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Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Éditeur : Journaux officiels (Paris)

Date d'édition : 1917-06-29

Type : texte

Type : publication en série imprimée

Langue : français

Langue : français

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Description : 29 juin 1917

Description : 1917/06/29 (A49,N174).

Description : Note : GG14181.

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Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6336798r

Source : Bibliothèque nationale de France, 2009-100524

Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Relation : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r/date

Provenance : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 14/02/2013

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SOMMAIRE

PARTIE OFFICIELLE

Ministère de la justice. t toécrct portant nomination d'un magistrat en Algérie (page 4955).

- portant réunion temporaire de justices de paix (page 4955).

Ministère de la guerre.

Citations à l'ordre de l'armée (page 4955).

Décret et décisions portant mutations, nominations, promotions : Etat-major général de l'armée (page 4959).

Services spéciaux de l'Afrique du Nord (page 4959) Interprètes militaires (page 4959).

Infanterie (page 4960).

Vétérinaires militaires (page 4960).

Génie (page 4960).

fJlrctllaire relative au détachement aux travaux agricoles des Agriculteurs-de la classe de 1890 (service armé) (page 4961).

Ministère de la marine.

décrets et décisions portant inscriptions au tableau d'avancement, promotions, nominations, admission à la retraite : Officiers de marine (page 4963).

Administration centrale (page 4964).

Équipages de la iWtte (page 4964).

Directions de travaux (page 4964).

Services d'intendance et de santé (page 496&).

Cardes maritimes (page 4965).

témoignage de satisfaction à un vapeur 'de commerce (page 4965). Récompenses pour faits de sauvetage (page 4965). *■ Héiiaiiing d'honneur des épidémies (page .4965}*

Ministère des travaux publics et des transports.

(Services de la marine marchande.) Décret approuvant des suppléments au tableau général dés distances de port S port (page 4965).

Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes.

(Services des postes et des télégraphes.) a Nominations dans le personnel (page 4968).

* Ministère du travail et de la prévoyance sociale.

Décret portant constitution de la commission chargée de répartir les encouragements aux sociétés coopératives de consommation (page 4968).

— nommant un membre de la commission chargée de répartir les encouragements aux sociétés coopératives ouvrières de production ou de crédit (page 4968).

Pensions. — Concession de pensions (guerre) (page 49G8;.

PARTIE NON OFFICIELLE Communiqués relatifs aux opérations mili- taires (page 4975).

Sénat. — Ordre du jour. — Convocation de commissions (page 4975).

Chambre des députés. — Ordre du jour. —

Convocation de commissions (page 4976).

Avis, communications et informations.

MINÎSTKIU? DES FINANCES relatif à l'emprunt de 80 millions du protectorat de l'Annam et du Tonkin (page 4977).

* Dépenses des exercices 1916 et 1917 : Situation à la date du 31 mai 1917 du compte d'emptoi des crédits budgétaires (budget général) (page 4977).

Société de statistique de Paris (page 4978) Situation de la Banque de France et de ses succursales (page 4960).

Annonces (page 4931).

CHAMBRES Sénat. — Compte rendu in extenso des débats — Questions écrites. — Réponses des ministres aux questions écrites (pages 649 il 662).

Chambre des députés. -'- Compte rendu in extenso des débats. — Questions écrites.Réponses des ministres aux questions écrites (pages 1615 à 1650).

PARTIE OFFICIELLE MINISTÈRE DE lA JUSTICE Par décret en date du 26 juin 1017, rendu sur le rapport du garde des sceaux, minis..

tre de la justice, M. Sicre de Fontbrune, juge rapporteur au tribunal mixte immobilier de Tunisie, est nommé juge au tribunal de première instance de Tunis, en remplac cernent de M. Ducos de Lahaille, qui a été appelé à d'autres fonctions.

-

Par décret en date du 25 juin 1917, renda sur le rapport, du garde des sceaux, ministre do la justice, sont provisoirement réunies les justices de paix d'Alzon et de Trêves (Gard), sous la juridiction du juge de pais de Trêves.

Est rapporté le décret du 14 janvier 191Gr réunissant les justices de paix d'Oyonnax et de Nantua, sous la juridiction dujuge. de paix de Nantua.

MINISTÈRE DE U CUERRE Citations à l'ordre de l'armée.

ï.es militaires dont les noms suivent sooi cités à l'ordre do l'armée : DURAND (Raymond), lieutenant au 352e- rég, •


d'infanterie : très bon officier de réserve.

Blessé grièvement au début de la campagne, n'a p.u reprendre son service .qu'après quinze mois de soins et à la suite de plusieurs interventions chirurgicales très délicates.

THOMAS (Louis-Marie), mie 0854, sergent au 219* rég. d'infanterie : excellent sous-officier.

Blessé par éclat d'obus, le 2 juillet 1916, en essayant de chercher un cheminement pour sa demi-section. Ankylose du genou.

LE BLÉIS (Yves), mie 11284, soldat au 262e rég. d'infanterie : agent de liaison auprès de son chef de bataillon. Blessé grièvement au moment où il transmettait courageusement un ordre sous un violent bombardement. A perdu l'usage d'un bras.

LE VAVASSEUR (Charles-Jacquesy. sous-lieutenant au 4e rég. de cuirassiers à pied : jeune officier de valeur exceptionnelle qui, au cours de la campagne, a conduit plus de 180 patrouilles souvent périlleuses. Déjà titulaire-de trois citations. Vient encore de se signaler, le 24 décembre 1916, en dirigeant avec énergie, bang-froid et décision, une reconnaissance Jusqu'aux tranchées ennemies. Est, pour tout le régiment, un constant exemple d'entrain et de rare bravoure.

MAHLER (Maurice-Georges-Fernand),mle 6702, brigadier a l'artillerie de la lrc division de cavalerie : brigadier téléphoniste d'un dévouement à toute épreuve. S'est fait remarquer dans tous les combats. Le 2 janvier, n'a pas hésité, sous un violent bombardement d'obus dé gros calibre, à partir à découvert réparer une ligne.

A été très grièvement blessé.

(Ordre du 16 janvier 1917.) DUTERTRE (Guy), chef de bataillon au 3* bataillon de marche d'infanterie légère d Afrique : venu au front à la tête du ar. bataillon de marche d'infanterie légère d'Afrique, a brillamment conduit ce corps, le 9 novembre 1914, à l'attaque d'une position fortifiée qui a été enlevée au chant de la Marseillaise. A trouvé une mort glorieuse, le 5 décembre suivant, en faisant une reconnaissance préparatoire d'attaque.

ZAGRZEWSKI (Jules), médecin auxiliaire du 3* bis rég. de zouaves : médecin auxiliaire très dévoué et très courageux. A déjà été cité pour sa belle conduite à Verdun et sur fa Somme.

Tué à son poste de secours, le 7 janvier 1917.

TROUSSET (René-Léon-Tiburce), adjudant au 1er rég. de marche de tirailleurs algériens : chef de section d'un entrain et d'un sang-froid absolument remarquables, faisant preuve, en toutes circonstances, du mépris le plus complet du danger. Déjà cité deux fois. Tombé alors qu'il observait la ligne ennemie.

MINART (Maurice-Emile-Désiré), ehasseur de 2e classe au 48° bataillon de chasseurs à pied : excellent chasseurtrès brave. Agent de liaison dévoué et courageux. A été très grièvement blessé, le 22 décembre 1916, alors qu'il transmettait à son chef de section les ordres de son commandant de compagnie.

MARIE (Alphonse), mie 010561, 2e canonnier, chauffeur a la 16e batterie du 85e rég. d'artillerie lourde : canonnier conducteur plein de courage et d'énergie. Trois fois blessé. A reçu sa dernière blessure, le 29 juillet 19L6, en conduisant son camion. A, néanmains, dirigé sa voiture avec un sang-froid, une sûreté et une énergie remarquables, jusqu'au moment où, l'ayant amené hors il s'est évanoui.

^Ordre du 23 janvier 1917.) RINIERI (Jules-Emile-Paul), capitaine de l'état-major de la D. E. S. de la Hle armée: cité à l'ordre du 61" régiment d'infanterie, le 15 novembre 1915, pour avoir mené sa compagnie au feu avec le plus grand entrain les 19 et 20 août 1914. S'est distingué à nouveau par de belles qualités de courage et d'abnégation au combat du 1er septembre 1914) où il a été grièvement blessé.

BALDY (Marcel-Paul), mIe 6324, sergent au 21e régiment d'infanterie coloniale : sous-oftlcier observateur de la plus grande bravoure.

Est resté sous une rafale de torpilles à. son poste d'observation et après la destruction complète de ce dernier, a continué à observer à proximité, sous un.feu violent.

DES TOT (Robert-Henri-Jean), mie 19067,. ser fient à l'escadrille N°. 62 : .excellent pilote de

chasse. A effectué de nombreux vols au-dessus des lignes ennemies dans des missions de protection et de chasse de jour et de nuit. A livré pendant six mois plusieurs combats contre les avions ennemis. Très grièvement blessé le 30 décembre 1916.

RENOULT (Adrien), sergent au 21e rég. d'infanterie coloniale : blessé à Neufolmfeau le 22 août 1914, blessé et fait prisonnier à Massiges, le 3 février 1915, a réussi à s'évader aprè&quatre tentatives infructueuses, faisant preuve d'une

audace et d'une énergie ped communes.

DELQUÉ (Henri), soldat an 24e rég. d'infanterie coloniale : observateur plein de zèle, de courage et d'un sang-froid remarquable. Est resté pendant cinq heures sous un violent bombardement, afin de repérer les engins de tranchée ennemie. N'a quitté son poste qu'à la nuit, après avoir recueilli d'utiles renseignements.

THIOC (Jacques), mie 9010, soldat de lre classe au 22e rég. d infanterie coloniale : le 27 décembre, faisant partie d'un détachement de volontaires pour l'exécution d'un coup de main, s'est élancé le premier en avant et a été mortellement blessé au moment où ses cahiarades le rejoignaient sur la position ennemie.

(Ordre du 16 janvier 1917.) DAMIDAUX (Louis-Jules), mie 16,632, caporal au! 225e rég. d'infanterie : excellent caporal brave et plein de sang-froid. Etant chef d'un petit poste, le 7 janvier 1917, et ayant aperçu une patrouille ennemie qui s'avançait vers lui, l'a laissée approcher et quand elle est arrivée à portée l'a assaillie à coups de grenades tuant quatre hommes, qui ont été ensuite ramenés dans nos lignes, et dispersant à coups de fusil le reste des patrouilleurs dont un ou deux hommes semblent encore avoir été atteints.

S'était déjà fait remarquer, le 8 décembre 1916, au cours d'un bombardement d'une extrême violence.

LE NESTOUR (Yves-Marie), mie 01585, sergent au 248e rég. d'infanterie : brave sous-officier.

Volontaire pour les missions périlleuses. Chargé dans un coup de lIlain pendant la nuit du 29 au 30 décembre 1916, de barrer un carrefour de boyaux dans les tranchées allemandes, a rempli "sa mission avec un seul homme, les autres ayant été blessés. A tué deux Allemands dans la tranchée dont un sous-officier, a couvert la retraite du groupe en lançant toutes ses grenades.

DEQJRIEN (Louis-Marie), mie 729, sapeur mineur ae la compagnie 10/63 du 6e génie : d'une bravoure remarquable. Toujours volontaire pour les missions dangereuses. Est allé, dans les nuits du 27 au 28 novembre, 29 au 30 décembre 1916, porter une charge explosive dans le réseau des défenses accessoires ennemies. Au cours de cette dernière opération alors que son camarade d'équipe était grièvement blessé auprès de lui, est resté au réseau ennemi pendant près de deux heures, malgré un jet continu de grenades et n'est revenu qu'après avoir entièrement terminé sa mission.

(Ordre du 16 janvier 1917.) DEBRIE (Georges-Frédéric), soldat de 2e classe au 35e rég. d'infanterie : excellent soldat, d'un courage et d'un dévouement à toute épreuve.

Blessé et fait prisonnier, le 29 août 1914, a réussi à s'évader au prix des plus grandes difficultés et est venu se remettre au service de son pays.

DELORME (André-Jean), sous-lieutenant pilote à l'escadrille N. 38, 2e groupe d'aviation : officier de haute valeur, qui s'est classé comme pilote de premier ordre pour sa vaillance et son audace, modèle d'entrain et de dévouement; le 5 janvier 1917, a forcé son cinquième avion ennemi à atterrir dans nos lignes. Le H janvier 1917, a trouvé une mort glorieuse au cours d'un exercice de combat.

(Ordre du 20 janvier 1917.) MAHIEUX (Albert-André), lieutenant observateur à l'escadrille N. 38 : bon observateur, énergique et plein de sang-froid. A exécuté, depuis juillet 1916, de nombreuses reconnaissances d'armée. Au cours de l'une d'elles ayant été attaqué par cinq avions ennemis, les mit en fuite, forçant l'un d'eux à piquer verticalement dans ses lignes et à s'écraser sur le., sol.

En décembre 1916, a effectué une série de re- connaissances particulièrement périlleuses.

REGNAULT (Emile-Jean-Marie), sous-lieutenant au 700 rég. d'infanterie : le 18 octobre 1914-, a été grièvement blessé en conduisant sa section au combat. A fait enlever tous les blessés de sa section avant d'être relevé lui-même.

(Ordre du 24 janvier 1917.) JULLY (Paul-Victor-Louis), capitaine au 294* rég. d'infanterie : brave et énergique officier, d'un courage faisant l'admiration de tous.

Frappé à mort devant sa troupe qu'il entraînait à l'assaut.

IIAQUET (Maurice), lieutenant au 243e rég.

d'infanterie : officier très énergique. A fai* preuve, en toutes circonstances, des plus belles qualités militaires. S'est , toujours et partout prodigué, sans aucun ménagement. Bien que gravement malade, a tenu à rester à la tète de son unité qu'il a brillamment conduite dans toutes les affaires auxquelles elle a pris part. N'a consenti à se laisser évacuer que terrassé par la maladie.

PRUDHOMME (Jules), soldat au 233° rég. d'infanterie. : admirable soldat. A été grièvement blessé en assurant son service de liaison malgré un feu violent d'artillerie et d'infanterie.

LEVE (Jules), soldat au 160e rég. d'infanterie: soldat discipliné et courageux. Blessé et menacé d'être fait prisonnier, a déployé une rare énergie pour revenir dans nos lignes. A étéblessé, une seconde fois, très grièvement, le 8 avril 1915, en se portant, avec sa compagnie, à l'assaut des positions ennemies.

LOUBRY (Henri-François), sergent au 243° rég.

d'infanterie : sous-officier énergique et plein d'entrain. Blessé mortellement pendant l'altaque du 10 juin 1915, a fait ladmiration de ceux qui l'approchaient, répétant : « J'aurai du courage jusqu'au bout •>.

AUTARD (Louis-Daniel), sous-lieutenant au 7e rég. de tirailleurs indigènes : blessé, le 3 novembre 1914, en allant chercher un de ses tirailleurs blessé en avant des lignes. A rejoint le front à peine guéri. A été blessé grièvement, une seconde fois, le 16 mai 1915, en tenant opiniâtrement une position qu'il avait reçu ijjprdre de conserver coûte que coûte.

FRANÇOIS (Fénélon), soldat au 233e rég.

d'infanterie : excellent soldat à tous les points de vue, échappé des régions envahies ; en nO-- vembre 1914, rentré en France s'est engagé pour la durée de la guerre, bien que classe service auxiliaire. A participé à toutes les opérations de son régiment depuis avril 1915.

Blessé mortellement, à son poste de combat, le 18 décembre.

SCRAFINO (Marius-Louis), sergent au 10° rég.

du génie : très bon gradé, s'est offert, comme volontaire, pour aller chercher le corps de son capitaine tombé en avant de nos lignes. A réussi à accomplir cet acte périlleux en plein jour. A été blessé grièvement le 1er juin 1916.

BORDIER (Benjamin), chasseur au 26e bataillon de chasseurs : grièvement blessé, en se portant à l'assaut, le 26 septembre 1915, a réussi, sous un feu violent, à ramener au poste de secours, son chef de section, blessé aussi, donnant un remarquable exemple de dévouement et d'énergie.

KORFAN (Lazare), sous-lieutenant au 132e rég.

d'infanterie : brave officier, s'est toujours vaillamment comporté. Revenu sur le front, im.

parfaitement guéri, a conduit sa section avec entrain et vigueur. A été blessé grièvement, une troisième fois, le 7 octobre, en maintenant sa troupe sous un bombardement violent.

NICOLAS (Paul), sous-lieutenant au 162e rég.

d'infanterie : après avoir coopéré brillamment, avec sa section, le 26 septembre 1916, à la conquête d'une tranchée allemande a pris, le 27, le, commandement de sa compagnie, dont le chef venait d'être tué, et, chargé de la défense d'une autre tranchée, l'assura complètement, donnant à ses hommes un magnifique exemple de courage et de dévouement, au cours d'une lutio ; de deux jours.

BERGE (Joseph-Célestin), capitaine adjudantmajor au 30e bataillon de chasseurs aiptns officier d'élite, enflammé d'une belle ardeur qui l'entraînait toujours aux points les plUS


difficile,haut sentiment du devoir, froide bravoure expérience consommée acquise par déuxannées de front. Glorieusement- tué au cours nemie attaque sur une très forte positron enVIGNON (Jules-Henri-Paul), sous-lieutenant 30e bataillon de chasseurs alpins réengage olontaire pour la durée de la guerre'4 l'âge de quarante ans, a toujours- montré un su-

~entrain et une rare bravoure s'est dis- ~gué, le 12 août, -en sautant dans- une trannée où Lennemi opposait,une résistance. Le , demain, attaquant une autre trançhée, a alté Je courage de ses hommes en criant, au moment où il était mortellement atteint : « Au ^yanl BONNISSEAU (Edmond-IIenri-Joseph), capil'armée génie, service télégraphique du9a corps d'armée, : chef du service télégraphique du ~orps d'armée depuis le début.de la campagne, impose par sa compétence et s'acquitte de ses devoirs avec une conscience et un dévoue~ment qui n'ont: d'égale que sa modestie. N'a ~pas cessé, un seul instant, dë payer de sa pér~nne, effectuant de très nombreuses recon~aisances sûr les points les plus dangereux ~es secteurs de combat, se rendant aux en~oits les plus exposés pour donner l'exemple son personnel.

(Ordre du 29- janvier 1917.) piCOT (Yves-Emile), lieutenant-colonel, comB^pd'ant le 249° rég. d'infanterie : chef de corps ~lein de bravoure, de vigueur et d'entrain, se ~épensant sans compter. A été : grièvement ~essé par un éclat d'obus au visage, lui arra~lant un roil. au cours d'une des nombreuses ~connaissances qu'il avait dû faire pour eluer et arrêter les détails de l'organisation soussecteur dont il venait de prendre le ommandement.

DELPORTE (Gaston), clairon, mie 11259, au 08e rég. d'infanterie : grièvement blessé, a fait reuve du plus mâle courage, d'une énergie qui a suscité l'admiration de ceux qui se trouaient à ses côtés. Ayant demandé la photogra~phie de sa femme, a répété : « Je sens que je 8 mourir, mais cela ne fait rien, vive la iaflce ! » CAVREL (Henry-André), sousrlieutenant, obervateur il l'escadrille 71 : excellent observateur un entrain et d'une bravoure au-dessus de fut éloge. A rendu les plus grands services ans l'observation d'un grand nombre de tirs es importants et dans l'exécution de nomeux bombardements de nuit.

EPlAND (Maurice-Ernest-René-G aston), capi e au 125e rég. d'infanterie: lel,r novembre 916 a conduit sa compagnie à l'attaque avec ~me maîtrise et un entrain admirables. Après r enlevé les tranchées ennemies, fait des Psonniers et pris des mitrailleuses, a poussé P troupe en avant, malgré la fatigue, des Emmes et les difficultés d'un tprrain eomplètent défoncé, faisant preuve ainsi des meil|Ui'es qualités d'énergie, d'esprit offensif et de s tactique. -.

(Ordre du 21 janvier 1917.)

~EURTAUX (Alfred),lieutenant,escadrille N. 3 : rilant pilote de chasse. Les 16 novembre et r décembre; a abattu ses treizième et quatorgjjffle avions ennemis..

DERODE (Jean-Màrie-Emile), lieutenant, escale 67 : excellent pilote de chasse, à abattu 7 décembre, son deuxième avion ennemi jjf s est écrasé sur le sol dans les lignes allendes.'

Rervet (Henri), lieutenant, escadrille 103: excellent pilote de chasse, qui a déjà livré de breux combats audacieux. Le 5 janvier, a jSâUu un avion ennemi.

BARBOU (Pierre-Alfred), lieutenant, escllrille 46 ) observateur plein d'allant, a livré de breux combats sur la Somme, a abattu un on ennemi le 27 décembre 1916,

ILott P (Gaston-Henry), "b rieiiteiia-n,t,' 65 « au dacieux BaËsoiu. a montré de rares q~ de comjKEgjH: - dans ses missions d'observateur et pilote* d'avion de chasse. JEst tombé jSffteusèment, le 5 janvier 1917, au cours d'une ~dition sur les lignes ennemies: Déjà tité à ISfire du régiment. -

LOSTE (Jean),'sous-lieutenant; escadrilie 46 : excellent-pilote, a abattu un ayion ennemi, le 27 décembre 1916.

GIGODOT (Jean-Antoine-Louis), sous-lieutenant; escadrilte 103 : pilote de chasse.dç pre- « mier ordre. Le 27 décembre, a descendu un.

avion ennemi dont les ailes put été vues se

tâchant -en l'air.- NUNGESSER (Gliai-les-Eiigéne-Jules-Mario), sous-lieutenant, escadrille 65 : le 30 décembre.; a poursuivi, loin dans ses lignes, un avion ennèmi ëî-apèrs l'avéîT àttàqué "trois fvIS a fini par l'abattre à faible hauteur, portant à vingt et un le nombre des avions qu'il a abattu.

GUIGUET (Joseph), adjudant, escadrille N. 3 : brillant pilote de chasse. Le 15 décembre, a abattu un avion ennemi qui s'est écrasé dans ses lignes. ,..

MOUY (Louis), maréchal des logis, escadrille 74 : pilote très brave et possédant au plus haut degré le sentiment du devoir. A accompli de nombreuses missions dans un secteur particulièrément dangereux. Le 21 décembre 1916, a en, à six kilomètres à l'intérieur des lignes allemandes,, les commandes d'un gouvernail coupées par le tir ennemi, est parvenu cepen-

dant, grâce à son rare sang-froid, à ramener l'apparel dans nos lignes en passant, à moins, de deux cents mètres, au-dessus des tranchées ennemies. Ne s'est ensuite abrité du tir de l'artillerie, ennemie qu'après avoir sauvé ses appareils de bord. , SAUVAGE (Joannès), sergent, escadrille *103 : pilote de chasse d'une audace et d'un.' tempéramment extraordinaire. N'a jamais cessé de se distinguer par les plus rares qualités de bravoure et de ténacité. En six mois a livré plus do cinquante combats et a abattu sept avions ennemis. Est tombé glorieusement le 7 janvier 1917 au cours d'une expédition sur les lignes allemandes. Déjà cinq fois cité à l'ordre de l'armée et médaillé militaire.

SOULIER (Constant-Roger-Frédéric), maréchal des logis, escadrille 26 : excellent pilote.

Le 10 novembre 1916, a abattu son troisième avion ennemi.

MARTIN (Louis-IIonoré) soldat mitrailleur, escadrille 46 : très bon mitrailleur en avion; a abattu son cinquième avion ennemi le 27 décembre 1916. .,

(Ordre du 20 janvier 1917).

GOFFlN (Victor-Benjamin),1 capitaine. commandant la compagnie 31/1 du 31e bataillon du génie : officier énergique et bravé en même temps qu'excellent technicien, a pris sur sa troupe un ascendant considérable et l'a amenée en parfait état d'entraînement et d'instruction. A dirigé avec succès plusieurs opérations délicates et dangereuses.

(Ordre du 21 janvier 1917.) GODARD (Alexandre), capitaine de l'armée belge, observateur à l'escadrille C. 74 : observateur plein^de courage et de sang-froid. A accompli de nombreuses reconnaissances dans un secteur particulièrement dangereux. Le 24 décembre 1916, a eu son avion gravement atteint et a rejoint nos lignes en survolant les tranchées ennemies à moins de deux cents mètres. A capoté en arrivant au sol et, malgré de nombreuses contusions, ne s'est abrité -du tir de l'artillerie ennemie qu'après avoir aidé son pilote à sauver tes appareils du bord.

PAPOUIN, soldat au 14e rég. d'infanterie : courageux et dévoué, employé depuis dix-huit mois à un service périlleux. Au cours d'un violent bombardement, n'a quitté son abri, complètement démoli, que sur l'ordre formel de ses chefs. Déjà cité à l'ordre du régiment.

- BORDIER (Adrien-Pierre), sergent fourrier au 120e rég. d'infanterie, mie 7016 : excellent sousofficier. Blessé très grièvement en portant un renseignement à son chef de bataillon sous un bombardement des plus violents. ,..

MOHAMED BEN NABJ YAHA, mle 3475; tirailleur de 1re classeau 3e bataillon du 5e tirail- leurs: indigène (2e rég. mixte de. zouaves et tirailleurs) : bnve et courageux. Déjà cité pour sa belle conduite aù combat d'El-Nerri Beïle conduite aux affaires de Champagne et sous Verdun^, où il a été grièvement blessé.

HOYER (Bruno), mIe 18149, sergent au U. rég..

territorial d?mfanterie- : éxcellent: spus-officiér : courageux et plen d'allant. Grièvement blessé au cours d'un bombardement alors qu'il mon- trait ù: ses hommes t'exempte du plus gràiid.

calme.et du sang-froid, sous le feii. :

; -DESDOUITS (EtiënneKHenri), capitaine anr 79e rég. d'infanterie : a brillament enlevé un , village à -la tête de sa.compagaië- :Violemm"ënt ; contre attaqué par des forcés supérieures, a rési^té'àd'ennemraveè^néïbra'vQwre ëf un sang- froid admirables jusqu'au moment ôù il est

tombéfflfto-rtellenwfitC-rappé, ---r JANNOT (Adrien-Jean), lieutenant au 26» rég.

d'infanterie : commandant une section de mitrailleuses, intervint, le 20 août 1914, avec beau-: coup de décision et de courage sur le flanc de

la ligne ennemie, permettant ainsi de s'empa- rer de prisonniers et de plusieurs mitrailleusés.

Est tombé glorieusement au cours d'une alla.,

que quelques jours après, ,', GRENIER (Antoine), lieutenant - au 139e rég, d'infanterie: officier d'une énergie remarquable. A rapporté des renseighernents impor- tants recueillis à proximité immédiate de l'ennemi. Blessé au cours d'une attaque en organisant la position qu'il avait emportée d'assaut à la tête de ses hommes. VIALAR (René-Pierre), sous-lieutenant ain 2e bataillon de chasseurs à pied : officier d'un sang-froid à toute épreuve. S'est toujours dis- tingué dans les affaires où il fut engagé.

Tombé glorieusement au cours d'une attaqué.

oùiil s'était particulièrement distingué.

HULOT (Jean-Gérard-Etienne), sous-lieulenant au 16e rég. d'artillerie:, déjà blessé une prei» mière fois, a rejoint son poste à peine.guéri» Modèle de calme sous le' feu. Très grièvement blessé une seconde fois à son poste de combat.

BERNIER (Joseph-Germain-Eutrope), souslieutenant, au 323e rég. d'infanterie : officier remarquable par son courage et son énergie s'est particulièrement distingué lors d'une atta-

que à laquelle prenait, part l'unité qu'il commandait et qu'il a réussi à main tenir sous un violent bombardement, malgré tes pertes sensibles qu'elle subissait, A été grièvement blessé..GEMIER (Joseph-Eugène), soldat au 28Bff rëg.

d'infanterie : excellent soldat, brave et courag-eux. A été grièvement blessé au cours d'una

attaque ennémie,

PRÉTEUX (René), canonnter, mie 05316, au : 6e rég. dartillerie à pied ; soldat plein de cou-" rage et de dévouement, tué à son créneau d'observation, alors qu'il cherchait à repérer une batterie ennemie tirant sur son abri. y.

(Ordre du 30 janvier 1917), RUETSCHMANN. (Séraphin-Hippolyte), souslieutenant au 102e bataillon de chasseurs : jeune officier d'une belle crânerie et d'une rare audace. Le 15 décembre, a vigoureusement: entraîné sa section â. l'assaut. Le 15 décembre, dans un combat de nuit, après avoir superbement enlevé ses chasseurs à l'attaque d'un village, s'est précipité seul sur quatre Allemands qui résistaient dans une maison et IcîT a fait prisonniers. S'est offert spontanément pour établir une liaison avec. un bataillon voisin, et, pendant trois cents inOtrës. sous le feu précis d'une mitrailleuse allemande qui le prenait à revers et le .suivait dans tous ses

bonds, a réussi à Remplir heureuséraent cette, mission d'une haute importance et presque irréalisable.

BOURIENNË (Emile-Marcel), sous-lieutenant au 102e bataillon de chasseurs : officier d'un

courage et d'une bravoure hors lignes. Entrnt- : nant sa section à l'assaut de deux positions ennemies, a fait [de sa main les trois premiers prisonniers du bataillon. Dans un coup de, main, la nuit suivante, au moment où la ligne française se trouvait arrêtée par un feu vio- lent, s'est porté en àvant, enlevant ses chas-.

seurs avec fougue, contribuant pour une large part a la .prise d'un village et à la capture de nonbreux prisonniers, Déjà cité deux , f•ois tl:

l'ordre. ,' ,' "., .;.

> FREY (René-Xavier},' lieutenant au 10.2* ba* taillon de chasseurs ; au cours de l'organisa-

tion de la position conquise dans la nuit du 15

au 16 décembre 1916, & constitué une. solide armature de mitrailleuses, après - reconnaissance personnelles des plus périlleuses.


Par tu,c initiative intelligente, a puissamment aidé une unité voisine aux prises avec l'ennemi.

