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Titre : Journal officiel de la République française. Lois et décrets

Éditeur : Journaux officiels (Paris)

Date d'édition : 1913-10-08

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r

Notice du catalogue : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34378481r/date

Type : texte

Type : publication en série imprimée

Langue : français

Format : Nombre total de vues : 640344

Description : 08 octobre 1913

Description : 1913/10/08 (A45,N273).

Description : Note : GG14181.

Description : Collection numérique : Documents consacrés à la Première Guerre mondiale

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Ministères des Affaires étrangères

Description : Collection numérique : Traités, accords et conventions

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : IIIe République (1870-1914)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : d'une guerre à l'autre (1914-1945)

Description : Collection numérique : Histoire diplomatique : IVe République (1946-1958)

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k6281338p

Source : DILA, 2009-100524

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 26/03/2013

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SOMMAIRE llAp.-riE OFFICiElLE Vécr t TStèr6 dS l'iatériQurc !nan d Olt de commissaires de ho lotère des finances.

'int deq idirecteurs de succursale Je i^n(lue Qdo e * rancs (page 8336).

kir'i' * îli 1Stèr® de 1?ftruction publique des beaux-arts.

tPi^e r,rM'eux tarifs d'externat î ^Lb'cêes ue Je?jeunes filles d'Algérie ':> \)':)JG).

/;.■ 5 ^l^istèrQ H 93 travaux publics £ 'Jt^n pubhcl.

J -'Co rv H do^ C,),nm.issariats de surveillil! 6 des chemins de for n. 1.: U de c'lat erratum) (page 8886).

"!"re d

de l'industrie, lJecrcI es et des télégraphes.

Misant h à chambre de commerce de A ^an 2,1 vue m? ,une somme de ir Il en une somme de v:M°n dû i 0v r.luuer aux frais ':11; t' J Vl '~11"I'],,.-. '-'-'U' pjjnant toge S«i?0siUoa coloniale rit~tlctiûll de péages perçus au <i ~tère „ D') r tl nt de l'agriclltire.

,n'J!'hnt L

l'or?, ; nornînn- mutations (eaux 'P'ige 8ss7^s mutations (eaux lCl'q c de la guerre.

Co agra^0°' de la médaille colouUciion 1 comnft Il SbaahUaara » (page 8837).

t~11, Qn de l' ;"1-'051 ~on du Consel d'insCr'? écoled'adm1U- c°nseil d'in«t vo d'a drni. nistration milii,- olât de Inodification au dé's ~;;~:~ ~1 é~~ "el 1" "'8tration militaire ::¡.c ::$:0::$). mutMloas, promoUûas

Instruction relative à l'admission dans l'armée active des officiers de réserve d'infanterie (page 8839).

— relative à l'application de l'article 53 de la loi du 30 juillet 1913, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1913 (page 8890).

Ministère de la marine.

Décret modifiant le décret du 7 mars 1900, portant réorganisation de l'administration de l'établissement des invalides de la marine (page 8891).

Arrêté modifiant, à titre transitoire, l'arrêté du 9 avril 1911, déterminant les # règles d affectation et le mode de désignation des officiers du commissariat de la marine (page 8891).

- modifiant le règlement du 27 février 1911, concernant le service intérieur de l'école d'application du génie maritime (page 8891).

— modifiant l'arrêté du 28 octobre 189,1, relatif à la réorganisation du corps militaire des armuriers de la marine (page 8892).

Arrêtés et décisions portant mutations, promotions, affectation, augmentation de traitement (agents secondaires), modifications (limite de quartiers) (page 8892).

Ministère des colonies.

Décret approuvant deux arrêtés du gouverneur de la côte française des Somalis, portant ouverture de deux crédits supplémentaires au budget local pour l'exercice 1913 (page 8894). Pensions. — Concession de pensions civiles (page 8894).

Nominations à des emplois réservés (page 8896).

PARTIE NON OFFICIELLE Voyage du Président de la République en Espagne (page 8896).

Discours prononcé par M. Alfred Massé, ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, à la cérémonie d'inauguration du monument élevé à la mémoire de Jules Renard (page 8397).

Chambre des députés. — Réponses des ministre aux questions écrites (page 3899).

Avis, communications et informations.

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ilvis de concours pour l'admission à deux emplois d'agent voyer surnuméraire (page 8899).

MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE Avis de concours pour l'emploi de surveillant des élèves à l'école nationale vétérinaire de Lyon (page 8899).

Bulletin agricole et commercial (page 8399).

Annonces (page 8905).

PARTIE OFFICIELLE

Ministère de l'intérieur.

Le Président de la République française, Sur la proposition du ministre de l'intérieur, Décrète : Art. 1er. — Est porté de 6,000 à 7,000 fr., le traitement de : M. Provençal (Polydore), commissaire divisionnaire au contrôle général des services de recherches judiciaires, à la direction de la sûreté générale à Paris.

M. Vautier (Paul-Henri-Antoine), commissaire divisionnaire, chef de la 3c brigade régionale à Caen (Calvados).

Est porté de 3,600 à 4,800 fr. le traitement de MM. Escande (Paul-François) et Vignolle (François-Paul) , commissaires de police mobile, attachés au contrôle général des services de recherches à la direction de la sûreté générale, à Paris.

Le traitement de M. Lispariette (Louis' Adolphe), commissaire de police mobile à la 2e brigade régionale à Lille (Nord), est porté de 2,400 à 3,600 fr.

Art. 2. - Ces mesures auront leur effet 1 partir du l5r octobre 1913.

Art. 3. - Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret.

Fait à Paris, le 5 octobre 1913.

R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le ministre de l'intérieur, L.-L. KLOTZ.

Ministère des finances.

Par décret du Président de la République en date du 5 octobre 1913, rendu sur la proposition du ministre des finances : M. Cachet, directeur de la succursale de la Banque de France de Saint-Denis, est nommé directeur de la succursale de SaintEtienne, en remplacement de M. Legriel,

admis, sur sa demande, à faire valoJr ses droits à la retraite, et nommé directeur honoraire.

M. Baudon, chef du bureau auxiliaire de Pantin, est nommé directeur de la succursale de Saint-Denis, en remplacement de M. Cachet.

Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts.

Le Président de la République française, Sur le rapport du président du conseil, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, Vu la loi du 21 décembre 1880 et le décret du 28 juillet 1881, relatifs à l'organisation

d S je1J1l~" de l'enseignement secondarfaire des filles; ,oga reIal * Vu le décret du 1er ao& jyCée» n l'administration financière des lycée$ na.

tionaux de jeunes filles (ext d'~ Vu les délibérations desb 3 (Alger), nistration en date des 13 ju 22 novembre 1912 (Oran) et i3 j~e~ 1912 (Constantine) ; d'Àigat Vu l'avis du recteur de 1 ac en date du 23 juillet 1S13; Sur la proposition du gouverneur 1) de l'Algérie, Décrète Art. lep. - Les frais d'exte:nat:; de jeU surveillé dans les lyaes natiollae de jeunes filles (externat) de r £ ye&el^ pour les différentes classes e l, eia seigll 0.

ment, ainsi qu'il suit :

- EXTERNAT LIBRE EXTERNAT SURVEILLÉ !\SIOIf DÉSIGNATION DES LYCÉES Classes ———— Classes 6'. 5e, 4e. 3*, 2", 1". ————————— g*. 5., ¿.. 3*, 2*, 1 re.. - primaires. cnfanliae. 1- 1 primaires, enfantine- aL ---------- T.ter uoiCJP 153 rntermuniciI) Alger » 153 153 108 108 » 207 207 153 153 Oran 252 144 126 108 90 288 180 162 144 135 idem- Constantine. » 126 108 81 54 1 » 171 * 153 126 99 s ..-' —— por~;

Art. 2. — Les dispositions contraires au présent décret sont abrogées.

Art. 5. — Le président du conseil,ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, et le gouverneur général de l'Algérie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret.

Fait à Paris, le 3 octobre 1913.

R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le président du conseil, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, LOUIS BARTHOU.

—————— ——————.

Ministère des travaux publics.

Erratum. au Journal officiel du 5 octobre 1913 : page 8824, 3e colonne (réorganisation de commissariats de surveillance administrative des chemins de fer du réseau de l'Etat) : ajouter à l'énumération des lignes comprises dans le commissariat de Granville : Vire à Romagny (inclus).

Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes.

Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, Vu la loi du 9 avril 1898 sur les chambres de commerce, et notamment l'article 22 de ladite loi ; Vu la délibération en date du 16 mai 1913 par laquelle la chambre de commerce de Marseille sollicite l'autorisation de contracter un emprunt de 200,000 fr. en vue de contribuer aux dépenses d'organisation de l'exposition coloniale qui doit avoir lieu dans cette ville en 1916,

Décrète : Art. 1". — La chambre de commerce de Marseille est autorisée à emprunter une somme de 200,000 fr., en vue de contribuer aux dépenses d'organisation de l'exposition coloniale qui doit avoir lieu dans cette ville en 1916.

Cet emprunt, toujours remboursable par anticipation, pourra être réalisé et conclu en totalité ou par fractions, soit avec publicité et concurrence, soit de gré à gré, soit par voie de souscription publique, avec faculté d'émettre des obligations au porteur ou transmissibles par endossement, à un taux d'intérêt n'excédant pas 4.20 p. 100, soit directement auprès de la caisse des dépôts et consignations, du Crédit foncier de France ou de la caisse nationale des retraites pour la vieillesse, aux conditions de ces établissements.

L'amortissement de cet emprunt s'effectuera dans un délai de vingt-cinq ans.

Art. 2. — Le ministre du commerce, de

l'industrie, des postes et des télégraphes est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et inséré au Bulletin des lois.

Fait à Rambouillet, le 29 septembre 1913.

R. POINCARÉ.

Par le Président de la République : Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, A. MASSÉ.

»

Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, Vu l'article 16 de la loi du 7 avril 1902 sur la marine marchande; Vu la loi du ler septembre 1884 autorisant au profit de la ville de Dunkerque, la perception d'un droit de tonnage de 70 centimes par tonneau de jauge, ponr l'exécution des travaux d'amélioration du port;

Qag0 de e l0 cej Vu le dj ecret du 222 2 s sepp tembr5 06.'0 e reductlOn du droit de es de lia vires; pour certaines cati^& ao de 189 rédtil -sant Vu le décret du 1:'>26 août 1890, dO Vu le décret droit do Jt™- Qllge d• J^cr„cue fi eS 54 centimes le de coinagj\ de et autorisant la eha re roit de to nnag!' de Dunkerque à PrL[ue d de recoostctio0 s 16 centimes en vue de la recOIlstruC C jetée Est; , ortal!

Vu l'arrêté ministériel^ -«jcfAriel du l4inpor 5 e s«uur rleS réduction des droits de punkcr.9 03 0$ pS iaC?ami'1' faisant escale au Port de Vu les délibérations par lesquelles '«Ict$O de commerce et le conseil muniCI ÓduCuo kerque ont demaudé pension des r éd,.C,"O% 1 arrêté n min' H g0,t t eor accordées par d por j«le e PuDtrto» navires entrant dans le portée ,.i! ,1" ëour charger ou décharger quel ue a Jort d'origine ou de des fjestjnati°0: publl port d'origine ou de destin destra,v vaU*PnUt)Uc' Vu la dépêche du roinistre tra d' Vu la dépêche ; du ministre des flDaoceja du 6 mars 1913 ; tlnanCoS 27 mai 1913; "atériout Vu la dépêche du Hûnistre de pu°K, que 2 juin 1913; na, .te de ptltl ~erqoe l' Vu le certificat du roaire ttcsta°i<iri/ » date du 10 septembre 1913 at, testan t que do19 modification ci-aprôsn.PnrAS bom°l0| de Pu a date du 10 se péages locaux P pend 0 u0 XSJol' été publiée et affie éo. penla, ~t ,oar partir du 5 août 1913; ~s atraitOS Sur le rapport du directeur u." aga'tes GO or merciales et industrielleS, pop Article unique Article Unique. dlSPO P gur \e des droits de tonnage sur 103 sont rertlP escale au port de par les dispositionS 511jvalates l'of « Les navires entrant aU Pa °Jei qUOsoit logr « Les navires e0 , pour charger ou actuei i» J*" port d'origine ou jestiOa non, bénéficieront: , 1'8 VIftli 1° Sur les droits de tonnatl eD "ertl! .Id perçus au port de Dunkerque, ni 1#0 loi au ier septernik" eo 2° Sur la taxe d~aviiiia at0 port, par le décret du 6 seP. ~c di" Des réductions quan^ji^ 60 p. 100 lorsque la qu~ ojrpri.llélae qoJtC dop asse Pas gg 60 p. 100 ^^dôbar^ilpasse P 1 -'.-!!

neaux d'affrète n'el~ t ne la jauge ,ap ~tte offiCL elle; la jauge nette oftICLellC, 1f113.[)ti16 e0100 r;rid>o,.

Igoielleââo0 ci]6 au quart de la jauge 0 la moitié ;

quand cette quantité est supérieure tCPassor les trois quarts.

î'^Ue^oniese, n fD0PrJ0kod^nJc«. wit de l'étranger tt desColonies, soit d'un port français de la • arrivant à Dunkerque après avoir Ili, Ostal ealns Un autre port français de Qt lequel ils auront tOOt d une taxe locale de tonnage, continueHn dai SlU°QS ~~s les cas où lraa PPllcation des disdessus ne leur assurerait pas un lfrw .Çrt»ent P«Pr,éUvs u avantageux à bénéflcier de la $perses - décret du 22 septembre 'î W;fV§^ur .^nsentiiïî113 ne SB cumulent pas effîi!l0S décrets et disponc 103 décrets et diSpO(°Ù ce* décreÏ ÏaPP^uées que toù Ces décrets et dispositions J a''r- Pas aux navires un traitement ~~ris 1 fcGux- a"is l 8 7 octobre 1913.

A. HASSB.

Mi^8t9r6 „

de l'agriculture.

rendu propo- de l'agriculture en 'oM rL!1} ;iier aV.: ^iecteur géQéral des rendu sur la propoa directeur général des i'n:> c!;issennriS0111'1' des eaux et 4' domanial des eaux et t :iP;)f.u ^n\a !a ir.ST- par arrêté du t^e'i.Pnl°?av Thaison forestière de Rioux, s,' ii')lttioà(('Kp^1; triage na 8 du cantr .t',é, pt non encore installé r^i Sijn V Jre*vc son grade et sa classe, à la '!Uxignv , commune de Or :lri ;at l'0Qj même département, M 0 (iu Iricme cantonnement (nouvelle J briga.

~j. i Je'1tQire dGeorges- AloIis-Julien, brigadl* cons^i fo,rôt3 de 1re classe Jet ar des eaux et t rlf, est appelé, °Q d el ,~a classe, dans les bureaux sa dans les bureaux ot de ^UcoIQ 9 dJ es Barres (nouvelle KM -, J). des Barres (nouvelle M'u U",r "¡':;p' et fOt"t "J¡S-And:-ê) garde cantonnier ~i,:;' (je lélJ' lre classe à la maison fo,A h 1(,"\ la i^v 've, c^mji^^110 d® Méry-ès':',~ s , ~Orylmune de Nléry-ès^/V^Vjr.i a uniq m: foi-fJ; e*t cantonnement rjél Hionv (1° l',c plll S garde domanial ;s "()uy classe à la maison foCû!nrrninid Allognv, même 0 ,i~:(,ell ¡:t~¡r;~'e. 11i) 8 du cantonnement de '-'ii i.a'-einent de M. Hardy, quia 'ILI<lrcs clu, défaut de candi- •- -'vr^11 'Urf. J,V ^tinou^ !{Q M. Hardy, qui a - ~~t~~-~ A a-r' Sv %<:' d^wndu l'aSricu»"',8 en ,~ q ¡(¡u~~èill('r 1?~3, rendu sur la proposir d Etat, directeur général des 114iq', e, Ci-4 la"3 rA J de mérite sui8 i16 mérite sui- "ationalg des eaux et fo\1. h-> uftci- ?i°més \1 f' :'ef S1 national fWfax dénommmes - : , 'n \T ilrle-Ch 1

arles-Jean).

°U:"«'îuoJo«eph), en i. Xh CCg M. Roux, démls- ?;| ^^rest ~,' ~,,, 0tf0rôts de \Sre ). t Starlislas), inspecteur >< l~ ;I,es\, est n Orèts de ire classe à Digne t se inspecteur deseaux .,~l!'Jir-f)t de M B tLure (Haute-Saône) en If~ dr i' t tttend qui est admis à S O\ LS 'LA retraite (promotion -~ rl.s -S:'IS Ill.

