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Titre : Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / par Vattel ; par M. de Hoffmanns
Auteur : Vattel, Emer de (1714-1766). Auteur du texte
Auteur : Mackintosh, James (1765-1832). Auteur du texte
Éditeur : J.-P. Aillaud (Paris)
Date d'édition : 1835
Contributeur : De Hoffmanns, M[onsieur] (18..-.... ; juriste). Préfacier
Contributeur : Royer-Collard, Paul (1797-1865). Traducteur
Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697
Notice d'oeuvre : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12047278f
Type : monographie imprimée
Langue : français
Format : 2 vol. (VII-516, 458 p.) ; in-8
Description : [Le droit des gens (français)]
Description : Comprend : Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens
Description : Appartient à l’ensemble documentaire : GTextes1
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Droit international
Droits : Consultable en ligne
Droits : Public domain
Identifiant : ark:/12148/bpt6k56028566
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, E*-1681
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 17/08/2009
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302 LE DROIT DES GENS.
attendant la réponse du maître. Dans les cas graves, il va même jusqu'à le chasser de ses Etats.
§ 00. — Droit de chasser un ambassadeur coupable, ou justement suspect,
Tout souverain est sans doute en droit d'en user de la sorte, car il est maître chez lui; aucun étranger ne peut demeurer à sa cour, ou dans ses Etats, sans son aveu. Et si les souverains sont en général obligés d'écouter les propositions des puissances étrangères et d'admettre leurs ministres, cette obligation cesse entièrement à l'égard d'un ministre qui, manquant luimême aux devoirs que lui impose son caractère, se rend dangereux ou justement suspect à celui auprès duquel il ne peut venir que comme ministre de paix. Un prince serait-il obligé de souffrir dans ses terres et à sa cour un ennemi secret, qui trouble l'Etat, ou qui en machine la perte? Ce fut une plaisante réponse que celle de PHILIPPE IIà la reine ELISABETH, qui le faisait prier de rappeler son ambassadeur, parce que celui-ci tramait contre elle des complots dangereux. Le roi d'Espagne refusa de le rappeler, disant «que la condition « des princes serait bien malheureuse, s'ils étaient uobligés de révoquer leur ministre, dès que sa con«duite ne répondrait point à l'honneur ou à l'intérêt « de ceux avec qui il négocie {a). » Elle serait bien plus malheureuse, la condition des princes, s'ils étaient obligés de souffrir dans leurs Etats, et à la cour, un ministre désagréable, ou justement suspect, un brouillon, un ennemi masqué sous le caractère d'ambassadeur, qui se prévaudrait de son inviolabilité, pour tramer hardiment des entreprises pernicieuses. La reine, justement offensée du refus de Philippe, fit don - ner des gardes à l'ambassadeur (6).
{a) Wu:QUEFonT, ubt sttprà, liv. I, secl. \XIX. (b) Idem, ibid.