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Titre : Traité élémentaire de droit criminel, divisé en trois parties... par A. Lainé,... 2e fascicule. Droit pénal. Livre II. Système général des peines

Auteur : Lainé, Armand (Jules-Armand). Auteur du texte

Date d'édition : 1881

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb323399295

Type : monographie imprimée

Langue : français

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Description : Avec mode texte

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k56236304

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F-44578 (2)

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 22/02/2010

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TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE

DE

DROIT CRIMINEL

DIVISÉ EN TROIS PARTIES

I0 LE DROIT PÉNAL (EXPLICATION DES TEXTES DU CODE PÉNAL ET DES LOIS COMPLÉMENTAIRES

QUI FORMENT LE SYSTÈME GÉNÉRAL DES DÉLITS ET DES PEINES),

2° LA PROCÉDURE PÉNALE (EXPLICATION DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE EN ENTIER),

3° L'ÉTENDUE D'APPLICATION DE LA LOI CRIMINELLE FRANÇAIS*, QUANT AU TEMPS,

AUX LIEUX ET AUX PERSONNES

PAR

A. LAINÉ

Professeur agrégé à la Faculté de Droit de Paris.

DEUXIÈME FASCICULE

DROIT PÉNAL.

LlVHE II. — SYSTÈME GÉNÉ1U.L, DES PEINES.

PARIS

A. COTILLON & Cie, ÉDITEURS, LIBRAIRES DU CONSEIL D'ÉTAT

24, RUE SOUFFLOT, 24.

18 8 1'.