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Titre : Traité des dispenses et de plusieurs autres objets de théologie et de droit canon. Tome 1 / par M. Collet,...

Auteur : Collet, Pierre (1693-1770). Auteur du texte

Éditeur : Méquignon junior (Paris)

Date d'édition : 1827

Contributeur : Compans, Jean (17..-1835). Éditeur scientifique

Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30257439k

Type : monographie imprimée

Langue : français

Langue : Français

Format : 2 vol. ; in-8

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Description : Contient une table des matières

Description : Avec mode texte

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57673543

Source : Bibliothèque nationale de France, département Collections numérisées, 2008-195850

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 21/12/2009

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CHAP. XIII. Empêchement de la clandestinité. 255

duquel on ne contractera pas ; certificat dont je crois qu'il faut toujours se pourvoir , parce qu'en ce genre on ne peut trop prendre de précautions... ; et qu'un homme pourroit fort bien avoir contracté à la ville, des empêchemens qui seroient ignorés dans une campagne , souvent assez éloignée.

Au reste , ni MM. de Tulle et de Blois (I), ni le P. Semelier ne regardent comme un vrai domicile une maison de campagne où l'on ne va que pour prendre l'air et pour son plaisir : ainsi lorsqu'ils accordent à un homme le droit de se marier en deux endroits différens, ils supposent que cet homme séjourne en ces deux endroits, non-seulement de bonne foi et sans fraude, mais encore pour des affaires de son état et de sa profession ; à peu près comme un marchand qui a deux boutiques en différentes paroisses, ou comme un fermier qui fait valoir differens biens en deux diocèses contigus. Il y a de l'apparence qu'ils excepteroient de cette règle ceux qui n'ont rien de plus à faire à la ville qu'à la campagne. Quoi qu'il en soit de ce dernier article, Navarre, Fagnan , et une décision de la Rote (2) établissent avec l'auteur des Conférences de Paris , qu'une maison où l'on ne va que pour son plaisir et sa santé, ne fait pas un vrai domicile. M. d'Argentré ajoute qu'un homme qui passe dix ou onze mois dans sa terre , et qui vient passer quelque temps à la ville, où il a une maison de louage, pour éviter d'être mis à la taille dans la paroisse où est sa terre, doit consulter l'Evêque pour savoir devant, qui il se mariera. Il faut suivre la même mé(1)

mé(1) ibid. Instructions du Rituel de Blois, pag. 153 et 135.

(2) La Rote est un des principaux Tribunaux de Rome , lequel doit son origine au Pape Jean XXII, et de grands privilèges à Clément VIII. Il est composé de douze Docteurs ecclésiastiques , qu'on appelle Auditeurs de Rote. Il y en a un Français , deux Espagnols , un Allemand, et huit Italiens., dont trois Romains.