.
M. René Viviani, garde des sceaux, ministre de la justice, dépose, au nom de M. le ministre du commerce, un projet de loi complétant la loi du 16 octobre 1915 relative au ravitaillement de la population civile en blé et en farine et demande l'inscription de ce projet en tête de l'ordre du jour de demain.
Il en est ainsi ordonné.
La séance est levée à sept heures moins un quart.
Ordre du jour du mercredi 19 avril.
A deux heures. — SÉANCE PUBUCUE 1. — Discussion du projet de loi portant moditication de l'article 18 de la loi du 25 mars 1914 relative à la création d'un corps -dlngénieurs militaires et de corps d'agents et de sous-agents militaires des poudres. 08 1731îfono. — M. Albert Seydoux, rapporteur. Sous réserve qu'il n'y ait pas débat. — Application des articles S7 à 99 du règlement.) 2. — Discussion du projet de loi complétant la loi du 16 octobre 1915 relative au ravitaillement delà population civile eu blé et en farine.
•'XûS 2067-200-2083. — M. Victor Boret (Yienne), rapporteur.) 3. — Suite de la discussion : 1° -du projet de Ici concernant la résiliation, par suite de la guerre, des baux à loyer; 2° du projet de loi concernant les loyers échus pendant la guerre; 30 du projet de loi relatif aux modifications apportées aux baux à loyer par l'état de guerre; 4° des diverses propositions de loi ayant le même objet. (Nos 875-1094-1212-1408-1647"et annexe-1674-1888-2010-2011. - M. Edouard Ignace, rapporteur.) 4. — Discussion : 1° du projet de loi concernant la résiliation des baux à ferme et de métayage par suite de la guerre ; 2° de la proposition de loi de M. Ernest Lafont et plusieurs de ses collègues relative aux exonérations et diminutions en matière de loyers pendant la guerre: 3° de la proposition de loi de M. Brizon sur les fermages et le métayage pendant la guerre. (N05 567-778-953-1480-1793. — M. Chavoix, rapporteur" '5. — Discussion du projet de loi ayant pour objet de proroger pour une durée ~ée six ans la loi du 9 avril 1910 accordant des encouragements à la culture du lin et du chanvre.
(N8s 1870-2013-2082. — M. Gaston Galpin, rapporteur.) 6. — Suite de la discussion du projet de loi sur la mise en culture des terres abandonnées et l'organisation du travail agricole pendant la guerre. (Nos 1709-1783. — M. Adrien Dariac, rapporteur] 7. — Discussion des conclusions de la tcommission de l'administration générale, départementale et communale sur la demande de discussion immédiate de la proposition de ré-
solution de M. Espivent de la Villesboisnet tendant à organiser le commerce, à réglementer la vente et à établir la taxation des marchandises de première nécessité vendues aux troupes sur le front et dans la zone des armées.
(N05 829-1W3. - M. Bouctot, rapporteur.) (Art.24 du règlement.) 8. — Discussion de la proposition de loi de M. Maginot et plusieurs de ses collègues modifiant la loi du 8 avril 1915 portant création de la Croix de guerre. (Nos 1564-1772, — M. Ilenry Paté, rapporteur.) 9. — Discussion de la proposition de loi de M. Mistral et-plusieurs de ses collègues tendant à organiser la production de guerre par la réquisition des mines et des établissements industriels et par la réglementation de l'appel et de l'emploi de la main-d'œuvre militaire.
(N'os 1187-1773-1908-1917. — M. Lucien VoiliD, rapporteur.) 10. — Discussion du projet de loi portant : 1° approbation de conventions relatives à la construction d'annexes à la « Maison des douaniers D du Havre ; 2° ouverture, sur l'exercice 1915, d'un crédit additionnel aux crédits provisoires de 94,500 fr. pour l'exécution de ces conventions. (Nos 1249-1852. — M. Albert Grodet, rapporteur.) 11. — Suite de la discussion du projet de loi concernant la poliee des débits de boissons fart. 10 réservé). (Nos 349-963-1105-1769. — M. Delaroue, rapporteur.) 12. — Discussion de la proposition de loi de M. Amédée Peyroux et plusieurs de ses collègues tendant à modifier la loi du 5 août 1914 sur les allocations aux familles nécessiteuses dont le soutien serait appelé ou rappelé sous les drapeaux. (X03 1449-1697. — M. André Paisant, rapporteur.) 13. — Discussion de la proposition de loi de M. Paul-Meunier tendant à modifier l'article 160 de la loi municipale du 5 avril 1884 (création des syndicats de communes). 'N** 765-1018-11351195-1288. — M. Paul-Meunier, rapporteur.) 14. — Discussion du projet de loi ayant pour objet de développer les services de l'office national du commerce extérieur et de créer un comité consultatif du commerce d'exportation.
(Nos 1317-1346-1382. — M. Landry, rapporteur.) 15. — Discussion du projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux à exécuter par la ville de Paris pour le captage, la protection contre la contamination, la dérivation et l'adduction à Paris des eaux des sources de la Voulzie, du Durteint et du Dragon, et pour la restitution en eau de Seine des débits dérivés. (N°45.) (Rapport fait au cours de la précédente législature et repris le 5 juin 1914 en exécution de l'article 36 du règlement. —
M. Maurice Spronck, rapporteur.) 16.— Discussion de la proposition de loi de M. Paul-Meunier tendant à lever l'état de siège politique déclaré par la loi du 5 août 1914.
(Nos720-1359. — M. Paul-Meunier, rapporteur.) 17. — Discussion : 1° du projet de loi relatif à l'admission des officiers d'administration dans les «orps de troupes et des officiers combattants dans une arme autre que leur arme d'origine; 20 du projet de loi tendant à modifier l'article premier du décret du 12 novembre 1914 relatif à l'admission des officiers de réserve dans l'armée active, ratifié par la loi du 30 mars 1915 ; 3° de la proposition de loi de M. Ceccaldi et plusieurs de ses collègues tendant à renforcer les cadres de l'armée et à utiliser dans les unités combattantes tous les officiers et hommes affectés à des services sédentaires ; 4° de la proposition de loi de MM. J. Noulens et Abel Gardey tendant à assurer le renforcement des cadres des unités combattantes par une meilleure utilisation des officiers des services ; 50 de la proposition de loi de MM. Arthur Levasseur, Paul Aubriot et Jules Cabrol tendant à restituer à leur arme d'origine les officiers des armes combattantes versés dans les services administratifs et à remplacer par des « officiers auxiliaires » les officiers aptes à faire campagne, actuellement immobilisés dans les services sédentaires. t N'oi 1299-1460-1464-16681685-1931. -. M. le comte Hubert de Montaigu, rapporteur.) 18. — Discussion : 1° du projet de loi relatif à-la réforme du régime des entrepôts; 2° de la proposition de loi de M. Edouard Barthe et plusieurs de ses collègues relative à la réforme
du régime des entrepôts de douane. (os iOn.
1315-1805. - M.Edouard Barthe, rapporteur.) La séance du mercredi 19 avril est la 43' le la session ordinaire de 1916; les billets portant la date dudit jour et valables pour cette auel comprennent : Galeries. — Depuis M. le baron de Mackau jusques et y compris M. Mauger.
Tribunes. - Depuis M. J. -L. Breton, jusquo.
et y compris M. Catrort.
Les billets distribués pour le jeudi 20 avril comprennent : Galeries. — Depuis M. Gabriel Maunoury jusques et y compris M. Milliaux.
Tribunes. — Depuis M. Caillaux, jusques et f compris M. Charles Bernard.
Liste des projet, propositions ou rapport mis en distribution le 19 avril.
N° 2002. — Proposition de loi de M. Panl-Meunier concernant le recours en revision aux armées.
N° 2064. — Projet de loi modifié par le Sénat, concernant le recrutement de l'intendanca militaire.
No 2073. — Proposition de résolution de M. I.auche concernant les officiers commissaires des gares.
