Informations détaillées

Titre : 
[17 pamphlets sur les droits féodaux] ([Reprod.])
Auteur : 
Renard (17..-18.. ; avocat). Auteur du texte
Auteur : 
Garran de Coulon, Jean-Philippe (1748-1816). Auteur du texte
Auteur : 
Cambacérès, Jean-Jacques Régis de (1753-1824). Auteur du texte
Auteur : 
Régnier, Joseph-François. Auteur du texte
Auteur : 
Merlin, Philippe-Antoine. Auteur du texte
Auteur : 
Enjubault de la Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix. Auteur du texte
Auteur : 
Enjubault de la Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix. Auteur du texte
Auteur : 
Tronchet, François-Denis. Auteur du texte
Auteur : 
Boucher de La Richarderie, Gilles. Auteur du texte
Auteur : 
Couthon, Georges. Auteur du texte
Auteur : 
Auteur de "L'impôt volontaire", L' (17..-18..? ; folliculaire révolutionnaire). Auteur du texte
Auteur : 
Gohier, Louis-Jérôme (1746-1830). Auteur du texte
Auteur : 
M. I. D. B. (17..-18..? ; actif pendant la Révolution française). Auteur du texte
Auteur : 
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
Auteur : 
Moëslains (Haute-Marne). Auteur du texte
Éditeur : 
[s.n.][s.n.]
Date d'édition : 
1788-1797
Contributeur : 
France. Convention nationale. Comité de législation. Éditeur scientifique
Contributeur : 
France. Convention nationale. Éditeur scientifique
Contributeur : 
France. Convention nationale. Éditeur scientifique
Contributeur : 
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de féodalité. Éditeur scientifique
Contributeur : 
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. Éditeur scientifique
Contributeur : 
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines. Éditeur scientifique
Contributeur : 
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de féodalité. Éditeur scientifique
Contributeur : 
France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Éditeur scientifique
Contributeur : 
France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Éditeur scientifique
Sujet : 
Droit féodal -- France -- Ouvrages avant 1800
Sujet : 
Languedoc-Roussillon (France) -- 1789-1799 (Révolution) -- Sources
Type : 
monographie imprimée
Langue : 
français
Langue : 
language.label.français
Format : 
10 microfiches ; 105*148 mm
Format : 
Nombre total de vues : 738
Description : 
Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.2.22
Description : 
Comprend : Précis d'une opération proposée par un patriote du district de l'Oratoire ; Rapport sur les biens communaux ; Opinion de Cambacérès, député de l'Hérault, sur les communes ; Rapport fait par les municipalités de Moeslains, Valcourt, Eclaron, Louvemont et Horicour, district de St.-Dizier, département de la Haute-Marne ; Précis de la séance de l'Assemblée nationale du 7 juillet 1789 ; Du domaine congéable ; Rapport fait au Comité des droits féodaux, le 4 septembre 1789, sur l'objet & l'ordre du travail dont il est chargé ; Rapport fait au Comité des domaines de l'Assemblée nationale, le 13 novembre 1789 ; Rapport fait au nom du Comité des domaines sur la législation domaniale ; Rapports faits au Comité féodal de l'Assemblée nationale, sur le mode & le prix du rachat des droits féodaux & censuels, non supprimés sans indemnité ; Essai sur les capitaineries royales et autres, et sur les maux incroyables qui en résultent depuis Louis XI ; Discours sur le rachat des droits seigneuriaux, prononcé à la séance du mercredi 29 février 1792, par Georges Couthon, député du département du Puy-de-Dôme ; Dialogue sur les capitaineries ; Opinion de M. Gohier, député du département de l'Ille-et-Vilaine, sur l'abolition sans indemnité des droits féodaux casuels ; Observations sur les capitaineries, ou Dénonciation des abus et vexations inouies qui s'y commettent journellement
Description : 
Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1
Droits : 
conditions spécifiques d'utilisation - Collection Les archives de la Révolution française
Identifiant : 
ark:/12148/bpt6k566510
Source : 
Bibliothèque nationale de France
Notice du catalogue : 
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb372487142
Provenance : 
Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 
15/10/2007


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