ALLAR enx-Henri), capitaine, à la 10e compagnie du 2* rég. de tirailleurs de marche : officier de cavalerie ayant demandé à servir dans les tirailleurs. A" commandé au combat sa compagnie avec distinction, donnant l'exemple d'une bravoure personnelle brillante. Le 17 décembre 1916, après avoir participé à l'attaque du 15, et remplacé sur la ligne des unités faliguées, a énergiquement contenu toutes les tentatives de l'ennemi. Déjà titulaire d'une citation à l'ordre de l'armée.

GELEZ (Albert), capitaine, au.3e rég. de marche de zouaves: le 15 décembre 1916, son chef de bataillon et son adjudant-major ayant été blessés au cours d'un violent combat, a pris le commandement du bataillon, a su, grâce à son énergie, son esprit d'à-propos et à des dispositions judicieuses, le lancer avec succès sur l'objectif à atteindre, franchissant un terrain violemment bombardé, prenant d assaut des tranchées allemandes, faisant deux cents prisonniers et enlevant des mitrailleuses. A pendant le cours de l'action qui a duré deux jours, fait preuve des plus belles qualités militaires.

BESSON (Jean-Marie-Joseph), capitaine au 3,r rég. de marche de tirailleurs : officier extrêmement brillant, possédant au plus haut degré le sentiment du devoir militaire. S'est multiplié dans les combats des 15 et 16 décembre 1916, pour faire avancer ses mitrailleuses dans un terrain bouleversé par l'artillerie et semé d'obstacles. A réussi à suivre pas à pas f-n bataillon et à appuyer l'attaque des centres ~ésistance de la fa façon la plus heureuse.

THINCELIN (Marcel), lieutenant au 2e rég. de marche de zouaves : officier d'une énergie et d'une bravoure remarquables, a entraîné sa compagnie à l'assaut, enlevant trois lignes de tranchées ennemies et faisant des prisonniers.

Blessé au cours de l'attaque, ne s'est retiré qu'aprns avoir atteint l'objectif assigné.

QUERRIOUX (Jean-Joseph), lieutenant au 2* rég. de marche de zouaves : très ancien de services, au front depuis le début de la guerre.

Modèle de conscience et d'ascendant sur ses hommes. Au cours de l'offensive du 15 décembre 1916, a pris les plus belles dispositions pour uider, par ses feux de flanc, la marche des colonnes voisines. Malgré un violent tir de mitrailleuses, a su glisser ses sections jusqu'à l'objectif indiqué et ouvrir le feu à bout portant sur les mitrailleuses et l'artillerie ennemies qu'il a réduites au silence. A ainsi permis de se maintenir, malgré l'obscurité et le petit effectif garnissant la position.

TOURRET (Ludovic), sous-lieutenant au2e rég.

de marche de zouaves : sous-lieutenant, adjoint au commandant du 11e bataillon, officier d'une bravoure et d'un sang-froid remarquables; a rendu les plus grands services au chef de bataillon, en assurant la transmission des ordres et en organisant le service des liaisons, malgré les difficultés du terrain et le bombardement incessant.

CARON (Pierre), sous-lieutenant au 28 rég.

de marche de zouaves : officier remarquable <de courage et d'entrain. Chargé du nettoyage du terrain, s'est dépensé sans compter, obligeant les derniers ennemis à sortir et à se constituer prisonniers. Prenant le commandement de sa compagnie, a exécuté plusieurs reconnaissances des plus- périlleuses avec un courage admirable.

LE GORREC (AlbcrtJ, sous-lieutenant au 2e rég.

de marche de zouaves : officier d'une bravoure et d'un sang-froid remarquables, a par son attitude, maintenu très haut le moral de ses hommes, malgré les pertes que lui faisait subir le bombardement. Pendant l'attaque, est intervenu efficacement avec une section de mitrailleuses pour favoriser la progression d'un régiment voisin. A pris le commandement de la compagnie de mitrailleuses, dans des conditions difficiles, l'a réorganisée et utilisée avec succès..

BQlJLINGUEi (Arthur), sous-lieutenant au rég. de marche de zouaves : officier valeureux, caractère très élevé. Pendant les combats du 15 décembre 1916, a pris brillamment le commandement de la compagnie de mitrailleuses.

Obligé, à plusieurs reprises, de faire face à un Obligé, décidé et qui cherchait à agir violemennemi d.jddé et qui eherchait à agir violem-

ment sur notre flanc, a enrayé avec maîtrise toutes ses tentatives, permettant ainsi aux éléments avancés du 1er bataillon de continuer leur progression et d'atteindre l'objectif. Le 6 décembre, installé dans le bois des C., a été pour les reconnaissances ennemies un point de résistance inébranlable sur lequel est venue se heurter sans résultat l'infanterie allemande. Déjà cité à l'ordre du corps d'armée et de la division.

ROUGEUX (Edouard-Cyrille), médecin-major de 2e classe au 3e rég. de marche de tirailleurs : au front depuis le début de la campagne, n'a cessé d'y donner le plus bel exemple de sangfroid et de dévouement professionnel, visitant ses postes de secours à toute heure du jour et de la duit et sous les plus forts bombardements, Sait, par son calme toujours serein, exercer la plus salutaire inlluence sur ses subordonnés et ses blessés, servant de guide aux uns et de réconfort aux autres.

SELLIER (Léon), sous-lieutenant à la 13e compagnie du 3e rég. de marche de tirailleurs : officier très énergique et très brave. Le 15 décembre, au cours d'une attaque, a pris le commandement de sa compagnie et a continué résolument la marche en avant, faisant de nombreux prisonniers et prenant un nombre important de mitrailleuses.

GROS (François), mie 2119, maréchal des logis, à la 2e compagnie de mitrailleuses du 3e rég. de marche de tirailleurs : agent de liaison d'une compagnie de mitrailleuses et chargé de l'échelon. A demandé avec insistance à prendre part à l'action dans laquelle allait être engagé son bataillon, a montré au combat les plus belles qualités de sang-froid. Blessé grièvement aux deux cuisses, a fait preuve d'un calme inlassable, faisant l'admiration de tous.

PARADIS (Eugène-Urbain), capitaine à la 23e compagnie du 203e rég. d'infanterie : excellent commandant de compagnie, très dévoué et plein d'entrain, blessé en 1915. Le 28 décembre 1916, a réussi par son énergie et une contreattaque' à limiter le succès de l'ennemi. A montré, pendant tout le combat, le plus grand mépris du danger. A été blessé et a refusé de se laisser soigner avant la fin du combat, a regagné sa compagnie aussitôt pansé.

SCAGLIA (Jean-Charles), lieutenant à la 19e compagnie du 203e rég. d'infanterie : sur le front depuis le début de la campagne. S'est fait remarquer par son énergie et sa bravoure.

Le 28 décembre 1916, désigné pour une contreattaque, s'est porté en avant sous de violents feux d'artillerie et de mitrailleuses à la rencontre d'un ennemi supérieur en nombre ; l'a chassé des éléments de notre ligne de soutien, a empêché toute progression nouvelle de sa part, contribuant ainsi de la façon la plus efficace à briser son.offensive, et donnant à tous l'exemple de la vigilance, de l'énergie et du mépris du danger. Déjà cité à l'ordre de l'armée.

MORAT (Frédéric-Marc-André), du 112e rég; d'infanterie : officier supérieur d'une bravoure légendaire et d'une grande expérience du combat. Le 15 décembre 191G, a atteint ses objectifs d'un seul bond, enlevant trois lignes de tranchées, dans un élan et un ordre admirables. A fait plus de cent prisonniers valides, pris cinq mitrailleuses, deux canons de tranchée, et détruit le reste de la garnison.

WARREN (Whincv junicr\ mie 3518, conducteur volontaire américain à la section sanitaire américaine no 5 : engagé volontaire américain, jeune étudiant qui, profitant d'un répit que lui donnaient ses études, est venu s'engager dans une section sanitaire du front, où il n'a cessé pendant six mois, de donner l'exemple du plus grand courage, sollicitant toujours les services les plus périlleux. S'est particulièrement distingué au cours des attaques de décembre 1916, dans un secteur très exposé. en évacuant des blessés sous un intense bombardement.

GJNCIŒLEAU (Auguste), mie 011290, sergent au 137e rég. d'infanterie : excellent sergent téléphoniste, "courageux et brave. A assuré les liaisons téléphoniques dans un secteur difficile et sous de violents bombardements, A été tué, le 20 décembre 1916, en réparant une ligne qui venait d'être coupée par les obus.

BOUCHARD (Marcel), soldat de 28 classe au 173e rég. d'infanterie, soldat d'une bravoure et d'un courage exceptionnels. Volontaire, le

15 décembre 191G, pour une reconnaissant très périlleuse, s'est battu héroïquement a la tête d'un groupe important de ses camaraoe qu'il a vaillamment conduits. A fait de non breux prisonniers et contribué à la destrueuoi d'une batterie de 88.

CARPENTIER (Henri), mie 1597. soldat au 173e rég. d'infanterie : soldat modèle, grenaai® d'élite. Toujours volontaire pour les mission.

périlleuses. Le 15 décembre 1916, blessé avant de partir à l'attaque, a refusé de se faire évacuer. A fait preuve de courage pendant le coiu* bat, et a réussi, dans les lignes allemandes repousser à la grenade, des groupes ennemi qui tentaient d'aborder nos lignes.

BOUTTES (Gabriel), mie 3047, sergent a''173e rég. d'infanterie : sous-officier d'un grand mérite, modèle de courage pour ses lionirlips, Au front depuis le début. S'est particulièrement distingué pendant l'attaque du 15 décernx» 1916, en entraînant crânement sa section à l'assaut de la position ennemie. Auxiliaire pf cieux pour son chef de section. Blessé a 1 figure par des éclats d'obus, n'a été se fa!10 panser qu'après l'action, et a refusé de se faire évacuer.

PECASTING (Lucien), mie 6668, soldat aU 173e rég. d'infanterie : grenadier d'élite, d uns bravoure et d'un sang-froid remarquables. LorS 'd'une reconnaissance, le 15 décembre 1916, Il fait de nombreux prisonniers et a ramené dans nos lignes son officier blessé.

GOMEZ (Paul), mie 5122, caporal au 173e rég.

d'infanterie : excellent caporal, brave, éncf; gique et dévoué. Le 15 décembre 1916, a entrain» son escouade avec vigueur au nettoyage des tranchées assignées. A rejoint sa section dont il a pris le commandement, les chefs de denn.

section étant disparus, A fait preuve pendant tout le séjour en ligne, du plus grand entrain et du plus grand courage.

RAYMOND (Jean), mie 134, sergent au 173e ré?d'infanterie : excellent gradé. A amené, sa demi-section à l'assaut, donnant à chaque instant l'exemple du courage et de l'abnégationLe 15 décembre 1916, placé à un poste avance, a repoussé tous les groupes ennemis faisant lui-même le coup de feu. Est tombé face a l'ennemi en criant : « Vive la France! A bas'*' Boches ! ». donnant ainsi à ses hommes un rare exemple de sacritice et d'énergie.

JOULIA (Calixte), mie 758, caporal au l'3* rég. d'infanterie: caporal très énergique et très courageux, réputé pour sa bravoure. Au coiir* d'une reconnaissance, le 15 décembre 191,"' s'est emparé d'une mitrailleuse qu'il a rameneB intacte dans nos lignes. Déjà cité à l'ordre ou régiment.

MAUREL (Léon), mie 4510, soldat de 2e classe au lî3e rég. d'infanterie : ancien soldat. S'est distingué déjà plusieurs fois dans des affaires importantes. Brave, énergique et dévoué,,3 fait preuve, au cours de l'attaque du 15 ne' cembre 1916, des plus belles qualités guerrières et du plus complet mépris de la mort. A pris uns large part à une reconnaissance très périlleux au cours de. laquelle il a fait des prisonniers et contribué à la destruction d'un dépôt de mu.

nitions.

(Ordre du 19 janvier 1917.) LORGEOUX (Joseph), soldat de 2e classe aU 173e rég: d'infanterie : excellent soldat, légendaire dans sa section, tant pour sa bonn8 humeur que pour son courage, son calme ç* son sang-froid. Le 15 décembre 1916, s'est particulièrement distingué lors d'une reconnaissance très périlleuse au. cours de laquelle il." fait des prisonniers, nettoyé de nombreux abr's allemands et contribué à la mise hors de service de canons ennemis.

GASPARD (Michel-Jean-Pierre), caporal aU 5r rég. d'infanterie : gradé remarquable paysO!l courage et son énergie. Après avoir contribua pendant deux jours au ravitaillement de I" première ligne, à travers les tirs de barrage s'est précipité au secours de soldats d'uneco» pagnie voisine ensevelis sous un abri. Enscvelt lui-même par un obus, au cours de son sauve; tage. A été dégagé à moitié étouffé et n'a P", voulu se rendre au poste de secours parce qu 1 jugeait sa présence nécessaire à son escouade- LENEAUX (René), caporal au r< £ d'infaa terie : sur le front depuis le début ae la can*


pagne, gradé très énergique et très brave.

S'est conduit brillamment lors de l'attaque du décembre. A pris part, comme volontaire, quelques jours après, à une reconnaissance au cours de laquelle il s'est de nouveau distingué par sa bravoure et son audace.

LEGENDRE (Emmanuel-Barthélémy), capitaine au 2e tég. de marche de tirailleurs : a servi sur le front depuis le début des hostilités jusqu'au 20 septembre 1914. Atteint d'une blessure par balle est revenu à son poste à peine suéri. A été de nouveau blessé, le 15 novembre lOli.

BERNARDIE (Pierre), mie 9503, caporal au 230e rég. d'infanterie : excellent chef d'escouade, c avant maintes fois fait preuve de dévouement et de bravoure, notamment à l'attaque d'une position ennemie, le 25 octobre 1916. Grièvement blessé au cours de cet assaut.

LAUSSEL (Robert), capitaine commandant la compagnie 4/5 du 1er génie : excellent officier, modèle de sang-froid et d'énergie, a obtenu de la compagnie un rendement remarquable, au cours d'une guerre de mines difficile. Vient de se distinguer à nouveau, le 11 janvier 1917, en faisant sauter, dans des conditions particulièrement difficiles, un fourneau dans les lignes allemandes. Deux citations.

CARICIIOX (Henri), lieutenant à la compagnie 4/5 du 1er génie : chef de section remarquable. S'est distingué à diverses reprises dans une guerre de mines pénible. Du 8 au 11 janvier 1917, a dirigé avec compétence et énergie, dans des conditions particulièrement délicates, les opérations de chargement d'un fourneau, opération qui a parfaitement réussi. Cinq citations, UAEGELEN (Claude-Marcel-Emile), mie 11321, sergent, pilote à l'escadrille F. 8 : jeune pilote plein d'entrain et d'allant qui, depuis six mois dans le secteur de V., ne cesse de se prodiguer journellement. Le 15 décembre 1916, a survole par trois fois les lignes ennemies dans la même journée. Obligé d'atterrir après son second vol, à proximité du champ de bataille, avec un appareil sérieusement atteint, a de mandé, malgré l'heure avancée, à repartir sur un autre avion. Descendant alors excessivement bas, malgré le feu des mitrailleuses ennemies, a permis à son observateur de rapporter des renseignements précieux.

RIGAUD (Jean-Félix-Eugène), médecin principal de 2* classe à une division d'infanterie : médecin divisionnaire d'un dévouement et d'une énergie à toute épreuve. Au cours des attaques, sous V., des 2t octobre et 15 décembre 1916, a dirigé le service des évacuations de manière parfaite, remarquée de tous, malgré les difficultés multiples dues au parcours à travers une région privée de communications et dont le terrain était bouleversé par les obus. Souffrant, a donné à tous, dans les moments difficiles, l'exemple de l'énergie en continuant à s'occuper des moindres détails et en soutenant ses subordonnés par sa présence et ses conseils éclairés. A déjà de nombreuses campagnes.

LE 2° BATAILLON DU lige RÉG. D'INFANTERIE : entré, le H3 décembre 1916, sur les talons de la troupe d'assaut dans un village reconquis, en a. sous les ordres du chef de bataillon LAPORTE, organisé la défense, sous un bombardement violent et systématique, malgré des conditions climatériques les plus défavorables et au bout dune semaine. A transmis à l'unité qui l'a relevé un point d'appui à l'abri des insultes de l'ennemi.

SEYLLER (Jacques-Marie-Joseph), sous-lieutenant à l'escadrille F. 4i : observateur plein de courage et d'allant. Toujours volontaire pour les missions les plus périlleuses. A donné maintes preuves de son audace et de son sang-froid; notamment le 13 août 1916, en -attaquant et mettant en fuite deux avions de chasse ennemis qui tentaient d'interrompre sa mission, et au cours d'une opération, le 8 décembre 1916, en survolant à, très faible altitude, malgré un feu violent de mitrailleuses, l'objectif sur lequel il était chargé d'opérer un réglage. Est rentré avec son avion sérieusement atteint, câpres avoir terminé cette mission exécutée dans des conditions atmosphériques très défavorables. (Plus de deux cents heures de vol.) ,.',

"MONTEIL (Étienne-Jean-Marie), chef de bataillon au 2" bataillon du 410e rég. d'infanterie :

chef de bataillon de haute valeur, s'est occupé avec une activité inlassable de l'organisation d'un secteur difficile. Grièvement blessé, le 12 janvier, a fait preuve d'un calme admirable et n'a pas voulu être évacué avant d'avoir passé le commandement à son successeur.

DE LESQUEN DU PLESSIS-CASSO (PierreCharles-Marie), chef de bataillon au 74e rég.

d'infanterie : officier supérieur d'une bravoure d'infanterie : et d'un allant remarquables. S'est exposé sans compter au début de la campagne pour donner confiance à ses hommes. A été mortellement blessé, le 18 septembre 1914, à la tête de son bataillon qu'il menait à l'assaut des positions ennemies.

LAMSON (Marcel), capitaine à l'état-major d'une division d'infanterie : a l'état-major d'une division d'infanterie depuis le début de la .guerre, a pris part à de nombreux engagements au cours desquels il a fait preuve de qualités militaires de premier ordre. Par ses reconnaissances sur le terrain, son travail, son esprit de méthode, a contribué grandement à la préparation et au succès des attaques qui ont abouti à l'enlèvement des positions do D.

(21 octobre), et C., L. (15 décembre).

DUPLANTIER (Jean-Mavie-Joseph-Henri). chef de bataillon breveté, chef d'état-major d'une division d'infanterie : nommé chef d'état-major d'une division d'infanterie, a. par ses reconnaissances sous le feu, par son travail incessant, par ses solides connaissances militaires, puissamment contribué au succès des victorieuses opérations de cette belle division qui a repris à l'ennemi F., D. et L.

PARENT (Fernand), capitaine au '4e rég.

d'infanterie : officier de réserve ayant montré, à plusieurs reprises la plus belle attitude à la tète de sa section, sous le feu le plus vialent. Grièvement blessé à la bataille de la Marne, a insisté pour que l'on ne s'occupât pas de lui et que la progression continuât, 5

LOUVET (Etienne.), capitaine au 2e rég. de marche de zouaves : officier de grande valeur et en tous points remarquable ; a. le 14 décembre 1916, pris le commandement du bataillon dont le chef venait d'être blessé; a pris, le 15, les dispositions les plus judicieuses pour éviter les perles pendant la préparation de l'attaqne, et a ensuite conduit son bataillon pour l'attaque du deuxième objectif, jusqu aa moment ot't une grave blessure l'a contraint de passer le commandement. Déjà cité i la division et au corps d'armée. -

BIET (Jules), sous-lieutenant au 232" rég.

d'infanterie : officier'plein d'ardeur et de courage. A été blessé grièvement alors qu'l sortait de son abri pour encourager ses hommes, sous un très violent bombardement.

BART (Léon), capitaine, au 33e rég. d'infanterie : officier calme et courageux. Entraînant sa compagnie dans un élan magnifique à l'assaut d'une position ennemie, sous un feu des plus violents, a été blessé très grièvement. Déjà cité à l'ordre de la division.

BARCOUZAREAU (Edouard, mie 6097, adjudant à la 7* compagnie du 2e rég. de tirailleurs de marche : sous-officier d'élite. Le 15 décembre 1916, chef d'uno fraction de nettoyage de tranchée, a accompli sa mission avec bravoure et décision, capturant de nombreux prisonniers, ayant ensuite rallié sa compagnie en deuxième ligne, donna à la troupe sous ses ordres, soumise à un violent bombardement, un bel exemple de résistance morale. Trois blessures de guerre. Deux citations à l'ordre de l'armée.

COZE (Louis-Vincent-Francois), sapeur mineur à la compagnie 16/2, du 2e rég. du génie : le 11 décembre 1914, en Belgique, lors do l'attaque d'une forme occupée par l'ennemi, s'est porté résolument en avant des tranchées françaises pour couper les réseaux de fil de fer, donnant ainsi un bel exemple de bravoure et de mépris du danger. A été grièvement blessé.

(Ordre du 27 janvier 1917.) -

ÉTAT-MAJOR GÉNÉRAL DE L'ARMÉE MUTATIONS

Armée active.

Par application des dispositions des articles 1er et 9 de la loi du 10 avril 1917, M. le général de

brigade Imbert (François) est placé, à dater du 29 juin 1911, dans la 2e section (rése¡'ve) du cadre de 1 etat-major général de l'armée.

SERVICES SPÉCIAUX DE L'AFRIQUE DU NORD MUTATIONS 19 ??"• décision ministérielle en date du SBjuih M. Basly, capitaine d'infanterie, hors cadres au servise des renseignements du. Marot" est remis à la disposition de son arme.

M. Deshayes, capitaine d'infanterie, hors cadres, au service des renseignements du Maroc, est remis à la disposition de son arme.

M. Huet, capitaine d'infanterie de. réserve' tache au .st-rvice d~ détaché au service*, des renseignements du Maroc, est remis à la disposition do son arme.

-——————

CORPS DES INTERPRÈTES MILITAIRES MUTATIONS

Par décision ministérielle en date du 25 juin 1:)17 ; M. Jude, officier interprète de n? eîasïè au bureau des affaires indigènes d'Aïn-Sefra, est affecté au bureau des affaires indigènes de Mecheria.

• M. Bouzat, officier interprète de 2" classe (réserve), à la disposition du gouverneur générat de l'Algérie, est affecté au bureau des affaires indigènes d'Aïn-Sefra.

+.

INFANTERIE Par décision ministerielle en date du 23 juin 1917 et par application du. décret du 2 janvier 1915, les promotions à titre temporaire ci-après sont ratifiées : Réserve.

Au grade de capitaine.

(A dater du 17 juin 1917.) M. Brubach (A.-P.), lieutenant au 8° escadron du train (service automobile). — Maintenu.

M. Duvelleroy (G.-J ). lieutenant au 20* escadron du train (service automobile), — Maintenu.

M. Hémart (L.-E.). lieutenant au 20 escadron du train (service automobile). Maintenu.

M. MasSot de Lafond (P.), lieutenant au 8" escadron du train (service automobile) Maintenu. ■

M. Meyer (R.), lieutenant au 20° escadron du train (service automobile). — Maintenu.

M. Lerebours (R.-M.-lf ). lieutenant au 273" rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Olchanski (J.-L.), lieutenant au 2iôe rég.

d'infanterie. — Maintenu au corps.

(A dater du 18 juin 1917.) M. de Bletterie (M.-J.-H.), lieutenant àii eu rég. d'infanterie.. Maintenu au corps.

M. Belot (F.), lieutenant au 11e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps, M. Laparre (A.), lieutenant au 11e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Yeyssiére (C.), lieutenant au 11° rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. de Wendel (P.-R.), lieutenant de cavalerie, détaché au 5e rég.— Maintenu.

Au grade de lieutenant.

(A dater du 17 juin 1917.) M. Caillat (J.), sous-lieutenant an "v.72? vég, d'infanterie.—Maintenu au corps.

M. Chaîne (J.-B.), sous-lieutenant au 72e rég, d'infanterie. - Maintenu au corps.

M, Dubrulle(A.-A.), sous-lieutenant au 72e rég.

d'infanterie. — Maintenu au corpb. !


M. Goûtant (A.-J); sous-lieutenant au 72e rég.

d'infanterie. — Maintenu au corps.

M.ïJegrand(A.-A.), sous-lieutenant au 72erég'.

d'infanterie au corps. — Maintenu.

Au grade de sous-lieutenant.

t (A dater du 17 juin 1917.) M. Rey (L.-G.), sergent au 333e rég. d'infanterie. ;rv Maintenu au corps.

(A dater du 18 juin 1917.) M. Véret (F.), sergent au 328e rég. d'infanterie. - Maintenu au corps.

M. Velaine(J.), adjudant au 87e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Bousquet (M.), sergent au 87e rég. d'infanterie,.., ¡- Maintenu au corps. M. Mettas (L.), sergent fourrier au 87° rég.

d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Derdinger (J.\ sergent au 87e rég. d'infanterie. — Maintenu au corps, M. Bilot-Dessus (L.), sergent-major au 87e rég.

d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Croy ((*.), sergent au 87e rég. d'infanterie.

— Maintenu au corps.

Armée territoriale.

Au grade de capitaine.

(A dater du 17 juin 1917.) M. Duroyon (A.-IO, lieutenant au 8e escadron lu train (service automobile). — Maintenu.

(A dater du 18 juin 1917.) M. Portes (A.-M.\ lieutenant au 11e rég. d'infanterie (actif). — Maintenu au corps.

Au grade de IMuteizant.

, i (A dater du 17 juin 1917.) M. -Bory (R.-E.-J.), sous-lieutenant (service automobile), attaché au 10e escadron du train des équipages militaires. — Maiutenu.

Réserve. «

Par décret du Président de la République en date du 25 juin 1917, rendu sur la proposition du ministre de la guerre, sont nommés dans l'infanterie (réserve) aux grades ci-après. les officiers d'infanterie dont les noms suivent :

Au grade de lieutenant-colonel.

(A dater du 1er juin 1917.) 95e rég. d'infanterie (commandant du dépôt).

M: Delaltre (G.-A.-P.), lieutenant-colonel en retraite.

(A dater du 1er juillet 1917.) 141e rég. d'infanterie (commandant du dépôt.) - M. Lalande (V.-G.), lieutenant-colonel en retraite.

Au grade de chef de bataillon.

(A dater du 1er mars 1915.) 86e rég. d'infanterie (emploi de major). —

M. Vinay (M.-E.-V.-F.), chef de bataillon en retraite.

Par décision ministérielle en date du 21 juin 1917 et par application du décret du 2 janvier 1915, les promotions à titre temporaire ciaprès sont ratifiées : Au grade de capitaine.

(A dater du 16 juin 1917.) M. Dessirier (M.-C.-G.), lieutenant au 106e bataillon de chasseurs. — Maintenu au corps.

M. Minthé (H-A.), lieutenant" au 113e rég.

d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Puivert (II.), lieutenant au 142e rég. d'infanterie.— Maintenu au corps.

Au grade de lieutenant.

(A dater du 16 juin 1917.} M. Dematons (R.), sous-lieutenant au 1er rég.

de marche de zouaves.- Maintenu au corps.

M. Bastian (L.), sous-lieutenant au 113" rég.

d'infanterie. — Maintenu au corps.

M. Ledis (A.), sous-lieutenant au 113e rég.

d'infanterie. — Maintenu au corps.

Par décision ministérielle en date du 23 juin 1917, et par application du décret du -3 février 1917, les promotions à titre temporaire ci-après sont ratifiées :

Au grade de capitaine.

(A dater du i juin 1917.) M. Berthaut(M.-L.-E.), lieutenant au He gronpe spécial. — Maintenu.

1 Au grade de sous-lieutenant.

(A dater du 4 juin 1917.) M. Brottier (P.-V.), sergent-major au 1 4e groupe spécial. - Maintenu.

:——

VÉTÉRINAIRES MILITAIRES ; MUTATIONS Armée active.

Par décision ministérielle du 27 juin 1917 : M. Drouet, vétérinaire-major de lre classe, du -dépôt de chevaux ipalades de la e armée, :est affecté au dépôt du 56e rég. d'artillerie.

M. Videlier, vétérinaire-major de 1re classe, hors cadres, est réintégré dans les cadres et affecté à l'hôpital vétérinaire de Bourg.

M. Beurié, vétérinaire-major de 2e classe, au 14e escadron du train, est atrecté à l'hôpital vétérinaire de Châteaudun.

M. Darmaillacq, vétérinaire -aide-major de 1re classe, au dépôt du 106" rég. d'artillerie lourde. est affecté au 49e rég. d'artillerie-(détaché lourde., à l'abattoir de.Chasseiieuil).

Réserve.

Par décision ministérielle du 27 juin 1917 : M. Arnoult, vétérïnaïie-major de 28 classe, au dépôt du 120° rég. d'artillerie lourde, est affecté au dépôt eu 37e rég. d'artillerie.

M. Girardot, vétérinaire aide - major de 2e classe, au dépôt du 50e rég. d'artillerie, est affecté au dépôt du 110e rég. d'artillerie lourde.

M. Gousset, vétérinaire aide-major de 2* classe, au dépôt du 37e rég. d'artillerie, est affecté au dépôt du 108e rég. d'artillerie lourde.

Armée territoriale.

Par décision ministérielle du 27 juin 1917 : M. Clerc, vétérinaire-major de tre classe, au dépôt du 2e rég. d'artillerie, est affecté au dépôt du 54e rég. d'artillerie.

M. Fonteneau, vétérinaire-major de 2° classe, au dépôt du 108e rég. d'artillerie lourde, est affecté au dépôt du 120e rég. d'artillerie lourde.

M. Audebert, vétérinaire-major de 2e classe, au dépôt du 29e rég. d'artillerie, est affecté au dépôt du 17e rég. d'artillerie.

M. Daniel, vétérinaire aide-major de irc classe, au dépôt de réception de Brest, est affecté au dépôt du 2ge rég. d'artillerie.

M. Bissery, vétérinaire aide-major de lre classe au dépôt de réception de Saiat-Nazaire, est affecté audépô du IIIe rég. d'artillerie lourde.