N° 2075. — Rapport, par M. Victor Boret, sur le projet de loi concernant le ravitaillement de la population civile en blé et en farine o 2078. — Rapport, par M. Paisant, sur la proposition de loi concernant les allocations aux victimes civiles de la guerre.
o 2030. — Rapport, par M. Etienne Rognon, sur le projet de loi concernant le recrutement de l intcndance militaire.
N9 2081. — Avis de la commission du budget, par M. JBouffandeau, sur la proposition 4le loi concernant les allocations aux victimes civiles de la guerre.
No 2082. — Avis de la commission du budget, par M. Adrien Dariac, sur le projet de loi concernant la culture du lin et du chanvre.
o 2083. — Avis de la commission du budget,
par M. Adrien Dariac, sur le ravitailleinuut de la population civile en blé et farine.
Commission du budget.
Séance du mardi 13 avril.
Presents. — MM. Klotz, Péret (Raoul), J.-n.
Abel (du Var), Ajam, Albert Grodet, Aldy, AuJra Hesse, Aubriot (Paul), de Baudry d'Asson, Be.
nazet, Boulfandcau. Dariac (Adrien), De¡¡:¡¡i (Joseph), Dubois (Louis) (Seine). Dumont (Charles) (Jura), Franklin-Bouillon, Groussier. Henry Simon (Tarn), deKerguézec. Lebrun, Marin (Lou sj, Noël, Piou (Jacques), Raiberti, Renard, Simyau, Veber (Adrien).
Excusés. — MM. Ancel (Georges), Bedouce, Bienaimé (amiral), Brousse (Emmanuel), Ceccaldi, Compère-Iorel, Damour (Maurice) DanielVincent, Lofèvre \André), Long (Maurice), M.)nestier, Morel (Paul), Noulens, Jules Rocha, Siegfried, Varenne.
Absent (EN Mission). - M. Dumesnil (JacquesLouis).
Commission d'administration générale.
Séance du mardi 18 avril.
Présents. — MM. Bonniard, Bouctot, Laurent Bougère, Celos, Alphonse Chautemps, Cornudet, Delaroue, Deléglise, de l'Estourbeillon, Groussau, Hauet, Jean Henncssy, Hubert Ronger, Louis Loustalot, Maginot, Pierre Perreau-Pradier, Reboul, René Renoult, Rozier, Sarraz.a, Sixte-Quenin, Talon, Ternois, Voillot.
E, xcusés. - MM. Bonnevay, Bosquette, Brenier, Chaulin-Servinière, Demellier, Dessein, EmIle) Faure, Ginoux-Defermon, Gouyon (comte aty*
Abel Lefèvre, Loup, Magniez, Milliaux, Paul Escudier, Paul-Meunier, Victor Peytral, Pézet, Philbois, Ponsot, Reille-Soult, duc de Dalmatie.
s Commission de l'armée.
Séance du mardi 18 avril.
Présents. — MM. Accambray, Armez, d'Aubigny, Maurice Bernard, Laurent Bougère, Bourély, Bracke, Charles Péronnet, Colliard, Couesnon, Dalbiez, Etienne, Godet, Lachaud, Lauraine, Lorimy, Maginot, Méquillet, Mignot-Bozérian, de Montaigu, Pasqual, Henry Paté, Pédoya, Camille Picard, Paul Poncet, RaffinDugens, Renaudel, Rognon, Seydoux, André Tardieu, Thierry-Cazes, Eugène Treignier, Lucien Voilin.
Excusés. — MM. Abel Ferry, Angagneur, Briquet, Colliard, Dutreil, Girod, Gourd, Jouancoux, Lasies, Maurice-Binder, Vandame.
Commission d'assurance et do prévoyance sociales.
Séance du mardi 18 avril.
rrésents. — MM. Ajam, Bonnevay, J. -L.
Breton, Celos, Cels, Charpentier, Deyris, Doizy, Gilbert Laurent, Giordan. Honnorat, LafTerre, Lairolle, Lenoir, Masse, Mauger, Morin (Ferdinand), Nadi, Nouhaud, Paisant, Voilin (Lucien), de Wendel.
Commission de la législation civile et criminelle.
Séance du mardi 18 avril.
Presents. — MM. Aldy, Andrieu (Edouard), Betider (Emile), Bernard (Maurice), Chavoix, Cruppi, Desplas, Dreyt, Girard-Madoux, Ignace, Lafont (Ernest), Lairolle, Lamy, Lémery, Leredu, Paul-Meunier, Viollette.
Excusés. — MM. Abrami, Becays, Berger (Pierre), Boissel-Dombreval, Braibant, Briquet, Chautemps (Alphonse), Delahaye (blarius), Drelon, Dufrèche, Fernand Brun, Flayelle, do Folleville, Gaston Dumesnil, Guichenné, Jean Longuet, de Kernier, Lagrosillicre, Laval, Lo Bail-Maignan, Noguès, Ossola, Paul Simon, Robic, Saumaade, Adrien Veber.
Commission des pensions.
Séance du .mardi 19 avril.
rrèsents. — MM. de Chappedelaine, DiagneEvmond, Giordan, Goude, le lieutenant-colonel du Halgouët, Le Brecq, Lefas, Lorimy, Lugol, Mahieu, Masse, Mistral, Mons, Morin (Ferdinand), Pacaud, Pain, Pierangeli.
Le nom do M. Eymond doit être ajouté à ceux des membres présents à la séance du vendredi 14 avril.
Commission des mines.
Séance du mardi 19 avril.
Présents. — MM. Alasseur, nonnail, Bouver;, Cabrol, Delelis Fanien, Drivet, Durafour. Hauet, Paisant, Perrier (Léon), Pichery, Roden, Seydoux, Thivrier, Valette, de Wendel.
Excusés. — MM. Basly, Baudon, Blaisot, Boulanger (Narcisse), Butin, de Castelnau, Engerand (Fernand), Fayolle, Fringant, Ganault, Germain Périer, Goniaux, le comte de Gouvon, Guislain, Lamendin, Lancien, Lefebvre (François) (Nord), Lefebvre du Prey, Lemoine, Maître, de loDplanet, de Monti, Mourier, Neyret, Pasqual, Plichon, Reynouard, Turmel.
Convocations du mercredi 19 avril.
Commission du budget, à deux [heures un quart.
Commission des marchés, à neuf heures trois quart du matin. — Local du 9e bureau.
Commission de la législation civile et crimi nelle, à dix heures du matin. — Local du 1er barcau.
Commission des affaires extérieures, des pro tectorats et des colonies, à deux heures et de mie. — Local du 5e bureau.
Commission des travaux publics, des chemins de fer et des voies de communication, à des?
heures et demie. - Local du 9e bureau.
Commission de l'hygiêne publique, à trcah heures. — Local du 10e bureau.
Commission de l'administration générale, départementale et communale, à quatre heures — Local du 6e bureau.
Commission des postes et télégraphes, quatre heures. — Local du 11e bureau.
Commission de l'agriculture, à trois heures.
— Local du 2e bureau.
Commission de la marine de guerre, à des-i heures et demie. — Local du 3e bureau.
Commission de l'armée, à trois heuter. Local du Sf bureau.
2e sous-commission de la commission de l'armée armements), à deux heures un quar* — Local du 7e bureau.
AVIS ET COMMUNICATIONS
Ministère des finances,.
La Société « The Batopilas Mining Smeltio ?
and Relining Company limited o, ayant soi» siège à Londres, est, à partir du 23 avril 191C, désabonnée au timbre pour 300,000 action; ordinaires, nos 1 à 300000, d'une valeur nominale de l liv. st. chacune.
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES
lfe DIVISION. — 4E BUREAU
RELEVÉ DES TU.Nl~'-IENNES ADNITSE-' TŒLEVÉ DES MARCHANDISES TUNISIENNES ADMISES AU BÉNÉFICE DE LA LOI DU 19 JUILLET 1890
Situation à la fin de la 2c quinzaine de mars 1916.
QUANTITÉS IMPUTÉES A L'ARRIVÉE NATURE DES RRODUITS - DATE sur les crédits en cours.