, J~,' I.'<lu - -"Phon ~:;t ,:r:ll.()it et COrêt d onse), inspecteur ado5t s El 1re. classe à Clialon nsPeCteur des joli Senones (Vosges), u°n (pro^-Jollf^3 (Vosges), Gr(., rerdi « eçu une ell 'lier ID IOn au chot..) ■ CI domanial des ,::\t¡ Qllt~'l aLu~ il la maison Cores'1 Vvicg" 1nfériJ?0mmune de la TremCantonnement de CU vice t r, ni WaY et des 1dunes, est rad 6 et Sa classe, à la maison r~ "~S~ des MaI îïïTïï i du cau-

tonnement de Royan, en remplacement de M. Dupuy, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Lanfranchi (Horace), garde domanial des eaux et forêts de tre classe à la maison forestière de Marghèse, commune de Porto-Vocchio (Corse), triage no 7 du cantonnement de PortoVecchio, est appelé avec son grade et sa classe, au poste non logé de Muracciole, même département, triage no 9 du cantonnement de Corte, en remplacement de M. Piéri, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Zarzelli (Mathieu), 'garde communal des eaux et forêts à Bastelica (Corse), est nommé garde domanial des eaux et forêts de 2e classe.

à la maison forestière de Saiat-Antoine, commune de Palneca (Corse), triage no 2 du cantonnement de Zicavo, en remplacement de M.

Prunetti, qui a reçu une autre destination (à défaut de candidats militaires classés pour cet emploi).

M. Lanfranchi (Jean-Pierre-Don-Trajan-Casanova), garde communal des eaux et forêts à Sollacaro (Corse), est nommé garde domanial des eaux et forêts de 2e classe, à la maison forestière de Marghèse), commune de Porto-Vecchlo (Corse), triage no 7 du cantonnement de Porto-Vecchio, 91 remplacement de M. Lanfranchi (Horace), qui a reçu une autre destination (à défaut de candidats militaires classés pour cet emploi).

M. Buchet (Jean-Baptiste), garde domanial des eaux et forôts de 2e classe au poste non logé de Decize (Nièvre), triage no 4 du cantonnement de Nevers Est, est appelé, avec son grade et sa classe, à la maison forestière de l'Alouette, commune de Vierzon-Village (Cher), triage n° 1 du cantonnement da Vierzon, en remplacement de M. Perriot, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Bouscary (Jean-Joseph), garde domanial des eaux et forêts de 2S classe au poste non logé de Saint-Julien-Chapteuil (Haute-Loire), triage no 4 du cantonnement d'Yssingeaux, est appelé, avec son grade et sa classe, à la maison forestière des Rajals, commune de Saint-Chély (Aveyron), triage no 4 du cantonnement d'Espalion, en remplacement de M. Pradal, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

A défaut de candidats militaires classés pour cet emploi : M. Bor (Eugène), garde communal des eaux et forêts à Laroque-de-Fa (Aude), est nommé garde domanial aes eaux et forêts de 2e classe, au poste non logé de Laroque-de-Fa (Aude), triage no 8 du cantonnement de Lagrasse (nouvelle organisation).

M. Marty (Henri-Auguste-Albert), garde communal des eaux et forêts à Lagrasse (Aude), est nommé garde domanial des eaux et forêts de 2e classe, à la maison forestière de Lauza, commune de Lagrasse (Aude), triage no 9 du cantonnement de Lagrasse (nouvelle organisation).

M. Aupet (Jean-Marie-Edmond), garde communal des eaux et forêts à Marseille-les-Aubigny (Cher), est nommé garde domanial des eaux et forêts de 2e classe au poste non loge de Decise (Nièvre), triage no 4 du cantonnement de Nevers-Est, en remplacement de M. Buchet, qui a reçu une autre destination.

M. Raynaud (Alexis-Paul), garde communal des eaux et forêts à Chambon (Puy-de-Dôme), est nommé garde domanial des eaux et forêts do 2e classe, chargé spécialement du service de la pêche, au poste non logé d'Olliergues, même département, triage n° 3 du cantonnement d'Ambert, en remplacement de M. Collay, qui a reçu une autre destination.

M. Pourpe (Félix), ancien garde sédentaire des eaux et forêts, garde communal des eaux et forêts à Ginasservis (Var), est réintégré dans le cadre domanial et nommé garde sédentaire des eaux et forêts dans les bureaux de 1 inspecteur des eaux et forêts à Aix (Bouches-du-Hhône), en remplacement de M. Pastinelli, qui a reçu une autre destination.

M. Martin (Pierre-Anatole), fils de préposé domanial, demeurant à Semoy (Loiret), est nommé garde domanial des eaux et forêts de 2e classe, à la maison forestière de Vivier-Corax, no 1, commune de Compiègne (Oise), triage no 16 du cantonnement de Compiègne Nord, en remplacement de M. Leroy, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Ce préposé jouira de son traitement à dater du 1er du mois de son installation.

M. Oddon (Albert-Théodore), garde domanial des eaux et forôts de îr,: classo du cadre algérien, est réintégré dans ics cadres de la métropole, et appelé avec son grade et sa classe, au poste non logo de Bauvezer (Bassos-Alpes), triage ne7 du cantonnement do Saint-André. eu remplacement de M. Martin, qui a reçu une autre destination.

M. Pascal (Paul-Louis-Marc), garde domanial des eaux et forêts do ire classo du cadro aigérien, est réintégré dans les cadres de la métropole, et appelé avec son grade et sa classo au poste non logé de Seyne (liasses-Alpes), triage no 4 du cantonnement de Seyne, en remplacement de M. Jaubert, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Ministère de la guerre.

RAPPORT AU PRÉSIDENT DB LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Paris, le 4 octobre 1013.

Monsieur le Président, L'article 77 de la loi de finances du 13 avril 1898 stipule que la médail; coloniale sera accordée aux fonctionnaires civils qui auront pris gart à des opérations de guerre aux colonies ainsi qu'aux militaires et civils ayant participé à des missions coloniales périlleuses et s'y étant distingués par leur courage.

J'estime qu'il y a lieu de faire application da ces dispositions au personnel civil et militaire ayant fait partie de la mission des chemins de fer du Sud oranais, confiée à M. Leloutre, ingénieur des ponts et chaussées, et qui a pris part, sous le feu et dans des conditions périlleuses,à la construction de ce chemin de fer entre BeniOunif de Figuig et Ben-Zireg, d'une part, et entre Ben-Zireg et Colomb-Béchar, d'autre part (1902-1905).

Si vous approuvez cette manière de voir j'ai l'honneur de vous prier de vouloir bien revêtit de votre signature le projet de décret ci-joint.

Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon respectueux dévouement.

Le ministre de la guerre, EUG. ÉTIBNNK.

Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de la guerre, Vu l'article 75 de la loi du 26 juillet 1893, portant fixation du budget général des dépenses et recettes de l'exercice 1894, créant une médaille coloniale; Vu l'article 77 de la loi du 13 avril iSSS, portant fixation du budget général des dépenses et recettes de l'exercice 1898, relatif à cette médaille, Décrète : Art. 1er. — Le droit à l'obtention de la médaille coloniale avec agrafe « Sahara », est acquis aux fonctionnaires civils et au personnel militaire et civil ayant fait partie de la mission d'études du chemin de fer Sud oranais de BeniOunif de Figuig à Ben-Zircg, d'une part, et de Ben-Zireg à Colomb-Béchar, d'autre part, ou pris part d'une manière effective à la construction de ce chemin de fer (1902-1905).

Art. 2. - Le ministre de la guerre est charg ; de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 octobre 1913.

n. POINCARK.

Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, EUG. ETIENNE.

*+

RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 3 octobre 1913.

Monsieur le Président, Le décret du 23 août 1905, portant réorganiiation de l'école d'administration militaire, pré-

Toit que le conseil d'instruction de cette école comprend cinq membres désignés par le ministre et tous les professeurs de l'école, qui sont au nombre do treize.

La réun'on du conseil, aussi souvent qu'il est utile, rencontre des difficultés du fait de la convocation des officiers étrangers à l'école, et, le trop grand nombre de ses membres est de nature à nuire à la clarté de ses délibérations.

Il y aurait donc intérêt, d'une part, à constituer le conseil avec le personnel de l'école de façon à en faciliter la réunion ; d'autre part, à alléger sa composition en vue de permettre une discussion plus claire et une solution plus rapide des questions qui lui sont soumises.

Si vous approuvez cette proposition, j'ai l'honneur de * vous demander de vouloir bien revêtir de votre signature le projet de décret ci-annexé portant modification au décret du du 28 août 1908.

Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon respectueux dévouement.

Le ministre de la guerre, RUG. ETIENNE.

Le Président de la République française, Sur le rapport du minstre de la guerre, Vu le décret du 28 août 1908, portant réorganisation de l'école d'administration militaire,.

Décrète : Art. 1er. — Le premier paragraphe de l'article 12 du décret du 28 août 1908 est remplacé par le suivant : Article 12. — Il est institué à l'école un con seil d'instruction composé ainsi qu'il suit : « Le directeur de l'école, président.

« Le sous-directeur de l'école.

« Un officier du service d'état-major, désigné par le ministre.

<• Le médecin-major de 2e classe, chargé du service sanitaire de l'école.

» Le plus ancien officier d'administration professeur de la section A.

« Le capitaine d'artillerie professeur du cours spécial de la section B.

« Le plus ancien capitaine du génie, professeur du cours spécial de la section C.

« L'officier d'adrmnistrationr professeur du cours de la section D, « Le capitaine d'artillerie coloniale, professeur du cours spécial de l'artillerie coloniale, « Le plus ancien officier d'administration, professeur du cours soumis aux délibérations du conseil ».

Art. 2. — Le ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 octobre 1913.

R. POINCAIUÍ.

Par le Président de la République : Le ministre de la guerre, EUG. ÉT1ENNK.

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ARMÉE ACTIVE

PROMOTIONS ET MUTATIONS

Etat-major général de l'armée. — Par application des dispositions de l'article 37 de la loi du 13 mars 1875, M. le général de brigade Leré, disponible, est placé, à dater du 8 octobre 1913, dans la 2e section (réserve)- du cadre •le l'état-major général de l'armée.

4.

Artillerie. - Par décret du Président de la République en date du 5 octobre 1913, rendu sur le rapport du ministre de la guerre, est nommé au grade de sous-lieutenant, pour prendre rang du jer octobre 1912, l'ancien élève de l'école nationale supérieure des mines désigné ci-après : M. Lhopital, 3e rég. à pied.

Cet officier devra être rendu à l'école militaire de l'artillerie, à Fontainebleau, le 10 octobre 1913. Il comptera à l'état-major particulier de l'artillerie.

——————— ——————.

Train des équipages militaires. — Par décret du Président de la République en date du même jour, rendu sur le rapport du ministre de là guerre, est nommé au grade de lieutenant dans le corps du train des équipages militaires à compter du 10 octobre 1913, le lieutenant de réserve désigné ci-après : M. Boubce, 14e escadron (Maroc occidental).

Par décision du même jour, cet officier a été maintenu provisoirement au Maroc occidental.

——————— ———————

Génie. — Par décision du 7 octobre 1913, est nomfhé adjudant d'administration de 3e classe du génie la gendarme Gras, de la brigade de Palaiseau, en remplacement numérique de l'adjudant d'administration Grandouiller, décédé.

— Affecté à Brest (service).

Par décision du même jour, l'adjudant d'administration de lre classe Boucherie, de Brest, est désignépour être employé à la direction du génie de Paris N. — Sera détaché au ministère de la guerre,4e direction, 2e bureau (service).

——————— a Service des poudres et salpêtres. — Par décret du Président de la République en date du 5 octobre 1913, sont promus dans le corps des ingénieurs des poudres et salpêtres pour prendre rang à la date de ce jour, les ingénieurs ci-après dénommés :

Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe.

M. l'ingénieur principal Chartron «Alexandre), directeur de la poudrerie nationale de Vonges, en remplacement de M. Liouville, ingénieur en chef de 2e classe mis en congé hors cadres.

Au grade d'ingénieur principal.

2e tour (choix). M. l'ingénieur de lre classe Vennin (Louis-Joseph-Marie), de la poudrerie nationale d'Angouléme, en remplacement de M. Chartron, promu.

Au grade d'ingénieur de Ire classe.

2e tour (ancienneté). M. l'ingénieur de 2" classe Verola (Augustin-Joseph-Henri-Paul), directeur de la poudrerie nationale de Saint-Chamas, en remplacement de M. Vennin, promu.

4.

Infanterie coloniale. — Par décision ministérielle du 7 octobre 1913, M. lo capitaine Mazoyer (B.-J.), du 24e rég.,, a été désigné pour servir en Afrique occidentale (départ de Bordeaux le 25 octobre 1913 (chargeurs réunis\ par permutation avec M. le capitaine Ilippeau, du lie rég., précédemment désigne, qui est maintenu au 4e rég.

♦ ——————

RÉSERVE

NOMINATIONS ET PROMOTIONS

Génie. — Par décret en date du 3 octobre 1913, rendu par le Président de la Ilépublique, sur la proposition du ministre de la guerre, sont nommés ou promus dans l'arme du génie aux grades ci-après, savoir : Au grade de capitaine.

Les capitaines du génie démissionnaires : M. Thuillier, à Versailles, 66, rue Duplessis.

— Affecté au 6e rég.

M. Rousseau, à Saint-Quentin, (Aisne), 2o. rue Danton. — Affecté au 6e rég.(unité en dehors de la portion centrale}.

M. Angelini, à Paris, boulevard Barbés, no 45.

— Affecte à la 4e région (état-major particulier de l'arme.

Au grade de capitaint'.

Les ingénieurs ordinaires de 2e classe des ponts et chaussées.

M. Fay, lieutenant au 3e rég. — Affecté au 1er rég.

M. Watier, lieutenaat au 5' rlg. - M. Beau, lieutenant, hors cadreS. - IIJI" tenu.

M, Le Besnerais, Iieutcna jjorsca<* Maintenu.

u. rég- M. Leboulleux, lieutenant au ré" à$,, tenu. lli n, lieu tenan tau 6' égD. - Affec M. Collin, lieutenant au hOrs r's,- lcr réS- l' d Mai'" M. Jeannin, lieutenant, , ^rs cadres.^ M. Lefevre, Iieuten tenu. 1, r troupes Coloniales. - NI,, itioll desrot, Noël, lieuterlint à la M. No81, lieutenant à la l' pes coloniales. - Main j ia di=Psjti9» M. Normandin, ^^Mainte^ des troupes coloniales- cadrcsM. Giltay, lieutenant 0 tr0r tenu. dispos^100 d's ~or M. Aron, lieutenant ntenUi t. M. Scotto di VettilnD lieuten,ot 11 ], M

tion des troupes col * lOn coloniales. ,n~ , tion Monseran 2' rcë- 1;'I,;,!,o/ arme). à la 9 régi~on (éLa t_if,or — Affecté à la 9e lieutcnanétat_irjaj0rrt,gi° 1..rti^ de l'arme ) Au grade de lieutenant. P AU (,ra(le d "e C'3S5C Les IngcOlCUrS ordinaires e J ponts et chau. ré" t M. Malet, sous-lieute"*11 cnu. ;

M ., ré!' .arehair sous.licnlcoaot : 4 TMarc^x, * (\: au

Mu S;, au;^ M rie). - Maintenu. aU 0e M. Crépin sous-lieutcnant aU (je rM' 1\1 '1 t, "8 r ;" )1 tenu.

TManin, sous, cnu'

M. ail 4' ,Ig/" tenu. la: ,M. Weil, sous lCMULanos,sous-lieutc"»tlU 5, tenu. sous-iieuton;l0 M. Jaudeau. a.u Maintenu. atit au M. Schwartz,

, re~' llaintenu Maintenu. sous-lieutenant aU Maintenu. \1' /■ M. parmentier, y I Maintenu. M M. DegardiO, ta Maintenu. cadrc" M. Balensi, sous-lieutenant, bOrS ^m M. Balensi, Maintenu. sons-lieuleoanl, bor' M. Augustin, s.o~us g.UcutcnaOt. sC,3" Maintenu.

iiaciiine, M MaiQtonu.

par décret en dato dn 3 odobro s.r !» {*■ Par décret M 5011> 10 lla,.Ill~~t; acil vu do t par Ir,, I)rési(lelit 0 do ral'o a"r,d' de noms sun^nt ision le" M tenant et par H jour, ont ete 2.) ■H actuelle, savoir (nang 10 I M. Raffin, du 5e rég.

(Rang dn 1" joiO IN3.J du rég. ■

(Rang du S U. Vente, dn 7 jul" 1913.) H (Rang 19t3.) M, nue, du .terrel g- .'0 t913. ).

