Rappel de votre demande:


Format de téléchargement: : Texte

Vues 1 à 1 sur 4

Nombre de pages: 1

Notice complète:

Titre : L'Afrique : journal de la colonisation française, politique, économique, agricole, commercial, littéraire et scientifique / fondé à Paris par les colons de l'Algérie ; [directeur-gérant responsable : Hte Peut]

Éditeur : au bureaux du journal (Paris)

Date d'édition : 1844-11-16

Contributeur : Peut, Hippolyte (1809-1889). Directeur de publication

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb326834694

Notice du catalogue : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb326834694/date

Type : texte

Type : publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 316

Description : 16 novembre 1844

Description : 1844/11/16 (A1,N17).

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6344703x

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, JO-3025

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 24/12/2012

Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour ce document est de 94%.


Paris, 15 Novembre.

ne l'application de* lois en Algérie.

Nous ne cessons de signaler des actes de la plus haute gravité et qui témoignent de l'incurie déplorable à laquelle les affaires de l'Afrique ont été abandonnées jusqu'à ce jour; espérons qu'à la fin l'opinion publique s'émouvra et nous soutiendra dans la tâche pénible à laquelle nous nous sommes dévoués.

Voici un exemple de désordre législatif qui règne en Algérie; puisse-t-il éveiller l'attention des hommes qui veulent sincèrement le développement de ce pays et qui comprennent que sa prospérité, liée d'une manière intime à la prospérité de la France, doit devenir un jour la plus solide garantie de notre puissance.

Un arrêt de la Cour de cassation, intervenu récemment sur le pourvoi du sieur Lafontaine, ancien commissaire central de

police à Alger, a décidé, en* principe, que l'autorisation du conseil d'Etat if était pas nécessaire pour poursuivre et mettre en jugement un agent de l'administration civile de l'Algérie, à raison de crimes ou délits qu'il serait inculpé d'avoir commis dans l'exercice de ses fonctions administratives. Cette décision est fondée sur le motif que les dispositions de la loi française qui exigent l'autorisation du gouvernement préalablement aux poursuites dirigées, en pareil cas, contre des agens de l'administration métropolitaine, n'ont pointété promulguées et rendues exécutoires en Algérie.

Il suit nécessairement de là qu'aux yeux de la Cour de cassation, l'Algérie est soumise, comme nos autres colonies, à des lois particulières (article 64 de la Charte de 1830), et que les lois françaises n'y sont applicables, quels qu'en soient la nature et l'objet, qu'autant qu'elles y ont été rendues exécutoires par une déclaration formelle et spéciale de l'autorité légis- lative compétente.

Cette jurisprudence a dû causer un grand émoi dansleseih du ministère de la guerre, comme en Afrique; car jusqu'au jour où elle vint à se produire, on n'avait pas songé le moins du monde que les lois de la métropole eussent besoin, pour être obligatoires dans la colonie, d'une promulgation particulière avec pareatis. On croyait de très bonne foi que l'Algérie était France, et, dans le silence de la législation locale qui n'a pas tout prévu, tant s'en fant, et qui même n'a guère statué que par voie d'exception, on appliquait sans difficulté la législation française en toute matière judiciaire ou administrative. C'est ainsi que le Code civil, le Code de commerce, le Code pénal, et

tant d'autres lois, ordonnances ou règlemens de France ayant pour objet des matières que n'a pas réglées la législation spé ciale du pays, ont toujours été appliqués ou observés, soit en justice, soit en administration, sans qu'aucun acte législatif les ait positivement déclarés exécutoires.

Maintenant, il faut bien reconnaître, avec la Cour de cassation, qu'on s'était étrangement abusé, et que les lois de la métropole ne pouvaient obtenir droit de cité en Algérie qu'en vertu d'une expresse déclaration de naturalité, en d'autres termes, qu'elles n'y étaient pas applicables ipso jure, et qu'un décret ad hoc était nécessaire pour les incorporer à la législa-

tion du pays.

S'il en est ainsi, quel est le devoir de l'administration qui gouverne l'Afrique? C'est de régulariser au plutôt la situation dont l'arrêt de la Cour de cassation lui a révélé le vice. C'est de prendre des mesures, soit pour rendre exécutoire en Algérie le droit écrit de la France sous les modifications déjà introduites par le droit local, soit pour doter la colonie d'un corps complet de lois particulières. Elle n'a que le choix de ces deux moyens. Le nôtre ne serait pas douteux, le droit écrit de la France serait un pas de plus fait vers la réunion, objet de nos

vœux et de nos efforts.