0 ° * * ITES NATURE DES rnODUITS VXUÉS de l'échéance admissibles. des crédits. En la 2e quinzaine Antérieurement. TotMr.
des cre s. de mars 1910. ABtc.n.<nremcn<. T~o.tt..o.~r Fèves. 80.000 Quintaux. 31 mài 1916. » 78.514 78.54.
Ains de raisins frais. 250.000 Hectolitres. 31 juillet 1910. 6.428 40.401 46.820 lluiles d olives et de grignons. 20.000.000 Kilogr. 31 octobre 1916. 413.153 4.119.577 4.532.9JI Espèces chevahnes 1.300 Têtes. 31 mai 1916. Il 15 tâ spécesasiesetmulassiéres. 1.300 Têtes. do » 5 à Espèce bovine. 24.COO Têtes. do - » 5.333 5-3X1 Espèce ovine 50.000 Têtes do 2 528 136.485 (1) 139.01i Espèce caprno. 1 1.000 Têtes. do « 1-365 (1) 1.3t7 Espëco porcine. 1 5.000 Têtes. do Il 1659 1.659 Volailles ! 8.000 Kilogr. de » 0
Gibier vivant ou mort : Sangliers t 1 500 Kl d 30 SC Autres et t i.5r0n0 n Kilogr. d. * » O30 A 3C Viandes frigorifiées : Bœufs.,.. 100.000 Kilogr. de
Moutons. 750.000 Kilogr. do » 10 * Porcs. HO. 000 Kilogr. do N',- 7120 IX Autres marchandises..II'. ..,.îo.o'ôoiooo France do 128.075 6.992.061 7.120.136
(1) Le décret du 10 septembre 1914, ratifié par la loi du 16 août 1915, a suspendu les droits d'entrée sur les bestiaux.
Ministère de la marine.
CONSEIL DES PRISES Au nom du peuple français, Le conseil des prises a rendu la décision suivante : Entre, D'une part, le propriétaire d'une cargaison de 1lé saisie. le juillet 1915, à bord du voilier Efsi Rahman. lui-même capturé sur la côte de Syrie, par ;;2° 51' longitude Est et 33° 29' latitude Nord, par le croiseur DssaUr, et presque Immédiatement relaxé; Et, d'autre part, le ministre de la marine, agissant pour 1: compte des capteurs et de la caisse des invalides de la marine, Vu la lettre du ministre de la marine en date du 15 janvier 1916, enregistrée au secrétariat du conseil des prises, sous le no 97, le 31 janvier 1916, et faisant envoi du dossier de l'jianns-truction relative à la saisie, comme marchandise ennemie, sur le voilier Efsi Rahman, d'une certaine quantité de blé ; Vu les pièces composant ledit dossier, savoir : 1° Le procès-verbal de capture de la cargaison 2° Le procès-verbal de réception et d'emmagasinage à Sidi-Abdallah, du chargement dont s'agit ; Vul'avis inséré au Journal officiel du 2 février 1916 invitant les intéressés à produire leurs bbservations dans le délai d'un mois à compter le cette insertion: Vu les conclusions du commissaire du Gouvernement tendant à ce qu'il plaise au conseil des prises déclarer valable la capture de 7,058 kilogr. de blé composant le susdit chargement, pour la valeur en être attribuée aux .ayants droit conformément aux lois et règlements en vigneur: Vu les arrêtes des 6 germinal an VIII et 2 prairial an XI : Vu les décrets dos 9 mai 1859 et 28 novembre 1861 ; Vu la déclaraiion du congrès de Paris du 16 avril 185G ; Vu le décret du 6 novembre 1914 rendant applicable, sous certaines réserves, la déclaration de Londres du 26 février 1909, ensemble ladite déclaration ; Ouï M. Rouchon-Mazerat, membre du conseil, en son rapport, et M. Chardenet, commissaire du Gouvernement, -en ses observations à l'appui de ses conclusions susvisées ; Le conseil, après en avoir délibéré, Considérant qu'il résulte des pièces du dossier que le voilier Efsi Rahman était de nationalité ottomane ; que dès lors ce bateau pouvait être régulièrement capturé; Considérant, d'autre part, que la cargaison du voilier doit, aux termes de l'article 59 de la déclaration de Londres, être présumée ennemie. :et qu'il n'est apporté aucune preuve ni même aucune allégation contraire ; qu'il'suit de là que la marchandise trouvée à bord n'est pas de celles qui, en vertu de la déclaration du congrès de Paris en date du 16 avril 1856, ont; cessé d'être saisissables, Décide : Est déclarée valable la saisie, sur le voilier turc Efsi Rahman, de sept mille cinquante huit kilogrammes de blé, pour la valeur nette en être attribuée aux ayants droits conformément aux lois et règlements en vigueur.
Délibéré à Paris, dans la séance du 13 mars 1916, où siégaient MM. René Worms, RouchonMazerat, Gauthier, Fuzier et Froinageot. membres du conseil, en présence de M. Chardenet, commissaire du Gouvernement.
En foi de quoi la présente décision a été signée par le membre du conseil présidant la séance, le rapporteur et le secrétaire-greffier.
Ont signé à la minute : RENK VOlUIS, membre du conseil présidant la séance.
ROUCHON-MAZERAT, rapporteur.
ET G. RAAB D'OËRM, secrétaire-greffier.
Pour expédition conforme : Le secrétaire ier, G. RAAB D'OBRRY.
Vu par nous commissaire du Gouvernement : , P. CHARDKNKT.
CONSEIL DES PRISES Au nom du peuple français, Le conseil des prises a rendu la décision suivante, entre : D'une part, , le propriétaire d'un chargement d'orge et de légumes secs, saisi, le 27 juillet 1915, à bord de la goalette Bedrieh, elle-même capturée dans le Sud du golfe d'Alexandrette par le croiseur Jeanne-d'Arc et preque immédiatement relaxée ; Et, d'autre part, le ministre de la marine, agissant pour le compte des capteurs et de la caisse des invalides de la marine, Vu la lettre du ministre de la marine en date de 15 janvier 1916, enregistrée au secrétariat du conseil des prises, sous le no 98, le 31 janvier 1916 et faisant envoi du dossier de l'instruction relative à la saisie, comme marchandise ennemie, sur la goëlette Bedrieh, d'une certaine quantité d'orge et de légumes secs ; Vu les pièces composant ledit dossier et notamment : 1° Le procès-verbal de capture de la golette et de sa cargaison ; 2° Le procès-verbal d'inventaire de la cargaison ; 3° Le procès-verbal de transbordement de la marchandise ; 4° Le procès-verbal de relaxe du bâtiment capturé ; Vu l'avis inséré au Journal officiel du 2 février 1916, invitant les intéressés à produire leurs observations dans le délai d'un mois à compter de cette insertion ; Vu les conclusions du commissaire du Gouvernement tendant à ce qu'il plaise au conseil des prises déclarer valable la capture d'environ 105 sacs d'orge, 18 sacs de haricots et sacs de pois composant le susdit chargement, pour la valeur en être attribuée aux ayants droit conformément aux lois et règlements; Vu les arrêtés des 6 germinal an VIII et 2 prairial an XI ; Vu les décrets des 9 mai 1859 et 28 novembre 1861 ; Vu la déclaration du congrès de Paris du 16 avril 1856; Vu le décret du 6 novembre 1914 rendant applicable, sous certaines réserves, la déclaration de Londres du 26 février 1909, ensemble ladite déclation ; Ouï M. Bouchon Mazerat, membre du conseil, en son rapport, et M. Chardenet, commissaire du Gouvernement, en ses observations à l'appui de ses conclusions susvisées; Le conseil, après en avoir délibéré.