(Rang 4e TeS-[ ■ proscti -TT" oulian^»soi""* iHoof- ■ t tèS-1 H , Adu u H îl. Laval, (20' ,.

Arnom (Rang du 5 juillet 1913.) MU. Arnould, du 4, rég.

Prestat, du 4e rég.

Ravet, tl U 4e rég.

baudet fin 4a aéronautique.

BOISsonnet, du 1er rég.

A~bry, du 5e rég.

59 rég.

Perrin , du 5e rég.

(Rang du 10 juillet 1913.) M. LeClère, du 3e rég.

AI (Rang du 13 juillet 1913.) 'aQot, du 8e rég.

A (Rang du 14 juillet 1913.) M- Sellier, du se rég.

AI (Rang du 29 septembre 1913.) - )4. HovhlberSer, du 6« rég.

*"

- „ TERRITORIALE ARM®E TERRITORIALE ,. N0MI^T^N3 Par VdCreten da^e du 3 octobre par d're'Inddu 3 octobre "6 ®n* de ia République, &°tl\ Dro Position du ministre de la guerre, 4,11X ci-aprôs • dan* le corps territorial du génie &t <iu grade de lieutenanl-colonel.

1(<>Uen Pàrî lieutenant-colonel du génie en £ 0alevard de Montparnasse, OUen. ectë comme directeur du génie à Les 'lu -qracle de chef de bataillon.

traite ; de bataillon du génie en re, M o la à* ré^n' 20, rue Ernest-Cresson. —

l, iroa^ioss, à cglon.

ilrOil, 40 à. Saint-Etienne, rue Claude-De-ilt gr - à à la place de Lyon.

^de d II(C/cr d'administrntion principal.

~Q M°ri^g 'ori~g Officier d'administration principal léosi ie ^eliîj ecté à h 11 aS). - ~'lecte à Arreau (Hautes-PyréAireetà à. la place de Bayonne.

* _, CT admùiistralion de 1re classe, Les otrlc* ers istration de 1re classe du °Qie et d'artillerie coloniale en reKti. ^traitp;k <ij»i;^t ^ANico^no^ u°u e (j e Toul..

la, I)j ae de Toul' niJc^uç^^T^ui.1'116 Saint-Jacques. 'tat' Qhlu Ce de Toul.

NiîfïïîS?^»*iSSSSrd SalAeett, kPlace de Marseille.

M. La Ubis -Nante,1 rue Saint-André, 25. , place d 0 Nantes.

elril el', àIleirns 9?, rue des Capucins.I\.erne è 'Ice d 0 Helms.

S,\alss«n rue des Capucins. *de i )}usson ace de Paris. la Forêt.

<SC,\ 0Ul0US°' "«" à la place s. Tours.:- Affecté à la place de ; Cr e K 1913, rendu °1l11l1' sla ]Républi que' sur la es Ou prom ml01s1l'e , de la guerre, sont Us dans 1 arme du génie: » 4u Grade rî u 4. p ngénieu Cl?ef de lre classe des Stî[°leS) afîChaussêes

tol 18 aftertè trzo,, ^Péciauz du Her4ï Uors cadres Mxsiiotenu.

toire la 16a reg io a - Maintenu.

ors Cadres._ Ma,utenu.

M. Kaufmann, affecté à la 11e région. — Mainsenu.

M. Boisnier, affecté en Algérie. — Maintenu.

M. Auric, affecté à la place de Paris. — Maintenu.

M. Caldaguês, affecté comme chef du génie à Caen. — Maintenu.

Au grade de chef de bataillon.

Les ingénieurs en chef de 2e classe des ponts et chaussées : M. Lehouchu, affecté à la 2e région. — Maintenu.

M. Alexandre, affecté à la 6e région. — Maintenu.

M. Darent, affecté au 21e bataillon territorial.

— Désigné comme adjoint au commandant du dépôt territorial du 1er rég.

M. Joyant, affecté à la place de Paris. — Maintenu.

M. Tartrat, affecté à la Ge région. — Désigné pour la place de Nantes.

M. Richard, affecté à la Se région. — Maintenu.

Au grade de lieutenant.

M. Predhumeau, à Alençon, 1, rue d'Argenton (Orne). — Affecté au gouvernement militaire de Paris.

Au grade d'officier d'administration principal.

M. le sous-ingénieur de lre classe des ponts et chaussées Martin, affecté à la place de Marseille. — Maintenu.

Au grade d'officier d'administration de 1re classe.

Les conducteurs de ire classe des ponts et chaussées : M. Faux, affecté à la 18e région. — Maintenu.

M. Chauveau, affecté à la place de Belle-Ile.— Maintenu.

M. Lecolle, affecté à la 2e région. - Mainenu.

M. Tainturier, affecté à la place d'EpinaI.Maintenu.

M. Trevé, affecté à la Ge région. — Maintenu.

M. Pernin, affecté à la' place de Belîori. —

Maintenu.

M. Judde, affecté à la place de Belfort. Maintenu.

M. Barreau, àffecté à la Se région. — Maintenu.

M. Bôs, affecté à la place de Port-Vendres .— Maintenu.

M. Ganivet, affecté à la place de Montauban.

— Maintenu.

M. Clement, affecté à la place de Belfort. —

Maintenu.

M. Volland, affecté à la 7e région. —Maintenu M. Pujos, affecté à la 7e région. — Maintenu.

M. Joffre, affecté à la 7e région. — Maintenu.

M. Boniface, affecté en Algérie. — Maintenu.

M. Pujol, affecté en Algérie. — Maintenu.

M. Pierre, affecté à la place de Briançon. —

Maintenu.

Au grade d'officier d'administrrtion de 2e classe.

Les conducteurs de 2e classe des ponts et chaussées : M. Goumet, affecté à la place de Grenoble. —

Maintenu.

M. Arbaret, affecté à la place de Belfort. —

Maintenu.

M. Cagnin, affecté à la 7e région. — Maintenu.

M. Garandet, affecté à la place de Besançon.

— Maintenu.

M. Pezet, affecté à la 7erégion. — Maintenu.

M. Lemoine, affecté à la place d'Orléans. Maintenu.

M. Letellier, à Hazebrouck (Nord). - Affecté au gouvernement militaire de Paris.

M. Maucourt, affecté en Algérie. - Maintenu.

M. Eymauzy, affecté en Algérie. - Maintenu.

Au grade d'officier d'administration de 3e classe.

M. Frache, conducteur de 3e classe à Marnia (Algérie).—Affecté en Algérie.

*

Instruction relative à l'admission dans l'armée active des officiers de la réserre d'infanterie (application de la loi du 1er août 1913 et du décret du 12 septembre 1913).

DEMANDES

Les officiers de réserve d'infanterie désireux de passer dans l'armée active adressent leur demande à leur chef de corps. Ceux qui, au moment où ils établissent cette demande, accomplissent une période ou font du service dans un corps autre que .leur corps d'affecta tion, font passer leur demande par l'intermédiaire du chef de corps sous les ordres duquel ils servent momentanément, qui la transmet avec son appréciation au chef de corps duquel dépend normalement l'officier.

Les demandes peuvent être établies à toute époque de l'année pour les officiers qui n'ont pas de stage préalable à effectuer; elles doivent l'être avant le 1er juin en ce qui concerne les officiers astreints à une période de deux mois ; avant le 1er août, pour ceux qui doivent accomplir un stage d'une année.

ÉTABLISSEMENT DES DOSSIERS La demande est revêtue de l'avis du chef de corps, qui y joint l'état des services, une copie du feuillet du personnel de l'intéressé et une feuille de renseignements du général commandant la subdivision de résidence (1).

Le dossier ainsi formé est adressé par la voie hiérarchique au général commandant le corps d'armée qui donne des ordres pour faire visiter et contre- visite rll'intéressé au point de vue de son aptitude physique. Les certificats de visite et de contre-visite doivent spécifier très nettement si l'officier est apte ou non à faire campagne.

Les dossiers sont transmis au ministre (Ire direction) pour le 1er juillet (stages de deux mois) ou pour le 1er septembre (stages d'un an), à toute époque de l'année pour les officiers do réserve qui n'ont pas de stage préalable à effectuer.

Pour les officiers de réserve en service au Maroc, les dossiers sont constitués par les soins des généraux de division commandant les troupes.

En ce qm concerne les officiers de réserve visés par l'article 3 du décret du 13 septembre 1913 qui ont dépassé l'âge de trente-cinq ans, il sera établi par les soins du chef de corps un rapport faisaut ressortir les titres exceptionnels sur lesquels sont basées le propositions dont ils sont l'objet.

Les officiers de réserve pourront joindre à leur demande une liste par ordre de préférence des régiments ou des régions auxquels ils désireraient être affectés, soit pour leur stage, soit pour leur affectation définitive, mais cette indication n'entraîne pour eux aucun droit et il doit être entendu que leur demande à servir dans l'armée active ne comporte aucune restriction ni aucune condition à ce sujet.

STAGES

Ne sont astreints à aucun stage les officiers de réserve en service au Maroc, ainsi que les officiers visés au paragraphe 4 de l'article 1 de la loi du 1" août 1913 (grandes écoles civiles) lorsqu'ils ont terminé leur service actif depuis moins d'un an.

Sont astreints à un stage de deux mois, dont quinze jours au moins en manœuvres, les offi-

(1) Cette pièce n'est pas à fournir pour les elèves des grandes écoles civiles terminant leur dernière année de service ainsi que pour les officiers visés à l'article 3 de la loi du 1er août 1913.

tiers de réserve ayant servi comme officiers dans l'armée active, les lieutenants appartenant à la réserve spéciale et les officiers de réserve visés au paragraphe 4 de l'article 1er de la loi du 1er août 1913 (grandes écoles civiles) qui ont teiminé leur service actif depuis plus d'un an.

Sont astreints à un stage d'un an les officiers de réserve visés au paragraphe 5 de l'article premier de la loi du 1er août 1913.

Le ministre détermine les régiments dans lesquels les officiers astreints à. 1 accomplissement d'un stage sont autorisés à l'effectuer.

Ces stages commencent à la date du 1er août, en ce qui concerne ceux de deux mois, à la date du 1er novembre, en ce qui concerne ceux d'un an.

NOTES

Les dossiers établis comme il a été indiqué ci-dessus sont retournés par le ministre aux chefs de corps auprès desquels sont effectués les stages.

A l'issue du stage, le chef de corps établit une feuille de notes individuelle, d'un modèle facultatif, où il résume son appréciation sur la valeur de l'officier; il spécifie nettement s'il est susceptible ou non d'être admis dans l'armée active.

Les diverses autorités hiérarchiques émettent également leurs avis sur cette feuille de notes.

Le dossier, ainsi complété, est adressé, en ce qui concerne les officiers astreints à un stage de deux mois, au ministre auquel il doit parvenir pour le 15 octobre, terme de rigueur.

En ce qui concerne les officiers astreints à un stage d'un an, il est adressé au président de la commission d'examen qui doit faire subir aux intéressés les épreuves d'instruction générale et professionnelle prévues au paragraphe 5 de l'article 1er de la loi du 1er août 1913.

Le programme de ces examens, la forme dans laquelle ils^eront passés et la composition de la commission seront déterminés par une circulaire qui paraîtra ultérieurement.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES Exceptionnellement, les stages en cours au 1er août 1913 et accomplis sans interruption jusqu'à concurrence de deux mois par les officiers visés à l'article 4 de la loi du 1er août 1913 tiendront lieu de la période militaire exigée par l'article 4 précité.

Les dossiers des intéressés, établis comme il est indiqué ci-dessus, seront transmis au ministre le plus tôt possible.

Egalement par mesure exceptionnelle pour 1913, les demandes de stage d'un an seront établies dès maintenant ; elles seront instruites sans retard.

Le commencement de ce stage pourra être reporté à une date postérieure au lernovembre sans que cette date puisse toutefois dépasser le 1" décembre.

♦ —.

Instruction pour Vapplication de l'article 53 de la loi du 30 juillet 1913 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'excrercice 1913 (Permutations temporaires entre les officiers des troupes métropolitaines et ceux des troupes coloniales).

Paris, le 24 septembre 1913.

I. — DISPOSITIONS GÉNÉRALES Les permutations temporaires Instituées par l'article 53 de la loi de finances du 30 juillet 1913 ont pour effet de remplacer, aux colonies, un officier des troupes coloniales par un officier des troupes métropolitaines four une durée correspondant au séjour colonial réglementaire, sur la demande des deux intéressés.

Réciproquement, l'officier colonial est affecté pendant toute la durée de l'absence de son copermutant, à un emploi de son grade dans un corps ou service correspondant des troupes métropolitaines et, autant que possible, à l'emploi qu y occupait ce permutant.

II. - CONDITIONS D'ADMISSION AUX PERMUTATIONS TEMPORAIRES Pour être admis au bénéfice des permutations temporaires, les intéressés doivent satisfaire aux conditions suivantes :

Officiers des troupes métropolitaines.

Etre reconnu apte, au point de vue physique, à servir dans les colonies, et en outre, pour les officiers supérieurs, avoir servi antérieurement comme officier pendant deux ans au moins, soit aux colonies, soit en Chine, soit au Maroc, soit dans les territoires du sud de l'Algérie et de la Tunisie.

Officiers des troupes coloniales.

1° Avoir accompli, comme officier, soit aux colonies, soit en Chine, soit au Maroc, soit dans les territoires du sud de l'Algérie et de la Tunisie, soit dans les grades inférieurs, des séjours dont la durée minima est fixée ciaprès : Lieutenants ou assimilés: 2 ans.

Capitaines ou assimilés : 4 ans.

Officiers supérieurs ou assimilés: 6 ans.

Le ministre se réserve d'apprécier, en cas de circonstances exceptionnelles, les tempéraments qui pourraient être apportés à la règle ci-dessus; 2° Figurer sur la liste mensuelle du service colonial.

111. — ÉTABLISSEMENT ET TRANSMISSION DES DEMANDES

Les demandes des officiers des troupes métropolitaines qui désirent bénéficier des permutations temporaires sont adressées, par la voie hiérarchique, au ministre (direction de l'arme ou du service) à toute époque de l'année au fur et à mesure qu'elles se produisent et sont valables jusqu'au 31 décembre do l'année en cours.

Elles sont formulées sur le modèle n° 23 annexé à l'instruction sur le service courant dont l'entête sera remplacé par la mention : « Demande de permutation temporaire. —

Article 53 de la loi de finances de 1913. »

L'intéressé peut indiquer dans la colonne ad hoc, par ordre de préférence, les colonies dans lesquelles il désire servir.

Il ne pourra recevoir de désignation pour une colonie autre que celles qu'il a ainsi indiquées.

A la demande sont joints : 1° Les certificats de visite et contre-visite justifiant do l'aptitude physique de l'intéressé à servir aux colonies.

20 Le relevé des services.

La demande comporte, en outre, consignées à la place réservée à leur enregistrement sur 1b formule du modèle no 23, les appréciations des autorités militaires aux différents degrés de la hiérarchie, dont relève le candidat; le relevé des notes du feuillet du personnel n'a pas à être fourni.

Les dossiers des officiers dont les demandes sont renouvelées comprennent seulement leur demande et les certificats de visite et de contrevisite.

Les demandes des officiers de troupes coloniales sont adressées au ministre, par la voie hiérarchique (8e direction, bureau de l'arme) immédiatement après la publication au Jouruat officiel du tour de service colonial.

Elles reçoivent satisfaction, s'il y a lieu, au moment où l'intéressé est appelé à recevoir une affectation coloniale.

Elles sont établies sous la formule du modèle not) 23 de l'instruction sur le service courant, et accompagnées uniquement d'un relevé des séjours coloniaux accomplis antérieurement par l'intéressé" Celui-ci est autorisé à indiquer par ordre de préférence six garnisons de son choix. Il sera tenu compte, dans la mesure du possible, des préférences qu'il a exprimées.

IV. — DÉSIGNATION DES OFFICIERS Le premier de chaque mois, en même temps que les listes de tour de service colonial concernant les officiers des troupes coloniales, il est publié une liste des officiers des troupes métropolitaines ayant demandé à bénéficier des permutations temporaires et dont la candidature a été admise.

Les intéressés sont classés sur cette liste par grade et, dans chaque grade, selon l'ordre de date de leur demande.

"'EB- face du nom de chaque candidat, sont mentionnées les ccl^pies où il a demandé à servir.

