L'EXPOSITION UNIVERSELLE
N° 115
y DE 1878 |M
L^ ORGANE DES INTÉRÊTS DES EXPOSANTS ^H^P
UBLICATION AUTORISEE PAR LA COMMISSION DE 186:
N CHEF : IIVE. JULES BPl.XJ3SrFA.XJT, INGÉNIEUR.
ADMINISTRATIO:
35. RUE S5
ABONNEMENTS
.ZAR E, 35
PARIS
MAI 1878
ANN >NCES
TtJErVIISR., AU"" rVAli-FICflAGE
PLACE DES VICTOIRES
N° 115
TEXTE
S O M MAIRE:
TEXTE
1» PABTIE OFFICIELLE. 2° CHRONIQUE, par Adeliu.
3° BACCHANTE SE RENDANT AU SACRIFICE, par Louis Dupont. 4° Lu CONCOURS HIPPIQUE, par Charles Malo.
5° L'AKKIVÉE DU VKEMIEU TRAIN AU CHAMF-DE-MAIIS, par Arictor Kavry. C>° LA POULE AUX OEUFS D'OR, par Jules lîrunfaut. 7" UNE HABITATION HOLLANDAISE, par Victor Favrv.
8° LES POMPIERS AMÉUICAINS A L'EXPOSITION, par Vu fr'rmtrftix ''» A»i<iri'-/w. 9» LES FUTURES EXPOSITIONS, par Jules BrnnlUm. 1(1" L'EXPOSITION DE LA SECTION HOLLANDAISE, par Vii-tnr Kavry.
Il" LES RESTAURANTS ET LES CAFÉS A L'EXPOSITION, par Victor Kavry.
12" LES PHARES, par Antony Maitlon.
13° KAFPORT IHT MINISTRE DK L'AGKICULTURE ET* DU .COMMERCEGRAVURES
.COMMERCEGRAVURES
1- M LE MAKQUis DE MoiiNAY, président do la Société hippiquefrançaise.
:'." LE PAVILLON DE LA HAVANE.
:t" UN r.noiuïT DE L'EXPOSITION.
4" LE PORT II'IÉNA.
5" HACI'HANTE SI: RENDANT AIT SACIIIFICB.
PARTIE OFFICIELLE
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Article premier. - - Tout breveté français ou étranger qui aura exposé a l'Exposition universelle de 1878 un objet semblable à celui qui est garanti par son brevet, sera considéré comme ayant exploité sa découverte ou son invention en France, depuis : l'ouverture de l'Exposition. !
La déchéance prévue par j l'art. 32, § 2 de la loi du 5juil- | let 184i, et non encore encou- ' rue, sera interrompue : le délai de la déchéance courra à nouveau à partir seulement de la clôture officielle de l'Exposition universelle.
Art. 2. — L'autorisation du ministre de l'agriculture et du commerce, exigée par la loi des 20-31 mai 1856, ne sera pas nécessaire pour l'introduction en France d'un spécimen unique, fabriqué en pays étranger, d'une invention brevetée en France et qui sera admis à l'Exposition universelle de 1878.
La déchéance prévue par l'art. 32, §3 de la loi du 5 juillet
juillet sera encourue si ce spécimen nest pas réexporté dans le mois de la clôture officielle de l'Exposition.
L'autorisation ministérielle restera nécessaire
pour l'introduction de plusieurs spécimens, conformément à la loi sus-visée des 20-31 mai 1836.
Art. 3. — Les dispositions qui précèdent se vont applicables à tout breveté français on étranger
étranger pris 'part à l'Exposition ouvrière do Paris, s'il a, d'ailleurs, rempli les conditions qui seront ultérieurement indiquées dans un règlement d'administration publique.
La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'État.
M. le ministre de la guerre vient de nommer une commission chargée d'étudier, à l'Exposition universelle de -1878, ce qui peut intéresser l'armée, lîn voici la composition : •
Président. — M. le général le division Arnaudeau, commandant la 16° division d'infanterie ,
Membres. — MM. Cholleton, colonel du H 3e de ligne ; H.umann, lieutenant-colonel du 12° dragons; Gallemard de Ginestoux, lieutenant-colonel d'artillerie; Julliard, capitaine d'artillerie ; Hellot, lieutenantcolonel du 4e territorial d'artillerie; Laussédat, colonel du génie; Bugnot, lieutenant-colonel d'état-major, chef du 5° bureau de l'état-major général du ministère de la guerre ;Rouby, chef d'escadron d'étatmajor; Penel, capitaine d'étatmajor;
d'étatmajor; intendant militaire; Keller, sousintendant militaire; Péruy, médecin principal; Monnac, Desantis et Gabanon, officiers d'administration.
M. LE MARQUIS DE MORNAY, président de la société hippique française/