Considérant qu'il résulte des pièces du dossier que la goélette Bedrieh était de nationalité ottomane; que dès lors ce bateau pouvait être régulièrement capturé ; Considérant, dautre part, que la cargaison du voilier doit, aux termes de l'article 59 de la déclaration do Londres, être présumée ennemie, et qu'il n'est apporté aucune preuve ni même aucune allégation contraire ; qu'il suit de laque la marchandise trouvée à bord n'est pas de celles qui, en vertu de la déclaration du congrè, de Paris du 16 avril 1856, ont cessé d'être saisissantes; Décide : Est déclarée valable la saisie, sur la goëlette turque Bedrieh, de 105 sacs d'orge, 18 sacs de haricots et 17 sacs de pois, pour la valeur nette en être attribuée aux ayants droit- conformément aux lois et règlements en vigueur.
Délibéré à Paris, dans la séance du 13 mars 1916, où siégeaient : MM. René Worms, Rouchon Mazerat, Gauthier, Fuzier et Fromageot, membres du conseil, en présence de M. Chardenet, commissaire du Gouvernement.
En foi de quoi la présente décision a été signée par le membre du conseil présidant la séance, le rapporteur et le secrétaire-greffier.
Ont signé à la minuté : RENÉ WORIIS, membre du conseil, , présidant la séance, ROUCHON-MAZERAT, rapporteur, et G. RAABD'OERRY, secrétaire-greffier.
Pour expédition conforme: Le secrétaire-greffier, G. RAAB D'ORRRY.
Vu par nous, commissaire du Gouvernement, P. CHARDENRT.
BUREAU CENTRAL MÉTÉOROLOGIQUE ÉTAT GÉNÉRAL DE L'ATM03?;iÈ:us Mardi is avril.
Des pluies sont tombées sur l'ouest de l'Europe; en France, on a recueilli [¡im!'" d'eau au ballon de Servance; 11 au puy de Dôme, 8 à Belfort, 7 à Bordeaux, 5 au Mans, i à Dunkerque, Besançon, 3 à Nantes, Toulouse, 2 au Havre, Paris, Biarritz, 1 à Brest. Ce matin, le temps est généralement nuageux ou couvert; les pluies continuent dans le Nord et l list.
La température a monté sur nos régions, excepté dans le Nord et l'Ouest ; le thermomètre marquait ce matin, à sept heures : —7° à Vardo, —2® au ballon de Servance, 7° à Dunkerque, Paris, Belfort, Clermont-Ferrand, 80 au Havre, 9° à Brest, Nantes. Bordeaux, 120 à Marseille, 13° à Madrid, 170 à Alger.
En France, des averses restent probables avec temps frais.
A Paris, hier, très nuageux, pluie par intervalles; au parc Saint-Maur. la température moyenne, 10°0, a été sensiblement égale à la normale (10°1) ; depuis hier, température maximum, 15°; minimum, 7°.
Imprimerie, 31, quai Voltaire, Paris 7e.
Le directeur des Journaux officiels : G. CALMÉS.
ANNONCES Les annonces sont reçues à la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DES ANNONCES, 8, place de la Bourse, Paris 2.
L'Administration et les Fermiars déclinent toute responsabilité quant à la teneur des annonce.
DÉCLARATIONS D'ASSOCIATIONS (Art. 1" du décret du 15 août 19n)
Le 21 mars 191G. L'ESPÉRANCE. Visite aux soldats blessés et aux victimes du Devoir.
Siège social : 37, rue Le Pccticr, Paris.
CREDIT FaCIEIt DE FiUCE Tirage du 11 avril 1916.
Obligations Foncières de 500 fr. 3 °/% Emprunt 1903.
L'obligation 3992 7 sera remboursée par loO.000 francs.
L'obligation 56931 sera remboursée par 30.000 francs.
Les 8 obligations dont les numéros suivent seront remboursées par 5.000 francs : 99533 121610 196 98 i36\!OO 3.8961 392547 490033 5314 0 Les 130 obligations dont les numéros suivent seront remboursées par 1,vOO francs: (30 - 5558 7909 8045 8122 8731 1:173 2141S 26433 3LI8Q 35037 .36118 .36130 .38846 433. 5 47677 52Sl j 56 17.65933 67071 67553 6973 i 72188 722 i 4 79u32 U323Ï 867,7 87262 948>4 10607:; 108 i25 103:582 J09 i t8 1^3664 1 1022 1)1816 15429i 16 >4 71 16567 7 170556 1 li69 171932 1 79166 18126i 1927 3 19)080 203631 218 J'i9 22x228 .235619 23S666 240561 2440.) i 254174 266599 .267434 2 70 iôi 273j22 279457 279954 282491 2 1 ttk,39 288120 .30i2i4 305287 307470 3079^53 3J9043 iil 1711 3.307:20 331148 31O a37473 343372 244881 346148 346463 350612 354444 360946 363748 335007 372120 375451 375725 377951 :-;82:.î61' 389780 401927 409221 41.4737 427515 431590 438-tol 417230 44.451^91 456696 463547 465)81 466lit 477232 487467 489025 489956 494205 508798 50995/ 51338 1 517219 519754 530177-530941,5il976 543228 560 J23 560522 561744.562100 563415 564585 568082 fj6S6i3 577109 586300 586748 587943 593726 596704 566826
Le remboursement de ces obligations sera effectué à partir du 1" mai 1916.
- EXTRAIT DU COURS AUTHENTIQUE DE LA BOURSE
- '——————————————" TERME JOnsS. Mardi 18 Avril AU comptant Jgwj- hqcid"lt.
rolDS D'ÉTAT FRANÇAIS :)r AvnijG r jo/0 3 ïîr Avril 11 Proae«ie6 d'iascnptef®* '* •• ** * 16A\ril a 0,0 MOft. (r., p. couf. de r 16 Avril 3 15'der«,del8T8àl96J)^v- 0 0 uorl. (r. «69r „nr^ 16 Féy- a g le 0<0 afflort- (r. a » fr.
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19W), » comptant.• •--1 .a Î6 Fer. d. t. payé. le 1" fevr. i91.;
ICFév. o/O libéré lan comptant. SS' GO U 0'"
tevrier 0bUgalioas4%491M*14d«Ckeminsde fer de l'Etat, r. a ï00f• 39? •• «• ••••••••• ,.
Boas da TrÍ80r.
••• Obligations du Trésor
FONDS GARANTIS par le ftonwnanent françaisAvril 16 Oblig. T»«eoaesî% 1802(i»t. et ai,.
uwrt. çmr. par le üouv. rranç. ) 31.
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Février Bm©r.2K dn Prot. de I Annam- cc(l ia;d i Toulin. Obi. 100 fr., iont paye. 61 aJ 0" -
Kot. Emp. de Madapsur. Obi. 2 1807, r. anp. (int. et &m_~f.).
Mars.. d' 3 1908 1905, oN. 500 fr., renia. ani»ir.(G#r. Etatfranç.).
Avril.. GOUT. gim. de l'Afrique oecid. fM. , .0 Kmp^%lSHHÏÏ-10-ObjOO',r.l* Ji- »
Not. GonTern.Gén. du Cob«o braisais.
Emp.3 tD. Obi- 600* retnb.
an pair (int. et amort garantis).
Avril.. Goavera. géBérti de l'Iado-Chine. •>*< 1. .r. Kmp-3% 1908 Ob.aOO' r an pair.
Mars.. do cr 3 1913. Obi. aOO fr.
rénb. au pair 368 * m UtC. Goor. On Maroc. Empr. 4 1914- ..x -n Obi. 500 f. r. an p. fœt. et ana.g.) au .,. -
EMPRUIITS DE COLONIES Janvier Gouvernement Géu1 de l'Algérie.
Erop.3% 1902- Ob. r. 500*, t. p.
MoT. gowt. sén. de 11 mk>-Chine. Emp.
des Chemins de fer. Obi. 3 18C9 et 1905, remb. à 500 fr
Nor. d» 3 1902. rembours. 500 fr. —
terrier Gonverneoieat Tunisien. Emprunt 'YI')
3 1902-07. Obi. remb. 500 fr. -
EMPRUNTS DE VILLES Février «Obi.18064%,r.500f., t.payé. 522 aO o'
JanTier. d- 1871 3%, r. 400 f., t. paré. «JbO M Janvier. do d* quarte 3 %, r. 100 fr. «ici/
Avril. d* 1 M 4 %, r. » f., t. Paye. 487 Avril. d- 18764%, r. 500f ,t. payé. «'« Nov. d" 1902 2%%> r.400 f-, t. p. -W j.
