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Titre : Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire . Par M. Fournel,...

Auteur : Fournel, Jean-François (1745-1820). Auteur du texte

Éditeur : Demonville (Paris)

Date d'édition : 1781

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb304547229

Type : monographie imprimée

Langue : français

Langue : Français

Format : XVI-462-[2] p. ; in-12

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Description : Contient une table des matières

Description : Avec mode texte

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57626268

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-25396

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 22/03/2010

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ht LA SÉDUCTIOK. #j#

On trouve au Journal du Palais un autre Arrêt du 22 Juin 16*73, consirmatif d'une Sentence du Châtelet, qui condamne un Prêtre, Directeur de Religieu* ses y à faire amende-honorable à NotreDame y & ensuite à être pendu & brûlé, avec son procès, dans la place Maubert, Ce qui fiït exécuté.

Mais la jurisprudence s'est relâchée de cette sévérité, de Ton ne condamne plus à la mort les Confesseurs impudiques.

Un Curé du Diocèse de Bourges , convaincu d'avoir attenté à la pudicité de ses Paroissiennes, de d'avoir abusé du Tribunal de la Pénitence pour les séduire, a été condamné à un bannissement pour un an du ressort de Montmorilloil de de la Vicomté de Paris, par Arrêt du 6 Mars 1714.

II y a un autre Arrêt du 12 Juin 1707, qui condamne Baptiste Normand , Curé de Saint-Sauveur de Péronne, au bannissement pour neuf ans, pour commerce charnel avec une Religieuse sa pénitente.

(Remarquez qu'il se trouvoitun double inceste dans cette derniere eípece. j

Le sieur Beugnet, Curé de Saint-Pol en Artois, convaincu de paillardise incef» tueuse avec Marie-Jeanne Dupuis fa Par