M. Sacré, vétérinaire aide-major de lre classe détaché à l'abattoir de Chasséneuil, est affecté à la station-magasin de Vernon.

M. Rennes, vétérinaire aide-major de lrc classe à la station-magasin de Vernon, est affecté au dépôt du 103* régé. d'artillerie lourde.

M. Robin, -vétérinaire aide-major de lre classe en congé à la Have-Descartes, est affecté au dépôt du 496 rég. d artillerie.

M. Chesneau, vétérinaire aide-major de lre classe au dépôt du 105e rég. d'artilleria lourde, est affecté au dépôt du 50 escadron dir train.

M. Pichon, vétérinaire aide-major de ire classe au dépôt du 5e escadron du train, est affecté au dépôt du 105° rég. d'artillerie lourde.

M. Fabre, vétérinaire aide-major de lie classe, hors cadres (au Tonkin), est réintégré dans les cadres et affecté au 56 rég. d'artillerie coloniale.

M. Viatge, vétérinaire aide-major de 2" classé à titre temporaire à l'hôpital vétérinaire daVernon, est affecté au dépôt commun des 4e et 12e rég. de dragons.

tDm

GÉNIE Par décision ministérielle du 25 juin 1917 et par application des dispositions contenues dans l'article 2 du décret du 2 janvier 1915, les nominations à titre temporaire ci-après sont ratifiées : Réserve.

Au grade de capitaine.

(A compter du 9 juin 1917.) M. Le Corbeiller (Philippe-Emmanuel), lieu, tenant au 8e rég. — Maintenu.

Au grade de lieutenant.(A compter du 14 juin 1917.) M. Arfeux (Henri-Léonce), sous-lieutenant ait Go rég. — Maintenu.

M, Charlon (Emile-Julien-Camille), sous-lieutenant à titre temporaire au 8e rég.- Maintenu.

M. Hus (Amédée-Louis-Gustave), sous-lieutenant à titre temporaire au 8e rég. - Maintenu.

Au grade de sous-lieutenant.

(A compter du 7 juin 1917.) M. Gaudin (Théophile-Orner), aspirant ail 6e rég. — Affecté au 4e rég.

(A compter du 8 juin 1917.) M. Guéraud (Jean-Paul-Auguste), adjudant au b6 rég. — Maintenu.

M. Brun (Marie-François-Ferdinand), adjudant à l'aéronautique militaire. — Maintenu.

(A compter du 13 juin 1917.) M. Cotel (Edouard-Louis), adjudant an 3e rég..

- Maintenu.

Armée territoriale.

Au grade de lieutenant.

(A compter du 8 juin 1917.) M. Faure (Claude), sous-lieutenant à titre temporaire au 4e rég. (cantonniers militaires),.

- Affecté au 7* rég. (cantonniers militaires).

Au grade de sous-lieutenant.

(A compter du 7 juin 1917.) M. Sire (Altred-Constant-Joseph), adjudant auc 7e' bataillon. — Maintenu.

M. Poirot (Jules-Joseph-Edmond), sergent air 2e rég. (cantonniers militaires). — Affecté au

7e bataillon,

(A compter du 8 juin 1917.) M. Paris (Louis-Abel), sergent au 3e rég. (cantonniers militaires). — Affecté au 4e rég. (cantonniers militaires).

(A compter du 11 juin 1917.)

M. Iléraud (Ilenri-Pierre-François), maréchal des: logis au 6e rég. — Affecté au 4e rég.

M. Mousset (Louis). adjudant au 69 rég.

Affecté au 7e rég.. f


(A compter du 14 juin 1917.) d M. Dos (Edouard-Joseph-Jean- Marie), adjudant au Ge rég. Maintenu.

M. Coulon (Oscar-Fernand), sergent au G- rég* Affecté au 2e rég.

M.Simon (Marc-Jacques-Henri-Marie),-argent îll l-r Affecté au rég.

M. Phillippon (Maxime), sergent fourrier au rég. - Maintenu.

M. Lafond (François-Baptiste), sergent-major au 4 e rég. — Affecté au 7e rég.

M. Garcin (Auguste-Pierre-Félix), sergentniajor au 7B rég. Affecté au 4° rég. (cantonniers militaires).

• Réserve et armée territoriale.

Par décision présidentielle du 22 juin 1917.

les officiers de réserve et de l'armée territoriale ci-après sont passés avec leur grade dans l'armo du génie- et ont reçu les affectations suivantes : -1.0uis-ridoiiai,d ) , lictitenint M. Malot (Jean-Louis-Edouard), lieutenant de réserve au 309e rég. d'infanterie à l'arméed'Orient. — Affecté à l'état-major particulier du génie en Orient.

M. Laulhier (CharJes-Albcrt-Marius), lieutenant de réserve au -42e rég. d'infanterie. - Affecté au 1er rég. de génie.

M. Desllaves (Louis-Théophile-Marie-Joseph), attaché fie Ve classe du cadre auxiliaire de l'iiitendance. — Affecté comme lieutenant territorial au 8" rég. du génie.

M. fWavie (André), sous-lieutenant territo- rial au rég. territorial d'infanterie. - Arlée au 8" rég. du génie.

Paris, le 27 juin 1917.

Les ministres de la guerre, de l'agriculture, de l'armement et des fabrications de guerre, à M. le général commandant en chef les armées du Psord et du Nord-Est ; MM. les gouverneurs militaires de Paris et Lyon ; les généraux commandant les régions : Nord 3 à 13, 15 à 18, 20 à 21 ; le général commandant en dl('f les troupes françaises de l'Afrique du Nord; le commissaire résident général du Maroc : les directeurs des établissements de l'artillerie, des poudreries, des ateliers de chargement, des entrepôts de réserve générale ; les commandants de parc; les présidents des commissions de réception des munitions ; les officiers contrôleurs de la maind'œuvre ; les préfets.

En vue de compléter les mesures prises en exécution des circulaires du 12 janvier et du 1; mai 1917 et pour renforcer l'œuvre de la production agricole, il a été décidé de mettre à la disposition do l'agriculture, jusqu'à nouvel ordre, les militaires agriculteurs de la classe de mobilisation 1890 (service armé).

Le général commandant en chef les armées du Nord et du. Nord-Est est chargé d'assurer l'exécution de cette décision pour le personnel ftpparlenant aux unités et formations des armées, ainsi que pour les G. V. C. de la zone des armécoqui seront remplacés par ses soins.

11 sera procédé le plus tôt possible à la dési; gnatinn mominalive des hommes de la classe 1*JO à détacher pour les travaux agricoles et "lUX remplacements nécessaires pour assurer le fonctionnement des services.

Le détachement aux travaux agricoles, des agriculteurs de la classe 1890 devra être ter llliné le 1er août pour ceux en service dans les régions ou dans les usines, le 15 août pour ceux en service aux armées.

a) DÉSIGNATION ET SITUATION DES MILITAIRES MiS A LA DISPOSITION DE L'AGRICULTURE Les hommes auxquels doit s'appliquer la Mesure prescrite sont les militaires du service ¡ëI"llIé de la classe de 'mobilisation 1890, exérIÇitllt exclusivement ou à litre principal, la pro-

fession de cultivateurs, viticulteurs el maraîchers. du Ceux qui estimeraient devoir bénéficier du détachement à la terre, demanderont au maire de leur commune d'établir, à leur nom.

,au double exemplaire, un certificat imprimé, du modèle ci-joint (format 27 x 21). qui sera mis par tes préfets à la disposition des maires.

- Un des certificats sera par les soins du maire au ministre de l'agriculture (service de la main-d'œuvre agricole). L'autre sera adressé aux-militaires qui le remettront immédiatement à leur chef d'unité.

A ce certificat sera joint, pour les propriétaires exploitants, fermiers, métayers (catégorie (a) ci-après), une demande par laquelle ces hommes prendront l'engagement :1° De consacrer au travail pour la collectivité, d'après le salaire fixé pour les équipes agricoles dans la région, tout le temps qui n'est pas strictement nécessaire à leurs travaux personnels ; - 2° En tenant compte des nécessités de l'assolement, de consacrer tous leurs efforts a la production des denrées essentielles pour l'alimentation.

Pour les agriculteurs des régions envahies, le certificat du maire sera remplacé par une déclaration de 1 homme, établie suivant le modèle - ci-joint, contrôlée par -le- commandant d'unité au moyen des inscriptions portées sur te' IhTet et, s'il est nécessaire, tl 'l'aide du témoignage de deux militaires des mêmes régions. ., ,..En ce qui concerne leur situation militaire, les agriculteurs visés par la présenw circulaire seront détachés de leur corps et relieront soumis h toutes les règles de la discipline militaire.

Ils devront rejoindre leur corps sans délai au premier appel de l'autorité militaire.

b) MISE EU ROUTK DES AGRICULTEURS DKTACflKS Les hommes sont classe? en deux catégories : a et b.

La catégorie a comprend les propriétaires exploitants, fermiers et métayers.

La catégorie b comprend les ouvriers agricoles, les cultivateurs et ouvriers des régions envahies (1).

Tous ces hommes, sans exci ption (catégories a et b) seront repris en compte par tour dépôt, s'ils n'y étaient déjà. Ils figureront dans la situation de dizaine du dépôt (tabtcau 4) sous la rubrique « équipes et permissions agricoles », mais sur une deuxième ligne portant l'indication « mobilisés ou travaux agricoles .) et comprenant tant les agriculteurs des classes 1888 et 1889 que les agriculteurs 11. A. T. du service auxiliaire et ceux de la classe 1890.

Ils recevront un fascicule de détachement du modèle fixé parla circulaire du 12 janvier 191T, qui sera inséré dans leur livret individuel, et le brassard défini par la circulaire n, du 8 février 1917.

Ceux de la catégorie b recevront, en outre, une couverture.

Catégorie a). — Les hommes de la catégorie a (propriétaires exploitants, fermiers, métayers) seront mis en route individuellement après qu'ils auront produit les deux pièces exigées (certificat agricole et demande de détachement) sur le « dépôt de transition des isolés » de la région où ils doivent être détachés aux travaux agricoles (ou exceptionnellement sur leur -propre dépôt), dans les conditions fixées par les circulaires 12739-1/11 et 13549-1/11 des 15 et 2i juin 1917.

Le commandant du dépôt de transition (ou du dépôt d'affectation) établira sans délai le fascicule de détachement qui sera remis à l'homme, ainsi que le brassard, et dirigera aussitôt l'intéressé sur ses foyers.

Catégorie b. — Les hommes de la catégorie b (ouvriers agricoles ainsi qu'agriculteurs des régions envahies) seront mis en route individuellement. après qu'ils auront produit la pièce exigée (certificat agricole, déclaration pour les hommes des régions envahies), sur le CI dépôt de transition des isolés » de la région où ils doivent être détachés aux travaux agricoles (ou exceptionnellement sur leur propre dépôt) dans les conditions fixées par les circulaires 12739-1/11 et 135'i9-l/li des 15 et 24 juin 1917.

(1) Les régisseurs, chefs de culture et agents divers, non propriétaires, ni liés à un propriétaire par un bail, rentrent dans la catégorie b, »

Le commandant du dépôt de transition fou du dépôt d'aSTqctàUon) établira sans délai le fascicule de attachement qui sera remis à I homme ainsi que lo brassard et la couverture, et dirigcra aussitôt l'intéressé sur la préfecture du-département ,où il a demandé à travailler.

Les hommes do cotto catégorie seiont rattaches à des équipes départementales et mis A la disposition Çea --commissions-, départementales ue la main (l"œuno agricole qui en assureront la répartition.

Los demandes d'affectation spéciale provenant des employeurs ou des employas devront être adressées aux rrHcts.

Les hommes de la catégorie b travailleront aux conditions du règlement du 31 janvier 1917 (.Journal officiel du -5 février). En cas d'intorruptiou des travaux pour une raison quelconque, ils rejoindront un dépôt fixé par la commandant do la région, où ils seront pris en subsistance.

C) COMPTES RBNDCTS

tes certificats agricoles et déclarations, après avoir servi à l'établissement des fascicules do détachement, revêtus du cachet du corps ou scimce. et pour ceux do ta catégorie b, do l'indication du département sur lequol l'homme a dirigé, seront adressés directement, togs les cinq jours (1, G, 11, tG, etc.) par les corp? ou services, au ministère de l'agriculture : « Service de la main-d'œuvre agricole M, classés en deux séries a et b.

À chacun des groupes de certificats sera jointe twe liste nominative concernant les hommes dont les fascicules auront été établis pendant la période des cinq jours écoulés et un bordereau rappelant numériquement les envois des périodes antérieures.

Le service de main-d'œuvre agricole enverra aux préfets la iis!e nominative des hommes des catégories a et b rendus à leur départemcnL.

Les agriculteurs de til. classe 1S90 détachés dans leurs foyers, figureront en oulru sur lo compte rendu de dizaine dont l'établissement a été prescrit par la circulaire 9S35-1/H du 10 mai 1917. A cet effet, le modèle do co compte-rendu sera complété par trois colonnes verticales spéciales à la classe 1890 et los hommes de cette classe détachés à la terro seront en outre compris dans le paragraphe 3, total général, sous la rubrique « service ai,mé d) SURVEILLANCE DES AGRICULTEURS DÉTACHÉS L'état nominatif des hommes détachés devra être affiché à l'extérieur de toutes les mairies, qu'il s'agtsse des R.A.T. auxiliaires ou des militaires des classes 1888. 1889 et 1890.

La surveillance sera assurée par les soins des ministres de la guerre et de l'agriculture.

Elle consistera notamment : lo A vérifier que les agriculteurs détachés individuellement étaient bien qualifiés pour recevoir cette destination : 2° A s'assurer que, porteurs du brassard réglemontajre, ils consacrent tout leur temps* aux travaux de la terre: 3" A recueillir les plaintes formulées sur 1ell.' compte par l'autorité civile dans le cas où ils mettraient de la mauvaise volonté à travailler pour autrui, ou en raison de leur conduite privée.

Toute Tante grave aura pour sanction : Pour les hommes de la catégorie a, le pa:;..

sage dans la catégorie b; (Iour les hommes de la catégorie b, le renvoi an corps. Ces sanctions seront prononcées par la commission départementale de la main d'oeuvre agricole.

Les dispositions de la présente circulaire Cil- treront eu vigueur des réception.

Le ministre de la guerre} PAUL TAlNLEVâ.

Le ministre de l'agriculture, FHUNANO DAVID, le ministre de rarmement et des fabrications de guerre, ALBERT THOMAS.

La présente circulaire sera insérée au journal officiel.


RÉGIONS ENVAHIES

Exécution de la circulaire ministérielle du

DÉTACHEMENT AUX TRAVAUX AGRICOLES DES AGRICULTEURS DE LA CLASSE 1890 (service arme) k

DÉCLARATION DE PROFESSION AGRICOLE

A établir ttat les agriculteur» tics régions envahies.

*

(t) Nom et prénoms.

(2) Grade ou emploi.

(3) Corps (régiment, formation 4U service).

(4) Nom de la commune.

{[>) Nom du canton.

(G) Nom du département.

(7) Propriétaire exploitant, fermier, métayer ou ouvrier agcicoie.

(8) Etendue exploitée.

(9) Famille refugiee, attelages évacués, demandé par cultivateur, etc.

(loi Adresse militaire.

(11) Date. -.,

(1J) Signature de l'intéressé.

Je soussigné (1) , mobilisé comme (2) au (3) déclare exercer dans la commune de,(4) canton de (5) département de (6) » la profession de (7). et exploiter une étendue de (8) .-. -.

Je demande à être détaché à l'agriculture et à être envoyé dans la commune de » canton de (5) département de (6).

pour les motifs suivants (9).

0 .,.-.-.-. ,.

A (10) le (11).

(12)

Cintrôto de la déclaration ci-dessus par le commandant de l'unité à laquelle appartient l'intéressé.

Le soussigné (1).

Certifie que le nommé (2).,.

est porté avec la mention (3).

ur son livret individuel.

A (4) le (5)

(6)

4*

(1) Nom. prénoms el qualité de l'autorité ayant contrôlé.

(2) Noms et prénoms.

(3) Profession portée au livret.

(4) Adresse militaire.

(5) Date.

(6) Signature.

A remplir, s'il y a lieu, par deux camarades de la même région que rint'5reïi5 (perte dn livret o désacio:d entre la profession portée sur le livret et la profession réelle).

Les soussignés (I) » demeurant à (2) canton de C)

département de i)

et Ii) demeurant à (2) «• canton de (3)

département de Vi) .,.

déclarent connaître personnellement le nommé (i) .et certifient que l'intéressé exerçait la profession de (5) à (6).

A (7) le (8)

(9) ( .-

(I) Nom et prénoms.

(2) Nom de la commune,

(3) Nom du canton.

(4) Nom du département.

(fI) Profession exercee réellement.

(6) Résidence de l'intéressé.

(i) Adresse militaire.

(b) ii ai e

(9) Signature des témoins.

A remplir par l'auioritê militaire : Détaché à l'agriculture, le.


; DÉPARTEMEMENT ij

Exécution de la circniaireministérieHe~n.

DÉTACHEMENT AUX TRAVAUX AGRICOLES DES AGRICULTEURS DE LA CLASSE 1890 (SERVICE ARMÉ)

CE R T If le AT AGRICOLE

Ce certificat sera établi en double expédition par le maire, La première, expédition sera adressée à l'intéressé qui la remettra immédiatement à son chef d'unité, le second exemplaire sera envoyé directement par le maire au ministre de l'agrienlture, sous le timbre « Service de la Inatn.d'œuVI"e agricole »

- «

(1) Nom et prénoms.

- (2) Grade ou emploi.

(3) Corps (régiment, formation -ou service). -

(4 Nom de la commune.

(5) Nom du canton.

(G) Nom du département.

(7) Biffer les indications qui ne conviennent pas. , ,,

(8) Nombre d hectares et aareb.

(9) Date. u

(10) Signature du maire et cachet de la mairie.

(11) Ne pas remplir ce paragra- phe pour les ouvriers agricoles.

- (12) Nature des cultures.

Le nommé (1) » ; -.

mobiUséGomme (2). au (3) -tri?

exerce dans la commune de (4).:.,., canton de (5) rJ déparlement de (6)

Y propriétaire exploitant.

i .f-enni.er.

exclusivement ou à tibeprincipal la profession de (7).., t ouvrier agricole.

( (12)

(11) II exploite une étendue de (8) hectares ) .-. U;.

ares en : | J

(4) le (0)

- LE MAIRE (10) :

OBSERVATIONS. — 1° La sincérité du présent certificat engage la responsabilité du maire qui l'a établi et du militaire qui en fait usage; oo Tout agriculteur mobilisé dans ses foyers doit consacrer tout son temps aux travaux agricoles, Quand il ,a terminé ses travaux personnels, il est au service du ministre de 1 agriculture, représenté par les maires et tous agents désignés à cet elfet;

30 L'agriculteur mobilisé dans ses fovers est soumis au contrôle technique du minisire dè ragriculture, représenté par les maires ou tous agents désignés à cet ellet. Au point de vue militaire, il esL soumis à la surveillance des officiers et gradés désignas par .le commandant de la subdivision; -4° 11 ne cesse pas un instant d'être militaire et est soumis à-ee titre à toutes les règles'de lallÏseipline militaire et est justiciable pour tout : crime ou tout délit des tribunaux militaires. 11 doit rejoindre son corps sans .délai au premier appel de l'autorité militaire.

A remplir par l'autorité militaire : Détaché-à l'agriculture, le

Erratum ayUfAumal officiel du 10 mars 191.0 : page 1917, 3° colonne, au lieu de r. « M. Omnes, sergent fourrier au 49e rég. d'infanterie, est nommé sous-lieutenant à titre temporaire armée active) », lire : « M. Omnes, sergent

fourrier au 19° rég. d'infanterie, est nommésous-lieutenant à titre temporaire (dans la réserve) ».

Erratum au Journal officiel du 30 juin 1910 : page 5741, 3° colonne, 8e "ligne, au lieu de: « Active. Legrand (Edouard), sergent-major il' un bataillon de tirailleurs sénégalais, maintenu », lire : « Réserve. Legrand (Edouard), sergent-major à un bataillon de tirailleurs sénégalais, maintenu )J..

Erratum au Journal officiel du 21 mai 1917 : 1 eage 4037, 2° colonne, 60° lignn, au lieu de : ; « Peteillé (Jean), sous-lieutenant à titre tempo- raire, en service dans un bataillon de tirailleurs sénégalais », lire : cc Beteille (Jean) ».

i Erratum au Journal officiel du 23 mai 1917,

page 4093. 2e colonne, 19e alinéa. au lieu de : « M. Aulois (F.;, aspirant au 56e rég. d'infanterie, nommé sous-lieutenant de réserve à titre temporaire au même rég., à daier du 12 mai 1917 H, lire : « M. Aulois (F.), aspirant au 56e rég.

d'infanterie, nommé sous-lieutenant derarnice adiYû, à titre temporaire, au même rég., à dater du 12 mai 1917 ».

Erratum au Journal officiel du 31 mai 1917 : page 4258, lrc colonne, 2e alinéa, au lieu de : « 7° bataillon de chasseurs, M. Mellottée (Ray- mond), du 24e bataillon de chasseurs, nommé : sous-lieutenant de réserve ù. titre temporaire », lire : « 7e bataillon de chasseurs. M. Mellottée (Raymond), du 2-ic .bataillon dé chasseurs, nomme sous-lieutenant de l'armée active à titre temporaire. ¡) Errata au Journal officiel du 9 juin 1917: Page 4182, 2e colonne, au lieu de : « Roquebert (F.-M.\ du 14?.rég. », lire: « Roquebert: FF.-M.), du 202e rég. ».

Page 4483, irc colonne, au lieu de : « Bouchet

(A.), du 383 rég. », lire : « Bouchet (A.), du

232e rég.

Erratum au Journal officiel du -10 juin 1917 page. 4520, 2° colonne, après M. Le Poulichet, sergent-major au 51u rég.-d'infanterie, ajouter: « M. Boblique, sergent -au 51e rég. d'infanterie ».

Erratum au Journal officiel du la juin 1917 : page 4640, 2° colonne, la mutation de Franc.hessin, chef de bataillon, au 245e rég. d'infanterie, doit être -complétée ainsi .qu'il suit : ";: « M. Franchessin, chef de bataillon au 245e rég.

d'infanterie, passe au 363°rég. d'infanterie.

| : ,> MINISTÈRE DE LA RABUE Par décret en date du 27 juin 1911, ont été : promus dans le corps des ofliciers de juarina ::


(application des dispositions de 1 du 16 juin 1917) juiii An. grade delieutenant de vaisseau.

<-Poiuvcompler da l-« juillet 1917.) lour {choix1).- M. l'enseigne - de vaisseau de l"c -'ctassc iiabia (Louis-Cliarles).

1er tour (ancienneté) M. renseigne de vaisseau dette classe Mathieu (Joseph).

2e tour fan-rien ne !«?.)» .M..l'enseigne do vaisseau de lf" classe Dolest (Marie-Gabriel-Camille- Roger).

3° tour (choix). M. l'enseigne de vaisseau de 1"0 classe Milleret (Jean-Marie).

tor tour (ancienneté). M. l'enseigne de vaisseau de lie classo Garnior (Paul-CharlesMarie).

2'" tour (ancienneté). M. l'enseigne de vaisseau de ive classe Sales (Clément-Louis-MichelAlexis).

3e tour (choix). M. l'enseigne de vaisseau de lre classe de Viliiers de !a Noue (Marie-LucicuArmand).

1" tour (ancienneté). M. l'enseigne 4e vaisseau de ilu elessô Gérard (Louis-Léoir)-.

., 2e. loue (ancienneté).. M. l'ease.igne. da. vatsseau de t re classe Chomereau-Lamot{e(CharicsJ<x**P h -11 e n r i - Pau I ?.• tour (choix). M. l'enseigne de vaisseau de lr* classe Mouraire (Jean-Mathieu).

1er tour (anciennetlé). M. l'enseigne de vaisseau de 1re classe Montagné (Michet-Ambroise).

2e tour (ancienneté). M. l'enseigne de vaisseau de 1re classe Urisson (Pierre-Gérard).

3c tour (choix). M. l'enseigne de vaisseau de 1" classe Jardet (Jean-Ittarie-Eitcnne).

1°* tour (ancienneté): M. l'enseigne de vaisseau de t rc classe Laperge (Louis)..

<--îMour (ancienneté),- M. J'-onseigne- de vaisseru de lie classe de Védrines (Charles-Gaston)- , -.. -.

tour (choix). M. l'enseigne de vaisseau de lre classe Viaud (IJcmi). tH tour (anciennete). M. l'enseigne de vaisseau de llc classe Revelde Bretteville (HolandMarie ).

2e tour (ancienneté.) M. l'enseigne de vaisseau de 1re classe Maisonneuve (Marcel-RenéJ&an).

•'ie tour (choix.) M. l'enseigne de vaisseau de l,v classe Constantin (Jean(.

1er tour 'ancienneté). M. l'enseigne de vaisseau de 1" classe Guilleux (Louis-Charles-Daîoassj.

2e tour (ancienneté). M. l'enseigne de vaisseau de lre classe Colas des Francs (HenriJoseph-Marie.) 2'- tour (choix). î.f. renseigne do vaisseau de Ile classe le Normand (Jean-Baptiste-Lucien).

Il, tour (anrirnnelé). M. l'enseigne de vaisseau de 1re classe Beauvais (François-Paul).

2* tour (ancienneté). M. l'enseigne de vais..

seau de 1re classe de Villeneuve (Jules-PierreNapoléon).

3e tour (choix). M. l'eenseigne de vaisseau de 1rJ classe de la Forcst-Divonnc (Marje-PaulLouis).

ter lour (ancienneté). M. l'enseigne de vaisseau de lre classe Barbier (Jules-Marie).

2e tour (anrienneté). M. l'enseigne de vaisseau de lrc classo Méquin (Auguste-Emile).

.'i15 tour (choix". M. l'enseigne de vaisseau de iM classe Fournier (Paul-Nicolas).

1°" tour (ancienneté). M. l'enseigne de vaisseau de lre classe Ducos (André-Jean-Robert).

2' tour (ancienneté). M. l'enseigne de vaisseau de Ve classe Guillon (Camille-Gabriel).

■»

Psr arrêté ministériel en date du 2? juin 1017, out été inscrits d'office au tableau d'avance-

ment pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve:

Les enseignes de vaisseau do liC classe de réserve: MM. Caveliet de Cuvervillc (Jules-Marie).

Heoriot (Louis-René).

lluet de FroberVilte (Lucién). J .,

Perrière (Paul-Phitibert).

Balty (Jean-Baptistc-Maric-Joseph), Derrien (Georges).

Habei (Arlhur-Jules-Edmond).

de Kergorlay (Omer-Louis-Marie-Charlesllervé).

Gallet de Sanlerre (Roberl-Louis-FrançoisPaul).

Leplanquais (Ernest-Henri).

Joneaux (Léon-André).

Sicard (Paul-Louis-Félix), Féraud (Lucien-Georges-Marie).

Ungérer (Paul-Georges-Joseph).

* + Par décret en date du 28 juin 1917, ont été promus dans la réserve de l'armée de mer (corps des officiers de marine) ;

Au grade de lieutenant de vaisseau.

Les. enseignes. de vaisseau. de lre classe de réserve : MM. Cavelier de Cuvervillc (Jules-Marie), Henriot (Louis-René).

Huet de Ft oberville. (Lucien).

Perrière (Paul-Philibert).

Bally (Jean-Baptiste-Marie-Joseph).

Béart de Dézert (Louis-Auguste-JosephMarie).

Derrien (Georges).

tlabcl (Arthur-Jules-Edmond). 1 De Kergorlay (Orner-Louis-Marie-CharlesHervé). Gallet de Sanlerre (Robert-Louis-FrançoisPaul).

Leplanquais (Ernest-llenri).

Joneaux (Léon-André).

Sicard (Paul-Louis-Félix).

Féraud (Lucien-Georges-Marie).

Ungerer (Paut-Georges-Joseph).

——————— e

Par arrêté ministériel en date du 28 juin 1017 ont été inscrits d'office au tableau d'avancement pour le grade de capitaine de corvette de réserve :

Les lieutenants de vaisseau de réserve à MM. Bérard (Frédéric-René).

Laumonier (René).

de Kernafrten de Kergos (Emmanuel-Vietor-Thomas-Marie ).

Devarenne (Paul-Johann-Godefroy), Chaze (Emile-Eugène).

Maturio (Jean-Marie).

Douillet (Pterre-Emile).

Desvaux (Jean) C.ouin d'Ambrière (Marie-Joseph-Louis).

Le Verger (Adrien-Marie-Ernest).

Carissan (Edmond-Eugène-Ambroise).

Caussin fcharles-Fernand).

Lomont Charles-Alfred).

Rronkhorst (Gustave-Louis-Marie).

Zahm (Pierre).

du Cauze de Nazelle (Ferdinand-FrancoisErhard).

Pieraz (François-Constant), Roussel (Edmond-Hacinthe-Louis-Alcxandrc-Garibaldi).

Prcdhomme (Louis-Joseph).

Devarenne (Charles-Léon-Auguste).

Evin (Paul-Antoine).

Care (Henri-François). Rolland (François-Benoit). *

Auburlin (Eugène-Georges).

Mazeran (Charles-Henri).

Dordet (Nicolas-André-Eugène).

Manier (Fernand-Auguste).

Frot (Emile).

Cornet (Charles-Albert).

Pi (Henri-Paul-Emile).

Richer (André-Eugène-Julcs).

Lavissière (Auguste-Eugène).

Pedone (Pierre-Emile).

-

Par décret en date du 28 juin 1917, ont été promus 'dans 'la réserve de farinée de mer t(corps des officiers de marine).

Au grade de capitaine «de - 4ôr*sUe- (k rieerviu (Pour compter du, 1er juillet 1917.) Les lieutenants de vajsseau de réserves MM. Bérard (Frédéric-René).

Laumonier (René).

de Kernaflen de Kergos (Emmanuel-Vie* tor-Thomas-Marie)

Devarenne (Paul-Johann-Godefroy).

Chaze (Emile-Eugène).

Maturie (Jean-Marie).