C'est sur le vu de cette liste qui leur donne des indications générales sur les affectations

métropolitaines qu'ils peuvent les officiers des troupes coloniales forJJlU leurs demandes de permutauo • ]jeS d ePce et transmises, sans délai, au m ^iDietre, d0 , 01 nière à pouvoir être examinées et solutlo , oléeg avant le moment où sont faites les j~ig" tions coloniales de fin de i lui Après rapprochement des demandes qu er-- ont été adressées, le ministre prononce les P mutations temporaires. ,me temps J e d0 Elles sont notifiées en même soUs forant autres mutations inensuelle uQ corp oSofl mutations insérées au Journal officiel po sou affectation à une colonie ou la cor¡>tioO à un service métropolitain avec la IneritiOL1 « permutations temporaires -j d'aPP „,Acier» Le ministre se réserve lo droit d apP uelleS selon les nécessités du ser' *orïsees Jf rflieS proportions pourront être diverse® mutations temporaires dans a aie$ ou les divers services. deS des En tout cas, le nÓmbre deS oforle, ro de$ troupes métropolitaines à a lettre au bej desdites permutations ne pourra pas e loiS de dans chaque colonie, le dss einp ti0rs dans chaque colonie, le supérieurs., leur grade pour les ofûcl^J Lî»je pour 1pâ- pour les capitaines, la mOltIe pour l,eslieu, tenants. .jtions raienC Dans le cas où deux officiers se tr0T„veraieDî l'un et l'autre dans les coo flui permuter avec un même officier, c'cs le 5era mier inscrit sur la liste des dei » ChOISI.. ne sont choisi, IL reste entendu que les ffife',«• prononcées qu'au moment où i,offlejer cour d8 aurait été appelé par son range le désignaservice colonial à figurer paroll, les désig tions mensuelles. , EssiS v. - MISE EN ROUTE DES ISTEn S^ ; sontdiri Les officiers des troupes Cf!!u sc VICe ion gés sur leur nouveau corrpps publlCa ail les quinze jours qui suivent l? pu Journal ofliciel de ][a pllinutat'o". rtaines sopt Les officiers des troupes gnietropo~ant~ mis en route sur le port j~rq~~ app~ mis en route sur le Port auque~ps les soins du corps ou scr~~ eo te~fuH~ tiennent et à qui sont; envuïvoyés, en les avis d'embarquein - pnoroJ.-0TES- VI. — TENUE DES DOSSIER^ MB 1 Permuta B Pendant toute ff' ^^sontvJr ffir* -,iv& temporaire r détachés de leur corp5 ou serVI 0urs d a (ti auquel ils continuen tenue à. J qui demeure charg la tenue, \ces d'arc et d-01igine rCçoit pièces matriculaires yS les Ces j^e'> Le corps ou service d m f effet, du corps d'atfectation, toUS. t5 de mU r ments utiles et, s il y a fpj tion prévus par 1 article l05de no decV le service courant. par 1® traosfTJ paf Les officiers sont notés par t~p~ ou de service sous Ordres duj uel 1® temporairement pla gt à ticie *°l^ !4 dossier du personnel comme;, rticlC fOi l'article 105 susvisé, et par 1arti. cle 101 delà même instruction. t ces 0 1-objeb l'article 105 susvibe, onCernant ce* jf OCI. O to Les propositioL ns dUonf^) 'font 'i'obif d'états modèle D spcciaux qui 0t tr e oloid (avancement et Jfl tr» d'états modèle D sp nôciaUx qui 011 g« d tt" au ministre (direct"in d-arine » &Iltoo, suivant le cas pour etre 11, e OU 30 terop01 suivant le cas) Pafufleérre ent à vail d'ensemble afférent à ar sr acieu, r Les officie ifor 'a servit à"Iliwoe- raires conserventJe de 1%, $ sj* tefois ceux qui son ^appelés f 6eWf 5 g O. SO roe 0, r nies sont tenus de se ten il' ciaux (casque ten"®,onial, coloma^ tr0uPes ,nes est * 11.

réglementaires dans leS trOUPn est dit lo¡JiaJ' touchent à cet effet, e ornine il e ticle 9 ci-après 1 f mûe ^mQitô oV P* VIL - RÉAFFECTATION a £ B l> 01\1 dtJrbll5,';f, L~ à la urée d'uil .séjo~r C010 5 tr& ci] étK.

aug en e- de la durce ass eO iS gaol et au retour et du max imum dO S 5 et dernier dans la J i'0ffic]cr ic0rPs Ce délai expiré, l'of CIO on corps & pl" politaines est r c?Lart* oli ines d corgi CO tôte de liste du tête de liste rraparri an^ieineu.^0daii» uDc0rPs En cas de raiservice e U Iropolitain lait du se

"'<11 CI e 1 d'118 1 a tnêtropole jusqu'à la date de rentrée Q" s. P~ u"nue o coloniales de son copermutant.

Midi QQ ]atr0 ^pes CJpoSun?iooada i e do ° deux aas et six lIlois. une « panode de deux ans et SIX Mil Période de deux ans et six op BÉNÉFICIé D'UNE PERMU- TEMPORAmtNJ PROMU AU GRADE SUPSRiEn U COURS DR LA DURÉE DE CETTE PERMU" A.U:tt COURS DE LA DURÉE DE CETTE PERNU- cle 6 ci-dessns, l'officier ayant bé "Ucié d'une Permutation te moraire ^'oriehc°nconrh. lnpour l'avancement avec les canî ^dats dé t arme ou de son service S Il est l|°rr*sdae i?Mji rôe desaalL Srade supérieur au cours dei a durée de sa permutation il est pourvu d un emploi de son cow Jlie (ainsi qu'il est prévu »arUclft JLp.du décrp?HoS r ? up8s coloniales par rtic , e 5,du decret du 30 décembre 1903) et y ?Mou/??lrUenu jusqu'à l'expiration de son 8letnenta ^ua.ût sluf toutefois, les excepll°Qs 02*Ues à l'article 5 précité.

~!~ à l'officier des troupes COloniales, il troupes coloniales, il Ï>S POUr s jusnn'4^ l'expiration de la durée filèe Pour sa permntnt lon au corPs ou service \M e J® m<Mronr!in-1l-ne ou.il a été placé; il lêes i'é danq iaconditions qui ont été d^®ecta)iP°Ur °ns temporaires qui ont été 6" ayant été l'objet les t'()tl\ ESUI\.ES D'ORDRE AD~:~XISTRATIF àURES D 0RDRE administratif

destroupes métropolitaines conti- lt}Ulat¡ e (art -6) les co il trôles de son corps Illririgi (art 6) Jn la date excluse de sa sectio n a date excluse de sa e's!i °0 'iLl estPav SGS allocations de solde Dation'*» do du b Sd8 solde sur les crédits de la 'etrlb OUI' de Udget.

9UeiS .Cûlon^?nt,UUion au jour exclus de eorps Plyé par les soins du est de il est Plyé par les soins du nn 8 déni affecté copermutant, corps aulal d~ son Copermutant, corps au2t Polar ordre. Il a droit aux l'ii? °Q iïartlUemQ sa garnison d'origine U(1gQt. sur les roads de la eiïlnitèbd L~ orn1, de dé~ Part colonial lui est payée r4uta C?l0nial lui est payée if* les S°iQS du Corps colonial de son. coperolde j lÎes des troupes coloniales entre en 1 au t. Itre de a. 1re Scction du budget du aceinem Il n'a droit à aucun ,r*ix isor, mutaît 0n'11 n a dr°it aucun JU de ent Pour rejoindre sa nouvelle j*itj e t OUr des rejoindre sa nouvelle I1Udget. PilJ'é SUI' fOlonies, l'officier métropolite de la 2e section du 1\1ellu,e san Co eO'c.te, Pour ordre, pendant la Son :11 un", le, à un régiment colonial leS^slolft .assup? le sèrvliocft ?,dQ sa solde. Il rentre Ntfc tit pe de 1la 1 esection du budget ellne Iquerne t e a. 1re scction du budget c°nEtés^®nrîain du jour auquel îSn H°Ur deï i ®°l°iUes qu'il a pu obtenir à tant e 81t inois. la limite maxil~ûn six e.olo Ill1esans la limite malist rernis à la m a leda'te' soa coperà la cW.? la 2e section.

î-'offt min113 î KroPolilain r°it,j au titre de la a* Pom L*10 déh®° î10 Jla 2e section.

j.dh8ectiCl6r n di^j8et> les frSau titre de ia p^SK'SSÎ e4^?f5«on. réSldenC0 d0 ofnci ~r P,,I, Ilia~l eçoit les frais de déplacela 4t da nt. ernporalre au port d'am-

, d<.< Le ministre de la guerre, r4iniître des RUG. KTIENNB.

4. kollitt nUG- ÉTIF-NNIZ.

,' M°I\ELi EUG. ETIENNE.

CieI du 7 octobre 1913.

b.t"d'II, NI' ire an lieu da: « Il Coyralx~ -; au JI,.- e lOisne anche de lire (c M. Meocolonne

l'ég. d,. Infanteri »,

>« K ^%Vi„ COlonne, 2H 1« ligne, Lévy, 5,1 £ g. d Infanterie Il au lieu de « 3ie.

~lio"U çjurn et, iira « 288e reg. d,intanterie », 2^e »ï 56' ligna, d'infanterie., s' ! "5 lleu de ?Q®> Labeau, lire : b^of1^ Jlf9 : » 5U rue Bertrand Gresl,i-Q »• »; 8? ire Col°nne h13eréSion 71, t4l>û ?ciû aif^Ueu de : n%\ : • 71, ~u ueu : médecin mélllcin , u lieu *. e médecin

Ministère de la marine.

RAPPORT AU PRÉSIDENT DB LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Paris, le 28 septembre 1913.

Monsieur le Président, Le service de la caisse nationale de prévoyance entre les marins français contre les risques et accidents de leur profession a d'abord été partagé entre l'ancienne « direction centrale de la navigation et des pêches maritimes ", qui était chargée de l'interprétation et da l'application de la législation, le « service du contentieux » qui préparait les réponses aux recours introduits devant le conseil d Etat, et l' « établissement des invalides Il à qui la loi confie l'examen des mémoires de proposition d'indemnités, de pensions viagères et de secours annuels, ainsi que la gestion financière de l'institution.

Des mesures récentes (arrêtes des 4 mars 1911 et 21 février 1912) ayant rattaché à l'établissement des invalides toute la partie de l'administration de la caisse nationale de prévoyance qui, jusque là, ne lui avait pas appartenu, il y aurait lieu de réunir dans un bureau spécial, sous une responsabilité unique, l'ensemble des détails de cette administration. On obtiendra ainsi l'unité de jurisprudence et une rapide expédition des atTaires, dans un service dont l'importance, plus que doublée depuis 1905, doit nécessairement s'accroître encore progressivement pendant un certain nombre d'années jusqu'à l'établissement du régime permanent résultant de l'application de la loi du 29 décembre 1905.

Le conseil d'administration de la caisse nationale de prévoyance dans sa séance du 10 juillet dernier, au cours de la discussion des dépenses de l'exercice 1914, a émis un vote unanime en faveur de la nouvelle organisation.

Il ne saurait être question de dépasser la limite des crédits actuellement disponibles ; mais il serait désirable d'effectuer, dès maintenant, en vue de l'amélioration proposée, une nouvelle répartition du personnel de 1 établissement des invalides. fait préparer le projet J'ai, en conséquence, fait préparer le projet de décret ci-joint que j'ai l'honneur de soumettre à votre haute sanction.

Je vous prie d'agrer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect.

Le ministre de la marine, PIERRE BAUDIN.

Le Président de la République française, Vu l'article 35 de la loi de finances du 13 avril 1900: O.

Vu le décret du 7 mars 1900 portant réorganisation de l'administration de l'établissement des invalides de la marine;

Sur la proposition du ministre de la marine,

Décrète : Art. let. L'administration centrale de l'établissement des invalides de la marine comprend trois bureaux entre lesquels les chefs et sous-chefs constituant l'effectif actuel de cette administration sont répartis conformément au tableau ci-apr6s : Chefs. Sous-eheCs.

1 er bureau. - Ordonnancement et comptabilité. 1 i 2e bureau. — Invalides, prises, naufrages et gens de mer. l 1 3e bureau. — Caisse nationale de prévoyance. i Art 2. - Le ministre de la marine est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Journal officiel de la République française, au Bulletin des lois et au Bulletin officiel ;le la marine.

Fait à Rambouillet, le 28 septembre 1913.

R. POINCARL Par le Président de la République : Le ministre de la marine, PIERRE BAUDIN.

»

Le ministre de la marine,

Vu l'arrêté du 9 avril 1911, modifié le 27 avril 1912 ; Vu l'avis de l'inspecteur général du commissariat,

Arrête: Art. 1er. - L'arrêté susvisé du 9 avril 1911 est modifié comme il est dit ci-après : la Le renvoi (1) du paragraphe 3 de l'article 1er est remplacé par le suivant : « (1) Non compris ceux qui proviennent dei anciens manutentionnaires et dont les déplacements sont ordonnés par des décisions spéciales ».

2° Le renvoi (1) du paragraphe 1er de l'article 10 est remplacé par le suivant : (1 (1) Voir nota (1) sous l'article 1er paragraphe 3; ne « comptent pas dans ce chiffre de 57 les commissaires de 1re classe qui proviennent des anciens manutentionnaires et dont les déplacements sont ordonnés par de décisions spéciales Art. 2. — Le présent arrêté est transitoire et prendra fin dès qu'auront été fixées les règles, actuellement en préparation, concernant la création, pour les officiers du commissariat, d'un brevet d'aptitude au service technique des subsistances, ainsi que le service spécial des officiers pourvus de ce brevet.

Fait à Paris, le 6 octobre 1913.

PIBRRB BAUDIN.

PIERRE BAUDIN.

Le ministre de la marine, Vu le règlement ministériel du 27 février 1911, concernant le service intérieur de l'éccle d'application du génie maritime ; Vu l'arrêté ministériel du 19 avril 1913, portant modification au dit règlement.

Le conseil de perfectionnement entendu, Arrête : L'annexe no 2 du règlement ministériel du 27 février 1911, concernant le service intérieur de l'école d'application du génie maritime, est modifié ainsi qu'il suit:

Tableau de calcul des notes de classement de MM. les ingénieurs élèves.

M

1 COEFFICIENT ANNÉE 19 -10 des nombre.

de la colonne 5

.,.

Ajouter: 16. Régulation des compas. 1 Totaux. ,. A = 51

année 19 -19— Supprimer : 19. Régulation des compas 1 Supprimer : 30. J 1 19. Construction du l, navire (2e partie).

20.

21.

22.

23.

2L 25.

26.

27.

28.

29.

Totaux A' = 49 le reste sans changement.

Paris, le 6 octobre 1913.

PIERRE BAUDIN.

e

; Le ministre de la marine, t Vu le décret du 28 octobre 1891, portant rêorpanisation du corps militaire des armuriers de la marine; Vu l'arrêté ministériel du 28 octobre 1891, relatif à la réorganisation du corps militaire des armuriers de la marine;

Vu les arrêtés ministériels des 15 février 1904, 28 juin 1905 et 26 décembre 1907, moditant l'arrêté du 28 octobre 1891, Arrête : L'article 16 de l'arrêté ministériel du 28 ocobre 1891 relatif à la réorganisation du corps militaire des armuriers dela marine, modifié les 15 février 1904, 28 juin 1905 et 26 décembre 1907, est annulé et remplacé par le suivant : Tableaux d'avancement et de concours.

Art. 16 (nouveau). — Il est établi chaque année un tableau d'avancement pour les grades de second maître, de maître et de chef armu- rier de lre et de 2e classe et un tableau de concours pour la Légion d'honneur et la médaille militaire.

Ces tableaux sont établis par les soins d'une commission composée de :

Le directeur central de l'artillerie navale, président.

L'ingénieur en chef ou principal d'artillerie navale, membre du comité technique de la marine, membre.

Un officier supérieur de l'état-major général de la marine, membre.

Le ministre fixe chaque année le nombre d'inscriptions nouvelles à faire aux différents tableaux.

Le dixième des inscriptions nouvelles à faire est réservé au choix du ministre ; toute fraction égale ou supérieure à 0.5 étant prise pour une unité.

Les candidais nouvellement portés aux tableaux d'avancement et de concours sont inscrits, par ordre d'ancienneté (avancement) ou d'après le nombre de leurs annuités (concours), à la suite de ceux qui y ont été inscrits les années précédentes.

Paris, le 6 octobre 1913.

PIERRE BAUDIN.

+

Par décision ministérielle du 7 octobre 1913, M. le capitaine de frégate Nouette d'Andrezel (Charles), du port de Cherbourg, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite à titre d'ancienneté de services et sur sa demande.

Cet officier supérieur sera rayé des contrôles de l'activité à la date du 16 octobre 1913.

——-——— ;

M. le médecin de 1" classe Plazy (L.), du port de Lorient, actuellement embarqué sur le Bouvet (3e escadre), est désigné pour embar- quer sur le Latouche-Tréville, en remplacement de M. le docteur Subra do Salafa.