Nov. f d® quarts, r. 100 f., t. p. 71 w» Not. d® 18»4-96 2X%,r.4ÛO',t.p. 2b 12a ,.
Nor. d» d° quarts, remb. 100 fr. ~J Mars d- 1808 2 %, r. 500 fr., t. p. 310 „ Mars g d. do quarts, remb. 125 fr. 8J. i) 0
Mars.. s- I do 1t1)9 2 (Metropoütain); 291 < remb. 500 fr., tout paye. «t
Mars.. "® 1 do d» quarts, r. 125 fr., t. p.
Avril.. S d® 19042S%fMétropobtara), 310 S remb. 500 fr., tout paye. 310 «
Avril d* d* 5"***, remb. 100 f-, t. p. o<
Vars.. d® 1905 2%%,r.400f,t. p. 33 a Mars.. d* do quarts, r, tOO r" 1. p. Noy. 40 1910 2 (MétropoU, obl.400f.,t.p.,r.r., Not. tJa d* demies300't.p.,r.îl5'. ti
Février. d* 1910 3 %, r. 400 fr., t. p. 289 février. d* d° quarts, r. 100 f-, t. p. 74r2a ars.. d.i<M23%,r.30V.!.paye. 224.-~
Février V"'Mtr9eiUei8773%,r.400',tp.
VALEURS FRANÇAISES née. Banque de France (nom.)I»et 1000* 4709 Not. Banque de l'Algérie, act. 500*, t. p
Avril.. Basque de Pans et des Pays-Bas, aet. 500 fr., t. p. (ex-coop. 8">) — MIL 14 Bloque Transatlantique, aetioos de 250 fr.,t. payé (ex-c. }.
Janvier, C"A~M*,a.MO'.t.p.(Me75). HO;)
àoftt. Cowpiotr National t. p. (es-e 75). 1105 Mtt. Cmptair Nationâ d'isacampte de Ilariî., art. 5w. 1. P. (ex-e. 44). 725 -
7*0.14 Crédit foaeier d'Algérie et de Tunisie, act. 500 t., t. p. (ex-c. là) JÙU. 14 d' * 260" p. feoa.) (au tomp' s')
hnTMf. /▲«tioas 500 fr., t. p. (uonia). 6SO
Mars.. OM. connu. 79,2"86%, r 500*. 433 50 Mars. I - 5™,#, re»u. 100 fr. 94fi0
Not. é* font- 701 %, r. 500*, t. p. 462 Mars.[ f eonuu. 803%,r.500',t.p. 459
Jaimer. Z f foac. 83 3%, r. 500*. t. p. 3TO
Avril.. S d* fonc.852^%,r.500*,t.p. 36.
Octobre t, 1 d* d' b-, r. 100 fr., t p. 70'25 Avril;. , |d- aowa. 9t3%,r.4fl0»,t.p. 300 Janrier. 4 I d* toam.9S2*je%,rJ00r,tp. 335 50
Me. |< fe« *ÎW%,r.5ÛO',t.p. 341 50 tf f !8C!i,r.5U)f.1.p. 3iL.. '.0' H'
se. g d» «tt,IUΫao%,r aftJ,t.p. 332 Février d* f<aK.l«#aa%,r.5(»»,t.p. 373
Mars.. - d* 362 50 Fenter « d* îtmt l*»à*,r JaC,!.p. 202
Bée..-. "2 d- aen>.im*î.r.îaF,t.p. 195 50 Mot. « d- faDc4SU3%%,r.iaotIt.p. 405 ..,
Février f d* 420f. payé. 3»7 -
42.5 5 ••• »»tOtf'1toÉMr.aupor*ws' ■ eOr25 *bom 100*, Mai W, ai porttsr. 60' ., •.. •
TEIRME 1 Mardi 18 Avril ±u comptawt Ofiraàeii de îi^idmi.
FéTrier ON. Bnqaa hvpothét. de France,
rooab. lflOO f., tout payé.
Mars.. d-3% 188H, r. 500 f , tout payé..:;••• u Juifl. 13 Cr.FiTMeo-i^jTp.a.250'tJhlex-«U). 1.3 50
Not— OééilUd. etCamaare.^&oc. G«b.
de), aet. 500 f., ISS f. p- (nom ). 630 i qor. de Crém ind. ai
em. eft., act. WO f., t. p;,,ré..
M - eom. etc., aot. 500 f , t. ptyé.. •• • ,.
Mars.. Oéd-Lyoniiaua 50Q',tp.(ex-c.40) ,.
JuiU. li Crôd.Mob.Fr.aji0Of,t.p-(ex-c.l7). ••• ••• Jaia. Société Foncière Lyenoaise. act
500 fr., t. p. (ex-ioup. tZ).,.
JaUL Soc.Géa.prder<eiop.dneoinaa.etde 'U l'iadBat., a. ôOC. 250*? (coni). >t< Imi. 14 Basque fnaaaiae pr le caazaetw et di. -.-
Janvier. Banque de lUaun Pariaienae, ac-
tions 500 fr., L payé (ex-e. 22).
Mai 14.. R«tefoBeià«i^.5é(J',Lpt(CX-c-a5). "m Janvier. B6oe-Guetaaa et prolong", a. 500*, ,r.
1. p., r. a 600* (par. de l'Btat). 5.
Février d* 1. oW. 3%, r. 5Û0* (gar- Etat).
Avril.. Départementaux (CtcdedL de fer), ! act.500f.,300r. P. (ex-eAvril.. d* tU.3%,r.500f(sar.),bleas. 3a^
A%rit.. d* dl r*nei An ril.. d* d* rougos.
Not. EMUOMSIM (SOC. Gén. des eh. de 3.3 - fer), obi. 3 %, r. 500 fr. (gar.).
Kov. Rït Àlîrenen, act. 500 f., t. p (sa- 1 raatie de l'Etat) (ex-c. 79). t
JanTier., de obi.3%,r 500f-(gar.Etat). 33a ?.
Mai Estiact.500f ,t.p.fex-conp. 115). ^95 :
Mai d* ae». de jouiss. (ex-coup. C3). 3i0 Dec. do obi. 1^8-54-^5%, r. afôV. ••• Avril.. d* d° 4%r.500f.(gar.del'Etii). 398 Déc. d* d° 3%, remb. 500fr. (d*).
Mar.. d* d" 3% amy. r. 5W t. (d- 3" 25 Janvier. d° d° 2%%, T. 500 fr. 312 Janvier, d* d* Ardennes 3%. r. 500 fr.. J5i.,.,.
I Avril.. OW. Gr.-Ceinture 3 %, r. 500 fr. r (gar.Cle,Rs!, Lyon, Nord, Orl.). •••
Mai LyoB et à la Méditerranée (Paris rt, act. 500 f., t. p. (ex-c. 115).
Mai d* Act. de jouiss. fex-e. 15).
Avril.. Ù" Oblig. Paris-Lyon 1855 3%, remb. 500 fr. (Gar. Etat). 3.2 50 ., Janvier. d* d, Bourbonnais3%,r. 500 fr.
(Garantie de l'Etat) 3j0
Janvier. d- do Danpiimé 3 %, r. 500 fr.
(Garantie de l'Etat) »
Avril.. d* 11- Dombes et Sud- Est 3 %, remb. 500fr. (Gar. Etat). •••
Avril do d* Dombes et Sud- Est 3 %, nouv., r. 5" (Gar. Etat) •• Janvier. d* d* Genève 1855 et 1857 3 %, remb. 500 f. (Gar. Etat). ••• Avril d* d* Méditerranée 5%, remb. à
625 fr. (Gar. de l'Etat). ••• — Janvier. d* d* do 1852-1855 3%, remb. à
500 fr. (Gar. de l'Etat). *
Janvier. d* d* Paris Lvon Méditerranée, 3%, fosion: r. àU()f{G. EtaU. 33:).r Avril. d' do do 3%,f°n",r.500r (do). 33150 ; NOT. d- & d» 2«*%, r. 500fr. (d-). 307 • Avril.. do do Vidr-IlUI11.86'"l3%. r.