Douillet (Pierre-Emile).

Desveaux (Jean).

Gouin d'Ambrière (Marie-Joseph-Louis).

Le Verger (Adrien-Marie-Ernest).

Carissan (Edmond-Eugène-Ambroise).

Caussin (Charles-Fernand).

Lomont (Charles-Alfred).

Bronkhorst (Guslave-Louis-Marie).

Zahm (Pierre).

de Cauze de Nazelle (Ferdinand FrançoisErhard).

Pieraz (François-Constant).

Roussel (Edmond-Hyacinthe-Louis-Alexandre).

Prodhômme (Louis-Joseph), Devarenne (Charles-Léon-Auguste).

Kvin (Paul-Antoine).

Care (Henri-François).

Rolland (François Behoit).

Auburtin (Eugène-Georges).

Mazeran (Charles-Henri).

Dordet (Nicolas-André-Eugène).

Menicr (Fernand-Auguste).

Frot (Emile).

Cornet (Charles-Albert).

Pi (Henri-Paul-Emile).

Richer (André-Eugène-Jules).

Lavissière (Auguste-Eugènc).

Pedone (Pierre-Emile).

Par décision ministérielle du 21 juin 1917, M. Le Sayec (E.-J.1, rédacteur principal de l'administration centrale de la marine, a été inscrit d'office au tableau d'avancement pour la classe exceptionnelle de son emploi.

-- ♦—i

Le Président de la République française, Décrète : Art. 1er. -- Par application des dispositions de l'article 15 de la loi du 10 juin 1917 l'ancienneté des officiers de lrc classe des équipages de la flotte de réservo, actuellement dans le cadre, est la suivante : M. Péchant (Georges-Alexandre-Marie), 1er Jan vier 1909.

M. Bouteiller (Augustin-Célestin), 1er avril 911.

M. Ollivier (Paul-Marie), 1er avril 1911.

M. Billant (Jean-François), 29 octobre 1912.

M. Georgelin (Auguslc-Osime), 1er janvier 1915.

Art, 2. — Sont nommés au grade d'officier de tro classe des équipages de ia flotte de réserve pour prendre rang du jour de leur nomination au grade d'officier de 2c classe des équipages de la flotte: Les officiers de 2e classe des équipages da la flotte de réserve : M. Madec (Joseph-Marie), 11 janvier l<g09.

M. Sevaeur (Pierre-François), 19 juillet 1911.

M. Pailloux (Louis-Augustin-Edmond), 18 juillet 1913.

M. Jeansotte (Jean), 10 octobre 1912.

M. Lafougcre (Jean-Joseph-Avmand), 2 février 1912.

M. Boutinard (Ernest). 1er janvier 1914.

M. Grall (Marc), 1er janvier 1914.


M. Bjdan (François-Marie), 10 jqillet 1915.

M. Le Henne (Michel-IIonoré), 9 octobre 1914.

M. Lefèvre (Auguste-Adolphe), .29 juin 1915.

M. Le Touzic (Jean-Louis), 17 avril 1916.

M. Langlois (Louis-Jean-Emile), 23 avril 191G.

M. Pasqual (Martial), 4 mai 1916.

Art. 3. — Sont nommés au grade d'officier de 2* classe des équipages de la Hotte de réserve Pour prendre raag du jour de leur nomination .UI grade d'offieltr de lie classe des équipages de la Hotte : Les officiers de 3e classe des équipages de la flotte de réserve : M. Le Chalony (Pierre-Marie), 12 avril 1907.

M. Bars (Etienne), 22 décembre 1907.

M. Crif (Claude-Pierre-Michel), 22 février 1908.

M. Germont (Pierre-Louis-Marie^, 27 septembre 1911.

M. Maurel (Joseph-Antojnc-Eugène), 25 févier 1912.

Les officiers de 4" classe des équipages de la flotte de réserve.

M. Omnes (Jean-Marie), 4 mars 1917.

M. Le Brix (Joseph-Marie), 4 mars 1917.

M. Liscouet (Julien-Louis), 4 mars 1917.

M. Robin (Paul-Joseph-Marie), 4 mars 1917.

M, Bertoni (Anloine), 4 mars 1917.

M. Pancetti (Jean-Baptiste), 4 mars 1917.

M. Coquin (Louis-Marie), 4 mars 1917.

M. Garnier (François-Marie), 4 mars 1917.

M, Bertin (Marie-Ange-Ernest), 4 mars 1917.

M. Pommier (Victor), 4 mars 1917.

M. Boussard (Jean), 4 mars 1917.

M. Le Guillou (Hervé-Marie), 4 mars 1917.

M. Le Grand (René), 4 mars 1917.

M. Rugani (Jean-Baptiste), 4 mars 1917.

M. Jouanne (François-Léon-Marie), 4 mars 1917.

M. Banere (François-Marie), 4 mars 1917.

M. Floch (Louis-Marie), 4 mars 1917.

M. Perier d'Ilauterive (Adolphe-Pierre-Marie), 4 mars 1917.

M. Le Bars (Edouard-Marie), i mars 1917.

M. Cosléou (Joseph-Marie), 4 mars 1917.

M. Barbotin (André-Gabriel), 4 mars 1917.

M. Franck (Eugène-Louis), 4 mars 1917.

M. Dominici (Louis), 4 mars 1917.

M. Le Mignan (Ambroise), 4 mars 1917.

M. Le Cam (Jean-Marie), 4 mars 1917.

M. Allain (Jean-Marie-François), 4 mars 1917.

M. Le Flécher (Pierre-Marie), 4 mars 1917.

M. Le Droumaguet (Yves-Marie), 4 mars 1917.

M. Monjaret (Jean-François), 4 mars 1917.

M. Redon (Jean-Marie-Pierre), 4 mars 1917.

M. Person (Guillaume-Marie), 4 mars 1917* M. Tanguy (Joseph-Marie), 4 mars 1917.

M. Pierre (Yves-Marie), 4 mars 1917.

M. Cannie (Alexandre), 4 mars 1917.

M. Ducreux (Toussaint-Marie), 4 mars 1917.

M. Camard (Louis-Marie), 4 mars 1917.

M, Potier (Louis-François-Marie), 4 mars 1917.

M, Lescop (Guillaume-Marie), 4 mars 1917.

M. Vitel (François-Marie), 4 mars 1917.

M. Le Saux (Paul-Marie), 4 mars 1917.

M. Fichct (Jean-Louis), 4 mars 1917.

M. Le Moigne (Jean-Ollivier), 4 mars 1917.

fM. Libouban (Pierre-Marie), 4 mars 1917.

M. Ui-vov (Michel-Mathurin-Guillaume), 4 mars 1917. M. Camy (François), 4 mars 1917.

: M. L'IIostis (Joseph-Marie), 4 mars 1917.

1 M. Serre (Pierre-Joseph), 4 mars 1917.

, M. Davin (Jean-Baplisfe-Louis), i mars 1917,

M. Texier (Joseph-Alexandre), 4 mars 1917,' M. Feat (Joseph-Paul-Marie), 4 mar.s 1917,M. Le Roux (Yves-Marie), 4 mars 1917.

M. Marziou (François-Marie), 4 mars 1917.

M. Joguet (Lucien-Jacques), 4 mars 1917.

M. Bourguy ( Fronçois - Edouard -Auguste ).

4 mars 1917.

M. Leclanche (Emile-Jean), 4 mars 1917.

M. Budet (Pierre-Marie-Joseph), 3 avril 1917.

M. Airault (Louis), 3 avril 1917.

M. CarofT (Jean-Marie), 3 avril 1917.

M. Fabre (Adolphe-Marie', 3 avril 1917.

M. Piclet (Corentin-Marie), 3 avril 1917.

M. Elain (Yves-Clément), 3 avril 1917.

M. Miramon (Pierre-Zacharie-Maurice),3 avril 1917.

M. Armand (Victorien), 23 avril 1917.

M. Le Guevel (Yves-Marie), 2 mai 1917, 4.

Par décision ministérielle du 27 juin 1917, rendue en exécution des dispositions du paragraphe 4 de l'article 9 du décret du 4 mars 1912 et de la circulaire du 10 août 1916, le quartiermaître timonier réserviste Favier (Albert), Marennes no 2249, titulaire du certificat d'aptitude à faire le quart en chef, a été promu d office au grade de second m|j|jjpe timonier.

♦— > ———— Par décision ministérielle du 27 juin 1917, le second maître électricien temporaire Debost (Georges-Albert-Victor), 25471-1. a été promu d'office au grade de second maître électricien à titre définitif : services exceptionnels rendus à la mission navale française en Roumanie

Par décret en date du 26 juin 1917, M. Favier (Baptistin-Marius), agent technique principal de 3e classe du personnel technique d'exécution des directions de travaux (service des constructions navales), a été promu au grade d'officier de 3e classe, en remplacement de M. Pédel, officier de 3e classe, retraité le 23 juin 1917.

bj. Favier sera maintenu au port de Toulon.

+

Par décision ministérielle du 28 juin 1917, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, à titre d'ancienneté de service, sur sa demande et pour raisons de santé,

M. Géraud (Jules-Augustin-Henri), commis principal de lre classe des services d'inten dance et de santé.

Il sera rayé des contrôles de l'activité le 1er juillet 1917.

40

Par décision du sous-secrétaire d'Etat de la marine marchande en date du 2G juin 1917,ont été promus dans le personnel des gardes maritimes : (Pour compter du jour de ladite décision).

A l'emploi de garde maritime de lrc classe.

2e tour (choix'. M. Guillermou (Jean*MarieFrançois), garde maritime de 2e classe à la Forêt-Fouesnant (Concarncau). en remplacement du garde de lrc ciasse Canlauzel, atteint par la limite d âge.

'Sc tour (choix). M. Le Gucrn (Joseph-Marie\

garde maritime de 2° classe à. Oissel (Rouen), en remplacement du garde de lre classe Le Coz, atteint par la limite d âge.

Un témoignage officiel de satisfaction est accordé au vapeur Chàteau - La/fitte : pour l'attitude disciplinée et énergique de son équipage lors de l'attaque de ce vapeur.par un sous-marin, le 24 avril 1917.

+

l Par décision du 27 juin 1917, le ministre de la marine a- décerné une médaille de sauvetage en bronze au maître de manœuvre OUivior (François-Louis-Joseph), Saint-Brieuc 3427, embarqué sur le Bliflle, en récompense du dévouement dont il a fait preuve au mouillage du mont Athos, le 23 mai 1917 : s'est jeté tout habillé à la mer- pour porter secours à un homme en danger de se noyer.

«—

Par décision du 21 juin 1917, le ministre de la marine a décerné : 10 Une médaille de sauvetage de 2e classa en argent à M. Auguste Declercq, patron du chalutier belge Gaby; 2° Une médaille de sauvetage, en bronze à M. Alphonse Declercq, second du chalutier belge Gaby : Ont recueilli en mer, le mai 1917, et ramené a bon port dans des conditions très délicates, quatre marins d'un bâtiment français qui venait d'être torpillé.

+ ——————

Par décision ministérielle du 27 juin 1917, la médaille d'honneur des épidémies en argent a été accordée à: M. Averous (J.-M.-II.), médecin principnt, médecin chef du navire hôpital Dugay-Trouin; M. Busquet (J.-A.-L.), médecin de ln classe; M Saint-Sernin (A.-J.-M.), pharmacien do lre classe, pour le zète et le dévouement dont ils ont fait preuve dans les soins donnés aux blessés et malades a bord du navire-hôpital Dugay-Trouin.

Il.,ITÈa! DES TRAUBI PUBLICS ET DES TRAKPORTS

Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics et des transports ; Vu les lois du 7 avril 1902 et du 19 avril.

1906 sur la marine marchande ; Vu les décrets du 9 septembre 1902 et du 31 août 1906 portant règlement d'adminis- : tration publique p-our l'application des lois susvisées ; Vu le décret du 10 mai 1916 modifiant l'article 44 du décret susvisé du 9 septenw bre 1902; Vu le décret du 6 avril 1882 approuvant le nouveau tableau général des distances da port à port ;

La section des travaux publics, de l'agriculture, du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, du travail et de la prévoyance sociale du conseil d'Etat en.

tendue, Décrète :

Art. 1er. — Sont approuvés le trentesixième supplément au tableau général des distances de port à port pour la navigation au long cours et le vingt-quatrième supplément au tableau général des distances de port à port pour la navigation au cabotage

annexés au présent décret.

Art. 2. — Le ministre des travaux publics et des transports est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et inséré au Bulletin des lois.

Fait à Paris, le 29 mai 1917.

R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le ministre des travaux publics et des transports, DESPLAS.


36* SUPPLÉMENT AU TABLEAU GÉNÉRAL DES DISTANCES POUR LA NAVIGATION AU LONG COURS ET 24e SUPPLÉMENT AU TABLEAU GÉNÉRAL DES DISTANCES POUR LA NAVIGATION AU CABOTAGE

Du 1er Janvier au 31 Décembre 1916. ,

Su* supplément au tableau général des dislances pour la navigation au long cours.

('OnT DE DÉPAIlT CONTRÉE OU ÉTAT OCÉAN OU MER.

auquel auquel L'ORT DE DEPART le port. appartient le port.

ou d arrivée. appartient le port. appartient le port.

Albany-Port Australie Océan Indien.

Alhanv-Port.; Australie. 1 Océan Indien.

, Ardrossan Ecosse Océan Atlantique.

Ardrossan. Ecosse Océan Atlantique.

Ardrossan. Ecosse Océan Atlantique.

Aspinwal ou Colon. République de Panama. Mer des Antilles..

A vonmouth. Angleterre. Canal de BristoL.

Bahia-Blanca ou Port- République Argentine.. Océan Atlantique.

Belgrano.

Jtari'Y ou Barry-Dock. Angleterre.,.,. Canal de Bristol..

B.ntte-Harbor. Labrador Océan Atlantique.

Itattle-Harbor. Labrador Océan Atlantique.

IHlb:lO. Espagne. Ccéan At.anliqno.

cordeaux. France. Océan Atlantique.

DOI'd eaux. France Océan Atlantique.

Brest. France Océan Atlantique.

Bri-bane. Australie (Queensland). Océan Pacifique..

Buenos-Ayres (Rio de la République Argentine.. Océan Atlantique.

Plata).

Buenos Ayres (Rio de la République Argentine.. Océan Atlantique.

Plata).

JBuenos-Avres (Rio de la République Argentine.. Océan Atlantique.

Plata.

Buru ou Poro. Nouvelle-Calédonie. Océan Pacifique..

Cali.lis.,. France. Mer du Nord.;.

Caldera. Chili.,. Océan Pacifique..

Caleta-Buena. Chili. Océan Pacifique..

r.alela-Buena Chili. Océan Pacifique..

Cap Coast ou Cap Coast Afrique (Côte d'ivoire).. Océan Atlantique.

Castie oti Coast Cap.

Charlotteto\?o. Canada. Océan Atlantique Colombo. He de Ceylan..,., Océan Indien.

Da!\ar. Sénégal Océan Atlantique.

Dakar. Sénégal Océan Atlantique.

Dakar. Sénégal. Océan Atlantique.

D.\1nv. Mandchourie. Mer de Chine.

Dieppe. France. Manche.

JDouala ou Duala (rivière Afrique. Océan Atlantique.

Cameroun)

Dunlœrque. France Mer du Nord Durban ou Port-Natal. Afrique Océan Indien.

Durban ou Port-Natal. Afrique Océan Indien.

Gatico.:. Chili Océan Pacifique..

Oatico. Chili Océan Pacifique..

Gatico. Chili Océan Pacifique.: Geelong (prés Mel- Australie (Nouvelle- Océan Pacifique..

bonrne). v Galles du Sud).

Grand-Bassam Afrique (Côte-d'Ivoire).. Océan Atlantique.

I m m i n g li a m ( près Angleterre Mer du Nord Grimsby).

tpswich. Angleterre Mer du Nord Kaolack. Sénégal Océan Atlantique.

Rotonou. Afrique (Dahomey) Océan Atlantique: ftotonoji Afrique (Dahomey). Océan Atlantique.

¡ture..t" Japon. Mer du Japon.

Kure. Japon. Mer du Japon.

JJeiloës. Portugal Océan Atlantique.

tiibreville. Afrique (Congo français) Océan Atlantique.

'Lobito. Afrique (Angola) Océan Atlantique.

tobito Afrique (Angola) Océan Atlantique.

(Londres (Tamise). Angleterre Mer du Nord.

tMatanxas. Cuba.,.,. Mer des Antilles..

•Melbourne.i. Australie (Nouvelle- Océan Pacifique.. 1 Galles du Sud). 1 "ojL. Japon Mer du Japon.

Hantes.France Océan Atlantique.

f4ewport"New».Etats-Unis (Hampton).. Océan Atlantique.

Îsewport-News Etats-Unis (Hampton).. Océan Atlantique.

4NpwporV-News..;. Etats-Unis (Hampton).. Océan Atlantique.

PORT D'ARRIVAGE CONTRÉE OU Û7" OCÉAN 1 * MER DISTANCES PORT en

auquel auquel millcs ou de epar. appartient le port. appartient le port. marins.

Geelong (près Mel-1 Australie (Nouvelle- Océan Pacifique.. 1.380 bourne). Galles du Sudi. 6' Palais (le) (Belle-Ile) France. Océan Atlantique. 10.40» Chanaral-de-Las-Animas. Chili.,. Océan Pacifique.. 9.369 (par 26°20' Saint-Marc Haïti Mer des Antilles.. 3.825 Tocopilla Cluh.,. Océan Pacifique.. 9.021 Pallico (la). France Océan Atlantique. 4.53-> Geelong (prés Mel- Australie (Nouvelle- Océan Pacifique.. 11.50° bourne;. Galles du Sudi.

Palais (le) (Belle-Ile)T. France Océan Atlantique. 6.179 Philadelphie. Etats-Cnis. Océan Atlantique. 3.123 Cadix. Espagne Océan Atlantique. 2.303 Gibraltar.,., Espagne. Océan Atlantique. 2.357 Tocopill;¡. Chili Océan Pacifique.. 9.200 Caleta-Coloso. Chili. Océan Pacifique.. 9.222 iOnahry (île Tumbo) Afrique (Guinée fran- Océan Atlantique. 2.641 çaisei. ,

Wfoji Japon. Mer du Japon.. 13.737 Sharpness (rivière Se- Angleterre. Canal de Bristol.. 12.491 vern).

Palais (le) (Belle-Ile). France. Océan Atlantique. 5.922 Port-Nolloth Afrique Océan Atlantique. 3.663 Sharpness (rivière Se- Angleterre.;. Canal de Bristol.. 6.162 vern), Horta (île Fayali) Açores Océan Atlantique, H.607 Plata (la) (Rio <le la République Argentine.. Océan Atlantique. c 217 Pl a ta (la) ~ltio Plata).

Palais (le) (Belle-Ile)— France Océan Atlantique. 8.962 Livourne. Italie. Méditerranée. 9.644 Sydney. Atistralie. Océan Pacifique.. 6.083 Willnebah. Afrique (Gôte-d'Or). Océan Atlantique. 40 Port-Nelson (près New- Canada Océan Atlantique. 140 castle).

Tor. Arabie Mer Rouge 3.272 Leixoës. PQrtupal. Océan Atlantique. 1.695 L,eixoë : Afriqu' o «,Ôte d'Or) Océan Atlantique. .511 Secondi ou Segundi Afrique (Côte d'Or) Océan Atlantique. 1.279 Sherboro. Afrique (Sierra-Leone).. Océan Atlantique. 544 SaTgon. Cochinchule. Mer de Chine. 2.152 Plata (la)(Rio de la Plata). République Argentine.. Océan Atiantique. 6.175 Secondi ou Segundi. Afrique (Côte d'Or}. Océan Atlantique. 689 Port-:\ol1oth. Afrique Océan Atlantique. 5.834 Palais (le) (Belle-lie). Franco Océan Atlantique. 6.647 Tocopilla. ithili. Océan Pacifique.. 6.455 Havre (le).,.. France. Manche. 9.481 Leith. Ecosse Mer du Nord 9.947 Portland (Orégon). Etats-Unis. Océan Pacifique.. 5.352 Palais (le) (Belle-Ile). France. Océan Atlantique. 11.315 Mossamédès. Afrique (Congo portu- Océan Atlantique. 1.750 gais).

Portland (Orégon) Etats-Unis Océan Pacifique.. 14.52S Seattle Etats-Unis (Washington) Océan Pacifique.. 14.553 Niamnioroh. Sénégal;. Océan Atlantique. 33 iniainnioroh Sénégal

ou Niam Niak'hor (1).

Lobito. Afrique (Angola).— Océan Atlantique. 1.305 Swellaba. Cameroun. Océan Atlantique. 467 Saigon Cochinchine Mer de Chine. 2.151 Singapore ou Singapour. Presqu'île de Malacca.. Mer de Chine. 2.655 Santos. Brésil Océan Atlantique. 4.557 Swellaba. Cameroun Océan Atlantique. 217 Mossamédès. Afrique (Congo portu- Océan Atlantique. 210 gais).

Saint-Paul-de-Loanda. Afrique (Congo portu- Océan Atlantique. 240 gais).

Plata (la) (Rio de la République Argentine.. Océan Atlantique. 6.310 Plata).

Newport-News Etats-Unis (Hampton).. Océan Atlantique. 944 Port-Arthur. Etats-Unis (Texas).:. Océan Atlantique. 12.762 Philadelphie ; Etats-Unis Océan Atlantique. i4.83G Port-Arthur Etats-Unis {Texas).Océan Atlantique. 4.741 Pointe-à-Pitre (la). Guadeloupe Mer des Antilles. 1,534 Rio de Janeiro. Bf6Sil ;. Océan Atlantique: 4.723 Port-Arthur. Etats-Unis (Texas). Golfe du Mexique. l,65î

{1; Il s'agit ici du Marigot de Niam Niok'hor (ou Niamnioroh), sur la rivière Sine, & G milles en auront de Founddiougne. -


PORT DE DÉPART CONTRÉE OU ÉTAT OGÉAN OU MER l"~ FORT DE DEPART auquel ou d'arrivée. appartient le port. appartienne port.

auquel auquel port. New-York Etats-Unis. Océan Atlantique New-YOl'k. ,. Etats-Unis..,.: Océan Atlantique, j Niamnioroh, SénégaL. Océan Atlantique. eu NiamNiok'hor (1). Pallice (la). France Océan AtlantIque. j Pallice (ra) France Océan Atlantique.

Pallice (la) France - Océan Atlantique.; Panama.,. Panama. Océan Pacifique.. Petit-Béréby Afrique (Côte d'Ivoire). Océan Atlantique..

Philadelphie. Etats-Ums.,.,.,. Océan Atlaniique. :

Port Gentil (ancienne- j ment Cap Lopez). , 'II Port Nelson (près New- Canada.;.,.;. Océan Atlantique.

castle).«Océan Atlantique.,, port Nolloth Afrique Océan Atlanhque. j Rio -de-JaDeiro. Brésil. ; Océan Atlantique.

Rochelle (la).,., France. Océan Atlantique.,j Saint-Pierre. Iles Saint-Piérre et Mi- Océan Atlantique.

quelon. Saint-Vincent. Iles du Cap Vert. Océan Atlantique.' Sharpness (Rivière Se- Angleterre Canal de Bristol.' vern). !

PORT D'ARRIVÉE CONTRÉE OU ÉTAT OCÉAN OU MER DISTANClW- auquel auquel ci) au<inel milles ou de départ. appartient le port. appartient le port. marins.

Pallice (la) .¡ France Océan Atlantique. 3.117 Runcorn Angleterre. Océan Atlantique. 3.022 Rufisque Sénégal., Océan Atlantique. 105 Rufisque ID Saint-Thomas (Port). Ile Saint-Thpmas Mer des Antilles. 3.531 Santa-Cruz-de-Ténériffe. Iles .Cananes. Océan Atlantique. 1.340 Taltal Chili .,— Océan Pacifique.. 9.084 Tocopilla. Chi!i. Océan Pacifique.. 2.060 Saint-Paul-de-Loanda.. Afrique (Congo portu- Océan Atlantique. i 435 gais) Saint-Louis-du-Rhône.. France Méditerranée 1. 4.024 Preston. j Angleterre Océan Atlantique. 2.419 Seattle Etats-Unis ("Washing- Océa!n Pacifique..1 10.920 ton).

San Nicolas (fleuve Pa- République Argentine.. Océan Atlantique. 1.302 rana).

.Taltal Chili Océan Pacifique.. 9..Qg;> r San - I.ucar - de - Barra- , Espagne. OcOan Atlantique, ; 2.297 méda.

San-Pedro République Argentine.. Océan Atlantique.! 3.988

i Valparaïso Chili Océan Pacifique., j 8.805

(1) 11 s'agit ici du Marigot de Niam Niok'hor (ou Niamnioroh), sur la rivière Sine, à 6 milles en amont de Foundiougoe.

Erratum au tableau général des dislances de port a port et à ses suppléments publiés antérieurement au tep janvier 19(6. (LONG COURS) .:

8e supplément. — Page 8, Newport-News au Havre (lA), au lieu de : « 3,425 ", lire : >< 3,323 ». ;

24e supplément au tableau général des distances pour la navigation un cabotage.

1 1 1 ¥ , PORT D n~~T-ARRIVEE~r ; TT>OnRnT T 'rtDlE ? DEPART CONTRÉE OU ÉTAT OCÉAN, OU MER 1UH1 1n) 'AAlnunuivt hv'hr CONTRÉE OU ÉTAT OCÉAN OU MER• BISTAXCE3 r~CUKUT JL UDE JË. D~EPrA~ RT aur¡ud auquel an(jnpi an(juei e;i , ., ou de dcpart 1 milles.

ou d'arrivée. appartient le port. appartient le port. 1 oudcdcpirt. appartient le port. appartient le port. wTi hfs.

1 ou de départ. le 1..

* : ; j -

Première division. (Mer Baltique.) !

Néant. -

Deuxième division. (Océan Atlantique. — Mer du Nord et Océan Boréal.)

lexandrovsk(présivoia) Russie Océan glacial ;j Brest France Océan Atlantique 1.949 ^Icxan drovsk (près Kola) Russie Océan glacial.,., N-arvi!*. Norvège Océan glacial 53?

;Orvège Océan ~,,!ae i a l 1.103Apdrossan ., .,.., Ecosse océan Atlantique. ;Narvik Norvège Océan glacial 1.103 Ayonmouth.,..,.. Angleterre. Canal de Bristol. i: Fécai-np France.. Océin Atlantique. 410 -~voumouth.:. Angleterre Canal de Bristol.Palais (le) (Belle-Ile). France Océan Atlantique.

®arrv ou Barrv-Dock. Angleterre Canal de BrIs,tol..; Leitli Ecosse Mer du Nord. 79t> :Bilbao., , , , Espagne ,. Océan Atlantique. Castro-Urdiates Espagne Oséan Atlantique. 17 ®l-ave • !!' !..• France Océan Atlantique.*I)ort Talbot Angleterre Canal de Bristol.. j 511 Doraeaux. France. Océan Atlantique. Castro-l."ràiales. Espagne,.. Oc^an Atlantique.223 :Boulogne. France. Manche Brest France océan Atlantique. 317 Boulogne

Boulogne France. Manche ■;Calais i France ! Mer du Nord 24 Brest France Océan Atlantique. Cherbourg — j France. Manche ISO Brest~ France. Océan Atlantique. )Lortent. France. ,.J.. Océan Atlantique.. 10J Briton-Ferry.. Angleterre. Canal de Bristol.. 'Indret France Océan Atlanti juc.j 411 Briton-Ferry. Angleterre. Canal de Bristol.. Mortagne-sùr-Giroude.. France Océan Atlantique.' 4111 Coueron France Océan Atlantique. ! Troon Ecosse Océan Atlantique. '377 Coueron.: 02v> jlonfleur France. Manche 7 Port-Talbot ] Angleterre Canal de Bristol..

France Océ:tn Atlantique. 6v!2 Immin ,,bain 'r,ri,s «rirasîiv). ■ Angleterre Mer du Nord : Palais flel 1 Maroc Océan Atlantique. 6-22 Kenitra ou Knitra.Maroc Océan Atlantique";:Saf!l ou Asafi.",. Maroc.,.,. océa.l.1l.JutH¡U0. 19" Mortame-sur-Gironde.. France Océan Atlantique.; Port-Taibot — (Angleterre Canal de Bristol..- 491 Port-Talbot Angleterre Canal de Bristol.. i:Redon France Océan Atlantique. 395 Port-Talbot Angleterre Canal de Bristol.. fj Trouv-ilîe., — France Manche • 371 Rochelle (la) : France Océan Atlantique..JSables-d'Olonne \les). I France j Océan Atlantique. i 40 ]Rochelle (la) France Océan Allantiqu,,. l-ï I

Troisième division. (Mer Méditerranée. — Mer Noire. — Mer d'Azov.) - -

Tunisie;.Méditerranée.ilMaltezana,..Ile de Staropolic.,. "i Méditerranée ■$Ji Bizerte,. Méditerranée j Sidi-Abaallab Tunisie.;.I Méditerranée ) '9 »ïzelte.,. ,.u. Tunisie MedÜerranee. sjdi-A.bdallab Tunisie.. Méditérrariëe. (1) 9 Maltezana..- 41e de Stampolie. Méditerranée.:. Milo Grèce ,— Mer Egee 114 iliio Grèce - -Mer Egée.-..j Sidi-At>dallah.. Tunisie-.,, Méditerranée.3wt gfax Tunisie Méditerranée J Sidi-Abdallah Tunisie ! Méditerranée,.f Ê78

., -

(1) Parcours compris dans la même baie.


aiUlSTtRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE, DES POSTES ET DES TÉLÉGRAPHES

Par décret on date du 25 juin 1917, M. de Cuériu dci Cayla (Eugène-Mathieu-Jordy), directeur de re classe it Gap, est nommé direc4PHI> de 21' classe au- Mans,' en -remplacement de M. Lofranc, admis à faire valoir ses droits à pension de retraite.