M. le docteur Plazy rejoindra son bâtiment à Bizerte par le paquebot partant de Marseille le 7 novembre 1913.

M. le médecin de lre classe Chabé (A.-A.), du port de Rochefort, est désigné pour embarquer dans les délais réglementaires, sur le Bouvet (3e escadre), en remplacement de M. le docteur Plazy, désigné pour campagne lointaine.

M. le médecin de lre classe Marcandier (A.L.-C.), du port de Cherbourg, est désigné pour embarquer sur le Chdteaurenault (division des écoles de l'Océan), en remplacement de M. le docteur Fourgous, qui terminera le 20 octobre la période réglementaire d'embarquement.

M. le médecin de 2e classe Collin (G.), du port de Lorient, actuellement embarqué sur le Châteaurenault, est désigné pour embarquer sur le Mon.'calm (division navale do l'ExtrêmeOrient), en remplacement de M. le docteur Giraud, rapatrié pour raisons de santé.

M. le docteur Collin rejoindra son bâtiment par le paquebot partant de Marseille le 2 novembre 1913.

M. le médecin de 2e classe Bastide (E.-C.-M.), du port de Cherbourg, en service à Brest, est désigné pour embarquer immédiatement sur le Châteaurenault (division des écoles de l'O-

céan), en remplacement de M. le docteur Collin appelé à servir en campagne.

M. le médecin de 1re classe Bartet (A.-J.-A.L.), du port de Rochefort, est désigné pour remplir les fonctions de médecin résidant à l'hôpital maritime de ce port (emploi vacant).

Sur la proposition du directeur du service de santé du 5e arrondissement maritime, M. le médecin de 1" classe Fourgous (L.-J.), du port de Toulon, est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire adjoint du conseil de santé du port de Toulon, en remplacement de M. Merleau-Ponty, récemment promu et appelé à servir à la mer.

M. le pharmacien en chef de 2e classe Henry (B-J.), désigné pour remplir les fonctions de chef du service pharmaceutique à Cherbourg (Journal officiel du 8 avril 1913) et qui avait été maintenu provisoirement en service à Toulon, devra rejoindre le chef-lieu du 1er arrondissement maritime dans les délais réglementaires.

Par décision ministérielle du 7 octobre 1913, M. Miclot (Charles-Alphonse-François), agent technique de fre classe (2e fraction) d'études du service des constructions navales à Cherbourg, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, à titre d'ancienneté de services et sur sa demande, à compter du 1er octobre 1913.

Par décision ministérielle du 7 octobre 1913, un congé, pour alfaires personnelles, de quarante-cinq jours, à demi-solde, a été accordé à M. Bourgés (G.-J.), ingénieur de 2e classe du génie maritime à Toulon, pour compter du 20 octobre 1913.

4»

Par décision ministérielle du 7 octobre 1913, un congé à demi-solde, pour affaires personnelles, a été accordé à M. Morin (Charles), agent technique de 2e classe du service, des constructions navales à Toulon, à compter du 8 octobre 1913, jusqu'au 1er décembre 1913.

i^»— m

Par décision ministérielle du 1er octobre 1913, a été promu dans le personnel de gestion et d'exécution (comptables des matières) : A l'emploi de commis de SI classe.

(Ancienneté.) M. Le Tous (François-AugusteJoseph), commis de 4e classe, à Brest, en remplacement de M. Billiar, commis de 3e classe, décédé le 19 septembre 1913.

—♦

Par décision ministérielle du 30 septembre 1913, a été nommé dans le personnel de gestion 1913, d'exécution (comptables des matières) : et

A l'emploi de commis de 4e classe.

(Pour compter de la date de son entrée en fonctions.) A défaut d'officiers mariniers (2e tour, sousofficiers), M. Nicol (François-Marie), adjudant au 2e rég. d'infanterie coloniale, en remplacement numérique de M. Billiar, commis de 3e classe, décédé le 19 septembre 1913 (exécution de la loi du 21 mars 1905).

M. Nicol a été affecté au port de Toulon à la place de M. Billiar.

♦ :

Par décision ministérielle du 6 octobre 1913, ont été promus dans le personnel des agents techniques des directions de travaux du service des subsistances, de l'habillement et du casernement :

À Vemploi d'agent technique de 1re classe {2e fraction).

(Emploi nouveau, pour compter du 1er janvier 1913.) 2e tour (choix). M. Simon ,Pierre-BenjaminHenri), agent technique de 2e classe à Toulon.

d ~gent technique de JO ,14"" A Vemploi d'agent technique e s ciaol(Pour 00 d' (Pour compter du Sle juillet 1913 aU lieu do 11 D 7 juillet 1913).

M. Dalmas (Joseph-Cypriea-LoUlS à Toulon' (Pour 0 ompter dn 15 aotlt 1913, aU lieu d' If F 6 septembre 1913.) au jo M. Favet (Jules), à Toulon.

flf Par décision ministérielle 7 octobre a 1913, un congé de trois mois à de rnl. - Solde Poiit un congé de trois mo cordô à affaires personnelles a et des t30< jaud (J.-M.) , commis d® ctiroptor «^ o« de travaux à Lorient, Pour compl.r dl, 13 Oc' tobre 1913.

velle.

Vva^%fc 4e classe des directions rt de fOu ment nommé, est a .id t Par arrêté mlrMirM l» ja$'lfr'»?$ menforeo à la date d~ ~~g p~ mentation de traitement accor déel des 9 janvier, 16 avril et i SC tell, re 0

agents secondaires dont les 0 5 S iyeo t, voir : do (jer janvier au lieu du 9 jan"er 1913.) Il fief janvier au lieu d 9 janv'er1»j Rumen, gardien de bureau au trai'c 2»200 fr- aU lieu dU 16 arril1913) 1 (1" janvier au lieu , au Goulev, adjudant survei a i cjt" fr.

de 3,000" fr. mell , 2 Chopin, gardien de bureau, aU tr" C do 2,100 fr. .1 Eidel (B.), gardi. en de bureau au tr"t' de 2,100 fr. burcat" au ttr raiteitîeïl t de Bernard, gardien de h,ireau, <d« 2,100 fr. Knreau »u 1 ♦d# 1 Châtain, gardien de bureau aU traite. 1,900 fr. au t i* Quéré, gardien de b MiWe11 1,900 Ir. t Il Milot, gardien de bureau. aU A* 1,900 fr.

1 Robin, gardien de bureau, au tral 1, 9w f r. IIti' Pinault, gardien de bureau, au traJ 1>900 f r.

1 Rochet, gardien de bureau au i,goo f r.

1,900 fr.

e 3> 1,900 fr.

(1er janvier au lieu iternent d® 2 pfifi Fontaine, huissier a trai .terneilt d Auziére, huissier, au traitement de t d, e5o Lefcvre, huissier, auj "t man Leclercq (F.) huissier aU tral e Irancs. aU traite llochard, concier»

Lecler eq hulss ier, a" Leclereq (AO, W'ssicr'au traiteDt a gOO cr. 1 Gouzé, huissie , ^aitem , 2," AWghl, huissier, a tral telne Gcrvais, huissiert au trai terneUt d02, colard, huissier, , Bourgeois, huissi , »u Coipei, gardien de burcall, atl trt' teloot Bourgeois, her dCl ¡rones.,t d' ,,.

de2,8(X)fra0aU Thiere elin 1 hlaigsle" au trai do Allegrini, ^^f/'bureau» toologi Bedel, gardien au , t*, 2»100fr' Bedel, gardien dl bureao, aU p¡,l 2,100 fr. de baratiltau tt hiouto -. ¡,I¡ 2,200 fr. val" LechanUur, concierge. al 2,500 fr.

"'-'VU fr. , gardien dB bureau, au traitement Sardien de bureau, au traitement fr *

r. UlSSlcr, au traitement de 2,300 fr.

gardien de bureau, au traitement fr r ^ndo^huî!!! aU traitement de 2,400 fr.

B°urflcrs huissier aU traitement de 2,500 fr.

!?Cr' au traitement de 2,200 fr.

dt 2,,)Oj «e'îSî^et gardien de bureau, au traitement fr.

°bcy, 'conci?56' au traitement de 2,200 fr.

NI Glattér Issier, au traitement de 2,.iCO fr.

"l'<l.hGt h

JraN, huissi'^ traitement de 2,400fr, fr. ^dionn de bureàu, au traitement de dispositions de la dé^cision %em^ 1912> Ies décision Svdé»omm les agents ;^l:stc d'anrionr. ci-dessus prendront Gu Ho'Membre Prévue a au décret 0 e 111 1912 aux dates ci-après Janviop i~~ ci-après : 1G , - Ru*nen.

4Vril i5p * - Gouley, Chopin, Eidel (B.),

Bernard, Chatain, Quéré, Milot, Robin, Pinault, Rochet, Franchi.

1er septembre 1913. — Fontaine, Auzière, Lefèvre, Leclercq (F.), Rochard, Leclercq (A.), Gouzé, Arrighi, Gervais, Colard. Bourgeois, Coipel, Barbenoire, Thiercelin, Leclercq (P.), Allegrini, Bedel, Mouton, Lechanteur, Le Nôtre, Alno, Guillerm, Klein, Escande, Boufflers, Guyonnet, Niobey, Volatier, Grabet et Zèle.

Par arrêté du sous-secrétaire d'Etat de la marine marchande en date du 4 octobre 1913, les limites séparatives des quartiers du Croisic et de Saint-Nazaire ont été déterminées ainsi qu'il suit : Sur terre (jusqu'à la laisse de haute mer), par les limites séparatives des communes de Pornichet et de Saint-Nazaire.

Sur mer (depuis la laisse de haute mer), par une ligne droite joignant le point de séparation des communes de Pornichet et de Saint-Nazaire au feu fixe rouge situé au sud-est du plateau de la Lambarde, laissant au quartier de Saint-Nazaire, avec ce feu fixe, le Petit et le Grand-Charpentier et l'estuaire de la Loire.

En conséquence, l'attention est appelée sur

les modifications qu'il y a lieu d'apporter ta Livret de l'inscription maritime (édition de 1883).

page 10, et carte régionale y annexée.

Par arrêté du sous-secrétaire d'Etat de la marine marchande en date du 1er octobre 191.1 le garde maritime stagiaire Me nier (Pierre-Joseph), en service à la Turballe (quartier du Croisic), est titularisé dans son emploi et nommé garde maritime de 2e classe pour compter du 7 octobre 1913.

Par décision du sous-secrétairo d'Etat de la marine marchande en date du 4 octobre 1S13, sont appelés à continuer leurs services en la même qualité : A Alger, M. l'inspecteur do la navigation maritime Caratini, en service à la Rochelle (emploi créé).

A la Rochelle, en remplacement de M. Car&..

tini, désigné pour continuer ses set rices t Alger, M. l'inspecteur do la navigation maritime Douet, en service à Ajaccio, dont la poste est supprimé.

— ii i0i —

*!S85!!!!!!!!!is^w Destination à donner aux officiers dont les noms suivent : - ~-~

, i 9 ^ilg Renoms conditions ! noms P°rtg d'attache. GRADES, FONCTIONS DESTINATIONS dans lesquelles doit se faire b, M I)e} 'Toulon Capitaine de vaisseau (com- Condcrcet, dans la ire escadre. Au retour à Toulon de ce Riorieî' l'nul Otl. mandant). bâtiment après la tournée HnN. du Levant. 1 ons tp 'II raon, {M.-P.-F.}, Idem République, dans la 2e escadre— Paquebot de Marseille pour Chéron QSip , Alger du j7 octobre 1913.

A lscr du 17 oetoôre 1913.

"Stp' , j -M ) LOflcnt. Idem. Victor-Hugo, dans la 1re escadre Embarquera en Biage le I Clarke de Driw ~O\)t légère. 10 octobre l'Ji3 et pren-j mantin.

a (]) -J dra son commandement .~,.. "M.), TouIo * ,. e 17 octobro lOjui.

'» Toulon Capitaine de vaisseau. Chef d'état-major du oe arrondis- immédiatement Cbampanliac.

n ulon. sement maritime.

v •iîju, Capitaine de frégate Chef de la 2° section à l'état-ma- Idem., Il \l,-~) jor du 5e arrondissement mari-

tal1rl , Lorient time~.,, ~-M~ LOrient Idem. Autorisé à servir temporairement Après remplacement dans „ x '1'0 au port de Toulon ses fonctions actuelles.

%rtn WÛ*(Pi au port de escadrille ses fonctions actueUes. Soûlez 't te ulon. Capitaine de frégate (com- G~~cet2<cscadnned3torpil- i4 .octobre 191.3. g~o~u"!~cz~.

u °s (I t. mandant). leurs d'escadre de la 2e escadre '-'

~O?il1o '-~-D,'M.) B légère.

n Œ.-J - '1 1 Capitaine de frégate (com- Armorique, à Brest. 15 octobre 1913. I lienrj de Ville.

Vi E')J TOUlo mandant en second). ! neuve.

IQl't ( .p )i Toulon uu Capitaine de frégate. Commandant des établissements Le plus tôt possible. iBiilaud.

4 sUI' ) de Milhaud et de 1 EgullletteJ à Ii 110 J¡~(e:.i" TOUlon.' Toulon. ,

Qua e-rnbarquè Lieutenant de vaisseau Travaux d'achèvement du sous- A une date qui sera fixée „ £ tchclei) n marin Clorinder à Ilochefort. ultérieurement.

0ttoeij d (M Breet 1 Lieutenant de vaisseau Marseillaise, dans la 2e escadre Immediatemeat. Lo GatIen.

( G'-M) (chef du service de sécu- legère.

(v. 4 rite). Lifay de Jer~.

t*i«U 1 'oni« ^berboin-rr , Lieutenant de vaisseau. Voltaire, dans la 1" escadre, Le plus tôt possible. De Lafay do Jer)¡I:ttl¡ne¡ *)•Toui0 phanbn.

II;¡l}l:hilt n"c-P r, Idem Ernest-Renan, dans la lre escadre Immédiatement. Dargone, Oh\ ^lerbour £ légère. <;11' eroo • Tdem Jean-Bart. à Brest Le plus tôt possible. Mousson.

lzieu IFIdem Patrie, dans la 2e escadre. Immédiatemeni..îeanson." fJQ i;'J-orien t 'm'Vx Enseigne de vaisseau de Rapière, dans la 2, escadre légère. Dans les délais rêglemen- Dcrtaux.

IV^en « vice à Tnnf; ulon)- 1" classe (second). taires.

i 1*m-' G.-l 'f* e~rouion •••••. Enseigne de vaisseau de Vergniaud, dans la 1re escadre (à Immediatement. Maubert.

0\111 'Jt.: lre classe (diplômé de défaut de torpilleur).

b~ret '- ,-p.-G) b l'école supérieure d'élecp , n tricité).

,'fr "-G > n 0cîiefo-rt Enseigne de vaisseau de Loiret, transport dulittoral. SOociobre 1913. Detest- p0ii.. lre classe (second).

à ••in 11 e n t- Enseigne de vaisseau de Châteaurenault, à Brest. Le plus tôt possible, Rès-Lomha^iji ~tl (. rest. 1 re classe {fusilier).

L.. ] )'(b Enseigne de vaisseau de Glaire, dans la 2e escadre légère. Immédiatement. Lesaint.

t J 1" classe.

est. Idem Bruix, détaché dans le Levant. Paquebot do Marseille dot» '~m'~p.,, Che J. ConstantlOoplo) du æ oce~U\lU'g tobre 1913.. ~- ': , a!??'? eft>ûur& — Wem T, Idem Idem '»,,• >» Idem Autorisé à serVIr temporaIrement A sa rentré6 â do - rézîdence * '-tb IiQP~re}Urg (ernbar-, au port de Toulon. libre.

fiMk là > V,Cl*erhft, (embar- Idem. Servi. ce à terre au port de Brest Après remplacKemmilCenQt l sur la • 1\ 'rO\¡Joa pour suivre les cours de l'école Rapière. 8 \, •^k-r T®Uloft a' du commissariat. ~c~.

•••• | MiJcanicieD principal de j DirectondesmouTemenUduport 15 oetobie W13 Lodo..

1re classe. de Toulon. 11 olt.

■ N°^cmPlîcé** CONDITIONS desoffi«er GRADES, FONCTIONS DESTINATIONS dans tesquetles doit se faire GRADES, FONCTIONS DESTINATIONS dans lesquelles doit se faire et ports d'attache. le mouvement. llVATIO:iS et ports d'attache. le mouvement.

- f - MMMM.

Bergon (II.), Brest. Mécanicien principal de Maintenu pour une nouvelle année 17 novembre 1913,. lre classe. dans ses fonctions à la direction - des mouvements du port de Brest.

