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Titre : Dictionnaire des pensions inscrites au trésor, précédé de l'historique de ces pensions au point de vue financier... par Eugène Ourry,...

Auteur : Ourry, Eugène. Auteur du texte

Éditeur : J. Dumaine (Paris)

Date d'édition : 1874

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb310454835

Type : monographie imprimée

Langue : français

Langue : Français

Format : In-8° , II-527 p.

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Description : Contient une table des matières

Description : Avec mode texte

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k61225485

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-41193

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 23/08/2010

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DICTIONNAIRE

PENSIONS INSCRITES

AU TRESOR PUBLIC

précédé

DE L'HISTORIQUE DE CES PENSIONS AU POINT DE VUE FINANCIER ;

DU TEXTE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES QUI LEUR SONT APPLICABLES

ET DES PRINCIPAUX ARRÊTS ET AVIS DE PRINCIPE DU CONSEIL D'ÉTAT

et suivi

D'UN EXTRAIT DES PRINCIPALES CIRCULAIRES DE LA DETTE INSCRITE S*^~~. —\ET DE L'INSTRUCTION AUX NOTAIRES /-. ^\ '■ ■ 'SUR;^L\ DÉLIVRANCE DES CERTIFICATS DE VIE

PAR

\ . '• ' ' 3Éugèiae OUBRY

Chef de BulSan au Ministère des Finances, Agent comptable • .. ,i.','.';-"■/des Pensions du Trésor publie, ' '"'l^/ Officier d'Académie.

PARIS

LIBRAIRIE MILITAIRE DE J. DUMAINE

LIBRAIRE - ÉDITEUR

30, Rue et Passage Dauphine, 30 1874