V-

MINISTÈRE DU TRAVAIL ; ;;. ET DE LA PRÉVOYANCE SOCIALE H1 - ———— £ Par décret en date du 21 juin 1917, la commission chargée de répartir les encouragements aux sociétés coopératives de consommation a été constituée comme suit pour les années 1917, 1918 et 1919 : Le ministre du travail et de la prévoyance sociale, président.

MM. Henry Chéron, Perchot, sénateurs.

Frédéric Brunet, Haoul Péret, J. Siegfried, députés.

Théodore Tissicr, conseiller d'Etat.

Yvan, conseiller maître à la cour des comptes.

Ernest Picard, secrétaire général de la Banque de France..

Luquet, directeur du mouvement général des fonds au ministère des finances.

Sauvalle, inspecteur des finances.

i le directeur du travail.

r le chef de bureau des associations pro;~ fcssionnelles.

fyîM. Charles Gide, professeur à la faculté de droit de Paris, membre du ( conseil central de la fédération nationale ; Cleuet, membre du conseil central de la fédération nationale, délégué des coopératives de Somme et Oise ; Poisson, secrétaire de la fédération nationale des coopératives ; Ramadier, avocat à la cour d'appel de Paris, secrétaire de la fédération parisienne des coopératives ; Foucaut, secrétaire de la fédération des coopératives du Nord; Sauve, secrétaine général de l'union coopérative de Limoges, représentants des sociétés coopératives de consommation.

MM. Mari y, directeur des services financiers du magasin de gros; Gentilhomme, directeur de la minoterie de Tours, secrétaire de la fédération tourangelle ; Chiousse, président de la fédération des coopératives du Paris-Lyon-Méditerranée à Grenoble, représentants des unions de sociétés coopératives de consommation.

M. Ifenry Chéron remplira les fonctions de vice-président.

—————— — ————.

Par décret en date du 19 juin 1917, M. Luquet, directeur du mouvement général des fonds, a été nommé membre de la commission chargée de répartir les encourage-

ments aux sociétés coopératives ouvrières de production ou de crédit pour les années 1917 et 1918, en remplacement de M. Féret du Longbois.

Pensions (guerre).

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après: * Sergents.

BRUNET (Gabriel-Léon), blessures ou infirmités — Jouissance du 10 juin 1917. 800 fr.

LASSANCE (André-Léon-Roberl), blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917. 800 fr.

PARAIX (Georges-Emile), perte de l'usage d'un membres —• Jouiss. du 10 juin 1917. 900 fr.

Caporaux, ALLEMAND (Auguste-EUe), amputation d'un membre. - Jouiss. du 10 juin 1917. 900 fr.

CASTUEIL (Marius-Eugène-Baptistin), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 900 fr.

CIIAUPRADE (Joseph), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 778 fr.

DEGEORGES (Claude), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917 767 fr.

DUPUIS (Nicolas-Henri), amputation d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 900 fr.

HUOT (Mathieu-Georges), amputation d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 900 fr.

DURUPT (Léon-Eugène-Nicolas), blessures ou infirmités. — Jouiss. du 10 juin 1917 700 fr.

DELHOUME (Victor), amputation d'un membre.—Jouissance du 10 juin 1917. 900 fr.

DESSOLLE (Xavier-Paul), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 900 fr.

Soldats.

BILLARD (Louis-Arsèàe-Alexandre). blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917 600 fr.

BOCHET (Pierre-François), amputation d'un membre. - Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

BOURDOUX ( François-René ), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

BRI VOIS (Zulma-Armand-Aloide), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. , 750 fr.

CAILLEAU (Gabriel-René-Marie-Maurice), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 : 750 fr.

GARROTTE (Anthelme), amputation d'un membre. - Jouiss. du 10 juin 1917. 750 fr.

CIIANUDET (Claude), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

CHAPERON (Joseph-Marie), amputation d'un membre. — Jouiss. du 10 juin W17. 750 fr.

CHARRIER (Jean-Marie), amputation d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 750fr.

CHEVALLIER (Gaston-René-Joseph), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. , 750 fr.

CLÉRICE (Julien-Ferdinand-Brandan-Marie), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

CREUZAT (François-Auguste), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 750 fr.

DAIGNEAU (Arsène-Louis-Lucien), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

DAURERT (Joseph-Marie), amputation d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 750 fr.

DELAGE (Paul), perte de l'usage d'un membre. - Jouiss. du 10 juin 1917. 641 fr.

DUMOULIN (Jean-Pierre), amputation d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 750 fr.

DUSSERT (Régis-Charles-Emile), amputation de deux membres. — Jouissance du 10 juin 1917 , ; : , , , : , 975 fr.

GUILLET (Jean-Louis), amputation d'unmembre: - Jouissance du 10 juin 11917. 750 fr.

GUILLOTIN (Joseph-Paul), blessures ou infir"nités. Jouissance du 1.0 juin 1917. 600 fr.

HÉMON (Matliurin-Marie), amputation d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 750 fr.

HUBERT (Joseph-Marie), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917,. 659 fr.

LIENIIÀRT (Jean-Baptiste), blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr.

MAUSSET (Nicolas-Paul) , amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

MEUNIER (Joseph), blessures ou infirmités.

— Jouissance du 10 juin 1917. 6Ô0 fr.

MURAILLE (Edouard-Constant), blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr.

NOURRY (Raoul-Gaston), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 638 fr.

PHILIATRAUD (Pierre), amputation d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 750 fr.

POIROT (Auguste), perte de l'usage d'un membre. —Jouissance du 10 juin 1917. 665 fr.

PRIMOT (Gilbert), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 660 fr.

PUSSACQ-PELOTTE (Jean-Pierre), amputation d'un membre.— Jouiss. du 10 juin 1917. 750 fr.

RlVELOIS (Jules-Henri), cécité complète. —

Jouissance du 10 juin 1917. 975 Cr.p ROPERT (Ange-Jean-Baptiste) , amputation d'un membre.— Jouiss. du 10 juin 1917. 750 fr.

TIIOMASSE (Pierre-Henri-Isidore), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 , , , , 659 fr.

ALLEMAND (Joseph-Marie), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

DANTOU (Victor), blessures ou infirmités. —

Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr.

DAURIAC (Alexandre-Pascal), amputation d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 750 fr.

DELESSE (Henri), blessures ou infirmités.

— Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr.

DUPONT (Louis-Alphonse), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

GERMAIN (Octave), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917.. 659 fr.

LAY (Jean-Marie), blessures ou infirmités.

— Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr.

LEFEBVRE (Alfred-Eugène), blessures ou infirmités. — Jouiss. du 10 juin 1917.. 600 fr.

MOENE (Jean-Baptiste), blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917 600 fr.

PÉLISSIER (Pierre-Claudius), blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917. 60J fr.

LÉYY (Moïse), amputation d'un membre. —

Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

PLOUHINEC (Pierre-Corcnlin-Marie), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 750 fr.

RESSICAUD (Jean-Louis), blessures ou infirmités. -' Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr.

JUIN (Jean-Marie-Auguste-Victoire-Antoine), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 651 fr.

RAYNAUD Louis-Hippolyte). amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

TABLE (Victor), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 620 fr.

TONNELLIER (Alexis), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 659 fr.

GAILLARD (Gustave-Alexandre), blessures ou infirmités. — Jouiss. du 10 juin 1917 600 fr.

DESJACQUES (François-Marie-Joseph), amputation d'un membre. Jouissance du. 10 juin 1917 , , , 750 fr.

NICOLAS (Paul-Léon), perte de l'usage d'un membre. Jouissance du 10 juin 1917. 634 fr.

THÊVENOT (Auguste-Henri), perte de l'usage d'un membre.— Jouiss, du 10 juin 1917. 659 fr.

DJEMMAL (Ahmed ben Moktar ben Moham-1


med ben Salali Ouzidani), blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917. 450 fr.

GOMRI (Nouar), amputation de deux membres. — Jouissance du 10 juin 1917. 715 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : Caporaux.

PONS (Marcel-Auguste-Marie-Honoré), blessures ou infirmités. — Jouissance du 27 avril 1917 700 fr.

RIGAUX (Pierre-Marie-Augustin), blessures ou infirmités. — Jouissance du 3 mai 1917 700 fr.

AUBERTOT (Prosper-Emile), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 23 mars 1917 783 fr.

SCHOETTEL (Alexandre), cécité complète. Jouissance du 24 mai 1917. 1.170 fr.

Soldats.

BERNÈDE (Jean-Baptiste), amputation dun tnembre. — Jouissance du 23 mars 1917. 750 fr.

CAPELLE (Pierre-Patrice), blessures ou infirmités.— Jouiss. du 14 janvier 1917.. 000 fr.

CHAUVEAU (François), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 23 mars 1917. 646 fr.

DOUILLET (André-Joseph), amputation d'un membre. — Jouissance du 24 mai 1917. 750 fr.

DUMAS (Joseph), blessures ou infirmités. —

Jouissance du 6 avril 1917 600 fr.

EXBOURSE (Pierre-François), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 mai 1917 664 fr.

GIRARD (Joseph-Léon-Alphonse), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 3 juin 1917. 635 frGRILLON (Fernand-Maximin), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 2i mai 1917. 638 fr.

HIDOT (Joseph), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 30 mars 1917. 663 fr.

JAMMES (Auguste), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 18 septembre 1916. 628 fr.

JUNG (Paul-Pierre), cécité complète. Jouissance du 15 avril 1916. 975 fr.

LAFOND (Antoine-Henri), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 3 juin 1917 638 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du , ministre de la guerre, il est accordé une penE sion aux militaires dénommés ci-après : Sergent-major.

EVESQUE (Cypriend-Fernand), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 1,000 fr.

Sergents.

ALIOTTI (Vincent), amputation d'un membre.

— Jouissance du 10 juin 1917. 1.100 fr.

ASPAR (Jean-André-Michel), blessures ou infirmités. — Jouiss. du 10 juin 1917. 800 fr.

COUSIN (Albert-Léon-Eugène), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 933 fr.

EMMEL (François), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 885 fr.

MALDERET (Alcide), perte de l'usage d'un membre. Jouissance du 10 juin 1917.. 918 fr.

SINET (Eugene-Jules), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 1,100fr.

CLAVEL (Clément-Jean-Marie), perte de l'usage d'un membre. - Jouissance du 10 juin 1917 905 fr.

Capor.aux.

ESTIVALET (Henri), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 20 avril 1917. 775 fr.

LABOUREAU (Victor-Joseph), perte de l'usage d'un membre.— Jouiss. du 10 juin 1917. 777 fr, RAMÉ (François), perte de. l'usage d'un membre. - Jouissance du 10 juin 1917. 779 fr.

TIIÉVENET (Berthin-Louis-Albert), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 mai 1917 708 fr.

Soldats.

BAYONNE (Marie-Joseph-Ceslas-Pierre-Einmanuel\ perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 638 fr.

BRAULT (Alexandre-Clément), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 651 fr.

DEBIZE Joseph), amputation d'un membre.

— Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

DESCOINS (Germain), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917.,. 750 fr.

DUVAL (Lucien), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 649 fr.

- Jouis~ z

FAnGEAS (Joseph), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 638 fr.

FARRK (Francois-Philomen-Denis), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 „ 750 fr.

FERRAND (Emile), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917: 626 fr.

FRÈCHE Georges-Louis-Pierre), blessures ou infirmités. — Jouiss. du 10 juin 1917. 600 fr.

GARDER (Viclor-Jean-Baptiste), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 651 fr.

GAROT (Joseph-Henri), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 619 fr.

GAUBIEZ (Jean), amputation d'un membre.

- Jouissance du 10 juin 19tï. 750 fr.

GAUTIER (Augustin-Théophile), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

GÉMIER (Joseph-Eugène), blessures ou infirmités. - Jouissance du 10 juin 1917.. 600 fr.

GIBOUDEAUX (Marie-Henri-Léon), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

GODIN (Henri-Louis), blessures ou inllrmités.

— Jouissance du 10 juin 191ï. 600 fr.

GOUDY (Julien-Marie), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 750 fr.

GOUTTE(Pierre-Marie), amputation d'un mem- bre. - Jouissance du 10 juin 1917. 751) fr.

GRIDAINE (Pierre-Jules), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

GROS-BALTHAZARD (Marcel-Georges), perle de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 (iai fr.

GRUFFAT (François-Marcel), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

GUÉRIN ( Henri-Victor-Marie). blessures ou infirmités. - Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr.

GUISLAIN (Cyrille-Maurice-Joseph), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

LAlfsiAY (Gabriel-François), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 6:38 fr.

LERAY (Pierre François), perte de l'usage d'lm membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 659 fr.

MARTIN (Marcel), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 651 l'r.

MEYER (Auguste-Camille), amputation d'un membre. - Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

N01ZAT (Jean-Marie-Gabriel), perte de l'usage d'iin membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 641 fr.

POULET (Pierre-Jules), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917.. 635 fr.

QUENTIN (Edouard-Ernest), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917.. 750 fr.

RÉMY (Edmond-Charlçs-Jules), blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr, RIVIÈRE (Albert-Eutrope-Exupère), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin i917. 750 fr.

ROSSI (Joseph-Henri), perte de l'usage d'un membre. - Jouissance du 10 juin 1917.. 659 fr.

l MAILLOT (Abel-René-Honoré), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 191 659 fr.

GIRARD ( Cvprien - Marius - Hubert), blessures ou infirmités. - Jouissance du 10 juin 1917 600 fr.

JACQUIER (Marie-François-Philippe), perte (le l'usage d'un membre. - Jouissance du.

10 juin 1917. 634 fr.

NEVEU (Armand-Lucien), perte do l'usage d un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 , , , 635 fr.

BINOT (Louis-Henri-Joseph-Théophile), blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917 600 fr.

FOURNY (Eugène-François-Marie), perte de l'usage d'un membre. Jouissance du 10 juin 1917 659 fr.

CADIOU (Charies-Marie), amputation d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 750 lr.

DAUBERT (Joseph-Cénéri-Philippe), perte de l'usage d'un membre. Jouissance du 10 juin 1917. 676 fr..

GIRAUD (Edouard-Joseph), blessures ou infirmités. - Jouissance du 10 juin 1917 600 fr..

.MARCEAU (Francis), perte de l'usage d'un membre.— Jouiss. du 10 juin 1917. 659 fr.

BAUDET (Maurice-Parfait), perte de l'usage d un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 650 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport dit ministre de la guerre, il est accordé @ ude pension aux militaires dénommés ci-après : Sergent.

CHAMBLANT (Jean-Baptiste), perte do 1 usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917

1917 975 fr.

; -Soldat, MAURANNE (Joseph-Paul), perte de l'usage d un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 638 h-.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : : Caporal.

ROUBINOW1TZ (Benjamin-André), perte do 1 usage d'un membre. — Jouissance du 3 mai j917 775 fr.

! Soldats.

BERNARD (François-Xavier-Aristide), perte do l'usage d'un membre. — Jouissance du 3 juin 1917 636 fr.

CIIEVAUCIIET (Eugène), perte de l'usage dun membre. — Jouissance du 13 avril 1917. 639 fr.

HAMEL (Adonis-Emile-Henry), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 avril 1917. 656 fr. 1BOS (Jean-Basile), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 12 mars 1917. 655 rr.

1 LALISSE (Fernand-Hubert), amputation d'un membre. — Jouissance du 24 mai 1917. 750 fr.

LA'NÈNE (Louis-Constant), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 mai 1917. 659 fr.

LEBEAU (Emilc-Arthur-Baptiste), .perte de 1 usage d'un membre. Jouissance du 23 mars • 1917. 646fr.

t tE BOUCHER ( Vincent-Henri-Marie), blessures ou infirmités. Jouissance du 16 mars 1917. 600 fr..

LECOUSTRE. (Gustave), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 12 mars 1917. 655 fr.

LE GRUIEC (Jean-Baptiste-Charles-Marie), perte de rusage. d'un Inembre. Jouissance du 16 mars 191~ 663 fr, LEPETIT (Charles-Gaston), perto de FusagOL.


ff tin membre. — Jouissance du 23 mars M17. 6 Î8 fr.

LORAND (Georges-Joseph-Pierre), perte de l'usage d'un-membre. — Jouissance du 4 février 1917 660 Ir.

- MALI VET (Louis), cécité complète. — Jouissance du 6 avril 1917 975 fr.

MONCAMP (Joseph-Jean-Marie), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 9 mars 1917 ;. Y. 639 fr.

OH AIN (Jean-Baptiste-Marie-Alphonse). perte , de l'usage d'un membre. — Jouissance du a mai 1917;. —; 649 fr.

PAUTOT (Camillien-Marie), blessures ou infirmités, - Jouiss. du 20 juillet 1915. -. 600 fr.

SAGAERT (Louis-Henri), perte de l'usage d'un membre. - Jouissance du C avril 1917. , , ,.. , , ,. 050 fr.

SOLON (Gaston-Octave-Stéphanie), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du-27 avril 191 i , , , 650 fr.

TRISCIl (Edouard-Joseph-Eugène). perte de l'usage d'un membre. - Jouissance du 11 février 1917. 601 fr.

YEG LU (Alexandre-Roger-Jean), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 24 mai 1017. 642 fr.

VINCENT (Alphonse). blessures ou infirmités.

— Jouissance du 21 octobre 1910.,. 600 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis la 21 octobre 1910 à titre de gratification.

WILLTG (Georges-Ferdinand-Auguste), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 23 mars 1917 655 fr.

ClIfiRON (Jean-Albert), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 23 mars 1917. 634 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension anx militaires dénommés ci-après : Adjudant.

BOISSAY (Louis-Rolanll), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 90 juin l'l7. 1,156 fr.

Sergents.

PECQUEUX (Andrô-Airred), perte àg l'usage clun membre. — Jouissance du 10 juin l'i).7 675 fr.

ROGER (Eugéne-Léon). perte de l'usage d'un membre. -- Jouissance du 10 juin 1917. 930 fr.

ROY (Jules), perte de l'usage d'un membre. —

Jouissance du 10 juin 1917 901 fr.

Caporaux.

CAROFF (François-Marie), amputation d'un membre. -- Jouiss. du 10 juin 1917. 900 fr.

CHEVALLIER (Léon-Gustave), perte de l'usage d'un membre. Jouissance du 10 juin 1917. 758 fr.

CHOLLET (Gustave), amputation d'un membre. - Jouiss. du iO juin 1917. 900 fr.

COUTARB (Victor-Théodore-Edouard), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du ulli 1917. 787 fr.

ESCUTENAIRE (Emile), amputation d'un 'membre. Jouissance du 10 juin 1917. 900 fr.

-MA ZI ÈRES (Henri-Cyprien), amputation d'un fIlemlJro. — Jouiss. du 10 juin 1917. 900 fr* ,; ¡'NAVET (Désire), perte de l'usage d'un membre. - Jouissance du 10 juin 1917. 756 fr.

I JtOUBAU'I) (Doiphiri-Mariùs), perlé do l'usage jp'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 .Y 778 fr.

< Soldats.

perte de l'usage d'un membre. Jouissance du 10 juin 1917. -6H9 4r, ALLARY (Jean-Marcel-Pierre), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917.

B"ERT(Dûlphift-A feid c-Noôl), J*ertc de l'usage

d'un mombre. - Jouissance du 10 juin 1917. 658 fr.

BAVQUZET (Théopliile-IIenri), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 633 fr.

BEAUVAIS (Augustin-Joseph), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 643 fr.

BELLAVIGNA (Joseph), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 644 îr.

BENOIST (Charles-Eugène), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1911 , , 658 fr.

BERBEZIER (Léonce-Julien), perte de l'usacre d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 638 fr.

BONNIC (Yves-Marie-Pierre), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 659 fr.

BOUGEROL (Henri), amputation d'un membre. — Jouissance du lOjuiu 1917. 750 fr.

BRUGIÈRE (François), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 6^0 fr.

GARROT (Jean-Barthélemy), amputation d'un membre. '— Jouiss. du 10 juin 1917. 750 fr.

CATIIALA (Alban-Gustave), blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr.

ELIE (Marcel-IIonoré-Augusle), blessures ou infirmités. — Jouiss. du 10 juin 1917. 600 fr.

ESNAULT (Louis-Henri), amputation d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917' 750 fr.

GUILLEBOT (Henri-Edmond), perte de l'usage d'un membre.— Jouiss. du 10 juin 1917. 638 fr.

LAIGNIER (Charles- lsidore-Alphonse), blessures ou infirmités. Jouissance du 10 juin 1917 600 fr.

LEGENDRE (Toussaint-Charles), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 Y 659 fr.

LEGER (Mari-Marcel), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 638 fr.

NARDY (Louis-Antoine), cécité complète. —

Jouissance du 10 juin 1917 975 fr.

OLIVIER (Armand-François-IIippolyte), amputation d'un membre.— Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

PELLIN (Marcel-Joseph-Dominique), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 634 fr.

PERRIER (Calixte Joseph), perte de l'usage d'un membre.— Jouiss. du 10 juin 1917. 656fr.

RICIIAUD (Paul-Louis-Natal), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 667 fr.

ROSE (Henri). Amputation d'un membre. —

Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

RUFFET (Pierre-Marie). Amputation d'un membre. - Jouiss. du 10 juin 1917. 750 fr.

VASSEUR (Louis-Charles-Joseph) Perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 650 fr.

DELCROS (Guillaume). Perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 659 fr.

LAURENT (Célestin-Arthur), amputation d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 75iû frOLIVE (Christophe-Charles-Jean), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 665 fr.

BROCïIARD (Gabriel-Charles), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 659 fr.

BUNIET (Gustave-Joseph), perte de l'usage d'un membre.— Jouiss. du 10juin 1917. 659 fr.

MU LARD (Gaston-Charles), blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr.

OULLIÉ (Eugène-Félix), blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr.

ROUZÉ (Hubert-Louis), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du IOjuin 1917. 643 fr.

BOURRELLY (Jean-Baptiste-Marius), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 666 fr.

DORLÉANS (Henri-Louis), perte de l'usage d'un membre. - Jouiss. du 10 juin 1917. 651 fr.

BLIN (Francis-Àbel-Julien), perla de l'usage d'un membre.— Jouiss. du 10 juin 1917. 635 fr.

COIIADE (Ernest), blessures ou infirmités. —' Jouissance du 10 juin 1911. 600 fr.

LAROUR (Jean-Pierre-Marie), perte de l'tiage d'un membre. — Jouiss. du 3 juin 1917. 650 fr.

GUILLON (Julien), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 mai 1917. 653 fr.

PARIS (Lucien), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 27 avril 191i. 661 fr.

MERCADIER (Pierre-François), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 4 décembre 1915.,.,. 643 fr.

RÉALLON (Emilien-Auguste), amputation d'un membre. — Jouissance du 3 mai 1917. 750 fr.

DEMEYER (Henri-Joseph), perte de l'usage d'un membre. - Jouiss. du 10 mai 1917. 648 fr.

SACOMAN (Marius-Léon), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 16 mars 1917 ; , , 639 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : Colonel.

VACIIÉE (Jean-Bapliste-Modeste-Eugène), dû 37° rég. d'artillerie. — Jouissance du lor novembre 1916. 5,950 fr.

Commandant.

BOULLU (François-Elie), du 103e rég. d'artil- lerie lourde. — Jouissance du 25 septembre 191 6 3,313 fr.

Commandant (Remontes).

BROCIIAND D'AUFERVILLE (Edme-Renê).

14e corps d'armée. — Jouissance du 15 décembre 1916. 3358 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 30 novembre 1916 sur la pension de, 3,125 fr.

concédée par décret du 21 avril 1910 et que la présente annule.

Commandant.

OSTERMEYER (Armand-Joseph-Georges), du 44e rég. d'artillerie. — Jouissance du 1er novembre 1916. 3,367 fr.

Capitaine.

IIUTIN (Marie-Joseph-Adrien), du 157e d'infanterie. — Jouiss. du 1er octobre 1916.. 3,504 fr.

Chef de musique (Ire classe) en non activité.

MICHEL (Edouard). — Jouissance du 1er mars 191 7 3.229 fr.

Capitaine.

PHILIPPE (Alexandre-Clément), du 28e ré*r.

d'infanterie.— Jouiss. du 15 avril 1917. 3,900 fr,

Par décret du 22 juin 1917. sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après :

GENDARMERIE

Sergent.

BORD (Numa-Frédéric). — Jouissance du 21 janvier 1917.,. 1,322 fr.

Gendarme (ex-sergent).

PUJO (Lucien-Hippolyte). — Jouissance (Tu 6 mars 1917 1.275 fr.

Gendarme.

GUITTON (Jean). - Jouissance du 6 mars J J,2Q0 fr.

1917.,. , , , , 1,200 Cr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du.ministre de la guerre, il est accordé uaw pension aux militaires dénommés ci-après :

(Supplément.)


Adjud4nt~chef.

K roUSSAINT (Louis-Jean-Baptiste). — JouismàCQ du 10 mai t917. 895 fr.

ri Adjudantt.

1< fcALIVET (Adolphe-Edmond). — Jouissance du '10 juin 1917 887 fr.

GARDOU (Charles-Jean-Marie). — Jouissance du Il juin 1917 900 fr.

Sergent.

\,. C-IDONNET (Antoine). - Jouissance du GADONNET (Antoine). - Jouissance du 23 septembre 1915 534 fr.

- Soldat.

CROSS (Jean). — Jouissance du 27 décembre 1916 706 fr.

! 7ü6 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accorde une pension aux militaires dénommés ci-après : Adjudants.

FERRANDÏ (François). — Jouissance du 6 mai 1916. 1,024 fr.

JENNART (Charles-Emile). — Jouissance du i" mai 1917 1,148 fr.

Sergent.

« Ali ben Mohamed Dridi. — Jouissance du 18 janvier 1917. 257 fr.

Soldat.

ALI ABDELAZIZ (ben Ali Ould- Moussa\ —

Jouissance du 12 septembre 1916. 206 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 12 septembre 1916, sur la pension de 175 fr.

concédée par décret du 21 mai 1n-i et que la présente annule.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : Caporal.

IIADDAD (Mehammed Benmchadji ould ben yahia ben Daout, dit : Belatkhem. — Jouissance du 20 octobre 1916. 2:3 fr.

d Soldats. 2,3 fr.

HAOUA (Mostefa Ould Habib). — Jouissance du 17 novembre 1916. 229 fr.

FTOFKI (Mohammed ben Ahmed). Jouissance du 25 janvier 1915. 253 fr.

ADJ (Ahmed ben Taieb bel Adj). - Jouissance du 4 avril 1916. 303 fr.

Saut Réduction des sommes perçues depuis le 4 avril 1916 sur la pension de 276 fr. concédée par décret du 25 février 1905 et que la présente annule.

GENDARMERIE

Gendarme.

PANTEL (Aimé-Léon).—Jouissance du 22 avril 1915. 653 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci après: Sergent.

GENTIL (Pierre). — Jouissance du 20 juin 1917 » » » ..» , , , » 624 fr.

Soldats.

NAUDET (Charles-Armand). — Jouissance du 7 juin 1917. 699 fr.

'- Sauf déduction des sommes perçues depuis le 17 juin 1917 sur la pension de 656 fr. concé-

dée par décret du 12 octobre 1907 et que la présente annule.

FRICKER (Sébastien). — Jouissance du 29 juin 1917..;.18 fr, Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accorde une pension aux militaires dénommés ci-après : Adjudant.

IIFGON (Pierre-André). — Jouissance du 3 juillet 1917.». , 1.059 fr, # Sergent.

GAURIAU (Georges-Pierre). - Jouissance dn 20 juin 1917. 1,080 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : Adjudant.

COLIN (Georges-Pierre-Louis). — Jouissance du 1er février 1917 1,141 fr.

Sergent-major.' RICHAUD _(AngeIin-Claudius). — Jouissance du 12 septembre 1916. -591 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 12 septembre 1916 sur la pension de 540 fr.

concédée par décret du 26 décembre 1912 et que la présente annule.

4 Sergents.' TERRIER fPaul-Jean). — Jouissance du 31 décembre 1916. 624 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 31 décembre 1916 sur la pension de 531 fr.

concédée par décret du 9 novembre 1915 et que la présente annule. *

DE LANESSAN (Albert). — Jouissance du 1er janvier H!l1. 908 fr.

Sauf déduction des sommes perçus depuis le 1er janvier 1917 sur la pension de 838 fr. concédée par décret du 24 avril 1909 et que la présente annule.

BO-HM (Jean), soldat. - Jouissance du 20 avril 1917 736 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après

Sergent. 1 LITYBRAN (Joseph-Pierre). — Jouissance du 27 janvier 1917 842 fr.

Soldat.

AMZAL (Saïd ben Mohammed). — Jouissance du 18 décembre 1916. 170 fr.

GENDARMERIE

Gendarme (ex-sergent).

MAURIN (Paul-Emile). — Jouissance du 21 mars 1917., 725 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 21 mars 1917 sur la pension de 560 fi. concédée par décret du 21 novembre 1906 et que la présente annule.

Gendarme (ex-caporal).

LESPÊS (Jean). — Jouissance du 10 février 1915., 455 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 10 février 1915 sur la pension de 434 fr. concédée par décret du 21 décembre 1905, et que la présente annule.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après :

S,rgentl..

JEANCLAUDE (Joseph-Nicolas). — Jouissance du 12 février 1917. 916 Cr.

MARCHAND (Antoine). — Jouissance du 5 février 1917. 936 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : v Adjudant. CORDIER (Joseph-Paul). — Jouissance du 3 juillet 1917. 1,145 fr.

Sergent.

LAGAXD (Albert). — Jouissance du 29 juin 1917.,. 871 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après :

G E>'D A.RMERIB

Sergent-major.

NOISETTE (François-Auguste-Gabriel). Jouissance du 6 mars 1917. 1,568 fr.

Caporal.

MAILLE (Louis). — Jouissance du 21 février 1917. , ; 1,110 fr.

Gendarmes.

FAUCHER (Joseph). — Jouissance du 16 mars 1917. 1,005 fr.

GAIME (Jacques). — Jouissance du 17 février 1917 1,012 fr.

LUC (Jean). — Jouissance du 16 mars 1917 1,024 fr.