Blayo (P.-M.), Lorient. Mécanicien principal de Edgar-Quinet, à Brest. Immédiatement- „ Besson.* 2e classe. -

Bourcier (Arthur-Valentin), promu Idem Affecté au port de Brest. Idem.

par décret du 5 octobre 1913.

Le Senne (Joseph - Ambroise), Idem. Affecté au port daLorient. Idem. promu par décret du 5 octobre 1913.

Connan (G.-L.-M.), Cherbourg. Adjudant principal de 5e Prendra ses fonctions à Cherbourg. 1er novembre 1913. picart.^ classe. s ~* ., =-; - ¡OU!!'

Ministère des colonies.

Par décret en date du 30 septembre 1913, ont été approuvés deux arrêtés du gouverneur de la côte française des Somalis en date du 8 août 1913, portant ouverture au chapitre 16, article 2, du budget local pour l'exercice 1913, d'un crédit supplémentaire de 5,000 fr. et au chapitre 19 du même budget d'un crédit supplémentaire de 10,000 fr.

■ ■

Pensions civiles.

Par décret du 22 septembre 1913, sur le rapport du ministredes finances, la pension civile ci-après, est approuvée : Projean (Jeanne-Adélaïde), veuve GOEPP.

Le mari facteur. Pension avec jouissance du 9 septembre 1910. 233 fr.

Prescription interrompue.

Par décret du 22 septembre 1913, sur le rapport du ministre dos finances, les deux pensions civiles ci-après sont approuvées : Leclercq (Elise-Joséphine), veuve PHELIPPES COA TGOUHEDEN DE TRONJOLLY. Le mari directeur honoraire des douanes. Pension avec jouissance du 18 décembre 1912. 1,500 fr.

Plantier (Fran çoise-Clotilde), veuve LALAN DE.

Le mari secrétaire de la police lyonnaise. Pension avec jouissance du 1er juillet 1912. 380 fr.

Par décret du 22 septembre 1913. sur le rapport du ministre des finances, les dix-sept pensions civiles ci-après sont approuvées : Blum (Flore), veuve BARON. Le mari professeur de lycée. Pension avec jouissance du 17 août 1913. 715 fr.

Bouleau (Victoire), veuve GUIBRETEAU. Le mari instituteur. Pension avec jouissance du 29 juillet 1913. 388 fr.

Gaudier (Marie-Sara), veuve SOUDÉE. Le mari percepteur. Pension avec jouissance du 30 mars 1913. 902 fr.

Chaumeil (Blanche-Eugénie), veuve GUEGUIN, Le mari commis principal des contributions indirectes. Pension avec jouissance du 29 juillet 1913. 655 fr.

Guy (Marie-Julie), veuve MARTIN. Le mari directeur d'école. Pension avec jouissance du 21 juillet 1913. 577 fr.

Sylvestre (Catherine-Cirenne), veuve MAIGROT. Le mari instituteur. Pension avec jouissance du 14 juillet 1913. 238 fr.

Domont (Aimée-Palmyre), veuve OBRÉ. Le mari facteur chef. Pension avec jouissance du 1er août 1913 252 fr.

Durand (Louise), veuve BOURGOIN. Le mari instituteur. Pension avec jouissance du 6 avril 1913. 390 fr.

Glairon-Rapay (Delphine-Jeanne), veuve PÉPIN-MALHERBE. Concierge à la direction des cultes. Pension avec jouissance du 27 août 1913. 268 fr.

Girard (Léonie), veuve LOUBOT. Le mari facteur. Pension avec jouissance du 30 mai 1913. 385 fr.

Gaudefroy (Marie-Héléna-Clémence), veuve DEBÉTIIUNE. Le mari facteur. Pension avec jouissance du 26 juillet 1913. 206 fr.

Boudon (Marie), veuve TÊTEVUIDE. Le mari chef facteur. Pension avec jouissance du 18 juillet 1913. 381 fr.

Lama (Jeanne-Marie), veuve AUBRADOUS. Le mari facteur. Pension avec jouissance du 24 juillet B13. 255 fr.

Duruisseau (Françoise), veuve GRIMOND. Le mari facteur. Pension avec jouissance du 9 août 1913. 203 fr.

Gérard (Maria-Joséphine), veuve POIRIER. Le mari percepteur. Pension avec jouissance du 21 mai 1913. 718 fr.

Girard (Joséphine), veuve RTMFRAY. Le mari facteur. Pension avec jouissance du 11 février 1913. 219 fr.

Plapet (Marie-Suzanne), veuve FOUSSATS.

Le mari instituteur. Pension avec jouissance du 8 août 1913. 424 fr.

Par décret du 22 septembre 1913, sur le rapport du ministre des finances, la pension civile ci-aprùs est approuvée : Douanes.

Médinger (Elisabeth), veuve RENOIR. Le mari préposé ; 31 ans de services. Pension avec jouissance du 1er février 1913. 400 fr.

Par'décret du 22 septembre 1913, sur le rapport du ministre des finances, la pension civile ciaprès est approuvée : Administration centrale.

Crosse (Etienne-François), receveur particulier des finances; 37 ans 9 mois de services.

Pens. avec jouis, du 1er février 1913. 6,000 fr.

Par décret du 22 septembre 1913,sur le rapport du ministre des financés, les cinq pensions civiles ci-après sont approuvées : Enregistrement.

Austruy (François-Louis), receveur. Services militaires, 1 an ; services civils, 25 ans 6 mois 19 jours. (Infirmités.) Pension avec jouissance du 7 novembre 1912, date à laquelle le titulaire a atteint sa 508 année..-. 833 fr.

Administrateur provisoire : Mme Austruy.

Enseignement primaire.

Dubois (Marie-Philoméne-Hersilie-Denise), femme BAUDOIN, institutrice; 19 ans 6 moit

de services. (Infirmités.) pension 57 sance U Jar avril 191.5. ffltne gerBonnefoy (Marie-Thérôje), jou^ce f» institutrice; i8 Ms. 15 joursde "r.

vi r¡co; 18 ans 5 (IloiS 1> 10or.. "dO vices. (infirmités.) Pensi |sion avec jo»1 5I90)$ ;

¡TIolf 1er avril 1913 gi anS d Placent (Aimé), insli 1 u leor; 21 aVf70fr' de services. (Infirmilés.) pensi°n „ jou»5' sance du 1er avril 1913.

postes. f, ctellr rural- gf Vernay (Jean-Philip?0)'Jwirs ; se^n vices militaires, 9 moi 2J jOur;; se. 0 vils, 18 ans 9 mois. (P rr.

jouissance du 1er février P ----- sur10 î ar decret du 22 septeIDÙre 1913, sU quatre port du ministre des fla ,ces, vingt-quatre Pensions Civile-%-apre~s 50qat sr vingt-quatre pension Akermann 36 ans 11 mois 9 jours 1913.- 000 rr.

avec jouissance du 10 j pc ceA C - Pcrcep, Il Coulay de servi s penOrO 32 ans 4 mois 1. iou~S. 163 r.

avec jouissance du 15 juin 1913. 'l1,ret' toine-S~~ n-J~' fer, Georget-Dubr~l~ eS, &a ; nand), percepteur. services IDI)ltalf Ir.

nand), percepteur. 4 mois10 J t 4,6 gefPte ur. [1; avec jouissance du 1er juin 1913. f set.

Lara' t, « PcfC VîV*"'f' vices militaires, 5 ,sion a\e 3, ger 3 mois la jours. •• er 16 juin piarre), V°lUs ervi ce$ Légeard (Fra°i it3 Cimilitaires, 4 ans ^11 mmoo'is 27 j°ur 5 rS /t.

vils, 3» ;ial3- —■ 1.60 jouissance Contribut!Ons olite- rbéo,p .,.;JO 1'béoP!JI, I! 'IJrf ans Ca duofeorslit rie), dirp-r- teur horno raire; 6, de services, Pension aveC JOIJI 5, 1913 ..nr : 41 ooo Enregistrement. fecr: Chevallier.tMnlj^ïrS<<$!!?■ rr.

44 ans 3 mois 13 jours Lisloll aieo avec jouissal ce du 28 ulai de9l3 1 i fr.

Dufor (Pierr. F,,~ tricois- ileilri )' rqceqeor..

38 ans 4 mois 4 jotirdé 1, jouissance du ^, A/raire* m BoSehetty^' dili.nnair.. 'Servi'.S J)ejl5ioLl '.vec Jtooo jt.

d.ilionng'S/fmoU- |pe|°|*°f ci vils, 33 ans 4 rnois. paOSl

du V juillet r flil; 3àos Fumey (Joseph..LOUIS, .ces flJll1t~. lÙ tP nistére ',-t~KgiS~'de~m~ces s'ssffîtisr^" .;

nsioa avec Jouissance du 15 jan6 000, fr.

t„^aC6iiia Enseignement primaire.

n

aiLaiClal^5|uste-Hildcvept\, insti''let j()'U'" ans il mOis de services. PenSlOn Co^Mlsi'ii 1,698 fr.

knet d" Jours de ,Pension avec JOUIS- °itit^t®ur; 35 ans Uavril 913 iQte «JuV?U/s (1o se?vices stituteur; 3. ans avril 191-1 Pension avec jouisnl'o Uevenia 1,329 fr.

35 ans(f?nesH<ihélard-L<50p0ld'), fe;s Pen Qsion 5 "lois 21 jours de ser1 ave jouissance du l" avril vJW '"•••• *' (Henrir' 1,356 fr.

Ce au dirooteur d'école ; vc°rdft wois de serviopc Pension avec jouisColdo avril 19n fr.

au3 „ 3,062 fr.

is ?SCa5~Art^ur^instituteur; Jours di,, services. Pension ^C^issaace iu? > aVl'ilim3. 1,462 fr.

s W??* r^Bri (Jean

>~ (j,~. instituteur; 39 ans 11 mois '"il i§}.V°l'vices pnnensi0Q avec jouissance C,,\. là 1.1 1379fr.

°^b«>* (J°seDM 1,379 fr.

! 1,379 fr.

4k Si^fi 3* ^Qsi^^stituteur; 32 du 5 avril 44 avril t.eblr. 2,0*70 fr.

aPt'stc-& p POllinaire-Cypr ien), - mois 16 jours de ser- r '"-. 11 ivec jouissance du lcp avril "ï Se? 1 ''••.. 1 329 fr.

•j-, 1,329 fr.

1,329 fr.

im^\ instituteur; sa '•(Ju Kl^Q sorvfcn^re Pension avec JOUISh luis jouis- ,r¡ 8 1,379 fr.

ln"Marie'' instituteur; se ^UisSai■ iV2 jours) services. Pension fi* 1er avril 1,329 frà" I~ do." el'In-ca.' .,.. t ')!' ans se r\" a,-Irn'r), iQstituteur; 35 ans t". ~l 10 2 129 fI'.

••;• ns:on avec jouissance ",l',. ; : cb\ 2,129 fr.

, '1'. ',. e-J u,., ) t.

j i'cîioïs'U"ChS™ir^i'l»iû;), insti81mo jours de ser;.,~ aVec JOUIssance du 1er aVrIl 1, 1,329 fr.

Si /iiin'Viotn 1,329 fr.

3 Dq j,u 1 ,;r aVn !'l 1913 mlle' instituteur ; Sorv^ces' iension p• avec jouis- 1,329 fr.

'S de ,

lt.. V^'Marie-,iK "t ) , instituteur; 29 ans , Ce uravi'il l i9t-, instituteur; 29 ans ii!f• ^ih*1Ces- Pension avec Stlsir^ iur.n; 1,868 fr.

t~~e n.., 1,888 fr.

° (.Jean), instituteur; 29 ans *lutlS S,,-Vvices. Pension avec J(Jllr. e (lUc' .,

• r av«l 1 462 fr a«1,462 fr.

» <ln le«-AU&n '^» ^instituteur; 35ans ellsion avec jouissance °111t 'l 2 129 fI' ~1~le '"-l'le-Lü'

**»f'ces le-L0i,ioo, 2,129 fr.

eQsi0Q nstitWrice ; 33 ans uissance du S,. No <lt) Se 'r„' ,,~\i) 1,971 fr.

femme BEAU- , £ ">«» ; 2y ~lS 5 mois de ser" titlltri Jouissance du Il, avril '1' 1 S~ i" avril 'v^Uk)1® (ï\, \rie^lotilH; r.

'f:I': ¡ce.: 1 1,697 fr.

i femme COCTIET, t, ter Oil, de services. Pension ÎS/ 'n?ves f JP, avril 1913.1 936 fr.

; • • 1,936 fran ne), femme CON,~:~ femme CONSN jouiss?nis du jours de t^Nic^So t •• du ler avril i.::.S "'(! 03éPh' fe m- me CORDIER, X- 3i, ans u lne), Cenune CORDIER, h - r, ()Is ., 17 jours de ser- e43ie 1,325 fr.

ttutiic,. nçoise-,ku,ustine), veuve > 0,. Qn ~Ye~: ans 2 mois de ser4&t. rIg 4,yeu jouissala e du 1er avril -je ]0uissancl fdu J i« avril 've GRÉSONTI veuve it lu lss. d'u 1er nS, n'()is de services.

, de services.

14 tt Ï1I1s 3 lele)' veuve HONORÉ' )~ ~<~cie, ~65 fr.

.'tt el" n,.

^10lVvicesU>e^ ^^l fr.

UCe; 30 ans .,. avec jouissance du * IJ161 Ir.

Blin (Marie-Armance-Theudosie), femme LAVALLARD, institutrice; 30 ans 5 mois 19 jour.s de services. Pension avec jouissance du 1er avril19J3. 1,114 fr.

Masson (Anne-Célina), directrice d'école; 9 ans 8 mois de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 2,925 fr.

Masson (Jeanne-Céline); directrice d'écolo maternelle; 38 ans 6 mois de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 2,925 fr.

Meunier (Marie-Claudine), directrice d'école; 25 ans 6 mois 28 jours de services. Pension avec jouissance du 16 décembre 1912. 963 fr.

Charière (Marie\ veuve MORTEYROL, institutrice; 42 ans 10 mois 15 jours de services.

Pens. avec jouiss. du lor avril 1913. 1,325 fr.

Pigeroulet (Jeanne), institutrice; 3i ans 1 mois 16 jours de services. Pension avec jouissance du lor avril Ei13. 1,310 fr.

Lebrun (Marie-Julie-Louise), femme SAUVÉ, institutrice; 29 ans 8 mois 4 jours de services.

Pens. avcc jouiss. du 1er avril 1913. 1,772 fr.

Marinetti fl'rsule-Marie-Pacifica), veuve VALENTINI, institutrice; 36 ans 6 mois 23 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913 1,325 fr.

Menguy (Jeanne-Marie), femme VAVASSEUR, institutrice ; 33 ans 3 mois de services. Pens.

avec jouiss. du 1er avril 1913 1,190 fr.

Zevaco (Catherine), directrice d'école ; 30 ans 3 mois 19 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 19f3. 1,229fr.

Arrivé (Aristide-Lucien), instituteur ; 34 ans 6 mois de services. Pension avec jouissance du 1er avril HH3. 1,356 fr.

Baladie (Alexis), instituteur ; 40 ans 8 mois 3 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913 1,462 fr.

Belondrade (Jean\ instituteur ; 29 ans 6 mois de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,220 fr.

Bruel (Jean-Bapt iste), instituteur; 41 ans 4 mois 3 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,474 fr.

Esnault (Alexandre-Eugène). instituteur; 35 ans 7 mois 13 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,423 fr.

Estabes (Jean), instituteur ; 39 ans 3 mois 15 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,445 fr.

Favier (Gilbert), instituteur; 36 ans 6 mois de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913.-" 1,329 fr.

Fontanier (Henri-Jean-Baptiste;, instituteur; 41 ans 2 mois 22 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913 1,612 fr.

Gautier (Jacques-Albert), instituteur; 41 ans 3 mois 10 jours de services. Pension avec jouissance duicravril 1913 1,329 fr.

Genod (Jean-Léon), instituteur ; 34 ans 11 mois de services. Pension avec jouissance du lei avril 1913. 1,462 fr.

Godet (Jean-Baptiste-Amédée), instituteur ; 31 ans 10 mois de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,230 fr.

Jean-Jean (Alexandre), instituteur; 43 ans 10 mois 15 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913 1,462 fr.

Lafaure (Antoine), instituteur; 39 ans 7 mois 18 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,462 fr.

Lemaira (Pierre-Joseph-Eugène), instituteur; 39 ans 6 mois de services. Pension avec jouissance du 10r avril 1913. 1,379 t'r.

Lin (Benjamin), instituteur; 39 ans 11 mois 13 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,462 fr.

