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Titre : Faculté de droit de Paris. De la Complicité en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le... 23 décembre 1868, par Arthur-Léon-Michel Beaulieu,...

Auteur : Beaulieu, Arthur-Léon-Michel. Auteur du texte

Éditeur : C. Pichon-Lamy (Paris)

Date d'édition : 1868

Contributeur : Faculté de droit (Paris ; 1804-1896). Éditeur scientifique

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300724294

Type : monographie imprimée

Langue : français

Langue : Français

Format : In-8° , XIII-276 p.

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Description : Contient une table des matières

Description : Avec mode texte

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5831580t

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-28915

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 03/05/2010

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- 92 — ■

C'est absolument la définition, du receleur d'habitude, de. celui qui pactise tacitement au moins avec tousles brigands et fait trafic de la protection coupable qu'il leur donne. -

De toutes ces remarqués nous serions donc porté à conclure qu'aux yeux de la jurisprudence romaine la condition de promesse antérieure, expresse ou tacite,,; était nécessaire pour donner au recel le Caractère - de la' complicité. Quant aux nombreux textes qui punissent cet acte coupable à la seule condition de dolet d'une manière spéciale, ils nous semblent faire purement et simplement retour aux principes qui se refusent à voir dans des actes postérieurs à un crime les. conditions constitutives de la complicité. ..},-.

Notre manière de raisonner est d'ailleurs conforme à la règle d'interprétation que nous avons rappelée à propos du non-empêchement, et c'est pourquoi nous persistons dans notre conclusion.

Nous n'avons pourtant pas la prétention de poser en règle absolument générale, qu'il n'y a de receleurs complices, que parmi ceux qui sont frappés de la même peine que les auteurs principaux. Nous serions contredit par des textes tels que le suivant. Receptores aligeorum qua ■poenaplectidebeant epistola D.Trajani ita cavetur,ut extra terràm italiam.decem annis relegarentur, tandis que aligei ad gladiwn damnari soient (1). Or les recep(I).3,

recep(I).3, 3, et 1 pr.,Dig., XLVII, 14.