Qu'elle se hutede pourvoir, par l'un ou par l'autre, a la nécessité que nous signalons; car il est impossible de laisser plus longtemps la justice et les justiciables, les administrateurs et les administrés dans l'état d'incertitude et d'anarchie légale où les place le précédent de jurisprudence dont nous venons de faire ressortir les conséquences. Les tribunaux, qu'on le sache bien, se trouvent aujourd'hui tout à fait désorientés. Avertis qu'ils sont par l'arrêt de la Cour suprême que leurs jugemens

seraient annulables s'ils continuaient à les bâser, dans les cas non prévus par la législation locale, sur des lois métropolitaines dont l'applicabilité n'a pas été nommément et régulièrement décrétée, leur embarras est extrême, et ne saurait se comparer qu'à celui de navigateurs sans boussole.

Nous croyons donner un charitable avis au ministère de la guerre en appelant toute son attention sur cette grave question, dont il parait se préoccuper assez peu, mais qui finira , s'il n'y prend garde, par se résoudre en de très-sérieuses difficultés.

Voici ce que nous avons appris sur les nouveaux projets d'organisation civile, malgré le silence du ministère de la guerre; il semble vraiment, au mystère dans lequel il s'enveloppe,

qu'il s'agisse d'une mauvaise pensée, et que le grand jour pourrait être fatal à la réussite de ses desseins.

Le territoire administratif de l'Algérie serait divisé en trois directions, et chacune d'elles en trois zônes qui recevraient les dénominations de zone civile, zôlle mixte et zône arabe. A Alger serait un intendant civil ayant sous ses ordres tous les agens de l'administration préfectorale, municipale, financière, et même, dit-on, de l'administration judiciaire. La vice-présidence du conseil d'administration lui appartiendrait, et il remplacerait le gouverneur général en cas d'absence ou d'empêchement. Les zones civiles seraient administrées par des directeurs de l'intérieur, les zônes mixtes par dessous-directeurs, et les zônes arabes par des - commissaires civils.

Dans chaque zône, trois notables citoyens choisis par l administration feraient partie du conseil d'administration.

Cette dernière modification à l'état de choses existant est le passeport au moyen duquel on veut se ménager l'appui du pays dans les changemens proposés; elle paraît en effet, de prime abord, une innovation heureuse. Nous attendrons néamoins, pour lui donner une entière approbation, que l'ordonnance constitutive nous ait appris les pouvoirs de ces conseils d'administration, et la manière dont les différens rouages administratifs doivent se combiner entre eux.

Dans tous les cas, l'effet le plus certain de ces combinaisons, y compris la création d'un comité du contentieux, sera de multipHerinutitementies sinécures richement rétribuées, et de donner satisfactioini certaines ambitions personnelles qui sont loin de nous inspirer une grande confiance dans les résultats que l'Algérie, après tant d'oscillations infructueuses, d'innovations intéressées et de tentatives avortées, est en droit de demander à ses administrateurs.

Ajoutons que nous ne pouvons nous expliquer pourquoi le gouvernement persévère dans ces appellations bizarres d'intendance et de commissariats civils, de directions et de sous-directions de l'intérieur; appellations contraires à nos habitudes et qui portent avec elles un fâcheux caractère d'étrangeté.

Ce qu'il ifous faut en Afrique, c'est notre division territoriale, notre hiérarchie administrative; ce sont des dèparlemens ,

des prefets, aes sous-prefeis et aes maires, yu importe qu'àl'origine il y ait quelques différences dans les attributions. Les masses, pour lesquelles les dénominations sont tout, ne verraient plus du moins dans l'Algérie un pays étranger, une organisation particulière, mais une seconde France, une seconde patrie, puisqu'elles y trouveraient les mêmes noms, et sous beaucoup de rapports les mêmes pouvoirs.

On lit dans le Nationnal du 14 Octobre.

« En raison de l'organisation récente de l'administration civile de l'k\Igérie, dont le projet d'ordonnance a été arrêté, on assure que M. l'intendant militaire Vauchelle, chef de la direction des affaires de la colonie au ministère de la guerre, sera très-prochainement remplacé par un homme politique. On donne pour prétexte de ce changement que la capacité de M. Vauchelle ne répond pas aux exigences d'une direclion aussi iinpor-

FEUILLETON DU JOURNAL L'AFRIQUE.

AEiGEB.

Figurez-vous Paris englouti dans la Seine, Et Montmartre debout, seul dominant la scène.

La pleins mer sera vers le quartier Latin, D'où viendront les vaisseaux dans le quartier d'Antin Mouiller au bord du quai, qui sera Saint-Lazare.

Passez au lait de chaux ce Montmartre bizarre, En triangle étendant sa base dans la mer, Et dont le sommet fuit dans un ciel ourre-mer ; Enveloppez le tout d'une vapeur ignée , Et vous aurez Alger, la ville calcinée.

Mine de plâtre blanc échelonnant le sol, Sans un arbre dont l'ombre y fasse parasol : Vrai fouillis de maisons, sans art, mais non saus grâces, Entre elles faisant corps et toutes en terrasses, Si bien qu'on peut aller, aéronaute à pié, L'un chez l'autre, le soir, fumer le latakié ; Et puis, quand le sommeil a pris la ville entière, Faire ainsi que les chats l'amour sur la gouttière.