May (Michel), instituteur; 40 ans 25 jours de services. Pension avec jouissance du 1" avril 1913. 1,462 frPicaud (Jean-Claude-Clovis), instituteur; 40 ans 10 mois 5 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,462 fr.

Redoulès (Jean), instituteur; 34 ans 9 mois de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913., 1,328 fr.

Reynaud (Mari-Joseph-Louis), instituteur; 38 ans 8 mois 4 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,462 fr.

Roux (Joseph-Napoléony, instituteur; 33 uns 4 mois 28 jours de services. Pension avec ieuissance du 1er avril 1913 1.423 ir.

Tirard (Louis-Mérite), instituteur; 35 ans 4 mois 24 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,401 Ir.

Valentin (Raymond), directeur d'école; -10 ans 2 mois 20 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,729 ir.

Hennecquin (Ursule-Marceline), femme BESUELLE, institutrice; 33 ans 6 mois 4 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,325 Ir.

Groscolas (Joséphine Caroline), femme BEU.V, institutrice; 32 ans 1 mois 3 jours de services.

Pens. avec jouiss. du 1er janvier 1913. 1,541 Ir.

Agostini (AHne-Elise-Magdeleine\ femme BOUILLE, institutrice ; 31! ans 5 mois de services. Pension avec jouissance du 1er mars 1913. 1,148 ir.

Rigaud (Adelina), femme DORNAT, institutrice ; 32 ansfi mois de services. Pension avec jouissance di* 1er avril 1913. 1,291 fr.

Carraz (Reina-Philippine), femme- FAVRE, institutrice; 28 ans 8, mois 8 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,050 Ir.

Barthélemy ( Marie - E-uphrasic - Dathilde ■, femme FOURTAXIEIl, instHutrice; 3t ans 8 mois 28 joues de services. Pension, avec jouissance dal~avFHiai3. 1,310 fr.

Vivès (Marie), femme LALANNE, institutrice ; 32 ans de services. Pension avec jouissance du leravrit 1913. 1,146 fr.

Satizelle (Marie-Eugénie-Jeanne\ femme LE ROY, institutrice ; 28 ans 11 mois 26 jours de services. Pensioa avec jouissance du 1er avril 19t.3. 1,078 fr.

Baron (Eliza-Higie-Anasta&iek femme LlN, institutrice^ 36 ans 2 mois 10 jours do services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,325 fr.

Martin (Marie-Françoise), veuve MOSNIER., institutrice; 3i ans 11 mois 27 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,193 ir.

Rey (Louise-Alexandrine-Joséphine), femme POMMIER, directrice d'école ; 2&ans 5 mois de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,155 fr.

Pelester (Euphrosine-Eulalie), femme YESPIER, institutrice ; 30 ans 1 mois 17 jours de services. Pension avec jouissance du 1er avril 1913. 1,182 fr.

Serre (Augusta-Maria-Louisa), veuve VICARD:, directrice d'école ; 32 ans 22 jours de services.

Pens. avec jouiss. du. ler avril 1913. 1,528 fr.

Forêts.

Henry (Auguste-Edmond), sous-directem, professeur à l'école nationale des eaux et forèts. Services militaires, 8 mois ; services civils, 40 ans. Pension avec jouissance du ierseptembre 1913. 5,796 fr.

Eaux et forêts.

Péchabrier (Jean), brigadier. Services militaires, 9 mois 23 jours 1 services civils, 39 ans 5 mois 16 leurs. Pension avec jouissance du 1" août 1913 874 fr.

Postes.

Dupuy (Léon-Alexandre); receveur. Services militaires, 3 ans T mois 2 jours; services CIvIlS.

37 ans 5 mois 26 jours. Pension avec jouissance du 1er mars 1913. 2,865 fr.

Sauf déduction.. s'il; y a lieu, des arrérages perçus sur la pension de 2,840 fr. (no; 323.595), concédée par décret du 28 mai 1913 et que la présente liquidation annule.

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Pensions (guerre).

Erratum au Journal officiel du 7 septembre 1913: Page 8007, 3e colonne, 18e alinéa, décret da 2 septembre 1913, portant concession d un#

pension de 769 fr. à Mme Fournier, Iveuve Chastel, au lieu de : « Fournier (Adrienne-Joséphinc) »., lire: Fournier (Andréanne-Joséphine) Il.

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Nominations à des emplois réservés.

Ont été nommés cantiniers par application de la loi du 21 mars 1905 : TABLEAU G Au 21' régiment d'infanterie coloniale. M. Chardon (Joseph), adjudant au 6ic régiment d'infanterie Au 157e régiment d'infanterie. — M. ManJoufre (Léonard-Pierre), ex-adjudent à l'école normale de gymnastique.

4>

Par arrêté du préfet de la Seine en date du 4 octobre 1913, M. Reigner, soldat de lre classe au 23e régiment d'infanterie coloniale, a été nommé gardien de bureau à la préfecture de la Seine, en exécution de la loi du 21 mars 1905.

Par arrêté du ,. préfet de police en date du 6 octobre 1913, M. Michaud (Paul), candidat militaire classé par la commission instituée en vertu de la loi du 21 mars 1905 pour l'emploi de sergent de ville des communes du département do la Seine, a été nommé audit emploi, 5e tour.

«

Par arrêté du préfet de l'Allier en date du 22 septembre 1913, M. Gilardet (Louis-Marcel), candidat militaire, a été nommé cantonnier des routes nationales.

Par arrêté dn préfet des Bouches-du-Rhône en date du 4 octobre 1913, M. Lacrotte (Victorin-Eugène) est nommé gardien dé la paix de 3e classe à Marseille, à défaut de candidats militaires, 4e tour.

PARTIE NON OFFICIELLE

Voyage du Président de la République en Espagne.

OCTOBRE 1913.

Journée du lundi 6 octobre (suite).!

A treize heures trente, le Président de la République' arrivé au musée Bonnat, où a lieu le déjeuner que lui offre la municipalité.

Le couvert est dressé dans la salle des fêtes du musée Bonnat, très artistement décoré d'écussons, de. trophées et de vieilles tentures.

M. Garat, député, maire de Bayonne, se lève au dessert et remercie M. Poincaré d'avoir consenti à interrompre son voyage pour consacrer quelques instants à Bayonne.

Le peintre Bonnat, de l'Institut, se lève ensuite pour faire au Président les honneurs de son musée, qu'il a offert à sa ville natale.

M. Poincaré répond en ces termes : Monsieur le maire, Messieurs, Je regrette vivement de ne pouvoir aujourd'hui que traverser, sur un faible

parcours, le département des BassesPyrénées. Si je n'avais écouté que mes désirs, j'aurais bien volontiers, en ces derniers mois, employé quelques jours à voyager, en compagnie de votre éminent compatriote M. Louis Barthou, au pays basque et au pays béarnais. Je me félicite, du moins, d'avoir pu m'arrêter un instant dans votre ville et d'y avoir revu vos beaux quais de la Nive et de l'Adour, votre vieux château, votre citadelle, votre lanterne de Vauban, vos rues si pleines de vie, de couleur et de gaieté.

J'ai grand plaisir également à me trouver au milieu d'une population que je sais fermement attachée aux idées républicaines et ardemment patriote. Je vous remercie de m'avoir ménagé cette halte charmante. Depuis le jour où votre illustre concitoyen, mon vieil et cher ami Léon Bonnat, a généreusement donné à sa ville natale les magnifiques collections qu'il avait réunies, je me suis bien souvent proposé de venir visiter le musée qui porte son nom. Vous m'avez offert une incomparable occasion d'accomplir ce pèlerinage artistique.

J'avais eu à Paris, dans l'atelier du maître, un avant-goût des merveilles que j'ai trouvées ici. J'y avais vu quelques-uns de ces admirables dessins dont vous possédez maintenant des séries inestimables et dans lesquels se révèlent, en exemples saisissants, le génie de Rembrandt, la grâce de Raphaël, la grandeur inquiète de Michel-Ange, l'art si attentif et si consciencieux 'qu'Ingres savait mettre dans ses moindres crayons.

Mais voici qu'en cette maison sont groupés aussi d'autres chefs-d'œuvre — comme ces toiles où notre ami, tout jeune encore, laissait déjà la marque de son talent si probe et si vigoureux — ou comme ces Goya et ces Greco, qui m'indiquent aujourd'hui, par avance, le chemin de l'Espagne. Ils m'appellent déjà de l'autre côté des Pyrénées, chez le peuple ami auquel je vais porter le salut de la France. Ils me font signe que le temps passe et qu'il va falloir partir. Mais, au moment de vous quitter, je ne puis m'empêcher d'évoquer une jolie page, tout attendrie, que Victor Hugo a écrite ici il y a soixante-dix ans. C'était la seconde fois qu'il venait à Bayonne ; il y avait séjourné tout enfant avec sa mère et en avait emporté le souvenir d'une adorable jeune fille au regard doux et voilé, aux longs cheveux coiffés d'un madras thé à bordure verte. Pendant qu'elle lui faisait la lecture à haute voix, il avait rougi et tremblé auprès d'elle et il avait, disait-il, vu poindre dans le coin le plus obscur de son

âme l'ombre divine de l'amour. -

appa t. d bcantel apparition fugitive, cette vision C e aIt-ce pas l'image de Bayonne J n'était-ce pas l'image de Mj,téc?

même, de Bayonne trop tôt qUI e

ne sais; mais, en tout cas- une ville battu, pour la première ^dpetf grand poète et où est né un grand pNn d; est une cité privilégiée. qui lha.

couronner de fleurs se c ieiile5 mur jc et de et qui mérite bien de a patrlC e manité. vcrrc c~ Messieurs, je lève mon verre cn "Do neur de la ville de Baj je cof* , le corAprès la visite du Bia^^r$ tège s'organise P our gagner àre~ rieS Le Président, qui avait déjà r Offil.t~ , pourleo de M<>Dt pauvres 500 fr. au „ et 500 fr. au maire de DaX, remet 1,0 maire de Bayonne.

Le cortèteDe PFCSidentie cornpru.d go Le cortège Prés*vingtaine d'auto m hileS. i#us vingtaine d'auto a lie à Anglct\ 0ùlese Un court arrêt a lieu à nt de le5 fants forment la haie en agitant de cules drapeaux itricolores.

Dans Biarritz adm«»?' é par « rïieitf l'on pénètre après avoir été palPl,, route de la Corniche jusqu a» blc. tes ''J( j << 1 affluence este OIISI(lera bie- Les h à celtl les baigneurs, e ,neore très Jorn bretie Ce10 époque de l'année font aU pre:;! 00 st' ~i~ r~j:~ M. poincaré est coudUit.à 1 botuo de~et, où le maire, !\I.Forsans, IL" souba la Djeir venue. d' Le Président de la Le Président de la Républ1Que <" Monsieur le maire ct ber 30elt collègue, Messieurs, au C'est à peine si je pUIS, ^JV poser le pied but cJ* plage. J'ai voulu P adam oodoi l'aimable iiivi .t~,itiori des piarro t.

té qUI 0' verser leuT rendre si hospi alilre ct qU J' verte au mon de entier- des la ¡; J pour une vi\1e à qui la féllu..ite de tous ses sourires; nais il, te donner à ses , tacle de l'Océan, une charma sion d'élégance^ Caisc.

t) St1f e dirige .t~~ Le cortège te rr~Sl}r , jean-de-Luz et Le ,'" ;00 Jean-de-LUZ et Heada)e. Prétetdo rend immM"~[M'de est reçu par ,te" est reçu P,, dtrec' ~u:' Iloori ~o Tiss*.ier e,onsci.1 iler de I)arls 01" or, conseiller municipal do 1 Il)!'Sor~, Le président, b;est~~tic~~ qtl iestl, il ét~ lio sitele sanatorw»$y créôet subven tiolill par ~O r ¡.

et qui, chaque O~1111 '68' reçoit 3pblisse 0100 1 Pl î~, tire rès aloi~ tic;If fonts de la cap' -tale- f 0 opr!S O:oni~ 1\1. poincarl se de l'établisse üS peI' 500 lr. a,, directeUf de friandises a (1 e t de frillidis aort eo rachat de jouets ot 0 rrésideal malades - sootorluffillOpré5la'Coto nMl~; ~tor En quittant le

!"e visite la. villa Bakharefchea, renndre Loti. Son collègue de l'Académie, lerre Loti. 0 ilittint la villa Bakharetchea, le chef Strauss. va faire une visite à M. Paul .) rauss.

APrès un lUnch M Poincaré se rend à la "^11 présidentiel qui doit le conduire à Irun.

Le train présidentiel parti de Hendaye à Le train t<!0ntiGl parli arrive à Irun à ix-se h quarante-deux. à Irun à 'SePt h^urpQ ^Uaraiite-denx.

de i 1 Olncare a revêtu l'habit avec le collier i la foison 1* et le grand-cordon de la eur quand, il descend sur le lai tfe la o-nrw L dïUn- de la ^ï Espinosa, capitaine général dp gion; le néral Loricla, aide £ »Uant~coïonpï î S- roi aEsPaSlie; le IV a Rivas Y Rivero, attathé niilitairp l, af bassade d'EsPaSne à

PQ JL1® lieutenant de vaisseau Mardiz, aide du roi, et M. Ferraz, ministre pléniPotntiaite, saluent au nom de leur souvc^in,^ïésiftcvr.f^ au nom Ieur souvetaI,tl1 [JCsident de la République française Hl,ï,e A°u^aitent la bienvenue à son entrée Z. te fVp ^ïich^t f1vfpaone-, Une compagnie du an^er^e avec le drapeau rietirs sur le quai de la gare. La ^lis4iv!^le onrnfWo ?lrn^n^i- °ue l'hymne national °* piu<?

M. r? oi'^aré 1ète nue Précédé de M. MolLira £ Mae&eUlaise.

^sâïî^de^ Précédé de M. Mol^uii a*res étr*o' ,Pl'le^ Pichon, ministre leres' général Beaudemoulin et des officiers de sa maison inilie en rr, la O"arde d'honneur.

'Pèch^H^ent *a «arde d'honneur. la dépethe s'-u.v\J¡nte. du roi Alphonse XIU : 11reme': au Président la Pl't:s 'ri n u roi Alphonse Xiil. :

(I¿ent el ,

Pr e la République françaiser > e1 "t Cru de 'Votre arrivée en Espa- n,.' est avo Votre ai>rivée en Espar°sse f]A Un vrai plaisir que je l'esC'0. d b.

setl.?e très e VOUS souhaiter une biensïm!^Crits en vous réitérantraes Sincère et de vive pathie Pour la France- qui sont heu1'r1()T\ ent Partagés de tout cœur par Je forme les meilleurs P°Ur que 1

qlle es souveuLrs de votre ^joh r Papihi non s soient les plus agréaM h1 ,Jincaré Alfoxso R.

tlllt 'JIo.caré ALFOXSG R.

!j^tç^leuse attenuf1 immédiatement à "tt"ltion. Il rédige séance est 56 e^amme royal, U , eXPédiée d'bun.

.-18 ,

-Cl JIQ)e 1 S e e roi Alphonse XIII" Hî)o ^lev,* 11 1) SOllba.tc. le Majesté de ses alma> dï* «te"08- Je viens déjà ~~('it r en Cnt éprouver en rant en Espagne la sin" p()l1 \,;.~ s(\nr, 1:) s, ritirnents du pcuPle espagnol POU t 1 a ance J t. àL '~rOUs exprimer ts>5ï»te sur •>'">»« 4t VOl' ons les vœuX. de mon. Pavs es e et pour sa noble ur du R" PoiNgarb.

QI'le' ~qlle d..,

du Iéglment espagnol joue la L sont lancées. Les

personnes présentes sur le quai se découvrent, acclament réciproquement la France et l'Espagne et poussent des vivats en l'honneur du Président de la République française, debout à la portière de son wagonsalon. Puis le train repart à dix-huit heures pour Madrid.

Journée du mardi 7 octobre..

Dès neuf heures et demie, les personnages officiels commencent à se diriger vers la gare. Voici successivement, M. de Romanonès, président du conseil des ministres et les membres du gouvernement espagnol; M. Geoffray, ambassadeur de France, les présidents et anciens présidents du Sénat et de la Chambre; M. Maura, M. Garcia Prieto, ancien président du conseil et ministre des affaires étrangères ; le marquis de Villa-Urrutia, ambassadeur d'Espagne à Paris ; le gouverneur de Madrid, l'alcade, le président de la délégation du conseil municipal de Paris, etc.

L'intérieur de la gare est décoré d'écussons portant les armes d'Espagne et les initiales R. F. entourées de drapeaux espagnols et français. Un immense tapis rougeest étendu de la voie centrale, où le train s'arrêtera, jusqu'à la salle d'attente, transformée en salon de réception.