(intér1 gar. par France et It.xlre). ••• «r Janvier. Midi, act. deàOOM.p.iex-c .lai). 925 ••• — Juill. d'set. de jouissance (ex-c. 41). .b.
Janvier. d' cfcl. 3%, r. 500 f. (Gar. Etal). 339 .5 , ••• • • Avril., d' d® 3%, n. r. 500f. (d-). 33) N ov. d* d- 2 5M f. (d*l. 32J_ — t jcill. Nord.a.3'!yUb.,r.400'i€ic.l~). 1~3 Jmiî. do aft. dejoaias. (ex-cou?. 118).
Mars.. d* cbl. 5 %, sér. E, r. à 500 fr. 450
Janvier, d, do 4 %, ser. D, r. à 500 fr.
Janvier, do o, 3 %> remb. à 500 fr.. 35/ — •• Avril., d" «4>1.3%,noaT.,séricB,r.509*■ * :I:}.1. Avril.. d- d, 2 am C. r. 5W Ir. 3<15.
Avril.. ObÜgOÜœsNord-E&tfnn(aJsJ\, rmb. 500 fr. fintérêt garanti). 338.
Avrfl.. Ortéa.'1S,:u:t.SOO',1. p.(ex-c. t:lSL Il:l;,
Avril.. d* aet. de jouiss. (ex-coop. 128). 710 ., JanTier. d* obi. 3 %, r. 508e (Gar. Etat). 370 1 •* "* "* Avril - - el" do 1884 3%, r. 500» (G. Etat). 350 Avril.. d® d® 2%%189ô, r. 500*;G. Et ). 323 ,.u
janvier. d, d* Graad-Ccntral 1885 3 %, reaib. 500 f. (GaraaUc Etat). * •• Avril.. Ouest, *ot. 500 fr., t p. (co liq ). 701 Avril d° act. de jooiss. (ex-eoop. 51).
JanTier. d® obi. 3%, r 500 f. (Gar. Etat). 3nb aO *..
Avril.. el- et- 3% BOUT., r. 500 f. (d*). 353
Avril.. d® d® 2 %, r. &Q0 fr. (d-V.
jany er. Oaesv-Algene* (O* des eh. de fer), art. MO f., r. 000 f. (Gar. Etat). 33.u.
Mars d- abL 3%, r. WO f. (d't).
Janvier. I.iBi—wn(Ch.def. e*P,),oo.3%, rSOO' (illt. etaaMrt.Bar p. l'I'/taf) *.
JaSL SitddetaFrMcc.a 50'~,'.p ~Gar.
Etat oudéfart") (eï-coap. 31).
Ostobra d. oW. 3%, r. 500 f. (Gar. Bta<). —" ', .0 Avril.. Cbsm. de 1er de et dn
Yusaan.ob. pr 3%,r 500'(Sî>r).' 331"" .,..
M cT. Doaàs et là*c^e tcfe MarcaUte, 1.
acL 500 fr., t. p. (ek-coap. 84). t 437
Janvier. Batreprft&eîMnsa«n8|Sé*éiwncré 33S *® .¡ , ..- p!)r~a~ôMf~)'.(<*-<-6~. :..33i":'¡''- ,. « Janvier. Kf (OU Générale .&el.). aci2081 *« 600 fr , t. p (cx-«oapoa 4^. f •••• •••• on M
.1 TIKMI IWiss. Mardi 18 Avril au oœptajtt •rrunni 4* hqtUatiu.
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G* G*», du Ou ponr la France et rétronç*.a.500'.t-p.(es-e.65)..,.
ItN.. O Générate Transattnbqac, aej (!oefil30fr.,t.p. (ex-ecwp. 90). 137
JiU. d4 act. priorité, îâG'.t.p^env. 9)- li& "aiR, MMearèries U«ntnM6, ac\. 250', tort payé (e*-tw&n 3). 90* ., jpto. d" act. priorité, 5&0M p (cx-c.3). l3;$.,.
Sept. j Uétrepotitaindc Par# (Chydçfci), j act. S50 fr., t. pnjé 15) „ .JIdIl. Nord 8nd de Pans (Cfcm. - l,,. r étec*r.9owt.),a.25u,,t.P;(ex-e.8). 125 50 Jnill.. Omnib«s<te Paris (Çle.G.én,.d«*)» actions 500 fr., tout payé ¡O. ,.
.,. do art.de joni«*enec(cx-COTp.5).
née. Cmnww Lyonnaiï de ebem. de fer et tra«ways. jet. 100 Cr1. p,.
,aiII. SOI". l'aruJicnnc p.l'indftl'tric de¡; ch.
ècCerettnlll"'6I.er.l,a.2';f.)r.lP.
Juin. ! ; ïram del'Kst Pariwea.a lOO'.t p..
tloi Tiaiiiv*By»(Cl<: Géa. français®de), I an 500 * 403 ;
«U. • : G" Gén. Tarsier*e de Tramwnr», | I I I aet 250 fr., t. paycieï-C..U). 170
ael 2W fr ., t. yé 1-eJ -e..14). 0.
JniU. VcHtoresi P^fi6(C,t. Qénùr .des), 1 aet'Sify, t. p.,r. 5Ô0*{«*--c- 73) Jnia ; Od'Agnilas a. 135',t.p (ex c, 17). 71'
Dec ] lertro-Métallargie de Divas, ad.
&00 fr., t. payé (ex conûon l.<.„ 7â0 7515 755 Jun MalEdano (Misos d«), aet.àe.oaiswince (ex eoopon 1;1)., ., ,
Déc. Métaux(Cw française dee), acuoas de500fr..t.p,(es.-wopat.23). .,,,.
Jsâll- • • Penarrow (Soc. Minière et Mùtallarç. de),a. 250M p (ex-c. 32)v 1G79 Déc Sels gemmes et Houilles de Fines;?
j mcrid.,aet. 250f-, S. p(ex c. 18). 28/
I r.-ipa! de Panama(Soc. civ. pr l'a»1 j <!» sobl.àlots de,obl.el bonsàiQt*. 99'75 ,
Janvier, jmal Maritime de Suez, arfcoos f.00 fr tout payé (ex c. lli, 409i .:J.nr,r O. Actions de joaiw. (ex c.JtÇ ,
Janvier (ji Parts de fondât, (ex e. 7r>, 17!)O.,. ., Janvii'i Smv.(Soc. eiv.p'reconvr.des 15% ullrib. augouT. ép-p. (cx-e. 37) , No* p, nanale (Sot, ce.itralc de), act.
500 fr., tout payé (cx-coop 42). 730 ., .,.
11er j Kiab'.issemeats Oroadi-Iteck, aclions 100 fr., t. pavé (ex-c. 35). „. ; i An Printemps (I.tC.,iM!é et 'Clo), Pcc ; .-,ct. ord., 190fr.. t. p.{ex c. 10* , d" aet. pmil.1150',t P-(ex c.l0f Juil!- |'K,c. Thoinstm-Hcuston (C' lrr : ! ixpl. dts),a.500r, t. p. (cx-c. 2&). J'3B
Dce • J Ha nerie et Snererie Sav, actions 200 fr., W»t parétex co». 18).. i J«rr. Sotiélc iD.lutnelle des Teléphotes, a aW)*, t P (tJ.coup. 2?)
rONDS D'ÉTATS ETRANGERS *-r;! î Angleterre2%% c - i OOE ebpiw f.-f' - 0 1 V\JL .,. t .., .., ,- ! (noar.ftT.199) ^-200E — (d c lixe25'20) C.50M .-- .,.
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Jurur ; d. d» 5%,188.;. ren»b.500rr. [,'»;) Coap. de S oldvg
y H- i i 4 1891) C. 1000C eapit !