MALAURIE (Edouard). - Jouissance du 10 février 1916 1,013 rr Sauf déduction des sommes perçues depuis le 10 février 1916 sur la pension de 974 fr. concédée par décret du 7 mai 1912 et que la présente annule.

Gendarmes (ex sergents).

JOUXTEL (Alfred-Auguste). — Jouissance du 2 juin 1917 1,080 fr.

PILLOT (Arthur-Xavier). - Jouissance du 3 décembre 1915. i,049fr Sauf déduction des sommes perçues depuis le 3 décembre 1915 sur la pension de 1,003 fr concédée par décret du 21 novembre 1914 et que la présente annule.

CECCALDI (Dominique). — Jouissance du 12 mars 1916. 1,039 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 12 mars 1916 sur la pension de 995 fr. concédée par décret du 3 février 1912 et que la présente annule. jp Gendarmes.

FOURNIER (Dominique-Auguste). — Jouissance du 20 septembre 1916. 1,096 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 20 septembre 1916 sur la pension de 1 023 fr.

concédée par décret du 8 décembre 1911 et que la présente annule..

GOYPIRON (Prosper-Eugène). — Jouissance du 26 septembre 1916. 1,056 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 26 septembre 1916 sur la pension de 990 fr.

concedee par décret du 13 janvier 1912 et que la présente annule.

LENDRESSE (Jean-Sylyain). — Jouissance du 21 mars 1917. 1,034 fr.

Par décret du 22 juin 19Ï7, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension au militaire dénommé ci-après :

(Supplément.)


Médecin principal de S* classe.

TALAYRACH (Joseph Hyacinthe). — Jouissance du 17 mars 1917. 4,816!?.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : Colonel.

MARONNEAU DE NEUVILLE (Lucien-JeanMarie-Désiré-Paul), 4e brigade d'artillerie. —

Jouissance duSfévrier 1917. 5,856 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 8 février 1917 sur la pension de 5,475 fr., concédée par décret du 13 janvier 1912 et que la présente annule.

Lieutenant-colonel.

WELTER (Eugène-Marie-Christian), du 31° d'infanterie. - Jouiss. du 7 décembre 1916. 4,637 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 7 décembre 1916 sur la pension de 4,350 fr..

concédée par décret du 25 septembre 1907 et que la présente annule.

GENDARMERIE

Commandant.

BOURLOIS (Léon-Nicolas). - Jouissance du 4 janvier 1917 3,646 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis le 4 janvier 1917 sur la pension de 3,400 fr.

concédée par décret du 2 décembre 1898 et que la présente annule.

Commandants.

FÉLIX (ferdinand-Louis-Auguste), du 89° d'infanterie. — Jouiss. du 15 octobre 1910. 3,258 fr., MANGOU (Marie-Roger); du 114° d'infanterie.

— Jouissance du 24 juin 1910. 3,233 fr.

Capitaine.

SAILLOT (Arthur-Eugène), du 104e d'infanterie. - Jouiss. du 5 septembre 1916.. 3,233 fr.

Capitaine (en non activité).

HAMAUX (Paul), du 10e chasseurs. — Jouissance du 15ju!n 1917. 2,700 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport, du ministre de la guerre, il est accordé une pension au militaire dénommé ci-après :

GENDARMERIE

Colonel.

BERTEIN (Emile-Gustave), 16 légion. - Jouissance du 10 septembre 1916 5,844 fr.

Sauf déduction des sommes perçues depuis* le 10 septembre 1916 sur la pension de 5.550 fr.

concédée par décret du 21 janvier 1914 et que' la présente annule.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accorde une pension au militaire dénommé ci-après : Soldat, DAIIOU (Kaddour ould Mohammed). - Jouissance du 13 janvier 1917. 550 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de. la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après: Adjudant chef. ,

FONCHAIN (Edgard), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 1,230 fr,

Sergents.

HENRY (Louis), amputation d'un membre.

- Jouissance du 17 juin 1917. 1,100 fr.

SILVESTRE (Pierre-Guillaume-Marie), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 491? 1.100 fr.

ROY (Maurice-Gabriel), amputation d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 1,100 fr.

Caporaux.

GOTJMILIIOU (Léonard), perte de l'usage d'un membre. —' Jouissance du 17 juin 1917. 768fr.

IGONIN (Jean-Baptiste), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 778fr.

ROY (Jean), amputation d'un membre, — Jouissance du 17 juin 1917. 900 fr.

VUILLAUME (Emile-Albert), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 900 fr.

Soldats.

FORRY (François), amputation d'un membre — Jouissance du 17 juin 1917 750 fr.

GAGNAIRE (Antoine), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 666 fr.

GENON (André-Joseph), amputation d'un membre.— Jouissance du 17 juin 191,7. 750 fr.

GUIZOUARN (Aimé-Jean François - Marie), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 631 fr.

IIERLIN (Léandre-Achille). amputation d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 750 fr.

JACOPY (Félicien), amputation d'un membre.

- Jouissance du 17 juin 1917.,. 750 fr.

LANO (Louis), perte de l'usage d'un membre.

- Jouissance du 17 juin 1911. 636 fr.

LELEGARD (Emile-Alphonse), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 643 fr.

REAU (François-Prosper-Maurice), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 19t7. 750 fr.

REXAUDIX (Jean-Baptiste), amputation d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 750 fr.

REPIQUET (Ernest), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 634 fr.

RIO EL (Auguste-llenri). perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du juin 1917. 638 fr.

RIVET (FéJix-Alpbonse), blessures ou infirmités. — Jouissance du juin 1917. 600 fr.

ROBIN-BROSSE (Auguste-Alexandre), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 659 fr.

SAILLOT (Grégoire-Alfred-Lucien), blessures ou infirmités. — Jouiss. du 17 juin 1917. 600 fr.

SOUCIIOX (François-Henri), amputation d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 750 fr.

SOYEUX (Jules-François), blessures ou infirmités. — Jouissance du 17 juin 1917. 600 fr.

SUFFREN (Louis), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 659 fr.

TAIX (Alexandre-Ernest-Maurice), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 750 fr.

VARLOT (Louis), blessures ou infirmités.

— Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr.

VERMERSCH (Edmond), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

FORZY (Emile-Gaston), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 659 fr.

RABOT (Louis-Léon), blessures ou infirmités.

— Jouissance du 17 juin 1917. 690 fr.

HÉRITIER (Joseph-Louis), amputation d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 750 fr.

ROYBLN (BenoitrJean-Marie), cécité complète. — Jouissance du 17 juin 1917. 975 fr.

SURCQ (Henri-Gaston), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après :

Caporaux.

SCOCCIA (Joseph), blessures ou infirmités., - Jouissance du 17 juin 1917. 733 r.r.

VALLET (Emile), perte de l'usage d'un mem, bre. — Jouissance du 3 juin 1917.. ». 893 fr.

Soldats.

FROSSARD (Louis-Edouard), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr-, ROTH (Henry), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 635 fr.

TRÉGARO (Edmond-Marie-Victor), amputa tion d'un membre. — Jouissance du 10 juui 1917 , , 750 fr-i

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : Sergent.

GRÉBI (Ali Ben Mérouane ben Abdallah)' perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 747 fr., Sauf déduction des sommes perçues depuis le 10 juin 1917 sur la pension de 204 fr. concé-) dée par décret du 7 juillet 1913 et que la préj sente annule. J Soldats.

1 HAMOUDA (Ben Mohamed ben El Moncer bon Cheikh), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 191i. 550 fr..

AMRANE (Slimane ben Mohammed), blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917. 450 frBEXLAnSENE (Abdelkader), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin' 1917 483 frEL ARB1 (ben Salah ben El Arbi), perte ds l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917.,. 474 fr.

MOHAMED (ben Ali Kl Khaoudi), blessures ou infirmités. Jouissance du 10 juin 1917 450 fr.' DELATOUCHE(Henri-Désiré), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917..<. 649 fr.!

GOULET (Camille-Auguste), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

MERCURI (Henri-Francois-Renaud), blessures ou infirmités. — Jouis, du 10 juin 1917. 600 fr.

ROGET (Jean-Claude). amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

RUMEAU (Mathieu), amputation d'un mem- bre. — Jouissance du 10 juin 1917.. 750 fr.

DOGGETT (William), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 638 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé und pension aux militaires dénommés ci-après : Lieutenant.

RIGOT (Pierre-Henri-Léon), du 2e rég. du génie, amputation d'un membre. — Jouissance du 6 novembre 1916. 3,000 fr" Médecin aide-major de ! classe.

ARNAL (Henri-Jacques-François-Emmanuel), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 3 juin 191i. 1,813 frSoui-lieutenant.

DUPRÉ (Louis-Célestint, du 10e régiment d'In^ fanterie, perte de l'usage d'un luembr.e.-JoU& sance du 17 mai 1917. 1,853 fr.

Par décret du 22 juin 91:, sur le rapport du ministre de la guen*, il est accordé une pension aux militaires déiu m nés ci-après


Sergent..

COUDERC (Albert-Georges), perte de l'usage de deux membres. — Jouissance du 17 juin 1917 1,100 fr.

a caioraux.

ARNAUD (Charles-Augustin), blessures ou infirmités. — Jouissance du 10 juin 1917. 700 fr.

BLVT (Léon-Jean-Baptiste), perte de l'usage d'un membre. — Jouis, du 17 juin 1917. 874 fr.

COIVOUS (Lambert-Joseph), blessures ou infirmités. - Jouissance du 17 juin 1917. 700 fr.

COUTY (Léon), amputation d'un membre. —

Jouissance du 17 juin 1917 900 fr.

DELINGETTE (Charles-Auguste), blessures ou infirmités. — Jouiss. du 17 juin 1917. 700 fr.

Soldats.

BAFDAIS (Picrre-Marie-Ange), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 750 fr.

BELLANGER (Joseph-Léon-Pierre), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin l<ti7 750 fr.

BELLlNEAU (Delphin), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 10 juin 1917. 665 fr.

BÉNECII (Joseph-François), blessures ou inllrrnités.- Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr.

BERTIHER (François-Célestin). amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917 ; ; ; ; ;:. 7t>0 frBILLON (Auguste-Jean-Marie-Joseph), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 651 fr.

BIOU (Octave-Lucien), blessures ou infirmités.

- Jouissance du 10 juin 1917. 600 fr.

- BOREL (Jules-Célestin-Désiré), Amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

BOULANGER (Cyrille-Paul), perte de l'usage d'un membre. -Jouiss. du 17 juin 1917. 651 fr.

BOITER (Pierre-Jean-Marie), amputation d'un membre. — Jouissance du 10 juin 1917. 750 fr.

BOUYGES (Anselme), perte de l'usage d'un membre. - Jouiss. du 17 juin 1917. 659 fr.

BRACQ (Alfred-Joseph), perte de l'usage d'un membre. - Jouiss. du 10 juin 1917. 659 fr.

CIIAMBADE (André), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr..

CHAMPIGNY (Emile-Jean), perte de l'usage d'un membre. — JDuiss. du 17 juin 1917. 658 fr.

CIIAPDELAINE (Henri-Jacques-Désiré). blessures ou infirmités. — Jouissance du 17 juin 1917. 600 fr.

CROZEILLES (Marcel-François-Jean-Marie), blessures ou infirmités. — Jouissance du 17 juin 1917. , , , , 600 fr.

DlNAUD (Guillaume). perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 659 iv.

DUMONT (Louis), blessures ou infirmités. —

Jouissance du 17 juin 1917. 600 fr.

DUPONT (Eugène), amputation d'un membre.

— Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

DUTERRIER (Paul-Victor-Marie-Joseph), amputation. d'un membre. - Jouissance du 17 juin --1917.., ,. , , , , 750 fr.

- F ABRIZY (Dieudonné), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 644 fr".

FAGES (Fortuné), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 650 fr.

FAVRE-ROCHEX (Marie-Edouard), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance'du 17 juin 1917. 639 fr.

FLUBACKER (Charles-Emile), perte de l'usage d'un membre. — Jouis, du 17 jum 1917. 659 fr.

LÈPAGE (Emile-Auguste), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

LESAGE (Jean-Baptiste-Hyacinthe), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

UESBORDES (Jean-Jacques), blessures ou infirmités. — Jouiss, du 17 juin 1917. 600 fr.

CAZANTSIS (Thémistocle), perte de l'usage d'un membre. — Jouis, du 17 juin 1917. 639 fr.

CARLIN (Jacques), amputation de deux membres. — Jouissance du 17 juin 1917. 975 fr.

BOUILLET (François-André), perte de l'usage d'un membre.— Jouiss. du 17 juin 1917. 635 fr.

BURY (Etionne-Augustin), blessures ou infirmités. — Jouissance du 17 juin 1917. 600 fr.

CARLIN (Joseph), amputation d'un membre.

- Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

CIIALOT (Gustave-Noël), perte de l'usage d'un membre. — Jouis, du 17 juin 1917. 666 fr.

DARVIT (Pierre), blessures ou infirmités. —

Jouissance du 17 juin 1917. 600 fr.

GIBRAT (Jean-Joseph-Jacques), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 30 novembre 1916 63 i fr.

BAILLARD (Alexanire-Victor-Gesner), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917.,.,.. 750 fr.

BENAOUDA (Benyoucef ben Mohammed ben Braham), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 550 fr.

CIIEMKHA [Benaouda ould Djelloul ould Benammar). amputation d'un membre. Jouissance du 17 juin 1917 550 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : Sergents.

BEUTIN (Ernest-Louis), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 901 fr.

GUICIIARD (Alfred-Auguste), amputation d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917.. 1,100 fr.

Caporaux. '+

• BOUARD (Alphonse-Eugène-Florentin), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin l917. 778 fr.

GAILLAC (François-Antonin), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 757 fr.

PLISSARD (Roger-Julien), blessures ou infirmités. — Jouissance du 17 juin 1917.. 700 fr.

GALMARD (Georges), perte de l'usage d'un membre.— Jouissance du 17 juin 1917. 751 fr.

Soldats.

BARLRAUD (Victor-Maurice), perte de l'usage d'un membre.— Jouiss. du 17 juin 1917 666 fr.

BAUDOUIN (Marius-Jean-Baptiste), blessures ou infirmités.- Jouiss. du 17 juin 1917 600 fr.

BAYER (Arthur-Marie), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 750 fr.

BERTELLE (Alfred), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

BESSIA (François-Gabriel" amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 750 fr.

BRAY (Alphonse), amputation d'un membre.

— Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

BRÉBIGEON (Gabriel), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917.. 644 fr.

BRETAUDEAU (Joseph-Théophile-Emile), perte de l'usage d'un membre. - Jouissance du 17 juin 191' 634 fr.

BRIANT (Yves-Marie-Noël), perte de l'usage d'un membre. Jouiss. du 17 juin 1917. 644 fr.

.-. BUSSIER (Paul-Justin), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

FRIED (Jean-Léon), blessures ou infirmités.

- Jouissance du 17 juin 1917. 600 fr.

G ADEAU (Frédéric-Georges),, perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 638 fr.

GINEFRI (Parsins-Spart in es), perte de l'usage d'un membre. —jouiss. du 17 juin 1917. 638 fr.

GODFRIN (Paul), amputation d'un membre.

— Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

GOUDARD (Henri), amputation d'un membre.

- Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

GUET '(I.nclen-Victor-Ale:s:andre), perte de

l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin l917 666 fr.

GUIBON (Eugéne-Dieudonné-Optat). amputa4 tion d un membre. — Jouissance du 17 iuiu 191 750 fr.

GUILLOUX (Pierre-Marie), blessures ou infirmités. — Jouissance du 17 juin 1917. 600 fr.

PACAUD (Eugène), amputation d'un membre.

— Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

PAPIN (Guillaume-Pierre), blessures ou infirmités. — Jouissance du 17 juin 1917 600 fr.

PER (Auguste), blessures ou infirmités — Jouissance du 17 juin 1917. 600 fr.

PINET(Lucien-Louis-Ernest;, amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

QUETTIER (Jean-Auguste-Albert), amputation d'un membre. - Jouissance du 17 juin 1917 750 fr.

RATILLON (Charles-Désirél amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

BERTONCINI (Jean-Léon), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

GENEZ (Léon), amputation d'un membre — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fI'.

BEAUSSART (Jules-Augusto-Joseph), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 min 191 j Gr'îC» fr.

IIEU (Paul-Eugene), amputation d'un membre.

— Jouissance du 17 juin 1917. 751.1 (i

PAILLET (Auguste), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin HH"i., 750 fr.

JUILLARD (Jean-Marie), perte de l'usa,re d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 c~~ 1 GUISY (Victor-Léon), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 644 fr.

FAGES (Paul-Marie), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 675 fr.

REBIFFÉ (Agnan-IIenri), amputation d'un membre, — Jouissance du 17 juin 1917. 753 fr.

SERAI (ben Azzouzi ben Abdelkaderi ampu.

tation d'un membre. - Jouissance du 17 juin 191 550 fr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : Sergents.

LEFLON (Alfred-Raymond-Alphonse), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 901 fr.

MILLET (Eugène-Xavier-Urbain), perte de l'usage d un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 915 fr.

PIERRE (Georges-François), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 933 fr.

Caporaux CAXIOT (François), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 900 fr.

LAMANTIIE (Jean-Baptiste), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 » 779 fr.

LISSOT (Louis-Valentin), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 778 fr.

PICART (Louis-Gaston), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 779 fr.

PRUGNAUD (Jean-Baptiste), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 191 767 fr.

CAUSTÉ (Alexis-Auguste-Gustave), blessures ou infirmités. — Jouissance du 17 juin 1917. 600 fr.

DUCROS (Louis), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 638 fr.

EMERY (Férnand-Emile), pirte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 Juin *917 650 fr.

ESCAILLAS (Marius), perte de l'usage d'un membre. Jouiss. du 17 juin 1917. 635 fr


"EVAIN (Edouard Joseph-Marie), perte de l'usage d'un membre. Jouissance du 17 luin 1917 666fr.

1917. 666 fr.

EYMERIC (Eugène-François), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 666 fr.

FOUASSIER (Louis-Jean-Baptiste), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 639 fr.

LABBÉ (Auguste-Frédéric), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 Ir.

LEJEUNE (Mauricc-Louis-Eugène), blessures ou infirmités. — Jouissance du 17 juin 1917 600 îr.

LE MOIGNE (Jean-François), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 659 îr.

LOMBARD (Etienne-Eugène), perte de l'usage d'un membre. - Jouissance du 17 juin 1917 , , 638 îr.

MARTIN-CULET (Jacques-Emmanuel), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 649 fr.

MICHEL (Edouard), amputation d'tyi membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

MOURIER (Lucien-Evariste-Germain), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 , , ; , 750fr.

MUZEL (Etienne), amputation d'un membre.

— Jouissance du 17 juin 1917.. , 750 fr.

PINTEAU (Abel-Zéphirin), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

POUPARD (Isidore-Eugène-Marie), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juia 1917 750 fr.

POYADE (Benoit), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 658 fr.

PREBENDE (Bernard), perte do l'usage d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917 639 fr.

QUEFFEMME (Joseph-Jules), amputation d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 700 ir.

SARROLA (Xavier-Félix), perte de l'usage d'un membre -- Jouiss. du 17 juin 1917. 674fr.

PAPOZ (Alexis-Edouard); blessures ou infirmités. — Jouissance du 17 juin 1917. 600 fr.

POUBLANC (Rcné-Stéphapc), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 634 fr.

THÉUVENY (Frédéric-Alphonse), perte de t'usage d'un membre. -Jouiss. du 17 juin 1917. 643 fr.

THOLLOT (Antoine), perte de l'usage d'un membre. — Jouiss. du 17 juin 1917. 634 fr.

TISSERAND (Paul-Nicolas-Auguste), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 635 îr.

LOPEZ (Manuël-Joseph), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 fr.

PIERRE (Fernand-Désiré-IIenri), amputation d'un membre — Jouiss. du 17 juin 1917. 750 Ir.

LAMBERT (Michel), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance au 17 juin 1917. 666 fr.

TOUTANT (Jean-Marie), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 1,7 juin 1917. 659 fr.

CANS (Jean), perte de l'usage d'un membre.

- Jouissance du 17 juin 1917. 659 Ir.

QUICIIAUD (Etienne), amputation d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917. 750 îr.

LANGENEGGER (Emile-Albert), perte de l'usage d'un membre. Jouissance du 17 juin 1917. 638 ïr.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux militaires dénommés ci-après : caporal.

EMMANUELLI (Charles-Antoine), perte de l'usage d'un membre. — Jouissance du 17 juin 1917 765 fr.

Soldais.

JOUVE (Léoll-Anicet), perte de l'usage d'un membre. - Jouissance du 17 juin 1917 650 tr.

SIROT (Fcrnand-Camille). perte de l'usas'e d'un membre. — Jouis, du 17 juin 1917. 639 Ir.

Par décret du 22 juin 1917; sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux veuves ou orphelin dénommés ci-après, dont les maris ou père sont décédés titulaires d'une pension ou en possession de droits à pension. Veuves de généraux de brigade.

ROBERT (Marie-Louise-Alix), veuve BRES- SON. - Jouiss. du 24 novembre 1916. 2,667 fr.

MONNIER (Henriette), veuve MASSU.-Jouissance du 21 janvier 1917. , , 2,667 fr.

* Veuves de colonels.

BARON (Gabrielle-Marie), veuve HUGÉ. —

Jouiss du 23 septembre 1916.,.. 2,000 fr.

VITTORI (Blanche-Louise-Pie), veuve MAYERSAMUEL. — Jouissance du 26 janvier 1917 2,000 fr.

Veuves de lieutenants-colonels.

SARLANDIE- LAROBERTIE ( Jeanne-ZélindeValentine), veuve DUCHASSAING DE RATEVOULT. — Jouissance du 14 novembre 1916 1,667 fr.

JULIEN LABRUYÈRE (Geneviève-Marie-Rose), veuve QUERBEZ. — Jouissance du 3 novembre 1915. 1,667 fr.

Tuteur : M. Gourdet (Etienne-François).

Veuves de commandants.

BORIES (Ilenriette-Marie-Suzanne), veuve CAMPARDON. — Jouissance du 31 décembre 1915. 1.333 fr.

GARREL (Noëmic-Marie), veuve ÇANDELON.

- Jouissance du 6 février 1917 1,333 fr.

CABASSOL ( Marie-Delphine-Laurence-IIonorine), veuve CRISTIANI. — Jouissance du 27 octobre 1916. 1,333 fr.

SCHAEFFER (Thérèse-Amélie), veuve VALETON. — Jouissance du 10 avril 1915.. 1,333 fr.

Veuves de capitaines.

MEISSONNIE(Marie-Joséphine-Maximilienne), veuve BARBIER. — Jouissance du 14 avril 1916. 1,300 fr.

GEZ (Bertrande-Joséphine-Emma), veuve LAFON. - Jouiss. du 14 janvier 1917. 1,167 fr.

GONNET (Anne-Victorine), veuve LËVECQUE.

— Jouissance du 5 juillet 1916. 1,300 fr.

IIOFFMAN (Albertine-Louise), veuve NABAL.

— Jouissance .du 23 décembre 1915.1,300 fr.

BERTRAND (IIcnriettc-Amélie-Louise), veuve PÉRIÉ. - Jouiss. du 20 novembre 1916. 1,300 fr.

Veuve et orphelin de commandant.

MAISSONNIER (Marie-Catherine), veuve CUVILLIER. — Jouissance du 19 décembre 1911 au 30 juillet 1912 1,333 fr.

OrpheUn CTIVILLIER (Georges-Pascal-Yictor).

Jouissance 'du 31 juillet 1912 au 22 janvier 1916 1,333 fr.

Par décret du 22 jnin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux veuves ou orphelins dénommés ci-après, dont les maris ou pères sont décédés titulaires d'une pension ou en possession de droits à pension : Veuv.e d'adjudant.

FONTAS (Victorine-Angèle), veuve SUÈRE. —

Jouissance du 3 mars 1917. 650 fr.

Veuve de sergent-major.

BOYER ,(Anna-Jenny), veuve DETZ. — Jouissance du 23 janvier 1917. 600 fr.

Veuves de sergents.

BEYUE (Suzanne), veuve ESTOIRGE. - Jouissance du 25 janvier 1917. 550 fr.

A'.ONON (Marie-Madeleine), veuve FONTVIEILLE.

— Jouissance du 9 janvier 1916.,.. 550 fr.

BOURDARIOS (Fannv-Mélanie), veuve SIE6-' MUNDT. -Jouissance du 12 avril 1916. 550 fr.

Veuves de caporaux.

GUILLEMIN (Aimée-Angèle-Marie), ~Mouve LE MAZURIER. Jouiss. du 2 juin 1916.450 fr.

BUFFIER (Marie), veuve SAINT-LÉGER.— Jouissance du 17 décembre 1916. 450 fr.

Veuves de soldats.

BIERSOIIN (Marie), veuve ANTONY. — Jolllg* sance du 21 août 1916. 375 fr.

DEBERT (Madeleine-Mathilde), veuve DECIIERF. — Jouiss. du 26 janvier 1916.. 375 fr.

NICOLAS (Augustine-Marie-Françoise), veuvë GIRARDEAU. — Jouissance du 18 décembre 1916. 375 fr..

GUILLOUX (Anne-Marie), veuve PUJOL. —

Jouissance du 13 décembre 1915 375 fr.

ANNEQUIN (Eugénie-Jeanne), veuve YARGOZ.

— Jouissance du 27 mai 1916. 375 fr.

Orphelin de sergent.

Orphelin FER (Albert). — Jouissance du 7 novembre 1916 au 6 janvier 19.34. 825 fr.

Tuteur : M. Fer (François-Marie).

Orpheline de caporal.

Orpheline CHARVIN (Fernande-Augustine* Adrienne). — Jouissance du 31 octobre 1916 au 14 février 1933. 675 fr.

Tuteur : M. Charvin (Jean-François).

Orphelins de soldat.

Orphelins CAVALIÉ : 1° Marceau: 2° Hélène.

Louise). — Jouissance du 4 novembre 1916 au 7 mars 1933. 563 fr.

Tuteur : M. Astier (Cyrille-Philippe).

Orphelin CHASTANET (Gabriel). — Jouissance du 4 mai 1916 au 14 mai 1936. 563 fr.

Tuteur : M. Chastanet (Jean).

Orpheline CONSTANT (Eugénie-célestine). —

Jouissance du 29 décembre 1915 au 14 mars 1931 563 fr.

Tuteur : M. Constant (Pierre).

Orphelin COURTINE (Isidore-Paul). — Jouissance du 13 octobre 1916 au 30 décembre 19:33. 563 fr.

Tuteur : M. Courtine (Fabien).

Orphelin DELPECII (Jean-Pierre). — Jouissance du 25 mai 1916 au 7 août 1932. 563 fr.

Tuteur : M. Delpech (Jean).

Orpheline GILLES (Madeleine-Joséphine-Marie). — Jouissance du 18 novembre 1916 au 1 novembre 1925 563 fr.

Tuteur : M. Poulet (Julien-François).

Orphelines GROLLINGER : 1° Pierrette-Cliarlotte-Elisej 2° Etiennette-Lucienne-Fernande.

— Jouissance du 8 avril 1915 au 5 septembre 1931. 563 îr.

M. Grollinger (Nicolas), tuteur.

Orphelin HAAG (André-Théophile). — Jouissance du 1er juin 1916 au 9 octobre 1930. 563 fr.

M. Martin (Noël), tuteur.

Orpheline NEVEU (Paulette-Lucienne).

Jouissance du 14 avril '1916 au 30 août 1931. 563 fr.

M. Neveu (Sulpice), tuteur.

Orpheline ROMARY (Juliette-Joséphine). Jouissance du 27 septembre 1916 au 10 juillet 1931.,. 563 fr.

M. Robert (Claude-Eugène), tuteur.

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux veuves dénommées ci-après, dont les maris sont décédés titulaires d une pen.

sion : Veuve de colonel.

FRETSSIXET ( Anne - Marguerite). veuve.

BREUILH — Jouissance du 27 octobre 1916 2,000 fr.


: III Veuve de lieutenant-colonel.

h LE MARIÉ DES LANDELLES (Marthe-MarieLouise), veuve DK LALUN. — Jouissance du 1er janvier 1917. 1,667 fr.

Veuvet de commandants.

* CHAUSSE (Esther-Marie-Adolphine), veuve CIVET. — Jouiss. du 3 janvier 1917.. 1,333 fr.

GROrSSET (Joséphine-Irma-Parfaite), veuve FA YllE. — Jouiss. du 1er février 1916. 1,333 fr.

d

Par décret du 22 juin 1917, sur le rapport du ministre de la guerre, il est accordé une pension aux veuves ou orphelins dénommés ci-après, dont les maris ou pères sont décédés titulaires d'une pension ou en possession de idroits à pension : Veuve d'adjudant, r GRAS (Joséphine-Antoinette), veuve MULLER.

- Jouissance du 2 décembre 1916. ,. 650 fr.

GENDARMERIE (sous-ofifciers).

Veuve de sergent-major.

BOUTONNET (Marie-Rose), veuve BOULDOIRES. — Jouiss. du 24 janvier 1917. 773 fr.

Veuves de sergents.

KREPPERT (Marie), veuve JUNGERLING. Jouissance du 2-1 janvier 1917. 715 fr.

FONTES (Catherine-Célina), veuve LAVIGNE.

,- Jouissance du 21 juin 1916. 717 fr.

CIIOUTEAU (Armance), veuve OLLANIER. —

Jouissance du 18 décembre HWL.» 627 fr.

Veuve de caporal.

* BORREAU (Eugénie), veuve THOMAS. Jouissance du 19 octoctobre 1916. 626 fr.

« : Veuve de gendarme (ex-sergent).

PARCQ (Berthe), veuve PERROT. - Jouissance du 16 septembre Ha6..,;.. ,' 641 fr.

Veuves de gendarmes.

GHPPICONI (Marie-Anne), veuve ANGELINI.

- Jouissance du 19 décembre 19t6. 511 fr.

PAILLÉ (Jeanne), veuve CASTANET. - Jouissance du 24 décembre 1916. 539 fr.

DELEUZE (Marie-Louisè), veuve CIIAMPETIElt. — Jouiss. du 13 juillet 1916. 556 fr.