A dix heures vingt, le roi en uniforme de capitaine général d'infanterie, la poitrine barrée du grand cordon de la Légion d'honneur, arrive accompagné de l'infant Fernand de Bavière et de l'infant Alphonse.

A dix heures vingt-cinq, le train présidentiel est signalé et à dix heures trente exactement, il entre lentement en gare de Madrid, pendant que les canons tonnent et que la musique joue la Marseillaise.

M. Poincaré, en habit, portant au cou les insignes de la* Toison d'or, la poitrine barrée du grand-cordon de la Légion d'honneur, descend le premier de wagon. Il serre affectueusement la main d'Alphonse XIII, qui s'est avancé à sa rencontre. M. Stephen Pichon descend après le Président, puis M. Mollarâ et les personnes attachées par le roi à M. Poincaré ainsi que sa suite personnelle.

Le roi présente les infants et toutes les personnalités présentes à M. Poinearé. Puis le Président et le roi passent en revue les troupes de la gare qui défilent ensuite devant eux. Ils traversent le salon d'attente et montent dans la calèche attelée à la daumont qui les attend devant la porte.

Le cortège quitte la gare par la rue de Bailen, suit la montée de Saint-Vincent jusqu'au palais royal devant lequel se trouve la place d'Orient.

Quatre brigades d'infanterie, quatre régiments d'artillerie, des troupes du génie, de l'intendance rendent les honneurs. Au milieu des régiments d'infanterie figure celui du roi. Une division de cavalerie est massée sur la place d'Espagne, et toutes ces troupes sont commandées par l'infant don Carlos, beau-frère du roi.

Le Président se découvre devant les drapeaux et salue la foule.

A onze heures moins un quart, le cortège arrive au palais royal. Le Président et le roi descendent de voiture tandis que la foule, massée place d'Orient, leur fait une ovation enthousiaste. Alphonse XIII" et le Président pénètrent dans le palais pai la perte. de l'Armeria.

r Le roi et le Président montent le grand escalier entre une haie formée par le gardes ciYHs, sabre au clair, précédés du marquis de la Toiarecilla et du marquis de" Viana, suivis par les ministres français et j espagnols et les personnages du cortège ; 11*1 traversent deux salons décorés de tapisseries des Flandres.

Dans le premier salon, tous les hauts di- ; gnitaires forment cercle.

Dans le second, salon se tient la reina Victoria, ayant à ses côtés la reine mère

Marie-Christine et entourée de tous les membres de la famille royale. Le Président * leur présente ses hommages et s'entretient quelques instants; avec les deux reines. i Le Président, donnant le bras à la reine et ayant le roi; à ses côtés, passe dans un | grand salon qui donne accès sur les balcons 1 du palais ayant vue sur l'immense place 1 d'Orient qui est noire de monde. î

Quand le. roi, la reine et le Président

Poincaré paraissent sur le balcon central, la 1 foule applaudit et crie bruyamment: « Vive l'Espagne ! Vive la France ! » = Les membres de la famille royale se pla- ] cent sur Je balcon à droite du balcon cen-

tral ; les ministres- des affaires- étrangères ; français et espagnol., le comte de Roma- • nonès, président du conseil ; M. Alba, mi- j nistre de l'intérieur; le général Lyautey, i le général Beaudemoulin, M. Mollard, les j personnages français et les personnages es- j pagnols attachés au Président de la Répu- ] blique s'installent sur le balcon de gauche. ]

Les cuirassiers de Fescorte et les gardes ci- i vils montés font face au balcon, sabre à la main. j Alors le défilé du corps d'armée de Madrid j commence. i Les régiments du roi, des Asturies, de j Léon ouvrent la marche. Les musiques de | chaque régiment se massent tour à tour I sous le balcon central. Les troupes du gé- j nie passent ensuite suivies de l'artillerie. La division de cavalerie passe la dernière sous le commandement de l'infant Don Carlos.

La foule ne. cesse d'applaudir pendant toute cette solennité militaire, qui a duré environ une heure et demie.

La foule applaudit et acclame avec une nouvelle intensité le Président, le roi et la reine; après ïe: èéiiM, et quand on la laisse approcher au-dessftus cht grand balcon central, son enthousiasme prend des proportions débordantes et dure encore au moment où le roi conduit le Président à ses appartements. Avant qu'il y entre, le roi le fait assister dans la galerie intérieure au défilé de ses hallehardiers et de leur musique., +

Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes a présidé dimanche dernier 5 octobre, à Chitry-lesMines, la cérémonie d'inauguration du monument élevé à l'a mémoire de Jules Renard.

M. Leblond-, président du comité d'organisation, a remis le monument au Gouvernement., Puis M. J.-IL Rosny ainé a parlé au nom de la société des gens de lettres et de l'académie Concourt.

[!i M. Robert de Fiers, an nom de la sociét# des auteurs dramatiques.

M. Avignon, au nom des jeunes littéra- teurs modernes.

M. Robin, maire, au nom de la municipalité et de la ville de Chitry.

Enfin, M. Alfred Massé, ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, a prononcé le discours suivant : Messieurs, Lorsque le 17 septembre 1905, beaucoup de ceux qui nous entourent assistaient à Clamecy à l'inauguration du monument de Claude Tillier et écoutaient, avant les discours officiels, une savoureuse causerie consacrée à l'œuvre du pamphlétaire et romancier nivernais, aucun d'eux, à coup sûr, ne se doutait que moins de dix années plus tard ils se grouperaient à nouveau pour assister à une autre inauguration, celle du monument élevé à la mémoire de Jules Renard, l'auteur déjà célèbre alors de Poil de carotte, de la Lanterne sourde et des Histoires naturelles, le brillant et exquis conférencier qu'ils applaudissaient ce joùr-là.

Ainsi va la vie et, Jules Renard qui déplorait naguère que Claude Tillier ait été frappé dans la force de l'âge, a disparu à son tour, emporté dans la pleine maturité de son talent, alors qu'à part ceux qui se laissent aveugler par la passion politique, nul ne songeait plus à contester sa valeur, au moment où ses admirateurs et ses amis pouvaient concevoir pour lui les plus grands et les plus légitimes espoirs.

D autres ont lait reloge ae îecrivain et de l'auteur dramatique, mis en lumière les qualités essentielles qui font le charme de son style, vanté chez lui l'exactitude des descriptions, le naturel du récit, la simplicité de l'action. Permettez-moi de ne pas les suivre sur un terrain qui n'est pas le mien et où je ne pourrais que répéter ce qu'ils ont dit eux-mêmes et ce qu'a écrit dans une intéressante étude notre compatriote, M. Mignon, maître de conférences à la faculté des lettres de Lyon.

Aussi bien, Jules Renard, dans sa causerie sur Claude Tillier, s'attachant tout particulièrement à l'éloge funèbre que M. Minxi réclame de ses amis, nous a laissé entendre de quelle manière il souhaitait que fût un jour honorée sa mémoire.

Quelque grandes qu'aient été chez lui les qualités de l'écrivain, elles ne le cèdent en rien à celles de l'homme et, tout autant que par la pureté de la forme, son œuvre vivra par ce qu'elle a de profondément humain.

Son « sourire pincé », son esprit mordant, qui ne va jamais jusqu'à la méchanceté, mais s'attaque aux ridicules et aux sentiments faux sur lesquels il projette l'éclat de sa « lanterne sourde », son ironie, faite de finesse et de bonhomie tout à la fois, le souci qu'il avait d'une forme impeccable qui semble exclure - la passion, ont permis à ceux qui ne jugent que superficiellement, de le taxer de froideur et de scepticisme.

Jules Renard froid et sceptique, que c'est malle connaître! Il faut, pour porter sur lui un tel jugement, s'être contenté de le lire des yeux, n'avoir point su deviner tout ce qu'il y a d'émotion profonde, mais contenue, dans ces dialogues rapides, dans ces tableaux joliment brossés qui valent, non seulement par eux-mêmes, mais par les réflexions qu'ils nous inspirent, par les larges

échappées qu'ils ouvrent sur la vie. Lors-' qu'après avoir « parcouru la plage, fait le tour du petit port, ramassé les galets, reniflé du vent », M. Bornet se met à table; « C'est étonnant, déclare-t-il, comme l'airde la mer creuse ! » Mais, lorsque son repas terminé, entre pour offrir du poisson une femme de pécheur sur le sort de laquelle Mme Bornet est tentée de s'apitoyer : « Les besoins de cette femme, dit-il à Mme Bornet, me paraissent autres que les tiens.

Femme de marin, née sur ce rivage, elle mange peu, car c'est étonnant comme l'air de la mer nourrit! » La scène rapide qu'il nous a décrite s'arrête sur ce mot. Jules Renard se garde bien d'épiloguer, de tonner contre l'égoïsme satisfait et béat de M. Bornet. Quelques lignes lui ont suffi pour peindre un caractère. Il nous laisse le soin de juger ses personnages, mais cela ne signifie point qu'en son for intérieur il ne les juge pas lui-même avec une juste sévérité qui exclut la froideur et le scepticisme.

Jules Renard, en effet, n'est pas seulement le chasseur d'images qu'il s'esf plu à décrire au début de ses Histoires naturelles.

S'il excelle dans ce rôle pour lequel il est servi tout à la fois, par une patience infinie et un merveilleux don d'observation : s'il trouve, pour parler « du chemin qui montre ses os, cailloux polis, et ses ornières, veines crevées », le mot juste qui fait naître aussitôt dans notre esprit l'image qu'il a heureusement rancontrée, il possède d'autres qualités sans lesquelles, peut-être, il eût mérité le reproche de froideur qui lui a été injustement adressé.

Jules Renard est encore, on peut dire est, surtout, un évocateur d'idées. Ce qu'il ressent profondément, il veut que son lecteur l'éprouve au même degré et, par une attention délicate, il a la coquetterie de s'effacer et de nous laisser croire que c'est de notre propre fond que viennent les pensées qu'en réalité il nous a suggérées.

Son ironie est comme un masque léger derrière lequel il cherche le plus souvent à dissimuler une émotion trop forte dont il ne veut pas que s'aperçoive le public. De même que M.Lepic parle d'autre chose lorsque Poil de Carotte est sur le point de laisser se manifester au dehors toute l'affection qu'au fond du cœur il a pour son père, c'est surtout lorsqu'il sent qu'il va s'attendrir que Jules Renard se laisse aller à cette ironie qui lui a valu, au moins dans ses débuts, l'épithète d'humoriste.

Humoriste, il l'a été par la forme même de quelques-unes de ses productions; mais il l'a été aussi par sa façon de conter et par la finesse de ses observations. Le sourire qu'il provoque sur les lèvres de ses lecteurs ne résulte pas seulement d'une association de mots inattendue, il provient le plus souvent d'une association d'idées à laquelle on n'avait point songé jusque-là et qui apparaît comme naturelle dès qu'il nous l'indique, Quel est celui d'entre nous qui n'a point rencontré dans la vie de ces personnages brillants, graves et cérémonieux qui, comme les Pigeons de Jules Renard, « échangent des saluts frénétiques et brusquement se convulsent, tout d'abord amusent et finissent par ennuyer, ne sauraient tenir en place et que les voyages ne forment point, qui restent toute la vie un peu niais ». Jules Re-

nard n'a parlé que de pioe?ns' defl1®111;, plus d'un, la lecture terminée, est desn^1 rêveur, mettant sur ce tableau des oute que l'auteur n'y a pas écr > gaQS pour que chacun les puisse varier aU cl été Il,, liade sa fantaisie. Jules Renard a été un ~, moriste. Mais il me semble que cette de thète ne suffit à caractérise ni SOII 0 ceird rn°ra ,e ni son talent, et si le , O?u,rB n'éveillait le plus souvent l'idée t : austère, d'où sont soigneuse~ ban~'

austère, d'où sont soigneu 'c'est charme, la grâce et la gaieté, C'e st 1-épi,- th' t d t J. C ~tJl thète de moraliste que, Pouma par, rais tenté de lui attribuer. p , 1, Il ~lD Pourquoi pas? La Fontaine^ al}Strai tient à ses Fables et si 10 l de ses Contes, n'est-il pas aujourd'IIUI,¡,:¡,:" sidéré comme tel ? Les adc, so C l'ch qui mettent en scène « * v un0 1 '~Ll(;

lant dans la poussière co' deux' t la <:j¡1t, la cane « qui va la première, la s"'1;,!», deux pattes et le canard pointes de ses ailes croisées sUr le (l0:" \Q paûn- rC!b" tant « sa robe à queue toutO IOI.lft;", !tJ vant « sa robe à î^se udéWcMJ d r.'; t0 rd ChL. \o y eux qui n ont pu se detac 10 1',11 cygne qui « s'épuise à p victiine flets et mourra Peut'®^ leaUel « la V s e mourra Peut-etre vlC, - ¡1dl .11 lia illusion », le cochon Pour nje natul, J^ jnoi' propreté n'est qu une ( u - u 1 daf'5 t1I1l lapins Lenoir et Legri Q cl»aUl. ci »,IC t. , do )" :llll s' f -aC l :, tié de futaille, les Pattes aU c l' ) C' ,. JC fourrure, mangent co du soi t~ t d 'Olr ;)l' i taureau « tournant au lntervaneS^^ril1 crêpue qui beugle Par iritervailes,e demi fermé, mucrit de langueur e, '., t,111t MUOIir », les His'oiresn«^ lureiies, d™ pontain!>; Ic, aussi bien que les F jGUncssc-;r.«lCc me semblent suscep tibles de cœur et l'esprit de a je elles, quelles cllOS r, > et pittoresques leçons de chat dtJ j.

raient être donne 'uX raient être ~onuces écoles primaires.. gjiK- prochain, l'un de n°9/inStituteur s^ QlIr mercier Jules de mercier Jules Ren< j-heur^ J;1 Ji;" qu'il leur témoignait, sU r i. !

de demander leur inscrlP la notrC l L des livres scolaires autorisés pour doit J* Cest d a*ôvrC yon partement. -ci 4J1 du ji tir cette initiative, c'est ici eIfiil It dt, J.à « un CIlf; rendre cet homn o né d'ailleurs dans la par dC Iir:~t a dit lui-même, mais qui, PIrit J a dit lui-même, était attaché au déP^ lac m „ K

11 a é'é T^' tHe pa 1';1;)" sine, quil appe"® eUe « >» Pf la' qu'il passât une partie de l j;r." c'est à ChiW.»ÇM«4T]fl0t <IuC 'oU; , r„J c,est à ciiitry, à chaIL'Il ot que l' ).1' vons son vintablen! • ,| où il aimait à revenir reo rics I1¡L il où OÙ, dansde ceS en ont rapporté MM. GauJour? c'cst là ¡,!Ji- s'abandonnait a« ses amis, cCSl J cnfni te, dinoù, , P qu'il a rer leor,tré ,Iori"O, nori C i)tcr , qu'il a rencontre pp. céiél'ri il Mais cesdoutery -;l S icsqlloilil lit pl' ms ces 0 sont pas les • Uicitude cî tcDd¡. ¡.', 't de et sa le 0 s'incliner sa lffCcti°n réunit dans une mcmc t SOtJtfl tI,'!II" 'l'nt e pr!' r réunit dans un inCnt - ]c jo e « a tlt ¡; t paysan de La Bruyc: ourvé to Ilt 1,1 t'; noir et brûlé de soleIl, c opiIlI;\!rL r:1rt, âtioll,de S3 sur le char np labouré avec son frère et cette apPc

misèr^ touioiii? l a!mo à cause" de « lui pardonner ses ^ances et ?lr?u^s* « Si la Rondotte t~t p"ne,cise' "t n'écriv a it-il au lendemain de la Pliblie au lendemain de la P^blication Par les Cahiers du Nivernais cJ" es ift autrpfn- parus dans l'Echo de et Françoise sont N0 j^aves paysann d'autres m'ont déçu.

°U3 Plaignuas pas. C'est de notre faute!

E» T tout re~ste à faire To, ,°u Presque S J t<wUt reste à faire..

uîes Re nard, ne se contentant pas de se COntentant pas de agir. Mettant en pratique 4drr, avant de mourir, 1* conseils qu'un an avant de mourir, 11,1113 U" dISCours de distribution de prix, il aux élèves du lycée de Nevers, il la PO ^, la politique séné" illl~e3 et déSIntéreSSée, , luttîmt Pour des tion Ul-uile arrière-pensée d'ambiPersonn elle- Il a à l'heure où elle était p \i 1 1 M'heure où elie étâit < r 'e, en JL qu6e' défendu la ? , teml)s qu'il revendi'lUuit ^rcinent le Jtiï6 de 2ocialiste, défensocialiste, defen- ,1,;vani\