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ATnt Aciriahc 1870-77-7^ 70-fiO« 4 or«.cb.fi.î'SO. Obi.8 N rente.
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Bslgar», 5%1806, remboursable à 500 h.,.,. 310 Se?t. d*. 5 or 19>ê r(fàôè «nr tes •• droit» des tabnaa), ranb. 500'.
Mai. (U 5% or 1904, resab à 509 f.
Août.. It- .(or1!rn,remb.500( ',,, Janvier Clùm 4% or 1885, remb. an pnir. 83r55
Mars. rt« 5% orl«tt,rc«b. âMOrr.
Jan,. d* 5*, or 1908, resab. à500rr. 412 ::: :: Avril.. d* 1%6, 5 juqu'un 1923, 4^% ancoite, oM. 30C, t p. 395 Coago <i*at da). Lots 1888 63r Fëv.. d. d* u b t. l Fév. d- d- OU.4% 1901,r. a Dée.. Danesnari 3% 18M C. 15e. rente.' *.. (n. e. Gxelr40). C.»e. - •• Janvier d-2% 1»T (d»)." C.15c. re»te. 76r ****.
• c.30e. - 7c ;^ Janv. t-2%% lM (c!-). C,17c.iOrw.,.
C35c. ronte" NOT. Egypte, Dette nùit T. SOiViap' 89*45 .* ** 7 C. 2500» - = J :.:', 7 C.125fW - ::::: ::::: • .-.j. d- nette prirités. C. aoo'rap 76'95 Octobre f- pS rhéq& C. 5OQ"1':lP "'95.
-,' «avertie 3>;%. C. 2500' — 76r95
C. 12500* Mars. d- 3% 1885 earartie. C. T rU
,. c-iao»- ; ;; •• Avril.. Esoagne4%,Ritér. C.4et8 pei.r«
(Titresestampillée) C. 40 pes. tég. cb. fixe 1 lt. C. 80pes,— 95'., i. ** C.tpès'. 9a'0. C.240pes.— 9i'7.i C^SOpes.- 93M0 C.960pes— 93'10 Dec— Finlande 3 yt% Tttres fdT cap
tB8e Titres 2468* -
No,. r:J% amort 18S8. Obl5r resate.
Ob -
Déc. d« *X%aaort. Ob. 17*50 -
.1 1901 Ob.lr. - ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,
Juill.., Ham 1875 5 %, remb. à W. fs.
Juill. d*- 1906 6%, remb. à 500 Tr." i8(i ; Janv. Goov. I eiléaique 18W 5%, r.509' d.<8M5%.remh.t500rr.
h" 1887 4 %, remb. a "500 fr do 4% 1902. Gb.de fer, r. 590'. 3J5
Octobre d* Enprwit2,*i%orl99ir»bi.
de 62*50. reab. au pair.
Mars. Hollande 3% 1896 VB-90-1905 (a.
c. fixo 2*10» ObL 100 a. ,
Obi. 500 Il. ,
ObL IOMO.
JuiK. Hongrie 4 or Obi. 4 8. rente o.
(n.c. ûxe2*50> Obi. 20 fl. —
Obi. 400. —
d* 3 or 1896 C. 20£ cap.
(a.«h. ttxe25"20). G. 100e —
Janv. Italie 3 Coup. 700 fr. reate. «.
Coup. 350 fr. —
CMp.i~Orc. -
Coup. 70fr. — ••• Coap.3ofr. —
Caopmt au-dessm de 35 te.
A-'i'il • ■ d»3% ..,.,.
d- ObL Vietor-Ean. 63, r. SOû*. •
S i ~<
janvier Japon 4 1905 .Si'9i ••• •• Mars. d« 5 1907 (n. eh', ifxe 25*25). ••• • Janvier Ma rot 5% 11))1. reœb. à;,oo Cr. 4u.
Dec.. Mcxiqse 4% or 1904. T.dOdoll.r'» .0; ., (a. ch. fixe 5'18) T.20doil— ••• *« Mar». Minas Geraa; Œtat de) 5% 1907.
reuboaraa«e a 500 fr. —
Nor Norvège3% 1868 C. JOtcapital 0.
in.ch.lixe25'29 C. 1A0 £ —
rév. d* 3% 1888 (d*i C. n - ,.
C.
Octobre d" 3M%18M(d»)C. 20c - 85f-i0 06 G. 10®c -
Fév. d- 3% IMS. Coap. 15 fr. rente. 8i' Coap. 30 fr. — 8if ••• née. de 3«% 1808. remb. au pacr..
Janvier d- 3 IM remb. aupmr Avril ti- 3Ys 1802 Coap. 17«50 reale Cmop. 26 fr. - o.
DéC: d* 3%% 19ÔM», rorni). an pair. ¡g':¡.
Jlni('r l'crtngilS%, 1**séne G. 20Ceap. (RK.'U ••• •* (a. eh. fixe 25*25). C.iOOE-. 60''0. "-" ::: i* 3%,fc'*àr»e. OW. l»fr.
ObL 75 fll. -
d- 3%,Mairie. OW 15Ir.re.ate. Glf23 (remis, na j<m1 Obi.75fr. — * "* ** Avril d* 4S% 18W.obi. jar. parla So- ,-
«été dec Tabêcs, r. 580 f. *
d* d» Guidaiaa de 5 otà^ai.
ô* <h CI-P-M de 10 ottiâot. * ••• *" JuÛi. Qftatet 3 1SM janv.. Boutnaiwe 1890 4% «a. ObL3>!>*r« ÛbL40*- •" ** ;;. d» IS&UK aa. OcfLfô'— "* •; c*uy- * Kdr.V. : «»4X m. OWJO*- jjjijiiHHHE iij!j iiH; • OUC— «• )lOT' * «M* «a. OÉt»*- « — .:. -- wtir-i H IIIUINVUlWlUI 2 ! tt tf
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Avril d"lt06~X.séM<;B.OM.20'-
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d 1880 4%, raatb. an pa:r.
Mars. ci" i6W4%or. C. JOf rente.
CiOOf. - t
Mars. d» 18904%«r, C 20f. 2'et 3* éaaias. -CiflOf. —
ilars. d» l«9»4%or. € »f. -
4f énûsB. C.iOOf. — v Fév. Ii" 18114%. €. »f. 5* «tuas. C.!00f. —
Avril.. d* 10114%or, C. »t. — 1
6f éeniss. C-tonf.
Avril.. to Consolidé Obi ÎOf. —
4% Obi-lont. -
!«tt*sér. OW.aOOf. - 6sr;.JO
» Obl.âOOf. - ; Aw-il d- Cnwolièè CM ML —
4% ObllOOf. -
J« aerie. OW.aÔOf. — :: Je ierie. 0bl500r. - 1 Mars. d* Consolidé Obi. 20f. —
4 OMiOOf. - ::::: :::::::::::::::: .::: ::: :: Obi.500 f. -
Avril «• 3% or 1891 et 2* énùs. 1991 58' 2(t ; Fét. do 3 or 18Q6. 54r75 Avril.. ào 1% orim C. 17«50r«
C,87IljO-
c -arrao -
SOT. d* 5% 190G'Séries 1 à 273!.. 1 87'">0 Janv. d» 4 1908 fSrries 37 à 299). 7ofÎO 75 95 Mars. d- Mer4%iaa4.C 4 r. reste
:: (séries 1 à 112) C. 8r. —
(à. s. 20 r.
C40r. -
Péf ih Cb! 4% c. rerflaDonf-tz,33.
Avril ù* Obligat. 4 du chemin de fer de Drinsk-Vitcbsk.
Avril d* Obi. 4% 80, série B, KourskKbaAof Aiof. T.ClT^iOcap..JR8 T.1235f- 4:0.
Janv. d- OM<%.M,''defcrKonrs& Kfearkof-Azof(impâtâ*)
Avri).. d* Obi. 4 1889, T. iflT'aO -ÏS5
série B. T.1235fr.
j Orel-Griasi. T 247©fr.
Oitobre do 4 <V, 18>i, ch. de fer lliça Dwrask ,.
