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Titre : Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / par Vattel ; par M. de Hoffmanns

Auteur : Vattel, Emer de (1714-1766). Auteur du texte

Auteur : Mackintosh, James (1765-1832). Auteur du texte

Éditeur : J.-P. Aillaud (Paris)

Date d'édition : 1835

Contributeur : De Hoffmanns, M[onsieur] (18..-.... ; juriste). Préfacier

Contributeur : Royer-Collard, Paul (1797-1865). Traducteur

Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697

Notice d'oeuvre : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12047278f

Type : monographie imprimée

Langue : français

Format : 2 vol. (VII-516, 458 p.) ; in-8

Description : [Le droit des gens (français)]

Description : Comprend : Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens

Description : Appartient à l’ensemble documentaire : GTextes1

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Droit international

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k56028566

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, E*-1681

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 17/08/2009

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LIV. IV, CHAP. VI. 339

tions, constitue le ministre du premier ordre, \Ambassadeur; il le tire du pair d'avec tous les autres ministres qui ne sont pas revêtus du même caractère, et ne permet point à ceux-ci d'entrer en concurrence avec l'ambassadeur. Il y a aujourd'hui des Ambassadeurs ordinaires et des Ambassadeurs extraordinaires. Mais ce n'est qu'une distinction accidentelle et relative au sujet de leur mission. Cependant on met presque partout quelque différence dans le traitement que l'on fait à ces divers ambassadeurs. Cela est purement d'usage. S 72. -— Des Envoyés.

Les Envoyés ne sont point revêtus du caractère représentatif proprement dit, ou au premier degré. Ce sont des ministres du second ordre, que leur maître a voulu décorer d'un degré de dignité et de considération, lequel, sans faire comparaison avec le caractère d'ambassadeur, le suit immédiatement et ne cède à aucun autre. Il y a aussi des Envoyés ordinaires et extraordinaires, et il paraît que l'intention des princes est de rendre ceux-ci plus considérables. C'est encore une affaire d'usage.

§73.— Des Résidents.

Le terme de résident ne se rapportait autrefois qu'à la continuité du séjour d'un ministre; et l'on voit dans Thistoire, des ambassadeurs ordinaires désignés par le titre seul de Résidents. Mais depuis que l'usage des différents ordres de ministres s'est généralement établi, le nom de résident est demeuré à des ministres d'un troisième ordre, au caractère desquels on attache, par un usage généralement reçu, un moindre degré de considération. Le Résident ne représente pas la personne du prince dans sa dignité, mais seulement dans ses affaires. Au fond, sa représentation est delà même nature que celle de l'Envoyé ; c'est pourquoi on le dit souvent ministre du second ordre, comme l'Envoyé, ne distinguant ainsi que deux ordres de ministres publics, les Ambassadeurs qui ont lecaractère représentatif par ex-