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Titre : Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / par Vattel ; par M. de Hoffmanns
Auteur : Vattel, Emer de (1714-1766). Auteur du texte
Auteur : Mackintosh, James (1765-1832). Auteur du texte
Éditeur : J.-P. Aillaud (Paris)
Date d'édition : 1835
Contributeur : De Hoffmanns, M[onsieur] (18..-.... ; juriste). Préfacier
Contributeur : Royer-Collard, Paul (1797-1865). Traducteur
Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697
Notice d'oeuvre : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12047278f
Type : monographie imprimée
Langue : français
Format : 2 vol. (VII-516, 458 p.) ; in-8
Description : [Le droit des gens (français)]
Description : Comprend : Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens
Description : Appartient à l’ensemble documentaire : GTextes1
Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique
Description : Collection numérique : Droit international
Droits : Consultable en ligne
Droits : Public domain
Identifiant : ark:/12148/bpt6k56028566
Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, E*-1681
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 17/08/2009
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LIV. III i CIIAP. XVII. 273
vir contre sa patrie; un homme de coeur périra mille fois plutôt que de faire cette honteuse promesse.
Si un soldat, rencontrant un ennemi à l'écart, le fait prisonnier, enluipromettantla viesauve, ou la liberté, moyennant une certaine rançon, cet accord doit être respecté par les supérieurs ; car il paraît que le soldat, livré pour lors à lui-même, n'a rien fait qui passe son pouvoir. Il eût pu juger qu'il ne lui convenait pas d'attaquer cet ennemi, et le laisseraller. Sous ses chefs, il doit obéir; seul, il est remis à sa propre5prudence. PROCOPE rapporte l'aventure de deux soldats, l'un jGotli et l'autre Romain, qui, étant tombés dans une fosse, se prôttïirent la vie l'un à l'autre : accord qui fût approuve par lés Gbths («).
CHAPITRE XVII.
Des saufs-conduits et des passe-ports : questions sur ta rançon des prisonniers de guerre.
§ 265. — Ce que c'est qu'un sauf-conduit et un passcrporL
Le sauf-conduit et le passe-port sont une espèce dé privilège, qui donne aux personnes le droit d al tel 4 et de venir en sûreté, ou> pour certaines choses, celui de les transporter aussi en sûreté. Il paraît que, suivant l'usage et le génie de la langue, on se sert du terme de passe-port, dans les occasions ordinaires, pour lès gens en qui il n'y a aucun empêchement particulier d'aller et de venir en sûreté, et à qui il sert pour plus grande assurance et pour éviter toute discussion, ou pour les dispenser de qnelqiie défense générale; le saùf-conduit se donne à dès gens qui, sans cela, ne pourraient aller en sûreté dans les lieux où celui qui
(rt) PROCOP. Goth, > lil>. tt, c. î, apnd PUHKND., lil>. Vllï, «ftp. 7, g 15.
t. 18