Dec d* 3 %, obi. eh. de fer Trans- j c»sc»&i«n, reaab. an pair.
Avril.. d* 4% d* C. 20 f. rente
remb an pair. C.iOOf. — .,
Fh., d* Lettres de gages 3% de la Baaq. Imp. Fene de la Noblesse i lt-î'-et^èw. f.. 14f rente 62'50
r.. 70 r. -
c.uof. -
Octobre Id- Obi 4% Gra-de Soe. des Ch.
d*1 fer nia»es. remb. 2000î j JtHT. Sao Paulo (Etat de) 5% or 19m, j Ttmboorsable a 590 fr j Coap de 5 o
Tany", &> 5% or 1907, remb. a 500 f. 371 .,.
Janv. d- Bras (la Trésor 5% 1913, de i ('-t fI. (eertif. prot. fr.).. ! 406 ,.
Janv. Serbie 4% a ai 1915. -C- 20ererH« {Mfnop 1er ren») C.100' — 1
C. -
l'év—< 5 V or 13GB Monop , r. && 420
Octobre i d* 4%% or 1906 331
Fév i ÎWB 3%. Tit. f. mut trait I Tit.24«r. - Mars..., TH.ISAIR. - ;;; ;; Octobre i° 189i 3 %■ 'fit. 15 f. reate , Tit. 75f. — 'I TH.iaOf.- Avril.. d* 1895 3 Obi. SOteapbt (s »h.6xeao^)) Obl lOOc — *'* ;" UbI.fJ(X)£ -
STOV. d'18M3!<X?'<17'50reate
TRT.87«56 TIT. 175 F. - T i t- 1 7 5 f.
FÉV. <• 19M TRT. LOOTEAO. 3 X TIT. M TIT. 1000E — ;' Fév. 4. L#H-1906 OW.17 F.SORWTE 74'50 I 3M% OBI. 36 FR. - 7^50 .,.
Fév:.. d''i9073~M.Ob:.i7'aOr< .* OU.3»FR. - "* lanv. saim, Pente 3 V. OW 30F. RORTE "! ;.1 lëSO ch. de l#r. Obi.iiOr. —
OBI.AOOF. -
Dec— a» 3% 189T, l"* série. Obi. de 30 fr. de rs*c,.,.
Dec. d* 3 y, 1890-1938, ah. de fer ¡e- UlOJJ.I.F.G.1U.l.).
J »\ Oblig. 36 fr. dIi..u .n." -
Déc. 1 4» UOO «h- de ter. ObL fS/BF S. MMf'aOfr.dBraate .-.
I - a* 3% laeg, ÆIIÕ. lUI.,.. -
Hov.. • ] Ji d® 3% eèi. ferfMér.
1.. 3'/4 1917, r. SOOf l'II SoJ f d* 3K (1 rar.) dis et. de j CA fer fôfcr., obi. 17'50 r'« «
•efl. Dette otlaatawe ttnr. taifiée j" (Les tit. ottem. Obi. 20f.rMt< 58' _.0
.n M pfettnTeat Obi.-loot.
- - Hrttaas.) OWi«*K. — t.
Il j 'l'.aUB JML Mardi 1S Avril AU OMSPTAJR TPFAIIIM 1» lifaiialiia.
Sept. ! Ottawa»» dWw Ott. 50&oa».' CcneaM. 4 0W 2Ô00F - .• •• 18KX r.aopatr. OW.lâpijO' - •• JoiU. OWcœasôi prmiéwiéss 4 190K .t ! (Doaawa) ON.ds 500f. cao.
1 oiJL.de2iOOf. - 'U .¡( OETOJWE OITOAANS SUR TRIBAL D'EGYPTE 4% •« I 1831 C «KMP.
1 tac 25" C.LFLOE- *•• •« Aott. OHNAM PHORJÊ bbl. SOCEAP. 'U .e AODT. 1 | ON. IW ju" CJWRAŒ 4% 184. remb. SOO fr.
(Tlad. dos eteni. fc fer orieat.).
OTUTEÎ Otlonaa 3^* 1«W. C. AOECARI SAR. P' TRIB (fefnpte C.IOTE — (U T. FIISSM : = ::::::::::::::::::::::: ::::: ::: :: JuiiL 0»TOIB»e»9% 1906. OBLSOO'cap.
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JnilL OTLOFMM 4^ 19M. remb. 500 fr. Fcv URBSCAR 3 M 1891 C. 2Œcap C-ime - ¡¡.;;"
Avril.. D* Ï%OT190B. OT*. 2» f. reats 02' | OW.LI&f. - t.),
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ANIL.. ! J 400 •.. t. payé 'ex COWP 29)-.. j"* Juin. BMQM Naléonaiedn MCXQŒ.ART. 'U
100 piastres, t P. (es eovp. 58).
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250 fr. paytis (M-ceapo* 56).. J UIRS. • Crédit Forieierd'Antriche, actioss j *" 300 mr„ t. PA»É fex-coop. 8). | • •• 1 *" Mar?. i Créiit Fowiw I~y~c~. actions
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Besancru (V.) 3 t Iffl, r. 500 fr Blois (Ville de) 3 4.0 1893, r. 500f Bordewx (Vilie) 4 1881, r. 500 fr.
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Castres (V.) 3.40 18a7.r.MOfr.
Çhanmoat (Vilie) 3% 183S. r. 500 fr Cotruac (Vilie) 3 1¡. r. 500 fr Constaa l-inc (V) 3 %, r. 1000 f Grasse (Ville) 3 1803. r. 500 fr.
Nmes 3% 1 tr.
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Valeurs françaises (Aotiom).
Banque Iwlo-Qwe, t. iftOt. 129 PDakar Si- LoIIis (0e éa ch. de fW de), aet. 500 fr., t p. r. 6BOfr.
Tramwajs de Paais et DépmlamOt de la Seiae, aet. de jouism-e Eanx (O Géo. dei). art. de jaai&ii.
Eaux de BanMrae de Paris. actions de 100 fr., t. p (ex-eoapoa MI
Etailiasanieirt thermal de Vvetoj CC-
fenn" a. 375 fr., t- p. (es-e. 35) Edison (O* eaa), a. 500', t. p. 508.
Gaz (C* emL d'éeL), a. 500 f-, t. p.
Aciéries de F raiiee, a. 500 fr, t. p.
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Aciéries de MtEterae. act. 500 fr., toat payé (ex-eaupon e
Loire (Atet.etChMt.).a.500f..t.p.
Ch&t £ oa, Coanaantry et Neuves Moeisoas. art. 500 fr., tp.(e*-c.33) 2004 Fives-Liile, act. 500 fr., tout paré. 505 I-'oege* et Aciéries de la Marine et d'Homéeourt, a. sOO'. t. p. (ex-c. 251. 1770 ( - C 25). 1770 Forges et Aciéries du Nord et de l'Est, aet. 500 fr., t. p. (C1. 521.
Méditerranée (Forges et Chantiers) Bnteanx-Pan««s, ad. 500 fr.. L p.
Cbatgeors-Renais (O), a. YJW. t. P C" Hârrwse pàùas», ». SOO', t. p
VALBDBS AU comlwrkwf Httat. Plu bII.
RtaWlmftmente nn" 1. 5Mt. t. p. „
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Panama (Sbeiâte craie ftmtoftmaement>. abiiçat. 3r série, r. 1000 fr.
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BANQUE DE FRANCE
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Espagne 574 Irt a 5?0 Hollande 2i!l V> * 253 Italie 90 M * 92
Wew-York 590 « 596 y2
CHANQES CHÈQUE-VERSEMENT CHANGES PAPIER COURT
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l'criugai (10 à 130 Petrograd. ^78 S 184 Yt Suide, 175 179
Suisse 113 • 115 ••
BOURSE LE COMMEFLQE DE PARIS Cours du 18 Avril 1916.
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COURS DU MERCREDI 12 AVRIL 1916- - SUIF lNDIGÈifE. 43* %, franco Paris, ies 160 Me<r.——-"" ut à