Mais ce qui me frappa surtout en arrivant, C'est au bord de la mer quatre moulins à vent.

Je compris le symbole, au jour de l'arrivage: Ils sont là pour montrer qu'en touchant ce rivage, Où la tête et le coeur débordent toujours pleins, On jelte son bonnet par dessus les moulins.

Alger est une ville où le soleil enivre, Où l'on vit comme on veut. pourvu qu'on puisse y vivre : Avec beaucoup d'argent et beaucoup de santé, Si vous pouvez braver l'enfer, qu'on nomme été ; Si vous pouvez vous faire à parcourir des rues Souterrains corridors aux odeurs incongrues; Si vous pouvez manger de prétendus ragoûts, Très-chers et très-mauvais, de parfums et de goûts ; Boire un vin qu'on pourrait avaler en pilules,

Dormir piqué, mordu, rongé dans des cellules; Vous frotter à des Juifs, des Nègres, des Bédouins, Monter deux fois par mois la garde, à tous les coins ; Si vous pouvez surtout vous passer de françaises, Vous pouvez dans Alger trouver toutes vos aises.

Quand le soleil, moins chaud, fuit le cap Matifoux , Alger seinlile un théâtre où sont perchés des fous.

Aventureux acteurs d'une scène imprévue, Ils déclarent leur llamme à coups de longue vue, Et de leur bouche ailleurs, chassent avec la inain Des baisers qu'à leur tour ils guettent en chemin.

Leurs, je faime, illustrés de signes pittoresques, C'est la langue française appliquée aux moresques.

Indolentes beautés, qui vers la fin du jour Prennent sur la terrasse et le frais et l'amour.

Et quand Phébé s'avance en semant des étoiles, lielle comme l'aurore, et comme elle sans voiles ; Du haut des minarets, quand la voix des mouezzins A l'oraison nocturne a convoqué les saints Qui ronflent sans songer, au ciel rendons en grAces Que-l'on peut du harem monter sur les terrasses; Quand notre horloge, à nous, de son timbre strident A dit : Il est minuit ! en prose d'Occident, D'une terrasse à l'autre, alors, et sur les dômes, Vague apparition, des formes de fantômes S'appellent de la main, jusqu'à ce que l'un d'eux, Vers l'autre s'avançant, ils se groupent par deux.

De son toit isolé l'observateur qui veille, Alors a sous les yeux une étrangejmerveille : Le golfe où cent vaisseaux dorment sur les flots bleus, Arc immense arrêté par deux caps anguleux ; Le ciel étincelant dans la mer qui chatoie Des paillettes de feu sur des vagues de soie ; A l'horizon, l'Atlas, l'Hercule de granit, Couché comme un écueil où le désert finit, Et qui de son bras droit, lutteur impérissable,

Refoule le Sinifvn et ses vaguMde iable.

? ! *~

Cependant que de l'autre il protège eu amant Sa belle Mitidja sous les jasmins dormant.

Au-dessous, le Sahel, qui descend d'une marche Cet escalier taillé pour un géant en marche, Le Sahel, ce Saint-Cloud des riches Osmanlis, Parsemé de maisons blanches comme des lis, Petits palais d'été couchés sous des platanes, Où le Maure, aux genoux de ses belles sultanes, Assis sur des coussins, les deux jambes en croix, Fumait sa pipe au nez de ses vasseaux nos rois.

En homme intelligent, vivant à ne rien faire, De paresse et d'amour dorant son atmosphère, Ou parfois s'il quittait ses moelleux divans Pour tenter en pirate et la mer et les vents, C'est qu'il fallait payer son tribut à la Porte; Sa favorite était trop vieille, enceinte ou morte; Des brunes de Cadix, des blondes d'Albion Etaient à remplacer dans sa collection.

Et quelques jours après, balancé sur les lames, Il rapportait au port sa cargaison de femmes, Sans compter les maris qui ramaient sur les bancs.

Pouvions-nous en vouloir à ces pauvres forbans?.

Que les temps sont changés ! ces petits palais maures Semés sur le Sahel entre les sycomores, Si chauds pendant l'hiver, si frais pendant l'été, Avec la mer en face, autour la liberté, Tels que nous en rêvons dans notre fantaisie Pour y laisser chanter l'oiseau de poésie ; Ces palais faits pour nous, rêveurs insoucians, Sont par .le droit d'enchère à des négocians !

Autres Turcs, autres mœurs! plus d'amours, le menace * Une unique moitié souvent même hors d'âge, Si bien qu'en divisant les printemps généreux Dont le bon Dieu lui lit le présent onéreux, On pourrait, sans qu'elle eût aucun droit de rancune En avoir quatre ou cinq de quatorze ans chacune, Où le hasard faisait fleurir Is oraDserB)