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Titre : Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire . Par M. Fournel,...

Auteur : Fournel, Jean-François (1745-1820). Auteur du texte

Éditeur : Demonville (Paris)

Date d'édition : 1781

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb304547229

Type : monographie imprimée

Langue : français

Langue : Français

Format : XVI-462-[2] p. ; in-12

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Description : Contient une table des matières

Description : Avec mode texte

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k57626268

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-25396

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 22/03/2010

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í$o TRAITÉ

Les Nations policées se sont presque toutes accordées à ne punir cette contravention, que par l'obligation d'en réparer les fuites scandaleuses, par le moyen d'un mariage subséquent. Nous trouvons cette obligation consignée même dans les Livres sacrés : Si qui s jeduxerit virginem néedum desponsatam} dormieritque cum eây dotabit eamy <& habebit eam uxorem* Exod., Cap. 22.

Néanmoins on conçoit qu'il pourroit se rencontrer des cas où cette ressource nc fur point au pouvoir du séducteur, ou que même il eût quelques raisons pour ne point consentir a cette espèce de réparation.

Cette hypothèse a été accueillie différemment chez diverses Nations, en raison' de leurs moeurs. ^

Chez les Juifs, l'impuissance, ou le refus de prendre pour épouse la fille séduite, n'engendroit d autres peines que de la doter,

Siverò . . ♦ noluerit, reddet pecuniam y juxta modum dotis quam virglnes accipère consueverunt. Exod., C. 22 > v. 17.

Quelle étoit fur ce point la Jurisprudence des Romains?

La compilation de Justinien ne nous cn a laissé aucune notion suffisante.