RICHE (Catherine-Margnerithe), veuve COLIN.

Jouissance du 13 janvier 1917. 554 fr.

DEJEAN (Marie-Anne), veuve CONNES. - Jouissance du 10 novembre 1916. 543 fr.

PENE (Catherine), veuve FORASTÉ. — Jouissauce du 23 janvier 1917. 540 fr.

RTEU (Berthe-Modeste), y.cuve GRASSET. —

Jouissance du 8 janvier 1917. 540 fr.

RANGOD (Marie-Louise), veuve LAMBERT. —

Jouissance du 15 décembre 1916. 543 fr.

BARLET (Marie-Sophie), veuve LAURANS. —

Jouissance du 28 décembre 1916.,. 552 fr.

JACOB (Florence-Marie-Estelle), veuve NEYEUX. — Jouissance du 2 février 1917. 559 fr.

0 U È S ( Catherine - Marguerite - Françoise), veuve PAC.—Jouiss. du 26 janvier 1917. 546 fr.

COGNERAS (Anne), veuve SIRIEIX. — Jouissance du 5 octobre 1916. 555 fr.

GAILLARD (Marie-Julienne), veuve S'OULLARD. — Jouissance du 7 février 1917. 540 fr.

PLANQUES (Anne), veuve TINÉ. — Jouissance du 27 janvier 1917. 5i0 fr.

ETIENNE (Jtistine-Léonie), veuve VIALLE.

- Jouissance du 17 décembre 1916. 552 fr.

Orphelins de gendarmes (ex-sergents).

Orphelin PLAS (Jean-Emile-Pierre). — Jouis-

sance du 15 octobre 1916 au 26 janvier 1924. 569 fr.

M. Chastrc (Jean-Baptiste.), tuteur.

Orpheline ROUY (Yvonne). Orpheline émancipée. - Jouissance du 30 août 1916 au 3 juin 1917. 629 fr.

Veuve de soldat.

SAIM MOHAMMED (Yamina bent Mohammed ben Saim), veuve MENOUAR ould Amed. — Jouissance du 26 juin 1915. 275 fr.

Orphelin de soldat.

Orphelin BELIIADJ (Benaouda bent Mohammed). — Jouissance du 12 mars 1915 au 28 février 1925. 275 fr.

M. Bouricha (Mohammed ould Kaddour), tuteur.

PARTIE NON OFFICIELLE

Communiqués relatifs aux opérations militaires.

COMMUNIQUÉS FRANÇAIS Paris, le 28 juin 1917, 14 heures.

Lutte d'artillerie particulièrement active dans les régions du monument d'Hurtebise et du mont Cornillet.

Une tentative allemande sur le saillant de Wattwiller (nord-est de Thann) a échoué ; l'ennemi a laissé plusieurs morts entre nos mains, dont un officier.

Des engagements de patrouilles devant Flirey et Bezonvaux nous ont permis de faire des prisonniers. 1 Il se confirme que, dans la journée du 25, un albatros, attaqué par un de nos avions, est tombé dans ses lignes, à l'est de Gratreuil.

Hier, un albatros a été abattu au sud-est de Moronvilliers.

Paris, le 28 juin 1917, 23 heures.

Bombardements intermittents dans la région du monument d'Hurtebise, sur le Casque, le Téton, le mont Blond et le Cornillet.

L'artillerie ennemie a été vigoureusement contre-battue par la nôtre sur tout le front et, en particulier, sur la rive gauche de la Meuse.

Sur les pentes du mont des Roches (nord de Jouy), une forte patrouille ennemie qui tentait un coup de main a été repoussée.

Un avion allemand, descendu par un des nôtres, est tombé au sud du bois de BeauMarais (sud de Craonne); le pilote blessé et l'officier observateur indemne ont été faits prisonniers.

Les Allemands continuent à bombarder Reims, qui a reçu aujourd'hui douze cents obus, dont huit sur la cathédrale.

COMMUNIQUÉS BRITANNIQUES 28 juin 1917 (après midi).

L'artillerie allemande a violemment bombardé cette nuit nos positions vers Fontaine-les-Croisilles. Des attaques contre nos postes avancés au sud de Cojeul ont été aisément repoussées.

Un détachement ennemi, qui avait réussi à pénétrer dans nos tranchées la nuit der-

nière, à l'est de Vermelles, en a été aussitôt rejeté. Un de nos hommes a disparu.

58 juin 1917, 21 heures.

Une nouvelle progression, au cours de laquelle nous avons fait un certain nombre de prisonniers, a été réalisée aujourd'hui au sud de la Souchez.

L'avance effectuée dans ce secteur, sur un front d'environ 3 kilomètres, nous a permis

d'atteindre les abords d'Avion.

L'aviation a continué, hier, à montrer do l'activité. Un appareil allemand a été abattu en combat aérien et deux autres contraints d'atterrir désemparés. Deux aéroplanes ennemis ont été, en outre, abattus et deux autres contraints d'atterrir par le tir de nos canons spéciaux. Quatre des nôtres ne sont pas rentrés.

COMMUNIQUÉ BELGE Cette nuit, l'ennemi, après avoir bombardé violemment nos tranchées avancées au sud de Saint-Georges, a lancé un détachement à l'assaut d'un de nos postes. Parvenu à y pénétrer, il en a été rejeté aussitôt par les seuls occupants après une lutte corps à corps, au cours de laquelle il a éprouvé des pertes sérieuses.

Lutte d'artillerie très vive sur tout le front, particulièrement dans le secteur de Steenstraete.

COMMUNIQUÉ DU L'ARMÉS D'ORIENT (27 juin 1917.) Activité intermittente et moyenne de l'artillerie sur l'ensemble du front.

SÉNAT ANNÉE 1917 KïSSIOïf ORDINAUX

Ordre du jour du vendredi 29 juin.

A trois heures. — SÉÂNCE PUBLIQUE 1" délibération sur la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, tendant à exonérer du timbre et de l'enregistrement les certificats de travail donnés aux ouvriers employés ou serviteurs, et contenant certaines mentions non prévues par l'article 3 de la loi du 2 juillet 1890. (Xos 239, année 1914. et 202 année 1917. - M. Cazeneuve, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au report de crédits de l'exercice 1916 à l'exercice 1917 (art. 71 de la loi de finances du 27 février 1912).

(Nos 213 et 215, année 1917. — M. Milliôs-Lacroix, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant : 1° par la ture et l'annulation de crédits sur l'excrcice 1916 ; 2° l'ouverture d'un compte spécial pour les frais de reconstitution des voies ferrées d'intérêt général dans les régions détruites par 1 ennemi; 3° la participation de l'Etat à l'élablissement d'usines hydrauliques: les sllspcnsions de payement ou remises dimpôts en faveur des propriétaires d'immeubles loués.

(Nos 214 et 217, année 1917. - M. Milliès-Lacroix, rapporteur.) Discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1° ouverture sur l'exercice 1917 des crédits provisoires applicables au troisième trimestre de 1917: 2° autorisation de percevoir pendant la mOrne période les impôts et revenus publics. (N00 205 et 210. année 1917. - M. Milliés-Lacroix, rapporteur.)


Suite de la discussion de la proposition de toi. adoptée par la Chambre des députés, tendant à l'obligation de la rééducation professionnelle des blessés et des mutilés de la guerre appelés à bénéficier de la loi sur les pensions militaires. (N03 166 et 261, année 1916, :.; t a, b, c et d, nouvelles rédactions. — M. Paul Strauss, rapporteur ; et 453. année 1916. — Avis je la commission des finances. — M. Astier, rapporteur. — Urgence déclarée.) lrc délibération sur le projet de loi, adopté nar la Chambre des députés, concernant le jugement par le conseil d'Etat des recours conientieux en matière de pensions. (N0B 174, année 1916, et 146, année 1917, et a, nouvelle rédaction de la commission. — M. Boivin-Champeaux, rapporteur.) lre délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députes, concernant la résiliation des baux ruraux par suite de la guerre. (Nos 88 et 175, année 1917. — M. Henry Cliéron, rapporteur.)

lre délibération sur le projet de loi, adopte par la Chambre des députég, portant ratification de divers décrets ayant pour objet de prohiber la sortie ou la réexportation des colonies ou protectorats autres que la Tunisie et le Maroc, de certains produits. (Nos 186 et 209, année 1917. — M. Maurice Ordinaire, rapporteur.) lro délibération sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur l'organisation de l'enseignement professionnel public de l'agriculture. (Nos 122, année 1914, et 7, année 1917. — M. Viger, rapporteur; et no 200, année 1917, avis de la commission des finances. —

M. Gustave Lhopiteau, rapporteur.)

1re délibération sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, concernant les jeunes gens ayant contracté un engagement volontaire pour la durée de la guerre et appartenant à des classes non encore appelées. (Nos 90 et 218, année 1917. — M. Gervais, rapporteur. )

Discussion des conclusions du rapport fait au nom de la commission chargée d examiner les marchés qui auront été passés par le Gouvernement pendant la guerre (marchés de projectiles). (N° 284 et annexe, année 1916. —

M. Perchot, rapporteur.)

La séance du vendredi 29 juin est la 46e de la session ordinaire de l'année 1917.

Les billets portant la date dudit jour et valables pour cette séance comprennent : 4" étage. — Depuis M. Dehove, jusques et y compris M. Faisans.

Tribunes. — Depuis M. Poirson, jusques et y compris M. Laurent Thiéry.

Les billets distribués ce jour seront valables pour la 47e séance et comprennent: 1er étage. — Depuis M. Farny, jusques et y compris M. Gervais.

Tribunes. — Depuis M. Thounens, jusques et y compris M. Bonnefoy-Sibour.

Likte des projets, propositions ou rapports rriis en distribution le 29 juin.

V 20?. - Projet de loi tendant à compléter l'article 4 du décret-loi du 26 mars 1852 sur les rues de Paris.

:!\> 211. — Projet de loi tendant à déroger, en faveur des habitations à bon marché, à la loi relative à l'assainissement de Paris et de la Seine.

4N-, 224. — Avis de la commission des finances, par M. Lourties, sur le projet de loi relatif à l'inspection de l'enseignement technique.

Convocations du vendredi 29 juin.

Commission des finances ; — à deux heures et demie.

Commission des affaires étrangères ; — à deux heures et demie. Local de la commission des douanes.

Commission de l'outillage national (voies

navigables et ports ; — à deux heures et demie.

- Local du 1er bureau.*

Convocation du mardi 3 juillet.

Commission de comptabilité ; — à deux heures. — Local du 4e bureau.

CHAMBRE DES DÉPUTÉS Ut législature. — Session ordinaire de 1917.

Ordre du jour du vendredi 29 juin.

A deux heures. — SÉANCE PUBLIQUE

1. — Discussion du projet de loi tendant à relever le taux des pensions militaires pour infirmités, en cas de cécité absolue ou d'amputation de deux membres. (Nos 3366-3386-34753491, M. Pierre Masse, rapporteur.) (Sous réserve qu'il n'y ait pas débat. — Application des articles 97 à 99 du réglement.) 2. — Discussion des conclusions de la commission des mines sur la demande de discussion immédiate de la proposition de résolution de M. Marius Valette et plusieurs de ses collègues. sur le relèvement des salaires et la mise en sursis d'ouvriers mineurs. (Nos 31203435. — M. Marius Valette, rapporteur.) (Art. 24 du règlement.)

3. — Discussion des interpellations : 1° de M. Dalbiez sur la politique de guerre que commandent les récents événements politiques et militaires; 2° de M. Diagne sur les conditions d'emploi des tirailleurs sénégalais au cours des opérations offensives dernières : 3° de M Jean Ilennessy sur la nécessité de déférer devant un conseil de guerre constitué à cet effet, et dans le délai d'un mois, les officiers généraux commandant devant l'ennemi lorsqu'ils sont relevés de leur commandement ; 4° de M. Renaudel sur la conduite et les moyens de nos opérations militaires; 5° de M. Ybarnégaray sur la mauière dont furent préparées et conduites, sur le front du groupe d'armées de rupture, les opérations offensives du 16 avril dernier ; 6° de M. Albert-Favre (Charente-Inférieure) : 1° sur les conditions dans lesquelles ont été décidées les dernières opérations d'offensive; 20 sur la façon dout elles ont été conduites ; 3e sur les sanctions prises ; 40 sur les grandes directives de la méthode militaire que le Gouvernement enteud suivre, en vertu de laquelle il entend réorganiser le commandement ; 7° de M, Dubois sur l'organisation du haut-commandement, de l'état-major général et du ministère de la guerre ; 8° de M. Paul Bénazet sur la façon dont furent préparées, dé-

cidées et conduites les dernières opérations militaires ; 9° de M. Aristide Jobert (sur les mesures que le Gouvernement compte prendre pour donner à notre armée nationale les moyens de hâter la victoire ; 10° de M. Bracke sur'les mesures prises pour mettre à profit les enseignements de la guerre actuelle en ce qui concerne la conduite des opérations et l'emploi des engins nouveaux ; 11° de M. Abel Ferry sur la coopération des effectifs ; 12° de M. de Grandmaison sur les moyens dont le Gouvernement peut disposer, d'accord avec le Parlement, pour empêcher les indiscrétions nuisibles aux intérêts de la défense nationale; 13° de M. Compère-Morel sur les mauvaises conditions de vie dont certains régiments de notre armée ont à se plaindre ; 14° de M. Deguise sur les restrictions alimentaires imposées à nos soldats ; 15° de MM. Lauche et Voilin sur la non-application des règles fixées par le Gouvernement, d'accord avec le Parlement, fixant les permissions des soldats, et sur les sanctions qu'il compte prendre contre les chefs qui se refusent a appliquer le» ordres du ministre, ordres sanctionnés, après délibération, par la Chambre ; 16° de M. Patureau-Baronnet sur la manière dont est appliquée la décision de la Chambre en ce qui concerne le renvoi des agriculteurs de la classe 1889 et en particulier des canton-

niers; 17° de M. Antoine Borrel sur l'utilisatio ; des territoriaux et le renvoi des vieilles classesn 18° de M. Paul Poncet sur les décisions a prendre pour assurer aux régiments territoriaux d'infanterie, qui comprennent des hommes appartenant aux vieilles classes de la réserve de l'armée territoriale, un repos prolongé à l'arrière, en commençant par ceux qui n'ont pas quitté la ligne de feu depuis les premiers jours de la guerre ; 190 de M. Guichard concernant la relève des régiments territoriaux en général qui sont sur le front en première ligne depuis le début des hostilités ; 2011 da M. Giray sur les raisons pour lesquelles des hommes du service des automobiles, de la classe 1888, sont maintenus sous les drapeaux ; 21° de M. René Boisneuf sur les mesures que le Gouvernement compte prendre pour assurer aux soldats français originaires des colonies l'application du régime d égalité de traitement auquel ils ont droit dans l'armée nationale; 22° de M. Paul-Meunier et plusieurs de ses collègues sur l'exercice du droit de gràce et la fonctionnement de la justice militaire.

4.- Discussion de l'interpellation de M.Garat sur la situation du corps expéditionnaire d'Orient et sa dernière offensive.

5.— Discusion des interpellations : 1° de M. Guichard sur le renvoi intégral dans leurs foyers des hommes appartenant aux classes 1888 et 1889 ; 2° de M. Derognat sur la mobilisation dans leurs foyers de tous les cultivateurs pères de cinq enfants vivants sans aucune exception.

6. - Discussion des interpellations : 1° de M. Lucien Dumont (Indre) sup le fonctionnement du service de santé pendant la dernière offensive ; 2° de M. Guiraud sur le fonctionne ment du service de santé au cours de la dernière offensive ; 3° de M. Pacaud sur l'insuffisance des mesures prises par le service de santé pour l'offensive du 18 avril et sur les dispositions et les sanctions qui s'imposent pour éviter le retour des négligences et des fautes commises.

La séance du vendredi 29 juin est la 67e de la session ordinaire de 1917; des billets portant la date dudit jour et valables pour cette séance comprennent : Galeries. —Depuis M. Charpentier, jusques et y compris M. Compère-Morel.

Tribunes. — Depuis M. Millerand, jusques et y compris M. J.-B. Morin.

Les billets distribués pour le mardi 3 juillet comprennent : Galeries. — Depuis M. Connevot, jusques et y compris M. Daniel-Vincent.

Tribunes. — Depuis M. Mourier, jusques et y compris M. Noulens.

Liste des projets, propositions ou rapports mis en distribution le 29 juin.

N° 3150. — Proposition de résolution de M. Jean Ilennessy concernant la liberté de discussion.

N° 3152. — Projet de loi concernant l'institution d'impôts nouveaux.

N" 3466. — Proposition de loi de M. René Boisneuf concernant les conseils généraux de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion.

No 3463. — Proposition de loi de M. Locquin concernant les actes de naissance des militaires et civils morts pour la France.

.No 3472. —Proposition de résolution de M. Abel Lefèvre (Eure) concernant les permissions agricoles.

N, 3473. — Projet de loi concernant le chemin de fer et le port dé la Réunion.

NO 3480, - Rapport, par M. Bokanowski. sur la proposition de loi concernant la législation des chèques.

Is"° 3191. - Rapport supplémentaire, par M. Pierre Masse, sur le projet de loi connant les pensions militaires pour cécdé ou amputation de deux membres.


}) La commission du budget a désigné M.Charles Bumont comme rapporteur du budget des intentions intéressant la défense nationale.

Commission du budget.

Séance du jeudi SS juin.

Prtsenls. - MM. Klotz, Péret (Raoul), Ajam, Albert Grodet, Georges Ancel, Aubriot (Paul), Bcnazet, Boutîandeau, Brousse (EmmaInIer, Caillaux, Chaulin-Servinière, Dari-ac Adrien, Denais (Joseph), Duraesnil (Jacquesï-ouisl, Dumont (Charles), Jura), de Kerguezec, Lebrun, Long (Maurice), Peytral 0VicIfir), Raiberli, Renard, Siegfried, Simyan, Veber (Adrien).

Commission de l'armée.

Scance du jeudi 28 juin.

Présents. - MM. Abel Ferry, Accambray, Albert Favre, Armez, d'Anbigny, Aubriot, Augagneur, Barabant, l'amiral Bienaimé, Bokanowski, Borrel, Bouilloux-Lafont, Bourély, Charles Péronnet, Couesnon, Dalbiez, de l'Estourbeillon, Eynac, Galli, Girard-Madoux, Godet. Gourd, le lieutenant-colonel du Halgouet, Lasies. Lauraine, Leboucq, Lorimy, Mignot-Bozérian, MiHerand, Mourier, Ossola, Henry Pate, Paul Lafont, le général Pédoya, Camille Picard, le colonel de Puineuf, Raflin-Dugens, Renaudel, René Renoult, Rognon, Seydoux, Lucien Voilin.

Commission de la législation civile et criminelle.

Séance du jeudi 18 juin.

Présents. — MM. Aldy, Bender Emile). Chavoix, Ignace, Lafont (Ernest), Le Bail-Maignan, Levasseur, Lugol, Paul-Meunier.

Convocations du vendredi 29 juin.

Commission du budget, à quatre heures.

Commission, des travaux publics (;oS cbemins de fer et des voies de communication, à deui heures précises. — Local du He bureau.

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AVIS ET COMMUNICATIONS

Ministère des finances.

Emprunt de 80 millions du protectorat de l'Annam et du Toakin.

Les porteurs d'obligations de l'emprunt de 80 millions du protectorat de l'Annam et du Tonkin sont informés qu'il sera procédé, le 2 juillet 1917, à dix heures et demie du matin, en séance publique, au ministère des finances (rue de Rivoli, porte D), au tirage ln sort de cinquante-six bulletins de série de 100 obligations qui doivent être extraits de la roue. conformément au tableau d'amortissement dtidit emprunt

INSPECTION GÉNÉRALE DES FIN AN CBS Le concours pour l'admission à l'emploi d'adjoint à l'inspection générale des finances, ouvert dans les conditions prévues par les décrets des 10 décembre 1916 et 17 février 1917 (Journal officei• l i des 12 décembre et 19 février), est re porté à la première semaine d'octobre 1917.

Les candidats devront se faire inscrire au ministère des finances (service qe l'inspection générale^ la lista d'inscl'iptil)J, sera irrévocablement close le mardi 14 août 19t7, à quatre heures du soir.

Les pièces à fournir par les candidats sont 1° Une expédition authentique de leur acte de naissance ; Un diplôme de licence en droit, es sciences eu es lettres, ou un certificat de sortie des écoles polytechnique, spéciale militaire, navale, rorestière, centrale, de l'école nationale supérieure des mines, de récole nationale des pont-s et chaussées, de J'école des mines de SaintEtienne ; 3° Le livret militaire ou une pièce faisant connaître la situation militaire du candidat: Certificat de réforme no 1 ou de retraite Pour les officiers de l'armée active : o) certificat attestant qu'ils ont été déclarés inaptes au service militaire actif; b) autorisation du ministre de la guerre de se présenter au concours.

Pour les offieiers de complément : certificat de niise hors cadres.

(Toutefois, la production du certificat de mise bars cadres exigé des officiers de complé.

ment pourra n'avoir lieu qu'à la date du 20 septembre 1917 au plus tard.) L» s candidats auront à subir un examen médical devant un médecin assermenté désigné par l'administration. Une convocation levrsera adressée à cet effet après leur inscription.

( Décision ministérielle du 5 juin 1917J

MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GÉNÉRALE DE LA. COMPTABILITÉ PUBLIQUE DÉPENSES DE L'EXERCICE Î916 Siluation, à la date du 31 MAI 1917, du compte d'emploi des crédits budgétaires 1Budget général).

TOTAL liMISSIOXS. DU MOIS DE MAI EMISSIONS ] TOTAL ro~s TOTAL MINISTÈRES ET SERVICES des crédits Ou\'erts te des tatata.

MIMSTKRES ET au titre Ordornances depuis de l'exercice. directes. des ordonnateurs rcl"- ; epuls mo.s aRttrU!Urs. le dt: 11t de l'exr.rrice Ministère des finances.,. 3.842.627.652 12 a a » 2.141.892.166 63 î.141.892 166 6C Ministère do la justice : le, section. - Services judiciaires 38.293.284 » » « » 31.396.708 » 31.396.70R » 2« section.— Services pénitentiaires.. 21.30o.4o4 « • » » 20.146.557 24 20.146. 157 24 Ministère des affaires étrangères *».9-i2.063 22 » Il , 50.560 434 65 50.560! 4M 61, Ministère de l'intérieur. 832.252.81243 » » » 432.979.949 69* 43297994969 Ministère de la guerre : 1" section. — Troupes métropolitaines -

etcoloniales 15.161.017.71174 • 272.080.143 95 272.QS0.143 S5 13.514.17G.564 94 13 786 °50 708 89 2* section. - Occupation militaire du M a r o c.

! Maroc 245.539.63837 • 2.100.655 49 2.Î00.655 49 181.259.378 93 183 360 034 42 i Ministère de l'armement et des fabnca- .) tions de guerre 9.779.261.801. « » 40.721.484 08 40,721.484 08 9.260.748.648 68 76 Ministère de la marine *,7.93*.219 42 5.460.558 80 2.96G.6Ô8 42 S.426.217 22 849.001.113 4& w(«>857 433 330 70 Ministère de l'instruction publique et des 7î7.937.219 42 5.4Q.5~8 80 2. W.6-8 42 22 849.W7.it3 48 (a) 857.433.330 70 beaux-arts: , 335.M4.696 90 335.02469690 ire section. - Instruction publique. » 335.Ci24.696 90 335.024.696 90 2« section. — Beaux-arts 19.60o.0il 66 » » 13.193.716 05 13.iy5.716 05 Ministère du commerce, de 1 industrie, des postes et des télégraphes : 1" section - Commerce et industrie. 14.510.462 19 » » It 11.549.469 12 11 M9 469 1" 2e section. — Postes et télégraphes. 419.037.015 47 3" 1. 367. offl 05 371'367008 05 Ministère du travail et de la prévoyance ..,. -

sociale. 152.4<9„ .1,2~ 8— 77 144.479.44025 144.479.440 25 J5 J .4i9.128 101 9 ! » » * 195.105.313 39 195.105.313 39 Ministèro des colonies. 208.636.264 1) 1P5.105.313 39 195.105.313 39 Ministère de l'agriculture— 08. <28.561 » • a • 39.080.886 - 39.080.886 » Ministère des travaux publics et des .- - transports : j!'!1 .l~ 10. fiL r: ile section. - Travaux publics a » » ; 556.641.544 If 556.641.544 « 2e section.. - Marine marchande. <9.721.o94 la * - » 73.233 <X)Q 27 73 233 909 27 Ministère du ravitaillement général et 94 556.641.544 des transports maritimes (fej 660.967 » » » # , „ des transports maritimes ■ ,. Il

L 181 , ; l).t.":I A 0: ,- ----' Totaux 1 5.465-558 80 317,862.041 £ 4^ 323.G28.500 27 28.5i5.16sl)06 oi Totaux. v.d.l Á. Vv .'tv";') Oi la) Y compris les dépenses effectuées pour le compte du département de la guerre sur les provisions fournies par celui-ci i260 9ononn tr.).

(b) La montant des émissions sera indiqué dans l'état de situation à la date du 30 Juin. )


1. DÉPENSES DE L'EXERCICE 191? ;~;'ï ,.i-

Situation, à la date du 31 MAI 1917, du compte d'emploi des crédits budgétaires (Budget général]. ,~

--- TOTAL -' ÉMISSIONS DU MOIS DE HAÏ À ; O MIMSTi.P.lIS ET SERVICM des TOTAL =• | —Man— dats !C- r J{J - au tItre Ordonnances Mandats .0;;. depilli. 1 au titre Ordonnances , depuis de l'exercice. uec es. secondaIres. mois antêrieurs. le début de t'esereice. j t clmdafrei Ministère des flnances.,. 2.440.«71.439 70 234.236.435 56 36.210.917 71,270.447.353 27 - 780,185.130 42 1.051.232.483 69, Ministère de la justice : Ire sectlon. - Services judiciaires 17.259.298 - 610.214 » 1.846.183 » 2.456.397 Il 9.043.039 » 11.499.486 !

2e section. - Seryiees pénitentiaires.. 10.051.348 » 52.227 10 1.646.964 24 1.699.191 34 4.435.97077 6.135.162 J* Ministèie des affaires étrangères 28.141.450 41 1.101.182 24 » 1.101.182 24 16.386.619 92 17.487.W2 1® Ministère de l'intérieur 470.864.826 41 4.433.538 97 38.187.867 17 42.621.406 14 110.912.931 52 153.531.337 6°, Ministère de la guerre : !

lre section. — Troupes métropolitaines 01 et coloniales 8.067.013.981 25 » 1.217.742.241 04 1.217.742.241 04 2.458.839.056 03 07 2e section. — Occupation militaire du 6" Maroc. 147.063.064 60 » 12.915.31952 12.915.31952 48.511.192 13 61.426.511 Ministère de l'armement et des fabrica- ,"r.. x C) ¡,: 12 tion» de guerre 5.719.782.410 » » 708.903.761 90 703.903.761 90 • 1.486.700.854 22 2.195.604.616 lr Ministère de la marine 538.762.514 63 86.219.14680 61.117.917 41 147.337.064 21 316.238.584 88 (a) 463.575.6i9 0» Ministère de l'instruction publique et des

beaux-arts :

lr* section. - Instruction publique. 191.798.892 30 1.520.561 44 22.464.575 » 23.985.136 44m, 113.604.230 64 137.589 417 Oq 2e section. - Beaux-arts 9.403.207 65 686.001 59 4.000 » 690.001 59 2.651.813 20 3.341.844 79 Ministère du commerce, d..e 9.- 403.207 65 686.001 59 4.000 » Ministère du commerce, de l'industrie, 9.403.20765 6S6.00159 4.000 des postes et des télégraphes : 1re section. - Commerce et industrie. 6.743.702 » 471.59790 941.232 66 i.412.830 56 2.610.955 86 4 023.786 42 2e section. - Postes et télégraphes. 232.389.46672 3.224.15776 1 24.039.017 59 27.263.175 35 115.851.993 53 83 Ministère du travail et de la prévoyance - Q sociale.,.,. 88.886.101 » 6.267.129 46 353.590 93 6.620.720 39 26.663.483 50 a3.284.203 89 Ministère des colonies 103.563.592 » 1.225.567 74 15.574.153 85 16.799.721 59 69.382.412 94 86.182.134 W Ministère de l'agriculture 60.776.134 45 438.152 23 2.754.619 » 3.192.77123 14.392.841 73 17.585.612

Ministère des travaux publics et des 60.776.13445 438.15223 2.754.619 H 3.192.771X3 14.392.84173 17.585.612 96 transports : l~section.—Travaux public 1re section. - Travaux publics. 262.207.123 » 3.273.1*3 17 21.813.005 42 25.086.201 59 198.864.921 44 223.951.123 03 Ministère du ravitaillement général et 24.112.21375 2.517.172 23 252.28654 2.769.458 82 10.218.765 84 12.988.22i \IV Ministère du ravitaillement général et des transports maritimes (b).,.. 384.243 • » » » It » Totaux 18.419.475.008 87 346.276.281 24 2.166.767.652 98 2.513.043.934 22 5.786.094.927 57 8.299.138.861

(a) Y compris les dépenses effectuées pour le compte du département de la euerre, sur les Drovisions fournies nar celui-ci 141.183.500 tr.

(b) Le montant des émissions sera indiqué dans l'état de situation à la date du 30 juin. - - - - -- .- --,-- - ,- - - - -

Ministère de l'instruction publique 1 et des beaux-arts.

BIBLIOTHÈQUE NATIONALE FONDATION ANGRAND Prix$archéologie américaine. — Prix d'histoire et d'archéologie américaines.

Le prix de 5.000 fr., fondé par M. Angrand, sera décerné en 1918 au meilleur ouvrage qui aura été publié en France ou à l'étranger pendant les années 1913-1917 sur l'histoire, J'ethnographie, l'archéologie ou la linguistique des races indigènes de l'Amérique, antérieurement à l'arrivée de Christophe Colomb.

