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Titre : Le droit des gens, ou Principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. Tome 2 / par Vattel ; par M. de Hoffmanns

Auteur : Vattel, Emer de (1714-1766). Auteur du texte

Auteur : Mackintosh, James (1765-1832). Auteur du texte

Éditeur : J.-P. Aillaud (Paris)

Date d'édition : 1835

Contributeur : De Hoffmanns, M[onsieur] (18..-.... ; juriste). Préfacier

Contributeur : Royer-Collard, Paul (1797-1865). Traducteur

Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315475697

Notice d'oeuvre : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12047278f

Type : monographie imprimée

Langue : français

Format : 2 vol. (VII-516, 458 p.) ; in-8

Description : [Le droit des gens (français)]

Description : Comprend : Discours sur l'étude du droit de la nature et des gens

Description : Appartient à l’ensemble documentaire : GTextes1

Description : Collection numérique : Bibliothèque Diplomatique Numérique

Description : Collection numérique : Droit international

Droits : Consultable en ligne

Droits : Public domain

Identifiant : ark:/12148/bpt6k56028566

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, E*-1681

Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France

Date de mise en ligne : 17/08/2009

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état forcé doit finir dès que le:danger cesse, dès que les vaincus sont devenus citoyens; car alors le droit du vainqueur expire quant à ces voies dé rigueur, puisque sa défense et sa sûreté n'exigent plus de pré? cautions extraordinaires, Tout doit être enfin ramené aux règles d'un sage gouvernement, aux devoirs d'un bon prince.

Lorsqu'un souverain, se prétendant le maître ab? solu de la destinée d'un peuple qu'il à vaincu $ veut le réduire en esclavage, il fait subsister l'état dé guerre entre ce peuple et lui. Les Scythes disaient à ALEXÀNDiiE'LE-GitANP : « Il n'y a jamais d'amitié entre le maître «et l'esclave; au milieu de la paix, le droit,dé la «guerre subsisté toujours («). » Si quelqu'un dit qu'il peut y avoir la paix dans ce cas-là, et une espèce de contrat par lequel le vainqueur accorde la vie à condition que l'on se reconnaisse pour ses esclaves > il ignore que la guerre ne donne point le droit d'ôterla vie à un ennemi désarmé et soumis (§ t/|o). Mais ne contestons point : qu'il prenne pour lui cette ju* risprudence; il est digne de s'y soumettre. Les genâ de coeur qui comptent la vie pour rien\ et pour moins que rien, si elle n'est accompagnée de la liberté, se croiront toujours en guerre avec cet oppresseur, quoique de leur parties actes en soient suspendus par impuissance. Disons donc encore que si la conquête doit être véritablement soumise au conquérant, comme à son souverain légitime, il faut qu'il le gouverné selon les vues pour lesquelles le gouvernement civil a été établi. Le prince seul, pour l'ordinaire, donne lieu à la guerre, et par conséquent à la conquête. C'est bien assez qu'un peuple innocent souffre les calamités c(ç la guerre; faiulra-t-il que la paix même lui devienne funeste? Un vainqueur généreux s'appliquera àsoulager ses nouveaux sujets, à adoucir leur sort; il s'y croira

(a) Intèrdominum et sermm nutla amicitia est: etiam inpacc bêlli tamenjura servantur. QUINT. GURT. , llb. VII, cap. 8.