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Titre : Faculté de droit de Paris. De la Complicité en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le... 23 décembre 1868, par Arthur-Léon-Michel Beaulieu,...

Auteur : Beaulieu, Arthur-Léon-Michel. Auteur du texte

Éditeur : C. Pichon-Lamy (Paris)

Date d'édition : 1868

Contributeur : Faculté de droit (Paris ; 1804-1896). Éditeur scientifique

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300724294

Type : monographie imprimée

Langue : français

Langue : Français

Format : In-8° , XIII-276 p.

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Description : Contient une table des matières

Description : Avec mode texte

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5831580t

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-28915

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 03/05/2010

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- 203 —.. plicable-au- coa^eur, descendant'ou conjoint de la, vie-; time.maisjà-eeluiTlàiSeul,, - ■'.•;■-■

• , -L'article; 380 est .encore l'occasion-d'une difficulté sur:ré-< tendue de la responsabilité du,coauteur- Une soustraction frauduleuse a étéeommise au' préjudice:d'unepersonne par,sonc0njQintqu,son descendant, que la 1 pi jne déclare responsable qUe civilement. Le coauteur étranger du des-- cendant ou du epnjoipt'Profitera-t-il de. la même excuse, absolutoi^e ?. A<propos, de lar,complicité, nous avons, remarquéfluîen- droitipositif,.d'après le second alinéa; de l'article 380, les complices ne sont qulextraordinairementiresT ponsables: pënalement' de, cette soustraction frauduleuse. Mais;, en nous plaçant au- point: desvue des principes, du Gode-lui-même, en considérant cette soustraction; telle qu'elle a été qualifiée par la; loi, comme un vol, nous avonS; remarqué, et nous remarquerons encore; qu'elle constitue, un' fait cri minel punissable. Or, l'article 38Q d^ns sa seconde partie^ en faisant exception au: droit commun dont.llapplicatiom ressort clairement de cette'remarque,, ne s'est préoccupé'que:descomplicesT Nous.pouvons donc sans témérité déclarer le- coauteur étranger responsable pénalementdu vol:qu'il; a réellement commis; et qui, seur lementpar une faveur absolument personnelle, ne pro? duitpas de-conséquences pour son coauteur; C'est la doctrine de la Cour de cassation. ,

Cette solution donne lieu- à une, conséquence évidente et qui- n'est pas. sans intérêu, L'exception faite au droit