Les auteurs qui désireront concourir devront remettre ou envoyer franco dix exemplaires de leurs ouvrages au secrétariat de la Bibliothèque nationale avant le fer janvier 1918.

A ces ouvrages pourront s'ajouter ceux que des membres du jury croiraient devoir évoquer comme susceptibles de prendre part au concours.

Le jury se réunira au commencement du mois de janvier 1918. pour arrêter la liste des ouvrages admis à concourir.

Communication de cette liste sera donnée aux membres du jury ne résidant pas à Paris, avec invitation de désigner, avant le 15 février 1918, les ouvrages qui leurparaitraient de nature à pouvoir être évoqués.

Deux exemplaires des ouvrages évoqués devront être mis à la disposition du jury.

Conformément aux volontés du fondateur, le jury chargé de décerner le prix se composera de dix-huit membres, savoir : 1° L'administrateur gérréral et les conservateurs en chef des quatre départements de la bibliothèque nationale, qui formeront un comité permanent.

2° Quatre membres de l'académie des inscriptions et belles-lettres, désignés par le comité permanent;

30 Deux membres de la Société de géographie de Paris et deux membres de la Sociéte d'anthropologie de Paris, désignés respectivement par les bureaux de ces deux sociétés;

4° Cinq étrangers, désignés par le comité permanent et choisis hors de France parmi les savants les plus autorisés des deux mondes et particulièrement parmi les membres des sociétés de géographie et d'anthropologie.

Le prix ne pourra être partagé.

Il ne pourra être décerné qu'à un ouvrage ayant réuni au moins dix suffrages.

Les cinq membres étrangers pourront émettre leur vote par correspondance.

Les ouvrages des membres du jury ne seront pas admis au concours.

- «g» Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes.

Avis relatif au libellé des correspondances pour Paris.

L'attention du public est appelée à nouveau, et de la manière la plus instante, sur la nécessité de faire ligurer le numéro de l'arrondissement dans le libellé des correspondances pour Paris.

L'administration des postes se trouve dans l'obligation de remplacer un plus grand nombre d'agents de profession par un personnel auxiliaire. Il est nécessaire de faciliter la tâche de ce personnel. On évitera ainsi des retards dans la distribution. Uue nomenclature des rues de Paris, indiquant le numéro de l'arrondissement, est en vente, au prix de 15 centimes, dans tous les bureaux de poste.

SOCIÉTÉ DE STATISTIQUE DE PARIS Séance du 20 juin.

PRÉSIDENCE DE M. RAPHAEL-GEORGES LÇVY M. le secrétaire général énumère les publications reçues pour la Sooiété depuis la séance précédente.

Il fait une mention particulière des ouvrages de deux de nos collègues : le port de Rouen, ce qu'il élait avant la guerre, ce qu'il est aujourd'hui, par M. Perrée; les Règlements par effets de commerce en France et à l'étranger, par M. Houlleau.

M. le docteur Chervin présente un exern.

plaire du nouveau volume qu'il vient de publier sous le titre : l'Allemagne de demain. L'auteur a fait, tout d'abord, un exposé détaillé des éléments démographiques de l'empire allemand d'après les documents statistiques officiels. Puis, sur cette base solide et indiscutable, il indiqué comment pourront se réaliser les buts poursuivis par les alliés.

C'est ainsi qu'il montre les droits impé.

rissables de la France sur l'Alsace et la Lorraine et le rétablissement intégral des territoires de la Belgique, de la Serbie et de.

la Roumanie. Il rappelle les preuves drJa données dans son précédent volume sur « l'Autriche et la Hongrie de demain » (I.ue la libération des Slaves, basée sur le prln.

cipe des nationalités, ne peut s'effectuer que par le démembrement de l'Autriche. 1 explique ensuite comment les Polonais ci les Tchéco-Slovaques pourront se constituer en Etat indépendant et souverain et do quels éléments géographiques et nurt*®' riques ils se composent. Enfin, il envisag:e les garanties territoriales et autres à ex ger y compris la question de la ri'vc gauche du Rhin en dehors des restItu.

tions et des libérations indispensables, SI on veut briser la force militaire de la Pruss et de ses complices et les condamner pou longtemps à la défensive et à la paix.

M. le président donne la parole à M.

gnan pour le développement de son étUde.

« la douane et la guerre ». ,

M. Magnan indique d'abord les principa. l9


modifications apportées, depuis sa précédente communication, à notre législation douanière. Il décrit ensuite .le rôle et le mode de fonctionnement de divers organes créés à l'occasion de la guerre, dans le but assurer et de contrôler les mesures de défense économiques du pays. Ce sont notamment la commission interministérielle des dérogations aux prohibitions de sortie, ta commission des importations, la commission permanente internationale des contingents (C. I. C.. le comité de restriction du commerce avec l'ennemi, la commission des bois et métaux, la mission française en Suisse, la société suisse de surveillance économique. \S. S. S.) 1 L'examen des statistiques douanières de 1916 donne lieu de constater, à l'importation, un chiffre de 15 milliards de francs qui excède de près de 7 milliards celui de 1913, et à l'exportation, un total de 5 milliards environ, inférieur de près de 2 milliards à celui de ladite anpéc. Cest là une situation nettement défavorable, que letat.

actuel de nos industries et de notre législation ne promet malheureusement pas de voir se dénouer à bref délai. Encore, à l'importation, faut-il noter que les valeurs de 1 année dernière ont été arbitrées d'après es taux de 1915, qui sont actuellement trop faibles d'un quart environ. Il s'ensuit que les importations de 1916 peuvent se chiffrer par près de 19 milliards, total supéHeur de 8 milliards, c'est-à-dire de 72 p. 100 & celui de 1915. 1 Pour expliquer ce résultat, qui est fait pour surprendre, étant données les mesures Prises par les pouvoirs publics, à 1 effet de restreindre les importations, il faut remarquer, en premier lieu, que le chiffre global des importations comprend les introductions, fort importantes, effectuces pour le compte de l'armée. Quant aux restrictions édictées par le décret du 11 mai 1916 et sui..

Vants, on doit noter que jusquici elles n'ont pas joué effectivement en ce .qui concerne les pavs alliés et qu'à l'égard des pays neutres l'effet en a été notablement amoindri nar de nombreuses dérogations.

Le décret du 22 mars 1917 a grandement élargi le champ dés prohibitions, ce qui : permettrait de supposer qu il opposera, dans l'avenir, un obstacle efficace aux importations de luxe. Toutefois, des doutes peuvent être exprimés à cet égard : dune

part, l'importation des produits "-,*--, lla liste w 2 de l'arrêté du 13 avril 1917(Pfúduits non indispensables et marchan• dIses de luxe] a déjà fortement diminué depuis le début. de la guerre; d autre part, si l'on admet que les marctandises destinées directement ou indirectement à la défense nationale, forment 7~ ou 80 p.100 du chiffre des entrées, il reste, comme sou, mis à la compression effective, le quart ou le cinquième des importations,.Ce résultat, quoique un peu mince, serait cependant appréciable s'il ne devait avoir sa contrePartie dans une forte diminution de nos envois à l'étranger. Il est à craindre, en effet, que des mesures de réciprocité, en Pourrait dire de représailles, ne viennentannihiler nos efforts en compromettant 1 amélioration de notre change et la rentrée des espèces métalliques.

L'avenir nous fixera, ajoute l'orateur, sur la valeur réelle du système économique auquel nous avons eu recours et nous dira si nous n'eussions pas été mieux inspiras en cherchant ailleurs le relèvement de notre crédit extérieur. Ce que nous devons souhaiter, c'est de ne pas voir se justifier les craintes qu'exprimait, l'année dermere, ftûtre éminent ancien président, M yvesGuyot, lorsqu'il déclarait se méfier des prohiItiOns, qu'on est toujours tenté de remplacer par de gros. droits, lorsqu il faut se Résoudre à les lever. A cette époque, il n y

avait encore qu'un petit nombre de marchandises prohibées. Le danger serait beaucoup, plus grand, aujourd'hui, I ensemble du tarif Himt englobé dans les restrictions et l'état de nos industries pouvant servir de prétexte à certaines exagérations de doctrine qui ne demandent qu'à se traduire en actes.

11 n'est pas douteux que, dans les premières années de la paix, nous serons obligés d'avoir recours, pour beaucoup de produits, à l'industrie étrangère. La barrière douanière ne devra pas, dès lors, s'élever au delà d'une limite raisonnable, bien que l'obligation dans laquelle nous serons d'acheter hors de France doive permettre l'importation, même avec de gros droits. Or la modération s'impose si l'on veut que l'intérêt du consommateur ne soit une fois de plus sacrifié.

M. Magnan estime que nous aurons d ailleurs le plus grand avantage à n'aborder la revision de notre tarif qu'après nous être mis d'accord avec nos alliés, de manière que, tout en conservant notre autonomie, nous disposions d'éléments suffisants pour entamer les négociations difficiles d'où sortiront les futurs traités de commerce.

M. le président remercie très vivement M. Magnan de sa communication si vivante et si remplie d'aperçus ingénieux et de réflexions judicieuses et il ouvre la discussion.

M. Cadoux fait remarquer 1 opposition qui existe entre les termes du décret de restriction des importations et la tolérance pour ainsi dire indéfinie des bureaux anglais..

c M. d'Eichthal indique les difficultés que l'on rencontre quand on fait une demande de dérogation : il y a un développement de paperasserie qui parait bien inutile.

M. Magnan répond que le décret de restriction s'applique à l'ensemble des pays importateurs et qu'il était difficile de faire une exception pour. l'Angleterre, malgré le grand développement des échanges.

Sur une demande de M. le "président, M. Magilan répond que nous aurions tout intérêt à nous mettre d'accord avec nos alliés pour la revision des tarifs de douane.

Cette révision a lieu actuellement dans presque tous les pays, ou tout au moins, est en cours @ de préparation. L'Angleterre est en voie d'élaboration d'un tarif protectionniste. Pourquoi ne causerions-nous pas avec nos alliés, de manière à nous réserver, par application des principes adoptés à la conférence de Londres, les avantages que nous devrons nous accorder plus tard, après de nombreuses discussions et dans des conditions de hâte extrêmement défavorables?

Au sujet de r Angleterre, M. dLicnthai fait remarquer que la question est particulièrement intéressante en raison de la modification radicale que va subir la politique douanière britannique. M. Magnan ajoute que, dans les négociations franco-anglaises, il conviendra de veiller à ce que les produits français, similaires de ceux des dominions, ne soient pas traités,'à: l'-entrée en Angleterre, moins favorablement que ces derniers. Il conclut que la question des rapports douaniers entre alliés est de la plus grande importance, et qu'il serait intéressant de la mettre à l'étude des à présent, afin de permettre aux produits des pays de l'Entente de remplacer, sur les marchés de ces pays, non seulement les marchandises allemandes, -mais encore les importations de certains neutres. A titre d'exemple, il cite les oranges d'Italie, qui pourraient être importées en France en quantité beaucoup plus considérable qu'aujourd'hui. On devrait également régler, dans un sens favorable aux desiderata de la nation amie, la question des soieries, au sujet de laquelle

une entente parait être intervenue, au cours d'une réunion présidée à Lyon par M. le sénateur maire Herriot.

Se référant-à une question de M. Fernand Faure, M. René Pupin rappelle que M. Magnan vient de citer un chiffre de 19 milliards, pour 3e montant de nos importations en lOkî, obtenu, grâce à un taux de relèvement de 25 p. 100, et donne quelques indications relativement à des recherches analogues qu'il a poursuivies à deux reprises différentes.

La première étude a été faite au début du mois de février, d'après le document des douanes donnant les résultats connus pour Les onze premiers mois de 1916, et a été publiée dans la Cote de la Bourse et de la Banque du 15 février. La méthode suivie était indiquée comme suit : « Prendre 1914 pour base et ajouter les coefficients de relèvement adoptés pour les onze premiers mois de 1916 en y annexant un onzième fort, pour tenir compte de décembre. Or. ces coefficients étaient, d'après le document officiel, de 87 p. 100 en moyenne à l'importation et de 50 p. 100 en moyenne à l'exportation. Sur ces bases, le résultat réel de 1916 apparaissait de la façon suivante i importations, 19,440 millions; exportations, 5,470 millions. l., Le second travail a psru en mai dernier dans la Revue internationale du commerce et de l'industrie. Cette fois, les recherches étaient basées sur les chiffres provisoires de l'administration des douanes (année 1916 complète) majorés selon les coefficients moyens de YEconomist de Londres (céréales et viande, plus 23 p. 100 ; autres objets d'alimentation, plus 20 p. 100; textiles, plus 42 p. 100 ; minéraux, plus 38 p. 100; bois, caoutchouc et produits divers, plus 29 p. 100, comparativement à 1915). Etant admis ces correctifs, on obtient les totaux que voici : valeur réelle de l'importation en 1916 19,715 millions; valeur réelle de l'exportation, 6,640 millions.

Du rapprochement de ces recherches, on peut conclure que l'excédent des achats de la France au dehors, sur ses ventes, a ét6 de 13 1, 2 à 14 milliards en 1916.

Tandis que, dans la période 1909-1913, la laine, le coton, la houille, les céréales, étaient dans cet ordre, les principaux produits importés en France (1916), le classement par ordre de valeur se présente ainsi : céréales, grains, farines, 1,905 millions ; fers et aciers, 1,678 millions : houille crue, coke agglomérés, 1,576 millions; machines et mécaniques, 886 millions ; tissus de laine, 790 millions ; viandes fraîches et conservées, C91 millions ; coton, 603 millions ; cuivre 553 millions ; outils et ouvrages en mé..

taux, 507 millions ; sucres, 495 millions.

Dans rensemble, trois catégories de mar' chandises dépassent largement chacune la somme de 1,500 millions ; six autres excèdent le demi-milliard ;. quatre autres se fixent en 100et 500 millions; trente-cinq en tout dépassent une somme de 100 millions.

Les principaux produits exportés sont les tissus de soie et de bourre de soie (496 millions1, tes produits chimiques (461 millions" les tissus de coton \298 millions) et les articles de Paris (198 millions).

Répondant à une seconde question de M. Fernand Faure touchant le rapport qu'il pouvait y avoir entre là cherté de la vie en Angleterre et en France, M. Pupin ne pense pas qu'il existe une différence très sensible entre le renchérissement moyen.

qui s'est produit des deux côtés de la Manche, par suite de ce fait notamment, que les Français n'ont jamais eu, depuis le début de la guerre, à payer le pain d'après la parité commerciale du blé. Mais, même s'il en était autrement, le travail effectué sur les Index Nund¡('l-s de YEconcniUl établit une relation 4'açtée à p plus que


de pays à pays ; il a pour objet de transposer un écart de prix entre 1915 et UM, et si le coût de la vie est aujourd'hui ou était en 1916 un peu plus élevé en France qu'en Angleterre, il en était ainsi déjà en 1915. Or, ce sont les prix français de 1915 qui ont été majorés, prix français représentés par les valeurs définitives données par l'administration des douanes.

M. Fernand Faure demande à M. Magnan de faire connaître si, nonobstant la suppression provisoire des publications statistiques françaises, il ne serait pas possible d'arriver à avoir des renseignements assez précis sur les valeurs à l'importation, au moyen des chiffres de recouvrements de droits de douanes publiés mensuellement par l'administration au Journal officiel. M. Magnan répond qu'avant la guerre, les droits perçus d'après le tarif français représentaient 8 p. 100 environ de la valeur des marchandises. La h ausse actuelle des valeurs a fait baisser cetie proportion dans une mesure considérable.

Connaissant le taux de relation de la valeur aux droits perçus, il serait possible de rechercher les éléments demandés par M. Fernand Faure. M. Magnan se propose de procéder à ce travail, dont il soumettra les résultats à la Société.

M. le président remercie les divers orateurs et félicite chandemeftt M. Magnan d'avoir fourni, par sa communication, l'occasion d'une très intéressante discussion.

BUREAU CENTRAL MÉTÉOROLOGIQUE

KTAT GÉNÉRAL DE L'ATMOSPHÈRE

Jeudi 28 juin.

Des pluies orageuses sont tombées sur l'ouest de l'Europe ; en France, on a recueilli 52m/m d'eau à Toulouse, 11 à Paris, 9 à Belle-llle, 8 à Calais, 3 à Bordeaux, 2 à Nantes, 1 à Besançon et Biarritz. Ce matin, le temps est couvert et pluvieux dans le Nord et l'Ouest, nuageux et brumeux dans l'Est et le Sud.

La température a monté sur nos régions ; le thermomètre marquait ce matin 15° à Dunkerque, Brest, 170 à Limoges, 18° à Paris, et Nantes, 20° à Bordeaux, 21° à Besançon, 22° à Nancy et Marseille, 23° à Nice.

En France, le temps va rester nuageux, brumeux et chaud ; des pluies orageuses sont encore probables.

A Paris, hier et cette nuit, orage et pluie ; au Parc-Saint-Maur, la températui moyenne (17°4) a été voisine de la normale.(1~ J°6) ; depuis hier, température: maximum 24°, minimum 15°.

A la tour Eiffel : maximum 22°, minimum 15°

Chemins de fer Paris-Lyon-Méditerranée Services automobiles du Paris-Lyon-Méditerranée pour Saint-Nectaire, En raison des difficultés relatives à la fourniture d'essence, la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée à dû supprimer, cette annee, le service automobile de Clermont - Ferrand à Saint-Nectaire et ne maintenir que le service d'Issoire à Saint-Nectaire. Ce service fonctionnera du 15 juin au 25 septembre et sera prolongé, deux fois par semaine (mercredi et samedi) sur les stations estivales de Murols et Besse. Le service automobile est en correspondance avec les trains de nuit (départ de Paris, 20 h. 15; départ d'Issoire-Saint-Nectaire, 21 h. 7) qui comportent, entre Paris et Issoire-SaintNectaire, une voiture directe (lre et 2* classes).

.Demander le prospectus spécial à la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée.

Imprimerie, 31. ~qui Vofti&cé, Paria 7".

ho Directeur dea Journaux officiels : G. PnvCELON.

BANQUE DE FRANGE ET SUCCURSALES SITUATION HEBDOMADAIRE

- AU AU 28 JUIN 1917 21 JUIN 1917 T ACTIF ~— Encaisse de la Banque 5.547.905.077 52 5.543.683.360 22 Disponibilités et Avoir à l'étranger 724.665.236 88 769*714.9S2 2i Effets échus hier à recevoir ce jour. 2.458.393 92 1.096.155 78 f Effets sur Paris 222.383.588 11 Portefeuille de Effets sur l'étranger. 1.461.765 37 22\»281.172 82 198.'!36.87j 71 Pans.) Effets duTresor remisa 77 ( l'encaissement 436.019 34 j p 6 ( Effets sur place 330.774.226 57 ( Effets du Trésor remis à r:r::' -<1..

succursales.!( ) rencaissement 858.8-118 43 331.633.033 • 291.551.745

1 encaIssement. 8;,8.8_,8 .¡3 Etrt - Paris 532.506.840 21 534.448.057 83 P °De ) Succursales 631.9.5.516. GG3..¡61.G15.

Avances sur lingots et monnaies à Paris. 12.8.4,000 » 12.874.003 Avances sur lingots et monnaies dans les succursales. M Avances sur titres à Paris 598.683.993 53 G2'>.lî9.'i62 83 Avances sur titres dans-les succursales. 52j.674.975 • 525.2j0.63i Avances à l'Etat (loi du 9 juin 1857; convention du 29 mars 1878; loi du 13 juin 1878 prorogée, loi du 17 novembre 1897 et loi du 29 décembre 1911). 200.000.000 • 200.000.000 • Avances à l'Etat Mois d«s 3 àsul, îi'nléc. l'Jli, 10 jnill. 19-1'j et-16 fémer 1917). 10.C00.000.009 » 10.600.000.000 • Avances temporaires au Trésor public. Inondations 1910 (loi du 18 mars 1910) 5.000 • 5 000 • Bons du Trésor français escomptés pour avances de l'Etat à des Gouvernements étrangers (loi du 1er avril 1915).. 2.610.000.000 » 2.570.000.000 Rentes de la ré-\ Loi du 17 mai 1831 (a) 10.001).000 » a) 10.000.000 serve > Ex-banques départementales. (b) 2.980.750 14 (b} 2.980.750 l4 Rentes disponibles 99.163.76J h8 99.16J.769 88 Rentes immobilisées (loi du 9 juin 1857), y compris 9,125,000 fr. de la réserve (c) 100.000.000 » (c) 1; 0.000.003 0 Hôtel et mobilier de la Banque.,. la) 4.000.000 » (d) 4.000.000 » Immeubles des succursales : i2.2 0.88> 66 42.2J6.8S3 65 Dépensesd'administration de la Banque et des succursales. l,O. KG', 63 22.8.'1.564 T2 Emploi de la réserVe spéciale. (c) 8.407.137 62 (e) 8.407.137 62 Divers 5i ». i43.^09 93 4,8.091.182 s7 Totaux. ^.l^T25LÏir74~ 23.303.617.1J7 ------- --==::==2 PASSIF

Capital de la Banque. 182.500.000 » 182.500.000 Bénéfices pn addition au capital (art. 8, loi du 8 juin 1857 etart.i2,luidu 17 novembre 1897). 8.450.697 69 8.450.697 6' * m° v Loi du 17 mai 1831. (a) 10.000.000 » (a) 10.000.000 » itères) Ex-banques départementales. (b) 2.980.75014 (b) 2.980.750 14 Loi du 9 juin 1857. (c) 9.125.000.. (c) 9. 125. WO » Réserve immobilière de la Banque. (d) 4.000.000 » (d) 4.000.000 Réserve spéciale. i e) 8.407.411 16 (<?) 8.407.444 1& Billets au porteur en circulation (Banque et succursales). 19.823. t *5.370 » U,777.926,265.

Arrérages de valeurs transférées ou déposées 31.90J.734 21 34,917.764 11 Billets à ordre et récépissés payables à Paris et dans les succursales 3.707.063 46 3,765.694 20 Compte courant du Trésor.:. 33.507.982215 111.326.072 375 Comptes courants et comptes de dépôts de fonds à Paris. 1.704.228.475 675 1.6'J8.182.684 753 Comptes courants et comptes de dépôts de fonds dans les succursales. 1.029.2,7.174. 984.255.018 • Dividendesà payer 25.502. 53 11 3. :10.043 H EscomptesetintérètsdiversàParisetdanslessuccursales. 2.578.465 02 92.134.679 35 Réescompte du dernier semestre à Paris et dans les succursales. 23.177.053 w 18.376.089 * Divers. 495.859.577 05 443.55/.995J# Totaux 23.r-98.251.6-il .4 2:.30;.617.197 5S

DÉCOMPOSITION DE L'ENCAISSE

Al 28 juin 1917. 1 An 21 juin 1917.

ÎEQ eaisse 3.;53.246.956 54 3.250.235.030 34 0.-. } A l'étranger.. 2.034.7.4.686 42 2.034.77i.6<> 42 ( Total. 5.28s.021.$42 96 1 5.2 5.Œ72T7(f ARGENT,. 23y.8s3.41i 56 25 .675.634 '16 Totaux. 5.517.90).057 52 5.5i3.635.3J0 22

TAUX DES OPÉItATIO140

Escompte 5p-W* Avances sur lingots. 1 'Avances sur titres. 6 -

Certifié conforma aux écritures ;

t. "! v Le Gouverneur de la Banque de France, GEORGES PALLAIN. L-


EXTRAIT DU COURS AUTHENTIQUE DE LA BOURSE

TERME mm. Jeudi 28 Juin I-U COMPTANT opénikm» it liqliciatiOl.

FONDS D'ETAT FRANÇAIS Xujll. 17 a «) ,'0. 71 S?;25 Juill. 12 Promesses d'inscriptions 3 •• •• ••• •• (r. 500', p- foup. de Avril 17 30/0 amort. de i878a 1953) '1 10 •• ••• •• ••• •• 15r de r,e de 187831953) 71' 10 o..u

Idai 17. 3 amort. (r. à 200 fr.

p. coup. de7fr.dç rlc, de 1915à 1939), au comptant « ••• •» Mâi 17. d- t. paré dep. le 1er févr. lSli fiai 17. &% libéré (au comptant) bt.'i'v) *éy. 17 Obrealions.i^l0t2-13-Udesnhemiiisdererdel'Btat, r. a 500' 3flG M.

Bons du Trésor.

• •• Obligations du Trésor ••••••••«>.•••<•> ••• ** ••• •• FONDS GARANTIS

par le Gouvernement français.

Arril 17 Ob!ig.Tunisiennes3% J892;int. et amort.gar. par leGouv. franc ). 333 • • ïev. 17 Empr.2 dul'rot. del'AnnamFév. 17 Tonkin. Obi. reiub. 100 fr— 60f23

- T JOCiss. Jeudi 28 Juin 1 AU COÛTANT l Opératiou, it Il MM. Colnn. de Madagascar. Obi. 2 1897, r. au p. (int. ci ara. sar.) u.

Mars. d» 3 1903-i9Dà, obi. 5C0 fr., '• rcmb.anpair. (Gar. Elalfran?.) t|" "• * Ami.. Gonv. gén. de l'Afrique ocei-J. i'**.

Emp.3% 1903-7-10.Ob.500'.r.p. £ 8

Mai. Gouvern. gén. du Congo Français.

Emp. 3% 1909. Obi. 500' Mni\

au pair (int. et amort. irarantis). tj'* ••• •• Avril.. Gouvern. général de l'Indo-Chin*.

Eoip.3% 19090b.500'r.an pair Mars. d» d« 3;<.% 1M3. Obi. MOfr.

reiiib. au pair"" Juin 17. Gou.. du Maroc. Euipr. i 191 i.

Obi. jOOfr. r. aup. iiit. etaio. -iiO ««• .» EMPRUNTS DE COLORES Janv.17 Gouvernement Gén. de l'Aigrie.

Emp. 3% 1902.0b. r. t. 1).

Mai Gouv. gén. de l'hido Chine. Em;1.

des Chemins de fer. Ob!. 3 1 1899 et 1905, reinb. à 500 (r.

Mai. do 3% 1902, rembours. à 50J fr

Fév. 17 Gouvernement Tunisien.EmprunU

3 1902-07. Obi. reiub. 500 fr. 345 M.

CHANGES CHÈQUE-VERSEMENT PAPIER COURT

Londres X t 27 13 à 27 18 Danemark.. * * à JUV * fIspagne. 675 •• à 681 •• JhLSSuû^nïc ï:::::::::::::::::: :::::::::: 235 à 2"19 Italie ™ •• à î r5, • • Canada. « * •• a d'b ••

CHANGES CHKQWB-TKRSniiaï'K PArima cot-nv New-York 5C7 à 572 Norvège 16 i * 17i

Portugal 3.5 Si 375

Pétrograd iv«i * 134 iSuède 173 i. à 177 Suisse 117 119

Suisse 117 à 119 i,

BOURSE DE COMMERCE DE PARIS

COURS DU 28 JUIN 1917. - IIUJLE DE LIN. Les 100 Mcg'. nets en entrepôt 305 à

COURS DU 27 JUIN 1911. — nu ILE DE COLZA. Les 10a \Ho:;r..ets ew entremit 320 I

COURS DU MERCREDI 21 JUIN 1917. - SVIF INDIGENE, 43" 1,; fralza Paris, têt'iM üto¡;r. 295 à.

A. IsT TsTO IST CES Les annonces sont reçues à la SOCIETE GENERALE DES ANNONCES, 8, place de la Bourse, Paris !- ———————— L'Administration et les Fermiers déclinent toute responsabilité quant à la teneur des annonces.

MARINE NATIONALE

ADJUDICATION à Toulon, le 1S juillet 1917, à dix heures du matin, dans la salle des commissions de Tétat-major, pour l'entreprise des travaux de VIDANGE des fosses et tinettes des établissements de la marine.

Importance approximative de - - - --

l'entreprise 1-.«aW francs.

Cautionnement i provisoire. 200 francs.

exigé 1. définitif. 400 francs.

Durée du marché. Un an.

Voir, pour plus amples renseignement*, le cahier des charges au bureau de la direction des travaux hvdrauliques, à Toulon, ainsi qu'à llaris, au ministère de la marine, bureau des travaux hydrauliques. > 1 -, ;

DÉCLARATIONS D'ASSOCIATIONS Art. 1er du décret du août 1901.)

CAISSE DE PRÉVOYANCE DU PERSONMX m: LA L BANQUE COX ET C° (FRANCE), MMITRD. Siège : 22, rue Louis-ll'-I;rand, Paris. But: Assistance aux veuves, orphelins, etc. 15 juin 1017.

9 juin 1917. SPORT NAUTIQUE DE BOUGIE destiné à encourager et à développer le goût de la navigation de plaisance. Siège social : Bougie.

14 juin 1917, AMITIÉ DES AVEUGLES DE FRANCE.

Union des aveugles militaires et civils pour l'amélioration de leur condition morale, intellectuelle et sociale. Siège : 61, avenue de la République, Montrouge (Seine).

JOURNAL OFFICIEL LE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

ÉDITION COMPLÈTE Le tarif de l'abonnement au JOURNAL OFFICIEL.

avec les c OMVTES neNOVS in txtenso DES SBAWCM nu KKÀT FT DE LA CHAMBRE, LE') ANNEXES DU SÉNAT ET CUAMRRE, I.P. Lha.LBTtN DUS ANNONCES UÍGJ.I.RS OBLIUATOIhKS A LA CHARGE DBS SOCIETES J-INANCLKHR!-, TOUS AUTfiKS DOCUMENTS PUHLLES EN ANNEXES ET I.ES TABi.Ep, délivrées gratuitement aux abonnés d'un an, est fixé en France, en Algérie et en Tunisie, à 40 l'r. pour nu an, à 20 fr. pour six mol.

à 10 fr. pour trois mois.

- #

ÉDITXOl» PARTIELLE Le tarif ce l'abonnement an JOURNAL OFFICIEL avec les cour-res RENDUS in extenso Dta StAMCO Df SÉNAT PT rlR LA CHAMBRE EST fixé en France, es Algfrie et Tunisie, à 18 it. pour un an, à 10 fr. po.

six n.ois, à 5 fr. pour trcis moill.

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